JABELY Albert-André  doc 2 répétiteur libre Né le : 11/01/1824 Délit : fraude par substitution aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 11/07/1853. Peine disciplinaire : interdiction d'enseigner pendant 3 ans. 3 pièces jointes au dossier Boucomont voir cette notice. F/17/4394 année 1855 académie de Paris.
JABERTY Charles Emile  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JABIN Pierre Antoine  doc 24 Elève École des mines 1822 Date de décès : 1833 F/14/02728/2
JABINEAU  doc 5  né [sans indication].employé au Trésor public.candidat comme agent de change à Paris (Seine), en1805. 
JABOT Jean  doc 14  Né/Née : 1800 Profession : cordonnier au Mas-d'Agenais Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
JABRAS François  doc 18 Arrestation de François Jabras, jardinier à Monestiés (Tarn), soupçonné d’avoir incendié une maison d’habitation appartenant à sa femme, 31 juillet 1895, 1 pièce.     
JAC Frédéric Antoine Philippe  doc 25 Date de naissance : 7 septembre 1825 Date de la retraite : 1er janvier 1886 F/14/2246/1
JAC Théodore Louis Denis  doc 8 Résidence : Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord, auj. Côtes-d'Armor). lithographe Date du brevet : 16 sept. 1828, n° 180.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 180.
JAC Théodore, Louis, Denis doc 6 lithographe  à Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord, auj. Côtes-d'Armor) 
JACASSON  doc 37 voir HEURTEUX Hélène Alice Marie, épouse JACASSON.
JACCOTTET Joseph Adolphe  doc 39 naissance : 27 Novembre 1905 à ..... (SUISSE)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 25 Octobre 1941   F10  5526  
JACCOUD  doc 33 Docteur, professeur à la faculté de médecine de Paris : F/17/2977
JACHET Julien Joseph  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910   F10  1898  
JACHET Marie Joseph Jules  doc 39 naissance : 9 Mars 1874 à ATTIGNY (88)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1925   F10  2734  
JACHIET Claude Jean  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JACHIET François-Auguste doc 1  voltigeur au 3 RM Dossier enregistré au tribunal de Chaumont le 18/02/1873 Date de la disparition : 08/12/1870 à Chateauvillain Nombre de pièces : 14 ; date de publicité non indiquée 
JACINTE de ALABA  doc 19 voir (?) ALABA (Pierre Jacinte de)
JACK   doc 46 voir MAYER Andrée
JACKNOUSSE doc 22  assassinat  tribunal spécial  29/06/1878. BB/24/2046/2 dossier : 12013 S78.       
JACKSON :  doc 23 voir BIÈVRE (Henri Gabriel de), épouse JACKSON. 
JACKSON Élisa  doc 19 Irlandaise Passeport pour Copenhague F/7/3571 (1807 2 pièces)
JACLARD Charles-Victor  doc 2 étudiant en médecine et soldat de la 4e section d'infirmiers militaires Né le : 18/12/1840 Délit : tapage sur la voie publique. 9 pièces dont quelques unes de 1866. F/17/4397 année 1863 académie de Paris.
JACLARD ou JACQUELARD Victor-Charles  doc 2 étudiant en médecine Né le : 24/05/1842 ou 18/12/1840 Délit : voir la notice affaire du congrès de Liège. Condamnation : le 12/12/1865. Peine disciplinaire : exclusion. 568 pièces. F/17/4398 année 1865 académie de Paris.
JACOB  doc 19 voir HANS-JACOB
JACOB   doc 46 voir LE GUEN Marie-Jeanne
JACOB   doc 46 voir TORQUET Antoinette
JACOB Alexandre, Henri doc 6 lithographe  à Orléans (Loiret) 
JACOB Alfred  doc 33 maître de conférences à l'École pratique des hautes études : F/17/2977
JACOB Alphonse  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACOB Anaclet-Sébastien  doc 34 officier de santé depuis 1825 à Montfort[-sur-Argens] (Var). Objet de la demande : plainte contre lui pour exercice illégal de la médecine Date de la demande : 10/05/1843 F/17/4529, 12 piècesjointes au dossier Rouvière (Louis-Martin) : voir cette notice.
JACOB Anne Henriette mademoiselle  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : Palais-Royal, galerie de bois (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1060. Remarques : — Brevet rénové le 28 mars 1820, n° 1060. — "Disparue (rapport de l'inspecteur du 26 avr. 1821). N'a pas reçu de titre."Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1060 (en 1820).
JACOB Anne, Henriette, mademoiselle doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JACOB Antoine doc 1  garde national au RM Dossier enregistré au tribunal de Charolles le 28/03/1885 Date de la disparition : 23/01/1871 au combat de Pouilly Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 13/04/1885 Nombre de pièces :3 
JACOB Antoine  doc 16 né le 8 juin 1831 à Saint-Laurent-des-Eaux (Loir-et-Cher) décédé en 1867 F14 2559
JACOB Auguste  doc 2 étudiant en médecine Délit : défaut d'assiduité aux cours. Condamnation : le 20/11/1862. Peine disciplinaire : perte d'une inscription. 2 pièces. F/17/4396 année 1862 académie de Rennes.
JACOB Auguste Adrien  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACOB Célestin-Pierre doc 42 Né/née : 6 avril 1883 Profession : chiffonnier à Paris Date de la condamnation : 04/07/1905 Motif de la condamnation : assassinat commis en mars 1905 sur la personne du nommé DAVY, chiffonnier à Paris. Juridiction : Paris Date de grâce : 04/09/1905 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2092 dossier n° : 6173 S05
JACOB Charles  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JACOB Charles Abraham Jean  doc 8 Résidence : Orléans (Loiret). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 498 --> 1799. Successeur : JACOB, fils (Henri, Alexandre), n° 2273. Remplacement le : 3 févr. 1824. Remarques : — Brevet rénové le 20 nov. 1818, n° 1799. — Démissionnaire, remplacé par son fils, n° 2273.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 498 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1799 (en 1818). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 349. Remarques : Brevet rénové le 21 juill. 1818, n° 349.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 349 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Loiret) (en 1818).
JACOB Charles Jean  doc 35 né : 1850, maître de port, date de cessation : 1898, F/14/11451.
JACOB Charles, Abraham, Jean doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Orléans (Loiret) 
JACOB Daniel Louis  doc 19 Suisse F/7/3571 (an XIII 3 pièces)
JACOB Étienne-Louis doc 42 Profession : soldat du 150e RI Date de la condamnation : 18/07/1916 Motif de la condamnation : abandon de poste et désertion en présence de l'ennemi. Juridiction : CG de la 40e DI Date de grâce : 13/08/1916 Remarques : peine commuée en 15 ans de prison. BB/24/ 2121 dossier n° : 4070 S16
JACOB Eugene  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACOB fils Henri Alexandre  doc 8 Résidence : Orléans (Loiret). imprimeur en lettres Date du brevet : 3 févr. 1824, n° 2273. Prédécesseur : JACOB (Charles, Abraham, Jean), n° 498 --> 1799. Remarques : En remplacement de son père, n° 1799.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2273. lithographe Date du brevet : 18 août 1828, n° 167.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 167.
JACOB François  doc 49 Né le 4 janvier 1761 à Clinchamp (Haute-Marne). Domicile : hôtel des Invalides à Paris. Au moment des faits : Garde française. F/1dIII/32/4.
JACOB François-Henri-Auguste dit Louis  doc 16 né le 4 mai 1823 à Rochefort (Charente-Maritime) retraité en 1876 F14 2559
JACOB Gustave Arsene  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACOB Henri Jean Baptiste  doc 24 inspecteur Date de naissance : 1856 Date de décès : 1913 F/14/11629
JACOB Hippolyte-Marie-Julien  doc 2 élève Né le : 12/03/1867 Délit : tentative de fraude aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 28/11/1884. Peine disciplinaire : exclusion de toutes les facultés jusqu'à la prochaine session. 9 pièces jointes avec celles de Perret. F/17/4403 année 1884 académie de Lyon.
JACOB Isidor doc 6 imprimeur en lettres  à Versailles (Seine-et-Oise, auj. Yvelines) 
JACOB Isidor  doc 8 Résidence : Versailles (Seine-et-Oise, auj. Yvelines). imprimeur en lettres Date du brevet : 6 juin 1815, n° 1322 --> 1649. Prédécesseur : JACOB (Jacques, Philippe), n° 911. Successeur : JACOB (Jacques, Philippe), n° 2200. Remplacement le : 20 oct. 1821. Remarques : — En remplacement de son père, n° 911. — Brevet rénové le 8 août 1816, n° 1649, enregistrement le 27 nov. 1817. — Démissionnaire le … oct. 1821, remplacé par son père, n° 2200.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1322 (en 1815) et *F/18(I)/22, n° 1649 (en 1816).
JACOB Jacques Joseph  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACOB Jacques Philippe  doc 8 Résidence : Versailles (Seine-et-Oise, auj. Yvelines). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 911. Successeur : JACOB (Isidor), n° 1322 --> 1649. Remplacement le : 6 juin 1815. Remarques : Démissionnaire le 24 déc. 1814, remplacé par son fils, n° 1322.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 911. libraire Date du brevet : 6 juin 1815, [pas de n°] -­> 640. Remarques : Brevet rénové le 5 août 1818, n° 640.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 (en 1815, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 640 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Seine-et-Oise) (en 1818). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 oct. 1821, n° 2200. Prédécesseur : JACOB (Isidor), n° 1322 -­> 1649. Successeur : DAUMONT (Alexandre), n° 2302. Remplacement le : 14 déc. 1824. Remarques : — En remplacement de son fils, n° 1649. — Démissionnaire, remplacé par Daumont, n° 2302.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2200.Observation : 
JACOB Jacques Victorien  doc 35 né : 1809, maître de port, date de cessation : 1868, F/14/2852.
JACOB Jacques, Philippe doc 6 libraire, imprimeur en lettres   à Versailles (Seine-et-Oise, auj. Yvelines) 
JACOB Jean doc 21 Plouëc -22 condamné en 1808    
JACOB Jean  doc 33 F/17/17273
JACOB Jean Joseph  doc 49 Domicile : hôtel des Invalides à Paris. Profession : militaire. Au moment des faits : Garde française. Remarques : 2 pièces. F/1dIII/32/4.
JACOB Joseph  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACOB Jules Charles  doc 39 naissance : 6 Avril 1875 à BAILLY (78)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1925   F10  2734  
JACOB Louis  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JACOB Louis Benoit  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JACOB Louis-Claude-Théodore  doc 16 né le 19 novembre 1807 à Lorient (Morbihan) décédé en 1869 F14 2559
JACOB Micheline Renée  doc 37 Née le 14 octobre 1920, à Paris 4e arr. Ministère du Commerce : auxiliaire de bureau temporaire (1940) ; licenciée (1940). */F/12/11831
JACOB Octave Jean Baptiste  doc 27 né 1827 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer date de cessation : 1880 F/14/2794
JACOB Paul  doc 33 pharmacien de première classe : F/17/2977
JACOB Philibert  doc 35 né : 1866 07 20, officier de port, date de cessation : 1931 08 01, F/14/20733.
JACOB Pierre Desire  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JACOB Samuel  doc 19 Juif prussien F/7/3571 (1806 3 pièces)
JACOB Stéphanie mademoiselle  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue de Richelieu, 90. libraire Date du brevet : 20 juin 1820, n° 1367. Remarques : N'a pas retiré son brevet. Elle est retournée chez son père, impr[imeur] à Versailles (rapport de l'inspecteur du 6 avr. 1821).Cote : F/18/1780. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1367.
JACOB Stéphanie, mademoiselle doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JACOB, fils Henri, Alexandre doc 6 imprimeur en lettres  à Orléans (Loiret) 
JACOBÉ  doc 19 Élève surnuméraire des mines  F/7/3571  an V  2 pièces 
JACOBE Fulgence  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JACOBERT René doc 21 Redon -35 condamné en 1860    
JACOBI  doc 8 voir VAN DER LEY, veuve née JACOBI (Sipkje).
JACOBI  doc 33 architecte : F/17/2977
JACOBS Jean Bernard  doc 19 Tailleur prussien F/7/3571 (1807 2 pièces)
JACOBSON Adolf  doc 26 chef de section Date de naissance : 1856 12 26 Date de cessation de la fonction : 1884 10 01 Motif de cessation de la fonction : cesse définitivement ses fonctions Observations : langues: français, anglais, allemand et russe. F/14/2915
JACOBSZOON  doc 8 voir PROOPS­JACOBSZOON (David).
JACOMET Pierre, François  doc 46 20 avril 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8991
JACOMIN Louis-Pascal  doc 44 Né/née : 27 floréal an XIII Profession : fabricant d'allumettes à Cuers Peine : transporté à Birkadem Date de la demande : 15/04/1852 BB/30/477 dossier : Var
JACOMOND Benoît  doc 14  Né/Née : 1818 Profession : fabricant de vermicelle à Orange Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Vaucluse Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/161/1 grâces du : 2/2/1853 
JACONNET Jean-Marie-Alexandre  doc 2 élève en pharmacie Né le : 01/06/1833 Délit : voir la notice manifeste dans un journal. F/17/4395 année 1856 académie de Paris.
JACOPIN Nicolas Joseph  doc 27 né 1821 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1871 F/14/2794
JACOPOZZI  doc 11 (société d’électricité) : 4714, 1-e. 
JACOTIN Antoine  doc 33 archiviste de la Haute-Loire : F/17/2977; voir LEGRAND (Maurice) F/17/2983/A
JACOTOT  doc 37 Né le 11 février 1818 (s. l.). Ministère du Commerce : employé auxiliaire à la direction de la comptabilité centrale (1870-1872). F/12/7633/2
JACOTTET Pierre, Louis  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1855 08 29 Date de cessation de la fonction : 1885 12 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : élève de l'école polytechnique de Zurich. Langue : allemand F/14/2915
JACOULET Louis Jean Baptiste  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACOULOT Vincent, Benoît  doc 47 distillateur - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
JACOUMASSE DU VIVIER  doc 19 F/7/3571  1 pièce 
JACOUTON Jean-Régis-Marie  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  27/02/1882. BB/24/2051 dossier : 5048 S82.       
JACOUTOT Marius Auguste  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACQ Joseph doc 21 Minihy-Tréguier -22 condamné en 1855    
JACQMIN François Prosper  doc 25 Date de naissance : 30 mai 1820 Date de décès : 28 avril 1889. F/14/2246/1
JACQUAND Claudius  doc 45 date de naissance : 16 décembre 1804 Lieu de naissance : Lyon (Rhône) Date de décès : 2 avril 1878 Lieu de décès : Paris Qualité ou profession : peintre d’histoire Demande de LH : demandes de Jacquand du 12 août 1859 et du 26 août 1860 pour le grade d’officier ; recommandation de l’archevêque de Paris du 30 juillet 1860 Aboutissement : chevalier par décret de 1839 ; officier ? Observations : lettres autographes, signées et datées de Jacquand ; lettre datée et signée de l’archevêque de Paris. Jacquand réputé pour la peinture de la chapelle de la Vierge de Saint­Philippe-du-Roule à Paris. F/70/117
JACQUART Alexandre-Joseph  doc 16 né le 6 septembre 1815 à Avelin (Nord) décédé en 1879 F14 2559
JACQUART Henri Ange Joseph  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change à Lille (Nord), en 1826. F/12/4573 (dossier GUILBERT) 
JACQUART Nicolas-Casimir  doc 22  parricide  Marne  19/05/1831. BB/24/2005 dossier : 1668 S8.       
JACQUART veuve VILLETTE Virginie Rosalie Désirée Ernestine  doc 8 Résidence : Douai (Nord). imprimeur en lettres Date du brevet : 14 févr. 1829, n° 2504. Prédécesseur : VILLETTE, fils (Jean, Alexandre), n° 1972. Remarques : En remplacement de son mari, décédé, n° 1972.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2504.
JACQUART, veuve VILLETTE Virginie, Rosalie, Désirée, Ernestine doc 6 imprimeur en lettres  à Douai (Nord) 
JACQUAULT Émile  doc 18 Commencement d’incendie dans des brandes appartenant à Émile Jacquault à Saint-Maurice­la-Clouère (Vienne), 4 juin 1893, 1 pièce.       
JACQUE   doc 46 voir BRILLE Marie-Louise
JACQUE Charles Émile  doc 45 date de naissance : 23 mai 1813 Lieu de naissance : Paris Date de décès : 7 mai 1894 Lieu de décès : Paris Qualité ou profession : peintre, paysagiste, graveur Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 29 juin 1867 Observations : Chemise vide. F/70/117
JACQUÉ Ignace Joseph  doc 8 imprimeur à Lille : nom cité dans la notice JACQUEZ, ou JACQUÉ (Louis, Ignace, Joseph).
JACQUÉ, fils Louis doc 6 imprimeur en lettres  à Lille (Nord) 
JACQUEL Charles Francois  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JACQUEL Francois Camille  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JACQUEL Joseph  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JACQUEL Micheline Lucienne  doc 37 épouse GARNIER Née le 25 mars 1920, à Marseille (Bouches-du-Rhône). Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire (1941) ; démission (1942) ; employée aux écritures (1942) ; auxiliaire sur contrat (1943) ; licenciée (1944). */F/12/11834
JACQUEL veuve  doc 18 Arrestations d’Eugène Noyez et de la veuve Jacquel, soupçonnés du meurtre de leur tante à la Garde (auj. Moselle), 2 octobre 1902, 2 pièces.       
JACQUELET Marie-Agnès-Christine  doc 22  femme  LECLERC  crime passionnel  Aisne  20/02/1845. BB/24/2016 dossier : 2834 S2.     
JACQUELIN  doc 2 dit BEFCOUR (Isidore-Eugène) étudiant en médecine Né le : 21/07/1830 Délit : voir la notice manifeste dans un journal. F/17/4395 année 1856 académie de Paris.
JACQUELIN Eugene Charles  doc 39 naissance : 25 Mars 1887 à BOULOGNE-SUR-SEINE (92)  BRIGADIER (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 25 Octobre 1937 (DEMISSION)   F10  5526  
JACQUELIN François doc 21 Nuillé-sur-Vicoin -53 condamné en 1774    
JACQUELIN Jean doc 21 Pont-L’Evêque (environs) -14 condamné en 1820   
JACQUELIN Paul Charles  doc 47 artiste tapissier - Palmes académiques (1890-1914). - Promotions à l’occasion d’expositions internationales ou locales et de voyages présidentiels (1890-1914)
JACQUELINE Emile-Jules  doc 16 né le 27 juillet 1823 à Saint-Lo (Manche) retraité en 1883 F14 2559
JACQUELINE Jacques doc 21 Viessoix -14 condamné en 1829    
JACQUELOT Charles Raymond  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACQUELOT Étienne doc 1  réquisitionné au transport des vivres Dossier enregistré au tribunal de Chalon-sur-Saône le 22/06/1885 Date de la disparition : 01/1871 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 18/07/1885 Nombre de pièces :3 
JACQUEMARD Edmond Auguste  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACQUEMARD Étienne  doc 14  Né/Née : Profession : coutelier à Gien Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Loiret Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/2 grâces du : 2/2/1853 
JACQUEMARD Jean-Claude  doc 22  parricide  Saône (Haute-)  25/11/1850. BB/24/2019 dossier : 5442 S4.       
JACQUEMARD Pierre-Ursule  doc 14  Né/Née : Profession : cultivateur à Arbois Peine : transporté (par contumace) N° dossier ou/et département : GP Jura Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/1 grâces du : 7/5/1853 
JACQUEMARD Rémy Victor  doc 48 Né le 20 juillet 1827 au Chatelet-en-Brie (Seine-et-marne). Domicile : 7 passage Rivoli à Paris. Profession : militaire. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé à la main gauche en février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/91.
JACQUEMART  doc 37 Ministère du Commerce : inspecteur général des écoles d’arts et métiers et de l’enseignement technique ; délégué dans les fonctions de chef du service de l’enseignement (1883). F/12/7633/2 et */F/12/11828
JACQUEMART Adolphe, Philibert  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1852 12 17 Date de cessation de la fonction : 1888 01 01 Motif de cessation de la fonction : cesse d'être employé F/14/2915
JACQUEMART Constant-Frédéric  doc 16 né le 18 février 1822 à Beaune-la-Rolande (Loiret) décédé en 1879 F14 2559
JACQUEMART Jean Francois  doc 39 naissance : 23 Août 1862 à HOCMONT (08)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1927   F10  2734    
JACQUEMART Jean-Joseph  doc 44 Né/née : 1816 Profession : instituteur à Revin Peine : exilé volontaire en Angleterre Date de la demande : 30/04/1852 BB/30/464 dossier : Ardennes
JACQUEMART Jules doc 42 Né/née : 1896 Profession : soldat du 42e RIC Date de la condamnation : 06/07/1915 Motif de la condamnation : abandon de poste en présence de l'ennemi par mutilation volontaire (a été trouvé le 22 juin blessé à l'index gauche et n'a pu préciser ni où, ni comment il avait été blessé). Juridiction : CGS du 42e RIC Date de grâce : 06/08/1915 Remarques : peine commuée en 15 ans de prison. BB/24/ 2117 dossier n° : 3292 S15
JACQUEMART Jules Ferdinand  doc 45 date de naissance : 1837 Lieu de naissance : Paris Date de décès : 26 septembre 1880 Lieu de décès : Paris Qualité ou profession : aquarelliste, graveur Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 12 août 1869 Observations : Chemise vide. F/70/117
JACQUEMART Lucien  doc 46 31 mars 1903 à Mazerny (Ardennes) dossier librement communicable à partir de 2023 AJ/16/9082
JACQUEMART Paul  doc 37 Ministère du Commerce : employé auxiliaire à la direction de la comptabilité centrale (1871). F/12/7633/2
JACQUEME Henri Felicien  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACQUEMET Édouard  doc 29 docteur en médecine. 1899 Demande de mission autour de l’Afrique et dans l’Europe méridionale ayant pour objet des recherches relatives aux sciences naturelles et médicales. 4 pièces
JACQUEMET Édouard  doc 33 docteur en médecine : F/17/2977
JACQUEMET J.B. Elie  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910   F10  1898  
JACQUEMET Joseph Philippe Victor Edouard  doc 37 Né le 14 février 1846, à Clermont-en-Argonne (Meuse). Ecoles d’arts et métiers : directeur de l’école d’Angers (1879). F/12/4873
JACQUEMET Marcel Hyppolyte  doc 25 Date de naissance : 23 juillet 1808 F/14/2247/1
JACQUEMET Paule Marie  doc 37 Née le 29 avril 1909, à Corte (Haute-Corse). Office national des combustibles liquides : sténodactylographe auxiliaire (1927). Ministère du Commerce : auxiliaire au contrôle des dépenses engagées (1936) ; démission (1941). */F/12/11831
JACQUEMET-GINET Marc  doc 39 naissance : 19 Avril 1889 à SAINT-CLAIR-SUR-GALAURE  (38)  GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 11 Juin 1942 (DECES)   F10  5526  
JACQUEMIER Raoul  doc 33 avocat à la Cour d'appel : F/17/2977
JACQUEMIN doc 41 pharmacien à la Broque (Bas-Rhin). Objet de la demande : envoi d'un mémoire manuscrit de 9 pages à M. Cousin, membre de l'Académie des sciences morales et politiques Date de la demande : 12/09/1840 F/17/4533, 2 pièces ; mémoire sur les préjudices commis aux pharmaciens par les débits illicites de médicaments préparés par les médecins.
JACQUEMIN  doc 2 se disant étudiant en médecine Délit : tapage nocturne et ivresse. Condamnation : le 17/01/1874. 5 pièces jointes au dossier faux étudiants. F/17/4401 année 1874 académie de Paris.
JACQUEMIN  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 4 août 1862 Observations : Chemise vide. F/70/117
JACQUEMIN   doc 46 voir DEBORD Raymonde
JACQUEMIN Adrien Joseph  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JACQUEMIN Auguste  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910   F10  1898  
JACQUEMIN Charles  doc 27 né 1843 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1889 F/14/2795
JACQUEMIN Claude Jules  doc 39 naissance : 20 Janvier 1889 à BEIRE-LE-FORT (21)  BRIGADIER (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 14 Janvier 1941 (RETRAITE)   F10  5526  
JACQUEMIN dit  doc 12 voir : JACQUES Jules-Félix
JACQUEMIN Georgette Marcelle  doc 37 Née le 2 septembre 1898, à Lorient (Finistère). Ministère du Commerce : sténodactylographe auxiliaire temporaire (1934) ; cesse ses fonctions (1934). */F/12/11830
JACQUEMIN Jean  doc 48 Profession : Garde-mobile. Nature des faits : tué en 1848. Remarques : 1 pièce. F/1dIII/91.
JACQUEMIN Jean Baptiste  doc 5  né [sans indication]. courtier de change, de banque et de marchandises à Perpignan (Pyrénées-Orientales), en 1789. F/12/968 
JACQUEMIN Jean Baptiste Alphonse  doc 5  né le 23 nivôse an VI [12 janvier 1798], à Paris(Seine), fils de Jacquemin Étienne Charles et de Corps Marie Justine. nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 10 mars 1824, en remplacement de LANCEL Pierre François Joseph ( nommé en 1818), démissionnaire. F/12/4596 
JACQUEMIN Jean-Pierre-Antoine  doc 22  désertion  tribunal spécial  07/12/1843. BB/24/2021 dossier : 3680 SM.       
JACQUEMIN Joseph Constant  doc 39 naissance : 25 Septembre 1882 à XOUSSE (54)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 31 Mars 1938 (RETRAITE)   F10  5526  
JACQUEMIN Joseph Cyrille  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JACQUEMIN Louis Charles Auguste  doc 5  né le 10 fructidor an X [28 août 1802], au Havre (Seine-Maritime), fils de Jacquemin Antoine FrançoisNicolas, orfèvre, et de Liebray Marthe Élisabeth. commis courtier. nommé courtier de commerce au Havre (Seine-Maritime), le 1er août 1827, en remplacement de GILLETTE Jean Baptiste ( nommé en 1805), démissionnaire. Démissionnaire en 1849 en faveur de MARTIN Pierre Auguste. F/12/4569 
JACQUEMIN Marcel  doc 33 archéologue : F/17/17242/1
JACQUEMIN Pierre Narcisse  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACQUEMIN René, Henri  doc 46 3 juillet 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8991
JACQUEMON Marin  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Valenciennes (Nord), le 27 frimaire an X [18 décembre 1801]. Ne peut payer le cautionnement. F/12/4616 
JACQUEMOND Claude César  doc 5  né [sans indication]. candidat comme agent de change courtier à Lyon (Rhône), en 1801. F/12/979/D 
JACQUEMOND Jean Baptiste  doc 5  né [sans indication]. candidat comme agent de change courtier à Lyon (Rhône), en 1801. F/12/979/D 
JACQUEMONT Pierre  doc 44 Né/née : 8 janvier 1821 Profession : charpentier à Pierrefitte Peine : transporté à Douéra Date de la demande : 15/08/1853 BB/30/463 dossier : Allier
JACQUEMONT Rose  doc 22  veuve  THEYRE  assassinat  Gard  19/05/1848. BB/24/2018/1 dossier : 4558 S3.     
JACQUEMOT Edmond Hubert  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACQUEMOT Jean  doc 22  parricide  Loire  26/02/1831. BB/24/2005 dossier : 688 S8.       
JACQUEMOT Joseph Alexandre  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACQUEMOT Nicolas  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JACQUENOD Baptiste-Michel-Camille  doc 34 né le 27/08/1821, aspirant au titre d'officier de santé à Lyon (Rhône). Objet de la demande : autorisation de subir les examens dans ce département Date de la demande : 09/10/1842 F/17/4526, 7 pièces, dont une recommandation de Dalloz (Victor-Alexis-Désiré) député du Jura ; la supplique manque, la demande étant formulée par le député.
JACQUENOD-JACON Géramin Louis  doc 37 Né le 1er mars 1842, à Choux (Jura). Ecoles d’arts et métiers : adjudant à l’école d’Aix-en-Provence (1873). F/12/4873
JACQUENOT Jean-Pierre  doc 2 se disant étudiant en médecine arrêté le 23/02/1852 Délit : outrage public à la pudeur. 7 pièces. F/17/4393 année 1852 académie de la Seine.
JACQUEREZ Émile  doc 25 Date de naissance : 1861 Date de la retraite : 1914 F/14/11564
JACQUEREZ Louis Joseph  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JACQUES  doc 19 voir (?) DEJACQUES (Léonard)
JACQUES Amédée-Florent  doc 2 professeur de philosophie Né le : 04/07/1813 Délit : publication d'un article dans La Liberté de penser. Condamnation : le 07/03/1851. Peine disciplinaire : révoqué. 38 pièces ; peine confirmée par une décision du conseil supérieur le 14/03/1851. F/17/4393 année 1851 académie de la Seine.
JACQUES Auguste Louis  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JACQUES Charles  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JACQUES Charles  doc 48 Né en 1824 à Thionville (Moselle). Domicile : 4 rue Charlot à Paris. Profession : ouvrier bijoutier en faux. Etat-civil : marié. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : un emploi dans une administration, secours. F/1dIII/91.
JACQUES Constant  doc 22  assassinat et vol  Vosges  20/06/1890. BB/24/2069 dossier : 4753 S90.       
JACQUES dit PRECLAIR doc 19 Homme de couleur originaire de la Martinique  Nom cité en F/7/3564 dossier ANDRE  Jean-Jacques (an XII)
JACQUES Eugène-Jean  doc 2 élève Délit : fraude par substitution aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 09/07/1852. Peine disciplinaire : exclusion de toutes les facultés de lettres pour un an. 3 pièces jointes avec celles de Linas. F/17/4393 année 1852 académie de la Seine.
JACQUES Francois  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JACQUES GEOFFROY dit  doc 14  Né/Née : 1812 Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : demande sans cote (classement alphabétique). BB/22/137/2 grâces du : 2/12/1852 
JACQUES Gérard  doc 46 8 avril 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8991
JACQUES Henry, Hubert, Thierry  doc 26 chef de section Date de naissance : 1846 12 09 Date de cessation de la fonction : 1888 01 01 Motif de cessation de la fonction : cesse d'être employé F/14/2915
JACQUES Jacob  doc 48 Né le 18 février 1808 à Garrebourg (Meurthe). Domicile : 64 rue de l'Hôtel de Ville à Paris. Profession : taillandier. Etat-civil : veuf Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/91.
JACQUES Jean doc 21 Proussy -14 condamné en 1820    
JACQUES Jean  doc 49 Né le 29 avril 1779 à Bouzonville (Moselle). Domicile : idem. Profession : capitaine d'infanterie. Au moment des faits : Garde française. Récompense obtenue : médaille. F/1dIII/32/4.
JACQUES Jean Nicolas  doc 24 Elève École des mines 1809 Date de décès : 1809 F/14/02728/2
JACQUES Jean-Baptiste  doc 18 Découverte du cadavre de Jean-Baptiste Jacques sur le bord de la route à Plainfaing (Vosges), 7 juillet 1891, 1 pièce.       
JACQUES Jean-François  doc 22  assassinat et vol  Somme  09/04/1886. BB/24/2061 dossier : 3841 S86.       
JACQUES Jean-Marie  doc 14  Né/Née : 1804 Profession : menuisier à Sète Peine : interné à Lyon (Rhône) N° dossier ou/et département : 1616 GP Hérault Remarques : BB/22/179 grâces du : 15/8/1852 
JACQUES Joseph Leon  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JACQUES Joseph Victor  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JACQUES Jules Auguste  doc 39 naissance : 3 Août 1881 à EMBRUN (05) GARDE GENERAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1908 (DECES)  F10  1944  
JACQUES Jules Raymond  doc 39 naissance : 17 Mai 1873 à CHAMOLE (39) INSPECTEUR (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 (DECES)  F10  1865  
JACQUES Jules-Félix JACQUEMIN dit  doc 14  Né/Née : 1817 Profession : chapelier à Liancourt Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : 1869 GP Oise Remarques : BB/22/138 grâces du : 4/12/1852 
JACQUES Louis  doc 2 étudiant en médecine Délit : fraude par substitution aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 11/06/1852. Peine disciplinaire : exclusion de toutes les facultés de lettres pour un an. 3 pièces jointes avec celles de Rolland. F/17/4393 année 1852 académie de la Seine.
JACQUES Louis  doc 44 Né/née : 1817 Profession : sabotier à Bitry Peine : interné à Bitry Date de la demande : 15/02/1853 BB/30/472 dossier : Nièvre
JACQUES Louis Jules Gabriel  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACQUES Nicolas-Joseph  doc 14  Né/Née : Profession : cordonnier à Angers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Maine-et-Loire Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/156 grâces du : 2/2/1853 
JACQUES Paulin-François  doc 44 Né/née : 1821 Profession : Peine : transporté (par contumace), réfugié en Suisse puis en Italie Date de la demande : 08/03/1853 BB/30/464 dossier : Ardèche
JACQUES Pierre Jean  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JACQUES Pierre Jules  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910   F10  1898  
JACQUES Pierre Louis  doc 19 Émigré amnistié F/7/3571 (1811 1 pièce)
JACQUES Thomas doc 21 Edouard Lécaude -14 condamné en 1817   
JACQUES-FÉLIX M. H.  doc 33 assistant dans les laboratoires des services techniques et scientifiques de l'agriculture des colonies : F/17/17273
JACQUES-FÉLIX M.-H.  doc 29 assistant dans les laboratoires des services techniques et scientifiques de l’agriculture des colonies. 1938 Mission au Cameroun pour recherches botaniques. 11 pièces
JACQUES-FRANCOIS Appeville doc 21 -50 condamné en 1854     
JACQUESNET Ed.  doc 33 docteur en médecine : F/17/2977
JACQUESSON :  doc 23 voir DELONCA (Dominiquette), veuve JACQUESSON. 
JACQUET  doc 8 voir MOZET-JACQUET (Jean, Louis).
JACQUET Aimé doc 46 4 décembre 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8991
JACQUET Constant Alphonse Amedee  doc 39 naissance : 31 Octobre 1883 à CHARQUEMONT (25)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 20 Septembre 1938 (RETRAITE)   F10  5526  
JACQUET Denis  doc 14  Né/Née : 1811 Profession : journalier à Jaligny Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Allier Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/148/1 grâces du : 2/2/1853 
JACQUET d'HEURTAUMONT Michel Thomas  doc 19 Émigré amnistié F/7/3571 (an XIII-1812 21 pièce)
JACQUET Etienne  doc 37 Né le 31 décembre 1820, à Champtonnay (Haute-Saône) ; décédé le 28 janvier 1875. Ancien élève de l’école d’arts et métiers de Châlons-sur-Marne. Ajusteur-monteur à l’établissement d’Indret (1840-1844). Ecoles d’arts et métiers : sous-chef de l’atelier d’ajustage de l’école d’Aix-en-Provence (1844-1845) ; chef de l’atelier d’ajustage de l’école de Châlons-sur-Marne (1851-1854) ; ingénieur à l’école d’Angers (1859) ; directeur de l’école d’Aix-en-Provence (1871). Chevalier de la légion d’honneur (1867). F/12/4869, */F/12/5775, */F/12/5779 et F/12/7633/2
JACQUET Étienne-Pascal BACHIAS dit  doc 14  Né/Née : 25 mars 1823 Profession : ouvrier mineur à Codolive Peine : interné à Nîmes (Gard) N° dossier ou/et département : GP Bouches-du-Rhône Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/150/1 grâces du : 2/2/1853 
JACQUET Eugene Benoit  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACQUET Félix doc 1  militaire Dossier enregistré au tribunal de Rochefort le 24/02/1851 Nombre de pièces :5 
JACQUET Georges  doc 37 Né le 31 décembre 1887, à Paris 13e arr. Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire du service intérieur (1939) ; démission (1940). */F/12/11831
JACQUET Henri-Francis  doc 46 11 juin 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8991
JACQUET Irénée-Victor  doc 18 Assassinat de sa femme par Irénée-Victor Jacquet, cordonnier dans la banlieue de Besançon (Doubs), 15 octobre 1894, 1 pièce.       
JACQUET Jean  doc 14  Né/Née : Profession : garçon farinier à Bert Peine : interné à Thiers (Puy-de-Dôme) N° dossier ou/et département : GP Allier Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/145 grâces du : 8/1/1853 
JACQUET Jean Francois Marie  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACQUET Jean Pierre Mathias  doc 37 Né le 23 février 1799, à Besançon (Doubs). Conservatoire national des arts et métiers, Paris : commis d’administration (1833) ; retraite (1874). F/12/4862 et 7633/2
JACQUET Jean-Baptiste doc 6 libraire  à Sedan (Ardennes) 
JACQUET Jean-Baptiste  doc 8 Résidence : Sedan (Ardennes). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 362. Remarques : Brevet rénové le 21 juill. 1818, n° 362.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 362 (en 1818), *F/18(I)/16, page 13 des départements (Ardennes) (en 1818).
JACQUET Jean-Baptiste  doc 22  meurtre dans une prison  Seine-et-Oise  20/05/1858. BB/24/2027 dossier : 3025 S58.       
JACQUET Jean-Marie  doc 47 employé à la Société électro-chimique du Giffre - Palmes académiques (1890-1914). - Promotions à l’occasion d’expositions internationales ou locales et de voyages présidentiels (1890-1914)
JACQUET Joseph doc 6 libraire  à Le Puy-en-Velay (Haute-Loire) 
JACQUET Joseph  doc 8 Résidence : Le Puy-en-Velay (Haute-Loire). libraire Date du brevet : 16 sept. 1818, n° 727.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 727, *F/18(I)/16, partie non paginée : Loire (Haute).
JACQUET Jules-Alphonse-Alexandre  doc 16 né le 21 avril 1858 à Tournon (Ardèche) démissionnaire en 1880 F14 2559
JACQUET Leon Constant Joseph  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACQUET Léon-Jules-Edouard  doc 16 né le 13 octobre 1828 à Réorthe [la] (Vendée) Légion d'honneur le 19 octobre 1864 fonctions d'ingénieur ; sous-ingénieur honoraire retraité en 1872 F14 2559
JACQUET Louis  doc 25 Date de naissance : 1825 Date de décès : 1890 F/14/11485
JACQUET Louis  doc 39 naissance : 5 Novembre 1861 à AMBIERLE (42)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1928   F10  2734  
JACQUET Louis Adrien  doc 37 Né le 1er décembre 1875, à Paris 18e arr. Office national du Commerce extérieur (1900). Ministère du Commerce : chef de bureau (1936) ; cadre permanent des SRCE rattachés en 1936 au ministère du Commerce ; incorporé dans les cadres de l’administration centrale (1936) ; retraite (1937). */F/12/11831
JACQUET Louis Victorin  doc 39 naissance : 24 Juillet 1855 à BOSSE (LA) (25) INSPECTEUR ADJOINT (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1917 (RETRAITE)  F10  1865  
JACQUET Louis, Armand  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1830 09 02 Date de cessation de la fonction : 1883 08 27 Motif de cessation de la fonction : décédé F/14/2916
JACQUET Louise, Berthe  doc 46 16 avril 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9097
JACQUET Sébastien Louis Alexis  doc 49 Domicile : Les Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire). Profession : scieur de long. Au moment des faits : Brosseur. F/1dIII/32/4.
JACQUET SIMONNET femme Julia  doc 44 Né/née : Profession : Peine : soumise à la surveillance Date de la demande : 23/11/1852 Remarques : voir aussi SIMONNET Léonard (demande collective). BB/30/474 dossier : Rhône
JACQUET Sylvain et son frère Théodore  doc 14  Né/Née : Profession : domiciliés à Châtel-Censoir Peine : transportés en Algérie N° dossier ou/et département : GP Yonne Remarques : dossier collectif sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/161/2 grâces du : 2/2/1853 
JACQUET Théodore  doc 44 Né/née : Profession : confiseur Peine : transporté à Douéra Date de la demande : 19/04/1852 BB/30/464 dossier : Aube
JACQUET Tristan doc 21 Montrevault -49 condamné en 1853    
JACQUET veuve  doc 18 La veuve Jacquet proteste contre un jugement du tribunal de Louhans (Saône-et-Loire) qui avait prononcé des peines de 1 à 4 mois d’emprisonnement contre 4 j eunes gens inculpés de coups et blessures ayant entraîné la mort de son fils en mai 1896, 2 août-9
JACQUET Victor  doc 14  Né/Née : 1814 Profession : cordonnier à Saint-Péray Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Ardèche Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/165/2 grâces du : 13/4/1853 
JACQUET Victor Fabius  doc 39 naissance : 18 Février 1886 à VIRIEU-LE-PETIT (01)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 31 Décembre 1939 (RETRAITE)   F10  5526  
JACQUET Xavier Jean  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JACQUEY Louis, Alphonse  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1860 10 13 Date de cessation de la fonction : 1886 04 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire Observations : École centrale F/14/2916
JACQUEY-GAITELET Jean-Baptiste Édouard  doc 25 Date de naissance : 15 août 1828 Date de décès : 18 avril 1849 F/14/2246/2
JACQUEZ ou JACQUÉ Louis Ignace Joseph  doc 8 Résidence : Lille (Nord). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 684 --> 1848. Successeur : DANEL (Léonard, Jean-Baptiste), n° 3580. Remplacement le : 29 juill. 1842. Motif : Démission. Remarques : — Brevet rénové le 20 nov. 1818, n° 1848. — Naissance : 30 janv. 1778, lieu : Lille (Nord).——— [Démissionnaire, remplacé le 29 juill. 1842 par DANEL (Léonard, Jean-Baptiste), n° 3580.] — Le nom, constamment orthographié "Jacqué" dans les documents, est rectifié en Jacquez en 1828 (cf. copie d'une note du 29 juill. 1828 jointe au dossier). — Jacquez, dans sa demande de brevet, s.d. [avr. 1810], se présente comme successeur [en 1803] de son père IgnaceJoseph JACQUÉ, lui-même successeur [en 1789] de l'imprimeur HENRY (copie jointe d'Extrait des registres du Conseil d'État privé du Roi, 16 nov. 1789, recevant Jacqué imprimeur à Lille). — Le dossier contient en outre des documents d'ordre général sur les imprimeurs à Lille en 1810, et dans le département du Nord en 1810.Cote : F/18/2012. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 684 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1848 (en 1818).
JACQUIARD Richard-Joseph doc 42 Né/née : 10 mai 1893 Profession : vacher au service des épouxVERRIÈRES à Jully Date de la condamnation : 05/06/1910 Motif de la condamnation : quintuple assassinat suivi de vol commis le 10 décembre 1909, de complicité avec Joseph VIENNY, surles époux VERRIÈRES et leurs domestiques. Juridiction : Paris Date de grâce : 29/07/1910 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité ; en raison de son âge (né le 25 mars 1895), VIENNY, son complice, a été condamné à 2 ans de prison dans une colonie correctionnelle. BB/24/ 2103 dossier n° : 4238 S10
JACQUIER  doc 49 voir AUBANEL.
JACQUIER Arthur  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACQUIER Auguste Albert ,  doc 17 né :  1859, garde-mines, date de cessation : 1881, F/14/2745.
JACQUIER Eusice Philippe  doc 48 Né le 27 octobre 1815 à Lignières (Cher). Domicile : 42 rue de Bourgogne à Paris. Profession : étudiant en médecine. Etat-civil : marié. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : pension. Remarques : secours accordés. F/1dIII/91.
JACQUIER Eusice-Philippe  doc 2 étudiant en médecine Délit : troubles au cours de Damas-Hinard le 03/05/1847. Condamnation : le 23/06/1847. Peine disciplinaire : perte de 2 inscriptions. 4 pièces jointes au dossier Damas-Hinard. F/17/4392 année 1847 académie de Paris.
JACQUIER Jean Marie  doc 49 Domicile : Publy (Jura). Profession : cultivateur. Au moment des faits : Garde française. F/1dIII/32/4.
JACQUIER Joseph Jean-Marie  doc 25 Date de naissance : 1844 Date de la retraite : 1905 F/14/11485
JACQUIER Louis  doc 14  Né/Née : Profession : gantier à Grenoble Peine : transporté (par contumace), réfugié à Genève (Suisse) N° dossier ou/et département : 482 GP Isère Remarques : grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/1 grâces du : 2/2/1853 
JACQUIER Louis-Auguste  doc 16 né le 3 octobre 1837 à Toulon (Var) décédé en 1866 F14 2559
JACQUIER Marie-François doc 1  soldat au 4e RI de marine Dossier enregistré au tribunal de Thonon le 13/06/1876 Date de la disparition : 01/09/1870 au combat de Bazeilles Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 18/08/1876 Nombre de pièces :4 
JACQUIER Marius  doc 14  Né/Née : 1825 Profession : tailleur de pierres à Marseille Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Bouches-du-Rhône Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/150/1 grâces du : 2/2/1853 
JACQUIER Paul  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACQUIER Philibert Francois  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACQUIER Théodore  doc 18 Incendie d’une grange appartenant à Théodore Jacquier, propriétaire à Saint-Remy-sur-Bussy (Marne), 30 avril 1891, 1 pièce. Mai 1891       
JACQUIER, voir JOTERAT-JACQUIER doc 16  
JACQUIN  doc 19 Passeport pour la Guadeloupe  F/7/3571  an X  1 pièce 
JACQUIN  doc 29 ex-agent de transports. 1883 Communication relative aux projets de l’Angleterre dans le Niger 4 pièces
JACQUIN  doc 33 ex-agent de transports : F/17/2977
JACQUIN Adrien Charles  doc 37 Né le 28 janvier 1856, à Paris ; décédé le 4 novembre 1907. 1er Ministère du Commerce : expéditionnaire au bureau de la direction du Personnel et de l’enseignement technique (1889), au 4e bureau de la direction du Personnel et de l’enseignement technique (1895) ; détaché à l’Exposition universelle de 1900 (1899) ; expéditionnaire au 2e bureau de la direction de l’Enseignement technique (1900), au 1er bureau de la direction de l’Enseignement technique (1901). F/12/7633/2 et */F/12/11828
JACQUIN DESMORNES :  doc 23 voir DUVERNOIS (Jeanne Olivier), veuve JACQUIN DESMORNES. 
JACQUIN Jean Antoine  doc 19 Suisse F/7/3571 (an VI 4 pièces)
JACQUIN Jean-Baptiste-Ernest  doc 16 né le 11 novembre 1833 à Prusly-sur-Ource (Côte­d'Or) décédé en 1883 F14 2560
JACQUIN Joseph-François  doc 22  parricides  Isère  09/08/1884. BB/24/2058 dossier : 8962 S84.       
JACQUIN Louis Joseph Charles  doc 25 Date de naissance : 8 octobre 1814 Date de décès : 1er mai 1838 F/14/12246/2
JACQUIN Louis-Jean-Baptiste  doc 14  Né/Née : 1831 Profession : couvreur à Jully-sur-Sarce Peine : transporté (par contumace) N° dossier ou/et département : 266 GP Aube Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/148/2 grâces du : 2/2/1853 
JACQUIN Paul Henri ,  doc 17 né :  1854 12 25, contrôleur des mines, date de cessation : 1921 02 12, F/14/19255.
JACQUIN Pierre  doc 20 Né en 1796 Lieu de naissance : Semmadon (Haute-Saône) Emprisonné au bagne de : Lorient Date d’évasion : 28 Mars 1824 Condamné pour : Insultes envers son supérieur à 5 ans de travaux forcés F/7/10226, dossier 798 A2 
JACQUIN Pierre Joseph  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JACQUIN Ulric  doc 19 Suisse F/7/3571 (an VII 3 pièces)
JACQUIN veuve MEYER Françoise  doc 8 Résidence : Chaumont (Haute-Marne). libraire Date du brevet : 26 juin 1827, n° 2412. Prédécesseur : MEYER (Jean), n° 1254. Remarques : En remplacement de son mari, n° 1254.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2412, *F/18(I)/16, partie non paginée : Marne (Haute).
JACQUIN Zéphirin  doc 44 Né/née : 1825 Profession : tonnelier à Brienon Peine : détenu au Fort de Bicêtre Date de la demande : 29/05/1852 BB/30/479 dossier : Yonne
JACQUIN, veuve MEYER Françoise doc 6 libraire  à Chaumont (Haute-Marne) 
JACQUINET Camille Paul  doc 37 Né le 16 juin 1849, à Maisons-en-Champagne (Marne). Ecoles d’arts et métiers : commis de la comptabilité à l’école de Châlons-sur-Marne (1874). F/12/4873
JACQUINET Pierre André  doc 37 Ecoles d’arts et métiers : commis de l’administration à l’école de Châlons-sur-Marne (1833) ; démission (1838). */F/12/5779
JACQUINOT  doc 19 Négociant en vins à Nuits-Saint-Georges  F/7/3571  an XII-XIII  4 pièces 
JACQUINOT Alexandre doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JACQUINOT Alexandre  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : boulevard des Italiens, 2. libraire Date du brevet : 9 août 1821, n° 1643. Successeur : BAUDRY (Louis, Honoré, Joseph). Remplacement le : 2 août 1850. Remarques : Remplacé par BAUDRY (Louis, Honoré, Joseph), le 2 août 1850.Cote : F/18/1780. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1643.
JACQUINOT Léon  doc 2 étudiant en médecine Né le : 23/09/1828 Délit : voir la notice manifeste dans un journal. F/17/4395 année 1856 académie de Paris.
JACQUINOT Lucius Louis Charles Alfred  doc 39 naissance : 9 Avril 1888 à ANNET-SUR-MARNE (77)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 7 Mars 1937 (DECES)   F10  5526  
JACQUINOT Octave Marie  doc 25 Date de naissance : 1863 Date de la retraite : 1921 F/14/11564
JACQUINOT René  doc 46 24 mars 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8991
JACQUOT  doc 48 Domicile : 32 quai d'Orléans à Paris. Nature des faits : blessé le 24 février 1848. F/1dIII/91.
JACQUOT Albert Edouard Ephrem  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACQUOT André Eugène  doc 24 Ingénieur des mines Date de naissance : 1817 Date de la retraite : 1887 F/14/02728/2
JACQUOT DANDELARRE François Éléonore Prosper  doc 19 Chevalier de Malte émigré amnistié F/7/3571 (an XIII 3 pièces)
JACQUOT Francois  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JACQUOT François  doc 20 Né vers 1785 Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 18 septembre 1821 Date d’arrestation : 20 septembre 1820 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10230, dossier 9941 A 
JACQUOT François  doc 34 médecin à Saint-Dié, hospice (Vosges). Objet de la demande : autorisation d'utiliser dans les hospices de Paris un nouveau traitement contre les affections squirheuses Date de la demande : 20/11/1839 F/17/4526, 7 pièces.
JACQUOT Francois Theophile  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JACQUOT Georges  doc 36 professeur de sculpture à l’École impériale de dessin. 
JACQUOT Georges Frederic  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACQUOT Hippolyte  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JACQUOT Jean François  doc 20 Né vers 1785 Lieu de naissance : Saizerais (Meurthe-et-Moselle) Profession : Ouvrier en cercles Date d’évasion : 6 août 1814 Date d’arrestation : 21 novembre 1819 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité Evadé avec son frère lors d'un transfert de Nancy à Bicêtre F/7/10228, dossier 7037 
JACQUOT Jean Joseph  doc 8 Résidence : Raon-l'Étape (Vosges). libraire Date du brevet : 18 juill. 1828, n° 2672.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2672.
JACQUOT Jean, Joseph doc 6 libraire  à Raon-l'Étape (Vosges) 
JACQUOT Joseph  doc 22  incendiaire  Doubs  10/07/1827. BB/24/2002 dossier : 2499 S7.       
JACQUOT Joseph Emile  doc 39 naissance : 7 Décembre 1873 à MOYENMOUTIER (88) INSPECTEUR PRINCIPAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1932 (DECES)  F10  1865  
JACQUOT Marie Andre Leon  doc 39 naissance : 13 Juin 1856 à HEMING (57) INSPECTEUR (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921 (RETRAITE)  F10  1865  
JACQUOT Marie Basile  doc 39 naissance : 31 Mars 1862 à HOUSSIERE (LA) (88)  BRIGADIER (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1923   F10  2734  
JACQUOT Marie Célestine  doc 37 épouse ROCHETTE Née le 16 mai 1892, à Nice (Alpes-Maritimes). Ministère du Commerce : sténodactylographe (1925) ; ne prend pas ses fonctions, considérée comme démissionnaire (1926) ; auxiliaire temporaire (1927) ; sténodactylographe (1929). Ministère du Commerce : intégrée à la direction du Commerce intérieur (1941) ; affectée provisoirement au cabinet du ministre (1942) ; commis principal (1944). */F/12/11830 et */F/12/11832
JACQUOT Michel  doc 39 naissance : 4 Septembre 1862 à SOMMEDIEUE (55)  BRIGADIER (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1924   F10  2734  
JACQUOT Mlle  doc 37 Ministère du Commerce : fonctions inconnues (1918) ; licenciée en 1920. F/12/7633/2
JACQUOT Nicolas  doc 26 chef de section Date de naissance : 1826 07 09 Date de cessation de la fonction : 1884 07 01 Motif de cessation de la fonction : mise à disposition de la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest Observations : élève de l'École professionnelle de Nancy F/14/2916
JACQUOT Nicolas  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JACQUOT Nicolas Emile  doc 39 naissance : 12 Décembre 1865 à NEUVEVILLE-LES-RAON  (LA) (88)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1923   F10  2734  
JACQUOT Pierre  doc 46 20 novembre 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8991
JACQUOT Pierre Camille  doc 24 Ingénieur des mines Date de naissance : 1819 Date de décès : 1844 F/14/02728/2
JACQUOT Robert, Maurice  doc 46 1er mars 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8991
JACQUOT Victor Emile  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JACQUOT, voir GRAND-JACQUOT JAGOURY Joseph-Marie  doc 16 né le 3 mai 1800 à Lannion (Côtes-d'Armor) retraité en 1866 F14 2560
JACQUOTOT Jean Baptiste  doc 39 naissance : 27 Juin 1863 à AUVET (70) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924  F10  2734  
JACQUY  doc 5  né [sans indication].candidat comme courtier de commerce à Paris(Seine), en 1806. 
JACTEL Henri Eugene  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JACUL Antoine  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JADÉ Laurent-François-Marie  doc 43 Profession : patron-pêcheur à Douarnenez Date de condamnation : 19/11/1907 Peine : 50F d'amende Motif de la condamnation : délit de pêche. Cour : Rennes Département : Finistère Dates extrêmes : 09/12/1907-27/02/1908 Autre(s) dossier(s) joint(s) : Buisson, Féchaut et Le Bris BB/24/1125 dossier n° : 10148 S07, 14 pièces.
JADELOT Dr J.  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : médecin du ministère d’État et des Écuries de l’Empereur au Louvre Demande de LH : recommandations du général Yussuf, commandant la province d’Alger (lettre du 6 juillet 1857) et du colonel Ribourd, chef de cabinet du ministre de la Guerre (trois lettres de 1860) Aboutissement : chevalier par décret d’août 1863 Observations : Vingt-six pièces. Dossier très complet contenant les états de service du dr Jadelot, les lettres autographes, datées et signées, de recommandation, plusieurs copies de lettres de nomination, enfin des lettres de Jadelot demandant la L. H. A prodigué tous ses soins aux 2200 ouvriers blessés (dont 1200 grièvement) sur le chantier du Louvre entre 1853 et 1857 F/70/117
JADELOT dr médecin des  doc 4 conciergeries  des Tuileries et du Louvre et des Écuries de l’Empereur 
JADIN Charles Emmanuel  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : peintre Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret d’août 1854 Observations : Une seule pièce : une lettre de remerciement signée et datée du 16 août 1854. F/70/117
JADIN I.  doc 33 chef des travaux de botanique à la faculté des sciences de Montpellier : F/17/2977
JADIN Victor  doc 22  assassinat et vol  Seine  14/07/1838. BB/24/2009/1 dossier : 493       
JADIS Jean Eugene  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JADOT Marcel doc 42 Né/née : 31 août 1881 Date de la condamnation : 10/08/1907 Motif de la condamnation : double assassinat commis le 23 janvier 1907 à Dijon sur la personne de Paul JOBARD et sur celui d'Eugène JOBARD, fils de ce dernier. Juridiction : Dijon Date de grâce : 06/10/1907 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2095 dossier n° : 6855 S07
JAECK Joseph  doc 14  Né/Née : 1825 Profession : cocher à Paris Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Seine Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/159 grâces du : 2/2/1853 
JAECKEL Jean-Pierre  doc 19 Passeport pour Betteldorf F/7/3571 (1808 1 pièce)
JAEGER  doc 46 née LEMAITRE Simone 12 janvier 1907 Dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8991
JAEGER Charles  doc 19 Négociant allemand F/7/3571 (1807-1811 6 pièces)
JAEGER Frédéric doc 6 libraire  à Gray (Haute-Saône) 
JAEGER Frédéric  doc 8 Résidence : Gray (Haute-Saône). libraire Date du brevet : 18130000 ?, [pas de n°] --> 8. Remarques : — Brevet rénové le 26 avr. 1817, n° 8. — [En *F/18(I)/14, pas de date d'attribution indiquée. La dernière date inscrite pour ce département est le 1er janv. 1813…]— [Nom inscrit comme "JÄGER" en 1818.][Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 (en 1813 ?, pas de n° affecté), et *F/18(I)/18, n° 8, *F/18(I)/16, partie non paginée : Saône (Haute), registre où une première inscription, fautive (portée sur une page initialement ouverte pour la Haute-Saône et recopiée plus loin), indique comme nom "JAEGER" et date par erreur le brevet du 18 avr. 1817.
JAEGER Henri Guillaume  doc 39 naissance : 13 Septembre 1896 à BOUXWILLER (67)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 30 Septembre 1938 (RETRAITE)   F10  5526  
JAEGER Jacques Henri  doc 39 naissance : 31 Octobre 1886 à EYWILLER (67)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 30 Septembre 1941 (RETRAITE)   F10  5526  
JAEGER Jean Daniel  doc 19 Imprimeur allemand F/7/3571 (1807 2 pièces)
JAEGER Maurice  doc 46 14 septembre 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8991
JAEGHER   doc 46 voir REY Suzanne de
JAEGLE Frederic  doc 39 naissance : 3 Mai 1899 à ORBEY (68) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924  F10  2734    
JAFFARY François  doc 49 Né à Toulouse (Haute-Garonne). Domicile : idem. Remarques : 2 pièces. F/1dIII/32/4.
JAFFRAY Jean doc 21 Le Leslay -22 condamné en 1858   
JAFFRE Louis  doc 39 naissance : 4 Juin 1886 à LORIENT (56)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1924   F10  2734  
JAFFRÈS  doc 18 Condamnation de Jaffrès aux travaux forcés à perpétuité par la cour d’assises du Finistère, coupable d’un double assassinat commis à Sizun (Finistère) da ns la nuit du 7 au 8 août 1894, 13 août et 2 novembre 1894, 2 pièces.     
JAFFRES François doc 21 Lampaul-Guimiliau -29 condamné en 1843    
JAFFRES François doc 21 Plouguerneau -29 condamné en 1857    
JAFFRES François Marie Joseph  doc 35 né : 1900 12 04, officier de port, date de cessation : 1934 08 01, F/14/20733.
JAFFRES Jean doc 21 Plouguerneau -29 condamné en 1857    
JÄGER :  doc 8 nom cité dans la notice JAEGER (Frédéric).
JÄGER Léon  doc 37 Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire au 1er bureau de la direction du Travail (1896) ; relevé de ses fonctions (1896). F/12/7633/2 et */F/12/11828
JAGU Pierre doc 21 Bourg-des-Comptes -35 condamné en 1871    
JAGUEIRAUX Gaspard  doc 44 Né/née : 1800 Profession : menuisier à Boussac Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 12/07/1853 BB/30/466 dossier : Creuse
JAGUENEAU Pierre doc 21 Nantes -44 condamné en 1838    
JAHAME Jacques doc 21 diocèse de Nantes -44 condamné en 1752  
JAHAN   doc 46 voir CASATI Simone
JAHAN   doc 46 voir CHAPOULÉ Hélène
JAHAN de RICHELIEU  doc 19 Émigré amnistié F/7/3577 (RICHELIEU) (an XIII 4 pièces)
JAHAN Jean-Marie-Simon, dit AVENARD  doc 16 né le 6 octobre 1811 à Blain (Loire-Atlantique) fin de dossier 1860 F14 2560
JAHAN Louis  doc 25 Date de naissance : 1736 Date de décès : 17 mars 1827 F/14/2246/2
JAHAN Paul  doc 46 8 mars 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8991
JAHAN Yves, Noël  doc 46 30 décembre 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8991
JAHANDIER Charles doc 21 Condeau -61 condamné en 1857    
JAHANDIER François doc 21 St.Germain-des-Grois -61 condamné en 1853    
JAHANGIR JAMBAHADOUR dit  doc 42 Date de la condamnation : 23/02/1914 Motif de la condamnation : incendiaire. Juridiction : Pointe-à-Pitre Remarques : dossier sans suite ; dossier contenant deux pièces dont une dans laquelle le ministre des Colonies communique à la Chancellerie une requête en révision d'un nommé Jean BAHADOUR, dossier 51 Banal 5007 (non joint). BB/24/ 2113 dossier n° : 3835 S14
JAHARD Joseph  doc 16 né le 17 décembre 1823 à Condom (Gers) retraité en 1880 F14 2560
JAHIER :  doc 8 nom cité dans la notice JAHYER (Socrate).
JAHUCKE Joachim Dietrich  doc 19 Négociant allemand F/7/3571 (1806 5 pièces)
JAHUS Frédéric Christophe  doc 19 Cordonnier allemand F/7/3571 (1806 3 pièces)
JAHYER :  doc 8 nom cité dans la notice THIERRY (René, François).
JAHYER Étienne René  doc 8 Résidence : Blois (Loir-et-Cher). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 475 --> 1528. Successeur : JAHYER, veuve née THIERY (Jeanne, Perrine, Eugénie), n° 2119. Remplacement le : 26 mai 1820. Remarques : — Brevet rénové le 8 août 1816, n° 1528, enregistrement le 9 août 1817. — Décédé le …, remplacé par sa veuve, n° 2119.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 475 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1528 (en 1816). libraire Date du brevet : 5 oct. 1813, [pas de n°]. Remarques : Mort, remplacé par sa veuve. Voyez n° 1231.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
JAHYER Étienne, René doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Blois (Loir-et-Cher)
JAHYER Félix Guillaume  doc 8 Résidence : Blois (Loir-et-Cher). imprimeur en lettres Date du brevet : 19 avr. 1827, n° 2389. Prédécesseur : JAHYER, veuve née THIERY (Jeanne, Perrine, Eugénie), n° 2119. Remarques : En remplacement de sa mère, démissionnaire, n° 2119.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2389.
JAHYER Félix, Guillaume doc 6 imprimeur en lettres  à Blois (Loir-et-Cher)
JAHYER Mathurin doc 21 diocèse de Nantes -44 condamné en 1715  
JAHYER Socrate doc 6 libraire  à Blois (Loir-et-Cher)
JAHYER Socrate  doc 8 Résidence : Blois (Loir-et-Cher). libraire Date du brevet : 29 avr. 1828, n° 2551. Prédécesseur : JAHYER, veuve née THIERY (Jeanne, Perrine, Eugénie), n° 1231. Remarques : — En remplacement de sa mère, démissionnaire, n° 1231. — [Nom inscrit comme "JAHIER".][Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2551, *F/18(I)/16, partie non paginée (Loir-et-Cher).
JAHYER veuve MORARD Eugénie Renée Louise  doc 8 Résidence : Vendôme (Loir-et-Cher). libraire Date du brevet : 21 avr. 1826, n° 2275.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2275, *F/18(I)/16, partie non paginée (Loir­et-Cher).
JAHYER veuve née THIERY Jeanne Perrine Eugénie  doc 8 Résidence : Blois (Loir-et-Cher). imprimeur en lettres Date du brevet : 26 mai 1820, n° 2119. Prédécesseur : JAHYER (Étienne, René), n° 475 --> 1528. Successeur : JAHYER (Félix, Guillaume), n° 2389. Remplacement le : 19 avr. 1827. Remarques : — En remplacement de son mari, décédé, n° 1528. — Démissionnaire, remplacée par son fils, n° 2389.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2119. libraire Date du brevet : 26 mai 1820, n° 1231. Successeur : JAHYER (Socrate), n° 2551. Remplacement le : 29 avr. 1828. Remarques : Démissionnaire, remplacée par son fils, n° 2551.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1231, *F/18(I)/16, partie non paginée (Loir-et-Cher).
JAHYER, veuve MORARD Eugénie, Renée, Louise doc 6 libraire  à Vendôme (Loir-et-Cher) 
JAHYER, veuve née THIERY Jeanne, Perrine, Eugénie doc 6 imprimeur en lettres,libraire  à Blois (Loir-et-Cher)
JAILLARD Pacôme  doc 5  né le 17 août 1823, à Lyon (Rhône), fils de Jaillard Pierre, négociant, et de Charucy Pierrette. nommé courtier de commerce à Lyon (Rhône), le 10 juin 1852, en remplacement de BAUX Pierre ( nommé en 1843) ; cession par acte du 26 avril 1852, devant Me Berloty, notaire à Lyon. Remplacé en 1857 par MOLADE Jean Marie Louis. F/12/4577
JAILLARDON Pierre, Joseph, Alphonse  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1847 02 11 Date de cessation de la fonction : 1886 01 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2916
JAILLET Charles-Henry doc 1  soldat au 59e RI Dossier enregistré au tribunal de Paris le 28/07/1888 Date de la disparition : 1870 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 08/09/1888 Nombre de pièces :3 
JAILLET Leon Joseph Emmanuel  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JAIME Gilbert  doc 14  Né/Née : Profession : charron à Saint-Germain-des-Fossés (Allier) Peine : interné à Sancoins N° dossier ou/et département : GP Cher Remarques : porte le numéro 54 dans un dossier dans lequel les demandes sont numérotées de 1 à 200. BB/22/150/2 grâces du : 2/2/1853 
JAIMOND Pierre Joseph  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898    
JAIN André Salomon  doc 19 Négociant suisse F/7/3571 (1808 1 pièce)
JAJOT Candide Julien  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue du Petit-Lion Saint-Sulpice, 7. libraire Date du brevet : 20 juin 1820, n° 1368. Remarques : — "N'a pas retiré son brevet. A quitté et a vendu ses livres (rapport de l'inspecteur du 7 mai 1821)." — Fut avocat au Parlement, bachelier en l'Université, professeur de littérature grecque et latine.Cote : F/18/1780. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1368.
JAJOT Candide, Julien doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JAL Pierre  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier pour les marchandises autres que la soie et pour le roulage à Lyon (Rhône), le 16 fructidor an XI [3 septembre 1803]. Remplacé en 1816 par DARNAL Jean Baptiste Antoine. F/12/979/D et F/12/4576 
JALABERT  doc 2 étudiant ? 2 pièces sur la résolution prise par l'académie Stanislas d'ajourner une séance générale (?) et un banquet. F/17/4397 année 1866 académie de Nancy.
JALABERT Charles François  doc 45 date de naissance : 1819 Lieu de naissance : Nîmes (Gard) Date de décès : 1901 Lieu de décès : Paris Qualité ou profession : peintre et portraitiste Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret de 1855 ; officier par décret du 29 juin 1857 Observations : Chemise vide. F/70/117
JALABERT Étienne  doc 14  Né/Née : 1816 Profession : cultivateur à Béziers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/163 grâces du : 2/3/1853 
JALABERT Jean  doc 14  Né/Née : 1812 Profession : boulanger à Roujan Peine : transporté en Algérie puis interné (le 25/10/1854) N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/186 grâces du : 12/5/1855 
JALABERT Jean Joseph  doc 27 né 1811 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : démission date de cessation : 1872 F/14/2795
JALABERT Jean Pierre  doc 8 Résidence : Versailles (Seine-et-Oise, auj. Yvelines). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 913 --> 1683. Successeur : MONTALANT (Louis, Auguste), n° 2577. Remplacement le : 4 mars 1830. Remarques : Brevet rénové le 15 oct. 1817, n° 1683.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 913 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1683 (en 1817). libraire Date du brevet : 29 juin 1813, [pas de n°] --> 645. Successeur : GRENONVILLE (Jean, François), n° 3072. Remplacement le : 27 mars 1830. Remarques : Brevet rénové le 5 août 1818, n° 645.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 645 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Seine-et-Oise) (en 1818).
JALABERT Jean, Pierre doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Versailles (Seine-et-Oise, auj. Yvelines) 
JALABERT Pierre  doc 14  Né/Née : Profession : cultivateur à Béziers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853 
JALABERT Pierre Auguste Achille  doc 5  né le 3 juin 1820, à Servian (Hérault), fils de Jalabert Pierre, propriétaire, et de Crozat Marie Euphroisine. commis négociant. nommé courtier de commerce pour les marchandises et le roulage à Pézenas (Hérault), le 9 juillet 1841, en remplacement de FERCIOT Jean Georges ( nommé en 1837), démissionnaire. Démissionnaire en 1853 en faveur de CRANSAC Guillaume Lucien. F/12/4608
JALADIS  doc 37 voir TAVERNE Anne Octavie Marie Clarisse, épouse JALADIS.
JALADIS Denise  doc 46 19 juillet 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8991
JALAGUIER Jean-Henri  doc 14  Né/Née : Profession : cultivateur à Quissac Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Gard Remarques : dossier sans numéro;voir le mode de classement indiqué sur la chemise. BB/22/133/1 grâces du : 15/8/1852 
JALAGUIER Jean-Henri  doc 14  Né/Née : Profession : Peine : transporté N° dossier ou/et département : 2224 GP Gard Remarques : demande collective (34 propositions pour un seul dossier). BB/22/134 grâces du : 30/9/1852 
JALAGUIER Napoléon-Adolis doc 41 élève en pharmacie à Quissac (Gard). Objet de la demande : dispense du baccalauréat Date de la demande : 25/04/1845 F/17/4533, 3 pièces, dont une recommandation de Chabaud-Latour (François-Henri-Ernest), député du Gard.
JALAGUIER Prosper  doc 14  Né/Née : 1808 Profession : cultivateur à Vauvert Peine : transporté puis soumis à la surveillance (le 30/9/1852) N° dossier ou/et département : 1237 GP Gard Remarques : BB/22/187/1 grâces du : 16/8/1855 
JALAGUIER Prosper  doc 44 Né/née : Profession : cultivateur à Vauvert Peine : transporté Date de la demande : 31/08/1852 BB/30/467 dossier : Gard
JALBAUD Louis  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JALET Jean doc 21 Lanrelas -22 condamné en 1829    
JALICOT Charles-Joseph  doc 14  Né/Née : 1826 Profession : charpentier à Lapalisse Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Allier Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/148/1 grâces du : 2/2/1853 
JALIFIÉ Antoine François  doc 5  né le 4 juin 1807, à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), fils de Jalifié Louis, marchand de chanvre, et de Gabet Thérèse. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 3 mars 1834, en remplacement de CLUMANE Antoine François ( nommé en 1825), démissionnaire. Démissionnaire en 1838 en faveur de LONG Pierre Constance Antoine. F/12/4583 et F/12/4586 
JALLA André  doc 44 Né/née : Profession : boulanger à Saou Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 15/02/1853 BB/30/466 dossier : Drôme
JALLA Jean-Henri  doc 16 né le 3 juin 1807 à Saou (Drôme) fonctions d'ingénieur retraité en 1867 F14 2560
JALLADEAU Jean Baptiste Marie  doc 39 naissance : 14 Mai 1888 à LUSSAC-LES-CHATEAUX (86)  GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 30 Novembre 1938 (RETRAITE)   F10  5526  
JALLAGUIER Gabrielle-Rosalie  doc 22  veuve  PITRA  crime passionnel  Seine-et-Oise  16/08/1828. BB/24/2003 dossier : 4421 S7.     
JALLAIS Pierre doc 21 La Chapelle-sur-Erdre -44 condamné en 1775   
JALLEMÉ Dominique  doc 20 Né vers 1778 Lieu de naissance : (Nord) Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 30 octobre 1814 Condamné pour : Vol à 14 ans de travaux forcés F/7/10234, dossier 15163 
JALLEY Emmanuel  doc 14  Né/Née : 1830 Profession : cultivateur à Villevieux Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Jura Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/1 grâces du : 2/2/1853 
JALLIER Pierre doc 21 St.Germain-le-Fouilloux -53 condamné en 1764    
JALLIER René doc 21 La Baconnière -53 condamné en 1770   
JALLON Marius  doc 2 étudiant en médecine Délit : désordres au cours de M. Lerminier au Collège de France le 27/01/1849. 2 pièces ; dossier collectif. F/17/4393 année 1849 académie de Paris.
JALLOT  doc 5  né [sans indication] ; décédé en 1846. nommé courtier gourmet piqueur de vins près la halle aux vins de Paris (Seine), le 28 octobre 1824, en remplacement de PANEL Charles Victor ( nommé en 1818), démissionnaire. Remplacé en 1846 par COURTIN Adolphe Bernard. F/12/4606 
JALLOT Jean doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1768   
JALLOT Pierre doc 21 Challain -49 condamné en 1773    
JALONY ou LE JALONY Jean doc 1  soldat au 40e cohorte Dossier enregistré au tribunal de Châteaulin le 07/12/1848 Date de la disparition : 1811 Nombre de pièces :8 
JALOUX Barthélémy  doc 44 Né/née : 1823 Profession : perruquier à Manosque Peine : transporté en Agérie Date de la demande : 27/12/1852 BB/30/463 dossier : Alpes (Basses-)
JALOUX Joseph père  doc 14  Né/Née : Profession : cultivateur à Manosque Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/149 grâces du : 2/2/1853 
JALOUZEAU  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Paris, avant 1827.Remplacé en 1827 par CORBES Julien. 
JALOUZOT Louis-François  doc 16 né le 26 juin 1819 à Saint-Fargeau (Yonne) décédé en 1878 F14 2560
JALRAS Pierre Eugene Francois  doc 39 naissance : 21 Mai 1942 à ANIANE (34) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 21 Mai 1942 (RETRAITE)  F10  5526  
JALUZEAU Télémaque  doc 44 Né/née : Profession : Peine : détenu au Fort de Bicêtre Date de la demande : 07/05/1852 BB/30/479 dossier : Yonne
JAMAIN Adolphe Arthur  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JAMAIN Bernard LARÉOLE dit  doc 14  Né/Née : 1819 Profession : charpentier à Saint-Pierre-le-Moûtier Peine : transporté puis interné hors du département (le 6/4/1852) N° dossier ou/et département : 351 GP Nièvre Remarques : BB/22/184 grâces du : 30/12/1854 
JAMAIN Isidore-Denis doc 1  militaire Dossier enregistré au tribunal de Paris le 03/03/1846 Nombre de pièces :2 
JAMAIN JAN François-Marie  doc 16 né le 4 juin 1816 à Paimpont (Ille-et-Vilaine) retraité en 1881 F14 2560
JAMAIN Jean doc 21 Merléac -22 condamné en 1855    
JAMAIN voir JAMIN  doc 20 F/7/10235, dossier 15506 A3 
JAMAIN voir MIDARD-JAMAIN doc 16  
JAMARIN Fabien  doc 14  Né/Née : 1827 Profession : ferblantier aux Roches-de-Condrieu Peine : interné à Thiers (Puy-de-Dôme) N° dossier ou/et département : 1741 GP Isère Remarques : dossier réuni à 2655 GP. BB/22/134 grâces du : 22/9/1852 
JAMAS Jules, Joseph, Abel  doc 47 artiste graveur - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
JAMBAHADOU doc 42 Date de la condamnation : 23/02/1914 Motif de la condamnation : incendiaire. Juridiction : Pointe-à-Pitre Remarques : dossier sans suite (2 pièces). BB/24/ 2113 dossier n° : 2695 S14
JAMBE Jean-Baptiste  doc 34 officier de santé au May (Maine-et-Loire). Objet de la demande : autorisation d'exercer dans ce département sans être obligé de passer de nouveaux examens Date de la demande : 11/10/1829 F/17/4526, 4 pièces.
JAMBE Louis Nicolas  doc 49 Né en 1762 à Bièvres (Seine-et-Oise). Profession : capitaine. Au moment des faits : Garde française. Récompense obtenue : médaille. Remarques : 2 pièces. F/1dIII/32/4.
JAMBET Jean doc 21 Trédarzec -22 condamné en 1853    
JAMBIN Constant doc 21 Gorron -53 condamné en 1880    
JAMBOIS Lucien Marie Eugene  doc 39 naissance : 29 Mars 1886 à IGNEY-AVRICOURT (54)  GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 28 Mars 1941 (RETRAITE)   F10  5526  
JAMBON Jean Baptiste  doc 27 né 1826 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1879 F/14/2795
JAMBON Paul  doc 37 Né le 18 mars 1899, à Ydes (Cantal). Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire (1942) ; garçon de bureau (1942) ; ouvrier professionnel auxiliaire (1943) ; ouvrier spécialisé (1944). */F/12/11834
JAME Alphonse  doc 27 né 1803 inspecteur de l'exmploitation commerciale des chemins de fer date de cessation : F/14/2795
JAME L.  doc 5  né [sans indication]. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an III. F/12/974 (n° 352) 
JAMEAU Pierre doc 21 Erbrée -35 condamné en 1787    
JAMELOT Jean doc 21 St.Hilaire-des-Landes -35 condamné en 1880    
JAMEREY   doc 46 voir FRANCILLON Marie-Louise
JAMES [Tom]  doc 20 Né en 1777 Lieu de naissance : Philadelphie (Etats-Unis) Profession : Bijoutier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 18 juin 1807 Condamné pour : à 12 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 29 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
JAMES Alcine  doc 2 étudiant en médecine Délit : participation active à un banquet communiste le 01/07/1840. 3 pièces. F/17/4391 année 1840 académie de Paris.
JAMES Charles doc 21 Louvigné-du-Désert -35 condamné en 1774    
JAMES Constantin  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : médecin Demande de LH : demande non datée (juin 1854 ?), non signée de l’impétrant Aboutissement : sans suite Observations : Deux pièces. Le médecin James s’est particulièrement intéressé aux eaux minérales de Corse. F/70/119
JAMES fils aîné :  doc 8 nom cité dans la notice BIGOT (Joseph).
JAMES François doc 21 Condé-sur-Vire -50 condamné en 1817    
JAMES François  doc 14  Né/Née : 1815 Profession : forgeron à Lournand Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2504 GP Saône­et-Loire Remarques : BB/22/165/1 grâces du : 13/4/1853 
JAMES François LA GUERRE dit  doc 14  Né/Née : 1800 Profession : cultivateur à Riez Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/149 grâces du : 2/2/1853 
JAMES Jacques doc 21 St .Laurent-de-Cuves -50 condamné en 1839   
JAMES Jean doc 21 Agneaux -50 condamné en 1820    
JAMES Jean doc 21 Combourg -35 condamné en 1815    
JAMES Jean doc 21 Pleurtuit -35 condamné en 1851    
JAMES Jean doc 21 Savigny -50 condamné en 1793    
JAMES Louis doc 21 St.Hilaire-du-Harcouët -50 condamné en 1849    
JAMES Pierre doc 21 Rannée -35 condamné en 1785    
JAMES Victor  doc 14  Né/Née : 1809 Profession : cultivateur à Poët-Laval Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Drôme Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/146 grâces du : 12/1/1853 
JAMESKY Casimir  doc 19 Cuisinier polonais F/7/3571 (1808 2 pièces)
JAMET  doc 37 Ministère du Commerce : chef du secrétariat particulier du ministre (1920) ; cesse ses fonctions (1920). */F/12/11829
JAMET Alexandre Raoul  doc 37 Né le 3 janvier 1864, à Roz-sur-Couesnon (Ille-et-Vilaine) ; décédé le 30 juillet 1898. Ministère du Commerce : expéditionnaire au 3e bureau de la direction du Commerce intérieur (1893), au bureau de la propriété industrielle (1895. F/12/7633/2 et */F/12/11828
JAMET Charles Joseph  doc 39 naissance : 31 Août 1885 à DOUY (28)  GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 30 Août 1940 (RETRAITE)   F10  5526  
JAMET Claude  doc 46 23 juillet 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8991
JAMET François doc 21 Mézières-sur-Couesnon(35) condamné en 1872     
JAMET Jean doc 21 Le Châtellier -35 condamné en 1799   
JAMET Jean doc 21 Trémorel -22 condamné en 1829    
JAMET Louis doc 21 Rochefort -17 condamné en 1821    
JAMET Marthe, Marie-Joséphine  doc 46 20 décembre 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8991
JAMET Paul  doc 46 23 mai 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8991
JAMET Pierre Marie ,  doc 17 né :  1856 07 16, contrôleur des mines, date de cessation : 1919 01 01, F/14/19255.
JAMET Prosper  doc 14  Né/Née : 1822 Profession : cardeur de laine à Bonny-sur-Loire Peine : détenu N° dossier ou/et département : 590 GP Loiret Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/154/2 grâces du : 2/2/1853 
JAMET René  doc 46 4 janvier 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8991
JAMET Sébastien  doc 44 Né/née : Profession : Peine : interné à Augy-sur-Aubois Date de la demande : 20/03/1853 BB/30/465 dossier : Cher
JAMET Victor doc 21 Courson -14 condamné en 1852    
JAMET-LEDOUX Jean  doc 44 Né/née : 13 octobre 1800 Profession : garde-champêtre à Issoudun Peine : détenu (puis transporté en Algérie) Date de la demande : 26/03/1852 gros dossier. BB/30/469 dossier : Indre
JAMIN   doc 46 voir MARTIN Simone
JAMIN Eugène-Jean-Baptiste  doc 22  assassinat et vol  Loiret  19/04/1880. BB/24/2048/1 dossier : 2231 S80.       
JAMIN Francois  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910   F10  1898  
JAMIN François-Adhémar  doc 2 étudiant en droit Délit : tapage nocturne. Condamnation : 12 F d'amende le 08/06/1868. Peine disciplinaire : réprimande. 2 pièces. F/17/4399 année 1868 académie de Paris.
JAMIN Jacqueline  doc 46 6 décembre 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8991
JAMIN ou JAMAIN dit LEFORT François dit Jean  doc 20 Né en 1815 Lieu de naissance : Nantes (Loire-Inférieure, auj. Loire-Atlantique) Profession : Marchand de chevaux Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 27 septembre 1845 Condamné pour : Vol à 5 ans de travaux forcés F/7/10235, dossier 15506 A3 
JAMIN René doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1751   
JAMMA Jean  doc 22  assassinat  Moselle  17/02/1827. BB/24/2002 dossier : 1927 S7.       
JAMMAREIL voir ABLARD  doc 20 F/7/10232, figure à la page 82 de la liste des évadés de Rochefort dressée en 1819 
JAMME Nicolas  doc 49 Né en 1757 à Bar-le-Duc (Meuse). Domicile : Bergerac (Dordogne). Au moment des faits : Sergent de grenadiers. F/1dIII/32/4.
JAMME Pierre doc 21 Caen -14 condamné en 1838    
JAMME Victor AUZIERS dit  doc 14  Né/Née : 1830 Profession : menuisier à Riols Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/143/2 grâces du : 29/12/1852 
JAMMES Amédée  doc 12 maires et adjoints aux maires à Lézignan-la-Cèbe
JAMMES Amédée  doc 14  Né/Née : Profession : ancien maire de Lézignan-la-Cèbe Peine : transporté N° dossier ou/et département : 1167 GP Hérault Remarques : BB/22/142 grâces du : 18/12/1852 
JAMMES Desire Francois Paul  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JAMMES Louis  doc 18 Assassinat et tentative d’assassinat à Meulles (Calvados), par Louis Jammes, cordonnier, sur Jules Teton et Marie Fleury, 24 mars 1891, 1 pièce.       
JAMMES Louis  doc 44 Né/née : Profession : Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 11/06/1853 BB/30/464 dossier : Aude
JAMMES Marc  doc 2 Délit : voir la notice manifeste en faveur de Marcou. F/17/4401 année 1873 académie de Montpellier.
JAMMY Jean, Maurice  doc 26 chef de section Date de naissance : 1852 01 15 Date de cessation de la fonction : 1881 08 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : École centrale F/14/2916
JAMOIS Antoine doc 21 Gennes-sur-Seiche -35 condamné en 1748    
JAMOIS Pierre doc 21 Breteil -35 condamné en 1749    
JAMON  doc 44 Né/née : Peine : soumis à la surveillance à Annonay (Ardèche) Date de la demande : 21/11/1853 BB/30/470 dossier : Loire (Haute-)
JAMONET François doc 6 libraire  à Valence (Drôme) 
JAMONET François  doc 8 Résidence : Valence (Drôme). libraire Date du brevet : 14 mai 1829, n° 2889.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2889.
JAMOT Émile  doc 46 28 janvier 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8991
JAMOT Étienne-Émile  doc 14  Né/Née : 1824 Profession : tailleur de pierres à Armes Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 698 GP Nièvre Remarques : BB/22/185/2 grâces du : 14/2/1855 
JAMOT Henri  doc 39 naissance : 7 Avril 1864 à CHEF-BOUTONNE (79)  BRIGADIER (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1922   F10  2734  
JAMOT Louis doc 21 Valognes -50 condamné en 1797    
JAMOT Paul  doc 33 attaché des Musées nationaux, ancien élève de l'École française d'Athènes : F/17/2977
JAMTEL François doc 21 Pontorson (environs) -50 condamné en 1767   
JAN Adolphe doc 21 Baguer-Pican -35 condamné en 1859    
JAN H.  doc 33 écrivain : F/17/3167 JANET (Jules) docteur, chef du service endoscopique de la clinique des voies urinaires de l'hôpital Necker : F/17/2977
JAN Maurice-Louis doc 42 Profession : soldat au BILA Date de la condamnation : 31/01/1912 Motif de la condamnation : abandon de poste et voies de fait en audience publique envers son supérieur, le président du 2e conseil de guerre. Juridiction : 1er CG des troupes débarquées au Maroc Date de grâce : 20/05/1912 BB/24/ 2107 dossier n° : 3345 S12
JAN Vincent doc 21 Baud -56 condamné en 1821    
JANCEL Frédéric , voir Jenncel  doc 18  
JANCY Alexandre  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JANDEL Jean Nicolas Antoine Alexandre  doc 25 Date de naissance : 6 décembre 1783 Date de décès : 18 décembre 1862 F/14/2246/2
JANDIN Alphonse  doc 18 Arrestation d’Alphonse Jandin, soupçonné d’avoir incendié un corps de bâtiment à Perrignier (Haute-Savoie), 12 octobre 1893, 1 pièce.       
JANDOT  doc 44 Peine : détenu à Marseille Date de la demande : 09/06/1852 BB/30/474 dossier : Saône-et-Loire
JANDOT Antoine  doc 14  Né/Née : 1818 Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 1796 GP Jura Remarques : grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/1 grâces du : 2/2/1853 
JANDOT Jean  doc 16 né le 6 septembre 1862 à Branges (Saône-et-Loire) décédé en 1888 F14 2560
JANDOT Nicolas  doc 22  assassinat et vol  Saône-et-Loire  06/12/1855. BB/24/2025 dossier : 5338 S55.       
JANDRIER François-Bernard  doc 16 né le 5 septembre 1825 à Pont-Saint-Esprit (Gard) décédé en 1877 F14 2560
JANET François Joseph  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). libraire Date du brevet : 30 janv. 1827, n° 2363.Prédécesseur : WEYER (Félix, Édouard), n° 1742. Remarques : En remplacement de Weyer, démissionnaire, n° 1742.Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2363.
JANET François Pierre  doc 8 Naissance : 20 mai 1814.——— Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). lithographe Date du brevet : 29 janv. 1829, n° 213. Successeur : BARBIER (Auguste, Prosper). Remplacement le : 21 mars 1853. Remarques : Remplacé par BARBIER (Auguste, Prosper), le 21 mars 1853.Cote : F/18/1780. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 213.
JANET François, Joseph doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JANET François, Pierre doc 6 lithographe  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JANET Gustave Victor  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910   F10  1898  
JANET J.B. Louis  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898    
JANET Léon Auguste  doc 24 Ingénieur en chef des mines Date de naissance : 1861 Date de décès : 1909 F/14/11413
JANET Paul  doc 33 professeur à la faculté des sciences de Grenoble : F/17/2977
JANET Pierre Claude Louis  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). libraire Date du brevet : 26 juin 1821, n° 1617.Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1617.
JANET Pierre Étienne  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Saint-Jacques, 59 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1061. Remarques : — Brevet rénové le 28 mars 1820, n° 1061. "N'a pas retiré son brevet. A cédé à son fils, JANET Pierre, Claude, Louis (rapport de l'inspecteur du 12 avr. 1821)." — [
JANET Pierre Honoré  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Neuve des Petits-Champs, 13 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1062. Remarques : Brevet rénové le 28 mars 1820, n° 1062.Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1062 (en 1820).
JANET Pierre, Claude, Louis doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JANET Pierre, Étienne doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JANET Pierre, Honoré doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JANET SAINT-VIT dit Camille  doc 44 Né/née : Profession : Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 08/08/1853 BB/30/466 dossier : Doubs
JANET veuve DESOER Marie Antoinette  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Christine, 2. libraire Date du brevet : 9 juill. 1823, n° 1969. Prédécesseur : DESOER (Jean, Théodore, Auguste), n° 1627. Remarques : En remplacement de son mari, décédé, n° 1627.Cote : F/18/1780. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1969.
JANET, veuve DESOER Marie, Antoinette doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JANI Georges  doc 19 Capitaine de navire grec F/7/3571 (1811 1 pièce)
JANIAUT Claude  doc 39 naissance : 28 Janvier 1867 à THUREY (71)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1924   F10  2734  
JANICHWSKY Georges Leopold  doc 39 naissance : 1 Novembre 1884 à CHEVERNY (41)  BRIGADIER (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 31 Octobre 1940 (RETRAITE)   F10  5526  
JANICOT Francisque  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JANICOT Xavier  doc 47 ingénieur civil des mines - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
JANIER Lucien-Éléonore  doc 18 Incendie d’une usine appartenant à Lucien-Éléonore Janier, négociant en bois à Pont-de-Poitte (Jura), 27 février 1892, 2 pièces. Mars et avril 1892       
JANIER-DUBRY Basile-François  doc 14  Né/Née : 1819 Profession : Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Doubs Remarques : demande (avec enveloppe timbrée) sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/146 grâces du : 15/1/1853 
JANIN doc 41 pharmacien à Lyon (Rhône). Objet de la demande : exercice provisoire à Saint-Paul-en-Jarez (Loire) Date de la demande : 15/02/1845 F/17/4533, 7 pièces.
JANIN Albert Louis  doc 39 naissance : 2 Février 1904 à MACON (71) CHEF DE PRATIQUE (ENSEIGNEMENT)  F10  2699  
JANIN Antoine  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1819 11 25 Date de cessation de la fonction : 1885 10 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2916
JANIN dit BROWN Gabriel  doc 20 Né vers 1812 Lieu de naissance : Verdun (Meuse) Profession : Cordonnier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 2 mars 1835 Date d’arrestation : 18 mars 1835 Condamné pour : Vol à 8 ans de travaux forcés F/7/10230, dossier 9663 A3 
JANIN Jean  doc 39 naissance : 7 Octobre 1879 à BERGESSERIN (71)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 3 Mars 1937 (RETRAITE)   F10  5526  
JANIN Jean-Pierre  doc 18 Arrestation de Claude Vaussière, soupçonné du meurtre de Jean-Pierre Janin, scieur de long à Mogneneins (Ain), 3 octobre 1900, 1 pièce.       
JANIN Joseph  doc 33 professeur agrégé au lycée Ampère, attaché à l'Institut de physique générale : F/17/17273
JANIN Louis Gaston Arthur Nicolas  doc 39 naissance : 7 Décembre 1863 à CLERY-LE-GRAND (55)  BRIGADIER (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1929   F10  2734  
JANIN ou  doc 12 voir : JEANNIN Prosper
JANINET Antoine Joseph Marie  doc 8 Résidence : Bourg-en-Bresse (Ain). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 83 --> 1718. Remarques : — Brevet rénové le 20 nov. 1818, n° 1718. — Breveté à Nantua, n° 2145, en remplacement de Dufour [n° 1980].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 83 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1718 (en 1818). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 1182. Remarques : — Brevet rénové le 26 mai 1820, n° 1182. — "A quitté Bourg (lettre du préfet du 28 nov. 1823)." [En effet, a été breveté libraire à Nantua le 28 déc. 1820.][Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1182 (en 1820), *F/18(I)/16, page 1 des départements (Ain), qui porte en "Observations" cette remarque : "A quitté Bourg (lettre du préfet du 28 nov. 1823)." (en 1820). ——— 
JANINET Antoine, Joseph, Marie doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Bourg-en-Bresse (Ain) 
JANINET Antoine, Marie, Joseph doc 6 imprimeur en lettres  à Nantua (Ain) 
JANINET Claude Marie Auguste  doc 5  né le 9 nivôse an VII [29 décembre 1798], à Bourg-en-Bresse (Ain), fils de Janinet Pierre François, “ défenseur officieux ”, et de Buget Marie Constance ; décédé le 30 septembre 1845, à Lyon (Rhône). nommé courtier de commerce à Lyon (Rhône), le 26 mars 1829, en remplacement de GERBOZ dit NALÈS Guillaume ( nommé en 1824), démissionnaire. Remplacé en 1848 par SACHET Jean François. F/12/4576 
JANIN-THYVOT René, Victor  doc 46 22 juillet 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8991
JANIS Léon  doc 18 Tentative d’assassinat par Edmond Alazard sur Léon Janis, à Larroque-des-Arcs (Gers ou Lot ?), 19 octobre-26 novembre 1904, 3 pièces. Cour d’Aix.       
JANISSET Louis Marcellin  doc 8 Naissance : 21 sept. 1790.——— Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : cul-de-sac des Bourdonnais, 6. libraire Date du brevet : 29 avr. 1828, n° 2566. Prédécesseur : VATTEBAULT (Augustin), n° 2117. Remarques : En remplacement de Vattebault, démissionnaire, n° 2117.Cote : F/18/1780. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2566.
JANISSET Louis, Marcellin doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JANKOWSKI Joseph  doc 16 né en avril 1812 à Vizna (Pologne) décédé en 1880 F14 2560
JANNE Louis-François  doc 43 voir JAUNE.
JANNEAU Pierre, Louis  doc 47 négociant en eaux de vie et vins d’Armagnac - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
JANNEAU René doc 21 Villiers-Charlemagne -53 condamné en 1777    
JANNEN Antoine doc 21 Broons -22 condamné en 1829    
JANNÈS Henri, Joseph  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1858 01 29 Date de cessation de la fonction : 1884 05 16 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : École des arts et métiers de Châlons F/14/2916
JANNESSE Jean Hippolyte  doc 5  né le 21 avril 1808, à Bordeaux (Gironde), fils de Jannesse Jean Baptiste, fabriquant de tabac, et de Buscaille Marie. commis négociant. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 19 décembre 1830, en remplacement de GODEFROY Richard Jeanne Paul ( nommé en 1821), démissionnaire. Démissionnaire en 1846 en faveur de BLANCAN Jean Baptiste.
JANNET  doc 37 Ministère du Commerce : contrôleur des dépenses engagées (1909) ; passé au Ministère des Tavaux publics, des postes et des télégraphes (1909). F/12/7633/2 et */F/12/11829
JANNET Jean Philippe  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : Palais de Justice, 40 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1063. Remarques : — Brevet rénové le 28 mars 1820, n° 1063. — "N'a pas retiré son brevet. Mort (rapport de l'inspecteur du 21 avr. 1821)."Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1063 (en 1820).
JANNET Jean, Philippe doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JANNET Pierre :  doc 8 nom cité comme successeur dans la notice SILVESTRE (Louis, Catherine).
JANNET veuve née MOUROUX Marie Anne Julie  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : Salle Mercière (Palais de Justice). libraire Date du brevet : 20 juin 1820, n° 1369. Successeur : LEBIGRE (François), n° 2652. Remplacement le : 5 juill. 1828. Remarques : Démissionnaire, remplacée le 5 juill. 1828 par Lebigre, n° 2652 [où elle est désignée comme "veuve Jeannet"].Cote : F/18/1780. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1369.
JANNET, veuve née MOUROUX Marie, Anne, Julie doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JANNET, voir JEAN doc 16  
JANNETAZ Paul, Michel, Emmanuel  doc 47 ingénieur expert - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
JANNETEAU Louis doc 21 diocèse de La Rochelle -17 condamné en 1780 
JANNETTI Giacomo  doc 19 Musicien Nom cité en F/7/3570 dossier GINPANI
JANNETTI Vincent  doc 19 Domestique italien Nom cité en F/7/3578 dossier SIMON (Frédéric Geoffroy) (1806 1 pièce)
JANNEYRIAS Pierre , dit Georges  doc 18 Tentative d’assassinat sur Mélanie Berthet, par Pierre Janneyrias, dit Georges, brasseur à Vienne (Isère), 8 octobre 1894, 1 pièce.       
JANNIARD  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 13 août 1861 Observations : Chemise vide. F/70/117
JANNIN Antoine-Alfred  doc 2 élève Délit : tentative de fraude aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 07/12/1861. Peine disciplinaire : interdiction de se présenter aux épreuves du baccalauréat avant fin 1862. 13 pièces dont celles de Ruelle jointes aussi les pièces saisies sur eux lors de l'épreuve. F/17/4396 année 1861 académie de Paris.
JANNIN Clément  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce et agent de change à Cambrai (Nord), en 1861. Encore en exercice en 1866. F/12/8491 
JANNIN François doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1772   
JANNIN Léon Alphonse  doc 25 Date de naissance : 1860 Date de décès : 1922 F/14/11564
JANNIN Louis  doc 16 né le 14 octobre 1829 à Saint-Marcel (Saône-et-Loire) démissionnaire en 1880  F24/2560
JANNON Gabriel  doc 19 Émigré amnistié F/7/3571 (1807 4 pièces)
JANNORAY Jean  doc 46 1er décembre 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8992
JANNOT Ferdinand François et Joseph  doc 44 Né/née : Profession : propriétaires à Caderousse Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 14/12/1852 Remarques : demande collective signée par le maire de Caderousse. BB/30/478 dossier : Vaucluse
JANNOT Jean-Baptiste  doc 14  Né/Née : Profession : menuisier à Caderousse Peine : transporté (par contumace) N° dossier ou/et département : GP Vaucluse Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/161/1 grâces du : 2/2/1853 
JANNOT Jean-Claude  doc 12 huissiers et greffiers  à Montpont
JANNOT Jean-Claude  doc 14  Né/Née : 1806 Profession : huissier à Montpont Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Saône-et-Loire Remarques : demande sans numéro; classement par date puis suivant l'ordre aphabétique. BB/22/162 grâces du : 12/2/1853 
JANNOU Marin doc 21 Quimper (environs) condamné en 1843    
JANON Joseph doc 6 libraire  à Lyon (Rhône) 
JANON Joseph  doc 8 Résidence : Lyon (Rhône). libraire Date du brevet : 7 nov. 1821, n° 1703. Prédécesseur : BUYNAND, veuve née BRUYSET (Jeanne, Pierrette), n° 481. Successeur : PAZIEUX (Jean, Hippolyte), n° 2693. Remplacement le : 18 août 1828. Remarques : En remplacement de la veuve Buynand née Bruyset, n° 481.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1703, *F/18(I)/16, partie non paginée (Rhône).
JANON Philippe doc 42 Né/née : 1888 Profession : soldat du 4e BILA Date de la condamnation : 21/09/1915 Motif de la condamnation : voies de fait et outrages, à l'occasion du service, envers deux supérieurs. Juridiction : CG de Tunis Date de grâce : 15/11/1915 Remarques : peine commuée en 20 ans de prison. BB/24/ 2118 dossier n° : 4977 S15
JANOT Alexis Theophile  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JANOT Antoine  doc 25 Date de naissance : 3 janvier 1768 Date de décès : 18 mai 1837 F/14/2246/2
JANOT Georges  doc 46 31 mai 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8992
JANOT Marc doc 21 diocèse de Quimper -29 condamné en 1773  
JANOT Marie  doc 37 Née le 29 mai 1913, à Nanterre (Hauts-de-Seine). Ministère du Commerce : rédacteur temporaire (1939) ; licenciée (1940). */F/12/11831
JANS Marcel  doc 46 27 août 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8992
JANSEN Germain Joseph  doc 20 Né vers 1778 Emprisonné au bagne de : Anvers Date d’évasion : Mai 1814 Condamné pour : Homicide à 20 ans de travaux forcés F/7/10234, dossier 15105 
JANSEN Thomas  doc 19 Peintre prussien F/7/3571 (1811 1 pièce)
JANSMA  doc 8 voir SEYDEL, veuve née JANSMA (Amélie, Judith).
JANSON André  doc 19 Tailleur allemand Nom cité en F/7/3580 dossier WILLER (1806 2 pièces)
JANSON Bernard Siméon  doc 49 Né le 6 septembre 1753 à Saint-Quentin-le-Verger (Marne). Domicile : Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne). Profession : layetier emballeur. Au moment des faits : Garde nationale. F/1dIII/32/4.
JANSON Charles  doc 48 Domicile : 14 rue des Fossés Saint-Germain l'Auxerrois à Paris. Profession : ébéniste. Remarques : 1 pièce. F/1dIII/91.
JANSON Jean-Baptiste  doc 12 ARMÉE soldat du 33e régiment de ligne 
JANSON Jean-Baptiste  doc 14  Né/Née : Profession : ancien soldat du 33e régiment de ligne Peine : transporté N° dossier ou/et département : 365 GP Bouches-du-Rhône Remarques : BB/22/131/2 grâces du : 9/4/1852 
JANSON oachim Firmin  doc 25 Date de naissance : 21 octobre 1762 Date de décès : 1839 F/14/2246/2
JANSSAUD père et fils  doc 14  Né/Née : Profession : propriétaires à Villeneuve Peine : transportés N° dossier ou/et département : 417 GP Alpes (Basses-) Remarques : BB/22/137/1 grâces du : 2/12/1852 
JANSSEN Jules  doc 33 licencié ès sciences, mathématique et physique : F/17/2972; membre de l'Institut, directeur de l'observatoire d'astronomie physique à Paris-Meudon : F/17/2834, F/17/2977; F/17/17273; voir GRANDIDIER (Alfred et Ernest) F/17/2972
JANSSENS C. F.  doc 5  né [sans indication] ; décédé le 12 nivôse an IX [2 janvier 1801]. nommé courtier de commerce pour les marchandises, le roulage et la conduite des navires à Anvers (Belgique), le 13 ventôse an X [4 mars 1802]. F/12/979/A 
JANSSENS Isidore ou Théophile , sujet belge  doc 18 Double meurtre, commis à Neuf-Mesnil (Nord), par Isidore (ou Théophile) Janssens, sujet belge, en fuite depuis, 24-31 octobre 1893, 3 pièces.       
JANSSENS Philippe Jean  doc 8 Résidence : Anvers (Deux-Nèthes, auj. Belgique). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 664. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 664. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°]. Remarques : — Décédé le … 1813. — [N° 850 du registre *F/18(I)/15. N'apparaît plus sur le registre *F/18(I)/14.][Enregistrement en : ] *F/18(I)/15.
JANSSON Alphonse  doc 44 Né/née : 1829 Profession : Peine : interné à Marseille Date de la demande : 08/04/1852 BB/30/463 dossier : Alpes (Basses-)
JANSZ Pierre  doc 8 Décès : 10 janv. 1813.——— Résidence : Amsterdam (Zuyderzée, auj. Pays-Bas). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°]. Remarques : Décédé le 10 janv. 1813 (lettre de l'inspecteur en date du 16 juill. [1813], n° 5748). Le brevet a été annulé.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
JANTEL ou JEANTEL Félix-Gabriel  doc 43 Profession : écrivain public Date de condamnation : 10/12/1855 Peine : 50F d'amende Motif de la condamnation : non comparution comme témoin. Cour : Besançon Département : Jura Dates extrêmes : 25/01/1856-16/08/1856 BB/24/1130 dossier n° : 490 S56, 14 pièces.
JANTON Felix Mathieu  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JANTON Henri  doc 37 Ministère du Commerce : attaché au cabinet du ministre (1934) ; cesse ses fonctions (1934). */F/12/11830
JANTON Marie Louise , veuve FRAISSYNAUD  doc 23 née le  23 décembre 1760. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2799 (dossier FRAISSYNAUD) 
JANTON Victor  doc 46 10 avril 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8992
JANTOU Chrisogone  doc 20 Né en 1800 Lieu de naissance : Genève (Suisse) Profession : Marchand de chevaux Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 5 octobre 1837 Date d’arrestation : 15 octobre 1837 Condamné pour : Vol avec violences aux travaux forcés à perpétuité F/7/10228, dossier 6931 A2 
JANUSZEWSKI Napoléon  doc 12 chirurgiens, médecins et dentistes à Bouloire
JANUSZEWSKI Napoléon  doc 14  Né/Née : Profession : médecin à Bouloire Peine : interné à Tours (Indre-et-Loire) N° dossier ou/et département : 1292 GP Sarthe Remarques : BB/22/162 grâces du : 16/2/1853 
JANVIER Alexandre Jacques  doc 35 né : 1822, maître de port, date de cessation : 1901, F/14/11451.
JANVIER Auguste  doc 22  assassinat  Sarthe  12/09/1829. BB/24/2004 dossier : 6513 S7.       
JANVIER Bernard Marie  doc 35 né : 1816, maître de port, date de cessation : 1882, F/14/2852.
JANVIER Etienne-Eugène  doc 16 né le 15 mars 1831 à Bouzais (Cher) retraité en 1881 F14 2560
JANVIER Eugène  doc 34 député du Tarn-et-Garonne, voir : Bouvallet ou Bonvallet (M.-P.) Ducor (Bernard) et Vinel (Jean-François-Philippe)
JANVIER François doc 21 St.Brice-en-Coglès -35 condamné en 1780    
JANVIER Jean doc 21 Pipriac -35 condamné en 1837    
JANVIER Jean  doc 14  Né/Née : 10 février 1811 Profession : serrurier et mécanicien à Sail-sous-Couzan Peine : détenu à Montbrison N° dossier ou/et département : 263 GP Loire Remarques : voir aussi BOULET Henry (demande collective). BB/22/145 grâces du : 8/1/1853 
JANVIER Jules  doc 18 Empoisonnement de la fille Jouvin, par Jules Janvier, propriétaire à Jublains (Mayenne), 11 janvier 1894, 1 pièce.       
JANVIER Jules Louis  doc 25 Date de naissance : 12 mars 1824 Date de décès : 16 janvier 1871 F/14/2247/1
JANVIER Louis-Constant doc 42 Profession : transporté Date de la condamnation : 24/05/1912 Motif de la condamnation : assassinat commis sur la personne d'un libéré. Juridiction : TMS de Guyane Date de grâce : 24/09/1912 Remarques : peine commuée en 20 ans de travaux forcés. Voir aussi : BORJA Jacques et GRÉGEOIS Henri-Jean-Baptiste (dont les recours sont dans le même dossier). BB/24/ 2109 dossier n° : 6803 S12
JANVIER Mathurin doc 21 Louvigné-de-Bais -35 condamné en 1778    
JANVIER René doc 21 La Chapelle-au-Riboul -53 condamné en 1859   
JANVIER René doc 21 Retiers -35 condamné en 1801    
JANVIER René-François doc 41 pharmacien depuis 1836 à (Sarthe). Objet de la demande : exercice provisoire dans le département de la Mayenne Date de la demande : 06/04/1846 F/17/4533, 2 pièces ; la supplique manque.
JANVRAIS Th.  doc 33 (pseudonyme : René d'YS) F/17/17273
JANVRE de BERNAY Philippe Charles  doc 19 Émigré amnistié F/7/3571 (an XIII-1808 7 pièces)
JAOL Alexandre doc 42 Né/née : 1887 Date de la condamnation : 02/10/1912 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol commis de complicité avec RETCHNOU sur deux jeunes mariés ; crime suivi d'incendie volontaire d'une maison habitée. Juridiction : Saint-Pierre Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité à une date non identifiée. Voir aussi : RETCHNOU Jules. BB/24/ 2110 dossier n° : 9766 S12
JAOUEN François doc 21 Plounéour-Trez -29 condamné en 1842    
JAOUEN Jean Marie  doc 39 naissance : 7 Juin 1888 à KERFEUNTEUN (29)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 31 Décembre 1938 (RETRAITE)   F10  5526  
JAOUEN Nicolas doc 21 Ouessant -29 condamné en 1857    
JAOUEN Yves doc 21 diocèse de Quimper -29 condamné en 1751  
JAOUL Gaspard Antoine  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910   F10  1898  
JAOUL Marcel Etienne  doc 39 naissance : 21 Février 1884 à ONGLES (04)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 15 Mai 1939 (RETRAITE)   F10  5526  JAOUL (OMER CESAR)   PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910   F10  1898 
JAOUL Paul Auguste  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JAOUL Pierre Celestin  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JAPHET René, Louis  doc 47 sous-directeur de la Compagnie générale transatlantique - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
JAPIN Henry Arthur  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JAPIOT Charles  doc 12 chirurgiens, médecins et dentistes à Is-sur-Tille
JAPIOT Charles  doc 14  Né/Née : Profession : médecin à Is-sur-Tille Peine : soumis à l'éloignement momentané N° dossier ou/et département : 983 GP Côte-d'Or Remarques : BB/22/131/2 grâces du : 23/4/1852 
JAPIOT Marcel Louis Jean  doc 24 ingénieur ordinaire desmines Date de naissance : 1879 Date de la démission : 1909 F/14/11413
JAPPIN Jean Pierre  doc 49 Né à Pontfaverger (Marne). Domicile : idem. Au moment des faits : Garde française. Remarques : 1 pièce. F/1dIII/32/4.
JAPY Marguerite-Jeanne , veuve Steinheil  doc 18 Affaire Marguerite-Jeanne Japy, veuve Steinheil, inculpée de parricide et d’assassinat, 10 juin 1908-12 novembre 1909, 85 pièces dont de très nombreuses cou pures de journaux ; [sur cette affaire, voir aussi BB18 23961, dossier 2465 A 08].     
JAQUEMIN Charles F.C.  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JAQUES Louis  doc 20 Né en 1773 Lieu de naissance : Joigny (Yonne) Profession : Jardinier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 13 brumaire an X / 4 novembre 1801 Condamné pour : Vol à 22 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 18 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
JAQUET Jacques  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change à Genève (Léman, auj. Suisse), le 31 mai 1808. F/12/979/C 
JAQUIER François  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change à Paris (Seine), le 1er thermidor an IX [20 juillet 1801]. F/12/973 
JAQUIER Nicolas doc 21 La Chapelle-sur-Erdre -44 condamné en 1802   
JAQUIN Edouard  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JAQUINE Jean Joseph  doc 25 Date de naissance : 29 décembre 1779 F/14/2247/1
JAQUINÉ Louis Joseph Édouard  doc 25 Date de naissance : 7 septembre 1807 Date de la retraite : 17 juillet 1869 F/14/22471
JAQUOT Léon-Désiré  doc 16 né le 29 janvier 1837 à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) démissionnaire en 1875 F14 2560
JARAEZEWSKY Jérôme  doc 19 Gentilhomme allemand F/7/3571 (1806-1807 6 pièces)
JARAS Joseph Auguste  doc 20 vers 1806 Lieu de naissance : Paris Profession : Scieur de long Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 18 août 1835 Date d’arrestation : 19 août 1835 Condamné pour : aux travaux forcés à perpétuité F/7/10229 , dossier 8225 A2 
JARASSE voir JARAS  doc 20 F/7/10229 , dossier 8225 A2 
JARCELLAT Louis Auguste Alphonse  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JARDEL  doc 34 aspirant au titre d' officier de santé à Paris, rue de Savoie. Objet de la demande : autorisations de subir les examens à Paris puis d'exercer dans le département de la Dordogne Date de la demande : 14/10/1846 F/17/4526, 3 pièces.
JARDEL-ALBERT secrétaire de police  doc 18 Assassinat de Jardel-Albert, secrétaire de police du 7e arr., 15 juin 1907, chemise vide.       
JARDEZ Antoine François  doc 5  né [sans indication]. courtier de marchandises et agent de change à Arras (Pas-de-Calais), en exercice en 1866. F/12/8491 
JARDIN  doc 19 voir (?) DEJARDIN (François)
JARDIN Dominique doc 6 libraire  à Périgueux (Dordogne) 
JARDIN Dominique  doc 8 Résidence : Périgueux (Dordogne). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 1205. Remarques : Brevet rénové le 26 mai 1820, n° 1205.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1205 (en 1820), *F/18(I)/16, page 47 des départements (Dordogne) (en 1820).
JARDIN Ed.  doc 33 voyageur : F/17/3167 JAY (Raoul) professeur à la faculté de droit de Grenoble : F/17/2977
JARDIN Eugène  doc 14  Né/Née : 1832 Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Seine Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/159 grâces du : 2/2/1853 
JARDIN François doc 21 La Sauvagère -61 condamné en 1771   
JARDIN Gilles doc 21 Poilley -35 condamné en 1817    
JARDIN Henri Auguste  doc 25 Date de naissance : 1863 Date de la retraite : 1916 14 F/14/11564
JARDIN Jacques doc 21 Argentan (environs) -61 condamné en 1828   
JARDIN Jean doc 21 St.Etienne-en-Coglès -35 condamné en 1783    
JARDIN Joseph doc 21 St.Brice-en-Coglès -35 condamné en 1819    
JARDIN Joseph  doc 14  Né/Née : Profession : meunier à Chabrillan Peine : transporté N° dossier ou/et département : 965 GP Drôme Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/151/1 grâces du : 2/2/1853 
JARDIN Julien doc 21 Lassay -53 condamné en 1794    
JARDIN Louis doc 21 André Vendeuvre -14 condamné en 1818   
JARDIN Louis doc 21 Bellou -61 condamné en 1821    
JARDIN Pierre doc 21 diocèse du Mans -72 condamné en 1770  
JARDIN Pierre  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JARDIN veuve née PEROT Marie Bertrand  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue de l'Arbre-Sec, 46rue des Prouvaires, 32 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1064. Successeur : THÉOT (Jean, Marie, Louis), n° 2931. Remplacement le : 29 mai 1829. Remarques : — Brevet rénové le 28 mars 1820, n° 1064. — "N'a plus la librairie (rapport de l'inspecteur du 21 avr. 1821). N'a pas reçu de titre. Elle a reçu une permission de bouquiniste-étalagiste le 4 oct. 1824. Brevet [de libraire] remis par décision du 7 févr. 1829. Démissionnaire, remplacée [le 29 mai 1829] par Théot, n° 2931."Cote : F/18/1780.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1064 (en 1820).
JARDIN, veuve née PEROT Marie, Bertrand doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JARDINAUD Victorine  doc 44 Né/née : Profession : couturière à Bonny-sur-Loire Peine : détenue au Fort de Bicêtre Date de la demande : 21/04/1852 BB/30/470 dossier : Loiret
JARDINEAU Étienne  doc 14  Né/Née : 1818 Profession : charpentier à Bonny-sur-Loire Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 598 GP Loiret Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/154/2 grâces du : 2/2/1853 
JARDINEAU femme  doc 12 voir : VIOLETTE Rose
JARDON Thérèse , veuve Millote  doc 18 Arrestation d’Eugène-Auguste Besançon après la découverte à Châlonvillars (Haute-Saône), du cadavre de Thérèse Jardon, veuve Millote, 19 juin 1893, 1 piè ce.      
JARDON Xavier Hubert  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JARDRY LAVOIX doc 22  assassinat et vol  Dordogne  29/10/1889. BB/24/2068 dossier : 11442 S89.       
JARIEZ Jules Jean Baptiste  doc 37 Né le 25 novembre 1805, à Versailles (Yvelines). Ecoles d’arts et métiers : professeur de mathématiques à l’école d’Angers (1831) ; chef des travaux et des études à l’école d’Aix-en-Provence (1843) ; sous-directeur professeur (1845) ; sous-directeur de l’école de Châlons-sur-Marne (1846) ; retraite (1848). */F/12/5775, */F/12/5778 et */F/12/5779
JARIJON  doc 8 voir BERTIN, veuve JARIJON (Marie).
JARILLOT Léon Célestin  doc 37 Né le 13 septembre 1884, à Maligny (Côte-d'Or). Ministère du Commerce : directeur des Industrie textiles et cuirs (1940) ; chargé des fonction de secrétaire général à la Production industrielle (1944). */F/12/11832
JARLAN Jean-Noël  doc 14  Né/Née : 1824 Profession : tanneur à Béziers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : BB/22/175 grâces du : 12/8/1854 
JARLIER François  doc 14  Né/Née : 1825 Profession : boulanger à Alignan-du-Vent Peine : interné N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/163 grâces du : 2/3/1853 
JARLOT Auguste Eugene  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JARLOT Jacques-Emile  doc 16 né le 26 avril 1819 à Renwez (Ardennes) retraité en 1876 F14 2560
JARLOT Jean Baptiste  doc 39 naissance : 11 Avril 1866 à BRESSE-SUR-GROSNE (71)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1926   F10  2734  
JARNET Alcide Jean Baptiste  doc 35 né : 1831, maître de port, date de cessation : 1884, F/14/2852.
JARNO Marc  doc 19 Émigré amnistié Nom cité en F/7/3571 dossier HUTTEMAN
JAROSSON Francois Marie  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JARRASSON  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier pour la soie à Lyon (Rhône), le 2 mars 1812, en remplacement de LAGNEAU André Benoît ( nommé en 1803), démissionnaire. Démissionnaire en 1828 en faveur de MOYNE Antoine Joseph Amédée. F/12/4578 
JARRE Bernard  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JARRE LE FOU dit Louis  doc 44 Né/née : 1800 Profession : vigneron à la Marche Peine : transporté à Douéra Date de la demande : 25/01/1853 BB/30/472 dossier : Nièvre
JARREAU Louis  doc 44 Né/née : 6 janvier 1803 Profession : journalier à Saint-Loup-des-Bois Peine : transporté à Douéra Date de la demande : 06/11/1854 BB/30/472 dossier : Nièvre
JARREAU Pierre  doc 44 Né/née : 27 janvier 1818 Profession : fermier à Batilly Peine : transporté à Cayenne Date de la demande : 18/03/1853 BB/30/470 dossier : Loiret
JARRET Jean Claude  doc 20 Né en 1816 Lieu de naissance : Flacey-en-Bresse (Saône-et-Loire) Profession : Cultivateur Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 23 juin 1840 Date d’arrestation : 28 juin 1840 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10232, dossier 12822 A3 
JARRIAU François-Pierre  doc 14  Né/Née : Profession : propriétaire à Saint-Maxire Peine : interné hors du département N° dossier ou/et département : 1258 GP Sèvres (Deux-) Remarques : BB/22/166 grâces du : 27/4/1853 
JARRIER Antoine  doc 16 né le 27 mai 1830 à Courpière (Puy-de-Dôme) décédé en 1875 F14 2560
JARRIT Jean doc 21 Fougères -35 condamné en 1776    
JARROIR Pierre  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JARROSSON Pierre Marie  doc 5  né le 6 février 1812, à Lyon (Rhône), fils de Jarrosson Joseph Philippe, fabricant, et de Jullien Josèphe. nommé courtier pour la soie à Lyon (Rhône), le 24 mars 1858, en remplacement de CHEVANDIER François Henri ( nommé en 1845), démissionnaire ; cession par acte du 8 février 1858, devant Me Guinand, notaire à Lyon. Encore en exercice en 1866. F/12/4579 
JARROT Paul Francois Alfred  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JARRY Alfred Pierre  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JARRY Constant, Jean-Baptiste  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1817 02 23 Date de cessation de la fonction : 1886 07 16 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire Observations : ancien conducteur, dossier inclus F/14/2916
JARRY Etienne doc 21 La Baroche-Gondouin -53 condamné en 1853   
JARRY François doc 21 Rennes -35 condamné en 1774    
JARRY Jean doc 21 La Baroche-Gondouin -53 condamné en 1767   
JARRY Julien doc 21 La Croixille -53 condamné en 1817   
JARRY Léon doc 42 Né/née : 1883 Profession : soldat du 154e RI Date de la condamnation : 28/06/1916 Motif de la condamnation : abandon de poste et désertion en présence de l'ennemi. Juridiction : CG de la 40e DI Date de grâce : 24/07/1916 Remarques : peine commuée en 15 ans de prison. BB/24/ 2120 dossier n° : 3721 S16
JARRY Louis-Philippe  doc 43 Profession : receveur à Parthenay Date de condamnation : 11/12/1857 Peine : 5 ans de prison Motif de la condamnation : détournement de deniers publics. Cour : Poitiers Département : Deux-Sèvres Dates extrêmes : 27/05/1859-04/10/1860 BB/24/1131 dossier n° : 3421 S59, 19 pièces.
JARRY Olivier doc 21 Chérancé -53 condamné en 1780    
JARRY Pierre doc 21 Mayenne (environs) -53 condamné en 1828   
JARRY Pierre François Théophile  doc 19 Émigré amnistié F/7/3571 (an XIV 3 pièces)
JARRY Raymond  doc 47 administrateur des Tréfileries du Havre - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
JARS  doc 25 remarques : lieutenant du génie, an II F/14/2152
JARS Gabriel  doc 19 Négociant exploitant les mines de Chessy (Rhône) Nom également cité en F/7/3565 dossier BLANCHET (Justin) F/7/3571 (an IV-an VI 1 pièce)
JARSAILLON Pierre  doc 20 Né vers 1780 Profession : Charpentier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 4 juillet 1815 Condamné pour : Faux à 7 ans de travaux forcés F/7/10234, dossier 15192 
JARTOUX Antoine  doc 14  Né/Née : 1826 Profession : bouchonnier à Collobrières Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/143/2 grâces du : 29/12/1852 
JARVIS Léonard  doc 19 Capitaine de navire américain F/7/3571 (an XIV 3 pièces)
JARVOT Dominique-Auguste  doc 22  assassinat et vol  Landes  28/04/1858. BB/24/2027 dossier : 2611 S58.       
JARY Pierre  doc 49 Né à Saint-Mars-d'Outillé (Sarthe). Domicile : Vaas (Sarthe). Profession : cantonnier. Au moment des faits : Garde nationale. F/1dIII/32/4.
JASIENSKI  doc 34 réfugié polonais. Objet de la demande : dispense des droits de réception Date de la demande : 23/02/1835 F/17/4526, 3 pièces. aspirant au titre d' officier de santé à Blois (Loir-et-Cher)
JASLET Jeanne-Marie  doc 18 Arrestation de Jeanne-Marie Jaslet, soupçonnée d’avoir incendié une maison d’habitation à Trémorel (Côtes-d’Armor), 14 mai 1894, 1 pièce.       
JASPARD Louis  doc 18 Tentative d’assassinat, par Louis Jaspard, sur Zélia Dubois, femme Barotteaux, à Hénin-Liétard (arr. de Béthune, Pas-de-Calais), 27 mars 1893, 1 pièce.       
JASPER  doc 8 voir GROOTE JASPER, veuve née HEUKELORN (Villemina).
JASSAUD Antoine-François  doc 14  Né/Née : 11 avril 1808 Profession : cultivateur au Luc Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : BB/22/184 grâces du : 30/12/1854 
JASSAUD Clément-Hilaire  doc 14  Né/Née : 23 novembre 1813 Profession : cafetier à Cabasse Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Var BB/22/188 grâces du : 16/8/1855 
JASSAUD Julien  doc 14  Né/Née : 6 juillet 1827 Profession : cultivateur à Entrecasteaux Peine : transporté puis soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : BB/22/178/2 grâces du : 12/8/1854 
JASSEMIN Claude-Louis  doc 16 né le 27 janvier 1838 à Toulouse (Haute-Garonne) décédé en 1871 F14 2560
JASSET Gilbert  doc 14  Né/Née : 1827 Profession : sabotier à Henrichemont Peine : interné hors du département N° dossier ou/et département : 1042 GP Cher Remarques : BB/22/173/2 grâces du : 12/8/1854 
JASSEY Maurice Jean Leon Michel  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915    
JATTIN François-Antoine  doc 16 né le 17 janvier 1820 à Saint-Julien-de-Reignac (Gironde) retraité en 1885 F14 2560
JAUB François  doc 22  assassinat et vol  Loire-Inférieure  18/03/1844. BB/24/2015 dossier : 8838 S1.       
JAUBERT Antoine  doc 20 Né en 1789 Lieu de naissance : (Basses-Alpes, auj. Alpes-de­Haute-Provence) Profession : Boulanger Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 1er août 1814 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 43 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
JAUBERT Antoine  doc 20 Né vers 1789 Lieu de naissance : (Var) Profession : Boulanger Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 1er août 1814 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10234, dossier 15130 
JAUBERT Constant  doc 44 Né/née : 1831 Profession : cultivateur à Montméyan Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 24/11/1852 BB/30/477 dossier : Var
JAUBERT dit  doc 12 voir : MARAVAL Jean
JAUBERT Ferdinand  doc 5  né [sans indication] ; décédé en 1813. nommé agent de change courtier de marchandises à Metz (Moselle), le 6 prairial an X [26 mai 1802]. Remplacé en 1813 par LIMBOURG François. F/12/4590 
JAUBERT François FILS DE LA VEUVE dit  doc 14  Né/Née : 1822 Profession : cultivateur à Barcelonnette Peine : interné à Carcassonne (Aude) N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/165/2 grâces du : 13/4/1853 
JAUBERT Henri Denis  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JAUBERT Jacques doc 12  cultivateur à Valensole   commission mixte des Alpes (Basses-)  
JAUBERT Jacques  doc 14  Né/Née : 1812 Profession : cultivateur à Valensole Peine : transporté à Cayenne puis exilé à Londres (le 15/8/1854) N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/186 grâces du : 31/3/1855 
JAUBERT Jacques-Marie  doc 16 né le 15 août 1822 à Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence) retraité en 1882 F14 2561
JAUBERT Jean  doc 14  Né/Née : Profession : propriétaire à Saint-Étienne-de-Fougères Peine : interné à Arveyres (Gironde) N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
JAUBERT Jean-François-Pierre  doc 44 Né/née : 1816 Profession : boulanger à Trans Peine : transporté à Douéra Date de la demande : 16/09/1853 BB/30/477 dossier : Var
JAUBERT Joseph  doc 14  Né/Née : 7 octobre 1806 Profession : cultivateur à Montmeyan Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : BB/22/178/2 grâces du : 12/8/1854 
JAUBERT Joseph Auguste  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JAUBERT Joseph Magloire  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JAUBERT Louis  doc 19 Émigré amnistié bibliothécaire à Metz F/7/3571 (1807-1809 12 pièces)
JAUBERT Louis Andre  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JAUBERT Marius  doc 44 Né/née : 1817 Profession : tanneur à Aups Peine : exilé volontaire à Nice Date de la demande : 01/02/1853 BB/30/477 dossier : Var
JAUBERT Mayeul  doc 14  Né/Née : 25 janvier 1823 Profession : cultivateur à Valensole Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/172/2 grâces du : 17/5/1854 
JAUBERT Pierre Germain  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JAUBERTHON Jean François Hippolyte  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change à Paris (Seine), le1er thermidor an IX [20 juillet 1801]. En fuite engerminal an X et déclaré en faillite en l’an XIII. 
JAUBERTHON Jean Joseph  doc 5  né [sans indication]. ancien agent de change. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an III. F/12/974 (n° 382) 
JAUBERT-SANTOL Thomas  doc 14  Né/Née : 1803 Profession : cultivateur à Llupia Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/144 grâces du : 5/1/1853 
JAUCHE Jean doc 21 Lannion -22 condamné en 1826    
JAUCOURT de :  doc 23 voir CHAPONAY (Sophie Marie Louise de), veuve JAUCOURT (de). 
JAUD Emmanuel et Henry-Félix  doc 44 Né/née : Profession : Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 02/12/1852 BB/30/474 dossier : Rhône
JAUDEAU Isidore Jules  doc 39 naissance : 8 Septembre 1893 à SAINT-MICHEL-EN­L'HERM (85)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 16 Avril 1940 (RETRAITE)   F10  5526  
JAUDON Gaston Raymond Emile Jean  doc 27 né 1864 inspecteur de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1930 F/14/11657
JAUFFRED Jean Baptiste  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JAUFFRED Joseph Jean  doc 39 naissance : 2 Septembre 1848 à FOURS (04) INSPECTEUR ADJOINT (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1891 (DISPONIBILITE)  F10  1944  
JAUFFRET Alexandre  doc 48 Domicile : 4 rue du Vertbois à Paris. Nature des faits : combattant de 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/91.
JAUFFRET Auguste  doc 14  Né/Née : 17 février 1801 Profession : marchand de tissus au Luc Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : BB/22/178/2 grâces du : 12/8/1854 
JAUFFRET Hippolyte  doc 14  Né/Née : 30 décembre 1817 Profession : cultivateur à Montmeyan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/171/1 grâces du : 28/1/1854 
JAUFFRET Jean-Louis  doc 14  Né/Née : 1822 Profession : maçon à Draguignan Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : BB/22/178/2 grâces du : 12/8/1854 
JAUFFRET Joseph  doc 14  Né/Née : Profession : perruquier à Moustiers Peine : transporté N° dossier ou/et département : 2121 GP Alpes (Basses-) Remarques : demande collective (73 propositions pour un seul dossier). BB/22/133/1 grâces du : 15/8/1852 
JAUFFRET Luc  doc 14  Né/Née : Profession : maçon à Sainte-Tulle Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : dossier sans numéro;voir le mode de classement indiqué sur la chemise. BB/22/138 grâces du : 4/12/1852 
JAUFFRET Raoul  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JAUFFRET Victor  doc 44 Né/née : 1826 Profession : meunier à Esparron Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 24/11/1852 BB/30/477 dossier : Var
JAUGE Charles Amédée Théodore  doc 5  né le 1er octobre 1817, à Paris, fils de Jauge Jean Théodore et de Verdier Antoinette Sophie Elisa. commis de courtier. nommé courtier de marchandises au Havre (Seine-Maritime), le 9 juin 1844, en remplacement de TILLIARD Ernest ( nommé en 1841), démissionnaire ; cession par acte du 26 octobre 1843, devant Me Marcel, notaire au Havre. Démissionnaire en 1846 en faveur de CARPENTIER Éloi Auguste Alexandre. F/12/4570 
JAUGE Pierre  doc 5  né le 1er thermidor an III [19 juillet 1795], à Sainte-Foy (Gironde), fils de Jauge Étienne, agriculteur, et de Rigaud Marguerite. nommé courtier de marchandises à Libourne (Gironde), le 12 octobre 1820, en remplacement de TAUPIN Jean ( nommé en 1819), démissionnaire. Démissionnaire en 1828 en faveur de DUBOSCQ Bernard Théophile. F/12/4572 
JAUJARD Andrée  doc 46 25 mars 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8992
JAULENT Jean Antoine  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898    
JAULENT Jean Martin  doc 48 Domicile : Tarbes (Hautes-Pyrénées). Profession : gendarme. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : indemnité de 150 francs. F/1dIII/91.
JAULENT Paul F.G.  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JAULIAC Émile-Marie-Gabriel  doc 43 Profession : soldat d'infanterie légère d'Afrique Date de condamnation : 20/06/1872 Peine : mort Motif de la condamnation : voies de fait envers un supérieur. Cour : 2e CG Département : Oran Dates extrêmes : 28/10/1872-16/07/1873 BB/24/1133 dossier n° : 10250 S72, 6 pièces.
JAULIN Charles  doc 37 Né le 8 janvier 1862, à Saint-Séverin (Charente). Ministère du Commerce : expéditionnaire au 3e bureau de la direction du Travail et de l’industrie (1899), à la division de l‘Assurance et de la prévoyance sociales (1899) ; passé au ministère du Travail (1906). */F/12/11828
JAULIN Clément  doc 18 Assassinat de Clément Jaulin, par Louis-Henri Bret, domestique à Nieul-le-Dolent (Vendée), 24 octobre 1893, 2 pièces.       
JAULLAIN René doc 21 diocèse de La Rochelle -17 condamné en 1719 
JAUMARD Bernard  doc 14  Né/Née : 1820 Profession : maçon à Joucas Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Vaucluse Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/161/1 grâces du : 2/2/1853 
JAUMAREILLE voir ABLARD  doc 20 F/7/10234, dossier 15191 
JAUME Antoine  doc 34 aspirant au titre d'officier de santé à Paris, rue Guénégaud. Objet de la demande : autorisation d'exercer dans les départements de la Haute-Marne ou de la Marne Date de la demande : 11/08/1845 F/17/4526, 4 pièces.
JAUME Antoine-Toussaint  doc 14  Né/Née : Profession : cultivateur à Lurs Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/149 grâces du : 2/2/1853 
JAUME Dominique  doc 14  Né/Née : 18 février 1783 Profession : marchand d'étoffes à la Garde-Freinet Peine : interné à Arles (Bouches-du-Rhône) N° dossier ou/et département : 2614 GP Var Remarques : grâces du mariage, classement numérique. BB/22/160 grâces du : 2/2/1853 
JAUME Dominique  doc 44 Né/née : 1781 Profession : Peine : interné à Arles Date de la demande : 12/12/1852 BB/30/477 dossier : Var
JAUME GEAUME ou Timothée  doc 44 Né/née : 25 mars 1824 Profession : bouchonnier à la Garde-Freinet Peine : interné à Constantine Date de la demande : 21/09/1853 BB/30/477 dossier : Var
JAUME Joseph et Pascal  doc 44 Né/née : Profession : cultivateurs à Cuers Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 14/02/1854 BB/30/477 dossier : Var
JAUME Justin Adolphe  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JAUME Paul  doc 46 30 novembre 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8992
JAUME SAINT-HILAIRE Henri Joseph Alexandre  doc 4 commis au cabinet du ministre 
JAUME Théotiste  doc 14  Né/Née : 8 janvier 1821 Profession : domiciliée à la Garde-Freinet Peine : soumise à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/182 grâces du : 11/11/1854 
JAUME Urbain  doc 19 Passeport pour Lyon F/7/3571 (an VIII 1 pièce)
JAUME Victor Cyprien  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JAUMON Alexis Edmé  doc 37 Né le 9 septembre 1856, à Paris. Ministère du Commerce : expéditionnaire au cabinet du ministre, bureau du secrétariat (1879), au bureau du Secrétariat et du personnel (1883), au bureau des renseignements commerciaux (1883), au bureau du cabinet (1884) ; [nommé percepteur en 1885]. F/12/7633/2 et */F/12/11827
JAUMON Louis Eugène  doc 37 Né le 14 juin 1807, à Paris. Etat-major général de la 1ère division militaire : secrétaire (1832-1837). Ministère du Commerce : expéditionnaire au bureau du personnel (1837) ; rédacteur (1840) ; chef du matériel (1869) ; disponibilité avec demi traitement (1872) ; retraite (1873). F/12/7633/2 et */F/12/11827
JAUMOND Joseph BRECA dit  doc 14  Né/Née : 1821 Profession : cultivateur à Cheval-Blanc Peine : interné à Die (Drôme) N° dossier ou/et département : 436 GP Vaucluse Remarques : dossier réuni à 2731 GP (demande collective). BB/22/136 grâces du : 18/11/1852 
JAUNAUT Rene  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JAUNE ou JANNE Louis-François  doc 43 Profession : publiciste à Paris Date de condamnation : 17/06/1904 Peine : 3 mois de prison Motif de la condamnation : escroquerie et infraction à la loi sur les sociétés. Cour : Paris Département : Seine Dates extrêmes : 27/04/1904-17/03/1909 Autre(s) dossier(s) joint(s) : 1593 S06, 4104 S06, 9497 S06 et 8176 S06 Hanol BB/24/1125 dossier n° : 4047 S04, 151 pièces.
JAUNEAU Clément doc 21 St.Cyr-en-Bourg -49 condamné en 1856    
JAUNEAU Louis-François  doc 18 Assassinats, près de Vibraye (Sarthe), de Louis-François Jauneau et de sa femme, 29 janvier 1891, 1 pièce.       
JAUNEAU René doc 21 Vritz -44 condamné en 1757    
JAUNOT Pierre François Constant  doc 48 Né le 12 décembre 1813 à Paris (Seine). Domicile : 126 rue de la Pépinière à Paris. Profession : maçon. Etat-civil : marié. Nature des faits : décédé le 17 mars 1848 par suite d'une blessure reçue dans les journées de février. Nature de la demande : secours. Remarques : demande de la veuve née BARBAULT (Marie Alexandrine). F/1dIII/91.
JAUPIN Jean  doc 44 Né/née : Profession : Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 07/09/1853 BB/30/472 dossier : Nièvre
JAUREGUIBER Marc-Henri  doc 16 né le 30 mars 1811 à Haux (Pyrénées-Atlantiques) retraité en 1879 F14 2561
JAUREGUIBERT  doc 19 Passeport pour Saint-Domingue [Haïti]  F/7/3571  an X  1 pièce 
JAURES André  doc 46 13 mars 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8992
JAURES Jean doc 11 23 novembre 1924 : Transfert au Panthéon des cendres de Jean Jaurès (1854-1914). Homme politique socialiste, philosophe et historien. Député dès 1885 et, notamment, de la circonscription minière Carmaux (Tarn) de 1893 à 1914 (hormis 1898-1902). Partisan de Dreyfus, fondateur du journal l’Humanité en 1904 et de la SFIO en 1905. Opposé à la guerre avec l’Allemagne, il est assassiné par un nationaliste le 31 juillet 1914, au Café du Croissant. 
JAURÈS Jean , député  doc 18 Assassinat du député Jean Jaurès par Raoul Villain, 6 août 1914-6 mai 1919 ; 118 pièces dont le dossier 2108 A 14, L’Humanité du 10 octobre 1914, La Bata ill e syndicaliste du 24 mars 1915, La Vérité du 16 décembre 1917, Le Républicain du Gard des 9 et 11
JAURÈS Jean Auguste  doc 5  né le 13 octobre 1807, à Castres (Tarn), fils de Jaurès Auguste, négociant, et de Got Adélaïde. négociant en laines. nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 16 novembre 1852, en remplacement de VIALLA Jean Baptiste Auguste ( nommé en 1845), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 16 juin 1852. Démissionnaire en 1856 en faveur de AUBÉ Isaac. F/12/4601
JAUSIONS Augustin Pierre Marie  doc 24 Ingénieur des mines Date de naissance : 1832 Date de décès : 1871 F/14/02729/1
JAUSIONS Augustine Julienne mademoiselle  doc 8 Résidence : Rennes (Ille-et-Vilaine). imprimeur en lettres Date du brevet : 11 juin 1823, n° 2241.Prédécesseur : VATARET-BRUTÉ, veuve née LESAULNIER (Renée), n° 422 --> 1571. Remarques : En remplacement de la veuve Vatar [sic], sa grand-mère, n° 1571.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2241. libraire Date du brevet : 11 juin 1823, n° 1960.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1960, *F/18(I)/16, partie non paginée (Ille­et-Vilaine).
JAUSIONS Augustine, Julienne, mademoiselle doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Rennes (Ille-et-Vilaine) 
JAUSON   doc 46 voir DESSEAUX Suzanne
JAUSSAN Antoine  doc 14  Né/Née : 1811 Profession : cordonnier à Béziers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/171/2 grâces du : 28/1/1854 
JAUSSAN Étienne  doc 14  Né/Née : 1er octobre 1827 Profession : cultivateur à Maraussan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2685 GP Hérault Remarques : BB/22/165/1 grâces du : 13/4/1853 
JAUSSAN Jean-Amand  doc 14  Né/Née : 1820 Profession : domestique à Maraussan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : BB/22/175 grâces du : 12/8/1854 
JAUSSANS Bernard Gaston  doc 39 naissance : 26 Mars 1867 à OSSUN (65) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925  F10  2734  
JAUSSAS dit LABORDE Joseph  doc 20 Né en 1769 Lieu de naissance : Haute-Garonne Profession : Mercier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 12 nivôse an IX / 2 janvier 1801, 22 pluviôse an XI / 11 février 1803 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 12 de la liste des évadés de Toulon (1818) F/7/10232, figure à la page 23 de la liste des évadés de Rochefort dressée en 1819 
JAUSSAUD Arnoux, Charles, Marie  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1835 05 07 Date de cessation de la fonction : 1885 10 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2916
JAUSSEN Garrols  doc 19 Matelot hollandais Nom cité en F/7/3564 dossier AWERDONK (1808)
JAUSSERAND Charles  doc 18 Tentative d’assassinat par Charles Jausserand, sur Alexandre Lepoytevin, à Menton (Alpes-Maritimes), 25 septembre 1892, 1 pièce.       
JAUSSERANT Alphonse  doc 14  Né/Née : 1828 Profession : maréchal-ferrant à Apt Peine : interné à Morteau (Doubs) N° dossier ou/et département : 2554 GP Vaucluse Remarques : demande collective (30 propositions de grâce pour un seul dossier). BB/22/134 grâces du : 24/9/1852 
JAUSSERANT Pierre, Félix, Louis  doc 26 chef de section Date de naissance : 1845 06 29 Date de cessation de la fonction : 1885 07 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire Observations : langue : italien F/14/2916
JAUSSET Jean-Nicolas  doc 22  assassinat  Meuse  08/10/1858. BB/24/2027 dossier : 6744 S58.       
JAUTARD Joseph  doc 14  Né/Née : 14 octobre 1815 Profession : cultivateur au Luc Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/172/2 grâces du : 17/5/1854 
JAUTARD Joseph-Hippolyte  doc 14  Né/Née : 5 février 1832 Profession : bouchonnier au Luc Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : BB/22/178/2 grâces du : 12/8/1854 
JAUVAT Camille Gabriel  doc 5  né le 2 frimaire an V [22 novembre 1796], à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Jauvat Dominique, courtier, et de Turge Marianne.– nommé courtier de commerce à Lyon (Rhône), le 31 mai 1834, en remplacement de GRAINGEAT François Napoléon ( nommé en 1833), démissionnaire. Démissionnaire en 1842 en faveur de DEMARE Benoît.–commis négociant, ancien courtier. nommé courtier de commerce à Lyon, le 10 septembre 1844, en remplacement de REVERCHON Claude ( nommé en 1835), décédé ; cession par acte du 29 avril 1844,devant Me Charvériat, notaire à Lyon. Démissionnaireen 1855 en faveur de RICHE Jean Pierre.
JAUVELLE, voir LEMERCIER DE HAUTE­FAYE DE JAUVELLE doc 16  
JAUZE Baptiste  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JAUZE Polycarpe  doc 22  meurtre dans une prison  tribunal spécial  02/09/1884. BB/24/2059 dossier : 930 S85.       
JAUZINQUE Jean  doc 14  Né/Née : Profession : tonnelier à Marmande Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
JAVAU Gérard Joseph  doc 49 Domicile : rue des Vertus à Paris. Au moment des faits : Sapeur pompier. Récompense obtenue : médaille. F/1dIII/32/4.
JAVAUX Émile, Julien  doc 47 ingénieur constructeur - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
JAVAUX Henri Léon  doc 8 Résidence : Sedan (Ardennes). libraire Date du brevet : 22 juin 1819, n° 765. Successeur : PIERROT (Victor, Auguste), n° 3007. Remplacement le : 7 sept. 1829.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 765, *F/18(I)/16, page 13 des départements (Ardennes).
JAVAUX Henri, Léon doc 6 libraire  à Sedan (Ardennes) 
JAVEL Anatole doc 6 imprimeur en lettres  à Arbois (Jura) 
JAVEL Anatole  doc 8 Résidence : Arbois (Jura). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 463 --> 1993. Successeur : JAVEL (Philippe, Auguste), n° 2545. Remplacement le : 10 oct. 1829. Remarques : Brevet rénové le 12 nov. 1819, n° 1993.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 463 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1993 (en 1819).
JAVEL Jules Joseph  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4915  
JAVEL Philippe Auguste  doc 8 Résidence : Arbois (Jura). imprimeur en lettres Date du brevet : 10 oct. 1829, n° 2545. Prédécesseur : JAVEL (Anatole), n° 1993. Remarques : En remplacement de son père, démissionnaire, n° [non indiqué : 1993].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2545. libraire Date du brevet : 10 oct. 1829, n° 3019.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 3019.
JAVEL Philippe, Auguste doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Arbois (Jura) 
JAVELLAS Joseph Fortune  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910   F10  1898  
JAVELLE  doc 43 voir MASSEUX (Jean).
JAVELLE  doc 46 née GARRIGOU Fernande 11 mars 1907 Dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8992
JAVELLE Eugénie  doc 48 Né en 1828 à Paris (Seine). Domicile : 1 rue Guétry à Paris. Profession : couturière. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessée de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/91.
JAVELOT Jean  doc 44 Né/née : 19 mai 1816 Profession : charpentier à Saint-Martin-le-Pin Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 01/01/1853 BB/30/466 dossier : Dordogne
JAVET Samuel  doc 18 Découverte du cadavre de Samuel Javet, gardien de ferme près du lac Telamine (Oran), 28 décembre 1893, 1 pièce.       
JAVEY Pierre, Louis  doc 47 fabricant de fleurs artificielles - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
JAVOUREZ René  doc 46 16 juin 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8992
JAY François-Marie  doc 36 professeur d’architecture à l’École impériale de dessin. 
JAY Joseph Francois  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JAY Louis  doc 5  né [sans indication]. courtier de marchandises à Clermont-Ferrand (Puyde-Dôme), en exercice en 1866. F/12/8491 
JAYANT ou JAYON Raoul doc 1  garde national au RM Dossier enregistré au tribunal de Bergerac le 02/10/1891 Date de la disparition : 1870-1871 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 05/02/1892 Nombre de pièces :3 
JAYAT Marie DECORET femme  doc 14  Né/Née : Profession : domiciliée à Montoldre Peine : internée à Riom (Puy-de-Dôme) N° dossier ou/et département : GP Allier Remarques : demande sans numéro; classement par date puis suivant l'ordre aphabétique. BB/22/164 grâces du : 23/3/1853 
JAYBERT Pierre Maurice Léon  doc 48 Né le 9 février 1813 à Rabasrens (Tarn). Domicile : 20 rue de la Michodière à Paris. Profession : avocat. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/91.
JAYER Jean Baptiste  doc 39 naissance : 13 Juillet 1865 à BESSEY-LES-CITEAUX (21)  BRIGADIER (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1925   F10  2734  
JAYET Marie Léopold Gabriel  doc 37 Né le 30 septembre 1895, à Lunel-Viel (Hérault). Ministère de l’Air : expéditionnaire (1925) ; commis (1929). Ministère du Commerce : incorporé (1943). */F/12/11833
JAYLE W.  doc 33 docteur en médecine : F/17/2977
JAZADÉ Jacques  doc 14  Né/Née : 5 août 1837 Profession : apprenti tailleur à Paris Peine : détenu dans un pénitencier en Algérie N° dossier ou/et département : 2774 GP Seine Remarques : grâces du mariage, classement numérique. BB/22/159 grâces du : 2/2/1853 
JAZE Jacques-Victorien-Edouard  doc 16 né le 22 mars 1814 à Dieppe (Seine-Maritime) Légion d'honneur le 8 février 1877 retraité en 1881 F14 2561
JEAN  doc 19 voir (?) DEJEAN (Raymond)
JEAN  doc 46 née JEANBIN Olga 28 janvier 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8992
JEAN , fils Isidore doc 1  garde national au RM Dossier enregistré au tribunal de Melle le 25/05/1888 Date de la disparition : 06/10/1870 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 28/06/1888 Nombre de pièces :3 
JEAN Alexandre-François  doc 44 Né/née : 30 nivôse an IV Profession : cultivateur à la Garde-Freinet Peine : détenu à Toulon (puis transporté en Algérie) Date de la demande : 06/03/1852 Remarques : décédé le 12 août 1854 à Fréjus. BB/30/477 dossier : Var
JEAN Alfred Dit Berthière doc 18 Jean, dit Alfred Berthière, condamné aux travaux forcées à perpétuité pour un triple assassinat suivi de vol, commis à Puyoô (Pyrénées-Atlantiques), 26 n ove mbre 1906-21 octobre 1907, 7 pièces Cour de Riom.     
JEAN André  doc 18 Incendie au château de Clam (Charente-Maritime) appartenant à André Jean, 19 septembre 1895, 1 pièce.       
JEAN André  doc 46 3 septembre 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8992
JEAN Antoine  doc 14  Né/Née : 1814 Profession : cultivateur à Saint-Martin-de-Castillon Peine : interné à Corps (Isère) N° dossier ou/et département : 2005 GP Vaucluse Remarques : grâces du mariage, classement numérique. BB/22/161/1 grâces du : 2/2/1853 
JEAN Auguste-Pierre  doc 14  Né/Née : 1823 Profession : aubergiste aux Tourrettes Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Drôme Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/146 grâces du : 12/1/1853 
JEAN Benjamin-Lucien-Alexandre  doc 22  crime passionnel  Guadeloupe  31/10/1875. BB/24/2042 dossier : 9013 S75.       
JEAN BOUZON dit Joseph  doc 44 Né/née : Profession : cultivateur à Poët-Laval Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 16/12/1852 BB/30/466 dossier : Drôme
JEAN César  doc 14  Né/Née : 1823 Profession : tailleur d'habits à Artignosc-sur-Verdon Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 1959 GP Var Remarques : grâces du mariage, classement numérique. BB/22/160 grâces du : 2/2/1853 
JEAN Charles Victor  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JEAN dit FONTAINE Auguste Carolin :  doc 8 nom cité comme successeur dans la notice BRIÈRE (Jean, Louis, Joseph).
JEAN dit MINUTE  doc 20 Né en 1790 Profession : Cultivateur Emprisonné au bagne de : Brest Date d’évasion : 7 juillet 1835 Date d’arrestation : 19 juillet 1838 Condamné pour : Vol à 20 ans de travaux forcés F/7/10228, dossier 6091 A 
JEAN Esprit Joseph  doc 20 Né vers 1790 Lieu de naissance : Oppède (Vaucluse) Profession : Boucher Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 28 mars 1818 Date d’arrestation : 26 mai 1818 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10227, dossier 4982 
JEAN Etienne  doc 44 Né/née : 1800 Profession : voiturier à Poiseux Peine : transporté à Douéra Date de la demande : 27/11/1852 BB/30/472 dossier : Nièvre
JEAN Eugène Ange Marie  doc 35 né : 1869, lieutenant de port, date de cessation : 1919, F/14/11678.
JEAN Florent MARTIN dit  doc 14  Né/Née : Profession : propriétaire à Soyans Peine : détenu N° dossier ou/et département : 2262 GP Drôme Remarques : demande collective (161 propositions de grâce pour un seul dossier). BB/22/133/2 grâces du : 25/8/1852 
JEAN François  doc 20 Né vers 1772 Lieu de naissance : (Finistère) Profession : Menuisier Emprisonné au bagne de : Brest Date d’évasion : 12 juillet 1819 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10226, dossier 1971 A 
JEAN Jacques dit JANNET  doc 16 né le 10 septembre 1835 à Angoulême (Charente) décédé en 1867 F14 2561
JEAN Jean doc 21 Rennes -35 condamné en 1851    
JEAN Jean  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JEAN Joseph  doc 14  Né/Née : Profession : cultivateur à Rustrel Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Vaucluse Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/161/1 grâces du : 2/2/1853 
JEAN Joseph  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JEAN Joseph JUSTINARI dit  doc 14  Né/Née : 1807 Profession : pépinériste Peine : interné à Toulouse (Haute-Garonne) N° dossier ou/et département : 1891 GP Bouches-du-Rhône Remarques : grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/150/1 grâces du : 2/2/1853 
JEAN Joseph-Fortuné  doc 14  Né/Née : 1826 Profession : cultivateur à Corbières Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/173/1 grâces du : 12/8/1854 
JEAN Juliette-Elisabeth  doc 22  célibataire   assassinat et vol  Gironde  12/05/1876. BB/24/2043 dossier : 3854 S76.     
JEAN Laurent doc 21 Dampierre -14 condamné en 1843    
JEAN LE NATUREL dit  doc 14  Né/Née : Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Allier Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/148/1 grâces du : 2/2/1853 
JEAN Leon T.J.  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JEAN Leon Theodore Firmin  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JEAN Léon-Eugène  doc 22  assassinat et vol  Seine-et-Oise  12/04/1886. BB/24/2061 dossier : 3974 S86.       
JEAN Louis Georges Esther  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JEAN Louis ou  doc 12 voir : LOUIS Jean
JEAN Louix Xavier Crescent  doc 39 naissance : 19 Avril 1872 à BEDOIN (84)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1924   F10  2735  
JEAN Marius Jean Baptiste  doc 39 naissance : 25 Juin 1883 à PREVENCHERES (48) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 24 Juin 1939 (RETRAITE)  F10  5526  
JEAN Paul Philippe  doc 39 naissance : 29 Juin 1879 à MORMOIRON (84)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1925   F10  2735  
JEAN Pierre doc 21 diocèse de Quimper -29 condamné en 1742  
JEAN Pierre  doc 44 Profession : Peine : expulsé du territoire Date de la demande : 17/06/1852 BB/30/464 dossier : Aude
JEAN PIERRE dit  doc 42 Date de la condamnation : 06/06/1913 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : cour criminelle de Tuléar (Madagascar) Date de rejet : 09/12/1913 BB/24/ 2112 dossier n° : 8646 S13
JEAN Polidore  doc 18 Assassinat dans l’église Sainte-Anne à Montpellier (Hérault), de Polidore Jean, notaire en cette ville, par Marie-Joséphine Alziary de Roquefort, 27 août 18 93, 2 pièces.     
JEAN POT dit  doc 12 voir : MARTIN Joseph
JEAN Quirin-Isidore  doc 12 instituteurs à Toul
JEAN Quirin-Isidore  doc 14  Né/Née : Profession : instituteur à Toul Peine : soumis à l'éloignement momentané N° dossier ou/et département : 198 GP Meurthe Remarques : demande collective (16 propositions de grâce pour un seul dossier). BB/22/132/2 grâces du : 23/6/1852 
JEAN Raymond  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JEAN sans doc 21 prénom) Saintes -17 condamné en 1827   
JEAN Waléry  doc 48 Domicile : 5 rue du Paon à Paris. Profession : médecin. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/91.
JEAN, dit BRUNOT Thais  doc 46 19 février 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8992
JEAN-BAPTISTE  doc 20 Né vers 1794 Lieu de naissance : Carcassonne (Aude) Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 8 septembre 1827 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10232, dossier 12081 
JEAN-BART dit  doc 12 voir : BART Claude
JEANBART Pierre  doc 5  né le 18 germinal an IX [8 avril 1801], à Bordeaux (Gironde), fils de Jeanbart Jean, perruquier, et de Faget Jeanne Marie Henriette. négociant. nommé courtier de marchandises à Rouen (Seine-Maritime), le 23 juillet 1846, en remplacement de DHOSTEL Edmond ( nommé en 1839), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 21 mars 1846. Démissionnaire en 1862 en faveur de CHARITÉ Pierre Augustin. F/12/4610
JEAN-BLAIN Marcel Albert  doc 39 naissance : 1 Juin 1907 à PHILIPPEVILLE (ALGERIE) MAITRE DE CONFERENCES (ENSEIGNEMENT)    
JEANBLANC Auguste Delphin Joseph  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916    
JEAN-CLAUDE Jean  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JEANCLAUDE Joseph  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JEANCLAUDE Quirin Victor  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JEANCOLAS Jules  doc 39 naissance : 18 Août 1866 à MAIZEY (55)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1924   F10  2735  
JEANDEAU Pierre Marie  doc 37 Né le 28 octobre 1763, à Charolles (Saône-et-Loire) ; décédé le 10 décembre 1831. Ecoles d’arts et métiers : sous-chef des travaux à l’école de Châlons-sur-Marne (1811) ; directeur des travaux (1827). */F/12/5779
JEANDEAU Urbain  doc 37 Ecoles d’arts et métiers : maître de grammaire à l’école de Châlons-sur-Marne (1825-1827). */F/12/5779
JEANDEL Clovis Clement  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JEANDEL Emile Jean  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JEANDEL Emile Leopold  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JEANDEL Jean Baptiste  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JEANDET juge à Belley  doc 18 Suicide de Jeandet, juge à Belley (Ain), 1 pièce indiquant « remis à M. Dupré, chef du bureau du personnel le rapport du PG [de] Chambéry du 23 octobre ( …), 1 enveloppe jointe et un procès-verbal de gendarmerie », 25 octobre 1900.     
JEAND'HEUR Alfred Charles Frederic  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JEAND'HEUR Charles Louis Emile  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JEANDON Émile, Joseph  doc 24 Ingénieur TPE (Mines) Date de naissance : 1862 06 18 Date de la retraite : 1928 12 16 F/14/19606
JEANDOT Jean  doc 14  Né/Née : 1804 Profession : marchand de bois à Dornes Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/147/2 grâces du : 19/1/1853 
JEANDREAU Jacques  doc 14  Né/Née : Profession : maçon à Argenton Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
JEANET voir BRUNET  doc 20 F/7/10232, dossier 12235 A2 
JEANGUINOT ou  doc 12 voir : GUINOT Jean
JEANGUYOT Francois Louis  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JEANJACQUOT René, abbé  doc 46 23 décembre 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8992
JEANJEAN A.  doc 37 Ministère du Commerce : attaché au cabinet du ministre (1940) ; cesse ses fonctions (1940). */F/12/11831
JEANJEAN Barthélemy-Antoine-Jean et ses 2 frères doc 1  militaires Dossier enregistré au tribunal de Saint-Affrique le 29/04/1848 Date de la disparition : après 1800 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 17/06/1848 Nombre de pièces :3 
JEAN-JEAN François  doc 14  Né/Née : Profession : cultivateur à Gallargues Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : 2224 GP Gard Remarques : demande collective (34 propositions pour un seul dossier). BB/22/134 grâces du : 30/9/1852 
JEANJEAN Georges  doc 16 né le 22 mai 1809 à Montpellier (Hérault) retraité en 1878 F14 2561
JEANJEAN Henri  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JEANJEAN Joseph  doc 5  né le 2e jour complémentaire an VIII [19 septembre 1800], à Le Vigan (Gard), fils de Jeanjean Joseph et Rousset Suzanne. ancien chef de bureau de la sous-préfecture du Vigan, puis inspecteur des Enfants-trouvés du Gard (1837-1848). nommé courtier de marchandises à Nîmes (Gard), le 13 janvier 1853. Démissionnaire en 1856 en faveur de AMPHOUX Antoine. F/12/4592 
JEANJEAN Jules  doc 25 Date de naissance : 1846 Date de la retraite : 1911 F/14/11564
JEANJEAN Victor Joseph  doc 39 naissance : 13 Mars 1858 à CARIGNAN (08) INSPECTEUR PRINCIPAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 (RETRAITE)  F10  1865    
JEANJON Seraphin Octave  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JEANJON Seraphin Simeon  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JEANMAIRE Celestin Victor  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JEANMAIRE Emile Auguste Joseph  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JEANMAIRE Joseph  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JEANMAIRE Paul  doc 46 27 mai 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8992
JEANMAIRE Sylvain  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JEAN-MARIE  doc 48 Né le 25 janvier 1806 à Quimper (Finistère). Domicile : 16 rue Guérin Boisseau à Paris. Profession : cordonnier. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : coup de feu dans la cuisse droite en février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/91.
JEAN-MARIE Yves  doc 46 12 mars 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8992
JEANMENE   doc 46 voir KEHR Olga
JEANMOUGIN Jules Victor  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JEANNE Alexandre doc 21 Lisieux -14 condamné en 1859    
JEANNE Antoine-Jules  doc 16 né le 31 mars 1810 à Paris retraité en 1872 F14 2561
JEANNE Arthur  doc 33 abbé, missionnaire apostolique : F/17/2977
JEANNE Auguste  doc 35 né : 1823, maître de port, date de cessation : 1882, F/14/2852.
JEANNE Célestin Armand  doc 35 né : 1866, sous-lieutenant de port, date de cessation : 1930, F/14/11678.
JEANNE -DELAMARE  doc 34 aspirant au titre d' officier de santé à Estry (Calvados). Objet de la demande : autorisations de subir les examens à Paris puis d'exercer le département du Calvados Date de la demande : 09/09/1834 F/17/4526, 6 pièces, dont 2 concernent Lebesneroit : voir aussi cette notice.
JEANNE Henri  doc 46 11 septembre 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8992
JEANNE Henry-Félix-Adolphe  doc 22  assassinat et vol  Orne  02/05/1888. BB/24/2065 dossier : 5818 S88.       
JEANNE Jacques doc 21 St.Jean-des-Essartiers -14 condamné en 1842    
JEANNE Jacques doc 21 Vindefontaine -50 condamné en 1854    
JEANNE Jean-Charles  doc 16 né le 18 septembre 1795 à Quatre-Puits (Calvados) fonctions d'ingénieur retraité en 1864 F14 2561
JEANNE Jules-René  doc 22  crime passionnel  Calvados  05/08/1895. BB/24/2075 dossier : 8173 S95.       
JEANNE Louis doc 21 St.Germain-de-Tournebut -50 condamné en 1849    
JEANNE Michel doc 21 Lithaire -50 condamné en 1845    
JEANNE Rose-Anatolie  doc 22  veuve  FOUCAUX (ou FOUCAULT)  crime passionnel  Seine-Inférieure  29/11/1845. BB/24/2016 dossier : 6086 S2.     
JEANNEAU  doc 5  né [sans indication] ; décédé en 1820. nommé courtier gourmet piqueur de vins près la halle aux vins de Paris (Seine), le 16 décembre 1816, en remplacement de LE ROY ( nommé en 1815), démissionnaire. Remplacé en 1820 par DELACROIXGRANDPRÉ Alexandre Jean-Baptiste. F/12/4606 
JEANNEAU Adolphe  doc 14  Né/Née : 10 octobre 1830 Profession : tonnelier à Mauzé-sur-le-Mignon Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Sèvres (Deux-) Remarques : BB/22/183 grâces du : 2/12/1854 
JEANNEAU Adrien, Joseph, Élie  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1844 12 29 Date de cessation de la fonction : 1886 11 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2916
JEANNEAU Charles Jules Alfred  doc 27 né 1810 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1879 F/14/2795
JEANNEAU Jean doc 21 St.Sulpice-des-Landes -44 condamné en 1843    
JEANNEAU Jérémie  doc 35 né : 1828, maître de port, date de cessation : 1889, F/14/2852.
JEANNEAU René Louis  doc 49 Domicile : Mouilleron-en-Pareds (Vendée). Profession : notaire. Au moment des faits : Volontaire de la Bazoche. Remarques : 1 pièce. F/1dIII/32/4.
JEANNEL  doc 43 Peine : amende Motif de la condamnation : infraction aux lois et réglements sur les servitudes militaires, décret du 10/8/1853. Cour : Conseil préfecture Dates extrêmes : 08/05/1895-08/06/1895 Autre dossier joint : fragment du 470 A95 BB/24/1135 dossier n° : 4683 S95, 6 pièces.
JEANNEL G.  doc 33 professeur de physique et d'histoire naturelle au lycée de Montauban : F/17/2977
JEANNEL Nicolas  doc 20 Né en 1805 Lieu de naissance : (Haute-Marne) Profession : Apprêteur de draps Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 25 juillet 1831 Date d’arrestation : 12 septembre 1831 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10226, dossier 1339 A3 
JEANNELLE Emile  doc 39 naissance : 30 Août 1865 à RIBEAUVILLE (68)  INSPECTEUR (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1914 (DECES)   F10  1865  
JEANNELLE Emile  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JEANNENEY Jean-Marcel  doc 46 13 novembre 1910 Ancien ministre (1966-1969). dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8992
JEANNENOT Jean-Baptiste  doc 16 né le 17 juillet 1804 à Saint-Hilaire (Doubs) retraité en 1871 F14 2561
JEANNERET  doc 46 née TRICOIRE Germaine 27 octobre 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8992
JEANNET :  doc 8 nom cité dans la notice JANNET, veuve née MOUROUX (Marie, Anne, Julie).
JEANNET époux  doc 18 Découverte des cadavres des époux Jeannet et de leur domestique Auguste Girard dans leur chambre à Chaillé-sous-les-Ormeaux (Vendée), 3 juillet 1891, 2 pièces.       
JEANNETOT Louis  doc 47 professeur à l’école pratique de Denain - Palmes académiques (1890-1914). - Promotions à l’occasion d’expositions internationales ou locales et de voyages présidentiels (1890-1914)
JEANNEY Francois Edouard  doc 39 naissance : 11 Novembre 1887 à VERNE (25)  GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 10 Novembre 1942 (RETRAITE)   F10  5526  
JEANNEY Louis-Antoine-Georges  doc 16 né le 23 avril 1809 à Vesoul (Haute-Saône) retraité en 1875 F14 2561
JEANNIER Auguste Simon  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910   F10  1898  
JEANNIER Jean Baptiste  doc 27 né 1820 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1885 F/14/2795
JEANNIN  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : vétérinaire au dépôt d’Angers Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 14 août 1869 Observations : Une seule minute de la nomination, datée du 15 août 1869. F/70/117
JEANNIN Aimé  doc 14  Né/Née : Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Jura Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/1 grâces du : 2/2/1853 
JEANNIN Claude  doc 22  assassinat et vol  Nièvre  21/02/1862. BB/24/2031 dossier : 1144 S62.       
JEANNIN Constantin-Joseph-Adolphe doc 42 Né/née : 20 janvier 1872 Profession : forgeron Date de la condamnation : 02/08/1904 Motif de la condamnation : 1/ tentative d'assassinat, tentative de viol, vol qualifié. 2/ vol qualifié, tentative de vol qualifié, meurtre. 3/ homicide volontaire, viol, vol qualifié. Juridiction : Nancy Date de rejet : 07/04/1905 Remarques : le condamné a été exécuté le 12 avril 1905 ; dossier 1099 A04 (relatif au transfert du condamné au tribunal de Louhans en août 1904) joint à celui-ci. BB/24/ 2091 dossier n° : 5364 S04
JEANNIN Cyprien  doc 44 Né/née : 2 vendémiaire an XI Profession : fabricant de paillassons à Lyon-Guillotière Peine : transporté à Douéra Date de la demande : 09/04/1854 BB/30/474 dossier : Rhône
JEANNIN Henri Jules  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue de Seine, 29. libraire Date du brevet : 2 nov. 1824, n° 2134. Prédécesseur : CAILLOT (Guillaume, Denis, Romain, Emmanuel), n° 836. Successeur : LAMI (Claude, Ernest), n° 2406. Remplacement le : 5 juin 1827. Remarques : — En remplacement de G. D. R. E. Caillot, démissionnaire, n° 836. — Démissionnaire, remplacé [le 5 juin 1827] par Hami [sic : Lami], n° 2406.Cote : F/18/1781. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2134.
JEANNIN Henri, Jules doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JEANNIN Hippolyte Léon Adrien Marie ,  doc 17 né :  1839, garde-mines, date de cessation : 1887, F/14/2745.
JEANNIN Jean, Pierre, Marie, Louis  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1846 01 02 Date de cessation de la fonction : 1888 01 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2916
JEANNIN Joseph  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JEANNIN Jules  doc 12 notaires à Pont-Saint-Esprit
JEANNIN Jules  doc 14  Né/Née : Profession : notaire à Pont-Saint-Esprit Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : 1233 GP Gard Remarques : BB/22/132/1 grâces du : 7/6/1852 
JEANNIN Marcel Olivier  doc 25 Date de naissance : 1890 Date de décès : 1916 F/14/11564
JEANNIN Marie Eugene Etienne  doc 39 naissance : 28 Février 1889 à BOREY (70) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 31 Juillet 1939 (RETRAITE)  F10  5526  
JEANNIN Narcisse  doc 14  Né/Née : ? à Chamvres (Yonne) Profession : marchand d'étoffes à Sète Peine : interné en Algérie N° dossier ou/et département : 1738 GP Hérault Remarques : dossier 1981 GP joint à celui-ci. BB/22/187/1 grâces du : 16/8/1855 
JEANNIN Paul Camille  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JEANNIN Philippe  doc 19 Avocat émigré amnistié F/7/3571 (1810-1811 2 pièces)
JEANNIN Prosper JANIN ou  doc 14  Né/Née : 1830 Profession : journalier à Poligny Peine : transporté (par contumace), réfugié à Saint-Hélier (île de Jersey) N° dossier ou/et département : GP Jura Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/166 grâces du : 27/4/1853 
JEANNIN Suzanne  doc 46 23 octobre 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8992
JEANNIN-GROS François-Xavier  doc 12 officiers de santé à Levier
JEANNIN-GROS François-Xavier JEANNINGROS ou  doc 14  Né/Née : 17 février 1807 Profession : officier de santé à Levier Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Doubs Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/173/2 grâces du : 12/8/1854 
JEANNINGROS Marie Augustin Antide  doc 39 naissance : 20 Septembre 1886 à AUBONNE (25) CHEF DE PRATIQUE (ENSEIGNEMENT)  F10  2699  
JEANNINGROS ou  doc 12 voir : JEANNIN-GROS François-Xavier
JEANNINIC Jean-Baptiste  doc 22  meurtre dans une prison  tribunal spécial  22/08/1882. BB/24/2052 dossier : 10998 S82.       
JEANNOLLE Nicolas Xavier Charles  doc 37 Né le 31 août 1842, à Vellexon-Queutrey-Vaudey (Haute-Saône). Ministère du Commerce : sous-chef de section à l’Office du travail (1891) ; sous-chef du 3e bureau de la direction de l’Enseignement technique, du personnel et de la comptabilité (1899) ; retraité. */F/12/11828
JEANNON A  doc 37 servi au 89e régiment de ligne. Ecoles d’arts et métiers : sous-instructeur militaire à l’école de Châlons-sur-Marne (1809). F/12/1130/A
JEANNOT  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : peintre Demande de LH : demande du préfet du Rhône en date du 8 août 1867 Aboutissement : Observations : Une seule pièce. Jeannot, peintre lyonnais est connu pour ses peintures murales exécutées dans la chapelle de l’hospice de l’Antiquaille et dans l’église Saint-Polycarpe de Lyon. F/70/119
JEANNOT Jean François Bruno  doc 27 né 1808 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1875 F/14/2795
JEANNOT Jean-Claude  doc 43 Date de condamnation : 23/02/1858 Peine : 16F d'amende Motif de la condamnation : délit de chasse. Cour : Besançon Département : Doubs Dates extrêmes : 01/03/1858-14/05/1858 BB/24/1131 dossier n° : 1076 S58, 5 pièces.
JEANNOT Louis Emile  doc 27 né 1865 inspecteur de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1930 F/14/11657
JEANNOT Marie Alphonse  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JEANNOUTOT Alphonse Alfred  doc 39 naissance : 24 Janvier 1863 à AUTREY-LES-CERRE (70)  BRIGADIER (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1926   F10  2735  
JEANNY Marie Louis  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JEANPERT Paul Emile  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  F10  2699  
JEAN-PROST Pierre Honore Cesar  doc 39 naissance : 11 Avril 1911 à PONT-A-MOUSSON (54) PROFESSEUR (ENSEIGNEMENT)  F10  2699  
JEANROT Francois Xavier  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JEANROY Jules Emile Auguste  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JEANROY Louis Alfred Joseph  doc 39 naissance : 10 Avril 1884 à CHAMPEY (70)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1923   F10  2735  
JEAN-SAINT-PIERRE  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier pour la soie à Lyon (Rhône), le 7 août 1806, en remplacement de LIEUTAUD Marc ( nommé en 1803). Remplacé en 1818 par MAURICE. 
JEANSELME Alphonse Lazare  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JEANSELME Charles, Joseph, Henri  doc 47 entrepreneur de menuiserie d’art - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
JEANSELME Jules-César  doc 14  Né/Née : 1812 Profession : cultivateur à Ceyreste Peine : interné N° dossier ou/et département : GP Bouches-du-Rhône Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/150/1 grâces du : 2/2/1853 
JEANSELME S.  doc 33 docteur en médecine : F/17/2977
JEANSON   doc 46 voir DUBOST Fanny
JEANSON :  doc 23 voir BILLARD (Lydie), épouse MEYNADIER, veuve JEANSON. 
JEANSON Joseph-Félix doc 1  soldat au 12e RA Dossier enregistré au tribunal de Paris le 12/03/1881 Date de la disparition : 16/12/1870 au combat de Longeau Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 26/07/1881 Nombre de pièces :4 
JEANSON Louis doc 1  soldat au 57e RI Dossier enregistré au tribunal de Verdun le 11/08/1888 Date de la disparition : 16/08/1870 à la bataille de Rezonville Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 17/11/1888 Nombre de pièces :3 
JEANSON Pierre doc 1  garde national au RM Dossier enregistré au tribunal de Castelnaudary le 23/02/1874 Date de la disparition : 14/12/1870 au combat de Morée-Saint-Hilaire Nombre de pièces : 3 ; date de publicité non indiquée 
JEANSON Victor , à Albert  doc 18 Arrestation de Victor Jeanson, soupçonné d’avoir incendié une meule d’avoine, à Albert (Somme), 9 décembre 1891, 1 pièce.       
JEANSON Victor , à Voillecomte  doc 18 Assassinat de Victor Jeanson par Jules Plumon, mineur à Voillecomte (Haute-Marne), 24 août 1893, 1 pièce.       
JEANTEL Claude Antoine  doc 20 Né en 1776 Lieu de naissance : Bouchoux (Jura) Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 28 vendémiaire an X / 20 octobre 1801 Condamné pour : Vol à 14 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 16 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
JEANTEL Félix-Gabriel  doc 43 voir JANTEL.
JEANTET Daniel  doc 14  Né/Née : 1821 Profession : cafetier à Villeveyrac Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/1 grâces du : 7/5/1853 
JEANTI ou ARNAUD-JEANTI Alphonse Auguste Armand  doc 5  né le 24 brumaire an VII [14 novembre 1798], à Renescure (Nord), fils de Jeanti Honoré Joseph Marie Arnaud, cultivateur, et de Terriez Marie Caroline Josèphe. courtier honoraire de la bourse de Paris. nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 24 décembre 1823, en remplacement de TÉTARD Charles( nommé en 1801), démissionnaire. Démissionnaire en 1828 en faveur de CHAUDRON CLAUDE Joseph Edmée. F/12/4604 
JEANTILLE Michel  doc 46 15 juillet 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8992
JEANTON Henry  doc 20 Né vers 1791 Lieu de naissance : Lyon (Rhône) Profession : Cordonnier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 22 Mars 1824 Date d’arrestation : 24 Mars 1824 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10226, dossier 793 A2 
JEANTROUX Albert  doc 22  assassinat et vol  Seine  08/01/1890. BB/24/2069 dossier : 358 S90.       
JEANTY-DUPOUX :  doc 23 voir DUPOUX, dit JEANTY-DUPOUX. 
JEANVOINE Paul Emile  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JEANVRIN Xavier  doc 44 Né/née : 1814 Profession : journalier à Saint-Hilaire Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 14/08/1852 BB/30/465 dossier : Cher
JEAUME Laurent LE FURET dit  doc 14  Né/Née : Profession : domicilié à Velleron Peine : transporté (par contumace) N° dossier ou/et département : GP Vaucluse Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/161/1 grâces du : 2/2/1853 
JEAUNEAU René doc 21 Vritz -44 condamné en 1777    
JEAUNEAU Victor-Ferdinand  doc 16 né le 29 janvier 1821 à Châteauneuf (Eure-et-Loir) décédé en 1865 F14 2561
JECKOT Gaspard Auguste  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JECQUIER Gustave  doc 33 archéologue, attaché à la Délégation scientifique en Perse : F/17/17246) voir GAUTIER (Joseph, Étienne) F/17/2969/A; voir MORGAN (Jacques de) F/17/2993/B-C
JEDLINSKI Jérôme  doc 16 né le 30 septembre 1811 à Lublin (Pologne) sous-ingénieur honoraire retraité en 1880 F14 2561
JEDLINSKI Jules Théophile Daniel ,  doc 17 né :  1811, garde-mines, date de cessation : 1877, F/14/2745.
JEDRZEIESKI Jean-Michel-Paul  doc 16 né le 17 juin 1802 à Karniowice (Pologne) retraité en 1864 F14 2561
JEFFERY  doc 28 inventeur d'une glue marine. Notice, opuscule.... 1843 F/14/3191
JEFFREDO Gabriel doc 21 St.Jean-Brévelay -56 condamné en 1842    
JEGADO Hélène  doc 22  assassinat et vol  Ille-et-Vilaine  14/12/1851. BB/24/2020 dossier : 4443 51.       
JEGAT Mathurin doc 21 Bignan -56 condamné en 1774    
JEGEN Auguste-Ferdinand  doc 16 né le 2 avril 1821 à Luçon (Vendée) retraité en 1880 F14 2561
JEGO Eugène Auguste Philémon  doc 35 né : 1903 05 28, officier de port, date de cessation : 1945, F/14/20655.
JEGO Julien doc 21 Languidic -56 condamné en 1853    
JÉGON  doc 2 élève de l'institution Chevalier Délit : tentative de fraude aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 07/09/1867. Peine disciplinaire : admonition sévère. 9 pièces. F/17/4399 année 1867 académie de Paris.
JÉGOU  doc 18 Arrestation de Jégou pour coups et blessures ayant entraîné la mort de son voisin, au village de Kervouarch (com. de Locquénolé, Finistère), 23 mars 1893, 1 pièce.       
JÉGOU  doc 18 Arrestation de Jégou pour coups et blessures ayant entraîné la mort de son voisin, au village de Kervouarch (com. de Locquénolé, Finistère), 23 mars 1893, 1 pièce.       
JÉGOU  doc 34 députés des Côtes-du-Nord. aspirant au titre d' officier de santé à Paris, rue Sepente. Objet de la demande : autorisations de subir les examens à Paris puis d'exercer le département des Côtes-du-Nord Date de la demande : 17/02/1846 F/17/4526, 5 pièces, dont les recommandations de Dutertre (Yves-Jean-Marie) et Le Gorrec (Claude­Jean-Marie)
JEGOU Alain  doc 39 naissance : 4 Août 1883 à PENMARCH (29)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 30 Avril 1941 (RETRAITE)   F10  5526  
JEGOU Charles Marie Auguste  doc 25 Date de naissance : 19 janvier 1807 F/14/2247/2
JEGOU D'HERBELINE Paul Marie  doc 25 Date de naissance : 1853 Date de décès : 1912 F/14/11565
JEGOU François doc 21 Pabu -22 condamné en 1851    
JEGOU François doc 21 Plouaret -22 condamné en 1858    
JEGOU Guillaume doc 21 Bannalec -29 condamné en 1818    
JEGOU Ives Marie  doc 25 Date de naissance : 29 juillet 1805 Date de décès : 22 octobre 1845 F/14/2247/2
JEGOU Jean doc 21 Tonquédec -22 condamné en 1817    
JEGOU Louis doc 21 Plouguernével -22 condamné en 1816    
JEGOU Louis Stanislas Marie  doc 35 né : 1872 10 19, officier de port, date de cessation : 1934 08 01, F/14/20733.
JEGOU Pierre doc 21 St.Brieuc (environs) -22 condamné en 1849   
JEGOU Yves doc 21 Tonquédec -22 condamné en 1817    
JEGOUX Joseph doc 21 diocèse de Vannes -56 condamné en 1758  
JEGOUZO Mathurin doc 21 Pontivy (environs) -56 condamné en 1826   
JEGU Jean doc 21 Drouges -35 condamné en 1759    
JEGU Jean  doc 16 né le 6 août 1820 à Laval (Mayenne) retraité en 1882 F14 2561
JEHAN Eugène  doc 44 Né/née : 1829 Profession : Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 05/11/1853 BB/30/475 dossier : Seine
JEHAN Francois Celestin  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JEHAN Georges  doc 37 Né le 5 juillet 1888, à Domfront (Orne). Ministère du Commerce : rédacteur au 3e bureau de la direction des Affaires commerciales et industrielles (1914) ; sous-chef de bureau (1920) ; passé au sous-secrétariat de l’Enseignement technique (1920). */F/12/11829
JEHAN Pierre doc 21 Landivy -53 condamné en 1770    
JEHANNE Mathurin doc 21 La Gacilly -56 condamné en 1867   
JEHANNE Michel doc 21 Plélan-le-Grand -35 condamné en 1764    
JEHANNIN Jean doc 21 St.Malon -35 condamné en 1827    
JEHANNO Louis doc 21 Pluméliau -56 condamné en 1767    
JÉHENNE Gustave Adolphe  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). libraire Date du brevet : 15 janv. 1823, n° 1902.Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1902.
JÉHENNE Gustave, Adolphe doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JEHENNE Pierre doc 21 Cerisy-la-Salle -50 condamné en 1837    
JEHL Alphonse, Marie  doc 46 29 juillet 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8992
JEHL Ignace ;  doc 12 enseignement
JEHL Joseph François  doc 49 Né le 20 juillet 1753 à Orschwiller (Bas-Rhin). Domicile : 29 rue des Blancs-Manteaux à Paris. Au moment des faits : Garde française. Récompense obtenue : médaille. F/1dIII/32/4.
JEIMET Joseph-Léopold-Denis  doc 14  Né/Née : Profession : propriétaire à Lambesc Peine : interné commué en surveillance (le 29/9/1852) N° dossier ou/et département : GP Bouches-du-Rhône Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/173/1 grâces du : 12/8/1854 
JELLINGHANS Jean Guillaume  doc 19 Marchand allemand F/7/3577 (1806-1811 7 pièces)
JEMOIS Henri  doc 19 Émigré amnistié F/7/3571 (1806-1808 8 pièces)
JEMOIS Henri  doc 25 Date de naissance : 14 novembre 1787 Date de décès : 28 juillet 1848 F/14/2247/2
JÉMONT Sylvain  doc 47 fabricant de meubles d’art - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
JENIN  doc 28 mécanicien à Paris inventeur d'un appareil pour augmenter la puissance des machines à draguer. Description, rapport.... 1848 F/14/3191
JENKINS Jos , matelot anglais  doc 18 Découverte sur la voie ferrée, au passage à niveau de la Rivière-Saint-Sauveur (Calvados), du cadavre de Jos Jenkins, matelot anglais, 16 et 18 novembre 190 8, 2 pièces. Cour de Douai.     
JENNCEL OU JANCEL Frédéric  doc 18 Découverte du cadavre de Frédéric Jenncel (ou Jancel) dans sa cuisine à Chantemerle-lès-Grignan (Drôme), 8 juin 1891, 1 pièce.       
JENNCEL OU JANCEL Frédéric  doc 18 Assassinat de Frédéric Jenncel (ou Jancel), à Chantemerle-lès-Grignan (Drôme), 10 juin 1891, 1 pièce.       
JENNER Charles  doc 46 17 mai 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/8992
JENNER Charles Ignace  doc 25 Date de naissance : 1835 Date de la retraite : 1894 F/14/11485
JENNESSEAUX Auguste Antoine M.  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JENOT Charles Didier  doc 5 48 ans en l’an III, né à Poitiers (Vienne). commis d’agent de change depuis 1789, puis agent de change patenté. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an III. F/12/974 (n° 45) 
JENOUVRIER Jean doc 21 Pleine-Fougères -35 condamné en 1858    
JENSSEN Jean Chrétien  doc 8 Résidence : Lübeck (Bouches-de-l'Elbe, auj. Allemagne). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
JENTET Prosper Francois  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JEOL Leon  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JERE Étienne et son frère François  doc 14  Né/Née : Profession : journaliers à Corneilla-del-Vercol Peine : transportés en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : demandes sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/145 grâces du : 8/1/1853 
JERE Thomas  doc 14  Né/Née : Profession : cultivateur à Perpignan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/139 grâces du : 8/12/1852 
JERIKE Frédéric  doc 19 Domestique Nom cité en F/7/3572 dossier KESTELOOT
JERNINGHAM Charles  doc 19 Rentier anglais F/7/3571 (1811 1 pièce)
JÉRÔME Auguste  doc 43 Profession : couvreur à Grancey-sur-Ource Date de condamnation : 21/08/1860 Peine : 10F d'amende Motif de la condamnation : délit de pêche. Cour : Dijon Département : Côte-d'Or Dates extrêmes : 02/09/1860-17/12/1860 Autre(s) dossier(s) joint(s) : Simon et Guichard BB/24/1132 dossier n° : 6878 S60, 8 pièces.
JÉRÔME Dominique  doc 49 Né le 25 avril 1756 à Champigneulles (Meurthe-et-Moselle). Domicile : 117 Grande Rue à La Chapelle Saint-Denis (Seine). Profession : peintre doreur en porcelaine. F/1dIII/32/4.
JÉRÔME Honoré Sébastien  doc 8 Naissance : 5 mai 1776.——— Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Saint-Séverin, 4. libraire Date du brevet : 19 mai 1818, n° 884.Cote : F/18/1781. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 884, *F/18(I)/16, enregistrement n° 4.
JÉROME Honoré, Sébastien doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JEROME Jean  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JÊROME Louis-Florentin  doc 22  meurtre dans une prison  tribunal spécial  04/11/1884. BB/24/2059 dossier : 1933 S85.       
JEROME Marc Eugene  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JÉRÔME Nicolas  doc 22  crime passionnel  Vosges  08/07/1844. BB/24/2015 dossier : 556 S2.       
JERRAUD Emmanuel  doc 18 Tentative d’assassinat, à Marsillargues (Hérault), de Joseph Boc, par Emmanuel Jerraud, 14 août 1891, 1 pièce.       
JESPARD Nicolas  doc 49 Né le 11 janvier 1768 à Lommerange (Moselle). Domicile : Algrange (Moselle). Profession : garde forestier. Au moment des faits : Garde française. F/1dIII/32/4.
JESSÉ J. doc 41 pharmacien depuis 1832 à Loubens[-Lauragais] (Haute-Garonne). Objet de la demande : exercice à Castres (Tarn) sans subir de nouveaux examens Date de la demande : 02/04/1842 F/17/4533, 5 pièces.
JESSEL Ernest Eugene  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JESSON   doc 46 voir BRAGARD Raymonde
JESSON Julien Gustave  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JESSON Pierre Florentin Joseph  doc 5  né le 10 prairial an IX [30 mai 1801], à Paris (Seine),fils de Jesson Pierre et de Chepre Élisabeth. nommé courtier de marchandises à Paris (Seine), le 21 septembre 1827, en remplacement de LANNEAU Hercule Alexandre de ( nommé en 1824), démissionnaire. Démissionnaire en 1861 en faveur de BOURDON Henry. F/12/4594 
JESTIN Gustave Lucien  doc 39 naissance : 13 Juillet 1897 à BREST (29)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 15 Septembre 1938   F10  5526  
JÉSUS Louis  doc 18 Assassinat, sur la route de Courtenay (Loiret), de Louis Jésus, par Louis Imbert, 7 octobre 1894, 1 pièce.       
JÉTIN Em.  doc 34 étudiant en médecine à Rouen (Seine-Inférieure). Objet de la demande : autorisations de subir les examens dans ce département puis d'exercer dans celui de la Sarthe Date de la demande : 28/09/1846 F/17/4526, 2 pièces.
JETON Benoit  doc 22  assassinat et vol  Calvados  13/11/1885. BB/24/2060 dossier : 12524 S85.       
JETTON Bernard  doc 14  Né/Née : 1813 Profession : tailleur de pierres à Trévoux Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2054 GP Ain Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/148/1 grâces du : 2/2/1853 
JETTON ou  doc 12 voir : GETON Jean
JEUDY :  doc 23 voir CHAMPION (Marie Rose), veuve JEUDY. 
JEUDY François doc 21 Quélaines -53 condamné en 1859    
JEUDY François-Jean  doc 22  assassinat  Ille-et-Vilaine  18/11/1859. BB/24/2028 dossier : 8246 S59.       
JEUDY Raoul  doc 33 ancien professeur : F/17/2977 JOBART (Gaston) avocat : F/17/17273
JEUFFROY Edmond, Romain  doc 26 chef de section Date de naissance : 1850 10 02 Date de cessation de la fonction : 1882 10 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : École centrale F/14/2916
JEULAIN  doc 37 Ecoles d’arts et métiers : garde-magasin à l’école de Compiègne (1803). */F/12/5779
JEULIN Jean Charles Frédéric  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : Palais-Royal, galerie de bois, 225 (en 1812, libraire). — rue des Moulins, 9. libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1065. Successeur : ANDRIVEAU (Léonard), n° 2149. Remplacement le : 14 déc. 1824. Remarques : — Brevet rénové le 28 mars 1820, n° 1065. — Démissionnaire, remplacé [le 14 déc. 1824] par Andriveau, n° 2149. — [Dans la marge, au crayon et d'une autre main : 2165, qui est le n° de brevet du successeur suivant.]Cote : F/18/1781. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1065 (en 1820).
JEULIN Jean, Charles, Frédéric doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JEULIN Louis-Isidore  doc 22  assassinat et vol  Nord  06/06/1891. BB/24/2071 dossier : 5928 S91.       
JEUNE Jean-Antoine  doc 14  Né/Née : 1815 Profession : maçon à Roynac Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 768 GP Drôme Remarques : BB/22/133/2 grâces du : 25/8/1852 
JEUNE Laurent  doc 22  crime passionnel  Drôme  04/03/1826. BB/24/2001 dossier : 314 S7.       
JEUNEHOMME veuve née MILLORD Jeanne  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). imprimeur en lettres Date du brevet : 1er avr. 1811, n° 48 --> 2052. Successeur : POCHARD (Edme, Eugène), n° 2253. Remplacement le : 29 août 1823. Remarques : — Brevet rénové le 15 oct. 1816, n° 2052. — Démissionnaire, remplacée [le 29 août 1823] par Pochard, n° 2253.Cote : F/18/1803 (dossier vide) [MILLORD, veuve JEUNEHOMME (Jeanne)]. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 48 (en 1811), et *F/18(I)/22, n° 2052 (en 1816), *F/18(I)/16, enregistrement n° 47 (en 1816).
JEUNEHOMME, veuve née MILLORD Jeanne doc 6 imprimeur en lettres  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JEUNESSE Antony-Jean-Charles  doc 2 étudiant en droit Né le : 13/01/1843 Délit : voir la notice adresse aux travailleurs de tous les pays. F/17/4397 année 1866 académie de Paris. Délit : réunion illicite et affiliation à une société secrète. Condamnation : 6 mois de prison et 100 F d'amende le 07/01/1867. Peine disciplinaire : exclusion. 9 pièces dont L'Avenir national n° 745 du 26/01/1867 et La Presse n° du 30/01/1867F/17/4399 année 1867 académie de Paris. Délit : signataire d'un manifeste dans un journal. 2 pièces dont La Gazette de France n° du 11/04/1869 ; renseignements sur lui ainsi que sur Charrassin et Humbert. F/17/4400 année 1869 académie de Paris.
JEUNESSE Emile  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JEUNET Louis Joseph  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JEUNET Pierre Théodore :  doc 8 nom cité comme successeur dans la notice DEVÉRITÉ (Gilbert, Marie).
JEUNET-DUVAL veuve GELÉ Pauline Valère Agnès  doc 8 Résidence : Corbeil, auj. Corbeil-Essonnes (Seine-et-Oise, auj. Essonne). imprimeur en lettres Date du brevet : 25 sept. 1819, n° 1973.Prédécesseur : GELÉ (Christophe, Jean), n° 915 --> 1651. Successeur : CRETÉ (Louis, Simon), n° 2510. Remplacement le : 6 avr. 1829. Remarques : — En remplacement de son mari, décédé, n° 1651. — Démissionnaire, remplacée par Creté, n° 2510.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1973.
JEUNET-DUVAL, veuve GELÉ Pauline, Valère, Agnès doc 6 imprimeur en lettres  à Corbeil, auj. Corbeil-Essonnes (Seine-et-Oise,auj. Essonne) 
JEUNOT Georges Joseph Pierre  doc 39 naissance : 12 Juin 1886 à COURCUIRE (70) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 30 Juin 1941 (RETRAITE)  F10  5526  
JEUSEN Peter Jung  doc 19 Marin danois F/7/3571 (1807 2 pièces)
JEVENOIS Antoine  doc 8 Résidence : Mons (Jemmapes, auj. Belgique). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 447.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 447.
JEVRAUDAN Jean doc 21 Angers -49 condamné en 1857    
JEYMET Joseph-Léopold-Denis  doc 14  Né/Née : Profession : propriétaire à Lambesc Peine : interné N° dossier ou/et département : 2601 GP Bouches-du-Rhône Remarques : demande collective (27 propositions pour un seul dossier). BB/22/134 grâces du : 29/9/1852 
JEZE Jean  doc 44 Né/née : Profession : Peine : interné à Auch Date de la demande : 23/02/1852 BB/30/467 dossier : Gers
JEZEGOU Jacques doc 21 Plouguerneau -29 condamné en 1857    
JEZÉQUEL  doc 35 né : 1814, maître de port, date de cessation : 1866, F/14/2852.
JEZEQUEL   doc 46 voir RAYNAUD Georgette
JÉZÉQUEL Georges-Arthur et femme  doc 18 Condamnation des femmes Combot et Jézéquel à 5 ans d’emprisonnement, pour coups et blessures avec préméditation, sur Georges-Arthur Jézéquel, âgé de 4 an s, 1er février et 1er juillet 1895, 2 pièces.     
JEZEQUEL Jean doc 21 Lambézellec -29 condamné en 1848    
JÉZÉQUEL Jean-Louis doc 1  soldat au 42e RI Dossier enregistré au tribunal de Quimper le 18/01/1887 Date de la disparition : 02/12/1870 au combat de Champigny Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 07/03/1887 Nombre de pièces : 3 ; une pièce sur son frère Guillaume 
JEZEQUEL Jean-Marie  doc 16 né le 4 octobre 1855 à Huelgoat (Finistère) décédé en 1881 F14 2561
JEZEQUEL Joseph Mathieu  doc 39 naissance : 16 Avril 1870 à PLOUGASTEL-DAOULAS  (29)  CHEF DE PRATIQUE (ENSEIGNEMENT)  Cessation de fonction : 1934 (RETRAITE)   F10  2699  
JEZEQUEL Michel doc 21 Le Faouët -29 condamné en 1768   
JEZEQUEL Yves doc 21 Pommerit-le-Vicomte -22 condamné en 1847    
JEZÉQUEL Yves Louis  doc 35 né : 1821, maître de port, date de cessation : 1870, F/14/2852.
JEZOLLIKOFEN  doc 5  né [sans indication]. ancien agent de change patenté à Paris.candidat comme agent de change à Paris (Seine), enl’an III. 
JINGEAUD Quentin doc 1  soldat au 1er RZ Dossier enregistré au tribunal de Confolens le 21/04/1882 Date de la disparition : 1870-1871 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 18/05/1882 Nombre de pièces :3 
JIRARD ou  doc 12 voir : GIRARD Louis-Napoléon
JOACHIM Claude  doc 44 Né/née : 1798 Profession : compagnon de rivière à Clamecy Peine : interné à Lucy-sur-Yonne Date de la demande : 26/01/1853 BB/30/472 dossier : Nièvre
JOACHIM Eugène  doc 18 Arrestation d’Eugène-Joachim, soupçonné d’avoir étranglé son fils de 13 ans à Marquise (Pas­de-Calais), 7 mai 1891, 1 pièce.       
JOACHIM Jean-Marie  doc 46 30 mai 1905 dossier librement communicable à partir de 2025 AJ/16/8992
JOACHIM Louis  doc 35 né : 1824, maître de port, date de cessation : 1882, F/14/2852.
JOACHIM Pierre-Germain  doc 14  Né/Née : Profession : aubergiste à Champlemy Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/156 grâces du : 2/2/1853 
JOANIN Albert  doc 47 rédacteur en chef du Monde médical - Palmes académiques (1890-1914). - Promotions à l’occasion d’expositions internationales ou locales et de voyages présidentiels (1890-1914)
JOANIN Marc, Antoine  doc 26 chef de section Date de naissance : 1842 10 17 Date de cessation de la fonction : 1887 12 31 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2916
JOANNAIS Jean Pierre  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898    
JOANNARD Charles  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910   F10  1898  
JOANNAS C.  doc 34 officier de santé depuis 1840 à Lyon (Rhône). Objet de la demande : autorisation d'exercer dans ce département sans être obligé de passer de nouveaux examens Date de la demande : 01/03/1845 F/17/4526, 4 pièces.
JOANNE Bénigne  doc 28 négociant à Paris inventeur d'un système pour le transport des terres et déblais de remblais. Mémoire et.... 1842 F/14/3191
JOANNES Jean Baptiste  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JOANNET Alexandre JOUANET ou  doc 14  Né/Née : 1827 Profession : sabotier à Thou Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Loiret Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/2 grâces du : 2/2/1853 
JOANNICK François doc 21 Hennebont -56 condamné en 1715    
JOANNIN Georges Étienne  doc 5  né le 31 janvier 1806, à Lyon (Rhône), fils de Joannin Nicolas, teneur de livres, et de Lombart Marie Jeanne. nommé courtier pour la soie à Lyon (Rhône), le 30 mai 1835, en remplacement de MARTIN Jean Félix ( nommé en 1827), démissionnaire. Démissionnaire en 1853 en faveur de ARMAND Charles Louis. F/12/4578 
JOANNIN Jean-Marie doc 1  soldat au 136e RI Dossier enregistré au tribunal de Saint-Étienne le 28/09/1891 Date de la disparition : 20/01/1871 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 14/12/1891 Nombre de pièces :3 
JOANNIS Daniel Léon de  doc 37 Né le 18 avril 1803, à Savigny (Indre-et-Loire). Ecoles d’arts et métiers : directeur de l’école d’Angers (1849) ; démission (1853). */F/12/5778
JOANNIS Eugène  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 13 août 1866 Observations : Chemise vide. F/70/117
JOANNIS Jean Baptiste de 
doc 37 Ecoles d’arts et métiers : directeur de l’école d’Angers (1830) ; révoqué (1830). */F/12/5778
JOANNIS Paul Guillaume  doc 4 commis de 2e classe au ministère d’État 
JOANNON Ernest  doc 5  né le 19 mars 1834, à Lyon (Rhône), fils de Joannon Antoine, propriétaire, et de Navier Jeanne Marie Eugénie. propriétaire. nommé courtier pour la soie à Lyon (Rhône), le 12 juillet 1859, en remplacement de CROZIER Germain ( nommé en 1850), démissionnaire ; cession par acte du 27 avril 1859, devant Me Moiriat, notaire à Lyon. Encore en exercice en 1866. 
JOANNON Jean  doc 22  assassinat et viol  Rhône  13/07/1860. BB/24/2029 dossier : 4172 S60.       
JOANNOT Émile, Célestin  doc 47 industriel (peignes - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
JOANNY Pierre-Joseph  doc 14  Né/Née : 1818 Profession : cabaretier à Genestelle Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 270 GP Ardèche Remarques : BB/22/162 grâces du : 12/2/1853 
JOB Charles Henri  doc 19 Tailleur suisse F/7/3571 (1812 1 pièce)
JOB Dominique  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JOB Jean de  doc 25 Date de naissance : 14 février 1802 F/14/2247/2
JOBARD Mathurin doc 21 Mauron -56 condamné en 1837    
JOBART Apollon Evre  doc 37 Né le 7 avril 1825, à Thounance-lès-Joinville (Haute-Marne). Ecoles d’arts et métiers : sous-chef de l’atelier de fonderie à l’école d’Aix-en-Provence (1845-1861). */F/12/5775
JOBART Jean Baptiste  doc 5  né le 13 brumaire an IV [4 novembre 1795], à Hermonville (Marne), fils de Jobart Nicolas, vigneron, et de Lefèvre Marguerite. commis négociant en vins. nommé courtier de marchandises (vins) à Reims (Marne), le 2 août 1826. F/12/4609
JOBART Mathurin doc 21 Le Bois-de-la-Roche -56 condamné en 1811   
JOBBÉ-DUVAL Félix Armand Marie  doc 45 date de naissance : 17 juillet 1821 Lieu de naissance : Carhaix (Finistère) Date de décès : 1889 Lieu de décès : Paris Qualité ou profession : peintre Demande de LH : recommandation pour le grade de chevalier par le préfet de la Seine, le 3 août 1860 Aboutissement : chevalier en 1861 Observations : une seule pièce signalant les peintures murales de l’artiste dans la chapelle Saint-Charles Borromée dans l’église Saint-Séverin et dans la chapelle Saint-Denis à Saint-Sulpice à Paris. F/70/117
JOBE Gaston Remy  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JOBERT  doc 33 Docteur, professeur de zoologie et de physiologie à la faculté des sciences de Dijon : F/17/2977
JOBERT Alexandre-Philippe  doc 2 se disant professeur ès-lettres arrêté le 13/09/1852 Délit : outrages envers le prince-président. 3 pièces. F/17/4393 année 1852 académie de la Seine.
JOBERT Benoît-André-Firmin  doc 14  Né/Née : ? à Artaix (Saône-et-Loire) Profession : fermier à Luneau Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Allier Remarques : BB/22/187/2 grâces du : 16/8/1855 
JOBERT Christophe  doc 25 Date de décès : 4 mars 1636 F/14/2248/1
JOBERT Claude  doc 16 né le 24 décembre 1834 à Saulzet (Allier) décédé en 1880 F14 2561
JOBERT Claude  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JOBERT Clément-Léger  doc 2 étudiant en médecine Délit : tapage sur la voie publique. 5 pièces. F/17/4397 année 1863 académie de Paris.
JOBERT Eugène  doc 2 étudiant en médecine 1 pièce jointe dans le dossier enquête sur les étudiants signalés par la police contenant 66 pièces. F/17/4395 année 1856 académie de Paris.
JOBERT Joseph Emile  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JOBEZ cultivateur  doc 18 Tentative d’assassinat par deux indigènes, sur Jobez, cultivateur à Aboutville (Alger), 17 mai 1897, 1 pièce.       
JOBIN fils Thiébaud  doc 8 Résidence : Thann (Haut-Rhin). libraire Date du brevet : 8 sept. 1825, n° 2227.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2227, *F/18(I)/16, partie non paginée : Rhin (Haut).
JOBIN Louis Jacob  doc 8 Résidence : Thann (Haut-Rhin). libraire Date du brevet : 24 déc. 1828, n° 2819.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2819.
JOBIN Louis, Jacob doc 6 libraire  à Thann (Haut-Rhin) 
JOBIN, fils Thiébaud doc 6 libraire  à Thann (Haut-Rhin) 
JOBINIOT Jacques  doc 14 Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2296 GP Cher Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/150/1 grâces du : 2/2/1853 
JOBLIN Eugène  doc 48 Né le 2 août 1829 à Sancergues (Cher). Domicile : 5 rue de Grande Chaumière à Paris. Profession : menuisier. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : coup de feu au bras gauche le 24 février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/91.
JOBLINGS Élisabeth  doc 19 Anglaise F/7/3571 (an XIII 2 pièces)
JOBRUT Louis  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JOBY Jean-Claude  doc 18 Assassinat de Jean-Claude Joby, propriétaire à Martigny-le-Comte (Saône-et-Loire), 12 mai 1894, 1 pièce.       
JOCHAUD-VADIÈRE [?], épouse COX  doc 23 née en  1804. ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2774 
JOCHEM François  doc 27 né 1854 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1898 F/14/11436
JOCHEMS Jean  doc 8 Résidence : Deventer (Bouches-de-l'Yssel, auj. Pays-Bas). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
JOCHUM François  doc 14 Né/Née : 1818 Profession : fondeur de cuivre à Paris Peine : soumis à l'éloignement momentané N° dossier ou/et département : 126 GP Seine Remarques : grâces du mariage, classement numérique. BB/22/159 grâces du : 2/2/1853 
JOCKEL Georgina  doc 47 négociante d’objets anciens et collections - Palmes académiques (1890-1914). - Promotions à l’occasion d’expositions internationales ou locales et de voyages présidentiels (1890-1914)
JOCOTOT Vivant-Philippe-Charles  doc 2 étudiant en droit Délit : auteur d'un écrit politique inséré dans le journal Le Citoyen du 20/06/1849. Condamnation : le 19/08/1849. Peine disciplinaire : perte d'une inscription. 6 pièces dont le procès-verbal de la délibération du conseil académique reproduisant in-extenso l'article incriminé. F/17/4393 année 1849 académie de Dijon.
JOCQUET Pierre  doc 22  assassinat  Vendée  . BB/24/2001 dossier : 73 S7.       
JODELET Jules Marie  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JODELET Marie Louis  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JODOCIUS Charles  doc 48 Né le 31 juillet 1784 à Dijon (Côte-d'Or). Domicile : 61 rue des Vieux Augustins à Paris. Profession : garçon de bureau. Etat-civil : marié. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/91.
JODON Achille-Hippolyte-Armand  doc 22  assassinat et vol  Eure  29/07/1875. BB/24/2041 dossier : 3585 S75.       
JODON Pierre, Maurice  doc 46 7 avril 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8992
JODOT Marc doc 6 lithographe  à Versailles (Seine-et-Oise, auj. Yvelines) 
JODOT Marc  doc 8 Résidence : Versailles (Seine-et-Oise, auj. Yvelines). lithographe Date du brevet : 8 sept. 1829, n° 283.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 283.
JOEB Aron  doc 19 Marchand de lunettes F/7/3571 (1809 1 pièce)
JOEST Guillaume  doc 19 Négociant bergeois F/7/3571 (1806-1810 7 pièces)
JOETS Louis Robert  doc 19 Émigré amnistié homme de loi F/7/3571 (1806 4 pièces)
JOFFRE François  doc 14  Né/Née : 1823 Profession : tanneur à Béziers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853 
JOFFRE François, Jacques  doc 26 chef de section Date de naissance : 1853 08 02 Date de cessation de la fonction : 1885 07 16 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire Observations : École centrale F/14/2916
JOFFRE Joseph doc 11 6 janvier 1931 : Funérailles nationales du maréchal Joseph Joffre (1852-1931). Polytechnicien. Chef d’état-major de l’armée française de 1911 à 1916, vainqueur de la bataille de la Marne en septembre 1914 (ce qui épargna à Paris un siège équivalent à celui de 1870), il jouie d’une popularité inouïe. Maréchal de France en 1916. Élu à l’Académie française le 14 février 1918. Mort le 3 janvier 1931. 
JOFFREAU ou  doc 12 voir : JOUFFREAU Louis
JOFFRES Etienne  doc 16 né le 28 janvier 1808 à Montgaillard (Ariège) décédé en 1868 F14 2561
JOFFRIN  doc 19 Prêtre déporté  Nom cité en F/7/3566 dossier CHAUCHARD   an V 
JOFFRON Manuel ou Emmanuel  doc 48 Né à Clamecy (Nièvre). Domicile : 1 bis avenue Parmentier à Paris. Profession : garçon marchand de vin. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/91.
JOFFROY Louis Nicolas  doc 39 naissance : 22 Octobre 1857 à LAFERTE-SUR-AUBE (52)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1921   F10  2735  
JOGUET André Marie de  doc 19 F/7/3571 (an XIII 1 pièce)
JOGUET Francois  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JOGUET Joseph  doc 16 né le 27 février 1832 à Saint-Benoit (Ain) décédé en 1861 F14 2561
JOHAN Joseph doc 21 Landivy -53 condamné en 1766    
JOHAN Paul Alphonse  doc 27 né 1856 inspecteur de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1921 F/14/11657
JOHANN Jean-Christophe  doc 16 né le 15 avril 1797 à Sarreguemines (Moselle) retraité en 1867 F14 2561
JOHANN Maurice Charles  doc 37 Tué à l’ennemi. Ministère du Commerce : secrétaire particulier du ministre (1911) ; attaché au cabinet (1912) ; sous- chef de cabinet (1913) ; attaché au cabinet (1913-1914) ; mobilisé le 16 août 1914. F/12/7633/2 et */F/12/11829
JOHANNEAU Alexandre doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JOHANNEAU Alexandre  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Taitbout, 87rue du Coq, 6 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1066. Successeur : NICOLAS (Eugène). Remplacement le : 15 févr. 1866. Remarques : — Brevet rénové le 28 mars 1820, n° 1066. — Remplacé par NICOLAS (Eugène), le 15 févr. 1866.Cote : F/18/1781. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1066 (en 1820).
JOHANNIDÈS Michel  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1858 11 08 Date de cessation de la fonction : 1884 04 01 Motif de cessation de la fonction : mise à disposition de la compagnie des chemins de fer de l'Est Observations : École polytechnique de Zurich, langues : allemand, grec et russe F/14/2916
JOHANNIS  doc 8 voir DERNE, née JOHANNIS (Blanche, Espérance). JOINVILLE (prince de) : 
JOHANNOT François  doc 19 Négociant allemand Nom cité en F/7/3569 dossier DZIATINSKI
JOHANNOT Guillaume  doc 5  né [sans indication], “ fils de l’associé de l’architrésorier ”. nommé agent de change à Paris (Seine), le 1er thermidor an IX [20 juillet 1801]. Déclaré failli et fugitif en l’an XIII. F/12/973 
JOHIN Victor  doc 37 Né le 14 juillet 1836, à Paris. Ministère du Commerce : expéditionnaire au 3e bureau de la division de l’Agriculture (1856) ; rédacteur (1867) ; passé au ministère de l’Agriculture (1881). */F/12/11827
JOHIN Victor  doc 39 naissance : 14 Juillet 1836 à PARIS (75)  CHEF DE BUREAU (ADM. CENTR.)  Cessation de fonction : 1 Janvier 1900 (RETRAITE)   F10  5905  
JOHN J.F.  doc 28 docteur en médecine, professeur de chimie auteur d'un ouvrage sur la chaux et le mortier, traduit de l'allemand par Mr Vauvillier, ingénieur.. 1822 F/14/3191
JOHNER Jean Georges  doc 48 Né le 20 juillet 1783 à Sélestat (Bas-Rhin). Domicile : 69 passage Brady à Paris. Profession : courtier. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/91.
JOIE Leon  doc 39 naissance : 14 Février 1886 à ECHILLAIS (17)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1921   F10  2735  
JOIGNET Joseph  doc 44 Né/née : 1824 Profession : cordonnier à Paris Peine : expulsé du territoire, réfugié en Angleterre Date de la demande : 28/03/1853 BB/30/475 dossier : Seine
JOIGNOT dit  doc 12 voir : MILLOT Pierre
JOIN Désiré-Emile  doc 16 né le 1er septembre 1850 à Tournes (Ardennes) décédé en 1884 F14 2561
JOIN LAMBERT Joseph Hippolyte  doc 25 Date de naissance : 23 novembre 1812 Date de la démission : 14 octobre 1836 F/14/2248/1
JOINIS Jean  doc 22  assassinat et vol  Gironde  18/02/1889. BB/24/2067 dossier : 1726 S89.       
JOINNOT Pierre  doc 48 Né à Plouguernével (Côtes-du-Nord). Domicile : 136 rue du Faubourg Poissonnière à Paris. Profession : cocher. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/91.
JOINT   doc 46 voir BAILLON Cécile
JOINVILLE Didier  doc 18 Incendie d’une meule de blé appartenant à Didier Joinville, cabaretier à Crépy (Pas-de-Calais), 18 mars 1891, 1 pièce.       
JOINVILLE Jean  doc 14  Né/Née : 1814 Profession : teinturier à Champniers-Reilhac Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Dordogne Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/173/2 grâces du : 12/8/1854 
JOIRE  doc 34 aspirant au titre d' officier de santé à Tours (Indre-et-Loire). Objet de la demande : autorisation de subir les examens dans ce département, n'ayant pas pu s'inscrire en temps utile Date de la demande : 20/09/1845 F/17/4526, 3 pièces.
JOIRE Abel-Jean-Baptiste-Joseph  doc 2 professeur d'anatomie à Lille Né le : 05/09/1813 Rapport sur les troubles à son cours. 13 pièces dont Le Progrès du Nord n° 122 du 01/05/1872. F/17/4400 année 1872 académie de Douai.
JOIRE Jean  doc 46 24 août 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8992
JOLAND Jean François  doc 8 Résidence : Valence (Drôme). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 272 --> 1940. Remarques : — Brevet de tolérance. — Brevet rénové le 25 mai 1819, n° 1940, brevet à vie [comprendre : brevet de tolérance].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 272 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1940 (en 1819). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 107. Remarques : Brevet rénové le 4 juill. 1818, n° 107.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 107 (en 1818), *F/18(I)/16, page 51 des départements (Drôme) (en 1818).
JOLAND Jean, François doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Valence (Drôme) 
JOLARD Henriette Victorine  doc 37 épouse MAGOT Née le 31 mai 1885, à Paris 18e arr. Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire au ministère de l’Agriculture et du Ravitaillement (ONCL) (1918) ; téléphoniste auxiliaire (1925) ; sténodactylographe (1928) Ministère du Commerce : intégrée (1940). */F/12/11832
JOLEAUD DE SAINT-MAURICE  doc 33 avocat à la Cour d'appel : F/17/2977
JOLEAUD-BARRAL Paul  doc 33 ingénieur agronome : F/17/2977
JOLIBERT Etienne  doc 37 Né le 7 juillet 1769, à Ludes (Landes) [sic]. Ecoles d’arts et métiers : adjudant à l’école de Châlons-sur-Marne (1825-1831). */F/12/5779
JOLIBOIS Émile  doc 14  Né/Née : Profession : Peine : interné à Bar-le-Duc (Meuse) N° dossier ou/et département : GP Rhin (Haut-) Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/158 grâces du : 2/2/1853 
JOLIBOIS Gustave-Jean-Baptiste  doc 16 né le 22 février 1823 à Amiens (Somme) retraité en 1885 F14 2562
JOLIBOIS Hermine  doc 18 Arrestation d’Hermine Jolibois, soupçonnée d’un incendie dans le canton de Besançon (Doubs), 23 juin 1893, 1 pièce. Juillet 1893       
JOLIBOIS Vincent  doc 14  Né/Née : 1823 Profession : cerclier à Merry-la-Vallée Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Yonne Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/161/2 grâces du : 2/2/1853 
JOLIDON François-Auguste  doc 16 né le 11 octobre 1825 à Montreux-Vieux (Haut-Rhin) fonctions d'ingénieur ordinaire retraité en 1886 F14 2562
JOLIET Louis, Auguste, Bénigne  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1838 02 26 Date de cessation de la fonction : 1883 11 14 Motif de cessation de la fonction : décédé F/14/2916
JOLIET Philippe  doc 2 étudiant en droit Délit : inscriptions royalistes sur les murs de différents monuments publics de Dijon. Condamnation : 42 F d'amende le 30/04/1883. Peine disciplinaire : aucune. 2 pièces. F/17/4403 année 1883 académie de Dijon.
JOLIVE Jean doc 21 Montfort -35 condamné en 1798    
JOLIVEAU François  doc 18 Commencement d’incendie chez François Joliveau, meunier à Radoires (comm. De Varades, Loire-Atlantique), 25 décembre 1892, 1 pièce.       
JOLIVET  doc 46 née REYNOUARD Re née 24 septembre 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8992
JOLIVET de COLOMBY César  doc 19 Émigré amnistié F/7/3566 (COLOMBY) (1 pièce)
JOLIVET Denis Alfred Leopold  doc 39 naissance : 29 Mai 1879 à QUINCY (18) PROFESSEUR (ENSEIGNEMENT)  F10  2699  
JOLIVET Didier  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898    
JOLIVET Eugène Marie  doc 35 né : 1894 07 05, officier de port, date de cessation : 1933 06 01, F/14/20733.
JOLIVET François doc 21 La Chapelle-Erbrée -35 condamné en 1709   
JOLIVET Jacques doc 21 Langon -35 condamné en 1802    
JOLIVET Jean  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JOLIVET Joseph doc 21 Rennes -35 condamné en 1778    
JOLIVET Michel doc 21 Erbrée -35 condamné en 1760    
JOLIVET Nicolas-Emile-Hippolyte  doc 16 né le 5 février 1815 à Sancerre (Cher) retraité en 1876 F14 2562
JOLIVET Pierre doc 21 Vitré -35 condamné en 1780    
JOLLET Hercullin Sosthene  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JOLLIET Leandre  doc 39 naissance : 5 Juillet 1874 à VILLEFOLLET (79)  BRIGADIER (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1925   F10  2735  
JOLLIVET  doc 8 voir DEVERNON, née JOLLIVET (Anne, Catherine).
JOLLIVET Henri Hippolyte  doc 4 commis de 3e classe au bureau du Secrétariat de la correspondance de Napoléon Ier 
JOLLIVET Philibert Benjamin  doc 8 Résidence : Montmorillon (Vienne). imprimeur en lettres Date du brevet : 19 avr. 1827, n° 2388. Prédécesseur : BÉTOULLE (Jacques), n° 1032 --> 1502. Successeur : THIERRY (René, François), n° 2565. Remplacement le : 11 janv. 1830. Remarques : — En remplacement de Bétoulle, démissionnaire, n° 1502. — "Démissionnaire, imprimeur à Guingamp".[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2388.
JOLLIVET Philibert, Benjamin doc 6 imprimeur en lettres  à Montmorillon (Vienne)
JOLLIVET Thomas Marie Adolphe  doc 48 Né le 30 germinal an VII [19 avril 1799] à Rennes (Ille-et-Vilaine). Domicile : 8 rue Saint-Florentin à Paris. Profession : avocat et ancien député. Etat-civil : marié. Nature des faits : tué le 24 février 1848. Nature de la demande : secours. Remarques : demande de la veuve née PIARD-DESHAYS (Louise Hyacinthe Marie). F/1dIII/91.
JOLLIVET Thomas-Marie-Adolphe  doc 34 député d'Ille-et-Vilaine, voir : Chaignon
JOLLOIS Henri  doc 25 Date de naissance : 29 mai 1821 Date de la retraite : 29 mai 1883 F/14/2248/1
JOLLOIS Jean Baptiste  doc 25 F/14/11062
JOLLOIS Jean Baptiste Prosper  doc 25 Date de naissance : 24 janvier 1776 Date de décès : 24 juin 1842 F/14/2248/1
JOLLY :  doc 23 voir BOIS (Françoise), veuve JOLLY. 
JOLLY Albert Alexis  doc 39 naissance : 24 Novembre 1863 à PARIS (75) CONSERVATEUR (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1923 (DECES)  F10  1865  
JOLLY époux  doc 18 Arrestation de Decoin, soupçonné du meurtre des époux Jolly à Pont-de-Metz (Somme), 28 janvier-8 février 1894, 3 pièces.       
JOLLY Estienne doc 21 Chambroutet -49 condamné en 1773    
JOLLY Etienne doc 21 Maché -85 condamné en 1855    
JOLLY Jacques-Marie-Alcée  doc 2 étudiant en médecine Né le : 20/06/1842 Délit : provocation à un attroupement et injures à agents. Condamnation : non lieu le 29/03/1862. Voir aussi : la notice troubles du 24/02/1862. F/17/4396 année 1862 académie de Paris.
JOLLY Joseph doc 21 St.Just -35 condamné en 1817    
JOLLY Louis  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JOLLY Pierre doc 21 Chelun -49 condamné en 1797    
JOLLY Pierre Charles Antoine  doc 19 Émigré amnistié F/7/3571 (ans XII-XIII 6 pièces)
JOLLY Zulmée Léontine Camille  doc 37 Née le 8 mai 1896, à Paris 12e arr. Ministère du Commerce : sténodactylographe auxiliaire (1920) ; n’accepte pas l’emploi ; rayée des cadres (1929). */F/12/11829
JOLLY-BELIN Jean-Alexandre-Auguste  doc 44 Né/née : 1818 Profession : teinturier à Paris Peine : exilé volontaire Date de la demande : 22/01/1852 BB/30/475 dossier : Seine
JOLLY-BERTHAULT doc 5 51 ans en l’an III, né à Paris.chargé du bilan de la manufacture royale de ratine desAndelys, puis receveur de la tontine du Pacte social etcommis d’ordre au Bureau de liquidation du clergé.candidat comme agent de change à Paris (Seine), enl’an III. 
JOLLY-DURAND Jean-Baptiste  doc 14  Né/Née : Profession : négociant à Bologne Peine : exilé à Bruxelles (Belgique) N° dossier ou/et département : GP Marne (Haute-) Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/147/2 grâces du : 19/1/1853 
JOLTROIS Auguste  doc 37 Né le 8 juin 1816, à Reims (Marne). Ministère du Commerce : expéditionnaire à la division du Secrétariat général, bureau des manufactures nationales (1848) ; rédacteur à la division du Commerce extérieur, bureau des faits commerciaux (1848), puis au bureau du mouvement général du commerce et de la navigation (1850) ; sous-chef (1869) ; chef du 2e bureau de la division de la Comptabilité centrale (1873) ; retraite (1878). */F/12/11827
JOLY  doc 46 née LARGER Simone 3 mars 1908 Dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8993
JOLY  doc 46 née NEUILLY Denise 29 juillet 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8993
JOLY :  doc 8 nom cité dans la notice DUTREY (Françoise, mademoiselle).
JOLY :  doc 23 voir DUTHIL (Adélaïde), veuve JOLY. 
JOLY Albert-Henry  doc 2 étudiant vice-président organisateur du comité parisien Né le : 10/11/1844 Délit : voir la notice affaire du congrès de Liège. 1 pièce ; liste d’étudiants sur laquelle une note indique "n'est pas allé à Liège". F/17/4398 année 1865 académie de Paris.
JOLY Alexandre  doc 18 Arrestation d’Alexandre Joly, soupçonné d’avoir incendié une grange, à Villemorien (Aube), 14 juin 1892, 1 pièce.       
JOLY Alexandre Louis  doc 25 Date de naissance : 6 septembre 1805 Date de décès : 16 janvier 1860 F/14/2248/2
JOLY Alexis-René  doc 16 né le 24 janvier 1829 à Blois (Loir-et-Cher) décédé en 1866 F14 2562
JOLY Alphonse Marie Eugène  doc 48 Né à Oulchy-la-Ville (Aisne). Domicile : 10 rue Moncey aux Batignolles (Seine). Profession : peintre en bâtiment. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/91.
JOLY André  doc 14  Né/Née : Profession : brassier à Canet Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853 
JOLY André  doc 22  crime passionnel  Indre  12/06/1830. BB/24/2004 dossier : 7690 S7.       
JOLY André  doc 46 16 octobre 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8993
JOLY Arthur Paul  doc 25 Date de naissance : 1841 Date de la retraite : 1906 F/14/11565
JOLY Auguste doc 21 Rennes -35 condamné en 1884    
JOLY Charles  doc 16 né le 8 juin 1814 à Châlon-sur-Saône (Saône-et-Loire) retraité en 1880 F14 2562
JOLY Constant  doc 4 homme de peine au ministère d’État et de la maison de l’Empereur 
JOLY Cyrille  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JOLY de BOISSEL Henry Jules Louis Auguste  doc 25 Date de naissance : 18 décembre 1820 Date de la retraite : 18 décembre 1882 F/14/2248/2
JOLY Denis  doc 22  assassinat  Saône-et-Loire  25/08/1829. BB/24/2004 dossier : 6430 S7.       
JOLY Désiré-Médard  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  01/06/1873. BB/24/2039/1 dossier : 4244 S73.       
JOLY François doc 21 Bréal-sous-Montfort -35 condamné en 1779    
JOLY François  doc 20 Né en 1776 Lieu de naissance : Saint-Symphorien-de-Lay (Loire) Profession : Journalier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 22 août 1819 Condamné pour : Vol à 24 ans de travaux forcés F/7/10227, dossier 2433 A 
JOLY François Xavier  doc 8 Résidence : Dole (Jura). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 461 --> 1991. Successeur : JOLY (Jean-Baptiste, Alexis, Antoine), n° 2130. Remplacement le : 11 sept. 1820. Remarques : — Brevet rénové le 12 nov. 1819, n° 1991. — Démissionnaire le 27 juill. 1820, remplacé par son fils, n° 2130.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 461 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1991 (en 1819). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 1222. Successeur : LONCHAMPT, ou LONGCHAMPT (Jacques, François), n° 3042. Remplacement le : 16 déc. 1829. Remarques : Brevet rénové le 26 mai 1820, n° 1222.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1222 (en 1820), *F/18(I)/16, partie non paginée (Jura) (en 1820).
JOLY François, Xavier doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Dole (Jura) 
JOLY Gabriel doc 21 La Ferrière-Béchet -61 condamné en 1802   
JOLY Gabriel Simon  doc 35 né : 1839, lieutenant de port, date de cessation : 1904, F/14/11451.
JOLY Gabrielle doc 46 7 juin 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8993
JOLY Georges Mariede  doc 25 Date de naissance : 1864 Date de décès : 1919 F/14/11565
JOLY Henri  doc 33 chargé de cours à la faculté de droit de Paris, doyen honoraire de la faculté : F/17/2977; membre de l'Institut : F/17/17273; homme de lettres : F/21/1014
JOLY Jacques  doc 16 né le 3 octobre 1820 à Charmée [la] (Saône-et-Loire) décédé en 1877 F14 2562
JOLY Jacques Louis :  doc 8 nom cité comme successeur dans la notice BARBIER (André).
JOLY Jean doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1748   
JOLY Jean doc 21 Pont-L’Abbé-d’Arnoult -17 condamné en 1853    
JOLY Jean Albert  doc 8 Résidence : Avignon (Vaucluse). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 1010 -­> 1667. Successeur : FISCHER (Jean, Albert), n° 2218. Remplacement le : 20 avr. 1822. Remarques : — Brevet rénové le 8 août 1816, n° 1667, enregistrement le 27 nov. 1817. — Démissionnaire le … mars 1822, remplacé par Fischer, n° 2218.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1010 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1667 (en 1816). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 555. Successeur : FISCHER (Jean, Albert), n° 1755. Remplacement le : 20 avr. 1822. Remarques : — Brevet rénové le 1er août 1818, n° 555. — Démissionnaire en mars 1822, remplacé par Fischer, n° 1755.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 555 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Vaucluse) (en 1818).
JOLY Jean, Albert doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Avignon (Vaucluse) 
JOLY Jean-Baptiste  doc 14  Né/Née : Profession : Peine : détenu à Toulon (Var) N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/149 grâces du : 2/2/1853 
JOLY Jean-Baptiste Alexis Antoine  doc 8 Résidence : Dole (Jura). imprimeur en lettres Date du brevet : 11 sept. 1820, n° 2130. Prédécesseur : JOLY (François, Xavier), n° 461 --> 1991. Remarques : En remplacement de son père, démissionnaire, n° 1991.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2130. lithographe Date du brevet : 14 déc. 1821, n° 72. Prédécesseur : GAUDARD (Étienne), n° 9. Remarques : En remplacement de Gaudard, n° 9.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 72.
JOLY Jean-Baptiste, Alexis, Antoine doc 6 imprimeur en lettres, lithographe  à Dole (Jura) 
JOLY Jean-Pierre-Gabriel  doc 44 Né/née : Profession : marchand de grains à Louhans Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 10/06/1853 BB/30/474 dossier : Saône-et-Loire
JOLY Joseph  doc 22  infanticide  Meurthe  10/08/1827. BB/24/2002 dossier : 2654 S7.       
JOLY Joseph-Marie-Ange  doc 43 Date de condamnation : 03/08/1842 Peine : destitution de sa fonction de courtier Motif de la condamnation : spéculation Cour : Ille-et-Vilaine Département : Rennes Dates extrêmes : 07/10/1842-05/04/1843 BB/24/1138 dossier n° : 4869 S1, 23 pièces.
JOLY Louis  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JOLY Louis  doc 39 naissance : 5 Mai 1887 à ORSINVAL (59)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 4 Mai 1942 (RETRAITE)   F10  5526  
JOLY Louis  doc 48 Né le 8 février 1829 à Paris (Seine). Domicile : 1 place de l'Hôtel de Ville à Paris. Profession : commis. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/91.
JOLY Marie Francois Henri  doc 39 naissance : 30 Octobre 1857 à MOULINS (03) CONSERVATEUR (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1919 (DECES)  F10  1865  
JOLY Maurice  doc 4 employé au secrétariat du Conseil des Bâtiments civils 
JOLY Maurice  doc 46 10 janvier 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8993
JOLY Michel Hippolyte  doc 8 Résidence : Château-Thierry (Aisne). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 88 --> 1361. Successeur : DESROBES (Jean, Victor), n° 2165. Remplacement le : 24 mai 1821. Remarques : — Brevet rénové le 1er août 1816, n° 1361. — Démissionnaire en avr. 1821, remplacé par Desroles, n° 2165.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 88 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1361 (en 1816).
JOLY Michel, Hippolyte doc 6 imprimeur en lettres  à Château-Thierry (Aisne) 
JOLY Nestor, Émile  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1848 09 15 Date de cessation de la fonction : 1881 05 21 Motif de cessation de la fonction : révoqué F/14/2916
JOLY ou JOLLY Pierre Antoine  doc 25 Date de décès : 8 août 1829 F/14/2248/2
JOLY Paul  doc 39 GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921  F10  2735  
JOLY Pierre doc 21 Liffré -35 condamné en 1850    
JOLY Pierre doc 21 Rennes -35 condamné en 1772    
JOLY Pierre  doc 44 Né/née : Profession : maréchal ferrant à Saint-Amand-Montrond Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 03/03/1853 BB/30/465 dossier : Cher
JOLY René doc 21 Mayenne (environs) -53 condamné en 1803   
JOLY Roger, Hippolyte  doc 46 9 avril 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/8993
JOLY Seraphin Henri  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JOLY veuve Théry  doc 18 Arrestation de Joly, veuve Théry, soupçonnée d’avoir incendié un atelier de menuiserie à Toutencourt (Somme), 21 mai 1893, 1 pièce.       
JOLYET Antoine Marie Augustin  doc 39 naissance : 29 Juillet 1867 à PLANCHER-LES-MINES (70)  PROFESSEUR ECOLE NATIONALE DES EAUX ET  FORETS (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1929 (RETRAITE)   F10  1865  
JOMAIN Adrien  doc 27 né 1833 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1900 F/14/11436
JOMAIN Catherine  doc 22  veuve  MARITAINE  crime passionnel  Loire  23/12/1840. BB/24/2010/2 dossier : 8120 S.     
JOMAND  doc 2 étudiant Délit : fraude par substitution aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 08/05/1854. Peine disciplinaire : exclusion de toutes les facultés. 10 pièces jointes à un dossier collectif de l'académie départementale du Loiret. F/17/4394 année 1854 académie du Loiret.
JOMAND François  doc 25 Date de naissance : 22 février 1827 Date de la démission : 7 septembre 1852 F/14/2248/2
JOMARD  doc 28 membre du l'Institut et conserv.de la coll.géogr. Bibl. royale. Lettre relative à la détermination du relief du sol dans toute la France.. 1839 F/14/3191
JOMARD Jerome Alexandre  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JOMAT  doc 46 née CHAZAL Madeleine 16 mai 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8993
JOMAT Jean-Charlemagne  doc 44 Né/née : 9 floréal an XIII Profession : cordonnier à Veneux-Nadon Peine : transporté à Douéra Date de la demande : 14/08/1852 BB/30/476 dossier : Seine-et-Marne
JOMBERT Antoine  doc 27 né 1837 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1904 F/14/11436
JOMBERT Louis Antoine  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue du Paon, 1 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1067. Successeur : BARROIS (Louis, Théophile), n° 3051. Remplacement le : 27 janv. 1830. Remarques : — Brevet rénové le 28 mars 1820, n° 1067. — Décédé, remplacé [le 27 janv. 1830] par Barrois (L. T.), n° 3051. — Madame MAGEZ, héritière de Jombert, demanda en 1828 le brevet pour son mari. Cela lui fut sans doute refusé.Cote : F/18/1781. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1067 (en 1820). 
JOMBERT Louis, Antoine doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JÔME Victor-Marie doc 42 Né/née : 1885 Profession : soldat du 219e RI Date de la condamnation : 07/10/1916 Motif de la condamnation : abandon de poste en présence de l'ennemi. Juridiction : CG de la 61e DI Date de grâce : 21/11/1916 Remarques : peine commuée en 20 ans de prison ; proposition pour une remise du restant de sa peine en 1917. BB/24/ 2122 dossier n° : 6005 S16
JONAGE César Marc Antoine Comte de  doc 45 date de naissance : 24 avril 1798 Lieu de naissance : Lyon Date de décès : 19 septembre 1865 Lieu de décès : Saint-Sorlin-en-Bugey (Ain) Qualité ou profession : député de l’Ain Demande de LH : Aboutissement : chevalier ; officier par décret du 14 août 1862 Observations : Chemise vide. F/70/117
JONARD Jacques doc 1  militaire Dossier enregistré au tribunal de Cusset le 23/09/1846 Date de la disparition : 1808 Nombre de pièces :3 
JONARD Jean Baptiste  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JONCARD ou JONCART Jean-Baptiste-François  doc 16 né le 23 avril 1807 à Bourges (Cher) décédé en 1866 F14 2562
JONCART, voir JONCARD doc 16  
JONCKINDT Cornil  doc 8 Résidence : Middelbourg (Bouches-de­l'Escaut, auj. Pays-Bas). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 152.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 152.
JONCOURT Jean doc 21 Lannion -22 condamné en 1773    
JONCOURT Louis  doc 2 étudiant en médecine Délit : ivresse sur la voie publique. Condamnation : 3 F d'amende le 09/08/1873. Peine disciplinaire : admonition. 2 pièces. F/17/4401 année 1873 académie de Paris.
JONCOURT Yves doc 21 diocèse de Tréguier -22 condamné en 1751  
JONDEAU Francois  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JONDET Gaston Louis  doc 25 Date de naissance : 1866 Date de la retraite : 1906 F/14/11565
JONDOT Gilbert-Anne-Félix  doc 16 né le 22 mai 1813 à Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre) retraité en 1880 F14 2562
JONES Alphonse Desire  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JONES Charles  doc 19 Passeport pour Londres F/7/3571 (1812 1 pièce)
JONES Henri  doc 19 Passeport pour La Haye F/7/3571 (1806 1 pièce)
JONET Athanase Eugène  doc 27 né 1835 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1903 F/14/11436
JONET François  doc 44 Né/née : Profession : aubergiste au Donjon Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 10/12/1852 BB/30/463 dossier : Allier
JONET Xavier, François, Nicolas  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1845 08 05 Date de cessation de la fonction : 1884 06 01 Motif de cessation de la fonction : suppression d'emploi F/14/2916
JONG  doc 19 voir GURTZ de JONG (Simon)
JONGOË détenu  doc 18 Suicide de Jongoë, détenu à la maison d’arrêt d’Orléans (Loiret) accusé d’un double empoisonnement, 27 avril 1896, 1 pièce.       
JONIER Claude  doc 14  Né/Née : Profession : charpentier à Jaligny-sur-Besbre Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 777 GP Allier Remarques : BB/22/131/2 grâces du : 7/4/1852 
JONIN Jean  doc 14  Né/Née : Profession : marchand à Andelaroche Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Allier Remarques : dossier sans numéro;voir le mode de classement indiqué sur la chemise. BB/22/138 grâces du : 4/12/1852 
JONINON Pierre-Jean-Marc  doc 2 élève de l'école préparatoire de médecine et de pharmacie Délit : participation à un banquet politique le 11/12/1841. Condamnation : le 30/12/1841. Peine disciplinaire : réprimande.9 pièces dont Le Censeur journal de Lyon politique industriel et littéraire n° 2189 du 16/12/1841 ;dossier collectif.F/17/4391 année 1842 académie de Lyon.
JONNAC Jeanne Reine  doc 19 Artiste dramatique F/7/3571 (1806 2 pièces)
JONNESCO  doc 33 Docteur, prosecteur à la faculté de médecine de Paris : F/17/2977
JONNESKIN Pierre Louis Léonard  doc 35 né : 1821, maître de port, date de cessation : 1879, F/14/2852. J
JONOT Louis doc 21 Le Mans -72 condamné en 1853   
JONQUA JEAN Marie Edouard  doc 27 né 1857 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : rayé des cadres date de cessation : 1908 F/14/11436
JONQUAT LE CHIEN dit Michel  doc 44 Né/née : Profession : journalier à Menetou-Couture Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 27/01/1853 BB/30/465 dossier : Cher
JONQUÈRES Joseph-Pierre doc 1  sergent-major au 20e RMI Dossier enregistré au tribunal de Perpignan le 19/02/1883 Date de la disparition : 19/01/1871 à la bataille de Buzenval Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 26/03/1883 Nombre de pièces :4 
JONQUET   doc 46 voir DESTRIBOIS Jeanne
JONQUET :  doc 8 nom cité dans la notice FIRMIN, dit FIRMIN-JONQUET (Toussaint, François).
JONQUET Ferdinand Joseph  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JONQUET Ferdinand Joseph Nicolas  doc 48 Nature des faits : blessé de février 1848. Remarques : chemise vide. F/1dIII/91.
JONQUET Marius  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JONQUIER Louis Alexandre Antoine  doc 5  né le 28 nivôse an VI [17 janvier 1798], à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Jonquier Louis Alexandre, commis, et de Espinassy Julie Félicité. propriétaire. nommé courtier de marchandises et d’assurances à Marseille (Bouches-du-Rhône), le 26 mai 1846, en remplacement de DONNET Florent Louis Pierre Marie ( nommé en 1841), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 27 janvier 1846. Démissionnaire en 1851 en faveur de GIRAUD Joseph François Barthélemy. F/12/4584 
JONQUIERE Marc Emmanuel  doc 19 Passeport pour Avignon F/7/3571 (1811 1 pièce)
JONQUIÈRES de :  doc 23 voir BRUSLÉ (HortenseFrançoise), épouse JONQUIÈRES (de). 
JONQUILLE Jean-Baptiste  doc 14  Né/Née : 1803 Profession : bottier à Marseille Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Bouches-du-Rhône Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/150/1 grâces du : 2/2/1853 
JONSSON :  doc 23 voir MICHEL (Marie), veuve JONSSON. 
JONTE Adolphe  doc 14  Né/Née : Profession : Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Doubs Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/147/2 grâces du : 19/1/1853 
JÖNTZEN Georges  doc 8 Résidence : Brême (Bouches-du-Weser, auj. Allemagne). imprimeur en lettres Date du brevet : 1er janv. 1812, n° 1128.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1128.
JONVAL  doc 33 voir SJOESTEDT (Marie, Louise, devenue Mme Michel JONVAL)
JONVELLE Jean Jacques Enguerrand Emile  doc 27 né 1810 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1875 F/14/2795
JOPPE Henri  doc 19 Tailleur suisse F/7/3571 (1812 1 pièce)
JOQUET Jean Francois Marie  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JORANDON Gabriel, Marc  doc 46 16 décembre 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8993
JORDAIN Albert  doc 2 étudiant en médecine Délit : fréquentation d'une maison de jeu. 7 pièces ; dossier collectif d'étudiants arrêtés dans la nuit du 08 au 09/12/1852 dans une maison de jeu place du Capitole à Toulouse. F/17/4393 année 1852 académie de la Haute -Garonne.
JORDAN Camille Marie Ennemond  doc 24 Ingénieur en chef des mines Date de naissance : 1838 Date de la retraite : 1900 Observations : petit fils de l'ingénieur César Puvis de Chavannes F/14/11413
JORDAN David  doc 19 Rubanier allemand F/7/3571 (1806 2 pièces)
JORDAN Esprit Alexandre  doc 25 Date de naissance : 22 octobre 1800 F/14/2248/2
JORDAN Joseph François Auguste  doc 25 Date de naissance : 14 novembre 1807 Date de décès : 22 septembre 1855 F/14/2248/2
JORDAN Joseph Louis  doc 24 ingénieur en chef 2e classe des mines Date de naissance : 1872 Date de décès : 1939 F/14/11636
JORDAN Marcel Emile  doc 37 Né le 13 septembre 1890, à Paris 14e arr. Office national du Commerce extérieur (1920). Ministère du Commerce : chef de section (1936) ; cadre de 5 ans des SRCE rattachés en 1936 au ministère du Commerce ; incorporé en qualité de sous-chef de bureau dans les cadres de l’administration centrale (1936) ; chargé des fonctions de chef de bureau (1939) ; réintégré dans ses fonctions de sous-chef de bureau (1940) ; cesses ses fonctions (1940). */F/12/11831
JORDAN Thérèse  doc 46 22 mars 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8993
JORDANET Victor  doc 14  Né/Née : Profession : cultivateur à Labastide-du-Vert Peine : soumis à l'éloignement momentané N° dossier ou/et département : GP Lot Remarques : dossier sans numéro;voir le mode de classement indiqué sur la chemise. BB/22/133/1 grâces du : 15/8/1852 
JORDANNET Jean  doc 22  matricide  Cher  23/07/1884. BB/24/2057 dossier : 7392 S84.       
JORDIS  doc 19 Négociant de Francfort  F/7/3571  an XIII  2 pièces 
JORDY dit  doc 12 voir : ESCANDE Louis
JORDY Jacques-Joseph  doc 16 né le 25 juillet 1847 à Salses (Pyrénées-Orientales) décédé en 1886 F14 2562
JORE Matheos  doc 19 Portugais Passeport pour Caen F/7/3571 (an XIII 2 pièces)
JORES Louis doc 21 St.Sauveur-le-Vicomte -50 condamné en 1856    
JORET Charles  doc 33 professeur à la faculté des lettres d'Aix : F/17/2977
JORET Henri  doc 33 professeur de botanique au Muséum d'histoire naturelle : F/17/2977
JORET Louis doc 21 Avranches (environs) -50 condamné en 1823   
JORET Louis-Denis  doc 22  meurtre dans une prison  tribunal spécial  08/10/1846. BB/24/2021 dossier : 4451 SM.       
JORET-DESCLOSIÈRES René, Louis, Raoul  doc 47 directeur de la librairie Hachette - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
JOREZ Jean Joseph  doc 8 Résidence : Bruxelles (Dyle, auj. Belgique). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 279.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 279. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
JOREZ Louis  doc 8 Résidence : Bruxelles (Dyle, auj. Belgique). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 290. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 290. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15. JOSSERAND : 
JORLIN François  doc 14  Né/Née : 1831 Profession : laboureur à Fontaines Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Yonne Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/165/2 grâces du : 13/4/1853 
JORNA DE Charles Gaston  doc 27 né 1832 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1883 F/14/2795
JORRO Gabriel  doc 37 Né le 21 juillet 1902, à Oran (Algérie). Ministère du Commerce : auxiliaire de bureau temporaire (1939) ; licencié (1940). */F/12/11831
JORRY époux  doc 18 Assassinat des époux Jorry à Troyes (Aube), 25 janvier 1893, 1 pièce.       
JORY Felix Pierre  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JOSAT  doc 33 Docteur en médecine : F/17/2977
JOSAT  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : médecin Demande de LH : demande de l’impétrant de la croix de la LH par lettre du 15 juillet 1857 Aboutissement : Observations : Une seule LAS. Le médecin y rappelle ses titres : il fut chirurgien de bataillon dans la garde nationale, inspecteur suppléant de la vérification des décès, a écrit un ouvrage sur « la mort et ses caractères » etc. F/70/119
JOSAT Jules-Antoine  doc 2 étudiant en droit Né le : 19/02/1843 Délit : voir la notice désordres à la faculté de droit pièce de M. About. F/17/4396 année 1862 académie de Paris.
JOSEPH doc 22  assassinat  Aveyron  12/09/1857. BB/24/2026 dossier : 5776 S57.       
JOSEPH  doc 19 voir LION JOSEPH
JOSEPH  doc 48 Profession : Garde-mobile. Nature de la demande : secours. Remarques : chemise vide. F/1dIII/91.
JOSEPH Alphonse  doc 2 étudiant en droit Délit : tapage nocturne sur la voie publique et en bande organisée. Condamnation : le 17/05/1847. Peine disciplinaire : exclusion pour un an de la faculté de droit. 4 pièces. F/17/4392 année 1847 académie d ’Aix.
JOSEPH André  doc 49 Né à Montblainville (Meuse). Domicile : idem. Au moment des faits : Charpentier. F/1dIII/32/4.
JOSEPH Augier, Joseph dit Robert  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1853 08 31 Date de cessation de la fonction : 1887 07 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2916
JOSEPH Benjamin doc 21 Falaise -14 condamné en 1826    
JOSEPH Charles Gabriel Laurent  doc 39 naissance : 10 Août 1913 à BRAS (83)  BRIGADIER (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : juin1940 (DISPARITION)   F10  5526  
JOSEPH Felicien Louis  doc 39 naissance : 14 Mai 1881 à BRAS  (83)  GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 22 Avril 1938 (RETRAITE)   F10  5526  
JOSEPH François Edouard  doc 48 Né le 2 novembre 1824 à Paris (Seine). Domicile : 73 rue des Lombards à Paris. Profession : commissionnaire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/91.
JOSEPH Gabrielle-Stéphanie-Georgina  doc 43 Date de condamnation : 29/02/1908 Peine : 4 mois de prison et relégation Motif de la condamnation :? Objet de la demande : question sur la loi du 19/7/1907 qui supprime l'envoi dans les bagnes des femmes récidivistes. Cour : Basse-Terre Département : Guadeloupe Dates extrêmes : 06/07/1909-05/01/1910 BB/24/1137 dossier n° : 4989 S09, 4 pièces.
JOSEPH Guillaume doc 21 Plougastel -29 condamné en 1866    
JOSEPH Hippolyte  doc 27 né 1819 agent de surveillance date de cessation : 1847 F/14/2795
JOSEPH Jean-Louis  doc 16 né le 15 mai 1814 à Arles (Bouches-du-Rhône) décédé en 1876 F14 2562
JOSEPH Maria  doc 18 Maria Joseph, accusée d’infanticide, à Gaubert (com. de Guillonville, Eure-et-Loir), 18 janvier 1893, 1 pièce.       
JOSEPH -PAUL , dit BEAUVAIS  doc 1  militaire au 1er détachement des gardes nationales Dossier enregistré au tribunal de Rouen le 25/11/1846 Date de la disparition : 11/02/1814 Nombre de pièces :3 
JOSEPH Paul, Henri  doc 26 chef de section Date de naissance : 1857 03 28 Date de cessation de la fonction : 1884 07 16 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : École polytechnique, ancien officier d'artillerie, Compagnie universelle du percement de l'isthme de Panama fièvres, langues : anglais, allemand, espagnol F/14/2916
JOSEPH sans doc 21 prénom) Souzay -49 condamné en 1856   
JOSEPH TRESTOURNEL dit  doc 14  Né/Née : 18 mars 1824 Profession : tisserand à Saint-Paul-de-Fayence Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : BB/22/178/2 grâces du : 12/8/1854 
JOSÉPHINE impératrice  doc 19 voir DOUVILLE SÉGUR (comtesse de)
Josette, Isabelle doc 46 8 mai 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/8981
JOSIAS François doc 21 Ile d’Oléron -17 condamné en 1756   
JOSSAUD Jean-David  doc 14  Né/Née : Profession : cultivateur à Saint-Julien-en-Quint Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Drôme Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/151/2 grâces du : 2/2/1853 
JOSSE   doc 46 voir PESTRELLE Albertine
JOSSE Adolphe Gustave  doc 25 Date de naissance : 1836 Date de la cessation : 1902 F/14/11485
JOSSE Armand Pierre Albert  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JOSSE Claude doc 21 Laniscat -22 condamné en 1817    
JOSSE Etienne doc 21 La Croix-Avranchin -50 condamné en 1798   
JOSSE François doc 21 diocèse de Dol-de-Bretagne (35)condamné en 1765   
JOSSE Jacques doc 1  marin Dossier enregistré au tribunal de Lorient le 09/11/1875 Date de la disparition : 1870-1871 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 19/12/1875 Nombre de pièces : 8 dont une sur un nommé Le Josse (Jacques 
JOSSE Jean doc 21 Plénée-Jugon -22 condamné en 1821    
JOSSE Mathurin doc 21 Iffendic -35 condamné en 1843    
JOSSEAU  doc 37 Avocat à la cour d’appel de Paris. Conseil judiciaire (1852), puis avocat du Ministère de l’Agriculture et du commerce (1869). F/12/7633/2
JOSSEAUME Pierre Jean  doc 35 né : 1850, lieutenant de port, date de cessation : 1922, F/14/11678.
JOSSELIN François doc 21 Bain-de-Bretagne -35 condamné en 1798    
JOSSELIN Urbain doc 21 Ploërmel -56 condamné en 1775    
JOSSERAN  doc 46 née ROBERT Odette 10 mai 1908 Dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9097
JOSSERAND Auguste Andre  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JOSSERAND Elie Eugene  doc 39 naissance : 8 Juin 1876 à MATAFELON (01)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1922   F10  2735  
JOSSERAND Jean Louis Justin  doc 25 Date de naissance : 24 novembre 1791 Date de décès : 4 janvier 1860 F/14/2248/2
JOSSERAND Léger Jean  doc 48 Né le 7 mai 1826 à Vigy (Moselle). Domicile : 14 rue des Vinaigriers à Paris. Profession : charpentier. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/91.
JOSSERAND Pierre-Joseph-Marie doc 42 Né/née : 27 août 1883 Date de la condamnation : 11/07/1910 Motif de la condamnation : violences et voies de fait envers M. FLORY, vice-président du Tribunal de la Seine, dans l'exercice de ses fonctions et avec intention de donner la mort. Juridiction : Paris Date de grâce : 10/09/1910 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2103 dossier n° : 5649 S10
JOSSERAND Suzanne  doc 46 28 septembre 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8993
JOSSEROND Camille Antoine  doc 39 naissance : 11 Octobre 1882 à CHAUMONT (74)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 30 Novembre 1937 (RETRAITE)   F10  5526  
JOSSET Alexandre doc 21 Cherbourg -50 condamné en 1872    
JOSSET Amand doc 21 Rimou -35 condamné en 1869    
JOSSET Auguste-François  doc 22  assassinat et vol  Loire-Inférieure  08/03/1861. BB/24/2030 dossier : 1441 S61.       
JOSSET Georges doc 21 La Bazouge -35 condamné en 1788   
JOSSET Henri  doc 48 Né en 1810. Domicile : 100 rue Saint-Honoré à Paris. Profession : célibataire. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/91.
JOSSET Jean Alfred  doc 48 Né le 31 décembre 1821 à Bourges (Cher). Domicile : rue et hôtel Saint-Sauveur à Paris. Profession : employé. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : tué le 24 février 1848. Nature de la demande : secours. Remarques : demande de la soeur JOSSET (Amélie). F/1dIII/91.
JOSSET P.  doc 34 officier de santé à Châtillon-sur-Marne (Marne). Objet de la demande : autorisation provisoire d'exercer dans ce département jusqu'à la prochaine réunion du jury médical Date de la demande : 22/03/1843 F/17/4526, 6 pièces.
JOSSET Pierre Gustave  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910   F10  1898  
JOSSET Pierre Joseph  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JOSSET Thomas doc 21 Goven -35 condamné en 1790    
JOSSET Victor  doc 22  assassinat et vol  Aisne  16/02/1860. BB/24/2029 dossier : 1002 S60.       
JOSSIER Étienne  doc 14  Né/Née : Profession : maréchal-ferrant à Avallon Peine : interné à Avallon N° dossier ou/et département : GP Yonne Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/161/2 grâces du : 2/2/1853 
JOSSIER Gabriel  doc 47 tanneur fabricant de cuirs vernis - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
JOSSIER Henri  doc 47 industriel - Propositions pour le grade de chevalier (exposition de Turin)   
JOSSOT Alexis-Isidore  doc 34 officier de santé depuis 1834 à Faux-Fresnay (Marne). Objet de la demande : autorisation provisoire d'exercer dans ce département Date de la demande : 01/10/1842 F/17/4526, 5 pièces.
JOSSOT Pierre-Eugène  doc 16 né le 2 mai 1827 à Magny-sur-Tille (Côte-d'Or) démissionnaire en 1872 F14 2562
JOST Henri Martin  doc 19 Ancien sous-officier au service de Prusse F/7/3571 (1809 1 pièce)
JOST Julien  doc 46 28 octobre 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8993
JOST Pierre Nicolas  doc 39 naissance : 14 Octobre 1864 à BUDING (57)  BRIGADIER (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1923   F10  2735  
JOSTE Amedee Nicolas  doc 39 naissance : 6 Avril 1864 à SAINT-MENGES (08)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1922   F10  2735  
JOSTE Auguste Octave  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JOSTE Charles Pierre Octave  doc 39 naissance : 2 Novembre 1904 à TROIS-FONTAINES­L'ABBAYE (51)  BRIGADIER (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 24 Juillet 1940 (DECES)   F10  5526  
JOSTE Pierre  doc 46 20 novembre 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8993
JOSTE Pierre Dominique  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898     
JOSUAN Laurent  doc 44 Né/née : 1786 Profession : cultivateur au Cheval-Blanc Peine : interné à Saint-Gilles Date de la demande : 21/03/1852 BB/30/478 dossier : Vaucluse
JOT Prosper-Emile  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  24/11/1870. BB/24/2037 dossier : 2481 S71.       
JOTERAT-JACQUIER Jules  doc 16 né le 12 février 1819 à Nantes (Loire-Atlantique) fin de dossier 1865 F14 2562
JOTHOIS Augustin  doc 37 Né le 8 juin 1816, à Reims (Marne). Ministère du Commerce : expéditionnaire(1848), puis rédacteur, sous-chef puis chef de bureau à l’Administration centrale ; retraite (1877). F/12/7633/2
JOTRAS Jean-Baptiste-Auguste  doc 14  Né/Née : 26 novembre 1825 Profession : taillandier à Auxerre Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Yonne Remarques : BB/22/177 grâces du : 12/8/1854 
JOTTAY Jean-Baptiste  doc 16 né le 31 juillet 1809 à Joigny (Ardennes) retraité en 1869 F14 2562
JOUAN Auguste-Marius doc 42 Profession : soldat au 1er régiment étranger Date de la condamnation : 21/05/1913 Motif de la condamnation : refus d'obéissance en présence de l'ennemi et outrages à un supérieur. Juridiction : 2e CG séant à Oudjda Date de grâce : 17/07/1913 Remarques : peine commuée en 10 ans d'emprisonnement. BB/24/ 2112 dossier n° : 5582 S13
JOUAN Charles Edmond  doc 35 né : 1852, lieutenant de port, date de cessation : 1922, F/14/11678.
JOUAN Frédéric-Victor-Léon doc 42 Profession : soldat du 373e RI Date de la condamnation : 04/08/1915 Motif de la condamnation : abandon de poste en présence de l'ennemi. Juridiction : CG de la 41e DI Date de grâce : 29/08/1915 Remarques : peine commuée en 5 ans de prison. BB/24/ 2117 dossier n° : 3781 S15
JOUAN Guillaume doc 21 diocèse de Vannes -56 condamné en 1780  
JOUAN Guillaume doc 21 Ploumagoar -22 condamné en 1837    
JOUAN Henri  doc 33 capitaine de frégate : F/17/2978; membre de l'Académie de Cherbourg : F/17/2860/2
JOUAN Henri, Léon  doc 46 31 juillet 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/8993
JOUAN Jan doc 21 Plouézec -22 condamné en 1820    
JOUAN Jean doc 21 Quintin -22 condamné en 1786    
JOUAN Jean doc 21 St.Gondran -35 condamné en 1796    
JOUAN Jean  doc 8 Résidence : Anvers (Deux-Nèthes, auj. Belgique). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 671. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 671. libraire Date du brevet : 29 juin 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
JOUAN Jean  doc 14  Né/Née : Profession : tisserand à Brette Peine : interné à Orléans (Loiret) N° dossier ou/et département : 1921 GP Sarthe BB/22/180 grâces du : 15/8/1852 
JOUAN Jean Pierre Constant  doc 48 Né le 5 avril 1810 à Paris (Seine). Domicile : 32 rue Popincourt à Paris. Profession : scieur de pierre. Etat-civil : marié. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/91.
JOUAN Jean-Marie doc 1  soldat au 43e RI Dossier enregistré au tribunal de Loudéac le 11/02/1879 Date de la disparition : 17/08/1870 à Gravelotte Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 19/03/1879 Nombre de pièces :4 
JOUAN Marius-Justin  doc 14  Né/Née : Profession : tailleur d'habits à Montaroux Peine : transporté (par contumace), réfugié à Nice N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/160 grâces du : 2/2/1853 
JOUAN Pierre doc 21 Pancé -35 condamné en 1790    
JOUAN Pierre doc 21 Pontivy -56 condamné en 1779    
JOUANAUX fils aîné Pierre François  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : quai Saint-Michel, 27. — rue de la Barrillerie, 10. libraire Date du brevet : 23 août 1825, n° 2220. Prédécesseur : JOUANAUX, veuve née PROUX (Marie, Perrine), n° 1068. Remarques : — En remplacement de sa mère, démissionnaire, n° 1068. — [Nom inscrit comme "JOUANNAUX".]Cote : F/18/1782. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2220.
JOUANAUX veuve née PROUX Marie Perrine  doc 8 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue de la Barrillerie, 10 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1068. Successeur : JOUANAUX, fils aîné (Pierre, François), n° 2220. Remplacement le : 23 août 1825. Remarques : — Brevet rénové le 28 mars 1820, n° 1068. — Démissionnaire, remplacée [le 23 août 1825] par son fils aîné, n° 2220. — [Le nom, primitivement inscrit comme "JOUANNEAUX" en 1812 et 1820, a été corrigé en "Jouanaux" en 1820 par rayage des lettres N et E superflues].Cote : F/18/1815 [PROUX, veuve JOUANAUX (Marie, Perrine)] (dossier vide). [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et*F/18(I)/18, n° 1068 (en 1820).
JOUANAUX, fils aîné Pierre, François doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JOUANAUX, veuve née PROU Marie, Perrine doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
JOUANDON Aime  doc 39 naissance : 16 Juin 1861 à MONESTIER (03)  BRIGADIER (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 1921   F10  2735  
JOUANE Jérôme  doc 14  Né/Née : 1818 Profession : boulanger à Perpignan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2077 GP Pyrénées-Orientales Remarques : grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853 
JOUANEN Émile  doc 18 Incendie de 4 meules de seigle appartenant à Émile Jouanen, à Saint-Privat-de-Vallongue (Lozère), 2 septembre 1891, 1 pièce.       
JOUANET Baptiste  doc 14  Né/Née : Profession : chapelier à Vidauban Peine : exilé N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/160 grâces du : 2/2/1853 
JOUANET ou  doc 12 voir : JOANNET Alexandre
JOUANIN Jacques-Félix  doc 44 Né/née : 1824 Profession : boulanger à Montluçon Peine : interné à Douéra Date de la demande : 27/11/1852 BB/30/463 dossier : Allier
JOUANIN Pierre  doc 14  Né/Née : Profession : boulanger au Montet Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Allier Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/148/1 grâces du : 2/2/1853 
JOUANNAUD Jean  doc 43 Profession : propriétaire à Saint-Hilaire Date de condamnation : 11/09/1860 Peine : 25F d'amende Motif de la condamnation : non comparution à une convocation de créanciers. Cour : Limoges Département : Creuse Dates extrêmes : 21/02/1859-04/12/1860 BB/24/1132 dossier n° : 4367 S60, 16 pièces.
JOUANNAUD Pierre Andre Emile  doc 39 naissance : 25 Septembre 1921 à SAINTE-MARIE-SUR­OUCHE (21)  PROFESSEUR ADJOINT (ENSEIGNEMENT)   F10  2699  
JOUANNAUX :  doc 8 nom cité dans la notice JOUANAUX, fils aîné (Pierre, François).
JOUANNE  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change à Paris (Seine), le 26 avril 1806. 
JOUANNE  doc 18 Arrestations de Jouanne et de Lepiller, soupçonnés d’un meurtre à Trémauville (Seine-Maritime), 12 janvier 1899, 1 pièce.       
JOUANNE   doc 46 voir DESSEAUX Clotilde
JOUANNE Ambroise Louis  doc 5 34 ans, né à Versailles (Seine-et-Oise, auj. Yvelines). candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an III. nommé agent de change à Paris (Seine), le 1er thermidor an IX [20 juillet 1801]. F/12/973 et F/12/974 (n° 71) 
JOUANNE Georges Charles  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910   F10  1898  
JOUANNE Jean doc 21 St.Etienne -35 condamné en 1796    
JOUANNE Jean Sylvestre  doc 5  né [sans indication]. courtier de marchandises et agent de change à Brest (Finistère), en exercice en 1866. F/12/8491 
JOUANNE Jules Decroix  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JOUANNE Louise doc 21 St.Méloir-des-Ondes -35 condamnée en 1877    
JOUANNE Pierre  doc 14  Né/Née : 1816 Profession : tailleur de pierres à Saint-Marc-le-Blanc (Ille-et-Vilaine) Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Vienne Remarques : classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/181 grâces du : 29/9/1854 
JOUANNE Pierre  doc 44 Né/née : 9 juin 1816 Profession : tailleur de pierres Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 13/10/1853 BB/30/479 dossier : Vienne
JOUANNE Pierre François Adrien  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier conducteur de navires à Cherbourg (Manche), en 1820, en remplacement de MAGNAN ( nommé avant 1820), décédé. F/12/4597 (dossier CHARENTON) 
JOUANNEAU   doc 46 voir FRANCILLON Re née
JOUANNEAU Joseph  doc 14  Né/Née : Profession : maçon à Saint-Mars-d'Outillé Peine : interné hors du département N° dossier ou/et département : GP Sarthe Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/140 grâces du : 11/12/1852 
JOUANNEAU Mathieu doc 21 Marpiré -35 condamné en 1786    
JOUANNEAU Michel doc 21 Angers -49 condamné en 1756    
JOUANNEAULT Hippolyte  doc 37 Né le 20 décembre 1820, au Mans (Sarthe). Ministère du Commerce : employé auxiliaire (1850) ; surnuméraire (1851) ; expéditionnaire au bureau de la statistique générale de la France (1853) ; rédacteur (1857), au 1er bureau de la direction du Commerce intérieur (1870) ; retraite (1879). */F/12/11827
JOUANNEAULX :  doc 23 voir BIVET­JOUANNEAULX. 
JOUANNEAUX :  doc 8 nom cité dans la notice JOUANAUX, veuve née PROUX (Marie, Perrine).
JOUANNEL Claude  doc 20 Né en 1810 Lieu de naissance : Montigny-sur-Canne (Nièvre) Profession : Sabotier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 2 janvier 1844 Date d’arrestation : 10 janvier 1844 Condamné pour : Vol à 15 ans de travaux forcés F/7/10233, dossier 14701 A3 
JOUANNET Albert Edouard  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JOUANNET Jules Arthur  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JOUANNET Paul Desire  doc 39 naissance : 10 Janvier 1882 à LIZY-SUR-OURCQ (77)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 31 Août 1938 (RETRAITE)   F10  5526  
JOUANNET Pierre Charles  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910   F10  1898  
JOUANNET Pierre, Ulysse, Charles  doc 26 chef de section Date de naissance : 1831 05 31 Date de cessation de la fonction : 1886 11 24 Motif de cessation de la fonction : décédé F/14/2917
JOUANNET Pierre-César  doc 14  Né/Née : 1er décembre 1811 Profession : professeur de lettres à Bordeaux Peine : transportation commuée en expulsion (le 2/12/1852) N° dossier ou/et département : GP Gironde Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/174 grâces du : 12/8/1854 
JOUANNET Pierre-César  doc 14  Né/Née : 1802 Profession : ancien professeur au lycée de Limoges (Haute-Vienne) Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Gironde Remarques : demande sans cote (classement alphabétique). BB/22/137/2 grâces du : 2/12/1852 
JOUANNET Pierre-César,  doc 12 professeurs de lettres à Bordeaux et au lycée de Limoges
JOUANNI  doc 19 Lieutenant dans la garde royale de Paris  F/7/3571  1815  1 pièce 
JOUANNIN André  doc 33 secrétaire du Comité de l'Asie française : F/17/17273
JOUANNIN Jean-Baptiste  doc 25 Remarques : aspirant à l'École des Ponts et Chaussées, an IV F/14/2248/2
JOUANNO Charles Étienne  doc 35 né : 1812, maître de port, date de cessation : 1882, F/14/2852.
JOUANNO François doc 21 Noyal-Pontivy -56 condamné en 1823    
JOUANNY Georges, Philippe, Eugène  doc 47 ancien industriel membre de la Chambre de commerce de Paris - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
JOUANTIN Prudent doc 21 Chaillé-sous-les-Ormeaux -85 condamné en 1872    
JOUAR Alexandre  doc 37 Né le 9 janvier 1798, à Maubert (Ardennes). Ecoles d’arts et métiers : adjudant à l’école de Châlons-sur-Marne (1829) ; démission (1830). */F/12/5779
JOUATTE Édouard-François  doc 14  Né/Née : 1834 Profession : ferblantier à Paris Peine : détenu dans une maison de correction à Paris N° dossier ou/et département : GP Seine Remarques : demande sans numéro; classement par date puis suivant l'ordre aphabétique. BB/22/162 grâces du : 23/2/1853 
JOUAUD François doc 21 Orgères -35 condamné en 1862    
JOUAUD Joseph doc 21 St.Gilles -35 condamné en 1742    
JOUAULT Jeanne doc 21 Brie -35 condamnée en 1888    
JOUAULT Julien doc 21 Rennes -35 condamné en 1829    
JOUAULT Laurent doc 21 Rennes -35 condamné en 1792    
JOUAULT Pierre doc 21 Mortain (environs) -50 condamné en 1799   
JOUAUST Jacques Charles :  doc 8 nom cité comme successeur dans la notice
JOUAUX Alfred Emile  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JOUAUX Eugene  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JOUAUX Henry Albert  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JOUAUX Lucien Eugene  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JOUBAUD Henri  doc 44 Né/née : Profession : Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 12/04/1852 BB/30/467 dossier : Gard
JOUBAULT Ferdinand doc 21 St.Aubin-de-Terregatte -50 condamné en 1873    
JOUBERT  doc 28 comptable à Tours (Indre-et-loire) Lettre relative aux inondations de la Loire.. 1858 F/14/3191
JOUBERT  doc 34 chirurgien-dentiste depuis 1823 à Lyon (Rhône). Objet de la demande : autorisation d'exercer dans tous les départements Date de la demande : 10/08/1833 F/17/4526, 3 pièces.
JOUBERT Alcide Auguste  doc 39 naissance : 29 Mars 1853 à AIX (26) INSPECTEUR ADJOINT (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1915 (RETRAITE)  F10  1866  
JOUBERT Anne , femme Lévandier  doc 18 Tentative d’assassinat par Philémon Pierre et Anne Joubert, femme Lévandier, sur un groupe de jeunes gens de Corgnac-sur-l'Isle (Dordogne), 27 février 18911 pièce.   
JOUBERT Auguste doc 21 Château-du-Loir -72 condamné en 1856    
JOUBERT Charles doc 41 élève en pharmacie à Paris, Hôtel-Dieu. Objet de la demande : dispense du baccalauréat puis autorisation de gérer une pharmacie en Algérie Date de la demande : 24/09/1845 F/17/4533, 2 pièces.
JOUBERT Charles  doc 4 employé de 2e classe au bureau des Théâtres 
JOUBERT Daniel  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910   F10  1898  
JOUBERT Eugène  doc 48 Né le 27 janvier 1826 à Paris (Seine). Domicile : 37 rue Truffaut aux Batignolles (Seine). Profession : employé à l'administration des Postes. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/91.
JOUBERT Francois Benjamin  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905  F10  1898  
JOUBERT Germain  doc 16 né le 18 novembre 1847 à Mens (Isère) considéré comme démissionnaire en 1873 F14 2562
JOUBERT Germain  doc 26 chef de section Date de naissance : 1847 11 18 Date de cessation de la fonction : 1887 01 17 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2917
JOUBERT Gilles doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Coutances (Manche) 
JOUBERT Gilles  doc 8 Décès : 21 févr. 1817.——— Résidence : Coutances (Manche). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 542. Successeur : QUESNEL (Jean-Baptiste, Marie), n° 1419. Remplacement le : 15 mars 1817. Remarques : Décédé le 21 févr. 1817, remplacé par son gendre, n°1419.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 542. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 269. Remarques : — Brevet rénové le 20 juill. 1818, n° 269. — "Décédé, le [21 févr. 1817] (lettre du préfet du 1er août 1818)."[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 269 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Manche) (en 1818).
JOUBERT Hippolyte Marius  doc 39 naissance : 3 Octobre 1884 à ALLIERES-ET-RISSET (38)  GARDE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : 30 Juin 1938 (RETRAITE)   F10  5526  
JOUBERT Jacques Hector Nicolas  doc 19 Passeport pour Saint-Domingue [Haïti] F/7/3571 (an IX 2 pièces)
JOUBERT Jean  doc 37 Né le 8 août 1905, à Caudéran (Gironde). Ministère du Commerce : rédacteur (1932) ; sous-chef de bureau (1940) ; passé au ministère des Finances (Accords commerciaux) (1940). */F/12/11830
JOUBERT Jean-Pierre  doc 44 Né/née : Profession : maréchal-ferrant à Crupies Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 20/12/1852 BB/30/466 dossier : Drôme
JOUBERT Joseph  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change courtier à Turin (Pô, auj. Italie), le 15 pluviôse an XI [4 février 1803]. F/12/979/G 
JOUBERT Julien doc 21 Angers -49 condamné en 1850    
JOUBERT Louis  doc 46 2 août 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/8993
JOUBERT Louis-Elie  doc 22    Côtes-du-Nord  25/04/1828. BB/24/2005 dossier : 92 S8.       
JOUBERT Marie-Joseph  doc 2 étudiant en droit Délit : voir la notice manifestation en faveur de la Pologne. F/17/4392 année 1846 académie de Grenoble.
JOUBERT Martin, Célestin  doc 47 éditeur de musique - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
JOUBERT Nicolas doc 21 La Flèche -72 condamné en 1743   
JOUBERT P. Ch.  doc 14  Né/Née : Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Loir-et-Cher Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/142 grâces du : 18/12/1852 
JOUBERT Paul  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : lieutenant de vaisseau Demande de LH : demande appuyée par le cabinet du ministre d’État auprès du ministre de la Marine, le 15 octobre 1857 Aboutissement : Observations : Une seule minute de lettre du 15 octobre 1857. F/70/119
JOUBERT Pierre doc 21 La Pouèze -49 condamné en 1786   
JOUBERT Pons-Charles-Paul  doc 14  Né/Née : 1822 Profession : propriétaire agronome à Pierrefitte­sur-Sauldre Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Loir-et-Cher Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/2 grâces du : 2/2/1853 
JOUBERT sous- doc 25 ingénieur à Autun F/14/11065
JOUBERTHIE Pierre doc 42 Né/née : 6 juin 1889 Profession : garçon coiffeur à Bordeaux Date de la condamnation : 29/10/1912 Motif de la condamnation : assassinats, vol qualifié et tentative d'incendie volontaire. Juridiction : Limoges Date de grâce : 31/12/1912 Remarques : l'arrêt de condamnation prononcé le 2 août 1912 par la cour d'assises de la Haute-Vienne fut cassé et l'affaire renvoyée à celle de la Creuse ; peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2109 dossier n° : 6644 S12
JOUBERT-JAIME Desire Florin  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JOUBERTON Jacques  doc 16 né le 4 octobre 1826 à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) retraité en 1885 F14 2562
JOUBIER   doc 46 voir MESNAGE Yvonne
JOUBIER Jean  doc 47 directeur du Buffet de la gare de Lyon - Palmes académiques (1890-1914). - Promotions à l’occasion d’expositions internationales ou locales et de voyages présidentiels (1890-1914)
JOUBIER Léon-Pierre  doc 22  parricide  Manche  08/06/1849. BB/24/2018/2 dossier : 784 S4.       
JOUBIN  doc 33 recteur de l'Académie de Lyon : F/17/17273
JOUBIN André  doc 30 archéologue, ancien membre de l'École française d'Athènes 1° 1892-1894 : mission en Turquie – attaché au musée impérial à Constantinople (72 pièces) 2° 1894 : mission à Berlin – étude dans les musées (16 pièces) 3° 1896 : Constantinople – question de la création d'un Institut archéologique français (33 pièces) 4° 1900-1901 : réductions pour le transport dans le sud de la France (36 pièces) 5° 1903 : mission à Rome (1 pièce)
JOUBIN André  doc 33 ancien membre de l'école d'Athènes, maître de conférences à la faculté de Dijon : F/17/2978
JOUBIN Louis Marie  doc 33 professeur au Muséum d'histoire naturelle : F/17/17273
JOUBIN Louis, Marie, Adolphe,Olivier, Édouard  doc 47 professeur au Muséum national d’histoire naturelle - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
JOUBINET Julien doc 21 Langon -35 condamné en 1840    
JOUCHOUX Claude-François  doc 16 né le 9 mars 1824 à Bucey-lès-Gy (Haute-Saône) retraité en 1884 F14 2562
JOUCLA ou  doc 12 voir : JOUGLA Pierre (fils)
JOUDEAU Jean  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JOUDOU Adolphe Désiré  doc 27 né 1800 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1872 F/14/2795
JOUDOU Adolphe Louis Victor  doc 27 né 1843 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1902 F/14/11436
JOUDOU Jean-Baptiste Marie  doc 8 Résidence : Tarbes (Hautes-Pyrénées). libraire Date du brevet : 9 févr. 1818, n° 29.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 (pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 29, *F/18(I)/16, partie non paginée : Pyrénées (Hautes).
JOUDOU Jean-Baptiste, Marie doc 6 libraire  à Tarbes (Hautes-Pyrénées) 
JOUEN François Étienne  doc 48 Né le 24 décembre 1808 à Gonneville-sur-Honfleur (Calvados). Domicile : 88 rue Saint-Germain-l'Auxerrois à Paris. Profession : médecin. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/91.
JOUENNE  doc 8 voir LEPERNAY-JOUENNE (Nicolas).
JOUENNE André doc 6 imprimeur en lettres  à Mamers (Sarthe) 
JOUENNE André  doc 8 Résidence : Mamers (Sarthe). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 901 --> 1466. Remarques : Brevet rénové le 8 août 1816, n° 1466, enregistrement le 23 juin 1817.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 901 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1466 (en 1816).
JOUENNE Paul-Louis  doc 16 né le 2 mai 1841 à Paris décédé en 1884 F14 2562
JOUENNE Pierre doc 21 Hudimesnil -50 condamné en 1847    
JOUET Édouard, Alexandre  doc 26 chef de section Date de naissance : 1831 04 11 Date de cessation de la fonction : 1883 04 16 Motif de cessation de la fonction : démission F/14/2917
JOUFFELOT Théophile  doc 2 étudiant en droit Délit : coups et blessures. Condamnation : 1 mois de prison et 500 F d'amende le 26/06/1868. Peine disciplinaire : exclusion de la faculté de Poitiers jusqu'à la prochaine session. 7 pièces. F/17/4400 année 1869 académie de Poitiers.
JOUFFRAI   doc 46 voir GOULEY Adrienne
JOUFFRAY François doc 21 Villevêque -49 condamné en 1748    
JOUFFRAY Théodore Antoine  doc 25 Date de naissance : 1850 Date de la retraite : 1907 F/14/11565
JOUFFRE Hugues  doc 14  Né/Née : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2105 GP Gironde Remarques : grâces du mariage,classement par départements. BB/22/152 grâces du : 2/2/1853 
JOUFFRE Jean Francois  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920   F10  1898  
JOUFFREAU Barthélemy  doc 12 ARMÉE gendarme  à Miramont-de-Guyenne
JOUFFREAU Barthélemy  doc 14  Né/Née : Profession : ancien gendarme à Miramont-de-Guyenne Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/165/2 grâces du : 13/4/1853 
JOUFFREAU Louis JOFFREAU ou  doc 14  Né/Née : Profession : marchand de cuirs à la Chartre Peine : interné à Blois (Loir-et-Cher) N° dossier ou/et département : 30 GP Sarthe Remarques : grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/158 grâces du : 2/2/1853 
JOUFFRET Honoré doc 6 libraire  à Draguignan (Var) 
JOUFFRET Honoré  doc 8 Résidence : Draguignan (Var). libraire Date du brevet : 29 mai 1829, n° 2933.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2933.
JOUFFRET Jean-Joseph MAQUIGNON dit  doc 14  Né/Née : Profession : propriétaire à Velleron Peine : transporté (par contumace) N° dossier ou/et département : GP Vaucluse Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/161/1 grâces du : 2/2/1853 
JOUFFREY Elie Paul Marius  doc 39 PREPOSE (EAUX ET FORETS)  Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937   F10  4916  
JOUFFREY Joseph Victor  doc 27 né 1842 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1904 F/14/11436
JOUFFROY A. de  doc 33 de l'Académie de Rome : F/17/3168; voir BRETON (Ernest) F/17/2943/A; F/17/3168
JOUFFROY François  doc 45 date de naissance : 1 er février 1806 Lieu de naissance : Dijon (Côte-d’Or) Date de décès : 25 juin 1882 Lieu de décès : Laval (Mayenne) Qualité ou profession : sculpteur Demande de LH : demande du préfet de la Nièvre du 14 juillet 1858 pour sa promotion au grade d’officier Aboutissement : chevalier par décret de 1848 ; officier par décret du 13 août 1861 Observations : Une seule pièce signalant que le sculpteur a restauré et restitué les sculptures du palais ducal de Nevers. F/70/117
JOUFFROY René dit Valentin RENÉ Valentin ou  doc 14  Né/Née : Profession : menuisier à Draguignan Peine : exilé à Nice N° dossier ou/et département : 2023 GP Var Remarques : grâces du mariage, classement numérique. BB/22/160 grâces du : 2/2/1853 
JOUFFROY Théodore-Simon  doc 34 député du Doubs, voir : Gérard (Charles)
JOUGLA Jean-Pierre  doc 14  Né/Née : 1819 Profession : cultivateur à Saint-Thibéry Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2450 GP Hérault Remarques : BB/22/146 grâces du : 12/1/1853 
JOUGLA Joseph-Marc  doc 16 né le 25 avril 1847 à Saint-Girons (Ariège) démissionnaire en 1889 F14 2562
JOUGLA Julie  doc 18 Arrestation de Julie Jougla, soupçonnée d’avoir incendié une grange et une écurie, à Cambounet-sur-le-Sor (Tarn), 23 novembre 1891, 1 pièce.       
JOUGLA Marcel  doc 47 chimiste - Palmes académiques (1890-1914). - Promotions à l’occasion d’expositions internationales ou locales et de voyages présidentiels (1890-1914)
JOUGLA Philippe  doc 14  Né/Née : 1816 Profession : cultivateur à Saint-Thibéry Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/168 grâces du : 13/8/1853 
JO