CABABEL dit  doc 12 voir : COUDERC François
CABADÉ  doc 33 docteur, à Valence-d'Agen : F/17/17269
CABADÉ Amédée-Thérèse-Martin  doc 2 élève en pharmacie Né le : 30/03/1833 Délit : voir la notice manifeste dans un journal. F/17/4395 année 1856 académie de Paris.
CABAIL François  doc 16 né le 30 mars 1817 à Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées) fin de dossier 1875 F14 2463
CABAILLE Nicolas  doc 25 Date de naissance : 20 janvier 1747 Date de décès : 8 mars 1829 F/14/2183/2
CABAILLOT épouse PAILLOTET Catherine  doc 7 résidence : Paris Seine, auj. Paris. Domicile : rue Saint-Lazare, 25. libraire. Date du brevet : 11 mai 1824, n° 2082. Prédécesseur : OPIGEZ Jean, Pierre, Amable, n° 1142. Successeur : CHEVALIER, veuve néeVIENAYLIAUD Anne.Remplacement le : 2 déc. 1830.Remarques :—En remplacement de Opigez, n° 1142.—Remplacée le 2 déc. 1830 par CHEVALIER, veuve née VIENAYLIAUD Anne.Cote : F/18/1808 [PAILLOTET, née CABAILLOT Catherine]. [Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 2082
CABAILLOT, épouse PAILLOTET Catherine doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
CABAL Étienne  doc 13 Né/Née : 1826 Profession : tanneur à Clermont-l'Hérault Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/1 grâces du : 7/5/1853 
CABAN Théobald  doc 35 né : 1811, maître de port, date de cessation : 1876, F/14/2846.
CABANAC doc 41 pharmacien à Quarante (Hérault). Objet de la demande : autorisation (?) Date de la demande : 31/05/1846 F/17/4531, 1 pièce, note seule indiquant "remis au bureau (…) le 30 mai 1860".
CABANDE Pierre  doc 16 né le 18 septembre 1797 à Ansan (Gers) fin de dossier 1874 F14 2463
CABANE Auguste  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CABANE ET PAUC MM  doc 28 Essieux. F/14/3189
CABANEL Alexandre  doc 45 date de naissance : 28 septembre 1823 Lieu de naissance : Montpellier (Hérault) Date de décès : 23 janvier 1889 Lieu de décès : Paris (Seine) Qualité ou profession : peintre Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret de 1855 ; officier par décret du 12 août 1864. Observations : Chemise vide. Peintre très estimé par Napoléon III. F/70/115
CABANEL Basile-Antoine  doc 13 Profession : cultivateur à Béziers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853 
CABANEL de SERMET :  doc 23 voir COURLET (Jeanne Madeleine), épouse CABANEL de SERMET. 
CABANEL de SERMET Eloïse Joséphine Marguerite  doc 23 colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2760 
CABANEL DUVERGER de SERMET UrsuleMarie Louise Sophie , épouse CHÉGARAY  doc 23 née le  20 octobre 1783, à Saint-Domingue ; décédée le 2 novembre 1871, à Paris. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2760 
CABANEL Gabriel  doc 44 Profession : cultivateur à Abeilhan Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 05/03/1853 BB/30/468 dossier : Hérault
CABANEL Louis-Léonce  doc 16 né le 8 juillet 1848 à Cassagnas (Lozère) fin de dossier 1875 F14 2463
CABANER Raymond  doc 13 Né/Née : Profession : brassier à Perpignan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853 
CABANES Antonin-Ferdinand  doc 16 né le 18 janvier 1859 à Bordeaux (Gironde) 
CABANES François  doc 44 Profession : Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 28/04/1856 BB/30/468 dossier : Hérault
CABANES Jacques CABANNES ou  doc 13 Né/Née : 1818 (ou 1814) Profession : cultivateur à Vendres Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault BB/22/175 grâces du : 12/8/1854 
CABANES Jean CABANNES ou  doc 13 Né/Née : 1820 Profession : cultivateur à Vendres Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/1 grâces du : 14/5/1853 
CABANES Joseph  doc 13 Né/Née : 1828 Profession : plâtrier à Quarante Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/171/2 grâces du : 28/1/1854 
CABANES Michel  doc 35 né : 1838, maître de port, date de cessation : 1908, F/14/11446.
CABANES Paul Serge Nicolas Charles  doc 5  né [sans indication]. courtier de marchandises à Narbonne (Aude), en exercice en 1866. F/12/8491 
CABANET P.  doc 13 Né/Née : Profession : propriétaire de carrières à Bourg­sur-Gironde Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département :  GP Gironde Remarques : demande sans numéro; classement par date puis suivant l'ordre aphabétique. BB/22/164 grâces du : 12/3/1853 
CABANIÉ François-Jules  doc 34 né le 02/01/1813, étudiant en médecine à Paris, rue de la Harpe. Objet de la demande : autorisations de subir les examens d'officier de santé puis d'exercer dans le département de l'Aude Date de la demande : 13/08/1832 F/17/4525, 3 pièces.
CABANIER Joseph-François  doc 16 né le 14 juin 1852 à Toulouse (Haute-Garonne) fin de dossier 1878 F14 2463
CABANIS  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : inspecteur honoraire des théâtres Demande de LH : demande de la croix d’officier par l’impétrant, le 15 juin 1869 Aboutissement : chevalier par décret d’août 1855 ; demande de la croix d’officier non aboutie ? Observations : Quatorze pièces. Plusieurs lettres autographes de l’impétrant accompagné d’un état de services ; recommandations du comte de Casabianca, sénateur, de S. Gavini, député, de Valery frères et fils, gérants des paquebots poste de la Corse. Fondateur de l’usine métallurgique de Toga près de Bastia, en 1840. Recherches textile à partir des branches du mûrier (primées à l’exposition universelle de Londres, en 1862). F/70/115
CABANIS Carlos  doc 33 artiste peintre : F/17/2943/C
CABANIS François-Elisabeth-Gustave  doc 16 né le 4 mars 1811 à Saint-Jean-du-Gard (Gard) fonctions d'ingénieur retraité en 1878 F14 2463
CABANIS Gustave-Achille-Auguste  doc 16 né le 3 mars 1841 à Saint-Hilaire-de-Brethmas (Gard) décédé en 1867 F14 2463
CABANIS Pierre  doc 13 Né/Née : 1820 Profession : cultivateur à Fons Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Gard Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement par départements. BB/22/152 grâces du : 2/2/1853 
CABANNE Jean-Isidore-Léon-Pascal  doc 16 né le 6 avril 1828 à Arance (Pyrénées-Atlantiques) retraité en 1888 F14 2463
CABANNES Isidore  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier gourmet piqueur de vins près la halle aux vins de Paris (Seine), le 21 avril 1832, en remplacement de GAGNIER ( nommé en 1815), décédé. Remplacé en 1836 par HEMMET Jean-François. F/12/4606 
CABANNES Jean  doc 13 Né/Née : 1820 Profession : cordier à Tonneins Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
CABANNES ou  doc 12 voir : CABANES Jean
CABANNES ou  doc 12 voir : CABANES Jacques
CABANTOUR  doc 2 professeur de droit administratif Délit : déclamations étrangères à son enseignement. 5 pièces jointes avec celles d'Étienne. F/17/4393 année 1850 académie d’Aix.
CABANTOUS Alexandre  doc 13 Né/Née : Profession : ingénieur civil des mines à Aubin Peine : transporté (par contumace), réfugié à Bilbao (Espagne) N° dossier ou/et département :  GP Aveyron Remarques : demande sans numéro; classement par date puis suivant l'ordre aphabétique. BB/22/162 grâces du : 12/2/1853 
CABANTOUS Alexandre des mines  doc 12 ingénieurs civils à Aubin
CABARAT Alfred  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CABARAT Emmanuel  doc 38 Naissance : 3 Avril 1884 à CESSY-LES-BOIS (58) SURVEILLANT (ENSEIGNEMENT) F10 2696
CABARAT Robert  doc 46 25 août 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8930
CABARAUX Jean Louis  doc 20 Né vers 1778 Lieu de naissance : (Ardennes) Profession : Journalier Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 18 pluviôse an XI / 7 février 1803 Condamné pour : Résistance opposée à l'exécution d'un jugement à 12 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 23 de la liste des évadés de Rochefort dressée en 1819 
CABARET Alexandre-Jean  doc 16 né le 7 novembre 1794 à Paris retraité en 1860 ; décédé en 1864 F14 2463
CABARET Élie  doc 13 Profession : domicilié à Coudreciaux Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département :  GP Sarthe Remarques : demande sans numéro; classement par date puis suivant l'ordre aphabétique. BB/22/162 grâces du : 16/2/1853 
CABARET Jean doc 21 Ste.Suzanne -53 condamné en 1745    
CABARET Moyse doc 21 St.Calais (environs) -72 condamné en 1813   
CABARET Paul Marcel  doc 37 Né le 28 décembre 1850, à Paris. Ministère du Commerce : expéditionnaire auxiliaire au 2e bureau de la direction de l’Agriculture (1869) ; expéditionnaire (1872) ; rédacteur (1878) ; passé au ministère de l’Agriculture (1881). */F/12/11827
CABARET Paul Marcel  doc 38 Naissance : 28 Décembre 1850 à PARIS (75) DIRECTEUR (ADM. CENTR.) Cessation de fonction : 1 Février 1914 (RETRAITE) F10 5898
CABARET René doc 21 La Perrière -61 condamné en 1854   
CABARET René  doc 44 Né/née : Profession : garçon tanneur à Mamers Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 24/01/1853 BB/30/475 dossier : Sarthe
CABARROQUE Étienne  doc 13 Né/Née : 1812 Profession : menuisier et cafetier à Laplume Peine : transporté N° dossier ou/et département : 1770 GP Lot-et-Garonne Remarques : grâces du mariage, classement par numéro de dossier. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
CABARRUS Jean Valère Auguste  doc 25 Date de naissance : 30 octobre 1821 Date de la retraite : 30 octobre 1886 F/14/2183/2
CABART Jean-Joseph  doc 12 arpenteurs et géomètres à Saint-Pons
CABART Jean-Joseph  doc 13 Né/Née : 1811 Profession : géomètre à Saint-Pons Peine : transporté N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/143/2 grâces du : 29/12/1852 
CABASSE Anne , veuve SAINT-PÉ  doc 23 née en  août 1757, à Port-au-Prince (Saint-Domingue) ; décédée le 22 août 1848, à Eysines (Gironde). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2760 
CABASSE Charles Joseph  doc 7 nom cité comme successeur dans la notice DENIS Claude, François
CABASSE Émile  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1858 03 10 Date de cessation de la fonction : 1887 09 01 Motif de cessation de la fonction : cessation Observations : élève de l'École centrale des arts et manufactures de Paris, diplôme F/14/2897
CABASSE Maurice  doc 38 Naissance : 24 Mai 1868 à BOURBONNE-LES-BAINS (52) ATTACHE AU SECRETARIAT DE LA COMMISSION DE REPARTITION DES FONDS DU PARI MUTUEL (ADM. CENTR.) F10 5898
CABASSON :  doc 23 voir PÈCHE (Zoé), veuve CABASSON. 
CABASSON Antoine  doc 23 né le  8 juillet 1786, au Cap-Français (Saint-Domingue). ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2760 
CABASSON François Xavier Thimothée  doc 23 née le  24 janvier 1803, à Marseille (Bouches­du-Rhône). ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2760 
CABASSON Paul Avoué du  doc 37 Ministère du Commerce (1877). F/12/7632/2/A
CABASSOU Michel  doc 19 Colon réfugié Nom également cité en F/7/3576 dossier PINOT (Joseph) F/7/3566 (an X 1 pièce)
CABASSUT Joseph  doc 13 Né/Née : 1807 Profession : tailleur d'habits à Perpignan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/145 grâces du : 8/1/1853 
CABAT  doc 23 colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2760 
CABATON Antoine  doc 33 secrétaire-bibliothécaire de l'École française d'Extrême-Orient : F/17/17261,F/17/17269
CABAUD Armand Marie Léon Ernest  doc 27 né 1868 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1910
CABAUD Pierre Magdeleine  doc 5  né le 17 mai 1813, à Lyon (Rhône), fils de Cabaud Claude, hôtelier, et de Phily Louise. négociant. nommé courtier pour la soie à Lyon (Rhône), le 5 mars 1856, en remplacement de PEILLIEUX Joseph ( nommé en 1844), démissionnaire ; cession par acte du 22 décembre 1855, devant Me Charveriat, notaire à Lyon. Démissionnaire en 1861 en faveur de BERGERET François Claude. F/12/4578
CABAYGNAC  doc 23 ayant droit  de colon de Saint-Domingue. F/12/2760 
CABELLA Yves Marie  doc 35 né : 1852, lieutenant de port, date de cessation : 1912, F/14/11674.
CABES Jean Marie  doc 38 Naissance : 24 Septembre 1879 à BAGNERES-DE-BIGORRE(65) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 22 Avril 1938 (RETRAITE) F10 5518
CABET  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 12 août 1868. Observations : Chemise vide. F/70/115 
CABET Jean  doc 27 né 1810 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1877 motif de cessation : retraite date de cessation : 1877 F/14/2773
CABEUIL :  doc 23 voir JOUVE du CABEUIL. 
CABEUIL Adélaïde , veuve HOLKER  doc 23 née le  25 décembre 1780, à Rouen (Seine-Maritime). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2760 
CABEUIL Julie , épouse ROGER  doc 23 née le  12 novembre 1782, à Rouen (Seine-Maritime) ; décédée en 1845, à Paris. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2760 
CABEUIL Louise , veuve MORRIS  doc 23 née le  23 novembre 1775, à Rouen (Seine-Maritime). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2760 
CABILLAUX Alexandre Marie Joseph  doc 7 naissance : 15 janv. 1778, lieu : Lille Nord. Ancienne profession : négociant.— résidence : Lille Nord. libraire. Date du brevet : 28 oct. 1820, n° 1520. Successeur : LIBERT Dominique, Charles, n° 4245, démissionnaire.Remplacement le : 13 avr. 1835. Motif : Démission. Remarques : [Démissionnaire, remplacé le 13 avr. 1835 par LIBERT Dominique, Charles, n° 4245.]Cote : F/18/2011. [Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 1520, *F/18 I/16, partie non paginée Nord
CABILLAUX Alexandre, Marie, Joseph doc 6 libraire  à Lille (Nord) 
CABIN Étienne doc 6 libraire  à Lyon (Rhône) 
CABIN Étienne doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
CABIN Étienne  doc 7 résidence : Lyon Rhône. libraire. Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 482. Successeur : BARON Jacques, Isidore,n° 1964.Remplacement le : 24 juin 1823.Remarques :— Brevet rénové le 1er août 1818, n°482.— Breveté à Paris, n° 1961, et remplacé à Lyon par Baron, n° 1964.Cote : F/18/1742 Paris. [Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et 15 en 1813, pas de n° affecté et *F/18 I/18, n° 482 en 1818, *F/18 I/16, partie non paginée Rhône.—résidence : Paris Seine, auj. Paris.libraire. Date du brevet : 17 juin 1823, n° 1961. Successeur : FONTAINE Pierre, Julien,n° 3035.Remplacement le : 7 déc. 1829.Remarques :— En échange d'un brevet à Lyon, n°582.— Décédé, remplacé le 7 déc. 1829 par Fontaine, n° 3035.Cote : F/18/1742. [Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 1961
CABIRAN Gabriel Jean Bertrand  doc 20 Né le 11 décembre 1776 Lieu de naissance : Nérac (Lot-et-Garonne) Profession : Militaire Emprisonné au bagne de : Cherbourg Date d’évasion : 15 avril 1814 Condamné pour : Vol à 6 ans de travaux forcés F/7/10232, dossier 12557 
CABIRAN Joseph  doc 13 Né/Née : Profession : boulanger à Barran Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : 1777 GP Gers Remarques : BB/22/180 grâces du : 15/8/1852 
CABIRAN RAPINE dit Joseph  doc 44 Né/née : 1804 Profession : boulanger à Barran Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 18/07/1852 BB/30/467 dossier : Gers
CABIRAN-CABANNES Jean Paul  doc 20 Né vers 1778 Lieu de naissance : Nérac (Lot-et-Garonne) Profession : Chirurgien Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 21 juin 1814 Date d’arrestation : 15 avril 1818 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10228, dossier 6316 
CABIRAU Henri, François  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1859 05 11 Date de cessation de la fonction : 1884 02 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : entre au Ministère de l'Agriculture, direction des forêts F/14/2897
CABIRO :  doc 23 voir TASTET, veuve CABIRO. 
CABIRO Jean-Jacques François Gertrude  doc 23 né le  8 janvier 1803, à Santiago de los Caballeros (Saint-Domingue). ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/7628/A 
CABIRO Joséphine Pétronille , épouse MORINGLANE  doc 23 née le  20 avril 1810, à Montaut (Landes) ; décédée le 8 mars 1884. ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2760 et F/12/7628/A 
CABIRO Julien  doc 16 né le 6 décembre 1819 à Clermont (Landes) retraité en 1881 F14 2463
CABIROL  doc 28 fabricant de" caoutchou" à Paris inventeur d'un scaphandre. Copie de rapport.. 1857 F/14/3187
CABIROU François-Bruno  doc 16 né le 15 novembre 1839 à Ossun (Hautes-Pyrénées) fin de dossier en 1863 F14 2463
CABIS Xavier Napoleon  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CABITEN Paul Marie  doc 35 né : 1870 03 24, officier de port, date de cessation : 1934 08 01, F/14/20729.
CABLAN Pierre Leon  doc 38 Naissance : 7 Janvier 1871 à SOMMERECOURT (52) INSPECTEUR PRINCIPAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1934 (RETRAITE) F10 1842
CABLAT  doc 19 Nom cité en F/7/3576 dossier PERRIN
CABLAT  doc 19 Part vendre des pierreries dans le Levant F/7/3566 (an II 3 pièces)
CABLAT  doc 37 Administrateur en chef de l’inscription maritime. Ministère du Commerce : chef du cabinet du ministre (1913) ; cesse ses fonctions (1913) ; chef du cabinet (1918) ; cesse ses fonctions (1918). F/12/7632/2/A et */F/12/11829
CABLE Marie Louis Alfred  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CABO :  doc 23 voir DETCHEVERRY, dit CABO (Jean Louis). 
CABOCHE Alexandre Étienne  doc 25 Date de naissance : 1864 Date de décès : 1922 F/14/11528
CABOCHE dit  doc 12 voir : CROS Jean
CABOCHE Léon-Eugène  doc 12 chirurgiens, médecins et dentistes à Pierrefonds
CABOCHE Léon-Eugène  doc 13 Né/Née : Profession : ancien médecin à Pierrefonds Peine : transporté N° dossier ou/et département : 2576 GP Oise Remarques : BB/22/135 grâces du : 23/10/1852 
CABOFIGUE Édouard  doc 13 Né/Née : 12 décembre 1828 Profession : bouchonnier à Gonfaron Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : 2646 GP Var Remarques : grâces du mariage, classement numérique. BB/22/160 grâces du : 2/2/1853 
CABORET Georges Lucien  doc 38 Naissance : 21 Octobre 1890 à BADONVILLIERS (55) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2726
CABOS Jean-Marie-Hyacinthe-Jacques et son père Joseph  doc 13 Né/Née : Profession : propriétaires à Bassoues Peine : transportés N° dossier ou/et département : 2186 GP Gers Remarques : grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/152 grâces du : 2/2/1853 
CABOS Joseph doc 6 libraire  à Pamiers (Ariège) 
CABOS Joseph  doc 7 résidence : Pamiers Ariège. libraire. Date du brevet : 26 juin 1821, n° 1606.[Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 1606, *F/18 I/16, page 15 des départements Ariège.
CABOS Julie , veuve GIRAUX  doc 23 née vers 1785, à La Rochelle (Charente-Maritime) ; décédée le 2 mars 1841, à Toulon (Var). colon réfugié de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2760 
CABOS Marie Angélique , veuve GÉRIN  doc 23 née le  13 juillet 1771, à Saint-Pierre et Miquelon ; décédée le 28 novembre 1842, à Saint-Nicolas près Granville (Manche). colon réfugié de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2760 
CABOS Marie Guillemette , épouse PLANTARD  doc 23 née le  7 septembre 1768, à Saint-Pierre de Saint-Pierre et Miquelon. colon réfugié de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2760 
CABOT DAMPMARTIN Françoise Emmanuelle Elisabeth Joséphine , veuve CHARBONNET  doc 23 née vers 1739 ; décédée le 28 juin 1836, à Paris [?]. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2760 
CABOT Léonard  doc 23 colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2760 
CABOT Paul  doc 13 Né/Née : 1823 Profession : cultivateur à Maraussan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/165/2 grâces du : 13/4/1853 
CABOT Pierre-Barthélemy MACHINE dit  doc 13 Né/Née : 1803 Profession : tondeur de draps à Lodève Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853 
CABOTIN  doc 46 voir LEGOUT Andrée
CABOUAT Étienne-Adolphe  doc 22  assassinat  Meuse  11/07/1829. BB/24/2004 dossier : 6170 S7.       
CABOUAT Jean  doc 37 Ministère du Commerce : chef du secrétariat particulier (1928) ; cesse ses fonctions (1928). */F/12/11830
CABOUFFY Jeanne Thomasse , veuve GARDIEN  doc 23 née le  15 octobre 1747, à Saint-Servan (Ille-et-Vilaine). colon réfugié du Canada. F/12/2760 
CABOUFIGUE Honoré Auguste  doc 35 né : 1813, maître de port, date de cessation : 1879, F/14/2846.
CABOURG Pierre doc 21 Lisieux (environs) -14 condamné en 1826   
CABRE Jean-Baptiste Marie Émile marquis de  doc 7 résidence : Aix-en-Provence Bouchesdu-Rhône. lithographe. Date du brevet : 29 sept. 1829, n° 287.[Enregistrement en : ] *F/18 I/24, n°287.
CABRE Jean-Baptiste, Marie, Émile, marquis de doc 6 lithographe  à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) 
CABRIÈRES DE Marie Marc Théodore  doc 27 né 1803 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1870
CABRIÈRES Jean François Gaspard de  doc 5  né [sans indication]. ancien receveur des fermes en Rouergue. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en 1807. F/12/975 
CABRISSA  doc 19 Se rend de Perpignan à Gênes F/7/3566 (1811 1 pièce)
CABRIT :  doc 23 voir DUPIN (Françoise), veuve CABRIT. 
CABROL Alexis  doc 27 né 1812 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer
CABROL Antoine Étienne  doc 48 Né le 3 avril 1817 à Bordeaux (Gironde). Domicile : 74 rue du Temple à Paris. Profession : fondeur en cuivre. Etat-civil : marié. Nature des faits : coup de feu dans la poitrine le 24 février 1848 place du Palais-Royal. Nature de la demande : secours. F/1dIII/85.
CABROL Auguste  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CABROL Charles CHABROL ou  doc 13 Né/Née : 3 juin 1825 Profession : matelassier à Saint-Pons Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : BB/22/188 grâces du : 16/8/1855 
CABROL Charles-Hilaire  doc 2 élève Délit : fraude aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 17/08/1853. Peine disciplinaire : exclusion de toutes les facultés jusqu'au 01/01/1855. Une dizaine de pièces dizaines jointes à un dossier général intitulé fraudes-baccalauréat contenant 30 pièces. F/17/4394 année 1853 académie de la Seine.
CABROL David  doc 44 Né/née : Profession : ouvrier cloutier à Graissessac Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 08/05/1853 BB/30/468 dossier : Hérault
CABROL Emile Jean  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CABROL Henri  doc 13 Né/Née : 1820 Profession : fileur de laine à Bédarieux Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/181 grâces du : 29/9/1854 
CABROL Jacques  doc 16 né le 24 novembre 1822 à Versailles (Yvelines) retraité en 1878 F14 2463
CABROL Jean-Esprit fils PLANTOUN dit  doc 13 Né/Née : 1807 Profession : cultivateur à Boujan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/2 grâces du : 8/6/1853 
CABROL Joseph BARBEAU dit  doc 13 Né/Née : 1818 Profession : ourdisseur à Saint-Pons Peine : interné à Poitiers (Vienne) N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/143/2 grâces du : 29/12/1852 
CABROL Léon Louis  doc 37 Né le 12 décembre 1882, à Paris Ier arr. Ministère du Commerce : rédacteur (1939) ; démission (1939). */F/12/11831
CABROL Louis Frederic  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CABROL Louis Philippe Jean-Baptiste  doc 37 Né le 13 ou 17 juillet 1824, à Albi (Tarn). Ecoles d’arts et métiers : sous-chef de fonderie à l’école de Châlons-sur-Marne (1845) ; professeur de dessin (1857) ; retraite (1886). F/12/4873 et F/12/7632/2/A
CABROL Pierre Paul Auguste  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CABROL Robert Pierre Barthelemy  doc 25 Date de naissance : 20 septembre 1791 Date de décès : 29 août 1856 F/14/2184/1
CABRY Albert-Joseph  doc 16 né le 21 mars 1856 à Brimeux (Pas-de-Calais) décédé en 1879 F14 2463
CABUCHET épouse MERCIER Marie Pauline Mélanie  doc 7 nom cité comme successeur dans la notice LEROUX Jean, François.
CABUCHET Michel Victor  doc 7 résidence : Besançon Doubs.imprimeur en lettres. Date du brevet : 27 mai 1815, n° 1321bis --> 1946. Prédécesseur : CHARMET Félix, n°266. Successeur : DEIS Charles, Claude,Antoine, n° 2305.Remplacement le : 18 janv. 1825.Remarques :—En remplacement de Charmet,démissionnaire, n° 266.—Brevet rénové le 3 juin 1819, n° 1946.En remplacement de Charmet,démissionnaire, n° 266.—Brevet rénové le 3 juin 1819, n° 1946.—Démissionnaire, remplacé par Deis, n° 2305, et breveté à Paris, n° 2306, en remplacement de Couturier.—[Avait précédemment acheté le fonds de JACOB, imprimeur à Versailles. Jacobétait pro-napoléonien, et Cabuchet royaliste. Cabuchet reçut un brevet pendant les Cent-Jours, mais ne voulut pas le faire enregistrer "sous l'usurpateur".]Cote : F/18/1742 Paris. [Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 1321bis en 1815 et *F/18 I/22, n° 1946 en 1819.— résidence : Paris Seine, auj. Paris. imprimeur en lettres. Date du brevet : 18 janv. 1825, n° 2306. Prédécesseur : COUTURIER Augustin, Pierre, n° 2024.Successeur : POUSSIELGUE-RUSAND Antoine, Jean-Baptiste, Joseph, Vincent, n° 2394.Remplacement le : 26 juin 1827.Remarques :— [Ancien imprimeur à Besançon.]—En remplacement de Couturier, démissionnaire, n° 2024.—Démissionnaire, remplacé parPoussielgue-Rusand, n° 2394.Cote :F/18/1742. [Enregistrement en : ]*F/18 I/22, n° 2306
CABUCHET Michel, Victor doc 6 imprimeur en lettres  à Besançon (Doubs) 
CABUCHET Michel, Victor doc 6 imprimeur en lettres  à Paris (Seine, auj. Paris) 
CABUROL Jean  doc 44 Né/née : 1831 Profession : coutelier à Thiers Peine : détenu à Clermont-Ferrand Date de la demande : 24/03/1852 BB/30/473 dossier : Puy-de-Dôme
CABUT Louis  doc 16 né le 5 décembre 1824 à Varogne (Haute-Saône) retraité en 1889 F14 2463
CABUZ Victor  doc 12 instituteurs à Sisteron
CABUZ Victor  doc 13 Né/Née : 1810 Profession : instituteur à Sisteron Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Alpes (Basses-) Remarques : demande sans numéro. BB/22/140 grâces du : 11/12/1852 
CABUZEL  doc 46 née DELONNEL Léontine 8 mai 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8930
CABUZEL Serge, Victor  doc 46 7 août 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8930
CABY Antoine doc 21 Morlaix -29 condamné en 1873    
CACARET Jean  doc 19 Passeport pour Saint-Domingue [Haïti] F/7/3566 (an X 1 pièce)
CACARRIÉ Mathieu Jean Joseph Vincent  doc 24 Ingénieur des mines Date de naissance : 1816 Date de la retraite : 1881 F/14/02717/1
CACAULT François  doc 19 Ancien ministre plénipotentiaire à Rome F/7/3566 (an XII 2 pièces)
CACAULT Léon-René-Barthélemy  doc 34 étudiant en médecine à Paris, rue Saint-Jacques. Objet de la demande : autorisations de subir les examens d'officier de santé puis d'exercer dans le département de la Vendée Date de la demande : 14/08/1829 F/17/4525, 4 pièces.
CACCIAGUERRA Sauveur  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1893
CACCIARU Giuseppe , sujet italien  doc 18 Découverte à Saint-Joseph (Constantine), du cadavre décapité de Giuseppe Cacciaru, sujet italien, 30 janvier 1903-17 mai 1905, 9 pièces.       
CACCIATORI Camille  doc 2 italien peintre d'histoire Délit : voir la notice troubles de la Sorbonne janvier 1856. F/17/4395 année 1856
CACHAL Léonce  doc 16 né le 6 octobre 18.. ? à Oloron (Pyrénées-Atlantiques) fin de dossier en 1865 F14 2463
CACHERAT Jacques Désiré  doc 5  né le 29 juin 1804, à Vieux-Port (Eure), fils de [sans indication]. courtier maritime près la bourse de commerce de Rouen depuis 1833 environ. nommé courtier de marchandises à Rouen (Seine-Maritime), le 15 juin 1849, en remplacement de CESSIER Guillaume Paul ( nommé en 1847), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 29 mars 1847. Démissionnaire en 1862 en faveur de NOURY Achille Ferdinand. F/12/4612 
CACHET voir DOZE  doc 20 F/7/10231, dossier 11626 
CACHEUX Charles J.  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1893
CACHEUX Georges  doc 16 né le 20 juin 1807 à Belfort (Tre de Belfort) sous-ingénieur et fonctions d'ingénieur retraité en 1871 ; décédé en 1871 F14 2463
CACHIN  doc 25 remarques : ingénieur en chef du département du Var, inspecteur général chargé des travaux du port Napoléon à Cherbourg de l'an II à 1813. F/14/2152
CACHIN Joseph Marie François  doc 19 Inspecteur général des Ponts-et-Chaussées F/7/3566 (an IX-an XIII 2 pièces)
CACHIN Joseph Marie François  doc 25 Date de naissance : 2 octobre 1757 Date de la retraite : 23 février 1825 Remarques : né à Castres F/14/2184/1
CACHIN Marcel  doc 46 16 octobre 1907 Homonyme de l'homme politique français né en 1869. dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8930
CACHON Jean Louis Philippe  doc 24 Ingénieur des mines Date de naissance : 1818 Date de décès : 1843 F/14/02717/1
CACHOT Aime Constant  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CACHOT Francois Joseph  doc 38 Naissance : 2 Juin 1860 à VILLENEUVE-D'AMONT (25) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2726
CACHOUD François-Charles  doc 16 né le 23 octobre 1866 à Chambéry (Savoie) fin de dossier 1886 F14 2463
CACOT Théophile  doc 12 arpenteurs et géomètres à Lurcy-Lévis
CACOT Théophile  doc 13 Né/Née : Profession : géomètre à Lurcy-Lévis Peine : interné N° dossier ou/et département :  GP Allier Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/148/1 grâces du : 2/2/1853 
CACQUERAY :  doc 23 voir ARMAINGAUD (Marthe), épouse CACQUERAY. 
CADART Clément, Louis  doc 46 6 octobre 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8930
CADART Gaston Charles  doc 25 Date de naissance : 1856 Date de décès : 1917 F/14/11528
CADART Gustave Honoré  doc 25 Date de naissance : 1855 Date de décès : 1907 F/14/11467
CADDIOU Guillaume doc 21 St.Erblon -35 condamné en 1892    
CADDOUR-BEN-CHIKH doc 22  assassinat et vol  tribunal spécial  20/04/1878. BB/24/2046/1 dossier : 6516 S78.       
CADDOUR-BEN-MUSTAPHA doc 22  meurtre dans une prison  tribunal spécial  19/11/1866. BB/24/2034 dossier : 306 S67.       
CADEAU D'ACY Édouard-Jacques  doc 34 déuté de la Somme, voir : Delattre (Édouard)
CADEAU Louis doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1763   
CADEAU Louis  doc 16 né le 18 février 1815 à Angers (Maine-et-Loire) retraité en 1875 F14 2463
CADEAU Marie-François-Henri-Aimé  doc 2 étudiant en droit Né le : 21/07/1841 Délit : voir la notice troubles de 1862. F/17/4396 année 1862 académie de Paris.
CADEAU, dit CETRE Charles Ferdinand  doc 25 Date de naissance : 1834 Date de décès : 1894 F/14/11467
CADEAUX née KOCH Julie Barba  doc 7 voir KOCH Julie, Barba
CADEILLAN Jean fils CADILLAN ou  doc 13 Né/Née : Profession : bouchonnier à Barbaste Peine : transporté N° dossier ou/et département :  GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/2 grâces du : 8/6/1853 
CADELARD André  doc 13 Né/Née : 1835 Profession : traceur de pierres à Béziers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/171/2 grâces du : 28/1/1854 
CADENA Raymond  doc 19 Habitant de Pampelune F/7/3566 (1811 2 pièces)
CADENAT André  doc 44 Né/née : 1827 Profession : cultivateur à Castelnaudary Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 29/11/1852 BB/30/464 dossier : Aude
CADENAT Bernard  doc 37 Né le 3 août 1877. Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire à la direction du Commerce (1900) ; passe au service de l’Office national des brevets d’invention et des marques de fabriques (1901). */F/12/11828
CADENAT Elie Firmin  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CADENAT Victor  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1845 03 15 Date de cessation de la fonction : 1885 11 01 Motif de cessation de la fonction : démission F/14/2897
CADÈNE-MAILLAC Étienne  doc 13 Peine : exilé à Barcelone (Espagne) N° dossier ou/et département :  GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853 
CADENET Alexis-Joseph  doc 12 maires et adjoints aux maires à Essonnes (Essonne)
CADENET Alexis-Joseph  doc 13 Né/Née : 1813 Profession : fabricant d'eaux gazeuses et ancien maire d'Essonnes (Essonne) Peine : exilé à Anvers (Belgique) N° dossier ou/et département :  GP Seine-et-Oise Remarques : classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/181 grâces du : 29/9/1854 
CADENET Geneviève Pauline , veuve RIGADE  doc 23 née le  3 janvier 1786 ; décédée le 30 juin 1861, à Moncrabeau (Lot-et-Garonne). ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2760 
CADENET Marguerite Clotilde , veuveBORDEVIELLE, puis LAPONTÉRIQUE  doc 23 née vers 1791, à Saint-Marc (Saint-Domingue). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2760 
CADENNE Paul  doc 16 né le 5 septembre 1850 à Montauban (Tarn-et-Garonne) décédé en 1883 F14 2463
CADEOT Bernard  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CADET  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier gourmet piqueur de vins près la halle aux vins de Paris (Seine), le 28 octobre 1824, en remplacement de MARQUIER ( nommé en 1820). F/12/4606 
CADET  doc 19 voir LYON-CADET (Isaac Raphaël)
CADET Aimable-Charles  doc 16 né le 3O novembre 1835 à Amiens (Somme) fin de dossier 1864 F14 2463
CADET Ariste Achille  doc 37 Né le 12 novembre 1804, à Châlons-sur-Marne (Marne) ; décédé le 22 décembre 1865. Ancien élève de l’école d’arts et métiers de Châlons-sur-Marne. Ecoles d’arts et métiers : maître d’écriture à l’école de Châlons-sur-Marne (1831) ; retraite (1864 ou 1865). F/12/4868, */F/12/5779 et F/12/7632/2/A
CADET Auguste  doc 44 Né/née : Profession : pharmacien à Henrichemont Peine : transporté (par contumace), réfugié en Angleterre Date de la demande : 02/05/1852 BB/30/465 dossier : Cher
CADET de LIMAY, père Robert  doc 25 voir LIMAY, père (Robert CADET de)
CADET dit  doc 12 voir : ARNAUD-ARNAUD
CADET dit  doc 12 voir : LOUCHE Joseph-François
CADET dit  doc 12 voir : RAISIN Jean
CADET Jean  doc 37 Né le 16 juin 1777, à Joinville (Haute-Marne). Commis expéditionnaire aux bureaux du district de Châlons-sur-Marne (1794-1795) ; commis à l’administration municipale du canton de Juvigny (Marne) (1795-1798). Ecoles d’arts et métiers : commis de l’administration de l’école de Châlons-sur-Marne (1808) ; commis à la comptabilité (1833) ; commis expéditionnaire (1843) ; retraite (1848). F/12/4868 et */F/12/5779
CADET Laurent Victor Henry  doc 37 Conservatoire national des arts et métiers, Paris : préparateur du cours de chimie appliquée (1861) ; démission (1864). F/12/4862
CADET Louis Isidore Abel  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CADEVILLE Nicolas René Marie Amélie  doc 19 Passeport pour le Finistère F/7/3566 (an XIII 1 pièce)
CADIAT Léon-Ernest doc 42 Né/née : 1883 Profession : soldat du 369e RI Date de la condamnation : 08/11/1916 Motif de la condamnation : abandon de poste en présence de l'ennemi. Juridiction : CG de la 73e DI Date de grâce : 22/12/1916 Remarques : peine commuée en 20 ans de prison. BB/24/ 2122 dossier n° : 6589 S16
CADIAT Louis Edmond  doc 25 Date de naissance : 1858 Date de la retraite : 1922 F/14/11529
CADIC Marc doc 21 Noyal-Pontivy -56 condamné en 1818    
CADIE Joseph  doc 25 ingénieur Lieu : généralité de Limoges F/14/11065
CADIER DE VEAUCE  doc 29 1911 Mission en Éthiopie (pour collections du Muséum) annulée pour raisons familiales. 5 pièces
CADIER DE VEAUCE  doc 33 F/17/17269
CADIER Léon  doc 33 archiviste paléographe : F/17/2943/C
CADIEU François doc 21 Ancenis -44 condamné en 1849    
CADIGNAN  doc 19 voir DUPLEIX-CADIGNAN
CADILHAC Joseph Théophile Antoine  doc 27 né 1861 inspecteur de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1926
CADILLAN ou  doc 12 voir : CADEILLAN Jean (fils)
CADILLON, épouse LAFAYE  doc 23 colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2760 
CADIN Pierre  doc 16 né le 25 janvier 1815 à Saint-Hervé (Côtes-d'Armor) fin de dossier en 1877 F14 2463
CADIO Jean doc 21 Béganne -56 condamné en 1848    
CADIOT André  doc 37 Ecoles d’arts et métiers : surveillant provisoire à l’école d’Angers (1834) ; révoqué (1835). */F/12/5778 CADIVOIS Jean Pierre Né le 9 octobre 1785, à Nantes (Loire-Atlantique) ; décédé le 17 juin 1832. Ecoles d’arts et métiers : adjoint à l’économe à l’école d’Angers (1812). */F/12/5778
CADIOT Auguste-Baptiste doc 42 Né/née : 20 janvier 1877 Date de la condamnation : 15/11/1907 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol commis le 11 avril 1907 à Beaucouzé sur la personne de la demoiselle LECOURT. Juridiction : Angers Date de grâce : 17/01/1908 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2096 dossier n° : 9197 S07
CADIOU François doc 21 Pontivy (environs) -56 condamné en 1842   
CADIOU Jean doc 21 Motreff -29 condamné en 1811    
CADIOU Joseph  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CADIOU Yves doc 21 La Roche-Derrien -22 condamné en 1825   
CADIVERLOU doc 42 Date de la condamnation : 04/10/1902 Motif de la condamnation : voir assassinat d'un canaque en Nouvelle-Calédonie. Juridiction : cour criminelle de Nouméa BB/24/ 2089 dossier n° : 7804 S02
CADIX Auguste Francois  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CADOR Auguste  doc 16 né le 25 janvier 1824 à Hermites (les) (Indre-et-Loire) retraité en 1884 F14 2463
CADORE Julien doc 21 Loudéac -22 condamné en 1826    
CADORET  doc 46 née RENAC Georgette 26 avril 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8930
CADORET Corentin doc 21 diocèse de Quimper -29 condamné en 1780  
CADORET François doc 21 La Roche-Derrien -22 condamné en 1823   
CADORET Jean doc 21 diocèse de Quimper -29 condamné en 1770  
CADORET Jean doc 21 Grâces -22 condamné en 1767    
CADORET Jean  doc 46 17 juin 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8930
CADORET Louis doc 21 Plumelin -56 condamné en 1773    
CADORET Mathurin doc 21 Grâces -22 condamné en 1756    
CADORET Noël doc 21 diocèse de Quimper -29 condamné en 1779  
CADORET Pierre doc 21 St.Allouestre -56 condamné en 1774    
CADOT  doc 19 voir MERY CADOT (Antoine Jean)
CADOT  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : conservateur du matériel central de la Couronne Demande de LH : demande du général de division en 1857 pour la croix de chevalier Aboutissement : demande non aboutie. Observations : F/70/115
CADOT Alexandre-Isidore  doc 16 né le 27 février 1813 à Buire-au-Bois (Pas-de-Calais) retraité en 1878 F14 2463
CADOT C  doc 7 nom cité dans la notice CHASSAIGNON Antoine
CADOT Charles Bernard  doc 25 Date de naissance : 1828 Date de la retraite : 1890 F/14/11467
CADOT DE VILLEMOMBLE Charles-Jean-Alfred  doc 2 étudiant en droit Délit : rébellion et outrages envers les agents de l'autorité. Condamnation : aucune. 4 pièces jointes au dossier collectif Michelot Sauvage et Delord. F/17/4391 année 1842 académie de Paris.
CADOT François doc 21 Vritz -44 condamné en 1777    
CADOT Jacques  doc 46 14 janvier 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8930
CADOT Jean doc 21 Cherrueix -35 condamné en 1822    
CADOT Marie Adèle  doc 23 née le  5 avril 1794, à La Rochelle (Charente-Maritime) ; décédée le 26 février 1871, à La Rochelle (Charente-Maritime) [?]. ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2760 
CADOT Mathieu doc 21 St.Clément -49 condamné en 1738    
CADOT Michel doc 21 St.Saturnin -53 condamné en 1818    
CADOT Pierre doc 21 Juigné -44 condamné en 1833    
CADOU Jean doc 21 diocèse de Quimper -29 condamné en 1790  
CADOU Marie Claire , épouse DERIEN  doc 23 née le  28 février 1803, au Cap-Français (Saint-Domingue). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2760 
CADOU Vincent  doc 19 Réfugié de Saint-Domingue [Haïti] F/7/3566 (an XIII 4 pièces)
CADOURS Jean et son frère Louis  doc 13 Né/Née : Profession : domiciliés à Mauvezin Peine : transportés N° dossier ou/et département :  GP Gers Remarques : dossier collectif sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/163 grâces du : 2/3/1853 
CADOUX Gaston  doc 33 commis principal à la Préfecture de la Seine : F/17/2943/C
CADRO François-Hippolyte  doc 16 né le 9 janvier 1838 à Paris démissionnaire en 1863 F14 2463
CADROUILH Jean  doc 44 Né/née : Profession : boulanger à Antagnac Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 22/12/1852 BB/30/470 dossier : Lot-et-Garonne
CADUSCH Emilie Marie Rose Honorine de ,épouse ETRÉPAGNY d'  doc 23 née le  27 février 1774, à Fontaine-en-Bray (Seine-Maritime). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CADUSCH Marie Rose Anne , épouse FERRY­BELLEMARE de , veuve DELABARRE de NANTEUIL  doc 23 colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CAEL Charles  doc 38 Naissance : 19 Janvier 1877 à BOIS-DE-CHAMP (88) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2726
CAEL Charles Joseph Pierre  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CAEL Nicolas Armand  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CAEN dit LION Jean Pierre  doc 7 résidence : Quimperlé Finistère. libraire . Date du brevet : 18 févr. 1823, n° 1940.[Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 1940, *F/18 I/16, partie non paginée Finistère
CAEN Elie  doc 27 né 1804 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1866
CAEN Emma et Louise Elise de  doc 23 ayant droit  de colon de Saint-Domingue. F/12/2778 
CAEN Gustave  doc 47 manufacturier en cuirs - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
CAEN Pierre Aron  doc 7 résidence : Quimperlé Finistère. imprimeur en lettres . Date du brevet : 14 févr. 1829, n° 2499.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 2499
CAEN Pierre, Aron doc 6 imprimeur en lettres  à Quimperlé (Finistère) 
CAEN, dit LION Jean, Pierre doc 6 libraire  à Quimperlé (Finistère) 
CAËR Jean-Marie  doc 18 Arrestation de Jean-Marie Caër, journalier, soupçonné du meurtre de Marie-Anne Combat, domestique au moulin Soul, à Lanhouarneau (Finistère), 2-15 mai 18 99 5 pièces.     
CAËR Jean-Marie  doc 22  assassinat  Finistère  05/11/1899. BB/24/2084 dossier : 7796 S99.       
CAFFAREL Charles-Louis  doc 13 Né/Née : 24 août 1812 Profession : cordonnier à Oraison Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Alpes (Basses-) Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/189 grâces du : 26/4/1856 
CAFFARY :  doc 23 voir BRIFFAULT (Anne Adrienne Françoise), épouse CAFFARY. 
CAFFENNE Émile Louis  doc 5  né [sans indication]. courtier de marchandises et agent de change à Arras (Pas-de-Calais), en exercice en 1866. F/12/8491 
CAFFIA Joseph  doc 20 Né en 1768 Profession : Laboureur Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 3 octobre 1807 Condamné pour : Homicide à 20 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 29 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
CAFFIN Pierre François  doc 5  né [sans indication]. candidat comme courtier de commerce à Paris (Seine), en 1806. F/12/972/A 
CAFFORT Antoine  doc 13 Né/Née : 12 janvier 1819 Profession : teinturier à Olonzac Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département :  GP Hérault BB/22/175 grâces du : 12/8/1854 
CAFFORT Casimir  doc 13 Né/Née : 20 août 1829 Profession : cordonnier à Félines Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/171/2 grâces du : 28/1/1854 
CAFFRA Joseph  doc 20 Né en 1781 Lieu de naissance : (Italie) Profession : Tisserand Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 19 germinal an XII / 9 avril 1804 Condamné à 15 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 24 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
CAGAREL dit  doc 12 voir : BOURDEL François
CAGEZ Joseph doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
CAGEZ Joseph  doc 7 résidence : Paris Seine, auj. Paris. Domicile : rue Sainte-Marguerite, 5 en 1815. libraire . Date du brevet : 30 oct. 1815, [pas de n°]. Remarques : Nouveau brevet [comprendre création de brevet].Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18 I/14
CAGNARD Florent-Joseph-Raymond  doc 16 né le 23 janvier 1849 à Douriez (Pas-de-Calais) fin de dossier 1875 F14 2463
CAGNARD Pierre  doc 13 Né/Née : 1822 Profession : terrassier à Saint-Pierre-le-Moûtier Peine : interné à Vivonne (Vienne) N° dossier ou/et département :  GP Nièvre BB/22/176 grâces du : 12/8/1854 
CAGNAT Alexandre Faustin  doc 38 Naissance : 15 Février 1865 à ARSY (60) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2726
CAGNAT Lucien-Philibert  doc 44 Né/née : Profession : Peine : transporté à Lambèse Date de la demande : 31/07/1855 BB/30/471 dossier : Nièvre
CAGNAT Rémy-Claude  doc 13 Né/Née : 1786 Profession : ancien maréchal-ferrant à Santeny Peine : transporté N° dossier ou/et département :  GP Seine-et-Oise Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/143/2 grâces du : 29/12/1852 
CAGNAT René  doc 33 professeur au Collège de France : F/17/2943/D; voir BOURMANCÉ : F/17/2941; voir REINACH (Salomon) F/17/3002/A; voir SALADIN (H.) F/17/3005/A
CAGNAT René Louis Victor  doc 33 professeur d'épigraphie et [d'antiquités romaines] au Collège de France : F/21/2285, dossier 4; ); secrétaire de la Commission archéologique de l'Afrique du Nord : F/17/17138; Inspecteur des Musées en l'Algérie : F/17/17235; en Albanie : F/17/17262
CAGNAT Simon-Tranquille  doc 13 Profession : menuisier à Clamecy Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2463 GP Nièvre Remarques : BB/22/137/1 grâces du : 2/12/1852 
CAGNEU Pierre  doc 18 Découverte à son domicile à Saint-Antoine (Gers), du cadavre de Pierre Cagneu, 20 juin 1894, 1 pièce.       
CAGNEUX Guillaume BOILEAU dit  doc 13 Né/Née : 1814 Profession : maçon à Agen Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 504 GP Lot-et-Garonne Remarques : grâces du mariage, classement par numéro de dossier. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
CAGNIAC épouse TRAVERSIÉ Jeanne Victoire  doc 7 résidence : Cahors Lot.libraire. Date du brevet : 14 févr. 1829, n° 2834.Prédécesseur : PLESSIS Louis, Joseph, n° 1245. Remarques : En remplacement de Plessis, démissionnaire, n° 1245.[Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 2834
CAGNIAC, épouse TRAVERSIÉ Jeanne, Victoire doc 6 libraire  à Cahors (Lot) 
CAGNIANT Etienne  doc 16 né le 7 septembre 1810 à Drambon (Côte-d'Or) fonctions d'ingénieur décédé en 1865 F14 2463
CAGNIARD Jean-Baptiste Espérance  doc 7 nom cité comme successeur dans la notice PÉRIAUX Pierre, Paul, Émile
CAGNOLARO André Joseph Séraphin  doc 35 né : 1819, lieutenant de port, date de cessation : 1880, F/14/2846.
CAGNON Marcel  doc 37 Né le 1er novembre 1884, à Saint-Étienne-du-Rouvray (Seine-Maritime). Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire du service intérieur (1939) ; chauffeur auxiliaire (1042) ; ouvrier professionnel auxiliaire (1943) ; ouvrier spécialisé (1944). */F/12/11831 et *./F/12/11834
CAHAIGNE Louis Joseph  doc 48 Profession : homme de lettres. Etat-civil : marié. Nature des faits : combattant de juillet 1830. Nature de la demande : la médaille. F/1dIII/85.
CAHAIS Gérard Magnus  doc 7 résidence : Leeuwarden Frise, auj. Pays-Bas. libraire. Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et 15
CAHAREL Pierre Charles  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CAHEN  doc 46 née CERVIÈRE Lucienne 3 mai 1907 Dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8930
CAHEN Albert  doc 48 Domicile : 18 rue Saint-Pierre Amelot à Paris. Profession : ouvrier en portefeuilles. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : combattant. Nature de la demande : secours. F/1dIII/85.
CAHEN Alfred  doc 25 Date de naissance : 1842 Date de décès : 1892 F/14/11467
CAHEN Charles Roger Nathan dit ROGER NATHAN  doc 37 Né le 15 mars 1897, à Paris 16e arr. Ministère du Commerce : conseiller technique (1935) ; chargé de l’étude des questions économiques au cabinet du ministre des Finances (1938) ; chef adjoint du cabinet technique du ministre de l’Armement (1939) ; directeur des Ressources économiques au ministère de l’Armement (1940) ; disponibilité (1943) ; réintégré (1944). */F/12/11830 et */F/12/11832
CAHEN Claude, (M)  doc 46 28 février 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8930
CAHEN Gaston  doc 32 licencié ès lettres, diplômé de l'École des hautes études et des langues orientales. 1901-1910 : mission scientifique dans les bibliothèques et collections de l'Empire russe pour ses études sur les relations de la Russie et de la Chine au XVIIIe siècle (79 pièces).À noter dans le dossier : trois photographies de cartes manuscrites ayant servi de base aux traités de Kiakhta fixant la frontière entre la Sibérie russe et les territoires Qing de Mongolie et de Mandchourie signé en 1727. entre la Russie et la Chine.
CAHEN Gaston  doc 33 licencié ès lettres, diplômé de l'École des hautes études et des langues orientales : F/17/17269
CAHEN Jules  doc 47 fabricant de conserves alimentaires - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
CAHEN Lyon Nathan  doc 25 Date de naissance : 1er octobre 1811 Date de décès : 7 septembre 1848 F/14/2184/1
CAHEN Marie, Louise  doc 46 25 juillet 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8930
CAHEN Mayer Nathan  doc 26 ingénieur du cadre auxiliaire des travaux de l'État Date de naissance : 1824 05 21 Date de cessation de la fonction : 1884 08 01 Observations : ancien chef de bataillon du Génie, officier de la Légion d’honneur, langues : allemand et italien F/14/2888
CAHEN SALVADOR Jean  doc 37 Né le 25 décembre 1908, à Paris 8e arr. Ministère du Commerce : conseiller technique à la Production industrielle (1940) ; affecté à l’inspection générale de Montpellier (1942) ; disponibilité (1943) ; suspendu (1944). */F/12/11832
CAHEN-BENEL Paul  doc 38 Naissance : 4 Septembre 1847 à TOUL (54) REDACTEUR DETACHE (ADM. CENTR.) Cessation de fonction : 1 Septembre 1910 (RETRAITE) F10 5898
CAHIER D'HERY Joseph  doc 38 Naissance : 19 Octobre 1867 à NOTRE-DAME-DESMILLIERES (73) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1923 F10 2726
CAHIER Marie-Ange  doc 16 né le 23 août 1819 à Lamballe (Côtes-d'Armor) fin de dossier 1862 F14 2463
CAHIERE Louis  doc 46 17 octobre 1901 à Guingamp (Côtes-du-Nord, auj. Côtes-d'Armor) dossier librement communicable à partir de 2021 AJ/16/9079
CAHOUET  doc 25 remarques : inspecteur de la 2e division 1808 F/14/2152
CAHOUET Alexandre  doc 19 Ingénieur des Ponts-et-Chaussées Nom également cité (1806 comme inspecteur divisionnaire des Ponts-et-Chaussées) en F/7/3566 dossier CHAUBRY F/7/3566 (an IV 2 pièces)
CAHOUET Alexandre  doc 25 Date de naissance : 19 février 1752 Date de décès : 20 novembre 1838 F/14/2184/1
CAHOUET Amant  doc 44 Né/née : Profession : menuisier à Lormes Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 12/12/1852 BB/30/471 dossier : Nièvre
CAHOUET-DUFOURNEAU, épouse BONNET  doc 23 ayant droit  de colon de Saint-Domingue. F/12/2761 
CAHOUR Casimir-Antoine  doc 16 né le 10 novembre 1848 à Valleraugue (Gard) décédé en 1882 F14 2463
CAHOUR Jean doc 21 La Dorée -53 condamné en 1782   
CAHUN Léon  doc 30 sous-bibliothécaire à la bibliothèque Mazarine 1° 1878 : mission donnée pour Malte (mais effectuée en Syrie) (50 pièces) Voir aussi : Léon CAHUN, « Les Ansariés », Le Tour du Monde 38 (1879) p. 369-400. 2° 1879-1880 : mission en Turquie d'Asie (en fait seulement en Syrie) avec Mme Cahun et le peintre John Clayton (94 pièces, dont 4 croquis de carte, 1 carte + 29 photographies non datées).
CAHUN Léon  doc 31 sous-bibliothécaire à la bibliothèque Mazarine, membre de la Commission des bibliothèques scolaires et populaires 1° 1878 : mission donnée pour Malte (mais effectuée en Syrie) (50 pièces) Voir aussi : Léon CAHUN, « Les Ansariés », Le Tour du Monde 38 (1879) p. 369-400. 2° 1879-1883 : mission en Turquie d'Asie (en fait seulement en Syrie) avec Mme Cahun et le peintre John Clayton (94 pièces, dont 4 croquis de carte, 1 carte + 29 photographies non datées).
CAHUN Léon  doc 33 sous-bibliothécaire à la bibliothèque Mazarine : F/17/2944
CAHUREL Jeanne , veuve BOISADAN  doc 23 née vers 1758, à Saint-Servan (Ille-et-Vilaine) ; décédée le 1er août 1835, à Saint-Servan (Ille-et-Vilaine). colon réfugié de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2761 
CAHUREL Marie doc 21 Bourseul -22 condamné en 1860    
CAHUREL Prosper-Ambroise-Marie-François  doc 16 né le 22 décembre 1846 à Broons (Côtes-d'Armor) fin de dossier 1872 F14 2463
CAHUZAC Anselme  doc 13 Né/Née : 1827 Profession : cultivateur à Roujan Peine : transporté N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/146 grâces du : 12/1/1853 
CAHUZAC Joseph et Jean-Marie  doc 19 Passeports pour les colonies F/7/3566 (an X 1 pièce)
CAÏD-MOHAMED-BEN-BOUDJEMA doc 42 Né/née : 1880 Profession : garçon gargotier Date de la condamnation : 23/07/1902 Motif de la condamnation : crimes concomitants de tentative d'assassinat et de vol qualifié commis dans la matinée du 6 octobre 1901 sur la personne du sieur MANLEY, fermier à Alma. Juridiction : Alger Date de grâce : 06/09/1902 Remarques : l'arrêt de condamnation prononcé le 16 mai 1902 par la cour d'assises d'Alger fut cassé et l'affaire renvoyée à celle de Constantine ; peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2088 dossier n° : 3342 S02
CAIGNARD Martin-Marie  doc 22  assassinat et vol  Orne  24/04/1863. BB/24/2032 dossier : 2153 S63.       
CAIGNET Jean Marie Camille de  doc 23 né le  25 avril 1799, au Cap-Français (Saint-Domingue). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CAIGNET Jeanne Rose , veuve MOREL de  doc 23 née le  26 novembre 1766, à Saint-Domingue. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CAIGNET Joséphine Marie Adèle de  doc 23 colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CAIL Arthur Adrien  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CAILHAVEL Aimé CAILLAVEL ou  doc 13 Né/Née : 1801 Profession : retorseur à Riols Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2250 GP Hérault Remarques : BB/22/144 grâces du : 5/1/1853 
CAILHAVEL Joseph-Louis CAILLAVEL ou  doc 13 Né/Née : 1816 Profession : serrurier à Quarante Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/168 grâces du : 13/8/1853 
CAILHE Etienne  doc 16 né le 13 mai 1807 à Charroux (Allier) retraité en 1868 F14 2463
CAILHE Gilbert-Théodore  doc 16 né le 16 août 1826 à Charroux (Allier) retraité en 1879 F14 2463
CAILHOL Léon  doc 18 Découverte sur la route départementale n° 4 de Bône à Souk-Ahras, à proximité d’Oued-Frarah (Constantine), du cadavre de Léon Cailhol, gardien de vigne, 25 août 1897, 1 pièce.     
CAILLABA famille  doc 19 Réfugiée des colonies F/7/3566 (an X 1 pièce)
CAILLABA Magdeleine  doc 23 née le  15 juin 1789, au Cap-Français (Saint-Domingue). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CAILLABA Marie Françoise , veuve BERGOUIGNAN  doc 23 née le  25 février 1786, au Cap-Français (Saint-Domingue) ; décédée le 11 août 1872, à Toulouse (Haute-Garonne). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CAILLABA Michel  doc 23 né vers  1757 ; décédé le 5 mai 1844, à Toulouse (Haute-Garonne) [?]. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CAILLABA Rose , épouse PERPEY  doc 23 née vers 1746, à La Grande Rivière (Saint-Domingue) ; décédée le 18 novembre 1839, à Toulouse (Haute-Garonne). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CAILLAC Joseph  doc 13 Né/Née : 1820 Profession : domicilié à la Bâtie-Rolland Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2659 GP Drôme Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/151/1 grâces du : 2/2/1853 
CAILLAOUX Adophe  doc 13 Né/Née : Profession : cultivateur à Astaffort Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 1637 GP Lot-et-Garonne Remarques : voir aussi SERRE Antonin (demande collective). BB/22/179 grâces du : 15/8/1852 
CAILLARD Alphonse  doc 18 Le PG informe le garde des Sceaux de la date de l’audience des assises, fixée le 8 juillet, pour l’affaire [Alphonse] Caillard, inculpé de sextuple assas sin at à Nassandres (Eure) [Caillard, condamné à mort et exécuté le 19 août à Évreux], 29 mars-23 jui
CAILLARD Alphonse  doc 22  assassinat et vol  Eure  09/07/1898. BB/24/2080 dossier : 5761 S98.       
CAILLARD D’AILLIÈRES Augustin Fernand  doc 37 Né le 31 janvier 1849, à Paris. Ministère du Commerce : chef de cabinet du ministre (1875) ; démission (1876) ; chef de cabinet du ministre (1877) ; démission (1877). Chevalier de la Légion d’honneur (1877). F/12/7632/2/A et */F/12/11827
CAILLARD Ernest-Louis  doc 16 né le 14 octobre 1854 à Dun-sur-Meuse (Meuse) fin de dossier 1875 F14 2463
CAILLARD Eugène Louis Georges  doc 37 Né le 18 novembre 1859, au Ponthou (Finistère) ; décédé le 18 février 1917. Services militaires (5 ans). Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire au bureau de la comptabilité centrale (1892), au bureau 1er du service intérieur (1894) ; expéditionnaire au bureau de la direction du Personnel, de la comptabilité et de l’enseignement technique (1897), au 3e bureau de la direction de l’Enseignement technique, du personnel et de la comptabilité (1899), à la direction de l’Enseignement technique (1912) ; commis expéditionnaire (1912), au bureau du cabinet (1915), au 1er bureau de la direction du Personnel (1916). */F/12/11828
CAILLARD François doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Narbonne (Aude) 
CAILLARD François  doc 7 résidence : Narbonne Aude. imprimeur en lettres. Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 145 --> 1741 --> 2007. Remarques :— Brevet de tolérance.—Brevet rénové le 20 nov. 1818, n° 1741, brevet à vie [comprendre : brevet de tolérance].—A reçu un brevet héréditaire, le 31 janv. 1820, n° 2007.—Décédé, remplacé le 20 janv. 1841 par son fils, n° 3477.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 145 en 1811, *F/18 I/22, n° 1741 en 1818 et *F/18 I/22, n° 2007 en 1820. libraire. Date du brevet : 17 août 1822, n° 1774. Prédécesseur : CAILLARD Pierre. Remarques :—En remplacement de son père, n° 1361 de l'ancien registre. [Cet "ancien registre" signalé par l'observation ci-dessus correspond à l'actuel registre *F/18 I/15. Pierre Caillard y est effectivement enregistré comme libraire le 1er janv. 1813, sous ce n° 1361.]—Décédé, remplacé par son fils le 20 janv. 1841, n° 6609.[Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 1774, *F/18 I/16, page 19 des départements Aude
CAILLARD Joseph doc 21 Bréal-sous-Montfort -35 condamné en 1821    
CAILLARD Jules, Frédéric  doc 26 ingénieur auxiliaire Date de naissance : 1830 03 12 Date de cessation de la fonction : 1886 07 20 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire Observations : ancien élève externe de l'École des mines F/14/2897
CAILLARD Lucien Germain  doc 38 Naissance : 24 Avril 1860 à NESPLOY (45) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2726
CAILLARD Maurice Charles François  doc 37 Né le 15 juillet 1922, à Giadinh (Cochinchine). Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire (1943) ; rédacteur auxiliaire (1943) ; licencié (1944). */F/12/11834
CAILLARD Pierre doc 6 libraire  à Narbonne (Aude) 
CAILLARD Pierre  doc 7 résidence : Narbonne Aude. libraire. Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°]. Successeur : CAILLARD François, n° 1774. Remplacement le : 17 août 1822.Remarques : Brevet àrenouveler.[Enregistrement en : ]*F/18 I/14 et 15 [n° 1361].
CAILLARD Victor Eugene  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CAILLAT doc 5 31 ans en l’an III [sans autre indication].agent de change à Lyon (Rhône) de 1788 à 1792, puisagent de change patenté à Paris.candidat comme agent de change à Paris (Seine), enl’an III.
CAILLAT  doc 46 née DEFILIPPI Marie-Thérèse 18 août 1907 Dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8930
CAILLAT Alexandre, Pierre, Philippe  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1852 03 14 Date de cessation de la fonction : 1886 03 01 Motif de cessation de la fonction : démission F/14/2897
CAILLAT Auguste  doc 5  né le 12 floréal an V [1er mai 1797], à Paris (Seine), fils de Caillat Barthélémy et de Félix Cécile. nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 20 mars 1822, en remplacement de VINCENT Antoine Louis François ( nommé en 1821), démissionnaire. Démissionnaire en 1823 en faveur de SAVALÈTE Isidore Paulin. F/12/4596 
CAILLAT Félix  doc 27 né 1851 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1906
CAILLAT François-Césaire-Marcel  doc 16 né le 19 avril 1838 à Berre (Bouches-du-Rhône) fin de dossier 1873 F14 2464
CAILLAT Jacques  doc 44 Né/née : 1820 Profession : vigneron à Billy-sur-Oise Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 30/03/1852 BB/30/471 dossier : Nièvre
CAILLAT Jacques GENDRE dit  doc 13 Né/Née : 1820 Profession : vigneron à Billy-sur-Oisy Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Nièvre Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/166 grâces du : 27/4/1853 
CAILLAT Jean-Augustin  doc 44 Né/née : 8 février 1823 Profession : tailleur de pierres à Billy-sur-Oise Peine : transporté à Douéra Date de la demande : 27/11/1852 BB/30/471 dossier : Nièvre
CAILLAT Jean-Julien  doc 13 Né/Née : 1791 Profession : propriétaire à Billy-sur-Oisy Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Nièvre Remarques : demande sans cote (classement alphabétique). BB/22/137/2 grâces du : 2/12/1852 
CAILLAT Philippe-Jean-Baptiste-Théodore  doc 16 né le 30 septembre 1826 à Grenoble (Isère) ingénieur démissionnaire en 1862 ; fin de dossier 1877 F14 2464
CAILLAT Pierre  doc 5  né [sans indication]– nommé agent de change courtier à Lyon (Rhône), le 27 pluviôse an X [16 février 1802]. F/12/979/D– nommé courtier pour la soie à Lyon, le 16 fructidor an XI [3 septembre 1803]. Démissionnaire en 1817 en faveur de LAURENCET Cl. P. P. F/12/979/D, F/12/4576 (généralités) et F/12/4579 
CAILLAT-SAINTOURS Joseph Eugene  doc 38 Naissance : 20 Décembre 1887 à THEYS (38) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 25 Avril 1940 (DECES) F10 5518
CAILLAU :  doc 23 voir DABBADIE (D.), veuve CAILLAU ; DORLIC (Marie Catherine), veuve CAILLAU. 
CAILLAU Jacques  doc 19 Passeport pour Saint-Domingue [Haïti] F/7/3566 (an IX 1 pièce)
CAILLAU Jean-Marie  doc 13 Né/Née : 27 fructidor an II Profession : tisserand à Auch Peine : détenu N° dossier ou/et département : 496 GP Gers Remarques : voir aussi BOUÉ Barthélemy et SARIAC André (demande collective). BB/22/143/1 grâces du : 29/12/1852 
CAILLAU PARDEILLAN dit  doc 44 Né/née : Profession : tisserand à Auch Peine : détenu à Auch Date de la demande : 18/02/1852 Remarques : voir aussi CAPMARTIN, DELAS et TROUETTE (demande collective). BB/30/467 dossier : Gers
CAILLAU Pierre-Auguste  doc 16 né le 25 octobre 1845 à Golpech (Tarn-et-Garonne) fin de dossier 1875 F14 2464
CAILLAU veuve D.  doc 23 ayant droit  de colon de Saint-Domingue. F/12/2761 
CAILLAUD  doc 7 nom cité dans la notice LACURIE François, Annibal
CAILLAUD  doc 46 née FAURE Irène 1er mars 1906 Dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8931
CAILLAUD Augustin Toussaint  doc 35 né : 1865, sous-lieutenant de port, date de cessation : 1919, F/14/11674.
CAILLAUD Catherine , veuve BAZIN  doc 23 née le  10 novembre 1731, à Saint-Domingue. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CAILLAUD Émile  doc 18 Arrestation d’Émile Caillaud, domestique, pour une tentative d’assassinat sur Ferdinand Boutinet, épicier à Tonnay-Boutonne (Charente-Maritime), 16 novem bre 1894, 1 pièce. 19e corps d’armée.     
CAILLAUD Francois  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1893
CAILLAUD François  doc 18 Découverte, dans un fossé de la route de la Châtre aux Lacs (Indre), du cadavre de François Caillaud, 26 février 1911, 1 pièce.       
CAILLAUD Georges  doc 46 1er juillet 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8930
CAILLAUD Jean doc 21 Aigrefeuille -44 condamné en 1833    
CAILLAUD Jean doc 21 diocèse de Poitiers -86 condamné en 1776  
CAILLAUD Louis doc 21 Dampierre -14 condamné en 1816    
CAILLAUD Perrine , veuve BIGAUD  doc 23 ayant droit  de colon d’Acadie. F/12/2761 
CAILLAUD Pierre doc 21 diocèse de La Rochelle -17 condamné en 1776 
CAILLAUD Pierre Henri  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CAILLAUT François doc 21 Coron -49 condamné en 1749    
CAILLAUX Alexandre Eugène  doc 25 Date de naissance : 10 septembre 1822 Date de la retraite : 10 septembre 1882 F/14/2184/2
CAILLAUX Alexis doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Lille (Nord) 
CAILLAUX Alexis  doc 7 nom cité dans la notice CAILLEAUX, ou CAILLEAUX-LECOCQ Alexis, Joseph
CAILLAUX Alfred  doc 27 né 1815 inspecteur particulier de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1878
CAILLAVA Rose  doc 19 Passeport pour Saint-Domingue [Haïti] Nom cité en F/7/3566 dossier CHABROLLE (an X)
CAILLAVEL ou  doc 12 voir : CAILHAVEL Joseph-Louis
CAILLAVEL ou  doc 12 voir : CAILHAVEL Aimé
CAILLAVET Henri-Bernard  doc 12 avocats  à Nérac
CAILLAVET Henri-Bernard  doc 13 Né/Née : Profession : avocat à Nérac Peine : transporté N° dossier ou/et département :  GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/145 grâces du : 8/1/1853 
CAILLAVET Paul-Victor  doc 16 né le 20 août 1827 à Castéra-Verduzan (Gers) retraité en 1892 F14 2464
CAILLÉ  doc 48 Domicile : 65 rue de la Verrerie à Paris. Nature des faits : blessée au doigt. Nature de la demande : secours. F/1dIII/85.
CAILLÉ   doc 46 voir DORBEC Marguerite
CAILLE Alexis Lucien  doc 37 Né le 8 avril 1879, à Paris. Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire au 1er bureau de la direction du Personnel, de la comptabilité et de l’enseignement technique (1897), au cabinet du ministre (1899) ; mis à la disposition du commissaire général du gouvernement français aux Etats-Unis à l’occasion de l’Exposition de Saint-Louis (1902) ; réintégré au 1er bureau de la division du Personnel et de la comptabilité (1904) ; auxiliaire au service des primes à la filature (1904) ; détaché au cabinet du ministre (1905) ; secrétaire général du commissariat du gouvernement français à l’Exposition de Milan (1905). F/12/7632/2/A et */F/12/11828
CAILLE Antoine  doc 13 Né/Née : 27 janvier 1824 Profession : bourrelier à Salernes Peine : transporté (par contumace), réfugié à Nice N° dossier ou/et département : 1706 GP Var Remarques : BB/22/165/1 grâces du : 13/4/1853 
CAILLÉ Antoine  doc 13 Né/Née : Profession : cultivateur à Cébazan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/144 grâces du : 5/1/1853 
CAILLÉ Antoine  doc 44 Né/née : Profession : cultivateur à Cébazan Peine : transporté à Aïn-Bénian Date de la demande : 13/05/1852 BB/30/468 dossier : Hérault
CAILLE César  doc 13 Né/Née : 1794 Profession : propriétaire au Brusquet Peine : détenu à Toulon (Var) N° dossier ou/et département :  GP Alpes (Basses-) Remarques : demande sans cote (classement alphabétique). BB/22/137/2 grâces du : 2/12/1852 
CAILLE Charles doc 21 Boufféré -85 condamné en 1773    
CAILLE Charles François  doc 7 résidence : Paris Seine, auj. Paris. Domicile : rue Pavée, 17 en 1812. libraire. Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 835.Remarques : Brevet rénové le 15 mars 1817, n° 835.Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et 15 en 1812, pas de n° affecté et *F/18 I/18, n° 835 en 1817, *F/18 I/16, enregistrement n° 61 en 1817
CAILLE Charles Placide Marie  doc 27 né 1821 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : démission date de cessation : 1878
CAILLE Charles, François doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
CAILLE Eugene Desire  doc 38 Naissance : 7 Juin 1864 à MOLAIN (02) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2726
CAILLÉ Isidore  doc 20 Né vers 1789 Lieu de naissance : Berville (Seine-et-Oise, auj. Val d'Oise) Profession : Charretier (garçon) Emprisonné au bagne de : Brest Date d’évasion : 16 avril 1815 Date d’arrestation : 17 avril 1815 Condamné pour : Vol à 16 ans de travaux forcés F/7/10235, dossier 15340 
CAILLE Jean doc 21 Baugé (environs) -49 condamné en 1845   
CAILLE Joseph  doc 44 Né/née : Profession : menuisier à Flassans Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 17/02/1856 BB/30/477 dossier : Var
CAILLÉ Martin CAILLET ou  doc 13 Né/Née : 1814 Profession : cultivateur à Cébazan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/171/2 grâces du : 28/1/1854 
CAILLE veuve AILLAUD Arsène Charlotte Françoise  doc 7  nom cité comme successeur dans la notice AILLAUD Jean, Pierre
CAILLEAU Antoine doc 21 Montrelais -44 condamné en 1805    
CAILLEAU François  doc 20 Né vers 1789 Lieu de naissance : Saint-Hilaire (Vendée) Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 20 mai 1820 Date d’arrestation : 4 janvier 1823 Condamné pour : Vol à 5 ans de travaux forcés F/7/10228, dossier 5366 A 
CAILLEAU Jules-Jean-Baptiste  doc 16 né le 21 décembre 1832 à Cambrai (Nord) fin de dossier 1871 F14 2464
CAILLEAU Louis doc 21 Cholet -49 condamné en 1775    
CAILLEAU Malo doc 21 Champtocé -49 condamné en 1787    
CAILLEAU Pierre doc 21 diocèse de La Rochelle -17 condamné en 1779 
CAILLEAUX Alfred-Désiré  doc 16 né le 7 mars 1863 à Aunay-sous-Auneau (Eure-et-Loir) démissionnaire en 1886 F14 2464
CAILLEAUX Jean-Baptiste  doc 22  crime passionnel  Aisne  26/11/1848. BB/24/2018/2 dossier : 8942 S3.       
CAILLEAUX Jules Alfred  doc 38 Naissance : 17 Février 1886 à VIGNEUSE-HOCQUET (02) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 30 Septembre 1938 (RETRAITE) F10 5518
CAILLEAUX ou CAILLEAUX-LECOCQ Alexis Joseph  doc 7 naissance : 25 mars 1776, lieu : Lille Nord. Décès : [5 avr. 1855].— résidence : Lille Nord. imprimeur en lettres. Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 690 --> 1852. Successeur : BÉHAGUE Adolphe, Jean-Baptiste, n° 5161. Remplacement le : 1er juin 1859. Motif : Décès. Remarques :— Brevet de tolérance.—Brevet rénové le 20 nov. 1818, n° 1852, brevet à vie [comprendre : brevet de tolérance].— Exerce depuis, au moins, 1812.—[Décédé, remplacé le 1er juin 1859par BÉHAGUE Adolphe, Jean-Baptiste, n° 5161.]Cote : F/18/2011. [Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 690 en 1811 et *F/18 I/22, n° 1852 en 1818, qui le nomment "CAILLAUX Alexis. libraire
CAILLEAUX-LECOCQ  doc 7 voir CAILLEAUX, ou CAILLEAUX-LECOCQ Alexis, Joseph
CAILLEMER Augustin Pierre  doc 5  ( nommé en 1829),démissionnaire. Démissionnaire en 1849 en faveur de RIVIÈRE Dauphin Émile.
CAILLEMER Augustin Pierre  doc 5  né le 25 vendémiaire an X [17 octobre 1801], à Saint-Eny (Manche), fils de Caillemer Pierre julien Joachim, cultivateur, et de Laignel Jeanne Magdeleine Françoise. commis de négociant. nommé courtier de marchandises à Rouen (Seine-Maritime), le 3 mars 1829, en remplacement de THIBOUR ( nommé en 1811 et 1818), démissionnaire. Démissionnaire en 1840 en faveur de AUZOULT Félix Gustave Appolinius. F/12/4611/B
CAILLENS Antoine  doc 18 Assassinat d’Antoine Caillens, garde-forestier à El-Milia (Constantine), 10 et 14 février 1905, 2 pièces.       
CAILLER  doc 46 née CHRÉTIEN Paulette 7 septembre 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9096
CAILLER Jean CALLIER ou  doc 13 Né/Née : Profession : charpentier à Saligny-le-Vif Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Cher Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/150/2 grâces du : 2/2/1853 
CAILLES-DESMARES Antoinette Louise Virginie  doc 23 ayant droit  de colon du Canada. F/12/2761 
CAILLET  doc 43 Profession : notaire à Betz (Oise) Peine : suspension de fonction pendant un mois Motif de la condamnation : infraction ? Cour : Amiens Département : Somme Dates extrêmes : 08/12/1846-11/12/1846 BB/24/1128 dossier n° : 284 S3, 3 pièces.
CAILLET Baptiste  doc 13 Né/Née : Profession : domicilié à Puygirons Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département :  GP Drôme Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/151/2 grâces du : 2/2/1853 
CAILLET Charles-Victor  doc 13 Né/Née : 1801 Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Seine Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/159 grâces du : 2/2/1853 
CAILLET François doc 21 Baugé (environs) -49 condamné en 1832   
CAILLET Inspecteur des finances.  doc 37 Ministère du Commerce : contrôleur des dépenses engagées (1903-1904). F/12/7632/2/A et */F/12/11828
CAILLET Louis  doc 20 Né vers 1816 Lieu de naissance : Saint-Coutant (Deux-Sèvres) Profession : Journalier Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 25 juin 1843 Date d’arrestation : 3 septembre 1843 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10232, dossier 12336 A3 
CAILLET Louis Marie  doc 35 né : 1829, maître de port, date de cessation : 1887, F/14/2846.
CAILLET Marie  doc 37 Née le 26 décembre 1870, à Egliseneuve (Puy-de-Dôme). Ministère du Commerce : sténodactylographe auxiliaire au 2e bureau de la direction du Travail (1902) ; passée au ministère du Travail (1906). */F/12/11828
CAILLET Olivier doc 21 diocèse de Vannes -56 condamné en 1769  
CAILLET ou  doc 12 voir : CAILLÉ Martin
CAILLET Sébastien-Émile  doc 2 étudiant en droit Né le : 02/09/1839 Délit : voir la notice troubles de 1862. F/17/4396 année 1862 académie de Paris.
CAILLETEAU Émile  doc 2 étudiant en médecine Délit : tapage nocturne. Condamnation : 12 F d'amende le 08/06/1868. Peine disciplinaire : réprimande. 2 pièces. F/17/4399 année 1868 académie de Paris.
CAILLETEAU Jean Joseph  doc 48 Domicile : 33 rue de la Verrerie à Paris. Profession : ancien militaire. Etat-civil : marié. Nature des faits : combattant de juillet 1830. Nature de la demande : la médaille. F/1dIII/85.
CAILLET-MAGNIN :  doc 23 voir AUDINET (Marie Radegonde), veuve CAILLET-MAGNIN. 
CAILLETON Pierre doc 21 Cholet -49 condamné en 1779    
CAILLETTE Émile  doc 47 entrepreneur de maçonnerie et travaux publics - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
CAILLEUX Antoine  doc 13 Né/Née : 1813 Profession : tailleur d'habits à Hénonville Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Oise Remarques : BB/22/176 grâces du : 12/8/1854 
CAILLEUX Pierre Nicolas  doc 5  né le 27 fructidor an VI [13 septembre 1798], à La Hérelle (Oise), fils de Cailleux Jean, propriétaire, et de Sénéchal Sophie. négociant. nommé courtier de marchandises au Havre (Seine-Maritime), le 16 août 1826, en remplacement de MARPLEY Jacques Charles Benoît ( nommé en 1816), démissionnaire. Démissionnaire en 1841 en faveur de TILLIARD Ernest.. F/12/4570
CAILLEZ Edmond Eugène  doc 25 Date de naissance : 1859 Date de la retraite : 1923 F/14/11529
CAILLIAND F.  doc 33 voyageur : F/17/3129/1
CAILLIÉ Jean  doc 25 Date de naissance : 1832 Date de la retraite : 1894 F/14/11467
CAILLIÉ OU CAILLÉ Auguste-René  doc 29 explorateur. 1828 Voyage à Tombouctou. 39 pièces Voir aussi : Notice biographique in BROC 1988, p. 64.
CAILLIÉ René Auguste +René  doc 33 explorateur : F/17/2944; son fils ingénieur : F/17/3129/1
CAILLIET  doc 23 colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CAILLIEZ Juvénal Henri Alexis  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change courtier conducteur de navires à Dunkerque (Nord), le 20 mars ou le 11 avril 1822, en remplacement de VANHÉE ( nommé avant 1822), démissionnaire. F/12/4573 (dossier Police) et F/12/4615 (dossier WEILER) 
CAILLO Marie Louis  doc 38 Naissance : 29 Octobre 1862 à VELAINE-EN-HAYE (54) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921 F10 2726
CAILLOL Jean Augustin  doc 5  né le 2 septembre 1781, à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Caillol Louis et de Guillache Anne Thérèse Antoinette. nommé courtier de commerce, d’assurances, conducteur de navires et interprète (italien), à Marseille (Bouches-du-Rhône), le 12 janvier 1825, en remplacement de RICOUX Louis Étienne Denis, son beau-père ( nommé en 1810), démissionnaire. Démissionne de ses fonctions d’interprète et conducteur de navires en faveur de GASQUY Pierre, courtier de marchandises et d’assurances à Marseille, le 21 février 1844. Démissionnaire en 1846 en faveur de BOUSQUET Louis de Gonzagues Henri Barthélemy. F/12/4588 
CAILLOL Jean-Étienne fils  doc 13 Né/Née : 28 avril 1828 Profession : coutelier à Saint-Affrique Peine : transporté puis soumis à la surveillance (le 12/8/1854) N° dossier ou/et département : 1288 GP Aveyron Remarques : BB/22/186 grâces du : 31/3/1855 
CAILLOL Louis Jules  doc 38 Naissance : 1 Janvier 1864 à GARDANNE (13) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2726
CAILLOT   doc 46 voir MAGNAC Brigitte
CAILLOT Denis, Romain, Emmanuel doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
CAILLOT fils Zoë François Isidore  doc 7 naissance : 25 juill. 1792.— résidence : Paris Seine, auj. Paris. libraire. Date du brevet : 22 sept. 1821, n° 1673.Remarques : Associé de CAILLOT Guillaume, Denis, Romain, Emmanuel, son père. Brevet annulé le ….Cote : F/18/1742. [Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 1673.
CAILLOT Georges Edmond  doc 25 Date de naissance : 1861 Date de la retraite : 1916 F/14/11529
CAILLOT Guillaume Denis Romain Emmanuel  doc 7 résidence : Paris Seine, auj. Paris. Domicile : rue Pavée, 19 en 1812. libraire. Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°]--> 836. Successeur : JEANNIN Henri, Jules. Remplacement le : 2 nov. 1824. Remarques :— Brevet rénové le 15 mars 1817, n°836.—Démissionnaire, remplacé le 2 nov. 1824 par Jeannin, n° 2134.—[Dans la marge, au crayon et d'une autre main : 2406, qui est le n° de brevet du successeur suivant.]Cote : F/18/1742 dossier vide. [Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et 15 en 1812, et *F/18 I/18, n° 836 en 1817, *F/18 I/16, enregistrement n° 62 en 1817
CAILLOT Guillaume, Denis, Romain, Emmanuel doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
CAILLOT Hilaire  doc 13 Né/Née : Profession : Peine : interné à Nancy (Meurthe-et-Moselle) N° dossier ou/et département :  GP Aube Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/148/2 grâces du : 2/2/1853 
CAILLOT Jean  doc 37 Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire du service intérieur (1940) ; licencié (1940). */F/12/11831
CAILLOT Joseph-Hippolyte  doc 22  crime passionnel  Allier  31/10/1874. BB/24/2040/2 dossier : 8337 S74.       
CAILLOT Jules  doc 48 Né le 10 août 1826 à Ivry-sur-Seine(Seine). Domicile : 13 rue des Trois Bornes à Paris. Profession : tourneur en cuivre. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : coup de baïonnette dans la joue gauche. Nature de la demande : secours. F/1dIII/85.
CAILLOT Louis  doc 13 Né/Née : Profession : cultivateur à Saint-Laurent­d'Aigouze Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2163 GP Gard Remarques : BB/22/180 grâces du : 15/8/1852 
CAILLOT, fils Zoë, François, Isidore doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
CAILLOTTE Louis-Sébastien  doc 22  matricide  Oise  29/08/1837. BB/24/2008/2 dossier : 8396 S9.       
CAILLOU Charles  doc 19 Émigré amnistié nommé inspecteur des octrois à Anvers F/7/3566 (an XIII 3 pièces)
CAILLOU Marie-Éléonore  doc 19 Nom cité en F/7/3577 dossier RABARD BEAUMALE
CAILLOU Mathurin doc 21 Bouvron -44 condamné en 1837    
CAILLOUX  doc 7 voir BATAILLE, veuve née CAILLOUX Marie, Honorée, Jeanne
CAILLOUX  doc 19 Élève du corps des Ponts-et-Chaussées F/7/3566 (1809 1 pièce)
CAILLOUX Louis-Auguste  doc 13 Né/Née : 1817 Profession : journalier à Saint-Firmin-des-Bois Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2178 GP Loiret Remarques : BB/22/134 grâces du : 1/9/1852 
CAILLOUX Pierre doc 21 Nantes -44 condamné en 1804    
CAILLOUX Pierre Raymond  doc 25 Date de naissance : 14 mai 1788 Date de décès : 29 avril 1857 F/14/2184/2
CAILLOUX Pierre Victor  doc 25 Date de naissance : 3 septembre 1827 Date de décès : 23 juillet 1883 F/14/2184/2
CAIMI André  doc 5  né [sans indication] ; décédé le 10 janvier 1832, à Strasbourg (Bas-Rhin). nommé courtier de commerce à Strasbourg (Bas-Rhin), le 25 thermidor an X [13 août 1802]. Remplacé en 1832 par CAIMI Philippe André, son fils. F/12/4615 
CAIMI Philippe André  doc 5  né le 9 vendémiaire an X [1er octobre 1801], à Strasbourg (Bas-Rhin), fils de Caimi André, courtier de marchandises, et de Castano Jeannette Julienne. commis négociant. nommé courtier de commerce à Strasbourg (Bas-Rhin), le 28 mars 1832, en remplacement de CAIMI André, son père ( nommé en 1802), décédé ; cession par adjudication du 10 février 1832, selon procès-verbal devant Me Noetinger, notaire à Strasbourg. Ne peut acquitter le cautionnement. F/12/4615
CAIN Auguste  doc 45 date de naissance : 4 novembre 1822 Lieu de naissance : Paris (Seine) Date de décès : 7 août 1894 Lieu de décès : Paris (Seine) Qualité ou profession : sculpteur animalier Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 12 août 1869. Observations : Chemise vide. F/70/115
CAIN Henri  doc 47 artiste peintre - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
CAIPHAZ Jean-Etienne  doc 16 né le 28 janvier 1829 à Arbois (Jura) retraité en 1881 F14 2464
CAIPHAZ Louis-Just  doc 16 né le 23 octobre 1824 à Arbois (Jura) retraité en 1884 F14 2464
CAIRE Adolphe LAPATOU dit  doc 13 Né/Née : Profession : serrurier à Apt Peine : transporté (par contumace), réfugié à Nice N° dossier ou/et département :  GP Vaucluse Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/161/1 grâces du : 2/2/1853 
CAIRE Alphonse  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  24/03/1873. BB/24/2039/1 dossier : 2798 S73.       
CAIRE J. A.  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier pour la soie à Lyon (Rhône), le 16 fructidor an XI [3 septembre 1803]. 
CAIRE Jean Baptiste Louis Marie Stanislas  doc 27 né 1814 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1869
CAIRE Jean Claude  doc 38 Naissance : 11 Janvier 1896 à SAINT-GERMAIN-DU-BOIS(71) GARDE FORESTIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 5 Février 1940 F10 5518
CAIRE Joseph Martin  doc 37 Né le 29 décembre 1812, à Lourmarin (Vaucluse) ou à La Roque-d'Anthéron (Bouches-du-Rhône). Ecoles d’arts et métiers : adjudant à l’école d’Aix-en-Provence (1849) ; retraite (1874). */F/12/5775 et F/12/7632/2/A
CAIRE Joseph Valentin  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1893
CAIRE Joseph-Louis-Marcel  doc 16 né le 21 juillet 1849 à Barjols (Var) démissionnaire en 1883 F14 2464
CAIRE ou LE BÉ DECAIRE Marie Françoise Elisabeth Joseph Adélaïde de , veuve CAMPET, marquise de SAUJON  doc 23 décédée le 10 août 1826, à Paris. colon réfugié du Canada. F/12/2761 
CAIRE Pascal  doc 16 né le 27 mai 1845 à Lyon (Rhône) fin de dossier 1874 F14 2464
CAIRON de MERVILLE :  doc 23 voir CALVIMONT (Marie Catherine Geneviève de), veuve CAIRON de MERVILLE. 
CAIRON de MERVILLE Charles  doc 19 Émigré amnistié F/7/3566 (1811 2 pièces)
CAÏSSO  doc 2 étudiant en médecine Délit : rébellion contre les agents de la force publique. Condamnation : le 26/04/1850. Peine disciplinaire : admonition. 45 pièces dont les journaux suivants L'Indépendant journal du Midi et Le Montagnard journal du peuple joints dans ce dossier collectif. F/17/4393 année 1850 académie de Montpellier.
CAISSO Adrien  doc 13 Né/Née : 20 mai 1825 Profession : taillandier à Lauroux Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/185/1 grâces du : 13/1/1855 
CAISSO Émile  doc 13 Né/Née : Profession : étudiant en médecine à Montpellier Peine : interné hors du département N° dossier ou/et département : 234 GP Hérault Remarques : BB/22/142 grâces du : 18/12/1852 
CAISSO Émile,  doc 12 divers étudiants en médecine  à Montpellier
CAISSO Étienne SABET dit  doc 13 Né/Née : 1820 Profession : jardinier à Lodève Peine : transporté (par contumace) N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : BB/22/175 grâces du : 12/8/1854 
CAISSO Jacques  doc 44 Né/née : 1832 Profession : garçon boucher à Montpellier Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 24/04/1852 BB/30/468 dossier : Hérault
CAISSO SABET dit Etienne  doc 44 Né/née : 1808 Profession : jardinier à Lodève Peine : transporté (par contumace) Date de la demande : 03/05/1852 BB/30/468 dossier : Hérault
CAITUCOLI Jean Baptiste  doc 38 Naissance : 16 Décembre 1896 à SARTENE (20) GARDE FORESTIER AUXILIAIRE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 29 Octobre 1940 F10 5518
CAIX Robert de  doc 33 directeur du Bulletin du Comité de l'Asie française : F/17/17269
CAJORTI Jean  doc 19 Danseur de corde italien F/7/3566 (1806 3 pièces)
CALABER  doc 37 Ecoles d’arts et métiers : sous-chef de l’atelier d’ajustage de l’école d’Angers (1820) ; démission (1828). */F/12/5778 CALAN : voir LA LANDE de CALAN.
CALABRE Sébastien  doc 16 né le 27 mai 1823 à Garchizy (Nièvre) retraité en 1883 F14 2464
CALAIS Jean Thomas  doc 19 Musicien danois F/7/3566 (1806 3 pièces)
CALAIS René doc 21 St.Jean-d’Assé -72 condamné en 1827    
CALAMEL André, Augustin  doc 46 18 octobre 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8931
CALAMEL Louis  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce pour la soie et les soieries exclusivement à Avignon (Vaucluse), le 16 mars 1813. F/12/4557 
CALAMIER François  doc 20 Né vers 1788 Lieu de naissance : Juliénas (Rhône) Profession : Scieur de long Emprisonné au bagne de : Brest Date d’évasion : 23 septembre 1830 Date d’arrestation : 20 décembre 1830 Condamné pour : Vol à 20 ans de travaux forcés F/7/10232, dossier 13764 A 
CALANDRA Antoine-Marie  doc 12 maires et adjoints aux maires à Marseille
CALANDRA Antoine-Marie  doc 13 Né/Née : Profession : ancien maire et ancien militaire à Marseille Peine : interné en Corse N° dossier ou/et département : 261 GP Bouches-du-Rhône Remarques : grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/150/1 grâces du : 2/2/1853 
CALANGE Hypolite  doc 48 Domicile : 62 route d'Asnières aux Batignolles (Seine). Profession : paveur. Nature des faits : blessé. Nature de la demande : secours. F/1dIII/85.
CALARD Héloïse  doc 23 colon réfugié de Guadeloupe. F/12/2761 
CALAS Adrien  doc 13 Né/Née : 1821 Profession : ménétrier à Caux Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/165/2 grâces du : 13/4/1853 
CALAS André LANIOURE dit  doc 13 Né/Née : 1825 Profession : maçon à Saint-Pons Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/143/2 grâces du : 29/12/1852 
CALAS Augustin  doc 19 Négociant né à Dresde Domicilié à Amsterdam F/7/3566 (an XII 2 pièces)
CALAS Augustin BARRUE dit  doc 13 Né/Née : 1811 Profession : brassier à Riols Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/1 grâces du : 7/5/1853 
CALAS dit  doc 12 voir : TOURNON-BONNET
CALAS Jean  doc 13 Né/Née : 1832 Profession : cultivateur à Villeneuve-lès-Béziers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2043 GP Hérault Remarques : demande collective (96 propositions pour un seul dossier). BB/22/133/1 grâces du : 15/8/1852 
CALAS Jean  doc 44 Né/née : 1832 Profession : Peine : détenu à Bône Date de la demande : BB/30/463 dossier : Allier
CALAS Jean-Pierre ou Pierre-Antoine  doc 13 Né/Née : 1814 Profession : vitrier à Estagel Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Pyrénées-Orientales Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/145 grâces du : 8/1/1853 
CALAS Joseph  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1893
CALAS Joseph Benoit  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CALASSANTI-MOTILINSKY A. de  doc 33 professeur de la chaire d'arabe à Constantine, ancien interprète principal de l'armée d'Afrique : F/17/17280
CALATRA Joseph  doc 44 Né/née : 1808 Profession : Peine : interné Date de la demande : 02/05/1853 BB/30/474 dossier : Rhône
CALAVAZ Antoine  doc 2 étudiant en droit né à Alexandrie (Égypte) Né le : 06/02/1845 Délit : réunion illicite et affiliation à une société secrète. Condamnation : 6 mois de prison et 100 F d'amende le 07/01/1867. Peine disciplinaire : exclusion. 9 pièces dont L'Avenir national n° 745 du 26/01/1867 et La Presse n° du 30/01/1867. F/17/4399 année 1867 académie de Paris. Voir aussi : notice adresse aux travailleurs de tous les pays. F/17/4397 année 1866 académie de Paris.
CALBARDURE Joseph  doc 13 Né/Née : 1813 Profession : cultivateur à Saint-Estève Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Pyrénées-Orientales Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/172/1 grâces du : 26/4/1854 
CALBET Antoine  doc 13 Profession : maçon à Agen Peine : interné à Lamagistère (Tarn-et-Garonne) N° dossier ou/et département :  GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier sans numéro; classement par date puis suivant l'ordre aphabétique. BB/22/164 grâces du : 23/3/1853 
CALBRY Pierre doc 21 Lisieux -14 condamné en 1807    
CALDAGUES Louis Pierre  doc 25 Date de naissance : 1868 Date de décès : 1917 F/14/11529
CALDERONE Charles  doc 19 Potier d'étain Né en Italie F/7/3566 (1811 1 pièce)
CALDESAIGUES Pierre Jean Baptiste  doc 23 né le  20 juin 1751, à Saint-Georges-de-Luzençon (Aveyron) ; décédé le 19 avril 1833, à Saint-Georges-de-Luzençon (Aveyron) [?]. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CALÉ dit  doc 12 voir : PITOT Louis
CALE Tjaard ten  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier pour le commerce des grains à Groningue (Ems occidental, auj. Pays-Bas), le17 juillet 1813. F/12/979/F 
CALENDINI Joseph  doc 18 Assassinat d’Antoine Antornarchi, par Joseph Calendini, charretier à Pietra-di-Verde (Corse), 15 avril 1894, 1 pièce.       
CALENDREAU Pierre-Paul  doc 2 étudiant en médecine Délit : ivresse et tapage sur la voie publique. Condamnation : 14 F d'amende le 04/12/1874. Peine disciplinaire : exclusion temporaire de la faculté. 4 pièces. F/17/4401 année 1875 académie de Paris.
CALERAU Étienne  doc 19 Arrive d'Angleterre et se rend dans le département du Doubs F/7/3566 (1811 1 pièce)
CALÈS ou  doc 12 voir : CALLÈS Jean-Baptiste
CALESTROUPAT Fabien doc 1  garde national au RM Dossier enregistré au tribunal de Pamiers le 27/02/1874 Date de la disparition : 02/12/1870 à Artenay (Loiret) Nombre de pièces : 4 ; date de publicité non indiquée 
CALEU Jacques doc 21 Olivet -53 condamné en 1714    
CALHIOU  doc 19 Nom cité en F/7/3574 dossier MANESCAU
CALI Marie , veuve MARCHISAN  doc 23 née vers 1770. colon réfugié de Malte. F/12/2761 
CALIGNY de  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : ingénieur en hydraulique Demande de LH : demande de la LH du ministre des Travaux publics adressée au ministre des Lettres, Sciences et Arts, le 5 août 1870 Aboutissement : Observations : Une seule pièce signalant que « de Caligny est auteur de travaux importants sur l’hydraulique ...: ses recherches l’ont conduit à imaginer diverses machines élévatoires sans soupapes d’une grande simplicité dont l’une sert à économiser l’eau d’alimentation des canaux et a été appliquée à l’écluse d’Aubois, canal latéral à la Loire ». F/70/119
CALIN Benoit  doc 48 Né le 3 septembre 1813 à Corbeny (Aisne). Domicile : 123 rue de Sèvres à Paris. Profession : ouvrier en casquettes. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : plusieurs blessures reçues le 24 février 1848 en face du Pont Neuf. Nature de la demande : secours. F/1dIII/85.
CALIOSSE Thurieau doc 21 Crach -56 condamné en 1805    
CALIPÉ Casimir  doc 48 Né le 6 novembre 1830 à Charonne (Seine). Domicile : 87 rue Saint-Honoré (Paris. Profession : graveur en bijoux. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé à la tête le 24 février 1848 à la prise du poste du Palais National. Nature de la demande : secours. F/1dIII/85.
CALIPPE Victor Georges  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1893
CALISTI Antoine  doc 35 né : 1862, capitaine de port, date de cessation : 1922, F/14/11674.
CALKOEN Pierre  doc 5  né [sans indication]. courtier de commerce (teintures et couleurs) à Amsterdam. candidat comme agent de change ou courtier de commerce à Amsterdam (Hollande, auj. Pays-Bas), en 1812. F/12/979/F 
CALLAC Jean doc 21 Plélo -22 condamné en 1819    
CALLAGHAN Marguerite Adélaïde  doc 19 épouse COPPINGER Passeport pour la Norvège F/7/3566 (1 pièce)
CALLAIS Jean doc 21 Peillac -56 condamné en 1827    
CALLAMAND Joseph-Marie  doc 44 Né/née : 1809 Profession : boulanger à Saint-Chamas Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 30/11/1852 BB/30/465 dossier : Bouches-du-Rhône
CALLAND Alexandre Hermann Châble Hippolyte  doc 25 Date de naissance : 7 février 1815 Remarques : élève de l'École des Ponts et Chaussées, 1837 F/14/2184/2
CALLANDREAU A.  doc 33 juge au tribunal de première instance d'Angoulême : F/17/2944
CALLARD Louis doc 21 Caen -14 condamné en 1849    
CALLAUD Julie  doc 23 colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CALLAY Eugène-Albert-Athanase doc 41 élève en pharmacie à Paris. Objet de la demande : dispense du baccalauréat et exercice provisoire sous réserve d'un diplôme Date de la demande : 25/02/1844 F/17/4531, 21 pièces.
CALLEBAUT Henri  doc 18 Tentative d’assassinat à Merville (Nord), sur Marie Demory, femme Derambure, par Henri Callebaut, 21 juin 1893, 1 pièce.       
CALLEBOURDIN Jean doc 21 Carnac -56 condamné en 1872    
CALLÈDE Marcel  doc 37 Né le 28 mai 1861, à Pontonx-sur-l'Adour (Landes). Ministère du Commerce : expéditionnaire stagiaire au bureau de l’industrie de la direction du Commerce intérieur (1888) ; expéditionnaire au bureau de la Propriété industrielle de la direction du Commerce intérieur (1889), au 1er bureau de la direction de l’Enseignement industriel et commercial (1893), au 1er bureau de la direction de l’Enseignement technique (1900) ; rédacteur (1902) ; sous- chef de bureau à la comptabilité (1907), au 1er bureau de la direction du Personnel, des expositions et des transports (1913) ; chef de bureau (1913) ; sous-directeur à la direction du Personnel (1920) ; directeur honoraire et retraite (1923). F/12/7632/2/A et */F/12/11828
CALLEGARI René  doc 37 Né le 8 septembre 1923, à Paris 20e arr. Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire du service intérieur (1940) ; licencié (1941). */F/12/11831
CALLEMIN François-Raymond  doc 18 Affaire de la bande à Bonnot et autres anarchistes (dossier partiel), 25 mars 1912-1er décembre 1913, 98 pièces dont le dossier 1144 A 12, le journal L’É cho du Soir du 2 mai 1912, la coupure du journal le Petit Parisien du 18 mai 1912, ainsi que des frag
CALLEMIN RAYMOND LA SCIENCE dit François-Raymond doc 42 Né/née : 26 mars 1890 Profession : ouvrier typographe Date de la condamnation : 27/02/1913 Motif de la condamnation : voir affaire de la "Bande Tragique". Juridiction : Paris Date de rejet : 18/04/1913 Remarques : le condamné a été exécuté le 21 avril 1913 à Paris. BB/24/ 2111 dossier n° : 2914 S13
CALLEN J.  doc 33 abbé, professeur d'éloquence sacrée à la faculté de théologie de Bordeaux : F/17/2944
CALLENDER :  doc 23 voir FAUVEAU (Marie Jeanne Elisabeth de), veuve CALLENDER. 
CALLERA Rosalie  doc 18 Assassinat de Rosalie Callera à l’Agha (Alger), 19 mars 1898, 1 pièce.       
CALLERY J. M.  doc 33 sinologue : F/17/2944
CALLÈS André  doc 13 Né/Née : 4 janvier 1816 Profession : mécanicien à Lyon Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département :  GP Rhône BB/22/177 grâces du : 12/8/1854 
CALLÈS Jean-BaptisteCALÈS ou  doc 13 Né/Née : 24 octobre 1817 Profession : cultivateur à la Roquebrussanne Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département :  GP Var Remarques : BB/22/178/1 grâces du : 12/8/1854 
CALLET Emile  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CALLET Joseph Philibert  doc 27 né 1873 inspecteur de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1926
CALLEVAERT veuve née DISPERSYN Thérèse  doc 7 résidence : Courtrai Lys, auj. Belgique. imprimeur en lettres. Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 525.Successeur : BAUME Jean, Marie, n°2586.Remplacement le : 28 avr. 1830.Remarques : Brevet detolérance.[Enregistrement en : ]*F/18 I/22, n° 525.libraire. Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°]. Remarques : [Nom inscrit comme "COLLEVAERT" en *F/18 I/14. Nom de jeune fille inscrit comme "DISPERSIN".][Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et 15
CALLICO  doc 46 née MORET Marguerite 10 avril 1904 à Paris Dossier librement communicable à partir de 2024 AJ/16/9079
CALLIER Claude-François-Théodule  doc 16 né le 3 janvier 1833 à Gouhenans (Haute-Saône) déclaré démissionnaire en 1879 F14 2464
CALLIER Jacques  doc 25 Date de naissance : 3 novembre 1769 Date de décès : 18 février 1850 F/14/2184/2
CALLIER Marie Anne , épouse SAUGER, veuve BAZIN  doc 23 née le  26 octobre 1768, à La Charité (Nièvre) ; décédée le 7 février 1838, à Vierzon (Cher). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CALLIER ou  doc 12 voir : CAILLER Jean
CALLIER ou COLLIER Ferdinand  doc 2 étudiant en médecine Délit : tapage nocturne. 4 pièces ; dossier collectif. F/17/4393 année 1852 académie de la Seine.
CALLIS Joseph aîné  doc 13 Né/Née : 1820 Profession : charpentier à Fourques Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
CALLOIS  doc 33 médecin : F/17/2944; voir VERDIER (Aymar) architecte : F/17/3012
CALLON Georges Charles  doc 25 Date de naissance : 1852 Date de la retraite : 1912 F/14/11529
CALLON Jules Pierre  doc 24 Ingénieur des mines Date de naissance : 1815 F/14/02717/1
CALLORIO Antoine  doc 20 Né en 1775 Profession : Laboureur Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 15 juillet 1812 Condamné pour : Homicide à 20 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 37 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
CALLOT Jacques  doc 46 5 mars 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8931
CALMAN Israël  doc 19 Étudiant Né en Westphalie F/7/3566 (1809 1 pièce)
CALMAN-LÉVY Gaston  doc 33 F/17/2944
CALMANN Egiste  doc 23 né vers  1798. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CALMANT GROETZINGER veuve Mathilde-Joséphine ou Séraphine  doc 42 Date de la condamnation : 26/10/1901 Motif de la condamnation : assassinat de son mari. Juridiction : Paris Date de grâce : 16/11/1901 BB/24/ 2087 dossier n° : 6583 S1901
CALMEL Ernest, François  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1853 04 24 Date de cessation de la fonction : 1882 07 16 Motif de cessation de la fonction : mise à disposition du ministre de l'agriculture F/14/2897
CALMEL Hercule  doc 13 Né/Née : Profession : limonadier à Figeac Peine : transporté N° dossier ou/et département : 2051 GP Lot Remarques : grâces du mariage,classement alphabétique (dossier 1067 GP joint à celui-ci). BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
CALMEL Pierre-Thomas doc 12  cultivateur à Colombiers   commission mixte de l'Hérault  
CALMEL Pierre-Thomas  doc 13 Né/Née : 3 mai 1816 Profession : cultivateur à Colombiers Peine : transporté à Cayenne N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : BB/22/184 grâces du : 30/12/1854 
CALMELET François Michel Jacques  doc 24 Ingénieur des mines Date de naissance : 1782 Date de décès : 1817 F/14/02717/2
CALMELS François Benjamin  doc 5  né le 25 février 1813, à Toulouse (Haute-Garonne), fils de Calmels Pierre Jean François, négociant, et de Laclaux Marie-Louise. négociant. nommé courtier de commerce à Lille (Nord), le 20 juin 1853, en remplacement de COQUELLE César Joseph ( nommé en 1832), démissionnaire ; cession par acte du 7 mai 1853, devant Me Carlier, notaire à Lille. Démissionnaire en 1854 en faveur de MERCIER Alphonse Désiré Joseph. F/12/4573
CALMELS Marie  doc 46 8 décembre 1905 dossier librement communicable à partir de 2025 AJ/16/8931
CALMEN Blaise Claude Siméon  doc 7 résidence : Toulon Var. imprimeur en lettres. Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 1002 -> 1480 --> 2516. Successeur : BAUME Jean, Marie, n°2586. Motif : Démission.Remplacement le : 28 avr. 1830.Remarques :— Brevet de tolérance.—Brevet rénové le 8 août 1816, n° 1480, enregistrement le 28 juin 1817 brevet à vie [comprendre : brevet de tolérance].—Il a reçu en échange un brevet héréditaire [comprendre transmissible] le 29 mai 1829, n° 2516.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 1002 en 1811, *F/18 I/22, n° 1480 en 1816 et *F/18 I/22, n° 2516 en 1829
CALMEN Blaise, Claude, Siméon doc 6 imprimeur en lettres  à Toulon (Var) 
CALMEN Pierre Joseph Clément  doc 7 résidence : Aix-en-Provence Bouchesdu-Rhône. imprimeur en lettres. Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 195 --> 1758. Successeur : GAUDIBERT Henri, Vincent, Alexis, n° 2282. Remplacement le : 20 avr. 1824.Remarques :— Brevet de tolérance.—Brevet rénové le 20 nov. 1818, n° 1758, brevet à vie [comprendre : brevet de tolérance].—Démissionnaire, remplacé par Gaudibert, n° 2282.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 195 en 1811 et *F/18 I/22, n° 1758 en 1818
CALMEN Pierre, Joseph, Clément doc 6 imprimeur en lettres  à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) 
CALMET Marius Jules Louis  doc 38 Naissance : 16 Octobre 1900 à NEUVILLE-EN-FERRAIN (59) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2726
CALMET ou  doc 12 voir : CALMETTE Louis
CALMETTE A.  doc 33 docteur, membre de l'Académie de médecine, directeur de l'Institut Pasteur de Lille : F/17/17269
CALMETTE C.  doc 33 archéologue : F/17/17263/2, dossier Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne)
CALMETTE Germain  doc 46 11 août 1899 à Cahors (Lot) dossier librement communicable à partir de 2019 AJ/16/9079
CALMETTE Joseph doc 6 libraire  à Villeneuve-d'Agen, auj. Villeneuve-sur-Lot  (Lot-et-Garonne) 
CALMETTE Joseph  doc 7 résidence : Villeneuve-d'Agen, auj. Villeneuve-sur-Lot Lot-et-Garonne. libraire . Date du brevet : 29 mai 1829, n° 2923.[Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 2923
CALMETTE Louis CALMET ou  doc 13 Né/Née : 1823 Profession : fileur à Bédarieux Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : BB/22/175 grâces du : 12/8/1854 
CALMETTES Jean-Laurent-Louis  doc 16 né le 22 février 1822 à Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne) fonctions d'ingénieur décédé en 1880 F14 2464
CALMETTES Léopold, Guillaume  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1856 06 05 Date de cessation de la fonction : 1882 04 18 Motif de cessation de la fonction : démission F/14/2897
CALMETTES PAMPAN dit Denys-Michel-Benoît  doc 44 Né/née : 24 janvier 1827 Profession : foulonnier à Saint-Chinan Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 03/12/1852 BB/30/468 dossier : Hérault
CALMETZ Michel  doc 44 Né/née : 1816 Profession : cordonnier à Decize Peine : détenu au Fort d'Ivry Date de la demande : 13/03/1852 BB/30/471 dossier : Nièvre
CALMON Antoine  doc 18 Antoine Calmon, renvoyé devant la cour d’assises des Pyrénées-Orientales pour le meurtre de son frère, boucher à Opoul-Périllos (Pyrénées-Orientales), 24 ja nvier-25 avril 1906, 4 pièces.     
CALMON Henry  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1893
CALMON Jean  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CALMON Jean-Louis  doc 34 député du Lot, voir : Dardenne (Pierre) et Guilhou (Paul-Frédéric)
CALOCHART ou CALOHAR Jean François  doc 37 Né le 19 mai 1799, à Carhaix-Plouguer (Finistère). Ministère du Commerce : expéditionnaire à la division du Commerce extérieur (1842 ou 1846) ; traducteur au bureau de la Législation commerciale et tarifs de douanes à l’étranger (1848) ; rédacteur (1850) ; retraite (1871). F/12/7632/2/A et */F/12/11827
CALOHAR Jean François  doc 37 voir CALOCHART Jean François.
CALONNE Charles François  doc 19 Émigré amnistié Domicilié à Amiens F/7/3566 (an XIII 4 pièces)
CALONNEC Ambroise doc 21 St.Jean-Brévelay -56 condamné en 1846    
CALONNEC Jean doc 21 St.Jean-Brévelay -56 condamné en 1759    
CALOT Constant, Clément, Armand  doc 26 chef de section Date de naissance : 1854 03 20 Date de cessation de la fonction : 1884 03 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : trouve un emploi à la Compagnie de chemin de fer de Paris à Orléans F/14/2897
CALOT Jean, François  doc 47 chirurgien - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
CALOT Placide-Joseph  doc 22  assassinat  Pas-de-Calais  30/08/1826. BB/24/2001 dossier : 1210 S7.       
CALOTSCHAI Louis  doc 19 Nom cité en F/7/3573 dossier LAZAR
CALS Guillaume KALS ou  doc 13 Né/Née : 1828 Profession : jardinier à Quarante Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault BB/22/184 grâces du : 30/12/1854 
CALTEAUX Pol, Lucien, Victor  doc 24 Ingénieur des mines Date de naissance : 1871 03 26 Date de décès : 1937 09 30 F/14/20693
CALTOT Roger, Pierre  doc 46 17 février 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9096
CALVAIRAC François  doc 20 Né vers 1779 Lieu de naissance : Jonquières-Saint-Vincent (Gard) Profession : Meunier Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 17 floréal an XII / 7 mai 1804 Condamné pour : Vol à 14 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 40 de la liste des évadés de Rochefort dressée en 1819 
CALVAR Victor Francois  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CALVAR Yves doc 21 Lorient (environs) -56 condamné en 1819   
CALVARY Jean doc 21 diocèse de Quimper -29 condamné en 1759  
CALVARY René doc 21 diocèse de Quimper -29 condamné en 1759  
CALVARY Yves doc 21 Mellac -29 condamné en 1785    
CALVAT André, Georges  doc 46 31 décembre 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8931
CALVAYRAC Lise Anna  doc 37 Née le 20 août 1911, à Paris 10e arr. Ministère des Travaux publics (1931-1941). Ministère du Commerce : rédacteur auxiliaire (1941) ; passée au ministère de l’Agriculture (1941). */F/12/11832 et */F/12/11834
CALVÉ Alexis  doc 35 né : 1814, maître de port, date de cessation : 1886, F/14/2846.
CALVÉ ou  doc 12 voir : CLAVÉ Joseph
CALVE Robert doc 21 St.Malo -35 condamné en 1793    
CALVEL Étienne  doc 13 Né/Née : 1821 Profession : tanneur à Béziers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/163 grâces du : 2/3/1853 
CALVEL Jean  doc 27 né 1813 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1879 F/14/2773
CALVEL Raoul Louis  doc 38 Naissance : 11 Décembre 1885 à CASTRES (81) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 31 Décembre 1938 (RETRAITE) F10 5518
CALVES Allain doc 21 Fouesnant -29 condamné en 1794    
CALVET Alphonse doc 41 né le 19/02/1820, élève en pharmacie à Saint-Arnoult[-en-Yvelines] (auj. Yvelines). Objet de la demande : autorisation provisoire de gérer une pharmacie Date de la demande : 15/09/1846 F/17/4531, 4 pièces.
CALVET André  doc 18 André Calvet, auteur d’un attentat à la dynamite dans une maison habitée par les époux Marty à Canaveilles (Pyrénées-Orientales), acquitté par la cour d’ ass ises de ce département, 14 janvier-23 juillet 1904, 4 pièces.     
CALVET Antoine  doc 16 né le 17 septembre 1851 à Cahors (Lot) décédé en 1884 F14 2464
CALVET Antoine  doc 16 né le 22 août 1826 à Castelnaudary (Aude) démissionnaire en 1861 ; décédé en 1868 F14 2464
CALVET Antoine PAILLASSE dit  doc 13 Né/Née : 20 mars 1815 Profession : cultivateur à Cébazan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : BB/22/175 grâces du : 12/8/1854 
CALVET Auguste  doc 33 ancien préfet et ancien inspecteur des forêts : F/17/2944
CALVET Augustin  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CALVET Cyprien  doc 13 Né/Née : Profession : gantier à Millau Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 1883 GP Aveyron Remarques : BB/22/143/1 grâces du : 29/12/1852 
CALVET Eugène-Isidore-Honoré  doc 16 né le 2 juin 1838 à Privas (Ardèche) démissionnaire en 1856 F14 2464
CALVET François doc 21 Niort -79 condamné en 1830    
CALVET Henri  doc 38 Naissance : 2 Août 1881 à ESPEZEL (11) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 15 Septembre 1937 (RETRAITE) F10 5518
CALVET Jean-Baptiste  doc 22  fratricide  Tarn-et-Garonne  19/12/1839. BB/24/2009/2 dossier : 4887 S.       
CALVET Joseph  doc 13 Né/Née : Profession : domicilié à Thuir Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853 
CALVET Joseph et Pierre-Prosper  doc 13 Profession : domiciliés à Toulon Peine : détenus à Toulon N° dossier ou/et département :  GP Var Remarques : dossier collectif sans numéro; classement par date puis suivant l'ordre aphabétique. BB/22/162 grâces du : 23/2/1853 
CALVET Louis  doc 47 professeur à la faculté des sciences de Clermont Ferrand - Propositions pour le grade de chevalier (exposition de Turin)   
CALVET Victor-Jules  doc 16 né le 6 avril 1843 à Quillan (Aude) fin de dossier 1874 F14 2464
CALVET Yvon doc 46 4 février 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8931
CALVEZ Guillaume doc 1  soldat au 27e RI Dossier enregistré au tribunal de Quimperlé le 13/02/1879 Date de la disparition : 1870-1871 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 19/03/1879 Nombre de pièces :7 
CALVIERI Louis  doc 7 résidence : Pérouse Trasimène, auj. Italie. imprimeur en lettres . Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 989. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 989
CALVIMONT Marie Catherine Geneviève de , veuve CAIRON de MERVILLE  doc 23 née le  28 mai 1760, à Saint-Domingue. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CALVIMONT Marie Victoire de , veuve CHASTEIGNER de LA ROCHEPOSAY de  doc 23 colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CALVO  doc 5  né [sans indication].courtier à Marseille (Bouches-du-Rhône), en exerciceen 1866. 
CALVO  doc 19 voir TORTA Y CALVO (Juan Vincente)
CALVO Philippe  doc 2 licencié en droit rédacteur du Le Grognon provençal journal des étudiants d'Aix Délit : complicité d'outrages à la religion. Condamnation : 8 jours de prison et 100 F d'amende le 08/05/1869. Peine disciplinaire : aucune n'étant plus étudiant. 8 piècesdont Le Grognon provençalF/17/4400 année 1869 académie d’Aix.
CALY Louis Hubert  doc 19 Carte de sûreté F/7/3566 (an VII 1 pièce)
CALY Louis Hubert  doc 24 Ingénieur des mines Date de naissance : 1756 Date de décès : 1832 F/14/02717/2
CALYPPE Arthur Eugene  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CALZ Ignace  doc 13 Profession : boulanger à Marseillan Peine : détenu N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853 
CAM Alain doc 21 Tréflévénez -29 condamné en 1842    
CAM Auguste Yves Marie  doc 35 né : 1895 05 29, officier de port, date de cessation : 1936 07 21, F/14/20729.
CAM Joseph doc 21 Plouguernével -22 condamné en 1772    
CAMA Lucienne  doc 46 15 mai 1897 à Onnaing (Nord) dossier librement communicable à partir de 2017 AJ/16/9079
CAMACHO Jules Henry  doc 48 Né le 23 mai 1820 à Paris (Seine). Domicile : 9 Boulevard Bonne Nouvelle à Paris. Profession : teneur de livres. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : coup de feu à l'angle de l'oeil droit avec fracture du nez. Nature de la demande : secours. F/1dIII/85.
CAMAJORI Joseph-Augustin doc 42 Né/née : 1887 Profession : ouvrier boulanger Date de la condamnation : 04/07/1908 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol commis le 16 août 1907 à Marseille sur la personne du sieur Gabriel DEJEAN âgé de 79 ans, retraité de la compagnie PLM et ancien bijoutier. Juridiction : Aix Date de grâce : 22/01/1909 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité ; "L'Intransigeant" (29e année, n° 10414 du 18 janvier 1909, 4 pages) et "La Petite République" (34e année, n° 11967 du 19 janvier 1909, 6 pages) joints à ce dossier. BB/24/ 2098 dossier n° : 6485 S08
CAMALET Henri-Joseph-Marie  doc 16 né le 12 août 1853 à Rabastens (Tarn) démissionnaire en 1880 F14 2464
CAMARD dit  doc 12 voir : MAS Étienne
CAMARÉ André  doc 13 Profession : cultivateur à Sauvian Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853 
CAMARÉ Joseph CAMARET ou  doc 13 Né/Née : 1816 Profession : cultivateur à Sauvian Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/168 grâces du : 5/11/1853 
CAMARET LEGROS dit Pierre  doc 44 Né/née : Profession : cultivateur à Villeneuve-lès-Béziers Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 23/06/1853 BB/30/468 dossier : Hérault
CAMARET ou  doc 12 voir : CAMARÉ Joseph
CAMARET Pierre LEGROS dit  doc 13 Né/Née : 1822 Profession : cultivateur à Villeneuve-lès-Béziers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/168 grâces du : 13/8/1853 
CAMATTE Honoré  doc 44 Né/née : 28 novembre 1801 Profession : cultivateur à Gonfaron Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 18/04/1856 BB/30/477 dossier : Var
CAMAU Alexandre Augustin Paul  doc 5  né le 17 septembre 1828, à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Camau Étienne Jean-Baptiste Victor Malachie, commis, et de Lann Marie Magdeleine Augustine. négociant. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 10 décembre 1859, en remplacement de DUROURE Antoine Marie Jules ( nommé en 1856), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 24 juin 1859. Encore en exercice en 1866. F/12/4581
CAMBACERES Jules Léonard Louis  doc 25 Date de naissance : 12 février 1798 Date de décès : 9 juillet 1863 F/14/2185/1
CAMBAREL dit  doc 12 voir : BRINGUIER François
CAMBE Emile Marius  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1893
CAMBEDOUZOU Antoine  doc 16 né le 4  février 1811 à Montauban (Tarn-et-Garonne) fin de dossier 1875 F14 2464
CAMBEFORT  doc 46 née CASSEAU Laure, Mathilde 1er juin 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8931
CAMBEFORT Benoit Félix Ferdinand ,  doc 17 né :  1842, garde-mines, date de cessation : 1867, F/14/2742.
CAMBEFORT Charles Marie  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Lyon (Rhône), le 27 mai 1818, en remplacement de ARCIS-CHOL Jean Marie ( nommé en 1803). Démissionnaire en septembre 1818 en faveur de BALLOFET Jean Antoine. F/12/4576 
CAMBEFORT Jean Antoine  doc 5  né [sans indication]. courtier de marchandises et agent de change à Aurillac (Cantal), en exercice en 1866. F/12/8491 
CAMBERLIN Odon  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CAMBERLIN Olmar-Léon  doc 16 né le 7 juin 1845 à Liessies (Nord) démissionnaire en 1878 F14 2464
CAMBERLIN Symphore  doc 16 né le 11 février 1841 à Liessies (Nord) décédé en 1870 F14 2464
CAMBESSEDES Felix Daniel ,  doc 17 né :  1856, contrôleur principal des mines, date de cessation : 1910, F/14/11421.
CAMBIAGI Charles  doc 7 résidence : Florence Arno, auj. Italie. imprimeur en lettres . Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 117.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n°117
CAMBIER Adolphe, Paul, Simon  doc 26 chef de section Date de naissance : 1834 11 25 Date de cessation de la fonction : 1884 09 29 Motif de cessation de la fonction : décédé F/14/2897
CAMBIER Alphonse-Lucien  doc 16 né le 6 octobre 1861 à Bouvellemont (Ardennes) déclaré démissionnaire en 1888 F14 2464
CAMBIER Charles-Frédéric-Victor  doc 16 né le 7 octobre 1839 à Rive-de-Gier (Loire) décédé en 1877 F14 2464
CAMBIER Louis François  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce et agent de change à Cambrai (Nord), en 1861. Encore en exercice en 1866. F/12/8491 
CAMBIER Raoul-François-Alexandre  doc 16 né le 27 février 1850 à Oran (Algérie) fin de dossier 1871 F14 2464
CAMBIS-D'ORSAN Auguste de  doc 34 pair de France, député du Vaucluse, voir : Montagnard (Gaspard-Lazare) et Vigier (Alphonse)
CAMBLONG  doc 7 voir BEQUIN, veuve CAMBLONG Henriette
CAMBOIS Catherine mademoiselle  doc 7 résidence : Cognac Charente.libraire. Date du brevet : 28 juin 1819, n° 766.Successeur : DÉDÉ Isaac, n° 2281. Remplacement le : 23 mai 1826. Remarques : Démissionnaire, remplacéepar Dédé, n° 2281.[Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 766, *F/18 I/16, page 31 des départements Charente
CAMBOIS Catherine, mademoiselle doc 6 libraire  à Cognac (Charente) 
CAMBON Armand  doc 45 date de naissance : 1819 Lieu de naissance : Montauban (Tarn-et-Garonne) Date de décès : 1885 Lieu de décès : Montauban (Tarn-et-Garonne) Qualité ou profession : peintre décorateur Demande de LH : Lettre demande d’Émile Perrin, directeur de l’Opéra, en date du 21 avril 1870. Aboutissement : chevalier par décret du 26 avril 1870 Observations : Quatre pièces. Lettre autographe de remerciement du peintre, du 4 mai 1870. F/70/115 
CAMBON François-Victor  doc 16 né le 23 mars 1843 à Agde (Hérault) fin de dossier 1872 F14 2464
CAMBON Frédéric Eugène Antonin  doc 37 Né le 16 février 1860, à Nîmes (Gard). Ministère du Commerce : expéditionnaire à la direction de l’Agriculture (bureau des encouragements) (1879) ; démission (1880). F/12/7632/2/A et */F/12/11827
CAMBON Fulcrand  doc 13 Né/Née : Profession : cordier à Lodève Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/1 grâces du : 7/5/1853 
CAMBON Hippolyte  doc 44 Né/née : 10 avril 1829 Profession : plâtrier à Pézenas Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 09/02/1853 BB/30/468 dossier : Hérault
CAMBON Jean Baptiste François  doc 5  né le 11 décembre 1810, à Pézenas (Hérault), fils de Cambon Jean François Mathieu, tanneur, et de Mathieu Marguerite. commis négociant. nommé courtier de commerce pour les marchandises et le roulage à Pézenas (Hérault), le 5 juillet 1840, en remplacement de VILLEBRUN Joseph André ( nommé en 1822), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 16 mai 1840. Démissionnaire en 1851 en faveur de BOYER Paulin Gabriel. F/12/4608
CAMBON Jean François Alexis  doc 7 naissance : 6 août 1795 [19 thermidor an III], lieu : Béziers Hérault. Ancienne profession : marchand libraire. — résidence : Béziers Hérault. Domicile : rue de Rome, 14 en 1832. libraire . Date du brevet : 28 juin 1819, n° 774. Prédécesseur : PAGEOT Nicolas, décédé. Remplacement le : 8 oct. 1832. Motif :[transfert à Marseille]. Remarques :—[En remplacement de PAGEOT Nicolas, décédé.]—Dossier joint à celui de Marseille.Cote : F/18/1866 Marseille. [Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 774, *F/18 I/16, partie non paginée Hérault
CAMBON Jean, François, Alexis doc 6 libraire  à Béziers (Hérault) 
CAMBON Joseph  doc 44 Né/née : 21 mai 1823 Profession : serrurier à Béziers Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 16/01/1854 BB/30/468 dossier : Hérault
CAMBON Jules  doc 33 secrétaire général de la préfecture de Police, puis gouverneur général de l'Algérie : F/17/2944
CAMBON Julie  doc 48 Né le août 1808 à (Savoie). Domicile : 100 rue Saint-martin à Paris. Profession : polisseuse en baleines. Etat-civil : marié. Nature des faits : blessée à la main et au bras gauche. Nature de la demande : secours. F/1dIII/85.
CAMBON Louis  doc 38 Naissance : 14 Février 1883 à LACAUNE (81) GARDE DES FORETS (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 13 Février 1941 (RETRAITE) F10 5518
CAMBON Yves  doc 13 Né/Née : 1807 Profession : cultivateur à Florensac Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853 
CAMBON-CROISADE :  doc 23 voir aussi CHAMBON­CROIZAT. 
CAMBON-CROISADE Elisabeth , veuve DOMINGON  doc 23 colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CAMBOU Georges  doc 46 16 juillet 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8931
CAMBOULAS Hyacinthe-Xavier  doc 16 né le 3 décembre 1802 à Mende (Lozère) décédé en 1873 F14 2464
CAMBOULIN F.  doc 33 professeur de lettres : F/17/2944; professeur de rhétorique au lycée de Montpellier : F/17/3129/2
CAMBOULIN Victor-Numa-Pierre  doc 16 né le 14 août 1857 à Maureillas (Pyrénées-Orientales) fin de dossier 1880 F14 2464
CAMBOURG  doc 19 voir (?) DECAMBOURG
CAMBRAY Jules-Jean-Baptiste  doc 18 Rapport sur un attentat à la dynamite au domicile de Jules-Jean-Baptiste Cambray, à Monchecourt (Nord), 17 octobre 1893, 1 pièce.       
CAMBRENOUX André  doc 13 Né/Née : 1813 Profession : cultivateur à Florensac Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853 
CAMBRÈS François et Pierre  doc 43 Profession : journaliers à Saint-Nazaire (Pyrénées-Orientales) Date de condamnation : 30/01/1846 Peine : 50F d'amende et aux frais Motif de la condamnation : délit de chasse. Cour : Montpellier Département : Pyrénées-Orientales Dates extrêmes : 03/03/1846-09/09/1846 BB/24/1128 dossier n° : 6943 S2, 4 pièces.
CAMBRIELS, épouse LESCAMELA  doc 23 décédée le 14 janvier 1825, à Paris. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CAMBRONNE dit  doc 12 voir : BESSAGNET Jean-Joseph
CAMBRONNE-HUET  doc 5  né [sans indication]. négociant, ancien échevin et ancien consul à Saint-Quentin (Aisne).candidat comme agent de change à Saint-Quentin,1782.
CAMBRY  doc 19 Auteur d'un ouvrage sur les monuments du Finistère F/7/3566 (ans V et VI 4 pièces)
CAMBUCCO Fernand  doc 46 Août 1910 dossier librement communicable à partir de 2030. AJ/16/8931
CAMBUSAT Claude Albert  doc 27 né 1837 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1904 F/14/11430
CAMBUZAT Jacques Edmé  doc 25 Date de naissance : 21 janvier 1814 F/14/2185/1
CAMBUZAT Nicolas  doc 43 Profession : garde forestier Date de condamnation : 13/10/1847 Peine : 200 F d'amende Motif de la condamnation : délit de chasse. Cour : Paris Département : Seine Dates extrêmes : 10/01/1848-18/06/1852 Autre dossier joint : 5074 S3, Bouche (Jean- Baptiste) BB/24/1128 dossier n° : 4903 S3, 37 pièces.
CAMEL Maurice  doc 37 Né le 22 octobre 1923, à Castelnau-d'Auzan (Gers). Ministère du Commerce : homme d’équipe (1931) ; chargé des fonctions de cycliste (1934) ; gardien de bureau (1941). */F/12/11832
CAMELIN Mathurin doc 21 Locmariaquer -56 condamné en 1842    
CAMELOT Robert doc 21 Orglandes -50 condamné en 1819    
CAMENA d'ALMEIDA P.  doc 32 maître de conférence à la faculté des lettres de Caen. 1894 : voyage en Russie pour des études de géographie physique (6 pièces). Voir aussi infra : F/17/17269
CAMENA d'ALMEIDA P.  doc 32 professeur à la faculté des lettres de Bordeaux. 1910-1911 : mission scientifique en Sibérie occidentale et au Turkestan pour y poursuivre des recherches de géographie physique et économique (18 pièces).À noter dans le dossier : Rapport sur une mission en Sibérie et au Turkestan, 1910.
CAMENA D'ALMEIDA P.  doc 33 maître de conférence à la faculté des lettres de Caen : F/17/2944; professeur à la faculté des lettres de Bordeaux : F/17/17269
CAMENA d'ALMEIDA Pierre, Maurice  doc 46 2 février 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8931
CAMÉRÉ Anatole Édouard  doc 25 Date de naissance : 1838 Date de décès : 1900 F/14/11468
CAMERELLE Pierre doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1772   
CAMERLE Marius  doc 44 Né/née : 23 février 1824 Profession : cultivateur à Châteauneuf-Val-Saint-Donat Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 08/02/1855 BB/30/463 dossier : Alpes (Basses-)
CAMERLINCK Auguste Louis Émile  doc 7 nom cité comme successeur dans la notice CAMERLINCK Jean, Jacques
CAMERLINCK Jean Jacques  doc 7 résidence : Paris Seine, auj. Paris. Domicile : rue Sainte-Anne, 5 près du quai des Orfèvres. — cour de la Chapelle, 13. libraire. Date du brevet : 1er juill. 1822, n° 1770.Successeur : CAMERLINCK Auguste,Louis, Émile.Remplacement le : 4 juin 1852.Remarques :—Remplacé par CAMERLINCK Auguste, Louis, Émile, son fils, le 4 juin 1852.—A signaler : ode intitulée : Ma vision prophétique, ou Le Baptême de Son Altesse Royale, Monseigneur le Duc de Bordeaux, signée Kamerlinck.Cote : F/18/1742. [Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 1770
CAMERLINCK Jean, Jacques doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
CAMET Antoine  doc 13 Né/Née : Profession : perruquier à Chabeuil Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département :  GP Drôme Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/151/2 grâces du : 2/2/1853 
CAMET Louis-Joseph  doc 22  incendiaire  Aisne  11/02/1828. BB/24/2003 dossier : 3570 S7.       
CAMET Madeleine , femme Chataignon  doc 18 Arrestation de Madeleine Camet, femme Chataignon, accusée d’infanticide à Matha (Charente-Maritime), 10 février 1891, 2 pièces.       
CAMI  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 23 fructidor an IX [10 septembre 1801]. Remplacé en 1818 par GASSIOT François. F/12/4561 
CAMI Henri  doc 16 né le 24 juin 1812 à Tarbes (Hautes-Pyrénées) fin de dossier 1874 F14 2465
CAMICAS Pierre  doc 16 né le 9 juin 1827 à Teste (la) (Gironde) fin de dossier 1856 F14 2465
CAMIEZ  doc 7 voir LECLERCQ-CAMIEZ Pierre, Joseph . — LECLERCQ-CAMIEZ, fils
CAMILLE DU LOCLE  doc 33 F/17/2957/C; homme de lettres : F/21/2285, dossier 7a, F/21/2285, dossier 7b
CAMILOU Elisée  doc 16 né le 14 avril 1854 à Pau (Pyrénées-Atlantiques) démissionnaire en 1885 F14 2465
CAMILOU Nephtali  doc 16 né le 20 octobre 1862 à Pau (Pyrénées-Atlantiques) démissionnaire en 1883 ; fin de dossier 1888 F14 2465
CAMINADE Jean-Pierre  doc 13 Né/Née : 18 mai 1820 Profession : teinturier à Gien Peine : transporté N° dossier ou/et département : 2201 GP Loiret Remarques : BB/22/133/2 grâces du : 28/8/1852 
CAMINADE Jean-Pierre  doc 44 Profession : teinturier à Gien (Loiret) Peine : interné (ou transporté) Date de la demande : 05/07/1852 Remarques : dossier 2182 GP (concerne sans doute la Commission mixte du Loiret). BB/30/476 dossier : Tarn
CAMINADE Tiburce  doc 26 chef de section Date de naissance : 1851 05 14 Date de cessation de la fonction : 1888 02 01 Motif de cessation de la fonction : suppression de cadre auxiliaire F/14/2897
CAMINET Georges Louis  doc 5  né [sans indication] ; décédé le 2 février 1834, à Paris (Seine). nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 11 ou 28 janvier 1811, en remplacement de BRUCELLE François ( nommé en 1806), radié. F/12/972/B et F/12/4601 
CAMINO Pierre  doc 18 Découverte dans son grenier à Mendionde (Pyrénées-Atlantiques), du cadavre de Pierre Camino, 11-14 décembre 1894, 3 pièces. Cour de Rennes.       
CAMMAN notaire  doc 18 Incendie au mas Saint-Roch appartenant à Camman, notaire à Tarascon (Bouches-du-Rhône), 8 mars 1894, 1 pièce.       
CAMME Jean Bernard Adolphe  doc 25 Date de naissance : 14 novembre 1803 Date de décès : 20 janvier 1866 F/14/2185/1
CAMMERER Christian  doc 19 voir KAMMERER (Chrétien)
CAMO Jacques-Pierre  doc 13 Né/Née : 24 avril 1820 Profession : jardinier à Villelongue-de-la-Salanque Peine : transporté (par contumace), réfugié en Espagne N° dossier ou/et département :  GP Pyrénées-Orientales Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/139 grâces du : 8/12/1852 
CAMOENS Luis de  doc 7 poète portugais : nom cité dans la notice MENDOUZE Barthélemy, Louis
CAMOIN :  doc 23 voir BONSEIGNEUR (Marie Joseph), veuve DELORD, puis CAMOIN. 
CAMOIN Alexandre  doc 7 nom cité dans la notice REISSON Jean, François
CAMOIN Étienne  doc 7 nom cité comme successeur dans la notice ANFONCE Vital, Alphonse
CAMOIN Joseph  doc 23 né vers  1775. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CAMOIN Joseph Epiphanie  doc 35 né : 1830, maître de port, date de cessation : 1904, F/14/11446.
CAMOIN Joseph Marie  doc 23 né vers  1791. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CAMOIN Louis-Désiré-Jean-André  doc 34 officier de santé depuis 1836 à Saint-Étienne[-les-Orgues] (Basses-Alpes). Objet de la demande : autorisation d'exercer dans ce département Date de la demande : 16/06/1839 F/17/4529, 10 piècesjointes au dossier Rouchon (Régulus) : voir aussi cette notice.
CAMOIN Mathieu doc 6 libraire  à Marseille (Bouches-du-Rhône) 
CAMOIN Mathieu  doc 7 naissance : 8 févr. 1783, lieu : Marseille Bouches-du-Rhône. Décès : [16 janv. 1837]. Ancienne profession : tenant un cabinet de lecture.— résidence : Marseille Bouches-du-Rhône. Domicile : [Place Royale, 3 en 1830.]libraire. Date du brevet : 6 sept. 1817, n° 26.Successeur : CAMOIN, veuve néeROBERT Claire, Joséphine, Marie,Marcellin, n° 6464, sa veuve.Remplacement le : 5 mai 1840. Motif : Décès. Remarques :—[Décédé, remplacé le 5 mai 1840 par CAMOIN, veuve née ROBERT Claire, Joséphine, Marie, Marcellin, n° 6464, sa veuve.]—[La . Date de décès est fournie par le dossier de son successeur.]—[Figure sur la "Liste des libraires et lithographes…" dressée en mars 1830 par le préfet des Bouches-du-Rhône : "Il professe de très mauvais principes politiques. Il tient un cabinet littéraire qui est le rendez-vous des jeunes libéraux les plus exaltés." Cf. F/18/1868, dossier OLIVE Jean-Baptiste, Joseph, Marius.]Cote : F/18/1866. [Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 26, *F/18 I/16, page 23 des départements Bouches-du-Rhône
CAMOIZIN Marie Jeanne , veuve GAREL  doc 23 colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CAMON Arnaud  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CAMORS, veuve SAINT-PÉ de  doc 23 née vers 1753. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2761 
CAMOSSO Charles  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1852 08 09 Date de cessation de la fonction : 1883 03 01 Motif de cessation de la fonction : démission F/14/2897
CAMOUS Henri-Jules doc 42 Profession : caporal du 173e RI Date de la condamnation : 13/07/1916 Motif de la condamnation : abandon de poste en présence de l'ennemi. Juridiction : CG de la 126e DI Date de grâce : 30/08/1916 Remarques : peine commuée en 20 ans de prison. BB/24/ 2121 dossier n° : 4396 S16
CAMOUS Louis Paul  doc 33 médecin : F/17/2944
CAMOUX Joseph  doc 20 Né en 1785 Lieu de naissance : Contes (Alpes-Maritimes) Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 18 nivôse an XII / 9 janvier 1804 Condamné pour : Fausse-Monnaie à 15 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 25 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
CAMP  doc 37 Ecoles d’arts et métiers : surveillant provisoire à l’école de Châlons-sur-Marne (1838) ; démission (1839). */F/12/5779
CAMP Jean-Thermidor  doc 16 né le 5 septembre 1856 à Marsillargues (Hérault) démissionnaire en 1880 F14 2465
CAMP, voir aussi BEIGBEDER-CAMP CAMPAGNE Guillaume-Alcide  doc 16 né le 22 août 1809 à Gien (Loiret) retraité en 1878 F14 2465
CAMPA André  doc 46 14 juillet 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8931
CAMPA Raymond voir Astoury  doc 18  
CAMPACOSSO François  doc 18 Tentative d’assassinat sur Paul-François Marcanti, par François Campacosso, à Corte (Corse), 29 janvier 1894, 1 pièce.       
CAMPAGNAC Esprit  doc 13 Né/Née : Profession : cordonnier à Cazouls-lès-Béziers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853 
CAMPAGNE Andrée, Claire  doc 46 12 décembre 1905 dossier librement communicable à partir de 2025 AJ/16/8931
CAMPAGNE Antoine Jean Paul  doc 38 Naissance : 11 Août 1866 à BIARRITZ (64) INSPECTEUR (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1917 (RETRAITE) F10 1842
CAMPAGNE dit  doc 12 voir : BALAMAN Jean-François
CAMPAGNE Jean  doc 13 Né/Née : 1818 Profession : cultivateur à Sénestis Peine : interné hors du département N° dossier ou/et département : 2585 GP Lot-et-Garonne Remarques : demande collective (plusieurs propositions pour un seul dossier). BB/22/135 grâces du : 6/10/1852 
CAMPAGNET François doc 6 libraire  à Condom (Gers) 
CAMPAGNET François  doc 7 résidence : Condom Gers. libraire . Date du brevet : 18 mars 1817, n° 3.[Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 3, *F/18 I/16, partie non paginée Gers, où le brevet est daté du 18 mars 1818….
CAMPAGNET Michel-Édouard  doc 13 Né/Née : Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Loiret Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/2 grâces du : 2/2/1853 
CAMPAGNOLLE Jean Pierre  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CAMPAGNON :  doc 23 voir LACHAUSSE­CAMPAGNON 
CAMPAGNON Antoine  doc 23 né vers  1775. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2762 
CAMPAGNON Edouard  doc 22  meurtre dans une prison  Gard  28/11/1845. BB/24/2016 dossier : 5926 S2.       
CAMPAGNON Jean Baptiste  doc 23 né vers  1761 ; décédé le 20 juin 1836, à Floirac (Gironde). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2762 
CAMPAGNON Marie , veuve LÉVÊQUE  doc 23 née le  5 juin 1775, à Montpezat (Lot-et-Garonne) ; décédée le 23 avri 1859, à Bordeaux (Gironde). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2762 
CAMPAGNON Marie Thérèse de , épouse MAUREILLAN de  doc 23 née le  11 août 1804, en Louisiane (Etats-Unis) ou à Granges-sur-Lot (Lot-et-Garonne) ; décédée après 1876. ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2762 
CAMPAIGNAC Antoine Bernard  doc 37 Né le 9 novembre 1792, à Montgeard (Haute-Garonne). Ecoles d’arts et métiers : directeur (1843) ; retraite (1866). Chevalier de la légion d’honneur (1834) ; chevalier de l’ordre royal de François Ier des Deux-Siciles (1841). F/12/4868 et F/12/7632/2/A
CAMPAIGNIAC:  doc 23 voir BROUSTRAC (ou BROUSTERAC) (Jeanne), veuve CAMPAIGNIAC. 
CAMPAIGNOLLE Henri-Laurent  doc 16 né le 19 septembre 1814 à Manciet (Gers) retraité en 1868 F14 2465
CAMPAIN Julien  doc 48 Profession : carabinier. Nature des faits : tué d'un coup de feu le 24 février 1848 sur la place de la Bastille. Nature de la demande : secours. Remarques : demande de la mère veuve CAMPAIN Née leGUEDOIS (Marie Anne). F/1dIII/85.
CAMPAN  doc 12 journalistes rédacteur du "Courrier de la Gironde" 
CAMPAN  doc 13 Né/Née : Profession : rédacteur du « Courrier de la Gironde » Peine : interné N° dossier ou/et département : 2328 GP Gironde Remarques : voir aussi CRUGY et GALOS (demande collective). BB/22/131/1 grâces du : 4/4/1852 
CAMPAN Albert-Bernard  doc 16 né le 3 avril 1862 à Mansempuy (Gers) fin de dossier 1884 F14 2465
CAMPAN Basile  doc 38 Naissance : 29 Mai 1860 à NISTOS (65) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2726
CAMPAN Jean  doc 13 Né/Née : 22 décembre 1822 Profession : tailleur d'habits à Fleurance Peine : transporté (par contumace) N° dossier ou/et département : 929 GP Gers Remarques : BB/22/143/1 grâces du : 29/12/1852 
CAMPAN Jean  doc 44 Né/née : Profession : tailleur d'habits à Fleurance Peine : détenu Date de la demande : 05/08/1852 BB/30/467 dossier : Gers
CAMPAN Louise mademoiselle  doc 7 résidence : Pamiers Ariège. libraire . Date du brevet : 24 mai 1825, n° 2197.[Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 2197, *F/18 I/16, page 15 des départements Ariège
CAMPAN Louise, mademoiselle doc 6 libraire  à Pamiers (Ariège) 
CAMPANA  doc 46 née MASSONI Jeanne 13 décembre 1909 Dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8931
CAMPANA Antoine  doc 27 né 1854 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1920 F/14/11648
CAMPANA Dominique  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  09/09/1881. BB/24/2050 dossier : 10845 S81.       
CAMPANA Jacques-François  doc 18 Assassinat, à Stazzona (Corse), de Jacques-François Campana, par François-Marie Pietri, 2 février 1894, 1 pièce.       
CAMPANA père et fils  doc 18 Tentative d’assassinat par Charles-Jean Marchetti sur Campana, père et fils, à Castellare-di-Casinca (Corse), 5 octobre 1891, 1 pièce.       
CAMPANA Philippe  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CAMPARD  doc 34 officier de santé à Paris. Objet de la demande : autorisation d'exercer dans le département de la Seine-Inférieure Date de la demande : 11/05/1833 F/17/4525, 5 pièces.
CAMPARDON Charles  doc 13 Né/Née : 10 octobre 1813 Profession : cafetier à Seissan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Gers Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/152 grâces du : 2/2/1853 
CAMPARDON Jean-Marie  doc 16 né le 31 mai 1847 à Lahas (Gers) fin de dossier 1870 F14 2465
CAMPAS Louis  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CAMPE Augustin  doc 7 résidence : Hambourg Bouches-del'Elbe, auj. Allemagne. libraire . Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et 15
CAMPENET Francois Henri  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CAMPENHOUT  doc 7 voir VAN CAMPENHOUT, veuve née PAUWELS Pétronille
CAMPENHOUT  doc 7 voir VAN CAMPENHOUT, veuve née PAUWELS Pétronille
CAMPENON Jean-Baptiste  doc 18 Arrestation de Jean-Baptiste Campenon, soupçonné d’avoir incendié une meule de paille, à la Béchardière (com. de Cour-Cheverny, Loir-et-Cher), 25 novembre 1891, 2 pièces.       
CAMPENON Yvonne  doc 46 18 juillet 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8931
CAMPERGUE Antoine  doc 13 Né/Née : 29 décembre 1813 Profession : cafetier à Montaut Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département :  GP Lot-et-Garonne Remarques : voir aussi la notice précédente. BB/22/176 grâces du : 12/8/1854 
CAMPERGUE Antoine  doc 13 Né/Née : Profession : cafetier à Montaut Peine : interné à Thiviers (Dordogne) N° dossier ou/et département : 2585 GP Lot-et-Garonne Remarques :voir aussi la notice suivante. BB/22/135 grâces du : 6/10/1852 
CAMPERGUE Marcelin  doc 5  né [sans indication]. courtier de marchandises à Rodez (Aveyron), en exercice en 1867. F/12/8491 
CAMPET :  doc 23 voir CAIRE (ou LE BÉ DECAIRE) (Marie Françoise Elisabeth Joseph Adélaïde de), veuve CAMPET, marquise de SAUJON 
CAMPI Michel  doc 22  assassinat et vol  Seine  21/03/1884. BB/24/2056 dossier : 2851 S84.       
CAMPI Pierre Alexandre Bonaventure  doc 38 Naissance : 23 Avril 1874 à PHILIPPEVILLE (ALGERIE) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2726
CAMPIA Jean-Baptiste doc 42 Profession : soldat au 2e régiment étranger Date de la condamnation : 26/08/1901 Motif de la condamnation : voies de fait, à l'audience, envers le président du conseil de guerre. Juridiction : CG séant à Oran Date de grâce : 11/10/1901 BB/24/ 2087 dossier n° : 5884 S1901
CAMPIGNA Pierre HERCULE dit  doc 13 Né/Née : 1820 Profession : journalier à Pézilla-de-la-Rivière Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Pyrénées-Orientales Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/145 grâces du : 8/1/1853 
CAMPINCHI Ignace Noel  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1893
CAMPINCHI Paul, Laurent  doc 46 28 novembre 1904 à Gap (Hautes-Alpes) dossier librement communicable à partir de 2024 AJ/16/9079
CAMPINE Pierre doc 21 diocèse de Quimper -29 condamné en 1756  
CAMPION Antoine Victorien  doc 37 Né le 17 août 1830, à Bailly-en-Rivière (Seine-Maritime) ; décédé en 1893. Conservatoire national des arts et métiers, Paris : conservateur des collections (1865-1893). Garde magasin de mobilier des collections scientifiques à l’Ecole spéciale militaire (1851-1858) ; conservateur des collections à l’Ecole polytechnique (1858-1865). Conservatoire national des arts et métiers, Paris : conservateur des collections (1865). F/12/7632/2/A
CAMPION Auguste  doc 38 Naissance : 21 Septembre 1854 à BIARNE (39) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921 F10 2726
CAMPION Auguste Louis Désiré  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce et agent de change à Cambrai (Nord), en 1861. Encore en exercice en 1866. F/12/8491 
CAMPION Charles doc 21 Fougères -35 condamné en 1804    
CAMPION Ernest Remi  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CAMPION Jean Baptiste  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CAMPION Louis-Hippolyte  doc 13 Né/Née : 27 janvier 1833 Profession : colporteur à Paris Peine : détenu à Paris N° dossier ou/et département : 2481 GP Seine Remarques : dossier 2669 S52 joint à celui-ci. BB/22/165/1 grâces du : 13/4/1853 
CAMPION Marie Alexandre  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1893
CAMPION Pierre doc 21 Calvados (département) -14 condamné en 1816   
CAMPION Pierre, Émile  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1857 10 10 Date de cessation de la fonction : 1884 01 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : élève de l'École centrale F/14/2897
CAMPIONNET Eugène-Hippolyte-Prosper  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  24/09/1874. BB/24/2040/2 dossier :       
CAMPIONY Jean  doc 19 Négociant italien F/7/3566 (1809 1 pièce)
CAMPIS Jean  doc 13 Né/Née : 18 octobre 1805 Profession : chiffonnier à Lavardac Peine : interné à Tartas (Landes) N° dossier ou/et département :  GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
CAMPISTRON Bernard doc 1  soldat au 144e RI Dossier enregistré au tribunal de Dax le 10/05/1892 Date de la disparition : 14/01/1871 au combat du Mans Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 09/07/1892 Nombre de pièces : 11 
CAMPISTRON Bernard  doc 13 Né/Née : 1802 Profession : boulanger à Gondrin Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Gers Remarques : dossier sans numéro;voir le mode de classement indiqué sur la chemise. BB/22/138 grâces du : 4/12/1852 
CAMPISTRON Jean doc 1  soldat au 39e RI Dossier enregistré au tribunal de Dax le 30/03/1885 Date de la disparition : 14/01/1871 au Mans Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 13/04/1885 Nombre de pièces :3 
CAMPISTRON Justin Ernest  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CAMPISTRON Léon-Casimir  doc 16 né le 4 mars 1851 à Melun (Seine-et-Marne) décédé en 1886 F14 2465
CAMPISTRON Paul  doc 13 Né/Née : 3 avril 1829 Profession : serrurier à Jegun Peine : transporté (par contumace) N° dossier ou/et département :  GP Gers Remarques : BB/22/187/2 grâces du : 16/8/1855 
CAMPISTRON René  doc 26 chef de section Date de naissance : 1851 05 11 Date de cessation de la fonction : 1884 05 16 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : École arts et métiers d'Aix, entre à Compagnie des chemins de fer du Midi F/14/2897
CAMPITELLI Jean-Baptiste  doc 7 résidence : Foligno Trasimène, auj. Italie. imprimeur en lettres . Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 985.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n°985
CAMPLAN Arthur Louis  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CAMPLO Jules Joseph  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CAMPLONG Antoine  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1893
CAMPMAS  doc 28 ingénieur inventeur d'un"mobile"applicable à un grand nombre de machines hydrauliques. Rapport.. 17811787 F/14/3187
CAMPO  doc 19 voir MANUEL DEL CAMPO
CAMPRASSE Maurice  doc 46 14 novembre 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8931
CAMPREDON Élie, Samuel  doc 24 Ingénieur TPE (Mines) Date de naissance : 1867 11 23 Date de décès : 1926 12 25 F/14/19608
CAMPROUX Albert  doc 38 Naissance : 16 Mai 1862 à ROQUE (LA) -30 BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2726
CAMPS Denis  doc 13 Né/Née : Profession : tailleur d'habits à Caumont Peine : transporté N° dossier ou/et département :  GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
CAMPS Jean  doc 18 Découverte sur la route départementale n° 15 à Castres (Tarn), du corps de Jean Camps, 30 septembre 1891, 1 pièce.       
CAMPY François  doc 5  né [sans indication]. candidat comme courtier de commerce à Paris (Seine), en 1806. F/12/972/A 
CAMU Sidonie  doc 18 Arrestation de Sidonie Camu, soupçonnée d’avoir incendié plusieurs granges à Fresneaux-Montchevreuil (Oise), 8 août 1893, 1 pièce.       
CAMUS  doc 4 chef de la section topographique des Archives 
CAMUS  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier gourmet piqueur de vins près la halleaux vins de Paris (Seine), le 19 janvier 1815.Remplacé en 1818 par GOÛT Jean-Baptiste. 
CAMUS  doc 19 Élève des Mines F/7/3566 (an IV 2 pièces)
CAMUS :  doc 23 voir BRASSEAU (Prudence), épouse CHESNEAU, veuve CAMUS ; CHEDEVILLE (Marie), épouse CAMUS, veuve LAMBERT. 
CAMUS Alexandre  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1856 02 06 Date de cessation de la fonction : 1887 01 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2897
CAMUS Antoine François Victor Hippolyte  doc 25 Date de naissance : 4 décembre 1821 Date de la retraite : 4 décembre 1883 F/14/2185/1
CAMUS Claude-Félix  doc 16 né le 6 mai 1815 à Moulins (Allier) retraité en 1879 F14 2465
CAMUS Edmond  doc 16 né le 30 juillet 1865 à Damparis (Jura) fin de dossier 1887 F14 2465
CAMUS Emile Joseph Yves  doc 27 né 1809 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1864 F/14/2774
CAMUS Eugène  doc 16 né le 2 février 1860 à Corné (Maine-et-Loire) fin de dossier 1882 F14 2465
CAMUS Felix Leopold  doc 38 Naissance : 1 Septembre 1875 à BRECY-BRIERES (08) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 2 Mai 1938 (DECES) F10 5518
CAMUS François Jean  doc 37 Né le 17 janvier 1813, à La Bohalle (Maine-et-Loire). Ecoles d’arts et métiers : concierge de l’école d’Angers (1852). F/12/4873
CAMUS Gédéon doc 42 Profession : soldat du 155e RI Date de la condamnation : 07/09/1915 Motif de la condamnation : abandon de poste et désertion en présence de l'ennemi. Juridiction : CG de la 40e DI Date de grâce : 30/09/1915 Remarques : peine commuée en 10 ans de prison. Voir aussi : BERTHON Jules. BB/24/ 2117 dossier n° : 4336 S15
CAMUS Hippolyte  doc 13 Né/Née : Profession : serrurier à Sancoins Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département :  GP Cher Remarques : porte le numéro 35 dans un dossier dans lequel les demandes sont numérotées de 1 à 200. BB/22/150/2 grâces du : 2/2/1853 
CAMUS Jean Baptiste  doc 23 né en  1767 ; décédée le 6 février 1825, à Nantes (Loire-Atlantique) [?]. colon réfugié de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2762 
CAMUS Jean-Baptiste  doc 37 Né le 25 mai 1811, à Derbamont (Vosges). Ecoles d’arts et métiers : surveillant provisoire à l’école de Châlons-sur-Marne (1840) ; titularisé (1841) ; démission (1846). */F/12/5779
CAMUS Jean-Baptiste-Victor  doc 16 né le 19 décembre 1827 à Gland (Yonne) décédé en 1882 F14 2465
CAMUS Jean-Joseph-Ernest  doc 16 né le 20 mai 1865 à Blaisy-Bas (Côte-d'Or) fin de dossier 1886 F14 2465
CAMUS Jules-François  doc 16 né le 27 octobre 1844 à Amigny-Rouy (Aisne) décédé en 1886 F14 2465
CAMUS Julien doc 21 Trévérien -35 condamné en 1820    
CAMUS Louis  doc 22  incendiaire  Pas-de-Calais  16/12/1831. BB/24/2006 dossier : 3701 S8.       
CAMUS Marie , veuve DEVAUX  doc 23 née le  30 octobre 1759, à Québec (Canada) ; décédée le 4 juin 1822, à Paris [?]. colon réfugié du Canada. F/12/2762 
CAMUS Médecin du  doc 37 Ministère du Commerce (1869). F/12/7632/2/A
CAMUS Nicolas  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CAMUS Pierre-Ernest  doc 16 né le 30 octobre 1841 à Ozouer-le-Repos (Seine-et-Marne) fin de dossier 1868 F14 2465
CAMUS Roger  doc 46 22 août 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8931
CAMUSAT Pierre ou Adrien  doc 5  né [sans indication] ; décédé en octobre 1854. nommé courtier gourmet piqueur de vins près la halle aux vins de Paris (Seine), le 8 août 1829, en remplacement de DUTREY ( nommé en 1829), démissionnaire. Remplacé en 1857 par DEVAUX Victor Pierre Charles. F/12/4606 
CAMUZARD Pierre Marie  doc 35 né : 1873 05 28, officier de port, date de cessation : 1934 09 01, F/14/20729.
CAMUZET Jean-Baptiste  doc 44 Né/née : Profession : menuisier à Nevers Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 05/12/1852 BB/30/471 dossier : Nièvre
CAMY Achille-Henry  doc 16 né le 16 décembre 1846 à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) fin de dossier 1875 F14 2465
CAMY Jean  doc 16 né le 25 septembre 1837 à Bordeaux (Gironde) démissionnaire en 1865 F14 2465
CAMY Jean  doc 18 Arrestation de Jean-Jules Glissinger après la découverte à Damiette (Alger), des cadavres de sa femme et de Jean Camy, son amant supposé, 31 octobre 1893 , 1 pièce.     
CANAC Philippe  doc 13 Né/Née : 1823 Profession : menuisier à Saint-Affrique Peine : détenu à Montpellier (Hérault) N° dossier ou/et département :  GP Aveyron Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/143/2 grâces du : 29/12/1852 
CANAL Dieudonné Paul François  doc 35 né : 1866, sous-lieutenant de port, date de cessation : 1929, F/14/11674.
CANAL Ferdinand  doc 38 Naissance : 4 Novembre 1862 à GANAC (09) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2726
CANAL Jean Baptiste Albert  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CANAL Joanne  doc 19 voir BERNARD (Joanne) veuve CANAL
CANALE Charles Marie  doc 35 né : 1864, capitaine de port, date de cessation : 1925, F/14/11674.
CANALE comte  doc 19 Nom cité en F/7/3578 dossier SANTA CROCE (princesse)
CANALE Joseph  doc 16 né le 2 septembre 1827 à Ajaccio (Corse-du-Sud) retraité en 1887 F14 2465
CANALE Victor, Jules  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1846 01 07 Date de cessation de la fonction : 1880 09 01 Motif de cessation de la fonction : démission F/14/2897
CANALY Ignace ,  doc 17 né :  1815, garde-mines, date de cessation : 1877, F/14/2742.
CANAPALE Roger  doc 46 29 décembre 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8931
CANAPLE Edmond François Dominique  doc 45 date de naissance : 1797 Lieu de naissance : Marseille (Bouches-du-Rhône) Date de décès : 1876 Lieu de décès : Marseille (Bouches-du-Rhône) Qualité ou profession : député des Bouches-du- Rhône Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret de 1850 ; officier par décret du 24 septembre 1860 ? Observations : Chemise vide. F/70/115
CANAPPE  doc 44 Né/née : Profession : marchand de vins Peine : expulsé du territoire Date de la demande : 13/04/1852 BB/30/476 dossier : Seine-et-Oise
CANAQUE Anthime Maximin  doc 38 Naissance : 6 Avril 1857 à SAINT-SAENS (76) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2726
CANAQUE Marcellin Maxime  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CANARD Pierre doc 21 Saumur (environs) -49 condamné en 1837   
CANARELLI Pierre Louis  doc 38 Naissance : 12 Décembre 1891 à FIGARI (20) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 14 Août 1938 (RETRAITE) F10 5518
CANAT René  doc 33 professeur au lycée de Bordeaux : F/17/17269
CANAUD Eugene  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1893
CANAUX :  doc 23 voir MOREL de LA PORTE (Cécile Adélaïde), veuve CANAUX. 
CANAUX Sophie Léonie  doc 23 née le  2 mars 1817, à Varades (Loire-Atlantique) ; décédée en 1887. ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/7628/A 
CANAVAGGIO Antoine Jean  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CANAVAGGIO Paul-Antoine  doc 18 Assassinat de Paul-Antoine Canavaggio, par Jean Versini, à Ajaccio (Corse), 11 janvier 1893, 1 pièce.       
CANAVEILLES Thomas-Michel DOUNTOU dit  doc 13 Né/Née : 1826 Profession : cordonnier à Baixas Peine : transporté N° dossier ou/et département :  GP Pyrénées-Orientales Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853 
CANCE Émile  doc 13 Né/Née : Profession : propriétaire à Espondeihan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853 
CANCE Jean Francois  doc 38 Naissance : 6 Novembre 1852 à SAINT-BEAUZILE (81) INSPECTEUR ADJOINT (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1920 (RETRAITE) F10 1842
CANCÉ Marcel  doc 37 Né le 18 juin 1886, à Leyme (Lot). Ministère du Commerce : gardien de bureau (1930) ; affecté au ministère du Commerce (1942). */F/12/11832
CANCE Pierre  doc 13 Né/Née : Profession : cafetier à Puimuisson Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/142 grâces du : 18/12/1852 
CANCE Pierre fils  doc 13 Né/Née : 1824 Profession : maçon à Puimuisson Peine : détenu à Béziers N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/2 grâces du : 8/6/1853 
CANCÈS Raymond  doc 46 27 février 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8932
CANCK Stephane Seraphin  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CANDA  doc 7 voir LEDIEN-CANDA, fils Éloy, Auguste ou Augustin, Denis. — LEDIENCANDA François
CANDA Louis Charles Fortuné  doc 48 Né le 1 avril 1827 à Bercy(Seine). Domicile : 12 rue du Port-Royal à Paris. Profession : élève au collège Louis-le-grand. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : tué le 23 février 1848 près d'une barricade rue Planche-Mibray. Nature de la demande : secours. Remarques : les secours ont été accordés au père CANDA (Achille), le frère CANDA (Eugène Charles) réclame un emploi. F/1dIII/85.
CANDAS  doc 7 nom cité dans la notice LEDIENCANDA François
CANDAU  doc 37 voir GOIGOUX Anne Marie, épouse CANDAU.
CANDAU Etienne  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CANDAU Jean François  doc 25 Date de naissance : 19 avril 1753 Date de décès : 9 octobre 1832 F/14/2185/2
CANDAU:  doc 23 voir NAYS de CANDAU (de). 
CANDE  doc 19 voir BRILLET de CANDE (Louis)
CANDEAU Jean  doc 22  assassinat  Pyrénées (Basses-)  22/08/1827. BB/24/2002 dossier : 2746 S7.       
CANDELET Victor  doc 13 Né/Née : 1817 Profession : cordonnier à Vierzon Peine : interné N° dossier ou/et département :  GP Cher Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/165/2 grâces du : 13/4/1853 
CANDELIER Albert  doc 33 avocat : voir LETAILLE (Joseph) ancien élève à l'École pratique des hautes études : F/17/2984/B
CANDÉLIER Fernand  doc 46 6 juin 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8932
CANDELIER Héliodore  doc 33 ancien notaire : F/17/2944
CANDELLIER CANDEILLIER ou Édouard-Henri doc 42 Né/née : 24 juin 1883 Date de la condamnation : 13/05/1911 Motif de la condamnation : meurtre commis dans la nuit du 12 au 13 juillet 1909 à Bourbourg, de complicité avec HOEDTS, sur le gendarme WEPIERRE. Juridiction : Douai Date de grâce : 11/07/1911 Remarques : l'arrêt de condamnation prononcé le 17 novembre 1910 par la cour d'assises du Nord fut cassé (dossier 8882 S10 joint à celui-ci) et l'affaire renvoyée à celle du Pas-de-Calais ; peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité pour les 2 condamnés. Voir aussi : HOEDTS Émile-Ovide. BB/24/ 2105 dossier n° : 20 S11
CANDELLIER Célestin-Joseph  doc 22  meurtre dans une prison  tribunal spécial  05/07/1847. BB/24/2021 dossier : 4200 SM.       
CANDELON Adam  doc 44 Né/née : 3 mai 1820 Profession : boulanger à Auch Peine : transporté à Sidi-Brahim Date de la demande : 02/05/1853 BB/30/467 dossier : Gers
CANDIE Louise , veuve COURONNEAU  doc 23 née vers 1769, à Bordeaux (Gironde) ; décédée le 14 janvier 1839, à Bordeaux (Gironde). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2762 
CANDIL François  doc 5  né le 21 ventôse an XIII [12 mars 1805], à Carcassonne (Aude), fils de Candil Jean, boulanger, et de Maurel Marie. commis courtier. nommé agent de change courtier de commerce à Carcassonne (Aude), le 26 janvier 1859, en remplacement de ABRIAL Charles Antoine ( nommé en 1836), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 11 décembre 1858. Encore en exercice en 1866. F/12/4567 
CANDILLE Louis Raymond  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1893
CANDO  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : ancien médecin de la Maison impériale à l’île d’Elbe Demande de LH : demande du 7 août 1858 pour obtenir de SM la décoration de la LH Aboutissement : Observations : Une seule pièce. L’ancien médecin habite alors n° 32 rue Bourg-neuf à Turin. F/70/119
CANDOLLE  doc 19 voir (?) DECANDOLLE
CANDRESSE Bernard  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1893
CANEAUX Adèle Eulalie , veuve PÉRIER  doc 23 née le  5 mars 1809, à Saint-Lô (Manche). ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/7628/A 
CANECAUDE  doc 19 voir CANONGETTES de CANECAUDE (Jean François)
CANEIL Pierre Jean Joseph  doc 27 né 1835 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1903 F/14/11430
CANEL Caroline Zoé , veuve RO de  doc 23 née le  25 août 1793, à Nantes (Loire-Atlantique). ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2762 
CANEL Frédéric  doc 16 né le 31 juillet 1820 à Gigney (Vosges) retraité en 1885 F14 2465
CANEL Urbain Louis François  doc 7 résidence : Paris Seine, auj. Paris. libraire . Date du brevet : 4 déc. 1822, n° 1840.Cote : F/18/1743. [Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 1840
CANEL Urbain, Louis, François doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
CANEPA Paul  doc 20 Né en 1771 Profession : Barbier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 10 juillet 1812 Condamné pour : Vol à 24 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 37 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
CANET  doc 37 Ecoles d’arts et métiers : surveillant provisoire à l’école d’Angers (1843) ; démission (1845). */F/12/5778
CANET  doc 46 née DAUTREMONT Andrée 7 juin 1907 Dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8932
CANET Denis  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CANET Étienne PATAGON dit  doc 13 Né/Née : 1824 Profession : cultivateur à Bessan Peine : transporté N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/186 grâces du : 28/4/1855 
CANET Gaston  doc 22  coups et blessures  tribunal spécial  25/02/1881. BB/24/2056 dossier : 2880 S84.       
CANET Joseph  doc 44 Né/née : 1832 Profession : tanneur à Bébarieux Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 27/11/1854 BB/30/468 dossier : Hérault
CANET Louis Pierre  doc 7  nom cité comme successeur dans la notice HULIN
CANET Madeleine  doc 46 21 juin 1903 à Autun (Saône-et-Loire) dossier librement communicable à partir de 2023 AJ/16/9079
CANET PATAGON dit Etienne  doc 44 Né/née : Profession : journalier à Bessan Peine : transporté à Bône Date de la demande : 01/04/1854 Remarques : voir aussi BLANC Etienne dit LE RÉPUBLICAIN (demande collective). BB/30/468 dossier : Hérault
CANET Paul  doc 5  né le 28 août 1808, à Blaye (Gironde), fils de Canet Antoine Alexis, commis, et de Davaudeau ou Duvaudour Thècle. ancien commissionnaire de roulage. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 1er décembre 1858, en remplacement de BERTHOMIEUX Joseph ( nommé en 1853), démissionnaire ; cession par acte du 2 septembre 1858, devant Me Rambaud, notaire à Bordeaux. Encore en exercice en 1866. 
CANETTA Jean Baptiste  doc 5 54 ans en 1811 [sans autre indication]. courtier de commerce. nommé courtier de commerce à Cologne (Roër, auj. Allemagne), le 17 janvier 1812. F/12/979/C
CANEY  doc 46 née LE BAUT Marguerite, Louise 24 février 1907 Dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8932
CANFIN Stanislas Onesime  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CANGARDEL Jean  doc 16 né le 29 mai 1799 à Marminiac (Lot) retraité en 1861 F14 2465
CANGUILHEM  doc 46 née ANTHÉRIOU Simone 8 août 1905 Dossier librement communicable à partir de 2025 AJ/16/8932
CANILLAC Jean-Guillaume-Adolphe-Marie  doc 12 vétérinaires à Lapalisse
CANILLAC Jean-Guillaume-Adolphe-Marie  doc 13 Né/Née : 1812 Profession : vétérinaire à Lapalisse Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2460 GP Allier Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/148/1 grâces du : 2/2/1853 
CANILLAC-MONTBOISSIER Charles  doc 19 Émigré amnistié Domicilié à Soissons F/7/3566 (1806 4 pièces)
CANIN Louis  doc 16 né le 25 août 1789 à Pontailler-sur-Saône (Côte-d'Or) retraité en 1865 F14 2465
CANIS Joseph Ange Michel  doc 7 résidence : Nice Alpes-Maritimes. imprimeur en lettres . Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 101.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n°101.libraire. Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et 15
CANIS Joseph, Ange, Michel doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Nice (Alpes-Maritimes)
CANIS Louis  doc 44 Né/née : 1819 Profession : chaufournier à Briare Peine : transporté (par contumace) Date de la demande : 26/06/1852 BB/30/470 dossier : Loiret
CANIS Pierre  doc 20 Né en 1786 Lieu de naissance : Forge (La) (Cantal) Profession : Cultivateur Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 2 octobre 1828 Date d’arrestation : 5 octobre 1828 Condamné pour : Homicide aux travaux forcés à perpétuité F/7/10228, dossier 6430 
CANISY  doc 19 voir CARBONNEL de CANISY (Henry Marie de)
CANITROT François Lucien  doc 7 résidence : Rodez Aveyron. libraire . Date du brevet : 15 mai 1827, n° 2390.[Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 2390, *F/18 I/16, page 21 des départements Aveyron
CANITROT François, Lucien doc 6 libraire  à Rodez (Aveyron)
CANIVET  doc 46 née LANDRÉ Aimée 10 août 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8932
CANIVET François  doc 4 gardien de bureau à la Maison de l’Empereur 
CANIVET Marguerite Thérèse , veuve LABORIE  doc 23 née le  13 septembre 1733, à Paris ; décédée le 27 novembre 1827. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2762 
CANIVET Nicolas Sébastien  doc 23 né le  17 octobre 1741 ; décédé le 18 décembre 1811, à Rouen (Seine-Maritime) [?]. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2762 
CANIVEZ  doc 36 voir HOTTIN. 
CANLORBE Jean  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CANLORBE Jean Aime  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CANN François doc 21 Gouesnou -29 condamné en 1837    
CANNAT DE CHIZY Gabriel Hugues  doc 25 Date de naissance : 1860 Date de la retraite : 1928 F/14/11530
CANNE dit  doc 12 voir : DELAIRE David
CANNECU Pierre doc 21 Domalain -35 condamné en 1854    
CANNETI veuve née AMBROGI Rosalinde  doc 7 résidence : Rome Rome, auj. Italie. libraire . Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18 I/14
CANNETTI veuve née ORLANDI Rosalinde  doc 7 résidence : Rome Rome, auj. Italie. imprimeur en lettres . Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 871. Remarques :— Brevet de tolérance.— Démissionnaire. Le préfet a renvoyé son brevet le 19 févr. 1812.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 871
CANNOIS Louis-Auguste-Paul  doc 22  incendiaire  tribunal spécial  20/08/1883. BB/24/2054 dossier : 9903 S83.       
CANNONNE Édouard  doc 5  né 7 avril 1816, à Douai (Nord), fils de Cannonne Jean, négociant, et de Alprichin ou Ulbrich JeanneÉléonore Caroline. négociant commissionnaire en sucres indigènes et en noirs d’os ; ancien employé des hospices et bureau de bienfaisance de Valenciennes. candidat comme courtier de commerce à Valenciennes (Nord), en 1837. F/12/4616
CANNOT Henry  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1893
CANOBIO Joseph  doc 44 Né/née : Profession : Peine : transporté à Mers-el-Kébir Date de la demande : 07/04/1853 BB/30/465 dossier : Bouches-du-Rhône
CANOLLE de  doc 28 fils (A.) à Paris Mémoire relatif à l'endiguement des fleuves et rivières.. 1853 F/14/3187
CANOLLE ou  doc 12 voir : CANOLLES Siméon
CANOLLES Siméon CANOLLE ou  doc 13 Né/Née : 1826 Profession : cultivateur à Mazeugues Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2647 GP Var Remarques : BB/22/137/1 grâces du : 2/12/1852 
CANON DEVILLE Auguste  doc 19 Émigré amnistié Nommé percepteur à Mars-la-Tour (Meurthe-et-Moselle) F/7/3566 (an XII 3 pièces)
CANON Gilles doc 21 La Chapelle-Chaussée -35 condamné en 1782   
CANONEL veuve  doc 18 Assassinat de la veuve Canonel, épicière à Barquet (Eure), 18 décembre 1893, 2 pièces.       
CANONGE Fernand  doc 46 21 octobre 1905 dossier librement communicable à partir de 2025 AJ/16/8932
CANONGETTES de CANECAUDE Jean François  doc 19 Émigré amnistié En surveillance à Versailles F/7/3566 (an XIII 4 pièces)
CANONICAT Lucien-Amédée  doc 16 né le 3 août 1858 à Marseille (Bouches-du-Rhône) fin de dossier 1875 F14 2465
CANONNE Gaston-César doc 42 Né/née : 1895 Profession : soldat du 142e RI Date de la condamnation : 21/10/1915 Motif de la condamnation : abandon de poste en présence de l'ennemi. Juridiction : CG de la 124e DI Date de grâce : 16/11/1915 Remarques : peine commuée en 20 ans de prison. BB/24/ 2118 dossier n° : 5168 S15
CANONNE Henri  doc 47 pharmacien et fabricant de produits pharmaceutiques - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
CANONNE Léon-Louis  doc 16 né le 24 décembre 1858 à Viesly (Nord) fin de dossier 1883 F14 2465
CANONNE Louis  doc 18 Arrestation de Louis Canonne, cultivateur et marchand de charbon à Clary (Nord), accusé du meurtre de son père, 29 mars 1891, 1 pièce.       
CANONVILLE Jean Baptiste Jules Daniel  doc 38 Naissance : 4 Août 1887 à SAINTE-CHRISTIED'ARMAGNAC (32) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 3 Août 1942 (RETRAITE) F10 5518
CANORGUE  doc 27 voir MÉRI DE LA CANORGUE
CANOT dit  doc 12 voir : GUIRAUD Joseph
CANOT François  doc 44 Né/née : 1810 Profession : tisseur en soie à Saou Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 15/02/1853 BB/30/466 dossier : Drôme
CANOT Louis  doc 13 Né/Née : 1801 Profession : aubergiste à Saou Peine : transporté N° dossier ou/et département : 676 GP Drôme Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/151/1 grâces du : 2/2/1853 
CANOVAZ Jean Baptiste  doc 20 Né en 1782 Profession : Maçon Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 14 avril 1809 Condamné pour : Vol à 14 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 31 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
CANOVETTI Cosimo  doc 26 chef de section Date de naissance : 1857 02 13 Date de cessation de la fonction : 1882 04 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : École centrale F/14/2897
CANOY Henri  doc 18 Arrestation d’Henri Canoy, soupçonné d’être l’auteur de deux incendies, à Caply (Oise), 15 septembre 1891, 1 pièce.       
CANQUE François  doc 19 Voyage à Lyon pour le service du ministère de l'Intérieur F/7/3566 (an X 1 pièce)
CANQUOIN  doc 19 voir PERRIN épouse CANQUOIN
CANREDON André  doc 46 29 mai 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8932
CANROBERT  doc 19 voir CERTAIN-CANROBERT (Antoine)
CANRON François Augustin  doc 33 homme de lettres à Avignon : F/17/2843; docteur en droit : F/17/2944; docteur en droit, homme de lettres : F/17/3129/2
CANS Guillaume  doc 5  né le 16 mai 1836, à Béziers (Hérault), fils de Cans Guillaume, tonnelier, et de Sirven Marie Rose. commis négociant. nommé courtier de commerce à Béziers (Hérault), le 27 mai 1863, en remplacement de FLOURENS Marc Antoine Charles ( nommé en 1852), démissionnaire ; cession par acte du 20 avril 1863, devant Me Rozier, notaire à Béziers. Encore en exercice en 1866. F/12/4559
CANS Louis Rene  doc 38 Naissance : 24 Janvier 1885 à TOULOUSE (31) GARDE GENERAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ..... (DISPARITION) F10 1842
CANTAGREL Reine  doc 46 25 mars 1905 dossier librement communicable à partir de 2025 AJ/16/8932
CANTAGREL Simon, Charles  doc 26 chef de section Date de naissance : 1856 03 02 Date de cessation de la fonction : 1883 05 16 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : né à Dallas, Texas, École centrale,passe à l'administration des chemins de fer de l'État F/14/2897
CANTALOUBE Jean-François-Narcisse  doc 16 né le 29 juillet 1835 à Alençon (Orne) démissionnaire en 1862 F14 2466
CANTALOUP doc 2 Troubles à la faculté de droit en 1846 8 étudiants en droit compromis troubles et désordres à Toulouse les 13 et 15/03/1846. Condamnation : le 21/04/1846. Peine disciplinaire : perte d'inscriptions réprimande ou exclusion selon la gravité des faits. 22 pièces dont L'Émancipation n° 2055 du 17/03/1846 F/17/4392 année 1846 académie de Toulouse.
CANTALOUP  doc 2 étudiant en droit Délit : voir la notice troubles à la faculté de droit en 1846. Condamnation : le 21/04/1846. Peine disciplinaire : réprimande. 2 pièces. F/17/4392 année 1846 académie de Toulouse.
CANTARIÉ dit  doc 12 voir : SÉGUY Bernard
CANTAT Jean CONTAT ou  doc 13 Né/Née : 1822 Profession : journalier à Langeron Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Nièvre Remarques : BB/22/185/2 grâces du : 14/2/1855 
CANTAU Martin doc 42 Né/née : 25 février 1869 Profession : journalier à Montréal-du-Gers Date de la condamnation : 27/04/1912 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol commis en octobre 1911, de complicité avec SAMARAN, sur la personne du sieur TOUZA (ou TOUJA) âgé de 65 ans et dont le corps a été découvert le 23 novembre. Juridiction : Agen Date de grâce : 05/07/1912 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité pour les 2 condamnés ; "La France de Bordeaux et du Sud-Ouest" (numéro non chiffré du 1er juillet 1912, 4 pages) joint à ce dossier. Voir aussi : SAMARAN Gaston. BB/24/ 2107 dossier n° : 3329 S12
CANTAYRE doc 22  assassinat  Garonne (Haute-)  . BB/24/2005 dossier : 1079 S8.       
CANTAZ Francois  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1893
CANTE Laurent  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CANTE Pierre  doc 13 Né/Née : Profession : serrurier à Moulins Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Allier Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/148/1 grâces du : 2/2/1853 
CANTECOR Paul, Casimir  doc 26 chef de section Date de naissance : 1844 01 25 Date de cessation de la fonction : 1888 06 14 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2897
CANTECOR Paul-Casimir  doc 16 né le 25 janvier 1844 à Saint-Martin-Labouval (Lot) démissionnaire en 1875 F14 2466
CANTEGRIL Bertrand-Marius  doc 16 né le 23 août 1849 à Toulouse (Haute-Garonne) fin de dossier 1877 F14 2466
CANTEGRIL Jean  doc 22  matricide  Garonne (Haute-)  15/03/1828. BB/24/2003 dossier : 3668 S7.       
CANTEGRIL Joseph  doc 22  matricide  Garonne (Haute-)  15/03/1828. BB/24/2003 dossier : 3668 S7.       
CANTEGRIL Louis Édouard  doc 5  né le 23 mars 1834, à Bordeaux (Gironde), fils de Cantegril Jean Baptiste Gustave, négociant, et de Dupeyrat Catherine Laure. commerçant. nommé courtier de commerce à Blaye (Gironde), en 1863, en remplacement de FONTENEAU Antoine ( nommé en 1853), démissionnaire ; cession par actes du 4 avril et 26 mai 1863, devant Me Baron, notaire à Bordeaux. Encore en exercice en 1866. F/12/4560
CANTEGRITH -RICHARD  doc 34 étudiant en médecine à Paris, rue Saint-Jacques. Objet de la demande : autorisation d'exercer dans le département de la Haute-Garonne Date de la demande : 28/05/1835 F/17/4525, 3 pièces.
CANTEL Henry Alphonse Pierre  doc 5  né le 15 novembre 1813, aux Mées (Alpes-de-Haute-Provence), fils de Cantel Henry Alphonse, propriétaire, et de Imbert Marie Anne Pauline. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 20 décembre 1839, sur présentation de LAPLANE Xavier. Démissionnaire en 1846 en faveur de BERNIAUD Louis Fabius. F/12/4581 
CANTEL Jean-Baptiste François  doc 5  né le 10 mars 1784, aux Mées (Alpes-de-Haute-Provence), fils de Cantel Jean Antoine, médecin, et de Duteil Geneviève.– nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 18 septembre 1813, en remplacement de ROUGON Michel Balthazard Étienne ( nommé en 1809), démissionnaire. Démissionnaire en 1827 en faveur de SCHIELOTTO François Maurice Michel. F/12/979/E et F/12/4584– nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 21 juin 1829, en remplacement de MAGY Jean François Hyppolite ( nommé en 1817), démissionnaire. Démissionnaire en 1834 en faveur de BUISSON Jean-Baptiste Napoléon. F/12/4583 
CANTELOUBE Ernest Pierre  doc 37 Né le 30 octobre 1903, à Bagnac (Lot). Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire (1932) ; cesse ses fonctions (1932). */F/12/11830
CANTELOUP Armand-Adolphe  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  22/12/1875. BB/24/2043 dossier : 1270 S76.       
CANTELOUP Jean-Pierre  doc 12 avocats  à Auch
CANTELOUP Jean-Pierre  doc 13 Né/Née : 1800 Profession : avocat à Auch Peine : transporté N° dossier ou/et département : 900 GP Gers Remarques : BB/22/144 grâces du : 5/1/1853 
CANTENAT François  doc 5  né le 8 mai 1789, à Créon (Gironde), fils de Cantenat Jean, maître huissier, et de Berlet Marie. marchand en gros de denrées coloniales. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 28 janvier 1831, en remplacement de CHRESTIEN Pierre Joseph ( nommé en 1826), démissionnaire. Démissionnaire en septembre 1831 en faveur de TASTET Jean Simon. F/12/4561 
CANTERO Cristobal  doc 46 9 décembre 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8932
CANTILLON Pierre-Jean-Charles  doc 13 Profession : pharmacien au Mas-d'Agenais Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 1374 GP Lot-et-Garonne Remarques : grâces du mariage, classement par numéro de dossier. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
CANTILLON Pierre-Jean-Charles au Mas-d'Agenais doc 12 pharmaciens 
CANTIN Gustave-Louis  doc 16 né le 7 avril 1851 à Saint-Satur (Cher) fin de dossier 1872 F14 2466
CANTIN ou  doc 12 voir : QUENTIN Nicolas
CANTIN Pierre Joseph Agricol  doc 5  né [sans indication]. ancien courtier. nommé courtier de commerce pour la soie et les soieries exclusivement à Avignon (Vaucluse), le 16 mars 1813. F/12/4557 
CANTINEAU Adélaïde de  doc 23 née le  6 juin 1781, à Belleville (Seine, auj. Paris). ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2762 
CANTINI Francois  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1893
CANTON Alphonse  doc 44 Né/née : 1828 Profession : maçon à la Verdière Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 24/11/1852 BB/30/477 dossier : Var
CANTON Jean  doc 44 Né/née : Profession : cordonnier à Orthez Peine : interné à Nîmes Date de la demande : 17/01/1853 BB/30/473 dossier : Pyrénées (Basses-)
CANTON Paul  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1893
CANTON Théodore-Antoine-Eugène  doc 16 né le 8 septembre 1831 à Gua (le) (Charente-Maritime) démissionnaire en 1880 F14 2466
CANTONE Jacques  doc 18 Assassinat de Jacques Cantone, par Alphonse Minassio, cordonnier à Vienne (Isère), 3 juillet 1893, 1 pièce.       
CANTORBERY  doc 19 Passeport pour Saint-Domingue [Haïti] Nom cité en F/7/3580 dossier VIDAL (an X 1 pièce)
CANTOU David-Nestor  doc 16 né le 25 février 1819 à Peyrehorade (Landes) retraité en 1875 F14 2466
CANTREL François  doc 16 né le 13 janvier 1834 à Rouen (Seine-Maritime) fin de dossier 1857 F14 2466
CANTREL Jacques-Désiré  doc 13 Né/Née : 1805 Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Seine Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/159 grâces du : 2/2/1853 
CANTUEL Antoine  doc 16 né le 25 mars 1817 à Aurillac (Cantal) décédé en 1863 F14 2466
CANTY Claude-François  doc 13 Né/Née : Profession : aubergiste à Pont-du-Bourg Peine : soumis à l'éloignement momentané N° dossier ou/et département : 1535 GP Jura Remarques : BB/22/132/2 grâces du : 19/6/1852 
CANTYN Frédéric Joseph  doc 35 né : 1819, maître de port, date de cessation : 1881, F/14/2846.
CANU Alphonse  doc 48 Né à Crilboeuf (Eure). Profession : Garde-mobile. Nature des faits : coup de feu à l'épaule droite, rue des Mathurins Saint-Jacques en juin 1848. Nature de la demande : pension. Remarques : 2 pièces. F/1dIII/85.
CANU Amand doc 21 Bricqueville -50 condamné en 1845    
CANU Guillaume-Jean  doc 22  assassinat et viol  Seine-Inférieure  07/08/1869. BB/24/2036 dossier : 5303 S69.       
CANU Jean  doc 46 19 mai 1898 à Paris dossier librement communicable à partir de 2018 AJ/16/9079
CANU Jean-Pierre  doc 22  parricide  Eure  19/12/1846. BB/24/2017 dossier : 466 S3.       
CANU Laurent Ferdinand  doc 7 résidence : Yvetot Seine-Inférieure, auj. Seine-Maritime. imprimeur en lettres . Date du brevet : 2 juin 1825, n° 2315. Prédécesseur : JOURDAIN, père Louis, Pascal, n° 936 --> 1906 --> 2123. Remarques :—En remplacement de Jourdain père, démissionnaire, n° 2123.—Démissionnaire, remplacé par Brunet, n° 2726 [en 1831].[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 2315
CANU Laurent, Ferdinand doc 6 imprimeur en lettres  à Yvetot (Seine-Inférieure, auj. Seine-Maritime) 
CANU Marie-Julia , femme Guillotte  doc 18 Assassinat de Marie-Julia Canu, femme Guillotte, par Octave-Joseph Brulier, qui s’est ensuite suicidé à Escames (Oise), 16 octobre 1893, 1 pièce.       
CANU ou CANU-HONOREZ Rémy  doc 5  né le 6 novembre 1817, à Valenciennes (Nord), fils de Canu Rémy, marchand épicier, et de Raout Marie Catherine Renelde ; décédé peu avant 1866. comptable dans une fabrique de sucre. nommé courtier de commerce à Valenciennes (Nord), le 24 février 1858. F/12/4616 
CANU Thomas doc 21 Vire (environs) -14 condamné en 1856   
CANU Yves doc 21 Châteaulin -29 condamné en 1759    
CANUET  doc 4 médecin du ministère d’État CAPITAIN DE 
CANUET Albans-Benjamin  doc 13 Né/Née : Profession : cultivateur (ou avoué ?) au Blanc Peine : interné à Niort (Deux-Sèvres) N° dossier ou/et département : 1966 GP Indre Remarques : BB/22/180 grâces du : 15/8/1852 
CANUS Gustave Albert  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CANUT Pierre Etienne  doc 37 Né le 22 juillet 1775, à Bois-Guillaume (Seine-Maritime). Ecoles d’arts et métiers : adjudant à l’école de Châlons-sur-Marne (1832) ; démission (1833). */F/12/5779
CANY  doc 2 étudiant en droit Délit : auteur ou témoin d'un duel. 2 pièces; dossier collectif. F/17/4394 année 1853 académie de l ’Isère.
CANY Alfred-Georges  doc 16 né le 15 novembre 1854 à Gouzeaucourt (Nord) démissionnaire en 1875 F14 2466
CANY G.  doc 33 docteur, de Toulouse : F/17/17269
CANY Jean-Baptiste-Florentin  doc 2 étudiant en droit Né le : 24/06/1834 Délit : propos indécents pendant les cours. Condamnation : le 18/07/1856. Peine disciplinaire : exclusion pour 1 an. 15 pièces jointes avec celles de Vatrin. F/17/4395 année 1856 académie de Grenoble.
CANY ou CAGNY Valentin  doc 20 Né vers 1787 Lieu de naissance : Fontaine-Notre-Dame (Nord) Profession : Fileur de lin Emprisonné au bagne de : Anvers Date d’évasion : 5 mai 1814 Date d’arrestation : 31 août 1814 Condamné pour : Vol à 12 ans de travaux forcés F/7/10233, dossier 15079 
CAOUDAL Frédéric doc 21 Poullan -29 condamné en 1861    
CAOUDAL Hervé doc 21 Pluguffan -29 condamné en 1837    
CAOUREN Francois Marie  doc 38 GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1918 F10 2726
CAPAILLÈRE ou  doc 12 voir : CAPEILLÈRE Jean-Joseph-François (fils)
CAPAR Françoise , veuve FLÉNOIS  doc 23 née le  15 septembre 1763, à Bordeaux (Gironde) ; décédée en 1852, à Bordeaux (Gironde) [?]. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2762 
CAPAROIS Donatien  doc 48 Né le 13 octobre 1819 à Tarbes (Hautes-Pyrénées). Domicile : 2 rue de la Verrerie à Paris. Profession : maçon. Etat-civil : marié. Nature des faits : coup de sabre à la main gauche. Nature de la demande : secours. F/1dIII/85.
CAPBERN Maximien  doc 16 né le 8 janvier 1800 à Mont-de-Marsan (Landes) retraité en 1861 F14 2466
CAPDAREST Joseph  doc 16 né le 12 décembre 1828 à Aydius (Pyrénées-Atlantiques) décédé en 1870 F14 2466
CAPDAU Charles-Antoine  doc 22  assassinat et vol  Puy-de-Dôme  24/08/1838. BB/24/2008/2 dossier : 9915 S9.       
CAPDECOME Alexandre  doc 44 Né/née : Profession : tailleur d'habits à Mirmande Peine : détenu à Auch Date de la demande : 12/03/1852 BB/30/467 dossier : Gers
CAPDEGELLE Jean  doc 13 Né/Née : Profession : charron à Antagnac Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
CAPDELABAT Marie , veuve BANTAA &née vers 1806.  doc 23 ayant droit  de colon de Saint-Domingue. F/12/2762 
CAPDEPIC Jacques  doc 16 né le 1er mai 1804 à Saint-Hilaire (Tarn-et-Garonne) retraité en 1876 F14 2466
CAPDEPONT Charles  doc 47 médecin dentiste - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
CAPDEVIELLE Antoine  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CAPDEVIELLE Jean-Jacques  doc 43 Profession : négociant à Bagnères-de-Bigorre Date de condamnation : 09/12/1865 Peine : 3 mois de prison Motif de la condamnation : banqueroute simple. Cour : Pau Département : Hautes-Pyrénées Dates extrêmes : 07/12/1866-22/02/1867 BB/24/1133 dossier n° : 8568 S66, 13 pièces.
CAPDEVIELLE-SOULE Jacques Noel  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CAPDEVILLE Anne  doc 22  veuve  CAZENEUVE  assassinat  Landes  13/01/1836. BB/24/2008/1 dossier : 4282 S9.     
CAPDEVILLE Antoine  doc 26 chef de section Date de naissance : 1844 01 21 Date de cessation de la fonction : 1887 04 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2897
CAPDEVILLE épouse DELON Jeanne Victoire  doc 7 résidence : Valence-d'Agen Tarn-et-Garonne. libraire . Date du brevet : 24 sept. 1823, n° 1992. Prédécesseur : LAFON, née BLEYNIC Antoinette, Jeanne, Marie, Julie, mademoiselle, n° 1473. Remarques : En remplacement de la dame Lafon, n° 1473.[Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 1992, *F/18 I/16, partie non paginée Tarn-et-Garonne
CAPDEVILLE Jean  doc 13 Né/Née : 1809 Profession : charpentier à Argenton Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
CAPDEVILLE ou CAPDEVILLE-DELILLE Pierre  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce (vin) à Barsac (Gironde), le 10 messidor an X [29 juin 1802]. Démissionnaire en 1819 en faveur de LECHEVALIER Louis François. F/12/4558 et F/12/4596 (dossier MARCHAIS) 
CAPDEVILLE Pierre  doc 48 Né le 29 mai 1826 à Casteljaloux (Lot-et-Garonne). Profession : Garde-mobile. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : coup de feu à la main droite le 24 juin 1848 au clos Saint-Lazare. F/1dIII/85.
CAPDEVILLE Raimond  doc 23 décédé le 10 juillet 1825. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2762 
CAPDEVILLE Théodore Gaston  doc 5  né le 24 février 1834, à Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône), fils de Capdeville Charles, avocat, et de Truphème Justine. ancien capitaine au long cours. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 6 décembre 1863, en remplacement de 
CAPDEVILLE, épouse DELON Jeanne, Victoire doc 6 libraire  à Valence-d'Agen (Tarn-et-Garonne) 
CAPÉ Ulysse-Adonis  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  13/08/1866. BB/24/2033 dossier : 6831 S66.       
CAPEILLÈRE Jean-Joseph-François fils CAPAILLÈRE ou  doc 13 Né/Née : 23 août 1829 Profession : journalier à Pia Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Pyrénées-Orientales Remarques : une note sur ce dossier indique « par une erreur regrettable (...) c'est le père qui a été gracié sans demande ». BB/22/176 grâces du : 12/8/1854 
CAPEL   doc 46 voir LOIGEROD Marguerite, Lucienne
CAPEL Arthur-Edouard-Edmond  doc 16 né le 20 décembre 1857 à Paris démissionnaire en 1889 F14 2466
CAPEL Jacques  doc 20 Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 23 vendémiaire an ? F/7/10228, dossier 7052 
CAPEL veuve née DEFAY Marie  doc 7 résidence : Dijon Côte-d'Or. libraire . Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°]. Remarques : A renoncé à la profession de libraire et a renvoyé son brevet.[Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et15
CAPEL, veuve née DEFAY Marie doc 6 libraire  à Dijon (Côte-d'Or) 
CAPELA :  doc 23 voir CARRÈRE (Jeanne Françoise), veuve CAPELA, puis BADET. 
CAPÉLIER Henri  doc 46 20 novembre 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8932
CAPELLA Étienne Jacques Charles  doc 25 Date de naissance : 10 août 1806 F/14/2185/2
CAPELLE Antoine  doc 48 Né en 1822. Domicile : 3 rue Popincourt à Paris. Profession : ouvrier ferblantier. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : brûlure à la main gauche en fondant des balles le 24 février 1848 barrière de la Roquette. Nature de la demande : secours. F/1dIII/85.
CAPELLE Henri  doc 13 Né/Née : 1806 Profession : maçon à Orange Peine : transporté N° dossier ou/et département : 2020 GP Vaucluse Remarques : voir aussi BERLIC Jean-Baptiste (demande collective). BB/22/139 grâces du : 6/12/1852 
CAPELLE Jean  doc 46 16 mars 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8932
CAPELLE Joseph doc 42 Né/née : 1880 Profession : soldat du 346e RI Date de la condamnation : 06/12/1916 Motif de la condamnation : abandon de poste en présence de l'ennemi. Juridiction : CG de la 73e DI Date de grâce : 02/01/1917 Remarques : peine commuée en 15 ans de prison. BB/24/ 2122 dossier n° : 6933 S16
CAPELLE Pierre doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
CAPELLE Pierre  doc 7 résidence : Paris Seine, auj. Paris. Domicile : rue Jean-Jacques Rousseau, 6 en 1812.libraire. Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°].Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et 15
CAPELLER Jean  doc 20 Né en 1766 Lieu de naissance : (Suisse) Profession : Laboureur Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 29 prairial an IX / 18 juin 1801 Condamné pour : Vol à 16 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 12 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
CAPELLETI baron  doc 19 Chargé des affaires d'Espagne en Italie F/7/3566 (1800 2 pièces)
CAPELLO DE BRITO Hermengildo  doc 33 capitaine de la marine portugaise : F/17/2944
CAPELLO Hermengildo de Brito  doc 29 capitaine de la marine portugaise. 1885 Mission d’exploration aux sources du Congo, avec Roverto Ivens, capitaine de la marine portugaise. 17 piècesÀ noter dans le dossier : La Revue du Portugal et de ses colonies, Septembre 1885 ; Revista Illustrada, Las Colonias Portuguezas, Setembra 1885.
CAPELY Raymond  doc 12 instituteurs à Marcillac
CAPELY Raymond  doc 13 Né/Née : 1811 Profession : instituteur libre à Marcillac Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 1762 GP Aveyron Remarques : BB/22/180 grâces du : 15/8/1852 
CAPENDU BOURSONNE François Emmanuel  doc 19 Émigré amnistié Passeport pour Château-Thierry F/7/3566 (an XIII 4 pièces)
CAPERAN Oscar-Louis-Prosper-Henri-Marie  doc 16 né le 31 octobre 1821 à Maubeuge (Nord) retraité en 1878 F14 2466
CAPÉRIAN Anna  doc 18 Arrestation d’Anna Capérian après la découverte dans un champ de maïs à Pompiac (Gers), du cadavre de Jeanne-Marie Darolles, veuve Cahuzac, 24 septembre 189 3, 1 pièce.     
CAPERON  doc 46 née STRYJAK Micheline 11 septembre 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8932
CAPERON Gustave  doc 43 Date de condamnation : 24/06/1859 Peine : 10500F d'amende Motif de la condamnation : immixtion dans les fonctions d'agent de change. Cour : Paris Département : Seine Dates extrêmes : 15/07/1859-05/07/1865 Autre(s) dossier(s) joint(s) : 4691 S59 BB/24/1131 dossier n° : 5860 S59, 46 pièces.
CAPERON Louis doc 21 St.Lambert-la-Potherie -49 condamné en 1709    
CAPET Abel, Joseph  doc 46 3 septembre 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8932
CAPET Camille, (M)  doc 46 17 mars 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8932
CAPET Jean  doc 13 Né/Née : 1833 Profession : cultivateur à Béziers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/171/2 grâces du : 28/1/1854 
CAPET Jean-Pierre  doc 13 Né/Née : 1812 Profession : menuisier à Thorigny-sur-Oreuse Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Yonne Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/161/2 grâces du : 2/2/1853 
CAPETTER Pierre  doc 35 né : 1837, capitaine de port, date de cessation : 1907, F/14/11446.
CAPETY Antoine  doc 20 Né en 1774 Lieu de naissance : Clairvaux-d'Aveyron (Aveyron) Profession : Chapelier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 2 octobre 1817, 4 juillet 1818 Date d’arrestation : 17 décembre 1823 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10229, dossier 8730 F/7/10232, figure à la page 48 de la liste des évadés de Toulon (1818) F/7/10237, dossier 80603 
CAPGERES Jean-Jacques  doc 16 né le 17 mars 1839 à Pouzac (Hautes-Pyrénées) démissionnaire en 1863 F14 2466
CAPGRAND Charles-Elie  doc 16 né le 20 décembre 1844 à Saint-Pé-Saint-Simon (Lot­et-Garonne) fin de dossier 1869 F14 2466
CAPIFALI Antoine-Aurèle  doc 16 né le 3 juillet 1819 à Calvi (Haute-Corse) retraité en 1882 F14 2466
CAPION Fernand Paul  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CAPISTOU Louis  doc 16 né le 29 juin 1846 à Saint-Estèphe (Gironde) fin de dossier 1867 F14 2466
CAPITAIN Joseph  doc 16 né le 22 mars 1811 à Noncourt (Haute-Marne) décédé en 1867 F14 2466
CAPITAINE Charles Marie  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CAPITAINE Louis Jules  doc 37 Ministère du Commerce : secrétaire particulier du ministre (1881-1882). F/12/7632/2/A et */F/12/11827
CAPITAINE Mathurin doc 21 diocèse de Quimper -29 condamné en 1753  
CAPITAINE Pierre doc 21 diocèse de Quimper -29 condamné en 1758  
CAPITANIO  doc 46 née GILLES Irène 23 septembre 1909 Dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8932
CAPITANIO Georges  doc 46 28 février 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8932
CAPITANY Marie Sophie Vincent , veuveBRÉMOND  doc 23 née le  29 juin 1780, au Môle Saint-Nicolas (Saint-Domingue) ; décédée en 1828. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2762 
CAPITREL Armand doc 21 Combray -14 condamné en 1851    
CAPITREL Jean doc 21 Croisilles -14 condamné en 1844    
CAPITRELLE Jean doc 21 Croisilles -14 condamné en 1843    
CAPLACY Louis Michel  doc 37 Né à Orgemont (Saône-et-Loire) [sic]. Ecoles d’arts et métiers : surveillant à l’école d’Angers (1811) ; démission (1813). */F/12/5778
CAPLAIN Michel Ferdinand Eugène  doc 37 Né le 26 février 1914, à Paris 16e arr. Ministère du Commerce : chargé de mission (1943) ; directeur adjoint (1944) ; relis à disposition de son administration d’origine (1944). */F/12/11833
CAPLANE Girons doc 1  soldat au 87e RI Dossier enregistré au tribunal de Mont-de-Marsan le 03/03/1879 Date de la disparition : 28/09/1870 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 21/04/1879 Nombre de pièces :5 
CAPLASSYS  doc 37 Ecoles d’arts et métiers : instructeur militaire à l’école de Beaupréau. ; mutation (1813). F/12/1096
CAPLAT Jean-Pierre  doc 20 Né vers 1787 Lieu de naissance : (Aveyron) Profession : Aubergiste Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 7 août 1826 Date d’arrestation : 27 décembre 1826 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10229, dossier 8591 A2 
CAPLET Hippolite  doc 20 Né en 1806 Lieu de naissance : Saint-Quentin (Aisne) Profession : Cordonnier Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 6 juin 1833 Date d’arrestation : 13 mars 1834 Condamné pour : Vol à 15 ans de travaux forcés F/7/10229, dossier 8429 A3 
CAPLIN Adolphe, René  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1849 10 19 Date de cessation de la fonction : 1884 03 16 Motif de cessation de la fonction : mis à disposition Compagnie des chemins de fer de l'Ouest F/14/2897
CAPLONG Pierre  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1893
CAPLONG Pierre  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1893
CAPMAN Grégoire-Luc-Hilarion-Justin  doc 13 Né/Née : 18 octobre 1813 Profession : négociant à Narbonne Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département :  GP Aude Remarques : BB/22/187/2 grâces du : 16/8/1855 
CAPMARTIN  doc 44 Né/née : Profession : aubergiste à Auch Peine : détenu à Auch Date de la demande : 18/02/1852 Remarques : voir aussi CAILLAU, DELAS et TROUETTE (demande collective). BB/30/467 dossier : Gers
CAPMARTIN Jean  doc 13 Né/Née : 1792 Profession : cabaretier à Auch Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Gers Remarques : dossier sans numéro;voir le mode de classement indiqué sur la chemise. BB/22/138 grâces du : 4/12/1852 
CAPO DE FEUILLIDE Jean-Gabriel  doc 12 journalistes rédacteur du journal "L'Éclaireur des Pyrénées"  à Bayonne
CAPO DE FEUILLIDE Jean-Gabriel  doc 13 Né/Née : 1800 Profession : rédacteur du journal « L'Éclaireur des Pyrénées » à Bayonne Peine : transporté N° dossier ou/et département : 2195 GP Pyrénées (Basses-) BB/22/172/1 grâces du : 8/2/1854 
CAPODUORO Xavier Victor Laurent Marie  doc 38 Naissance : 28 Septembre 1869 à MARSEILLE (13) INSPECTEUR PRINCIPAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1928 (DECES) F10 1843
CAPON  doc 7 nom cité dans la notice CAPPON Élise, Suzanne, mademoiselle
CAPON Aimé-Joseph-Victor  doc 16 né le 31 août 1821 à Douai (Nord) retraité en 1880 F14 2466
CAPON ou  doc 12 voir : CAPOU Jean (dit Capoural)
CAPOU dit  doc 12 voir : MOREAU Edme
CAPOU Jean dit Capoural CAPON ou  doc 13 Né/Née : 1826 Profession : cultivateur à Colombiers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/2 grâces du : 8/6/1853 
CAPOU Jean-Baptiste  doc 22  assassinat  tribunal spécial  18/11/1884. BB/24/2059 dossier : 1933 S85.       
CAPPE :  doc 23 voir AURIGNAC (Geneviève), veuve CAPPE. 
CAPPE Louis Alexis Joseph  doc 19 Émigré amnistié Passeport pour Mézières F/7/3566 (an XIII 3 pièces)
CAPPEAU H. J.  doc 28 propriétaire à Istres (Bouches-du-Rhône) Extrait du mémoire de M. Cappeau relatif à la fertilisation de la Crau d'Arles.. 1810 F/14/3187
CAPPEAU Médard  doc 23 né vers  1756. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2762 
CAPPELLANI Pierre  doc 34 officier de santé à ? (Rhône). Objet de la demande : autorisation d'exercer dans le département du Jura Date de la demande : 14/08/1838 F/17/4525, 4 pièces, dont 2 concernent Ledoux (Hippolyte) : voir cette notice.
CAPPELLE Henri Hector  doc 27 né 1809 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1873 F/14/2774
CAPPERON Joseph Edouard Eugène  doc 37 Auditeur au Conseil d’Etat. Ministère du Commerce : chef du cabinet (1895) ; cesse ses fonctions (1895). F/12/7632/2/A et */F/12/11828
CAPPON  doc 7 voir VEILLON, veuve CAPPON Catherine
CAPPON Élise Suzanne mademoiselle  doc 7 résidence : La Rochelle Charente-Inférieure, auj. Charente-Maritime. imprimeur en lettres . Date du brevet : 18 août 1828, n° 2456. Prédécesseur : VEILLON, veuve CAPPON Catherine, n° 2284. Successeur : DAUSSE Antoine, n° 3661. Remplacement le : 24 nov. 1843. Remarques :—En remplacement de sa mère,décédée, n° 2284.—Démissionnaire, remplacée le 24 nov. 1843 par Dausse, n° 3661.—[Nom inscrit comme "CAPON" sur le registre.][Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 2456. libraire. Date du brevet : 18 août 1828, n° 2678. Prédécesseur : VEILLON, veuve CAPPON Catherine, n° 2161.Remarques : En remplacement de sa mère, décédée, n° 2161.[Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 2678
CAPPON Élise, Suzanne, mademoiselle doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à La Rochelle (Charente-Inférieure, auj.Charente-Maritime) 
CAPPON Mathurin Vincent  doc 7 résidence : La Rochelle Charente-Inférieure, auj. Charente-Maritime. imprimeur en lettres. Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 225 --> 1065 --> 1429. Successeur : VEILLON, veuve CAPPON Catherine, n° 2284.Remplacement le : 27 avr. 1824.Remarques :— Brevet de tolérance.—Brevet rénové le 18 mars 1812, n° 1065, brevet définitif [comprendre transmissible], en échange de son brevet de tolérance n° 225.—Brevet rénové le 8 août 1816, n° 1429, enregistrement le 23 juin 1817.—Décédé, remplacé par sa veuve, n° 2284.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 225 en 1811, *F/18 I/22, n° 1065 en 1812 et *F/18 I/22, n° 1429 en 1816. libraire. Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 225. Successeur : VEILLON, veuve CAPPON Catherine, n° 2161.Remplacement le : 8 févr. 1825.Remarques :— Brevet rénové le 18 juill. 1818, n°225.— Décédé, remplacé par sa veuve, n° 2161.[Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et 15 en 1813, pas de n° affecté et *F/18 I/18, n° 225 en 1818, *F/18 I/16, page 33 des départements Charente-Inférieure en 1818
CAPPON Mathurin, Vincent doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à La Rochelle (Charente-Inférieure, auj.Charente-Maritime) 
CAPPONI Jules  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CAPRA Elisa ou Elisabeth , veuve MICHEL, puis BARDOUX  doc 23 née le  13 décembre 1791 ou le 14 mai 1792, à Port-de-Paix (Saint-Domingue) ; décédée le 10 juillet 1875, à Nice (Alpes-Maritimes) [?]. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2762 
CAPRA Emilie  doc 23 ayant droit  de colon de Martinique. F/12/2762 
CAPRAIX de GROSSOLES  doc 19 Émigré amnistié F/7/3566 (an XIII 1 pièce)
CAPRETZ Germain  doc 26 chef de section Date de naissance : 1842 05 28 Date de cessation de la fonction : 1886 02 19 Motif de cessation de la fonction : décédé F/14/2897
CAPRIOL :  doc 23 voir DUPETIT (Victoire Arsène), veuve CAPRIOL. 
CAPRIOLO Louis  doc 7 résidence : Alexandrie Marengo, auj. Italie. imprimeur en lettres. Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 549.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n°549.libraire. Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et 15
CAPRON  doc 25 sous-ingénieur Lieu : généralité de Tours F/14/11065
CAPRON Auguste  doc 20 Emprisonné au bagne de : Lorient Date d’évasion : 15 novembre 1820 Date d’arrestation : 17 novembre 1820 F/7/10228, dossier 7091 A 
CAPRON Marie-Henri-Alexandre  doc 2 étudiant en droit Délit : voir la notice troubles du 12/02/1863. F/17/4397 année 1863 académie de Paris.
CAPRON Roger André  doc 37 Né le 11 janvier 1914, à Arles (Bouches-du-Rhône). Ministère du Commerce : rédacteur à l’administration centrale (1939) ; passé au ministère des Finances (Accords commerciaux) (1940). */F/12/11831
CAPRONT Nicolas Joseph  doc 7 résidence : Mons Jemmapes, auj. Belgique.imprimeur en lettres. Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 451.Remarques : Brevet detolérance.[Enregistrement en : ]*F/18 I/22, n° 451
CAPROU Charles Théodore  doc 48 Né en 1827 à Chaillot (Seine). Domicile : 31 rue de la Roquette à Paris. Profession : journalier. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : coup de feu dans la cuisse le 24 février 1848 place de la Bastille. Nature de la demande : secours. F/1dIII/85.
CAPT John  doc 19 Négociant aux États-Unis F/7/3566 (1806 2 pièces)
CAPTIER Claude-Marie-Félix  doc 16 né le 31 mai 1818 à Artaix (Saône-et-Loire) retraité en 1879 F14 2466
CAPTON dit  doc 12 voir : LAVERNY Nicolas
CAPUCIN dit  doc 12 voir : CLÉRIAN Joseph
CAPURON Augustin  doc 25 Date de naissance : 28 août 1825 Date de décès : 28 juillet 1887 F/14/2185
CAPURON Augustin-Louis-Edme  doc 16 né le 28 août 1825 à Tonnay-Charente (Charente-Maritime) Légion d'honneur en décembre 1884 fonctions d'ingénieur fin de dossier en 1886 F14 2466
CAPURON Jean  doc 13 Né/Née : Profession : tapissier à Nérac Peine : transporté (par contumace), réfugié en Espagne N° dossier ou/et département : 1588 GP Lot-et-Garonne Remarques : voir aussi CAPURON Pierre (demande collective). BB/22/145 grâces du : 8/1/1853 
CAPURON Pierre  doc 13 Né/Née : Profession : ouvrier à Réaup Peine : transporté N° dossier ou/et département : 1588 GP Lot-et-Garonne Remarques : voir aussi CAPURON Jean (demande collective). BB/22/145 grâces du : 8/1/1853 
CAPURON Pierre  doc 44 Né/née : 1795 Profession : charpentier à Réaup Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 25/06/1852 BB/30/470 dossier : Lot-et-Garonne
CAPURRO Nicolas  doc 7 résidence : Pise Méditerranée, auj. Italie. libraire . Date du brevet : 29 juin 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et 15
CAPUS Guillaume  doc 32 docteur ès sciences, naturaliste (27 pièces). 1° 1890-1891 : projet de mission sédentaire à l'île de Bornéo. Création de laboratoires volants. 2° 1894-1897 : mission en Russie méridionale, en Bosnie et en Herzégovine pour étudier l'enseignement public.
CAPUS Guillaume  doc 33 docteur ès sciences, naturaliste : F/17/2944; voir BONVALOT (Pierre, Gabriel) F/17/2940/A; voir UJFALVY DE MEZO KOVESD (Ch. de) F/17/3011
CAPY Auguste  doc 46 30 décembre 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8932
CAQUANT Victor-Charles  doc 16 né le 14 octobre 1854 à Sainghin-en-Mélantois (Nord) fin de dossier 1876 F14 2466
CAQUÉ Armand  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : graveur en médailles Demande de LH : demande auprès de Pelletier chef du cabinet du graveur en médailles de SM en mai 1855 Aboutissement : Observations : Cinq pièces. F/70/119
CAQUERAI Louis Xavier  doc 20 Né vers 1782 Lieu de naissance : (Seine-Inférieure, auj. Seine-Maritime) Date d’évasion : juin 1814 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité Evasion sur le chemin du bagne (Brest ?) F/7/10229, dossier 9073 
CAQUERAY  doc 19 voir MELLON de CAQUERAY (François)
CAQUERAY de :  doc 23 voir BOISROND (Caroline), épouse CAQUERAY (de). 
CAQUERAY -DEVILLIERS  doc 34 étudiant en médecine à Paris, rue de la Lanterne. Objet de la demande : autorisations de subir les examens dans le département de la Seine puis d'exercer dans celui de la Seine-Inférieure Date de la demande : 07/02/1833 F/17/4525, 2 pièces.
CAQUEREAU P. F.  doc 29 fondateur d’une colonie française à proximité du Timbo (Afrique occidentale) 1882 Demande d’appui auprès de la commission des voyages et mission en vue d’un projet de colonie dans le Foutah-Djallon (Afrique centrale occidentale) 6 pièces
CAQUEREAU P. F.  doc 33 fondateur d'une colonie française à proximité du Timbo (Afrique occidentale) F/17/2944
CAQUET  doc 49 voir BAUER (Jean Louis).
CAQUET François  doc 13 Né/Née : Profession : fendeur de bois à Louroux-Hodement Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Allier Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/148/1 grâces du : 2/2/1853 
CAQUET Jacques Amable  doc 49 Né le 11 mars 1767 à Paris (Seine). Domicile : 39 rue de Paris à Belleville. Profession : militaire invalide. F/1dIII/32/2.
CAQUINEAU Jean de Dieu-Augustin doc 1  militaire Dossier enregistré au tribunal de Niort le 04/06/1846 Date de la disparition : 31/12/1813 Nombre de pièces :2 
CAQUINEAU Xavier Ernest  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CAQUOT Albert Irénée  doc 25 Date de naissance : 1881 Date de la cessation : 1922 Remarques : rayé des cadres F/14/11530
CAR Jean Baptiste  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARA Henri  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARABASSE Mortimer  doc 23 sans indication. F/12/2762 
CARABET François  doc 44 Né/née : 1827 Profession : maréchal-ferrant à Apt Peine : transporté à Cayenne Date de la demande : 20/03/1853 BB/30/478 dossier : Vaucluse
CARABIN Joseph Claude  doc 37 Né le 13 octobre 1822, à Monswiller (Bas-Rhin) Conservatoire national des arts et métiers, Paris : gardien de galeries (1856) ; retraite (1886). F/12/7632/2/A
CARABINIER dit  doc 12 voir : CHESNEAU Adrien
CARADEC Jean doc 21 Moréac -56 condamné en 1866    
CARADEC Jean doc 21 Morlaix -29 condamné en 1761    
CARADEU Ursule de , veuve LA TOISON ROCHEBLANCHE de  doc 23 colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2762 
CARADEUX Louise Amable de , veuveBOISSONNIÈRE de MORNAY  doc 23 née le  19 mai 1748, à La Croix des Bouquets (Saint-Domingue) ; décédée en 1832, à Paris [?]. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2753 
CARADO Pierre doc 21 Grand-Champ -56 condamné en 1775    
CARAFA Michaeler-Enricus-Franciscus-Aloysius-Vincentius-Paulus  doc 36 professeur de composition musicale au Conservatoire de musique. 
CARAFFA  doc 19 voir GENNARAU CARAFFA
CARA-GEORGIADÈS Herman  doc 33 docteur : F/17/17269
CARAGUEL Emmanuel  doc 22  assassinat et vol  Aude  07/08/1842. BB/24/2013 dossier : 3604 S1.       
CARAGUEL Eugene  doc 38 Naissance : 13 Août 1885 à MARTYS (LES) -11 GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 3 Juillet 1941 (RETRAITE) F10 5518
CARAIL Antoine  doc 12 instituteurs à Genestelle
CARAIL Antoine  doc 13 Né/Née : 1826 Profession : instituteur à Genestelle Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 1337 GP Ardèche Remarques : BB/22/162 grâces du : 12/2/1853 
CARALP J.  doc 33 professeur adjoint de minéralogie à la faculté des sciences de l'université de Toulouse : F/17/17269
CARALP Jean-Baptiste  doc 16 né le 28 mai 1822 à Foix (Ariège) retraité en 1887 F14 2466
CARAMAN  doc 19 voir RIQUET de CARAMAN (Marie Jean Louis)
CARAMAN  doc 33 voir COMNÈNE DE CARAMAN; voir THOMAS-CARAMAN
CARANDI Biagio , sujet italien  doc 18 Condamnation de Déléaut et Bornarel, par le tribunal correctionnel de Belley (Ain), à des peines de prison pour coups et blessures ayant entraîné la mort de Biagio Carandi, sujet italien, 10 août 1899-9 août 1900, nombreuses correspondances entre la Chanc
CARANJOT Christiane  doc 37 Née le 7 avril 1917, à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais). Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire de bureau (1939) ; démission (1940). */F/12/11831
CARASCO Jacques  doc 19 Passeport pour la Guadeloupe F/7/3566 (an IX 1 pièce)
CARASSUS Jean Marie  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CARASSUS Jean-Marie  doc 16 né le 21 octobre 1847 à Lourdes (Hautes-Pyrénées) fin de dossier 1873 F14 2466
CARASSUS Vincent Honore  doc 38 Naissance : 16 Mai 1878 à ASTUGUE (65) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 15 Septembre 1937 (RETRAITE) F10 5518
CARAUD Jean  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARAUD Joseph  doc 45 date de naissance : 1821 Lieu de naissance : Cluny (Saône-et-Loire) Date de décès : 1905 Lieu de décès : Qualité ou profession : peintre Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 29 juin 1867 Observations : Une pièce : lettre de remerciement autographe du 3 juillet 1867. F/70/115
CARAUX Georgette  doc 46 22 avril 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8932
CARAVACA José  doc 22  brigandage  Alger  12/04/1881. BB/24/2049 dossier : 3763 S81.       
CARAYOL Jean Baptiste Augustin  doc 38 Naissance : 4 Août 1858 à PONT-DE-LARN (81) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2726
CARAYOL Pierre  doc 44 Né/née : 1812 Profession : propriétaire à Mazamet Peine : interné Date de la demande : 11/05/1852 BB/30/476 dossier : Tarn
CARAYON :  doc 23 voir CARRAYON. 
CARAYON Ernest  doc 13 Né/Née : 1829 Profession : cultivateur à Autignac Peine : transporté N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/143/2 grâces du : 29/12/1852 
CARAYON-LATOUR Edmond Marie Philippe Catherine Baron de  doc 45 date de naissance : 1811 Lieu de naissance : Paris Date de décès : 1887 Lieu de décès : Paris Qualité ou profession : député du Tarn Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 12 août 1859 Observations : Chemise vide. F/70/115
CARBEN Henri  doc 19 Colporteur allemand F/7/3566 (an XIV-1807 7 pièces)
CARBOIS François  doc 13 Né/Née : 1828 à Agen (Lot-et-Garonne) Profession : cordonnier à Paris Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Seine Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/186 grâces du : 12/5/1855 
CARBON  doc 25 remarques : ingénieur ordinaire du Morbihan, 1810 F/14/2152
CARBON Jacques Louis  doc 25 Date de naissance : 19 avril 1766 Date de décès : 19 janvier 1854 F/14/2186/1
CARBON Nicolas  doc 19 Émigré amnistié Résidant à Charleville F/7/3566 (an XIII-1806 6 pièces)
CARBONAZZI Jean Antoine Joseph Camille  doc 25 Date de naissance : 8 juin 1792 F/14/2186/1
CARBONEL  doc 46 née ROMAN Madeleine 14 septembre 1907 Dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8932
CARBONEL Joseph Hilaire  doc 23 né vers  1761. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2762 
CARBONEL Marie Louise , veuve CARBONEL  doc 23 née le  29 janvier 1779, à Marseille (Bouches­du-Rhöne) ; décédée le 24 août 1857, à Marseille (Bouches-du-Rhône) [?]. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2762 
CARBONEL ou  doc 12 voir : CARBONNEL Frédéric-Jules
CARBON-FERRIERE DE Jean Adrien Henri Daniel  doc 38 Naissance : 10 Juillet 1851 à MILLAU (12) INSPECTEUR (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1914 (RETRAITE) F10 1843
CARBONI Sauveur doc 41 pharmacien à Bastia (Corse), sujet sarde. Objet de la demande : autorisation de gérer la pharmacie de Nicora (Jean) âgé de 80 ans et remise des droits et frais de réception Date des demandes : 01/02/1841 et 29/05/1845 Deux dossiers. F/17/4531, 13 pièces. F/17/4533, 5 pièces jointes au dossier de Nicora (Jean) : voir cette notice.
CARBONNAUT Théophile-Eugène-Gustave doc 1  soldat au 2e BCP Dossier enregistré au tribunal de Wassy le 07/03/1877 Date de la disparition : 10/09/1870 à Carignan Nombre de pièces : 8 ; date de publicité non indiquée 
CARBONNE Eugene  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARBONNE Ferdinand  doc 38 Naissance : 26 Août 1884 à BRASSAC (09) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921 F10 2726
CARBONNE Jérôme  doc 20 Né en 1781 Lieu de naissance : (Italie) Profession : Colporteur Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 5 août 1820 Condamné pour : Vol (complicité) à 20 ans de travaux forcés F/7/10228, dossier 6019 A 
CARBONNE Joseph Marie  doc 38 Naissance : 22 Novembre 1869 à GENAT (09) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 F10 2726
CARBONNEAUX Denise Françoise  doc 37 épouse MIREUR Née le 28 mars 1913, à Vanves (Hauts-de-Seine) Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire (1931) ; cesse ses fonctions (1935). */F/12/11830
CARBONNEILL Jean  doc 38 Naissance : 15 Août 1885 à OSSEJA (66) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 4 Septembre 1940 (RETRAITE) F10 5518
CARBONNEL Alexandre Étienne  doc 25 Date de naissance : 1842 Date de la retraite : 1903 F/14/11468
CARBONNEL André  doc 13 Né/Née : 1794 Profession : marchand de grains à Apt Peine : interné hors du département N° dossier ou/et département : 2658 GP Vaucluse Remarques : grâces du mariage, classement numérique. BB/22/161/1 grâces du : 2/2/1853 
CARBONNEL de CANISY Henry Marie de  doc 19 Émigré amnistié Domicilié à Fontaine-Henry (Calvados) F/7/3566 (CANISY) (7 pièces)
CARBONNEL Édouard  doc 2 étudiant en droit Délit : tapage nocturne. Condamnation : le 07/08/1855. Peine disciplinaire : réprimande. 8 pièces ; dossier collectif. F/17/4394 année 1855 académie d’ Aix.
CARBONNEL épouse CHEVRIER  doc 19 Demande un passeport pour les colonies F/7/3566 (an X 1 pièce)
CARBONNEL Etienne  doc 20 Né vers 1778 Lieu de naissance : (Vaucluse) Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 30 octobre 1823 Date d’arrestation : 17 novembre 1823 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10234, dossier 15105 
CARBONNEL François-Camille doc 42 Né/née : 1882 Profession : conducteur à une section sanitaire du 16e CA Date de la condamnation : 28/01/1916 Motif de la condamnation : voies de fait et outrages, à l'occasion du service, envers un supérieur. Juridiction : CG de la 31e DI Date de grâce : 17/02/1916 Remarques : peine commuée en 20 ans de prison. BB/24/ 2119 dossier n° : 759 S16
CARBONNEL Frédéric-Jules CARBONEL ou  doc 13 Né/Née : Profession : tailleur d'habits à Goult Peine : interné à Marvejols (Lozère) N° dossier ou/et département :  GP Vaucluse Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/140 grâces du : 11/12/1852 
CARBONNEL Guillaume  doc 20 Né vers 1803 Lieu de naissance : (Aveyron) Profession : Cultivateur Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 9 mai 1845 Date d’arrestation : 11 octobre 1845 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10233, dossier 14523 A3 
CARBONNEL Jean doc 21 La Haye-du-Puits -50 condamné en 1846   
CARBONNEL Jean Pierre  doc 20 Né en 1773 Lieu de naissance : (Basses-Alpes, auj. Alpes-de­Haute-Provence) Profession : Boulanger Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 6 prairial an X / 26 mai 1802 Condamné pour : Vol à 24 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 20 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
CARBONNEL Joseph  doc 13 Né/Née : 21 mai 1809 Profession : charretier à Vidauban Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département :  GP Var Remarques : BB/22/178/1 grâces du : 12/8/1854 
CARBONNEL Joseph fils  doc 13 Né/Née : 1825 Profession : cultivateur à Valensole Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Alpes (Basses-) Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/172/2 grâces du : 17/5/1854 
CARBONNEL P.  doc 33 F/17/2944
CARBONNEL Pierre  doc 13 Né/Née : 1805 Profession : menuisier à Béziers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/146 grâces du : 15/1/1853 
CARBONNEL Simon-Pascal  doc 2 étudiant en médecine Né le : 14/07/1810 Délit : fraude par substitution aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 12/09/1838. Peine disciplinaire : perte de 5 inscriptions. 13 pièces. F/17/4391 année 1838 académie de Montpellier.
CARBONNE-LASSAQUE Maxime-Léopold  doc 16 né le 17 novembre 1848 à Saurat (Ariège) fin de dossier 1872 F14 2467
CARBONNIER   doc 46 voir CRUMIERE Marie-Thérèse
CARBONNIER Apul Louis  doc 19 Négociant suisse F/7/3566 (an XIII 1 pièce)
CARBONNIER artiste lyrique  doc 18 Rapport sur Jean-Marie Riou, transporté à la Guyane, suite à sa volonté de fournir des indications sur un double assassinat commis à Equeurdreville-Hainn evi lle (Manche) le 31 mars 1899 ; joint dans le même dossier, le rapport sur la mort accidentelle (m
CARBONNIER Marie Berthe  doc 37 épouse PÉAN Née le 17 août 1893, à La Bourboule (Puy-de-Dome). Ministère de l’Air : auxiliaire temporaire (1915) ; sténodactylographe (1927) ; Ministère du Commerce : intégrée (1943) ; commis (1944). */F/12/11833
CARBONNIERE Joseph  doc 16 né le 8 juin 1861 à Souillac (Lot) fin de dossier 1881 F14 2467
CARBONNIERES Louis Eugène de  doc 19 Émigré amnistié Résidant à Versailles F/7/3566 (an XIII-1807 5 pièces)
CARBONNIÈRES Paul-François-Marie-Joseph  doc 2 élève Délit : tentative de fraude aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 29/11/1882. Peine disciplinaire : exclusion de toutes les facultés jusqu'à la prochaine session. 38 pièces ; dossier collectif. F/17/4403 année 1883 académie de Bordeaux.
CARBUCCIA Antoine  doc 22  piraterie  tribunal spécial  22/06/1866. BB/24/2033 dossier : 6315 S66.       
CARCANADE Étienne  doc 13 Né/Née : Profession : cultivateur à Saint-Chinian Peine : interné à Saint-Chinian N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853 
CARCANADE Pierre  doc 13 Né/Née : 1806 Profession : fileur à Bédarieux Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/168 grâces du : 13/8/1853 
CARCANAGUES Alexandre Claude  doc 24 Ingénieur en chef des mines Date de naissance : 1854 Date de la retraite : 1919 F/14/11626
CARCANO Jean  doc 19 Négociant italien Résidant à Saint-Sébastien F/7/3566 (1811 1 pièce)
CARCANOU dit  doc 12 voir : PUECH Étienne
CARCARADEC François Marie Émile  doc 25 Date de naissance : 8 septembre 1818 Date de la retraite : 8 septembre 1880 F/14/2186/1
CARCASSÈS Jean  doc 22  incendiaire  Garonne (Haute-)  02/04/1829. BB/24/2004 dossier : 5671 S7.       
CARCASSON  doc 27 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : démission date de cessation : 1866 F/14/2774
CARCENAC Alamir  doc 34 officier de santé depuis 1840 à ? (Tarn). Objet de la demande : autorisation d'exercer à Cugny (Aisne) Date de la demande : 27/05/1842 F/17/4525, 7 pièces.
CARCENAC Hélène Marie Louise  doc 37 épouse LANGUIN Née le 1er janvier 1909, à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). Ministère du Commerce : sténodactylographe auxiliaire temporaire (1928) ; sténodactylographe à titre provisoire (1931) ; sténodactylographe titulaire (1932) ; chargée des fonctions de rédacteur à titre temporaire (1939) ; réintégrée dans ses fonctions de dactylographe (1940) ; passée au ministère des Finances (Accords commerciaux) (1940). */F/12/11830
CARCENAC Henri  doc 33 F/17/2944; voir PERSONNAT (Camille) F/17/2996/B
CARCENAC Joseph  doc 22  assassinat  Aveyron  13/03/1833. BB/24/2006 dossier : 8017 S8.       
CARCOPINO   doc 46 voir PICHON Marie
CARCOUET  doc 19 voir BUROT de CARCOUET (Jean Jacques)
CARCOUET  doc 19 voir BUROT de CARCOUET (Pierre)
CARCOUET  doc 19 voir BUROT de CARCOUET
CARCUAC François doc 1  soldat au 1er RI Dossier enregistré au tribunal de Rodez le 07/01/1884 Date de la disparition : 18/08/1870 à la bataille de Saint-Privat Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 24/02/1884 Nombre de pièces :5 
CARD François  doc 20 Né en 1766 Profession : Imprimeur en lettres Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 16 prairial an X / 5 juin 1802 Condamné pour : Vol à 12 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 18 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
CARD Jean-Baptiste doc 6 libraire  à Toulon (Var) 
CARD Jean-Baptiste  doc 7 résidence : Toulon Var. libraire . Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 663. Remarques : Brevet rénové le 27 août 1818, n° 663.[Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et 15 en 1813, pas de n° affecté et *F/18 I/18, n° 663 en 1818, *F/18 I/16, partie non paginée Var en 1818
CARDAILLAC de  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : directeur des Bâtiments civils Demande de LH : Aboutissement : chevalier ; officier par décret du 14 août 1862 ; commandeur par décret du 14 août 1869 Observations : Une pièce. F/70/115
CARDEC Louis Laurent  doc 35 né : 1878 11 09, officier de port, date de cessation : 1934 03 01, F/14/20729.
CARDEILLAC Antoine  doc 5  né le 27 décembre 1791 à Bordeaux (Gironde), fils de Cardeillac André, tailleur d’habits, et de Roux Marie.– nommé courtier de marchandises, assurances et conducteur de navires à Libourne (Gironde), le 17 septembre 1823, en remplacement de GÉRAUD Philippe ( nommé en 1802), démissionnaire. Démissionnaire en 1856 en faveur de LANGLOIS Pierre, dit Fernand. F/12/4572–refusé comme courtier de commerce à Barsac(Gironde), en remplacement de TRIMOULET JacquesAuguste, démissionnaire, en 1830. 
CARDENOUX Manuel  doc 5  né le 7 janvier 1813, à Clarensac (Gard), fils de Cardenoux Jean, revendeur, et de Bastide Marie. négociant. nommé courtier de marchandises à Nîmes (Gard), le 11 septembre 1857, en remplacement de BOURDY Barthélemy ( nommé en 1853), démissionnaire ; cession par acte du 13 mai 1857, devant Me Conte, notaire à Nîmes. Encore en exercice en 1866. F/12/4592
CARDEVAC  doc 19 voir (?) DECARDEVAC d'HAVRINCOURT (Anne Gabriel Pierre)
CARDI Antoine-Martin  doc 18 Tentative d’assassinat, par Antoine-Martin Cardi, sur Philippe Agostini, à Venzolasca (Corse), 27 février 1893, 1 pièce.       
CARDI Noël  doc 46 28 décembre 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8932
CARDIEC Vincent doc 21 Pontivy (environs) -56 condamné en 1817   
CARDILHON Georges  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : payeur du département des Landes Demande de LH : demande du préfet des Landes en date du 10 octobre 1859 Aboutissement : Observations : Une seule pièce. F/70/119
CARDIN Cyprien Marie  doc 35 né : 1830, maître de port, date de cessation : 1904, F/14/11446.
CARDIN François doc 21 diocèse de Rennes -35 condamné en 1761  
CARDIN Louis doc 21 Pamproux -79 condamné en 1853    
CARDINAL François doc 21 Plougourvest -29 condamné en 1854    
CARDINAL François doc 21 Plougourvest -29 condamné en 1857    
CARDINAL Joseph doc 21 St.Malo-de-Phily -35 condamné en 1852    
CARDINAL née BERTON Marie Madeleine Josèphe  doc 7 résidence : Paris Seine, auj. Paris. Domicile : rue des Canettes, 18. libraire . Date du brevet : 28 févr. 1822, n° 1739. Successeur : DUVAL Marie, Émilie. Remplacement le : 24 déc. 1858. Remarques : Remplacée par DUVAL Marie, Émilie, sa petite-fille, le 24 déc. 1858.Cote : F/18/1734 [BERTON, épouse CARDINAL Marie, Madeleine, Josèphe]. [Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 1739
CARDINAL Pierre doc 21 Landivisiau -29 condamné en 1824    
CARDINAL, née BERTON Marie, Madeleine, Josèphe doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
CARDINAUD :  doc 23 voir BAGOT, veuve CARDINAUD. 
CARDINAUD Marie Abel  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1893
CARDINAUX Antoine Jules  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARDINE Jacques doc 21 Urville -50 condamné en 1818    
CARDINE Pierre doc 21 Colombier-sur-Seulles -14 condamné en 1821    
CARDINET Alfred-Jean-Baptiste  doc 16 né le 18 février 1840 à Nancy (Meurthe-et-Moselle) démissionnaire en 1859 F14 2467
CARDINNE Jean Iphigénie  doc 5  né le 22 ventôse an IV [12 mars 1796], à Rouen (Seine-Maritime), fils de Cardinne Jean Pierre, marchand, et de Flary Marie Geneviève.–commis voyageur. nommé courtier de marchandises à Rouen (Seine-Maritime), le 8 août 1827, en remplacement de DELARUE Sébastien Vincent ( nommé en 1801), démissionnaire. Démissionnaire en 1835 en faveur de CARDON Jacques Nicolas. F/12/4610– ancien courtier de commerce. nommé courtier de marchandises à Rouen (Seine-Maritime), le 19 octobre 1837, en remplacement de CARDON Jacques Nicolas ( nommé en 1835), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 24 juillet 1837. Démissionnaire en 1847 en faveur de LEROY Alphonse Casimir. F/12/4610 
CARDOLACCIA Jérôme  doc 18 Tentative d’assassinat, par Étienne Monti, sur Jérôme Cardolaccia, à Bastia (Corse), 28 novembre 1891, 1 pièce.       
CARDON Adolphe-Engelbert doc 42 Né/née : 1886 Profession : soldat Date de la condamnation : 30/09/1916 Motif de la condamnation : abandon de poste et désertion en présence de l'ennemi. Juridiction : CG de la 154e DI Date de grâce : 08/11/1916 Remarques : peine commuée en 20 ans de prison. BB/24/ 2122 dossier n° : 5657 S16
CARDON Augustin-Désiré  doc 43 Profession : fusillier au 11e RI Date de condamnation : 19/05/1832 Peine : mort Motif de la condamnation : menaces et voies de fait envers son supérieur. Cour : CG de la 1re DM Département : Seine Dates extrêmes : 23/05/1832-20/11/1839 Autre dossier joint : 1718 SM et 3163 S8 BB/24/1126 dossier n° : 5350 S8, 19 pièces.
CARDON Charles doc 6 imprimeur en lettres  à Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir)
CARDON Charles  doc 7 résidence : Nogent-le-Rotrou Eure-et-Loir. imprimeur en lettres . Date du brevet : 15 juin 1815, n° 1326.Prédécesseur : ANDRÉ Paul, Alexis, n°335.Successeur : LECOMTE Alexis,Étienne, n° 2122.Remplacement le : 23 juin 1820.Remarques :— En remplacement de André, n° 335.— Démissionnaire le 8 mars 1820, remplacé par Lecomte, n° 2122.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 1326
CARDON Germain Placide  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1893
CARDON Gustave  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CARDON Jacques Nicolas  doc 5  né le 30 messidor an VIII [19 juillet 1800], à Condésur-Risle (Eure), fils de Cardon François, garde, et de Langlois Marie. ancien commissaire-priseur à Pont-Audemer (Eure). nommé courtier de marchandises à Rouen (Seine-Maritime), le 21 octobre 1835, en remplacement de CARDINNE Jean Iphigénie ( nommé en 1827), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 7 mai 1835. Démissionnaire en 1837 en faveur de CARDINNE Jean Iphigénie. F/12/4610 
CARDON Leonce Edouard  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1893
CARDON Louis Charles  doc 7 résidence : Nogent-le-Rotrou Eure-et-Loir. libraire. Date du brevet : 31 janv. 1816, n° 689. Successeur : ANNER Honoré, n° 2576. Remarques : Brevet annulé. Le titulaireest passé à Troyes Aube où il est breveté sous le n° 1694.[Enregistrement en : ] *F/18 I/14 pas de n° affecté et *F/18 I/18, n° 689, *F/18 I/16, partie non paginée Eure-et-Loir.— résidence : Troyes Aube. libraire. Date du brevet : 22 oct. 1821, n° 1694. Successeur : ANNER Honoré, n° 2576. Remplacement le : 12 mai 1828. Remarques :—En échange de son brevet à la résidence de Nogent-le-Rotrou Eure-et-Loir, n° 689.—Démissionnaire, remplacé par Anner, n° 2576.[Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 1694, *F/18 I/16, page 17 des départements Aube. imprimeur en lettres. Date du brevet : 22 oct. 1821, n° 2202.Prédécesseur : GOBELET Michel, n°134 --> 1731. Remarques : Enremplacement de Gobelet, démissionnaire,n° 1731.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22,n° 2202.lithographe. Date du brevet : 2 mai 1826, n° 108.Successeur : LALOY Jean-Baptiste, n°294. Remplacement le : 10 nov. 1829. Remarques : Démissionnaire, remplacépar Laloy, n° 294.[Enregistrement en : ] *F/18 I/24, n° 108
CARDON Louis, Charles doc 6 libraire  à Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir)
CARDON Louis, Charles doc 6 imprimeur en lettres, libraire, lithographe  à Troyes (Aube)
CARDON Philippe Antoine  doc 20 Né vers 1771 Profession : Journalier Emprisonné au bagne de : Anvers Date d’évasion : Mai 1814 Condamné pour : Vol à 16 ans de travaux forcés F/7/10234, dossier 15105, page 7 de la liste des forçats évadés d'Anvers en mai 1814 
CARDONA Jean-Antoine  doc 18 Assassinat de Jean-Antoine Cardona, journalier à Fort-de-l’Eau (Alger), 10-25 avril 1911, 3 pièces.       
CARDONA Michel  doc 23 né vers  1765. colon réfugié de Malte. F/12/2762 
CARDONNEL   doc 46 voir MATHEY Lucie
CARDOT Antoine Emile Albert  doc 38 Naissance : 10 Décembre 1850 à SARRAGEOIS (25) CHARGE DU SERVICE DES AMELIORATIONS PASTORALES,DE LA PISCICULTURE ET DE LA PECHE (ADM. CENTR.) F10 5898
CARDOT Antoine Emile Albert  doc 38 Naissance : 10 Décembre 1850 à SARRAGEOIS (25) CONSERVATEUR (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1919 (RETRAITE) F10 1843
CARDOT Félicien, Théodule  doc 26 chef de section Date de naissance : 1839 02 26 Date de cessation de la fonction : 1887 01 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire Observations : services en Italie et Turquie F/14/2897
CARDOT Fernand Philippe  doc 38 Naissance : 26 Février 1865 à SAINT-LOUP (70) INSPECTEUR PRINCIPAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1920 (DECES) F10 1843
CARDOUS de SAUDRANS  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 6 août 1860 Observations : Chemise vide. F/70/115
CAREL Henry  doc 20 Né en 1768 Lieu de naissance : Longjumeau (Seine-et-Oise, auj. Essonne) Profession : Maçon Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 16 fructidor an VIII / 3 septembre 1800 Condamné pour : Vol à 12 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 9 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
CAREME Louis doc 21 La Fontaine-St.Martin(72) condamné en 1817    
CAREME Pierre doc 21 Dol-de-Bretagne -35 condamné en 1796    
CARET :  doc 23 voir ESNEAULT (Marie Charlotte Eugénie), épouse CARET. 
CARETTE  doc 25 remarques : élève de l'École des Ponts et Chaussées F/14/2186/1
CARETTE :  doc 23 voir CHEVALLIER (Louise), épouse CARETTE. 
CARETTE Albert  doc 2 étudiant en droit Délit : voir la notice troubles du 24/02/1862. F/17/4396 année 1862 académie de Paris.
CARETTE Albert  doc 32 ancien député. 1888 : demande de mission en Russie à l'effet d'étudier les questions scolaires (4 pièces).
CARETTE Albert  doc 33 ancien député : F/17/2944
CARETTE Auguste  doc 13 Né/Née : 1804 Profession : fabricant de produits chimiques à Boulogne Peine : transporté N° dossier ou/et département : 1195 GP Seine Remarques : BB/22/147/1 grâces du : 19/1/1853 
CARETTE Augustin CARRET ou  doc 13 Né/Née : Profession : berger à Mazaugues Peine : détenu à Toulon N° dossier ou/et département :  GP Var Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/160 grâces du : 2/2/1853 
CARETTE dit BONDESSEIN Victor Joseph  doc 7 résidence : Valognes Manche. libraire . Date du brevet : 21 mars 1820, n° 996. Prédécesseur : CARETTEBONDESSEIN Victor, n° 264. Remarques :— En remplacement de son père, n°264.— [Nom inscrit comme "CARRETTE".][Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 996, *F/18 I/16, partie non paginée Manche. imprimeur en lettres. Date du brevet : 23 mai 1829, n°2517.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n°2517
CARETTE Georges-Émile  doc 47 fabricant de vêtements - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
CARETTE Henry Aimé  doc 23 né vers  1810 . 
CARETTE Ludovic  doc 18 Découverte à son domicile à Villers-Bocage (Somme), du cadavre de Ludovic Carette, marchand de grains, 9 mars 1894, 1 pièce.       
CARETTE Marc Antoine  doc 20 Né vers 1790 Lieu de naissance : (Hautes-Alpes) Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 2 janvier 1822 Date d’arrestation : 18 janvier 1822 Condamné pour : Vol à 15 ans de travaux forcés F/7/10231, dossier 10893 A 
CARETTE Marie-Cyr-Arthur  doc 2 élève à l'École préparatoire de médecine d'Amiens Délit : désobéissance envers l'autorité. Condamnation : le 31/01/1854. Peine disciplinaire : réprimande. 6 pièces jointes à un dossier collectif. F/17/4394 année 1854 académie de la Somme.
CARETTE Paul  doc 16 né le 26 janvier 1820 à Baisieux (Nord) décédé en 1873 F14 2467
CARETTE, dit BONDESSEIN Victor, Joseph doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Valognes (Manche) 
CARETTE-BONDESSEIN Victor doc 6 libraire  à Valognes (Manche) 
CARETTE-BONDESSEIN Victor  doc 7 Décès : 8 nov. 1819.— résidence : Valognes Manche. libraire . Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 264. Successeur : CARETTE, dit BONDESSEIN Victor, Joseph, n° 996. Remplacement le : 21 mars 1820. Remarques :— Brevet rénové le 20 juill. 1818, n°264.—Décédé le 8 nov. 1819 lettre du préfet du 20 nov. 1819), remplacé par son fils, n° 996.—[Nom inscrit en 1818 comme CARRETTEBONDESSEIN.][Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et 15 en 1813, pas de n° affecté et *F/18 I/18, n° 264, n° 264 en 1818
CAREZ Joseph doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Toul (Meurthe, auj. Meurthe-et-Moselle) 
CAREZ Joseph  doc 7 résidence : Toul Meurthe, auj. Meurtheet-Moselle. imprimeur en lettres . Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 603 --> 1634. Remarques : Brevet rénové le 1er sept. 1816, n° 1634, enregistrement le 27 nov. 1817.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 603 en 1811 et *F/18 I/22, n° 1634 en 1816. libraire . Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 282. Remarques : Brevet rénové le 20 juill. 1818, n° 282.[Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et 15 en 1813, pas de n° affecté et *F/18 I/18, n° 282 en 1818, *F/18 I/16, partie non paginée Meurthe en 1818
CARGNEAUX Madeleine  doc 46 25 janvier 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8932
CARGOUR Marie Louise , veuve NEUVEU ou LENEVEU  doc 23 née vers 1757 ; décédée le 5 avril 1824, à Brest (Finistère). colon réfugié de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2762 
CARIAS Joseph Marie  doc 7 résidence : Avignon Vaucluse. imprimeur en lettres . Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 1016. Remarques : Brevet de tolérance. Supprimé par décision de S. E. en . Date du 3 juill. 1816.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 1016
CARIAS Joseph, Marie doc 6 imprimeur en lettres  à Avignon (Vaucluse) 
CARIÉ de LA CHARIE Henry doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
CARIÉ de LA CHARIE Henry  doc 7  
CARIGNAT Jean-Baptiste  doc 19 Émigré amnistié Demeurant à Toulouse F/7/3566 (an XIII 3 pièces)
CARILIAN Michel, Antoine doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
CARILLA Joseph  doc 22  assassinat  Charente-Inférieure  30/10/1837. BB/24/2008/2 dossier : 8652 S9.       
CARILLAN Marcel Antoine  doc 7 nom citédans la notice CARRIÉ de LA CHARRIE Henry
CARILLO-GESTAL Damian  doc 22  assassinat et vol  Pyrénées (Basses-)  09/02/1874. BB/24/2040/1 dossier : 1162 S74.       
CARILLON François  doc 16 né le 3 juin 1825 à Gergueil (Côte-d'Or) retraité en 1887 F14 2467
CARILLON Joseph  doc 23 ayant droit  de colon de Saint-Domingue. F/12/2762 
CARIO Yves-Marie  doc 16 né le 19 mars 1844 à Vannes (Morbihan) fin de dossier 1872 F14 2467
CARION Aimé  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de marchandises au Havre (Seine-Maritime), le 16 juin 1819, en remplacement de LETAULT ( nommé 1817). Démissionnaire en 1827. F/12/4569 
CARIOU Guillaume doc 21 diocèse de Quimper -29 condamné en 1758  
CARIOU Marcel  doc 35 né : 1898 07 02, officier de port, date de cessation : 1936 02 01, F/14/20729.
CARIS François doc 21 Trémel -22 condamné en 1847    
CARIS Joseph Marie  doc 7 résidence : Lorient Morbihan. libraire . Date du brevet : 26 mai 1820, n° 1290.[Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 1290, *F/18 I/16, partie non paginée Morbihan
CARIS Joseph, Marie doc 6 libraire  à Lorient (Morbihan) 
CARISTIE  doc 25 F/14/11062
CARISTIE Philippe Sainte-Marie  doc 25 Date de naissance : 12 décembre 1775 Date de décès : 16 octobre 1852 F/14/2186/1
CARITAL  doc 19 voir HOCQUET de CARITAL (Louis Alexis)
CARITE Edmond-Pierre-Stanislas  doc 16 né le 14 juin 1844 à Rouen (Seine-Maritime) démissionnaire en 1885 F14 2467
CARITEY Emile Delphin  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CARITEY Joseph Maurice  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1893
CARITOUS Joseph  doc 12 facteurs ruraux facteur de messageries à Avignon
CARITOUS Joseph  doc 13 Né/Née : 1818 Profession : facteur de messageries à Avignon Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Vaucluse Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/161/1 grâces du : 2/2/1853 
CARITTE ou CARISTE Aristide  doc 34 officier de santé depuis 1843 à Sézanne (Marne). Objet de la demande : autorisation provisoire d'exercer dans ce département Date de la demande : 11/01/1844 F/17/4525, 2 pièces.
CARIVÈNE Jean  doc 20 Né en 1810 Lieu de naissance : Viterbe (Tarn) Profession : Maçon Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 25 mai 1833 Condamné pour : Vol à 5 ans de travaux forcés F/7/10229, dossier 8380 A3 
CARL  doc 33 archéologue, membre de la Délégation archéologique française en Afghanistan : F/17/17260/1
CARLAVAN Auguste  doc 44 Né/née : 14 mai 1828 Profession : bouchonnier à la Garde-Freinet Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 18/04/1856 BB/30/477 dossier : Var
CARLAVAN Victoire Catherine , veuve LIEUTAUD  doc 23 née vers 1776, au Cap-Français (Saint-Domingue). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2762 
CARLE Constant  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CARLE Émile  doc 5  né le 21 germinal an II [10 avril 1794], à Paris (Seine), fils de Carle Benoît, négociant, et de Ginet Marie. nommé courtier de commerce et d’assurances à Marseille (Bouches-du-Rhône), le 21 février 1834, en remplacement de DUMAREST Charles Marie César ( nommé en 1831), démissionnaire. nommé courtier conducteur de navires et interprète (anglais, suédois, espagnol et portugais), à Marseille, le 21 février 1834, en remplacement de BOYER Gaspard André François Marius ( nommé en 1827), démissionnaire. Démissionnaire en 1836 en faveur de MOUSSET Julien Casimir et de REBOUL Jean François Adolphe. F/12/4583 et F/12/4586
CARLE François ou François-Pascal  doc 13 Né/Née : Profession : menuisier Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 1900 GP Alpes (Basses-) Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/149 grâces du : 2/2/1853 
CARLE Hilarion  doc 13 Né/Née : Profession : cultivateur à Saint-Paul-lès-Durance Peine : interné à Beaucaire (Gard) N° dossier ou/et département :  GP Bouches-du-Rhône Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/146 grâces du : 12/1/1853 
CARLE Jacques  doc 13 Né/Née : 1804 Profession : maçon à Avignon Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : 2554 GP Vaucluse Remarques : demande collective (30 propositions de grâce pour un seul dossier). BB/22/134 grâces du : 24/9/1852 
CARLE Michel François  doc 5  né le 29 septembre 1830, à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Carle Alexis, fondeur, et de Secouman Catherine Baptistine. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 30 octobre 1861, en remplacement de ROUSSIER Édouard ( nommé en 1858), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 20 août 1861. Encore en exercice en 1866. F/12/4581 
CARLE PÈRE Jean Joseph  doc 28 ancien notaire à Bellegarde (Gard) Lettre relative aux moyens à prendre pour"paraliser" les mauvais effets des inondations.. 1858 F/14/3187
CARLE Suzanne  doc 22  veuve  DENONVILLIERS  crime passionnel  Marne  18/08/1827. BB/24/2002 dossier : 2724 S7.     
CARLES Antoine  doc 20 Né en 1765 Profession : Marin Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 9 juin 1812 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 37 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
CARLES Edouard  doc 47 distillateur vigneron - Palmes académiques (1890-1914). - Promotions à l’occasion d’expositions internationales ou locales et de voyages présidentiels (1890-1914)
CARLES Jean  doc 16 né le 28 avril 1860 à Puy-l'Evêque (Lot) décédé en 1887 F14 2467
CARLES Jean  doc 37 Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire du service intérieur (1940) ; licencié (1940). */F/12/11831
CARLES Majorin-Joseph  doc 16 né le 4 mars 1857 à Rouaine (Alpes-de-Haute-Provence) fin de dossier 1876 F14 2467
CARLES Simeon Joel  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1893
CARLET Francois Joseph  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CARLET Joseph  doc 25 Date de naissance : 3 juillet 1815 Date de la retraite : 1886 F/14/2186/1
CARLET Philippe-François  doc 16 né le 12 décembre 1810 à Belleneuve (Côte-d'Or) Légion d'honneur le 9 août 1870 sous-ingénieur retraité en 1875 F14 2467
CARLI   doc 46 voir DUPONT Louise
CARLI Charles doc 42 Né/née : 22 août 1888 Profession : ajusteur mécanicien à Marseille Date de la condamnation : 12/12/1906 Motif de la condamnation : * condamné à 5 ans de prison pour vols qualifiés et violences à agents. Juridiction : Aix Voir aussi : ALTEIRAC François et GENCÉ Noélie-Maria-Candide. BB/24/ 2094 dossier n° : 10287 S06
CARLI Joseph-Marie  doc 18 Assassinat de Joseph-Marie Carli, par François-Marie Césari, à Ville-de-Paraso (Corse), 8 janvier 1894, 1 pièce.       
CARLI Nicolas  doc 7 résidence : Florence Arno, auj. Italie. imprimeur en lettres . Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 123.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n°123
CARLI Raphaël doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
CARLI Raphaël  doc 7 résidence : Paris Seine, auj. Paris.Domicile : place des Italiens en 1813. libraire. Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 1025. Remarques :—Brevet rénové le 24 mars 1820, n° 1025.—N'a pas été retirer son brevet. N'exerce plus la librairie, 2 mai 1820 voir Registre des émargements).Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et 15 en 1813, pas de n° affecté et *F/18 I/18, n° 1025 en 1820
CARLIER Antoine-Joseph  doc 44 Né/née : Profession : Peine : soumis à la surveillance à Reims Date de la demande : 10/12/1852 BB/30/464 dossier : Ardennes
CARLIER Benoît-Joseph  doc 13 Né/Née : 1803 Profession : mécanicien à la Chapelle-Saint-Denis Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Seine Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/159 grâces du : 2/2/1853 
CARLIER George  doc 47 directeur général de la société anonyme des anciens établissements Rime-Renard et fils - Palmes académiques (1890-1914). - Promotions à l’occasion d’expositions internationales ou locales et de voyages présidentiels (1890-1914)
CARLIER ou  doc 12 voir : CARTIER Jacques-Valentin
CARLIER Zephir  doc 38 Naissance : 13 Septembre 1861 à GOMMEGNIES (59) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2726
CARLIER-COLLIGIS ou LECARLIER­COLLIGY Jean Charles Louis  doc 19 Émigré amnistié Demeurant à Laon F/7/3566 (an XIII 6 pièces)
CARLIEZ Abel  doc 46 8 avril 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8932
CARLIN Emile-Stanislas  doc 16 né le 6 janvier 1831 à Réchicourt-le-Château (Moselle) décédé en 1889 F14 2467
CARLIN Emma  doc 46 7 avril 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8932
CARLIN Eugène-Prosper  doc 16 né le 24 mars 1856 à Cahors (Lot) fin de dossier 1878 F14 2467
CARLIN Louis-Rosalinde  doc 16 né le 25 avril 1859 à Nice (Alpes-Maritimes) décédé en 1884 F14 2467
CARLINI   doc 46 voir LEDUC Marguerite
CARLO Francois Marius  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARLONE Étienne  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Nice (Alpes-Maritimes), le 29 prairial an X [18 juin 1802]. Démissionnaire en 1811 en faveur de GASTAUD François. F/12/979/C 
CARLOT Joseph  doc 12 chirurgiens, médecins et dentistes à Bar-sur-Aube
CARLOT Joseph  doc 13 Né/Née : 1815 Profession : médecin à Bar-sur-Aube Peine : exilé en Belgique N° dossier ou/et département : 1513 GP Aube Remarques : BB/22/147/1 grâces du : 19/1/1853 
CARLOTTI Charles-Henri  doc 18 Condamnation de Marie-Françoise Perfettini à 5 ans de prison par la cour d’assises de la Corse pour le meurtre de Charles-Henri Carlotti, adjudant retrai té à Venaco (Corse), 5 mai 1910-26 février 1915, 17 pièces. Cour de Bordeaux.     
CARLOTTI Jules-Antoine  doc 18 Assassinat de Jules-Antoine Carlotti par Sébastien Césari, à Sainte-Lucie-de-Tallano (Corse), 7 mai 1893, 1 pièce.       
CARLOTTI Masséo  doc 18 Rapport sur l’arrestation sanglante du bandit Masséo Carlotti qui gardait le maquis depuis deux ans au lieu-dit Poggiola (com. de Serra, arr. non indiqué , C orse), 30 janvier 1894, 1 pièce.     
CARLU Albert-Joseph-Émile doc 42 Né/née : 30 décembre 1881 Profession : domestique de ferme à Doudeauville Date de la condamnation : 10/10/1913 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol commis le 13 mai 1913 sur la personne de la veuve CARLU, sa cousine par alliance. Juridiction : Douai Date de rejet : 04/12/1913 Remarques : le condamné a été exécuté le 6 décembre 1913 à Boulogne-sur-Mer. BB/24/ 2112 dossier n° : 7725 S13
CARLU Louis-Léon  doc 16 né le 12 décembre 1852 à Mantes (Yvelines) fin de dossier 1883 F14 2467
CARLUS Antoine  doc 13 Né/Née : 1813 Profession : ébéniste à Moulins Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Allier Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/148/1 grâces du : 2/2/1853 
CARLY Catherine  doc 22  femme  AUBERTIN  parricide  Vosges  14/11/1884. BB/24/2057 dossier : 5797 S84.     
CARMAGNOLA Joseph  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change courtier à Turin (Pô, auj. Italie), le 15 pluviôse an XI [4 février 1803]. F/12/979/G 
CARMAGNOLA Joseph Thomas  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change courtier à Turin (Pô, auj. Italie), le 12 germinal an XII [2 avril 1804]. F/12/979/G 
CARMAGNOLE Honoré  doc 20 Né le 1er juillet 1792 Lieu de naissance : Toulon (Var) Profession : Militaire Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 4 décembre 1824 Condamné pour : Vol à 6 ans de travaux forcés Transféré du bagne de Toulon à Rochefort, et non évadé. F/7/10227, dossier 3259 
CARMAGNOLE Victor  doc 13 Né/Née : 1802 Profession : tourneur en chaises à Figanières Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Var Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/160 grâces du : 2/2/1853 
CARME Bernard-André  doc 16 né le 21 avril 1820 à Pamiers (Ariège) retraité en 1881 F14 2467
CARME Joseph-Thomas  doc 16 né le 8 janvier 1805 à Albi (Tarn) fonctions d'ingénieur ordinaire retraité en 1869 F14 2467
CARMER comte de  doc 19 Prussien F/7/3566 (1808 1 pièce)
CARMET Louis  doc 18 Assassinat suivi de vol, commis à Fabrègues (Hérault), sur Louis Carmet, épicier à Montbazin (Hérault), 14 mai 1891, 1 pièce.       
CARMIGNANI Paul  doc 7 résidence : Parme Taro, auj. Italie. imprimeur en lettres . Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 976.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n°976
CARMOIS Antoine  doc 19 Émigré amnistié F/7/3566 (an XII 5 pièces)
CARMONA Manuel , sujet espagnol  doc 18 Ordonnance de non-lieu rendue à l’information ouverte pour l’assassinat de Manuel Carmona, sujet espagnol, berger à Bou-Sfer (Oran), 25 octobre 1906-15 f évr ier 1907, 3 pièces.     
CARMOUCHE Pierre-François  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : auteur dramatique Demande de LH : Recommandations du maréchal Canrobert, du maréchal Magnon, de Halévy, de Saint-Georges etc. Aboutissement : chevalier par décret du 13 août 1861 Observations : Onze pièces. Lettres autographes de M. de Saint-Georges, en date du 9 et 31 juillet 1858, du maréchal Magnan en date du 29 juillet 1858, du maréchal Canrobert en date du 16 avril 1856, du 19 février 1857 et du 21 juillet 1858 ; liste de ses pièces de théâtre les plus importantes. F/70/115
CARMOY Julien doc 21 Le Gouray -22 condamné en 1844   
CARNAC-RIVES  doc 46 née LOUIS Léone 9 janvier 1905 Dossier librement communicable à partir de 2025 AJ/16/8932
CARNAT François  doc 16 né le 8 octobre  1810 à Bourbon-Lancy (Saône-et-Loire) démissionnaire en 1870 F14 2467
CARNAT Louis  doc 13 Né/Née : 1811 Profession : maréchal-ferrant à Cercy-la-Tour Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département :  GP Nièvre Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/147/2 grâces du : 19/1/1853 
CARNAUD Claude Corantin  doc 7 naissance : 12 déc. 1768, lieu : Aix-en-Provence Bouches-du-Rhône.— résidence : Marseille Bouches-du-Rhône.imprimeur en lettres. Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 176 --> 1745. Successeur : CARNAUD Claude, Joseph, Augustin, n° 2050, son fils. Remplacement le : 13 avr. 1835. Motif :Décès. Remarques :—Brevet rénové le 20 nov. 1818, n° 1745.—[Décédé, remplacé le 13 avr. 1835 par CARNAUD Claude, Joseph, Augustin, n° 2050, son fils.]—Dossier très lacunaire 1 seule pièce : extrait d'acte de naissance, dressé le 29 mai 1827.Cote : F/18/1866. [Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 176 en 1811 et *F/18 I/22, n° 1745 en 1818
CARNAUD Claude Joseph Augustin  doc 7 nom cité comme successeur dans la notice CARNAUD Claude, Corantin
CARNAUD Claude, Corentin doc 6 imprimeur en lettres  à Marseille (Bouches-du-Rhône) 
CARNÉ Louis Marie  doc 23 colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2762 
CARNÉ Louise Marguerite Jeanne de , veuve DEIN  doc 23 colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2762 
CARNE TRECESSON César Hippolyte Jean René de  doc 19 Émigré amnistié Habitant à Rennes F/7/3566 (1808-1809 5 pièces)
CARNEADES Leon Louis  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1893
CARNE-COETLOGON Florimond Jean-Baptiste Marie Hippolyte  doc 19 Émigré amnistié Habitant à Guingamp (Côtes-du-Nord) F/7/3566 (16 pièces)
CARNET Corentin  doc 38 Naissance : 23 Août 1887 à FAOUET (LE) -56 BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 13 Juillet 1942 (RETRAITE) F10 5518
CARNET Eugène doc 21 Avranches -50 condamné en 1865    
CARNET Nicolas  doc 16 né le 6 décembre 1824 à Prenois (Côte-d'Or) déclaré démissionnaire en 1879 F14 2467
CARNIAUX Lucien Adolphe  doc 35 né : 1861, sous-lieutenant de port, date de cessation : 1927, F/14/11674.
CARNIER Emmanuel  doc 46 6 octobre 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8932
CARNOT   doc 46 voir COQUOIN Pauline
CARNOT Adolphe Marie  doc 24 Inspecteur général Date de naissance : 1839 Date de la retraite : 1907 F/14/12566
CARNOT Ernest  doc 47 ingénieur - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
CARNOT Marie François Sadé  doc 25 Date de naissance : 1837 Date de décès : 1894 F/14/12565
CARNUS Pierre  doc 44 Né/née : Profession : aubergiste à Rodez Peine : détenu Date de la demande : 07/04/1852 BB/30/464 dossier : Aveyron
CARO François Pierre  doc 37 Né le 16 mars 1819, à Paris. Conservatoire national des arts et métiers, Paris : gardien (1854) ; retraite (1884). F/12/7632/2/A [dossier vide].
CARO Jean doc 21 Brest -29 condamné en 1817    
CARO Jean doc 21 Pontivy -56 condamné en 1813    
CARO Jean-Marie  doc 22  rébellion  Morbihan  13/05/1831. BB/24/2006 dossier : 3696 S8.       
CARO Louis doc 21 Loudéac (environs) -22 condamné en 1817   
CARO Louis doc 21 Loudéac (environs) -22 condamné en 1828   
CAROF Jean doc 21 Plougourvest -29 condamné en 1775    
CAROF Joseph doc 21 Plougourvest -29 condamné en 1775    
CAROFF Émile Almire  doc 35 né : 1866 09 28, officier de port, date de cessation : 1932 09 01, F/14/20729.
CAROFF Jacques doc 21 diocèse de Quimper -29 condamné en 1778  
CAROFFE Yves doc 21 diocèse de St.Pol-de-Léon -29 condamné en 1763  
CAROL Marcellin  doc 48 Domicile : 12 rue Guérin Boisseau à Paris. Profession : boulanger. Nature des faits : coup de feu au bras droit le 24 février 1848 à l'attaque du Palais-Royal. Nature de la demande : secours. F/1dIII/85.
CAROLET  doc 7 voir BRISSART-CAROLET Antoine
CAROLET Charles-Jules  doc 16 né le 29 mai 1822 à Vonges (Côte-d'Or) retraité en 1884 F14 2467
CAROLUS J. B.  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce pour les marchandises, le roulage et la conduite des navires à Anvers (Belgique), le 13 ventôse an X [4 mars 1802]. Démissionnaire en 1810 en faveur de ANTHENNIS ou ANTHEUNIS Charles Jean Jacques Gaspar. F/12/979/A 
CARON  doc 37 voir LAVAUX Eugénie, épouse CARON.
CARON   doc 46 voir MANDON Yvonne
CARON Adrien Fuscien  doc 5  né le 23 août 1787, à Neuville-sous-Loeuilly (Somme), fils de Caron Louis, manouvrier, et de Laurent Geneviève ; décédé le 19 mars 1839, à Amiens (Somme). ancien marchand épicier. nommé courtier de commerce à Amiens (Somme), le 4 décembre 1832, en remplacement de DORVILLE Augustin Benoît ( nommé en 1832), démissionnaire. Remplacé en 1839 par FORBRAS Aimable Théophile. F/12/4555 
CARON aîné Jean-Baptiste  doc 7 Décès : 20 mars 1819.— résidence : Amiens Somme. imprimeur en lettres. Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 951 --> 1604. Successeur : CARON-DUQUENNE, n°1931.Remplacement le : 24 avr. 1819.Remarques :—Brevet rénové le 1er sept. 1816, n° 1604, enregistrement le 27 sept. 1817.—Décédé le 20 mars 1819 lettre du préfet de la Somme), remplacé par son fils, n° 1931.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 951 en 1811 et *F/18 I/22, n° 1604 en 1816
CARON Alfred Joseph  doc 38 GARDE AUXILIAIRE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921 F10 2726
CARON Antoine-Joseph  doc 22  voies de fait militaires  Finistère  . BB/24/2005 dossier : 2321 S8.       
CARON Armand  doc 5  né le 16 ventôse an X [7 mars 1802], à Saint-Nicolasd'Aliermont (Seine-Maritime), fils de Caron Pierre Jean, laboureur, et de Lefebvre Marie Madeleine. négociant. nommé courtier de marchandises à Rouen (Seine-Maritime), le 18 septembre 1832, en remplacement de ROBICHON Jean Antoine ( nommé en 1830), démissionnaire. Démissionnaire en 1842 en faveur de DAVID Jacques Édouard. F/12/4612
CARON Arsène-Emile-Auguste  doc 16 né le 3 août 1827 à Dieppe (Seine-Maritime) décédé en 1865 F14 2467
CARON Auguste Jean-Baptiste  doc 7 résidence : Amiens Somme. imprimeur en lettres. Date du brevet : 10 févr. 1824, n° 2274. Prédécesseur : MAISNEL, fils Frédéric, n° 950 --> 1603. Successeur : MACHART, fils Charles,Marie, Augustin, Raoul, n° 2345.Remplacement le : 28 mars 1826.Remarques :—En remplacement de Maisnel, n° 1603.—Démissionnaire, remplacé par Machart, n° 2345.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 2274
CARON Auguste, Jean-Baptiste doc 6 imprimeur en lettres  à Amiens (Somme) 
CARON Auguste-Marie  doc 18 Découverte à leur domicile à Meaux (Seine-et-Marne), des corps d’Auguste-Marie Caron, peintre, et de sa femme, Valentine Renaud, 10 août 1891, 1 pièce.       
CARON Augustin-Adrien  doc 16 né le 10 février 1802 à Dieppe (Seine-Maritime) fonctions d'ingénieur ordinaire retraité en 1869 F14 2467
CARON Charles Jean Alexandre  doc 27 né 1858 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1910 F/14/11431
CARON Charles Joseph  doc 5  né le 16 septembre 1782, à Dallon (Aisne), fils de Caron Pierre, marchand de grains, et de Sanctus Marie Louise. nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 23 avril 1817, en remplacement de ZURICH Louis ( nommé en 1801), démissionnaire. F/12/4596 
CARON Christome  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARON Claude doc 42 Né/née : 10 octobre 1875 Profession : ouvrier passementier à Lyon Date de la condamnation : 01/12/1903 Motif de la condamnation : assassinat de sa mère légitime. Juridiction : Lyon Date de grâce : 07/02/1904 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2090 dossier n° : 7614 S03
CARON E.  doc 33 président de la Société francaise de numismatique : F/17/2944
CARON Édouard, Louis, Alexandre  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1851 10 16 Date de cessation de la fonction : 1884 09 01 Motif de cessation de la fonction : maladie F/14/2897
CARON Edouard-Eugène-Albert  doc 16 né le 18 novembre 1865 à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) fin de dossier 1886 F14 2467
CARON Eugène-Achille  doc 16 né le 16 novembre 1824 à Paris retraité en 1884 F14 2467
CARON Francois Clovis  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1893
CARON frères P. A. L. et V. A.  doc 5  né [sans indication]. candidats comme agent de change à Paris (Seine), en l’an III. F/12/974 (n° 304) 
CARON Georges  doc 32 publiciste. 1896 : demande de mission dans la Transcaspie, l'Oural, la Sibérie pour une étude des conditions sociales du travail dans ces régions (12 pièces).
CARON Georges  doc 33 publiciste : F/17/2944
CARON Henri  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARON Henri Alphonse  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARON Isidore  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARON Jacques  doc 35 né : 1893 09 04, officier de port, date de cessation : 1945 01 02, F/14/20653.
CARON Jean doc 21 Challans -85 condamné en 1851    
CARON Jean Baptiste  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARON Jean-Baptiste Augustin  doc 7 nom cité comme successeur dans la notice CARONVITET Jean-Baptiste
CARON Jean-Baptiste Étienne Jules  doc 7 nom cité comme successeur dans la noticeLESCOT Françoise, Michèle, Zoé,mademoiselle
CARON Jean-Pierre  doc 34 voir SCARON
CARON Joseph  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARON Jules  doc 48 Né à Divion (Pas-de-Calais). Domicile : 22 rue Pavée-Sain-Sauveur à Paris. Profession : célibataire. Nature des faits : coup de feu dans la jambe droite en février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/85.
CARON Jules Alfred  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARON Louis  doc 22  assassinat  Pas-de-Calais  07/12/1839. BB/24/2009/2 dossier : 4707 S.       
CARON Louis  doc 47 chef de caves de la maison Goulet - Palmes académiques (1890-1914). - Promotions à l’occasion d’expositions internationales ou locales et de voyages présidentiels (1890-1914)
CARON Marthe  doc 46 12 décembre 1895 à Paris dossier librement communicable à partir de 2015 AJ/16/9079
CARON Narcisse doc 1  soldat au 19e RI Dossier enregistré au tribunal de Beauvais le 18/01/1849 Nombre de pièces :2 
CARON Pierre doc 21 Blangy-le-Château -14 condamné en 1848    
CARON Pierre  doc 18 Assassinat d’Arthur Vacossin, par Pierre Caron, à Longroy (Seine-Maritime), 29 avril 1893, 1 pièce.       
CARON Pierre Alexis  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change à Paris (Seine), le 11 vendémiaire an XI [3 octobre 1802]. Fait l’objet d’une plainte en 1807. F/12/973 
CARON Romain  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARON Virginie-Alexandrine  doc 22  veuve  BERLAND  assassinat et vol  Seine  13/06/1891. BB/24/2071 dossier : 6532 S91.     
CARON, aîné Jean-Baptiste doc 6 imprimeur en lettres  à Amiens (Somme) 
CARON-BERQUIER François doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Amiens (Somme) 
CARON-BERQUIER François  doc 7 résidence : Amiens Somme. imprimeur en lettres. Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 952 --> 1605. Successeur : CARON-ISNARD Louis,François, Gabriel, n° 2229.Remplacement le : 17 août 1822.Remarques :—Brevet rénové le 1er sept. 1816, n° 1605, enregistrement le 27 sept. 1817.—Démissionnaire le 14 févr. 1822, remplacé par son fils, n° 2229.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 952 en 1811 et *F/18 I/22, n° 1605 en 1816. libraire. Date du brevet : 20 oct. 1813, [pas de n°] --> 374. Successeur : CARON-ISNARD Louis,François, Gabriel, n° 2256.Remplacement le : 14 févr. 1826.Remarques :— Brevet rénové le 27 juill. 1818, n°374.—Décédé, remplacé par son fils, n° 2256.—[Nom inscrit comme "CARONBERQUIN" en *F/18 I/15, enregistrement n° 1870.][Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et 15 en 1813, pas de n° affecté et *F/18 I/18, n° 374 en 1818, *F/18 I/16, partie non paginée Somme
CARON-BERQUIN  doc 7 nom cité dans la notice CARON-BERQUIER François
CARON-DUQUENNE doc 6 imprimeur en lettres  à Amiens (Somme) 
CARON-DUQUENNE  doc 7 résidence : Amiens Somme. imprimeur en lettres. Date du brevet : 24 avr. 1819, n° 1931. Prédécesseur : CARON, aîné Jean-Baptiste, n° 1604. Successeur : BOURDON Jean,François, n° 2427.Remplacement le : 29 avr. 1828.Remarques :—En remplacement de Caron aîné, son frère, décédé, n° 1604.—Démissionnaire, remplacé par Bourbon, n° 2427.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 1931
CARONI  doc 43 Profession : fabricant de bijoux à Paris Date de condamnation : 15/03/1865 Peine : 6 mois de prison et 50F d'amende Motif de la condamnation : délit de fourré, loi du 19 brumaire an VI, art. 65. Objet de la demande : sa veuve souhaite obtenir la main-levée de la confiscation de bijoux fourrés saisis. Cour : Paris Département : Seine Dates extrêmes : 12/07/1865-01/05/1867 Autre dossier joint : Lemaître BB/24/1133 dossier n° : 4457 S65, 20 pièces.
CARON-ISNARD Louis François Gabriel  doc 7 résidence : Amiens Somme. imprimeur en lettres. Date du brevet : 17 août 1822, n° 2229. Prédécesseur : CARON-BERQUIER François, n° 952 --> 1605.Remarques : En remplacement de son père, n° 1605.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 2229. libraire. Date du brevet : 14 févr. 1826, n° 2256.Prédécesseur : CARON-BERQUIER François, n° 374. Remarques : En remplacement de son père, décédé, n° 374.[Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 2256, *F/18 I/16, partie non paginée Somme
CARON-ISNARD Louis, François, Gabriel doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Amiens (Somme) 
CARON-VITET Jean-Baptiste doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Amiens (Somme) 
CARON-VITET Jean-Baptiste  doc 7 résidence : Amiens Somme. imprimeur en lettres . Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 954 --> 1606 --> 1954. Successeur : CARON Jean-Baptiste, Augustin, n° 3807 [brevet adiré], puis n° 3818. Remplacement le : 7 nov. 1845, puis 10 janv. 1846. Remarques :— Brevet de tolérance.—Brevet rénové le 1er sept. 1816, n° 1606, enregistrement le 27 sept. 1817 brevet à vie [comprendre : brevet de tolérance].—A reçu un brevet héréditaire [comprendre transmissible] le 5 juill. 1819, n° 1954.—Décédé, remplacé le 7 nov. 1845 par son fils, n° 3807 [brevet adiré, remplacé par celui du 10 janv. 1846, n° 3818].[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 954 en 1811, *F/18 I/22, n° 1606 en 1816 et *F/18 I/22, n° 1954 en 1819. libraire. Date du brevet : 1er juill. 1822, n° 1772.[Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 1772, *F/18 I/16, partie non paginée Somme
CAROTTE dit  doc 12 voir : CHANTEREAU Pierre
CAROUGE  doc 23 sans indication. F/12/2762 
CAROUGE Léon  doc 2 élève Délit : fraude par substitution aux épreuves du baccalauréat. 2 pièces. F/17/4393 année 1852 académie de la Seine.
CAROUGET Louis, Émile  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1844 09 10 Date de cessation de la fonction : 1884 02 01 Motif de cessation de la fonction : cessation F/14/2897
CAROULLE Gustave-Edmond  doc 16 né le 3 avril 1832 à Tilques (Pas-de-Calais) décédé en 1876 F14 2467
CARPEAUX Jean-Baptiste  doc 45 date de naissance : 11 mai 1827 Lieu de naissance : Valenciennes (Nord) Date de décès : 11 octobre 1875 Lieu de décès : Courbevoie (Hauts-de-Seine) Qualité ou profession : sculpteur Aboutissement : chevalier par décret du 11 août 1866 Observations : Chemise vide. F/70/115
CARPEN Charles Gustave  doc 27 né 1806 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1876 F/14/2774
CARPÉNI Georges  doc 46 12 mars 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8932
CARPENTIER  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : membre de la commission d’examen des ouvrages dramatiques Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 7 août 1867 Observations : Une pièce. F/70/115
CARPENTIER Antoine Claude  doc 37 Né à Paris. Ecoles d’arts et métiers : chef de l’atelier de fonderie de l’école de Châlons-sur-Marne (1815-1818). */F/12/5779
CARPENTIER Augustin Isidore Alfred  doc 35 né : 1814, capitaine de port, date de cessation : 1880, F/14/2846.
CARPENTIER Charles-Auguste-Apollinaire  doc 22  assassinat et vol  Pas-de-Calais  11/09/1869. BB/24/2036 dossier : 6630 S69.       
CARPENTIER dit  doc 12 voir : TRUCHELU Pierre
CARPENTIER Edouard-Charles  doc 16 né le 7 juin 1832 à Melun (Seine-et-Marne) décédé en 1875 F14 2467
CARPENTIER Éloi Auguste Alexandre  doc 5  né le 24 septembre 1815, à Noyon (Aisne), fils deCarpentier Claude Éloi, négociant, et de MignotHugues Éléonore. ancien négociant. nommé courtier de marchandises au Havre (Seine-Maritime), le 4 mai 1846, en remplacement de JAUGE Charles Amédée Théodore ( nommé en 1844), démissionnaire ; cession par acte du 6 mars 1846, devant Me Marcel, notaire au Havre. Démissionnaire en 1850 en faveur de DIGUET Édouard Georges. F/12/4570
CARPENTIER Fidèle-Amand-Elie-Constant  doc 16 né le 7 septembre 1806 à Monchy-Lagache (Somme) retraité en 1877 F14 2467
CARPENTIER Francois Joseph  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARPENTIER Georges  doc 2 étudiant en droit Délit : tapage nocturne. Condamnation : le 02/05/1866. Peine disciplinaire : blâme sévère. 2 pièces. F/17/4397 année 1866 académie de Paris.
CARPENTIER Jacques-Antoine doc 1  soldat au 63e RI Dossier enregistré au tribunal de Neufchâtel le 07/07/1846 Date de la disparition : 04/10/1813 Nombre de pièces :2 
CARPENTIER Jean-Baptiste doc 6 libraire  à Valenciennes (Nord) 
CARPENTIER Jean-Baptiste  doc 7 résidence : Valenciennes Nord. libraire . Date du brevet : 26 mai 1813, [pas de n°] --> 408. Successeur : GIARD François, n° 2326. Remplacement le : 19 sept. 1826. Remarques :— Brevet rénové le 27 juill. 1818, n°408.— Décédé, remplacé par Giard, n° 2326.[Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et 15 en 1813, pas de n° affecté et *F/18 I/18, n° 408 en 1818, *F/18 I/16, partie non paginée Nord en 1818
CARPENTIER Jean-François  doc 13 Né/Née : Profession : cultivateur à Saint-André-Farivillers Peine : interné à Cambrai (Nord) N° dossier ou/et département :  GP Oise Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/140 grâces du : 11/12/1852 
CARPENTIER Jean-Victor  doc 4 inspecteur des Théâtres 
CARPENTIER Jean-Victor  doc 36 membre de la commission d’examen des ouvrages dramatiques. 
CARPENTIER Joseph  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Avignon (Vaucluse), le 12 octobre 1820. F/12/4557 
CARPENTIER Louis  doc 16 fin de dossier 1882 F14 2468
CARPENTIER Louis Alexandre Joseph  doc 20 Né en 1787 Lieu de naissance : Amiens (Somme) Profession : Manoeuvrier Emprisonné au bagne de : Brest Date d’évasion : 24 septembre 1835 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10231, dossier 11527 A2 
CARPENTIER MÉRICOURT Claude, Joseph doc 6 imprimeur en lettres  à Paris (Seine, auj. Paris) 
CARPENTIER Pauline  doc 18 Assassinat dans un café à Cherbourg (Manche), d’Auguste Osmont, par Pauline Carpentier, 12 mars 1893, 1 pièce.       
CARPENTIER Paul-Jean-Baptiste-Gustave  doc 16 né le 1er avril 1846 à Saubusse (Landes) fin de dossier 1875 F14 2468
CARPENTIER père Antoine Joseph Séraphin  doc 7 résidence : Douai Nord. imprimeur en lettres . Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 698 --> 1860. Successeur : CARPENTIER Théophile, n° 2237. Remplacement le : 23 avr. 1823. Remarques :— Brevet rénové le 20 nov. 1818, n° 1860.— Décédé, remplacé par son fils, n° 2237.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 698 en 1811 et *F/18 I/22, n° 1860 en 1818.
CARPENTIER Philippe Jean  doc 48 Né le 10 juin 1815 à Paris (Seine). Domicile : 123 rue du Faubourg-Saint-Martin à Paris. Profession : peintre en bâtiment. Etat-civil : marié. Nature des faits : coup de feu dans le genou gauche. Nature de la demande : secours. F/1dIII/85.
CARPENTIER Pierre Aimable Joseph  doc 20 Emprisonné au bagne de : Lorient F/7/10226 
CARPENTIER Pierre-Henri  doc 22  assassinat  Pas­de-Calais  07/12/1839. BB/24/2009/2 dossier : 4707 S.       
CARPENTIER Théophile doc 6 imprimeur en lettres  à Douai (Nord) 
CARPENTIER Théophile  doc 7 résidence : Douai Nord. imprimeur en lettres . Date du brevet : 23 avr. 1823, n° 2237. Prédécesseur : CARPENTIER, père Antoine, Joseph, Séraphin, n° 698 --> 1860. Remarques :—En remplacement de son père, n° 1860.—Décédé, remplacé par Ceret, n° 3415 [en 1840].[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 2237
CARPENTIER veuve Noblesse  doc 18 Tentative d’assassinat à Vauchelles-lès-Domart (Somme), par Merlin sur Carpentier, veuve Noblesse, 5 juin 1893, 1 pièce.       
CARPENTIER, père Antoine, Joseph, Séraphin doc 6 imprimeur en lettres  à Douai (Nord) 
CARPENTIER-MÉRICOURT Claude Joseph  doc 7 naissance : 18 oct. 1775.— résidence : Paris Seine, auj. Paris. Domicile : rue Saint-Honoré, 293. — rue Trainée Saint-Eustache, 15. imprimeur en lettres . Date du brevet : 21 mai 1823, n° 2240. Prédécesseur : NICOLAS-VAUCLUSE François, n° 64 --> 2064. Successeur : MALTESTE Félix. Remplacement le : 9 sept. 1834. Remarques :—En remplacement de NicolasVaucluse, n° 2064.—Remplacé par MALTESTE Félix, le 9 sept. 1834.Cote : F/18/1743. [Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 2240
CARPENTRAS Joseph Frederic  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CARPILLETY Louis Marie Honoré  doc 23 né le  11 mars 1786, à Marseille (Bouches-du-Rhône). ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2762 
CARPON  doc 34 officier de santé à Montmartin-sur-Mer (Manche). Objet de la demande : réclamation contre Duboscq, maire de cette commune, qui a refusé de légaliser sa signature Date de la demande : 23/07/1839 F/17/4525, 2 pièces.
CARPONCIN Jacques-Ernest  doc 16 né le 20 octobre 1853 à Revel (Haute-Garonne) démissionnaire en 1882 F14 2468
CARPY Edouard-Evandre-Joseph  doc 16 né le 18 août 1813 à Reggio (Italie) retraité en 1879 F14 2468
CARQUET Pierre  doc 13 Né/Née : Profession : menuisier à Puissalicon Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/189 grâces du : 9/4/1856 
CARQUIN Charles Camille  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CARQUIT Anne Elisabeth , veuve CORBEL  doc 23 née vers 1732. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2762 
CARRA DE VAUX baron  doc 33 F/17/17269
CARRA Ennemond  doc 22  crime passionnel  Rhône  18/08/1859. BB/24/2028 dossier : 6064 S59.       
CARRAN CARRIN ou François  doc 44 Né/née : 1827 Profession : terrassier à Saint-Parize-le-Châtel Peine : transporté à Douéra Date de la demande : 16/03/1853 BB/30/471 dossier : Nièvre
CARRAND Philippe Aimé  doc 5  né le 19 janvier 1809, à Lyon (Rhône), fils de Carrand Claude, négociant, et de Richan Louise Antoinette Gabrielle. nommé courtier pour la soie à Lyon (Rhône), le 16 novembre 1833, en remplacement de ADAM Martin Balthazard ( nommé en 1823), démissionnaire ; cession par acte. Démissionnaire en 1835 en faveur de ROUX Théophile. F/12/4579
CARRARA Xavier-Ange  doc 22  assassinat et vol  Seine  24/05/1898. BB/24/2081 dossier : 4732 S98.       
CARRASSAN Ulysse  doc 13 Né/Née : Profession : domicilié à Gonfaron Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département :  GP Var Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/160 grâces du : 2/2/1853 
CARRAT dit  doc 12 voir : GARRIGUENC Louis
CARRAT Louis-Victor  doc 13 Né/Née : 1836 Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Jura Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/1 grâces du : 2/2/1853 
CARRAT Marguerite  doc 22  femme  DIMON  assassinat  Hérault  26/08/1826. BB/24/2001 dossier : 1211 S7.     
CARRATALA Ramon  doc 22  assassinat  Gironde  15/06/1861. BB/24/2030 dossier : 3425 S61.       
CARRAU Jean  doc 16 né le 10 décembre 1856 à Mont-de-Marrast (Gers) fin de dossier 1878 F14 2468
CARRAU Jean  doc 25 Date de naissance : 1856 Date de la retraite : 1910 F/14/11468
CARRAU Philippe-Ernest  doc 16 né le 31 mars 1844 à Metz (Moselle) fin de dossier 1866 F14 2468
CARRAVEN Pierre Antoine Eugène  doc 7 résidence : Toulouse Haute-Garonne. libraire . Date du brevet : 20 juill. 1820, n° 1455. Successeur : AURIOL Jean, Bernard d',n° 2228. Remplacement le : 20 sept. 1825. Remarques : Démissionnaire, remplacépar d'Auriol, n° 2228.[Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 1455, *F/18 I/16, partie non paginée : Garonne Haute
CARRAVEN Pierre, Antoine, Eugène doc 6 libraire  à Toulouse (Haute-Garonne) 
CARRAYON ou CARAYON , dit DESGARDES François  doc 23 né vers  1785. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2763 
CARRAZ Claude  doc 18 Arrestation de Claude Carraz soupçonné d’avoir incendié une écurie à Volliens (Ain), 6 mai 1891, 1 pièce.       
CARRAZ Louis Philippe  doc 38 Naissance : 24 Avril 1884 à BELMONT (01) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 23 Avril 1939 (RETRAITE) F10 5518
CARRAZ-BILLIAT Albert  doc 46 3 novembre 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9096
CARRÉ doc 41 pharmacien depuis 1839 à Bergerac (Dordogne). Objet de la demande : renseignements pour exercer dans un autre département Date de la demande : 06/10/1846 F/17/4531, 2 pièces.
CARRÉ  doc 2 étudiant en droit Délit : duel avec un autre étudiant. Condamnation : le 09/07/1859. Peine disciplinaire : perte d'une inscription. 12 pièces. F/17/4395 année 1859 académie de Rennes.
CARRE   doc 46 voir CHAREYRE Suzanne, Simone
CARRÉ Albert  doc 47 publiciste - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
CARRÉ Alphonse  doc 44 Né/née : Profession : propriétaire au Grand-Pressigny Peine : exilé volontaire à Nivelles (Belgique) Date de la demande : 18/04/1852 BB/30/470 dossier : Indre-et-Loire
CARRE Alphonse Pierre  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CARRÉ Amé  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1824 09 12 Date de cessation de la fonction : 1886 01 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2897
CARRE Benjamin  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARRE Charles  doc 16 né le 29 septembre 1824 à Decize (Nièvre) retraité en 1889 F14 2468
CARRE Charles  doc 16 né le 3 mars 1830 à Rouy (Nièvre) fin de dossier 1858 F14 2468
CARRÉ Charles-Laurent-Marie  doc 12 clercs d'avoué, d’huissier et de notaire licencié en droit  à la Chapelle-Saint-Denis
CARRÉ Charles-Laurent-Marie  doc 13 Né/Née : 1806 Profession : licencié en droit et limonadier à la Chapelle-Saint-Denis Peine : transporté N° dossier ou/et département :  GP Seine Remarques : gros dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/171/1 grâces du : 28/1/1854 
CARRE Charles-Louis  doc 16 né le 1er janvier 1863 à Honfleur (Calvados) fin de dossier 1883 F14 2468
CARRÉ Claude Mlle  doc 37 Ministère du Commerce : chef du secrétariat directeur du cabinet du ministre (1924) ; directeur honoraire au Ministère du Commerce et de l’industrie (1925) ; cesse ses fonctions (1925). */F/12/11830
CARRÉ Claude Thérèse Marguerite  doc 37 Née le 11 décembre 1909, à Paris 14e arr. Ministère du Commerce : employée auxiliaire temporaire (1934) ; chargée des fonctions de rédacteur temporaire (1939) ; démission (1940) ; auxiliaire sur contrat (1941) ; contrat non renouvelé (1942). */F/12/11830 et */F/12/11834
CARRE Claude-Adrien  doc 16 né le 17 novembre 1818 à Meaux (Seine-et-Marne) retraité en 1875 F14 2468
CARRÉ DES VARENNES Claire Charlotte Lucile , veuve MARSANGES de  doc 23 née le  16 janvier 1782, à La Rochelle (Charente-Maritime). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2763 
CARRÉ dit  doc 12 voir : REYNIER Joseph
CARRE Ernest doc 21 Laval -53 condamné en 1847    
CARRÉ Étienne doc 6 libraire  à Montereau-Fault-Yonne (Seine-et-Marne)
CARRÉ Étienne  doc 7 résidence : Montereau-Fault-Yonne Seine-et-Marne. libraire. Date du brevet : 5 juin 1828, n° 2623.Remarques : Breveté à Fontainebleau, n° 4416 [en 1836].[Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 2623, *F/18 I/16, partie non paginée Seine-et-Marne
CARRE Eugene Felix  doc 38 Naissance : 11 Juin 1890 à BREST (29) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2726
CARRÉ Eugène-Anatole  doc 2 étudiant en droit Né le : 04/12/1841 Délit : provocation à un attroupement outrages publics aux agents voir la notice troubles du 24/02/1862. Condamnation : non lieu le 29/03/1862. F/17/4396 année 1862 académie de Paris.
CARRE François doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1752   
CARRÉ Georges  doc 47 orfèvre d’argent - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
CARRE Georges Charles  doc 38 Naissance : 20 Juin 1898 à NEVERS (58) DIRECTEUR D'ECOLE (ENSEIGNEMENT) F10 2696
CARRE Jean doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1768   
CARRÉ Jean doc 12 professeurs 
CARRE Jean  doc 38 Naissance : 28 Août 1865 à DRUY-PARIGNY (58) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 F10 2726
CARRÉ Jean  doc 12 administrations départementales ou communales conseiller municipal   à Chavannes
CARRÉ Jean  doc 12 chirurgiens, médecins et dentistes conseiller municipal à Chavannes
CARRÉ Jean  doc 13 Né/Née : 1806 Profession : propriétaire et conseiller municipal à Chavannes Peine : transporté N° dossier ou/et département :  GP Drôme Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/151/2 grâces du : 2/2/1853 
CARRÉ Jean  doc 13 Né/Née : Profession : boulanger au Mas-d'Agenais Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
CARRÉ Jean  doc 44 Né/née : Profession : conseiller municipal à Chavannes Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 21/12/1852 BB/30/466 dossier : Drôme
CARRÉ Jean-Antoine  doc 22  assassinat et vol  Marne  22/08/1847. BB/24/2018/1 dossier : 3399 S3.       
CARRE Joseph doc 21 Dinan -22 condamné en 1819    
CARRÉ Joseph Raymond  doc 48 Né à Paris (Seine). Domicile : 33 cours de Vincennes (Saint-Mandé). Profession : Garde-mobile. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessure en juin 1848 qui a entraîné l'amputation du bras puis le décès le 26 juillet 1849. Nature de la demande : pension. Remarques : 2 pièces. F/1dIII/85.
CARRÉ Jules Guillaume Claude Charles  doc 27 né 1827 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1889 F/14/2774
CARRE Julien doc 21 Plouër -22 condamné en 1796    
CARRÉ Laurent Étienne  doc 5  29 ans en l’an III, né à Paris (Seine). candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an III. F/12/974 (n° 112) 
CARRE Louis doc 21 St.Germain-le-Guillard -53 condamné en 1851    
CARRÉ Louis Auguste  doc 25 Date de naissance : 1848 Date de la retraite : 1908 F/14/11468
CARRE Louis-Alexandre-Joseph  doc 16 né le 14 mai 1866 à Meaux (Seine-et-Marne) fin de dossier 1885 F14 2468
CARRÉ Marie Charlotte Joséphine , veuve LOYNES de LA COUDRAYE de  doc 23 née le  19 mars 1753, à La Rochelle (Charente-Maritime) ; décédée le 22 mars 1832, en Vendée [?]. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2763 
CARRE Martial  doc 16 né le 23 juillet 1849 à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire) fin de dossier 1870 F14 2468
CARRÉ Michel doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
CARRÉ Michel  doc 7 résidence : Paris Seine, auj. Paris. libraire. Date du brevet : 5 nov. 1821, n° 1697. Successeur : JULLIEN Marcel, Bernard,n° 2207.Remplacement le : 2 août 1825.Remarques :—Démissionnaire, remplacé le 2 août 1825 par Jullien, n° 2207.—Autorisé à exercer le métier debouquiniste le 20 août 1828.—[Dans la marge, au crayon et d'une autre main : 2425, qui est le n° de brevet du successeur suivant.]Cote : F/18/1743 dossier vide. [Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 1697
CARRÉ Michel  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : auteur dramatique Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 14 août 1868 Observations : F/70/115
CARRÉ Michel  doc 49 Né le 1er juin 1764 à Pontigné (Maine-et-Loire). Domicile : 7 rue Vineuse à Passy (Seine). Profession : serrurier. Au moment des faits : Garde française. F/1dIII/32/2.
CARRÉ Michel Antoine Florentin  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : homme de lettres, auteur dramatique Demande de LH : Demande de Michel Carré, son père, par lettre de février 1861 Aboutissement : Observations : Deux pièces dont la lettre autographe, signée et datée de Michel Carré, ancien chef d’escadron de gendarmerie, officier de la LH, qui relate les quelque soixante pièces jouées ou écrites par son fils. F/70/119
CARRÉ Paul, Auguste  doc 46 18 septembre 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8932
CARRE Philippe  doc 16 né le 3 juin 1811 à Digoin (Saône-et-Loire) retraité en 1872 F14 2468
CARRE Pierre doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1769   
CARRE Pierre doc 21 St.Mathurin-sur-Loire -49 condamné en 1754    
CARRE Pierre  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARRE René doc 21 Brain-sur-Allonnes -49 condamné en 1819    
CARRE René doc 21 diocèse du Mans -72 condamné en 1774  
CARRÉ Sarah Louise Amélie  doc 37 Née le 1er juillet 1914, à Brest (Finistère). Ministère des Travaux publics : rédacteur auxiliaire (1939). Ministère du Commerce : rédacteur (1941). */F/12/11833
CARRÉ Sylvain  doc 13 Né/Née : 1810 Profession : propriétaire à Saint-Amand-Montrond Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2316 GP Cher Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/150/1 grâces du : 2/2/1853 
CARRÉ Sylvestre-Jules  doc 2 étudiant en médecine Né le : 04/01/1828 Délit : voir la notice manifeste dans un journal. F/17/4395 année 1856 académie de Paris.
CARRÉ veuve PETIT Marie Victoire  doc 7 résidence : Tours Indre-et-Loire. libraire. Date du brevet : 15 avr. 1828, n° 2529.[Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 2529, *F/18 I/16, partie non paginée Indre-et-Loire
CARRÉ voir HÉBERT  doc 20 F/7/10232, dossier 13477 A3 
CARRÉ, veuve PETIT Marie, Victoire doc 6 libraire  à Tours (Indre-et-Loire) 
CARREAU Benjamin Pierre Paul  doc 38 Naissance : 16 Juin 1865 à CLUIS (36) INSPECTEUR PRINCIPAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921 (DECES) F10 1843
CARREAU Henry Emile  doc 38 Naissance : 5 Juin 1856 à VILLENAUXE (10) INSPECTEUR (ADM. CENTR.) Cessation de fonction : 15 Décembre 1903 (RETRAITE) F10 5899
CARREAU Henry Emile  doc 38 Naissance : 5 Juin 1856 à VILLENAUXE (10) INSPECTEUR (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1903 (RETRAITE) F10 1823
CARREAU Jean  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  . BB/24/2037 dossier : 3750 S71.       
CARREAU Julien  doc 13 Né/Née : Profession : fabricant à Parigné-l'Évêque Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département :  GP Sarthe Remarques : demande sans numéro; classement par date puis suivant l'ordre aphabétique. BB/22/162 grâces du : 16/2/1853 
CARREAU Toussaint doc 21 Ecommoy -72 condamné en 1810    
CARREL CARRERO ou François  doc 44 Né/née : 18 octobre 1821 Profession : tisserand à la Garde-Freinet Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 21/08/1855 BB/30/477 dossier : Var
CARREL Jean-Baptiste  doc 13 Né/Née : Profession : tailleur d'habits à Voiron Peine : transporté N° dossier ou/et département : 1360 GP Isère Remarques : BB/22/140 grâces du : 11/12/1852 
CARREL Jules Joseph  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARRELET  doc 28 lieut.de vaisseau, directeur des mouvements du port de Bordeaux Rapport sur les moyens proposés par M. Carrelet pour améliorer la navigation de la Garonne et de la Gironde.. 1853 F/14/3187
CARRENO Joseph  doc 19 Négociant espagnol F/7/3566 (1814 1 pièce)
CARRERA Antonio  doc 22  assassinat et vol  Aude  18/08/1874. BB/24/2040/1 dossier : 6525 S74.       
CARRÈRE Alexis  doc 44 Né/née : Profession : meunier à Lamazère Peine : exilé volontaire en Espagne Date de la demande : 15/03/1853 BB/30/467 dossier : Gers
CARRÈRE Antoine Vincent Momolin Auguste Désiré  doc 23 né vers  1794 ; décédé le 7 septembre 1849, à Paris [?]. 
CARRÈRE Bertrand  doc 13 Né/Née : Profession : meunier à Lamazère Peine : transporté N° dossier ou/et département :  GP Gers Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/163 grâces du : 2/3/1853 
CARRÈRE Damien  doc 44 Né/née : Profession : Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 19/07/1853 BB/30/470 dossier : Lot-et-Garonne
CARRÈRE Etienne Michel Marie  doc 23 colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2763 
CARRERE Francois  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARRERE François  doc 16 né le 14 décembre 1844 à Tarbes (Hautes-Pyrénées) fin de dossier 1873 F14 2468
CARRÈRE François Jacques Michel  doc 27 né 1812 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1880 F/14/2774
CARRERE Guillaume  doc 16 né le 8 mars 1822 à Buzet (Lot-et-Garonne) décédé en 1876 F14 2468
CARRERE Jean  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARRERE Jean Baptiste Leopold  doc 38 Naissance : 28 Septembre 1872 à FERRERE (65) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2726
CARRERE Jean Baptiste Marcellin  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CARRÈRE Jean-Azéma  doc 13 Né/Née : Profession : cultivateur à Opoul Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853 
CARRÈRE Jeanne Françoise , veuve CAPELA, puis BADET  doc 23 née vers 1763, à Bordeaux (Gironde) ; décédée le 1er février 1836, à Bordeaux (Gironde). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2763 
CARRERE Joachim  doc 37 Né le 23 décembre 1815, à Orleix (Hautes-Pyrénées). Ecoles d’arts et métiers : sous-chef de l’ajustage à l’école d’Angers (1842) ; professeur de dessin (1845). */F/12/5778
CARRÈRE Joseph  doc 44 Né/née : 1817 Profession : boulanger à Masseube Peine : transporté (par contumace), réfugié en Espagne Date de la demande : 01/06/1853 BB/30/467 dossier : Gers
CARRÈRE Louis  doc 13 Né/Née : 1829 Profession : teinturier au Mas-d'Agenais Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
CARRÈRE Louis Blaise  doc 7 résidence : Rodez Aveyron. imprimeur en lettres. Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 146 --> 1981. Successeur : CARRÈRE Pierre, Blaise,n° 2132.Remplacement le : 16 oct. 1820.Remarques :—Brevet rénové le 12 nov. 1819, n° 1981.—Démissionnaire en . Date du 9 sept. 1820, remplacé par son fils, n° 2132.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n°146 en 1811 et *F/18 I/22, n° 1981 en1819.libraire. Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 1185.Successeur : CARRÈRE Pierre, Blaisen° 1526.Remplacement le : 20 nov. 1820.Remarques :—Brevet rénové le 26 mai 1820, n° 1185.—Décédé le 16 sept. 1820, remplacé par son fils, n° 1526.[Enregistrement en : ] *F/18 I/14 et 15 en 1813, pas de n° affecté et *F/18 I/18, n° 1185 en 1820, *F/18 I/16, page 21 des départements Aveyron en 1820
CARRÈRE Louis, Blaise doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Rodez (Aveyron)
CARRERE Marcelin  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARRÈRE Marie Hortense , épouse PÉLENT  doc 23 née le  17 juillet 1784, au Cap-Français (Saint-Domingue). ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2763 
CARRÈRE Marie Ursule de , veuve HONDAGNÉ  doc 23 colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2763 
CARRERE Michel  doc 16 né le 4 mai 1824 à Saint-Jean-Pied-de-Port (Pyrénées-Atlantiques) retraité en 1874 F14 2468
CARRÈRE Pierre Blaise  doc 7 résidence : Rodez Aveyron. imprimeur en lettres . Date du brevet : 16 oct. 1820, n° 2132. Prédécesseur : CARRÈRE Louis, Blaise, n° 1981. Remarques : En remplacement de son père, démissionnaire, n° 1981.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 2132. libraire . Date du brevet : 20 nov. 1820, n° 1526. Prédécesseur : CARRÈRE Louis, Blaise, n° 1185. Remarques : En remplacement de son père, décédé, n° 1185.[Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 1526, *F/18 I/16, page 21 des départements Aveyron
CARRÈRE Pierre, Blaise doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Rodez (Aveyron)
CARRÈRE Raphaël  doc 48 Né le 8 septembre 1817 à Simacourbe (Basses-Pyrénées). Profession : Garde-mobile. Nature des faits : blessure en février 1848 dont il est décédé le 12 mars suivant. Nature de la demande : secours. Remarques : réclamation de la mère veuve CARRÈRE née LORTET (Jeanne). F/1dIII/85.
CARRÈRE Thomas  doc 48 Né le 14 avril 1809 à Etsaut. Domicile : Basses-Pyrénées. Profession : étudiant en médecins. Etat-civil : marié. Nature des faits : tué en février 1848. Nature de la demande : secours. Remarques : réclamation de la veuve née FOURCADE (Emmanuelle Victoire). F/1dIII/85.
CARRÈRE Victor Marin  doc 7 résidence : Millau Aveyron. imprimeur en lettres . Date du brevet : 1er déc. 1820, n° 2141. Prédécesseur : CERCELET Jean-Baptiste, n° 1333. Remarques : En remplacement de Cercelet, n° 1333.[Enregistrement en : ] *F/18 I/22, n° 2141. libraire . Date du brevet : 1er déc. 1820, n° 1533.[Enregistrement en : ] *F/18 I/18, n° 1533, *F/18 I/16, page 21 des départements Aveyron
CARRÈRE Victor, Marin doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Millau (Aveyron)
CARRERE Xavier Bertrand Jean Marie  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CARRÈRE-CADICHON Martin  doc 44 Né/née : Profession : bouchonnier à Mézin Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 13/12/1852 BB/30/470 dossier : Lot-et-Garonne
CARRERECHIQUE Edouard-Jean-Baptiste-Maurice  doc 16 né le 18 janvier 1864 à Limoges (Haute-Vienne) démissionnaire en 1884 F14 2468
CARRÈRE-VENTAL de :  doc 23 voir BIZOUARD (Félicité Antoinette Geneviève), épouseCARRÈRE-VENTAL (de). 
CARRERIE Jean Marie  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CARRET Francois Crespin  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1893
CARRET Joseph  doc 44 Né/née : 1812 Profession : tisseur à Lyon Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 27/11/1852 BB/30/474 dossier : Rhône
CARRET Jules  doc 2 étudiant en médecine Né le : 10/01/1844 Délit : voir la notice adresse aux étudiants d'Allemagne et d'Italie. F/17/4397 année 1866 académie de Paris.
CARRET Léon-Victor doc 1  sergent au 43e RMI Dossier enregistré au tribunal de Wassy le 18/01/1879 Date de la disparition : 11/01/1871 au Mans Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 19/02/1879 Nombre de pièces :5 
CARRET ou  doc 12 voir : CARETTE Augustin
CARRET Victor  doc 47 fabricant de pâtes alimentaires - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
CARRETIER François-Louis  doc 13 Né/Née : 1797 Profession : serrurier à Olonzac Peine : transporté N° dossier ou/et département : 2043 GP Hérault Remarques : demande collective (96 propositions pour un seul dossier). BB/22/133/1 grâces du : 15/8/1852 
CARRETIER François-Louis-Michel  doc 13 Né/Née : 1797 Profession : serrurier à Olonzac Peine : interné N° dossier ou/et département : 2079 GP Hérault Remarques : grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853 
CARRETIER Giraud MANDRIN dit  doc 13 Né/Née : 1820 Profession : cultivateur à Manosque Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département :  GP Alpes (Basses-) Remarques : BB/22/183 grâces du : 2/12/1854 
CARRETTE  doc 7 nom cité dans la notice CARETTE, dit BONDESSEIN Victor, Joseph
CARRETTE-BONDESSEIN  doc 7 nom cité dans la notice CARETTE-BONDESSEIN Victor
CARRE-WAGNIAT  doc 25 remarques : demande une promotion d' ingénieur en chef en 1815 F/14/2152
CARRE-WAGNIAT Claude Marie de  doc 25 Date de naissance : 25 décembre 1755 Date de décès : 26 février 1829 F/14/2186/22
CARREY de TOUSSANT  doc 19 Chouan amnistié F/7/3566 (an XIII 3 pièces)
CARREY Henri Jules  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4896
CARREY Jean François Jacques  doc 49 Né le 27 octobre 1762 à Moulins-la-Marche (Orne). Domicile : Neufchef (Moselle). Profession : garde forestier. Au moment des faits : Garde nationale. F/1dIII/32/2.
CARREY Jean-Anatole-Julien  doc 13 Né/Née : 22 mai 1806 Profession : cultivateur à Arbois Peine : transporté N° dossier ou/et département :  GP Jura Remarques : dossier sans numéro