NABETH Joseph  doc 43 Profession : bijoutier à Guelma Date de condamnation : 25/10/1893 Peine : 2 ans de prison Motif de la condamnation : usage frauduleux des marques des poinçons de l'État. Objet de la demande : Fassi-Mohammed-ben-Ahmed, cadi de Guelma, sollicite la restitution des bijoux confisqués. Cour : Bône Département : Constantine Dates extrêmes : 30/07/1893-29/04/1895 Autre(s) dossier(s) joint(s) : 1124 A94, 7342 S94 et 1512 S95 BB/24/1135 dossier n° : 5403 S94, 24 pièces.
NABHOLTZ Eugene Pascal doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
NABOS Charles  doc 15  Né/née : Profession : propriétaire à Mascaras Peine : transporté (par contumace) N° dossier ou/et département : 498 GP Gers Remarques : BB/22/163 grâces du : 2/3/1853
NABOT Pierre-Joseph  doc 16 né le 23 octobre 1824 à Chavéria (Jura) retraité en 1878 F14 2626
NACER-BEN-SALAH doc 22  assassinat  tribunal spécial  19/05/1869. BB/24/2036 dossier : 5260 S69.       
NACEUR ould-Ahmed doc 42 Date de la condamnation : 18/09/1915 Motif de la condamnation : meurtre avec actes de barbarie et suivi de vol commis le 30 mars 1915. Juridiction : 2e CG d'Oran Date de rejet : 17/11/1915 BB/24/ 2118 dossier n° : 5228 S15
NACHBAUR  doc 33 F/17/17281 NAJAC (de) homme de lettres : F/17/2995/A
NACHIN Célestin-Louis  doc 22  assassinat et viol  Doubs  06/11/1878. BB/24/2046/2 dossier : 11518 S78.       
NACHON Jean doc 40 naissance : 9 Octobre 1887 à TANINGES (74) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 F10 2739
NACQUELIN Jean Jacques  doc 19 Jardinier suisse F/7/3576 (1812 1 pièce)
NADAILLAC née DESCARS  doc 19 Passeport pour la Gironde  F/7/3576  1810  1 pièce 
NADAL Antoine  doc 19 Passeport pour Paris F/7/3576 (an XIII 1 pièce)
NADAL Étienne  doc 5  né le 19 avril 1826, à Libourne (Gironde), fils deNadal Élie, propriétaire, et de Blanc Marie. commis négociant. nommé courtier de marchandises à Sainte-Foy (Gironde), le 21 novembre 1858, en remplacement de REY Jean Baptiste Léon ( nommé en 1857). Encore en exercice en 1866. F/12/4613
NADAL Joseph  doc 18 Assassinat, de Joseph Nadal, dans un train, à Labarthe-Inard (Haute-Garonne), 12 juillet-25 octobre 1907, 4 pièces.       
NADAL Joseph François  doc 24 Ingénieur en chef des mines Date de naissance : 1864 Date de la retraite : 1929 F/14/11633
NADAL Pierre Etienne doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NADAU :  doc 23 voir BORKS (Elisa), veuve NADAU. 
NADAU DE LA RICHEBAUDIÈRE  doc 27 commissaire de police spécial date de cessation : 1847 F/14/2808
NADAUD   doc 46 voir BRÉJOUX Jeanne, Marie, Marguerite
NADAUD époux  doc 18 Assassinat des époux Nadaud, à Chebli (Alger), 13 octobre 1891, 1 pièce.       
NADAUD Gustave  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : musicien, chansonnier Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 13 août 1861 Observations : Chemise vide. F/70/118
NADAUD Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NADAUD Pierre  doc 15  Né/née : 1819 Profession : forgeron à Oraison Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/149 grâces du : 2/2/1853
NADAUD Silvain  doc 16 né le 3 décembre 1808 à Linard (Creuse) décédé en 1871 F14 2626
NADAULT de BUFFON BenJamin  doc 25 Date de naissance : 2 février 1804 Date de décès : 18 juin 1880 F/14/2288/2
NADE Charles Nicolas doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
NADE Jules Charles doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
NADEAU  doc 46 née FOURNI Marthe 26 juin 1909 Dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9027
NADEAU :  doc 23 voir CHEVRIER (Marie Magdeleine Eulalie), veuve NADEAU, puis BERTRAND. 
NADEAU Louis  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : professeur au lycée de Clermont-Ferrand, homme de lettres Demande de LH : demande de la croix de la LH par lettre du 7 août 1869 Aboutissement : Observations : Une seule pièce : LAS. L’auteur a écrit Voyage en Auvergne, Voyage en Bourbonnais etc. Il a 47 ans, 24 ans de services dans l’Université dont 15 au lycée de Clermont- Ferrand etc. F/70/119
NADEAU Louis François 
doc 35 né : 1854, lieutenant de port, date de cessation : 1909, F/14/11455.
NADEAU Théodore  doc 37 Né le 15 janvier 1814, à Saint-Pierre d’Oléron (Charente-Maritime). Ministère du Commerce : inspecteur du travail des enfants et des filles mineures employées dans l’industrie dans le Nord, puis l’Aisne (1875) ; retraite (1887). F/12/7634
NADELMAN   doc 46 voir ROLLEY Osnas
NADLER  doc 19 voir RULLMANN et sa femme née NADLER
NADLER Joseph  doc 3 né le 9 juillet 1852 à Creutzwald (Moselle) zouave au 1er régiment date d'option : 14 mai 1872 domicile : Alger (Algérie) mineur non assisté
NADOT Cyr Étienne  doc 25 Date de naissance : en 1857 Date de la retraite : en 1923 F/14/11593
NADREAU Alfred  doc 18 Tentative d’assassinat sur Sidonie Pain, par Alfred Nadreau, cultivateur à Ors (Charente-Maritime), 30 octobre 1894, 2 pièces.       
NAGAILLARDE Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NAGARAMBOTTE NANGARAMBOTTE ou Païdel doc 42 Date de la condamnation : 14/10/1896 Motif de la condamnation : meurtre. Juridiction : cour criminelle de Mahé Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité, puis en travaux forcés à temps ; proposition pour une remise de peine en 1915 (dossier ne contenant que 2 pièces). BB/24/ 2117 dossier n° : 3371 S15
NAGAT Jean doc 21 Trédaniel -22 condamné en 1825    
NAGEL  doc 19 Négociant de Dantzig  F/7/3576  ans XII-XIII  4 pièces 
NAGEL Emile  doc 3 né le 16 juillet 1834 à Strasbourg (Bas-Rhin) date d'option : 23 août 1872 domicile : Versailles (Seine-et-Oise) 
NAGEOTTE Jean-Casimir  doc 15  Né/née : 1800 Profession : chapelier à Avallon Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 580 GP Yonne Remarques : BB/22/140 grâces du : 11/12/1852
NAGLE :  doc 23 voir BESNARD, veuve NAGLE. 
NAGLO Blaise  doc 15  Né/née : 1813 en Pologne Profession : ouvrier tanneur à Brignoles Peine : exilé en Grande-Bretagne N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : BB/22/178/2 grâces du : 12/8/1854
NAGOT  doc 9 nom cité dans la notice THIBAULT, veuve née NAYOT (Magdeleine).
NAGUÈS Marie , femme Chemain  doc 18 Belkaïous Mohamed-ould-Abdallah et Zitouni Kaddour-ould-Mohamed, prévenus de l’assassinat de Marie Naguès, femme Chemain, à Mostaganem (Oran), 2 décembre 19 03-10 mars 1904, 4 pièces.     
NAGUETTE  doc 2 se disant étudiant en médecine arrêté le 17/10/1850 Délit : injures envers les agents de la force publique. 2 pièces ; dossier collectif. F/17/4393 année 1850 académie de Paris.
NAIGEON auteur  doc 9 nom cité dans la notice LE COINTE (Jacques, Frédéric).
NAIGEON Claude-Marie  doc 15  Né/née : Profession : tailleur d'habits à Savigny Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : GP Côte-d'Or Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/146 grâces du : 15/1/1853
NAIGEON Jean-Baptiste doc 1  soldat au 23e RI Dossier enregistré au tribunal de Chalon-sur-Saône le 14/11/1879 Date de la disparition : 16/08/1870 à la bataille de Rezonville Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 27/05/1891 Nombre de pièces : 9 ; figure aussi à l'état 1274 
NAIL Auguste-Joseph doc 1  soldat au 39e RI Dossier enregistré au tribunal de Laval le 28/06/1886 Date de la disparition : 02/12/1870 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 06/09/1886 Nombre de pièces : 6 ; jugement joint JO du 23/12/1879
NAÏLI Saad-ben-Rabah doc 42 Né/née : 1867 Date de la condamnation : 26/11/1902 Motif de la condamnation : assassinat commis de complicité le 8 mai 1902 à Aïn-Delfa sur la personne du nommé CHERGUI Saïd-ben-Ali. Juridiction : Alger Date de grâce : 26/01/1903 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité pour les 2 condamnés. Voir aussi : TOUNSI Noui-ben-Abderrahman. BB/24/ 2089 dossier n° : 7508 S02
NAIM  doc 46 née PARIENTE Gabo, Marguerite 1er avril 1906 Dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9027
NAIN Adrien  doc 37 Né le 5 mars 1886, à Jully (Yonne). Ministère du Commerce : commis d’ordre à titre temporaire (1940) ; cesse ses fonctions (1940). */F/12/11831
NAIRAC Jacques Edmond  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 15 juillet 1835, en remplacement de BONNET Robert Amand ( nommé en 1827), démissionnaire. Démissionnaire en décembre 1835 en faveur de BERNARD Jacques. F/12/4565 
NAISSANT fils  doc 5  né [sans indication]. solliciteur au consulat de Dijon (Côte-d'Or). demande la création pour lui d’un office ou d’une commission d’agent de change de banque et de marchandises à Dijon, en 1784. 
NAÏT-ABDELKADER Si-Abdelkader et Si­Mohammed-Amzian 2 frères  doc 22  assassinat  tribunal spécial  20/01/1875. BB/24/2041 dossier : 1373 S75.       
NALDI  doc 19 voir MEDINA NALDI (Marie)
NALÈS  doc 5 voir : GERBOZ, dit NALÈS.
NALIN Honoré  doc 15  Né/née : 1821 Profession : ouvrier tourneur à Digne Peine : transporté N° dossier ou/et département : 555 GP Alpes (Basses-) Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/149 grâces du : 2/2/1853
NALIN Joseph  doc 15  Né/née : 1830 Profession : mineur à Dauphin Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/149 grâces du : 2/2/1853
NALIN Laurent  doc 15  Né/née : 1796 Profession : cultivateur à Saint-Maime Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/149 grâces du : 2/2/1853
NALIN Louis Étienne Bruno  doc 5  né le 28 janvier 1822, à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Nalin Bruno, emballeur, et de Lambert Catherine Thérèse Laverta. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 10 juillet 1862, en remplacement de JULLIEN Joseph Marie Edmond ( nommé en 1832), démissionnaire. Démissionnaire en 1864 en faveur de BENEZECH Jean Auguste. F/12/4581 
NALIN Valéry ou Joseph-Valentin  doc 15  Né/née : 1818 Profession : menuisier à Manosque Peine : détenu N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/149 grâces du : 2/2/1853
NALINE ou NALINNE Joseph-Arsène  doc 16 né le 23 avril 1823 à Châteauroux (Indre) retraité en 1884 F14 2627
NALLARD Antoine  doc 22  crime passionnel  Ain  06/05/1882. BB/24/2051 dossier : 6152 S82.       
NALLIER Jean  doc 5  né le 22 mai 1813, à Montluel (Ain), fils de Nallier Thomas, fourreur, et de Bousicat Marie. négociant. nommé courtier de marchandises autres que la soie à Lyon (Rhône), le 20 octobre 1855, en remplacement de VALIN Ferdinand ( nommé en 1853), démissionnaire ; cession par acte du 23 août 1855, devant Me Vachon, notaire à Lyon. Encore en exercice en 1866. F/12/4576
NALOT  doc 9 voir GIRARDOT-NALOT (Antoine).
NALOT veuve GIRARDOT Marie Gabrielle  doc 9 Résidence : Troyes (Aube). libraire Date du brevet : 18 août 1828, n° 2677.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2677.
NALOT, veuve GIRARDOT Marie, Gabrielle doc 6 libraire  à Troyes (Aube)
NAMANI Mohamed-ben-Abdelkader doc 42 Né/née : 1869 Profession : cultivateur Date de la condamnation : 16/12/1906 Motif de la condamnation : incendie volontaire avec cette circonstance que cet incendie a occasionné la mort de plusieurs personnes se trouvant sur les lieux incendiés au moment où il a éclaté. Juridiction : cour criminelle d'Alger Date de grâce : 10/03/1907 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité pour les 2 condamnés. Voir aussi : KETTAB Ali-ben-Ahmed. BB/24/ 2094 dossier n° : 10436 S06
NAMUR Charles  doc 16 né le 5 octobre 1814 à Vaux-Montreuil (Ardennes) fonctions d'ingénieur ordinaire retraité en 1880 F14 2627
NAMUR Ernest  doc 2 étudiant en droit Né le : 10/02/1826 Délit : coups et blessures volontaires. 11 pièces. F/17/4392 année 1845 académie de Paris.
NANCY Emmanuel Victor  doc 27 né 1814 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1884 F/14/2808
NANCY-VERNET Mme  doc 33 professeur de diction aux cours normaux de la ville de Paris : F/17/17281
NANDROT Marie  doc 43 Profession : domiciliée à Saint-Aubin-les- Forges Date de condamnation : 09/05/1894 Peine : 6 jours de prison Motif de la condamnation : atteinte à la liberté du travail, code pénal, art. 414. Cour : Bourges Département : Nièvre Dates extrêmes : 09/12/1893-30/09/1895 Autre(s) dossier(s) joint(s) : porte le numéro 5800 S94 et est joint à celui-ci BB/24/1135 dossier n° : 3545 S95, 45 pièces.
NANOT Georges Jules  doc 25 Date de naissance : en 1857 Date de décès : en 1904 F/14/11495
NANS Louis  doc 15  Né/née : 5 septembre 1806 Profession : propriétaire à Salernes Peine : transporté (par contumace), réfugié à Nice N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/181 grâces du : 29/9/1854
NANSEN  doc 33 F/17/17233 NASSE, Docteur, ancien chef de clinique à la faculté de médecine de Bordeaux : F/17/2995/A
NANTA  doc 37 Ministère du Commerce : chef de bureau à l’administration centrale du Ministère ; commissaire de la Commission des valeurs de douane (1866) ; retraite (après 1866). F/12/7634
NANTA Charles Denis Auguste  doc 27 né 1839 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1874 F/14/2808
NANTAIS dit  doc 12 voir : PASQUIER Louis
NANTAIS dit  doc 12 voir : HARDY Charles-Joseph
NANTEUIL Célestin François  doc 45 date de naissance : 11 juillet 1813 Lieu de naissance : Rome (Italie) Date de décès : 7 septembre 1873 Lieu de décès : Marlotte (Seine-et-Marne) Qualité ou profession : peintre et lithographe, directeur de l’École impériale des Beaux-Arts et du musée de Dijon Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 12 août 1868 Observations : Une seule pièce : lettre de remerciement du légionnaire, signée et daté du 18 août 1868. F/70/118 
NANTEUIL Charles François  doc 45 date de naissance : 9 août 1792 Lieu de naissance : Paris Date de décès : 1er novembre 1865 Qualité ou profession : sculpteur Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret de 1837 ; officier par décret du 14 août 1865 Observations : Chemise vide. F/70/118
NANTEUIL:  doc 23 voir DELABARRE de NANTEUIL. 
NANTILLET Desire doc 40 naissance : 28 Mai 1876 à BOURGUIGNON-LA-CHARITE (70) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2739
NANTILLET Jules doc 40 naissance : 20 Février 1861 à SOING (70) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921 F10 2739
NANTILLET Victor doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4926
NANTOU Jacques Adrien  doc 9 Résidence : Le Havre (Seine-Inférieure, auj. Seine-Maritime). libraire Date du brevet : 30 nov. 1819, n° 788.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 788, *F/18(I)/16, partie non paginée (Seine-Inférieure).
NANTOU Jacques, Adrien doc 6 libraire  à Le Havre (Seine-Inférieure, auj. Seine-Maritime) 
NANZETTA Etienne  doc 20 Né en 1779 Profession : Cultivateur Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 15 mai 1814 Condamné pour : Vol à 24 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 40 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
NANZI fils de Bifo et de Nanzi  doc 42 Date de la condamnation : 24/08/1916 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol commis de concert avec les nommés NANZI et YEREKAMONI. Juridiction : tribunal du cercle de Bobo- Dioulasso (HSN) Date de rejet : 07/12/1916 Voir aussi : NANZI et YEREKAMONI. BB/24/ 2122 dossier n° : 6092 S16
NANZI fils de Dantié et de Timbini  doc 42 Date de la condamnation : 24/08/1916 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol commis de concert avec les nommés NANZI et YEREKAMONI. Juridiction : tribunal du cercle de Bobo- Dioulasso (HSN) Date de rejet : 07/12/1916 Voir aussi : NANZI et YEREKAMONI. BB/24/ 2122 dossier n° : 6092 S16
NAPIAS Claude-Dominique  doc 15  Né/née : Profession : ancien directeur de la colonie de Saint-Just (Marne) Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : 135 GP Seine Remarques : BB/22/144 grâces du : 5/1/1853
NAPIAS Henri-Claude-Robert  doc 2 étudiant en médecine Né le : 07/03/1842 Délit : intelligences et manoeuvres à l'intérieur et à l'étranger. Condamnation : non lieu le 29/03/1862. Voir aussi : notice troubles du 24/02/1862. F/17/4396 année 1862 académie de Paris.
NAPIAS Louis-Marie  doc 15  Né/née : 1815 Profession : négociant à Paris Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : 135 GP Seine Remarques : BB/22/144 grâces du : 5/1/1853
NAPIED Lambert Nicolas  doc 37 Né le 17 septembre 1809, à Fonteny (Moselle). Ecoles d’arts et métiers : adjudant provisoire à l’école de Châlons-sur-Marne (1853). */F/12/5779
NAPOLEON Marius Francois Edmond doc 40 naissance : 21 Avril 1879 à FANJEAUX (11) BRIGADIER DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 3 Mars 1937 (RETRAITE) F10 5530
NAPOLEONI Félix Ange  doc 35 né : 1841, maître de port, date de cessation : 1903, F/14/11455.
NAPOLWICH Joseph  doc 15  Né/née : Profession : menuisier à Saou Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Drôme Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/151/2 grâces du : 2/2/1853
NAPOLY Claude  doc 5  né le 21 août 1789, à Lyon (Rhône), fils de Napoly Pierre, marchand de vin, et de Bonnebauche Marie ; décédé le 12 juin 1852, à Lyon. ancien fabricant. nommé courtier pour la soie à Lyon (Rhône), le 3 juillet 1844, en remplacement de SARON Antoine ( nommé en 1831), décédé ; cession par acte du 17 mai 1844, devant Me Nepple, notaire à Lyon. Remplacé en 1852 par RAPOU Antoine Hippolyte. F/12/4578 
NAPOLY Henry Jean Marie doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NAQUARD Pierre-Louis-Emmanuel  doc 12 chirurgiens, médecins et dentistes à Toul
NAQUARD Pierre-Louis-Emmanuel  doc 15  Né/née : 1816 Profession : médecin à Toul Peine : exilé à Saint-Hélier (île de Jersey) N° dossier ou/et département : GP Meurthe Remarques : demande sans numéro; classement par date puis suivant l'ordre aphabétique. BB/22/162 grâces du : 12/2/1853
NAQUET Éliacin ou Alfred  doc 2 étudiant ou docteur en droit Délit : voir la notice adresse aux étudiants d'Allemagne et d'Italie. F/17/4397 année 1866 académie de Paris.
NAQUET Henri  doc 37 Né le 11 octobre 1848, à Paris. Ministère du Commerce : expéditionnaire au 1er bureau de la direction du Commerce extérieur (1871) ; rédacteur (1872) ; démission (1873). */F/12/11827
NARAC Julien ou Honoré  doc 12 entrepreneurs de travaux publics à Millas
NARAC Julien ou Honoré  doc 15  Né/née : 1800 Profession : entrepreneur de travaux publics à Millas Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : 1408 GP Pyrénées-Orientales Remarques : grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853
NARBONNE :  doc 23 voir COUSTARD de NARBONNE. 
NARBONNE Charles doc 40 naissance : 9 Novembre 1884 à SAULIEU (21) GARDE (EAUX ET FORETS) F10 5530
NARBONNE Louis  doc 15  Né/née : Profession : teinturier à Agen Peine : interné N° dossier ou/et département : 2286 GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier réuni à 2585 GP (demande collective). BB/22/135 grâces du : 6/10/1852
NARBONNE Louis Paul  doc 25 Date de naissance : en 1880 Date de la démission : en 1922 F/14/11593
NARBONNE-LARA A. comte de  doc 4 surnuméraire au Service des établissements scientifiques et littéraires 
NARCÉ  doc 19 Émigré amnistié  F/7/3576  an XIII  3 pièces 
NARCY Auguste  doc 44 Né/née : 1825 Profession : garde particulier à Alligny-Cosne Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 23/02/1853 BB/30/472 dossier : Nièvre
NARCY Denis  doc 15  Né/née : 1811 Profession : maréchal-ferrant à Châtel-Censoir Peine : interné à Auxonne (Côte-d'Or) N° dossier ou/et département : GP Yonne Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/143/2 grâces du : 29/12/1852
NARCY Jean  doc 15  Né/née : Profession : menuisier à Teigny Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/147/2 grâces du : 19/1/1853
NARCY Jean et Jean-Baptiste  doc 44 Né/née : Profession : dresseurs de bois à Narcy Peine : détenus Date de la demande : 02/09/1854 Remarques : demande collective. BB/30/472 dossier : Nièvre
NARD :  doc 23 voir CLUGNY de NARD. 
NARDIN Emile  doc 3 né le 21 mars 1846 à Thann (Haut-Rhin) soldat au 3e zouaves date d'option : 8 juin 1872 domicile : Philippeville (Algérie) 
NARDIN Jules Louis doc 40 naissance : 10 Novembre 1870 à CHAMPEY (70) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2739
NARDIN Pierre  doc 46 2 juillet 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9027
NARDON Camille  doc 15  Né/née : 1818 Profession : brasseur à Bourges Peine : interné à Autun (Saône-et-Loire) N° dossier ou/et département : 42 GP Cher Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/150/1 grâces du : 2/2/1853
NARDON Camille  doc 44 Né/née : Profession : brasseur à Autun Peine : interné à Autun Date de la demande : 06/01/1853 BB/30/474 dossier : Saône-et-Loire
NARET Alexandre-Honoré  doc 15  Né/née : 1834 Profession : Peine : détenu à Fontevrault (Maine-et-Loire) N° dossier ou/et département : 406 GP Seine Remarques : BB/22/165/1 grâces du : 13/4/1853
NAREY Émigré amnistié se rendant à Pontarlier Doubs  doc 19 Nom cité en F/7/3564 dossier BAULARD de FEUR (Hilaire) (1806)
NARGEOLET Joseph Marie doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NARGEOT ou  doc 12 voir : MARGEOT Baptiste
NAROUA Anouenza doc 42 Né/née : 1893 Profession : soldat du 6e RIC Date de la condamnation : 17/06/1915 Motif de la condamnation : voies de fait, à l'occasion du service, envers un supérieur. Juridiction : CGS du 6e RIC Date de grâce : 25/07/1915 Remarques : peine commuée en 10 ans de prison. BB/24/ 2116 dossier n° : 3046 S15
NARP de :  doc 23 voir SAILLENFEST de FONTENELLE (Françoise Léon Laurence), veuve NARP (de). 
NARP DES COSSIÈRES François Thimothée de  doc 23 né vers  1754, à Saint-Domingue ; décédé le 13 mars 1828, à Paris. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2781
NARQUET Henri doc 42 Profession : soldat au 3e BILA Date de la condamnation : 27/02/1914 Motif de la condamnation : outrages et voies de fait, à l'occasion du service, envers un supérieur, désertion à l'étranger en temps de paix. Juridiction : 1er CG séant à Casablanca Date de grâce : 02/05/1914 Remarques : peine commuée en 10 ans d'emprisonnement. BB/24/ 2113 dossier n° : 2768 S14
NARTOL Lucien  doc 22  crime passionnel  Seine-Inférieure  17/02/1883. BB/24/2053 dossier : 1538 S83.       
NASRI Brahim-ben-Kouider  doc 43 Profession : propriétaire dans la commune mixte des Braz Date de condamnation : 10/11/1910 Peine : 5 ans de reclusion et 100F d'amende Motif de la condamnation : faux en écritures publiques. Cour : Alger Département : Alger Dates extrêmes : 05/12/1910-06/06/1913 Autre(s) dossier(s) joint(s) : 1043 S11, 3670 S12 et 5066 S12 BB/24/1125 dossier n° : 9335 S10, 32 pièces.
NASS Jean-Christophe  doc 3 né le 28 janvier 1830 à Walbach (Haut-Rhin) militaire date d'option : 29 mai 1872 domicile : Sidi-bel-Abbès (Algérie) 
NASSAU duc de  doc 19 voir LIEL (Philippe Charles)
NASSAU prince de  doc 19 voir CROLBOIS SEEWALD (baron de) GAERTUER (François)
NASSAU SAARBRUCK la douairière du prince de  doc 19 Passeport pour Manheim F/7/3576 (an XIII 1 pièce)
NASSAU-USINGEN duc de  doc 19 voir UNGERN STERNBERG  Guillaume d' 
NASSEUR-BEN-ALI-BEN-SBAA doc 22  assassinat et vol  tribunal spécial  24/08/1867. BB/24/2034 dossier : 6830 S67.       
NASTORD Cyprien  doc 15  Né/née : Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Lot Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853
NATALI Antoine Joseph  doc 9 Résidence : Pescia (Méditerranée, auj. Italie). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 592. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 592.
NATALI Jean Mathieu  doc 20 Né en 1776 Lieu de naissance : (Corse) Profession : Militaire Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 6 fructidor an IX / 24 août 1801 Condamné pour : Vol à 6 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 11 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
NATHAN Jacob et Israël  doc 19 Négociants allemands F/7/3576 (1806-1808 3 pièces)
NATHAN Jacques  doc 46 12 juillet 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9027
NATHAN Louis Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4926
NATHAN N.  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 26 août 1839. F/12/4582 
NATHES Jean Conrad  doc 19 Tailleur allemand F/7/3576 (1807-1809 3 pièces)
NATHIER Julien Louis doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NATIER Marcel  doc 33 docteur en médecine : F/17/2995/A
NATURAL Auguste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NATUREL dit L'ÉCREVISSE François  doc 43 Date de condamnation : 23/09/1831 Peine : 1 an de prison Motif de la condamnation : vol de récoltes. Cour : Caen Département : Orne Dates extrêmes : 23/09/1831-10/11/1831 Autres dossiers joints : 2917 S8 et 6200 A7 BB/24/1126 dossier n° : 3024 S8, 11 pièces.
NAU :  doc 23 voir BÉRAULT (Marie Joséphine Marthe Ytier), veuve NAU. 
NAU Aristide doc 21 Nantes -44 condamné en 1871    
NAU F.  doc 33 diplômé de l'École des hautes-études, membre de la Société asiatique : F/17/17281
NAU Georges-Aloïse  doc 3 né le 13 janvier 1852 à Berthelming (Meurthe) caporal au 60e de ligne date d'option : 8 août 1872 domicile : Chaumont (Haute-Marne) autorisation du père du 4 août 1872
NAU Jean  doc 3 né le 22 mars 1853 à Petite-Rosselle (Moselle) au 1er hussards date d'option : 27 mai 1872 domicile : Sétif (Algérie) mineur non autorisé
NAU Paul Georges doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
NAUD Antoine doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NAUD Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NAUDE Émile Jean  doc 25 Date de naissance : en 1863 Date de décès : en 1918 F/14/11593
NAUDÉ Jean-Louis-Olivier  doc 15  Né/née : Profession : marchand herboriste et épicier la Croix-Rousse Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Rhône Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/140 grâces du : 11/12/1852
NAUDE Louis Edouard Georges Felix Robert doc 40 naissance : 11 Décembre 1890 à CONDE-SUR-L'ESCAULT (59) GARDE GENERAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1935 (DECES) F10 1878
NAUDET  doc 9 voir DELPECH, veuve née NAUDET (Marie, Marguerite, Brigitte).
NAUDET  doc 33 archéologue : F/17/17263/2, dossier Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne)
NAUDET Claude  doc 37 Né le 13 février 1825, à Issoudun (Indre). Ministère des Finances : homme de peine (1859), puis gardien de bureau (1862). Ministère du Commerce : gardien de bureau (1877) ; retraite (1878). F/12/7634
NAUDET Jean-Baptiste Nicolas  doc 9 Résidence : Poitiers (Vienne). libraire Date du brevet : 3 nov. 1819, n° 782.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 782, *F/18(I)/16, partie non paginée (Vienne).
NAUDET Jean-Baptiste, Nicolas doc 6 libraire  à Poitiers (Vienne) 
NAUDET,, doc 40 voir ARNAUD F10 1891
NAUDIÈRES :  doc 23 voir HACQUET DESNAUDIÈRES. 
NAUDIN Antoine-Alexis-Charles  doc 16 né le 4 octobre 1810 à Dijon (Côte-d'Or) retraité en 1869 F14 2627
NAUDIN dit WOLF François  doc 20 Rochefort Lieu de naissance : Né vers 1817 (Saint-Mihiel) Profession : Marchand de contremarques Emprisonné au bagne de : Meuse Date d’évasion : 21 juillet 1842 Date d’arrestation : 13 août 1842 Condamné pour : Vol à 20 ans de travaux forcés F/7/10232, dossier 13934 A3 
NAUDIN Eugene Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
NAUDIN Jean doc 21 Niort -79 condamné en 1807    
NAUDIN Jean  doc 44 Né/née : 1800 Profession : sacristain à Bessais Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 18/08/1854 BB/30/465 dossier : Cher
NAUDIN Jean Jacques  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue du Vieux-Colombier, 24. libraire Date du brevet : 17 juin 1823, n° 1962. Prédécesseur : BATILLOT (Pierre, Louis, Sauveur), n° 1004. Successeur : BUISSON (Benoît, Hugues), n° 2895. Remplacement le : 14 mai 1829. Remarques : — En remplacement de Batillot, n° 1004. — Démissionnaire, remplacé [le 14 mai 1829] par Buisson, n° 2895.— Édita La Vie de Louis XVIII d'Alphonse de BEAUCHAMP.Cote : F/18/1806. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1962.
NAUDIN Jean, Jacques doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
NAUDIN Jean-Marie Louis  doc 37 Né le 2 décembre 1896, à Orléans (Loiret). Services militaires (5 ans). Ministère du Commerce : rédacteur à la direction des Accords commerciaux et de l’information économique (1921) ; sous-chef de bureau (1931) ; chef de bureau 3e bureau de la direction des Accords commerciaux (1935 ou 1936) ; passé au ministère des Finances (1940) ; rentré comme sous- directeur au ministère de la Production industrielle, direction des Textiles et des cuirs (1942). */F/12/11830 et */F/12/11832
NAUDIN Marie-Joséphine , veuve Rolland  doc 18 Arrestations de Marie-Joséphine Naudin, veuve Rolland, et d’Agathe Sponville, soupçonnées d’avortement, à Porcher (com. de Brainville, Meurthe-et-Moselle ), 12 mai 1893, 1 pièce.     
NAUDIN Pierre doc 1  soldat au 3e RZ Dossier enregistré au tribunal de Saint-Girons le 03/06/1881 Date de la disparition : 1870-1871 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 26/07/1881 Nombre de pièces :3 
NAUDIN Pierre-François  doc 15  Né/née : 1818 Profession : domestique à Lalande Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Yonne Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/165/2 grâces du : 13/4/1853
NAUDIN Yvonne  doc 46 30 mars 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9027
NAUDINAT Etienne  doc 44 Né/née : 1813 Profession : plâtrier à Castelnaudary Peine : expulsé du territoire Date de la demande : 29/04/1856 BB/30/464 dossier : Aude
NAUDINAT Marc  doc 35 né : 1825, maître de port, date de cessation : 1886, F/14/2857.
NAULLEAU Louise  doc 18 Assassinat de Louise Naulleau à Nalliers (Vendée), 13 mai 1894, 2 pièces.       
NAULOT Felix doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NAULOY vicomte de  doc 33 membre de la Société de géographie : F/17/2995/A
NAULT Anatole Antoine doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
NAUMANN Jean Christian  doc 9 Résidence : Hambourg (Bouches-del'Elbe, auj. Allemagne). imprimeur en lettres Date du brevet : 1er janv. 1812, n° 1245. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1245.
NAUMESCO Jean  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : Date de cessation de la fonction : 1881 06 22 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : élève externe diplômé de l'École des Ponts et chaussées, Roumain, repart en Roumanie F/14/2928
NAUMONT Anne-Marie  doc 18 Découverte, dans le magasin d’épicerie qu’elles tenaient à Terron-sur-Aisne (Ardennes), des corps de Zélie Goin, veuve Fortier, et d’Anne-Marie Naumont, 23 février 1893, 1 pièce.       
NAURY  doc 44 Né/née : Profession : Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 15/11/1852 BB/30/465 dossier : Charente-Inférieure
NAUTON Auguste  doc 19 Passeport pour la Guadeloupe F/7/3576 (an X 1 pièce)
NAUX Paul Michel  doc 27 né 1814 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1884 F/14/2809
NAVAILH Jean-Pierre  doc 34 étudiant en médecine à Puydarrieux (Hautes-Pyrénées). Objet de la demande : autorisation de subir les examens d'officier de santé dans ce département, n'ayant pas pu s'inscrire en temps utile Date de la demande : 13/08/1845 F/17/4528, 5 pièces.
NAVARRE Antoine doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Toulouse (Haute-Garonne) 
NAVARRE Antoine  doc 9 Résidence : Toulouse (Haute-Garonne). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 361 --> 1445. Successeur : NAVARRE, veuve née DESCLASSAN (Louise), n° 2121. Remplacement le : 26 mai 1820. Remarques : — Brevet rénové le 8 août 1816, n° 1445, enregistré le 23 juin 1817. — "Décédé le … (lettre du préfet du 14 avr. 1820), remplacé par sa veuve, n° 2121.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 361 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1445 (en 1816). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 64. Successeur : NAVARRE, veuve née DESCLASSAN (Louise), n° 1311. Remplacement le : 26 mai 1820. Remarques : — Brevet rénové le 4 juill. 1818, n° 64. — "Décédé le … (lettre du préfet du 14 avr. 1820), remplacé par sa veuve, n° 1311.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 64 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée : Garonne (Haute) (en 1818).
NAVARRE dit LADROITURE Pierre  doc 20 Né vers 1765 Lieu de naissance : Marseillan (Hérault) Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 20 juillet 1822 Date d’arrestation : 7 décembre 1822 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10230, dossier 9232 A 
NAVARRE Fulcrand  doc 15  Né/née : 1826 Profession : cultivateur à Marseillan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/163 grâces du : 2/3/1853
NAVARRE Gaston, Léon, Jean  doc 26 chef de section Date de naissance : 1852 06 29 Date de cessation de la fonction : 1885 12 10 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire Observations : École des arts et métiers d'Angers F/14/2928
NAVARRE Henri Simon Louis doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NAVARRE Isidore, Placide  doc 47 industriel constructeur mécanicien - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
NAVARRE Jean Pierre  doc 25 Date de naissance : 23 décembre 1776 Date de la retraite : 1er juin 1841 F/14/2289/1
NAVARRE Joseph-Bertrand-Aphrodise  doc 16 né le 22 mars 1815 à Mirande (Gers) décédé en 1877 F14 2627
NAVARRE Léon, Joseph  doc 26 chef de section Date de naissance : 1828 05 09 Date de cessation de la fonction : 1884 04 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : dessinateur remarquable, entre à la Compagnie d'Orléans F/14/2928
NAVARRE Pierre  doc 19 Ingénieur ordinaire des Ponts-et-Chaussées F/7/3576 (an VI 1 pièce)
NAVARRE Pierre  doc 20 Né en 1765 Lieu de naissance : Marseillan (Hérault) Profession : Cultivateur Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 20 juillet 1822 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10232, dossier 12381 A 
NAVARRE veuve née DESCLASSAN Louise  doc 9 Résidence : Toulouse (Haute-Garonne). imprimeur en lettres Date du brevet : 26 mai 1820, n° 2121. Prédécesseur : NAVARRE (Antoine), n° 361 --> 1445. Successeur : CORNE (Joseph, Marie), n° 2220. Remplacement le : 10 mai 1822. Remarques : — En remplacement de son mari, décédé, n° 1445. — Démissionnaire le 1er mars 1822, remplacée par Corne, son gendre n° 2220.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2121. libraire Date du brevet : 26 mai 1820, n° 1311. Prédécesseur : NAVARRE (Antoine), n° 64.Remarques : En remplacement de son mari décédé, n° 64.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1311, *F/18(I)/16, partie non paginée : Garonne (Haute).
NAVARRE, veuve née DESCLASSAN Louise doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Toulouse (Haute-Garonne) 
NAVARRO :  doc 23 voir ARANCE de NAVARRO. 
NAVARRON Étienne-Jules  doc 2 étudiant en droit Né le : 24/05/1834 Délit : fraude par substitution aux épreuves du baccalauréat. 22 pièces. F/17/4396 année 1860 académie de Dijon.
NAVE Jules-Emile-Noël  doc 16 né le 1er mai 1823 à Lachau (Drôme) démissionnaire en 1862 F14 2627
NAVE Maurice Andre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4926
NAVE Victor Désiré  doc 35 né : 1864, sous-lieutenant de port, date de cessation : 1931, F/14/11681.
NAVEAU  doc 2 élève Né le : 30/01/1863 Délit : tentative de fraude aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 08/12/1882. Peine disciplinaire : exclusion de toutes les facultés jusqu'à la prochaine session. 10 pièces jointes avec celles de Colas. F/17/4403 année 1883 académie de Paris.
NAVEL Claude Francois doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NAVEL Sebastien Francois doc 40 naissance : 9 Juillet 1861 à VILLECEY-SUR-MAD (54) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921 F10 2739
NAVELLO  doc 37 Ministère du Commerce : chargé de mission au cabinet du ministre (1925). */F/12/11830
NAVÈRES  doc 34 député de l'Yonne. officier de santé depuis 1826 à Irancy (Yonne). Objet de la demande : autorisation d'exercer dans ce département sans être obligé de passer de nouveaux examens Date de la demande : 04/02/1840 F/17/4528, 3 pièces, dont une recommandation de Larabit (Marie-Denis)
NAVES  doc 37 Ministère du Commerce : chef du secrétariat particulier (1912) ; cesse ses fonctions (1913). F/12/7634 et */F/12/11829
NAVES Jean-Baptiste-François-Jules  doc 16 né le 3 mai 1815 à Toulouse (Haute-Garonne) retraité en 1878 F14 2627
NAVET René doc 21 Montenay -53 condamné en 1778    
NAVIER  doc 25 remarques : demande la permission de défricher un bois dans l'Yonne F/14/2153
NAVIER Claude Louis Marie Henry  doc 25 Date de naissance : 10 février 1785 Date de décès : 21 août 1836 F/14/2289/1
NAVIER Pierre François Grégoire  doc 49 Né le 12 mars 1766 à Landrecies (Nord). Domicile : Jolimetz (Nord). Au moment des faits : Garde française. Récompense obtenue : médaille. F/1dIII/32/5.
NAVIÈRE Joseph Michel  doc 25 Date de naissance : 14 novembre 1756 Date de décès : 13 août 1819 F/14/5 2289/1
NAVILLY Félix doc 42 Profession : soldat au 44e RI Date de la condamnation : 07/12/1906 Motif de la condamnation : voies de fait, à l'occasion du service, envers un supérieur. Juridiction : CG séant à Besançon Date de grâce : 30/01/1907 BB/24/ 2095 dossier n° : 38 S07
NAVIZET Jean Pierre  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : boulevard Poissonnière, 5 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1136. Successeur : GILETTE, née LAPORTE (Jeanne, Marie), n° 1530. Remplacement le : 20 nov. 1820. Remarques : — Brevet rénové le 30 mars 1820, n° 1136. — "N'a pas retiré son brevet. Il n'exerce plus et a vendu son fonds à madame Gilette, n° 1530" [brevetée le 20 nov. 1820]. — Le dossier ne comporte que le brevet. — [Dans la marge, au crayon et d'une autre main : 2219, qui est le n° de brevet du successeur suivant.]Cote : F/18/1806. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1136 (en 1820).
NAVIZET Jean, Pierre doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
NAVIZET Pierre  doc 49 Domicile : 71 rue de Sèvres à Paris. Profession : doreur sur métaux. Remarques : 2 pièces. F/1dIII/32/5.
NAVOIZAT Stanislas Prosper doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NAVRATIL Michel  doc 46 12 juin 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9027
NAWROCKI Charles-Valentin  doc 16 né le 23 janvier 1804 à Varsovie (Pologne) retraité en 1873 F14 2627
NAYDAL dit  doc 12 voir : NÉGUIRAL Jean (cadet)
NAYOT  doc 9 voir THIBAULT, veuve née NAYOT (Magdelaine).
NAYROLLES Marie-Jeanne  doc 22  femme  FONTANIÉ  assassinat  Aveyron  27/05/1843. BB/24/2014 dossier : 6194 S1.     
NAYROLLES Raymond Georges Gabriel  doc 37 Né le 31 mars 1912, à La Salvetat-Peyralès (Aveyron). Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire (1936) ; rédacteur (1936) ; sous-chef de bureau (1941). */F/12/11832
NAYRON Toussaint Pierre Alphonse  doc 37 Né le 21 (ou 24) juillet 1819, à Marseille (Bouches-du-Rhône). Ministère du Commerce : expéditionnaire à la division du Commerce intérieur, bureau du commerce (1845), rédacteur (1847) ; sous-chef de bureau (1853) ; chef de bureau chargé du bureau de la statistique générale de France (1861), du 3e bureau de la direction du Commerce intérieur (1867) ; retraite (1872). Chevalier de la Légion d’honneur (1870). F/12/7634 et */F/12/11827
NAYS de CANDAU :  doc 23 voir DUPLAA (Caroline), veuve BAYARD, puis NAYS de CANDAU (de). 
NAYS de CANDAU Louis Marianno de  doc 23 né vers  1795. originaire de Saint-Domingue. F/12/2781 
NAZARET Roger doc 46 19 septembre 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9027
NAZAROFF  doc 46 née FRIEDLANDER Sophie 3 février 1906 Dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9027
NAZERET  doc 25 ingénieur dans le Gers, 1814 F/14/2153
NAZERET Pierre Paul  doc 25 Date de naissance : 16 avril 1766 Date de décès : en 1836 F/14/2289/2
NAZET Gabriel doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NAZIR doc 22  assassinat  Guadeloupe  09/11/1895. BB/24/2076 dossier : 1860 S96.       
NAZON Louis  doc 15  Né/née : 1812 Profession : cordonnier à Pézenas Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/163 grâces du : 2/3/1853
NAZON Théophile  doc 15  Né/née : Profession : ouvrier gantier à Millau Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Aveyron Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/148/2 grâces du : 2/2/1853
N'DOKOU doc 42 Date de la condamnation : 01/05/1911 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : tribunal d'Ouesso (AEF) Remarques : dossier sans suite (1 pièce). BB/24/ 2106 dossier n° : 6774 S11
NDRIANTODY doc 42 Date de la condamnation : 24/12/1904 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : tribunal indigène de Maevatanana (Madagascar) Remarques : dossier sans suite (2 pièces). BB/24/ 2092 dossier n° : 2169 S05
NÉANT Gabriel  doc 46 20 septembre 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9027
NÉANT Marie-Jeanne  doc 22  femme  CARADEC  crime passionnel  Finistère  09/02/1855. BB/24/2025 dossier : 634 S55.     
NEANT Pierre doc 40 naissance : 2 Décembre 1897 à MONTIGNY-SUR-CANNE (58) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 31 Octobre 1941 F10 5530
NEAU Charles doc 21 Pierre Nantes -44 condamné en 1798   
NEAU Honoré doc 1  garde national au RM Dossier enregistré au tribunal de Blois le 26/10/1888 Date de la disparition : 02/12/1870 à la bataille de Soigny Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 17/11/1888 Nombre de pièces :3 
NEAU Marguerite  doc 46 14 août 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9027
NEBBIA Pierre  doc 18 Tentative d’assassinat sur François Tramoni, par Pierre Nebbia, à Sartène (Corse), 5 août 1893, 1 pièce.       
NEBOUT  doc 29 professeur. 1891 Demande de mission dans l’Afrique orientale. 2 pièces
NEBOUT  doc 33 professeur : F/17/2995/A NEEL : voir DAVID-NEEL (Alexandra)
NEBOUT Jean doc 40 naissance : 5 Novembre 1864 à MATHES (17) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921 F10 2739
NEBOUT Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NEBOUT Paul Auguste  doc 25 Date de naissance : en 1900 Date de la démission : en 1929 F/14/11593
NEBOUT Urbain doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4926
NECER Mohamed-Kébir-ould-Mohamed doc 42 Né/née : 1871 Profession : cultivateur Date de la condamnation : 24/07/1900 Motif de la condamnation : assassinat, tentatives d'assassinat suivis de vol commis le 15 novembre 1899 sur 4 personnes revenant du marché des Beni-Ouarsous. Juridiction : Alger Date de grâce : 13/09/1900 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité pour les trois condamnés ; dossier 51 Banal 915 joint à celui-ci. Voir aussi : BENMATALAH Ahmed-ould-Bachir, KADDOUR Ahmed-ould-Ali et MENIRI Mohamed-ould-Seghir. BB/24/ 2085 dossier n° : 5216 S1900
NECIB-BEN-ALI doc 22  assassinat et vol  Bône  11/06/1889. BB/24/2067 dossier : 5880 S89.       
NEÇOUR Mohammed-ould-Mouley-ben-Salah doc 42 Date de la condamnation : 24/06/1891 Motif de la condamnation : condamné à mort par contumace pour assassinat commis sur la personne du nommé AHMED-OULD-BOU­AZZA. Juridiction : Alger Remarques : sollicite une remise de peine, dossier sans suite. BB/24/ 2091 dossier n° : 3391 S04
NECTOUT Jean Baptiste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NECTOUX Philibert Henry doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NEDATI-BEN-ALI-BEN-MOUSSA doc 22  assassinat et vol  Alger  30/04/1880. BB/24/2048/1 dossier : 4162 S80.       
NEDELEC François doc 21 Quimper -29 condamné en 1830    
NEDELEC Gabriel doc 21 Sizun -29 condamné en 1837    
NEDELEC Romuald-Anatole  doc 16 né le 20 décembre 1837 à Brest (Finistère) décédé en 1873 F14 2627
NEDELLEC François doc 21 Tréméven -22 condamné en 1847    
NEDELLEC Sébastien doc 21 Locarn -22 condamné en 1843    
NEDELLEC Sulpice doc 21 Guingamp (environs) -22 condamné en 1799   
NEE doc 5  né [sans indication]. ancien épicier détaillant. nommé agent de change à Paris (Seine), le 22 ventôse an XIII [13 mars 1805]. F/12/973 
NÉE François  doc 4 homme de peine 
NÉEL :  doc 23 voir CHAMPÈS (Aménaïde Philibert),veuve NÉEL. 
NÉEL de LA PRÉVOTIÈRE Antoine François  doc 19 Émigré amnistié F/7/3576 (1806-1808 6 pièces)
NEELMEYER Jean Antoine  doc 9 Résidence : Pekela (Ems-Occidental, auj. Pays-Bas). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°]. Remarques : [Nom inscrit comme "NEEL MEYER" en *F/18(I)/14, comme "NEELMEYER" en *F/18(I)/15, enregistrement n° 1487.][Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
NEELS Gustave , sujet belge  doc 18 Tentative d’assassinat, à Crépy-en-Valois (Oise), par Jean Verbelle et Gustave Neels, sujets belges, sur un autre sujet belge, 30 avril et 2 mai 1910, 2 piè ces.     
NEFF Jacques  doc 3 né le 24 novembre 1850 à Saverne (Bas-Rhin) zouave au 3e régiment date d'option : 22 mai 1872 domicile : Djidjelli (Algérie) 
NEFF Jean  doc 3 né le 11 mai 1851 à Metzeral (Haut-Rhin) au 2e de ligne date d'option : 23 mai 1872 domicile : Limoges (Haute-Vienne) 
NEGE Henri Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4926
NÈGRE  doc 34 officier de santé à Saint-Jean-Pla-de-Corts (Pyrénées-Orientales). Objet de la demande : remise des frais d'une seconde réception Date de la demande : 04/02/1842 F/17/4528, 4 pièces.
NÈGRE André  doc 15  Né/née : 1801 Profession : propriétaire à Pollestres Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/145 grâces du : 8/1/1853
NÈGRE Gaston  doc 46 23 janvier 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9027
NÈGRE Jean-Antoine-Emile  doc 44 Né/née : 1811 Profession : architecte à Privas Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 30/12/1852 BB/30/464 dossier : Ardèche
NÈGRE Louis-Marius-Ange  doc 15  Né/née : 5 octobre 1827 Profession : dégraisseur à Cuers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : BB/22/188 grâces du : 16/8/1855
NÉGREL Lazare-Augustin  doc 15  Né/née : Profession : agriculteur à Roquevaire Peine : interné hors du département N° dossier ou/et département : GP Bouches-du-Rhône Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/146 grâces du : 12/1/1853
NEGRENE Michel Marie  doc 19 Passeport pour Saint-Domingue [Haïti] Nom cité en F/7/3571 dossier HILAIRE
NEGRETTI Joseph Antoine  doc 35 né : 1818, maître de port, date de cessation : 1887, F/14/2857.
NÉGRIÉ  doc 37 Ministère du Commerce : attaché au cabinet du ministre (1905) ; cesse ses fonctions (1906). F/12/7634 et */F/12/11829
NEGRIER de MARIGNY François Gabriel Charles  doc 19 Passeport pour Metz pour y remplacer le Directeur du télégraphe F/7/3576 (1806-1808 2 pièces)
NÉGRO André doc 42 Né/née : 18 mai 1886 Date de la condamnation : 12/10/1906 Motif de la condamnation : coups et blessures ayant entraîné une effusion de sang faits à un agent de la force publique dans l'exercice de ses fonctions et avec intention de donner la mort. Juridiction : Paris Date de grâce : 19/11/1906 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2094 dossier n° : 8847 S06
NEGRONI Dominique doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NÉGRONI Giovanni ou Jean  doc 22  assassinat  Saône (Haute-)  21/02/1884. BB/24/2056 dossier : 1518 S84.       
NEGRONI Joseph  doc 22  parricide  Corse  12/06/1826. BB/24/2001 dossier : 796 S7.       
NÉGUIRAL Jean cadet NAYDAL dit  doc 15  Né/née : 1811 Profession : journalier à Agen Peine : interné à Couze-et-Saint-Front (Dordogne) N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/1 grâces du : 7/5/1853
NEHOU Adrien  doc 25 Date de naissance : 28 octobre 1790 Date de décès : 12 août 1862 F/14/2289/2
NEIBOURGER Nicolas doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
NEINAMOUGAMADOU doc 42 Date de la condamnation : 25/12/1912 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : cour criminelle de Karikal Remarques : dossier sans suite (6 pièces). BB/24/ 2111 dossier n° : 2380 S13
NEÏS Paul  doc 33 médecin de 1re classe de la Marine : F/17/2995/A
NEJEM Léon  doc 46 31 mai 1905 dossier librement communicable à partir de 2025 AJ/16/9027
NÉLAN Pierre Jacques Isidore  doc 9 Résidence : Bordeaux (Gironde). Domicile : [Rue du Mirail, 3, d'après Ernest Labadie, Notices biographiques sur les imprimeurs et libraires bordelais…, 1900]. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 96. Remarques : Brevet rénové le 4 juill. 1818, n° 96.Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Bordeaux. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 96 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Gironde) (en 1818).
NÉLAN Pierre, Jacques, Isidore doc 6 libraire  à Bordeaux (Gironde) 
NÉLATON Alexandre-Pierre-François doc 1  militaire Dossier enregistré au tribunal de Paris le 01/12/1846 Nombre de pièces :2 
NELEAU Edourad-Auguste doc 42 Né/née : 19 novembre 1894 Profession : ouvrier fumiste à Levallois-Perret Date de la condamnation : 11/11/1914 Motif de la condamnation : vols qualifiés, tentative de meurtre accompagnée de vol qualifié et assassinat commis en bande depuis le mois de janvier 1914 à Saint-Ouen, Gennevilliers, Colombes et Levallois-Perret. Juridiction : Paris Date de grâce : 04/03/1915 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. Voir aussi : DUBRAY André-Albert. BB/24/ 2114 dossier n° : 7344 S14
NELLEY Jacques Victor  doc 9 Résidence : Pont-Audemer (Eure). libraire Date du brevet : 18 août 1828, n° 2681.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2681.
NELLEY Jacques, Victor doc 6 libraire  à Pont-Audemer (Eure) 
NELLNER Samuel Christian  doc 9 Résidence : Leer (Ems-Oriental, auj. Pays-Bas). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
NELSON Alphonse, Henri  doc 47 sculpteur décorateur - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
NEMA Aliou doc 42 Date de la condamnation : 23/07/1915 Motif de la condamnation : assassinat de la fille que son mari a eu d'une autre femme. Juridiction : tribunal du cercle de Goundam (HSN) Date de grâce : 31/03/1916 Remarques : peine commuée en celle de l'emprisonnement perpétuel. BB/24/ 2119 dossier n° : 1520 S16
NEMARD Georges Jules Raymond doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4926
NEMIR Mohamed-ben-Brahim doc 42 Né/née : 1875 Profession : cultivateur Date de la condamnation : 24/03/1900 Motif de la condamnation : voir affaire des 18 kabyles en Algérie. Juridiction : Alger Date de grâce : 09/06/1900 BB/24/ 2085 dossier n° : 2396 S1900
NEMON Joseph-Léonard  doc 16 né le 5 novembre 1812 à Soulaines (Aube) fonctions d'ingénieur ordinaire retraité en 1880 F14 2627
NEMON Leon Eugene doc 40 naissance : 19 Octobre 1841 à NOGENT-SUR-SEINE (10) SOUS-CHEF DE BUREAU (ADM. CENTR.) Cessation de fonction : 21 Janvier 1890 (DECES) F10 5910
NÉMON Léon Eugène  doc 37 Né le 19 octobre 1841, à Nogent-sur-Seine (Aube). Ponts et chaussées : agent secondaire (1857) ; conducteur auxiliaire (1868). Ministère du Commerce : expéditionnaire au 2e bureau de a direction de l’Agriculture (1869 ; rédacteur (1874) ; passé au ministère de l’Agriculture (1881). */F/12/11827
NENNIG Antoine  doc 3 né le 28 juillet 1846 à Metz (Moselle) soldat au 13e bataillon de chasseurs à pied date d'option : 19 janvier 1872 domicile : Orléans (Loiret) 
NÉPOMER-LÉVI Françoise Louise mademoiselle  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : quai des Augustins, 23. — rue des Deux-Portes, 7. libraire Date du brevet : 20 oct. 1822, n° 1808. Successeur : MORE (Nicolas). Remplacement le : 3 déc. 1857. Remarques : Décédée, remplacée par MORE (Nicolas), le 3 déc. 1857.Cote : F/18/1806. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1808.
NÉPOMER-LÉVI Françoise, Louise, mademoiselle doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
NEPOTY  doc 37 Ministère du Commerce : attaché au cabinet du ministre (1904) ; cesse ses fonctions (1905). F/12/7634 et */F/12/11828
NEPPE dit  doc 12 voir : AUGUSTIN Joseph
NEPVEU Auguste doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
NEPVEU Auguste  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : passage des Panoramas (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1137. Remarques : Brevet rénové le 30 mars 1820, n° 1137.Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1137 (en 1820).
NEPVEU de ROUILLON Jacques François  doc 19 Émigré amnistié F/7/3576 (1807-1812 7 pièces)
NEPVEU Gustave  doc 33 professeur d'anatomie pathologique à l'École de médecine de Marseille : F/17/2995/A
NEPVEU Joseph Marie  doc 9 Résidence : Arras (Pas-de-Calais). libraire Date du brevet : 21 août 1827, n° 2439. Prédécesseur : GORILLIOT-LEGRAND (Louis, Joseph, Rémy), n° 1464. Remarques : En remplacement de Gorilliot-Legrand, démissionnaire, n° 1464.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2439, *F/18(I)/16, partie non paginée (Pasde-Calais).
NEPVEU Joseph, Marie doc 6 libraire  à Arras (Pas-de-Calais) 
NÉQUILLE Joseph  doc 15  Né/née : 8 juin 1820 à Plasne (Jura) Profession : chapelier à Manosque Peine : interné à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/189 grâces du : 26/4/1856
NERA Guillaume  doc 19 Cordonnier venant d'Angleterre F/7/3576 (ans XII-XIII 5 pièces)
NÉRAC dit  doc 12 voir : CLAVERIE Louis-François
NERCAM Élie  doc 9 nom cité comme successeur dans la notice TREMTSUK, née BROUSSE (Raison, dite Marie, Justine).
NERDEUX Prosper François  doc 27 né 1830 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1883 F/14/2809
NERET doc 5  né [sans indication]candidat comme agent de change à Paris (Seine), enl’an IX. 
NÉRET Paul  doc 15  Né/née : 1837 Profession : ouvrier à Beaumont-sur-Oise Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Seine-et-Oise Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/158 grâces du : 2/2/1853
NERET Severin doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
NERKIN ou NERKING  doc 5  né [sans indication]. commis négociant nommé agent de change à Strasbourg (Bas-Rhin), le 3 frimaire an X [24 novembre 1801]. Renonce à l’exercice de ses fonctions. F/12/4614 
NÉROT Albert, Henri, Désiré  doc 47 inspecteur principal des chemins de fer de l’Est - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
NEROT Jean Baptiste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NERRAND Etienne doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
NERRAND Louis Felix Lucien doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4926
NERRE Louis Jules doc 40 naissance : 30 Mai 1880 à BRAQUIS (55) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 31 Mars 1937 (RETRAITE) F10 5530
NERVAL Gérard de  doc 33 voir LABRUNIE, dit GÉRARD DE NERVAL (Gérard)
NERVET Joseph-Armand  doc 22  incendiaire  Oise  02/12/1890. BB/24/2070 dossier : 11118 S90.       
NESA Paul doc 40 naissance : 18 Août 1898 à PIANA (20) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 F10 2739
NESLER époux  doc 18 Assassinats des époux Nesler et des deux enfants Flicher, à la ferme dite La Grande-Halte, sur le chemin de Batna à Lambèse (Constantine), 28 septembre 1 893 -13 juin 1894, 4 pièces. Dossiers 107 A 93, rapports des procureurs généraux sur les incendies dé
NESME-DESMARETS Alexandre Ulysse de  doc 37 Né le 26 octobre 1831, à Aigues-Mortes (Gard). Ministère du Commerce : surnuméraire (1853) ; expéditionnaire au 3e bureau de la division du Commerce intérieur (1856) ; rédacteur (1863) ; démission (1869). F/12/7634 et */F/12/11827
NESPOULES Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
NESPOULOUS Louis  doc 16 né le 20 novembre 1808 à Vendémian (Hérault) retraité en 1875 F14 2627
NESPOULOUS Maurice  doc 46 15 février 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9027
NESSAIB Ali-ben-Otemane  doc 18 Attaque nocturne, commise par des assaillants indigènes, sur la famille d’Ali-ben-Otemane Nessaib, de la mechta El-Merdja (Constantine), 16 juin-10 juill et 1905, 3 pièces.     
NESSLER Charles  doc 3 né le 25 août 1849 à Strasbourg (Bas-Rhin) caporal au 16e bataillon de chasseurs à pied date d'option : 30 juin 1872 domicile : Mont-Dauphin (Hautes-Alpes) 
NEST James  doc 19 Propriétaire américain F/7/3576 (1814 1 pièce)
NESTLER Frédéric Herman  doc 9 Résidence : Hambourg (Bouches-del'Elbe, auj. Allemagne). imprimeur en lettres Date du brevet : 1er janv. 1812, n° 1069.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1069. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
NETILLARD  doc 46 née LEBRETON Suzanne 13 mars 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9027
NETILLARD Philippe  doc 46 20 novembre 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9027
NETON Chéri-David  doc 27 né 1837 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : démission date de cessation : 1871 F/14/2809
NETTANCOURT François Antoine  doc 19 Ancien capitaine de cavalerie F/7/3576 (an XII 2 pièces)
NETTANCOURT-VAUBECOURT Jean Charles  doc 19 Émigré amnistié F/7/3576 (an XIII 2 pièces)
NETTELET Jules doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
NETTRE femme BECHOFF Marguerite  doc 43 Date de condamnation : 22/03/1915 Peine : 2 ans de prison Motif de la condamnation : complicité de vols militaires. Objet de la demande : dossier demandé par le ministère de la Justice le 1/12/1955, 17 pièces sont numérotées de 83 à 99 (manquent les pièces 1 à 82). Cour : 1er CG Département : Seine Dates extrêmes : 25/07/1915-01/12/1955 Autre(s) dossier(s) joint(s) : Desclaux et Vergès BB/24/1137 dossier n° : 3181 S15, 22 pièces.
NEU Jean-Baptiste  doc 3 né le 29 septembre 1838 à Petit-Roderching (Réderching ?) (Moselle) caporal au 12e de ligne date d'option : 8 mai 1872 domicile : Avignon (Vaucluse) 
NEU Pierre  doc 3 né le 7 septembre 1850 à Loutzwiller (Moselle) au 1er hussards date d'option : 21 mai 1872 domicile : Sétif (Algérie) 
NEUBAUER Adolphe  doc 32 sous-bibliothécaire à l’université d’Oxford, orientaliste. 1° 1863-1864 : mission à Saint-Pétersbourg à l’effet d’étudier les manuscrits hébreux particulièrement les manuscrits Karaïtes (20 pièces).À noter dans le dossier : Rapport sur une mission à Saint-Pétersbourg, Rapport sur les manuscrits caraïtes de la bibliothèque de Saint-Pétersbourg. 2° 1868 : mission en Espagne et au Portugal (recherches et études des manuscrits hébreux) (18 pièces). À noter dans le dossier : Rapport sur une mission en Espagne et en Portugal. 3° et 4° 1872-1878 : mission dans le Midi de la France et en Italie. Mission dans l’Est de la France ayant pour objet de dresser le catalogue des manuscrits hébreux qui se trouvent dans les départements de l’Est et de visiter au point de vue de l’histoire littéraire les bibliothèques de la Suisse et surtout celle de Munich dont les catalogues ne sont pas achevés (35 pièces). 5 Le dossier de carrière de G. Leroy au ministère de l’Instruction publique est conservé sous la cote F/17/22962. 6 Le dossier de carrière de Fred Montargis au ministère de l’Instruction publique est conservé sous la cote F/17/22114/B. 5° 1878-1880 : mission en Italie, pour recueillir des documents littéraires concernant les rabbins français du XIVe siècle (14 pièces).
NEUBAUER Adolphe  doc 33 sous-bibliothécaire à l'Université d'Oxford, orientaliste : F/17/2995/A
NEUBURGER  doc 37 voir ROSSY Renée Cécile, épouse NEUBURGER, puis BAUER
NEUCHÈZE DE Claude Michel Ferdinand  doc 27 né 1812 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1883 F/14/2809
NEUCHEZÉ Joseph  doc 19 Émigré amnistié F/7/3576 (an XIII 2 pièces)
NEUFVILLE  doc 19 voir (?) DENEUFVILLE (Paul)
NEUFVILLE Joseph Victor doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4926
NEUILLY   doc 46 voir JOLY Denise
NEUKIRCH Jean Georges  doc 9 Résidence : Colmar (Haut-Rhin). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 580. Remarques : Brevet rénové le 1er août 1818, n° 580.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 580 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée : Rhin (Haut) (en 1818).
NEUKIRCH Jean, Georges doc 6 libraire  à Colmar (Haut-Rhin) 
NEULAËNDER Jacques  doc 20 Né vers 1802 Lieu de naissance : Ottrott (Bas-Rhin) Profession : Faiseur de bas Emprisonné au bagne de : Brest Date d’évasion : 31 juillet 1830 Date d’arrestation : 9 août 1830 Condamné pour : Homicide (sur son fils de 18 ans) aux travaux forcés à perpétuité F/7/10236, dossier 20924 A2 
NEUMAGER Yves doc 21 Guingamp -22 condamné en 1853    
NEUMANN Chrétien  doc 19 Chapelier allemand F/7/3576 (1808 2 pièces)
NEUMANN François  doc 5  43 ans en 1811 [sans autre indication]. agent de change. nommé agent de change à Cologne (Roër, auj. Allemagne), le 17 janvier 1812. F/12/979/C
NEUMANN Jules Edmond  doc 33 licencié ès lettres : F/17/2995/A
NEUMANN Louise Christiane  doc 19 voir GUERENTS (Louise Christiane) née NEUMANN
NEUMONT Maurice, Louis, Henri  doc 47 peintre lithographe et dessinateur humoriste - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
NEUMULLER Frédéric  doc 3 né le 15 novembre 1850 à Wimmenau (Bas-Rhin) soldat au 1er régiment des chasseurs de France date d'option : 15 mai 1872 domicile : Alger (Algérie) 
NEUMULLER Louis  doc 3 né le 15 novembre 1846 à Wimmenau (Bas-Rhin) soldat au 1er régiment des chasseurs de France date d'option : 15 mai 1872 domicile : Alger (Algérie) 
NEUSSAINT Pierre doc 21 La Chapelle-St.Aubert(35) condamné en 1850    
NEUSSER Pierre Joseph  doc 9 Résidence : Bonn (Rhin-et-Moselle, auj. Allemagne). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 1288.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1288. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
NEUTS Jules Jacques Édouard  doc 35 né : 1842, maître de port, date de cessation : 1900, F/14/11455.
NEUVECELLE Jean-François  doc 37 Né le 19 août 1893, à Sauverny (Ain). Ministère de l’Air : expéditionnaire (1922) ; commis principal (1926) ; chef de groupe (1941) ; incorporé dans les cadres du ministère de la Production industrielle et des communications (1943). */F/12/11833
NEUVÉGLISE, veuve CHANDENIER de  doc 23 née le  1er août 1818. ayant droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2766 
NEUVEU :  doc 23 voir CARGOUR (Marie Louise), veuve NEUVEU ou LENEVEU. 
NEUVILLE  doc 19 voir BOUDON NEUVILLE (Honoré)
NEUVILLE  doc 19 voir LEROI de NEUVILLE
NEUVILLE  doc 19 voir LEROY de LA POTHERIE de NEUVILLE (Augustin)
NEUVILLE  doc 19 voir MIRLEAU NEUVILLE (Louis Jean Grégoire)
NEUVILLE Bastien Edouard voir COCHOT  doc 20 F/7/10231, dossier 11115 A3 
NEUVILLE Guillaume  doc 19 voir HYDE ou NEUVILLE (Guillaume)
NEUVILLE Jean François  doc 20 Né en 1804 Lieu de naissance : Bruyères (Vosges) Profession : Musicien Emprisonné au bagne de : Brest Date d’évasion : 3 octobre 1832 Date d’arrestation : 19 octobre 1832 Condamné pour : Vol à 20 ans de travaux forcés Inconnu à Bruyères (Vosges) : fausse déclaration ? F/7/10227, dossier 4566 A3 
NEUVILLE Pierre  doc 20 Né en 1798 Lieu de naissance : (Puy-de-Dôme) Profession : Patachier Emprisonné au bagne de : Brest Date d’évasion : 24 octobre 1829 Date d’arrestation : 19 novembre 1829 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10236, dossier 18907 A2 
NÈVE Félix Joseph Décès 1858 ———  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : Palais de Justice, 9 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 946. Successeur : BERNIÉ (Daniel). Remplacement le : 29 janv. 1858. Remarques : — Brevet rénové le 15 oct. 1819, n° 946. — [Décédé, remplacé le 29 janv. 1858par BERNIÉ (Daniel).]Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté), et *F/18(I)/18, n° 946 (en 1819), *F/18(I)/16, enregistrement n° 125 (en 1819).
NÈVE Félix, Joseph doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
NEVERS Jean-François  doc 15 Profession : cultivateur à Avrilly Peine : transporté (par contumace), réfugié en Suisse N° dossier ou/et département : GP Allier Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/148/1 grâces du : 2/2/1853 
NEVERS Rene Lucien doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4926
NEVEU  doc 37 Né à Ay (Marne). Ecoles d’arts et métiers : adjudant à l’école de Châlons-sur-Marne (1823-1824). */F/12/5779
NEVEU Adolphe-Romain  doc 22  assassinat  Seine-Inférieure  15/06/1873. BB/24/2039/1 dossier : 4328 S73.       
NEVEU Alain doc 21 Pont-Aven -29 condamné en 1822    
NEVEU aspirant à l'École des Ponts et Chaussées  doc 25 date de naissance : an IV F/14/2289/2
NEVEU Basile Apolinaire doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NEVEU DESPARS Nicolas Bernard  doc 19 Émigré amnistié F/7/3576 (1808 3 pièces)
NEVEU Etienne Emile doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
NEVEU femme  doc 18 Arrestation à Avezé (Sarthe), de la femme Neveu, soupçonnée d’avoir incendié la maison de son mari qu’elle avait quitté depuis deux mois, 1er mai 1893, 1 pi èce.     
NEVEU femme  doc 18 Arrestation de Jean Chaix, soupçonné d’une tentative d’empoisonnement à Saint-Pierre­d'Allevard (Isère), 13 février 1895, 1 pièce.       
NEVEU femme  doc 18 Tentative de meurtre par Brackman, sujet belge, sur la veuve Mackebecke ; découverte dans l’Oise à Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise), du cadavre de la femme N eve u demeurant à Boran-sur-Oise (Oise) ; 25 novembre 1899, 1 pièce.     
NEVEU François  doc 15  Né/née : 1806 Profession : tisserand à Breil Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : 1201 GP Sarthe Remarques : grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/158 grâces du : 2/2/1853
NEVEU Guy doc 21 Acigné -35 condamné en 1824    
NEVEU Jean doc 21 Châteaugiron -35 condamné en 1871    
NEVEU Jean doc 21 diocèse du Mans -72 condamné en 1751  
NEVEU Jean  doc 22  parricide  Loire-Inférieure  09/12/1856. BB/24/2025 dossier : 6826 S56.       
NEVEU LEMAIRE  doc 33 Docteur : voir CREQUI-MONTFORT : F/17/17270
NEVEU Louis  doc 3 né le 16 octobre 1848 à Rezonville (Moselle) zouave au 1er régiment date d'option : 24 juin 1872 domicile : Aumale (Algérie) 
NEVEU Louis  doc 15  Né/née : 1818 Profession : journalier à Saint-Léger-le-Petit Peine : transporté N° dossier ou/et département : 1034 GP Cher Remarques : voir aussi LERASLE Joseph et JULIEN Louis (demande collective). BB/22/137/1 grâces du : 2/12/1852
NEVEU Mathurin doc 21 Nantes (environs) -44 condamné en 1836   
NEVEU père et fils  doc 44 Né/née : Profession : ébénistes à Paris Peine : transportés à Bône Date de la demande : 11/05/1852 BB/30/476 dossier : Seine
NEVEU Pierre doc 21 Antrain -35 condamné en 1794    
NEVEU Pierre doc 21 Epiniac -35 condamné en 1803    
NEVEU Pierre doc 21 St.Jean-de-Liversay -17 condamné en 1855    
NEVEU-DEROTRIE Eugène Marie  doc 25 Date de naissance : en 1828 Date de la retraite : en 1890 F/14/11495
NEVEUE DAIGUEBELLE Charles,François, Joseph doc 6 lithographe  à Paris (Seine, auj. Paris) 
NEVEUE-DAIGUEBELLE Charles François Joseph  doc 9 Naissance : 3 nov. 1800.——— Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue du Bac, 124. lithographe Date du brevet : 23 juill. 1828, n° 164. Successeur : BUREAU (Jacques). Remplacement le : 31 janv. 1853. Remarques : Remplacé par BUREAU (Jacques), le 31 janv. 1853.Cote : F/18/1806. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 164.
NEVEUX Jules, Jean, Baptiste  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1850 09 28 Date de cessation de la fonction : 1884 06 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : École professionnelle d'Aix, élève architecte chez Perret, architecte à Alger, 1866­1868, nommé architecte voyer de Rive-de-Gier F/14/2928
NEVEUX René-Pierre  doc 44 Né/née : Profession : notaire à Brion Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 23/04/1852 BB/30/476 dossier : Sèvres (Deux-)
NEVEUX-BORGNET  doc 44 Né/née : Profession : Peine : expulsé du territoire Date de la demande : 16/02/1853 Remarques : un libelle joint à cette demande. BB/30/464 dossier : Ardennes
NEVIÈRE  doc 5  né [sans indication].courtier conducteur de navires à Marseille (Bouchesdu-Rhône), en exercice en 1866. 
NEVIERE Louis doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
NEVIERE Paul Louis doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4926
NEVIÈRES Jean-Joseph  doc 34 officier de santé à Saulce, la (Hautes-Alpes). Objet de la demande : autorisation provisoire d'exercer dans ce département jusqu'à la prochaine réunion du jury médical Date de la demande : 06/03/1844 F/17/4528, 8 pièces, dont une recommandation de Hauterive (Pierre-Louis-Auguste-Bruno Blanc de Lanaute, d') député des Hautes-Alpes.
NEVO Yves Marie  doc 9 Résidence : Saumur (Maine-et-Loire). libraire Date du brevet : 18 août 1828, n° 2689. Prédécesseur : DEGOUY (Dominique, François, Jean), n° 1252. Remarques : En remplacement de Degouy, son beau-père, démissionnaire, n° 1252.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2689.
NEVO Yves, Marie doc 6 libraire  à Saumur (Maine-et-Loire) 
NEVOT François doc 21 Plurien -22 condamné en 1851    
NEVOUX Désirée Marie Joseph  doc 37 Née le 16 mai 1921, à Sérent (Morbihan). Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire de bureau (1939) ; licenciée (1940). */F/12/11831
NEWMAN :  doc 23 voir DUMEC (Cécile), veuve NEWMAN. 
NEY Philippe  doc 3 né le 2 janvier 1838 à Morsbach (Moselle) soldat au 33e de ligne date d'option : 23 mai 1872 domicile : Arras (Pas-de-Calais) 
NEYER Oscar  doc 3 né le 8 novembre 1851 à Buhl (Meurthe
NEYMOND Bernard Martin doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4926
NEYRAT François  doc 20 Né vers 1788 Lieu de naissance : Tulle (Corrèze) Profession : Militaire Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 13 juin 1811 Condamné pour : Vol à 5 ans de travaux forcés F/7/10234, dossier 15115 
NEYRET Pierre  doc 44 Né/née : 28 décembre 1797 Profession : cordonnier et ancien cabaretier à Saint-Chef Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 04/08/1853 BB/30/470 dossier : Isère
NEYROD Marie-Paule  doc 37 Née le 1er mars 1917, à Tanger (Maroc). Ministère des Travaux publics : rédacteur auxiliaire (1939). Ministère de l’Instruction publique : auxiliaire temporaire de bureau (1941). Ministère du Commerce : rédacteur auxiliaire (1941) ; démission (1942). */F/12/11834
NEYROUD Félicité mademoiselle  doc 9 Résidence : voiron (Isère). libraire Date du brevet : 9 avr. 1823, n° 1946.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1946, *F/18(I)/16, partie non paginée (Isère).
NEYROUD Félicité, mademoiselle doc 6 libraire  à Voiron (Isère) 
NEYROUD Georges  doc 43 Profession : sous-officier Date de condamnation :? Peine : 2 ans de prison Motif de la condamnation : désertion. Objet de la demande : demande la réhabilitation. Cour : GC de Besançon Dates extrêmes : 12/03/1897-10/06/1898 BB/24/1135 dossier n° : 1487 S97, 6 pièces.
NEYROUD Julia  doc 18 Découverte dans une grange inhabitée sur le chemin de Chanas à la Terrasse (Isère), du cadavre de Julia Neyroud, ouvrière gantière, 13 juillet 1895, 1 pi èce .     
NEZET  doc 19 voir HERFRAY épouse NEZET
N'GOMA doc 42 Date de la condamnation : 12/12/1912 Motif de la condamnation : pillage à Nossy-bé (Madagascar) Date de la condamnation : 12/12/1912 Motif de la condamnation : pillage, association de malfaiteurs, meurtre et tentative de meurtre commis dans la nuit du 22 avril 1911 par neuf indigènes sur et au préjudice d'un marchand et de son domestique. Juridiction : cour criminelle de Nossy-bé Voir aussi : BÉALINA, IKILOKA, KOTOMANGA, LAPAHIMANANA, N'GOMA, TANEVA, TSIMANDAHY, TSIVATOHA et VELOMANDEHA. BB/24/ 2111 dossier n° : 3735 S13 . Juridiction : cour criminelle de Nossy-bé Date de grâce : 21/05/1913 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2111 dossier n° : 3735 S13
N'GOMA doc 42 Né/née : 1880 Profession : cuisinier Date de la condamnation : 09/01/1908 Motif de la condamnation : 3 homicides volontaires concomitants. Juridiction : cour criminelle de Brazzaville (Congo) Remarques : dossier sans suite (3 pièces) ; dossier 11215 S08 (1 pièce) joint à celui-ci. BB/24/ 2098 dossier n° : 6098 S08
N'GOUPENDE doc 42 Date de la condamnation : 30/03/1915 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : tribunal de M'Brès (AEF) Date de rejet : 20/11/1915 BB/24/ 2117 dossier n° : 4522 S15
NGÔ-VAN-CHINH doc 42 Né/née : 1894 Profession : travailleur colonial engagé spécial Date de la condamnation : 17/10/1916 Motif de la condamnation : voies de fait, à l'occasion du service, envers un supérieur. Juridiction : CG de la 12e R Date de grâce : 18/11/1916 Remarques : peine commuée en 8 ans de travaux forcés. BB/24/ 2122 dossier n° : 5874 S16
N'GUIÉ doc 42 Date de la condamnation : 16/10/1914 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : tribunal indigène de Batékes (AEF) Date de rejet : 31/03/1915 BB/24/ 2115 dossier n° : 1098 S15
NGUYEN Cao  doc 46 28 juillet 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9028
NGUYEN Tien-Lang  doc 46 9 septembre 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9028
NGUYEN VAN CHI  doc 46 née BACCOT Juliette 11 décembre 1909 Dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9028
NGUYEN VAN Dat  doc 46 12 août 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9028
NGUYEN-BONNET Irène  doc 46 17 mai 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9101
NGUYEN-PHAM-DUONG doc 42 Profession : soldat au 5e régiment de tirailleurs tonkinois Date de la condamnation : 20/06/1905 Motif de la condamnation : pillage commis en bande, avec armes, à force ouverte et avec violences. Juridiction : 1er CG séant à Hanoï Remarques : dossier sans suite (1 pièce). Voir aussi : PHAM-DINH-MUC. BB/24/ 2092 dossier n° : 8414 S05
NGUYEN-VAN-BAO doc 42 Date de la condamnation : 04/12/1901 Motif de la condamnation : voir assassinat d'un colon à Hanoï. Juridiction : cour criminelle de Hanoï BB/24/ 2088 dossier n° : 1302 S02
NGUYEN-VAN-CAN doc 42 Profession : détenu au pénitencier de Poulo-Boudore Date de la condamnation : 22/07/1910 Motif de la condamnation : assassinat commis le 22 mars 1910, de complicité avec plusieurs détenus, sur la personne d'un gardien-chef. Juridiction : cour criminelle de Saigon Remarques : dossier sans suite (2 pièces). Voir aussi : NGUYEN-VAN-DAN et TRAN­VAN-DEN. BB/24/ 2104 dossier n° : 8158 S10
NGUYEN-VAN-CANH AT dit  doc 42 Date de la condamnation : 11/12/1911 Motif de la condamnation : crimes concomitants d'assassinat et de tentative d'assassinat commis le 30 septembre 1911. Juridiction : cour criminelle de Long-Xuyen Remarques : dossier sans suite (2 pièces). BB/24/ 2107 dossier n° : 2800 S12
NGUYEN-VAN-CHANH doc 42 Date de la condamnation : 15/04/1904 Motif de la condamnation : attaque d'une jonque à Saigon Date de la condamnation : 15/04/1904 Motif de la condamnation : assassinats suivis de vol commis dans la nuit du 17 au 18 janvier 1903 lors d'une attaque d'une jonque par des malfaiteurs. Juridiction : cour criminelle de Saigon (Indochine) Remarques : affaire dans laquelle ont été impliqués les nommés LE-VAN-DEN, NGUYEN-VAN-CHANH, TRAN-VAN-CUA et TRUONG-VAN-MUN, dossier sans suite (3 pièces). BB/24/ 2091 dossier n° : 4843 S04. Juridiction : cour criminelle de Saigon (Indochine) BB/24/ 2091 dossier n° : 4843 S04
NGUYEN-VAN-DAÏ Giaï  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  01/03/1875. BB/24/2041 dossier : 2939 S75.       
NGUYEN-VAN-DAN doc 42 Profession : détenu au pénitencier de Poulo-Boudore Date de la condamnation : 22/07/1910 Motif de la condamnation : assassinat commis le 22 mars 1910, de complicité avec plusieurs détenus, sur la personne d'un gardien-chef. Juridiction : cour criminelle de Saigon Remarques : dossier sans suite (2 pièces). Voir aussi : NGUYEN-VAN-CAN et TRAN­VAN-DEN. BB/24/ 2104 dossier n° : 8158 S10
NGUYEN-VAN-DANG doc 42 Date de la condamnation : 30/07/1913 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : cour criminelle de Long-Xuyen Remarques : dossier sans suite (1 pièce). BB/24/ 2112 dossier n° : 8877 S13
NGUYEN-VAN-DANG doc 42 Profession : forçat Date de la condamnation : 03/09/1912 Motif de la condamnation : assassinat commis le 21 juin 1912, de complicité avec trois forçats, sur la personne d'un forçat, le nommé TRAN-VAN-DI. Juridiction : cour criminelle de Saigon Remarques : dossier sans suite (3 pièces). Voir aussi : LE-VAN-TAM, NGUYEN-VAN­HUOI et VO-VAN-GIANG. BB/24/ 2111 dossier n° : 2798 S13
NGUYEN-VAN-DANG LAN dit  doc 42 Date de la condamnation : 07/08/1912 Motif de la condamnation : assassinats de sa belle-mère, de sa femme et de sa fille. Juridiction : cour criminelle de Vinh-Long Remarques : dossier sans suite (2 pièces). BB/24/ 2111 dossier n° : 447 S13
NGUYEN-VAN-DANG PHONG dit  doc 42 Profession : forçat Date de la condamnation : 04/09/1912 Motif de la condamnation : tentative d'assassinat commise de complicité avec trois autres forçats sur la personne d'un forçat. Juridiction : cour criminelle de Saigon Remarques : dossier sans suite (1 pièce). Voir aussi : DO-NHU-CAN, LY-VAN-BAO et NGUYEN-VAN-KIET. BB/24/ 2111 dossier n° : 2799 S13
NGUYEN-VAN-HANH ONG-TÔNG dit  doc 42 Né/née : 1870 Date de la condamnation : 03/03/1909 Motif de la condamnation : double assassinat commis en bande le 26 mars 1908 sur deux chinois qui tenaient un restaurant, avenue Paul DOUMER à Haïphong. Juridiction : cour criminelle de Hanoï Remarques : dossier sans suite (3 pièces). Voir aussi : NGUYEN-VAN-QUYEN dit CAI-QUYEN et PHAM-VAN-NGHI dit LY­CÂM. BB/24/ 2100 dossier n° : 3840 S09
NGUYEN-VAN-HUNG doc 22  assassinat et vol  tribunal spécial  14/01/1882. BB/24/2051 dossier : 5602 S82.       
NGUYEN-VAN-HUOI HOAI dit  doc 42 Profession : forçat Date de la condamnation : 03/09/1912 Motif de la condamnation : assassinat commis le 21 juin 1912, de complicité avec trois forçats, sur la personne d'un forçat, le nommé TRAN-VAN-DI. Juridiction : cour criminelle de Saigon Remarques : dossier sans suite (3 pièces). Voir aussi : LE-VAN-TAM, NGUYEN-VAN­DANG et VO-VAN-GIANG. BB/24/ 2111 dossier n° : 2798 S13
NGUYEN-VAN-KIEN doc 42 Profession : détenu dans un pénitencier militaire Date de la condamnation : 25/04/1902 Motif de la condamnation : homicide volontaire avec préméditation commis le 11 août 1901 sur la personne d'une infirmière du pénitencier. Juridiction : cour criminelle de Saigon Remarques : dossier sans suite (2 pièces). BB/24/ 2088 dossier n° : 4774 S02
NGUYEN-VAN-KIET doc 42 Profession : forçat Date de la condamnation : 04/09/1912 Motif de la condamnation : tentative d'assassinat commise de complicité avec trois autres forçats sur la personne d'un forçat. Juridiction : cour criminelle de Saigon Remarques : dossier sans suite (1 pièce). Voir aussi : DO-NHU-CAN, LY-VAN-BAO et NGUYEN-VAN-DANG dit PHONG. BB/24/ 2111 dossier n° : 2799 S13
NGUYEN-VAN-LAU doc 42 Né/née : 1890 Date de la condamnation : 02/09/1913 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol. Juridiction : cour criminelle de Mytho Remarques : dossier sans suite (1 pièce). BB/24/ 2112 dossier n° : 9900 S13
NGUYEN-VAN-LOC KHUYEN dit  doc 42 Date de la condamnation : 01/09/1914 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol. Juridiction : cour criminelle de Hanoï Date de rejet : 23/01/1915 Remarques : décision dans le dossier 7919 S14 CHAU-SEM. BB/24/ 2115 dossier n° : 63 S15
NGUYEN-VAN-LOI CUONG dit  doc 42 Date de la condamnation : 18/12/1912 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : cour criminelle de Phom-Penh Remarques : dossier sans suite (2 pièces). BB/24/ 2111 dossier n° : 3734 S13
NGUYEN-VAN-NAM doc 42 Profession : domestique Date de la condamnation : 17/12/1913 Motif de la condamnation : double assassinat. Juridiction : cour criminelle de Cantho Remarques : dossier sans suite (2 pièces). BB/24/ 2113 dossier n° : 3320 S14
NGUYEN-VAN-NGU doc 42 Date de la condamnation : 26/07/1905 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : cour criminelle de Saigon Remarques : l'arrêt de condamnation fut cassé le 26 octobre 1905, dossier sans suite (1 pièce). BB/24/ 2092 dossier n° : 9065 S05
NGUYEN-VAN-NHI doc 42 Date de la condamnation : 19/08/1913 Motif de la condamnation : assassinat de son père. Juridiction : cour criminelle de Vinh-Long Remarques : dossier sans suite (3 pièces). BB/24/ 2112 dossier n° : 9802 S13
NGUYEN-VAN-QUYEN CAI-QUYEN dit  doc 42 Né/née : 1876 Date de la condamnation : 03/03/1909 Motif de la condamnation : double assassinat commis en bande le 26 mars 1908 sur deux chinois qui tenaient un restaurant, avenue Paul DOUMER à Haïphong. Juridiction : cour criminelle de Hanoï Remarques : dossier sans suite (3 pièces). Voir aussi : NGUYEN-VAN-HANH dit ONG­TÔNG et PHAM-VAN-NGHI dit LY-CÂM. BB/24/ 2100 dossier n° : 3840 S09
NGUYEN-VAN-SAC LE-VAN-TAO dit  doc 42 Date de la condamnation : 19/05/1913 Motif de la condamnation : meurtres et vols qualifiés. Juridiction : cour criminelle de Vinh-Long Remarques : dossier sans suite (1 pièce). BB/24/ 2112 dossier n° : 6909 S13
NGUYEN-VAN-SANG doc 42 Né/née : 1892 Profession : détenu dans un pénitencier Date de la condamnation : 21/07/1911 Motif de la condamnation : tentative d'homicide volontaire commise sur la personne d'un surveillant. Juridiction : cour criminelle de Saigon Remarques : dossier sans suite (2 pièces). BB/24/ 2106 dossier n° : 9805 S11
NGUYEN-VAN-TAI doc 22  assassinat et vol  tribunal spécial  02/12/1881. BB/24/2051 dossier : 2316 S82.       
NGUYEN-VAN-TAO doc 22  parricide  tribunal spécial  19/04/1882. BB/24/2052 dossier : 8003 S82.       
NGUYEN-VAN-THAN NONG-VAN-DUONG dit  doc 42 Date de la condamnation : 21/09/1905 Motif de la condamnation : assassinat commis le 19 janvier 1901 (?) sur la personne du nommé LACOSTE, garde principal de la milice à Taï-Ping (Indochine). Juridiction : cour criminelle de Hanoï Remarques : dossier sans suite (3 pièces). BB/24/ 2093 dossier n° : 263 S06
NGUYEN-VAN-THICH doc 42 Date de la condamnation : 08/06/1911 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol. Juridiction : cour criminelle de Long-Xuyen Remarques : dossier sans suite (1 pièce). BB/24/ 2106 dossier n° : 7166 S11
NGUYEN-VAN-THIEN BONNET dit  doc 42 Né/née : 22 janvier 1882 Profession : domestique à Marseille Date de la condamnation : 15/03/1906 Motif de la condamnation : crimes concomitants d'assassinat et de tentative de vol qualifié commis le 19 juillet 1905 à Marseille sur la personne du nommé TARJON, cocher. Juridiction : Aix Date de grâce : 22/04/1906 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2093 dossier n° : 2858 S06
NGUYEN-VAN-THOAT doc 42 Date de la condamnation : 30/11/1900 Motif de la condamnation : voir assassinat d'un planteur à Yen-Doï. Juridiction : cour criminelle de Hanoï BB/24/ 2086 dossier n° : 1606 S1901
NGUYEN-VAN-THUOC BEP dit  doc 42 Date de la condamnation : 21/03/1913 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol commis à Hanoï de complicité avec PAM­BA-LAN sur la personne de la dame ZIMBELMANN. Juridiction : cour criminelle de Hanoï Remarques : dossier sans suite (2 pièces). Voir aussi : PAM-BA-LAN dit SAM. BB/24/ 2112 dossier n° : 5311 S13
NGUYEN-VAN-TIEN BA dit  doc 42 Date de la condamnation : 06/03/1905 Motif de la condamnation : tentative d'assassinat. Juridiction : cour criminelle de Hanoï (Indochine) Remarques : dossier sans suite (2 pièces). BB/24/ 2092 dossier n° : 4088 S05
NGUYEN-VAN-TON doc 22  assassinat et vol  tribunal spécial  28/07/1882. BB/24/2052 dossier : 9886 S82.       
NGUYEN-VAN-TRUC HUYNH-VAN-GIAC dit  doc 42 Date de la condamnation : 10/06/1912 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol. Juridiction : cour criminelle de Long-Xuyen Remarques : dossier sans suite (4 pièces dont dossier 9032 S12 joint à celui-ci). BB/24/ 2109 dossier n° : 8312 S12
NGUYEN-VAN-TRUNG doc 42 Date de la condamnation : 04/12/1901 Motif de la condamnation : voir assassinat d'un colon à Hanoï. Juridiction : cour criminelle de Hanoï BB/24/ 2088 dossier n° : 1302 S02
NGUYEN-VAN-TUONG doc 42 Date de la condamnation : 22/05/1913 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : cour criminelle de Vinh-Long Remarques : dossier sans suite (1 pièce). BB/24/ 2112 dossier n° : 6916 S13
NGUYEN-VAN-XUAN doc 42 Date de la condamnation : 10/06/1910 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol commis sur la personne du lieutenant GRESSIN. Juridiction : cour criminelle de Hanoï Remarques : dossier sans suite (2 pièces). BB/24/ 2104 dossier n° : 7936 S10
NIAGOT ou  doc 12 voir : SÉAILLES Jacques (fils)
NIANGOLO-TARAORÉ doc 42 Date de la condamnation : 27/09/1907 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : tribunal du cercle de Koutiala Remarques : dossier sans suite (1 pièce). BB/24/ 2098 dossier n° : 6242 S08
NIBART Pierre-Louis  doc 16 né le 14 juillet 1813 à Paris décédé en 1862 F14 2627
NIBOUREL Casimir  doc 15  Né/née : 1821 Profession : mineur à Portes Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Gard Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/182 grâces du : 11/11/1854
NICAISE Auguste ou Augustin doc 6 libraire  à Vitry-sur-Marne, auj. Vitry-le-François (Marne) 
NICAISE Auguste ou Augustin  doc 9 Résidence : Vitry-sur-Marne, auj. Vitryle-François (Marne). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 334. Remarques : — Brevet rénové le 21 juill. 1818, n° 334. — [Nom inscrit en *F/18(I)/18 comme "NICAISSE".][Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 334 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Marne) (en 1818).
NICAISE Charles  doc 43 Profession : ouvrier dans une fabrique de quincallerie à Molsheim Date de condamnation : 12/08/1853 Peine : 1F d'amende Motif de la condamnation : contravention de police. Cour : Colmar Département : Bas-Rhin Dates extrêmes : 01/07/1856-13/09/1856 Autres dossiers joints : 18 autres demandes BB/24/1130 dossier n° : 3901 S56, 10 pièces.
NICAISE Etienne  doc 37 Né le 2 mars 1780, à Bussy-Lettrée (Marne). Ecoles d’arts et métiers : sous-chef de l’atelier de menuiserie de l’école de Châlons-sur-Marne (1816). */F/12/5779
NICAISE Pierre  doc 12 pharmaciens à la Ciotat
NICAISE Pierre  doc 15  Né/née : 1825 Profession : pharmacien à la Ciotat Peine : interné à Avignon (Vaucluse) N° dossier ou/et département : GP Bouches-du-Rhône Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/150/1 grâces du : 2/2/1853
NICAISSE  doc 9 nom cité dans la notice NICAISE (Auguste ou Augustin).
NICATI Armand  doc 15  Né/née : Profession : pasteur protestant à Salavas Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : 1310 GP Ardèche Remarques : BB/22/139 grâces du : 6/12/1852
NICATI Armand,  doc 12 CULTES pasteur protestant  à Salavas
NICAUD Gabriel  doc 19 Marchand de boeufs Nom cité en F/7/3575 dossier MOREAU (Gilbert)
NICAUX Jean BOBLET dit  doc 15  Né/née : Profession : cordonnier à Bonnétable Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Sarthe Remarques : demande sans numéro; classement par date puis suivant l'ordre aphabétique. BB/22/162 grâces du : 16/2/1853
NICIER Pierre  doc 22  parricide  Indre-et-Loire  07/03/1883. BB/24/2053 dossier : 2213 S83.       
NICKLES René  doc 33 ingénieur civil des mines : F/17/2995/A NICOD (Paul) F/17/2995/A
NICKMANN Joseph  doc 19 Tisserand de Moraire F/7/3576 (an XIII-1806 3 pièces)
NICLAUSSE Élie, Pierre, Jules  doc 47 constructeur de chaudières - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
NICLOS Louis Jacques  doc 37 Né le 26 mai 1808, à Moulin-lès-Metz (Moselle). Ecoles d’arts et métiers : surveillant à l’école de Châlons-sur-Marne (1839) ; révoqué (1840) ; réintégré (1840) ; démission (1841). */F/12/5779
NICLOT Ernest  doc 43 Profession : ouvrier en Nouvelle-Calédonie (libéré le 5/7/1893) Date de condamnation : 07/06/1883 Peine : 10 ans de TF Motif de la condamnation : faux et usage de faux. Objet de la demande : demande à jouir de sa pension militaire. Cour : Amiens Département : Oise Dates extrêmes : 20/07/1895-06/08/1895 BB/24/1125 dossier n° : 7715 S95, 5 pièces.
NICOD François Xavier  doc 19 Administrateur du Prytanée F/7/3576 (an XIII 4 pièces)
NICOL  doc 46 née NICOLAS Marie 20 décembre 1903 à Plouha (Côtes-du Nord, auj. Côtes-d'Armor) Dossier librement communicable à partir de 2023 AJ/16/9083
NICOL François doc 21 Brest -29 condamné en 1830    
NICOL Gabriel  doc 19 Suisse F/7/3576 (1798-an VII 3 pièces)
NICOL Jean Baptiste Marie  doc 35 né : 1853, maître de port, date de cessation : 1909, F/14/11455.
NICOL Joseph doc 21 Pleudaniel -22 condamné en 1854    
NICOL Joseph Marie doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4926
NICOL Mathurin-Marie doc 42 Profession : soldat du 132e RI Date de la condamnation : 06/08/1916 Motif de la condamnation : abandon de poste et désertion en présence de l'ennemi. Juridiction : CG de la 12e DI Date de grâce : 02/09/1916 Remarques : peine commuée en 20 ans de prison. BB/24/ 2121 dossier n° : 4412 S16
NICOL veuve GUILMER Jeanne Philippe  doc 9 Résidence : Morlaix (Finistère). imprimeur en lettres Date du brevet : 4 mars 1819, n° 1934. Prédécesseur : GUILMER (François), n° 343 --> 1622. Successeur : GUILMER (Victor), n° 2112. Remplacement le : 10 avr. 1820. Remarques : — En remplacement de son mari, décédé, n° 1622. — Démissionnaire le 20 mars 1820, remplacée par son fils, n° 2112 — [Nom inscrit comme "GUILMER, veuve (Nicole)".][Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1934. libraire Date du brevet : 7 mai 1828, n° 2574. Prédécesseur : GUILMER (François), n° 319. Remarques : En remplacement de son mari, décédé, n° 319.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2574, *F/18(I)/16, partie non paginée (Finistère).
NICOL, veuve GUILMER Jeanne, Philippe doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Morlaix (Finistère) 
NICOLAÏ Alexandre  doc 33 F/17/17281
NICOLAI Antoine Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NICOLAÏ Antoine-Joseph  doc 18 Recherche du garde-champêtre Antoine-Joseph Nicolaï après la découverte au lieu-dit Casuccioli (com. de Ville-di-Pietrabugno, Corse), du cadavre de Dominique Simoni, 3 février 1893, 1 pièce.       
NICOLAÏ François doc 42 Profession : détenu au pénitencier militaire d'Aïn-Béida Date de la condamnation : 16/11/1908 Motif de la condamnation : de complicité avec LABARDE et SAN ATILANO, homicide volontaire commis avec préméditation sur la personne d'un de leurs camarades. Juridiction : CG séant à Constantine Date de grâce : 26/05/1909 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité pour les 3 condamnés. Voir aussi : LABARDE Baptiste et SAN ATILANO Domingo-Julis. BB/24/ 2099 dossier n° : 118 S09
NICOLAI Jacques Alphonse doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
NICOLAI Paul-Fratielle  doc 34 officier de santé à Sainte-Lucie-de-Tallano (Corse). Objet de la demande : une récompense pour avoir sauvé la vie à un blessé Date de la demande : 18/03/1846 F/17/4528, 1 pièce ; un note indique : "ne pas donner suite, classer".
NICOLAÏ Pierre Marie  doc 35 né : 1832, capitaine de port, date de cessation : 1908, F/14/11455.
NICOLAIS François  doc 20 Né vers 1893 Date d’évasion : 1828 Condamné pour : Vol à 20 ans de travaux forcés F/7/10231, dossier 10619 
NICOLAS  doc 33 Docteur, directeur de la Santé à Bône : F/17/2995/A
NICOLAS  doc 46 née NURDIN Alice 17 février 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9028
NICOLAS  doc 46 née VANDIER Nicole 24 juillet 1906 Dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9028
NICOLAS   doc 46 voir ALQUIÉ Mariette
NICOLAS   doc 46 voir NICOL Marie
NICOLAS Amédée-François  doc 16 né le 24 juin 1838 à Motte-d'Aigues [la] (Vaucluse) décédé en 1884 F14 2627
NICOLAS André Charles  doc 37 Né le 23 octobre 1922, à Mourmelon-le-Grand (Marne). Ministère du Commerce : rédacteur auxiliaire (1943) ; disponibilité (1943). */F/12/11834
NICOLAS Antoine  doc 5  né le 14 octobre 1789, à Bordeaux (Gironde), fils de Nicolas Bernard, négociant, et de Chevallier Rose.– ancien négociant. nommé courtier de marchandises à Sainte-Foy(Gironde), le 22 août 1851, en remplacement deBERNARDIN Jean Baptiste Hector ( nommé en 1846),démissionnaire. Démissionnaire en 1854 en faveurde BESSON Jean.– négociant. nommé courtier de marchandises et d’assurances et conducteur de navires à Blaye (Gironde), le 4 août 1855, en remplacement de DUCASSE François Félix ( nommé en 1847), décédé ; cession par acte du 10 mars 1855, devant Me Gautier, notaire à Bordeaux. Encore en exercice en 1866. F/12/4560
NICOLAS Antoine François  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 11 juin 1810, en remplacement de PORRY Pierre Mathieu Nicolas Marseille ( nommé en 1806), démissionnaire. Démissionnaire en 1827 en faveur de CHAILLET Louis Charles Joseph. F/12/979/E et F/12/4586 
NICOLAS Antoine, Eugène  doc 26 agent temporaire stagiaire Date de naissance : 1857 01 20 Date de cessation de la fonction : 1880 00 00 Observations : École centrale F/14/2928
NICOLAS Antoine-Nicolas  doc 16 né le 17 janvier 1814 à Sorrus (Pas-de-Calais) retraité en 1881 F14 2627
NICOLAS Auguste  doc 44 Né/née : Profession : maçon à Gardes Peine : transporté (par contumace) Date de la demande : 15/09/1852 BB/30/478 dossier : Vaucluse
NICOLAS Barthélemy  doc 18 Tentatives d’assassinat, par Jean-Baptiste Lacoste, horloger à Sète (Hérault), sur Marie Nicolas, sa femme séparée, et sur Barthélemy Nicolas, frère de cette dernière , 24 juin-4 juillet 1891, 2 pièces.     
NICOLAS Barthélémy  doc 22  assassinat et vol  Alger  09/07/1886. BB/24/2061 dossier : 7578 S86.       
NICOLAS César  doc 12 professeurs au collège de Draguignan
NICOLAS César  doc 15  Né/née : 1809 Profession : ancien professeur au collège de Draguignan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/172/2 grâces du : 14/6/1854
NICOLAS César Marie  doc 37 Né le 25 avril 1839, à Thenelles (Aisne). Ministère du Commerce : expéditionnaire au 2e bureau de la direction du Commerce intérieur (1860) ; rédacteur (1864) ; sous-chef de bureau (1874) ; chef du 3e bureau de la direction du Commerce intérieur (1876), de la 2e division à la direction du Commerce intérieur (1883) ; directeur du Commerce intérieur (1884) ; conseiller d’Etat en service extraordinaire (1884) ; directeur du Travail et de l’industrie (1895) ; directeur de l’Industrie (1899) ; retraite (1900). Chevalier (1880), officier (1885), puis commandeur (1886) de la Légion d’honneur. F/12/7634 et */F/12/11827
NICOLAS Charles  doc 37 Né le 15 septembre 1827, à Bourges (Cher). Ecoles d’arts et métiers : adjudant en chef à l’école d’Angers (1876). F/12/4873
NICOLAS Charles  doc 37 Né le 3 janvier 1803, à Chonville (Meuse). Maréchal des logis, décoré de la médaille militaire. Ecoles d’arts et métiers : adjudant à l’école de Châlons-sur-Marne (1859) ; démission (1862). F/12/4871 et */F/12/5781
NICOLAS Charles Clovis doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NICOLAS Charles Ferdinand doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NICOLAS Claude Désiré Jean François  doc 5  né le 27 janvier 1789, à Bouc-Bel-Air (Bouches-du-Rhône), fils de Nicolas Joseph, négociant, et de Deloute Aimable. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 8 mars 1832, en remplacement de
NICOLAS DE MEYSSAS Pierre-Jules-Marie  doc 16 né le 11 mars 1820 à Paris fonctions d'ingénieur ordinaire retraité en 1882 F14 2628
NICOLAS Denis doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
NICOLAS Édouard André  doc 25 Date de naissance : en 1887 Date de décès : en 1926 F/14/11593
NICOLAS Étienne Charles  doc 25 Date de naissance : 15 mai 1814 F/14/2289/2
NICOLAS Eugène  doc 3 né le 4 février 1853 à Moulins-lès-Metz (Moselle) militaire date d'option : 10 juin 1872 domicile : Paris (Seine) mineur non assisté
NICOLAS Eugène  doc 9 nom cité comme successeur dans la notice JOHANNEAU (Alexandre).
NICOLAS Félix doc 21 Chérancé -72 condamné en 1853    
NICOLAS Felix Alexandre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NICOLAS Francois doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NICOLAS Francois Nicolas doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NICOLAS Frédéric Paul  doc 25 Date de naissance : en 1860 Date de la retraite : en 1914 F/14/11593
NICOLAS Grégoire  doc 15  Né/née : 1814 Profession : cultivateur à Montmeyan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/160 grâces du : 2/2/1853
NICOLAS GRÉGOIRE Nicolas ou Grégoire  doc 44 Né/née : 1817 Profession : cultivateur à Montmeyan Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 31/10/1852 BB/30/477 dossier : Var
NICOLAS Guillaume doc 21 Plufur -22 condamné en 1843    
NICOLAS Guillaume  doc 20 Né en 1820 Lieu de naissance : Lannion (Côtes-du-Nord, auj. Côtes d'Armor) Profession : Tisserand Emprisonné au bagne de : Brest Date d’évasion : 16 août 1845 Date d’arrestation : 13 juin 1846 Condamné pour : Vol à 8 ans de travaux forcés F/7/10235, dossier 15460 A3 
NICOLAS Gustave, Alfred, Hippolyte  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1839 07 26 Date de cessation de la fonction : 1887 01 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2928
NICOLAS Henri  doc 15  Né/née : 1819 Profession : menuisier à Loriol Peine : soumis à la surveillance à Pouzin (Ardèche) N° dossier ou/et département : GP Drôme Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/173/2 grâces du : 12/8/1854
NICOLAS Henri  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1840 11 06 Date de cessation de la fonction : 1885 05 16 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2928
NICOLAS Henry doc 21 Pluzunet -22 condamné en 1823    
NICOLAS Hippolyte Alphonse doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NICOLAS Honoré  doc 16 né le 13 février 1846 à Arles (Bouches-du-Rhône) démissionnaire en 1881 F14 2628
NICOLAS Hyacinthe Honoré Prosper  doc 9 Résidence : Étain (Meuse). libraire Date du brevet : 7 janv. 1829, n° 2823.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2823.
NICOLAS Hyacinthe, Honoré, Prosper doc 6 libraire  à Étain (Meuse) 
NICOLAS Jacques  doc 16 né le 1er avril 1832 à Brioude (Haute-Loire) décédé en 1883 F14 2628
NICOLAS Jacques-Joseph  doc 44 Profession : cordonnier [originaire de Belgique] Peine : détenu à Nantes Date de la demande : 28/04/1852 BB/30/470 dossier : Loire-Inférieure
NICOLAS Janvier Emmanuel doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
NICOLAS Jean  doc 15  Né/née : Profession : Peine : détenu à Brest N° dossier ou/et département : 152 GP Seine Remarques : BB/22/131/1 grâces du : 31/3/1852
NICOLAS Jean  doc 18 Assassinat de Jean Nicolas, par Pierre Cathalifaud, à Vicq-sur-Breuilh (Haute-Vienne), 30 novembre 1891, 1 pièce. Décembre 1891       
NICOLAS Jean Dominique  doc 9 Résidence : Commercy (Meuse). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 1274. Successeur : NICOLAS (Jean, François), n° 2305. Remplacement le : 25 juill. 1826. Remarques : — Brevet rénové le 26 mai 1820, n° 1274. — Démissionnaire, remplacé par son fils, n° 2305.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1274 (en 1820), *F/18(I)/16, partie non paginée (Meuse) (en 1820).
NICOLAS Jean François  doc 9 Résidence : Commercy (Meuse). libraire Date du brevet : 25 juill. 1826, n° 2305. Prédécesseur : NICOLAS (Jean, Dominique), n° 1274, et MANGEOT (Nicolas), n° 1273. Remarques : En remplacement de Nicolas (Jean, Dominique) et de Mangeot (Nicolas), ses père et beau-père, démissionnaires, n° 1274 et 1273.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2305, *F/18(I)/16, partie non paginée (Meuse).
NICOLAS Jean, Dominique doc 6 libraire  à Commercy (Meuse) 
NICOLAS Jean, François doc 6 libraire  à Commercy (Meuse) 
NICOLAS Jean-Auguste-Alfred  doc 16 né le 4 juin 1862 à Dijon (Côte-d'Or) décédé en 1882 F14 2628
NICOLAS Jean-Baptiste doc 41 élève en pharmacie à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme). Objet de la demande : dispense du baccalauréat Date de la demande : 06/06/1846 F/17/4533, 7 pièces.
NICOLAS Jean-Baptiste  doc 15  Né/née : 1802 Profession : propriétaire à Manosque Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : demande sans cote (classement alphabétique). BB/22/137/2 grâces du : 2/12/1852
NICOLAS Jean-Baptiste-Barthélémy  doc 16 né le 20 mai 1819 à Pertuis (Vaucluse) retraité en 1872 F14 2628
NICOLAS Joseph  doc 15  Né/née : 1796 Profession : propriétaire à Manosque Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/149 grâces du : 2/2/1853
NICOLAS LAURENT Nicolas ou Laurent  doc 44 Né/née : 13 juillet 1818 Profession : marchand de bois à Brignoles Peine : interné à Arles Date de la demande : 10/02/1853 BB/30/477 dossier : Var
NICOLAS Louis  doc 15  Né/née : 1822 Profession : fabricant de chapeaux au Luc Peine : transporté (par contumace) puis interné à Marseille (Bouches-du-Rhône) N° dossier ou/et département : 2742 GP Var Remarques : deux cotes. BB/22/136 grâces du : 24/11/1852 BB/22/160 grâces du : 2/2/1853
NICOLAS Marcel Célestin  doc 27 né 1847 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1881 F/14/2810
NICOLAS Maxime-Georges doc 42 Né/née : 1894 Profession : soldat du 369e RI Date de la condamnation : 07/10/1916 Motif de la condamnation : abandon de poste en présence de l'ennemi. Juridiction : CG de la 73e DI Date de grâce : 21/11/1916 Remarques : peine commuée en 20 ans de prison. BB/24/ 2122 dossier n° : 6006 S16
NICOLAS Michel Firmin  doc 9 Résidence : Arras (Pas-de-Calais). imprimeur en lettres Date du brevet : 9 sept. 1819, n° 1969. Prédécesseur : NICOLAS, veuve née SOYER (Marie, Jeanne, Cécile), n° 744 --> 1586. Successeur : TIERNY (Auguste, Louis, Joseph), n° 2168. Remplacement le : 24 mai 1821. Remarques : — En remplacement de sa mère, décédée, n° 1586. — Démissionnaire le 30 avr. 1821, remplacé par Tierny, n° 2168.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1969.
NICOLAS Michel, Firmin doc 6 imprimeur en lettres  à Arras (Pas-de-Calais) 
NICOLAS Pierre doc 12  cultivateur à Manosque   commission mixte des Alpes (Basses-)  
NICOLAS Pierre doc 21 Belle-Ile-en-Terre -22 condamné en 1827    
NICOLAS Pierre doc 42 Né/née : 17 janvier 1864 Profession : cultivateur à Pouldreuzic Date de la condamnation : 11/01/1904 Motif de la condamnation : tentative d'assassinat commise le 12 octobre 1903 sur son père. Juridiction : Rennes Date de grâce : 06/02/1904 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2091 dossier n° : 241 S04
NICOLAS Pierre  doc 15  Né/née : 1800 Profession : cultivateur à Manosque Peine : transporté à Cayenne N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département (transporté décédé avant la date de la décision). BB/22/173/1 grâces du : 12/8/1854
NICOLAS Pierre  doc 20 Né vers 1772 Lieu de naissance : (Dordogne) Profession : Peigneur de chanvre Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 29 nivôse an VIII / 19 janvier 1800 Condamné pour : Vol à 16 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 2 de la liste des évadés de Rochefort dressée en 1819 
NICOLAS Pierre Paul Marie  doc 35 né : 1858, maître de port, date de cessation : 1902, F/14/11455.
NICOLAS René  doc 46 12 janvier 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9028
NICOLAS veuve née SOYER Marie Jeanne Cécile  doc 9 Décès : 21 janv. 1819.——— Résidence : Arras (Pas-de-Calais). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 744 --> 1586. Successeur : NICOLAS (Michel, Firmin), n° 1969. Remplacement le : 9 sept. 1819. Remarques : — Brevet rénové le 1er sept. 1816, n° 1586, enregistré le 27 sept. 1817. — Décédée le 21 janv. 1819, remplacée par son fils, n° 1969.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 744 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1586 (en 1816).
NICOLAS Victor  doc 3 né le 9 décembre 1848 à Montigny (Meurthe ou Moselle) soldat au 2e d'artillerie date d'option : 30 mai 1872 domicile : Sathonay (Ain) 
NICOLAS Yves doc 21 Pleyben -29 condamné en 1836    
NICOLAS Yves doc 21 Trédarzec -22 condamné en 1824    
NICOLAS Yves Jean Marie doc 40 naissance : 15 Janvier 1904 à PLOUGASTEL-DAOULAS (29) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 18 Mai 1940 (DECES) F10 5530
NICOLAS, veuve née SOYER Marie, Jeanne, Cécile doc 6 imprimeur en lettres  à Arras (Pas-de-Calais) 
NICOLAS-VAUCLUSE François doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
NICOLAS-VAUCLUSE François  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Neuve Saint-Augustin, 5 (en 1812, libraire). imprimeur en lettres Date du brevet : 1er avr. 1811, n° 64 --> 2064. Successeur : CARPENTIER MÉRICOURT (Claude, Joseph), n° 2240. Remplacement le : 21 mai 1823. Remarques : — Brevet rénové le 15 oct. 1816, n° 2064. — Démissionnaire, remplacé [le 21 mai 1823] par Carpentier Méricourt, n° 2240.Cote : F/18/1832 (dossier vide) ["VAUCLUSE (François)"]. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 64 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 2064 (en 1816), *F/18(I)/16, enregistrement n° 61. libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1169. Remarques : — Brevet rénové le 30 mars 1820, n° 1169 — [Nom inscrit comme "VAUCLUSENICOLAS" en *F/18(I)/14, et comme "VAUCLUSE (François, Nicolas)" en *F/18(I)/18, n° 1169.]Cote : F/18/1832 (dossier vide) ["VAUCLUSE (François)"]. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1169 (en 1820).
NICOLAU Ernest Armand doc 40 BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1939 (RETRAITE) F10 5530
NICOLAU François doc 18 Tentative d’assassinat par un contrebandier, sur François Nicolau, sous-brigadier des douanes à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), 10 juin 1891, 1 pièce.       
NICOLAU Gaudérique  doc 15  Né/née : Profession : brassier à Pézilla-de-la-Rivière Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853
NICOLAU Jacques  doc 15  Né/née : Profession : agriculteur à Thuir Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853
NICOLAU Jean  doc 27 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : démission date de cessation : 1871 F/14/2810
NICOLAU Jean Basile doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NICOLE Auguste  doc 20 Emprisonné au bagne de : Lorient Date d’évasion : 7 pluviôse an VII / 26 janvier 1799 Date d’arrestation : 12 germinal an IX / 2 avril 1801 F/7/10226, dossier 
NICOLE Florence Emile Seraphin doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NICOLE Floriant Emile doc 40 naissance : 19 Avril 1863 à NAYEMONT-LES-FOSSES (88) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2739
NICOLE François doc 21 Nantes -44 condamné en 1769    
NICOLE Valentin doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NICOLEAU Antoine  doc 19 Passeport pour la Guadeloupe F/7/3576 (an X 1 pièce)
NICOLEAU Jean-Pierre  doc 15  Né/née : 18 mars 1812 Profession : propriétaire d'un restaurant à Sète Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : BB/22/188 grâces du : 16/8/1855
NICOLET André  doc 46 19 août 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9028
NICOLET Jean, François, Félicien  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1837 06 09 Date de cessation de la fonction : 1883 02 01 Motif de cessation de la fonction : révoqué Observations : nationalité suisse F/14/2928
NICOLET Victor-Joseph-Auguste  doc 2 étudiant en médecine Né le : 23/12/1839Délit : voies de fait insultes et propos séditieux. Condamnation : le 19/12/1864.Peine disciplinaire : interdiction de se présenter dans les facultés de Paris.5 pièces.F/17/4397 année 1864 académie de Paris.
NICOLIN Benigne doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NICOLIN Eugene Joseph doc 40 naissance : 10 Décembre 1884 à SAILLENARD (71) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2739
NICOLLAS Louis doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
NICOLLE A.  doc 33 publiciste : F/17/2995/A
NICOLLE Albert doc 40 naissance : 5 Juillet 1882 à BOUZE (21) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 15 Septembre 1937 (RETRAITE) F10 5530
NICOLLE Alexis  doc 25 Date de naissance : en 1844 Date de la retraite : en 1911 F/14/11593
NICOLLE Alphonse doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
NICOLLE Charles, Albert, Léon  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1842 08 10 Date de cessation de la fonction : 1884 04 01 Motif de cessation de la fonction : mise à disposition de la Compagnie des chemins de fer de l'Est F/14/2928
NICOLLE Christiane Paule Suzanne  doc 37 épouse NOYER Née le 23 novembre 1913, à Evreux (Eure). Ministère du Commerce : auxiliaire aux services régionaux d’assurances sociales (1930) ; commis (1941). */F/12/11832
NICOLLE Claude-Marie  doc 16 né le 10 décembre 1817 à Noyers (Yonne) retraité en 1882 F14 2628
NICOLLE Elie  doc 44 Né/née : 1827 Profession : ferblantier à Courson-les-Carrières Peine : interné à Nevers (Nièvre) Date de la demande : 29/11/1852 BB/30/479 dossier : Yonne
NICOLLE Émile Frédéric  doc 5  né le 1er mars 1830, à Rouen (Seine-Maritime), fils de Nicolle Jean Pierre Hyacinthe et de Dollone Hélisa Marie. commis de commerce. nommé courtier de marchandises à Rouen (Seine-Maritime), le 10 novembre 1855, en remplacement de MOREL Vincent François ( nommé en 1834), démissionnaire ; cession par acte du 6 octobre 1855, devant Me Pichot, notaire à Rouen. Remplacé en 1860 par THÉVENARD Élie Adolphe Charles. F/12/4610 
NICOLLE Eugène-Alexandre doc 1  garde national au RM Dossier enregistré au tribunal de Parthenay le 26/07/1882 Date de la disparition : 29/12/1870 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 19/08/1882 Nombre de pièces :3 
NICOLLE Georges-Édouard doc 1  soldat au 34e RI Dossier enregistré au tribunal d’Orléans le 23/01/1883 Date de la disparition : 23/09/1870 à l'ambulance de Sedan Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 26/03/1883 Nombre de pièces :5 
NICOLLE Henry Gabriel  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue de Seine, 12 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1138. Successeur : GOSSELIN (Charles), n° 1731. Remplacement le : 24 janv. 1822. Remarques : — Brevet rénové le 30 mars 1820, n° 1138. — Démissionnaire le 12 déc. 1821, remplacé par Gosselin [son neveu, le 24 janv. 1822], n° 1731.Cote : F/18/1806 (dossier vide). [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1138 (en 1820).
NICOLLE Henry, Gabriel doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
NICOLLE Jean Antoine Aimé  doc 9 Résidence : Bayeux (Calvados). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 206 --> 1550. Remarques : Brevet rénové le 1er sept. 1816, n° 1550, enregistré le 27 sept. 1817.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 206 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1550 (en 1816). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 139. Remarques : Brevet rénové le 13 juill. 1818, n° 139.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 139 (en 1818), *F/18(I)/16, page 27 des départements (Calvados) (en 1818).
NICOLLE Jean, Antoine, Aimé doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Bayeux (Calvados) 
NICOLLE Joseph  doc 5  né [sans indication] agent de change à Paris candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an IX. F/12/977 
NICOLLE Julien doc 21 Romagné -35 condamné en 1753    
NICOLLE Louis  doc 37 Né le 27 mars 1876, à Saint-Omer (Pas-de-Calais). Ministère du Commerce : rédacteur au 3e bureau de la direction du Travail (1901), au 2e bureau de la direction de l’Enseignement technique (1903) ; sous-chef de bureau au 2e bureau de la direction du Personnel, de la marine marchande et des transports (1911) ; détaché au bureau du cabinet du ministre (1912) ; chef adjoint du cabinet du ministre (1914) ; chef de bureau au 2e bureau de la direction de l’Enseignement technique (1917), au 2e bureau de la direction des Affaires commerciales et industrielles (1917) ; chargé des fonctions de sous-directeur aux Affaires commerciales et industrielles (1918) ; directeur au Conservatoire national des arts et métiers (1931). */F/12/11828
NICOLLE Louis Eugene doc 40 naissance : 27 Mars 1884 à CENSEREY (21) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 4 Mars 1940 (RETRAITE) F10 5530
NICOLLE Marie-Louise  doc 46 15 juin 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9028
NICOLLE Pierre doc 18 Arrestation de Pierre Nicolle, soupçonné d’avoir incendié un corps de bâtiment à Enfer (Manche), 3 janvier 1894, 1 pièce.       
NICOLLE Pierre doc 21 Percy -50 condamné en 1828    
NICOLLET Jean doc 1  soldat au 27e RI Dossier enregistré au tribunal de Trévoux le 14/03/1882 Date de la disparition : 15/01/1871 à l'armée de l'Est Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 21/04/1882 Nombre de pièces :2 
NICOLLET Jean-Baptiste  doc 12 imprimeurs, libraires lithographes et typographes  à Grenoble
NICOLLET Jean-Baptiste  doc 15  Né/née : 1820 Profession : ouvrier typographe à Grenoble Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : 607 GP Isère Remarques : voir aussi FAYEN Alexandre (demande collective). BB/22/131/1 grâces du : 4/4/1852
NICOLLET Jean-Marie  doc 15 Profession : teinturier-dégraisseur à Montluçon Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Allier Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/148/1 grâces du : 2/2/1853 
NICOLLET Leopold Napoleon doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NICOLLET Noël  doc 22  assassinat  Bône  03/12/1897. BB/24/2079 dossier : 9918 S97.       
NICOLLET Ulysse  doc 46 19 août 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9028
NICOLO Toussaint doc 21 Pluméliau -56 condamné en 1817    
NICOLON François Patrice  doc 35 né : 1835, maître de port, date de cessation : 1902, F/14/11455.
NICOMÈDE Jules-Olive  doc 12 (CONDUCTEURS ET PIQUEURS) PONTS-ET-CHAUSÉES à Villeneuve-sur-Lot
NICOMÈDE Jules-Olive  doc 15  Né/née : Profession : conducteur des Ponts et Chaussées à Villeneuve-sur-Lot Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : 1568 GP Lot-et-Garonne Remarques : BB/22/132/2 grâces du : 14/7/1852
NICORA Jean doc 41 pharmacien à Bastia (Corse). Objet de la demande : autorisation de faire gérer sa pharmacie par Carboni (Sauveur), sujet sarde Date de la demande : 01/02/1841 F/17/4533, 5 pièces ; voir aussi la notice Carboni
NICOT Armand, Louis  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1856 07 13 Date de cessation de la fonction : 1884 04 01 Motif de cessation de la fonction : mise à disposition de la Compagnie des chemins de fer de l'Est Observations : École des arts et métiers de Châlons F/14/2928
NICOT Claude-François  doc 15  Né/née : Profession : charron à Aumont Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Jura Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/1 grâces du : 2/2/1853
NICOT dit  doc 12 voir : SARRE Pierre
NICOT Gilbert  doc 44 Né/née : Profession : Peine : interné à Neuilly-en-Dun Date de la demande : 17/08/1853 BB/30/465 dossier : Cher
NICOT Jean Pierre  doc 49 Né le 22 février 1766 à Velleminfroy (Haute-Saône). Domicile : Mantes (Seine-et-Oise). Au moment des faits : Garde française. F/1dIII/32/5.
NICOT Yves  doc 22  assassinat et vol  Finistère  23/10/1869. BB/24/2036 dossier : 7440 S69.       
NICOU René Georges  doc 25 Date de naissance : en 1844 Date de décès : en 1898 F/14/11496
NICOU-CHORON Stéphane Louis  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : compositeur de musique Demande de LH : demande de l’impétrant par pétition du 28 juillet 1856 adressée au ministre d’État Aboutissement : chevalier par décret du 12 août 1864 Observations : Une seule pièce donnant les états de service et les œuvres de Nicou-Choron. F/70/118
NICOULEAU doc 40 VETERINAIRE CHARGE DE COURS (ENSEIGNEMENT) Cessation de fonction : 1945 F10 2704
NICOULEAU Jean-Pierre  doc 44 Né/née : 1814 Profession : scieur de long Peine : interné à Constantine Date de la demande : 22/03/1853 Remarques : pas d'indications précises sur la Commission mixte ayant statué (concerne peut-être l'Hérault?). BB/30/476 dossier : Tarn
NIDELET :  doc 23 voir FORGE (Marie Elisabeth), veuve NIDELET. 
NIDELLET veuve LEMAIGNEN Françoise Marguerite  doc 9 Résidence : Blois (Loir-et-Cher). libraire Date du brevet : 5 juin 1827, n° 2404. Prédécesseur : LEMAIGNEN (Jean, François), n° 1232. Remarques : En remplacement de son mari, n° 1232.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2404, *F/18(I)/16, partie non paginée (Loiret-Cher).
NIDELLET, veuve LEMAIGNEN Françoise, Marguerite doc 6 libraire  à Blois (Loir-et-Cher)
NIEBEL doc 42 Date de la condamnation : 01/08/1913 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : tribunal indigène de Baguirmi (AEF) Date de rejet : 09/08/1914 BB/24/ 2114 dossier n° : 5219 S14
NIEBEL Joseph doc 40 GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 26 Avril 1937 (DECES) F10 5530
NIEDERER Rodolphe doc 42 Né/née : 1863 Profession : [sujet suisse] Date de la condamnation : 20/08/1915 Motif de la condamnation : espionnage et tentative d'espionnage. Juridiction : CG de Lyon Date de rejet : 21/09/1915 BB/24/ 2117 dossier n° : 4134 S15
NIEDERGANG Simon  doc 3 né le 29 octobre 1837 à Herbsheim (Haut-Rhin) militaire date d'option : 6 mai 1872 domicile : Toulouse (Haute-Garonne) 
NIEDERMEYER Lutain  doc 3 né le 25 mars 1851 à Sainte-Croix-en-Plaine (Haut-Rhin) zouave au 1er régiment date d'option : 1er juillet 1872 domicile : Aumale (Algérie) 
NIEF Pierre Florentin doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NIEL  doc 37 voir O’NEILL.
NIEL Alexandre  doc 35 né : 1843, capitaine de port, date de cessation : 1905, F/14/11455.
NIEL Jean Joseph  doc 9 Résidence : Avignon (Vaucluse). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 1018 -> 1672. Remarques : — Brevet de tolérance. — Brevet rénové le 8 août 1816, n° 1672, (brevet à vie) [comprendre : brevet de tolérance], enregistré le 27 nov. 1817.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1018 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1672 (en 1816). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
NIEL Jean, Joseph doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Avignon (Vaucluse) 
NIEL Joseph Arthur  doc 47 chef de culture - Propositions pour le grade de chevalier (exposition de Turin)   
NIEL Pierre  doc 15  Né/née : 1815 Profession : cultivateur à Servian Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/163 grâces du : 2/3/1853
NIEL Pierre Étienne  doc 35 né : 1811, maître de port, date de cessation : 1888, F/14/2857.
NIEL Victor  doc 44 Né/née : Profession : Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 23/01/1853 BB/30/474 dossier : Rhône
NIEL Victor-Bruno  doc 15  Né/née : 1820 Profession : coiffeur à Lyon Peine : interné à Nyons (Drôme) N° dossier ou/et département : 2280 GP Rhône BB/22/138 grâces du : 4/12/1852
NIEMANN Christophe  doc 19 Négociant bohémien F/7/3576 (1807 2 pièces)
NIEMANN Christophe Rodolphe  doc 19 Mathématicien westphalien F/7/3576 (1814 1 pièce)
NIEMANN Georges Bernard  doc 9 Résidence : Lübeck (Bouches-de-l'Elbe, auj. Allemagne). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
NIEMETH Étienne  doc 19 Prisonnier de guerre autrichien F/7/3576 (1812 1 pièce)
NIENHUIS Waldrik Tonkens  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier pour le commerce des grains à Groningue (Ems occidental, auj. Pays-Bas), le17 juillet 1813. F/12/979/F 
NIEPCE Claude  doc 25 Date de naissance : 22 janvier 1745 Date de décès : 4 juin 1814 F/14/2290/1
NIER Joseph doc 18 Lucie Vieux, âgée de 13 ans, acquittée par la cour d’assises de la Drôme, pour castration commise sur Joseph Nier, à Pontaix (Drôme), 2 mars-28 avril 189 8 4 pièces.     
NIER Louis Napoléon  doc 5  né [sans indication]. courtier de marchandises et courtier interprète conducteur de navires à Ajaccio (Corse), en exercice en 1866. F/12/8491 
NIERCY ou NERCY Louis Germain  doc 20 Né vers 1792 Lieu de naissance : Neuilly-Saint-Front (Aisne) Profession : Domestique Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 12 avril 1824 Date d’arrestation : 14 avril 1824 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10226, dossier 927 A2 
NIERMOND François  doc 44 Né/née : 1815 Profession : Peine : transporté à Lambessa Date de la demande : 29/04/1852 Remarques : demande collective (associée à 6 autres transportés demeurant précédemment à Bâgé-le-Châtel). BB/30/463 dossier : Ain
NIERMONT François  doc 15  Né/née : Profession : cultivateur à Bâgé-le-Châtel Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Ain Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/140 grâces du : 11/12/1852
NIESCHANG Édouard  doc 2 se disant étudiant en médecine né en Suisse Délit : faux. Condamnation : renvoyé de la prévention le 06/01/1843. 4 pièces. F/17/4391 année 1843 académie de Paris.
NIEUWENHASE  doc 19 voir VANDEN NIEUWENHASE (Gérard)
NIEUWENHUYZE  doc 9 voir KEEL, veuve née NIEUWENHUYZE (Marie).
NIEZ Casimir doc 40 naissance : 27 Avril 1887 à CHAPELLE-SAINT-ANDRE (LA) (58) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 30 Septembre 1937 (RETRAITE) F10 5530
NIEZ Louis Philippe doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4926
NIGG André  doc 3 né le 12 janvier 1845 à Kembs (Haut-Rhin) zouave au 1er régiment date d'option : 15 mai 1872 domicile : Alger (Algérie) 
NIGON Jacques  doc 9 nom cité dans la notice CHARVIN (Hyacinthe).
NIGOND Charles François  doc 25 Date de naissance : en 1850 Date de décès : en 1921 F/14/11594
NIGOND Claude-Léon  doc 16 né le 19 avril 1820 à Lieucourt (Haute-Saône) retraité en 1882 F14 2628
NIGOND Gabriel-Pierre-François  doc 16 né le 18 novembre 1813 à Revest (Var) décédé en 1874 F14 2628
NIGOU Louis Jean  doc 25 Date de naissance : en 1856 Date de décès : en 1921 F/14/11594
NIGRA  doc 9 voir MORANO, veuve née NIGRA (Victoire).
NIHOUL  doc 46 née FOX Hélène 26 octobre 1908 Dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9028
NIL François  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1849 01 30 Date de cessation de la fonction : 1887 01 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire Observations : récriminations et interventions F/14/2928
NIMESSÉ doc 42 Date de la condamnation : 26/06/1914 Motif de la condamnation : assassinat de sa nièce âgée de 9 ans. Juridiction : tribunal de Ouadaï (AEF) Date de rejet : 31/03/1915 BB/24/ 2115 dossier n° : 1105 S15
NINABER Frédéric Henri  doc 19 Tailleur allemand F/7/3576 (1806 2 pièces)
NINAU Sébastien  doc 15  Né/née : 1827 Profession : cultivateur à Boujan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/2 grâces du : 8/6/1853
NINCK Joseph  doc 19 Marchand du duché de Nassau F/7/3576 (1808 1 pièce)
NINET  doc 46 née MISERAY Marguerite 30 mars 1906 Dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9028
NINET dit  doc 12 voir : SABATHÉ Joseph
NINET Jean  doc 46 5 avril 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9028
NINET Marcelin Pierre  doc 35 né : 1837, maître de port, date de cessation : 1886, F/14/2857.
NINGREDO Jean  doc 20 Né vers 1774 Lieu de naissance : (Gers) Profession : Peigneur de laine Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 29 ventôse an IX / 20 mars 1801 Condamné pour : Résistance à l'exécution de la loi à 16 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 7 de la liste des évadés de Rochefort dressée en 1819 
NININ Pierre, Henry, Émile  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1858 07 08 Date de cessation de la fonction : 1887 04 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2928
NINONET Pierre-Cyprien  doc 22  assassinat  Seine-et-Marne  15/02/1827. BB/24/2002 dossier : 1847 S7.       
NINOUS Émile  doc 12 clercs d'avoué, d’huissier et de notaire  à Auch
NINOUS Émile  doc 15  Né/née : 14 avril 1825 (en Espagne) Profession : clerc d'avoué à Auch Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2767 GP Gers Remarques : BB/22/170 grâces du : 28/12/1853
NINOUS Joseph  doc 16 né le 5 novembre 1824 à Auch (Gers) décédé en 1865 F14 2628
NIOBEY  doc 36 voir DUTERTRE. 
NIOGRET Auguste doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
NIOGRET Auguste  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Saint-Paul, 5. libraire Date du brevet : 26 juin 1821, n° 1619. Remarques : — Brevet retiré par ordonnance royale du 19 mars 1823. A signaler : rapport concernant la condamnation de 1823. — Niogret sollicita un second brevet, ce qui fut rejeté le 9 sept. 1851.Cote : F/18/1806. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1619.
NIOGRET Jules Hippolyte doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4926
NIOLLET Ferdinand doc 40 naissance : 15 Juillet 1898 à DIGNAC (16) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 F10 2739
NION :  doc 23 voir DORÉ de NION. 
NION Louis  doc 5  né le 15 janvier 1780, à Verneuil (Eure), fils de Nion Louis Jean Michel, naître boulanger, et de Bertault Marie Anne Cécile. nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 10 mars 1820, en remplacement de LOYSEAU Jean Marie Louis ( nommé en 1817), démissionnaire. Démissionnaire en 1842 en faveur de BERTHAULT Henri Émile (voir aussi GALTIÉ Martin). F/12/4600 
NIONCEL  doc 34 député de la Gironde. officier de santé depuis 1839 à Beychevelle (Gironde). Objet de la demande : autorisation provisoire d'exercer dans ce département jusqu'à la prochaine réunion du jury médical Date de la demande : 10/02/1845 F/17/4528, 7 pièces, dont une recommandation de Lawton (Jean-Édouard)
NIOUCEL Jean-Sébastien-Charles  doc 2 étudiant en médecine Né le : 25/05/1842 Délit : voir la notice troubles de 1862. Condamnation : 15 F d'amende et 5 jours de prison le 22/03/1862. F/17/4396 année 1862 académie de Paris.
NIOX Francois Xavier Theodore doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NIPPERT  doc 46 née LAUDY Suzanne 12 avril 1909 Dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9028
NIQUE Joseph  doc 15  Né/née : Profession : fabricant de velours à Neyron Peine : soumis à l'éloignement momentané N° dossier ou/et département : GP Ain Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/140 grâces du : 11/12/1852
NIQUET Louis doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NIQUET Louis  doc 44 Né/née : 1827 Profession : sculpteur à Nîmes Peine : interné à Lyon Date de la demande : 25/03/1852 BB/30/467 dossier : Gard
NIQUEUX Charles François  doc 27 né 1808 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1873 F/14/2811
NIRASCOU Emmanuel-Arthur  doc 2 étudiant en droit Délit : abus de confiance et banqueroute simple. Condamnation : 8 mois de prison le 06/07/1876. Peine disciplinaire : exclusion de l'académie de Paris. 5 pièces. F/17/4401 année 1876 académie de Paris.
NIRAY :  doc 23 voir BOUILLY de NIRAY. 
NISARD Théodore  doc 33 F/17/2995/A
NISPEN Louis  doc 19 Passeport pour l'Allemagne F/7/3576 (1807 2 pièces)
NISSOU François  doc 24 Ingénieur des mines (TPE) Date de naissance : 1880 Date de la retraite : 1941 F/14/11637
NISTRI Sébastien  doc 9 Résidence : Pise (Méditerranée, auj. Italie). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 589. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 589. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
NITARD Joseph  doc 5  né [sans indication], à Marseille (Bouches-du-Rhône). courtier de commerce patenté à Marseille en 1793, puis commis de courtier. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 7 novembre 1809, en remplacement de COTE François ( nommé avant 1808), démissionnaire. Démissionnaire en 1825 en faveur de CHANTELOT Jean Étienne Hyppolite. F/12/979/E et F/12/4585 
NITARD Joseph  doc 15  Né/née : 17 juin 1814 Profession : aubergiste et cultivateur à Velleron Peine : transporté (par contumace) N° dossier ou/et département : GP Vaucluse Remarques : BB/22/188 grâces du : 16/8/1855
NITHARD Lucien-Louis-Napoléon  doc 16 né le 27 janvier 1857 à Paris démissionnaire en 1882 F14 2628
NIVAL François  doc 27 né 1827 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1888 F/14/2809
NIVARD Louis-Alfred  doc 2 élève Né le : 13/06/1851 Délit : tentative de fraude aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 29/07/1871. Peine disciplinaire : interdiction de se présenter avant 3 mois à un nouvel examen. 9 pièces ; annulation de l'examen passé le 12/08/1871 à la faculté des lettres de Paris. F/17/4400 année 1871 académie de Dijon.
NIVAT  doc 46 née AUBOUY Gabrielle 14 octobre 1907 Dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9028
NIVAT   doc 46 voir LAUREILLARD Germaine, Lucie
NIVAT Jean  doc 46 10 décembre 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9028
NIVELEAU Mathurin doc 21 Coutures -49 condamné en 1748    
NIVELLAU de LONGUEVILLE François doc 6 libraire  à Saintes (Charente-Inférieure, auj. Charente-Maritime) 
NIVELLAU de LONGUEVILLE François  doc 9 Résidence : Saintes (Charente-Inférieure, auj. Charente-Maritime). libraire Date du brevet : 4 déc. 1822, n° 1851. Remarques : [voir aussi ? NIVELLEAU (François), imprimeur en lettres.][Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1851, *F/18(I)/16, page 33 des départements (Charente-Inférieure).
NIVELLEAU François doc 6 imprimeur en lettres  à Saintes (Charente-Inférieure, auj. Charente-Maritime) 
NIVELLEAU François  doc 9 Résidence : Saintes (Charente-Inférieure, auj. Charente-Maritime). imprimeur en lettres Date du brevet : 3 sept. 1828, n° 2469. Prédécesseur : TOUSSAINT (Pierre), n° 228 --> 1432 --> 2224. Remarques : — En remplacement de Toussaint, décédé, n° "2148" [sic : lire 2224]. — Remplacé par Chavignaud, n° 3097 [en 1835]. — [voir aussi "NIVELLAU de LONGUEVILLE (François)", libraire.][Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2469.
NIVERS Jean doc 21 Le Faouët -22 condamné en 1788   
NIVERT Hermand Celestin Isidore  doc 35 né : 1826, maître de port, date de cessation : 1884, F/14/2857.
NIVET Charles Auguste  doc 19 Gantier allemand F/7/3576 (1806 3 pièces)
NIVET François Maurice  doc 27 né 1813 inspecteur principal de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1883 F/14/2809
NIVET Gilbert  doc 15  Né/née : 1814 Profession : charron à Pont-de-Barret Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Drôme Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/151/2 grâces du : 2/2/1853
NIVET Victor-Henri  doc 16 né le 21 juillet 1825 à Ambérieux (Ain) décédé en 1864 F14 2628
NIVIÈRE Auguste  doc 15  Né/née : 20 janvier 1804 Profession : propriétaire à Cabasse Peine : soumis à l'éloignement momentané puis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : BB/22/178/2 grâces du : 12/8/1854
NIVIÈRE Joseph  doc 15  Né/née : 1819 Profession : cultivateur aux Mayons-du-Luc Peine : transporté puis soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Var BB/22/178/2 grâces du : 12/8/1854
NIVIERE Louis-Marius-Siméon  doc 16 né le 4 février 1838 à Salon (Bouches-du-Rhône) fonctions d'ingénieur ordinaire décédé en 1883 F14 2628
NIVIERE Pierre-Joseph  doc 16 né le 25 février 1817 à Salon (Bouches-du-Rhône) retraité en 1880 F14 2628
NIVO doc 42 Né/née : 1895 Profession : cultivateur Date de la condamnation : 30/12/1914 Motif de la condamnation : assassinat commis de complicité avec les nommés LAIVAO et LATOTO sur la personne d'un indigène. Juridiction : tribunal indigène de Tamatave Date de rejet : 06/04/1915 Remarques : les 3 condamnés ont été exécutés le 6 mai 1915 à Tamatave. Voir aussi : LAIVAO et LATOTO. BB/24/ 2115 dossier n° : 1417 S15
NIVOIS Felix doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
NIVOIT Edmond Jean-Baptiste Nicolas Augustin  doc 24 Inspecteur général Date de naissance : 1839 Date de la retraite : 1909 F/14/11416
NIVON Joseph Louis doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NIVOST Claude doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
NIVOU Jean-Antoine doc 18 Arrestation de Jean-Antoine Nivou, soupçonné d’avoir incendié une grange appartenant à son cousin au Saix (Hautes-Alpes), 28 juillet 1894, 2 pièces.       
NIWINSKI Nicolas  doc 16 né le 6 décembre 1807 à Yachimowic (Pologne) retraité en 1880 F14 2629
NIX Edouard Auguste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
NIXON Georges  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1850 11 26 Date de cessation de la fonction : 1884 07 01 Motif de cessation de la fonction : démission F/14/2928
NIZON Valenciennes  doc 9 nom cité comme successeur dans la notice TRIBOUILLET, ou TRIBOUILLET-PONTEUIL (Jean-Baptiste, Pierre, Michel, Félicité).
N'KY FOMBA doc 42 Profession : soldat au 3e régiment de tirailleurs sénégalais Date de la condamnation : 03/08/1901 Motif de la condamnation : tentative d'homicide sur la personne de son supérieur. Juridiction : CG séant à Tananarive (Madagascar) Date de grâce : 31/10/1901 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2087 dossier n° : 6340 S1901
NOAILLES Anne doc 11 5 mai 1933 : Projet de  Funérailles nationales d’Anna de Noailles (1876-1933). Femme de lettres. D’origine roumaine par son père, le prince Grégoire Bassaraba de Brancovan, et grecque par sa mère, la pianiste Raluka Musurus, elle était de culture française et a toujours vécu en France. Elle épouse le comte Mathieu de Noailles en 1897. Son premier recueil de poèmes, Le cœur innombrable (1901), suivi de nombreux autres, lui confère immédiatement une grande renommée tant auprès du grand public que des écrivains et artistes contemporains les plus novateurs. Sa beauté et son intelligence en font un centre de la vie mondaine et artistique. Membre de l’Académie royale belge de langue et de littérature françaises. Première femme à recevoir la cravate de commandeur de la Légion d’Honneur. Morte le 30 avril 1933.
NOAILLES Marie Pierrette mademoiselle  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue du Poitou, 27. libraire Date du brevet : 28 oct. 1823, n° 2009. Prédécesseur : SIMONOT-GRANDPRÉ, née RÉGNAULT [ou RIGAULT] (Julie, Agathe, Charlotte), n° 1542. Remarques : En remplacement de la dame Simonot Grandpré, n° 1542.Cote : F/18/1806. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2009.
NOAILLES Marie, Pierrette, mademoiselle doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
NOAILLES-LABARTHE Ch.  doc 33 F/17/2995/A
NOARI Marius Barthélemy  doc 5  né le 22 fructidor an IX [9 septembre 1801], à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Noari Antoine, marin, et de Martin Jéronime. propriétaire. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 20 décembre 1839, en remplacement de SALAT Marius Joseph Jean-Baptiste ( nommé en 1839) ; cession par acte s.s.p. du 28 février 1842. Encore en exercice en 1866. F/12/4585 
NOBILEAU Pierre  doc 15  Né/née : 1822 Profession : sabotier à Corvol-l'Orgueilleux Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/156 grâces du : 2/2/1853
NOBILET Jean doc 21 St.Briac -35 condamné en 1866    
NOBLAT Jean  doc 15  Né/née : 1821 Profession : cordonnier à Decize Peine : transporté N° dossier ou/et département : 331 GP Nièvre Remarques : BB/22/146 grâces du : 15/1/1853
NOBLE Jean-Louis  doc 44 Né/née : 21 janvier 1826 Profession : sabotier à Chaulgnes Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 20/11/1854 BB/30/472 dossier : Nièvre
NOBLECOURT -EGNER Louis-Joseph-Julien  doc 34 officier de santé à Origny-Sainte-Benoîte (Aisne). Objet de la demande : autorisation provisoire d'exercer dans ce département jusqu'à la prochaine réunion du jury médical Date de la demande : 13/05/1842 F/17/4525, 12 piècesjointes au dossier Constant pour servir d'exemples : voir cette notice ; voir aussi la notice France (Alexandre-Pierre-Éloi).
NOBLÉCOURT Narcisse  doc 47 instituteur et apiculteur - Palmes académiques (1890-1914). - Promotions à l’occasion d’expositions internationales ou locales et de voyages présidentiels (1890-1914)
NOBLEMAIRE Gustave Joseph Philippe  doc 24 Ingénieur en chef des mines Date de naissance : 1832 Date de la retraite : 1892 F/14/11416
NOBLESSE Paul Georges  doc 37 Né le 8 octobre 1858, à Reims (Marne). Ministère du Commerce : expéditionnaire au 3e bureau de la direction du Commerce intérieur (1881) ; rédacteur (1883) ; faisant fonctions de sous-chef au bureau du cabinet et du secrétariat (1886) ; sous- chef du bureau du personnel et du secrétariat (1888), au bureau des syndicats professionnels (1889), au bureau de la propriété industrielle (1895) ; secrétaire général de l’Office national de la propriété industrielle (1901) ; retraite (1914). F/12/7634 et */F/12/11827
NOBLET  doc 9 voir DUBOIS, épouse NOBLET (Marie, Anne). — HENRY, dit NOBLET (André).
NOBLET Anne Marie  doc 37 épouse COUAILLIER Née le 27 mai 1916, à Châteauneuf-sur-Charente (Charente). Ministère de l’Air (1938-1940). Ministère de l’Armement (1940). Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire (1941) ; rédacteur auxiliaire (1942). */F/12/11834
NOBLET Auguste-Charles-Louis  doc 34 né le 31/03/1812, aspirant au titre d'officier de santé à Paris, rue Saint-Jacques. Objet de la demande : autorisations de subir les examens à Paris puis d'exercer dans le département du Loiret Date de la demande : 22/07/1833 F/17/4528, 2 pièces.
NOBLET Jacques  doc 20 Né en 1798 Lieu de naissance : (Eure) Profession : Journalier Emprisonné au bagne de : Brest Date d’évasion : 7 juillet 1835 Date d’arrestation : 19 août 1835 Condamné pour : Vol à 20 ans de travaux forcés F/7/10228, dossier 6091 A3 
NOBLET Marie Joseph doc 40 naissance : 3 Juillet 1882 à AUGAN (56) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2739
NOBLOT Pierre doc 21 Lorient -56 condamné en 1828
NOCELLA Hipolyte Jean Baptiste  doc 35 né : 1829, maître de port, date de cessation : 1888, F/14/2858.
NOCQ Henry  doc 33 F/17/2995/A
NODIER Charles  doc 33 homme de lettres : F/17/2995/A; de l'Académie française, littérateur : F/17/3196
NOE DE LA  doc 27 voir DELANOE
NOË Gilles dit  doc 12 voir : ROQUES Jacques
NOÉ Jean  doc 15  Né/née : 1808 Profession : meunier à Suèvres Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Loir-et-Cher Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/2 grâces du : 2/2/1853
NOÉ Maurice  doc 46 31 octobre 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9028
NOE Paul doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOËL  doc 9 voir GRANDIN, veuve NOËL (Marie, Louise, Geneviève).
NOËL  doc 25 élève des Ponts et Chaussées F/14/2290/1
NOËL  doc 44 Né/née : Profession : boucher à Verneuil Peine : transporté à Douéra Date de la demande : 05/01/1853 BB/30/473 dossier : Oise
NOËL  doc 46 née ARMAING Suzanne 7 février 1909 Dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9028
NOËL   doc 46 voir DAGAN Suzanne
NOËL   doc 46 voir SEIDENBINGER Maud
NOËL Agathe Antoinette mademoiselle  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue du Monceau-Saint-Gervais, 24. libraire Date du brevet : 7 juin 1821, n° 1599. Successeur : PIERRE (Thomas, Henry), n° 2152. Remplacement le : 21 déc. 1824. Remarques : Démissionnaire, remplacée [le 21 déc. 1824] par Pierre, n° 2152.Cote : F/18/1806. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1599.
NOËL Agathe, Antoinette, mademoiselle doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
NOEL Alfred doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOEL Alfred  doc 16 né le 25 mai 1836 à Paris démissionnaire en 1868 F14 2629
NOEL Anne François Michel  doc 19 Élève de l'École des Ponts-et-Chaussées F/7/3576 (an XI 1 pièce)
NOËL Auguste Henri Edmond  doc 5  né [sans indication]. courtier de marchandises à Montauban (Tarn-et-Garonne), en exercice en 1866. F/12/8491 
NOEL Blaise  doc 16 né le 23 décembre 1799 à Ménil (Vosges) retraité en 1865 F14 2629
NOEL Charles doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOËL Charles  doc 25 Date de naissance : 2 juillet 1800 F/14/2290/1
NOEL Claude Charles  doc 19 Passeport pour Saint-Domingue [Haïti] F/7/3576 (an X 2 pièces)
NOËL Claude, Auguste  doc 26 chef de section Date de naissance : 1845 07 19 Date de cessation de la fonction : 1884 04 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : élève breveté de l'École des Mines de Paris, épreuves d'examen, calculs , plan et coupes 1864, passe à la compagnie d'Orléans F/14/2929
NOEL Claude-Nicolas  doc 16 né le 30 janvier 1813 à Bar-le-Duc (Meuse) retraité en 1879 F14 2629
NOEL de  doc 19 Conseiller intime du prince de Salm-Salm Nom cité en F/7/3578 dossier SALM-SALM
NOËL DE LA MORINIÈRE Hippolyte  doc 33 sous-lieutenant d'infanterie, naturaliste : F/17/2995/A
NOEL Denis-Melidor  doc 16 né le 24 mars 1795 à Paris retraité en 1864 F14 2629
NOËL Edme Emile ,  doc 17 né :  1831, garde-mines, date de cessation : 1888, F/14/2748.
NOËL Ernest  doc 44 Né/née : Profession : Peine : Date de la demande : 03/03/1852 BB/30/466 dossier : Côte-d'Or NOËL François 
NOEL Eugene Augustin doc 40 naissance : 30 Janvier 1866 à TREVERAY (55) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 F10 2739
NOËL Eugène Fortunat  doc 25 Date de naissance : 27 septembre 1805 Date de décès : 16 février 1861 F/14/2290/1
NOEL Eugene Marie doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
NOEL Eugene Nicolas Claudius doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOEL fils doc 18 Arrestation de Noël fils, soupçonné d’avoir incendié la maison de son père, à Hauville (Eure), 9 septembre 1892, 1 pièce.       
NOËL Francisque doc 6 lithographe  à Paris (Seine, auj. Paris) 
NOËL Francisque  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Saint-Jacques, 41. — rue de Vaugirard, 34. —rue des Deux-Portes, 7. lithographe Date du brevet : 4 mai 1824, n° 89. Prédécesseur : GUFFANTI (Jean, Jacques, Frédéric), n° 68.Successeur : GRANDIN, veuve NOËL (Marie, Louise, Geneviève), n° 120. Remplacement le : 4 sept. 1827. Remarques : — En remplacement de Guffanti, n° 68. — Décédé, remplacé [le 4 sept. 1827] par sa veuve, n° 120.Cote : F/18/1806. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 89.
NOEL Francois doc 40 naissance : 20 Août 1871 à MANHOUE (57) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2739
NOËL François doc 21 St.Malo -35 condamné en 1782
NOEL François  doc 19 Inspecteur général des Études F/7/3576 (an XII 1 pièce)
NOËL François  doc 48 Né le 25 août 1830 à Waville (Moselle). Domicile : Paris (Seine). Profession : Garde-mobile. Nature des faits : coup de feu au bras droit le 26 juin 1848. Remarques : 3 pièces. F/1dIII/94.
NOEL Francois Michel doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOËL François-Edmond  doc 22  assassinat et vol  Ardennes  24/08/1885. BB/24/2060 dossier : 10160 S85.       
NOËL Gabriel Aimé  doc 25 ingénieur ordinaire, an X F/14/2290/1
NOËL Gilles doc 21 Vitré (35) condamné en 1854 
NOEL Hippolyte doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
NOEL Honore Christophe doc 40 naissance : 31 Octobre 1887 à BAN-DE-SAPT (88) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 16 Août 1939 (RETRAITE) F10 5530
NOEL Jean doc 40 naissance : 1 Septembre 1865 à CHAMPENOUX (54) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2739
NOËL Jean doc 21 Isigny -14 condamné en 1794    
NOËL Jean doc 21 Blay (14) condamné en 1846 
NOËL Jean doc 21 Morville (50) condamné en 1798 
NOËL Jean doc 21 Isigny (14) condamné en 1794
NOËL Jean  doc 20 Né vers 1759 Profession : Vigneron Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 13 février 1806 Condamné pour : Vol à 4 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 57 de la liste des évadés de Rochefort dressée en 1819 
NOËL Jean Baptiste  doc 49 Né le 23 février 1766 à Cerisières (Haute-Marne). Domicile : idem. Profession : garde forestier. Au moment des faits : Garde française. Récompense obtenue : médaille. F/1dIII/32/5.
NOEL Jean Baptiste Lucien doc 40 naissance : 10 Avril 1863 à RANRUPT (67) GARDE GENERAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1900 (DECES) F10 1948
NOEL Jean Melchior doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOEL Jean Wathelet doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOËL Jean-Baptiste doc 6 libraire  à Vaucouleurs (Meuse)
NOËL Jean-Baptiste  doc 9 Résidence : Vaucouleurs (Meuse). libraire Date du brevet : 26 mai 1820, n° 1277.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1277, *F/18(I)/16, partie non paginée (Meuse).
NOEL John  doc 19 Marchand américain F/7/3576 (1811 1 pièce)
NOËL Joseph doc 21 Nantes -44 condamné en 1872    
NOËL Joseph Marius  doc 35 né : 1833, maître de port, date de cessation : 1901, F/14/11455.
NOEL Jules Adolphe doc 40 naissance : 3 Juillet 1869 à BOURG-BRUCHE (67) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 F10 2739
NOËL Jules-Alexandre  doc 15  Né/née : 1830 Profession : boucher et cabaretier à Verneuil Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Oise Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/156 grâces du : 2/2/1853
NOËL Léon  doc 45 date de naissance : 7 février 1807 Lieu de naissance : Paris Date de décès : 6 janvier 1884 Lieu de décès : Paris Qualité ou profession : peintre, dessinateur et lithographe Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 31 décembre 1855 Observations : Une seule pièce : une lettre de remerciement autographe, datée et signée du 31 décembre 1855, de Léon Noël. F/70/118
NOËL Louis  doc 44 Né/née : Profession : Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 03/09/1852 BB/30/477 dossier : Var
NOEL Louis-Victor  doc 16 né le 15 juin 1833 à Illkirch (Bas-Rhin) fin de dossier 1877 F14 2629
NOËL Lucien  doc 37 Né le 5 décembre 1911, à Paris 18e arr. Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire (1942) ; sténodactylographe auxiliaire (1942) ; gardien de bureau (1944). */F/12/11833
NOËL Nicolas  doc 27 né 1808 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1875 F/14/2809
NOËL Octave  doc 47 chef-adjoint de la division des titres de la Compagnie PLM - Palmes académiques (1890-1914). - Promotions à l’occasion d’expositions internationales ou locales et de voyages présidentiels (1890-1914)
NOËL Pierre doc 21 Tresboeuf -35 condamné en 1861    
NOËL Pierre  doc 22  assassinat et vol  Meuse  04/07/1834. BB/24/2007 dossier : 1315 S9.       
NOEL Pierre Joseph doc 40 naissance : 28 Avril 1880 à MAS (LE) (06) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 15 Septembre 1937 (RETRAITE) F10 5530
NOËL Pierre-Jean-Baptiste  doc 22  assassinat et vol  Meuse  06/07/1878. BB/24/2046/1 dossier : 7789 S78.       
NOËL PISTOU dit  doc 15  Né/née : Profession : maître d'hôtel à Saint-Mards-en-Othe Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Aube Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/148/2 grâces du : 2/2/1853
NOEL Prêtre  doc 19 Nom cité en F/7/3570 dossier GERMIGNEY
NOEL Prosper Elie doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOËL René doc 21 Mayenne -53 condamné en 1758    
NOËL René Pierre  doc 5  né le 15 novembre 1780, à Lagny (Seine-et-Marne),fils de Noël Étienne Martin et de Notaire Élisabeth. négociant.–candidat comme courtier de commerce à Paris(Seine), en 1811.– nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 29 juillet 1818, en remplacement de SERRE Pierre Charles ( nommé en 1808), démissionnaire. Démissionnaire en 1823 en faveur de PRÉVOST Jean Jacques. F/12/4598
NOËL Simone Marie-Thérèse  doc 37 Née le 24 décembre 1907, à Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis). Ministère du Commerce : sténodactylographe (1930) ; affectée au ministère de la Production industrielle, secrétariat général à l’Industrie et au commerce intérieur (1941) ; rédacteur (1941). */F/12/11832
NOEL Theodule Felicien doc 40 naissance : 25 Janvier 1862 à GRANDRUPT (88) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921 F10 2739
NOEL Tibere Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOËL Victoire François Casimir  doc 4 notaire du ministère d’État 
NOËLLAT Jean-Baptiste doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Dijon (Côte-d'Or) 
NOËLLAT Jean-Baptiste  doc 9 Résidence : Dijon (Côte-d'Or). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 188. Successeur : BONNEFOND DUMOULIN (Louis, Alexandre), n° 2242. Remplacement le : 22 nov. 1825. Remarques : — Brevet rénové le 16 juill. 1818, n° 188. — Démissionnaire, remplacé par Bonnefond-Dumoulin, n° 2242. — [Nom inscrit "MOELLAT" en *F/18(I)/15, enregistrement n° 1454.][Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 188 (en 1818), *F/18(I)/16, page 41 des départements (Côte-d'Or) (en 1818). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 nov. 1820, n° 2140. Successeur : ODOBÉ (Nicolas), n° 2457. Remplacement le : 18 août 1828. Remarques : Démissionnaire, remplacé par Odobé, n° 2457.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2140.
NOËLLAT Pierre doc 6 lithographe  à Dijon (Côte-d'Or) 
NOËLLAT Pierre  doc 9 Résidence : Dijon (Côte-d'Or). lithographe Date du brevet : 22 mai 1829, n° 245.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 245.
NOERDERSHAEUSER Pierre  doc 19 Maréchal du duché de Nassau F/7/3576 (1809 1 pièce)
NOGARET  doc 46 née ASTRUC Germaine 17 mai 1908 Dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9029
NOGARET Avocat du  doc 37 Ministère de l’Agriculture et du commerce (1869) ; décédé en 1882. F/12/7634
NOGARET Charles  doc 2 étudiant en droit Délit : tapage nocturne. Condamnation : acquitté le 07/06/1843. 8 pièces ; dossier collectif. F/17/4391 année 1843 académie de Paris.
NOGARET ou  doc 12 voir : NOUGARET Firmin
NOGARET Prosper Ferdin Casimir doc 40 naissance : 30 Mai 1883 à CAMPAGNAC (12) BRIGADIER DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 29 Mai 1939 (RETRAITE) F10 5530
NOGE Pierre Francois Aime doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOGENT Antoine Nicolas de  doc 19 Émigré amnistié ancien page du Roi F/7/3576 (an XIII-1809 18 pièces)
NOGENT-SAINT-LAURENS Henri Edme Jean Joseph Jules  doc 45 date de naissance : 27 décembre 1814 Lieu de naissance : Orange (Vaucluse) Date de décès : 30 janvier 1882 Lieu de décès : Paris (Seine) Qualité ou profession : avocat et homme politique, député du Loiret Demande de LH : Aboutissement : chevalier ; officier par décret du 12 août 1859 Observations : Chemise vide. F/70/118
NOGÉRÉE :  doc 23 voir BOURDON de LA MILLIÈRE (Louise Philippine), épouse NOGÉRÉE (de). 
NOGRET Julien doc 21 Les Iffs -35 condamné en 1799   
NOGRET Marc doc 21 Bruz -35 condamné en 1812    
NOGRET Pierre doc 21 Vitré -35 condamné en 1848    
NOGRET Pierre Marie Alfred doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4926
NOGUE Marie Germain doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
NOGUE R.  doc 33 docteur en médecine : F/17/2995/A
NOGUER Jean Pierre  doc 25 élève de l’École des Ponts et Chaussées, an XIV F/14/2290/1
NOGUES Bernard Pierre doc 40 naissance : 8 Mars 1863 à LUZ (65) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2739
NOGUES Eugene Adolphe doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOGUÈS François  doc 15  Né/née : Profession : bourrelier à Ille Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/139 grâces du : 8/12/1852
NOGUES François Jean Marie  doc 37 Conservatoire national des arts et métiers, Paris : garçon de laboratoire (1874). F/12/4863
NOGUES Germaine doc 46 2 avril 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9029
NOGUES Henri doc 40 naissance : à MONTAUT (32) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 28 Décembre 1940 (RETRAITE) F10 5530
NOGUES Jean Bertrand doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
NOGUÈS Jean Franc Joseph Anne  doc 20 Né en 1772 Lieu de naissance : (Tarn) Profession : Chapelier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 27 nivôse an X / 17 janvier 1802 Condamné pour : Vol à 12 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 19 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
NOGUES Jean Georges Martyr doc 40 naissance : 20 Avril 1863 à BOUTX (31) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2739
NOGUES Laurent doc 21 Pleugueneuc -35 condamné en 1872    
NOGUES Marie doc 21 Monterfil -35 condamnée en 1893    
NOGUÈS Pierre PERROT dit  doc 15  Né/née : 25 février 1831 Profession : tourneur à Fleurance Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Gers Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/182 grâces du : 11/11/1854
NOGUÈS Roger  doc 47 administrateur de sociétés coloniales N - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
NOGUES, dit PEY DE BON Jean Bernard doc 40 naissance : 17 Juin 1859 à BOUTX (31) (EAUX ET FORETS) F10 2739
NOHANNIC Eugene Marie doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4926
NOHIDE Antoine doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOHIDE Bertrand Paul doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOHIDE Etienne doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOIHIER   doc 46 voir COLOMA-SILVA Lucienne
NOILHAT François doc 1  soldat au 2e RZ Dossier enregistré au tribunal de Saint-Nazaire le 24/07/1886 Date de la disparition : 1870-1871 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 27/09/1886 Nombre de pièces :5 
NOINSKI Jean Jules Alexandre ,  doc 17 né :  1842, garde-mines, date de cessation : 1867, F/14/2748.
NOINVILLE :  doc 23 voir DUREY de NOINVILLE. 
NOIR  doc 12 chirurgiens, médecins et dentistes à Voiteur
NOIR  doc 15  Né/née : Profession : médecin à Voiteur Peine : soumis à l'éloignement momentané N° dossier ou/et département : 508 GP Jura Remarques : BB/22/131/2 grâces du : 6/4/1852
NOIR Eugene Edmond doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOIR Jacques Augustin  doc 9 Résidence : Dunkerque (Nord). libraire Date du brevet : 28 déc. 1824, n° 2154. Prédécesseur : LÉTENDARTDELEVOYE (Pierre, François, Louis), n° 389. Remarques : En remplacement de Létendart-Delevoye, démissionnaire, n° 389.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2154, *F/18(I)/16, partie non paginée (Nord).
NOIR Jacques, Augustin doc 6 libraire  à Dunkerque (Nord) 
NOIR Jules  doc 3 né le 25 novembre 1849 à Château-Salins (Meurthe) date d'option : 20 juin 1872 domicile : Aïn-Beida (Algérie) 
NOIR Nicolas Edouard doc 40 naissance : 19 Juin 1841 à PARIS (75) COMMIS D'ORDRE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1901 (RETRAITE) F10 1878
NOIRAULT Lucienne  doc 37 Née le 22 février 1903, à Versailles (Yvelines). Ministère des régions libérées (1919-1927). Ministère de la Guerre (1928-1940). Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire (1941) ; démission (1941) ; sténodactylographe auxiliaire (1942) ; secrétaire d’administration (1943) ; commis d’ordre (1945). */F/12/11834
NOIRCLERE Jean Baptiste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
NOIREAU Jean doc 21 diocèse de Rennes -35 condamné en 1785  
NOIREL François  doc 15  Né/née : Profession : bottier à Toul Peine : interné N° dossier ou/et département : 198 GP Meurthe Remarques : demande collective (16 propositions de grâce pour un seul dossier). BB/22/132/2 grâces du : 23/6/1852
NOIRET Alexis  doc 19 Passeport pour Amiens F/7/3576 (an XIII 1 pièce)
NOIRET Roger  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Blois (Loir-et-Cher), le 3 nivôse an X [24 décembre 1801]. F/12/972/A 
NOIRJEAN Hubert Jean Léopold  doc 27 né 1841 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1907 F/14/11440
NOIRJEAN René  doc 46 22 mai 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9029
NOIRLAFISE François Marie  doc 9 Résidence : Elbeuf (Seine-Inférieure, auj. Seine-Maritime). lithographe Date du brevet : 22 oct. 1828, n° 188.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 188.
NOIRLAFISE François, Marie doc 6 lithographe  à Elbeuf (Seine-Inférieure, auj. Seine-Maritime) 
NOIRON  doc 9 nom cité dans la notice MERSON (Pierre, François, Casimir).
NOIROT Charles Jean Baptiste  doc 25 Date de naissance : en 1865 Date de décès : en 1905 F/14/11496
NOIROT François  doc 27 né 1802 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1874 F/14/2809
NOIROT Jean-Baptiste  doc 44 Né/née : 1819 Profession : maçon à Pertuis Peine : interné à Membrey (Haute-Saône) Date de la demande : 12/07/1852 BB/30/478 dossier : Vaucluse
NOIROT Pierre  doc 20 Vers 1776 Lieu de naissance : Aisne Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 1er Mars 1824 Date d’arrestation : 27 Mars 1824 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10226, dossier 346 A2 F/7/10226, dossier 667 A2 NORD voir KNORR F/7/10229, dossier 8536 A2 
NOIRTRIN Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOISELLE  doc 19 Jardinier botaniste  F/7/3576  an IX  1 pièce 
NOISETTE  doc 9 voir BARBIER, née FERRAYNOISETTE (Eulalie).
NOISETTE Edmond Auguste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOISEUX  doc 19 Commissaire du gouvernement pour la conduite des chaînes  F/7/3576  1810  1 pièce 
NOIZE Mathurin doc 21 Lorient -56 condamné en 1853    
NOIZET Claude doc 40 naissance : 3 Mars 1860 à OULON (58) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2739
NOIZETTE Claude  doc 12 huissiers et greffiers huissier  à Donzy
NOIZETTE Claude  doc 15  Né/née : 29 mars 1817 Profession : ancien huissier à Donzy Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/185/1 grâces du : 7/2/1855
NOLAN  doc 33 élève du laboratoire de géologie à la Sorbonne : F/17/2995/A
NOLAU François Joseph  doc 45 date de naissance : 1804 Lieu de naissance : Date de décès : 1883 Lieu de décès : Paris (Seine) Qualité ou profession : peintre de paysages Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret d’août 1854 Observations : Une seule pièce : lettre de remerciement autographe, signée et daté du 13 août 1854, de Nolau. F/70/118
NOLD François-Nicolas  doc 3 né le 23 juin 1846 à Colmar (Haut-Rhin) soldat de 2e classe au 2e régiment d'infanterie de marine date d'option : 24 août 1872 domicile : Saint-Claude (Guadeloupe) 
NOLET Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOLETTE Louis Gustave  doc 27 né 1861 inspecteur de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1924 F/14/11664
NOLFI Jean  doc 19 Colporteur italien F/7/3576 (1809 1 pièce)
NOLHAC Jean  doc 16 né le 5 septembre 1834 à Nîmes (Gard) décédé en 1888 F14 2629
NOLHAC Pierre de  doc 33 maître de conférences à l'École des hautes études, ancien membre de l'École française de Rome : F/17/2995/A
NOLIN  doc 5  né [sans indication] candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an IX. 
NOLIN Blaise  doc 15  Né/née : 1800 Profession : mécanicien à Sièyes Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : demande sans cote (classement alphabétique). BB/22/137/2 grâces du : 2/12/1852
NOLL Adolphe François Joseph Antoine  doc 27 né 1821 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1887 F/14/2810
NOLL Henri  doc 19 Domestique allemand F/7/3576 (1807 2 pièces)
NOLLAND Pierre-Charles NOLLANT ou  doc 15  Né/née : 1805 Profession : restaurateur à Orléans Peine : transporté N° dossier ou/et département : 792 GP Loiret Remarques : BB/22/138 grâces du : 4/12/1852
NOLLANT ou  doc 12 voir : NOLLAND Pierre-Charles
NOLLE Martin doc 6 libraire  à Mantes, auj. Mantes-la-Jolie (Seine-et-Oise, auj. Yvelines) 
NOLLE Martin  doc 9 Résidence : Mantes, auj. Mantes-la-Jolie (Seine-et-Oise, auj. Yvelines). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 653. Remarques : Brevet rénové le 5 août 1818, n° 653.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 653 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Seine-et-Oise) (en 1818).
NOLLET Jacques  doc 35 né : 1797, maître de port, date de cessation : 1870, F/14/2858.
NOLLET Laurent-Alexandre  doc 15  Né/née : 26 février 1819 Profession : tailleur d'habits à Vidauban Peine : transporté (par contumace), réfugié à Nice N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : BB/22/184 grâces du : 30/12/1854
NOLLET Paul Bernard  doc 37 Né le 29 avril 1906, à Versailles (Yvelines). Ministère des Finances : rédacteur. Ministère du Commerce : conseiller technique (1935). */F/12/11830 et */F/12/11832
NOLLEVAL Désiré-Olivier  doc 16 né le 6 août 1822 à Saint-Valery-sur-Somme (Somme) retraité en 1887 F14 2629
NOLOT Henri-Fernand doc 42 Profession : soldat au 117e RI Date de la condamnation : 18/12/1911 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol commis de complicité avec le soldat NOLOT sur la personne d'une vieille femme qui leur avait donné l'hospitalité. Juridiction : CG séant au Mans Remarques : dossier sans suite du fait que depuis le jugement du 18 décembre est intervenue la loi du 30 décembre 1911 aux termes de laquelle les militaires condamnés à mort pour un crime de droit commun auront la tête tranchée ; polémique entre l'avocat des condamnés et le Garde des Sceaux au sujet de cette substitution de la guillotine au peleton d'exécution. Voir aussi : TISSEAU Benjamin-Eugène. BB/24/ 2107 dossier n° : 634 S12
nom cité dans la notice CHAPOULAUD François doc 7 CHAPOULAND : 
NOMAISON Jean Baptiste Stanislas  doc 26 ) ingénieur du cadre auxiliaire des travaux de l'État Date de naissance : 1831 12 13 Date de cessation de la fonction : 1885 08 01 Observations : École centrale, constructeur 1856, chemins de fer, diplôme joint, intervention député Roger, 1881 F/14/2889
NOMAN Dirk  doc 9 Résidence : Bois-le-Duc (Bouches-du-Rhin, auj. Pays-Bas). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 163.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 163. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
NOMAN Jean  doc 9 Résidence : Bommelle (Bouches-du-Rhin, auj. Pays-Bas). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 173. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 173. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
NOMBEL Pierre Hippolyte Martin  doc 5  né le 22 octobre 1809, à Castelnaudary (Aude), fils de Nombel Pierre, négociant, et de Puyo Guillemette. nommé courtier de commerce pour les marchandises et le roulage à Pézenas (Hérault), le 16 octobre 1834, en remplacement de FRAISSINET Jean Louis François ( nommé en 1833), démissionnaire. Démissionnaire en 1841 en faveur de FERCIOT Ulysse Étienne. F/12/4608
Nombre de pièces : 7 ; date de publicité non indiquée doc 1  
Nombre de pièces : pièces jointes au dossier 1942 B85 doc 1  
NOMBRET :  doc 23 voir AUBRY (Marie Marguerite), veuve NOMBRET. 
NOMDEBEL Pierre Honoré Michel  doc 35 né : 1836, maître de port, date de cessation : 1901, F/14/11455.
NOMDEDEU Auguste  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1854 10 19 Date de cessation de la fonction : 1881 03 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : École centrale, certificat de capacité 1878 et diplôme de bachelier és-sciences 1873 F/14/2929
noms doc 18 memo
NONAN Jean doc 21 Brest -29 condamné en 1774    
NONJON Victor  doc 44 Né/née : Profession : bouchonnier à Gonfaron Peine : exilé volontaire Date de la demande : 11/06/1853 BB/30/477 dossier : Var
NONNENMAHER Joseph  doc 3 né le 2 mars 1851 à Saint-Jean-des-Choux (Bas-Rhin) zouave au 1er régiment date d'option : 29 juin 1872 domicile : Aumale (Algérie) 
NONNON  doc 34 aspirant au titre d' officier de santé à Paris, rue de Bussy. Objet de la demande : autorisations de subir les examens à Paris puis d'exercer dans le département des Ardennes Date de la demande : 21/02/1840 F/17/4528, 3 pièces.
NONNON Adrien  doc 46 25 mars 1905 dossier librement communicable à partir de 2025 AJ/16/9029
NONNOTTE  doc 33 chimiste au laboratoire de pathologie expérimentale et comparée de la faculté de médecine de l'université de Paris : F/17/17281
NONNOTTE Arsène-Valery  doc 16 né le 24 février 1830 à Laon (Aisne) retraité en 1885 F14 2629
NONON Nicolas doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NONY François  doc 27 né 1810 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1873 F/14/2810
NOOLMALEN  doc 19 voir VAN NOOLMALEN
NOORMANN Hildrich  doc 19 Marin allemand Nom cité en F/7/3565 dossier BONN (Jean Armand) (1807 1 pièce)
NOPCÈQUE Pierre  doc 15 Profession : cultivateur à Montesquieu Peine : interné à Dax (Landes) N° dossier ou/et département : 1130 GP Lot-et-Garonne Remarques : grâces du mariage, classement par numéro de dossier. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853 
NOPSÈQUE François-Jacques  doc 15  Né/née : Profession : boulanger à Moncrabeau Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/145 grâces du : 8/1/1853
NORAY Joachim  doc 22  assassinat et vol  Pyrénées (Basses-)  12/05/1894. BB/24/2072 3 dossier : 4757 S94.      
NORBERT Jean-Philippe doc 1  soldat au 4e RI de marine Dossier enregistré au tribunal de Montpellier le 08/01/1889 Date de la disparition : 01/09/1870 à la bataille de Sedan Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 08/04/1889 Nombre de pièces :5 
NORBERT Joseph  doc 22  assassinat et vol  Seine  31/01/1843. BB/24/2013 dossier : 5066 S1.       
NORBERT-MALBEC Dominique MALBEC ou  doc 15  Né/née : Profession : domicilié à Tonneins Peine : interné à Saint-André-de-Cubzac (Gironde) N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/2 grâces du : 8/6/1853
NORDHUCK Michel  doc 19 Matelot prussien Nom cité en F/7/3564 dossier BERNET (1806)
NORE   doc 46 voir CASSAN Fernande, Alice
NORERO Andrée  doc 46 19 avril 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9029
NORET Claude doc 1  soldat au 2e RZ Dossier enregistré au tribunal de Dole le 25/02/1890 Date de la disparition : 1870-1871 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 29/03/1890 Nombre de pièces :5 
NORGUET René Marie Emile Omer  doc 37 Né le 11 novembre 1888, à Paris 13e arr. Ministère du Commerce : directeur des Industrie mécaniques (1940) ; secrétaire général (1942) ; chargé par intérim des fonction de secrétaire général à l’Energie (1942) ; secrétaire général de la Production industrielle (18943). */F/12/11832
NORLING Charles Gustave  doc 19 Danois F/7/3576 (1808 2 pièces)
NORMALLE Jean Baptiste  doc 37 Né le 14 juin 1781, à Fontaine-sur-Coole (Marne). Ecoles d’arts et métiers : adjudant à l’école de Châlons-sur-Marne (1830-1832). */F/12/5779
NORMAN Auguste  doc 19 Émigré amnistié F/7/3576 (an XIII 8 pièces)
NORMAND  doc 9 voir PHILIPPE, veuve NORMAND (Marie, Magdeleine).
NORMAND  doc 25 ingénieur des Ponts et Chaussées date de naissance : 16 juin 1766 date de décès : en 1838 F/14/2290/1
NORMAND  doc 36 voir LE BŒUF. 
NORMAND Alfred Nicolas  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès :Lieu de décès :Qualité ou profession : architecte de SAI le prince Napoléon Demande de LH : recommandé par Son Altesse Aboutissement : chevalier par décret du 22 août 1860 Observations : Trois pièces dont deux brefs états de service. Grand prix de Rome en 1846; inspecteur des Bâtiments civils depuis 1852 ; grande médaille de 1ère classe à l’exposition universelle de 1855. F/70/118
NORMAND André  doc 15  Né/née : Profession : Peine : détenu N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853
NORMAND Annette mademoiselle  doc 9 Naissance : 1er déc. 1802.——— Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue du marché Saint-Honoré, 8. libraire Date du brevet : 20 avr. 1829, n° 2877. Prédécesseur : PHILIPPE, veuve NORMAND (Marie, Magdeleine), n° 2110. Successeur : BLANDET (Jeanne, Charlotte). Remplacement le : 1er oct. 1873. Remarques : — En remplacement de sa mère, démissionnaire, n° 2110. — Remplacé par BLANDET (Jeanne, Charlotte), le 1er oct. 1873.Cote : F/18/1806. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2877.
NORMAND Annette, mademoiselle doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
NORMAND Antoine Marie  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : Palais-Royal, grand escalier (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1139. Successeur : PHILIPPE, veuve NORMAND (Marie, Magdeleine), n° 2110. Remplacement le : 27 juill. 1824. Remarques : — Brevet rénové le 30 mars 1820, n° 1139. — Décédé, remplacé par sa veuve, n° 2110. — dossier vide.Cote : F/18/1806 (dossier vide). [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1139 (en 1820).
NORMAND Antoine, Marie doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
NORMAND Charles  doc 30 architecte 1890 : demande de mission en Grèce – architecture antique (5 pièces)
NORMAND Charles  doc 33 architecte, secrétaire général de la Société des amis des monuments parisiens : F/17/2995/A
NORMAND D'AUTHON Marie Rene Maurice doc 40 naissance : 14 Juillet 1844 à SAINT-JEAN-D'ANGELY (17) INSPECTEUR ADJOINT (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1899 (RETRAITE) F10 1948
NORMAND Elise , veuve DANÈS  doc 23 née en  1823. ayant droit de colon de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2776 
NORMAND Eugène-Paul-Marie-Guillaume  doc 2 étudiant en médecine Délit : ivresse sur la voie publique. Condamnation : 3 F d'amende. Peine disciplinaire : admonition et consignation au dossier de l'étudiant. 2 pièces. F/17/4401 année 1874 académie de Paris.
NORMAND Francois doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NORMAND François doc 1  militaire Dossier enregistré autribunal de Clermont (Oise) le 06/12/1848 Nombre de pièces :2 
NORMAND François COCO dit  doc 15  Né/née : Profession : potier à Saint-Amand-en-Puisaye Peine : transporté N° dossier ou/et département : 2543 GP Nièvre Remarques : voir aussi PARENT-JOUBERT (demande collective). BB/22/134 grâces du : 27/9/1852
NORMAND Guillaume doc 21 Peillac -56 condamné en 1826    
NORMAND Henri Joseph Auguste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4926
NORMAND Jacques doc 21 St.Germain-de-la-Coudre -61 condamné en 1830    
NORMAND Jean doc 18 Assassinat de sa femme, par Jean Normand, qui s’est ensuite suicidé à Saint-Estèphe (Dordogne), 19 octobre 1893, 1 pièce.       
NORMAND Jean doc 18 Assassinat de sa femme, par [Jean] Normand, domestique, qui s’est ensuite suicidé à Saint-Estèphe (Charente), 21 octobre 1893, 1 pièce.       
NORMAND Joseph doc 21 Redon -35 condamné en 1822    
NORMAND Jules-François SAINT-SIMEUX dit  doc 15  Né/née : 1818 Profession : cordonnier à Sainte-Geneviève-des-Bois Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Loiret Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/165/2 grâces du : 13/4/1853
NORMAND Julien  doc 34 étudiant en médecine à Rennes (Ille-et-Vilaine). Objet de la demande : autorisation de subir les examens d'officier de santé dans ce département Date de la demande : 24/08/1846 F/17/4528, 2 pièces.
NORMAND Louis doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1752   
NORMAND Louis  doc 15  Né/née : 1825 Profession : potier à Saint-Amand-en-Puisaye Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : BB/22/185/2 grâces du : 14/2/1855
NORMAND Louis et Pierre  doc 44 Profession : potiers à Saint-Amand Peine : détenus Date de la demande : 16/05/1852 BB/30/465 dossier : Cher
NORMAND Louis-Jules  doc 2 élève en pharmacie Né le : 25/08/1837 Délit : voir la notice manifeste dans un journal. F/17/4395 année 1856 académie de Paris.
NORMAND Marie-Eugène-Victor  doc 16 né le 10 septembre 1831 à Paris démissionnaire en 1881 F14 2629
NORMAND Maurice  doc 29 licencié en droit. 1894 Demande de mission dans le Soudan français en vue de rechercher à Tombouctou des documents manuscrits se trouvant dans les bibliothèques. 15 pièces
NORMAND Maurice  doc 33 licencié en droit : F/17/2995/A
NORMAND Maurice  doc 47 rédacteur en chef de L’Illustration - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
NORMAND Philibert Francois doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
NORMAND Pierre  doc 15  Né/née : 1827 Profession : potier à Saint-Amand-en-Puisaye Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : BB/22/185/2 grâces du : 14/2/1855
NORMAND René doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1750   
NORMAND Yvonne  doc 46 13 mars 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9029
NORMANDIN Frédéric-Pierre doc 1  soldat Dossier enregistré au tribunal de Marennes le 20/08/1875 Date de la disparition : 23/09/1870 au combat de Pierrefitte Nombre de pièces : 11 ; date de publicité non indiquée 
NORMANDIN Pierre, Jules, Victor  doc 26 chef de section Date de naissance : 1815 02 15 Date de cessation de la fonction : 1886 06 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire Observations : ancien conducteur, dossier inclus F/14/2929
NORMANT Henri  doc 46 25 juin 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9029
NORROY Francois doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NORTH Charles-Philippe  doc 3 né le 21 juillet 1851 à Bischheim (Bas-Rhin) soldat au 88e de ligne date d'option : 1er juillet 1872 domicile : Cahors (Lot) mineur non assisté
NORTH Hélène  doc 37 Née le 9 avril 1908, à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). Ministère du Commerce : auxiliaire de bureau temporaire (1939) ; licenciée (1940). */F/12/11831
NORZY Jacob Moïse  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change à Bordeaux (Gironde), en 1824, en remplacement de ASTRUC, son beau-père, démissionnaire. F/12/4562 (dossier HERBAULT) 
NOSGEAN Pierre-Théophile  doc 22  incendiaire  Meuse  25/10/1888. BB/24/2066 dossier : 12201 S88.       
NOT Jean-Baptiste  doc 34 officier de santé militaire, ancien chirurgien à Paris. Objet de la demande : autorisation d'exercer dans ce département Date de la demande : 28/11/1838 F/17/4528, 2 pièces.
NOT Louis doc 40 naissance : 17 Mars 1892 à LAVELANET (09) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 F10 2739
NOTAT Nicolas doc 1  soldat au 66e RI Dossier enregistré au tribunal de Verdun le 17/03/1881 Date de la disparition : 06/08/1870 au combat de Spickeren Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 29/04/1881 Nombre de pièces :4 
NOTE Antoine  doc 27 né 1809 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1879 F/14/2810
NOTÉ Joseph  doc 15  Né/née : 7 avril 1831 Profession : menuisier à Masseube Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Gers Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/152 grâces du : 2/2/1853
NOTENSCHNEIDER Emile  doc 3 né le 21 mars 1850 à Baldersheim (Haut-Rhin) zouave au 3e régiment date d'option : 22 mai 1872 domicile : Djidjelli (Algérie) 
NOTER Raphaël  doc 33 F/17/2995/A
NOTH Philippe  doc 3 né le 1er mai 1852 à Strasbourg (Bas-Rhin) au 3e zouaves date d'option : 8 mai 1872 domicile : Philippeville (Algérie) mineur non autorisé
NOTHIAS Alfred Adolphe  doc 35 né : 1834, maître de port, date de cessation : 1905, F/14/11455.
NOTHON Pierre doc 21 St.Germain-du-Pinel -35 condamné en 1836    
NOTOVITCH Nicolas  doc 33 explorateur russe : F/17/2995/A
NOTRAMY Aimable-Léon  doc 16 né le 5 février 1831 à Argentan (Orne) fonctions d'ingénieur ordinaire décédé en 1884 F14 2629
NOTRET Jean Baptiste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOTTON Benjamin doc 21 Liré -49 condamné en 1858    
NOTTON Julien doc 21 Gennes-sur-Seiche -35 condamné en 1748    
NOTTON Pierre Ferdinand Georges doc 40 naissance : 14 Novembre 1912 à GENEVE (SUISSE) GARDE STAGIAIRE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 30 Avril 1941 F10 5530
NOTTRET Jules-César  doc 37 Ecoles d’arts et métiers : commis de l’administration à l’école de Châlons-sur-Marne (1829-1833). */F/12/5779
NOUAILHAC-PIOCH Fernand  doc 25 Date de naissance : en 1856 Date de la retraite : en 1918 F/14/11594
NOUAILLE  doc 46 née ROUAULT Geneviève 10 janvier 1909 Dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9029
NOUAIL-VILLEGILLE Jean-Marie  doc 19 Émigré amnistié F/7/3576 (1807 3 pièces)
NOUAZÉ Valentin  doc 2 étudiant en médecine Délit : tapage nocturne dans une maison de tolérance. Condamnation : non lieu le 07/01/1847. 2 pièces. F/17/4392 année 1847 académie de Paris.
NOUBEL Auguste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOUBEL Jean  doc 20 Né vers 1798 Lieu de naissance : La Sauvetat-de-Savères (Lot-et-Garonne) Profession : Tailleur d'habits Emprisonné au bagne de : Mont-Saint-Michel Date d’évasion : 17 juillet 1817 Condamné pour : Placement d'un drapeau tricolore sur le clocher de sa commune à Déportation au Mont-Saint-Michel de travaux forcés Evadé sur le chemin du Mont-Saint-Michel F/7/10235, dossier 15330 
NOUBEL Pierre Prosper  doc 9 Résidence : Agen (Lot-et-Garonne). imprimeur en lettres Date du brevet : 6 févr. 1817, n° 1416. Prédécesseur : NOUBEL (Raymond), n° 508. Remarques : En remplacement de son père, n° 508.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1416. libraire Date du brevet : 4 juill. 1818, n° 147.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° ne). lithographe Date du brevet : 11 déc. 1828, n° 197.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 197.
NOUBEL Pierre, Prosper doc 6 imprimeur en  à Agen (Lot-et-Garonne)
NOUBEL Raymond doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Agen (Lot-et-Garonne)
NOUBEL Raymond  doc 9 Résidence : Agen (Lot-et-Garonne). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 508. Successeur : NOUBEL (Pierre, Prosper), n° 1416. Remplacement le : 6 févr. 1817. Remarques : Remplacé par son fils, n° 1416.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 508. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 148. Remarques : Brevet rénové le 4 juill. 1818, n° 148.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 148 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Lot-et-Garonne) (en 1818).
NOUCHET :  doc 23 voir DUPIN de GRANDPRÉ (Clémentine), veuve NOUCHET. 
NOUE Valérie-Louis-Charles de  doc 36 chef de division aux Travaux publics. 
NOUEL :  doc 23 voir BELLAVOINE (Marie Thérèse Pétronille), épouse NOUEL. 
NOUET Louis Pierre Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4926
NOUET Pierre doc 46 7 décembre 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9029
NOUETTE veuve  doc 19 voir THIERY (Luc Vincent)
NOUGARET  doc 46 née VALTER Marie-Madeleine 27 janvier 1907 Dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9029
NOUGARET Firmin NOGARET ou  doc 15  Né/née : 12 novembre 1825 Profession : tailleur de pierres à Bédarieux Peine : transporté en Algérie puis interné (le 11/11/1854) N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : un timbre postal a été distrait par le découpage frauduleux d'une pièce du 20/5/1853. BB/22/188 grâces du : 16/8/1855
NOUGARET Jean  doc 15  Né/née : 10 août 1820 Profession : cultivateur à Béziers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/171/2 grâces du : 28/1/1854
NOUGARET Jules  doc 33 rédacteur du Moniteur universel : F/17/2995/A
NOUGARET Pierre  doc 15  Né/née : Profession : fileur de laine à Lodève Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2043 GP Hérault Remarques : demande collective (96 propositions pour un seul dossier). BB/22/133/1 grâces du : 15/8/1852
NOUGIER Auguste  doc 15  Né/née : 1805 Profession : fileur de laine à Bédarieux Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/168 grâces du : 13/8/1853
NOUGIER Vincent doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
NOUGUÉ -LAPLACE Hippolyte doc 1  soldat au 61e RI Dossier enregistré au tribunal de Paris le 16/09/1886 Date de la disparition : 30/08/1870 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 23/10/1886 Nombre de pièces : 3 ; ou Laplace-Nougué 
NOUGUE Prosper  doc 16 né le 30 janvier 1846 à Ganac (Ariège) décédé en 1889 F14 2629
NOUGUES Jean  doc 16 né le 2 juin 1824 à Saint-Hilaire (Lot-et-Garonne) retraité en 1887 F14 2630
NOUGUES Simon Marie Hippolyte doc 40 naissance : 8 Mai 1869 à JUZET-D'IZAUT (31) INSPECTEUR (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1927 (RETRAITE) F10 1878
NOUGUEZ Pierre  doc 5  né [sans indication]. courtier de change, de banque et de marchandises à Perpignan (Pyrénées-Orientales), en 1789. F/12/968 
NOUGUIER Evariste-Joseph-Cyrille  doc 22  assassinat et vol  Rhône  01/12/1899. BB/24/2084 dossier : 8828 S99.       
NOUGUIER Lambert  doc 20 Né en 1776 Lieu de naissance : L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse) Profession : Vigneron Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 30 septembre 1810 Condamné pour : Homicide à 20 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 33 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
NOUGUIER NOUGIER ou Marcel  doc 44 Né/née : 1813 Profession : propriétaire à Montblanc Peine : transporté à Aïn-Bénian Date de la demande : 18/08/1852 BB/30/469 dossier : Hérault
NOUI-EMBARECK-BEN-AHMED doc 22  assassinat et vol  Constantine  06/07/1896. BB/24/2077 dossier : 6315 S96.       
NOUIOUA Amor-ben-Saad doc 42 Profession : soldat au 3e régiment de tirailleurs algériens Date de la condamnation : 04/03/1909 Motif de la condamnation : homicide volontaire commis avec préméditation sur la personne d'un de ses camarades. Juridiction : CG séant à Constantine Date de grâce : 29/07/1909 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2100 dossier n° : 2834 S09
NOUIS Henri  doc 15  Né/née : 1822 Profession : menuisier à Gallargues-le-Montueux Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Gard Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/144 grâces du : 5/1/1853
NOUIS Jean  doc 15  Né/née : 1820 Profession : marchand de vins et graveur sur bois à Gallargues-le-Montueux Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Gard Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/144 grâces du : 5/1/1853
NOULENS Joseph-Jean-Marie  doc 12 journalistes rédacteur du journal "Le Suffrage universel"  à Paris
NOULENS Joseph-Jean-Marie  doc 15  Né/née : 28 octobre 1828 Profession : rédacteur du journal « Le Suffrage universel » à Paris Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Gers Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/152 grâces du : 2/2/1853
NOURRI Auguste NOURRY ou  doc 15  Né/née : 27 septembre 1830 Profession : boulanger à Masseube Peine : transporté puis soumis à la surveillance (le 4/12/1852) N° dossier ou/et département : 902 GP Gers Remarques : BB/22/174 grâces du : 12/8/1854
NOURRIGAT Pierre-Auguste-Cécile-Jules  doc 16 né le 22 juillet 1799 à Paris retraité en 1865 F14 2630
NOURRISSET Louis Auguste doc 40 naissance : 25 Août 1862 à GRON (18) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921 F10 2739
NOURRIT ou NOURRY André  doc 5  né [sans indication]. négociant à Lyon. candidat comme agent de change courtier à Lyon (Rhône), en 1801. F/12/979/D
NOURRY  doc 33 secrétaire général de la société scientifique d'hygiène alimentaire et de l'alimentation rationnelle de l'homme : F/17/17281
NOURRY  doc 37 Ecoles d’arts et métiers : surveillant à l’école de Châlons-sur-Marne (1838-1839). */F/12/5779
NOURRY Denis doc 21 La Selle -35 condamné en 1775   
NOURRY Jean doc 21 Bruz -35 condamné en 1858    
NOURRY Joachin doc 21 St.Calais -72 condamné en 1759    
NOURRY ou  doc 12 voir : NOURRI Auguste
NOURRY Paulette Jeanne  doc 37 Né le 23 juin 1915, à Brest (Finistère). Ministère du Commerce : rédacteur auxiliaire (1943). */F/12/11834
NOURTIER Théodule-Jules-Antoine  doc 2 élève en pharmacie Né le : 17/04/1827 Délit : fraude par substitution aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 08/08/1853. Peine disciplinaire : exclusion de toutes les facultés jusqu'au 01/01/1855. 11 pièces ; dossier collectif. F/17/4394 année 1853 académie de la Seine.
NOURY :  doc 23 voir BALLON (Marguerite Emilie de), veuve NOURY. 
NOURY Achille Ferdinand  doc 5  né le 19 août 1831, à Rouen (Seine-Maritime), fils de Noury Louis François, marchand orfèvre, et de Moisson Rose Geneviève Pélagie. employé de commerce. nommé courtier de marchandises à Rouen (Seine-Maritime), le 20 juillet 1862, en remplacement de CACHERAT Jacques Désiré ( nommé en 1849), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 23 juin 1862. Encore en exercice en 1866. F/12/4612 
NOURY Georges  doc 33 lieutenant au 1er tirailleurs algériens : F/17/2995/A
NOURY Jean Marie doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOURY Pierre de  doc 19 Émigré amnistié F/7/3576 (1807-1812 18 pièces)
NOUSSE Jean-Baptiste-Antoine  doc 16 né le 3 janvier 1806 à Fontainebleau (Seine-et-Marne) décédé en 1862 F14 2630
NOUTON Émile Félix  doc 25 Date de naissance : 27 février 1823 F/14/2290/2
NOUVEAU Joseph  doc 15  Né/née : 1807 Profession : cultivateur à la Tour-d'Aigues Peine : interné à Metz (Moselle) N° dossier ou/et département : 2327 GP Vaucluse Remarques : dossier réuni à 2731 GP (demande collective). BB/22/136 grâces du : 18/11/1852
NOUVEAU Paul doc 42 Né/née : 1891 Profession : soldat du 154e RI Date de la condamnation : 15/10/1915 Motif de la condamnation : abandon de poste et désertion en présence de l'ennemi. Juridiction : CG de la 40e DI Date de grâce : 12/11/1915 Remarques : peine commuée en 20 ans de prison. BB/24/ 2118 dossier n° : 4970 S15
NOUVEL DE LA FLÈCHE Henri  doc 27 né 1826 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1883 F/14/2810
NOUVEL Geffroy doc 21 Talensac -35 condamné en 1774    
NOUVEL Jean doc 21 Campel -35 condamné en 1817    
NOUVEL Jean doc 21 Ploeuc-su-Lié -22 condamné en 1820    
NOUVEL Joseph Michel doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
NOUVELLON Romain  doc 15  Né/née : 1822 Profession : aubergiste à Marsanne Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Drôme Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/144 grâces du : 5/1/1853
NOUVELOT Claude  doc 22  incendiaire  Saône-et-Loire  18/03/1858. BB/24/2027 dossier : 1628 S58.       
NOUVILLIER Auguste, dit Antoine doc 1  soldat au 24e RI Dossier enregistré au tribunal d’Épernay le 25/11/1887 Date de la disparition : 06/08/1870 au combat de Spickren Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 24/12/1887 Nombre de pièces :3 
NOUVION Henri, Frédéric  doc 47 directeur de banque - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
NOUVION-JACQUET,  doc 47 industriel et agriculteur - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
NOUZILLAT Léonie  doc 43 Profession : couturière à la Rochelle Date de condamnation : 03/11/1909 Peine : 13 amendes de 5F Motif de la condamnation : infraction à la loi sur le travail dans les ateliers. Cour : Poitiers Département : Charente-Inférieure Dates extrêmes : 20/11/1909-04/07/1910 Autre(s) dossier(s) joint(s) : porte le numéro 9470 S09 et est joint à celui-ci BB/24/1125 dossier n° : 1 S10, 16 pièces.
NOUZILLÉ  doc 5  né [sans indication] ; décédé en 1833. nommé courtier gourmet piqueur de vins près la halle aux vins de Paris (Seine), le 30 avril 1820, en remplacement de LANSON ( nommé en 1815), démissionnaire. Remplacé en 1833 par PESTEL Victor. F/12/4606 
NOUZILLE Henri Simon doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOUZOU René doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
NOUZOU René  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue de Cléry, 9. imprimeur en lettres Date du brevet : 1er avr. 1811, n° 63 --> 2065. Successeur : FOURNIER (Henri), n° 2289. Remplacement le : 6 juill. 1824. Remarques : — Brevet rénové le 15 oct. 1816, n° 2065, brevet retiré par ordonnance royale du 14 avr. 1824. — Remplacé [le 6 juill. 1824] par Fournier, n° 2289. — A signaler : lettre du 4 mai 1824 de la police expliquant au Ministre les motifs du retrait du brevet d'imprimeur et le suicide du fils de R. Nouzou. Lettre du 12 janv. 1824 au Ministre de R. Nouzou sur les causes réelles du retrait. — Nouzou donna sa démission en faveur de LECLERC (Jean-Baptiste), mais la succession à son brevet d'imprimeur fut finalement accordée à Fournier.Cote : F/18/1806. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 63 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 2065 (en 1816), *F/18(I)/16, enregistrement n° 62. libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1140. Successeur : PICHON (Jean, Armand), n° 2385. Remplacement le : 10 avr. 1827. Remarques : — Brevet rénové le 30 mars 1820, n° 1140. — Démissionnaire, remplacé [le 10 avr. 1827] par Pichon, n° 2385.Cote : F/18/1806. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1140 (en 1820).
NOVACK Joseph de  doc 19 Journalier autrichien F/7/3576 (1812 1 pièce)
NOVARA  doc 9 voir MASSARA-NOVARA (Pierre).
NOVARÈSE Antoine doc 42 Profession : transporté Date de la condamnation : 28/03/1903 Motif de la condamnation : voies de fait sur la personne d'un surveillant militaire. Juridiction : TMS de Guyane Date de grâce : 03/09/1903 BB/24/ 2090 dossier n° : 5155 S03
NOVAT Joseph-Laurent  doc 15  Né/née : Profession : propriétaire et marchand de tuiles à Hauterives Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Drôme Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/151/2 grâces du : 2/2/1853
NOVÉ Jean-Claude  doc 5  né [sans indication]. fabricant. nommé courtier de commerce à Tarare (Rhône), le 2 août 1816. N’exerce pas faute d’avoir fourni le cautionnement. F/12/4616 
NOVELLA Mariano  doc 35 né : 1838, maître de port, date de cessation : 1908, F/14/11455.
NOVELLETTO Jean  doc 19 Négociant de Hambourg F/7/3576 (an XIII 1 pièce)
NOVILARS  doc 19 voir GIROD-NOVILARS (Victor Amédée)
NOVION Jean-Baptiste doc 41 élève en pharmacie à Bayonne (Basses-Pyrénées). Objet de la demande : dispense du baccalauréat Date de la demande : 04/08/1846 F/17/4533, 4 pièces, dont deux recommandations de Chégaray (Michel-Charles), député des Basses-Pyrénées.
NOVION Yvonne  doc 37 Née le 8 juillet 1912, à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques). Ministère du Commerce : rédacteur auxiliaire (1941) ; démission (1944). */F/12/11834
NOWÉ Édouard-Marie doc 42 Né/née : 1888 Profession : soldat du 5e BILA Date de la condamnation : 01/09/1915 Motif de la condamnation : crimes concomitants de meurtre et de tentative de meurtre suivis de vol. Juridiction : CG de Tunis Date de rejet : 22/10/1915 BB/24/ 2118 dossier n° : 4685 S15
NOWS Th. Joseph  doc 33 voir THOUAR (E., Arthur) F/17/3009/B
NOYALET Victor doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
NOYANT Alexis doc 21 diocèse de Nantes -44 condamné en 1777  
NOYELLE Charlotte Madelaine de , veuve DUFRESNOY  doc 23 née le  23 juillet 1749, à Montréal (Canada) ; décédée le 27 septembre 1838, à Loches (Indre­et-Loire). colon réfugié du Canada. F/12/2781 
NOYELLE Firmin Augustin  doc 5  né [sans indication] ; décédé en 1822. nommé courtier de commerce à Amiens (Somme), le 27 octobre 1808. Remplacé en 1822 par TELLIER-PROT Jacques Louis Augustin. F/12/4555 et F/12/4556 (dossier LEVAVASSEUR) 
NOYER  doc 9 nom cité dans la notice GUIGUE (François).
NOYER  doc 37 voir NICOLLE Christiane Paule Suzanne, épouse NOYER.
NOYER Antoine Marie  doc 35 né : 1837, maître de port, date de cessation : 1900, F/14/11455.
NOYER Fortuné  doc 44 Né/née : 1808 Profession : cultivateur aux Tourrettes Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 01/01/1853 BB/30/466 dossier : Drôme
NOYER Georges doc 21 Châteaugiron -35 condamné en 1771    
NOYER Georges doc 21 Châteaugiron -35 condamné en 1778    
NOYER Jean Antoine Alexandre  doc 27 né 1847 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : rayé des cadres date de cessation : 1908 F/14/11440
NOYER Louis Victor  doc 27 né 1832 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1870 F/14/2810
NOYER Michel doc 21 Chaudron -49 condamné en 1755    
NOYER Michel, Émile  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1851 11 11 Date de cessation de la fonction : 1888 01 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire Observations : brevet supérieur de l'enseignement primaire F/14/2929
NOYER Urbain  doc 44 Né/née : 1804 Profession : cultivateur à Roynac Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 12/12/1852 BB/30/466 dossier : Drôme
NOYÈS André  doc 15  Né/née : 1787 Profession : cultivateur à Muret Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Garonne (Haute-) Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement par départements. BB/22/152 grâces du : 2/2/1853
NOYON Adward  doc 25 Date de naissance : 13 avril 1816 Date de décès : 29 octobre 1866 F/14/2290/2
NOYON Baptiste Leon doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NOYSEAU  doc 19 voir ORMESSON de NOYSEAU (d')
NOYSEAU :  doc 23 voir LEFEBVRE d'ORMESSON de NOYSEAU. 
NOZAN  doc 9 nom cité dans la notice LAMI (Claude, Ernest).
NOZEILLE Louis Mathias  doc 19 Passeport pour Saint-Domingue [Haïti] F/7/3576 (an X 1 pièce)
NOZERAN Pierre Guillaume  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue du Bacq (sic), 40 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1141. Remarques : — Brevet rénové le 30 mars 1820, n° 1141. — Breveté libraire à Orléans, le 25 juill. 1831. — [Nom inscrit comme "NOZERAU" en *F/18(I)/14 et *F/18(I)/15, puis corrigé en "NOZERAN" en *F/18(I)/14.]Cote : F/18/1806 (dossier vide). [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1141 (en 1820).
NOZERAN Pierre, Guillaume doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
NOZERAU  doc 9 nom cité dans la notice NOZERAN (Pierre, Guillaume).
NOZIÈRES  doc 46 née SALOMÉ Marie 15 juin 1909 Dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9029
N'TIBIRI doc 42 Date de la condamnation : 10/04/1914 Motif de la condamnation : meurtre. Juridiction : tribunal indigène du Djoué (AEF) Date de rejet : 31/03/1915 BB/24/ 2115 dossier n° : 1097 S15
NUBLAT Antonin Florian doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NUCCI Jean  doc 9 Résidence : Pescia (Méditerranée, auj. Italie). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 591.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 591.
NUEL Régis doc 42 Né/née : 1889 Profession : soldat du 2e bataillon de chasseurs à pied Date de la condamnation : 12/05/1915 Motif de la condamnation : tentative d'assassinat et vols qualifiés. Juridiction : 2e CG de Paris Date de grâce : 17/06/1915 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2116 dossier n° : 2418 S15
NUET dit  doc 12 voir : ANDRÉ François
NÜTZEL Louis-Émile doc 42 Né/née : 25 août 1893 Profession : peintre en bâtiments à Nancy Date de la condamnation : 16/02/1912 Motif de la condamnation : meurtre suivi coups à un agent de la force publique dans l'exercice de ses fonctions, les dits coups ayant été portés avec intention de donner la mort, et délits connexes. Juridiction : Nancy Date de grâce : 05/04/1912 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. Voir aussi : ANDRÉ Alphonse. BB/24/ 2107 dossier n° : 1433 S12
NUGUE Henri Louis doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
NUGUES Jacques  doc 20 Né en 1800 Lieu de naissance : Juliénas (Rhône) Profession : Cordonnier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 18 juin 1841 Date d’arrestation : 30 juin 1841 Condamné pour : Coups et blessures aux travaux forcés à perpétuité F/7/10227, dossier 2496 A3 
NUGUES Louis doc 21 Neauphle-sur-Dive -61 condamné en 1845    
NUGUES Louis-Augustin-Siméon  doc 44 Profession : ancien juge de paix à Saint-Amand Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 29/06/1852 BB/30/473 dossier : Nord
NUISEMENT Edouard François  doc 37 Né le 26 avril 1862, à Paris. Ministère du Commerce : expéditionnaire au bureau des subsistances (1881) ; passé au ministère de l’Agriculture (1881). */F/12/11827
NUMA :  doc 23 voir BITTARD-LACOMBE (Suzanne Méala), épouse NUMA. 
NUNEZ Joseph  doc 34 officier de santé ? à Bordeaux (Gironde) sujet espagnol. Objet de la demande : plainte contre lui pour exercice illégal de la médecine Date de la demande : 18/08/1845 F/17/4528, 2 pièces.
NUNEZ TABOADA Étienne doc 6 lithographe  à Paris (Seine, auj. Paris) 
NUNEZ TABOADA Étienne  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Feydeau, 26. lithographe Date du brevet : 7 mai 1818, n° 28. Remarques : D'origine espagnole. Juré-interprète, il donna sa démission de libraire le 1er déc. 1820, puis fit une demande de réintégration qui ne fut pas acceptée.Cote : F/18/1806 [NUNEZ de TABOADA(Étienne)]. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 28*F/18(I)/16, partie non paginée (Imprimeurs Lithographes), sous le n° 4.
NUNINGER veuve doc 18 Assassinat suivi de vol sur la veuve Nuninger, à Saint-Antoine (Constantine), 19 août 1896, 2 pièces.       
NUNZI Joseph doc 40 naissance : 11 Mars 1882 à BASTELICA (20) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 10 Mars 1939 (RETRAITE) F10 5530
NUNZI Pierre Toussaint doc 40 naissance : 7 Janvier 1880 à PASTRICCIOLA (20) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 15 Juin 1938 (RETRAITE) F10 5530
NURBEL  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Blaye (Gironde), le 18 septembre 1824, en remplacement de CHICHÉ ( nommé en 1819). Remplacé en 1830 par LESCLIDE Jean. F/12/4560 
NURDIN   doc 46 voir NICOLAS Alice
NURDIN Jules-Justin-Constant doc 18 Arrestation de Jules-Justin-Constant Nurdin, soupçonné d’avoir incendié un bâtiment à Proiselière-et-Langle (Haute-Saône), 24 juin 1891, 1 pièce.       
NURET Eugène doc 1  soldat au 3e RZ Dossier enregistré au tribunal d’Issoudun le 17/03/1880 Date de la disparition : 06/08/1870 à la bataille de Froeschwiller Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 17/04/1880 Nombre de pièces :3 
NURY Joseph-Frédéric doc 1  sapeur au 3e RI de marine Dossier enregistré au tribunal de Largentière le 07/04/1874 Date de la disparition : 01/09/1870 à Sedan Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 17/07/1874 Nombre de pièces :3 
NURY Pierre  doc 22  parricide  Ardèche  05/06/1826. BB/24/2011 dossier : 693 S7.       
NUSS François Joseph  doc 49 Né à Geispolsheim (Bas-Rhin). Domicile : idem. Au moment des faits : Garde française. Récompense obtenue : médaille. F/1dIII/31.
NUSS François Joseph  doc 49 Né à Geispolsheim (Bas-Rhin). Domicile : idem. Remarques : voir également le dossier HEIT (François Antoine). F/1dIII/32/4.
NUSS François Joseph  doc 49 Né le 25 janvier 1764 à Geispolsheim (Bas-Rhin). Domicile : idem. Au moment des faits : Garde française. Récompense obtenue : médaille. F/1dIII/32/5.
NUSSAS Marcel  doc 46 21 août 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9029
NUSSBAUM Emmanuel  doc 47 industriel (joaillerie orfèvrerie - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
NUSSE Jean  doc 3 né le 12 avril 1853 à Macheren (Moselle) soldat au 12e de ligne date d'option : 6 mai 1872 domicile : Avignon (Vaucluse) mineur non assisté
NUYENS Jean Baptiste  doc 5  né le 21 janvier 1825, à Bordeaux (Gironde), fils de Nuyens Pierre François, tailleur d’habits, et de Maurel Claire. commis négociant. nommé courtier de commerce à Bordeaux (Gironde), en 1852, en remplacement de BLANCAN Jean Baptiste ( nommé en 1846) ; cession par acte du 18 octobre 1852, devant Me Lacoste, notaire à Bordeaux. Remplacé en 1856 par RAFFARD-COTREL Jean Antoine Henri. F/12/4565
NYD Marie-François-Victor  doc 16 né le 21 juillet 1799 à Foissiat (Ain) décédé en 1861 F14 2630
NŸHOFF Paul  doc 9 Résidence : Arnhem (Yssel-Supérieur, auj. Pays-Bas). imprimeur en lettres Date du brevet : 1er janv. 1812, n° 1215.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1215. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
NYON  doc 9 voir MAIRE-NYON (Étienne, François). 
NYON Joseph  doc 5 42 ans en l’an III, né à Berneuil (Oise). candidat comme courtier de marchandises ou agent de change à Paris (Seine), en l’an III. F/12/974 (n° 257) 
NYON veuve MAIRE Aglaé Henriette  doc 9 nom cité comme successeur dans la notice MAIRE-NYON (Étienne, François).
NYON veuve née AUMONT Françoise Élisabeth  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : place de la Monnoye, 13 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1035. Successeur : MAIRE-NYON (Étienne, François), n° 2041. Remplacement le : 17 févr. 1824. Remarques : — Brevet rénové le 24 mars 1820, n° 1035. — Démissionnaire, remplacée [le 17 févr. 1824] par Maire-Nyon, son gendre, n° 2041.Cote : F/18/1728 [AUMONT, veuveNYON (Françoise, Élisabeth)]. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1035 (en 1820).
NYON, veuve née AUMONT Françoise,Élisabeth doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
NYPELS Lambert Théodore Lambert Theodorus  doc 9 Décès : [30 mai 1871].——— Résidence : Maëstricht (Meuse-Inférieure, auj. Pays-Bas). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 616. Remarques : [Nom inscrit comme : "NYPPELS".][Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 616. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
NZENGUÉ Moussounda doc 42 Date de la condamnation : 29/11/1915 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : tribunal de la Nyanga Date de rejet : 23/06/1916 BB/24/ 2120 dossier n° : 2802 S16
N'ZIGOU Bouka et son frère N'Zao doc 42 Date de la condamnation : 31/07/1912 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : tribunal indigène de l'Ogooué N'Gounié (AEF) Date de rejet : 30/01/1914 BB/24/ 2112 dossier n° : 9689 S13
N'ZOKO Nzamba doc 42 Né/née : 1881 Date de la condamnation : 23/09/1915 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : tribunal indigène de la Nyanga Date de rejet : 25/04/1916 BB/24/ 2119 dossier n° : 1394 S16