D’ASVIN de BOISMARIN Abbé  doc 45 date de naissance : Date de décès : Qualité ou profession : vicaire de l’église Saint-Michel de Bordeaux Demande de LH : demande d’octobre 1852 transmise au ministre de l’Instruction publique et des Cultes Aboutissement : Observations : Deux minutes de lettre. F/70/119 
D’ENNERY  doc 45 date de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : auteur dramatique Demande de LH : demande de la croix d’officier par le président du conseil d’Etat en 1858 Aboutissement : chevalier par décret de 1849 ; officier par décret du 12 août 1859 Observations : Trois pièces. Auteur des pièces « Les Oiseaux de proie » , « le Médecin des enfants » qui ont obtenu beaucoup de succès. F/70/116
D’ERBRE François doc 21 Ernée (Charné) -53 condamné en 1818   
D’HUMEUR Jacques doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1748   
DA COROGNA L.  doc 33 interne des hôpitaux de Paris : F/17/2950
DA COSTA M.  doc 33 agrégé de philosophie : F/17/2950
DA PASSANO Henri Theophile Andre  doc 38 Naissance : 14 Février 1903 à COGNOCOLI (20) INSPECTEUR ADJOINT (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1935 (DECES) F10 1878
DA SILVA  doc 33 voir CORDEIRO DA SILVA DAUBAN (C. A.) conservateur, sous-directeur adjoint au Département des estampes de la Bibliothèque impériale : F/17/2952
DA SILVA OBRIUS Justin  doc 19 Second capitaine de navire portugais Nom cité en F/7/3569 dossier FREIRE
DA SILVA WIRIATH Re doc 46 née 30 août 1900 à Paris dossier librement communicable à partir de 2020 AJ/16/9080
DA SYLVA Robert Abraham  doc 19 Négociant portugais F/7/3567 (1806 2 pièces)
DAAB Charles  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DAALEN WETTERS  doc 8 voir VAN DAALENWETTERS (Nicolas, Corneille). — VANDAALEN WETTERS (Pierre
DAANE Antoine  doc 8 Résidence : Rotterdam (Bouches-de-la-Meuse, auj. Pays-Bas).imprimeur en lettresDate du brevet : 1er janv. 1812, n° 1100.Remarques : Brevet detolérance.[Enregistrement en : ]*F/18(I)/22, n° 1100
DABACHE Antoine C  doc 19 Domestique Nom cité en F/7/3580 dossier HURAULT de VIBRAYE voir aussi au nom DEBACHE (1810 1 pièce)
DABACHE Antoine Cosme  doc 19 Nom cité en F/7/3577 dossier ROTALIER voir aussi au nom DEBACHE
DABADIE doc 41 pharmacien à la Bastide-de-Sérou (Ariège). Objet de la demande : exercice provisoire dans ce département, son diplôme n'étant valable que pour la Haute-Garonne Date de la demande : 18/03/1845 F/17/4532, 6 pièces, dont une recommandation de Dilhan (Guillaume), député del'Ariège.
DABADIE Jean ou Jean-Vital  doc 14  Né/Née : 1810 Profession : coutelier à Viella Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Gers Remarques : dossier sans numéro;voir le mode de classement indiqué sur la chemise. BB/22/138 grâces du : 4/12/1852 
DABADIE Paul Pierre  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DABADIE Pierre  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DABAT Isidore Victor Omer Leon  doc 38 Naissance : 28 Juillet 1859 à BOURG-LA-REINE (92) DIRECTEUR GENERAL (ADM. CENTR.) Cessation de fonction : 2 Août 1921 (MUTATION) F10 5901
DABAT Isidore Victor Omer Leon  doc 38 Naissance : 28 Juillet 1859 à BOURG-LA-REINE (92) DIRECTEUR GENERAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 (RETRAITE) F10 1849
DABAT Léon  doc 47 directeur général des Eaux et forêts - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
DABBADIE  doc 19 Passeport pour Saint-Domingue [Haïti] F/7/3567 (an X 2 pièces)
DABBADIE D. , veuve CAILLAU  doc 23 ayant droit  de colon de Saint-Domingue. F/12/2776 
DABBADIE Eugène  doc 16 né le 30 avril 1846 à Meaux (Seine-et-Marne) décédé en 1881 F14 2493
DABBADIE Françoise Marguerite , veuve BAILAC  doc 23 née le  29 janvier 1778, à Navarrenx (Pyrénées-Atlantiques). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2776 
DABBADIE Hippolyte-Justin-Basile  doc 16 né le 1er mars 1810 à Marciac (Gers) retraité en 1878 F14 2493
DABE Gilles  doc 20 Né vers 1784 Emprisonné au bagne de : Anvers Date d’évasion : 10 juin 1814 Condamné pour : Voies de faits à 8 ans de travaux forcés F/7/10234, dossier 15117, page 5 de la liste des évadés d’Anvers dressée en juin 1814 
DABEL Henri  doc 16 né le 17 février 1859 à Nogent-sur-Seine (Aube) démissionnaire en 1879 F14 2493
DABENCOURT Léonard  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Valenciennes (Nord), avant 1803 ; suspendu de ses fonctions le 15 fructidor an XI [2 septembre 1803] pour défaut de caution. F/12/4616 
DABERNAT  doc 37 Ecoles d’arts et métiers : adjudant à l’école d’Angers (1846). */F/12/5778
DABERT  doc 18 Tentative d’assassinat sur Baron, huissier à Onzain (Loir-et-Cher), par Gustave Dabert, 6 octobre 1891, 2 pièces.       
DABESCAT Marie Mathurine Catherine Aimée , épouse LARRAT  doc 23 née vers 1781. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2776 
DABET Jean  doc 14  Né/Née : 1811 Profession : vigneron à Neuvy-sur-Loire Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/156 grâces du : 2/2/1853 
DABIEL Frédéric doc 21 Argentan (environs) -61 condamné en 1817   
DABILLON de SAVIGNAC Adélaïde Esther Charles  doc 23 née le  5 juillet 1790, à Montmartre (Seine, auj. Paris) ; décédée le mars 1847. ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2776 
DABILLY Madeleine  doc 46 12 décembre 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8946
DABIN Andre Eugene Marie  doc 38 Naissance : 27 Février 1887 à ANDREZE (49) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1942 (RETRAITE) F10 5520
DABIN Jean doc 21 St.Just -17 condamné en 1872    
DABIN Jean François  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Levêque, 6. libraire Date du brevet : 20 juin 1820, n° 1341.Cote : F/18/1751 (dossier vide). [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1341. 
DABIN Jean, François doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DABO Élie François Marie ou Pierre Robert  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue du Pot-de-Fer, 14. libraire Date du brevet : 9 juin 1824, n° 2092. Prédécesseur : ARMAND (Olivier), n° 1895. Remarques : — En remplacement de Armand, n° 1895. — Le prénom de Dabo est d'abord noté Élie François, puis Pierre Robert.Cote : F/18/1751. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2092. 
DABO Élie, François, Marie doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DABO Étienne Théodore  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : place Saint-Germain l'Auxerrois, 41 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 895. Successeur : DABO, veuve née MASSON (Amélie, Marie, Anne), n° 1794. Remplacement le : 20 août 1822. Remarques : — Brevet rénové le 11 sept. 1818, n° 895. — Décédé, remplacé le 20 août 1822 par sa veuve, n° 1794.Cote : F/18/1751 (dossier vide). [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 895 (en 1818), *F/18(I)/16, enregistrement n° 17 (en 1818). 
DABO Étienne, Théodore doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DABO veuve née MASSON Amélie Marie Anne  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Hautefeuille, 5. libraire Date du brevet : 20 août 1822, n° 1794. Prédécesseur : DABO (Étienne, Théodore), n° 895. Remarques : En remplacement de son mari, n° 895.Cote : F/18/1801. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1794. 
DABO, veuve née MASSON Amélie, Marie, Anne doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DABONCOURT Louis-Adrien  doc 12 instituteurs à Montataire
DABONCOURT Louis-Adrien  doc 14  Né/Née : 31 décembre 1817 Profession : marchand de vins et instituteur à Montataire Peine : transporté en Algérie puis interné (le 25/10/1854) N° dossier ou/et département : 2597 GP Oise Remarques : BB/22/187/1 grâces du : 16/8/1855 
DABOS Jean-Sébastien  doc 16 né le 9 janvier 1800 à Vic (Hautes-Pyrénées) retraité en 1869 F14 2493
DABOU-DEMBÉLÉ doc 42 Né/née : 1894 Date de la condamnation : 12/08/1914 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : tribunal du cercle de San (HSN) Date de rejet : 04/03/1915 BB/24/ 2115 dossier n° : 684 S15
DABOUST Michel doc 21 diocèse du Mans -72 condamné en 1756  
DABOVAL Auguste-Victor-Henri  doc 2 élève Né le : 27/01/1841 Délit : fraude par substitution aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 18/12/1863. Peine disciplinaire : exclusion de toutes les facultés jusqu'à la session de 1866. 14 pièces. F/17/4397 année 1864 académie de Caen.
DABOVAL Bruno  doc 2 élève à l'école préparatoire de médecine d'Amiens Né le : 01/04/1834 Délit : désordres hors de l'établissement. Condamnation : le 07/03/1854. Peine disciplinaire : exclusion pour 2 ans de l'établissement. 2 pièces jointes à celles de Hordequin. F/17/4394 année 1854 académie de la Somme.
DABOVILLE Albert-Frédéric-François  doc 16 né le 25 août 1858 à Cherbourg (Manche) démissionnaire en 1880 F14 2493
DABRAT Jeanne  doc 22  veuve  LAFOUCARDE   Landes  . BB/24/2001 dossier : 1375 S7.     
DABRIN Maurice  doc 38 Naissance : 3 Novembre 1877 à MIMIZAN (40) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2729
DABRY DE THIERSANT  doc 33 consul de France à Canton : F/17/2952
DABURON Charles  doc 2 élève au collège Sainte-Barbe Délit : voir la notice troubles de 1862. F/17/4396 année 1862 académie de Paris.
DABURON Pierre doc 21 La Chapelle-Hulin -49 condamné en 1762   
DABURONT René doc 21 Pouancé -49 condamné en 1714    
DACCARY Charles Antoine  doc 19 Émigré amnistié F/7/3567 (1806 8 pièces)
DACHÉ  doc 19 voir MOREL DACHÉ (Louis Charles Marie)
DACHER Georges  doc 46 20 juillet 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8946
DACHEUX :  doc 23 voir ACHEUX (d’). 
DACHEUX Alexandre  doc 38 Naissance : 21 Février 1865 à SAINT-MAXIMIN (60) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2729
DACHEUX Pierre Eloi  doc 20 Né en 1807 Lieu de naissance : Arras (Pas-de-Calais) (Pas-de-Calais) Profession : Tailleur d'habits Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 26 août 1831 Condamné pour : Vol à 8 ans de travaux forcés Retrouvé noyé le 30 août 1831 F/7/10231, dossier 11518 A2 
DACHEZ Alfred-Edmond  doc 43 Profession : journaliste et ancien gérant du "Progrès du Pas-de-Calais" Date de condamnation : 12/11/1851 Peine : 8 jours de prison et 1000F d'amende Motif de la condamnation : délit de presse. Cour : Douai Département : Pas-de-Calais Dates extrêmes : 02/01/1852-07/05/1853 Autre(s) dossier(s) joint(s) : Degeorge et Lefranc, 4360 S51 et fragment de 2320 A2 BB/24/1129 dossier n° : 633 S52, 46 pièces.
DACHU Arthur  doc 18 Arrestation d’Arthur Dachu, soupçonné d’avoir incendié une meule d’avoine à Fresnoy-le-Grand (Aisne), 3 novembre 1894, 1 pièce.       
DACHY Henry  doc 8 Résidence : Neufchâteau (Forêts, auj. Belgique). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 348.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 348. 
DACLIN  doc 8 voir MOURGEON, veuve née DACLIN. 
DACLIN Joseph et son frère  doc 43 Profession : cultivateurs à Tournans Date de condamnation : 23/02/1858 Peine : 16F d'amende Motif de la condamnation : délit de chasse. Cour : Besançon Département : Doubs Dates extrêmes : 01/03/1858-14/05/1858 BB/24/1131 dossier n° : 1076 S58, 5 pièces.
DACLIN Jules  doc 18 Tentative d’assassinat sur Jules Daclin, cultivateur à Dompierre-les-Tilleuls (Doubs), 6 octobre 1893, 1 pièce.       
DACLIN Marie  doc 37 Né le 28 juillet 1831, à Arnouville-lès-Mantes (Yvelines) ; décédé le 28 avril 1878. Ministère d’Etat (1852-1869). Ministère du Commerce : rédacteur attaché à la division du Secrétariat général et du personnel, bureau du Secrétariat général (1869), au 1er bureau de la direction de l’Agriculture (1870). */F/12/11827
DACOSTA :  doc 23 voir aussi ACOSTA (d’). 
DACOSTA Charles-Maurice-Nicolas  doc 2 étudiant en droit Délit : cris séditieux. Condamnation : 15 jours de prison le 14/11/1867. 7 pièces. F/17/4399 année 1867 académie de Paris.
DACOSTA Charles-Nicolas  doc 2 étudiant en droit Né le : 13/08/1846 Délit : voir la notice adresse aux travailleurs de tous les pays. F/17/4397 année 1866 académie de Paris.
DACOSTA de LA SÉRONIÈRE Alexandre Joseph  doc 23 né le  19 juin 1804, à Paris. ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2776 
DACOSTA de LA SÉRONIÈRE Joseph Yves  doc 23 décédé le 20 août 1827. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2776 
DACOSTA Franco  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Bordeaux Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : Demande de LH : demande du 2 août 1857 Aboutissement : Observations : Une seule pièce. LAS. Dossier non joint. F/70/119
DACOSTA Imendès  doc 5  né [sans indication]. agent de change à Paris. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an IX et en 1805. F/12/973 et F/12/975 
DACOSTA Marie Jeanne Victoire  doc 23 née le  2 janvier 1766, à Nantes (Loire-Atlantique). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2776 
DACOSTA Marie Joséphine Clarisse  doc 23 née le  7 août 1781, à Nantes (Loire-Atlantique). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2776 
DACOSTA Pierre-Gaston  doc 2 élève libre Délit : cris séditieux. Condamnation : 15 jours de prison le 14/11/1867. 3 pièces. F/17/4399 année 1867 académie de Paris.
DADANVELONDRAZA doc 42 Date de la condamnation : 11/12/1900 Motif de la condamnation : vol de boeufs à main armée. Juridiction : tribunal du 2e degré de Majunga (Madagascar) Remarques : dossier sans suite (3 pièces). BB/24/ 2086 dossier n° : 2771 S1901
DADAY Auguste-Pierre  doc 16 né le 3 février 1848 à Privas (Ardèche) démissionnaire en 1873 ; fin de dossier 1894 F14 2493
DADDI François  doc 8 Résidence : Florence (Arno, auj. Italie). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 129. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 129. 
DADE Marie Éléonore  doc 19 Passeport pour Liège F/7/3567 (an XIII 3 pièces)
DADER Jean-Pierre père  doc 14  Né/Née : Profession : cultivateur à Bessan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853 
DADER Jules doc 41 élève en pharmacie à Villemur[-sur-Tarn] (Haute-Garonne). Objet de la demande : dispense du baccalauréat Date de la demande : 14/01/1846 F/17/4532, 11 pièces.
DADI-BEN-BOUZIAN doc 22  assassinat  Constantine  01/12/1887. BB/24/2064 dossier : 13324 S87.       
DADMIRAT :  doc 23 voir ADMIRAT (d’). 
DADOUNE Henri Elie  doc 37 Ministère du Commerce : attaché du cabinet du ministre (1920). */F/12/11829
DADOUR Etienne  doc 38 Naissance : 12 Novembre 1865 à MONTAIGUT (31) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2729
DADU François  doc 16 né le 11 janvier 1844 à Montgauguier (Vienne) fin de dossier 1870 F14 2493
DADURE  doc 5  né [sans indication]. négociant à Paris.candidat comme courtier de commerce à Paris(Seine), en 1811.
DAEL Antoine Théodore  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change courtier de commerce à Gand (Escaut, auj. Belgique), le 18 septembre 1806. F/12/980 
DAFONCECA François Xavier  doc 19 Étudiant portugais F/7/3567 (1807 2 pièces)
DAFOUR Alexandre-Jean  doc 16 né le 2 juin 1848 à Saint-Germain-des-Fossés (Allier) fin de dossier 1873 F14 2493
DAGAIL Louis  doc 16 né le 31 octobre 1838 à Ségonzac (Charente) déclaré démissionnaire en 1880 ; fin de dossier 1884 F14 2494
DAGALIER Gaston Jean  doc 25 Date de naissance : 1864 Date de décès : 1921 F/14/11540
DAGALIER Nicolas Louis  doc 8 Résidence : Toulouse (Haute-Garonne). libraire Date du brevet : 24 févr. 1824, n° 2042. Prédécesseur : SACARAU (Jean, Jacques, Marie, Simon, Frédéric), n° 66. Remarques : En remplacement de Sacarau, n° 66.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2042, *F/18(I)/16, partie non paginée : Garonne (Haute).
DAGALIER Nicolas, Louis doc 6 libraire  à Toulouse (Haute-Garonne) 
DAGALLIER Jean  doc 47 ingénieur à la Compagnie du PLM - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
DAGAN  doc 46 née NOËL Suzanne 29 novembre 1909 Dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8946
DAGASSAN Jean  doc 14  Né/Née : Profession : propriétaire cultivateur à Buzet Peine : transporté (par contumace) N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
DAGAY H te  doc 19 F/7/3567 (1806 1 pièce)
DAGES Albert  doc 38 Naissance : 2 Septembre 1882 à LAUZES (46) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 31 Janvier 1939 (RETRAITE) F10 5520
DAGES Auguste  doc 14  Né/Née : Profession : propriétaire à Azille Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Aude Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/144 grâces du : 5/1/1853 
DAGNEAUD Jean  doc 16 né le 18 septembre 1852 à Coutras (Gironde) fin de dossier 1873 F14 2494
DAGNEAUX Jules  doc 26 chef de section Date de naissance : 1817 08 08 Date de cessation de la fonction : 1882 05 06 Motif de cessation de la fonction : décédé F/14/2902
DAGNEAUX Louis Auguste  doc 23 né le  19 novembre 1777, à Port-Margot (Saint-Domingue) ; décédé en 1858, à Rennes (Ille-et-Villaine) [?]. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2776 
DAGOBERT WURMTER Sigismond  doc 19 F/7/3567 (an XIII 2 pièces)
DAGOIS ou  doc 12 voir : DAGOIT Louis
DAGOIT Louis DAGOIS ou  doc 14  Né/Née : 1797 Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Cher Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/150/2 grâces du : 2/2/1853 
DAGOMER Louis-François  doc 14  Né/Née : 1790 Profession : ancien porteur de contraintes à Ailly Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Eure Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/147/2 grâces du : 19/1/1853 
DAGOMER Pierre-Thimoléon  doc 12 instituteurs à Ailly
DAGOMER Pierre-Thimoléon  doc 14  Né/Née : 1810 Profession : ancien instituteur à Ailly Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Eure Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/147/2 grâces du : 19/1/1853 
DAGOMERT Simon  doc 19 Maître d'hôtel de l'envoyé français à la cour de Saxe Nom cité en F/7/3566 dossier CHRISTOPHE (Philippe) (an XIII 1 pièce)
DAGOR Louis  doc 23 né vers  1762. colon réfugié de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2776 
DAGOREAU Jean doc 21 Le Mans (environs) -72 condamné en 1799  
DAGOREAU René doc 21 St.Aignan -72 condamné en 1842    
DAGOREAU Simon doc 21 Le Mans -72 condamné en 1755   
DAGORN Charles doc 21 Pédernec -22 condamné en 1818    
DAGORNE  doc 37 Ministère du Commerce : attaché au cabinet (1913) ; cesse ses fonctions (1913). */F/12/11829
DAGORNE Georges-Charles-Marie  doc 16 né le 15 octobre 1849 à Saint-Vigor-d'Ymonville (Seine-Maritime) décédé en 1882 F14 2494
DAGORNE Jean-Baptiste  doc 22  assassinat et vol  Côtes-du-Nord  18/04/1896. BB/24/2076 dossier : 3625 S96.       
DAGORNE Jean-Baptiste-Marie  doc 18 Arrestation de Jean-Baptiste-Marie Dagorne, soupçonné d’un double assassinat commis le 25 décembre 1895 à Trégueux (Côtes-d’Armor), 26 décembre 1895-6 ja nvi er 1896, 7 pièces dont la Gazette de Bretagne du 2 et 3 janvier 1896.     
DAGORNE Vincent doc 21 Elven -56 condamné en 1776    
DAGORNE Yves doc 21 Tonquédec -22 condamné en 1842    
DAGORT Etienne  doc 23 né le  24 février 1795, à Brest (Finistère). ayant droit de colon de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2776 
DAGORY Pierre doc 21 La Haye-Pesnel -50 condamné en 1753   
DAGOT Georges  doc 46 10 octobre 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8946
DAGOULT Charles Constant César Joseph Mathieu  doc 19 Émigré amnistié Passeport pour Chartres F/7/3567 (1808 1 pièce)
DAGOUNEAU Maritte  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DAGOURY Louis doc 21 Valognes -50 condamné en 1872    
DAGRON  doc 46 née BLOCH Antoinette 19 août 1908 Dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8947
DAGRON Hippolyte-Louis  doc 16 né le 14 juin 1845 à Suré (Orne) décédé en 1889 F14 2494
DAGUE Guillaume  doc 14  Né/Née : 1829 Profession : serrurier en voitures à Paris Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Seine Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/159 grâces du : 2/2/1853 
DAGUE Jean Louis  doc 49 Né à (Aisne). Profession : officier. F/1dIII/30.
DAGUEA de LA GASSERIE Pierre  doc 19 Émigré amnistié F/7/3567 (1809 1 pièce)
DAGUEBERT Andre Louis  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DAGUENEAU René doc 21 St.Augustin -49 condamné en 1758    
DAGUENET Francois  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DAGUENET François  doc 46 4 avril 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8947
DAGUENET Isidore Jean Pierre  doc 25 Date de naissance : 15 mai 1818 Date de décès : 4 janvier 1882 F/14/2202/2
DAGUENET Jean-François  doc 16 né le 13 janvier 1814 à Aillevans (Haute-Saône) décédé en 1866 F14 2494
DAGUERRE :  doc 23 voir PETITPAS, veuve DAGUERRE. 
DAGUERRE Jean-Édouard  doc 34 officier de santé depuis 1829 à Paris, fauboug Saint-Germain. Objet de la demande : son diplôme d'officier de santé Date de la demande : 16/10/1833 F/17/4525, 6 pièces.
DAGUERRE Paulin  doc 27 né 1824 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1884 F/14/2781
DAGUERRE Roch doc 6 libraire  à Mauléon-Soule (Basses-Pyrénées, auj.Pyrénées-Atlantiques) 
DAGUERRE Roch  doc 8 Résidence : Mauléon-Soule (Basses-Pyrénées, auj. Pyrénées-Atlantiques). libraire Date du brevet : 16 sept. 1828, n° 2746.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2746. 
DAGUET  doc 38 voir DURRIEU dit DAGUET (JEAN) DAIGNEY (ALFRED A.X.) PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1895
DAGUET André  doc 46 31 mars 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8947
DAGUET François doc 21 Lingèvres -14 condamné en 1838    
DAGUET Guillaume doc 21 Lingèvres -14 condamné en 1829    
DAGUET Jean  doc 22  assassinat et vol  Seine-Inférieure  04/12/1826. BB/24/2001 dossier : 1616 S7.       
DAGUET Joseph-Sylvain  doc 22  parricide  Creuse  03/05/1853. BB/24/2023/2 dossier : 2927 S53.       
DAGUET Michel doc 21 diocèse du Mans -72 condamné en 1750  
DAGUI Elisabeth , veuve ROBERT  doc 23 née le  18 janvier 1759, à Léogane (Saint-Domingue) ; décédée le 13 mai 1828, à Paris. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2776 
DAGUILARD :  doc 23 voir AGUILARD (d’). 
DAGUIN Ernest  doc 25 Date de naissance : 16 juin 1817 Date de décès : 8 juin 1839 F/14/2202/2
DAGUIN Félix doc 21 Nantes -44 condamné en 1817    
DAGUIN Louis  doc 44 Profession : aubergiste à la Charité-sur-Loire Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 05/01/1853 BB/30/472 dossier : Nièvre
DAHLSTRAM Jonas  doc 19 Marin danois F/7/3567 (1808 2 pièces)
DAHMAN-BEN-BOU-AMAR doc 22  assassinat  tribunal spécial  27/07/1868. BB/24/2035 dossier : 6674 S68.       
DAHMAN-BEN-OUADOUR doc 22  crime passionnel  tribunal spécial  24/11/1868. BB/24/2036 dossier : 623 S69.       
DAHMAN-OULD-ALI-MOUSSA doc 22  assassinat  Oran  30/07/1868. BB/24/2035 dossier : 5196 S68.       
DAHMAN-OULD-KADDOUR-BEN-DREFILA doc 22  assassinat  Oran  12/12/1877. BB/24/2045 dossier : 12967 S77.       
DAHY François  doc 18 Arrestation de François Dahy après la découverte dans un fossé bordant le bois Lévêque (com. d’Ors, Nord), du corps de Victor Manesse, 13 janvier 1893, 1 pièce.       
DAÏF-BEN-SAADI-BEN-AHMED doc 22  assassinat  Constantine  20/11/1882. BB/24/2052 dossier : 12290 S82.       
DAIGRE Edme-Antoine  doc 16 né le 5 novembre 1839 à Paris démissionnaire en 1863 F14 2494
DAIGRE Marie Françoise , épouse GUIBERT  doc 23 née le  11 décembre 1772, à Auray (Morbihan). colon réfugié du Canada. F/12/2776 
DAIGREMONT Alexandre  doc 16 né le 16 septembre 1826 à Cambrai (Nord) fonctions d'ingénieur ordinaire retraité en 1882 F14 2494
DAIGREMONT Charles doc 21 Vire (environs) -14 condamné en 1796   
DAIGUEBELLE  doc 8 voir NEVEUE­DAIGUEBELLE (Charles, François, Joseph). 
DAILIER Vital ou Vidal DALLIER ou  doc 14  Né/Née : Profession : cultivateur à Sisteron Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/149 grâces du : 2/2/1853 
DAILLAN dit  doc 12 voir : FAUCHEUX Étienne-Théodore
DAILLANS DAILLAN ou Aimé  doc 44 Né/née : 1822 Profession : cultivateur à Roynac Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 12/12/1852 BB/30/466 dossier : Drôme
DAILLANT Gabriel  doc 20 Né en 1779 Lieu de naissance : (Saône-et-Loire) Profession : Tonnelier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 28 juin 1814 Condamné pour : Vol à 15 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 42 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
DAILLANT Gabriel  doc 20 Né vers 1779 Lieu de naissance : Couches (Saône-et-Loire) Profession : Tonnelier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 28 juin 1814 Condamné pour : Vol à 15 ans de travaux forcés F/7/10234, dossier 15113 
DAILLE Georges-Léon  doc 2 élève en pharmacie Né le : 23/04/1833 3 pièces jointes dans le dossier enquête sur les étudiants signalés par la police contenant 66 pièces. F/17/4395 année 1856 académie de Paris.
DAILLEBOUST :  doc 23 voir AILLEBOUST (d’). 
DAILLIER Ferdinand-François-Joseph-Xavier  doc 16 né le 23 mai 1796 à Lille (Nord) retraité en 1868 F14 2494
DAILLIS Jean  doc 22  assassinat  Rhône  05/08/1826. BB/24/2001 dossier : 996 S7.       
DAILLON dit  doc 12 voir : DUPLAN Jean
DAILLY Abel-Hyacinthe  doc 14  Né/Née : 1821 Profession : ferblantier à Orléans Peine : interné hors du département N° dossier ou/et département : GP Loiret Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/147/2 grâces du : 19/1/1853 
DAILLY Edme  doc 14  Né/Née : 1826 Profession : flotteur à Clamecy Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/156 grâces du : 2/2/1853 
DAILLY Marie-Marceline  doc 22  veuve  CHEVALLIER  parricide  Somme  18/07/1883. BB/24/2054 dossier : 7863 S83.     
DAIME Adolphe, Louis  doc 26 ingénieur auxiliaire Date de naissance : 1828 03 27 Date de cessation de la fonction : 1886 11 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2902
DAIME Louis-Adolphe  doc 44 Né/née : 1828 Profession : Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 15/08/1853 BB/30/465 dossier : Bouches-du-Rhône
DAIN Henri-Nicolas  doc 16 né le 15 juillet 1861 à Nevers (Nièvre) décédé en 1883 F14 2494
DAINAUD Jacques  doc 18 Rapport sur l’arrestation de Jacques Dainaud par la gendarmerie d’Aubusson (Creuse), 8 juin 1893, 1 pièce.       
DAINEZ Adolphe Alexandre  doc 25 Date de naissance : 29 février 1824 Date de décès : 28 août 1862 F/14/2202/2
DAINVAL Charles Félix  doc 19 Émigré amnistié F/7/3567 (1807-1808 6 pièces)
DAIRE Jules Édouard  doc 4 commis de 2e classe au ministère de la Maison de l’Empereur 
DAIREAUX Émile  doc 33 avocat à la Cour de Paris : F/17/2952
DAIREAUX Émile-Honoré  doc 2 étudiant en droit Né le : 21/04/1843 Délit : voir la notice troubles de 1862. F/17/4396 année 1862 académie de Paris.
DAISY Louis Marie Eugène  doc 37 Né le 16 février 1854, à Paris. Ministère du Commerce : employé auxiliaire (1873) ; expéditionnaire au 1er bureau de la direction du Commerce intérieur (1877) ; congé illimité sans traitement à sa demande (1881). */F/12/11827
DAIX Joseph-Alfred  doc 43 Profession : huissier près le tribunal de Beauvais Date de condamnation : 06/10/1864 Peine : frais d'une procédure à recommencer Motif de la condamnation : infraction à l'art. 395 du code d'instruction criminelle. Cour : Amiens Département : Oise Dates extrêmes : 31/03/1865-30/06/1865 BB/24/1133 dossier n° : 1671 S65, 7 pièces.
DAJOT François Auguste  doc 25 Date de naissance : 9 juin 1805 F/14/2202/2
DALANZY Jeanne  doc 46 27 février 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8947
DALAS Joseph  doc 12 journalistes rédacteur du journal "L'Ami du Peuple"  à Auch
DALAS Joseph  doc 14  Né/Née : 1816 Profession : agent comptable du journal « L'Ami du Peuple » à Auch Peine : détenu à Auch N° dossier ou/et département : GP Gers Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/152 grâces du : 2/2/1853 
DALAUDIERE Andre  doc 38 Naissance : 15 Mai 1888 à VEURDRE (LE) -3 GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2729
DALAUX Léonce  doc 14  Né/Née : Profession : domicilié à Sainte-Livrade-sur-Lot Peine : interné à Moissac (Tarn-et-Garonne) N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/166 grâces du : 27/4/1853 
DALBAN  doc 19 voir DEVERGNETTE DALBAN (Victor Constantin)
DALBARIE François-Léon  doc 34 étudiant en médecine à Thenon (Dordogne). Objet de la demande : autorisation de subir les examens dans un autre département que celui de l'exercice de la profession Date de la demande : 17/03/1837 F/17/4525, 2 pièces.
DALBERT frères  doc 44 Né/née : Profession : propriétaires à Moissac Peine : détenus Date de la demande : Remarques : voir MANAU Jean-Pierre (dossier 65 GP contenant également des informations sur BERTHAL et CHABRIÉ). BB/30/476 dossier : Tarn-et-Garonne
DALBRUT Jérôme  doc 16 né le 30 août 1824 à Uzerche (Corrèze) fonctions d'ingénieur ordinaire retraité en 1887 F14 2494
DALBY Nicolas  doc 44 Né/née : 1822 Profession : maçon à Saint-Denis Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 11/09/1852 BB/30/475 dossier : Seine
DALCOUR :  doc 23 voir aussi ALCOUR (d’). 
DALCOUR de BELZUN Marie Joseph Jeanne Céleste , veuve BROGLIE de  doc 23 née le  25 juillet 1768, à Saint-Domingue ; décédée en décembre 1835. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2776 
DALEAU Pierre-Henri  doc 16 né le 9 janvier 1826 à Bourg (Gironde) décédé en 1875 F14 2494
DALÈGRE Gustave  doc 46 29 avril 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8947
DALESCHAMPS Jules, Édouard, Gautier  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1858 01 21 Date de cessation de la fonction : 1882 02 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : diplôme de l'École centrale ingénieur métallurgiste F/14/2902
DALESME  doc 5  voir : ALESME Jean Baptiste d’.
DALESME Hyacinthe doc 6 libraire  à Limoges (Haute-Vienne) 
DALESME Hyacinthe  doc 8 Résidence : Limoges (Haute-Vienne). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 630. Remarques : Brevet rénové le 5 août 1818, n° 630.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 630 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée : Vienne (Haute) (en 1818). 
DALESME Jean-Baptiste doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Limoges (Haute-Vienne) 
DALET Marcel Roger  doc 38 Naissance : 31 Octobre 1898 à CENAC-ET-SAINT-JULIEN (24) ECONOME (ENSEIGNEMENT) F10 2696
DALEYRAC François Hippolyte  doc 19 Émigré amnistié F/7/3567 (an XIII 1 pièce)
DALFAUT Jean  doc 14  Né/Née : Profession : marchand ambulant Peine : interné à Besançon (Doubs) N° dossier ou/et département : GP Rhône Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/158 grâces du : 2/2/1853 
DALIANT dit  doc 12 voir : DÉLIANT Pierre
DALIBARD Julien doc 21 St.Berthevin -53 condamné en 1779    
DALIBON Charles Philippe  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 9 fructidor an IX [27 août 1801]. Démissionnaire en 1829 en faveur de DALIBON Pierre Eugène, son fils. F/12/972/A et F/12/4601 
DALIBON François Denis  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : Palais-Royal, 218. libraire Date du brevet : 20 nov. 1820, n° 1529. Remarques : La boutique de Dalibon au Palais-Royal aurait été le plus beau magasin de Paris.Cote : F/18/1751. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1529. 
DALIBON François, Denis doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DALIBON Jacques doc 21 La Chapelle-Hulin -49 condamné en 1750   
DALIBON Pierre doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1765   
DALIBON Pierre Eugène  doc 5  né le 5 février 1806, à Paris (Seine), fils de Dalibon Charles Philippe et de Pizieux Marguerite Célestine ; fils de courtier de commerce. nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 8 avril 1829, en remplacement de DALIBON Charles Philippe, son père ( nommé en 1801), démissionnaire. F/12/4601 
DALIBOT Anne doc 21 St.Gonlay -35 condamnée en 1897    
DALICHOUX Edmond Antoine Paulin Arthur  doc 38 Naissance : 23 Novembre 1883 à SAINT-ANDRE-DESANGONIS (34) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2729
DALICOUD Jean  doc 14  Né/Née : 6 juin 1801 Profession : cultivateur à Saint-Martin-d'Hères Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Isère BB/22/183 grâces du : 2/12/1854 
DALIER Jean DALLIER ou  doc 14  Né/Née : 30 septembre 1808 Profession : carillonneur à Saint-Jean-le-Comtal Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Gers Remarques : dossier sans numéro;voir le mode de classement indiqué sur la chemise. BB/22/133/1 grâces du : 15/8/1852 
DALIFARD Charles  doc 18 Arrestations de Casimir Cordonnier, de Paul Destame et de Charles Dalifard, soupçonnés d’un assassinat suivi de vol à Crouy (arr. non précisé, Aisne ou O ise ou Somme ?), 15 novembre 1899, 1 pièce.     
DALIGAND Jean Baptiste  doc 38 Naissance : 29 Avril 1881 à NEUVY-GRAND-CHAMP (71) BRIGADIER DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 30 Avril 1938 (RETRAITE) F10 5520
DALIGANT François doc 21 diocèse du Mans -72 condamné en 1761  
DALIGANT Pierre doc 21 diocèse du Mans -72 condamné en 1761  
DALIGAULT Charles doc 21 Les Loges-Marchis -50 condamné en 1838   
DALIGAULT François doc 21 La Selle-en-Luitré -35 condamné en 1825   
DALIGAULT Julien doc 21 Rennes -35 condamné en 1825    
DALIGOT Pierre doc 21 diocèse du Mans -72 condamné en 1772  
DALIGUET Jean Baptiste  doc 23 colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2776 
DALIMIER Augustin doc 21 Baguer-Pican -35 condamné en 1804    
DALISSANT Charles-Auguste  doc 22  assassinat  Aisne  11/11/1898. BB/24/2082 dossier : 8636 S98.       
DALIVOUS René doc 21 Courcelles -72 condamné en 1826    
DALIVOUST Joseph Arsene  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DALIVOUST Roger Joseph  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DALIVOUST Roger-Joseph-Auguste-Louis doc 42 Né/née : 3 décembre 1885 Profession : garde des Eaux et Forêts à Blois Date de la condamnation : 22/05/1912 Motif de la condamnation : meurtre et viol commis le 14 janvier 1912 à Cellettes sur la personne de la veuve DUBOIS âgée de 63 ans. Juridiction : Orléans Date de grâce : 21/06/1912 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2108 dossier n° : 3960 S12
DALLAC Pierre  doc 14  Né/Née : Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
DALLACH Jean Charles Frédéric  doc 19 Domestique allemand Nom cité en F/7/3567 dossier CUMING
DALLARD :  doc 23 voir aussi ALLARD. 
DALLARD Jean Baptiste Pascal  doc 23 colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2776 
DALLARD Jean Joseph  doc 25 Date de naissance : 21 mars 1753 F/14/2202/2
DALLARI Théodore  doc 44 Né/née : Profession : ingénieur Peine : exilé volontaire à Jersey Date de la demande : 08/10/1852 BB/30/471 dossier : Manche
DALL-ARMI Joseph  doc 19 Fils d'un banquier bavarois Nom cité en F/7/3579 dossier THIERSCH (1813 1 pièce)
DALLÉ veuve née LEBLANC Laurence  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). libraire Date du brevet : 22 sept. 1821, n° 1674.Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 167
DALLÉ, veuve née LEBLANC Laurence doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DALLÉE-CHAVIMOURT Pierre  doc 5 70 ans en l’an III [sans autre indication]. doyen des agents de change en 1786. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an III. F/12/974 (n° 199)
DALLEINE Dumas-Duvivier  doc 14  Né/Née : 30 mars 1808 Profession : tailleur d'habits à Rouen Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Seine-Inférieure Remarques : BB/22/177 grâces du : 12/8/1854 
DALLEMAGNE Auguste, Gilbert  doc 26 chef de section Date de naissance : 1855 06 02 Date de cessation de la fonction : 1885 03 16 Motif de cessation de la fonction : suppression d'emploi Observations : élève externe de l'école des Ponts et chaussées F/14/2902
DALLEMAGNE Henri  doc 18 Assassinat de Richard, maire d’Eraville (Charente), par Henri Dallemagne, charpentier, 24-25 avril 1910, 3 pièces. Cour de Caen.       
DALLEMAND Claude  doc 5  né [sans indication]. candidat comme agent de change courtier à Lyon (Rhône), en 1801. F/12/979/D 
DALLEMANS  doc 19 voir DULLAU-DALLEMANS (Jean Adélaïde Edme)
DALLENES Adrien François Florimond  doc 19 Émigré amnistié F/7/3567 (1806-1808 11 pièces)
DALLERY  doc 19 Ecclésiastique F/7/3567 (an XIII 2 pièces)
DALLERY Alfred  doc 38 Naissance : 24 Mai 1896 à MERCUREY (71) CHEF DE PRATIQUE (ENSEIGNEMENT) F10 2696
DALLES Marie Joseph  doc 8 Résidence : Toulouse (Haute-Garonne). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 359 --> 1443. Remarques : Brevet rénové le 8 août 1816, n° 1443, enregistrement le 23 juin 1817.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 359 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1443 (en 1816). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 51. Remarques : Brevet rénové le 4 juill. 1818, n° 51.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 51 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée : Garonne (Haute) (en 1818).
DALLES Marie, Joseph doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Toulouse (Haute-Garonne) 
DALLEST Lazare-Etienne  doc 16 né le 4 septembre 1855 à Ciotat (la) (Bouches-du-Rhône) décédé en 1886 F14 2494
DALLEST Lazare-Marius  doc 14  Né/Née : Profession : Peine : interné à Nîmes (Gard) N° dossier ou/et département : GP Bouches-du-Rhône Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/150/1 grâces du : 2/2/1853 
DALLEST Marie Françoise , veuveMIÉGEVILLE  doc 23 née le  6 février 1768, à Marseille (Bouches-du-Rhône). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2776 
DALLEST Paul Louis Zacharie  doc 35 né : 1802, maître de port, date de cessation : 1878, F/14/2848.
DALLET DALAY ou Magloire  doc 44 Né/née : Profession : charron à Vallon Peine : transporté à Cayenne Date de la demande : 09/09/1852 BB/30/464 dossier : Ardèche
DALLET Jean-Baptiste  doc 16 né le 4 juin 1820 à Aiguillon (Lot-et-Garonne) révoqué en 1871 ; fin de dossier 1885 F14 2494
DALLIDET Étienne  doc 2 étudiant en médecine Délit : désordres au cours de M. Lerminier au Collège de France le 27/01/1849. 2 pièces ; dossier collectif. F/17/4393 année 1849 académie de Paris.
DALLIER Jean Etienne  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DALLIER Jean-Baptiste  doc 34 officier de santé à Houeillès (Lot-et-Garonne). Objet de la demande : révocation d'une ordonnance royale portant annulation de son diplôme d'officier de santé obtenu en 1824 Date de la demande : 19/06/1827 F/17/4525, 40 pièces.
DALLIER ou  doc 12 voir : DAILIER Vital (ou Vidal)
DALLIER ou  doc 12 voir : DALIER Jean
DALLIET Augustin Victor  doc 38 Naissance : 27 Juin 1858 à MOLESMES (89) INSPECTEUR (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1919 (RETRAITE) F10 1849
DALLONGEVILLE Pierre François  doc 49 F/1dIII/30.
DALLOUX Marie-Raoul-Théophane  doc 16 né le 25 septembre 1850 à Poitiers (Vienne) fin de dossier 1869 F14 2494
DALLOZ Édouard Victor  doc 45 date de naissance : 24 mai 1826 Lieu de naissance : Paris Date de décès : 14 novembre 1886 Lieu de décès : Ballan-Miré (Indre-et-Loire) Qualité ou profession : député du Jura, président du Conseil général du Jura Demande de LH : Aboutissement : chevalier ; officier par décret du 23 août 1862 Observations : Une seule pièce : une lettre autographe de remerciement en date du 10 septembre 1862. Éditeur du Code civil, du Code pénal, du Code de commerce. F/70/116
DALLOZ Faustin  doc 12 chirurgiens, médecins et dentistes à Saint-Claude
DALLOZ Faustin  doc 14 Profession : médecin à Saint-Claude Peine : soumis à l'éloignement momentané N° dossier ou/et département : GP Jura Remarques : dossier sans numéro;voir le mode de classement indiqué sur la chemise. BB/22/133/1 grâces du : 15/8/1852  
DALLOZ Jean-Claude DALOZ ou  doc 14  Né/Née : 17 frimaire an XIII Profession : sabotier à Plainoiseau Peine : transporté (par contumace), réfugié à Saint-Cergues (Suisse) N° dossier ou/et département : GP Jura BB/22/176 grâces du : 12/8/1854 
DALLOZ Lucien Philogene  doc 38 Naissance : 4 Décembre 1879 à CERNIEBAUD (39) INSPECTEUR (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1933 (DECES) F10 1849
DALLOZ Paul  doc 45 date de naissance : 1829 Lieu de naissance : Date de décès : 1887 Lieu de décès : Qualité ou profession : directeur du Moniteur Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 6 août 1860 Observations : Chemise vide. F/70/116
DALLOZ Rolland  doc 48 Né le 27 juillet 1788 à Moussières (Les) (Jura). Domicile : 9 rue de la Borde-Saint-Honoré à Paris. Profession : marchand d'objets divers. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : était du nombre de ceux qui ont enlevé le trône des Tuileries pour le brûler à la Bastille en février 1848. Remarques : décoré de juillet 1830. F/1dIII/86.
DALLOZ Victor-Alexis-Désiré  doc 34 député du Jura, voir : Jacquenod (Baptiste-Michel-Camille) et Waille (Sidoine-Séverin-Prosper)
DALLY  doc 33 F/17/2952
DALLY N.  doc 33 géologue : F/17/3139/1
DALMAS  doc 33 bachelier ès-sciences, étudiant en médecine : voir REMY : F/17/3002/A
DALMAS Charles  doc 23 ayant droit  de colon de [sans indication]. F/12/2776 
DALMAS David-François  doc 22  meurtre dans une prison  tribunal spécial  24/06/1881. BB/24/2050 dossier : 9708 S81.       
DALMAS Félix  doc 44 Né/née : 1818 Profession : négociant à Valensole Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 21/04/1853 BB/30/463 dossier : Alpes (Basses-)
DALMAS Fortuné-Marie-Joachim  doc 16 né le 9 novembre 1838 à Marseille (Bouches-du-Rhône) démissionnaire en 1865 F14 2494
DALMAS Jacques  doc 14  Né/Née : 1813 Profession : cordonnier à Draguignan Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : 1683 GP Var Remarques : BB/22/178/1 grâces du : 12/8/1854 
DALMAS Joseph-Victor  doc 43 (détenu à Douéra, Algérie) Date de condamnation : 22/12/1905 Peine : 5 ans de prison Motif de la condamnation : vol. Cour : Aix Département : Var Dates extrêmes : 30/04/1908-04/01/1910 Autre dossier joint : fragment du 102101 S08 Chemin BB/24/1136 dossier n° : 3762 S08, 12 pièces.
DALMAS Philippe-Martin-Casimir  doc 16 né le 21 novembre 1857 à Vals (Ardèche) fin de dossier 1885 F14 2494
DALMAS R. comte de  doc 33 F/17/2952
DALMAS veuve L. D.  doc 23 née en  1815. ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2776 
DALMBERT Adolphe Seligman Lazare Joseph :  doc 8 nom cité dans la notice MAYER­DALMBERT (Adolphe, Seligman, Lazare, Joseph). 
DALMEDICO  doc 46 née HARARI Rebecca 7 octobre 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8947
DALMON Pascal  doc 27 né 1853 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : démission date de cessation : 1880 F/14/2781
DALMONT Denis Victor :  doc 8 nom cité comme successeur dans la notice CARILLAN (Marcel, Antoine).
DALODIER Pierre-Moïse  doc 14  Né/Née : Profession : cafetier à Ygrande Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Allier Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/145 grâces du : 8/1/1853 
DALON Jean  doc 12 clercs d'avoué, d’huissier et de notaire  à Sainte-Livrade-sur-Lot
DALON Jean  doc 14  Né/Née : Profession : clerc de notaire à Sainte-Livrade-sur-Lot Peine : interné hors du département N° dossier ou/et département : 2730 GP Lot-et-Garonne Remarques : demande collective (classement alphabétique). BB/22/136 grâces du : 18/11/1852 
DALONIS Camille Louis  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DALOUS Jean, Joseph  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1836 03 17 Date de cessation de la fonction : 1885 08 29 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire Observations : travaux de chemins de fer France, Russie, Espagne et Algérie F/14/2902
DALOUS Jean-François  doc 14  Né/Née : 1825 Profession : menuisier au Monastère Peine : détenu à Rodez N° dossier ou/et département : GP Aveyron Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/148/2 grâces du : 2/2/1853 
DALOUZY Ernest-jules doc 1  soldat au 41e RI Dossier enregistré au tribunal de Paris le 06/07/1886 Date de la disparition : 08/12/1870 à Villorceau (Loiret) Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 06/09/1886 Nombre de pièces :3 
DALOYAUX Hubert  doc 19 Brigadier accompagnant la chaîne destinée pour Toulon F/7/3567 (1809 3 pièces)
DALOZ Jean-François  doc 16 né le 5 décembre 1817 à Vesoul (Haute-Saône) retraité en 1880 F14 2494
DALOZ ou  doc 12 voir : DALLOZ Jean-Claude
DALPERT :  doc 23 voir BRUNET (Catherine), veuve DALPERT. 
DALPHIN Auguste  doc 38 Naissance : 7 Octobre 1865 à CONDES (39) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 F10 2729
DALPHONSE  doc 8 voir DELAPIERRE, veuve née DALPHONSE (Marie, Anne). 
DALPOZZO de LA CISTERNE Alphonse  doc 19 Chambellan de madame la princesse Pauline F/7/3567 (1809 1 pièce)
DALQUIER Louis-Barthélemy  doc 14  Né/Née : 1825 Profession : maçon au Monastère Peine : détenu à Rodez N° dossier ou/et département : GP Aveyron Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/143/2 grâces du : 29/12/1852 
DALSACE Pierre Simon  doc 19 Émigré amnistié F/7/3567 (an XII-1809 6 pièces)
DALTON  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : directeur du dépôt des haras de Villeneuve-sur-Lot Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret d’août 1863 Observations : Deux pièces dont une lettre autographe de remerciement en date du 23 août 1863. F/70/116
DALVERNY  doc 12 journalistes  à Perpignan
DALVERNY  doc 14 Profession : jounaliste à Perpignan Peine : soumis à l'éloignement momentané N° dossier ou/et département : 1300 GP Pyrénées-Orientales BB/22/132/1 grâces du : 4/6/1852  
DALY William-John  doc 34 aspirant au titre d'officier de santé à Saint-Martin-d'Ablois (Marne). Objet de la demande : autorisation provisoire d'exercer dans ce département jusqu'à la prochaine réunion du jury médical Date de la demande : 14/05/1834 F/17/4525, 3 pièces.
DAMACE François-Victor  doc 16 né le 15 décembre 1855 à Metz (Moselle) démissionnaire en 1884 F14 2494
DAMAGNEZ Léon-Alfred-Auguste doc 1  soldat au 56e RI Dossier enregistré au tribunal de Doullens le 07/02/1879 Date de la disparition : 06/08/1870 à la bataille de Froeschvillers Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 19/03/1879 Nombre de pièces :4 
DAMAIN Théodore-Antoine  doc 16 né le 26 janvier 1836 à Piney (Aube) démissionnaire en 1858 F14 2494
DAMAMM Frédéric-Charles  doc 16 né le 22 janvier 1810 à Dieppe (Seine-Maritime) révoqué en 1861 ; fin de dossier 1885 F14 2494
DAMANTY Jacques  doc 46 15 novembre 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8947
DAMAR-DURUMAIN Charles François Augustin  doc 25 Date de naissance : 1er mai 1810 Date de décès : 2 avril 1851 F/14/2203/1
DAMARIN  doc 8 voir HUYOT, épouse DMARIN (Émilie, Lucile). 
DAMARIN  doc 8 voir HUYOT, épouseDAMARIN (Émilie, Lucile). DAMBRIN (André, François). Naissance : 21 mai 1779.——— Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue de la Tinderie, 79. libraire Date du brevet : 5 avr. 1830, n° 3079. Prédécesseur : PIGOREAU, fils (Alexandre, Claude), n° 1909. Successeur : HOVYN (Ferdinand, Augustin, Joseph). Remplacement le : 6 nov. 1834. Remarques : — En remplacement de Pigoreau fils, démissionnaire, n° 1154 [sic : 1909]. — Remplacé par HOVYN (Ferdinand, Augustin, Joseph), le 6 nov. 1834.Cote : F/18/1751. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 3079. 
DAMAS Abraham Casimir Claude Marie  doc 19 Émigré amnistié F/7/3567 (an XIII 1 pièce)
DAMAS -HINARD  doc 2 professeur au Collège de France Délit : troubles à son cours. 4 pièces ; étudiants impliqués : Carrière Dauzon Jacquier Lévy et Larbaud.F/17/4392 année 1847 académie de Paris.
DAMAS voir DEDRARD  doc 20 F/7/10232, figure à la page 5 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
DAMAS-BADIER  doc 14  Né/Née : 10 décembre 1790 Profession : serrurier mécanicien à Semur-en-Auxois Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : GP Côte-d'Or Remarques : BB/22/184 grâces du : 30/12/1854 
DAMASCIUS  doc 33 philosophe : voir RUELLE (Émile) F/17/3005/A
DAMASE- ARBAUD ou DAMAZE- ARBAUD  doc 33 docteur en médecine à Manosque : F/17/2837; correspondant à Manosque : F/17/2952
DAMAS-HINARD  doc 33 homme de lettres : F/17/2952; spécialiste de littérature espagnole : F/17/3139/1
DAMAS-HINARD  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : secrétaire des commandements de SM l’Impératrice Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret de 1855 ; officier par décret du 12 août 1859 Observations : Une pièce. F/70/116
DAMAZIN : 
doc 23 voir DUMOULIN-DAMAZIN. 
DAMBIEZ  doc 34 aspirant au titre d'officier de santé à Toulouse (Haute-Garonne). Objet de la demande : dispense du droit de visa et remise des frais d'examen Date de la demande : 04/05/1838 F/17/4525, 3 pièces.
DAMBILLY  doc 19 voir LELEU DAMBILLY (Pierre Henri)
DAMBMANN  doc 31 citoyen américain résident à Lyon et marié à une française. 1897 : demande de mission archéologique en Syrie (5 pièces)
DAMBMANN  doc 33 citoyen américain : F/17/2952
DAMBOISE Jean  doc 14  Né/Née : Profession : coiffeur à Nérondes Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Cher Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/2 grâces du : 8/6/1853 
DAMBORGER  doc 19 F/7/3567 (an X 1 pièce)
DAMBOZO doc 42 Date de la condamnation : 05/05/1906 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : tribunal spécial de Brazzaville Remarques : dossier sans suite (2 pièces). BB/24/ 2094 dossier n° : 7450 S06
DAMBREVILLE Jean  doc 4 garçon de bureau aux Archives 
DAMBREVILLE Rene Joseph Irenee  doc 38 Naissance : 7 Juillet 1896 à ETANG-SALE (REUNION) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 6 Février 1937 F10 5520
DAMBRIN André, François doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DAMBRINE-DESQUERCHINS Pierre Albert Arsène  doc 19 Émigré amnistié Passeport pour Arras F/7/3567 (an XIII 5 pièces)
DAMBRUN Alphonse Julien  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DAMBRUN Emile  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DAMBRUN Jean  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DAMBRUN Vincent Edouard  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DAMBRY :  doc 23 voir BAUDARD de SAINT-JAMES (Floréal), épouse DAMBRY. 
DAMBUYANT Claude Joseph  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DAMBUYANT Marinette  doc 46 15 septembre 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8947
DAMÉ Alexis  doc 18 Assassinat de Léonie Lépinois, femme Boucher, par Alexis Damé, tailleur d’habits à Rethel (Ardennes), 22 avril 1891, 1 pièce.       
DAME Pierre Ferdinand  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DAMERY Baptiste Antoine Eugène  doc 25 Date de naissance : 10 août 1815 Date de la cessation : 1er avril 1884 F/14/2203/1
DAMESTOY  doc 34 aspirant au titre d'officier de santé à Paris, rue Saint-Jacques. Objet de la demande : autorisations de subir les examens à Paris puis d'exercer dans le département des Basses-Pyrénées Date de la demande : 31/05/1834 F/17/4525, 2 pièces, dont une recommandation de Duséré (Pierre-Victor)
DAMESTOY Pierre  doc 38 Naissance : 30 Juillet 1861 à BIAUDOS (40) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2729
DAMEZAGA Dominique  doc 19 née BERGORA Rentière espagnole F/7/3567 (1814 1 pièce)
DAMFREVILLE  doc 19 voir DEVENOIS DAMFREVILLE (Claude Jean)
DAMGE Albert  doc 38 Naissance : 13 Janvier 1888 à CHENIERES (54) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1923 F10 2729
DAMIAN Antoine  doc 43 Profession : soldat du 2e RE Date de condamnation : 18/12/1911 Peine : mort Motif de la condamnation : tentative de meurtre. Objet de la demande : questions sur la manière d'exécuter un militaire condamné à mort, application de la loi du 30/12/1911. Cour : 1er CG d'Oran Département : Oran Dates extrêmes : 01/02/1912-06/08/1913 Autre(s) dossier(s) joint(s) : Journal officiel du 6/1/1912 et fragment du 605 A12 BB/24/1137 dossier n° : 994 S12, 18 pièces.
DAMIAN François  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change courtier à Turin (Pô, auj. Italie), le 27 octobre 1808. F/12/979/G 
DAMIEN Claude  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DAMIEN Fidèle  doc 20 Né en 1769 Lieu de naissance : (Piémont) Profession : Militaire Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 4 germinal an VIII / 25 mars 1800 Condamné pour : Homicide à 20 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 1 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
DAMIEN François, Augustin  doc 47 inspecteur départemental de l’enseignement technique - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
DAMIEN Hercule  doc 12 huissiers et greffiers  à Laroque-Timbaut
DAMIEN Hercule PÉRIER dit  doc 14  Né/Née : Profession : huissier à Laroque-Timbaut Peine : interné à Montauban (Tarn-et-Garonne) N° dossier ou/et département : 2040 GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier réuni à 2730 GP (demande collective). BB/22/136 grâces du : 18/11/1852 
DAMIEN Raymond  doc 46 21 octobre 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8947
DAMIENS Eugène  doc 16 né le 18 novembre 1852 à Arras (Pas-de-Calais) fin de dossier 1874 F14 2494
DAMIGNY Frédéric  doc 35 né : 1807, lieutenant de port, date de cessation : 1889, F/14/2848.
DAMINE Pierre Julien  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DAMIRON  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier gourmet piqueur de vins près la halleaux vins de Paris (Seine), le 28 octobre 1824, enremplacement de MAIRE François ( nommé en 1820),révoqué. Remplacé en 1847 par BOULAT Alexis. 
DAMIRON Suzanne  doc 46 3 mars 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8947
DAMMAN Charles-Louis-Horace  doc 16 né le 9 janvier 1861 à Dunkerque (Nord) fin de dossier 1883 F14 2494
DAMMERAS Pierre Paul  doc 37 Né le 21 mars 1777, à Paris ; décédé le 30 mai 1842, à Paris. Ancien élève de l’Académie de sculpture. Ecoles d’arts et métiers : modeleur à l’atelier de ciselure de l’école de Châlons-sur-Marne (1813­1817) ; aide à l’atelier de fonderie (1827) ; retraite (1842). F/12/4868 et */F/12/5779
DAMMILLER Frédéric  doc 19 Saxon congédié Nom cité en F/7/3565 dossier BRESILLAC (1806 1 pièce)
DAMNON Pierre Joseph  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DAMNON Pierre Victor  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DAMODÉ Benoît  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change courtier à Turin (Pô, auj. Italie), le 7 janvier 1808. F/12/979/G 
DAMOISEAU François doc 21 Ravigny -53 condamné en 1856    
DAMOISEAU François Isidore Théodore Prosper  doc 20 1810 Lieu de naissance : Ravigny (Mayenne) Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 19 avril 1838 Date d’arrestation : 17 février 1839 Condamné pour : Vol F/7/10228, dossier 7114 A2 
DAMOISEAU Pierre-François  doc 22  assassinat  Seine-et-Marne  10/11/1898. BB/24/2081 dossier : 6018 S98.       
DAMON  doc 46 née LAPORTE Madeleine 3 décembre 1908 Dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8947
DAMON Charles-Louis  doc 14  Né/Née : 1820 Profession : cultivateur à Mauzé Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : GP Sèvres (Deux-) Remarques : dossier sans numéro; classement par date puis suivant l'ordre aphabétique. BB/22/164 grâces du : 23/3/1853 
DAMON Jacques  doc 44 Né/née : Profession : tailleur d'habits à Saint-Etienne Peine : interné à Nîmes (Gard) Date de la demande : 27/01/1853 BB/30/470 dossier : Loire
DAMON Jacques DAMOND ou  doc 14 Profession : tailleur d'habits à Saint-Étienne Peine : interné à Nîmes (Gard) N° dossier ou/et département : GP Loire Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/165/2 grâces du : 13/4/1853  
DAMOND Florentin Casimir  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DAMOND Jacques Victor B.  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DAMOND ou  doc 12 voir : DAMON Jacques
DAMOND Victor Auguste  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DAMONVILLE  doc 8 voir BOUCOT, veuve DAMONVILLE (Marie, Charlotte). 
DAMOREAU Laure  doc 4 professeur de chant 
DAMOREAU-CINTHIE Laure  doc 36 née MONTALANT, professeur de chant au Conservatoire de musique.
DAMOTTE Alexis  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DAMOTTE Joseph  doc 16 né le 20 novembre 1805 à Belfort (Tre de Belfort) retraité en 1872 F14 2494
DAMOTTE Louis-Étienne  doc 14  Né/Née : 1831 Profession : vigneron à Neuvy-sur-Loire Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/156 grâces du : 2/2/1853 
DAMOURETTE Alexandre  doc 34 officier de santé depuis 1840 à Paris, rue des Vieux-Augustins. Objet de la demande : autorisation provisoire d'exercer dans le département de l'Eure jusqu'à la prochaine réunion du jury médical Date de la demande : 03/09/1844 F/17/4525, 13 pièces.
DAMPENON Pierre-Adolphe-Victor  doc 16 né le 2 juin 1841 à Besançon (Doubs) démissionnaire en 1871 F14 2494
DAMPHERNET-PONTBELLANGER François Michel  doc 19 Émigré amnistié F/7/3567 (an XIII-1811 10 pièces)
DAMPIERRE baron de  doc 18 Incendie du château appartenant au baron de Dampierre, à Saintes (Charente-Maritime), et loué au comte Lannes de Montebello, 25 août-29 novembre 1892, 6 pièces. Cour de Rennes.       
DAMPMARTIN :  doc 23 voir CABOT-DAMPMARTIN. 
DAMPMARTIN Joseph-Désiré-Nicolas  doc 44 Né/née : 11 avril 1822 Profession : propriétaire à Bruailles Peine : interné à Bellay (Ain) Date de la demande : 02/11/1852 BB/30/474 dossier : Saône-et-Loire
DAMPOUSE François doc 21 Meslay-du-Maine -53 condamné en 1771    
DAMPTIN Louis doc 6 imprimeur en lettres,libraire  à Trévoux (Ain) 
DAMPTIN Louis  doc 8 Résidence : Trévoux (Ain). imprimeur en lettres Date du brevet : 7 juill. 1818, n° 1709. Successeur : DESROCHES, veuve DAMPTIN (Marie), n° 4795. Remplacement le : 12 déc. 1853. Remarques : [Remplacé le 12 déc. 1853 par DESROCHES, veuve DAMPTIN (Marie), sa veuve, n° 4795.][Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1709. libraire Date du brevet : 16 sept. 1818, n° 732.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 732, *F/18(I)/16, page 1 des départements (Ain). 
DAMSIN Prosper, Joseph  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1851 07 09 Date de cessation de la fonction : 1883 12 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : école des arts et métiers de Liège F/14/2902
DAN de la VAUTERIE Louis Jean Jacques  doc 25 Date de naissance : 9 juin 1777 Date de décès : 3 juin 1865 F/14/2203/1
DAN Xavier TREILHON dit  doc 14  Né/Née : Profession : Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Drôme Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/151/2 grâces du : 2/2/1853 
DANAIRE Joseph doc 21 Béganne -56 condamné en 1824    
DANARD Jean doc 21 St.Just -35 condamné en 1853    
DANAÜS Louis  doc 14  Né/Née : Profession : maçon à Manosque Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/149 grâces du : 2/2/1853 
DANCAUTA Joseph  doc 19 Garçon chaudronnier espagnol F/7/3567 (1808 1 pièce)
DANCEL Anselme doc 21 Bréhal -50 condamné en 1843    
DANCERELLE BOURLON dit  doc 44 Né/née : Profession : marchand chapelier à Montargis Peine : détenu à Orléans Date de la demande : 16/03/1852 BB/30/470 dossier : Loiret
DANCHOTTE Paul  doc 2 élève Né le : 14/07/1854 Délit : tentative de fraude aux épreuves de philosophie du baccalauréat. Condamnation : le 20/03/1876. Peine disciplinaire : exclusion de toutes les facultés jusqu'à la prochaine session. 22 pièces. F/17/4401 année 1876 académie de Bordeaux.
DANCKER Jean David  doc 19 Négociant F/7/3567 (1809 1 pièce)
DANCKWARDT Pierre dit Francfort  doc 5  né [sans indication]. employé à l’agence des subsistances générales des armées. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an III. F/12/974 (n° 389) 
DANCLA  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : professeur au conservatoire de musique Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 7 août 1867 Observations : Une seule pièce. F/70/116
DANCLA Jean Marie E.L.  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DANCLA Jean Maurice  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DANCOGNÉ Léon-Victor  doc 2 étudiant en droit Né le : 10/10/1842 Délit : voir la notice désordres à la faculté de droit pièce de M. About. F/17/4396 année 1862 académie de Paris.
DANCY ou DANEY Pierre  doc 8 Résidence : Marmande (Lot-et-Garonne). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 144. Remarques : — Brevet rénové le 4 juill. 1818, n° 144. — [Nom inscrit comme "DANEY" en 1813.][Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813), et *F/18(I)/18, n° 144 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Lot­et-Garonne). 
DANCY, ou DANEY Pierre doc 6 libraire  à Marmande (Lot-et-Garonne) 
DANDASME Pierre Joseph  doc 23 née vers 1761. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2776 
DANDELARRE  doc 19 voir JACQUOT DANDELARRE (François Éléonore Prosper)
DANDELOT  doc 19 Passeport pour conduire deux neveux : Servais et François de GELOËS à l'Université d'Heidelberg (Allemagne) F/7/3567 (an XIII 6 pièces)
DANDIGEOS ou DAUDIGEOS H. doc 41 élève en pharmacie à Saint-Sever (Landes). Objet de la demande : dispense du baccalauréat Date de la demande : 07/12/1843 F/17/4532, 10 pièces, dont une recommandation de Larnac (Marie-Gustave), député des Landes.
DANDIGNÉ Paul Marie Céleste  doc 19 Émigré amnistié F/7/3567 (1807-1808 3 pièces)
DANDIN Charles doc 21 diocèse d’Avranches -50 condamné en 1759   
DANDIRAN ou d’ANDIRAN Frédéric François  doc 45 date de naissance : 8 mai 1802 Lieu de naissance : Nantes Date de décès : 3 juin 1876 Lieu de décès : Lausanne (Suisse) Qualité ou profession : peintre de paysages, lithographe Demande de LH : demande de décoration du maire de Nantes par lettre du 26 février 1856 Aboutissement : Observations : Trois pièces dont une note sommaire manuscrite de d’Andiran sur ses œuvres et récompenses. F/70/119
DANDOU Antoine-Joseph  doc 16 né le 5 février 1805 à Chauconin (Seine-et-Marne) décédé en 1867 F14 2494
DANDRAU Jean Marie  doc 38 Naissance : 22 Mai 1876 à ORIGNAC (65) BRIGADER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 F10 2729
DANDREZEL  doc 19 voir PICON-DANDREZEL (Barthélemy Philibert)
DANDURAN  doc 28 à Paris Lettre relative à un nouveau système locomoteur.. 1840 F/14/3188
DANDURAN Jacques  doc 14  Né/Née : Profession : cultivateur à Vianne Peine : transporté N° dossier ou/et département : 1914 GP Lot-et-Garonne Remarques : BB/22/139 grâces du : 6/12/1852 
DANDURAND Jean  doc 44 Né/née : Profession : boucher aux Mages Peine : transporté (par contumace) Date de la demande : 09/12/1852 BB/30/467 dossier : Gard
DANDURAND Pierre-Martin  doc 16 né le 8 juin 1834 à Châteaulin (Finistère) démissionnaire en 1869 F14 2494
DANE Fernand Hippolyte  doc 38 Naissance : 29 Décembre 1911 à BREST (29) CHEF DE PRATIQUE (ENSEIGNEMENT) F10 2696
DANE Martial  doc 16 né le 1er mai 1817 à Asté (Hautes-Pyrénées) retraité en 1876 F14 2494
DANÈDE Jean doc 6 imprimeur en lettres  à Périgueux (Dordogne) 
DANÈDE Jean  doc 8 Résidence : Périgueux (Dordogne). imprimeur en lettres Date du brevet : 24 févr. 1816, n° 1340. Remarques : Par autorisation de Son Excellence le ministre de la Police générale.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1340.
DANEL Albert Léonard Joseph  doc 8 Résidence : Lille (Nord). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 682. Successeur : DANEL (Louis, Albert, Joseph), n° 1254 --> 1847. Remplacement le : 13 mai 1812. Motif : Démission. Remarques : A donné sa démission le 28 avr. 1812. [Remplacé par DANEL (Louis, Albert, Joseph), son fils, n° 1254, le 13 mai 1812.]Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Lille. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 682. 
DANEL Albert, Léonard, Joseph doc 6 imprimeur en lettres  à Lille (Nord) 
DANEL Armand  doc 46 8 septembre 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8947
DANEL Edouard  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  03/08/1872. BB/24/2038 dossier : 9984 S72.       
DANEL Léonard Jean-Baptiste :  doc 8 nom cité comme successeur dans la notice DANEL (Louis, Albert, Joseph). — nom cité comme successeur dans la notice JACQUEZ, ou JACQUÉ (Louis, Ignace, Joseph). 
DANEL Louis doc 6 imprimeur en lettres, imprimeur du roi, libraire, lithographe  à Lille (Nord) 
DANEL Louis Albert Joseph  doc 8 Résidence : Lille (Nord). imprimeur en lettres Date du brevet : 13 mai 1812, n° 1254 --> 1847. Prédécesseur : DANEL (Albert, Léonard, Joseph), son père, n° 682, démissionnaire. Remarques : — [En remplacement de DANEL (Albert, Léonard, Joseph), son père, n° 682, démissionnaire.] — Brevet rénové le 20 nov. 1818, n° 1847.Cote : F/18/2012. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1254 (en 1812) et *F/18(I)/22, n° 1847 (en 1818). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 411. Successeur : DANEL (Léonard, Jean-Baptiste), Naissance : 2 mars 1780, lieu : Lille (Nord).——— n° 9436, son neveu. Remplacement le : 1er oct. 1852. Motif : Démission. Remarques : — Brevet rénové le 27 juill. 1818, n° 411. — [Démissionnaire, remplacé le 1er oct. 1852 par DANEL (Léonard, Jean-Baptiste), n° 9436, son neveu.]Cote : F/18/2012. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 411 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Nord) (en 1818). imprimeur du roi Date du brevet : 6 août 1814, n° 32. Remarques : — Fils de DANEL (Albert, Léonard, Joseph), imprimeur. — Dans la demande initiale, s.d. [mai 1814], par laquelle il sollicite le brevet d'imprimeur du roi, Danel signale "qu'autrefois il y avait à Lille un imprimeurdu roi, que le sieur PÉTERINCK, qui avait cette qualité, est mort et que son fils n'a pas continué la profession d'imprimeur …". Sa demande est appuyée par l'attestation par le maire de Lille (17 mai 1814) que "l'Imprimerie dirigée par M. Danel est la plus ancienne du département, lui ayant été transmise par son père, son ayeul et son bisayeul qui tous ont exercé la profession d'imprimeur avec distinction et sans repoche …"Cote : F/18/2012.——— Résidence : Lille (Nord). lithographe Date du brevet : 6 mai 1818, n° 4. Successeur : DANEL (Léonard, Jean-Baptiste), n° 2777, son neveu. Remplacement le : 1er oct. 1852. Motif : Démission. Remarques : [Démissionnaire, remplacé le 1er oct. 1852 par DANEL (Léonard, Jean-Baptiste), n° 2777, son neveu.]Cote : F/18/2012. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 4. 
DANELLE  doc 8 voir COUSIN-DANELLE (François, Joseph, Vincent). 
DANES Joseph Guillaume Marie  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DANESI Jacques-Ours  doc 43 Profession : laboureur à Zuani Date de condamnation : 17/03/1886 Peine : 2 mois de prison Motif de la condamnation : voies de fait, violences et injures publiques. Cour : Bastia Département : Corse Dates extrêmes : 06/07/1885-25/05/1887 Autre dossier joint : 8533 S85 Costa BB/24/1134 dossier n° : 7593 S86, 27 pièces.
DANESI Paul-François  doc 18 Tentative d’assassinat, près du cimetière de Tox (Corse), sur Paul-François Danesi, facteur rural, par Toussaint-Mathieu Poli, 10 octobre 1893, 1 pièce.       
DANEST Paul, Hippolyte, Victor, Marie  doc 47 ancien chef de bureau au ministère des Finances - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
DANET Charles-Aristide-Jean-Jacques  doc 16 né le 26 avril 1837 à Sainte-Suzanne (Mayenne) décédé en 1885 F14 2494
DANET François doc 21 Rennes -35 condamné en 1817    
DANET Francois Mathurin Marie  doc 38 Naissance : 19 Mai 1886 à GUEGON (56) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 18 Mai 1941 (RETRAITE) F10 5520
DANET Jean doc 21 Hardinvast -50 condamné en 1828    
DANET Jean doc 21 Plomeur -29 condamné en 1775    
DANET Julien doc 21 Lantillac -56 condamné en 1836    
DANET Pierre doc 21 Talensac -35 condamné en 1682    
DANET,  doc 47 directeur de la maison Barbou fils - Propositions pour le grade de chevalier (exposition de Turin)   
DANEY  doc 8 voir DANCY, ou DANEY (Pierre). 
DANEY Philippe  doc 5  né le 7 brumaire an V [28 octobre 1796], à Preignac (Gironde), fils de Daney Pierre, cultivateur, et de Vallée Rose. négociant. nommé courtier de marchandises, assurances et conduite de navires à Langon (Gironde), le 26 septembre 1821. Encore en exercice en 1866. F/12/4571
DANEY Raymond  doc 14  Né/Née : 1817 Profession : tourneur en chaises à Caumont-sur-Garonne Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
DANGAI Jean-Baptiste  doc 44 Né/née : 1800 Profession : cultivateur à Billy-sur-Oisy Peine : interné à Saint-Martin-d'Oncy Date de la demande : 18/06/1855 BB/30/472 dossier : Nièvre
DANGÉ  doc 18 À la suite de la découverte, par les gendarmes, du cadavre d’un garde forestier à Souvigny-en-Sologne (Loir-et-Cher), le nommé Dangé se suicide au moment de son arrestation à Vallière-les-Grandes (Loir-et-Cher) 13 décembre 1893, 1 pièce.       
DANGE Michel doc 21 La Roë -53 condamné en 1763   
DANGEAC Marie Geneviève et Charlotte  doc 23 colons réfugiés du Canada. F/12/2776 
DANGEAC-MERVILLE Geneviève Antoinette ,veuve PRÉVOST  doc 23 née le  25 octobre 1756, à Port-Toulouse (Canada) ; décédée le 29 mars 1837. colon réfugié du Canada. F/12/2776 
DANGEAC-MERVILLE Marie Marguerite  doc 23 née le  20 août 1752, à Louisbourg (Canada) ; décédée le 14 juin 1839, à Saint-Jean d'Angély (Charente-Maritime). colon réfugié du Canada. F/12/2776 
DANGELZER Gérard Carlos Marie  doc 37 Né le 23 juin 1918, à Chaumont-sur-Marne (Haute-Marne). Ministère du Commerce : auxiliaire sur contrat (1942) ; rédacteur auxiliaire (1943) ; démission (1943). */F/12/11834
DANGER Auguste  doc 16 né le 1er juillet 1844 à Condette (Pas-de-Calais) fin de dossier 1874 F14 2494
DANGER Henri  doc 46 24 juin 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8947
DANGEST Jean François Hubert  doc 5  né [sans indication]. exerce comme agent de change et courtier de commerce à Paris depuis 1792. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en 1805 et s.d. F/12/973 et F/12/975 
DANGEUL Louis  doc 22  assassinat et vol  Eure  03/12/1842. BB/24/2013 dossier : 4547 S1.       
DANGIN  doc 33 voir THUREAU-DANGIN (François) F/17/17244, dossier 4, F/17/17288
DANGLA Albert Jean  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DANGLADE :  doc 23 voir aussi ANGLADE (d’). 
DANGLADE Jean-Pierre doc 1  militaire Dossier enregistré au tribunal d’Oloron le 12/05/1847 Nombre de pièces :2 
DANGLADE Joseph  doc 19 Passeport pour Saint-Domingue [Haïti] F/7/3567 (an X 1 pièce)
DANGLADE Joséphine , veuve PARIS &née vers 1806.  doc 23 ayant droit  de colon de Saint-Domingue. F/12/2776 
DANGLADE Louis  doc 19 Venant de New-York Nom cité en F/7/3578 dossier SAMBELLIE
DANGLADE Louis  doc 23 né vers  1744. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2776 
DANGLAS  doc 8 voir ANGLAS, ou DANGLAS (Paulin d'). 
DANGLEMONT Carida (F)  doc 46 14 avril 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8947
DANGLES Henri  doc 47 chef de bureau au ministère du Travail - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
DANGLETERRE Bruno Joseph  doc 49 Né le 11 janvier 1766 à Valenciennes (Nord). Domicile : 41 rue du Four-Saint-Honoré à Paris. Profession : militaire. F/1dIII/32/3.
DANGOUMEAU Pierre  doc 20 Né vers 1789 Lieu de naissance : (Landes) Profession : Sabotier Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 11 juillet 1808 Condamné pour : Vol à 18 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 66 de la liste des évadés de Rochefort dressée en 1819 
DANGOUMEAU Timothee Edouard  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DANGREVILLE Alexandre  doc 34 officier de santé militaire à Ouville-la-Rivière (Seine-Inférieure). Objet de la demande : autorisation d'exercer dans ce département Date de la demande : 04/06/1831 F/17/4525, 2 pièces.
DANGRIN Joseph  doc 18 Découverte sous un petit pont du bas côté d’une route, non loin de la frontière belge, du cadavre de Joseph Dangrin, journalier à Fresnes-sur-Escaut (Nor d), 27 novembre 1900, 1 pièce.     
DANGUEL Jean Louis 34 ans en l’an III  doc 5  né à Paris (Seine). ancien agent de change patenté depuis 1792. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an III. F/12/974 (n° 204) 
DANGUIER Jean doc 21 Pontorson -50 condamné en 1792    
DANGUIN Jean-Jacques  doc 44 Né/née : 1813 Profession : tailleur de pierres à Oisy Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 20/03/1852 BB/30/472 dossier : Nièvre
DANGUY Armandine HUET François femme  doc 14  Né/Née : 1828 Profession : marchande de vins à Paris Peine : transportée puis soumise à la surveillance (le 7/5/1853) N° dossier ou/et département : GP Seine Remarques : BB/22/184 grâces du : 30/12/1854 
DANGUY Gabriel Rene Adrien  doc 38 Naissance : 14 Février 1909 à PARIS (75) PROFESSEUR (ENSEIGNEMENT) F10 2696
DANGUY Jean-Baptiste  doc 44 Né/née : Profession : journalier à Billy Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 08/01/1853 BB/30/472 dossier : Nièvre
DANGY Claude Jean Gertrude  doc 25 Date de naissance : 29 juillet 1767 F/14/2203/1
DANI Paul Marius  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DANIAU, voir DANIAULT doc 16  
DANIAULT Antoine-Ferdinand  doc 14  Né/Née : 1818 Profession : peintre en décors à Bourdon-Lancy Peine : interné à Foix (Ariège) N° dossier ou/et département : GP Saône-et-Loire Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/143/2 grâces du : 29/12/1852 
DANIAULT Jean-Baptiste, dit Daniau  doc 16 né le 27 mars 1815 à Niort (Deux-Sèvres) retraité en 1879 F14 2495
DANICAN-PHILIDOR Léon  doc 4 sous-inspecteur des Théâtres 
DANICOURT  doc 2 étudiant en droit Délit : signataire d'une pétition pour autoriser Edgard Quinet à reprendre son cours. 6 pièces dont celles de Maugin ; copie de la pétition jointe. F/17/4392 année 1847 académie de Paris.
DANICOURT  doc 8 voir LECLECH, veuve DANICOURT (Louise, Augustine, Joséphine). 
DANICOURT Charles-Léon  doc 2 étudiant Né le : 06/11/1825 Délit : arrêté avec 7 autres étudiants le 28/04/1849 pour rassemblement illégal sur la voie publique. 7 pièces ; dossier collectif. F/17/4393 année 1849 académie de Paris.
DANICOURT Gustave-Marie  doc 2 élève en pharmacie Né le : 08/07/1832 Délit : voir la notice manifeste dans un journal. F/17/4395 année 1856 académie de Paris.
DANICOURT Jacques Bernard  doc 23 né le  24 août 1754, à Blois (Loir-et-Cher) ; décédé le 15 décembre 1839. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2776 
DANICOURT Jeanne Bonne , veuve LANDAIS  doc 23 née en  février 1760, à Blois (Loir-et-Cher). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2776 
DANICOURT Louis Armand  doc 8 Résidence : Clermont (Oise). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 714 --> 1395. Successeur : LECLECH, veuve DANICOURT (Louise, Augustine, Joséphine), n° 2474. Remplacement le : 13 sept. 1828. Remarques : — Brevet rénové le 1er août 1816, n° 1395. — Décédé, remplacé par sa veuve, n° 2474.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 714 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1395 (en 1816). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 624. Successeur : LECLECH, veuve DANICOURT (Louise, Augustine, Joséphine), n° 2740. Remplacement le : 13 sept. 1828. Remarques : Brevet rénové le 12 févr. 1816, n° 624.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 624 (en 1816), *F/18(I)/16, partie non paginée (Oise) (en 1816). 
DANICOURT Louis Armand  doc 8 Résidence : Orléans (Loiret). imprimeur en lettres Date du brevet : 26 oct. 1824, n° 2295. Prédécesseur : PERDOUX, veuve HUET (Marie, Madeleine), n° 1716.Successeur : PAGNERRE (Étienne,Édouard), n° 3844. Remplacement le : 29 mai 1846. Remarques : 
DANICOURT Louis, Armand doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Clermont (Oise) 
DANICOURT Louis, Armand doc 6 imprimeur en lettres, lithographe  à Orléans (Loiret) 
DANIEL  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de marchandises à Rouen (Seine-Maritime), le 3 brumaire an X [25 octobre 1801].Remplacé en 1813 par BUFFET. 
DANIEL Aimé Marie  doc 35 né : 1860, lieutenant de port, date de cessation : 1918, F/14/11675.
DANIEL Auguste doc 21 Paramé -35 condamné en 1858    
DANIEL César-Marie-Félix  doc 43 Profession : fabricant de soude à Marseille Date de condamnation : 30/03/1838 Peine : 10000F d'amende Motif de la condamnation : délit de coalition. Cour : Aix Département : Bouches-du-Rhône Dates extrêmes : 20/07/1838-21/08/1840 Autre(s) dossier(s) joint(s) : 1053S, 1067S, fragments de 6139A8 et 7645A8 BB/24/1126 dossier n° : 2347 S, 68 pièces.
DANIEL Charles doc 21 Sacey -50 condamné en 1803    
DANIEL DE LAGASNERIE H.R.  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DANIEL Édouard  doc 33 abbé : F/17/2952
DANIEL Ferdinand doc 21 Cherbourg -50 condamné en 1833    
DANIEL François doc 21 Carhaix (environs) -29 condamné en 1817   
DANIEL François Marie Julien  doc 37 Né le 11 octobre 1852, à Paris. Ministère du Commerce : employé auxiliaire (1871-1873) ; employé auxiliaire (1874) ; expéditionnaire au 2e bureau de la direction du Commerce intérieur (1877), au 2e bureau de la direction du Commerce extérieur (1881) ; rédacteur (1883), au 2e bureau de la direction du Commerce (1895), au 1er bureau de la direction du Commerce et de l’industrie (1900), au 2e bureau de la direction du Commerce et de l’industrie (1901) ; retraite (1909). F/12/7633/1 et */F/12/11827
DANIEL Frederic Vincent  doc 38 Naissance : 29 Novembre 1859 à CLANS (06) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2729
DANIEL Guillaume doc 21 Plouaret -22 condamné en 1769    
DANIEL Henri  doc 38 Naissance : 3 Avril 1884 à COMMENTRY (03) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) F10 5520
DANIEL Hugues  doc 20 Né vers 1787 Lieu de naissance : (Tarn-et-Garonne) Emprisonné au bagne de : Prison de Moissac (Tarn-et-Garonne) Date d’évasion : 30 avril 1819 Condamné pour : Homicide F/7/10234, dossier 15176 
DANIEL Jacques doc 21 Langourla -22 condamné en 1817    
DANIEL Jean doc 21 Lohéac -35 condamné en 1762    
DANIEL Jean doc 21 Squiffiec -22 condamné en 1834    
DANIEL Jean doc 21 St.Méen-le-Grand -35 condamné en 1808    
DANIEL Jean  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1842 01 05 Date de cessation de la fonction : 1881 01 01 Motif de cessation de la fonction : démission F/14/2902
DANIEL Jean Antoine  doc 20 Né vers 1794 Lieu de naissance : Versailles (Seine-et-Oise, auj. Yvelines) Emprisonné au bagne de : Lorient Date d’évasion : 3 frimaire an XIII / 24 novembre 1804 Condamné pour : Vol F/7/10232, figure à la page 8 de la liste des évadés de Lorient (1818) 
DANIEL Jean Marie  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DANIEL Jean Mathurin  doc 27 né 1835 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1903 F/14/11432
DANIEL Jean-Baptiste  doc 14  Né/Née : Profession : tailleur d'habits à Saint-Amand Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Cher Remarques : porte le numéro 147 dans un dossier dans lequel les demandes sont numérotées de 1 à 200. BB/22/150/2 grâces du : 2/2/1853 
DANIEL Jean-Marie  doc 16 né le 10 septembre 183 à Pommerit-le-Vicomte (Côtes-d'Armor) retraité en 1887 F14 2495
DANIEL Joseph Marie Hyacinthe  doc 5  né le 27 fructidor an VIII [14 septembre 1800], à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Daniel Étienne Joseph Hyacinthe, négociant, et de Aycard Marie Appolonie Benoîte. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 20 décembre 1839, sur présentation de MARSSEILLE Jean-Baptiste Antoine. Démissionnaire en 1851 en faveur de DANIEL Marie Étienne Édouard, son frère. F/12/4582
DANIEL -LACOMBE Fernand-Charles  doc 2 étudiant en droit Délit : tapage nocturne. Condamnation : 11 F d'amende le 07/03/1866. 2 pièces. F/17/4397 année 1866 académie de Paris.
DANIEL Lucien-Charles-Auguste  doc 16 né le 29 octobre 1859 à Saint-Dizier (Haute-Marne) démissionnaire en 1883 F14 2495
DANIEL Marc doc 1  officier au RA de marine Dossier enregistré au tribunal de Lannion le 04/05/1846 Date de la disparition : 1813 Nombre de pièces : 6 ; figure aussi à l'état 274 de la Marine 
DANIEL Marie  doc 19 Espagnole F/7/3567 (1813 1 pièce)
DANIEL Marie Étienne Édouard  doc 5  né le 9 octobre 1809, à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Daniel Étienne Joseph Hyacinthe, négociant, et de Aycard Marie Appolonie Benoîte. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 5 juillet 1851, en remplacement de DANIEL Joseph Marie Hyacinthe, son frère ( nommé en 1839), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 15 avril 1851. Encore en exercice en 1866. F/12/4582
DANIEL Mathurin doc 21 Derval -44 condamné en 1772    
DANIEL Michel  doc 19 Négociant de la République des Sept-Iles Passeport pour Saint-Pétersbourg F/7/3567 (an XIII 2 pièces)
DANIEL Olivier doc 21 diocèse de Quimper -29 condamné en 1751  
DANIEL Paul Ernest  doc 25 Date de naissance : 18 avril 1825 Date de la retraite : 1er avril 1884 F/14/2203/2
DANIEL Pierre doc 21 Bignan -56 condamné en 1817    
DANIEL Pierre doc 21 St.Brieuc -22 condamné en 1813    
DANIEL Pierre  doc 46 11 septembre 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8947
DANIEL Pierre-Laurent  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  29/06/1878. BB/24/2054 dossier : 5380 S83.       
DANIEL Thomas doc 21 Hambye -50 condamné en 1750    
DANIEL Yves doc 21 La Méaugon -22 condamné en 1819   
DANIEL-LAMAZIÈRE Jean-Eugène  doc 26 chef de section Date de naissance : 1838 02 25 Date de cessation de la fonction : 1883 12 01 Motif de cessation de la fonction : suppression d'emploi Observations : a suivi cours de l'École centrale F/14/2902
DANIELLI Augustin doc 42 Né/née : 26 juillet 1890 Profession : vannier ambulant Date de la condamnation : 14/06/1912 Motif de la condamnation : * condamné à 5 ans de travaux forcés pour complicité dans l'assassinat de sa grand-mère. Juridiction : Bastia Remarques : dossier 8425 S13 joint à celui-ci. Voir aussi : DANIELLI Jean-Antoine. BB/24/ 2108 dossier n° : 5017 S12
DANIELLI Jean-Antoine doc 42 Né/née : 1864 Profession : vannier ambulant Date de la condamnation : 14/06/1912 Motif de la condamnation : assassinat de sa mère. Juridiction : Bastia Date de grâce : 06/08/1912 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité ; "Bastia-Journal" (27e année, n° 10896 du 22 juin 1912, 4 pages) joint à ce dossier. Voir aussi : DANIELLI Augustin. BB/24/ 2108 dossier n° : 5017 S12
DANIELLOU François  doc 16 né le 26 juillet 1855 à Riec (Finistère) démissionnaire en 1883 F14 2495
DANIELO Louis-Auguste doc 42 Né/née : 1888 Profession : soldat du 347e RI Date de la condamnation : 08/09/1915 Motif de la condamnation : abandon de poste en présence de l'ennemi (s'est échappé de son cantonnement le 8 août 1915). Juridiction : CG de la 52e DI Date de grâce : 06/10/1915 Remarques : peine commuée en 20 ans de prison puis remise du restant de sa peine par décision du 22 mai 1917. BB/24/ 2117 dossier n° : 4378 S15
DANIELOU François doc 21 Le Faou -29 condamné en 1819   
DANIELOU Louis doc 21 Scaër -29 condamné en 1838    
DANIELSZOON  doc 8 voir LOPEZ SALZEDO, ou LOPES-SALZEDO-DANIELSZOON (Samuel). 
DANILET François doc 21 Rennes -35 condamné en 1782    
DANILLON Louis Marie Léopold  doc 27 né 1856 inspecteur de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1921 F/14/11651
DANILO Guillaume doc 21 Assérac -44 condamné en 1843    
DANILO Mathurin doc 21 St.Jean-Brévelay -56 condamné en 1777    
DANILO Nuès doc 21 diocèse de Vannes -56 condamné en 1714  
DANIN Jules-Emile  doc 22  matricide  Oise  11/03/1886. BB/24/2061 dossier : 2820 S86.       
DANIOU François doc 21 Camlez -22 condamné en 1854    
DANIOU Pierre doc 21 St.Malô-de-Beignon -56 condamné en 1818    
DANIS Cyprien  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DANIS ou Danys , ingénieur des mines  doc 18 Tentative d’assassinat sur Danis (ou Danys), ingénieur des mines de charbon à Gagnac-les-Mines (Tarn), 2-6 juin 1895, 3 pièces.       
DANIS Robert  doc 11 architecte des Bâtiments civils et palais nationaux : 4713, 14-c. 
DANJAN Bernard  doc 20 Né vers 1779 ou 1785 Lieu de naissance : (Landes) Profession : Jardinier Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 8 août 1814 Condamné pour : Recel à 8 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 80 de la liste des évadés de Rochefort dressée en 1819 F/7/10234, dossier 15134 
DANJEAN ou DAUJEAN Eugène-Émile doc 1  garde national au RM Dossier enregistré au tribunal de Bernay le 04/08/1874 Date de la disparition : 04/01/1871 Nombre de pièces : 5 ; date de publicité non indiquée 
DANJON Henri Maxime Gabriel  doc 38 Naissance : 1902 à GUILVINEC (29) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 15 Janvier 1937 (DEMISSION) F10 5520
DANJON Maurice  doc 46 1er août 1903 à Paris dossier librement communicable à partir de 2023 AJ/16/9080
DANJON René  doc 14  Né/Née : Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Drôme Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/151/2 grâces du : 2/2/1853 
DANJOU Edmond-Albert  doc 16 né le 21 février 1848 à Roye-Ponchon (Oise) fin de dossier 1876 F14 2495
DANJOU F.  doc 33 bibliothécaire à l'Arsenal : F/17/2952
DANJOU Gabriel doc 21 Vire -14 condamné en 1824    
DANJOUX Henri  doc 14  Né/Née : 1800 Profession : cordonnier à Givors Peine : interné N° dossier ou/et département : 1699 GP Rhône Remarques : BB/22/180 grâces du : 15/8/1852 
DANJOY Pierre  doc 44 Né/née : Profession : Peine : transporté à Mascara Date de la demande : 01/09/1852 BB/30/467 dossier : Gers
DAN-KOUMBERI doc 42 Date de la condamnation : 07/10/1911 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : tribunal du cercle de Zinder (AOF) Date de grâce : 02/09/1912 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2109 dossier n° : 6789 S12
DANKOWSKI Xavier-François-Barthélémy  doc 16 né le 31 décembre 1807 à Kielce (Pologne) retraité en 1876 F14 2495
DANLOS Jacques Alexandre Marie  doc 24 Ingénieur ordinaire des mines Date de naissance : 1881 Date de décès : 1916 F/14/11626
DANNA Émile  doc 46 1er avril 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8947
DANNAPFET Chrétien  doc 19 Horloger russe F/7/3567 (an XIII 2 pièces)
DANNAY Emile  doc 16 né le 3 avril 1847 à Douai (Nord) fin de dossier 1870 F14 2495
DANNBACH Philippe Jacques  doc 8 Décès : 21 mars 1812.——— Résidence : Strasbourg (Bas-Rhin). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 794. Successeur : DANNBACH, veuve née LANGHEIMRICH (Marguerite, Salomé), n° 1878. Remplacement le : 20 nov. 1818. Remarques : Décédé le 21 mars 1812, remplacé par sa femme, n° 1878.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 794. 
DANNBACH Philippe, Henri doc 6 imprimeur en lettres  à Strasbourg (Bas-Rhin) 
DANNBACH Philippe, Jacques doc 6 imprimeur en lettres  à Strasbourg (Bas-Rhin) 
DANNBACH veuve née LANGHEIMRICH Marguerite Salomé  doc 8 Résidence : Strasbourg (Bas-Rhin). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 nov. 1818, n° 1878. Prédécesseur : DANNBACH (Philippe, Jacques), n° 794. Successeur : DANNBACH (Philippe, Henri), n° 2461. Remplacement le : 18 août 1828. Remarques : — En remplacement de son mari, n° 794. — Démissionnaire, remplacée par son fils, n° 2461.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1878. DANNBACH (Philippe, Henri). Résidence : Strasbourg (Bas-Rhin). imprimeur en lettres Date du brevet : 18 août 1828, n° 2461. Prédécesseur : DANNBACH, veuve née LANGHEIMRICH (Marguerite, Salomé), n° 1878. Remarques : — En remplacement de sa mère, démissionnaire, n° 1878. — Décédé, remplacé le 19 oct. 1840 par son fils, n° 3458.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2461. 
DANNBACH, veuve née LANGHEIMRICH Marguerite, Salomé doc 6 imprimeur en lettres  à Strasbourg (Bas-Rhin) 
DANNE  doc 33 soldat à la 4e compagnie de fusiliers à Aumale (Algérie) F/17/2952
DANNEVILLE Simon-Célestin  doc 2 maître suppléant au collège Sainte-Barbe Délit : voir la notice troubles de 1862. F/17/4396 année 1862 académie de Paris.
DANNIEL Jean doc 21 Thourie -35 condamné en 1864    
DANO Alphonse  doc 33 vice-consul à Mascate (Inde) archéologue : F/17/2952
DANO Joachim-Marie  doc 16 né le 31 décembre 1803 à Vannes (Morbihan) retraité en 1870 F14 2495
DANO Louis doc 21 Josselin -56 condamné en 1825    
DANO Théophile-Marie  doc 16 né le 27 mai 1840 à Fougerêts (les) (Morbihan) décédé en 1866 F14 2495
DANOIS Jean Dominique  doc 20 Né en 1788 Lieu de naissance : Châlons (Marne) Profession : Marchand Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 30 avril 1829 Date d’arrestation : 8 mai 1829 Condamné pour : Vol à 20 ans de travaux forcés F/7/10227, dossier 3614 A 
DANONVILLE Suzanne  doc 46 12 février 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8947
DANOT Hélène doc 46 9 novembre 1904 à Lusse (Vosges) dossier librement communicable à partir de 2024 AJ/16/9080
D'ANOUILH Jean Marie Laurent Henri  doc 26 chef de section Date de naissance : 1842 27 05 Date de cessation de la fonction : 1881 12 01 Motif de cessation de la fonction : démission F/14/2890
DANREY Joseph Henri  doc 38 Naissance : 7 Avril 1871 à VALFIN-LES-SAINT-CLAUDE (39) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 31 Décembre 1931 (RETRAITE) F10 5520
DANROZOI Charles François Benoît  doc 19 Émigré amnistié Passeport pour Paris F/7/3567 (an XII 4 pièces)
DANSAYE DANSAGE ou Antoine  doc 44 Né/née : Profession : cultivateur à Granne Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 10/12/1852 BB/30/466 dossier : Drôme
DANSE  doc 34 député de l'Oise, voir : Vallery (Louis-François-Désiré)
DANSE :  doc 8 nom cité dans la notice MAITRE (Jean-Baptiste). 
DANSE DE FROISSY Gustave Gomer  doc 25 Date de naissance : 24 avril 1824 Date de la retraite : 24 avril 1884 F/14/2229/1
DANSET Joseph-Désiré-Pierre  doc 22  assassinat  tribunal spécial  14/10/1880. BB/24/2048/2 dossier : 12804 S80.       
DANSOS Bernard  doc 44 Né/née : Profession : propriétaire à Bezolles Peine : détenu à Auch Date de la demande : 14/02/1852 BB/30/467 dossier : Gers
DANSSARD  doc 38 Naissance : 12 Novembre 1848 à ..... (17) JARDINIER (ENSEIGNEMENT) F10 2696
DANSSE  doc 25 remarques : inspecteur divisionnaire, 1816 F/14/2152
DANSSOS Hippolyte-Henry-Joseph  doc 12 huissiers et greffiers greffier  à Auch
DANSSOS Hippolyte-Henry-Joseph  doc 14  Né/Née : Profession : ancien greffier du tribunal de commerce d'Auch Peine : transporté (par contumace), réfugié en Espagne N° dossier ou/et département : GP Gers Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/165/2 grâces du : 13/4/1853 
DANTAN René-Gustave  doc 16 né le 27 mai 1863 à Châteaudun (Eure-et-Loir) fin de dossier 1882 F14 2495
DANTEIN Jacques  doc 16 né le 21 décembre 1810 à Aureilhan (Hautes-Pyrénées) retraité en 1870 F14 2495
DANTEIN Jean-Marie  doc 16 né le 24 août 1808 à Aureilhan (Hautes-Pyrénées) retraité en 1869 F14 2495
DANTEL Claude-Jean  doc 43 Profession : aubergiste à la Selle Date de condamnation : 18/03/1868 Peine : 20F d'amende Motif de la condamnation : délit de chasse. Cour : Dijon Département : Haute-Saône Dates extrêmes : 27/03/1868-14/12/1888 Autre(s) dossier(s) joint(s) : ceux de 22 autres habitants de la Selle BB/24/1133 dossier n° : 1933 S68, 18 pièces.
DANTEN Roger  doc 46 23 juillet 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8947
DANTENY Lucien Gilbert  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DANTEUR Jean  doc 14  Né/Née : 1816 Profession : journalier à Saint-Martin-d'Heuille Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/170 grâces du : 28/12/1853 
DANTHOINE François-Siméon  doc 16 né le 17 février 1853 à Huby-Saint-Leu (Pas-de-Calais) démissionnaire en 1885 F14 2495
DANTIER Alphonse  doc 33 littérateur : F/17/2952; F/17/3139/1
DANTIER Louis Charles François  doc 19 Passeport pour le Cap français [Cap-Haïtien] F/7/3567 (an X 1 pièce)
DANTIGNY Camille Ernest  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DANTIN Charlotte Angélique , épouse LAVANIR  doc 23 née vers 1759. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2776 
DANTOGNE Emile doc 21 St.Malo -35 condamné en 1819    
DANTON Alfred  doc 2 Délit : voir la notice troubles de la Sorbonne janvier 1856. F/17/4395 année 1856 académie de Paris.
DANTONY Lin-Claude  doc 16 né le 10 juin 1838 à Tonnay-Charente (Charente-Maritime) décédé en 1882 F14 2495
DANTUC Marie Bernardine et Marie Claire  doc 23 colons réfugiés de Saint-Domingue. F/12/2776 
DANTZELL Joseph doc 6 lithographe  à Lyon (Rhône) 
DANTZELL Joseph  doc 8 Résidence : Lyon (Rhône). lithographe Date du brevet : 16 sept. 1828, n° 181.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 181. 
DANTZER James, Henri  doc 47 ingénieur professeur - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
DAN-VAN-CAN doc 42 Date de la condamnation : 30/08/1879 Motif de la condamnation : vol à force ouverte. Juridiction : tribunal indigène de Bentré Date de grâce : 13/02/1902 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2095 dossier n° : 2007 S07
DANVERS Remi-René doc 42 Né/née : 1884 Profession : domestique de ferme Date de la condamnation : 29/07/1908 Motif de la condamnation : double assassinat suivi de vol commis le 1er février 1908 sur les époux DONAT, fermiers à Lapalud. Juridiction : Nîmes Date de rejet : 25/01/1909 Remarques : le condamné a été exécuté le 26 janvier 1909 à Carpentras. BB/24/ 2098 dossier n° : 7655 S08
DANVIEL Amand doc 21 Quimperlé -29 condamné en 1825    
DANVILE Pierre Augustin  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DANYEL-BEAUPRE François-Pierre-Marie  doc 16 né le 8 février 1845 à Leuhan (Finistère) fin de dossier 1869 F14 2495
DANZEL  doc 28 médecin Essieux. F/14/3189
DAO VAN TY  doc 46 27 octobre 1905 dossier librement communicable à partir de 2025 AJ/16/8947
DAOUEDAL Gilles doc 21 diocèse de Quimper -29 condamné en 1787  
DAOULAS Adolphe-Joseph  doc 16 né le 21 octobre 1850 à Quimper (Finistère) fin de dossier 1870 F14 2495
DAOULAS Louis Hyacinthe  doc 35 né : 1843, maître de port, date de cessation : 1908, F/14/11447.
DAOULAS Yves  doc 16 né le 21 mai 1845 à Pont-l'Abbé (Finistère) décédé en 1879 F14 2495
DAOUT Jules Jean Baptiste  doc 38 Naissance : 20 Septembre 1860 à SACY (89) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2729
DAPELL Adolphe  doc 19 Ex-capitaine F/7/3567 (1809 1 pièce)
DAPELO Frutuoso Dominique Paul  doc 35 né : 1858, lieutenant de port, date de cessation : 1923, F/14/11675.
DAPOIGNY Anastase Theophile  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DAPOIGNY Noël  doc 14  Né/Née : 1812 Profession : tanneur à Druyes-les-Belles-Fontaines Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2462 GP Yonne Remarques : BB/22/162 grâces du : 16/2/1853 
DAPOIGNY Omar Victor  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DAPOIGNY Victor  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DAPOUGNY  doc 5  né [sans indication] ; décédé avant juin 1819. nommé courtier gourmet piqueur de vins près la halleaux vins de Paris (Seine), le 12 août 1815, enremplacement de CHAMPEAUX ( nommé en 1815).Remplacé en 1819 par BINET Jacques. 
DAPREMONT Jules Ernest  doc 38 Naissance : 22 Octobre 1865 à VIEL-SAINT-REMY (08) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 F10 2729
DAPREMONT Nicolas-Emile  doc 16 né le 10 novembre 1840 à Jandun (Ardennes) démissionnaire en 1869 F14 2495
DAPRES François doc 21 Mamers (environs) -72 condamné en 1799   
DAPSOL Pierre  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DARALDE :  doc 23 voir BERUYER (Adélaïde), épouse DARALDE. 
DARAMY Bernard  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DARANCEY  doc 19 voir AUBRY DARANCEY (François Joseph)
DARANDE Thérèse , épouse BONNEFOY  doc 23 née vers 1765. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DARANJO Zacharie Joseph  doc 19 Capitaine du corsaire français le 'Poisson volant' F/7/3567 (1810 1 pièce)
DARAS  doc 2 étudiant en droit Délit : tapage nocturne. Condamnation : le 19/09/1866. Peine disciplinaire : réprimande. 2 pièces. F/17/4397 année 1866 académie de Paris.
DARAS Alexandre-Edmond  doc 16 né le 22 octobre 1850 à Nancy (Meurthe-et-Moselle) démissionnaire en 1874 F14 2495
DARAS Léon  doc 46 4 octobre 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8947
DARASPE Françoise , épouse LEROUX  doc 23 née vers 1777, à Saint-Pierre de Miquelon ; décédée le 19 avril 1828, à Saint-Servan (Ille-et-Vilaine). colon réfugié de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2777 
DARASPE Louise  doc 23 née vers 1782. colon réfugié de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2777 
DARASPE Marie Anne , veuve LANGREIN ou LANDGREN  doc 23 née le  3 mars 1787, à Saint-Pierre de Miquelon ; décédée en octobre 1855. colon réfugié de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2777 
DARAUX Jean  doc 16 né le 21 octobre 1832 à Madière (Ariège) fin de dossier 1866 F14 2495
DARAUX Jean-Simon-Irénée  doc 16 né le 21 novembre 1860 à Toulouse (Haute-Garonne) fin de dossier 1881 F14 2495
DARBAS Pierre Jean-Marie  doc 37 Né le 21 février 1892, à Sentein (Ariège). Ministère du Commerce : rédacteur à la direction des Essences et pétroles (1919) ; sous-chef de bureau (1925) ; retraite (1941). */F/12/11832
DARBÈS Joseph  doc 14  Né/Née : Profession : cultivateur à Saint-Chamas Peine : interné hors du département N° dossier ou/et département : GP Bouches-du-Rhône Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/146 grâces du : 15/1/1853 
DARBIGNY  doc 19 voir LEPAGE DARBIGNY
DARBIGNY François Bernard  doc 19 F/7/3567 (1 pièce)
DARBILLY Éléonore-Eugène doc 1  soldat au 71e RMI Dossier enregistré au tribunal de Vendôme le 30/08/1881 Date de la disparition : 12/01/1871 à Cherbourg Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 21/09/1881 Nombre de pièces :3 
DARBLADE Jean  doc 14  Né/Née : Profession : scieur de long à Bruch Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
DARBLADE Joseph Fris Barthélemy  doc 19 Émigré amnistié Passeport pour Nancy F/7/3567 (an XII 1 pièce)
DARBOIS Delphine  doc 19 voir FLEURIOT DELANGLE (Delphine) née DARBOIS et sa fille Eugénie
DARBOIS Joseph  doc 37 Conservatoire national des arts et métiers, Paris : garçon de laboratoire de physique (1850). F/12/4862
DARBOIS Pierre Paul  doc 45 date de naissance : 11 janvier 1785 Lieu de naissance : Dijon (Côte-d’Or) Date de décès : 30 septembre 1861 Lieu de décès : Dijon Qualité ou profession : statuaire Demande de LH : a fait l’objet de neuf demandes de décoration de la LH, de 1856 à 1860, de la part du préfet de Côte-d’Or Aboutissement : Observations : Trois lettres émanant du préfet de Côte-d’Or du 25 juillet 1857, 4 décembre 1857 et 18 juillet 1860 ; Darbois a perdu son fils unique en Crimée, le commandant Darbois qui avait reçu la croix de commandeur. F/70/119
DARBONNA Pierre-Antoine  doc 14  Né/Née : Profession : fermier à Perrigny Peine : interné à Douai (Nord) N° dossier ou/et département : GP Jura Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/1 grâces du : 2/2/1853 
DARBOST Annet  doc 5  né le 12 juillet 1790, à Thiers (Puy-de-Dôme), fils de Darbost Antoine, marchand, et de Chrétien Claudine. nommé courtier de marchandises à Saint-Macaire (Gironde), le 1er mai 1822. Démissionnaire en 1842 en faveur de DUCOS Jean Daniel. F/12/4613 
DARBOUSSE dit  doc 12 voir : ROUX Joseph
DARBOUT Honoré  doc 35 né : 1801, lieutenant de port, date de cessation : 1877, F/14/2848.
DARBOUZE Anne Louise , épouse GUÉNIN  doc 23 née le  12 août 1769, à Saint-Joseph de Torbek (Saint-Domingue) ; décédée en avril 1808. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DARBOUZE Jean Baptiste  doc 23 né vers  1777, à Saint-Joseph de Torbek (Saint-Domingue) ; décédé le 19 octobre 1850. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DARBOUZE Marie Reine  doc 23 née vers 1780, à Saint-Joseph de Torbek (Saint-Domingue). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DARCE  doc 25 remarques : 1809 F/14/2203/2
DARCE  doc 25 remarques : ingénieur ayant exercé des fonctions dans l'armée d'Italie et d'Orient, 1809 F/14/2152
DARCEAU Gilbert Joseph  doc 27 né 1817 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1880 F/14/2781
DARCEL Alfred  doc 33 architecte à Rouen, archéologue, membre, section d'archéologie, correspondant du Comité des monuments historiques, attaché ensuite aux collections du Louvre : F/17/2833; F/17/2848, F/17/2952
DARCEL Jean  doc 25 Date de naissance : 12 avril 1823 Date de la retraite : 16 juin 1883 F/14/2203/2
DARCEL Pierre  doc 46 27 avril 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8947
DARCELIER Gaston  doc 43 Profession : cultivateur à Tanavelle (Cantal) Date de condamnation : 10/06/1905 Peine : 100F d'amende Motif de la condamnation : infraction à la police du chemin de fer. Cour : Paris Département : Seine Dates extrêmes : 24/09/1906-16/05/1907 Autre(s) dossier(s) joint(s) : fragments des 349 A07 et 350 A07 BB/24/1136 dossier n° : 8379 S06, 18 pièces.
DARCES Louis Honore  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DARCET  doc 28 inventeur Description imprimée d'une salle de bain.. s.d. F/14/3188
DARCHAMBAULT Charles François  doc 19 Émigré amnistié Passeport pour Toul F/7/3567 (an XII 2 pièces)
DARCHE Jules Antonin  doc 38 Naissance : 25 Mai 1894 à ARGENTAT (19) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 31 Août 1937 (RETRAITE) F10 5520
DARCHE Marie Catherine Amélie , veuveRIBAULT de LAUGARDIÈRE  doc 23 née le  14 août 1771, à Helcourt (Meurthe-et-Moselle) ; décédée le 24 avril 1848. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DARCHE Paul  doc 16 né le 2 juillet 1859 à Paris fin de dossier 1879 F14 2495
DARCHE Paul Joseph  doc 25 Date de naissance : 1859 Date de la retraite : 1923 F/14/11540
DARCHY Paul, Maurice  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1838 03 07 Date de cessation de la fonction : 1881 08 01 Motif de cessation de la fonction : suppression d'emploi F/14/2902
DARCHY Philippe  doc 22  assassinat et vol  Indre  20/03/1830. BB/24/2004 dossier : 7329 S7.       
DARCON Francois  doc 38 Naissance : 21 Août 1874 à LUNERY (18) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2729
DARCOS Jean  doc 14  Né/Née : Profession : propriétaire à Caumont-sur-Garonne Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans cote (classement alphabétique). BB/22/137/2 grâces du : 2/12/1852 
DARCY Alexandre Sylvestre  doc 25 Remarques : aspirant à l'École des Ponts et Chaussées, an III F/14/2203/2
DARCY Angélique-Catherine  doc 22  parricide  Seine-et-Oise  09/08/1828. BB/24/2003 dossier : 4329 S7.       
DARCY Henri Philibert Gaspard  doc 25 Date de naissance : 10 juin 1803 Date de décès : 3 janvier 1858 F/14/2203/2
DARCY Jules, Ernest  doc 26 chef de section Date de naissance : 1833 10 11 Date de cessation de la fonction : 1885 07 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2902
DARCY Nicolas Charles  doc 25 Remarques : aspirant à l'École des Ponts et Chaussées, an III F/14/2203/2
DARD Arthur, Jean, Joseph  doc 24 Ingénieur TPE (Mines) Date de naissance : 1871 03 19 Date de la retraite : 1934 06 30 F/14/20401
DARD Baron  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : chef du bureau du personnel au ministère d’État Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 6 août 1860 ; officier par décret du 14 août 1869 Observations : Trois pièces. F/70/116
DARD Jean-Thomas  doc 14  Né/Née : 1806 Profession : propriétaire à Sully-la-Tour Peine : transporté N° dossier ou/et département : 360 GP Nièvre BB/22/137/1 grâces du : 2/12/1852 
DARD Mathurin dit Hippolyte  doc 44 Né/née : Profession : tailleur de limes à Clamecy Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 27/02/1855 BB/30/472 dossier : Nièvre
DARD Mathurin-Hippolyte  doc 14  Né/Née : 1820 Profession : tailleur de limes à Clamecy Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/139 grâces du : 6/12/1852 
DARDAILLON dit  doc 12 voir : CHAUFFOUR Jean
DARDANNE Jean-Baptiste  doc 16 né le 17 novembre 1818 à Souterraine (la) (Creuse) retraité en 1880 F14 2495
DARDARE  doc 8 voir MANGIN, veuve DARDARE (Thérèse). 
DARDARE Charles Georges  doc 27 né 1797 agent de surveillance date de cessation : 1847 F/14/2781
DARDARE-MANGIN Antoine doc 6 libraire  à Saint-Mihiel (Meuse) 
DARDARE-MANGIN Antoine  doc 8 Résidence : Saint-Mihiel (Meuse).libraireDate du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 1276. Successeur : MANGIN, veuveDARDARE (Thérèse), n° 2156.Remplacement le : 18 janv. 1825.Remarques :—Brevet rénové le 26 mai 1820, n° 1276.—Décédé, remplacé par sa veuve n° 2156.—[Le nom est inscrit en 1813 comme "DARDARE-MONGIN" en *F/18(I)/15, enregistrement n° 870.][Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1276 (en 1820), *F/18(I)/16, partie non paginée (Meuse) (en 1820).
DARDARE-MONGIN :  doc 8 nom cité dans la notice DARDARE-MANGIN (Antoine). 
DARDÉ  doc 2 licencié en droit avoué et suppléant de juge de paix à Carcassonne Délit : propos inconvenants et irrespectueux envers ses professeurs. Condamnation : le 06/05/1847. Peine disciplinaire : perte de 4 inscriptions. 3 pièces. F/17/4392 année 1847 académie de Toulouse.
DARDE :  doc 8 nom cité dans la notice ALBIN (Léonard).
DARDE Robert  doc 37 Né le 18 octobre 1905, au Bourget (Seine-Saint-Denis). Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire de bureau (1939) ; licencié (1940). */F/12/11831
DARDE Victor  doc 14  Né/Née : 1816 Profession : charron à Aups Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/160 grâces du : 2/2/1853 
DARDEL  doc 19 Commis négociant Passeport pour Lyon Nom cité en F/7/3567 dossier COULIN (1 pièce)
DARDEL Auguste  doc 14  Né/Née : 1813 Profession : cultivateur à Chamaloc Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Drôme Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/151/2 grâces du : 2/2/1853 
DARDEL Charles Auguste  doc 19 Commis négociant F/7/3567 (1814 1 pièce)
DARDEL Gustave-Henri  doc 2 étudiant en droit Délit : tentative de meurte (en 1843) et défaut d'assiduité (en 1844). Condamnation : le 16/04/1844. Peine disciplinaire : perte d'une inscription. 4 pièces jointes aux dossiers Martel et Rialan. F/17/4392 année 1844 académie de Rennes.
DARDELET époux  doc 18 Assassinat des époux Dardelet à Maisons-Lafitte (Yvelines), 25 avril 1893, 1 pièce.       
DARDENNE Amanda :  doc 8 nom cité dans la notice DARDENNE (Marguerite, Félix, Hippolyte).
DARDENNE Édouard Pierre  doc 25 Date de naissance : 1858 Date de décès : 1903 F/14/11471
DARDENNE Géry, Pierre, Louis  doc 46 20 mars 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8947
DARDENNE Henri-Armand-Alexis-Valère  doc 12 notaires à Champlemy
DARDENNE Henri-Armand-Alexis-Valère  doc 14  Né/Née : 1808 Profession : ancie notaire à Champlemy Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 615 GP Nièvre Remarques : BB/22/131/1 grâces du : 4/4/1852 
DARDENNE Henri-François-Frédéric  doc 2 étudiant en médecine Né le : 17/02/1833 Délit : voir la notice manifeste dans un journal. F/17/4395 année 1856 académie de Paris.
DARDENNE Jean-Baptiste  doc 12 clercs d'avoué, d’huissier et de notaire  à Cosne
DARDENNE Jean-Baptiste  doc 14  Né/Née : 1805 Profession : avoué à Cosne Peine : interné à Alger N° dossier ou/et département : 80 GP Nièvre Remarques : BB/22/131/1 grâces du : 25/3/1852 
DARDENNE Marguerite Félix Hippolyte  doc 8 Résidence : Chaumont (Haute-Marne). libraireDate du brevet : 28 oct. 1820, n° 1519.Remarques : Décédé, remplacé par sa soeur, Amanda Dardenne, le 27 sept. 1841, n° 6783.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1519, *F/18(I)/16, partie non paginée : Marne (Haute).
DARDENNE Marguerite, Félix, Hippolyte doc 6 libraire  à Chaumont (Haute-Marne) 
DARDENNE Pierre ? doc 41 pharmacien à Brest (Finistère). Objet de la demande : exercice dans un autre département Date de la demande : 21/05/1835 F/17/4532, 11 pièces, dont une recommandation de Calmon (Jean-Louis), député du Lot.
DARDES Jean-Guillaume  doc 2 se disant élève en pharmacie Délit : vagabondage. 2 pièces. F/17/4400 année 1872 académie de Paris.
DARDET Auguste  doc 44 Né/née : Profession : propriétaire à Chamaloc Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 20/12/1852 BB/30/466 dossier : Drôme
DARDIE Jules-Jean  doc 16 né le 11 novembre 1841 à Roquefort (Landes) fin de dossier 1875 F14 2495
DARDOIRE Albert Frederic  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DARDOISE Pierre  doc 37 Né le 23 novembre 1770, à Épernay (Marne). Ecoles d’arts et métiers : adjoint au garde-magasin de l’école de Châlons-sur-Marne (1817-1823) ; surveillant (1830) ; renvoyé (1831). */F/12/5779
DARDY Jules-Jean-Joseph  doc 16 né le 31 juillet 1851 à Orléans (Loiret) fin de dossier 1875 F14 2495
DARDY Pierre Édouard  doc 35 né : 1824, capitaine de port, date de cessation : 1886, F/14/2848.
DARÉES Joseph MATHARAN dit  doc 14 Profession : cultivateur à Laas Peine : transporté N° dossier ou/et département : 910 GP Gers BB/22/138 grâces du : 4/12/1852  
DARELL  doc 19 épouse d'un prisonnier anglais Passeport pour Verdun F/7/3567 (an XIII 16 pièces)
DAREMBERG  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 14 août 1862 Observations : Chemise vide. F/70/116 
DAREMBERG G.  doc 33 chef des travaux chimiques au laboratoire de la Charité : F/17/2952, F/17/3139/2
DARENA  doc 8 voir SAMPIER-DARENA (Adélaïde, mademoiselle).
DARÈNE de LACROZE Nicolle Emilie &née vers 1798, à Saint-Domingue.  doc 23 ayant droit  de colon de Saint-Domingue. F/12/2777 
DARENNES René  doc 46 31 janvier 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8947
DARESSY Louis-Delphin  doc 16 né le 18 décembre 1808 à Agen (Lot-et-Garonne) retraité en 1872 F14 2495
DARESTE A. C.  doc 33 professeur d'histoire au collège Stanislas, à la faculté des lettres de Lyon : F/17/2848; F/17/2952
DARESTE Claire Louise , veuve LEMAU de LA BARRE  doc 23 née le  3 novembre 1744, à Lyon (Rhône). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DARET François Mathieu  doc 49 Né le 9 décembre 1757 à Nemours (Seine-et-Marne). Au moment des faits : Volontaire de la Bazoche. F/1dIII/30.
DAREY Charlotte Georgette  doc 37 épouse PERROT Née le 24 mars 1892, à Charleville (Ardennes). Office national du Commerce extérieur : rédacteur (1929). Ministère du Commerce : cadre de 5 ans des SRCE rattachés en 1936 au ministère du Commerce ; incorporée dans les cadres de l’administration centrale (1936) ; chargée des fonctions de sous-chef de bureau (1939) ; réintégrée dans ses fonctions de rédacteur (1940) ; intégrée au ministère de la Production industrielle, bureau des pensions (1941). */F/12/11831 et */F/12/11832 DARRASON Pierre Auguste Né le 5 juin 1857, à Fort-de-France (Martinique). Ministère du Commerce : expéditionnaire au 2e bureau de la direction du Commerce (1893), à la direction du Travail et de l’industrie (1895), à la division du Personnel et de la comptabilité (1902), au 1er bureau de la direction du Travail (1906) ; passé au ministère du Travail (1906). */F/12/11828
DARGAINARATZ :  doc 23 voir DESTEBECHO, épouse DARGAINARATZ. 
DARGAN voir MOULINE  doc 20 F/7/10232, figure à la page 78 de la liste des évadés de Rochefort dressée en 1819 
DARGAUD Adrien-François  doc 16 né le 23 septembre 1809 à Paray-le-Monial (Saône­et-Loire) décédé en 1874 F14 2495
DARGEIN Joseph-Jean-Mathieu  doc 16 né le 27 décembre 1847 à Auch (Gers) démissionnaire en 1882 F14 2495
DARGELOS Mathieu  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DARGELOS Pierre  doc 38 dit FELIX) PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DARGENCE Henri Silvain  doc 19 Émigré amnistié F/7/3567 (1809 1 pièce)
DARGENT Alphonse-François  doc 16 né le 26 septembre 1840 à Metz (Moselle) décédé en 1885 F14 2495
DARGENT Étienne  doc 25 Remarques : inspecteur des Ponts et Chaussées, an II F/14/2152
DARGENT Jean doc 21 Argentelles -61 condamné en 1816    
DARGENT Joseph Marie  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1895
DARGENT Jules-Charles-Victor  doc 16 né le 20 juillet 1859 à Happoncourt (Vosges) fin de dossier 1880 F14 2495
DARGENT Nicolas-Joseph  doc 16 né le 26 mai 1814 à Mézières (Ardennes) décédé en 1872 F14 2495
DARGENT veuve née PROUST Marie Victoire  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue de l'Odéon, 34 (en 1812). libraireDate du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°]. Successeur : PAGNEST, épouseCHABOUILLÉ (Marie, Sophie). Remplacement le : 13 janv. 1824. Remarques : Remplacée par PAGNEST, épouse CHABOUILLÉ (Marie, Sophie), le 13 janv. 1824.Cote : F/18/1815 (dossier vide). [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et15. DARIAS, voir AUZOU, veuve née DARIAS (Bibienne, Rosalie). 
DARGENT, veuve née PROUST Marie, Victoire doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DARGEOU Philippe Jean Emile  doc 24 Ingénieur ordinaire des mines Date de naissance : 1898 Date de décès : 1929 F/14/11626
DARGERIE Ernest  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DARGUESSE Appoline-Josèphe , veuve Lévêque  doc 18 Découverte, à son domicile à Doullens (Somme), du cadavre d’Appoline-Josèphe Darguesse, veuve Lévêque, 11-24 janvier 1911, 4 pièces dont Le Petit Doullen nai s.     
DARGY Philippe Louis  doc 19 Émigré amnistié F/7/3567 (1807-1810 7 pièces)
DARIAC Adrien Louis  doc 38 Naissance : 14 Juin 1868 à PERIGUEUX (24) BIBLIOTHECAIRE ARCHIVISTE (ADM. CENTR.) Cessation de fonction : 1 Janvier 1907 (MUTATION) F10 5901
DARIDAN Alfred  doc 14  Né/Née : 1829 Profession : peintre en bâtiments à Paris Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Seine Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/159 grâces du : 2/2/1853 
DARIEL Jean doc 21 Baulon -35 condamné en 1804    
DARIELLE Jean doc 21 Rennes -35 condamné en 1804    
DARIEN Emile Gustave  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1895
DARIER  doc 33 docteur en médecine, ophtalmologue : F/17/2952
DARIGOT Albert  doc 43 Date de condamnation : 16/09/1909 Peine : relégation Objet de la demande : sur l'art. 12 de la loi du 27/5/1885 sur la relégation des récidivistes. Cour : Paris Département : Seine Dates extrêmes : 30/01/1909-06/07/1909 Autre(s) dossier(s) joint(s) : porte le numéro 4825 S09 et est joint à celui-ci BB/24/1137 dossier n° : 836 S09, 9 pièces.
DARIO Augustin  doc 22  parricide  Garonne (Haute-)  13/12/1846. BB/24/2017 dossier : 376 S3.       
DARISTE  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : sénateur Demande de LH : Aboutissement : chevalier ; officier ; commandeur par décret du 12 août 1859 Observations : Chemise vide. F/70/116
DARISTE Maximin Antoine  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DARISTE, épouse BOISNEUF de  doc 23 colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2752 
DARJOU Julie , veuve DUPUIS  doc 23 née vers 1778, au Cap-Français (Saint-Domingue) ; décédée le 13 novembre 1848, à Paris. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DARJOU Marie Victoire , veuve ALLIER née au Cap-Français Saint-Domingue ;  doc 23 décédée le 6 mai 1824, à Paris [?]. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DARLES Pierre-Louis  doc 2 étudiant en médecine Délit : participation active à un banquet réformiste le 29/06/1840. 3 pièces. F/17/4391 année 1840 académie de Paris.
DARLEY Eugène  doc 47 constructeur de machines agricoles - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
DARLU de ROISY Abraham Joseph  doc 19 Émigré amnistié F/7/3567 (an XII 14 pièces)
DARMAGNAC Pierre  doc 18 Arrestation de Pierre Darmagnac, soupçonné d’avoir incendié cinq meules de gerbes à Voulon (Vienne), 31 octobre 1894, 1 pièce Novembre 1894       
DARMAILLACQ Francois Salvat  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DARMANCOURT Jean Jacques  doc 5  55 ans en l’an III, né à Paris (Seine). ancien marchand épicier, courtier en épiceries, drogueries et soieries. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an III. F/12/974 (n° 55) 
DARMANDARITS Pierre-Antoine-Ernest  doc 16 né le 22 juillet 1839 à Havre (le) (Loire-Atlantique) fin de dossier 1865 F14 2496
D'ARMAND-BERNÈDE :  doc 8 nom cité dans la notice ARMAND-BERNÈDE (d'). 
DARMAS Joseph Louis  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DARMESTETER Arsène  doc 33 répétiteur de langues romanes à l'École pratique des hautes études : F/17/2952
DARMESTETER James  doc 33 répétiteur de zend à l'École pratique des Hautes-Etudes : F/17/2952
DARMOIS Francois Xavier  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DARMON  doc 46 née TEBOUL Henriette 11 mars 1906 Dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8948
DARMURE Louis  doc 14  Né/Née : 1832 Profession : cultivateur à Aureille Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Bouches-du-Rhône Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/146 grâces du : 15/1/1853 
DARNAL Jean Baptiste Antoine  doc 5  né [sans indication] nommé courtier de commerce à Lyon (Rhône), le 16 mars 1816, en remplacement de JAL Pierre ( nommé en 1803). Démissionnaire en 1826 en faveur de THOUVEREY Pierre Simon. F/12/4576 
DARNAT Léonard-Adolphe  doc 14  Né/Née : 14 septembre 1822 Profession : propriétaire à Lanouaille Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 1433 GP Dordogne Remarques : grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/151/1 grâces du : 2/2/1853 
DARNAUD :  doc 23 voir COUPPÉ (Louise Henriette Clémentine), épouse DARNAUD. 
DARNAUD Amédée Bertrand  doc 23 né vers  1788. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DARNAUD Jean  doc 23 né le  27 septembre 1777, à Grand-Goave (Saint-Domingue) ; décédé en 1852. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DARNAUD Jean Marie  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DARNAUD Louis  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DARNAUD Siméon doc 6 imprimeur en lettres  à Lyon (Rhône) 
DARNAUD Siméon  doc 8 Résidence : Lyon (Rhône).imprimeur en lettresDate du brevet : 8 févr. 1821, n° 2152. Prédécesseur : MERCIER, veuve CUTTY (Michelle), n° 1424. Successeur : PERRIN (Louis, Benoît), n°2250.Remplacement le : 6 août 1823.Remarques :—En remplacement de la veuve Cutty, sa belle-mère, n° 1424.—Décédé, remplacé par Perrin, n° 2250.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2152.
DARNAUD Victoire Mathurine Agathe Marguerite , veuve BAUDUY  doc 23 née en  juin 1780, à Saint-Domingue. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DARNAULT François  doc 44 Né/née : 1816 Profession : cordonnier et cabaretier à Blois Peine : interné Date de la demande : 14/05/1852 BB/30/470 dossier : Loir-et-Cher
DARNAULT-MAURANT Antoine doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Orléans (Loiret) 
DARNAULT-MAURANT Antoine  doc 8 Résidence : Orléans (Loiret). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 500 --> 1798. Remarques : Brevet rénové le 20 nov. 1818, n° 1798.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 500 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1798 (en 1818). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 351. Remarques : Brevet rénové le 21 juill. 1818, n° 351.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 351 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Loiret) (en 1818).
DARNAY Emile Fortuné Gustave  doc 23 né le  4 février 1814, à Paris. ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2777 
DARNAY Louis Jules Théodore  doc 23 né le  9 juillet 1812, à Paris. ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2777 
DARNAY Louis-Léopold  doc 34 officier de santé à Chailley (Yonne). Objet de la demande : autorisation provisoire d'exercer dans ce département jusqu'à la prochaine réunion du jury médical Date de la demande : 16/12/1832 F/17/4525, 7 pièces, dont les recommandations de Verrollot (Louis-Wolfgang) député de l'Yonne en 1832 et de Vuitry (Paul-J.-M.) député de l'Yonne en 1845.
DARNE Henri, Joseph doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DARNE Henry Joseph  doc 8 Résidence : Amiens (Somme). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°]. Remarques : [Breveté libraire à Paris en 1820.]Cote : F/18/1751 (Paris). [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15. ——— Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : Place Saint-André-des-Arts. — quai des Orfèvres, 6. libraire Date du brevet : 20 juin 1820, n° 1342. Successeur : LABROUSSE, née DARNE (Sophie, Louise, Henriette).Remplacement le : 11 juin 1846.Remarques :— [Breveté libraire à Amiens en 1813.]—Darne devait exercer son commerce à la fois à Paris et à Amiens. La date de décès est fournie par le dossier de son successeur.—Décédé, remplacé par LABROUSSE, née DARNE (Sophie, Louise, Henriette), sa fille, le 11 juin 1846.Cote : F/18/1751. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1342.
DARNE Henry, Joseph doc 6 libraire  à Amiens (Somme) 
DARNEAUX Félix doc 6 libraire, lithographe  à Blois (Loir-et-Cher)
DARNEAUX Félix  doc 8 Résidence : Blois (Loir-et-Cher). libraireDate du brevet : 15 mai 1827, n° 2392. Prédécesseur : DARNEAUX, veuve née GAUDRON (Adélaïde), n° 1459.Remarques : En remplacement de sa mère, démissionnaire, n° 1459.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2392, *F/18(I)/16, partie non paginée (Loir­et-Cher). lithographeDate du brevet : 11 mars 1828, n° 124.Remarques : Démissionnaire, remplacé par Chalèpe le 4 avr. 1846, n° 2088.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n°124. 
DARNEAUX veuve née GAUDRON Adélaïde  doc 8 Résidence : Blois (Loir-et-Cher). libraireDate du brevet : 20 juill. 1820, n° 1459. Prédécesseur : DARNEAUX-GAUDRON (Pierre, Gabriel), n° 1230. Successeur : DARNEAUX (Félix), n°2392.Remplacement le : 15 mai 1827.Remarques :—En remplacement de son mari,décédé, n° 1230.—Démissionnaire, remplacée par son fils, n° 2392.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1459, *F/18(I)/16, partie non paginée (Loir-et-Cher).
DARNEAUX, veuve née GAUDRON Adélaïde doc 6 libraire  à Blois (Loir-et-Cher)
DARNEAUX-GAUDRON Pierre Gabriel  doc 8 Résidence : Blois (Loir-et-Cher).libraireDate du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 1230. Successeur : DARNEAUX, veuve néeGAUDRON (Adélaïde), n° 1459.Remplacement le : 20 juill. 1820.Remarques :— Brevet rénové le 26 mai 1820, n° 1230.— Décédé le …, remplacé par sa veuve, n° 1459.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1230 (en 1820), *F/18(I)/16, partie non paginée (Loir-et-Cher) (en 1820).
DARNEAUX-GAUDRON Pierre, Gabriel doc 6 libraire  à Blois (Loir-et-Cher)
DARNET Edouard-Virgile  doc 16 né le 15 novembre 1847 à Gravelines (Nord) décédé en 1883 F14 2496
DARNET François-Edme-Gustave doc 1  soldat au 2e RZ Dossier enregistré au tribunal de Bar-sur-Aube le 11/11/1882 Date de la disparition : 01/09/1870 à la bataille de Sedan Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 15/12/1882 Nombre de pièces :3 
DARNOSPIL Étienne-Pierre-Grégoire  doc 12 entrepreneurs de travaux publics entrepreneur de travaux à Bruch
DARNOSPIL Étienne-Pierre-Grégoire  doc 14  Né/Née : 1809 Profession : entrepreneur de travaux à Bruch Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : BB/22/183 grâces du : 2/12/1854 
DARNY Albert  doc 18 Arrestation d’Albert Darny, charretier à Paris, comme faisant partie d’une bande de malfaiteurs coupable de vol qualifié dans une propriété à Montmorency (V al-d’Oise), 22 décembre 1893, 1 pièce.     
DARODES de TOURONNA Jean Marie Gabriel  doc 8 Naissance : 10 janv. 1781.——— Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue du Colombier, 19. libraire Date du brevet : 29 avr. 1828, n° 2565. Prédécesseur : SCEAULX de LA RIGAUDIÈRE (Angélique, Agathe, mademoiselle de), n° 2143. Remarques :—En remplacement de la dame de "Sceaux" de La Rigaudière [sic], démissionnaire, n° 2143.—Darodes était poète, auteur de La Clovisiade. Il fut aussi directeur des journaux : Le Médiateur et L'Athlète religieux.Cote : F/18/1751. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2565.
DARODES de TOURONNA Jean, Marie, Gabriel doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DARODES DU TOURONNA Jean Marie Gabriel :  doc 8 nom cité comme successeur dans la notice SCEAULX de LA RIGAUDIÈRE (Angélique, Agathe, mademoiselle de).
DAROGUY :  doc 23 voir DEDDE (Geneviève), veuve DAROGUY. 
DAROGUY Jeanne , veuve POIRIER  doc 23 née vers 1762. colon réfugié de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2777 
DAROLLES Dominique doc 6 libraire  à Montréjeau (Haute-Garonne) 
DAROLLES Dominique  doc 8 Résidence : Montréjeau (Haute-Garonne). libraire Date du brevet : 14 juin 1821, n° 1600.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1600, *F/18(I)/16, partie non paginée : Garonne (Haute).
DAROLLES Jeanne-Marie , veuve Cahuzac  doc 18 Arrestation d’Anna Capérian après la découverte dans un champ de maïs à Pompiac (Gers), du cadavre de Jeanne-Marie Darolles, veuve Cahuzac, 24 septembre 189 3, 1 pièce.     
DARONAT Joseph  doc 14 Profession : menuisier à la Guillotière Peine : interné à Valence (Drôme) N° dossier ou/et département : GP Rhône Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/158 grâces du : 2/2/1853  
DAROTTE Augustin Joseph  doc 25 Date de décès : 26 septembre 1824 F/14/2203/2
DAROUX Edmond  doc 18 Rapport sur une rixe à Flêtre (Nord), au cours de laquelle Achille Launoy tire un coup de feu sur Edmond Daroux, 3 janvier 1894, 1 pièce.       
DARQUÉ Guillaume-Joseph  doc 14 Profession : tailleur d'habits à Buzet-sur-Baïse Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans cote (classement alphabétique). BB/22/137/2 grâces du : 2/12/1852  
DARQUÉ Jean  doc 14 Profession : charron à Bruch Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853  
DARQUER née BERGER Suzanne Henriette  doc 8 Résidence : Calais (Pas-de-Calais). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 425. Successeur : LEROY-BERGER (Ambroise, Désiré, Joseph), n° 2610. Remplacement le : 5 juin 1828. Remarques :— Brevet rénové le 27 juill. 1818, n°425.— Démissionnaire, remplacée par Leroy-Berger, n° 2610.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 425 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Pas-de-Calais) (en 1818).
DARQUER, née BERGER Suzanne, Henriette doc 6 libraire  à Calais (Pas-de-Calais) 
DARRAC Raymond  doc 19 Passeport pour la Martinique F/7/3567 (an X 1 pièce)
DARRACQ :  doc 23 voir BOCALLIN, veuve DARRACQ. 
DARRADJI-BEN-KERMICH doc 22  assassinat et vol  Constantine  27/04/1885. BB/24/2059 dossier : 4692 S85.       
DARRADJI-BEN-MADANI doc 22  assassinat  Constantine  09/03/1887. BB/24/2063 dossier : 2528 S87.       
DARRAGON Emmanuel Marie Arsène  doc 5  né le 14 août 1822, à Gaillefontaine (Seine-Maritime), fils de Darragon François Arsène, propriétaire et de Cousin Adélaïde. commis droguiste. nommé courtier de commerce à Paris (Seine), en [1848 ?], en remplacement de BOUTEILLER Charles Nicolas ( nommé en 1839), démissionnaire ; cession par acte du 15 février et 4 avril 1848, devant Me EsNEE, notaire à Paris. Vente donnant lieu à procédure et annulée. F/12/4601 
DARRALDE :  doc 23 voir BERNIER (Adélaïde), épouse DARRALDE. 
DARRALDE Eugène  doc 4 commis au service du cabinet 
DARRANQUE Bertrand  doc 5  né [sans indication]. courtier de change, de banque et de marchandises à Perpignan (Pyrénées-Orientales), en 1789. F/12/968 
DARRAS Charles  doc 47 papetier imprimeur - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
DARRAS Charles-Pacifique  doc 22  assassinat et vol  Somme  08/07/1875. BB/24/2041 dossier : 5187 S75.       
DARRAS née PORION Julie  doc 8 Résidence : Amiens (Somme). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 375. Remarques : Brevet rénové le 27 juill. 1818, n° 375.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 375 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Somme) (en 1818).
DARRAS, née PORION Julie doc 6 libraire  à Amiens (Somme) 
DARRAULT René doc 21 Vergonnes -49 condamné en 1837    
DARRE Albert  doc 16 né le 29 avril 1801 à Lorient (Morbihan) fonctions d'ingénieur retraité en 1863 F14 2496
DARRÉ Jean  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : sergent chef ouvrier au 1 er régiment d’infanterie de marine à Brest Demande de LH : demande de l’impétrant par lettre du 20 décembre 1853 Aboutissement : Observations : Une seule pièce. LAS. F/70/119
DARREAU Auguste  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DARREGLADE fils  doc 19 Négociant espagnol F/7/3567 (an XII 2 pièces)
DARRICAU  doc 34 officier de santé depuis 1846 à Bordeaux (Gironde). Objet de la demande : rectification de son nom sur le diplôme délivré sous celui de Darriceau Date de la demande : 04/04/1846 F/17/4525, 5 pièces ; la supplique n'est pas jointe.
DARRICAU Augustin  doc 2 élève Né le : 03/05/1863 Délit : tentative de fraude aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 22/11/1882. Peine disciplinaire : exclusion pour un an de toutes les facultés. 9 pièces jointes à celles de Barat dont le dossier a été ouvert en 1885. F/17/4403 année 1885 académie de Toulouse.
DARRIEAU Jean-Baptiste-Albert  doc 2 étudiant en droit Délit : voir la notice troubles du 12/02/1863. F/17/4397 année 1863 académie de Paris.
DARRIET Pierre-Thomas doc 1  sergent au 2e RA Dossier enregistré au tribunal de Dax le 14/02/1851 Date de la disparition : depuis 1819 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 09/03/1851 Nombre de pièces : 5 ; dossier Lebreton joint 
DARRIEUS Jean Baptiste Marie Cyprien  doc 27 né 1822 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1880 F/14/2781
DARRIEUX Félix  doc 14 Profession : négociant à Miélan Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Gers Remarques : demande sans numéro, voir aussi la notice suivante. BB/22/143/2 grâces du : 29/12/1852  
DARRIEUX Félix  doc 14  Né/Née : 1807 Profession : marchand épicier à Miélan Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : 725 GP Gers Remarques : voir aussi la notice précédente. BB/22/152 grâces du : 2/2/1853 
DARRIEUX Jean-Marie  doc 22  assassinat et vol  Gironde  14/05/1879. BB/24/2047 dossier : 8897 S79.       
DARRIGADE Bernard  doc 38 Naissance : 15 Janvier 1856 à SAINT-JULIEN-EN-BORN (40) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2729
DARRIGADE Jean-Baptiste  doc 16 né le 13 juin 1850 à Lagrange (Landes) fin de dossier 1877 F14 2496
DARRIGADE Pascal  doc 34 étudiant en médecine à Paris, rue de Monsieur-le-Prince. Objet de la demande : autorisations de subir les examens à Paris puis d'exercer dans le département des Landes Date de la demande : 12/03/1833 F/17/4525, 4 pièces, dont une recommandation de Bréthous-Peyron (Pierre) député des Landes.
DARRIGRAND Jeanne  doc 23 née le  18 avril 1751 ; décédée le 29 septembre 1828, à Dax (Landes) [?]. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DARRIGRAND Jeanne Elisabeth Catherine , épouse ARTIGUENAVE  doc 23 née vers 1771, au Cap-Français (Saint-Domingue) ; décédée le 2 février 1839, à Toulouse (Haute-Garonne). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DARRIGRAND Thérèse  doc 23 née le  27 octobre 1752, à Poyartin (Landes) ; décédée le 14 septembre 1834, à Dax (Landes). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DARRIGUES Pascal  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DARRODES-GALAUBET Jean-Noël  doc 16 né le 25 décembre 1815 à Viella (Gers) retraité en 1879 F14 2496
DARROU Joseph doc 1  soldat au 3e RI Dossier enregistré au tribunal de Saint-Girons le 25/02/1881 Date de la disparition : 1870-1871 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 31/03/1881 Nombre de pièces :3 
DARROUX Jean  doc 14  Né/Née : 12 mars 1817 Profession : forgeron à Saint-Arailles Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Gers Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/171/1 grâces du : 28/1/1854 
DARROUX Jean-Marie  doc 14  Né/Née : 1824 Profession : carrier à Mirannes Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Gers Remarques : dossier sans numéro;voir le mode de classement indiqué sur la chemise. BB/22/138 grâces du : 4/12/1852 
DARROUX Théodore  doc 14 Profession : ardoisier à Auch Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Gers Remarques : dossier sans numéro;voir le mode de classement indiqué sur la chemise. BB/22/138 grâces du : 4/12/1852  
DARROUY Charles  doc 2 étudiant en droit Délit : tapage nocturne. Condamnation : 15 F d'amende et 1 jour de prison le 06/06/1862. Peine disciplinaire : réprimande. 14 pièces jointes à celles de Pistre (Alexandre-Jean-Baptiste). F/17/4396 année 1862 académie de Paris.
DARROZE Jean  doc 34 officier de santé depuis 1836 à Mont-de-Marsan (Landes). Objet de la demande : autorisation d'exercer dans ce département et remise des frais d'une nouvelle réception Date de la demande : 06/05/1836 F/17/4525, 12 pièces, dont trois recommandations de Laurence (Justin) député des Landes.
DARRU  doc 37 Ecoles d’arts et métiers : demande d’une place de sculpteur d’ornement à l’école de Beaupréau (1817). F/12/1096
DARRYDOU Jean Baptiste  doc 5  né le 31 décembre 1788, à Bordeaux (Gironde), fils de Darrydou Pierre, bourgeois, et de Carrié Catherine. ancien négociant nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 18 septembre 1831, en remplacement de MONTANE Émile ( nommé en 1830), démissionnaire ; cession par acte du 22 avril 1831, devant Me Dubor, notaire à Beaumont-de-Lomagne (Tarn-et-Garonne). Démissionnaire en 1838 en faveur de ARLET François. F/12/4561
DART Jean Eugene  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DARTAYRE Léontine Louise  doc 37 épouse MARMOITON Née le 4 août 1897, à Paris. Ministère du Commerce : sténodactylographe auxiliaire (1920) ; congé (1937). */F/12/11829
DARTEIN Ferdinand Marie de  doc 25 Date de naissance : 1838 Date de la retraite : 1903 F/14/11540
DARTHENAY François Charles  doc 35 né : 1808, maître de port, date de cessation : 1885, F/14/2848.
DARTHENAY Jean doc 21 Marigny -50 condamné en 1826    
DARTHOIS Jean Augustin Gabriel  doc 23 né le  14 mai 1754, au Cap-Français (Saint-Domingue) ; décédé en 1830, à Libourne (Gironde). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DARTIER Louis  doc 26 chef de section Date de naissance : 1830 01 11 Date de cessation de la fonction : 1884 07 01 Motif de cessation de la fonction : suppression d'emploi F/14/2902
DARTIGNY Bernard  doc 34 aspirant au titre d'officier de santé à Paris, rue des Francs-Bourgeois. Objet de la demande : autorisations de subir les examens à Paris puis d'exercer dans le département du Gers Date de la demande : 14/02/1839 F/17/4525, 2 pièces.
DARTIGOLLES Jean  doc 16 né le 1er mars 1821 à Balizac (Gironde) fin de dossier 1886 F14 2496
DARTIGUE Jacques  doc 5  né [sans indication]. agent de change à Paris (Seine), depuis 1785, puis commis principal d’un agent de change. nommé agent de change à Paris (Seine), le 1er thermidor an IX [20 juillet 1801]. F/12/973 et F/12/975 
DARTIGUELONGUE propriétaire  doc 18 Incendie dans l’usine de produits résineux appartenant à Dartiguelongue, propriétaire à Soustons (Landes), 6 mai 1900, 1 pièce.       
DARTIGUES Jean-Marie-Théophile  doc 16 né le 7 septembre 1821 à Pontacq (Pyrénées-Atlantiques) retraité en 1875 F14 2496
DARTIN Louis-Léon  doc 16 né le 14 décembre 1854 à Carsac (Dordogne) fin de dossier 1877 F14 2496
DARTIS :  doc 23 voir COCKBURN (Marie Louise Pauline ou Joséphine de), veuve DARTIS. 
DARTOIS Jean doc 21 Rennes -35 condamné en 1797    
DARTOIS Robert Julien Louis  doc 38 Naissance : 20 Février 1895 à BOSSEVAL-ET-BRIANCOURT (08) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 29 Septembre 1940 (DECES) F10 5520
DARUTY COLLIN Daruty ou Benjamin  doc 44 Né/née : 1827 Profession : Peine : transporté (par contumace), réfugié en Espagne Date de la demande : 19/12/1852 BB/30/478 dossier : Vaucluse
DARVAND Alcide Jean Bertrand  doc 27 né 1830 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1881 F/14/2782
DARYE :  doc 8 nom cité dans la notice ROUYER, veuve BOISSAY (Claire, Magdeleine, Louise).
DASCHER Antoine doc 21 Castilly -14 condamné en 1822    
DASLOSSE  doc 5  né [sans indication]. ancien caissier de la recette générale des finances deSoissons (Aisne), puis caissier des Domainesnationaux et commis de la Trésorerie nationale.candidat comme agent de change à Paris (Seine), enl’an III. 
DASMA doc 42 Date de la condamnation : 26/06/1905 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol commis le 13 novembre 1904 sur la route de Poindra à Koné sur la personne du sieur RAMBERT au service duquel il était employé. Juridiction : cour criminelle de Nouméa Remarques : dossier sans suite (4 pièces). BB/24/ 2092 dossier n° : 7938 S05
DASNIÈRES Edmond-Tranquille  doc 18 Arrestation d’Edmond-Tranquille Dasnières comme auteur d’une tentative d’assassinat sur la femme Vastel, épicière à 2 km du village de la Lande (Eure), 2 et 4 avril 1894, 2 pièces.     
DASPE Jean doc 42 Né/née : 1891 Profession : soldat du 7e RIC Date de la condamnation : 28/05/1915 Motif de la condamnation : abandon de poste en présence de l'ennemi (le 15 mai 1915 a quitté la tranchée dans laquelle il se trouvait). Juridiction : CG de la 3e DC Date de grâce : 26/06/1915 Remarques : peine commuée en 10 ans de prison. BB/24/ 2116 dossier n° : 2560 S15
DASPECH ou  doc 12 voir : DASPECT Jean-Joseph
DASPECT Jean-Joseph DASPECH ou  doc 14  Né/Née : 1805 Profession : ouvrier sellier à Paris Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2325 GP Seine Remarques : grâces du mariage, classement numérique. BB/22/159 grâces du : 2/2/1853 
DASPET  doc 25 remarques : ingénieur du département de l'Aude, 1793 F/14/2152
DASPET Bertrand  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DASPRES Andre Maurice  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DASQUE dite GUITARD Marie  doc 43 Profession : Date de condamnation : 13/06/1845 Peine : 10 ans de TF Motif de la condamnation : infanticide. Cour : Toulouse Département : Haute-Garonne Dates extrêmes : 24/07/1850-01/08/1850 BB/24/1128 dossier n° : 4441 S4, 3 pièces.
DASRIAUX Charles  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DASSAUD Gilbert  doc 14 Peine : exilé volontaire à Londres (Angleterre) N° dossier ou/et département : GP Puy-de-Dôme Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853 
DASSE Jean  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1895
DASSE Jean-François  doc 16 né le 2 juin 1842 à Folembray (Aisne) fin de dossier 1863 F14 2496
DASSE Mathieu  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DASSE Salvat  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DASSEN Alphonse  doc 2 étudiant en médecine Né le : 22/07/1829 3 pièces jointes dans le dossier enquête sur les étudiants signalés par la police contenant 66 pièces. F/17/4395 année 1856 académie de Paris.
DASSIBAT André  doc 46 30 juin 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8948
DASSIS Gabriel  doc 14  Né/Née : 18 août 1829 Profession : chiffonnier à Auch Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Gers Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/152 grâces du : 2/2/1853 
DASSONVILLE  doc 8 voir DUTILLEUX, veuve née DASSONVILLE (Anne, Adélaïde, Joséphine).
DASSONVILLE Fidel-Gustave-Désiré  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  11/04/1868. BB/24/2035 dossier : 2755 S68.       
DASSORY Barthélémy  doc 20 Né en 1763 Lieu de naissance : Gênes (Italie) Profession : Marin Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 13 thermidor an X / 1er août 1802 Condamné pour : Vol à 14 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 19 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
DASSY Francois Leon  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DASTAS :  doc 23 voir DUVOID (Louise Geneviève), veuve DASTAS. 
DASTAS Jean Amédée  doc 23 né le  25 novembre 1813, à Tarbes (Hautes-Pyrénées) ; décédé le 4 novembre 1786, à Tarbes (Hautes-Pyrénées). ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2777 
DASTE Aristide-François  doc 16 né le 3 février 1840 à Bordeaux (Gironde) fin de dossier 1859 F14 2496
DASTE Jules-Antoine  doc 16 né le 14 février 1854 à Crastes (Gers) décédé en 1883 F14 2496
DASTE Rene Jean  doc 38 Naissance : 18 Mai 1912 à BORDEAUX (33) SURVEILLANT (ENSEIGNEMENT) F10 2696
DASTIN François doc 21 St.Aubin -50 condamné en 1762    
DASTRE Louis doc 21 diocèse du Mans -72 condamné en 1777  
DASTUGUE Charles  doc 23 né le  17 janvier 1774, au Cap-Français (Saint-Domingue) ; décédé le 13 avril 1843, à Paris. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DASTUGUE Jean Pierre Francois  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DASTUGUE Marie Anne , veuve BRULLEY  doc 23 née le  19 octobre 1768, à Saint-Domingue ; décédée le 9 mars 1835. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DASTUGUE Marie Thérèse Julienne Romaine ,épouse MAINIÉ  doc 23 née le  6 mai 1776, à Saint-Domingue. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DAT François  doc 23 né vers  1770. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DAT François-Charles-Marie  doc 16 né le 9 septembre 1822 à Carcassonne (Aude) retraité en 1883 F14 2496
DATIA Joseph  doc 14 Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
DATIN Julien doc 21 Vessey -50 condamné en 1865    
DATIN Laurent doc 21 diocèse de Coutances -50 condamné en 1778  
DATTEL Louis Alexandre  doc 19 Émigré amnistié ancien colonel d'infanterie F/7/3567 (an XIV-1809)
DATY :  doc 23 voir CHAPPUIS ou CHAPUY (Marie Renée), veuve DATY, puis COGNAC ou COUGNAC. 
DAU ou DOL Jean-Baptiste-Esprit doc 1  militaire Dossier enregistré au tribunal d’Aix le 05/01/1847 Date de la disparition : dans la retraite de Russie Nombre de pièces :2 
DAUAINE Pierre doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1717   
DAUB Catherine  doc 19 Nom cité en F/7/3577 dossier REICHWEIN
DAUBAGNA Jean-Justin  doc 16 né le 3 septembre 1835 à Orthez (Pyrénées-Atlantiques) fin de dossier 1865 F14 2496
DAUBAGNA Joseph-Marcel  doc 22  meurtre dans une prison  Landes  06/11/1894. BB/24/2073 dossier : 10740 S94.       
DAUBAN Charles Aimé  doc 45 date de naissance : 31 mai 1822 Lieu de naissance : Paris Date de décès : 6 septembre 1908 Lieu de décès : Qualité ou profession : peintre, directeur du musée et de l’école des Beaux-Arts d’Angers Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 14 août 1868 Observations : Une pièce. F/70/116
DAUBAN Jean Louis Charles  doc 37 Né le 24 juin 1790, à Paris. Ecoles d’arts et métiers : professeur d’écriture et d’arithmétique, puis de mathématiques à l’école d’Angers (1811-1816) ; destitution (1816). Directeur du collège Henri IV (1817-1831). Ecoles d’arts et métiers : directeur de l’école d’Angers (1831-1849) ; retraite (1849). F/12/1096, */F/12/5778 et F/12/7633/1
DAUBANTON Jean-Baptiste-Charles-Abel Né le : 11/04/1835 doc 2 Délit : voir la notice troubles de la Sorbonne janvier 1856. F/17/4395 année 1856 académie de Paris.
DAUBAS Jacques-Edmond  doc 16 né le 21 novembre 1825 à Valence (Gers) décédé en 1868 F14 2496
DAUBAS Jean-Baptiste  doc 16 né le 4 janvier 1796 à Valence (Gers) retraité en 1863 F14 2496
DAUBE Jean Baptiste Clement  doc 38 Naissance : 28 Novembre 1868 à MAURIAC (15) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2729
DAUBENTON :  doc 23 voir DOUAT (Victoire Pauline Françoise), veuve DAUBENTON. 
DAUBERT Georges Marie  doc 25 Date de naissance : 1864 Date de la retraite : 1920 F/14/11540
DAUBERT Pierre  doc 37 Ministère du Commerce : attaché du cabinet du ministre (1905) ; cesse ses fonctions (1905). */F/12/11829
DAUBEZE Georges Prosper Francois  doc 38 Naissance : 29 Mai 1892 à MARSAN (32) VETERINAIRE CHARGE DE COURS (ENSEIGNEMENT) F10 2696
DAUBÈZE Jean  doc 20 Né vers 1771 Lieu de naissance : Toulouse (Haute-Garonne) Profession : Cultivateur Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 29 septembre 1808 Condamné pour : Vol à 14 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 73 de la liste des évadés de Rochefort dressée en 1819 
DAUBÈZE Raymond  doc 20 Né vers 1822 Lieu de naissance : Toulouse (Haute-Garonne) Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 19 juin 1844 Date d’arrestation : 21 juin 1844 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10233, dossier 14956 A3 
DAUBIE Emile  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1895
DAUBIE Saturnin C.E.  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DAUBIGEON Jean doc 21 Clisson -44 condamné en 1780    
DAUBIGNEY Jean Etienne  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DAUBIGNEY Leon Celestin  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DAUBIGNY Gabriel Henri  doc 19 Émigré amnistié F/7/3567 (an XIII 2 pièces)
DAUBIN Édouard , sujet belge  doc 18 Découverte au pied d’une meule de blé à Aulnay-lès-Bondy (arr. de Pontoise, Val d’Oise), du cadavre d’Édouard Daubin, sujet belge, 26 septembre 1894, 1 p ièc e.     
DAUBIN René doc 21 Sion-les-Mines -44 condamné en 1838    
DAUBONNE Gabriel Joseph  doc 19 Émigré amnistié F/7/3567 (1808-1811 5 pièces)
DAUBRÉE A.  doc 33 correspondant en 1858, membre en 1862 : F/17/2833; doyen de la faculté des sciences de Strasbourg : F/17/2952
DAUBRÉE Alfred Jean-Baptiste  doc 5  né le 13 vendémiaire an X [5 octobre 1801], à Paris (Seine), fils de Daubrée Jean-Baptiste et de Tétard Adélaïde. nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 22 décembre 1824, en remplacement de VARNIER David Prosper Joseph ( nommé en 1821), démissionnaire. Démissionnaire en 1829 en faveur de MASSONNEAU Antoine Chéry. F/12/4597 
DAUBRÉE Cyrille Bénoni  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue des Colonnes, 5. — passage Feydeau, 28. libraire Date du brevet : 28 nov. 1826, n° 2349. Prédécesseur : HOCQUART (Édouard), n° 1707. Successeur : ROSSELIN (Alexandre, Auguste). Remplacement le : 29 juill. 1856. Remarques :—En remplacement de Hocquart(Édouard), démissionnaire, n° 1707.—Une première demande de brevet fut refusée (1822). Daubrée aurait exercé sous des noms étrangers. Une lettre de 1860 signale que Daubrée fut assassiné "voici quelques années".—Décédé, remplacé par ROSSELIN (Alexandre, Auguste), le 29 juill. 1856.Cote : F/18/1751. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2349.
DAUBRÉE Cyrille, Bénoni doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DAUBRÉE Gabriel Auguste  doc 24 Ingénieur des mines Date de naissance : 1804 Date de décès : 1896 F/14/02720/2
DAUBREE Louis Alfred Lucien  doc 38 Naissance : 26 Mai 1844 à NANCY (54) DIRECTEUR GENERAL (ADM. CENTR.) Cessation de fonction : 1 Novembre 1911 (RETRAITE) F10 5901
DAUBRESSE Francisque Lucien  doc 47 maison Falba-Thomas - Propositions pour le grade de chevalier (exposition de Turin)   
DAUBRESSE Jules-Henri  doc 16 né le 11 août 1809 à Lille (Nord) retraité en 1865 F14 2496
DAUBRIÉ François  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Valenciennes (Nord), le 17 brumaire an X [8 novembre 1801]. Ne peut payer le cautionnement. F/12/4616 
DAUBUISSON  doc 19 Ingénieur en chef des Mines F/7/3567 (1809 1 pièce)
DAUBUISSON  doc 19 Traducteur F/7/3567 (ans XI-XII 2 pièces)
DAUCAN Léopold François Marie Guiraud Auguste  doc 27 né 1857 inspecteur de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1922 F/14/11651
DAUCÉ Cécile Clarisse , veuve BOUCHET  doc 23 née le  18 avril ou 25 mai 1796, à Philadelphie (Etats-Unis). ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2777 
DAUCE Pierre doc 21 diocèse de Nantes -44 condamné en 1766  
DAUCHER Claude doc 1  militaire Dossier enregistré au tribunal de Clermont-Ferrand le 09/08/1848 Nombre de pièces :2 
DAUCHER Georges Louis  doc 19 Médecin allemand Passeport pour Nuremberg F/7/3567 (an XIII)
DAUCHEZ  doc 37 voir DELAFONTAINE Madeleine Clémence, épouse DAUCHEZ.
DAUDÉ Dominique et François  doc 14 Profession : carriers à Nézignan-l'Évêque Peine : transportés en Algérie N° dossier ou/et département : 2689 GP Hérault Remarques : dossier collectif;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853  
DAUDE Jacques  doc 16 né le 5 août 1822 à Montpellier (Hérault) retraité en 1887 F14 2496
DAUDÉ Jean-Baptiste  doc 14 Profession : tisserand à Rodez Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Aveyron Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/148/2 grâces du : 2/2/1853  
DAUDENARD  doc 8 voir DEBOUBERS, veuve née DAUDENARD (Anne, Marie, Joseph).
DAUDET Charles-Joseph-François  doc 2 étudiant en droit Délit : tapage nocturne sur la voie publique et en bande organisée. Condamnation : le 17/05/1847. Peine disciplinaire : exclusion pour un an de la faculté de droit. 4 pièces. F/17/4392 année 1847 académie d ’Aix.
DAUDET Jean Antoine  doc 20 Né en 1758 Lieu de naissance : Villevocance (Ardèche) Profession : Scieur de long Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 30 avril 1811 Condamné pour : Vol à 12 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 34 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
DAUDET Jean Pierre  doc 38 Naissance : 3 Décembre 1859 à CHAMALIERES (43) BRIGADER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2729
DAUDET Marie doc 21 La Bohalle -49 condamné en 1826   
DAUDET tailleur de pierre  doc 18 Arrestation de Daudet, tailleur de pierre à Jonage (Rhône), soupçonné de deux incendies, 11 avril 1891, 1 pièce.       
DAUDEY Jules-Victor  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  02/02/1883. BB/24/2053 dossier : 2208 S83.       
DAUDIN  doc 25 remarques : ingénieur en chef du département de la Sarthe 1811 F/14/2152
DAUDIN Louis André  doc 8 Naissance : 18 févr. 1794.——— Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Saint-Jacques, 149. libraire Date du brevet : 5 juin 1828, n° 2620. Prédécesseur : DESHAYES, née BOURDELOT (Marguerite, Paule), n° 1809. Remarques :— En remplacement de la veuve Deshayes née Bourdelot, démissionnaire, n° 1809.— Après l'annulation vers 1830, uncertain Mérille et une demoiselle Cousineau demandèrent à exercer 22, rue des Grès, en succédant au brevet de Daudin.Cote : F/18/1751. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2620.
DAUDIN Louis, André doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DAUDIN ou DODUN Jean Antoine  doc 25 Date de naissance : 1749 F/14/2204/1
DAUDIN René doc 21 Sion-les-Mines -44 condamné en 1838    
DAUDINET François CHOTARD dit  doc 14 Profession : tuilier à Ouzouer-sur-Trézée Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Loiret Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/2 grâces du : 2/2/1853  
DAUDIRAC Gabriel-Joseph doc 42 Né/née : 1878 Profession : soldat de la 18e section métropolitaine d'exclus Date de la condamnation : 12/10/1916 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : CG de la 18e R Date de rejet : 14/11/1916 BB/24/ 2122 dossier n° : 5815 S16
DAUDOUX Jean Pierre  doc 25 Date de naissance : 1842 Date de la retraite : 1909 F/14/11471
DAUDOUX Jean-Pierre  doc 16 né le 20 mai 1842 à Lavardens (Gers) fin de dossier 1867 F14 2496
DAUDRE Jean-Baptiste-Joseph  doc 16 né le 29 octobre 1820 à Nauroy (Aisne) retraité en 1874 F14 2496
DAUDUN Jacques doc 21 La Salle-de-Vihiers -49 condamné en 1755   
DAUGA A.  doc 43 Profession : employé de banque Date de condamnation : 24/06/1859 Peine : 10500F d'amende Motif de la condamnation : immixtion dans les fonctions d'agent de change. Cour : Paris Département : Seine Dates extrêmes : 15/07/1859-05/07/1865 Autre(s) dossier(s) joint(s) : 4691 S59 et 5626 S59 BB/24/1131 dossier n° : 5860 S59, 46 pièces.
DAUGA Jean  doc 2 se disant étudiant en droit ou en médecine Délit : tentative de meurtre. Condamnation : 10 ans de travaux forcés et 3000 F de dommages et intérêts. 11 pièces dont des pièces de 1863 sur des mesures à prendre pour empêcher des individus de s'attribuer faussement les qualités d'étudiants. F/17/4397 année 1866 académie de Paris.
DAUGA Jean  doc 22  assassinat et vol  Meurthe-et-Moselle  02/12/1889. BB/24/2068 dossier : 12789 S89.       
DAUGAS Calixte  doc 12 notaires à Morlaas
DAUGAS Calixte  doc 14  Né/Née : octobre 1811 Profession : notaire à Morlaas Peine : exilé à Madrid (Espagne) N° dossier ou/et département : 2723 GP Pyrénées (Basses-) BB/22/184 grâces du : 30/12/1854 
DAUGE Eugénie Justine mademoiselle  doc 8 Résidence : Pont-l'Évêque (Calvados). libraireDate du brevet : 16 févr. 1830, n° 3060. Prédécesseur : DAUGE, veuve née TORQUAIS (Marie, Victoire), n° 803.Remarques : En remplacement de sa mère, décédée, n° 803.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 3060.
DAUGE Eugénie, Justine, mademoiselle doc 6 libraire  à Pont-l'Évêque (Calvados) 
DAUGE Frédéric doc 21 Orbec -14 condamné en 1828    
DAUGE Philippe Jean Denis  doc 8 Résidence : Pont-l'Évêque (Calvados). imprimeur en lettresDate du brevet : 15 juill. 1811, n° 213 --> 1556. Successeur : DAUGE, veuve néeTORQUAIS (Marie, Victoire), n° 1706. Remplacement le : 4 juin 1818. Remarques :—Brevet rénové le 1er sept. 1816, n° 1556, enregistrement le 27 sept. 1817.—"Décédé (lettre du préfet du 28 janv. 1818), remplacé par sa veuve, n° 1706."[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 213 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1556 (en 1816). libraireDate du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 119. Successeur : DAUGE, veuve néeTORQUAIS (Marie, Victoire), n° 803. Remplacement le : 31 janv. 1820. Remarques :— Brevet rénové le 13 juill. 1818, n°119.— Décédé le …, remplacé par sa veuve, n° 803.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 119 (en 1818), *F/18(I)/16, page 27 des départements (Calvados) (en 1818).
DAUGE Philippe, Jean, Denis doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Pont-l'Évêque (Calvados) 
DAUGE veuve née TORQUAIS Marie Victoire  doc 8 Résidence : Pont-l'Évêque (Calvados). imprimeur en lettresDate du brevet : 4 juin 1818, n° 1706. Prédécesseur : DAUGE (Philippe, Jean, Denis), n° 213 --> 1556.Successeur : RÔNÉ (Pierre, François), n°2558. Remplacement le : 22 déc. 1829. Remarques : En remplacement de sonmari, décédé, n° 1556.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1706. libraireDate du brevet : 31 janv. 1820, n° 803. Prédécesseur : DAUGE (Philippe, Jean, Denis), n° 119. Successeur : DAUGE (Eugénie, Justine,mademoiselle), n° 3060. Remplacement le : 16 févr. 1830. Remarques : En remplacement de sonmari, n° 119.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 803, *F/18(I)/16, page 28 des départements (Calvados).
DAUGE, veuve née TORQUAIS Marie, Victoire doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Pont-l'Évêque (Calvados) 
DAUGREILH Marc Hippolyte  doc 37 Né le 22 janvier 1813, à Saint-Sever (Landes). Ecoles d’arts et métiers : adjudant à l’école d’Angers (1845) ; démission (1855). F/12/4868 et */F/12/5778
DAUGUET Etienne  doc 16 né le 22 février 1799 à Sens (Yonne) retraité en 1866 F14 2496
DAUGUET Jean doc 21 Orne (département) -61 condamné en 1845   
DAUGUET Julien doc 21 St.Ouen-la-Rouërie -35 condamné en 1848    
DAUHIER Auguste  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Valenciennes (Nord), le 27 frimaire an X [18 décembre 1801]. Ne peut payer le cautionnement. F/12/4616 
DAUJARD Pierre  doc 14  Né/Née : 1825 Profession : fileur à Bédarieux Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/168 grâces du : 13/8/1853 
DAUJEAN Eugène-Émile doc 1  voir DANJEAN . 
DAUJEAN François  doc 44 Né/née : 29 avril 1815 Profession : armurier à Cluny Peine : transporté (par contumace) Date de la demande : 28/02/1852 BB/30/474 dossier : Saône-et-Loire
DAUJEON  doc 2 étudiant en médecine Délit : ivresse et outrage public à la pudeur. Peine disciplinaire : réprimande et perte d'une inscription. 1 pièce. F/17/4401 année 1874 académie de Paris.
DAUJON Auguste Jean  doc 25 Date de naissance : 1858 Date de décès : 1920 F/14/11540
DAUJON Henri Louis  doc 38 Naissance : 9 Novembre 1883 à MENESBLES (21) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 8 Novembre 1941 (RETRAITE) F10 5520
DAUL Francois Antoine  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DAULAINE Pierre doc 21 Sacé -53 condamné en 1773    
DAULAY Jacques doc 21 Chazé -49 condamné en 1773    
DAULAY Jean doc 21 Chazé -49 condamné en 1776    
DAULEU Pierre doc 21 Rennes (environs) -35 condamné en 1826   
DAULHIÈME Jean-Baptiste-Adolphe  doc 12 avocats  à Condom
DAULHIÈME Jean-Baptiste-Adolphe  doc 14  Né/Née : 3 septembre 1805 Profession : avocat à Condom Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Gers Remarques : dossier sans numéro. BB/22/152 grâces du : 2/2/1853 
DAULIER Stanislas  doc 37 Né le 7 août 1838, à Seignelay (Yonne). Conservatoire national des arts et métiers, Paris : homme de peine (1868) ; démission. F/12/4862
DAULLE Alfred  doc 16 né le 27 février 1831 à Bonneville (Somme) démissionnaire en 1876 F14 2497
DAULLÉ Pierre Charles Jules  doc 25 Date de naissance : 21 février 1823 Date de décès : 18 mars 1857 F/14/2204/1
DAULNE Tranquille  doc 18 Tentative d’assassinat à Lécaude (Calvados), sur Tranquille Daulne, par Ferdinand Marie, dit Buquet, 13 janvier 1894, 1 pièce.       
DAUM Antonin  doc 47 ingénieur maître verrier - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
DAUMAL ou DAUMAS Placide  doc 20 Né en 1780 Lieu de naissance : Basses-Alpes, auj. Alpes-de­Haute-Provence Profession : Cardeur de laine Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 30 avril 1814 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 39 de la liste des évadés de Toulon (1818) F/7/10233, dossier 15065 
DAUMAS  doc 18 Arrestation de Daumas, auteur présumé du meurtre de Guichard, à la ferme de La Denise (hameau de Couteron-et-Fontrousse, Bouches-du-Rhône), 13 mars 1893, 1 pièce.       
DAUMAS  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 12 août 1868 Observations : Chemise vide. F/70/116
DAUMAS Antoine  doc 14  Né/Née : 1812 Profession : cultivateur à Balazuc Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Ardèche Remarques : demande sans numéro; classement par date puis suivant l'ordre aphabétique. BB/22/162 grâces du : 12/2/1853 
DAUMAS Antoine  doc 44 Né/née : 9 mars 1828 Profession : cultivateur à Gigean Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 30/01/1853 BB/30/468 dossier : Hérault
DAUMAS Auguste  doc 14  Né/Née : 30 octobre 1828 Profession : boulanger à Sillans Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Var BB/22/178/1 grâces du : 12/8/1854 
DAUMAS Augustin  doc 22  assassinat et vol  Alpes (-Basses)  05/09/1856. BB/24/2025 dossier : 5300 S56.       
DAUMAS Charles Alexandre  doc 25 Date de naissance : 1854 Date de décès : 1919 F/14/11540
DAUMAS Cyprien-Jean-Henri  doc 16 né le 27 octobre 1832 à Grasse (Var) fonctions d'ingénieur ordinaire décédé en 1879 F14 2497
DAUMAS DU PIN Victor Alphonse  doc 20 Né en 1789 Lieu de naissance : Garlin (Basses-Pyrénées, auj. Pyrénées-Atlantiques) Profession : Militaire Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 18 mai 1817 Condamné pour : Faux en écritures publiques à 10 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 47 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
DAUMAS Fortuné  doc 14 Profession : cordier à Marignane Peine : interné à Toulon (Var) N° dossier ou/et département : 1654 GP Bouches-du-Rhône Remarques : BB/22/179 grâces du : 15/8/1852  
DAUMAS Jean-Baptiste  doc 12 ARMÉE caporal-sapeur et  à Manosque
DAUMAS Jean-Baptiste  doc 14  Né/Née : 1814 Profession : ancien caporal-sapeur et boulanger à Manosque Peine : transporté (par contumace), réfugié à Marseille (Bouches-du-Rhône) N° dossier ou/et département : 2677 GP Alpes (Basses-) Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/149 grâces du : 2/2/1853 
DAUMAS Jean-Baptiste  doc 14  Né/Née : 1829 (ou 1819) Profession : cultivateur à Rians Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/170 grâces du : 28/12/1853 
DAUMAS Jean-Baptiste  doc 14  Né/Née : 1819 Profession : bouchonnier au Luc Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2669 GP Var Remarques : BB/22/144 grâces du : 5/1/1853 
DAUMAS Jean-Baptiste  doc 44 Né/née : Profession : menuisier Peine : interné à Briançon (Hautes-Alpes) Date de la demande : 16/12/1852 BB/30/465 dossier : Bouches-du-Rhône
DAUMAS Jean-Baptiste-Joseph  doc 16 né le 9 mars 1855 à Thorame-Basse (Alpes-de-Haute-Provence) démissionnaire en 1888 ; fin de dossier 1893 F14 2497
DAUMAS Jean-Pierre-Louis  doc 44 Né/née : 1803 Profession : garde particulier à Saou Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 15/02/1853 BB/30/466 dossier : Drôme
DAUMAS Joseph  doc 18 Arrestation de Joseph Daumas, soupçonné d’avoir empoisonné son enfant de 6 mois à Combe (com. de Bayons, Alpes-de-Haute-Provence), 7 mars 1894, 1 pièce.       
DAUMAS Louis-Athanase  doc 22  incendiaire  tribunal spécial  16/07/1875. BB/24/2042 dossier : 6817 S75.       
DAUMAS Louis-Léonce-Albert  doc 2 élève Délit : manifestations injurieuses à l'égard de M. Benoist professeur. Condamnation : le 19/06/1884. Peine disciplinaire : exclusion pour 2 ans de toutes les facultés. 28 pièces dont Les Nouvelles journal quotidien de Toulouse et du Sud-Est n° 2364 du 01/12/1883 et Le RépublicainF/17/4403 année 1884 académie de Toulouse.
DAUMAS Marie , veuve GÉRIN  doc 23 née vers 1762. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DAUMAS Odile  doc 14  Né/Née : 1814 Profession : cultivateur à Saint-Geniez Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/149 grâces du : 2/2/1853 
DAUMAS Pierre doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Pézenas (Hérault) 
DAUMAS Pierre doc 21 Nantes -44 condamné en 1852    
DAUMAS Pierre  doc 8 Décès : 2 août 1813.——— Résidence : Pézenas (Hérault). imprimeur en lettresDate du brevet : 20 juill. 1811, n° 418. Successeur : DAUMAS (Pierre, Jacques),n° 1351. Remplacement le : 14 juin 1816. Remarques : Brevet de tolérance. Décédéle 2 août 1813, remplacé par son fils, n° 1351.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n°418.libraireDate du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15. DAUMAS (Pierre, Jacques).———
DAUMAS Pierre, Jacques doc 6 imprimeur en lettres  à Pézenas (Hérault) 
DAUMAS Placide voir DAUMAL Placide  doc 20  
DAUMAS Rose  doc 22   AUBENAS  parricide  Drôme  07/12/1827. BB/24/2003 dossier : 3386 S7.     
DAUMAS veuve  doc 23 ayant droit  de colon de Saint-Domingue. F/12/2777 
DAUMAS-DUPIN Victor Alphonse  doc 20 Né en 1770 Lieu de naissance : Paris Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 1er décembre 1828 Condamné pour : Faux aux travaux forcés à perpétuité F/7/10237, dossier 73893 
DAUMAS-DUPIN Victor-Alphonse  doc 22  assassinat et vol  Seine-et-Oise  31/10/1829. BB/24/2004 dossier : 6396 S7.       
DAUMET Honoré  doc 45 date de naissance : 1826 Lieu de naissance : Date de décès : 1911 Lieu de décès : Qualité ou profession : architecte Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 14 août 1865 Observations : Une pièce : lettre autographe de remerciement en date du 19 août 1865. F/70/116
DAUMON Jeanne Pascal , veuve CAZENAVE  doc 23 née en  1782, à Pau (Pyrénées-Atlantiques). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DAUMOND Jeanne Josèphe , veuve LAJUS  doc 23 née le  21 novembre 1773, à Saint-Louis de Mirebalais (Saint-Domingue) ; décédée le 15 novembre 1841, à Nantes (Loire-Atlantique). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DAUMONT Alexandre doc 6 imprimeur en lettres  à Honfleur (Calvados) 
DAUMONT Alexandre doc 6 imprimeur en lettres  à Versailles (Seine-et-Oise, auj. Yvelines) 
DAUMONT Alexandre  doc 8 Résidence : Honfleur (Calvados). imprimeur en lettres Date du brevet : 25 juill. 1828, n° 2452.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2452.
DAUMONT Alexandre  doc 8 Résidence : Versailles (Seine-et-Oise, auj. Yvelines). imprimeur en lettresDate du brevet : 14 déc. 1824, n° 2302. Prédécesseur : JACOB (Jacques, Philippe), n° 2200. Successeur : ALLOIS (François, Nicolas),n° 2416.Remplacement le : 14 mars 1828.Remarques :— En remplacement de Jacob, n° 2200.— Démissionnaire, remplacé par Allois, n° 2416.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2302.
DAUNAS Jules Alphonse  doc 38 Naissance : 2 Août 1888 à BORDS (17) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 31 Décembre 1939 (RETRAITE) F10 5520
DAUNAY Henry Theophile  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DAUNAY Joseph doc 21 Baulon -35 condamné en 1797    
DAUNE Jean-Baptiste doc 1  militaire Dossier enregistré au tribunal de Dreux le 30/07/1846 Nombre de pièces :2 
DAUNES Isidore  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DAUNES Marc-Honoré  doc 2 élève Délit : tentative de fraude aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 29/06/1867. Peine disciplinaire : exclusion pendant un mois de toutes les facultés. 21 pièces dont celles de Belot et de Chastand. F/17/4399 année 1867 académie de Toulouse.
DAUNIS Achille Alphonse  doc 25 Date de naissance : 1864 Date de la retraite : 1930 F/14/11540
DAUNIS Baudile  doc 12 ARMÉE sous-officier domicilié  à Saint-Laurent-de-Cerdans
DAUNIS Baudile  doc 14  Né/Née : Profession : sous-officier domicilié à Saint-Laurent-de-Cerdans Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853 
DAUNIS Eugène Hyacinthe  doc 27 né 1861 inspecteur de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1928 F/14/11651
DAUNON François  doc 16 né le 4 mars 1867 à Nolay (Nièvre) fin de dossier 1885 F14 2497
DAUNON Jean Baptiste  doc 20 Né en 1764 Lieu de naissance : (Aube) Profession : Militaire (infirmier) Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 9 frimaire an VIII / 30 novembre 1799 Condamné pour : Faux en écritures à 4 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 4 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
DAUNOU Lionel doc 46 9 mai 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8948
DAUNY Louis doc 21 Rom -79 condamné en 1848    
DAUPENCH voir CHAZARIN  doc 20 F/7/10230, dossier 10001 A3 
DAUPHIN CARA dit Joseph  doc 44 Né/née : 1795 Profession : cultivateur à Montmeyan Peine : transporté à Douéra Date de la demande : 27/11/1852 BB/30/477 dossier : Var
DAUPHIN Denis Joseph  doc 37 Né le 20 janvier 1802, à Rouen (Seine-Maritime). Ecoles d’arts et métiers : chef des forges de l’école d’Angers (1835). */F/12/5778
DAUPHIN Edmond  doc 16 né le 8 février 1835 à Mons (Seine-et-Marne) démissionnaire en 1857 F14 2497
DAUPHIN Ernest Paul  doc 38 Naissance : 9 Novembre 1884 à REGUSSE (83) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 8 Novembre 1940 (RETRAITE) F10 5520
DAUPHIN Étienne  doc 14  Né/Née : 21 septembre 1811 Profession : garçon de ferme à Entrecasteaux Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : BB/22/178/1 grâces du : 12/8/1854 
DAUPHIN Georges  doc 12 instituteurs directeur de l'école supérieure d'Argenton-sur-Creuse
DAUPHIN Georges  doc 14  Né/Née : Profession : ancien directeur de l'école supérieure d'Argenton-sur-Creuse Peine : exilé volontaire à Londres (Angleterre) N° dossier ou/et département : GP Indre Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/1 grâces du : 2/2/1853 
DAUPHIN Gilbert  doc 14 Profession : propriétaire à la Ferté-Hauterive Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 1170 GP Allier Remarques : BB/22/147/1 grâces du : 19/1/1853  
DAUPHIN Honoré  doc 14  Né/Née : Profession : perruquier à Salernes Peine : exilé à Nice N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/2 grâces du : 8/6/1853 
DAUPHIN Isidore  doc 14  Né/Née : 1818 Profession : journalier à Marseille Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Bouches-du-Rhône Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/182 grâces du : 25/10/1854 
DAUPHIN Jean doc 21 diocèse d’Avranches -50 condamné en 1786   
DAUPHIN Jean Augustin Henri  doc 8 Résidence : Niort (Deux-Sèvres). libraire Date du brevet : 1er août 1818, n° 572.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 572, *F/18(I)/16, partie non paginée : Sèvres (Deux).
DAUPHIN Jean, Augustin, Henri doc 6 libraire  à Niort (Deux-Sèvres) 
DAUPHIN Jean-Baptiste Henry  doc 8 Résidence : Niort (Deux-Sèvres). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
DAUPHIN Jean-Baptiste, Henry doc 6 libraire  à Niort (Deux-Sèvres) 
DAUPHIN Joseph doc 6 libraire  à Autun (Saône-et-Loire) 
DAUPHIN Joseph  doc 8 Résidence : Autun (Saône-et-Loire). libraire Date du brevet : 18 mai 1813, [pas de n°] --> 609.Remarques : Brevet rénové le 5 août 1818, n° 609.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 609 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Saône-et-Loire) (en 1818).
DAUPHIN Joseph DECARRA dit  doc 14  Né/Née : Profession : cultivateur à Montmeyan Peine : détenu à Toulon N° dossier ou/et département : 1722 GP Var Remarques : BB/22/137/1 grâces du : 2/12/1852 
DAUPHIN Julien doc 21 Laillé -35 condamné en 1804    
DAUPHIN Leon Alfred Adolphe  doc 38 Naissance : 28 Novembre 1884 à CHALTRAIT (51) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 30 Octobre 1940 (RETRAITE) F10 5520
DAUPHIN Louis-Célestin  doc 14  Né/Née : 1819 Profession : cultivateur à Régusse Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2663 GP Var Remarques : BB/22/171/1 grâces du : 28/1/1854 
DAUPHINÉ dit  doc 12 voir : POZZIO
DAUPHINÉ dit  doc 12 voir : COULON Simon-Joseph
DAUPHINOT Nicolas-Edmond  doc 2 étudiant en droit Né le : 07/12/1834 Délit : voir la notice affaire du congrès de Liège. 1 pièce; liste des étudiants impliqués dans l'affaire. F/17/4398 année 1865 académie de Paris.
DAUPY Antoine LA RÉPUBLIQUE dit  doc 14  Né/Née : Profession : cultivateur à Poussan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/1 grâces du : 7/5/1853 
DAURAT Jean Baptiste  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DAURE de SAINT-OURENS :  doc 23 voir AURE de SAINT-OURENS. 
DAURE Eugène  doc 12 instituteurs à Barran
DAURE Eugène  doc 14  Né/Née : 13 ventôse an XIII Profession : ancien instituteur privé à Barran Peine : transporté (par contumace) N° dossier ou/et département : GP Gers Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/144 grâces du : 5/1/1853 
DAURE François Augustin  doc 27 né 1853 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1907 F/14/11432
DAURE Léopold-Jean-Pierre  doc 16 né le 4 novembre 1860 à Toulouse (Haute-Garonne) fin de dossier 1882 F14 2497
DAURÉE DE PRADES Jean Baptiste Catherine Auguste  doc 27 né 1812 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1878 F/14/2782
DAUREL Edwy  doc 14  Né/Née : 1827 Profession : propriétaire à Bessan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/2 grâces du : 8/6/1853 
DAUREL Lucien  doc 14  Né/Née : Profession : propriétaire à Bessan Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853 
DAURELLE Ferdinand  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1854 02 25 Date de cessation de la fonction : 1885 07 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2902
DAUREVILLE Jean François Charles  doc 19 Émigré amnistié F/7/3567 (1806-1812 18 pièces)
DAURIAC  doc 33 professeur à la faculté des lettres de Montpellier : F/17/2952
DAURIAC Alphonse  doc 18 Ordonnance de non-lieu rendue en faveur d’Alphonse Dauriac, prévenu de tentative d’assassinat sur les membres du tribunal de Muret (Haute-Garonne) et rec onn u atteint d’aliénation mentale,3 juin-21 septembre 1899, 5 pièces. Divers.     
DAURIAC fils Antoine  doc 8 Résidence : Sarlat-la-Canéda (Dordogne). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1824, n° 2290.Prédécesseur : THÉVENIN (Charles,Marie, Éloy), n° 262 --> 1988. Successeur : DAURIAC (Jacques, Philippe, César), n° 4955. Remplacement le : 10 mai 1856. Remarques :—En remplacement de Thévenin, n° 1988.—[Décédé, remplacé le 10 mai 1856 par DAURIAC (Jacques, Philippe, César),son fils, n° 4955.][Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2290. libraireDate du brevet : 20 juill. 1824, n° 2102.Prédécesseur : THÉVENIN (Charles,Marie, Éloy), n° 1206. Remarques : En remplacement de Thévenin, démissionnaire, n° 1206.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2102, *F/18(I)/16, page 47 des départements (Dordogne).
DAURIAC Jacques Philippe César :  doc 8 nom cité comme successeur dans la notice DAURIAC, fils (Antoine).
DAURIAC Jean-Marie  doc 44 Né/née : Profession : cultivateur à Mirmande Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 08/01/1853 BB/30/467 dossier : Gers
DAURIAC, fils Antoine doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Sarlat-la-Canéda (Dordogne) 
DAURIER de PIESSAC Pierre  doc 37 Ministère du Commerce : chef du secrétariat particulier du sous-secrétaire d’Etat (1938) ; cesse ses fonctions (1938). */F/12/11831
DAURIOL :  doc 8 nom cité dans la notice AURIOL (Alexis d').
DAUSSARGUES Barthélémi Achille  doc 26 ingénieur du cadre auxiliaire des travaux de l'État Date de naissance : 1837 03 19 Date de cessation de la fonction : 1880 07 21 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : agent voyer F/14/2888
DAUSSAT Dominique-Jules  doc 16 né le 25 novembre 1846 à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) fin de dossier 1872 F14 2497
DAUSSAT Suzanne  doc 46 4 juillet 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8948
DAUSSE  doc 25 remarques : inspecteur chargé des travaux du Montcenis et du Mont Genèvre, 1808 F/14/2152
DAUSSE Antoine :  doc 8 nom cité commesuccesseur dans la notice CAPPON (Élise, Suzanne, mademoiselle).
DAUSSE B.  doc 28 ing. en chef des P. et Ch.chargé des statis. des rivières de F. Note relative aux inondations.. 1858 F/14/3188
DAUSSE Jean  doc 22  crime passionnel  Aveyron  13/03/1833. BB/24/2006 dossier : 8017 S8.       
DAUSSE Joseph Henri Christophe  doc 25 Date de naissance : 13 février 1745 Date de décès : 13 mars 1816 F/14/2204/1
DAUSSE Marie François Benjamin  doc 25 Date de naissance : 28 janvier 1801 Date de décès : 16 janvier 1890 F/14/2204/2
DAUSSET Jean-Baptiste-Didier-Antoine-Marie  doc 16 né le 28 mars 1840 à Villefranche (Haute-Garonne) déclaré démissionnaire en 1881 F14 2497
DAUSSET Louis  doc 47 conseiller municipal de Paris - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
DAUSSIGNY Edme  doc 5  né [sans indication].– ancien agent de change titulaire exerçant. nommé agent de change courtier à Lyon (Rhône), le 29 thermidor an IX [17 août 1801]. F/12/979/D– nommé agent de change à Lyon, le 16 fructidoran XI [3 septembre 1803]. 
DAUSSY Mathurin doc 21 Angrie -49 condamné en 1713    
DAUSTEL  doc 5  né [sans indication].candidat comme courtier de roulage à Anvers(Belgique), en 1810. 
DAUTAU René-Gustave  doc 16 né le 27 mai 1863 à Châteaudun (Eure-et-Loir) fin de dossier 1881 F14 2497
DAUTEL Alphonse  doc 14  Né/Née : Profession : perruquier à Montélimar Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Drôme Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/151/2 grâces du : 2/2/1853 
DAUTELLE  doc 37 Né le 4 mai 1773, à Châlons-sur-Marne (Marne). Ecoles d’arts et métiers : adjudant à l’école de Châlons-sur-Marne (1823) ; démission (1829). */F/12/5779
DAUTEUIL  doc 19 voir COMBAULT-DAUTEUIL (César Philibert Hubert)
DAUTHEREAU Jean doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DAUTHEREAU Jean  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). libraire Date du brevet : 24 juin 1823, n° 1966. Prédécesseur : MALO (Charles, Adrien), n° 1715. Remarques :— En remplacement de Malo, n° 1715.— [En "Observations" cette remarque a été cancelée : "Breveté à Nancy le 23 févr. 1838, n° 4933". Sous ce n° et à cette date, un homonyme est en effet inscrit…].Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1966.
DAUTHUILLE Pierre-Antoine-Ursmar  doc 16 né le 12 novembre 1840 à Lésar ? (Pas-de-Calais) démissionnaire en 1860 F14 2497
DAUTIL Abel Lazare  doc 38 Naissance : 14 Septembre 1874 à ANCY-LE-FRANC (89) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 F10 2729
DAUTREMANT Jean-Victor-Gaston  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  10/01/1884. BB/24/2056 dossier : 2378 S84.       
DAUTREMER  doc 46 née PERRET Anne-Marie 21 août 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8948
DAUTREMONT Louis Paul  doc 5  né [sans indication]. ancien commis principal de PETTIT, agent de change à Paris (Seine). candidat comme agent de change à Paris, en 1805 et en l’an XII. nommé agent de change à Paris (Seine), le 26 avril 1806. Destitué en 1809. F/12/973 et F/12/975 
DAUTRESME  doc 37 Licencié en droit, diplômé de l’Ecole des sciences politiques. Ministère du Commerce : attaché du cabinet du ministre (1919) ; cesse ses fonctions (1920). */F/12/11829
DAUTRESME David  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DAUTRESSAL doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  03/08/1827. BB/24/2002 dossier : 2633 S7.       
DAUTREY Charles Emile Ernest  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DAUTREY Emile Adrien  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DAUTREY Emile Auguste  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DAUTREY Jean Baptiste Felix  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DAUTROT Alphonse  doc 38 Naissance : 18 Novembre 1860 à SEPEAUX (89) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1927 F10 2729
DAUTRY  doc 46 née WERNLE Martine 9 octobre 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8948
DAUTRY Charles  doc 18 Arrestation de la veuve Béraud, soupçonnée d’avoir empoisonné Charles Dautry, raccommodeur de porcelaines à Brest (Finistère), 8 avril 1893, 1 pièce.       
DAUTRY Jean  doc 46 27 juillet 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8948
DAUTY Augustin  doc 5  né le 8 messidor an IX [27 juin 1801], à Barsac (Gironde), fils de Dauty Laurent, agriculteur, et de Bridon Charlotte Marie. commis courtier. nommé courtier de commerce à Blaye (Gironde), le 13 septembre 1835, en remplacement de RABOUTET François Henry ( nommé en 1822), démissionnaire. Démissionnaire en 1854 en faveur de LALANDE Jean Pierre Paul, dit Ernest. F/12/4560 
DAUTY Bernard-Michel  doc 14  Né/Née : 1811 Profession : plâtrier à Limoges Peine : interné à Bordeaux (Gironde) N° dossier ou/et département : 1845 GP Vienne (Haute-) Remarques : BB/22/180 grâces du : 15/8/1852 
DAUTY Eugène  doc 5  né le 19 nivôse an V [8 janvier 1797], à Barsac (Gironde), fils de Dauty Laurent, agriculteur, et de Bridon Charlotte Marie. commis courtier. nommé courtier de commerce à Barsac (Gironde), en mai 1827, en remplacement de DAUTY Laurent, son père ( nommé en 1802), démissionnaire. Démissionnaire en 1858 en faveur de RICHARD Jean Jacques. F/12/4558 
DAUTY Laurent  doc 5  né [sans indication]. courtier de commerce à Barsac (Gironde) depuis 1796. nommé courtier de commerce (vins) à Barsac (Gironde), le 10 messidor an X [29 juin 1802]. Démissionnaire en 1827 en faveur de DAUTY Eugène, son fils. F/12/4558 
DAUVE Alexandre Auguste  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DAUVEN Jacob Jans  doc 19 Marin prussien Nom cité en F/7/3577 dossier ROETTE
DAUVERGNE Charles doc 21 La Rochelle -17 condamné en 1827   
DAUVERGNE Jean doc 21 Tremblay -35 condamné en 1872    
DAUVERNÉ  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : professeur au conservatoire Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 14 août 1868 Observations : Une pièce. F/70/116
DAUVERNÉ François Georges  doc 4 professeur de trompette au Conservatoire de Musique et de Déclamation  
DAUVERNE François-Georges-Auguste  doc 36 professeur de trompette au Conservatoire de musique. 
DAUVILLAIRE Jean Francois  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1895
DAUVIN Louis doc 6 libraire  à Poitiers (Vienne) 
DAUVIN Louis  doc 8 Résidence : Poitiers (Vienne). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 569. Remarques : Brevet rénové le 1er août 1818, n° 569.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 569 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Vienne) (en 1818).
DAUVIN Louis Charles  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue du Carrousel, 4. libraire Date du brevet : 28 oct. 1823, n° 2008. Prédécesseur : MATHIEU (Étienne), n° 1630. Remarques : En remplacement de Mathieu, n° 1630.Cote : F/18/1751. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2008.
DAUVIN Louis, Charles doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DAUVIN Prosper doc 6 libraire  à La Rochelle (Charente-Inférieure, auj.Charente-Maritime) 
DAUVIN Prosper  doc 8 Résidence : La Rochelle (Charente-Inférieure, auj. Charente-Maritime). libraire Date du brevet : 31 août 1825, n° 2223. Prédécesseur : DAUVIN, veuve née PETIT (Marie), n° 214. Remarques : En remplacement de la veuve Dauvin née Petit, sa grand'mère, démissionnaire, n° 214.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2223, *F/18(I)/16, page 33 des départements (Charente-Inférieure).
DAUVIN veuve Anne Victoire  doc 8 Résidence : La Rochelle (Charente-Inférieure, auj. Charente-Maritime). libraire Date du brevet : 26 janv. 1821, n° 1561.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1561, *F/18(I)/16, page 33 des départements (Charente-Inférieure).
DAUVIN veuve née PETIT Marie  doc 8 Résidence : La Rochelle (Charente-Inférieure, auj. Charente-Maritime). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas den°] --> 214. Successeur : DAUVIN (Prosper), n°2223.Remplacement le : 31 août 1825.Remarques :— Brevet rénové le 18 juill. 1818, n°214.— Démissionnaire, remplacée par son petit-fils, n° 2223.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 214 (en 1818), *F/18(I)/16, page 33 des départements (Charente-Inférieure) (en 1818).
DAUVIN, veuve Anne, Victoire doc 6 libraire  à La Rochelle (Charente-Inférieure, auj.Charente-Maritime) 
DAUVIN, veuve née PETIT Marie doc 6 libraire  à La Rochelle (Charente-Inférieure, auj.Charente-Maritime) 
DAUVRAIN Simon  doc 8 Décès : 9 déc. 1813.——— Résidence : Liège (Ourthe, auj. Belgique). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 733. Remarques :— Brevet de tolérance.— Décédé le 9 déc. 1813.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n°733. DAUX (Pierre, Elisabel).
DAUVRAIN Simon X doc 8 Décès : 2 août 1813.——— Résidence : Liège (Ourthe, auj. Belgique). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 733. Remarques :— Brevet de tolérance.— Décédé le 9 déc. 1813.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n°733. DAUX (Pierre, Elisabel).
DAUX Jean-Baptiste  doc 44 Né/née : Profession : serrurier à Culan Peine : transporté à Aïn-Sultan Date de la demande : 23/03/1853 BB/30/465 dossier : Cher
DAUX Jean-Baptiste-Hubert  doc 44 Né/née : Profession : serrurier à Montluçon Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 09/02/1855 BB/30/463 dossier : Allier
DAUX Noël doc 21 Nantes -44 condamné en 1772    
DAUX Pierre, Elisabel doc 6 libraire  à Sedan (Ardennes) 
DAUZA Sylvestre-Pierre  doc 16 né le 1er juillet 1840 à Toulouse (Haute-Garonne) fin de dossier 1866 F14 2497
DAUZAT Marie Louise Joseph , épouse TROPLONG  doc 23 née le  16 avril 1765, à Paris ; décédée le 27 novembre 1842. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2777 
DAUZAT Marthe Nicole Eulalie , veuve BONHOMME &née vers 1775 ; &&décédée le 31 août 1830, à Toulouse Haute-Garonne [?].  doc 23 ayant droit  de colon de Saint-Domingue. F/12/2753 
DAUZAT-DEMBARRÈRE Pierre Marie Benoît  doc 45 date de naissance : 17 avril 1809 Lieu de naissance : Lourdes (Hautes-Pyrénées) Date de décès : 21 octobre 1878 Lieu de décès : Bagneux (Hauts de Seine) Qualité ou profession : député, vice-président du conseil général des Hautes Pyrénées Demande de LH : demande de la croix d’officier par le préfet des Hautes-Pyrénées du 13 juin 1862 Aboutissement : chevalier par décret du 10 décembre 1850 ; officier par décret de juin 1863 Observations : Deux pièces dont un état de services de l’impétrant en date du 31 juillet 1862. F/70/116
DAUZATS Adrien  doc 45 date de naissance : 16 juillet 1804 Lieu de naissance : Bordeaux (Gironde) Date de décès : 18 février 1868 Lieu de décès : Paris Qualité ou profession : peintre Demande de LH : demande de la croix d’officier en 1837 Aboutissement : chevalier par décret de 1837 ; officier ? Observations : Une seule pièce : un état de services. F/70/116
DAUZATS Joseph  doc 22  parricide  Tarn  08/06/1840. BB/24/2010/1 dossier : 6577 S.       
DAUZÈRE Joseph  doc 44 Né/née : 1832 Profession : propriétaire à Marambat Peine : détenu à Auch Date de la demande : 03/03/1852 BB/30/467 dossier : Gers
DAUZET Hugues  doc 16 né le 18 novembre 1852 à Méallet (Cantal) décédé en 1883 F14 2497
DAUZIER Joseph Felix Alexandre  doc 38 Naissance : 17 Novembre 1901 à AURILLAC (15) PROFESSEUR ADJOINT (ENSEIGNEMENT) F10 2696
DAUZON doc 2 Troubles à la faculté de droit en 1846 8 étudiants en droit compromis troubles et désordres à Toulouse les 13 et 15/03/1846. Condamnation : le 21/04/1846. Peine disciplinaire : perte d'inscriptions réprimande ou exclusion selon la gravité des faits. 22 pièces dont L'Émancipation n° 2055 du 17/03/1846 F/17/4392 année 1846 académie de Toulouse.
DAUZON Eugène  doc 2 étudiant en droit Délit : voir la notice troubles à la faculté de droit en 1846. Condamnation : le 21/04/1846. Peine disciplinaire : exclusion pour toujours de la faculté de droit de Toulouse.15 pièces.F/17/4392 année 1846 académie de Toulouse. Voir aussi : troubles au cours de Damas-Hinard le 03/05/1847. Condamnation : le 23/06/1847. Peine disciplinaire : perte de 4 inscriptions. 4 pièces jointes au dossier Damas-Hinard. F/17/4392 année 1847 académie de Paris.
DAUZON Jean-Eugène  doc 12 avocats  à Agen
DAUZON Jean-Eugène  doc 14  Né/Née : Profession : avocat à Agen Peine : transporté N° dossier ou/et département : 1269 GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier réuni à 2730 GP (demande collective). BB/22/136 grâces du : 18/11/1852 
DAUZON Prosper  doc 12 chirurgiens, médecins et dentistes à Layrac
DAUZON Prosper  doc 14 Profession : médecin à Layrac Peine : interné hors du département N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/147/2 grâces du : 19/1/1853  
DAVAILLAU Georges  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DAVAILLE  doc 19 voir MONNIER DAVAILLE (Armand Charles Emmanuel)
DAVAINE L.  doc 28 ingénieur en chef à Lille inventeur d'une vis d'Archimède à surface développable. Rapport.. 1848 F/14/3188
DAVAINE Napoléon Emmanuel  doc 25 Date de naissance : 30 décembre 1804 Date de décès : 2 mars 1864 F/14/2205/1
DAVANTURE Benoît doc 1  soldat au 120e RI Dossier enregistré au tribunal de Chalon-sur-Saône le 22/03/1873 Date de la disparition : 1870-1871 Nombre de pièces : 6 dont des pièces sur Lesaque 
DAVASSA ou  doc 12 voir : DAVASSE Hippolyte-Barthélemy
DAVASSE Hippolyte-Barthélemy DAVASSA ou  doc 14 Profession : sellier à Nérac Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853  
DAVASSE Jean Antoine  doc 25 Date de naissance : 21 septembre 1760 Date de décès : 18 mai 1814 F/14/2205/1
DAVAT Gaspard  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DAVAUD Jean-Baptiste DAVAUT ou  doc 14  Né/Née : 30 mai 1812 Profession : agent d'affaires à Chalon-sur-Saône Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Saône-et-Loire Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/158 grâces du : 2/2/1853 
DAVAUT ou  doc 12 voir : DAVAUD Jean-Baptiste
DAVE Henri-Dominique-César  doc 16 né le 12 janvier 1822 à Wandonne (Pas-de-Calais) fonctions d'ingénieur ordinaire décédé en 1863 F14 2497
DAVEAU Albert Ange  doc 25 Date de naissance : 1859 Date de décès : 1913 F/14/11541
DAVEAU François  doc 16 né le 15 octobre 1825 à Carcassonne (Aude) fin de dossier 1879 F14 2497
DAVÉE Robert  doc 37 Agrégé de l’Université. Ministère du Commerce : chargé de mission au cabinet du sous-secrétaire d’Etat (1937) ; cesse ses fonctions. */F/12/11831
DAVENET Victor-Désiré  doc 18 Arrestation de Victor-Désiré Davenet, charron, soupçonné d’avoir incendié sa maison à Bréhal (Manche), 26 octobre 1894, 1 pièce       
DAVENNE Estienne doc 21 Chazé-sur-Argos -49 condamné en 1746    
DAVENTURE Francois  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1895
DAVERSIN Louis Desire  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DAVERTON Jules-Amédée-Paul  doc 16 né le 9 octobre 1824 à Abbeville (Somme) retraité en 1872 F14 2497
DAVESNE Antoine :  doc 8 nom cité comme successeur dans la notice OPIGEZ (Jean, Pierre, Amable).
DAVESNE Etat-civil : marié  doc 48 Nature des faits : tué en février 1848. Nature de la demande : secours. Remarques : 1 lettre de la veuve. F/1dIII/86.
DAVESNE Jean, Jacques, Florentin  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1827 06 20 Date de cessation de la fonction : 1882 11 08 Motif de cessation de la fonction : démission F/14/2902
DAVET Casimir et son frère Étienne-Edmond  doc 14  Né/Née : 6 juin 1822 (et 21 décembre 1829) Profession : bouchonniers à la Garde-Freinet Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : demande collective. BB/22/178/1 grâces du : 12/8/1854 
DAVET Jean Marie Louis Jérôme  doc 8 Résidence : Auch (Gers). libraire Date du brevet : 20 avr. 1829, n° 2871. Prédécesseur : JOURDAN (Augustin), n° 2631. Remarques : En remplacement de Jourdan, démissionnaire, n° 2631.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2871.
DAVET Jean, Marie, Louis, Jérôme doc 6 libraire  à Auch (Gers) 
DAVEZAC Jean  doc 12 imprimeurs, libraires lithographes et typographes  à Agen
DAVEZAC Jean  doc 14  Né/Née : Profession : typographe à Agen Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 524 GP Lot-et-Garonne Remarques : grâces du mariage, classement par numéro de dossier. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
DAVEZAC Michel  doc 16 né le 20 mai 1822 à Oursbelille (Hautes-Pyrénées) retraité en 1887 F14 2497
DAVIAU Eugène Charles  doc 5  né [sans indication]. courtier de commerce et agent de change à Luçon (Vendée), en exercice en 1866. F/12/8491 
DAVIAU Henri Paul  doc 5  né [sans indication]. courtier de commerce et agent de change à Luçon (Vendée), en exercice en 1866. F/12/8491 
DAVIAU Pierre doc 21 Juigné -44 condamné en 1775    
DAVIAUD Alexandre Joseph  doc 35 né : 1838, maître de port, date de cessation : 1906, F/14/11447.
DAVIAUD Alphonse Celestin  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DAVIAUD Felicien Aime Eugene  doc 38 Naissance : 7 Avril 1893 à SAINT-HILAIRE-DE-TALMONT (85) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 31 Janvier 1941 (RETRAITE) F10 5520
DAVICO Joseph Marie  doc 8 Résidence : Turin (Pô, auj. Italie). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 766. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 766.
DAVID doc 2 Délit : voir la notice manifeste en faveur de Marcou. F/17/4401 année 1873 académie de Montpellier.
DAVID  doc 8 voir ROBERT, veuve née DAVID (Suzanne, Antoinette). DAVOUST, 
DAVID  doc 16 démissionnaire en 1851 F14 2497
DAVID  doc 18 Suicide de Bineau, principal suspect dans l’assassinat du nommé David, à Gardes-le-Pontaroux (Charente), 11 janvier-14 décembre 1901, 3 pièces.       
DAVID  doc 25 remarques : inspecteur à Uzès, auteur d'ouvrages sur le cadastre en 1808 F/14/2152
DAVID  doc 33 voir LAURENT-BOURGET-DAVID (Simone)
DAVID  doc 46 née VERDIER Georgette 19 août 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8948
DAVID :  doc 8 nom cité dans la notice BELIN (Alexandre, Thermidor).
DAVID :  doc 23 voir FOUGERAT, veuve DAVID. 
DAVID [Marthe Mathilde] Fonrose , épouse SAINT-MARTIN  doc 23 née en  décembre 1827. ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2778 
DAVID Aimé-Marie-Julien  doc 16 né le 28 mars 1820 à Rezé (Loire-Atlantique) retraité en 1885 F14 2497
DAVID Alexis  doc 46 5 décembre 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8948
DAVID Alfred  doc 16 né le 19 août 1838 à Comblé (Vienne) fin de dossier 1867 F14 2497
DAVID Alice Marguerite  doc 37 épouse CHÂTEAU Née le 19 novembre 1899, à Cherveix-Cubas (Dordogne). Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire (1918) ; cesse ses fonctions (1926) ; réintégrée (1927) ; congé (1932) ; réintégrée (1937) ; intégrée au ministère de la Production industrielle et du Travail (1940) ; commis auxiliaire (1941). */F/12/11830, */F/12/11832 et */F/12/11834
DAVID Amand doc 41 élève en pharmacie à Cormeilles (Eure). Objet de la demande : autorisation de subir les examens dans un autre département Date de la demande : 09/03/1844 F/17/4532, 4 pièces, dont une recommandation de Hébert (Michel-Pierre-Alexis), député de l'Eure.
DAVID Amandine  doc 18 Amandine David, accusée d’infanticide au Faulq (Calvados), 27 mars 1891, 1 pièce.       
DAVID Andre  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DAVID André  doc 23 né le  19 septembre 1781, au Cap-Français (Saint-Domingue). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2778 
DAVID Antoine François  doc 49 Né le 20 septembre 1764 à Aigneville (Somme). Au moment des faits : Garde française. Récompense obtenue : médaille et secours. F/1dIII/30.
DAVID Arthur  doc 47 fabricant de passementeries et dentelles - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
DAVID Charles doc 21 Guérande -44 condamné en 1780    
DAVID Charles  doc 14  Né/Née : 5 janvier 1819 Profession : laboureur à Dracy Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Yonne Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/182 grâces du : 11/11/1854 
DAVID Charles  doc 47 constructeur de matériel de chemin de fer - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
DAVID Charles, Alexandre  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1862 02 21 Date de cessation de la fonction : 1886 04 16 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2902
DAVID Charles, François, Eugène, Gabriel  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1856 03 21 Date de cessation de la fonction : 1883 05 01 Motif de cessation de la fonction : démission F/14/2902
DAVID Charlotte Rose , veuve LAPEYRE  doc 23 née le  20 janvier 1778, à Saint-Domingue ; décédée le 25 février 1853, à Bordeaux (Gironde). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2778 
DAVID Clément Fonrose  doc 23 né en  1783, à Saint-Martin de Dondon (Saint-Domingue) ; décédé le 2 septembre 1864, à Navarrenx (Pyrénées-Atlantiques). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2778 
DAVID de LA NOUE Marie Constance , veuve DENFERT  doc 23 née le  25 février 1800, au Cap-Français (Saint-Domingue). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2778 
DAVID DE MAYRENA Marie et Henry  doc 33 F/17/2990/B
DAVID Edouard  doc 37 Né le 19 novembre 1796, à Besançon (Doubs) ; décédé le 1er novembre 1831. Carrière dans l’armée (1819-1824). Ecoles d’arts et métiers : commis de l’administration de l’école d’Angers (1827). F/12/4868 et */F/12/5778
DAVID Édouard  doc 14  Né/Née : 25 décembre 1821 Profession : bouchonnier à Vidauban Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Var BB/22/178/1 grâces du : 12/8/1854 
DAVID Édouard Émile  doc 35 né : 1865 02 05, officier de port, date de cessation : 1931 11 01, F/14/20730.
DAVID Emile-Pierre  doc 16 né le 22 avril 1857 à Amiens (Somme) fin de dossier 1879 F14 2497
DAVID Emmanuel-Delphin  doc 16 né le 16 mars 1836 à Niort (Deux-Sèvres) fin de dossier 1858 F14 2497
DAVID époux  doc 18 Assassinats des époux David, métayers à Bassilac (Dordogne), 14 décembre 1891, 1 pièce.       
DAVID époux  doc 18 Assassinat des époux David, à Bassilac (Dordogne), 12 décembre 1891, 1 pièce.       
DAVID Etienne doc 21 diocèse de Nantes -44 condamné en 1784  
DAVID Étienne Michel  doc 35 né : 1826, maître de port, date de cessation : 1887, F/14/2848.
DAVID Eugène  doc 37 Né le 7 décembre 1873, à Angers (Maine-et-Loire). Services militaires (4 ans). Ministère du Commerce : rédacteur à la direction de la Propriété industrielle (1920) ; sous-chef de bureau (1923), affecté au 4e bureau de la direction de la Propriété industrielle (1935) ; retraite et nommé chef de bureau honoraire (1936). */F/12/11829
DAVID Félicien  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : Demande de LH : Aboutissement : chevalier ; officier par décret du 14 août 1862 Observations : Chemise vide. F/70/116
DAVID François doc 21 Entrammes -53 condamné en 1758    
DAVID François doc 21 Machecoul -44 condamné en 1788    
DAVID François doc 21 Martinvast -50 condamné en 1846    
DAVID François doc 21 Nantes -44 condamné en 1825    
DAVID François doc 21 St.Servan -35 condamné en 1771    
DAVID François doc 21 Valognes -50 condamné en 1858    
DAVID François  doc 2 étudiant en droit Délit : attroupement devant le domicile de M. de Lamennais le 07/01/1842 [vraisemblablement l’abbé Félicité-Robert de Lamennais 1782-1854]. 26 pièces dont de petites affiches placardées aux environs de la faculté de droit invitant les étudiants à cette manifestation ; dossier collectif. F/17/4391 année 1842 académie de Paris.
DAVID François  doc 14  Né/Née : 14 février 1814 Profession : serrurier en bâtiments à paris Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Seine Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/159 grâces du : 2/2/1853 DAVID François-Lucien (et son frère Pierre-
DAVID François  doc 18 Découverte à son domicile à la Croix-de-Toutes-Aures (com. de Brion, Isère), du cadavre de François David, 29 janvier 1895, 1 pièce.       
DAVID François Alexandre  doc 48 Né le 12 décembre 1811 à Paris (Seine). Domicile : 6 rue Neuve Ménilmontant à Paris. Profession : militaire. Etat-civil : marié. Nature des faits : tué en février 1848 . Nature de la demande : secours. Remarques : demande de la veuve née BAUDUIN (Elise). F/1dIII/86.
DAVID François Édouard  doc 48 Né le 3 mai 1834 à Paris (Seine). Domicile : 9 chemin de Ronde Ménilmontant à Paris. Profession : ébéniste. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé d'un coup de feu dans l'épaule gauche en juin 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/86.
DAVID Francois Henri  doc 38 Naissance : 10 Janvier 1881 à VIGEANT (LE) -86 CHEF DE PRATIQUE (ENSEIGNEMENT) F10 2696
DAVID Francois Louis  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DAVID Georges  doc 19 Américain F/7/3567 (1812 1 pièce)
DAVID Gustave Hubert  doc 38 Naissance : 22 Avril 1886 à AUTRANS (38) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 21 Avril 1941 (RETRAITE) F10 5520
DAVID Henriette  doc 23 née le  21 mars 1812. ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2778 
DAVID Henry Louis  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DAVID Hilaire doc 21 St.Jean-sur-Couesnon -35 condamné en 1820    
DAVID Hippolyte  doc 14  Né/Née : 1822 Profession : aubergiste à Saint-Sauveur-en-Puisaye Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Yonne Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/1 grâces du : 7/5/1853 
DAVID Isidore doc 21 Assé-le-Riboul -72 condamné en 1873    
DAVID Jacques doc 21 diocèse de La Rochelle -17 condamné en 1780 
DAVID Jacques doc 21 diocèse de Poitiers -86 condamné en 1767  
DAVID Jacques doc 21 Orne (département) -61 condamné en 1820   
DAVID Jacques Édouard  doc 5  né le 8 octobre 1819, à Dieppe (Seine-Maritime), fils de David Pierre Joseph, marchand boucher et tonnelier, et de Duval Scholastique Dorothée. commis de négociant. nommé courtier de marchandises à Rouen (Seine-Maritime), le 14 octobre 1842, en remplacement de CARON Armand ( nommé en 1832), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 17 août 1842. Démissionnaire en 1844 en faveur de DELIMAL Charles Théodore. F/12/4612
DAVID Jacques Timothée  doc 35 né : 1790, maître de port, date de cessation : 1870, F/14/2848.
DAVID Jean doc 21 Angers -49 condamné en 1764    
DAVID Jean doc 21 Couëron -44 condamné en 1853    
DAVID Jean doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1770   
DAVID Jean doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1773   
DAVID Jean doc 21 Joué-sur-Erdre -44 condamné en 1830    
DAVID Jean doc 21 Mouen -14 condamné en 1839    
DAVID Jean doc 21 Moyon -50 condamné en 1830    
DAVID Jean doc 21 Nantes -44 condamné en 1794    
DAVID Jean doc 21 Paimboeuf -44 condamné en 1872    
DAVID Jean doc 21 Rennes -35 condamné en 1798    
DAVID Jean  doc 14  Né/Née : 1813 Profession : menuisier à Marmande Peine : interné à Nontron (Dordogne) N° dossier ou/et département : 1682 GP Lot-et-Garonne Remarques : BB/22/180 grâces du : 15/8/1852 
DAVID Jean  doc 19 Négociant F/7/3567 (1812 1 pièce)
DAVID Jean Alexandre  doc 20 16 novembre 1799 Condamné pour : Vol (tentative) Condamné par contumace (jugement militaire) F/7/10226, dossier 313 A2 
DAVID Jean Charles  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue de Grenelle, 7. libraire Date du brevet : 20 juin 1820, n° 1343. Successeur : FRISON, épouse CHANUT (Geneviève). Remplacement le : 18 janv. 1854. Remarques : Décédé, remplacé par FRISON, épouse CHANUT (Geneviève), le 18 janv. 1854.Cote : F/18/1751. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1343.
DAVID Jean Louis  doc 5  né [sans indication], à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques). négociant. candidat comme courtier de commerce à Paris (Seine), en 1811. F/12/972/B
DAVID Jean Nicolas  doc 5  44 ans en l’an III, né à Paris (Seine). candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an III. F/12/974 (n° 76) 
DAVID Jean, Charles doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DAVID Jean-Baptiste doc 6 imprimeur en lettres  à Grenoble (Isère) 
DAVID Jean-Baptiste  doc 8 Résidence : Grenoble (Isère). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 444 --> 1792 --> 1971. Successeur : VIALLET (Louis), n° 2313. Remplacement le : 26 avr. 1825. Remarques : — Brevet de tolérance. — Brevet rénové le 20 nov. 1818, n° 1792, brevet à vie [comprendre : brevet de tolérance]. — A reçu un brevet héréditaire [comprendre transmissible] le 5 oct. 1819, n° 1971. — Démissionnaire, remplacé par Viallet, n° 2313.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 444 (en 1811), *F/18(I)/22, n° 1792 (en 1818) et *F/18(I)/22, n° 1971 (en 1819).
DAVID Jean-Célestin  doc 16 né le 20 août 1824 à Saint-Claude (Jura) retraité en 1875 F14 2497
DAVID Jean-François  doc 19 Négociant Passeport pour les États-Unis F/7/3567 (1812 1 pièce)
DAVID Jean-Joseph-Gustave  doc 16 né le 18 février 1856 à Marseille (Bouches-du-Rhône) déclaré démissionnaire en 1880 F14 2497
DAVID Joseph  doc 14 Profession : cultivateur à Poligny Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Jura Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/1 grâces du : 2/2/1853  
DAVID Joseph  doc 22  assassinat  Seine  21/11/1835. BB/24/2008/1 dossier : 3943 S9.       
DAVID Joseph  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DAVID Joseph Denis  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). imprimeur en lettres Date du brevet : 26 juill. 1821, n° 2179. Prédécesseur : DENUGON (Jean), n° 2087. Successeur : LACOMBE (Victorine). Remplacement le : 2 déc. 1833. Remarques : — En remplacement de Denugon, n° 2087. — Remplacé par LACOMBE (Victorine), le 2 déc. 1833. — David est nommé imprimeur à Sézanne (Marne), le 3 mars 1834.Cote : F/18/1751 (dossier vide). [Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2179.
DAVID Joseph, Denis doc 6 imprimeur en lettres  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DAVID Joseph-Louis-Emile  doc 16 né le 12 mai 1845 à Chartres (Eure-et-Loir) fin de dossier 1876 F14 2497
DAVID Joseph-Romain  doc 16 né le 4 avril 1840 à Eybens (Isère) déclaré démissionnaire en 1876 F14 2497
DAVID Jules doc 21 Rennes -35 condamné en 1852    
DAVID Jules  doc 16 né le 14 décembre 1842 à Auxerre (Yonne) fin de dossier 1863 F14 2497
DAVID Jules Francois  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DAVID Jules Jean Baptiste  doc 23 né en  1820. ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2778 
DAVID Julien doc 21 Ballon -72 condamné en 1816    
DAVID Julien doc 21 diocèse de Quimper -29 condamné en 1777  
DAVID Julien doc 21 Etrelles -35 condamné en 1803    
DAVID Julien  doc 35 né : 1861, lieutenant de port, date de cessation : 1912, F/14/11675.
DAVID Julien Barthélemy  doc 25 Date de décès : 7 fructidor an V Remarques : ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, F/14/2205/1
DAVID Louis  doc 19 Propriétaire venant de la Guadeloupe F/7/3567 (1814 1 pièce)
DAVID Louis-Joseph doc 1  caporal au 1er RI de marine Dossier enregistré au tribunal de Lyon le 28/07/1876 Date de la disparition : 21/11/1870 au combat de Bretoncelles Nombre de pièces : 4 ; date de publicité non indiquée voir cette notice
DAVID Louis-Pascal-Auguste  doc 16 né le 11 janvier 1815 à Grasse (Var) démissionnaire en 1868 F14 2497
DAVID Marie Elisabeth , veuve FOURNIER de BELLEVUE  doc 23 née vers 1748. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2778 
DAVID Marie Elisee  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DAVID Marie Louise Laurence , veuve MARCHAND  doc 23 née vers 1770, à Saint-Domingue ; décédée le 9 janvier 1858, à Bordeaux (Gironde). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2778 
DAVID Marius-Alban  doc 14  Né/Née : 27 juin 1834 Profession : cordonnier au Luc Peine : interné puis soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : 2653 GP Var BB/22/178/1 grâces du : 12/8/1854 
DAVID Mathurin doc 21 Laval -53 condamné en 1774    
DAVID Maurice  doc 14  Né/Née : 26 novembre 1821 Profession : cultivateur à Vidauban Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2675 GP Var Remarques : grâces du mariage, classement numérique. BB/22/160 grâces du : 2/2/1853 
DAVID Maurice Bernard  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DAVID Michel doc 21 diocèse du Mans -72 condamné en 1757  
DAVID Michel doc 21 Fougerolles-du-Plessis -53 condamné en 1820    
DAVID née DELANOË Marie Angélique  doc 48 Née à Fontainebleau (Seine-et-Marne). Domicile : 133 rue du Faubourg du Temple à Paris. Profession : ouvrière parfumeuse. Etat-civil : mariée. Nature des faits : tuée dans sa maison de coups de feu dans le dos au moment ou elle venait de fermer sa fenêtre sur l'injonction qui lui en avait été faite. Nature de la demande : secours. Remarques : demande du veuf DAVID (Louis). F/1dIII/86.
DAVID Octave-Louis doc 42 Né/née : 14 mars 1873 Profession : cordonnier à Tournon Date de la condamnation : 10/07/1909 Motif de la condamnation : voir affaire des chauffeurs de la Drôme. Juridiction : Grenoble Date de rejet : 18/09/1909 Remarques : le condamné ainsi que 2 de ses complices ont été exécutés le 22 septembre 1909 à Valence. BB/24/ 2100 dossier n° : 6046 S09
DAVID Olivier doc 21 St.Aignan -44 condamné en 1771    
DAVID Philippe doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1751   
DAVID Pierre doc 21 Chailland -53 condamné en 1773    
DAVID Pierre doc 21 Château-Gontier -53 condamné en 1785    
DAVID Pierre doc 21 Chênedouit -61 condamné en 1817    
DAVID Pierre doc 21 Fresnay -61 condamné en 1855    
DAVID Pierre doc 21 Laval -35 condamné en 1823    
DAVID Pierre doc 21 Muel -35 condamné en 1821    
DAVID Pierre  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DAVID Pierre Édouard  doc 35 né : 1856, maître de port, date de cessation : 1902, F/14/11447.
DAVID Pierre, dit Marcellin ,  doc 17 né :  1841, garde-mines, date de cessation : 1867, F/14/2743.
DAVID Pierre, Léon  doc 46 20 avril 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9097
DAVID René doc 21 Angers -49 condamné en 1866    
DAVID René doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1761   
DAVID René doc 21 La Plaine -49 condamné en 1746   
DAVID René  doc 37 Né le 7 novembre 1771, à Seiches-sur-le-Loir (Maine-et-Loire) ; décédé le 28 novembre 1847, à Beaugency (Loiret). Carrière dans l’armée (1793-1824). Ecoles d’arts et métiers : économe de l’école d’Angers (1827) ; économe garde-magasin (1842) ; retraite (1844). Officier de la légion d’honneur ; chevalier de Saint-Louis. F/12/4868 et */F/12/5778
DAVID René  doc 46 12 janvier 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8948
DAVID René Hyppolite Scévola  doc 5  né le 2 juillet 1794, à Niort (Deux-Sèvres), fils de David François Noël, marchand, et de Creuzet Catherine Angélique ; décédé le 26 septembre 1854. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 21 juin 1833, en remplacement de GOURRAIGNE Bernard ( nommé en 1818), démissionnaire. F/12/4564 
DAVID SAINT-GEORGE Jean Joseph Alexis  doc 19 Émigré amnistié F/7/3567 (an XIII 5 pièces)
DAVID Samson  doc 49 Domicile : 2 rue du Martroi-Saint-Gervais à Paris. Remarques : 1 pièce. F/1dIII/30.
DAVID Séraphin-Joseph  doc 18 Incendie d’une maison d’habitation, à Flines-lez-Raches (Nord), par Séraphin-Joseph David, qui s’est présenté à la gendarmerie de Douai, 14 septembre 190 0 1 pièce.     
DAVID Severin Felix  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DAVID Suzanne, Louise  doc 46 14 septembre 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9097
DAVID Victor Lucien  doc 38 Naissance : 29 Septembre 1900 à CHAMBRONCOURT (52) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 22 Août 1940 (DECES) F10 5520
DAVID voir ARIGONDE  doc 20 F/7/10233, dossier 14895 A 
DAVID-CAVAZ André  doc 46 12 février 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8948
DAVID-NEEL Alexandra Mme  doc 33 F/17/17281
DAVIDOVSKI Léon  doc 46 30 mai 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8948
DAVIEL A.  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : procureur général de la Cour d’appel de Rouen Demande de LH : Aboutissement : chevalier ; officier ; commandeur par décret de décembre 1852 Observations : Deux pièces dont une lettre autographe de remerciement en date du 20 décembre 1852. F/70/116
DAVIEL Jean-Louis  doc 19 Décorateur F/7/3567 (1814 1 pièce)
DAVIÈRE Joseph  doc 18 Arrestation de Joseph Davière et de Marie Carton, femme Decorce, soupçonnés d’avoir incendié leur maison à la Cantinière (com. de Morannes, Maine-et-Loir e), 18 décembre 1893, 1 pièce.     
DAVIERS  doc 37 Ecoles d’arts et métiers : médecin adjoint à l’école d’Angers (1855). */F/12/5778
DAVIGNEAU :  doc 23 voir AVIGNEAU de BENAZÉ (d’). 
DAVIGNON Alcide  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DAVIGNON Claude  doc 14  Né/Née : 22 novembre 1812 Profession : marchand d'étoffes à Corvol­l'Orgueilleux Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : demande sans cote (classement alphabétique). BB/22/137/2 grâces du : 2/12/1852 
DAVIGNON Pierre doc 21 St.Philbert -49 condamné en 1858    
DAVIGNON Polycarpe-Jean-Baptiste  doc 14  Né/Née : 1806 Profession : brbier et cabaretier à Henrichemont Peine : interné à Montargis (Loiret) N° dossier ou/et département : 1455 GP Cher Remarques : BB/22/132/2 grâces du : 30/6/1852 
DAVILLE  doc 33 voir MOLK (Conrad) F/17/17280 DAVY : voir MARIE-DAVY (E., H.)
DAVILLERD Nicolas Augustin  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DAVIN Alexandre  doc 14  Né/Née : 1815 Profession : maréchal-ferrant à Saint-Julien Peine : transporté N° dossier ou/et département : 14 GP Alpes (Basses-) Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/149 grâces du : 2/2/1853 
DAVIN Augustin Louis  doc 35 né : 1840, maître de port, date de cessation : 1910, F/14/11447.
DAVIN Charles  doc 14  Né/Née : 1828 Profession : chapelier à Riez Peine : soumis à l'éloignement momentané N° dossier ou/et département : 21 GP Alpes (Basses-) Remarques : dossier 550 GP joint à celui-ci. BB/22/179 grâces du : 15/8/1852 
DAVIN Émile-Marie  doc 2 étudiant en droit arrêté le 23/11/1851 Délit : non paiement d'une dépense de 3 30 F. 1 pièce. F/17/4393 année 1851 académie de la Seine.
DAVIN Jean-Joseph  doc 16 né le 3 août 1819 à Pelleautier (Hautes-Alpes) retraité en 1884 F14 2497
DAVIN Jean-Marie-Dominique  doc 16 né le 11 août 1856 à Gap (Hautes-Alpes) fin de dossier 1877 F14 2497
DAVION Auguste  doc 38 Naissance : 20 Octobre 1872 à VIRIVILLE (38) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1923 F10 2729
DAVIOT Alexandre-Claude  doc 14  Né/Née : 1817 Profession : propriétaire à Saint-Léger-sur-Dheune Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Saône-et-Loire Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/147/2 grâces du : 19/1/1853 
DAVIOT Côme-Félix  doc 12 journalistes rédacteur du "Démocrate de Saône-et-Loire" 
DAVIOT Côme-Félix  doc 14  Né/Née : 1817 Profession : rédacteur du « Démocrate de Saône­et-Loire » Peine : interné à Moulins (Allier) N° dossier ou/et département : 2139 GP Saône­et-Loire Remarques : BB/22/164 grâces du : 12/3/1853 
DAVIOT Hugues  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1858 06 29 Date de cessation de la fonction : 1881 11 16 Motif de cessation de la fonction : obligations militaires Observations : diplôme d'ingénieur de l'école des Ponts et chaussées F/14/2902
DAVIOT Jean-Baptiste  doc 16 né le 22 avril 1831 à Bourganeuf (Creuse) démissionnaire en 1867 F14 2497
DAVIS George  doc 19 Nom cité en F/7/3576 dossier PHILIPPE (Joseph)
DAVIS James-Claude  doc 44 Né/née : 1837 Profession : domestique à Paris Peine : détenu dans une maison de correction Date de la demande : 18/03/1852 BB/30/475 dossier : Seine
DAVOIGNE Jean Baptiste  doc 20 Emprisonné au bagne de : Anvers F/7/10231, dossier 11038 
DAVOINE Alexis doc 21 Mauron -56 condamné en 1833    
DAVOINE Etienne doc 21 Rouez -72 condamné en 1818    
DAVOINE femme  doc 18 Tentative d’assassinat, par Céline Masson, sur la femme Davoine, à Beaugency (Loiret), 4 juin 1891, 2 pièces.       
DAVOINE Gustave  doc 16 né le 7 décembre 1850 à Cambrai (Nord) fin de dossier 1871 F14 2497
DAVOINE Liboire doc 21 Néant -56 condamné en 1819    
DAVOINE Mathurine doc 21 Mauron -56 condamnée en 1742    
DAVOINE Rosalie doc 21 Mauron -56 condamnée en 1866    
DAVORY  doc 18 Tentative d’assassinat sur un agent de police de Rennes (Ille-et-Vilaine), par Davory, 19 mars 1895, 1 pièce.       
DAVORY Pierre-Marie-Joseph  doc 22  assassinat et vol  Ille-et-Vilaine  17/05/1895. BB/24/2075 dossier : 5108 S95.       
DAVOUST  doc 37 voir BLONDIAU Lucienne Constance, épouse DAVOUST.
DAVOUST Arsène doc 21 Lassay -53 condamné en 1841    
DAVOUST BIGUET dit Jean-Baptiste  doc 44 Né/née : 15 avril 1826 Profession : cordonnier à Clamecy Peine : détenu au Fort d'Ivry Date de la demande : 11/04/1852 BB/30/472 dossier : Nièvre
DAVOUST Eugene  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4901
DAVOUST François  doc 18 Incendie d’un corps de bâtiments appartenant à Philippe Duval et loué à François Davoust, à Dampierre-sur-Avre (Eure-et-Loir), 17 mai 1891, 1 pièce.       
DAVOUST Henri doc 1  soldat au 110e RI Dossier enregistré au tribunal de Neufchâtel le 11/03/1881 Date de la disparition : 29/11/1870 au combat d'Haÿ Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 29/04/1881 Nombre de pièces :9 
DAVOUST Jean doc 21 Javron -53 condamné en 1777    
DAVOUST Jean doc 21 Louvigné-du-Désert -35 condamné en 1844    
DAVOUST Julien doc 21 St.Mars-sur-la-Futaie -53 condamné en 1786    
DAVOUST Modeste doc 21 Boulay-les-Ifs -53 condamné en 1874    
DAVOUST Victor  doc 22  assassinat et vol  Eure-et-Loir  17/12/1836. BB/24/2008/1 dossier : 6250 S9.       
DAVOUT Jean doc 21 Savigny-le-Vieux -50 condamné en 1825    
D'AVOUT Jean  doc 46 26 juillet 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8948
DAVOUX Antoine  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DAVOUX Jean doc 21 Louvigné-du-Désert -35 condamné en 1860    
DAVOUX Jean doc 21 St.Pierre-la-Cour -53 condamné en 1784    
DAVY de LA PAILLETERIE :  doc 23 voir AVY de LA PAILLETERIE (d'). 
DAVY DE VIRVILLE Alexandre Louis Joseph  doc 27 né 1832 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1889 F/14/2782
DAVY François doc 21 diocèse de La Rochelle -17 condamné en 1780 
DAVY François doc 21 diocèse de Vannes -56 condamné en 1748  
DAVY François-Joseph  doc 16 né le 10 juillet 1817 à Antrain (Ille-et-Vilaine) décédé en 1863 F14 2497
DAVY Jean doc 21 Grugé-l’Hôpital -49 condamné en 1751    
DAVY Jean doc 21 Placé -53 condamné en 1721    
DAVY Jean doc 21 Préaux -14 condamné en 1827    
DAVY Jean  doc 46 15 novembre 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8948
DAVY Jean-Baptiste doc 1  soldat au 5e RA Dossier enregistré au tribunal de Paris le 12/09/1850 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 28/10/1850 Nombre de pièces :2 
DAVY Michel doc 21 Le Mans (environs) 72) condamné en 1798  
DAVY René doc 21 St.Aubin-de-Luigné -49 condamné en 1854    
DAVY Toussaint doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1762   
DAY Albert  doc 46 15 mars 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8948
DAY Pierre doc 21 Ercé -35 condamné en 1785    
DAYDÉ  doc 34 étudiant en médecine à Carcassonne (Aude). Objet de la demande : autorisation de subir les examens d'officier de santé dans le département de l'Hérault Date de la demande : 21/03/1834 F/17/4525, 2 pièces.
DAYMA Louis  doc 14  Né/Née : Profession : cabaretier à Bretenoux Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Lot Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
DAYMONAZ Pierre-Jean-Baptiste  doc 16 né le 29 mars 1842 à Saint-Michel (Savoie) fin de dossier 1864 F14 2497
DAYNAC David  doc 14  Né/Née : Profession : cultivateur et ancien maire de Béduer Peine : interné à Angoulême (Charente) N° dossier ou/et département : 2056 GP Lot Remarques : BB/22/180 grâces du : 15/8/1852 
DAYNAC Henri doc 1  soldat au 11e RI Dossier enregistré au tribunal de Figeac le 05/01/1881 Date de la disparition : 30/08/1870 à la bataille de Beaumont Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 18/02/1881 Nombre de pièces :5 
DAYNE André  doc 46 31 décembre 1904 à Paris dossier librement communicable à partir de 2024 AJ/16/9080
DAYNÉ Gabriel, Joseph, Charles  doc 47 mandataire aux Halles centrales de Paris - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
DAYOT Armand  doc 33 inspecteur des Beaux-Arts : F/21/2285, dossier 30, F/17/17262
DAYOT Jean François  doc 35 né : 1792, maître de port, date de cessation : 1864, F/14/2848.
DAYRAS François  doc 16 né le 23 septembre 1807 à Fransèches (Creuse) retraité en 1872 F14 2497
DAYRES Alfred-Claude  doc 14  Né/Née : 1833 Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
DAZAS Jean  doc 18 Assassinat de François Malmanche par Jean Dazas, charbonnier à la Perche (com. d’Abzac, Charente), 16 avril 1894, 1 pièce.       
DAZIN Francois Joseph  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1895
DAZY Charles Marie Aime  doc 38 Naissance : 28 Juin 1882 à SAINT-REMIMONT (88) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 16 Mars 1941 (RETRAITE) F10 5520
DAZY Isidore  doc 38 GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921 F10 2729
DAZY Jean doc 1  militaire Dossier enregistré au tribunal de Cusset le 23/09/1846 Date de la disparition : 1813 Nombre de pièces :2 
DE doc 33 voir (Alfred) capitaine de frégate : F/17/2955/B; capitaine de vaisseau à Brest, membre de la Commission des monuments mégalithiques : F/17/2849/1
DE ARBERAS Y ZULUETA François-Borgia doc 41 né le 02/10/1819, élève en pharmacie à Bazas (Gironde), sujet espagnol. Objet de la demande : dispense du baccalauréat Date de la demande : 24/04/1846 F/17/4532, 6 pièces, dont une recommandation de Galos (Joseph-Henri), député de la Gironde ; De Arberas selon l'acte d'état civil ou D'Arbéras selon sa signature.
DE BAECKER :  doc 8 nom cité dans la notice DEBAECKER (Augustin, Célestin).
DE BAECKER Louis  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : inspecteur des Monuments historiques Demande de LH : demandes de l’impétrant par lettres des 11 décembre 1853, 10 août 1856, 21 juillet 1858 Aboutissement : Observations : Trois lettres autographes signées et datées rappelant le cursus de l’impétrant : 7 ans comme inspecteur des MH, chargé de deux missions scientifiques à l’étranger, auteur de nombreuses publications etc. F/70/119
DE BAECKER Pierre Louis Désiré  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change courtier à Dunkerque (Nord), le 22 novembre 1815. F/12/4573 (dossier Police) 
DE BAEKER :  doc 8 nom cité dans la notice DEBAECKER (Louis, Charles, Constantin).
DE BEET Hermann  doc 19 Négociant hollandais F/7/3564 (BEET) -1807
DE BERGH  doc 25 remarques : voir BERGH DE F/14/11541
DE BEURMANN  doc 33 docteur, médecin de l'hôpital Saint-Louis : F/17/17267
DE BRIDT Joseph  doc 5  né [sans indication], à Anvers (Belgique). candidat comme courtier de commerce à Anvers (Belgique), en 1808. F/12/979/B 
DE BRUYN DE BRUYNE ou Joseph-Antoine doc 42 Né/née : 27 avril 1891 Profession : journalier Date de la condamnation : 06/05/1914 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol commis dans la nuit du 18 août 1913 sur la route d'Enghien, de complicité avec Maurice HANNON, sur la personne du nommé Jean-Barthélemy dit DUPUIS âgé de 49 ans. Juridiction : Paris Date de grâce : 27/06/1914 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité ; son complice a été condamné aux travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2113 dossier n° : 3664 S14
DE BRUŸN Martin  doc 8 Résidence : Amsterdam (Zuyderzée, auj. Pays-Bas). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
DE BUSSCHER François Joseph :  doc 8 nom cité comme prédécesseur dans la notice DOYEN (Denis, Gaspard). — 
DE BUSSCHER-MARLIER Guillaume  doc 8 Résidence : Bruges (Lys, auj. Belgique). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 517.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 517. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
DE GAMACHES :  doc 8 nom cité dans la notice GAMACHES (Philippe, Joseph, Antoine de).
DE GOESIN Élisabeth mademoiselle  doc 8 Résidence : Gand (Escaut, auj. Belgique). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
DE GREEVE Jean  doc 8 Résidence : Kampen (Bouches-de-l'Yssel, auj. Pays-Bas). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
DE GROOT Henry Étienne Jean  doc 8 Résidence : La Haye (Bouches-de-la-Meuse, auj. Pays-Bas). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
DE GROOT Pierre  doc 8 Résidence : Delft (Bouches-de-la-Meuse, auj. Pays-Bas). imprimeur en lettres Date du brevet : 1er janv. 1812, n° 1116. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1116. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
DE GROSSI Thomas  doc 8 Résidence : Gênes (Gênes, auj. Italie). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 380. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 380. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
DE GRYS Jean Théodore  doc 19 Négociant hollandais Nom cité en F/7/3564 dossier BERNHARD (1806)
DE KEYSER  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Qualité ou profession : peintre d’histoire, directeur du musée d’Anvers Demande de LH : demande de LH par Robert Fleury de l’Institut, le 26 décembre 1861 Aboutissement : Observations : Trois pièces. De Keyser est déjà officier de l’ordre de Léopold, commandant de l’ordre de la couronne de Chine, chevalier de l’ordre du lion néerlandais, de l’étoile polaire de Suède, de Saint-Michel de Bavière et de la couronne royale du Wurtemberg. F/70/119
DE KOCK Paul  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : littérateur Demande de LH : demande de B. Cazelles, député de l’Hérault, par lettre non datée Aboutissement : Observations : Une seule pièce. F/70/119 
DE KONING Gérard 
doc 8 Résidence : Amsterdam (Zuyderzée, auj. Pays-Bas). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15. DELAAGE, 
DE LA NOUE  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 6 août 1860 Observations : Chemise vide. F/70/116
DE LA ROCHE Ch.  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : Demande de LH : lettre de recommandation en date du 11 août 1857 du général Daumas Aboutissement : Observations : Une seule pièce qui appelle l’intérêt du ministre d’État « sur Ch. de la Roche qui se recommandait à la bienveillance de son département par ses travaux artistiques ». F/70/119
DE LAIRE Edgar  doc 47 fabricant de parfums artificiels - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
DE LANGE Jean Henry  doc 8 Résidence : Deventer (Bouches-de-l'Yssel, auj. Pays-Bas). imprimeur en lettres Date du brevet : 1er janv. 1812, n° 1122.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1122.
DE LEEUW Jean  doc 8 Résidence : Utrecht (Zuyderzée, auj. Pays-Bas). imprimeur en lettres Date du brevet : 1er janv. 1812, n° 1194. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1194.
DE LINDEN Jean Over  doc 8 Résidence : Enkhuizen (Zuyderzée, auj. Pays-Bas). imprimeur en lettres Date du brevet : 1er janv. 1812, n° 1214. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1214.
DE MOOR Jean-Jacques  doc 22  crime passionnel  Seine  10/09/1891. BB/24/2072/1 dossier : 10421 S91.       
DE MUNNIK François  doc 8 Résidence : Leyde (Bouches-de-la-Meuse, auj. Pays-Bas). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
DE PANGE François comte  doc 33 explorateur : F/17/2996/A
DE PAUW Liévin  doc 8 Résidence : Gand (Escaut, auj. Belgique). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
DE PECKER Corneille  doc 8 Résidence : Leyde (Bouches-de-la-Meuse, auj. Pays-Bas). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
DE PEET Roger Jules Auguste  doc 38 Naissance : 23 Octobre 1900 à PARIS (75) PROFESSEUR (ENSEIGNEMENT) F10 2696
DE RIDDER  doc 33 voir RIDDER (A. DE)
DE ROMANIS Mariano  doc 8 Résidence : Rome (Rome, auj. Italie). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 868 --> 1061. Successeur : DE ROMANIS (Philippe), n° 1304. Remplacement le : 27 juill. 1813. Remarques : — Brevet de tolérance. — Brevet rénové le 26 déc. 1811, n° 1061, brevet définitif. — Démissionnaire le 22 mai 1813, remplacé par son fils, n° 1304.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 868 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1061 (en 1811). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14.
DE ROMANIS Philippe  doc 8 Résidence : Rome (Rome, auj. Italie). imprimeur en lettres Date du brevet : 27 juill. 1813, n° 1304. Prédécesseur : DE ROMANIS (Mariano), n° 868 --> 1061.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1304.
DE ROODE Jean Jukkers  doc 8 Résidence : West Zaandam (Zuyderzée, auj. Pays-Bas). imprimeur en lettres Date du brevet : 1er janv. 1812, n° 1203.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1203.
DE ROSTAING ou  doc 12 voir : ROSTAING Marie-Hippolyte
DE RUYTER Jacques  doc 8 Résidence : Amsterdam (Zuyderzée, auj. Pays-Bas). Libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
DE SCEAULX de LA RIGAUDIÈRE :  doc 8 nom cité dans la notice SCEAULX de LA RIGAUDIÈRE (Angélique, Agathe, mademoiselle de).
DE VOGEL Jean  doc 8 Résidence : Amsterdam (Zuyderzée, auj. Pays-Bas). imprimeur en lettres Date du brevet : 1er janv. 1812, n° 1173. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1173.
DE VOS Abraham  doc 8 Résidence : Zierickzee (Bouches-de­l'Escaut, auj. Pays-Bas). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 156.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 156. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°]. Remarques : [Nom inscrit comme "DEVOS" en *F/18(I)/14.][Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
DE VOS Christophe Hyacinthe  doc 8 Résidence : Anvers (Deux-Nèthes, auj. Belgique). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 665. Remarques : — Brevet de tolérance. — "Ce brevet a été délivré par erreur, le sieur De Vos étant mort le 14 août 1810. Voyez le n° 1266."[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 665.
DE VOS Jean  doc 8 Résidence : Anvers (Deux-Nèthes, auj. Belgique). imprimeur en lettres Date du brevet : 4 août 1812, n° 1266. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1266.
DE VOS Jean  doc 8 Résidence : Dordrecht (Bouches-de-la-Meuse, auj. Pays-Bas). imprimeur en lettres Date du brevet : 1er janv. 1812, n° 1104. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1104.
DE VRIES Corneille  doc 8 Résidence : Amsterdam (Zuyderzée, auj. Pays-Bas). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
DE VRY Jean  doc 8 Résidence : Zwolle (Bouches-de-l'Yssel, auj. Pays-Bas). imprimeur en lettres Date du brevet : 1er janv. 1812, n° 1121. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1121. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
DE WINCOP veuve née MALON Catherine Suzanne  doc 8 Résidence : Rochefort (Charente-Inférieure, auj. Charente-Maritime). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 218. Remarques : — Brevet rénové le 18 juill. 1818, n° 218. — "Annulé. Elle a reçu un brevet à la 
DE WINCOP, veuve née MALON Catherine, Suzanne doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DE WINCOP, veuve née MALON Catherine, Suzanne doc 6 libraire  à Rochefort (Charente-Inférieure, auj. Charente-Maritime) 
DE WINTER Antoine Pierre  doc 8 Résidence : Middelbourg (Bouches-de­l'Escaut, auj. Pays-Bas). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 151.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 151. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
DE WINTER Isaac  doc 8 Résidence : Middelbourg (Bouches-de­l'Escaut, auj. Pays-Bas). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 149. Remarques : N'est plus à la France.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 149.
DE WIT Harmannus  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier pour le commerce des grains à Groningue (Ems occidental, auj. Pays-Bas), le 17 juillet 1813. F/12/979/F 
DÉALLE  doc 34 aspirant au titre d'officier de santé à Paris, rue Neuve-de-Richelieu. Objet de la demande : autorisations de subir les examens à Paris puis d'exercer dans le département de l'Aisne Date de la demande : 20/02/1834 F/17/4525, 4 pièces, dont une recommandation conjointe de Foy (Alphonse) député de l'Aisne.
DEALMA Jules Cesar  doc 35 né : 1785, maître de port, date de cessation : 1861, F/14/2848.
DEAN Étienne Thomas  doc 19 Émigré amnistié F/7/3567 (an XIII 12 pièces)
DEANDREIS Étienne  doc 5  49 ans an 1809 [sans autre indication]. candidat comme courtier de commerce à San Remo (Alpes-Maritimes, auj. Italie), en 1809. F/12/979/C
DEAT Quintien Louis  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1895
DEAUBONNEAU Félicité Constance , épouse MOUREU, veuve BESSAS de  doc 23 née vers 1760, à La Rochelle (Charente-Maritime) ; décédée le 26 mai 1831, à Marennes (Charente-Maritime). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2778 
DEAUBONNEAU René Ambroise  doc 23 décédé en 1813. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2778 
DEAUDET René  doc 18 Assassinat de René Deaudet au lieu-dit Les Forges, entre Brissac et Vauchrétien (Maine-et-Loire), 30 septembre 1893, 1 pièce. Octobre 1893       
DEAUX Hubert  doc 44 Né/née : Profession : forgeron Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 13/07/1853 BB/30/465 dossier : Cher
DEBACHE Antoine Cosme  doc 19 Émigré amnistié voir aussi au nom DABACHE F/7/3567 (1809 1 pièce)
DEBACQUE Augustin Benjamin Marie  doc 5  né le 18 décembre 1786, à Dunkerque (Nord), fils de Debaecque Pierre Bertrand, négociant, et de Chamonin Louise Augustine Laurence. nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 2 mars 1824, en remplacement de FUZELIER ( nommé en 1805), démissionnaire. Démissionnaire en 1827 en faveur de CORDEL Auguste Octave Pierre Gabriel. F/12/4601
DEBAECKER Augustin Célestin  doc 8 Résidence : Bergues (Nord). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 710 --> 1870 --> 2163. Successeur : FOCQUEUR (Jean, Benoît), n° 2460. Remplacement le : 18 août 1828. Remarques : — Brevet de tolérance. — Brevet rénové le 20 nov. 1818, n° 1870, brevet à vie [comprendre : brevet de tolérance]. — A reçu un brevet héréditaire [comprendre transmissible] le 9 mai 1821, n° 2163. — Démissionnaire, remplacé par Focqueur, n° 2460.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 710 (en 1811), *F/18(I)/22, n° 1870 (en 1818) et *F/18(I)/22, n° 2163 (en 1821). libraire Date du brevet : 14 juill. 1813, [pas de n°] --> 416. Successeur : FOCQUEUR (Jean, Benoît), n° 2857. Remplacement le : 24 mars 1829. Remarques : — Brevet rénové le 27 juill. 1818, n° 416. — [Nom inscrit sur les registres comme "DE BAECKER".][Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 416 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Nord) (en 1818). DEBAECKER (Louis, Charles, Constantin). 
DEBAECKER Augustin, Célestin doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Bergues (Nord) 
DEBAECKER Henri, Charles  doc 26 chef de section Date de naissance : 1855 01 01 Date de cessation de la fonction : 1887 01 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire Observations : École centrale, ingénieur mécanicien F/14/2902
DEBAECKER Louis, Charles, Constantin doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Hazebrouck (Nord) 
DEBAECKER Nicolas Louis  doc 8 Résidence : Hazebrouck (Nord). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 697 --> 1859. Successeur : DEBAECKER (Louis, Charles, Constantin), n° 2382. Remplacement le : 20 févr. 1827. Remarques : — Brevet rénové le 20 nov. 1818, n° 1859. —Décédé, remplacé par son fils, n° 2382.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 697 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1859 (en 1818).
DEBAECKER Nicolas, Louis doc 6 imprimeur en lettres  à Hazebrouck (Nord) 
DEBAIL Demoiselle  doc 48 Domicile : Paris (Seine). Nature de la demande : secours. Remarques : chemise vide. F/1dIII/86.
DEBAILLE Benoît doc 1  soldat au 2e RM Dossier enregistré au tribunal de Trévoux le 22/03/1884 Date de la disparition : 1870-1871 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 23/04/1884 Nombre de pièces : 10 
DEBAILLEUX Dieudonné doc 6 imprimeur en lettres  à Gournay-en-Bray (Seine-Inférieure, auj. Seine-Maritime) 
DEBAILLEUX Dieudonné  doc 8 Résidence : Gournay-en-Bray (Seine-Inférieure, auj. Seine-Maritime). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 940 --> 1909. Remarques : — Brevet de tolérance. — Brevet rénové le 20 nov. 1818, n° 1909, brevet à vie [comprendre : brevet de tolérance].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 940 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1909 (en 1818).DEBAILLEUX (Dieudonné). 
DEBAINS Achille-Ernest  doc 2 élève du lycée Louis-le-Grand Né le : 04/05/1853 Délit : tentative de fraude aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 09/08/1872. Peine disciplinaire : réprimande. 7 pièces ; dossier collectif. F/17/4400 année 1872 académie de Paris.
DEBAIZE  doc 33 abbé, mort en Afrique dans une exploration scientifique : F/17/3140; voir GIRAUD (Victor) F/17/2970/B; voir L'HUISSIER (S.) F/17/2985/A; voir MOULIN (J.) F/17/2994; voir SLAHF (A.) F/17/3007/A
DEBAIZE Jacques  doc 44 Né/née : Profession : cordonnier Clamecy Peine : transporté à Douéra Date de la demande : 14/08/1852 BB/30/472 dossier : Nièvre
DEBAIZE JacquesDEBÈZE ou  doc 14  Né/Née : 18 mai 1813 Profession : cordonnier à Clamecy Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 622 GP Nièvre BB/22/137/1 grâces du : 2/12/1852 
DEBALLE Jean  doc 46 30 janvier 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8948
DEBALTA  doc 33 voir LUBARSKI DEBALTA DEBAY (A.) lieutenant d'infanterie de marine : F/17/2953; voir SAVORGNAN DE BRAZZA (Pierre, Paul, François, Camille) F/17/2943/A
DEBANT Robert Justin  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4902
DEBARD Martin dit Alexandre  doc 16 né le 15 février 1838 à Mirecourt (Vosges) décédé en 1874 F14 2498
DEBARNOT Edmond François  doc 25 Date de naissance : 1886 Date de la retraite : 1929 F/14/11541
DEBARRE Jean  doc 46 23 octobre 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8948
DEBART Jean  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1895
DEBAS Annet  doc 22  assassinat et vol  Rhône  19/12/1846. BB/24/2017 dossier : 437 S3.       
DEBATHE  doc 19 Baronnet irlandais F/7/3567 (an XIII 3 pièces)
DEBAT-PONSAN Jacques  doc 11 architecte des Bâtiments civils et palais nationaux : 4713, 14-c.
DEBAT-PONSON Ernest  doc 27 né 1836 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1903 F/14/11432
DEBATS Gaston  doc 25 Date de naissance : 1862 Date de la retraite : 1925 F/14/11541
DEBATS Pierre  doc 16 né le 3 janvier 1822 à Mirande (Gers) décédé en 1873 F14 2498
DEBATS Pierre-Jules  doc 16 né le 29 juin 1817 à Mirande (Gers) retraité en 1878 F14 2498
DEBATZ TRANQUELLON Charles Louis François Marie Marthe  doc 19 Émigré amnistié F/7/3567 (1810 1 pièce)
DEBAUDRE Jean Baptiste  doc 25 Date de naissance : 26 décembre 1774 Date de décès : 15 novembre 1850 F/14/2205/1
DEBAUGE Henri  doc 47 industriel - Propositions pour le grade de chevalier (exposition de Turin)   
DEBAUSSAUX Antoine doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DEBAUSSAUX Antoine  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : quai Voltaire, 5 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 896.Remarques : Brevet rénové le 11 sept. 818, n° 896.Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 896 (en 1818), *F/18(I)/16, enregistrement n° 18 (en 1818, sous le nom de "DESBAUSSAUX").
DEBAUVE Alphonse Alexis  doc 25 Date de naissance : 1845 Date de décès : 1907 F/14/11471
DEBAX doc 22  assassinat  Garonne (Haute-)  . BB/24/2005 dossier : 1079 S8.       
DEBAY Hippolyte  doc 29 1888 Demande à être attaché à la mission de M. de Brazza au Congo. 1 pièce
DEBAY Hippolyte  doc 33 F/17/2953 DEBAYLE (Lucien, H.) docteur en médecine : F/17/2953
DEBEAULIEU Pierre-Joseph  doc 22  meurtre dans une prison  tribunal spécial  21/08/1845. BB/24/2016 dossier : 5156 S2.       
DEBEAUMARCHÉ Jacques  doc 22  assassinat  Saône-et-Loire  17/12/1839. BB/24/2009/2 dossier : 4814 S.       
DEBEAUVAIS ou  doc 12 voir : BEAUVAIS Alexandre
DEBEAUVAIS Pierre  doc 5  né [sans indication]. ancien marchand de vins en gros. nommé courtier gourmet piqueur de vins près la halle aux vins de Paris (Seine), le 16 août 1834, en remplacement de PIGNOLLET ( nommé en 1824), démissionnaire. Remplacé en 1849 par LOREAU Auguste Colomb. F/12/4606 
DEBEAUVOYS Charles  doc 2 étudiant en médecine Délit : tapage sur la voie publique et rébellion envers les agents de l'autorité. Condamnation : 24 heures de prison et 100 F d'amende le . Peine disciplinaire : décédé avant sa comparution devant le conseil académique le 22/03/1843. 8 pièces. F/17/4391 année 1843 académie de Paris.
DEBEAUX Honoré  doc 47 négociant à Hanoi - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
DEBEC Marie Jeanne Elisabeth  doc 23 née le  15 avril 1774, à Saint-Marc (Saint-Domingue). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2778 
DEBÉHOGNE Alphonse  doc 18 Arrestation d’Alphonse Debéhogne, marchand épicier à Aniche (Nord), comme auteur de deux attentats à l’explosif, 5 mai 1894, 1 pièce.       
DEBEHR Jean Joseph Alexandre  doc 25 Date de naissance : 19 août 1786 Date de la démission : 1er février 1816 F/14/2205/1
DEBEL Ferdinand  doc 20 Né en 1759 Lieu de naissance : (Dyle) Profession : Cultivateur Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 12 messidor an X / 1er juillet 1802 Condamné pour : Recel à 6 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 16 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
DEBELLE  doc 19 voir BELLE ou DEBELLE épouse
DEBELLE Alexandre  doc 45 date de naissance : 21 décembre 1805 Lieu de naissance : Voreppe (Isère) Date de décès : 23 juillet 1897 Lieu de décès : Grenoble (Isère) Qualité ou profession : peintre d’histoire, de cartons de vitraux Demande de LH : demandes du préfet de l’Isère en date du 12 août 1868 et du sénateur en date du 13 août 1868 Aboutissement : chevalier par décret du 12 août 1868 Observations : Une seule pièce. Remise officielle à l’occasion de l’inauguration de la statue de l’Empereur Napoléon Ier à Grenoble, le 17 août 1868. F/70/116
DEBELLE Ulysse  doc 16 né le 26 août 1818 à Saint-Ouen (Marne) retraité en 1883 F14 2498
DEBELLUC Anne Agathe , veuve BIDAULT  doc 23 née le  26 juillet 1783, à Nantes (Loire-Atlantique). colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2778 
DEBENEST Pierre  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DEBENEY Gaston doc 42 Né/née : 25 janvier 1895 Profession : détenu à l'établissement pénitencier de Maison-Carrée Date de la condamnation : 05/06/1916 Motif de la condamnation : tentative d'assassinat commise dans la soirée du 29 novembre 1915, de concert avec Frédéric ARRUÉ, sur la personne du nommé BOULEZ, détenu comme eux à Maison-Carrée. Juridiction : Alger Date de grâce : 11/08/1916 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité ; ARRUÉ a été condamné à 20 ans de travaux forcés ; dossier 4217 S15 (recours en grâce relative à la première condamnation de DEBENEY) joint à celui-ci. BB/24/ 2120 dossier n° : 2867 S16
DEBENNE Bernard Baptiste Louis  doc 38 Naissance : 20 Mai 1914 à ORLEANS (45) GARDE STAGIAIRE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 12 Septembre 1940 F10 5520
DEBENOIST Jules, Ernest  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1858 07 14 Date de cessation de la fonction : 1881 01 25 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : diplôme École centrale d'ingénieur constructeur F/14/2903
DEBENOIST Mathieu-Jean-Louis  doc 22  outrages  tribunal spécial  12/03/1884. BB/24/2056 dossier : 2925 S84.       
DEBERGUE héritiers  doc 23 ayant droit  de colon de Saint-Domingue. F/12/2778 
DEBERGUE Mathilde  doc 18 Découverte du corps de Mathilde Debergue dans sa cuisine à Graval (Seine-Maritime), 14 juin 1891, 1 pièce.       
DEBERLE Joseph  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DEBERLE Paul  doc 47 sous-chef de bureau au ministère du Commerce - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
DEBERLE Paul Eugène Joseph  doc 37 Né le 9 juillet 1856, à Paris. Ministère du Commerce : expéditionnaire au 2e bureau de la direction du Commerce intérieur (1881) ; attaché au bureau du cabinet (1886) ; rédacteur au 2e bureau du personnel et du secrétariat (1886) ; sous-chef au bureau du personnel et du secrétariat (1889) ; sous-chef au bureau de l’enseignement commercial (1892), au 3e bureau de la direction de l’Enseignement technique (1900) ; chef de bureau à la direction de l’Enseignement technique (1911) ; retraite (1917). F/12/7633/1 et */F/12/11827
DEBERLY  doc 8 voir GALAND, veuve née DEBERLY (Reine).
DEBERLY :  doc 23 voir BERLY (de). 
DEBERNAT Bernard  doc 12 chirurgiens, médecins et dentistes à Toulouse
DEBERNAT Bernard  doc 14  Né/Née : Profession : médecin à Toulouse Peine : interné N° dossier ou/et département : 1086 GP Garonne (Haute-) Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/152 grâces du : 2/2/1853 
DEBESNE Louis doc 21 Beauchamps -50 condamné en 1855    
DEBESSE Jean-Baptiste  doc 14  Né/Née : 1813 Profession : commis négociant à Mazamet Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 1598 GP Tarn Remarques : grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/160 grâces du : 2/2/1853 
DEBET Jacques doc 21 St.Germain-le-Fouilloux -53 condamné en 1683    
DEBETTE Louis Philippe  doc 24 Ingénieur des mines Date de naissance : 1821 F/14/02720/2
DEBEUF Claude Bernard  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier gourmet piqueur de vins près la halle aux vins de Paris (Seine), le 30 mars 1827, en remplacement de CHEMINEL ( nommé en 1815), décédé. Remplacé en 1834 par PHELIP Antoine Joseph. F/12/4605 
DEBEUGNY François Louis Joseph Adrien  doc 8 Résidence : Bapaume (Pas-de-Calais). libraire Date du brevet : 18 juill. 1828, n° 2666.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2666.
DEBEUGNY François, Louis, Joseph, Adrien doc 6 libraire  à Bapaume (Pas-de-Calais) 
DEBEUNE-LOISEAU :  doc 8 nom cité dans la notice DEBEUNNE-LOISEAU (Claude, Joseph).
DEBEUNNE-LOISEAU Claude Joseph  doc 8 Résidence : Calais (Pas-de-Calais). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 424. Remarques : — Brevet rénové le 27 juill. 1818, n° 424. — "Annulé. Il a reçu en échange un brevet à Dunkerque (Nord), n° 2133." — [Nom inscrit comme "DEBEUNE­LOISEAU" en *F/18(I)/14.][Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 424 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Pas-de-Calais) (en 1818).—— 
DEBEUNNE-LOISEAU Claude, Joseph doc 6 libraire  à Calais (Pas-de-Calais) 
DEBEUNNE-LOISEAU Claude, Joseph doc 6 libraire  à Dunkerque (Nord) 
DEBEUX Alexandre  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DEBEUX voir DESBOST  doc 20 F/7/10232, figure à la page 16 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
DEBEY  doc 19 voir COEUILLET DEBEY (Claude Françoise Suzanne) épouse DUBARAIL
DEBEY  doc 46 née ANDLAUER Alice 6 janvier 1907 Dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8948
DEBEZE Bazile Hyacinthe  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1895
DEBÈZE ou  doc 12 voir : DEBAIZE Jacques
DEBIAIS Alexandre  doc 48 Profession : gendarme. Nature de la demande : secours. Remarques : chemise vide. F/1dIII/86.
DEBIC Bernard  doc 19 Négociant hollandais F/7/3567 (1807 2 pièces)
DEBIDAS Octave-Jules  doc 16 né le 13 août 1837 à Saint-Omer (Pas-de-Calais) décédé en 1888 F14 2498
DEBIDOUR Louis  doc 33 élève à l'École normale supérieure : F/17/2953
DEBIEN  doc 46 née MERY Andrée 7 mai 1908 Dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8948
DEBIÈRE Désiré  doc 2 étudiant en médecine Né le : 15/10/1827 Délit : voies de fait. Condamnation : le 13/07/1868. Peine disciplinaire : renvoi au conseil académique. 5 pièces. F/17/4399 année 1868 académie de Paris.
DEBIERNE Arthur-Adolphe  doc 16 né le 4 avril 1843 à Varreddes (Seine-et-Marne) décédé en 1872 F14 2498
DEBIERRE Ch.  doc 33 docteur en médecine, professeur d'anatomie à la faculté de médecine de Lille : F/17/2953
DEBIERRE Louis-François  doc 16 né le 28 février 1835 à Besançon (Doubs) décédé en 1882 F14 2498
DEBIESSE  doc 46 née DELATTRE Georgette 11 janvier 1907 Dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8949
DEBIESSE François  doc 20 Né en 1797 Lieu de naissance : Saint-Igny-de-Vers (Rhône) Profession : Sabotier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 28 septembre 1837 Date d’arrestation : 30 septembre 1837 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10231, dossier 11368 A3 
DEBIEUVRE Louis Prosper  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DEBILLIEZ François DEVILLERS ou  doc 14  Né/Née : 18 avril 1812 Profession : cafetier à Boujan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/171/2 grâces du : 28/1/1854 
DEBILLIEZ Jean dit Plantin DEVILLERS ou  doc 14  Né/Née : 1812 Profession : cultivateur à Boujan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/2 grâces du : 8/6/1853 
DEBILLY veuve BAUDRY Pulchérie Virginie :  doc 8 nom cité dans la notice BAUDRY (Louis, Claude).
DEBITON Jacques  doc 16 né le 19 octobre 1799 à Ambert (Puy-de-Dôme) retraité en 1865 F14 2498
DEBLACHES Henri  doc 46 12 février 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8952
DEBLAIS  doc 37 Né le 9 juillet 1843, à Fontevrault-l'Abbaye (Maine-et-Loire). Ministère du Commerce : auxiliaire au bureau de la comptabilité centrale (1889) ; démission (1889). */F/12/11828
DEBLAISE Jean-Paul  doc 16 né le 23 janvier 1829 à Laferté-sur-Aube (Haute-Marne) retraité en 1889 F14 2498
DEBLANDER Jean-Louis  doc 22  parricide  Seine  28/11/1898. BB/24/2082 dossier : 9059 S98.       
DEBLANGEY Jean  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1895
DEBLANKEMBOURG Jean Martin  doc 20 Né en 1773 Lieu de naissance : Rouen (Seine-Maritime) Profession : Rentier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 6 pluviôse an XIII / 26 janvier 1805 Condamné pour : Vol à 4 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 25 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
DEBLE Constance  doc 37 Née le 11 août 1827, à Châlons-sur-Marne (Marne). Ecoles d’arts et métiers : maîtresse lingère à l’école de Châlons-sur-Marne (1855) ; retraite (1887). F/12/7633/1
DEBLÉ François-Eugène  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  30/03/1875. BB/24/2041 dossier : 3799 S75.       
DEBLET Armand Pierre  doc 19 Émigré amnistié F/7/3567 (1807-1809 7 pièces)
DEBLEY Constance  doc 37 épouse REMYON Née le 17 août 1827, à Châlons-sur-Marne (Marne). Ecoles d’arts et métiers : maîtresse lingère à l’école de Châlons-sur-Marne (1855). F/12/4873
DEBLOIS Charles-Alphonse  doc 14  Né/Née : 1822 Profession : graveur à Paris Peine : interné à Tours (Indre-et-Loire) N° dossier ou/et département : 1910 GP Oise Remarques : BB/22/140 grâces du : 11/12/1852 
DEBLOIS:  doc 23 voir BLOIS de RUBENTEL. 
DEBLUTS Jean  doc 46 29 juillet 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8949
DEBOCK Louis Guillaume  doc 48 Domicile : 21 rue de Paris à Belleville (Seine). Profession : typographe. Nature des faits : blessé. Remarques : 2 pièces. F/1dIII/86.
DEBOFFE Fernand  doc 46 24 octobre 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8949
DEBOFFE Pierre-Joseph  doc 22  assassinat  Pas-de-Calais  09/12/1878. BB/24/2046/2 dossier : 12571 S78.       
DEBOIRE Jacques doc 21 Noyal-sur-Seiche -35 condamné en 1818    
DEBOIS François  doc 20 Né vers 1783 Lieu de naissance : (Sarthe) Profession : Journalier Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 28 messidor an XII / 17 juillet 1804 Condamné pour : Vol à 24 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 43 de la liste des évadés de Rochefort dressée en 1819 
DEBOIS Justin Louis Polycarpe  doc 38 Naissance : 17 Février 1865 à NANS-SOUS-SAINTE-ANNE (25) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2729
DEBOISSE Roger  doc 14  Né/Née : 1818 Profession : carrier à Meillant Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Cher Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/150/2 grâces du : 2/2/1853 
DEBON doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  . BB/24/2001 dossier : 1122 S7.       
DEBON Denis  doc 23 né vers  1728. colon réfugié de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2778 
DEBON Emile Paul  doc 23 né vers  1797. colon réfugié de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2778 
DEBON François André  doc 49 Né le 30 novembre 1765 à Caen (Calvados). Domicile : 28 Petite rue Saint-Pierre à Paris. Profession : menuisier en chaises. F/1dIII/32/3.
DEBON Gilette , veuve SUTTON  doc 23 née vers 1775. colon réfugié de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2778 
DEBON Jacques  doc 23 colon réfugié de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2778 
DEBON Marie Jeanne , épouse ROSSE  doc 23 née le  24 février 1784, à Saint-Servan (Ille-et-Vilaine). colon réfugié de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2778 
DEBONNAIRE Charles Albert  doc 35 né : 1860, lieutenant de port, date de cessation : 1928, F/14/11675.
DEBONNE François  doc 14  Né/Née : 1818 Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Seine Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/159 grâces du : 2/2/1853 
DEBONNE Hippolyte-Victor-Gustave doc 42 Né/née : 1889 Profession : soldat du 1er BILA Date de la condamnation : 23/08/1916 Motif de la condamnation : révolte à main armée et outrages envers des supérieurs. Juridiction : CG de la 45e DI Date de rejet : 08/10/1916 BB/24/ 2121 dossier n° : 5147 S16
DEBOOS Pierre-Florentin  doc 34 aspirant au titre d'officier de santé à Paris, rue Dauphine. Objet de la demande : autorisations de subir les examens à Paris puis d'exercer dans le département de la Seine-Inférieure Date de la demande : 27/03/1833 F/17/4525, 2 pièces.
DEBORD  doc 46 née JACQUEMIN, divorcée BOUVIER Raymonde 23 octobre 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8949
DEBORD Louis Jean  doc 24 Ingénieur 1e classe des mines Date de naissance : 1873 Date de la retraite : 1936 F/14/11636
DEBORNE Joseph Marius  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DEBORT Jean-Baptiste-Marcellin-Gustave  doc 22  banqueroute  tribunal spécial  17/02/1897. BB/24/2078 dossier : 1518 S97.       
DEBORT Laurent  doc 19 Négociant venant des États-Unis Passeport pour Bordeaux F/7/3567 (1813 1 pièce)
DEBOUBERS François  doc 8 Résidence : Liège (Ourthe, auj. Belgique). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 734. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 734. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
DEBOUBERS veuve née DAUDENARD Anne Marie Joseph  doc 8 Résidence : Bruxelles (Dyle, auj. Belgique). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 283. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 283. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
DEBOULLE  doc 37 Né à Charleville-Mézières (Ardennes) ; décédé le 10 avril 1814, à Châlons-sur-Marne (Marne). Ecoles d’arts et métiers : chef de l’atelier des limes de l’école de Châlons-sur-Marne (1804). */F/12/5779
DEBOURDEAU Louis J.A.  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DEBOURGE Alexandre  doc 2 élève à l'école préparatoire de médecine d'Amiens Délit : désobéissance envers l'autorité. Condamnation : le 31/01/1854. Peine disciplinaire : réprimande. 6 pièces jointes à un dossier collectif. F/17/4394 année 1854 académie de la Somme.
DEBOURGE Auguste  doc 19 Élève des Ponts-et-Chaussées F/7/3567 (an VII 1 pièce)
DEBOURGES  doc 25 remarques : ingénieur ordinaire à Anvers, 1810-1811 F/14/2152
DEBOURGES Auguste Martin  doc 25 Date de naissance : 3 janvier 1775 Date de décès : 1er novembre 1851 F/14/2205/1
DEBOURGES E.  doc 34 aspirant au titre d'officier de santé à Paris, rue des Noyers. Objet de la demande : autorisations de subir les examens à Paris puis d'exercer dans le département de la Seine-et-Marne Date de la demande : 23/03/1844 F/17/4525, 5 pièces.
DEBOUSSET Olga Andrée  doc 37 Née le 24 mars 1917, à Montferrand (Puy-de-Dôme). Ministère du Commerce : rédacteur auxiliaire (1943) ; démission (1945). */F/12/11834
DEBOUT Antoine-François doc 1  militaire Dossier enregistré au tribunal de Paris le 01/08/1851 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 11/09/1851 Nombre de pièces :2 
DEBOUT Charles-Henry-Louis  doc 34 officier de santé depuis 1841 à Charly (Aisne). Objet de la demande : autorisation provisoire d'exercer dans ce département jusqu'à la prochaine réunion du jury médical Date de la demande : 24/03/1842 F/17/4525, 3 pièces.
DEBOUT Désiré Georges  doc 25 Date de naissance : 1845 Date de la retraite : 1912 F/14/11541
DEBOUT Florent Casimir Joseph  doc 25 Date de naissance : 2 mars 1785 Date de décès : 13 mars 1871 F/14/2205/2
DEBOUT Joseph  doc 14  Né/Née : 29 mai 1798 Profession : propriétaire à Vic-Fezensac Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Gers Remarques : dossier sans numéro;voir le mode de classement indiqué sur la chemise. BB/22/138 grâces du : 4/12/1852 
DEBOUT Marius doc 12 avocats  
DEBOUT Marius  doc 14  Né/Née : Profession : avocat Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/149 grâces du : 2/2/1853 
DEBRABANT Jean-Baptiste  doc 16 né le 23 septembre 1797à Tilloy-lez-Marchiennes (Nord) décédé en 1861 F14 2498
DEBRAECKENIER Antoine Joseph Dominique  doc 8 Résidence : Bruxelles (Dyle, auj. Belgique). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 278.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 278. libraireDate du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
DEBRAILLES Jean-Christophe dit Roger  doc 42 Date de la condamnation : 30/03/1905 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : Fort-de-France Remarques : dossier sans suite (5 pièces). Voir aussi : PHILIPPE Siméon-Julien dit TONNERRE. BB/24/ 2092 dossier n° : 4935 S05
DEBRAINE Eugène  doc 47 négociant - Palmes académiques (1890-1914). - Promotions à l’occasion d’expositions internationales ou locales et de voyages présidentiels (1890-1914)
DEBRAND Louis doc 41 élève en pharmacie à Salins[-les-Bains] (Jura). Objet de la demande : dispense d'âge Date de la demande : 27/05/1845 F/17/4532, 7 pièces.
DEBRAND Louis-Jules  doc 12 pharmaciens à Salins-les-Bains
DEBRAND Louis-Jules  doc 14  Né/Née : 1820 Profession : pharmacien à Salins-les-Bains Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : GP Jura Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/166 grâces du : 27/4/1853 
DEBRAUX Louis chevalier  doc 33 docteur en droit : F/17/2953
DEBRAY  doc 37 Ecoles d’arts et métiers : aumônier protestant à l’école de Châlons-sur-Marne (1837) ; démission (1837). */F/12/5779
DEBRAY Auguste  doc 16 né le 18 juin 1841 à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) fin de dossier 1860 F14 2498
DEBRAY Augustin-Louis  doc 16 né le 14 décembre 1810 à Saint-Brieuc (Côtes­d'Armor) retraité en 1878 F14 2498
DEBRAY Charles  doc 46 28 novembre 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8949
DEBRAY François  doc 35 né : 1796, maître de port, date de cessation : 1885, F/14/2848.
DEBRAY Henri-Louis-Jean-Baptiste  doc 16 né le 6 octobre 1820 à Corbie (Somme) retraité en 1885 F14 2498
DEBRAY Louis-Maxime  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  20/01/1871. BB/24/2037 dossier : 2839 S71.       
DEBRAY Nicolas Amable Germain  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Saint-Honoré, 168 (en 1812, libraire). — rue de la Fidélité, 9. libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1037. Remarques : — Brevet rénové le 28 mars 1820, n° 1037. — "On ne sait où il est (rapport de l'inspecteur du 26 avr. 1821). N'a pas reçu de titre."Cote : F/18/1752. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1037 (en 1820).
DEBRAY Nicolas, Amable, Germain doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DEBRAY Paul Albert  doc 25 Date de la cessation : 1908 F/14/11541
DEBRE Louis-Michel  doc 16 né le 11 juin 1817 à Vire (Calvados) fin de dossier 1856 F14 2498
DEBRÉ Thomas  doc 18 Tentative d’assassinat à Ajaccio (Corse), sur Thomas Debré, par Alfred Facendo, sujet italien, en fuite depuis, 17 juin 1894, 1 pièce.       
DEBRÉE   doc 46 voir KIEKEN Anne-Marie, Louise
DEBRESSENNE  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : architecte Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 14 août 1868 Observations : Une pièce. F/70/116
DEBRESSY Jules Victorin  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DEBREST Antoine  doc 16 né le 26 mai 1805 à Nevers (Nièvre) retraité en 1874 F14 2498
DEBRIE François doc 6 libraire  à Bourges (Cher) 
DEBRIE François  doc 8 Résidence : Bourges (Cher). libraire Date du brevet : 17 janv. 1823, n° 1915. Successeur : GAGET (André, Adolphe), n° 2282. Remplacement le : 23 mai 1826. Remarques : Démissionnaire, remplacé par Gaget, n° 2282.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1915, *F/18(I)/16, page 35 des départements (Cher).
DEBRIE Melchior  doc 19 Émigré amnistié F/7/3567 (1806-1808 9 pièces)
DEBRIERE Henry doc 21 Nantes -44 condamné en 1827    
DEBRIEU  doc 33 abbé, curé de Lambèse (Algérie) F/17/2953
DEBRIOUDE  doc 5  né [sans indication]. négociant à Cadix (Espagne).candidat comme agent de change à Paris (Seine), enl’an III.
DEBRIS  doc 46 née SAINT-CYR Giselle 22 novembre 1909 Dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8949
DEBRIS Georges-François  doc 16 né le 16 septembre 1858 à Havre (le) (Seine-Maritime) décédé en 1887 F14 2498
DEBRISE Louis Félix  doc 47 distillateur - Propositions pour le grade d’officier (exposition de Turin)   
DEBROCK Louise-Fanny  doc 18 Viol à Hazebrouck (Nord) sur Louise-Fanny Debrock, 31 mai 1894, 1 pièce.       
DEBROISE François doc 21 Vitré -35 condamné en 1759    
DEBROISY :  doc 8 nom cité comme successeur dans la notice SANSON (Alexandre, Jacques).
DEBROTONNE Albert  doc 45 date de naissance : 19 juillet 1797 Lieu de naissance : Tavaux-et-Ponséricourt (Aisne) Date de décès : 19 septembre 1858 Lieu de décès : Marle (Aisne) Qualité ou profession : député de l’Aisne Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 18 juin 1856 Observations : Une pièce. F/70/116
DEBROUD Antoine-Théophile  doc 16 né le 16 février 1846 à Lyon (Rhône) fin de dossier 1872 F14 2498
DEBRU Henri doc 42 Né/née : 1896 Profession : soldat du 154e RI Date de la condamnation : 28/06/1916 Motif de la condamnation : abandon de poste et désertion en présence de l'ennemi, dissipation d'effets. Juridiction : CG de la 40e DI Date de grâce : 31/07/1916 Remarques : peine commuée en 20 ans de prison. BB/24/ 2120 dossier n° : 3798 S16
DEBRU Xavier  doc 12 cantonniers de l'administration du canal de Béziers
DEBRU Xavier  doc 14  Né/Née : 1806 Profession : cantonnier de l'administration du canal de Béziers Peine : interné à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) N° dossier ou/et département : 2055 GP Hérault Remarques : dossier réuni à 2588 GP (demande collective). BB/22/135 grâces du : 1/10/1852 
DEBRUGE-DUMÉNIL Louis Fidèle  doc 5  né [sans indication]. premier commis et caissier de Merlin, agent de change du Trésor public. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an XIII. F/12/975 
DEBRUS François et Pierre  doc 44 Né/née : Profession : cultivateurs à Roujon Peine : transportés en Algérie Date de la demande : 01/02/1853 Remarques : demande collective (deux frères). BB/30/468 dossier : Hérault
DEBRUS Pierre  doc 14  Né/Née : 1824 Profession : cultivateur à Roujan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/168 grâces du : 13/8/1853 
DEBRUYN Jean François  doc 20 Né vers 1784 Lieu de naissance : Anvers (Deux-Néthès, auj. Belgique) Profession : Menuisier Emprisonné au bagne de : Brest Date d’évasion : 25 juin 1814 Condamné pour : Vol à 12 ans de travaux forcés F/7/10234, dossier 15121 
DEBRYE Leon Jean  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DEBS Aline Anna Georgette Lucie  doc 37 épouse BERNHEIM Née le 25 septembre 1915, à Asnières (Hauts-de-Seine). Ministère du Commerce : collaborateur technique à la direction des Accords commerciaux (1935) ; auxiliaire temporaire (1940) ; passée au ministère des Finances (1940). */F/12/11830
DEBS Georges André  doc 37 Né le 10 mars 1920, à Asnières (Hauts-de-Seine). Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire de bureau (1939) ; démission (1940). */F/12/11831
DEBUISSY Henri-Dieudonné-Jean-Baptiste  doc 16 né le 24 juin 1850 à Berles-Monchel (Pas-de-Calais) fin de dossier 1875 F14 2498
DEBURE d'HOURY Laurent François  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Guénégaud, 27. libraire Date du brevet : 2 oct. 1822, n° 1802. Remarques : Debure d'Houry était le petit-fils du fondateur de l'Almanach royal, petit-neveu de Lebreton, éditeur de l'Encyclopédie.Cote : F/18/1752. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1802.
DEBURE d'HOURY Laurent, François doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DEBURE Jean Jacques  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Serpente, 7 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 844.Remarques : Brevet rénové le 15 mars 1817, n° 844.Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 844 (en 1817), *F/18(I)/16, enregistrement n° 70 (en 1817).
DEBURE Jean, Jacques doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DEBURE Marie Dominique , veuve HIRIGOYEN  doc 23 née vers 1758. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2778 
DEBURE Marie Jacques  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Serpente, 7 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 845.Remarques : Brevet rénové le 15 mars 1817, n° 845.Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 845 (en 1817), *F/18(I)/16, enregistrement n° 71 (en 1817).
DEBURE Marie, Jacques doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
DEBUSCHERRE Augustin Joseph  doc 8 Résidence : Hazebrouck (Nord). libraire Date du brevet : 29 avr. 1828, n° 2554.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2554, *F/18(I)/16, partie non paginée (Nord).
DEBUSCHERRE Augustin, Joseph doc 6 libraire  à Hazebrouck (Nord) 
DECABRE  doc 19 Ex-secrétaire de la légation française aux États-Unis Va à Paris Nom cité en F/7/3564 dossier BARNEY (Louis)
DECAEN :  doc 23 voir aussi CAEN (de). 
DECAEN Eglée  doc 23 née le  23 mars 1805, à Harfleur (Seine-Maritime). ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/7628/B 
DECAEN Elisabeth Clémentine , veuve AUGER &née vers 1795, à Harfleur Seine-Maritime ; &&décédée le 11 octobre 1875, à Paris.  doc 23 ayant droit  de colon de Saint-Domingue. F/12/7628/B 
DECAEN Emma  doc 23 née le  17 avril 1800, au Havre (Seine-Maritime). ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/7628/B 
DECAEN Estelle Laure , veuve SONNERAT  doc 23 née le  25 novembre 1814, à Harfleur (Seine-Maritime). ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/7628/B 
DECAEN Louise Elise  doc 23 née le  8 mars 1812, à Harfleur (Seine-Maritime) ; décédée le 5 février 1886. ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/7628/B 
DECAEN Marie-Augustine-Geneviève  doc 36 dame dignitaire inspectrice de la Maison impériale Napoléon de Saint-Denis. 
DECAEN Nicolas-Jacques  doc 34 né le 05/11/1801, aspirant au titre d'officier de santé à Paris, rue de la Harpe. Objet de la demande : autorisations de subir les examens à Paris puis d'exercer dans le département de l'Orne Date de la demande : 04/03/1833 F/17/4525, 4 pièces, dont une recommandation d'un député de l'Orne dont la signature est illisible.
DECAILLOZ Eugene Auguste  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4902
DECAILLY Jean François  doc 5  né le 2 floréal an III [21 avril 1795], à Lyon (Rhône), fils de Decailly Charles, marchand chapelier, et de Cretenet Marie. nommé courtier de commerce à Lyon (Rhône), le17 octobre 1826, en remplacement de BESSON JeanBaptiste Julien ( nommé en 1825), démissionnaire.Démissionnaire en 1835 en faveur de REVERCHONClaude. 
DÉCAILLY Philibert doc 6 libraire  à Dijon (Côte-d'Or) 
DÉCAILLY Philibert  doc 8 Résidence : Dijon (Côte-d'Or). libraire Date du brevet : 22 mai 1827, n° 2395. Prédécesseur : MAIRET (Jean, François),n° 778, et VALLÉE (Bernarde, mademoiselle), n° 1522. Remarques : En remplacement de Mairet et de la demoiselle Vallée, démissionnaires, n° 778 et 1522.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2395, *F/18(I)/16, page 41 des départements (Côte-d'Or).
DECALONNE Jean-Baptiste  doc 5  né le 6 septembre 1785, à Camphin-en-Pévèle (Nord). refusé comme courtier de marchandises à Lille (Nord), en remplacement de DESTOMBES dit BOUVEZ André Eugène, en 1825, pour exercice illicite du courtage. F/12/4574 
DECALSY  doc 8 voir MÉTOYER, veuve née DECALSY (Magdeleine).
DECAMBOS Paul-Alfred  doc 16 né le 28 août 1831 à Créteil (Val-de-Marne) fin de dossier 1862 F14 2498
DECAMBOURG  doc 19 Émigré amnistié F/7/3567 (an XIII 4 pièces)
DÉCAMPE Jean-Baptiste Augustin  doc 8 Résidence : Narbonne (Aude). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 144 --> 1740. Successeur : SOUNIÉ (Pierre, Jean, Jacques), n° 2183. Remplacement le : 9 août 1821. Remarques : — Brevet rénové le 20 nov. 1818, n° 1740. — Démissionnaire le 21 juill. 1821, remplacé par Sounié, n° 2183.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 144 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1740 (en 1818). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 104.Successeur : SOUNIÉ (Pierre, Jean, Jacques), n° 2437. Remplacement le : 21 août 1827. Remarques : — Brevet rénové le 4 juill. 1818, n° 104. — "N'exerce plus (lettre du préfet du 15 mai 1822). Démissionnaire, remplacé par Sounié, n° 2437."[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 104 (en 1818), *F/18(I)/16, page 19 des départements (Aude) (en 1818).
DÉCAMPE Jean-Baptiste, Augustin doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Narbonne (Aude) 
DECAMPS Henri Joseph  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4902
DECAMPS Henry Désiré  doc 48 Né le 20 février 1833 à La Villette (Seine). Domicile : Pré Saint-Gervais (Seine). Profession : journalier. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : coup de feu dans la cuisse droite. Nature de la demande : secours. F/1dIII/86.
DECAMPS Thomas  doc 37 Né le 31 décembre 1867, à Mercus-Garrabet-Amplaing (Ariège). Ministère du Commerce : journalier (1895) ; garçon de bureau (1899) ; retraite (1928). F/12/7633/1
DECAMUS Alexandre  doc 14  Né/Née : ? à Saumur (Maine-et-Loire) Profession : maréchal-ferrant à Marmande Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : BB/22/176 grâces du : 12/8/1854 
DECAN Joseph Victor Adrien  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4902
DECANDOLLE  doc 19 Membre de la Société d'agriculture et du Jury de l'École vétérinaire d'Alfort F/7/3567 (1807 2 pièces)
DECARDEVAC d'HAVRINCOURT Anne Gabriel Pierre  doc 19 Émigré amnistié F/7/3571 (HAVRINCOURT) (ans XII-XIII 4 pièces)
DECARPENTERIE Jean-Baptiste  doc 20 Né vers 1788 Emprisonné au bagne de : Anvers Date d’évasion : 13 mai 1814 Condamné pour : Vol à 6 ans de travaux forcés F/7/10234, dossier 15105 
DECARPENTRY Jean François Nicolas  doc 5  né [sans indication]. courtier de commerce et courtier interprète conducteur de navires à Gravelines (Nord), en exercice en 1866. F/12/8491 
DECARRA dit  doc 12 voir : DAUPHIN Joseph
DECARROUX Jean-Marie  doc 16 né le 1er juillet 1855 à Annecy (Haute-Savoie) révoqué en 1884 F14 2498
DECARSIN Jean-Baptiste-Isidore  doc 16 né le 11 février 1839 à Abbécourt (Aisne) décédé en 1889 F14 2498
DECARY Charles-Alexandre-Adonis  doc 16 né le 8 janvier 1818 à Bay (Ardennes) retraité en 1872 F14 2498
DECAS  doc 46 née LOCHMANN Suzanne 12 novembre 1906 Dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8949
DECASSE Catherine, Marie Toinette et Pauline  doc 23 ayants droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2778 
DECATOIRE François  doc 24 Ingénieur des mines (TPE) Date de naissance : 1856 12 30 Date de la retraite : 1923 11 01 F/14/19466
DECAUDIN Charles  doc 20 Né vers 1796 Lieu de naissance : (Pas-de-Calais) Profession : Colporteur Emprisonné au bagne de : Brest Date d’évasion : 12 octobre 1817 Date d’arrestation : 6 décembre 1817 Condamné pour : Vol à 5 ans de travaux forcés F/7/10237, dossier 81387 
DECAUDIN Desire Michel  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1895
DECAUDIN Jules  doc 14  Né/Née : 1811 Profession : peintre à Vierzon Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2413 GP Cher Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/150/1 grâces du : 2/2/1853 
DECAUMONT Henry Auguste  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1895
DECAUQUIS Ildephonse  doc 16 né le 14 octobre 1818 à Cartigny (Somme) retraité en 1882 F14 2499
DECAUX Henri  doc 46 25 juillet 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8949
DECAUX Hermant  doc 38 Naissance : 12 Juin 1858 à POMMEREUIL (59) INSPECTEUR (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 (RETRAITE) F10 1849
DECAUX Jean doc 21 diocèse de Sées -61 condamné en 1778  
DECAUX Léopold  doc 47 ingénieur - Palmes académiques (1890-1914). - Promotions à l’occasion d’expositions internationales ou locales et de voyages présidentiels (1890-1914)
DECAUX Louis François  doc 35 né : 1870 07 30, officier de port, date de cessation : 1936 11 01, F/14/20730.
DECAUX Prosper  doc 22  assassinat et vol  Seine-Inférieure  19/12/1835. BB/24/2008/1 dossier : 4138 S9.       
DECAUX-HAERMAN Anselme  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4902
DECAZES  doc 25 remarques : aspirant à l'École des Ponts et Chaussées, 1815 F/14/2205/2
DECAZES Jean Baptiste  doc 23 né en  1790, à L'Artibonite (Saint-Domingue). ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2778 
DECAZES veuve  doc 23 ayant droit  de colon de Saint-Domingue. F/12/2778 
DECAZES, veuve TALLEAU  doc 23 ayant droit  de colon de Saint-Domingue. F/12/2778 
DECECIRE Raymond doc 21 Gonneville-sur-Honfleur -14 condamné en 1815    
DECELLE Hubert Maurice  doc 37 Né le 9 septembre 1913, à Blénod-lès-Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle). Ministère du Commerce : rédacteur (1937) ; sous-chef de bureau (1941). */F/12/11831 et */F/12/11832
DECEZ Henri  doc 14  Né/Née : Profession : cultivateur à Montvendre Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Drôme Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/151/2 grâces du : 2/2/1853 
DECEZ Jean-Baptiste  doc 44 Né/née : Profession : domestique de maison Peine : détenu Date de la demande : 03/07/1853 Remarques : dossier incomplet. BB/30/474 dossier : Saône (Haute-)
DECHA Louis-Eugène  doc 16 né le 18 février 1844 à Vitry-le-François (Marne) démissionnaire en 1870 F14 2499
DECHALOTTE Augustin  doc 16 né le 20 avril 1863 à Arc-lès-Gray (Haute-Saône) démissionnaire en 1881 F14 2499
DECHAMBENOIT François-Victor  doc 16 né le 23 mai 1863 à Lure (Haute-Saône) fin de dossier 1884 F14 2499
DECHAMBENOÏT Joseph  doc 49 Domicile : Luxeuil (Haute-Saône). Profession : gendarme. Au moment des faits : Garde française. F/1dIII/30.
DECHAMPS Aime Firmin  doc 38 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction