PAAL Sébastien  doc 3 né le 29 janvier 1853 à Issenheim (Haut-Rhin) au 1er hussards date d'option : 27 mai 1872 domicile : Sétif (Algérie) mineur non autorisé
PABAN Joseph-Hermentaire  doc 44 Né/née : 1812 Profession : aubergiste à Cotignac Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 23/11/1852 BB/30/477 dossier : Var
PABION Jean-François  doc 44 Né/née : 23 mai 1814 Profession : marchand de poissons à Lyon Peine : interné à Bar-sur-Aube Date de la demande : 24/05/1856 BB/30/474 dossier : Rhône
PABOT Suzanne  doc 46 31 juillet 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9030
PACAUD  doc 18 Condamnation de Pacaud aux travaux forcés à perpétuité par la cour d’assises de l’Ille-et-Vilaine, coupable de l’assassinat de Marie Mignonneau à Saint-L umi ne-de-Coutais (Loire-Atlantique), 14 août 1894-15 mai 1895, 4 pièces.     
PACAUD  doc 44 Profession : Peine : interné à Clermont (Puy-de-Dôme) Date de la demande : 27/12/1852 BB/30/463 dossier : Allier
PACAUD Alphonse Alfred doc 40 naissance : 25 Novembre 1886 à AIGUILLON-SUR-MER (L') (85) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1 Juin 1934 (RETRAITE) F10 5530
PACAUD Claude doc 40 naissance : 6 Avril 1867 à TOUTENANT (71) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 F10 2740
PACAUD garde particulier  doc 18 Assassinat de Pacaud, garde particulier, par Ruffault, cultivateur et conseiller municipal de Saint-Aubin-d'Aubigné (Ille-et-Vilaine) qui s’est ensuite s uic idé, 5 décembre 1895, 2 pièces.     
PACAUD Jean  doc 44 Né/née : 30 juin 1817 Profession : journalier à Germigny Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 30/11/1854 BB/30/465 dossier : Cher
PACAUD Jean PASCAUD ou  doc 15  Né/née : Profession : journalier à Ourouer-lès-Bourdelins Peine : interné à Écueillé (Indre) N° dossier ou/et département : 2122 GP Cher Remarques : voir aussi AUGER Christophe (demande collective). BB/22/180 grâces du : 15/8/1852
PACAULT Claudine Jeanne Désirée mademoiselle  doc 9 Naissance : 10 janv. 1798.——— Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Taitbout, 5. libraire Date du brevet : 18 juill. 1828, n° 2669. Prédécesseur : LAMBLOT, veuve née LELENNIER (Victoire, Adélaïde), n° 1534. Remarques : En remplacement de la veuve Lamblot, démissionnaire, n° 1534.Cote : F/18/1808. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2669.
PACAULT Claudine, Jeanne, Désirée, mademoiselle doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
PACAULT Joseph  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  09/01/1875. BB/24/2041 dossier : 753 S75.       
PACCARD Jean Edme  doc 9 Naissance : 3 oct. 1777.——— Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Neuve du Luxembourg, 1 (en 1815). libraire Date du brevet : 25 mai 1815, [pas de n°]. Remarques : — Brevet du 25 mai 1815 accordé par S. E. le ministre de la police générale. — Affiche d'oeuvres de Paccard parues en 1815, mémoires et confessions d'un comédien, supplique au Roi, et liste de ses oeuvres.Cote : F/18/1808. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14.
PACCARD Jean Louis  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). libraire Date du brevet : 30 mars 1820, n° 1144.Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1144.
PACCARD Jean, Edme doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
PACCARD Jean, Louis doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
PACCAUD Léonard doc 1  caporal au 55e RMI Dossier enregistré au tribunal de Moulins le 04/02/1879 Date de la disparition : 1870-1871 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 19/03/1879 Nombre de pièces : 7 ; jugement joint 
PACCINI Germain  doc 18 Tentatives d’assassinat par Jean-Paul Astina, sur Augustin Baldini et Germain Paccini, à Loreto (Corse), 13 mai 1891, 1 pièce.       
PACCIONI   doc 46 voir BESSE Marie-Xavière
PACHAOUD Antonin doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PACHÉ François-Jules doc 41 élève en pharmacie à Saint-Sever (Landes). Objet de la demande : dispense du baccalauréat Date de la demande : 21/06/1846 F/17/4534, 2 pièces.
PACHE Paolo  doc 18 Découverte près de l’Oued-Maïs (Constantine), du cadavre de Paolo Pache, 2 novembre 1893, 1 pièce. BB 18 1922 Dossiers 93 A 93, rapports du procureur gén éra l de la cour d’appel d’Alger sur les crimes commis dans son ressort, classement chronologique, ja
PACHE voir MORIN Jean  doc 20 F/7/10226, dossier 1183 A 
PACHOT  doc 49 Profession : officier. Récompense obtenue : médaille. Remarques : 1 pièce. F/1dIII/32/5.
PACIFIQUE Victor, Adrien  doc 47 professeur de gymnastique - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
PACINI Christophe  doc 19 Figuriste en plâtre toscan F/7/3576 (an XIII 1 pièce)
PACINI Émilien  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : littérateur Demande de LH : recommandation de J. Poniatowski par lettre n. d. Aboutissement : chevalier par décret du 13 août 1861 Observations : Deux pièces dont la lettre autographe de J. Poniatowski et un bref état de services. F/70/118
PACK Charles  doc 3 né le 12 juin 1848 à Osthausen (Bas-Rhin) soldat au 1er régiment des chasseurs de France date d'option : 10 juillet 1872 domicile : Alger (Algérie) 
PACKMANN Samuel  doc 19 Négociant américain F/7/3576 (1814 1 pièce)
PACOT Georges Andre doc 40 naissance : 26 Juin 1883 à VERTAULT (21) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1939 (RETRAITE) F10 5530
PACOTTE Alfred  doc 18 Arrestation d’Alfred Pacotte, boucher, soupçonné d’un quadruple assassinat à Ruffey-lès-Echirey (Côte-d’Or), 12 septembre 1896, 2 pièces. Cour de Grenobl e.      
PACOURET Jean Baptiste doc 40 naissance : 4 Octobre 1858 à VATILIEU (38) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2740
PACOUT Louis Émile Hyacinthe  doc 25 Date de naissance : 17 mai 1816 F/14/2292/1
PACQUERAU François  doc 19 Passeport pour le Cap français [Cap-Haïtien] F/7/3576 (an X 2 pièces)
PACQUINET Louis doc 21 Fontenay-le-Comte -85 condamné en 1779    
PACROIS Louis doc 41 élève en pharmacie à Marsac[-en-Livradois] (Puy-de-Dôme). Objet de la demande : dispense du baccalauréat Date de la demande : 10/05/1846 F/17/4534, 9 pièces, dont une recommandation de Gaultier (Claude-Anne-Louis), ancien député de la Loire.
PACROIX de SAYNE Barthélemy Arthur  doc 19 Émigré amnistié F/7/3576 (an XDIII 2 pièces)
PACTET Marin  doc 15  Né/née : 1810 Profession : boulanger et cafetier à Magny-Cours Peine : interné N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/146 grâces du : 15/1/1853
PACULL Philippe Justin Vincent  doc 25 Date de naissance : 26 mai 1826 Date de la retraite : 26 mai 1888 F/14/2292/1
PADBERG Ignace  doc 19 Nom cité en F/7/3573 dossier LEFORTH
PADDENBURG  doc 9 voir VAN PADDENBURG (Otto, Jean). 
PADÉ  doc 33 recteur de l'académie de Besançon : F/17/17282
PADEN Mathurin doc 21 St.Briac -35 condamné en 1842    
PADER Raymond Zoé  doc 25 Date de naissance : en 1840 Date de la retraite : en 1902 F/14/11496
PADIOLLEAU Honoré doc 21 diocèse de Nantes -44 condamné en 1752  
PADOA  doc 5  né [sans indication]. courtier d’assurances à Marseille (Bouches-du-Rhône), en exercice en 1866. 
PADOA Félix  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de marchandises à Marseille (Bouches-du-Rhône), avant 1839. F/12/4582 
PADOVANI  doc 46 née GUINTINI Émilie 21 février 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9030
PADOVANI   doc 46 voir RICHAUD Jeanne
PADOVANI Dominique doc 40 naissance : 13 Novembre 1884 à OSANI (20) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 12 Novembre 1941 (RETRAITE) F10 5530
PADOVANI François-Napoléon  doc 22  crime passionnel  Corse  21/03/1893. BB/24/2072/2 dossier : 2720 S93.       
PADOVANI Jean-Pierre  doc 46 27 décembre 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9030
PADOVANI Paul doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PADRONI Antoine Louis  doc 4 agent spécial du matériel du ministère d’État 
PAEMELAIRE Louis Jean Marius doc 40 naissance : 20 Août 1882 à GIEN (45) CHARGE DE COURS (ENSEIGNEMENT) F10 2701
PAFFE Jean-Baptiste-Gérard et Louis-Auguste doc 1  frères militaires Dossier enregistré au tribunal de Paris 
PAFFENHOFF Charles  doc 43 Profession : ouvrier dans une fabrique de quincallerie à Molsheim Date de condamnation : 12/08/1853 Peine : 1F d'amende Motif de la condamnation : contravention de police. Cour : Colmar Département : Bas-Rhin Dates extrêmes : 01/07/1856-13/09/1856 Autres dossiers joints : 18 autres demandes BB/24/1130 dossier n° : 3901 S56, 10 pièces.
PAFTIER Jean doc 21 Mont-St.Jean -72 condamné en 1781    
PAGAND Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAGANEL doc 25 élève à l 'École des Ponts et Chaussées, an IV F/14/2292/1
PAGANEL Camille-Pierre-Alexis  doc 34 député du Lot-et-Garonne et conseiller d'État, voir : Mazac (Honoré)
PAGANI Françoise mademoiselle  doc 9 Résidence : Florence (Arno, auj. Italie). libraire Date du brevet : 8 juin 1813, [pas de n°]. Remarques : [Inscrite une première fois et par erreur le 1er janv. 1813 en *F/18(I)/14, enregistrement n° 445, avec en "Observations" cette remarque : "Portée à cette date par erreur. Voyez plus bas." [c'est-à-dire à cet enregistrement daté du 8 juin 1813].][Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
PAGANI Joseph  doc 9 Résidence : Florence (Arno, auj. Italie). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
PAGANINO Joseph  doc 9 Résidence : Parme (Taro, auj. Italie). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 977.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 977. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
PAGANO Antoine  doc 9 Résidence : Gênes (Gênes, auj. Italie). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 374.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 374.
PAGANON Alfred Regis doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAGANON Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
PAGANOND Louis Henry doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAGANUCCI Aimé  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change courtier à Lyon (Rhône), le 29 thermidor an IX [17 août 1801]. nommé agent de change à Lyon (Rhône), le 16 fructidor an XI [3 septembre 1803]. F/12/979/D 
PAGART Omer-Alfred  doc 16 né le 21 avril 1825 à Paris révoqué en 1861  F24/2632
PAGAZANI Joseph  doc 35 né : 1808, maître de port, date de cessation : 1865, F/14/2858.
PAGE  doc 19 Passeport pour la Haute-Garonne  F/7/3576  an X  3 pièces 
PAGE  doc 37 voir TROTABAS Renée, épouse PAGE.
PAGE Alfred-Jean-Louis-Théodore  doc 43 Date de condamnation : 15/12/1861 Peine : TFP Motif de la condamnation : tentative d'homicide sur sa mère légitime. Cour : Rennes Département : Loire-Inférieure Dates extrêmes : 31/07/1872-09/07/1897 BB/24/1134 dossier n° : 7033 S77, 28 pièces.
PAGE Auguste Claude doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAGE Augustin  doc 44 Né/née : 24 juillet 1828 Profession : tailleur de pierres à Clamecy Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 17/06/1854 BB/30/472 dossier : Nièvre
PAGE Charles, Édouard  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1841 05 02 Date de cessation de la fonction : 1882 01 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : agent réceptionnaire spécialiste des bois F/14/2929
PAGE Claude  doc 20 Né en 1769 Lieu de naissance : Fontaines (Rhône) Profession : Ébéniste Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 21 floréal an X / 11 mai 1802 Condamné pour : Vol à 14 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 19 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
PAGE François Alexandre  doc 5  né le 15 janvier 1745, à Paris. ancien agent de change, sous-doyen et syndic de l’ ancien ne compagnie candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an III, en l’an XI et en 1805. F/12/973, F/12/974 (n° 10) et F/12/977 
PAGE François PAGO ou  doc 15  Né/née : 1831 Profession : cultivateur à Villepassans Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/168 grâces du : 13/8/1853
PAGE Jean-Louis  doc 16 né le 28 avril 1811 à Loches (Indre-et-Loire) retraité en 1873 F14 2632
PAGE Jules-Charles  doc 16 né le 18 octobre 1851 à Meung-sur-Loire (Loiret) déclaré démissionnaire en 1882 F14 2632
PAGE Louis J.B. doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAGE-DUCHAILLOUX Charles doc 6 libraire  à Nevers (Nièvre) 
PAGE-DUCHAILLOUX Charles  doc 9 Résidence : Nevers (Nièvre). libraire Date du brevet : 3 janv. 1826, n° 2251.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2251, *F/18(I)/16, partie non paginée (Nièvre).
PAGE-DUCHAILLOUX Philibert  doc 16 né le 15 novembre 1809 à Guerche [la] (Cher) fonctions d'ingénieur décédé en 1863 F14 2632
PAGENSKY François PAGESKY ou  doc 15  Né/née : Profession : cordonnier au Mas-d'Agenais Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853
PAGEON Sylvain  doc 15  Né/née : 1809 Profession : tisserand à Nançay Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Cher Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/172/2 grâces du : 17/5/1854
PAGEOT Francois doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAGEOT Jacques doc 21 St.Jean-de-Boisseau -44 condamné en 1823    
PAGEOT Jean doc 21 Le Lude -72 condamné en 1775   
PAGEOT Nicolas doc 6 libraire  à Béziers (Hérault) 
PAGEOT Nicolas  doc 9 Résidence : Béziers (Hérault). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 153. Successeur : CAMBON (Jean, François, Alexis), n° 774. Remplacement le : 28 juin 1819. Remarques : — Brevet rénové le 4 juill. 1818, n° 153. — Décédé, remplacé par Cambon, n° 774. — [Nom inscrit comme "PAJEOT" en *F/18(I)/14.][Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté), et *F/18(I)/18, n° 153 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Hérault) (en 1818).
PAGEOT Pierre doc 21 Ballée -53 condamné en 1816    
PAGERIE DE LA  doc 27 voir TASCHER DE LA PAGERIE
PAGÈS :  doc 23 voir DUCOURNEAU (Antoinette),épouse PAGÈS. 
PAGÈS Antoine  doc 15  Né/née : 11 octobre 1815 Profession : menuisier à Clermont-l'Hérault Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/189 grâces du : 9/4/1856
PAGÈS Aphrodise  doc 20 Lieu de naissance : Béziers (Hérault) Profession : Chaudronnier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 27 octobre 1831 Date d’arrestation : 30 octobre 1831 Condamné pour : Enlèvement d'enfant et attentat à la pudeur à 8 ans de travaux forcés F/7/10226, dossier 1843 A3 
PAGES Auguste Joseph Bernard  doc 25 Date de naissance : 13 octobre 1823 Date de décès : 7 septembre 1883 F/14/2292/1
PAGES Bernard doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAGÈS Côme-Damien-Sébastien doc 1  soldat au 3e RZ Dossier enregistré au tribunal de Prades le 04/11/1889 Date de la disparition : 1870-1871 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 06/02/1890 Nombre de pièces :5 le 02/03/1848 Nombre de pièces :2
PAGÈS contrebandier d’allumettes  doc 18 Assassinat, à Grenoble (Isère), de Jules Baillond, par Pagès, contrebandier d’allumettes, 27 mars 1894, 1 pièce.       
PAGÈS François Auguste  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change à Paris (Seine), le 26 avril 1806. F/12/973 et F/12/977 
PAGÈS François Lucien ,  doc 17 né :  1833, garde-mines, date de cessation : 1866, F/14/2748.
PAGÈS Gabriel  doc 15  Né/née : 1816 Profession : tisserand à Labastide-Rouairoux Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Tarn Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/170 grâces du : 28/12/1853
PAGES Hérald de  doc 4 sous-chef du bureau central 
PAGÈS Hilaire  doc 43 Date de condamnation : 16/11/1836 Peine : TFP Motif de la condamnation : homicide. Cour : Aix Département : Var Dates extrêmes : 13/06/1846-19/02/1861 BB/24/1128 dossier n° : 8600 S2, 16 pièces. PAGÈS (Sauveur) Profession : journalier à Saint-Nazaire (Pyrénées-Orientales) Date de condamnation : 30/01/1846 Peine : 50F d'amende et aux frais Motif de la condamnation : délit de chasse. Cour : Montpellier Département : Pyrénées-Orientales Dates extrêmes : 03/03/1846-09/09/1846 BB/24/1128 dossier n° : 6943 S2, 4 pièces.
PAGÈS Jacques  doc 15  Né/née : 1822 Profession : cultivateur à Neffiès Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/171/2 grâces du : 28/1/1854
PAGES Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
PAGÈS Jean  doc 15  Né/née : 5 novembre 1811 Profession : perruquier à Aiguillon Peine : transporté N° dossier ou/et département : 503 GP Lot-et-Garonne Remarques : BB/22/179 grâces du : 15/8/1852
PAGÈS Jean fils  doc 15  Né/née : 18 décembre 1827 Profession : cabaretier à Castelnaudary Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : GP Aude Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/173/1 grâces du : 12/8/1854
PAGES Jean-Adolphe  doc 16 né le 9 mai 1824 à Orthez (Pyrénées-Atlantiques) décédé en 1872 F14 2632
PAGÈS Jean-François-Maurice  doc 15  Né/née : 1790 Profession : propriétaire à Saint-Chinian Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/163 grâces du : 2/3/1853
PAGÈS Jean-Marie  doc 15  Né/née : Profession : agriculteur à Saint-Couat-d'Aude Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Aude Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/173/1 grâces du : 12/8/1854
PAGÈS Jean-Pierre  doc 15  Né/née : Profession : Peine : interné à Yssingeaux (Haute-Loire) N° dossier ou/et département : GP Tarn Remarques : dossier sans numéro;voir le mode de classement indiqué sur la chemise. BB/22/133/1 grâces du : 15/8/1852
PAGÈS Joseph  doc 15 Profession : pêcheur à Vendres Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/2 grâces du : 8/6/1853 
PAGÈS Jules  doc 15  Né/née : 1826 Profession : maçon à Castelnau-de-Guers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/2 grâces du : 8/6/1853
PAGÈS Louis Antoine  doc 5  né le 21 messidor an XI [10 juillet 1803], à Marseille(Bouches-du-Rhône), fils de Pagès Simon, négociant,et de Frémier Anne Adélaïde. nommé courtier de marchandises à Paris (Seine), le22 mai 1825, en remplacement de DEPILLE Jean-Baptiste ( nommé en 1824), démissionnaire.Démissionnaire en 1845 en faveur de BELLIOL Élie César.
PAGÈS Louis dit Luc  doc 15  Né/née : 1805 Profession : portefaix à Montauban Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Tarn-et-Garonne Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/147/2 grâces du : 26/1/1853
PAGES Paul doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAGÈS Paul  doc 15  Né/née : Profession : journalier à Puimisson Peine : transporté (par contumace) N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/143/2 grâces du : 29/12/1852
PAGÈS Paul  doc 37 Ministère du Commerce : dactylographe au service central du contrôle des société d’assurances contre les accidents du travail (1899). */F/12/11828
PAGES Ph  doc 19 Prêtre insermenté F/7/3576 (an VII 1 pièce)
PAGÈS Pierre  doc 22  incendiaire  Pyrénées (Basses-)  21/08/1830. BB/24/2004 dossier : 8151 S7.       
PAGES Pierre Andre Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAGÈS Pierre Louis Henry  doc 9 Résidence : Béziers (Hérault). libraire Date du brevet : 14 juill. 1813, [pas de n°] --> 152.Remarques : Brevet rénové le 4 juill. 1818, n° 152.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 152 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Hérault) (en 1818).
PAGÈS Pierre, Louis, Henry doc 6 libraire  à Béziers (Hérault) 
PAGES Pierre-Louis  doc 16 né le 25 janvier 1827 à Flèche [la] (Sarthe) décédé en 1871 F14 2632
PAGÈS Sébastien-Michel  doc 15  Né/née : Profession : journalier à Canet Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853
PAGÈS Simon  doc 15  Né/née : 1818 Profession : cultivateur à Vendres Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2043 GP Hérault Remarques : demande collective (96 propositions pour un seul dossier). BB/22/133/1 grâces du : 15/8/1852
PAGESKY ou  doc 12 voir : PAGENSKY François
PAGÈS-XATART Jean  doc 15  Né/née : 1812 Profession : instituteur secondaire à Arles-sur-Tech Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853
PAGÈS-XATART Jean secondaire  doc 12 instituteurs à Arles-sur-Tech
PAGET   doc 46 voir MOURIN Raymonde
PAGET Felix Theodule doc 40 naissance : 3 Février 1857 à VINSOBRES (26) COMMIS PRINCIPAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2740
PAGET Jean Pierre  doc 20 Né vers 1775 Lieu de naissance : (Jura) Emprisonné au bagne de : Brest Date d’évasion : 23 septembre 1814 Condamné pour : Recel à 16 ans de travaux forcés F/7/10234, dossier 15144 
PAGET Louis Hippolyte doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
PAGET Stanislas Antoine  doc 20 Né en 1802 Lieu de naissance : Paris Profession : Limonadier Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 30 octobre 1840 Date d’arrestation : 1er novembre 1840 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10232, dossier 103050 A3 
PAGET Yvonne  doc 46 26 juillet 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9030
PAGEZY   doc 46 voir GUIGNARD Camille, Simone
PAGIS Eusèbe  doc 2 abbé et élève de l'école des Carmes Né le : 13/07/1839 Délit : tentative de fraude aux épreuves de la licence ès-lettres. Condamnation : le 20/08/1863. Peine disciplinaire : exclusion de toutes les facultés jusqu'à la session de 1864. 20 pièces. F/17/4397 année 1863 académie de Paris.
PAGLIANO Bernard doc 5  45 ans en 1801 [sans autre indication] ; naturalisé français en 1784. courtier de commerce commission né à Marseille. candidat comme courtier de commerce à Marseille (Bouches-du-Rhône), en 1801. nommé courtier de marchandises et conducteur de navires, à Marseille, le 1er avril 1813. F/12/979/E 
PAGNERRE Étienne Édouard  doc 9 nom cité comme successeur dans la notice DANICOURT (Louis, Armand).
PAGNEST épouse CHABOUILLÉ Marie Sophie  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Neuve-Saint-Médéric, 45. libraire Date du brevet : 13 janv. 1824, n° 2029. Prédécesseur : PROUST, veuve DARGENT (Marie, Louise, Victoire). Remarques : En remplacement de PROUST, veuve DARGENT (Marie, Louise, Victoire).Cote : F/18/1808. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2029.
PAGNEST, épouse CHABOUILLÉ Marie, Sophie doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
PAGNEUX François  doc 44 Né/née : Profession : mineur à la Machine Peine : interné Date de la demande : 26/12/1852 BB/30/472 dossier : Nièvre
PAGNIER Joseph, Armand, Victor  doc 26 chef de section Date de naissance : 1848 02 07 Date de cessation de la fonction : 1884 05 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : enseignement secondaire spécial F/14/2929
PAGNIER voir VICHET  doc 20 F/7/10232, dossier 13519 A 
PAGNON Jean Pierre  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue du Temple, 62. libraire Date du brevet : 18 sept. 1820, n° 1502.Successeur : LEFÉBURE (Pierre, Félix, Joseph), n° 2373. Remplacement le : 20 févr. 1827. Remarques : Démissionnaire, remplacé [le 20 févr. 1827] par Lefébure, n° 2373.Cote : F/18/1808. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1502.
PAGNON Jean, Pierre doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
PAGNOUX  doc 18 Tentative d’assassinat sur sa femme, par Pagnoux, à Hersac (com. non identifiée), 13 et 17 juin 1901, 2 pièces.       
PAGNOZ Henri-Joseph-Eugène  doc 15  Né/née : 1816 Profession : aubergiste à Dole Peine : interné à Amiens (Somme) N° dossier ou/et département : GP Jura Remarques : dossier sans numéro;voir le mode de classement indiqué sur la chemise. BB/22/138 grâces du : 4/12/1852
PAGNY Jean-Claude  doc 34 né le 10/01/1822, aspirant au titre d'officier de santé à Besançon (Doubs). Objet de la demande : autorisation de subir les examens dans ce département, n'ayant pas pu s'inscrire en temps utile Date de la demande : 18/07/1846 F/17/4529, 2 pièces ; la supplique n'est pas jointe.
PAGNY Jules, Alexandre  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1858 06 28 Date de cessation de la fonction : 1883 06 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : École des arts et métiers de Châlons F/14/2929
PAGO ou  doc 12 voir : PAGE François
PAGOT Pierre-Léopold  doc 16 né le 9 janvier 1842 à Fenouiller [le] (Vendée) décédé en 1885 F14 2633
PAHIER Jean doc 21 St.Aubin-du-Cormier -35 condamné en 1822    
PAHINMOUROT Auguste doc 40 naissance : 15 Février 1880 à LAUDRESSE (25) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1927 F10 2740
PAHN Antoine Laurent  doc 49 Né le 6 décembre 1765 à Paris (Seine). Domicile : 221 rue Saint-Antoine à Paris. Remarques : décédé le 21 novembre 1833, réclamation de la veuve née SIRRASSE (Charlotte Suzanne). F/1dIII/31.
PAIGNON Maurice-Adolphe  doc 12 maires et adjoints aux maires à Saint-Christophe-de-Double
PAIGNON Maurice-Adolphe  doc 15  Né/née : 26 septembre 1814 Profession : vétérinaire et ancien maire de Saint­Christophe-de-Double Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 1566 GP Gironde Remarques : BB/22/182 grâces du : 11/11/1854
PAIGNOUX Thomas doc 21 Bazouges-la-Pérouse -35 condamné en 1819    
PAILHE Bernard doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAILHÈS :  doc 23 voir AMIEL de PAILHÈS. 
PAILHÈS Étienne  doc 15  Né/née : 21 janvier 1820 Profession : tonnelier à Béziers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : BB/22/184 grâces du : 30/12/1854
PAILHES Jean Henri  doc 19 Passeport pour Saint-Domingue [Haïti] F/7/3576 (an IX 1 pièce)
PAILLARD André doc 21 La Guerche -35 condamné en 1771   
PAILLARD Charles  doc 33 lauréat de l'Institut : F/17/2996/A
PAILLARD DECHENAY et DUBOURGUEIL Frères  doc 19 émigrés amnistiés  F/7/3576  1808-1809  4 pièces 
PAILLARD Férréol  doc 15  Né/née : 1803 Profession : cultivateur à Montrond Peine : détenu à Lons-le-Saunier N° dossier ou/et département : GP Jura Remarques : deux cotes. BB/22/154/1 grâces du : 2/2/1853 BB/22/165/2 grâces du : 13/4/1853
PAILLARD François doc 21 Angers -49 condamné en 1767    
PAILLARD François doc 21 Gorron -53 condamné en 1780    
PAILLARD Gilbert  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier gourmet piqueur de vins près la halle aux vins de Paris (Seine), le 8 décembre 1836, en remplacement de RABY Pierre ( nommé en 1823), démissionnaire. F/12/4605 
PAILLARD Jean  doc 43 Profession : bûcheron à Saint-Aubin-les- Forges Date de condamnation : 23/05/1894 Peine : 1 jour de prison Motif de la condamnation : atteinte à la liberté du travail, code pénal, art. 414. Cour : Bourges Département : Nièvre Dates extrêmes : 09/12/1893-30/09/1895 Remarque : porte le numéro 5800 S94 et est joint à celui-ci BB/24/1135 dossier n° : 3545 S95, 45 pièces.
PAILLARD Jean  doc 46 16 septembre 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9030
PAILLARD Jean-Baptiste  doc 15  Né/née : 1837 Profession : apprenti opticien à Paris Peine : détenu à Fontevrault (Maine-et-Loire) N° dossier ou/et département : 2589 GP Seine Remarques : BB/22/135 grâces du : 30/10/1852
PAILLARD Jean-Pierre  doc 15  Né/née : Profession : cultivateur à Montrond Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Jura Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/1 grâces du : 2/2/1853
PAILLARD Joseph-Marie-Eugène  doc 22  meurtre dans une prison  tribunal spécial  27/01/1877. BB/24/2044 dossier : 4392 S77.       
PAILLARD Louis doc 21 Denazé -53 condamné en 1820    
PAILLARD Louis, Augustin  doc 47 négociant restaurateur - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
PAILLARD Marin doc 21 Cuillé -53 condamné en 1758    
PAILLARD Michel doc 21 Cossé -53 condamné en 1783    
PAILLARD René doc 21 Mazé -49 condamné en 1758    
PAILLARD Sylvain  doc 44 Né/née : Profession : manoeuvre à Varennes-lès-Narcy Peine : détenu (puis transporté) Date de la demande : 07/05/1852 BB/30/472 dossier : Nièvre
PAILLARD-DUCLÉRÉ Constant-Louis  doc 34 député de la Sarthe, voir : Cornilleau (Adrien) et Voisin (Marin)
PAILLARDON Louis-Marie doc 42 Profession : soldat du 219e RI Date de la condamnation : 07/08/1916 Motif de la condamnation : abandon de poste en présence de l'ennemi. Juridiction : CG de la 61e DI Date de grâce : 04/09/1916 Remarques : peine commuée en 20 ans de prison. BB/24/ 2121 dossier n° : 4490 S16
PAILLART Louis Bernard  doc 19 Nom cité en F/7/3575 dossier MONARD
PAILLASSE dit  doc 12 voir : MAURY Antoine (père)
PAILLASSE dit  doc 12 voir : CALVET Antoine
PAILLE René doc 21 Vihiers -49 condamné en 1776    
PAILLEAU Aimé-Jacques-François doc 1  militaire Dossier enregistré au tribunal de Paris le 31/01/1846 Nombre de pièces :2 
PAILLER Auguste LE MARIN dit  doc 15  Né/née : 1806 Profession : cordonnier à Logrian-et-Comiac-de-Florian Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Gard Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/165/2 grâces du : 13/4/1853
PAILLER ou  doc 12 voir : PAILLIER Joseph
PAILLERET Georges  doc 46 27 février 1905 dossier librement communicable à partir de 2025 AJ/16/9030
PAILLERON Édouard  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : auteur dramatique Demande de LH : recommandation du directeur général de l’Académie des Théâtres, Camille Doucet, par lettre du 1er février 1867 Aboutissement : chevalier par décret du 20 mars 1867 Observations : Deux pièces dont ladite lettre comportant un bref état de services. F/70/118
PAILLES Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PAILLES Joseph G.P. doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAILLET :  doc 23 voir FORT (Marie Lucie), veuve PAILLET. 
PAILLET de PLOMBIÈRES Julien doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
PAILLET de PLOMBIÈRES Julien  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Saint-Dominique, 25. libraire Date du brevet : 20 oct. 1821, n° 1690. Successeur : REMY, épouse BARRÉ(Louise, Élisa), n° 2130. Remplacement le : 5 oct. 1824. Remarques : — Démissionnaire, remplacé [le 5 oct. 1824] par la dame Barré, n° 2130. — Gratuité du brevet demandée vue la modicité des ressources. — [Dans la marge, au crayon et d'une autre main : 2454, qui est le n° de brevet du successeur suivant.]Cote : F/18/1808. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1690.
PAILLET Etienne  doc 44 Né/née : Profession : teinturier à Lormes Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 12/12/1852 BB/30/472 dossier : Nièvre
PAILLET Georges Raoul doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PAILLET Pierre-Louis dit Désiré  doc 44 Né/née : 23 avril 1821 Profession : corroyeur à Paris Peine : détenu à Brest Date de la demande : 02/03/1852 BB/30/476 dossier : Seine
PAILLET Simon  doc 15  Né/née : 1822 Profession : boucher à Clamecy Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2444 GP Nièvre Remarques : grâces du mariage, classement numérique. BB/22/156 grâces du : 2/2/1853
PAILLETTE Jean  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1858 12 30 Date de cessation de la fonction : 1884 03 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : École des arts et métiers d'Angers, entre à la compagnie d'Orléans F/14/2929
PAILLEUX Antoine  doc 5  né [sans indication]. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an III. F/12/974 (n° 337) 
PAILLEUX Célestin-Ferdinand-Julien  doc 15  Né/née : Profession : coiffeur à Paris Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 354 GP Seine Remarques : grâces du mariage, classement numérique. BB/22/159 grâces du : 2/2/1853
PAILLIE Maurice Marcel Jean doc 40 naissance : 9 Mai 1913 à NOGENT-SUR-VERNISSON (45) PROFESSEUR ADJOINT (ENSEIGNEMENT) F10 2701
PAILLIER Jeanne  doc 46 1er mai 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9030
PAILLIER Joseph PAILLER ou  doc 15  Né/née : Profession : cordonnier à Nancy Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 1617 GP Meurthe Remarques : BB/22/139 grâces du : 8/12/1852
PAILLIER Sylvain doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
PAILLOT de MONTABERT  doc 19 Émigré amnistié  F/7/3576  an XIII-1810  3 pièces 
PAILLOT Gustave Henri Louis Lucien  doc 37 Né le 17 février 1884, à Flins-sur-Seine (Yvelines). Ministère du Commerce : commis principal (1925) ; retraite (1942). */F/12/11832
PAILLOTET  doc 9 voir CABAILLOT, épouse PAILLOTET (Catherine).
PAILLOUX Adrien doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAILLOUX Antoine Adolphe  doc 35 né : 1811, lieutenant de port, date de cessation : 1864, F/14/2858.
PAILLOUX Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAILLOUX Rene Jean Joseph Olivier doc 40 naissance : 12 Juin 1905 à MONT-SAINT-ADRIEN (LE) (60) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 29 Mars 1941 F10 5530
PAILLOZ Alexandre  doc 44 Né/née : 1814 Profession : limonadier à l'Isle-sur-le-Doubs Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 04/12/1852 BB/30/466 dossier : Doubs
PAILOT Jean  doc 15  Né/née : 1816 Profession : cafetier à Charleville-Mézières Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Ardennes Remarques : BB/22/183 grâces du : 2/12/1854
PAIMBLANC Henri Alphonse doc 40 naissance : 2 Octobre 1895 à MARSEILLE (13) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 9 Octobre 1942 (DECES) F10 5530
PAIMPOUL François doc 21 Bieuzy -56 condamné en 1818    
PAIN Alice  doc 46 7 février 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9030
PAIN Amédée  doc 2 étudiant en médecine Délit : désordres au cours de M. Lerminier au Collège de France le 27/01/1849. 2 pièces ; dossier collectif. F/17/4393 année 1849 académie de Paris.
PAIN Armand Jules Hippolyte doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAIN Emery-Octave  doc 22  assassinat et vol  Pas­de-Calais  11/06/1885. BB/24/2059 dossier : 6904 S85.       
PAIN Eugène doc 21 Pouzauges -85 condamné en 1853    
PAIN Frédéric-Jacques-Paul  doc 16 né le 24 mars 1809 à Caen (Calvados) retraité en 1879 F14 2633
PAIN Georges François  doc 9 Résidence : Cherbourg (Manche). libraire Date du brevet : 22 oct. 1828, n° 2775. Prédécesseur : ERMISSE, veuve LECOURTOIS (Bonne, Augustine), n° 2343. Remarques : En remplacement de la veuve Lecourtois, décédée, n° 2343.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2775.
PAIN Georges, François doc 6 libraire  à Cherbourg (Manche) 
PAIN Gilles doc 21 St.Denis -14 condamné en 1828    
PAIN Jean doc 21 Gourgé -79 condamné en 1830    
PAIN Jean  doc 20 Né vers 1803 Lieu de naissance : Marigny (Vienne) Profession : Domestique Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 5 septembre 1825 Date d’arrestation : 10 septembre 1825 Condamné pour : Vol à 8 ans de travaux forcés F/7/10228, dossier 5852 
PAIN Louis doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PAIN Louis-Joseph  doc 16 né le 1er décembre 1817 à Caen (Calvados) retraité en 1878 F14 2633
PAIN Louis-Joseph-Alexis  doc 22  assassinat et vol  Pas-de-Calais  11/06/1885. BB/24/2059 dossier : 6904 S85.       
PAIN Paul-Aimable doc 1  caporal au 50e RMI Dossier enregistré au tribunal d’Yvetot le 11/10/1881 Date de la disparition : 30/11/1870 à Champigny Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 17/11/1881 Nombre de pièces :3 
PAIN Pierre doc 21 Couture-d’Argenson -79 condamné en 1829    
PAIN Pierre doc 21 Lion-sur-Mer -14 condamné en 1856    
PAIN Sidonie  doc 18 Tentative d’assassinat sur Sidonie Pain, par Alfred Nadreau, cultivateur à Ors (Charente-Maritime), 30 octobre 1894, 2 pièces.       
PAIN Thiebault  doc 3 né le 10 octobre 1838 à Schalbach (Meurthe) militaire date d'option : 30 mai 1872 domicile : Constantine (Algérie) 
PAINBLANC Jean doc 21 diocèse d’Avranches -50 condamné en 1772   
PAINLEVE Paul doc 11 4 novembre 1933 : Funérailles nationales de Paul Painlevé (1863-1933). Mathématicien, enseignant et homme politique socialiste.Professeur à l’université de Lille puis à la Sorbonne, à l’École normale supérieure, auCollège de France et à l’École polytechnique.Élu membre de l’Académie des Sciences en 1900 et président de celle-ci en 1918. Il s’engage en politique lors de l’affaire Dreyfus comme partisan du capitaine. Député de la Seine en 1910-1928, puis de l’Ain de 1928 à 1933. Président de la Chambre des députés en 1924-1925. Deux fois Président du Conseil en 1917 et 1925, il sera entre 1915 et 1933, ministre de l’Instruction publique, des Finances, de la Guerre (1924-1929) et, enfin, le premier ministre de l’Air (1930-1933). Ce dernier poste correspond à sa passion l’aéronautique, très tôt apparue. Mort le 29 octobre 1933.
PAINOT Edouard Gabriel Auguste doc 40 naissance : 12 Mars 1885 à SAINTE-HERMINE (85) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 7 Juillet 1938 (RETRAITE) F10 5530
PAINPARRÉ Charles Joseph François  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : Palais-Royal, galerie de bois, 250. libraire Date du brevet : 14 juin 1821, n° 1602.Successeur : LEROY (Auguste, Édouard), n° 2177. Remplacement le : 5 avr. 1825. Remarques : Démissionnaire, remplacé [le 5 avr. 1825] par Leroy, n° 2177.Cote : F/18/1808. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1602.
PAINPARRÉ Charles, Joseph, François doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
PAINTENDRE René-Albert doc 42 Né/née : 30 mars 1897 Profession : journalier Date de la condamnation : 20/12/1916 Motif de la condamnation : coups à un agent de la force publique dans l'exercice de ses fonctions, les dits coups ayant été portés avec intention de donner la mort et vols qualifiés commis de complicité avec les nommés BOUÉ, COLAS, GALIEN, HENRIQUE et MERCIER. Juridiction : Orléans Date de grâce : 21/02/1917 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité ; les autres complices ont été condamnés à des peines d'emprisonnement. Voir aussi : COLAS Marcel. BB/24/ 2122 dossier n° : 6663 S16
PAIRE François  doc 16 né le 4 juillet 1827 à Neuvy (Saône-et-Loire) retraité en 1889 F14 2633
PAIREL Augustin, Marie  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1829 05 24 Date de cessation de la fonction : 1883 06 01 Motif de cessation de la fonction : démission F/14/2929
PAIREMAURE doc 40 VETERINAIRE CHARGE DE COURS (ENSEIGNEMENT) Cessation de fonction : 1941 F10 2704
PAIRIER Jules Marie  doc 25 Date de naissance : 2 août 1813 Date de la retraite : 2 août 1883 F/14/2292/2
PAIROT Marcel Louis doc 40 naissance : 6 Février 1896 à DIJON (21) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 29 Novembre 1942 (DECES) F10 5530
PAISSAUD Étienne  doc 15  Né/née : 1815 Profession : marchand de bois à Saint-Sorlin Peine : exilé en Suisse N° dossier ou/et département : GP Saône-et-Loire Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/166 grâces du : 27/4/1853
PAITEL Gaston  doc 37 Ministère du Commerce : directeur du cabinet du ministre (1925) ; cesse ses fonctions (1925). */F/12/11830
PAITOT François  doc 15  Né/née : 1822 Profession : aubergiste à Chantelle Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2529 GP Allier Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/148/1 grâces du : 2/2/1853
PAITRE   doc 46 voir MAILHO Geneviève PALLADE voir THIBAULT Isabelle
PAITRE Adolphe doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAIX Alfred Louis  doc 5  né le 8 juin 1824, à Lille (Nord), fils de Paix Pierre Antoine Joseph, percepteur des contributions, et de Noël Adélaïde Victoire. négociant. nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 30 juillet 1857, en remplacement de DUPONCHELLE Thémistocle Henri ( nommé en 1855), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 2 février 1857. Démissionnaire en 1863 en faveur de QUATRAVAUX Arsène Casimir. F/12/4598
PAIXHANS Clément Jean Marie Jules  doc 27 né 1828 inspecteur principal de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : démission date de cessation : 1885 F/14/2811
PAJANACCI Michel Francois Toussaint doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAJEAU dit  doc 12 voir : CODOU Pierre
PAJEOT  doc 9 nom cité dans la notice PAGEOT (Nicolas).
PAJON Jules-Émile  doc 18 Tentative d’assassinat sur Jules-Émile Pajon, garde particulier à la Ferté-Saint-Aubin (Loiret), 3 juin 1893, 2 pièces.       
PAJOT  doc 33 voir GRILHON (Alciate, vicomte de) voir SAINTE-CROIX-PAJOT, membre de la société orientale : voir GRILHON (Alciate, vicomte de) F/17/2972
PAJOT Eugene Paul doc 40 naissance : 12 Mars 1878 à BURCY (77) INSPECTEUR (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1929 (DECES) F10 1878
PAJOT Henri-Lucien doc 42 Né/née : 28 mars 1881 Profession : colporteur Date de la condamnation : 19/07/1911 Motif de la condamnation : abus de confiance, violences, exercice du métier de souteneur et assassinat commis le 22 mars 1911 sur la fille Marie AMBROISE âgée de 17 ans. Juridiction : Paris Date de rejet : 01/09/1911 Remarques : le condamné a été exécuté le 6 septembre 1911 devant la maison d'arrêt de Melun. BB/24/ 2106 dossier n° : 5822 S11
PAJOT Hippolyte Leonard doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAJOT Jean  doc 16 né le 1er septembre 1818 à Angoulême (Charente) retraité en 1883 F14 2633
PAJOT Mathurin doc 21 Soulaire-et-Bourg -49 condamné en 1752    
PAJOT Victor  doc 35 né : 1839, maître de port, date de cessation : 1906, F/14/11456.
PAL Antoine  doc 20 Né vers 1781 Lieu de naissance : Saint-Étienne (Loire) Profession : Armurier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 28 juin 1814 Condamné pour : Homicide à 20 ans de travaux forcés F/7/10234, dossier 15113 
PAL François  doc 20 Né vers 1800 Lieu de naissance : Saint-Étienne (Loire) Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 4 avril 1817 Date d’arrestation : 17 août 1817 Condamné pour : Rébellion contre la force armée à 5 ans de travaux forcés F/7/10235, dossier 15299 F/7/10237, dossier 72868 
PALAA André-Ulysse  doc 16 né le 9 mars 1818 à Orthez (Pyrénées-Atlantiques) Légion d'honneur le 26 septembre 1867 sous-ingénieur ; fonctions d'ingénieur ordinaire retraité en 1883 F14 2633
PALAA Daniel  doc 16 né le 4 février 1831 à Orthez (Pyrénées-Atlantiques) retraité en 1881 F14 2633
PALAA Jean  doc 16 né le 31 juillet 1821 à Orthez (Pyrénées-Atlantiques) Légion d'honneur le 19 juillet 1880 retraité en 1886 F14 2633
PALACIOS  doc 19 voir DELOS PALACIOS (André)
PALAIS Auguste  doc 18 Tentative d’assassinat, à Aubin (Aveyron), sur Auguste Palais, par son beau-frère Camille Butraud, 29 octobre 1893, 1 pièce.       
PALANDRE Louis  doc 5  né le 4 avril 1792, à Oullins (Rhône), fils de Palandre François, potier à la verrerie de Pierre-Bénite, et de Defontaine Anne.– nommé courtier de commerce à Lyon (Rhône), le 23 janvier 1833, en remplacement de BENOÎT Jean Joseph ( nommé en 1832), démissionnaire. Démissionnaire en 1833 en faveur de GRAINGEAT François Napoléon. F/12/4575–agent de change. nommé courtier de commerce à Lyon (Rhône), le4 avril 1835, en remplacement de PICARD Jean Claude Théodore ( nommé en 1829), démissionnaire. Démissionnaire en 1847 en faveur de HENRY Étienne. F/12/4576 – nommé courtier de marchandises autres que la soie à Lyon (Rhône), le 26 avril 1852, en remplacement de HENRY Étienne ( nommé en 1847), démissionnaire ; cession par acte du 8 octobre 1851, devant Me Tavernier, notaire à Lyon (Rhône). Encore en exercice en 1866. F/12/4576 
PALANGE Mathurin-François  doc 16 né le 26 octobre 1818 à Pamiers (Ariège) retraité en 1886 F14 2634
PALANQUE Edmond Jean Baptiste Joseph doc 40 naissance : 28 Octobre 1906 à VERDUN-SUR-GARONNE (82) VETERINAIRE CHARGE DE COURS (ENSEIGNEMENT) Cessation de fonction : 1944 F10 2704
PALANQUE Jean Félix  doc 49 Né le 31 mai 1770 à Mauvezin (Gers). Domicile : 40 rue des Boucheries Saint-Germain à Paris. Au moment des faits : Militaire. Remarques : 2 pièces. F/1dIII/32/5.
PALANQUE Pierre  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Lyon (Rhône), avant 1827. Remplacé en 1827 par CHAPEAU Antoine. F/12/4577 
PALANQUE Thimothée-Grégoire  doc 44 Né/née : 30 décembre 1793 Profession : boulanger au Luc Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 24/09/1852 BB/30/477 dossier : Var
PALANTINE  doc 19 voir POURCY-PALANTINE (Marie Henriette) née d'HALEWYN
PALAPRAT Frédéric  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  24/05/1877. BB/24/2045 dossier : 7973 S77.       
PALARD Léonard PALLARD ou  doc 15 Profession : charpentier à Cocumont Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans cote (classement alphabétique). BB/22/137/2 grâces du : 2/12/1852 
PALASO Bertrand MARCEPOIL dit  doc 15  Né/née : 1825 Profession : cordonnier à Terraube Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Gers Remarques : demande sans numéro; classement par date puis suivant l'ordre aphabétique. BB/22/164 grâces du : 23/3/1853
PALAT Marcel  doc 29 lieutenant de cavalerie au 11e hussards. 1885 Mission scientifique pour explorer la route du Sénégal à l’Algérie par Médine, Tombouctou, Mabrouk, le Touat et le Gourara (assassiné au cours de sa mission) 14 pièces Voir aussi : Notice biographique in BROC 1988, p. 249.
PALAT Marcel  doc 33 lieutenant de cavalerie au 11e Hussards : F/17/2996/A
PALAU Jean Francois doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PALAYRET Albert Germain Lucien ,  doc 27 né 1865 inspecteur de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1926 F/14/11664
PALAZO Jean, Ludovic  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1850 03 24 Date de cessation de la fonction : 1884 06 01 Motif de cessation de la fonction : suppression d'emploi F/14/2930
PALAZZI Charles Achille  doc 27 né 1850 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1885 F/14/2811
PALAZZI Jean André  doc 27 né 1834 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1873 F/14/2811
PALAZZI Jean-Vincent  doc 4 expéditionnaire attaché au cabinet du ministre 
PALDACCI Françoise  doc 37 Née le 13 mai 1920, à Douchy (Loiret). Ministère du Commerce : rédacteur auxiliaire (1943). */F/12/11834
PALDIEU François doc 21 Isigny (environs) -50 condamné en 1817   
PALÉA Frédéric  doc 22  assassinat et viol  tribunal spécial  27/05/1884. BB/24/2058 dossier : 9568 S84.       
PALEGRY Michel-Pierre-Gabriel  doc 16 né le 3 juin 1835 à Perpignan (Pyrénées-Orientales) fonctions d'ingénieur ordinaire décédé en 1876 F14 2634
PALERION Emile Justin doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PALET DE COURTEILLE A.  doc 33 chargé du cours de langue turque au Collège de France : F/17/2996/B
PALET dit  doc 12 voir : CLOTES Joseph
PALETTE dit  doc 12 voir : ANDRÉ Étienne
PALFRESNE André doc 21 Caen -14 condamné en 1775    
PALFRESNE Jacques doc 21 Montchauvet -14 condamné en 1812    
PALFY Jean-Claude  doc 22  assassinat et vol  Saône (Haute-)  05/03/1849. BB/24/2018/2 dossier : 39 S4.       
PALGOIS  doc 43 Objet de la demande : la femme Palgois demande la mise en liberté de son mari détenu au dépôt de mendicité de Saint-Denis. Cour : Paris Département : Seine Dates extrêmes : 30/04/1841-14/05/1841 BB/24/1126 dossier n° : 9218 S, 2 pièces.
PALIAS Dellard ou PALIAS-DELLARD  doc 5  né le 13 ventôse an II [3 mars 1794], à Montpellier (Hérault), fils de Palias Jean-Baptiste et de Comte Marie ; décédé peu avant 1866. nommé courtier de commerce à Lunel (Hérault), le 29 juillet 1840. F/12/4574 
PALICOT Auguste Jacques  doc 37 Ecoles d’arts et métiers : nommé sous-chef à l’ajustage, refuse sa nomination (1843). */F/12/5775
PALIER Henry  doc 9 Résidence : Bois-le-Duc (Bouches-du-Rhin, auj. Pays-Bas). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 166.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 166. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
PALIER Jean doc 21 St.Pabu -29 condamné en 1866    
PALISSARD  doc 28 fils inventeur d'un tombereau mécanique pour le transport des terres. Rapport.. 1833-1834 F/14/3193
PALISSON Pierre  doc 16 né le 3 octobre 1814 à Mont [le] (Creuse) retraité en 1875 F14 2634
PALLA Joseph doc 21 Manche (département) -50 condamné en 1817   
PALLAN Jean-Pierre  doc 19 Serrurier F/7/3576 (an IV 1 pièce)
PALLARD ou  doc 12 voir : PALARD Léonard
PALLARD Pierre doc 6 lithographe  à Bordeaux (Gironde) 
PALLARD Pierre  doc 9 Naissance : 28 oct. 1786, lieu : Bordeaux (Gironde). Ancienne profession : employé de la maison de commerce Cabarrus à Bordeaux. ——— Résidence : Bordeaux (Gironde). lithographe Date du brevet : 22 sept. 1829, n° 286. Successeur : DORLHIAC (Alfred), n° 2641. Remplacement le : 18 juill. 1851. Motif : Démission. Remarques : — [Démissionnaire, remplacé le 18 juill. 1851 par DORLHIAC (Alfred), n° 2641.] — Pas de certificats (moralité, capacité) joints. — Des demandes précédentes (1824, 1828) avaient été rejetées.Cote : F/18/1932. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 286.
PALLAREA Jean-Baptiste  doc 9 Résidence : Turin (Pô, auj. Italie). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
PALLARÈS Hyacinthe  doc 19 Émigré amnistié Nom cité en F/7/3573 dossier LAZARY
PALLAS Marc  doc 46 13 juillet 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9030
PALLAUD Paul Theophile doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PALLAUX François PALLEAU ou  doc 15  Né/née : 1818 Profession : ébéniste à Crest Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Drôme Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/189 grâces du : 9/4/1856
PALLAYRE Fabien  doc 44 Né/née : 1812 Profession : mécanicien à Privas Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 02/09/1852 BB/30/464 dossier : Ardèche
PALLEAU ou  doc 12 voir : PALLAUX François
PALLEAUD François  doc 44 Né/née : Profession : journalier Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 01/07/1853 BB/30/465 dossier : Cher
PALLEGOIX Philibert Michel doc 40 naissance : 7 Mars 1857 à COMBERTAULT (21) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921 F10 2740
PALLET Noe Joseph Louis doc 40 naissance : 19 Avril 1866 à SAINT-ETIENNE-LES-ORGUES (04) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1927 F10 2740
PALLEY Pierre André  doc 9 Résidence : Lyon (Rhône). lithographe Date du brevet : 29 juill. 1823, n° 79. Prédécesseur : BACHELARD (Jean-Baptiste), n° 59. Remarques : En remplacement de Bachelard, n° 59.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 79.
PALLEY Pierre, André doc 6 lithographe  à Lyon (Rhône) 
PALLIAU ou  doc 12 voir : PALLIOT Antoine
PALLIER   doc 46 voir CHIVARD Alix
PALLIER Charles  doc 16 né le 19 juillet 1828 à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) retraité en 1889 F14 2634
PALLIER Louis doc 40 naissance : 9 Juin 1857 à DALLET (63) SURVEILLANT (ENSEIGNEMENT) F10 2701
PALLIER Michel  doc 16 né le 18 mai 1819 à Limoges (Haute-Vienne) retraité en 1883 F14 2634
PALLIER Olivier-Alfred  doc 2 organisateur du comité parisien Né le : 05/02/1844 Délit : voir la notice affaire du congrès de Liège. 1 pièce; liste des étudiants impliqués dans l'affaire. F/17/4398 année 1865 académie de Paris.
PALLIÈRE Jacques-Ferdinand  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  18/10/1872. BB/24/2039/1 dossier : 2296 S73.       
PALLIOT Antoine PALLIAU ou  doc 15  Né/née : 1825 Profession : vigneron à Saint-Amand-Montrond Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Cher Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/150/2 grâces du : 2/2/1853
PALLIX Léon  doc 30 profession inconnue 1891 : demande de mission à Sardes (5 pièces)
PALLIX Léon  doc 33 F/17/2996/A
PALLIX Louis doc 21 Mortain (environs) -50 condamné en 1796   
PALLOY Pierre François  doc 49 Né le 22 janvier 1755 à Paris (Seine). Domicile : 11 rue du Petit Chemin à Sceaux (Seine). Profession : architecte. F/1dIII/31.
PALLU   doc 46 voir GAILLARD Faustina
PALLU de LA BARRIÈRE Marie, Alexandre  doc 47 consul de France - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
PALLU DE LESSERT C.  doc 33 chargé de mission par l'École des hautes études et par le ministère : F/17/2996/A
PALLU Roger Raymond Edouard doc 40 naissance : 31 Mai 1891 à MONT-DE-MARSAN (40) INSPECTEUR PRINCIPAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1939 (DECES) F10 1878
PALLUD Claude  doc 15  Né/née : 1821 Profession : tisseur d'étoffes de soie à Lyon Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2515 GP Rhône BB/22/146 grâces du : 12/1/1853
PALLUEL-MARMON Jean  doc 5  né le 16 floréal an VIII [6 mai 1800], à Saint-Loubès (Gironde), fils de Paluel-Marmon Léonard et de SesacÉlisabeth Émilie. courtier de commerce à Libourne (Gironde).– nommé courtier de marchandises à Langoiran(Gironde), le 31 juillet 1842, en remplacement deDUBRUEL Louis ( nommé en 1827), démissionnaire ;cession par acte s.s.p. du 21 janvier 1842.F/12/4571– ancien courtier de vins. nommé courtier de marchandises et d’assurances,interprète et conducteur de navires à Lamarque(Gironde), le 7 mars 1853, en remplacement de FAUX Élie René, dit Élysée ( nommé en 1838),démissionnaire ; cession par acte du 21 décembre1852, devant Me Castéja, notaire à Bordeaux.Démissionnaire en 1862 en faveur de LACOSTE Jean Camille. 
PALLUT Gustave  doc 2 étudiant en médecine arrêté le 12/09/1851 Délit : injures envers des dames au jardin du Luxembourg. 2 pièces. F/17/4393 année 1851 académie de la Seine.
PALLUY Maurice  doc 5  né [sans indication] candidat comme agent de change à Paris (Seine), s.d. F/12/977 
PALMA DE Charles Edouard  doc 27 né 1808 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1873 F/14/2811
PALMANTIER Henri Ernest doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PALMARY Joseph, Paulin, Célestin  doc 26 chef de section Date de naissance : 1854 12 04 Date de cessation de la fonction : 1882 04 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : École centrale F/14/2930
PALMIER Émilien doc 46 17 février 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9031
PALOC Pierre Eustache  doc 9 Ancienne profession : tenant un cabinet de lecture (depuis "environ huit ans" en 1822). ——— Résidence : Bordeaux (Gironde). Domicile : rue Saint-James, 27 (en 1822). libraire Date du brevet : 17 août 1822, n° 1779. Successeur : DURRE (Adolphe), n° 6705, son neveu. Remplacement le : 16 juill. 1841. Motif : Démission. Remarques : — [Démissionnaire, remplacé le 16 juill. 1841 par DURRE (Adolphe), n° 6705, son neveu.] — Pas de document d'état civil.Cote : F/18/1932. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1779, *F/18(I)/16, partie non paginée (Gironde).
PALOC Pierre, Eustache doc 6 libraire  à Bordeaux (Gironde) 
PALONFI Philippe  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  22/07/1885. BB/24/2060 dossier : 10578 S85.       
PALOT dit  doc 12 voir : BAUDOU Antoine
PALSEUR Joseph  doc 3 né le 14 août 1850 à Novéant (Moselle) au 47e de ligne date d'option : 10 mai 1872 domicile : Cherbourg (Manche) 
PALU Arnaud  doc 25 Date de naissance : en 1860 Date de la retraite : en 1924 F/14/11595
PALUD Antoine  doc 18 Incendie à Beaumont (Haute-Savoie) d’un bâtiment appartenant à Eugène Rigaud et à Antoine Palud, 22 mai 1893, 1 pièce.       
PALUD Emile doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PALUEL de MARMON soeurs  doc 23 ayant droit  de colon de Saint-Domingue. F/12/2761 
PALUEL-MARMON :  doc 23 voir CESSAC (Elisabeth), épouse PALUEL-MARMON. 
PALUMADE Jean  doc 33 F/17/2996/A PANGE (François, comte de) voir DE PANGE (François, comte) F/17/2996/A
PALUSTRE  doc 25 élève de l'École des Ponts et Chaussées, an X F/14/2292/2
PALVADAU Jacques doc 21 Ile d’Yeu -85 condamné en 1841   
PALY Pierre doc 21 diocèse du Mans -72 condamné en 1779  
PALYART Léon-Joseph  doc 2 élève Délit : fraude par substitution aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 15/04/1857. Peine disciplinaire : interdiction de se présenter aux épreuves du baccalauréat avant 1858. 40 pièces jointes à celles de Valla (académie de Paris). F/17/4396 année 1861 académie de Strasbourg.
PAMAR Jules  doc 5  né le 21 octobre 1822, à Cambrai (Nord), fils de Pamar Jean-Baptiste Joseph, écrivain, et de Michel Victoire. négociant. nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 22 mars 1853, en remplacement de THERRIAT Pierre François Edmond ( nommé en 1847), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 14 décembre 1852. Encore en exercice en 1866. F/12/4603
PAMART Henri  doc 18 Découverte sur un chemin vicinal de Viesly (Nord), du cadavre d’Henri Pamart, garde messier, 1er juin 1894, 1 pièce.       
PAMART Louise  doc 9 nom cité comme successeur dans la notice TAIX (Marie, Jeanne, Adélaïde, mademoiselle).
PAMART Simon  doc 16 né le 19 janvier 1816 à Auxonne (Côte-d'Or) décédé en 1870 F14 2634
PAM-BA-LAN SAM dit  doc 42 Profession : domestique à Hanoï Date de la condamnation : 21/03/1913 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol commis à Hanoï de complicité avec NGUYEN-VAN-THUOC sur la personne de la dame ZIMBELMANN. Juridiction : cour criminelle de Hanoï Remarques : dossier sans suite (2 pièces). Voir aussi : NGUYEN-VAN-THUOC dit BEP. BB/24/ 2112 dossier n° : 5311 S13
PAMBET Jean Baptiste Stanislas doc 40 naissance : 7 Mai 1843 à LANGRES (52) INSPECTEUR (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1903 (RETRAITE) F10 1948
PAMETIER Lise PASSIGNAT femme  doc 15  Né/née : Profession : marchande de voitures à Châtel-de-Neuvre Peine : détenue à la prison de Saint-Lazare (à Paris?) N° dossier ou/et département : GP Allier Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/148/1 grâces du : 2/2/1853
PANABIERE  doc 37 Ancien attaché au cabinet du ministre de la Marine marchande. Ministère du Commerce : attaché au cabinet du ministre (1931) ; cesse ses fonctions (1932) ; passé au cabinet de la section PTT. */F/12/11830
PANABIERE Gabriel doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PANAGET Jean doc 21 Chartres-de-Bretagne -35 condamné en 1890    
PANAGET Jean doc 21 St.Erblon -35 condamné en 1788    
PANAGIOTOPOULOS Pierre  doc 46 29 avril 1905 dossier librement communicable à partir de 2025 AJ/16/9031
PANARD B.  doc 28 Essieux. F/14/3189
PANARD Victor doc 21 Bazoches-au-Houlme -61 condamné en 1879    
PANARIOUX Louis André  doc 19 Brigadier accompagnant la chaîne pour Brest et Toulon F/7/3576 (1808-1810 4 pièces)
PANAU Léopold  doc 5  né le 27 février 1814, à Bordeaux (Gironde), fils de Panau Pierre, négociant, et de Bonouvrier Marie. nommé courtier de commerce à Bordeaux (Gironde), le 8 mai 1836, en remplacement de BAUMGARTNER Jean ( nommé en 1830), démissionnaire. Démissionnaire en 1838 en faveur de LUBBERT Jean Adolphe. F/12/4564
PANAY  doc 25 ingénieur en chef des Landes, 1812 F/14/2153
PANAY David François  doc 19 Ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées F/7/3576 (an XIII-1809 2 pièces)
PANAY David François  doc 25 Date de naissance : 1er janvier 1753 Date de décès : 11 septembre 1822 F/14/2292/2
PANCHAUD Quintien  doc 15  Né/née : 1800 Profession : chapelier à Montluçon Peine : transporté N° dossier ou/et département : 1305 GP Allier Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/148/1 grâces du : 2/2/1853
PANCHONIS dit  doc 12 voir : MOLINER François
PANCHOUD Lucien  doc 46 16 mai 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9031
PANCHY voir MORTIER  doc 20 F/7/10232, figure à la page 70 de la liste des évadés de Rochefort dressée en 1819 
PANCKOUCKE  doc 9 voir AGASSE, veuve née PANCKOUCKE (Antoinette, Pauline).
PANCKOUCKE Charles Louis Fleury  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue et hôtel Serpente (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1145. Remarques : — Brevet rénové le 30 mars 1820, n° 1145. — [Nom inscrit en 1820 comme "PANCKOUKE".]Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1145 (en 1820). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 oct. 1812, n° 1268 --> 2066. Prédécesseur : BOISTE (Pierre, Claude, Victor), n° 7.Successeur : GERDÈS (Jean, Pierre), n° 3803. Remplacement le : 24 oct. 1845. Remarques : — En remplacement de Boiste, n° 7. — Brevet rénové le 15 oct. 1816, n° 2066. — [Décédé, remplacé le 24 oct. 1845par GERDÈS (Jean, Pierre), n° 803.]Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1268 (en 1812), et *F/18(I)/22, n° 2066 (en 1816), *F/18(I)/16, enregistrement n° 63.
PANCKOUCKE Charles, Louis, Fleury doc 6 libraire, imprimeur en lettres  à Paris (Seine, auj. Paris) 
PANCKOUCKE Ernest  doc 9 nom cité dans la notice AGASSE, veuve née PANCKOUCKE (Antoinette, Pauline).
PANCKOUKE  doc 9 nom cité dans la notice PANCKOUCKE (Charles, Louis, Fleury).
PANCRAZI Paul  doc 25 Date de naissance : en 1864 Date de la retraite : en 1919 F/14/11595
PANDARD Jacques Marie Lucien doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PANDÉLÉ Jean  doc 15  Né/née : 4 novembre 1797 Profession : régisseur des propriétés d'autrui à Allons Peine : interné puis soumis à la surveillance (le 15/8/1852) N° dossier ou/et département : 1638 GP Lot-et-Garonne Remarques : BB/22/176 grâces du : 12/8/1854
PANDÉLÉ Jean PANDÉLÉ ou  doc 15  Né/née : Profession : négociant à Allons Peine : interné à Mont-de-Marsan (Landes) N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier sans numéro;voir le mode de classement indiqué sur la chemise. BB/22/133/1 grâces du : 15/8/1852
PANDÉLÉ ou  doc 12 voir : PANDÉLÉ Jean
PANDELÉ Philippe  doc 15  Né/née : Profession : serrurier à Miramont-de-Guyenne Peine : transporté N° dossier ou/et département : 1675 GP Lot-et-Garonne Remarques : grâces du mariage, classement par numéro de dossier. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853
PANDELLÉ Édouard-Joseph  doc 15  Né/née : 1800 Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853
PANE Dominique  doc 9 Résidence : Turin (Pô, auj. Italie). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 764.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 764.
PANEBOUT Joseph Alexandre  doc 19 Passeport pour la Guadeloupe F/7/3576 (an X 1 pièce)
PANEL Charles Victor  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier gourmet piqueur de vins près la halle aux vins de Paris (Seine), le 27 septembre 1818, en remplacement de ROUXCEL ( nommé en 1815), démissionnaire. Remplacé en 1824 par JALLOT. F/12/4606 
PANEL François doc 21 Tracy-sur-Mer -14 condamné en 1825    
PANEL François  doc 47 directeur du bureau municipal d’hygiène de la ville de Rouen - Palmes académiques (1890-1914). - Promotions à l’occasion d’expositions internationales ou locales et de voyages présidentiels (1890-1914)
PANEL Georges-Eugène doc 42 Profession : soldat du 224e RI Date de la condamnation : 08/08/1916 Motif de la condamnation : outrages et voies de fait, à l'occasion du service, envers un supérieur. Juridiction : CG de la 53e DI Date de rejet : 06/09/1916 BB/24/ 2121 dossier n° : 4602 S16
PANEL père  doc 18 Assassinat,  à Angerville-la-Martel (Seine-Maritime), de la veuve Allais, par Panel père, son fermier, 16 mars 1892, 2 pièces. Dossiers 92 A 91, rapports de gendarmerie sur les crimes commis dans leur ressort, classement chronologique, janvier-décembre 18
PANEL Pierre doc 21 Caen -14 condamné en 1838    
PANET Joseph  doc 15  Né/née : Profession : médecin et fondateur de la société « La Presse du travail » Peine : transporté (par contumace), réfugié en Suisse N° dossier ou/et département : 139 GP Seine Remarques : voir aussi WHARY Pierre (demande collective). BB/22/132/2 grâces du : 24/6/1852
PANET Joseph,  doc 12 chirurgiens, médecins et dentistes fondateur de la société "La Presse du travail"
PANET Louis-Adrien  doc 15  Né/née : 1819 Profession : sabotier à Châtillon-Coligny Peine : interné à Sens (Yonne) N° dossier ou/et département : GP Loiret Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/2 grâces du : 2/2/1853
PANETIER  doc 37 voir GREDER Marguerite Julienne, épouse PANNETIER.
PANGAUD Antoine  doc 15  Né/née : 1800 Profession : cafetier à Felletin Peine : interné à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) N° dossier ou/et département : 1451 GP Creuse Remarques : BB/22/132/2 grâces du : 14/7/1852
PANGAUD François  doc 44 Né/née : Profession : cultivateur à Isle-Bardais Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 17/07/1853 BB/30/463 dossier : Allier
PANHARD Hippolyte  doc 47 fabricant d’automobiles - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
PANIALIS  doc 9 voir BOSCONO, veuve née PANIALIS (Anne, Marie).
PANICHOT Nicolas Alexandre Zéphirin  doc 25 Date de décès : en 1825 F/14/2292/2
PANIÉ Raymond  doc 37 Né le 29 août 1903, à Vigny (Val-d'Oise). Ministère du Commerce : adjoint administratif (1937) ; sous-chef de cabinet du ministre des Finances (1938) ; chef adjoint du cabinet du ministre des Finances (1938) ; contrôleur financier (1939) ; contrôleur des dépenses engagées au ministère de la Guerre (1940) ; inspecteur (1941) ; chef du service des Affaires extérieures au ministère de la Production industrielle (1941) ; passé au ministère de l’Economie nationale (1945). */F/12/11832
PANIEL Jean  doc 46 28 septembre 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9031
PANIER Jean Charles Nestor doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PANIER Jules-André doc 42 Né/née : 1894 Profession : soldat du 407e RI Date de la condamnation : 21/03/1916 Motif de la condamnation : abandon de poste en présence de l'ennemi et désertion à l'intérieur. Juridiction : CG de la 130e DI Date de grâce : 17/04/1916 Remarques : peine commuée en 20 ans de prison. BB/24/ 2119 dossier n° : 1907 S16
PANIS Auguste  doc 15  Né/née : 1828 Profession : cultivateur à Roujan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/171/2 grâces du : 28/1/1854
PANIS Auguste  doc 44 Né/née : 1828 Profession : journalier à Roujan Peine : transporté à Bône Date de la demande : 30/07/1852 BB/30/469 dossier : Hérault
PANIS Jean doc 40 naissance : 10 Septembre 1902 à BRETAGNE (36) PROFESSEUR ADJOINT (ENSEIGNEMENT) F10 2701
PANISSAL :  doc 23 voir DOMINGON (Adélaïde Clémentine), veuve PANISSAL. 
PANISSE :  doc 23 voir BELLANGER DES BOULETS (Marie Geneviève Eugénie), veuve PANISSE. 
PANNANCEAU François doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1767   
PANNARD François doc 21 Mayenne -53 condamné en 1825    
PANNE Auguste Léonard  doc 20 Né en 1809 Lieu de naissance : Paris Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 5 mai 1834 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10234, dossier 15117 A2 
PANNELIER Jean Amable  doc 19 F/7/3576 (1809 1 pièce)
PANNET Claude  doc 37 Né à Courtisols (Marne) ; décédé en juillet 1825. Ecoles d’arts et métiers : adjudant à l’école de Châlons-sur-Marne (1824). */F/12/5779
PANNETIER Antoine doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PANNETIER Etienne doc 21 Olivet -53 condamné en 1784    
PANNETIER François-Marie  doc 15  Né/née : 1814 Profession : flotteur à Surgy Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : demande sans cote (classement alphabétique). BB/22/137/2 grâces du : 2/12/1852
PANNETIER Georges doc 6 libraire  à Colmar (Haut-Rhin) 
PANNETIER Georges  doc 9 Résidence : Colmar (Haut-Rhin). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 579. Successeur : REIFFINGER (Louis), n° 2393. Remplacement le : 15 mai 1827. Remarques : — Brevet rénové le 1er août 1818, n° 579. — Démissionnaire, remplacé par Reiffinger, n° 2393. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 579 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée : Rhin (Haut) (en 1818).
PANNETIER Joseph doc 1  soldat au 9e BCP Dossier enregistré au tribunal d’Autun le 08/09/1888 Date de la disparition : 09/01/1871 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 17/11/1888 Nombre de pièces :3 
PANNETIER Michel doc 21 Montenay -53 condamné en 1773    
PANNETIER Pierre doc 21 Domagné -35 condamné en 1765    
PANNEVEL Georges-Sénateur  doc 2 étudiant en médecine Délit : ivresse. 3 pièces. F/17/4397 année 1866 académie de Paris.
PANNIÉ Gabriel  doc 46 2 octobre 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9031
PANNIER Charles Alexis Didier  doc 49 Né le 10 octobre 1759 à Paris (Seine). Domicile : Coucy-le-Château (Aisne). Profession : huissier de Justice de Paix. F/1dIII/32/5.
PANNIER Charles-Guillaume  doc 43 Profession : commerçant à Lisieux et ancien juge au tribunal de commerce de cette ville Date de condamnation :? Peine : 24 heures de prison Motif de la condamnation : infraction à la loi sur le service de la garde nationale. Cour : Caen Département : Calvados Dates extrêmes : 21/08/1845-23/08/1845 BB/24/1128 dossier n° : 4958 S2, 5 pièces.
PANNIER Jean doc 21 Biéville -14 condamné en 1764    
PANNIER Jean doc 21 diocèse de Bayeux -14 condamné en 1751  
PANNIER Pierre doc 21 Guilberville -50 condamné en 1852    
PANNY Louis-Noël doc 1  soldat au 25e RI Dossier enregistré au tribunal de Gray le 15/01/1875 Date de la disparition : 07/10/1870 au combat de Bellevue-sous-Metz Nombre de pièces : 4 ; date de publicité non indiquée 
PANO Nicolas doc 6 libraire  à Épinal (Vosges) 
PANO Nicolas  doc 9 Résidence : Épinal (Vosges). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 606. Remarques : Brevet rénové le 26 août 1818, n° 606.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 606 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Vosges) (en 1818).
PANON DESBASSYNS de MONTBRUN Henri Charles  doc 19 Passeport pour Falaise F/7/3576 (1809 1 pièce)
PANOT Clement doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PANOUILHÈRES Jean  doc 19 Passeport pour l'île de France [île Maurice] F/7/3576 (an X 1 pièce)
PANQUÉ Louis  doc 15  Né/née : Profession : garçon tailleur d'habits militaires à Paris Peine : interné à Valenciennes (Nord) N° dossier ou/et département : 1018 GP Seine Remarques : BB/22/146 grâces du : 12/1/1853
PANSERON Auguste-Mathieu  doc 36 professeur de chant au Conservatoire de musique : sa veuve, Jeanne DEMANCHE. 
PANSERON François-Véronique doc 1  militaire Dossier enregistré au tribunal de Paris le 24/06/1847 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 12/07/1847 Nombre de pièces :2 
PANSERON Jean doc 21 Parthenay -79 condamné en 1752    
PANSIOT Nicolas  doc 16 né le 4 novembre 1815 à Brochon (Côte-d'Or) retraité en 1878 F14 2634
PANSU Jules, Jean  doc 47 industriel (étoffes pour ameublement - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
PANTEL Jean  doc 46 12 novembre 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9031
PANTEL Laurent doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PANTHIER   doc 46 voir LIGNON Raymonde
PANTHOT de LONGE épouse BERDALLE de LA POMMERAYE Anne Françoise Jeanne dite Anneline  doc 9 Naissance : 9 oct. 1801, lieu : Lyon (Rhône).——— Résidence : Rouen (Seine-Inférieure, auj. Seine-Maritime). lithographe Date du brevet : 5 mai 1829, n° 241. Successeur : SAINT-EVRON (Pierre). Remplacement le : 20 oct. 1853. Remarques : — Remplacée par Saint-Evron (Pierre), le 20 oct. 1853. — Signe du prénom de "Anneline". Avait présenté en juin 1828 une demandepour être brevetée à Saint-Étienne….Cote : F/18/2072 [BERDALLE de LA POMMERAYE, née PANTHOT de LONGE (Anne, Françoise, Jeanne, dite Anneline)], [Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 241 [PANTHOT de LONGE, épouse BERDALLE de LA POMMERAYE (Anne, Françoise, Jeanne)].
PANTHOT de LONGE, épouse BERDALLE de LA POMMERAYE Anne, Françoise, Jeanne doc 6 lithographe  à Rouen (Seine-Inférieure, auj. Seine-Maritime) 
PANTHOU Toussaint Charles  doc 49 Né le 25 avril 1764 à Chartres (Eure-et-Loir). Domicile : 3 rue du Petit-Hurleur à Paris. Profession : charron. Au moment des faits : Garde française. Récompense obtenue : médaille. F/1dIII/32/5.
PANTIN DE LA GUERRE Rémond-Jacques-Marie  doc 2 étudiant en droit Né le : 03/09/1841 Délit : voir la notice troubles de 1862. F/17/4396 année 1862 académie de Paris.
PANTIN de LANDEMONT Louis François Jean  doc 19 Émigré amnistié F/7/3576 (1810 1 pièce)
PANTIN Julien doc 21 diocèse de Coutances -50 condamné en 1767  
PANTOSTIER Odillon-René doc 42 Né/née : 1895 Profession : canonnier du 46e RA Date de la condamnation : 20/12/1915 Motif de la condamnation : abandon de poste en présence de l'ennemi. Juridiction : CG de la 127e DI Date de grâce : 22/01/1916 Remarques : peine commuée en 20 ans de prison. BB/24/ 2119 dossier n° : 259 S16
PANUY  doc 19 Ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées  F/7/3576  1806  1 pièce 
PANVERT-COHONNEAU  doc 18 Découverte dans le puits de la ferme de la Souderie, près Tours (Indre-et-Loire), du corps du petit Panvert-Cohonneau , âgé de 3 ans, 18 mai 1893, 1 pièce.       
PANWELS Pierre Louis  doc 19 Passeport pour Dunkerque F/7/3576 (an XIV 3 pièces)
PANZANI Jean  doc 34 étudiant en médecine à Montpellier (Hérault). Objet de la demande : autorisation de subir les examens d'officier de santé dans ce département Date de la demande : 17/02/1833 F/17/4529, 3 pièces.
PANZANI Marc Aurele doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAOLA Pascal de  doc 46 4 mai 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9031
PAOLACCI Joseph Antoine doc 40 naissance : 15 Octobre 1879 à NOCETA (20) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 27 Décembre 1937 F10 5530
PAOLETTI  doc 46 née MATHIEU Suzette 3 juillet 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9031
PAOLETTI Jacques Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAOLI  doc 18 Vendetta en Corse dans laquelle Bernadini aurait été assassiné par trois notables du pays, les nommés Paoli, Bartoli et Durazzo. Chemise vide, une note indique « voir au dossier 3377A91 ». Cour de Besançon.   
PAOLI Charles Antoine Marie  doc 37 Né le 16 octobre 1874, à Avallon (Yonne). Ministère du Commerce : commis expéditionnaire au 2e bureau de la direction des Affaires commerciales et industrielles (1910) ; commis d’ordre et de comptabilité (1918) ; retraite (1937) ; reprend du service en 1940. */F/12/11829
PAOLI Dominique  doc 35 né : 1876 01 17, officier de port, date de cessation : 1935 08 01, F/14/20736.
PAOLI Élisabeth  doc 46 6 juin 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9031
PAOLI famille  doc 18 Rapports sur une vendetta à Venzolasca (Corse), entre les familles Bruzi, Fontana, Grimaldi, Paoli et Petrignani, 2-30 juillet 1893, 3 pièces.       
PAOLI François  doc 18 Assassinat dans un garni à Bastia (Corse), de sa maîtresse, par François Paoli, officier d’administration, 16 juin 1894, 1 pièce.       
PAOLI Francois Antoine doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAOLI François-Xavier  doc 2 étudiant en médecine à Montpellier Né le : 24/12/1844 Délit : voir la notice affaire du monument Baudin. F/17/4399 année 1868 académie de Paris.
PAOLI Guillaume  doc 34 né le 20/07/1804, aspirant au titre d'officier de santé à Fozzano (Corse). Objet de la demande : autorisation de subir les examens dans ce département avec remise des droits de visa Date de la demande : 20/10/1833 F/17/4529, 8 pièces.
PAOLI Horace  doc 18 Arrestation d’André Ottomani, garçon de café, soupçonné de l’assassinat, sur la place de la gare à Bastia (Corse), d’Horace Paoli, 5 et 6 novembre 1894, 0,583333333333333 ièces.     
PAOLI Jacques  doc 46 17 août 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9031
PAOLI Jean  doc 18 Tentative d’assassinat à Ghisonaccia (Corse), sur Dominique Simoni, par Jean Paoli, 23 juin 1893, 1 pièce.       
PAOLI Jean-Marie  doc 12 pharmaciens à Paris
PAOLI Jean-Marie  doc 15  Né/née : Profession : pharmacien à Paris Peine : interné au Havre (Seine-Maritime) N° dossier ou/et département : GP Seine Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/142 grâces du : 18/12/1852
PAOLI Jean-Toussaint  doc 18 Tentative d’assassinat sur Ours-Jacques Casanova, par Jean-Toussaint Paoli, berger à Lugo-di-Nazza (Corse), 4 septembre 1891, 1 pièce.       
PAOLI Nonce  doc 18 Assassinat de Louis Muzi par Nonce Paoli, à Bastia (Corse), 12 septembre 1891, 1 pièce.       
PAOLI Philippe doc 40 naissance : 22 Juillet 1889 à PALASCA (20) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 15 Octobre 1942 (RETRAITE) F10 5530
PAOLINI C.  doc 34 docteur en médecine diplômé à l'étranger à Paris, rue Croix-des-Petits-Champs. Objet de la demande : autorisation d'exercer les fonctions d'officier de santé Date de la demande : 21/03/1844 F/17/4529, 4 pièces, dont une recommandation de Denis (Amaranthe-Alphonse-Dugommier) député du Var.
PAOLINI Charles Pierre doc 40 naissance : 28 Août 1884 à GHISONI (20) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 27 Août 1939 (RETRAITE) F10 5530
PAOLINI Dominique doc 40 naissance : 8 Décembre 1909 à GHISONI (20) GARDE AUXILIAIRE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 8 Septembre 1940 (DEMISSION) F10 5530
PAOLINI Francois Andre doc 40 GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1923 F10 2740
PAOLINI Jean Antoine doc 40 naissance : 16 Janvier 1867 à GHISONI (20) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921 F10 2740
PAOLINI Leandre Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAOVANI Paulin  doc 18 Tentative d’assassinat, par Pierre-Paul Césarini, sur Paulin Paovani, à Piazzali (Corse), 18 mai 1893, 1 pièce.       
PAPAIL Henri-Julien  doc 16 né le 3 juillet 1813 à Dol (Ille-et-Vilaine) retraité en 1879 F14 2634
PAPAREL de LABOISSIÈRE :  doc 23 voir BULLET (Reine Antoinette), épouse PAPAREL deLABOISSIÈRE. 
PAPAREL Etienne doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PAPAREL Paul doc 42 Né/née : 1887 Profession : soldat du 320e RI Date de la condamnation : 20/11/1915 Motif de la condamnation : abandon de poste en présence de l'ennemi. Juridiction : CG de la 52e DI Date de grâce : 26/12/1915 Remarques : peine commuée en 20 ans de prison. BB/24/ 2118 dossier n° : 5866 S15
PAPARELLO voir COLOMBO  doc 20 F/7/10232, figure à la page 34 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
PAPARY Antoine  doc 15  Né/née : 1828 Profession : cordonnier à Cazouls-lès-Béziers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/163 grâces du : 2/3/1853
PAPARY Jean-Pierre  doc 15  Né/née : Profession : serrurier à Cazouls-lès-Béziers Peine : détenu à Béziers N° dossier ou/et département : 2043 GP Hérault Remarques : demande collective (96 propositions pour un seul dossier). BB/22/133/1 grâces du : 15/8/1852
PAPE  doc 28 facteur de pianos Essieux. F/14/3189
PAPEIL E.  doc 2 étudiant en médecine Délit : voir la notice manifeste pour une chaire de chimie. F/17/4396 année 1861 académie de Rennes.
PAPE-JEAN dit  doc 12 voir : BLANC Jean-Baptiste
PAPELIER Jean-Emile  doc 16 né le 21 mars 1837 à Nancy (Meurthe-et-Moselle) décédé en 1875 F14 2634
PAPELIER Propser  doc 2 élève du lycée de Nancy Né le : 22/02/1848 Délit : tentative de fraude aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 27/11/1866. Peine disciplinaire : renvoi au conseil académique. 8 pièces. F/17/4397 année 1866 académie de Nancy.
PAPELOUX Gaston  doc 46 10 janvier 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9031
PAPET Stanislas doc 42 Né/née : 23 juin 1879 Profession : racommodeur de parapluies Date de la condamnation : 08/08/1908 Motif de la condamnation : * condamné à 5 ans de travaux forcés pour complicité du double assassinat commis au château de Mazères le 15 mars 1908 sur le père et le fils GARRIGUES par SANCHEZ Vincente. Juridiction : Agen Voir aussi : SANCHEZ Vincente. BB/24/ 2098 dossier n° : 7662 S08
PAPI Victor doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAPI Vincent doc 40 GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2740
PAPIER Jean Francois doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAPIER Jules Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
PAPILLAUD Lucien  doc 33 docteur en médecine : F/17/2996/A
PAPILLIER André-Elie  doc 16 né le 28 juillet 1823 à Maidières (Meurthe-et-Moselle) retraité en 1885 F14 2634
PAPILLON  doc 5  né [sans indication].candidat comme courtier de commerce à Paris(Seine), en 1803. 
PAPILLON  doc 5  né [sans indication] nommé agent de change à Paris (Seine), le 22 ventôsean XIII [13 mars 1805]. 
PAPILLON  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier gourmet piqueur de vins près la halleaux vins de Paris (Seine), le 19 janvier 1815.Démissionnaire et remplacé en 1827 par TRUCHYVictor. 
PAPILLON  doc 33 Docteur : voir RABUTEAU ET PAPILLON, docteurs : F/17/3000
PAPILLON Auguste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAPILLON Claude doc 40 naissance : 10 Mai 1872 à MESSEY-SUR-GROSNE (71) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2740
PAPILLON Claude doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
PAPILLON Guillaume Alexis  doc 35 né : 1813, lieutenant de port, date de cessation : 1884, F/14/2858.
PAPILLON Jacques Francois doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAPILLON Jean Henry  doc 5  né [sans indication] ; décédé en 1851. nommé courtier gourmet piqueur de vins près la halle aux vins de Paris (Seine), le 6 février 1843, en remplacement de DUMAS Pierre ( nommé en 1828), démissionnaire. Remplacé en 1851 par PAPILLON Michel Marie, son frère. F/12/4605 
PAPILLON Jean-Louis  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier gourmet piqueur de vins près la halle aux vins de Paris (Seine), le 8 juillet 1825, en remplacement de ARMINGAUD-BOYER ( nommé en 1821), décédé. Remplacé en 1842 par AUBRY Alphonse. 
PAPILLON Michel Marie  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier gourmet piqueur de vins près la halle aux vins de Paris (Seine), le 9 janvier 1851, en remplacement de PAPILLON Jean Henry, son frère ( nommé en 1843), décédé. Remplacé en 1852 par GRIVOT Claude Eugène. F/12/4605 
PAPILLON Théodore Auguste  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Paris (Seine), avant 1819. Démissionnaire en 1819 en faveur de MILLY Adrien Gustave. F/12/4593 (dossier MILLY) 
PAPILLON, doc 40 voir ROUX (EMMA), épouse PAPILLON
PAPILLON-SANNOIS Denis François  doc 5  né [sans indication], fils de Papillon d’Hauteroche, fermier général, exécuté. ancien agent de change nommé agent de change à Paris (Seine), le 1er thermidor an IX [20 juillet 1801] ; disparu en l’an X. Démissionnaire le 6 frimaire an X [27 novembre 1801] ; déclaré en faillite en l’an XIII. F/12/972/A et F/12/973 
PAPIN Auguste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAPIN Auguste Francois Leon doc 40 naissance : 6 Juillet 1869 à BELCAIRE (11) GARDE GENERAL STAGIAIRE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1903 (DECES) F10 1948
PAPIN Denis  doc 33 voir LA SAUSSAYE (A. de) F/17/3006/A
PAPIN François doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1772   
PAPIN Jacques doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1776   
PAPIN Jacques doc 21 Sarthe (dépârtement) -72 condamné en 1794   
PAPIN Joseph Charles  doc 48 Né le 3 mai 1785 à Alençon (Orne). Domicile : 5 rue de la Vieille Monnaie à Paris. Profession : menuisier. Etat-civil : marié. Nature des faits : tué d'un coup de feu le 24 février 1848. Nature de la demande : secours. Remarques : demande de la veuve née DUMAINE (Marie Renée Adélaïde). F/1dIII/95.
PAPIN Louis doc 21 St.Vincent-des-Landes -44 condamné en 1855    
PAPINOT  doc 9 voir LEROT, dit PAPINOT (Nicolas, Jean-Baptiste).
PAPINOT Henri doc 40 naissance : 24 Juillet 1866 à ASNIERES (79) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2740
PAPLORAY   doc 46 voir ANOUILH Suzanne, Alice
PAPON Alexandre  doc 12 clercs d'avoué, d’huissier et de notaire  à Évreux
PAPON Alexandre  doc 15  Né/née : Profession : avoué à Évreux Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Eure Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements. BB/22/152 grâces du : 2/2/1853
PAPON Jean  doc 15  Né/née : Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Allier Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/148/1 grâces du : 2/2/1853
PAPON Jean et Joseph doc 1  frères militaires Dossier enregistré au tribunal de Murat 
PAPOT Gabrielle  doc 46 23 septembre 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9031
PAPOUIN Pierre doc 21 Ernée -53 condamné en 1860    
PAPP Louis doc 42 Né/née : 1888 Profession : soldat du 1er régiment étranger Date de la condamnation : 07/12/1915 Motif de la condamnation : voies de fait et outrages, à l'occasion du service, envers un supérieur. Juridiction : 1er CG d'Oudjda Date de rejet : 20/01/1916 BB/24/ 2119 dossier n° : 213 S16
PAPRILL Marie  doc 19 Passeport pour la Westphalie F/7/3576 (1808 3 pièces)
PAPUT Stanislas-Claude  doc 15 Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Allier Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/148/1 grâces du : 2/2/1853
PAPY Jacques  doc 46 28 mars 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9031
PAQUAU  doc 2 étudiant en médecine Délit : démarche repréhensible au domicile de M. de Lamennais [vraisemblablement l’abbé Félicité-Robert de Lamennais 1782-1854]. 11 pièces. F/17/4391 année 1840 académie de Paris.
PAQUELET Charles  doc 37 Né le 12 mars 1896, à La Chapelle-de-Guichay (Saône-et-Loire). Ministère du Commerce : homme d’équipe (1939) ; gardien de bureau (1941). */F/12/11832
PAQUELIN Claude  doc 44 Né/née : 1823 Profession : journalier à Saint-Martin-d'Heuille Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 30/11/1852 Remarques : décédé en novembre 1854 en Algérie. BB/30/472 dossier : Nièvre
PAQUELIN Etienne  doc 44 Profession : Peine : expulsé du territoire Date de la demande : 14/05/1852 BB/30/474 dossier : Saône-et-Loire
PAQUELIN Gustave Eugene doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAQUERON Auguste Charles Jean  doc 25 Date de naissance : 25 juillet 1820 Date de la retraite : en 1882 F/14/2293
PAQUET Alphonse Julien Paul doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAQUET André-Marie-Auguste  doc 16 né le 20 août 1825 à Avignon (Vaucluse) retraité en 1887 F14 2634
PAQUET Camille Celestin doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAQUET Casimir-Stanislas-Enée  doc 12 employés divers employé aux mines d'Anzin
PAQUET Casimir-Stanislas-Enée PAQUEZ ou  doc 15  Né/née : 30 juillet 1811 Profession : employé aux mines d'Anzin Peine : exilé volontaire en Belgique N° dossier ou/et département : GP Nord Remarques : « L'Écho de la frontière, journal (...) de Valenciennes et d'Avesnes, Nord » (31e année, n° 4561 du 24 juillet 1852, 4 pages) joint à ce dossier.BB/22/176 grâces du : 12/8/1854
PAQUET Charles Rene Constant doc 40 naissance : 12 Mai 1882 à BOSMONT (02) INSPECTEUR ADJOINT (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1915 (DECES) F10 1878
PAQUET Désiré  doc 33 agrégé d'histoire : F/17/2996/A
PAQUET femme  doc 18 Arrestation d’Abdelkader-ben-Mohammed Mouzaoui, ancien tirailleur, soupçonné d’assassinat et de tentative d’assassinat sur les femmes Llinarès et Paquet dan s la banlieue d’Affreville (Alger), 7 et 13 avril 1905, 2 pièces.     
PAQUET Francois Victor Marcel doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAQUET François-Joseph  doc 3 né le 15 juin 1848 à Barembach (Bas-Rhin) artilleur date d'option : 9 août 1872 domicile : Brest (Finistère) 
PAQUET Georgette  doc 46 18 avril 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9031
PAQUET Henri, Victor  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1857 08 08 Date de cessation de la fonction : 1884 04 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : École centrale, entre à la Société des chemins de fer de Madrid au Portugal F/14/2930
PAQUET Leon Louis doc 40 naissance : 14 Mars 1893 à SAINT-LAURENT (18) SURVEILLANT (ENSEIGNEMENT) F10 2701
PAQUET Louis Just  doc 9 Naissance : 4 août 1805.——— Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Mazarine, 5. libraire Date du brevet : 29 avr. 1828, n° 2568. Prédécesseur : LEROY (Auguste, Édouard), n° 2177. Remarques : En remplacement de Leroy, démissionnaire, n° 1384 [sic : 2177].Cote : F/18/1808. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2568.
PAQUET Louis, Just doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
PAQUET Nicolas  doc 3 né le 11 septembre 1830 à Hayange (Moselle) date d'option : 17 septembre 1872 domicile : Cayenne (Guyane) 
PAQUET PASQUIER ou Nicard  doc 44 Profession : marinier à Saint-Germain-des-Fossés (Allier) Peine : soumis à la surveillance à Cuffy Date de la demande : 07/12/1852 BB/30/465 dossier : Cher
PAQUET Paul Abel doc 40 naissance : 7 Février 1881 à GIRCOURT-LES-VIEVILLE (88) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1941 (RETRAITE) F10 5530
PAQUET Paul Jean Francois doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAQUET Xavier  doc 2 étudiant en droit de la faculté de droit de Paris Délit : outrages aux objets du culte catholique. Condamnation : 400 F d'amende le 01/08/1871. 8 pièces. F/17/4400 année 1871 académie de Douai.
PAQUETTE Léandre Victorin  doc 9 Résidence : Besançon (Doubs). libraire Date du brevet : 14 mai 1829, n° 2888. Prédécesseur : OUTHENIN (Claude, Antoine ou François, Joseph), n° 2429. Remarques : En remplacement de Outhenin, démissionnaire, n° 2429.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2888.
PAQUETTE Léandre, Victorin doc 6 libraire  à Besançon (Doubs) 
PAQUEZ ou  doc 12 voir : PAQUET Casimir-Stanislas-Enée
PAQUIN François-Charles  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  16/11/1881. BB/24/2050 dossier : 12535 S81.       
PAQUIN Jean  doc 25 ingénieur dans le département de l’Ille-et-Vilaine F/14/11064
PAQUIN Simon  doc 25 Date de naissance : 16 novembre 1817 F/14/2293/1
PAQUIS Theophile Eugene Gustave doc 40 naissance : 2 Juin 1882 à ..... (52) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 30 Avril 1939 (RETRAITE) F10 5530
PAQUOTTE Charles Victor doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PARA Jean Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PARACCIANI Gaëtan Pie  doc 20 Né en 1811 Lieu de naissance : (Italie) Profession : Relieur Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 3 avril 1844 Condamné pour : Homicide (tentative) aux travaux forcés à perpétuité F/7/10233, dossier 14843 A3 
PARADE :  doc 23 voir BANES (Adélaïde), veuve PARADE. 
PARADE Jacques  doc 15  Né/née : 1795 Profession : menuisier à Bagnères-de-Bigorre Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : 1439 GP Pyrénées (Hautes-) Remarques : BB/22/141 grâces du : 15/12/1852
PARADE Jean Baptiste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PARADIS  doc 33 élève de l'école impériale des chartes : voir RENDU (Athanase) F/17/3002/A
PARADIS jean  doc 20 Né en 1774 Lieu de naissance : Saint-Martin (Gard) Profession : Militaire Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 11 avril 1818 Date d’arrestation : 7 août 1820 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10227, dossier 2489 A2 F/7/10232, figure à la page 48 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
PARADIS Jean Marie  doc 48 Né le 25 décembre 1814 à Lyon (Rhône). Domicile : 17 rue Neuve Chabrol à Paris. Profession : mécanicien. Etat-civil : marié. Nature des faits : coup de feu dans l'épaule droite le 24 février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/95.
PARAF Arnold  doc 5  né vers 1773 à Obersteinbrunn (Haut-Rhin), fils de Paraf Henri et de [sans indication] ; décédé le 17 avril 1856, à Mulhouse (Haut-Rhin). nommé courtier de marchandises à Mulhouse (Haut-Rhin), le 18 mai 1828. Remplacé en 1856 par KOECHLIN Mathieu César Napoléon. F/12/4591 
PARAGE Louis-Martin doc 1  militaire Dossier enregistré au tribunal de Senlis le 29/03/1850 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 18/04/1850 Nombre de pièces :4 le 15/11/1848 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 15/12/1848 Nombre de pièces :4
PARAGNE Christiane  doc 46 4 janvier 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9031
PARAIRE Jean Sebastien doc 40 naissance : 19 Octobre 1882 à BAGES (66) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 31 Mai 1938 (RETRAITE) F10 5530
PARAIRE Jean-Baptiste Édouard  doc 19 Nom cité en F/7/3577 dossier REY (Gabriel Stanislas)
PARAIRE Jean-François  doc 15  Né/née : 1810 Profession : cordonnier à Montpellier Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/144 grâces du : 5/1/1853
PARAIRE Jeanne  doc 46 3 octobre 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9031
PARAN François  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1842 03 25 Date de cessation de la fonction : 1886 03 01 Motif de cessation de la fonction : démission F/14/2930
PARANDIER A.N.  doc 28 Dossier relatif aux pierres à chaux hydraulique. Tableau.. 1840 F/14/3193
PARANDIER Auguste Napoléon  doc 25 Date de naissance : 14 avril 1804 F/14/2293/2
PARANDIER Claude, Édouard, Adrien  doc 26 chef de section Date de naissance : 1839 01 24 Date de cessation de la fonction : 1887 01 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire Observations : cours de l'École des Mines F/14/2930 Parinaud (Jean) sous-chef de section Date de naissance : 1836 03 02 Date de cessation de la fonction : 1885 07 16 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2930
PARANG Nicolas  doc 22  assassinat et viol  Seine  15/12/1858. BB/24/2027 dossier : 8147 S58.       
PARANQUE Jean-Baptiste Léopold Georges  doc 5  né le 4 floréal an XII [24 avril 1804], à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Paranque ToussaintAntoine François, négociant, et de Saint-Étienne Marie Magdelaine. négociant. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 20 décembre 1839, sur présentation de ROUMIEU. Démissionnaire en 1841 en faveur de BACCUET Jean François Augustin. F/12/4580
PARANT Baptiste  doc 12 ARMÉE sous-officier et cultivateur  à Sauveterre-de-Rouergue
PARANT Baptiste  doc 15  Né/née : 4 août 1818 Profession : ancien sous-officier et cultivateur à Sauveterre-de-Rouergue Peine : détenu à Rodez N° dossier ou/et département : 1303 GP Aveyron Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/148/2 grâces du : 2/2/1853
PARANT Constant Leon doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PARANT Maurice Charles  doc 24 Élève ingénieur Date de naissance : 1877 Date de décès : 1900 F/14/11416
PARANTEAU Bernard-Siméon  doc 16 né le 5 janvier 1825 à Saint-Maixant (Gironde) retraité en 1887 F14 2634
PARANTHOEN Guillaume doc 21 Pleumeur-Gautier -22 condamné en 1857    
PARASSE  doc 37 voir MACQUART Estelle, épouse PARASSE.
PARAT dit  doc 12 voir : BOYER François
PARAT Jean  doc 15  Né/née : 1800 Profession : cultivateur à Boujan-sur-Libron Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/139 grâces du : 8/12/1852
PARAT Paul  doc 18 Paul Parat, pharmacien à Saint-Jean-de-Cole (Dordogne), proteste contre le jugement de divorce prononcé contre lui [sa lettre étant conçue en termes inju rie ux à l’égard des magistrats], 24 août 1910-29 août 1911, 13 pièces dont une coupure de La Bataill
PARATE Laurent PARATO ou  doc 15  Né/née : Profession : maçon à Bagnols Peine : expulsé du territoire (par contumace) N° dossier ou/et département : 2715 GP Var Remarques : grâces du mariage, classement numérique. BB/22/160 grâces du : 2/2/1853
PARATGE Pierre  doc 15  Né/née : 1802 Profession : marchand épicier à Bagnères-de-Bigorre Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : 1515 GP Pyrénées (Hautes-) Remarques : BB/22/141 grâces du : 15/12/1852
PARATHOËN Jean Marie  doc 35 né : 1851, surveillant de port, date de cessation : 1902, F/14/11456.
PARATO ou  doc 12 voir : PARATE Laurent
PARAVAY sous- doc 25 ingénieur Lieu : généralité de Valenciennes/Givet F/14/11066
PARAVEY  doc 19 Élève de l'École impériale des Ponts-et-Chaussées  F/7/3576  1808  1 pièce 
PARAVEY Charles Hyppolite  doc 25 Date de naissance : 25 septembre 1787 Date de la retraite : 1er avril 1848 F/14/2293/2
PARAVICIN Léonard doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
PARAVICIN Léonard  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue du Cimetière Saint-Andrédes-Arts, 13 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°].Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
PARAVISINI Toussaint doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PARAYRE Ernest Frederic doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PARAYRE Leon G.P. doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PARAYRE Pierre Casimir doc 40 naissance : 16 Juin 1861 à SAINT-ETIENNE-DE­LUGDARES (07) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2740
PARAZOLS Marcelin-Etienne-François  doc 16 né le 7 décembre 1853 à Salses (Pyrénées-Orientales) décédé en 1889 F14 2635
PARCELLIER Clément  doc 16 né le 7 avril 1827 à Périgueux (Dordogne) décédé en 1874 F14 2635
PARCHEMINAL Joseph doc 21 Morlaix (environs) -29 condamné en 1817   
PARCHEMINEY Félix  doc 22  assassinat et vol  Seine-et-Marne  03/08/1888. BB/24/2066 dossier : 9520 S88.       
PARCHET Frédéric-Michel  doc 16 né le 13 septembre 1820 à Aubenas (Ardèche) retraité en 1882 F14 2635
PARCOLLET Louis-Eugène  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  07/05/1896. BB/24/2076 dossier : 5145 S96.       
PARDAILLAN  doc 19 voir LE BRETON PARDAILLAN (Louis Philippe Pascal)
PARDAILLAN :  doc 23 voir DEVEZIEN (Madeleine Laurence), épouse PARDAILLAN. 
PARDESSUS Félix  doc 20 Né vers 1808 Lieu de naissance : Villefrancoeur (Loir-et-Cher) Profession : Scieur de long Emprisonné au bagne de : Brest Date d’évasion : 21 Février 1845 Date d’arrestation : 27 Février 1845 Condamné pour : Vol à 25 ans de travaux forcés F/7/10226, dossier 855 A3 
PARDIAC Raymond-Hippolyte  doc 16 né le 29 juin 1831 à Loupiac (Gironde) décédé en 1888  F14/2635
PARDIES  doc 19 voir CLUIGT de PARDIES
PARDIEU  doc 2 étudiant en médecine Délit : rixe entre élèves. Condamnation : le 11/03/1861. Peine disciplinaire : exclusion. 11 pièces. F/17/4396 année 1861 académie de Nancy.
PARDIEU DE Charles Marie Yves doc 40 naissance : 13 Septembre 1890 à SAULXURES (54) ELEVE ECOLE NATIONALE DES EAUX ET FORETS (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1914 (DECES) F10 1878
PARDIEU DE Louis Felix Rene doc 40 naissance : 18 Avril 1855 à BESANCON (25) DIRECTEUR (ADM. CENTR.) F10 5910
PARDIGON Louis père PATA dit  doc 15  Né/née : 1788 Profession : cultivateur à Mirabeau Peine : soumis à l'éloignement momentané N° dossier ou/et département : GP Vaucluse Remarques : dossier sans numéro; classement par date puis suivant l'ordre aphabétique. BB/22/164 grâces du : 23/3/1853
PARDON  doc 49 Domicile : 21 rue des Jardins à Metz (Moselle). Profession : maitre bottier. Remarques : 1 pièce. F/1dIII/32/5.
PARDON Emile Prosper doc 40 naissance : 22 Avril 1869 à ERLOY (02) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 F10 2740
PARDON Philibert  doc 20 Né vers 1799 Lieu de naissance : Juliénas (Rhône) Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 21 juin 1824 Date d’arrestation : 27 juin 1824 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10231, dossier 10623 
PARDONNET Alexandre Chedal doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PARDOUX-FAVERDIN doc 22  assassinat et vol  Cher  19/01/1849. BB/24/2018/2 dossier : 9503 S3.       
PARÉ Antoine doc 1  soldat au 77e RI Dossier enregistré au tribunal de Lyon le 04/11/1889 Date de la disparition : 1871 pendant l'expédition de la Kabylie Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 06/02/1890 Nombre de pièces :5 
PARÉ Louis  doc 15  Né/née : 29 septembre 1832 Profession : valet de ferme à Batilly-en-Gâtinais Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Loiret Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/182 grâces du : 25/10/1854
PARÉ Louis  doc 18 Renseignements de caractère médical sur Louis Paré, interné à l’asile des aliénés d’Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) pour le meurtre d’un gardien, 9 ju in 1896-28 mars 1912, 13 pièces.     
PARÉ Maurice doc 42 Profession : soldat du 276e RI Date de la condamnation : 29/10/1914 Motif de la condamnation : abandon de poste en présence de l'ennemi. Juridiction : CGS du 276e RI Date de grâce : 23/11/1914 Remarques : peine commuée en 20 ans d'emprisonnement. BB/24/ 2114 dossier n° : 7921 S14
PARE Michel doc 21 Mamers (environs) -72 condamné en 1799   
PAREAU Francois doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PARELON Roger  doc 46 7 novembre 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9031
PARENT Aime Alexandre Auguste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PARENT Alfred Henri  doc 47 administrateur de la Cartoucherie française - Propositions pour le grade de chevalier (exposition de Turin)   
PARENT Alfred-Désiré-Clément  doc 2 élève Né le : 03/05/1831 Délit : fraude aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 17/08/1853. Peine disciplinaire : exclusion de toutes les facultés pendant 3 ans. Une dizaine de pièces jointes à un dossier général intitulé fraudes-baccalauréat contenant 30 pièces. F/17/4394 année 1853 académie de la Seine.
PARENT Anatole Ange  doc 9 nom cité comme successeur dans la notice RIGNOUX (Thomas, François).
PARENT André  doc 37 Né le 7 avril 1911, à Paris 11e arr. Secrétariat général du Nord : faisant fonction de rédacteur principal (1936) ; muté au service du budget SNCF (1938) ; sous-chef de bureau (1939) ; détaché au secrétariat d’Etat à la Production industrielle (1941). Ministère du Commerce : rédacteur principal (1941) ; sous-chef de bureau (1942). */F/12/11832
PARENT Andrée Emélie  doc 37 Née le 15 mai 1922, à Lyon (Rhône). Ministère du Commerce : employée mécanographe temporaire (1940) ; licenciée (1940). */F/12/11831
PARENT Augustin  doc 46 22 septembre 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9031
PARENT DES BARRES François Pierre  doc 9 nom cité dans la notice PARENT (François, Pierre).
PARENT Francois Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PARENT François Joseph  doc 49 Né le 25 mai 1762 à Berlaimont (Nord). Domicile : Taisnières-en-Thiérache (Nord). Profession : journalier. Au moment des faits : Fusilier. F/1dIII/31.
PARENT François Pierre  doc 9 Naissance : 15 févr. 1799.——— Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue de Seine, 48. libraire Date du brevet : 14 janv. 1830, n° 3047. Prédécesseur : BALLAND (Eugène, Amédée), n° 2229. Remarques : — En remplacement de Balland, décédé, n° 2229. — A signaler : prospectus d'une Collection d'Histoires complètes de tousles États Européens.Cote : F/18/1808 [PARENT DES BARRES (François, Pierre)]. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 3047.
PARENT François, Pierre doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
PARENT Georges Adolphe  doc 37 Né le 2 janvier 1851, à Paris. Conservatoire national des arts et métiers, Paris : secrétaire de la direction (1872) ; démission (1875). F/12/4863
PARENT Honoré  doc 48 Né en 1824. Domicile : 27 rue Saint-Paul à Paris. Profession : marbrier. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/95.
PARENT Jean Jacques Andre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PARENT Joseph  doc 48 Domicile : 14 rue du Vieux Colombier à Paris. Profession : ébéniste. Etat-civil : marié. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/95.
PARENT Louis Eugène  doc 37 Né le 4 juin 1821, à Paris. Services militaires (1841-1848). Ministère du Commerce : expéditionnaire au bureau des haras (1849) ; expéditionnaire commis d’ordre (1853) ; rédacteur (1859) ; retraite (1875). */F/12/11827
PARENT Magdeleine Rosalie Suzanne mademoiselle  doc 9 Résidence : Orléans (Loiret). libraire Date du brevet : 11 déc. 1828, n° 2804. Remarques : Démissionnaire, remplacée par la dame Poupard, née Boutet le 24 mai 1847, n° 7974 [en 1847].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2804.
PARENT Magdeleine, Rosalie, Suzanne,mademoiselle doc 6 libraire  à Orléans (Loiret) 
PARENT Michel Louis Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PARENT ou  doc 12 voir : PARRANT Louis-Antoine
PARENT Paul  doc 37 Né le 1er novembre 1859, à Paris ; décédé le 21 janvier 1905. Ministère du Commerce : attaché au cabinet du ministre (1885) ; rédacteur au bureau de la comptabilité (1886) ; passé au cabinet de la présidence du Conseil (1889) ; détaché au cabinet du ministre (1890) ; réintégré au bureau de la comptabilité centrale (1890), au bureau de la statistique générale (1892), au bureau de la comptabilité centrale (1892), au 1er bureau de la direction de la Prévoyance et de l’assurance sociales (1895), au 3e bureau de la direction du Travail et de l’industrie (1895) ; faisant fonctions de sous-chef du 4e bureau de la direction du Travail et de l’industrie (1896) ; au 2e bureau de la direction de l’Office du travail (syndicats professionnels et études d’économie sociale) (1897), au 3e bureau de la direction du Travail (1900) ; chargé par intérim des fonctions de sous-chef du 1er bureau de la division du Personnel et de la comptabilité (1902). */F/12/11828
PARENT Paul Charles Réginald  doc 27 né 1830 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1889 F/14/2811
PARENT Paul, Ernest  doc 47 négociant en bois - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
PARENT Philippe-Joseph-Aubert  doc 34 aspirant au titre d'officier de santé à Paris, rue Aumaire. Objet de la demande : dispense des frais de réception d'officier de santé Date de la demande : 07/08/1832 F/17/4529, 7 pièces.
PARENT Pierre doc 21 St.Georges-sur-Loire -49 condamné en 1746    
PARENT Raymonde  doc 46 15 mars 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9032
PARENT Ulysse  doc 37 Conservatoire national des arts et métiers, Paris : préparateur du cours de géométrie appliquée aux arts (1859) ; démission (1866). F/12/4863
PARENTALI Pascal  doc 9 Résidence : Viterbe (Rome, auj. Italie). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 876. Remarques : — Brevet de tolérance. — "Cet imprimeur, quoiqu'averti plusieurs fois, n'ayant pas rempli les formalités prescrites, on a annulé son brevet."[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 876.
PARENTAN Guillaume dit  doc 12 voir : IMBERT Barthélemy
PARENTEAU :  doc 23 voir BRIAND (Jeanne Charlotte), veuve PARENTEAU. 
PARENT-JOUBERT  doc 15  Né/née : Profession : caissier de banque à Clamecy Peine : interné à Dijon (Côte-d'Or) N° dossier ou/et département : 2543 GP Nièvre Remarques : voir aussi NORMAND François (demande collective). BB/22/134 grâces du : 27/9/1852
PARÈS André LOUBET dit  doc 15  Né/née : 3 novembre 1819 Profession : journalier à Espira-de-l'Agly Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/170 grâces du : 28/12/1853
PARÈS Joseph doc 1  soldat au 6e RL Dossier enregistré au tribunal de Prades le 04/04/1881 Date de la disparition : 06/08/1870 à Froeschwiller Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 20/05/1881 Nombre de pièces :3 
PARÈS Laurent  doc 35 né : 1876, sous-lieutenant de port, date de cessation : 1938, F/14/11681.
PARÈS Raymond  doc 15  Né/née : 1829 Profession : propriétaire à Espira-de-l'Agly Peine : exilé en Espagne N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/145 grâces du : 8/1/1853
PARÈS Théodore-Pierre  doc 34 député des Pyrénées-Orientales, voir : Batlle (Henri-Simon-Joseph) et Junquet (Xavier)
PARET  doc 18 Assassinat au lieu-dit Les Ravines (Seine-et-Marne), de Paret, par Édouard Dupré, marchand de fromages, 19 septembre 1891, 1 pièce.       
PARET   doc 46 voir PETIT Liliane
PARET Denis  doc 25 Date de naissance : en 1876 Date de décès : en 1905 F/14/11496
PARET Joseph  doc 15  Né/née : 1818 Profession : cordonnier à Valernes Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : dossier sans numéro;voir le mode de classement indiqué sur la chemise. BB/22/138 grâces du : 4/12/1852
PARET Marcel doc 46 13 décembre 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9032
PARET Pierre ou Pierre-Phanor  doc 15  Né/née : 1818 Profession : serrurier à Sisteron Peine : interné à Poitiers (Vienne) puis soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : 2121 GP Alpes (Basses-) Remarques : deux cotes. BB/22/133/1 grâces du : 15/8/1852 BB/22/172/1 grâces du : 12/4/1854
PARET V.  doc 33 professeur au collège Rollin : F/17/2996/A
PARETTI André  doc 22  meurtre dans une prison  tribunal spécial  07/11/1884. BB/24/2059 dossier : 1933 S85.       
PARETTI Antoine  doc 19 Marchand de modes Passeport pour Amsterdam F/7/3576 (1809 1 pièce)
PAREUR Joseph-Charles  doc 2 étudiant en médecine Délit : tapage sur la voie publique.Condamnation : 15 F d'amende le 05/02/1874.Peine disciplinaire : admonition et consignation au dossier de l'étudiant.5 pièces. F/17/4401 année 1874 académie de Paris.
PARFOND Alexandre  doc 5  48 ans en l’an III, né à Versailles (Yvelines). candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an III. F/12/974 (n° 395) 
PARFOURRU :  doc 23 voir BOSCALS de RÉALS (Marie Elise Charlotte), épouse PARFOURRU (de). 
PARFOURU Pierre doc 42 Né/née : 1881 Profession : soldat du 25e RI Date de la condamnation : 08/05/1916 Motif de la condamnation : voies de fait et outrages, à l'occasion du service, envers un supérieur. Juridiction : CG de la 20e DI Date de grâce : 29/05/1916 Remarques : peine commuée en 15 ans de prison. BB/24/ 2120 dossier n° : 2667 S16
PARGAT Yves doc 21 Guichen -35 condamné en 1762    
PARHUITTE Henri  doc 18 Incendie de plusieurs bâtiments à usage de ferme appartenant à Henri Parhuitte à Vézaponin (Aisne), 2 février 1893, 1 pièce.       
PARIE Théodore  doc 33 orientaliste : F/17/2996/B
PARIEL Jean  doc 35 né : 1879 11 02, officier de port, date de cessation : 1933 09 01, F/14/20736.
PARIENTE   doc 46 voir NAIM, Gabo, Marguerite
PARIENTE Zaimondo Alambra  doc 19 Espagnol Passeport pour Marseille F/7/3576 (1811 1 pièce)
PARIGI Joseph  doc 46 8 septembre 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9032
PARIGOT Claude  doc 16 né le 19 mars 1815 à Brienne-la-Vieille (Aube) décédé en 1867 F14 2635
PARIGOT Eugene Alfred doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PARINET Michel, Eugène  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1849 12 13 Date de cessation de la fonction : 1883 05 01 Motif de cessation de la fonction : démission F/14/2930
PARIOT Eugène-Alphonse  doc 2 élève Né le : 24/07/1851Délit : tentative de fraude aux épreuves du baccalauréat.Condamnation : le 06/11/1873.Peine disciplinaire : exclusion pour un an de toutes les facultés des sciences.6 pièces. F/17/4401 année 1873 académie de Paris.
PARIS  doc 9 nom cité dans la notice THIBAUD (François).
PARIS  doc 15  Né/née : Profession : propriétaire à Chevillon Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Marne (Haute-) Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/143/2 grâces du : 29/12/1852
PARIS  doc 25 ingénieur des Ponts et Chaussées date de décès : an X F/14/2293/2
PARIS   doc 46 voir CARTIER Andrée
PARIS :  doc 23 voir BRUNET (Marie Céleste), veuve PARIS ; DANGLADE (Joséphine), veuve PARIS ; FORMAL (Françoise), veuve PARIS. 
PARIS Adolphe  doc 12 officiers de santé à Riols
PARIS Adolphe  doc 15  Né/née : 28 fructidor an XIII Profession : officier de santé à Riols Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/182 grâces du : 25/10/1854
PARIS Albert Eugene Emile doc 40 naissance : 16 Septembre 1883 à CONDE-SUR-HUISNE (61) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 30 Septembre 1940 (RETRAITE) F10 5530
PARIS Albert Georges Fernand doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PARIS Alphonse  doc 12 ARMÉE sergent du 74e de ligne en congé  à Mirande
PARIS Alphonse  doc 15  Né/née : 1824 Profession : jardinier et sergent du 74e de ligne en congé à Mirande Peine : transporté (par contumace) N° dossier ou/et département : GP Gers Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/143/2 grâces du : 29/12/1852
PARIS Annet  doc 15  Né/née : 17 septembre 1807 Profession : serrurier à Saint-Gengoux-le-National Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Saône-et-Loire Remarques : BB/22/177 grâces du : 12/8/1854
PARIS Antoine  doc 15  Né/née : Profession : cultivateur à Manosque Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/149 grâces du : 2/2/1853
PARIS Antonin  doc 47 ingénieur à la Compagnie PLM - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
PARIS Antonin, Louis  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1854 01 03 Date de cessation de la fonction : 1885 02 16 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : École centrale F/14/2930
PARIS Barnabé-Eugène  doc 16 né le 29 septembre 1813 à Niort (Deux-Sèvres) décédé en 1869 F14 2635
PARIS Camille  doc 33 employé des postes à Tourane (Annam) F/17/2996/A
PARIS Cyprien Théodore Alexandre  doc 48 Né le 9 mai 1800 à Vannes (Morbihan). Domicile : 26 rue des Brodeurs à Paris. Profession : commissionnaire. Etat-civil : marié. Nature de la demande : secours. Remarques : chemise vide. F/1dIII/95.
PARIS dit  doc 12 voir : LLENSE Joseph
PARIS dit  doc 12 voir : BOUSQUET Hippolyte
PARIS dit  doc 12 voir : BEAUPIN Étienne-Auguste
PARIS Edme doc 5  32 ans en l’an III, né à Choix (?). candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an III. F/12/974 (n° 92) 
PARIS Édouard-Clément  doc 43 Profession : employé du "Petit Breton Socialiste" à Auray (Morbihan) Date de condamnation : 09/07/1908 Peine : 200F d'amende de rejet de pourvoi en cassation Motif de la condamnation : diffamation. Cour : Paris Département : Seine Dates extrêmes : 17/12/1908-05/10/1909 Autre dossier joint : Craissac (Abel-François) BB/24/1125 dossier n° : 11697 S08, 7 pièces.
PARIS Ernest doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PARIS Eugène Alexandre  doc 37 Né le 8 avril 1879, à Versailles (Yvelines). Ministère du Commerce : homme de service (1909) ; en disponibilité (1919-1922) ; retraite (1923). F/12/7635
PARIS François doc 21 Chantenay -44 condamné en 1824    
PARIS François doc 21 St.Maurice -61 condamné en 1825    
PARIS François  doc 12 cantonniers à Flassans-sur-Issole
PARIS François  doc 15  Né/née : 8 juin 1807 à Jazennes (Charente-Maritime) Profession : ancien cantonnier puis cultivateur à Flassans-sur-Issole Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/185/1 grâces du : 13/1/1855
PARIS François  doc 44 Né/née : 8 juin 1807 Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 22/04/1856 BB/30/477 dossier : Var
PARIS François Charles  doc 48 Né le 14 juillet 1812 à Vireaux (Yonne). Domicile : 40 rue Neuve Sainte-Eustache à Paris. Profession : gardien de Paris. Etat-civil : marié. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/95.
PARIS François, Maurice  doc 26 chef de section Date de naissance : 1839 05 29 Date de cessation de la fonction : 1888 04 16 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire Observations : géomètre en Patagonie F/14/2930
PARIS Gaston  doc 33 membre, section d'histoire et de philologie : F/17/2835; voir LABORDE (marquis de) F/17/2979
PARIS Georges  doc 20 Lieu de naissance : Abzac (Gironde) Profession : Terrassier Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 2 juin 1833 Date d’arrestation : juin 1833 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10229, dossier 8467 A3 
PARIS Guillaume doc 21 La Baconnière -53 condamné en 1754   
PARIS Jean doc 21 Le Teilleul -50 condamné en 1778   
PARIS Jean doc 21 Mayenne -53 condamné en 1754    
PARIS Jean  doc 15  Né/née : Profession : cabaretier à Arçais Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Sèvres (Deux-) Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/166 grâces du : 27/4/1853
PARIS Jean  doc 20 Né en 1787 Profession : Colporteur Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 15 mai 1814 Condamné pour : Vol à 3 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 41 de la liste des évadés de Toulon (1818) F/7/10233, dossier 15094 
PARIS Jean Baptiste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PARIS Jean-Hippolyte doc 1  soldat au 2e RTA Dossier enregistré au tribunal d’Angers le 26/04/1880 Date de la disparition : 09/08/1870 au combat de Lichtenberg Nombre de pièces : 4 ; date de publicité non indiquée 
PARIS Joseph doc 21 Janzé -35 condamné en 1823    
PARIS Joseph  doc 19 Négociant français Passeport pour les États-Unis F/7/3576 (1813 1 pièce)
PARIS Joseph Arthur doc 40 naissance : 4 Septembre 1863 à MALPAS (25) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2740
PARIS Jules Augustin doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
PARIS Jules Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PARIS -LEBRUN  doc 2 élève Délit : tentative de fraude aux épreuves du baccalauréat.Condamnation : le 03/01/1867.Peine disciplinaire : ajournement.27 pièces dont celles saisies sur eux lors de l'épreuve : dossier commun à Érard de Lavaux Lefranc et Squeville. F/17/4399 année 1867 académie de Paris.
PARIS Marie-Anatole  doc 2 élève en pharmacie Né le : 26/05/1845Délit : faux et usage de faux.Condamnation : acquitté en cour d'assises le 10/06/1869.Peine disciplinaire : exclusion pour 5 ans de toutes les facultés.31 pièces jointes avec celles d'Henriquet ; les pièces de 1872 contenus dans ce dossier concernent unedemande d'atténuation de la peine disciplinaire. F/17/4400 année 1872 académie de Poitiers.
PARIS Marie-Thérèse  doc 46 23 septembre 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9032
PARIS née CHAULIAC Marguerite  doc 48 Née le 6 messidor an IV [24 juin 1796] à Paris (Seine). Domicile : 65 rue Mouffetard à Paris. Profession : coloriste. Etat-civil : mariée. Nature des faits : blessée de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/95.
PARIS Paulin  doc 33 professeur au Collège de France, membre de l'Institut : F/17/2876/1, F/17/2996/A
PARIS Philippe  doc 16 né le 13 novembre 1835 à Bourges (Cher) décédé en 1861 F14 2635
PARIS Pierre doc 21 Le Theil -35 condamné en 1880   
PARIS Pierre  doc 33 professeur d'archéologie et d'histoire de l'art à la faculté des lettres de Bordeaux, maître deconférences à la faculté des lettres de Bordeaux, directeur de l'École française d'Espagne : F/17/2876/1, F/17/17282
PARIS Pierre-François  doc 22  crime passionnel  Orne  14/04/1828. BB/24/2003 dossier : 3785 S7.       
PARIS René doc 21 Janzé -35 condamné en 1856    
PARIS René  doc 46 12 mai 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9032
PARIS Roch  doc 25 élève à l'École des Ponts et Chaussées, an IX F/14/2293/2
PARIS Simon Cleophase doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PARIS Victor  doc 15  Né/née : 1810 Profession : menuisier à Saint-Martin-de-Boubaux Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 1256 GP Lozère Remarques : BB/22/185/1 grâces du : 13/1/1855
PARISE Antoine  doc 44 Né/née : 1830 Profession : porcelainier à Fours Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 06/04/1852 BB/30/472 dossier : Nièvre
PARISEL Antoine doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PARISEL Charles Louis doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PARISET  doc 33 Docteur, sous-directeur des services hydrothérapiques de l'établissement thermal de Vichy : F/17/17282
PARISET Charles-François-Joseph-Félicien  doc 12 notaires à Lunéville
PARISET Charles-François-Joseph-Félicien  doc 15  Né/née : Profession : notaire à Lunéville Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : 2029 GP Meurthe Remarques : BB/22/142 grâces du : 18/12/1852
PARISET Eugène Augustin  doc 25 Date de naissance : en 1864 Date de la retraite : en 1925 F/14/11595
PARISET Pierre François  doc 48 Né le 11 novembre 1802 à Gray (Haute-Saône). Domicile : 29 rue Saint-Martin à Paris. Profession : gardien de Paris. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/95.
PARISIEN dit  doc 12 voir : DUCLOUX Étienne
PARISIS Fortune doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PARISON élève à l 'École des Ponts et Chaussées  doc 25 date de naissance : an III F/14/2293/2
PARISON Louis Francois H. doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PARISOT Anne  doc 46 13 juin 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9032
PARISOT Celestin doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
PARISOT Charles  doc 37 Chef d’escadron en retraite. Ministère du Commerce : collaborateur technique (1930) ; cesse ses fonctions (1935). */F/12/11830
PARISOT Charles  doc 46 23 octobre 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9032
PARISOT Dom J.  doc 33 bénédictin de l'abbaye de Ligugé (Vienne) F/17/2996/A
PARISOT Georges Louis  doc 37 Né le 17 avril 1904, à Mâcon (Saône-et-Loire). Elève-ingénieur des mines (1927). Ministère du Commerce : ingénieur ordinaire (1928) ; ingénieur en chef à la direction des Mines (1942) ; directeur des Mines (1944). */F/12/11833
PARISOT Jean doc 46 9 août 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9032
PARISOT Jean Claude  doc 48 Né en 1808. Domicile : 30 rue du Grenier Saint-Lazare à Paris. Profession : menuisier. Etat-civil : marié. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/95.
PARISOT Jean-Nicolas-Joseph  doc 44 Né/née : 1811 Profession : Peine : Date de la demande : Remarques : dossier incomplet. BB/30/476 dossier : Seine
PARISOT Nicolas Pierre  doc 49 Né le 5 août 1766 à Meures (Haute-Marne). Domicile : idem. Au moment des faits : Garde française. F/1dIII/32/5.
PARISOT Nicolas Pierre  doc 49 Domicile : Meures (Haute-Marne). Profession : propriétaire. Au moment des faits : Fusilier. F/1dIII/31.
PARISOT Sébastien-Claude  doc 16 né le 20 août 1809 à Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle) décédé en 1863 F14 2635
PARISSE François ,  doc 17 né :  1841, garde-mines, date de cessation : 1865, F/14/2748.
PARIZET  doc 46 née WUILLERMIER Jeanne 22 juin 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9032
PARIZOT Henri-Jean  doc 16 né le 22 octobre 1821 à Versailles (Yvelines) révoqué en 1861 F14 2635
PARIZOT Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PARLANGE Louis  doc 20 Né vers 1776 ou 1786 Lieu de naissance : Saint-Cernin (Cantal) Profession : Chaudronnier Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 9 janvier 1818 Date d’arrestation : Mai 1818 Condamné pour : Vol à 15 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 88 de la liste des évadés de Rochefort dressée en 1819 F/7/10237, dossier 74339 
PARLANT Fereol doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PARLANT Guillaume doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PARLANT Justin doc 40 naissance : 15 Avril 1867 à BERUGES (86) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921 F10 2740
PARLANTI Barthélemy  doc 18 Arrestation, à Bastia (Corse), de Barthélemy Parlanti, balayeur public, comme auteur de coups de feu tirés sur un groupe d’une trentaine d’enfants ayant ent raîné la mort de l’un d’eux et blessé six autres, 4 juillet 1901, 2 pièces.     
PARLETTI Louis Marie  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de marchandises à Florence (Arno, auj. Italie), le 7 novembre 1809. F/12/979/F 
PARLIER Alfred Élie  doc 25 Date de naissance : en 1840 Date de la retraite : en 1905 F/14/11496
PARLIER François doc 21 Nantes -44 condamné en 1776    
PARLONGUE Emile doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PARLOT Joseph  doc 15  Né/née : Profession : cordonnier à Niort Peine : interné à Amiens (Somme) N° dossier ou/et département : 540 GP Sèvres (Deux-) Remarques : BB/22/165/1 grâces du : 13/4/1853
PARMANTIER Jean Jacques  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : quai des Augustins, 17. libraire Date du brevet : 29 sept. 1821, n° 1680.Cote : F/18/1808. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1680.
PARMANTIER Jean, Jacques doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
PARMENTELAT Marie Camille doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PARMENTELOT Donat Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PARMENTELOT Jean Baptiste doc 40 naissance : 7 Janvier 1856 à VOIVRE (LA) (88) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2740
PARMENTIER  doc 19 Passeport pour Bléneau  F/7/3576  1 pièce 
PARMENTIER  doc 33 moniteur d'anatomie pathologique à la faculté de médecine de Paris : voir RIEFFEL (H.) F/17/3003/A
PARMENTIER Camille Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PARMENTIER François  doc 16 né le 31 mai 1818 à Gélacourt (Meurthe-et-Moselle) retraité en 1881 F14 2635
PARMENTIER Georges  doc 33 professeur au lycée Henri-Martin, secrétaire général de la Société de géographie de Saint-Quentin : F/17/17282
PARMENTIER J.  doc 33 professeur de littérature étrangère à la faculté des lettres de Poitiers : F/17/2996/A
PARMENTIER Jean Baptiste Adolphe  doc 48 Né le 11 novembre 1826 à Paris (Seine). Domicile : 19 avenue du Cimetière Montmartre à Paris. Profession : peintre en bâtiment. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/95.
PARMENTIER Jean Belloni doc 40 naissance : 24 Novembre 1866 à MENIL-THILLOT (88) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2740
PARMENTIER Joseph  doc 49 Né à Landrecourt (Meuse). Domicile : Regret (Meuse). Au moment des faits : Taillandier. F/1dIII/32/5.
PARMENTIER Joseph François  doc 37 Né le 17 mars 1831, à Chavigny (Meurthe-et-Moselle). Ecoles d’arts et métiers : adjudant provisoire à l’école de Châlons-sur-Marne (1862) ; démission (1862). F/12/4871 et */F/12/5781
PARMENTIER Joseph, Eugène  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1846 05 08 Date de cessation de la fonction : 1884 12 01 Motif de cessation de la fonction : suppression d'emploi F/14/2930
PARMENTIER Léonce  doc 37 Ministère du Commerce : chef du cabinet de la présidence du Conseil des ministres (1889) ; chef de cabinet du ministre (1889). F/12/7635 et */F/12/11828
PARMENTIER Narcisse-René-Marin  doc 16 né le 1er juillet 1824 à Lagny (Seine-et-Marne) retraité en 1886 F14 2635
PARMENTIER Theophile Emile doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PARMI Cyr  doc 15  Né/née : Profession : journalier à Pia Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853
PARMILLEUX Léon Jules  doc 27 né 1852 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : relevé de fonctions date de cessation : 1910 F/14/11440
PARNAJON :  doc 23 voir BOUTIER de CATUS (Marie Ange ou Angélique), veuve PARNAJON (de). 
PARNAJON ou PARNAGEON Jean Pierre  doc 48 Né le 13 août 1810 à Paris (Seine). Domicile : 135 rue Saint-Victor à Paris. Profession : marchand ambulant d'éponges. Etat-civil : marié. Nature des faits : traité pour aliénation mentale à la suite des événements de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/95.
PARNET François Sévère  doc 35 né : 1868 03 08, officier de port, date de cessation : 1932 12 01, F/14/20736.
PARNOLO Michel  doc 22  assassinat  Var  28/10/1869. BB/24/2036 dossier : 7508 S69.       
PARNY Claude-Jacques dit Pierre  doc 15  Né/née : 1805 Profession : flotteur à Clamecy Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2470 GP Nièvre Remarques : BB/22/169 grâces du : 10/12/1853
PARNY Jacques  doc 15  Né/née : 1828 Profession : tisserand à Asnières Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 825 GP Yonne Remarques : grâces du mariage, classement numérique. BB/22/161/2 grâces du : 2/2/1853
PAROD Emile doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
PAROISSE G.  doc 29 professeur de sciences physiques et naturelles au collège de Bar-sur-Aube3. 1887 Demande de mission en Afrique (exploration de la région comprise entre la Côte d’Ivoire et les affluents du Niger) 37 pièces
PAROISSE G.  doc 33 professeur de sciences physiques et naturelles au collège de Bar-sur-Aube : F/17/2996/A
PAROISSE Jean-Baptiste  doc 15  Né/née : 14 septembre 1804 Profession : tailleur d'habits à Sancoins Peine : transporté (par contumace), réfugié à Paris N° dossier ou/et département : GP Cher Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/173/2 grâces du : 12/8/1854
PAROLA Angelo doc 18 Procédure close, pour insuffisance de charges, du crime commis le 12 janvier 1892 à Mondovi (Constantine), sur Angelo Parola, 29 juillet 1892, 1 pièce.       
PAROT   doc 46 voir FOURNOUT Jeanne
PAROT Francois doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PAROT Gustave doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAROT Iré doc 46 née 28 juin 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9032
PAROTY Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PARPETTE Jean Baptiste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PARPETTE Louis Arthur doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PARPETTE Roger Louis doc 40 naissance : 10 Avril 1902 à VALENCIENNES (59) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 5 Décembre 1940 F10 5530
PARPIEL Georges  doc 35 né : 1838, capitaine de port, date de cessation : 1904, F/14/11456
PARQUET   doc 46 voir ASSELINEAU Georgette
PARQUET Henri Armand  doc 35 né : 1835, lieutenant de port, date de cessation : 1885, F/14/2858.
PARQUET Jacques doc 21 Cambremer -14 condamné en 1742    
PARQUET Jean doc 1  militaire Dossier enregistré au tribunal d’Ussel le 18/12/1849 Date de la disparition : depuis 1830 Nombre de pièces : 4 ; jugement préparatoire joint 
PARQUET Jean  doc 2 étudiant en médecine Né le : 25/11/18313 pièces jointes dans le dossier enquête sur les étudiants signalés par la police contenant 66 pièces. F/17/4395 année 1856 académie de Paris.
PARRAIN Pierre Joseph  doc 9 Résidence : Bruges (Lys, auj. Belgique). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 518.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 518. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
PARRAN  doc 5  né [sans indication]. courtier d’assurances à Marseille (Bouches-du-Rhône), en exercice en 1866. 
PARRAN :  doc 23 voir CORNILLAUD (Marie Charlotte), veuve PARRAN. 
PARRAN Jean Antoine Alphonse  doc 24 Ingénieur des mines Date de naissance : 1826 Date de la retraite : 1888 F/14/02735/1
PARRAN Jean Antoine Alphonse  doc 25 élève de l’École des Ponts et Chaussées F/14/2294/1
PARRANT Louis-Antoine PARENT ou  doc 15  Né/née : Profession : propriétaire aux Vans Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Ardèche Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/173/1 grâces du : 12/8/1854
PARRAYON et autres doc 41 pharmaciens de Lyon (Rhône). Objet de la demande : réclamations contre les hôpitaux, hospices et congrégations religieuses pour exercice illégal de la pharmacie Date de la demande : 15/12/1839 F/17/4534, 4 pièces, dont l’imprimé suivant : Mémoire pour les pharmaciens de Lyon sur l'exercice illégal de la pharmacie par les hôpitaux, hospices et congrégations religieuses, Lyon, imp. de Gabriel Rossary, 1833, 50 pages, signé Deschamps, Guilliermond, G. Pelletier et Richard.
PARREAUX André  doc 46 26 mai 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9032
PARRET  doc 37 Ministère du Commerce : attaché parlementaire (Sénat) au cabinet du sous-secrétaire d’Etat (1938) ; cesse ses fonctions (1938). */F/12/11831
PARRET Marie Eugene doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PARRIEU Philippe doc 40 naissance : 14 Mars 1839 à SAMOUILLAN (31) GARDE GENERAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1899 (RETRAITE) F10 1948
PARRIGGI Barthélemy  doc 18 Tentative d’assassinat par Charles-François Poletti sur Barthélemy Parriggi, garçon de café à Bastia (Corse), 27 novembre 1893, 1 pièce.       
PARROCHET dit  doc 12 voir : PHILIP Joseph
PARROD Baptiste, Ernest, Arthur  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1844 12 02 Date de cessation de la fonction : 1886 10 16 Motif de cessation de la fonction : licencié F/14/2930
PARROD François-Alix  doc 16 né le 13 juillet 1820 à Cluse [la] (Doubs) retraité en 1885 F14 2635
PARROD Marie Alexis Auguste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PARROT André  doc 33 archéologue : F/17/17244, dossier 4
PARROT Antoine doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
PARROT Bonaventure Balthazar  doc 5  né le 24 janvier 1811, à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Parrot François Firmin Bonaventure, courtier, et de Nitard Françoise Thérèse. nommé courtier de commerce, interprète, conducteur de navires à Marseille (Bouches-du-Rhône), le 16 septembre 1838, en remplacement de FABRE Jean-Baptiste Édouard ( nommé en 1834), démissionnaire. Démissionnaire en 1843 en faveur de ICARD Frédéric Marcel et/ou de LEHMANN Jean Louis (?). F/12/4580 et F/12/4581 
PARROT Charles Aime doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PARROT Charles Louis  doc 24 Ingénieur des mines Date de naissance : 1792 Date de décès : 1862 F/14/02735/1
PARROT Firmin  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), avant 1808. Démissionnaire en 1809 en faveur de AUTHEMAN Louis Joseph. F/12/979/E 
PARROT François Bonaventure  doc 5  né [sans indication], fils de Parrot Jean Bonaventure et de [sans indication] ; décédé en 1814. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 3e jour complémentaire an IX [20 septembre 1801], en replacement de PARROT Jean Bonaventure, son père. F/12/970/E et F/12/4587 
PARROT Frédéric  doc 44 Né/née : Profession : Peine : transporté à Bône Date de la demande : 07/12/1852 BB/30/466 dossier : Doubs
PARROT Gilbert doc 1  marin Dossier enregistré au tribunal de Murat le 26/10/1848 Date de la disparition : 1804 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 12/11/1848 Nombre de pièces : 4 ; figure aussi à l'état 281 de la Marine 
PARROT Henri-Ferdinand doc 42 Né/née : 10 août 1887 Profession : garçon de café à Langon Date de la condamnation : 29/02/1908 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol commis en février 1907, de complicité avec BRANCHERY, sur la personne du sieur MONGET, agent d'assurances à La Réole. Juridiction : Bordeaux Date de grâce : 17/07/1908 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité pour les 2 condamnés. Voir aussi : BRANCHERY Eugène-Jean et GASOL Joseph. BB/24/ 2097 dossier n° : 1747 S08
PARROT Jean  doc 46 4 avril 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9032
PARROT Jean Bonaventure  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 9 août 1814, en remplacement de PARROT François Bonaventure, son fils ( nommé en 1801), décédé. Démissionnaire en 1815 en faveur de CAUVIN Jean Charles. F/12/979/E et F/12/4587 
PARRY Jacques-Philippe  doc 16 né le 14 juin 1828 à Chénérailles (Creuse) fonctions d'ingénieur ordinaire retraité en 1885 F14 2635
PARSAT Pierre  doc 20 Né en 1792 Lieu de naissance : Beaumont (Dordogne) Profession : Tisserand Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 10 juillet 1835 Date d’arrestation : 6 novembre 1837 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10230, dossier 9464 A3 
PARSCHAU  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 23 fructidor an IX [10 septembre 1801]. Remplacé en 1817 par REVENS-BOITREN Pierre. F/12/4565 
PARSEILLE Marie Ange  doc 19 Officier de santé de marine F/7/3576 (ans IX-X 3 pièces)
PARSI François  doc 18 Tentative d’assassinat à Asco (Corse), sur Paul-Émile Mercury, par François Parsi, 24 août 1893, 1 pièce.       
PARSONS  doc 33 chef adjoint du cabinet du ministre de l'instruction publique : F/17/17282
PARSY Aimé-Joseph  doc 16 né le 17 octobre 1823 à Goeulzin (Nord) retraité en 1872 F14 2635
PARTENICO Erasmo  doc 22  assassinat  tribunal spécial  25/07/1891. BB/24/2072/1 dossier : 7650 S91.       
PARTIMBENE Albert Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PARTIOT  doc 25 ingénieur chargé des travaux hydrauliques d'Ancôme F/14/2153
PARTIOT Jean Baptiste Joseph  doc 25 Date de naissance : 22 septembre 1780 Date de la retraite : 1er juin 1848 F/14/2294/1
PARVAUD Antoine doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PARVILLEZ Natalis  doc 9 nom cité comme successeur dans la notice MARTIN, dit MARTIN-MUIRON (Louis, César, Joseph).
PARXELLE Joseph-Jérôme-François  doc 3 né le 5 février 1850 à Ingersheim (Haut-Rhin) soldat au 3e régiment d'artillerie date d'option : 15 avril 1872 domicile : Alger (Algérie) 
PARYS Corneille  doc 9 Résidence : Anvers (Deux-Nèthes, auj. Belgique). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 669. Remarques : — Brevet de tolérance — [Nom inscrit comme "PARIS" sur le registre.][Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 669. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
PASCAL  doc 28 à Paris inventeur de nouvelles roues de voiture.. 1840 F/14/3193
PASCAL  doc 33 Docteur, chirurgien à Cannes : F/17/17282
PASCAL  doc 33 médecin-major de 2e classe à Son-Tay (Tonkin) F/17/2996/A
PASCAL Adrien Joseph premier  doc 4 secrétaire du ministère d’État 
PASCAL Antoine doc 1  soldat au 82e RI Dossier enregistré au tribunal de Tarascon le 30/11/1874 Date de la disparition : 26/08/1870 à Beaumont Nombre de pièces : 3 ; date de publicité non indiquée 
PASCAL Antoine  doc 12 huissiers et greffiers suppléant de la justice de paix  à Barcellonnette
PASCAL Antoine CRUTY dit  doc 15  Né/née : 1800 Profession : ancien suppléant de la justice de paix à Barcellonnette Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Alpes (Hautes-) Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/147/2 grâces du : 26/1/1853
PASCAL Antoine-Hippolyte  doc 34 officier de santé depuis 1827 à Davenescourt (Somme). Objet de la demande : autorisation d'exercer dans ce département sans être obligé de passer de nouveaux examens Date de la demande : 19/07/1844 F/17/4529, 6 pièces, dont une recommandation de Rouillé de Fontaine (Basile-Gabriel-Michel) député de la Somme.
PASCAL Auguste-Joseph  doc 43 Profession : potier à Cliousclat (Drôme) Date de condamnation : 04/02/1851 Peine : détention et/ou surveillance et interdiction des droits civiques Motif de la condamnation : participation au mouvement insurrectionnel de Cliousclat en 1850. Cour : GC de Lyon Département : Rhône Dates extrêmes : 17/05/1852- 8/11/1852 Autre dossier joint : 3176 S51 Perrier (Alexandre) BB/24/1129 dossier n° : 1776 S52, 11 pièces.
PASCAL Dominique François  doc 5  né le 3 décembre 1818, à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Pascal François, marchand de laines, et de Rastoux Marie Clotilde Désirée. ancien négociant. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 5 février 1850, en remplacement de MARQUET Pierre Jean ( nommé en 1839), démissionnaire; cession par acte du 28 novembre 1849, devant Me Gavot, notaire à Marseille. Encore en exercice en 1866. F/12/4586
PASCAL Etienne  doc 44 Né/née : Profession : tulier à Cheynat Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 04/01/1853 BB/30/466 dossier : Drôme
PASCAL Florimond doc 40 naissance : 28 Mai 1864 à SAINT-AUBAN (06) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2740
PASCAL François doc 6 lithographe  à La Guillotière, auj. Lyon (Rhône) 
PASCAL François  doc 9 Résidence : La Guillotière, auj. Lyon (Rhône). lithographe Date du brevet : 5 juin 1828, n° 155.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 155.
PASCAL François  doc 43 Profession : potier à Cliousclat (Drôme) Date de condamnation : 04/02/1851 Peine : détention et/ou surveillance et interdiction des droits civiques Motif de la condamnation : participation au mouvement insurrectionnel de Cliousclat en 1850. Cour : GC de Lyon Département : Rhône Dates extrêmes : 17/05/1852-08/11/1852 Autre dossier joint : 3176 S51 Perrier (Alexandre) BB/24/1129 dossier n° : 1776 S52, 11 pièces.
PASCAL François  doc 44 Né/née : 1817 Profession : cultivateur à Sauveterre Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 12/02/1855 BB/30/464 dossier : Aveyron
PASCAL François  doc 44 Né/née : Profession : cultivateur à Grane Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 19/12/1852 BB/30/466 dossier : Drôme
PASCAL Georges  doc 15  Né/née : Profession : vigneron à Bonny-sur-Loire Peine : détenu N° dossier ou/et département : 285 GP Loiret Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/154/2 grâces du : 2/2/1853
PASCAL Georges femme  doc 12 voir : ROUSSET Victoire
PASCAL H.  doc 33 architecte, membre du Conseil général des bâtiments civils : F/17/2996/A
PASCAL Henri Joseph  doc 37 Né le 4 octobre 1895, à Annonay (Ardèche). Ministère du Commerce : gardien de bureau (1931) ; huissier du ministre (1934) ; chef surveillant (1938). */F/12/11832
PASCAL Hilarion  doc 25 Date de naissance : 22 octobre 1815 F/14/2294/1
PASCAL Hippolyte  doc 12 administrations départementales ou communales secrétaire de la mairie de Callian  
PASCAL Hippolyte  doc 15  Né/née : 1826 Profession : secrétaire de la mairie de Callian Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : demande sans numéro; classement par date puis suivant l'ordre aphabétique. BB/22/164 grâces du : 12/3/1853
PASCAL Hippolyte  doc 34 officier de santé depuis 1835 à Lagnes (Vaucluse). Objet de la demande : remise des frais d'une nouvelle réception Date de la demande : 22/04/1841 F/17/4529, 5 pièces.
PASCAL Hippolyte  doc 44 Né/née : Profession : Peine : interné au Teich (Gironde) Date de la demande : 30/01/1853 BB/30/477 dossier : Var
PASCAL Isidore doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PASCAL Jacques-Louis dit Pascalot  doc 15  Né/née : 1823 Profession : cultivateur à Saint-Quentin-la-Poterie Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Gard Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/182 grâces du : 11/11/1854
PASCAL Jean Antoine doc 40 naissance : 6 Mai 1863 à BARJAC (48) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2740
PASCAL Jean Baptiste  doc 48 Né le 4 août 1801 à Riom (Puy-de-Dôme. Domicile : 19 rue Saint-Nicolas d'Antin à Paris. Profession : cordonnier. Nature des faits : combattant de février 1848. F/1dIII/95.
PASCAL Jean Henri  doc 19 Serrurier allemand F/7/3576 (1806 2 pièces)
PASCAL Jean-Baptiste  doc 22  assassinat et vol  Gironde  12/05/1876. BB/24/2043 dossier : 3854 S76.       
PASCAL Jean-Émile  doc 43 Profession : matelot Date de condamnation : 30/07/1857 Peine : 6 jours de prison Motif de la condamnation : désertion. Cour : 1er TM du Havre Dates extrêmes : 05/09/1857-17/10/1857 Autre dossier joint : Ziegler (Désiré-Cécilien) BB/24/1131 dossier n° : 5456 S57, 5 pièces.
PASCAL Jean-Louis  doc 15  Né/née : 28 avril 1817 Profession : bouchonnier à Gassin Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : BB/22/178/2 grâces du : 12/8/1854
PASCAL Jean-Pierre  doc 15  Né/née : Profession : ancien maire du Plan-de-Baix Peine : transporté N° dossier ou/et département : 2262 GP Drôme Remarques : demande collective (161 propositions de grâce pour un seul dossier). BB/22/133/2 grâces du : 25/8/1852
PASCAL Jean-Pierre,  doc 12 maires et adjoints aux maires du Plan-de-Baix
PASCAL Joseph  doc 16 né le 2 juillet 1843 à Marsac (Puy-de-Dôme) démissionnaire en 1871 F14 2636
PASCAL Joseph  doc 43 Profession : cultivateur à Cliousclat (Drôme) Date de condamnation : 04/02/1851 Peine : détention et/ou surveillance et interdiction des droits civiques Motif de la condamnation : participation au mouvement insurrectionnel de Cliousclat en 1850. Cour : GC de Lyon Département : Rhône Dates extrêmes : 17/05/1852-08/11/1852 Autre dossier joint : 3176 S51 Perrier (Alexandre) BB/24/1129 dossier n° : 1776 S52, 11 pièces.
PASCAL Joseph  doc 44 Né/née : Profession : maçon à Grane Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 11/12/1852 BB/30/466 dossier : Drôme
PASCAL Joseph Augustin doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PASCAL Joseph Casimir doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PASCAL Laurent  doc 35 né : 1856, lieutenant de port, date de cessation : 1921, F/14/11681.
PASCAL Louis doc 6 libraire  à Alais, auj. Alès (Gard) 
PASCAL Louis doc 21 Soubran -17 condamné en 1804    
PASCAL Louis  doc 9 Résidence : Alais, auj. Alès (Gard). libraire Date du brevet : 14 déc. 1824, n° 2146. Prédécesseur : GAUDE, fils (Alexandre, César), n° 776. Successeur : VEIRUN (Pierre), n° 2969. Remplacement le : 21 août 1829. Remarques : En remplacement de Gaude, n° 776.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2146, *F/18(I)/16, partie non paginée (Gard).
PASCAL Louis  doc 25 Date de naissance : 15 mai 1772 Date de décès : en 1837 F/14/2294/1
PASCAL Louis  doc 33 F/17/2996/A
PASCAL Louis Jules Alexis doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PASCAL Louis-Gérard  doc 16 né le 8 juillet 1823 à Arnay-le-Duc (Côte-d'Or) retraité en 1885 F14 2636
PASCAL Nazaire  doc 15  Né/née : 1808 Profession : charron à Caux Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853
PASCAL Pascal Louis Marc doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PASCAL Paul  doc 18 Découverte, sur un chemin public, au lieu-dit La Grenouillère (Isère), du cadavre de Paul Pascal, 18 décembre 1893, 2 pièces. Cour de Lyon.       
PASCAL Paul-Louis  doc 18 Découverte sur un chemin vicinal, à la limite de Romans-sur-Isère (Drôme), du cadavre de Paul-Louis Pascal, serrurier, 5 décembre 1893, 1 pièce.       
PASCAL Philibert doc 1  soldat au 37e RMI Dossier enregistré au tribunal de Chalon-sur-Saône le 31/03/1884 Date de la disparition : 10/01/1871 à la bataille du Mans Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 31/07/1884 Nombre de pièces : 11 
PASCAL Pierre  doc 20 Né vers 1815 Lieu de naissance : Vienne (Isère) Profession : Cultivateur Emprisonné au bagne de : Brest Date d’évasion : 19 mai 1841 Date d’arrestation : 4 juin 1841 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité Décédé au bagne de Brest le 2 février 1843 F/7/10232, dossier 13387 A3 
PASCAL Pierre Jules S. doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PASCAL Suzanne  doc 46 14 mars 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9032
PASCAL Vrain-François  doc 15  Né/née : 1818 Profession : mégissier à Bonny-sur-Loire Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Loiret Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/2 grâces du : 2/2/1853
PASCALIS Jacques-Joseph  doc 34 député, voir : Rougier (François)
PASCARD Nicolas Pierre  doc 48 Né le 1 juillet 1807 à Vaux (Haute-Marne). Domicile : 1 rue d'Orléans à Paris. Profession : carreleur. Etat-civil : marié. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/95.
PASCAU François, Paul, Albert  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1839 01 26 Date de cessation de la fonction : 1879 01 17 Motif de cessation de la fonction : décédé F/14/2929
PASCAUD Henri doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PASCAUD Marie-Louis-Charles-Henri  doc 2 Né le : 15/11/1835Délit : voir la notice troubles de la Sorbonne janvier 1856. F/17/4395 année 1856 académie de Paris.
PASCAUD ou  doc 12 voir : PACAUD Jean
PASCHE Francis  doc 46 7 mai 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9032
PASCHOUD Jean Jacques  doc 9 Résidence : Genève (Léman, auj. Suisse). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 470.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 470. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15.
PASCHOUD Louise mademoiselle  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue de Seine, 48. libraire Date du brevet : 7 nov. 1821, n° 1705. Successeur : BALLIMORE (Louis, Victor, Théophile), n° 2667. Remplacement le : 18 juill. 1828. Remarques : — Démissionnaire, remplacée [le 18 juill. 1828] par Ballimore, n° 2667. — Etait originaire de Suisse.Cote : F/18/1808. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1705.
PASCHOUD Louise, mademoiselle doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
PASCO Gilles Marie doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PASCOAT François doc 21 Paule -22 condamné en 1822    
PASDELOUP Auguste-Antoine  doc 2 étudiant en médecine Né le : 17/07/1824Délit : fraude par substitution aux épreuves du baccalauréat.Condamnation : le 18/04/1853.Peine disciplinaire : exclusion pour toujours de toutes les facultés et perte de toutes sesinscriptions. 10 pièces jointes à un 2e dossier général intitulé fraudes-baccalauréat. F/17/4394 année 1853 académie de la Seine.
PASDELOUP J. Et.  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : fondateur des concerts populaires ; professeur au Conservatoire Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 14 août 1863 Observations : Deux pièces. dont la lettre de recommandation du préfet de la Seine, en date du 2 août 1862. F/70/118
PASDELOUP Joseph-Rémy  doc 15  Né/née : 1822 Profession : menuisier aux Aix-d'Angillon Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2317 GP Cher Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/150/1 grâces du : 2/2/1853
PAS-DE-LOUP Pierrette Aimée  doc 37 Née le 26 novembre 1921, à Suresnes (Hauts-de-Seine). Ministère du Commerce : employée mécanographe temporaire (1940) ; licenciée (1940). */F/12/11831
PASINI Alberto  doc 45 date de naissance : 2 septembre 1826 Lieu de naissance : Bus seto (Italie) Date de décès : 15 décembre 1899 Lieu de décès : Caporetto (Italie) Qualité ou profession : peintre italien Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 12 août 1868 Observations : Chemise vide. F/70/118
PASLER Thomas  doc 19 Marchand venant de Düsseldorf F/7/3576 (1811 1 pièce)
PASNON Leon doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PASQUALI Paul-Félix  doc 18 Tentative d’assassinat, par Pierre-Jean Agostini, sur Paul-Félix Pasquali, à Campo (Corse), 20 mai 1891, 1 pièce.       
PASQUALINI Félix-Antoine  doc 2 aspirant au titre d'officier de santé Délit : falsification d'un certificat de grammaire.Condamnation : 6 mois de prison par défaut.20 pièces. F/17/4400 année 1869 académie d’Aix.
PASQUALINI Jean-Sylvestre  doc 18 Tentative d’assassinat d’un sujet italien, tailleur de pierre à Giocatojo (Corse), par Jean-Sylvestre Pasqualini, 10 août 1891, 1 pièce.       
PASQUALINI Jules  doc 4 inspecteur des Beaux-Arts 
PASQUALINI Jules  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : inspecteur des Beaux-Arts Demande de LH : recommandation du service de l’aide de camp de la Maison de l’Empereur le 9 août 1859 Aboutissement : chevalier par décret du 12 août 1859 Observations : Deux pièces. F/70/118
PASQUALINI Philippe-Marie doc 42 Né/née : 27 septembre 1882 Profession : liquoriste à Marseille Date de la condamnation : 23/03/1906 Motif de la condamnation : * condamné aux travaux forcés à perpétuité pour complicité d'assassinat commis le 4 mai 1905 à Marseille par PAYAN André-Élie sur la personne du nommé Paul CARLI âgé de 21 ans. Juridiction : Aix Remarques : dossier 1582 A1905 relatif à une demande en liberté de PASQUALINI, joint à celui-ci. Voir aussi : PAYAN André-Élie. BB/24/ 2093 dossier n° : 3096 S06
PASQUANET de LAVAUD Jean-Baptiste  doc 19 Émigré amnistié F/7/3576 (1812 1 pièce)
PASQUEAU Alfred Simon  doc 25 Date de naissance : en 1840 Date de la retraite : en 1905 F/14/11496
PASQUET Daniel  doc 20 Né vers 1784 Lieu de naissance : Genève (Suisse) Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 21 juin 1824 Date d’arrestation : 9 juillet 1824 Condamné pour : Vol à 20 ans de travaux forcés F/7/10226, dossier 1663 A2 
PASQUET François  doc 22  assassinat  Dordogne  24/07/1838. BB/24/2009/1 dossier : 575       
PASQUET François-Louis  doc 43 Date de condamnation : 22/09/1897 Peine : 5 ans de réclusion Motif de la condamnation : vol de produits pharmaceutiques. Cour : Paris Département : Seine Dates extrêmes : 09/01/1898-07/06/1898 Autre dossier joint : fragment du 852 A98 BB/24/1135 dossier n° : 8975 S97, 12 pièces.
PASQUET Henri doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PASQUET Jacques doc 21 diocèse du Mans -72 condamné en 1754  
PASQUET Jean Louis  doc 35 né : 1796, capitaine de port, date de cessation : 1871, LH, F/14/2858.
PASQUET Jean, Parfait  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1826 05 16 Date de cessation de la fonction : 1884 02 01 Motif de cessation de la fonction : licencié F/14/2930
PASQUET Louis doc 21 Sarthe (département) -72 condamné en 1824   
PASQUET Pierre doc 6 imprimeur en lettres  à Le Puy-en-Velay (Haute-Loire) 
PASQUET Pierre  doc 9 Résidence : Le Puy-en-Velay (Haute-Loire). imprimeur en lettres Date du brevet : 6 sept. 1821, n° 2193. Prédécesseur : LACOMBE (Jean-Baptiste), n° 487 --> 1457. Remarques : — En remplacement de Lacombe, n° 1457. — Décédé, remplacé le 30 août 1838 par Gaudelet, n° 3288.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2193.
PASQUET Pierre Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PASQUET Raymond  doc 46 3 novembre 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9032
PASQUET-BOUTROUX  doc 15  Né/née : Profession : propriétaire et marinier à Cuffy Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Cher Remarques : porte le numéro 82 dans un dossier dans lequel les demandes sont numérotées de 1 à 200. BB/22/150/2 grâces du : 2/2/1853
PASQUET-CHAMIER Antoine, Georges  doc 26 chef de section Date de naissance : 1837 02 12 Date de cessation de la fonction : 1882 10 23 Motif de cessation de la fonction : révoqué Observations : École centrale, scandale à La Châtre F/14/2930
PASQUET-MAROTTE André-Onésime  doc 15 Profession : sabotier à Chécy Peine : transporté N° dossier ou/et département : 1296 GP Loiret Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/154/2 grâces du : 2/2/1853 
PASQUIE Guillaume doc 21 Gouesnou -29 condamné en 1751    
PASQUIER  doc 29 employé de bureau du contrôle à la Compagnie de l’Est. 1883 Demande d’emploi dans les chemins de fer du Congo 3 pièces
PASQUIER  doc 33 employé de bureau du contrôle à la Compagnie de l'Est : F/17/2996/A
PASQUIER  doc 46 née DHENNEQUIN Re née 31 octobre 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9032
PASQUIER Albert Francois Alphonse doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PASQUIER Amant, François  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1858 12 13 Date de cessation de la fonction : 1882 04 05 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : élève breveté de l'École des mines de Saint-Etienne F/14/2930
PASQUIER Antoine Marcellin  doc 5  né le 18 nivôse an IV [8 janvier 1796], à Orléans (Loiret), fils de Pasquier Jean Louis Alexandre et de Augrain Gracieuse Marie Madeleine. négociant. nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 27 janvier 1846, en remplacement de BOULANGER Ferdinand Marie ( nommé en 1834), décédé ; cession par acte s.s.p. du 12 janvier 1846. Démissionnaire en 1856 en faveur de LIBERSALLE Charles Henri Joseph. F/12/4595
PASQUIER Clement doc 40 naissance : 2 Décembre 1867 à SAINTE-MARIE-DE­CUINES (73) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1923 F10 2740
PASQUIER dit BRANCHON Claude  doc 49 Domicile : 7 rue de Paris à Belleville. Au moment des faits : Garde française. F/1dIII/31.
PASQUIER Edouard doc 21 Cherbourg -50 condamné en 1855    
PASQUIER Élisabeth Josèphe  doc 19 épouse DELBECQ Émigrée amnistiée F/7/3576 (an XIII 4 pièces)
PASQUIER Ernest Jules  doc 37 Né le 24 mars 1848, à Melun (Seine-et-Marne) ; décédé le 8 mars 1878. Ministère du Commerce : expéditionnaire au 2e bureau de la Comptabilité (1868) ; rédacteur (1870). F/12/7635 et */F/12/11827
PASQUIER François doc 21 Bonnétable (environs) -72 condamné en 1812   
PASQUIER François doc 21 diocèse de La Rochelle -17 condamné en 1771 
PASQUIER François  doc 18 Assassinat de François Pasquier, au Bourg-sous-la-Roche-sur-Yon (Vendée), 25-27 août 1902, 3 pièces. Cour de Toulouse.       
PASQUIER François  doc 20 Né vers 1773 Lieu de naissance : Blois (Loir-et-Cher) Profession : Journalier Emprisonné au bagne de : Brest et Lorient Date d’évasion : 24 août 1814 Date d’arrestation : 13 décembre 1814 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10226 F/7/10236, dossier 20054 
PASQUIER Gustave  doc 3 né le 14 octobre 1837 à Petite-Pierre (La) (Bas-Rhin) date d'option : 1er juillet 1872 domicile : Constantine (Algérie) 
PASQUIER Henri  doc 37 Né le 15 mars 1852, à Saumur (Maine-et-Loire). Ecoles d’arts et métiers : professeur de grammaire à l’école d’Angers (1878). F/12/4873
PASQUIER Henry doc 21 La Rochelle -17 condamné en 1837   
PASQUIER Jacques doc 21 Alençon -61 condamné en 1775    
PASQUIER Jacques doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1767   
PASQUIER Jacques doc 21 St.Laurent-sur-Sèvre -85 condamné en 1783    
PASQUIER Jean-Charles  doc 16 né le 10 juin 1855 à Saint-Pierre-d'Irube (Pyrénées-Atlantiques) démissionnaire en 1881 F14 2636
PASQUIER Jules-Ernest  doc 2 étudiant en droit Né le : 01/04/1839 Délit : tapage sur la voie publique. 1 pièce. F/17/4396 année 1861 académie de Paris.
PASQUIER Lambert-Dominique-Adolphe  doc 15  Né/née : 1828 Profession : coiffeur à Paris Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Seine Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/159 grâces du : 2/2/1853
PASQUIER Léonard  doc 16 né le 5 février 1791 à Saint-Martin-Ile-de-Ré (Charente-Maritime) décédé en 1862 F14 2636
PASQUIER Louis NANTAIS dit  doc 15  Né/née : Profession : Peine : transporté N° dossier ou/et département : 1805 GP Loiret Remarques : chemise vide. BB/22/133/2 grâces du : 28/8/1852
PASQUIER Louis, Joseph  doc 47 constructeur ferronnier d’art - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
PASQUIER Louis-Benoni  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  17/05/1881. BB/24/2050 dossier : 8384 S81.       
PASQUIER NANTAIS dit Louis  doc 44 Né/née : 1823 Profession : cabaretier à Orléans Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 18/06/1852 BB/30/470 dossier : Loiret
PASQUIER Paul  doc 37 Né le 11 janvier 1850, à Melun (Seine-et-Marne). Ministère du Commerce : expéditionnaire auxiliaire au 1er bureau du Commerce intérieur (1869), au cabinet du ministre (1872) ; expéditionnaire (1872) ; rédacteur (1875) ; sous-chef au 1er bureau de la direction du Secrétariat et de la comptabilité (1881) ; chef adjoint du cabinet (1882) ; chef du bureau du Secrétariat (1882) ; Chef de bureau du cabinet (1883) ; chef du bureau de l’enseignement technique (1883) ; chargé des fonctions de sous-directeur de l’Enseignement technique (1896) ; chargé des fonctions de sous-directeur du Personnel et de la comptabilité et de l’Enseignement technique (1898) ; chargé des fonctions de sous-directeur de l’Enseignement technique (1900) ; chef de division du Personnel et de la comptabilité (1905) ; retraite (1906). Chevalier de la Légion d’honneur (1889). */F/12/11827
PASQUIER Paul-Louis  doc 16 né le 21 octobre 1820 à Salles-la-Jarrie (Charente-Maritime) retraité en 1882 F14 2636
PASQUIER Pierre doc 21 Equeurdreville -50 condamné en 1836    
PASQUIER Pierre  doc 46 26 octobre 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9032
PASQUIER Pierre , doc 11  gouverneur général d’Indochine : voir annexe 2 (catastrophe aérienne de « l’Émeraude »).
PASQUIER Pierre Marie Victor  doc 20 Né vers 1786 Lieu de naissance : Aubervilliers (Seine (auj. Seine-Saint-Denis)) Profession : Jardinier Emprisonné au bagne de : Lorient Date d’évasion : 23 juillet 1820 Date d’arrestation : 4 octobre 1820 Condamné pour : Viol (tentative) à 15 ans de travaux forcés F/7/10228, dossier 5918 A 
PASQUIER Simone  doc 37 épouse SCHWAB Née le 1er août 1903, à Dijon (Côte-d’Or). Ministère de l’air : rédacteur (1930). Secrétariat d’Etat à la Production industrielle : nommée (1942) ; sous-chef de bureau (1943). */F/12/11833
PASQUIER-VAUVILLIERS Jean Baptiste Félix  doc 25 Date de naissance : 26 mai 1820 Date de la retraite : 26 mai 1885 F/14/2294/2
PASQUINELLI Mathieu doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PASQUIOU Yves  doc 18 [Yves] Pasquiou, incendiaire à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor), chemise vide, une note indique « joint à 90 A 07 » [voir ce dossier dans le même carton]. Co ur de Riom.     
PASQUIS Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PASSAGA Henri  doc 37 Né le 31 mai 1893, à Montrozier (Aveyron). Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire de bureau (1940) ; démission (1940). */F/12/11831
PASSAGE Jean Paulin Constant doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PASSAGE Jules-Théodore-Joseph  doc 16 né le 12 juillet 1832 à Avesnes (Nord) retraité en 1887 F14 2636
PASSAMA Gaudérique  doc 15  Né/née : Profession : propriétaire à Pia Peine : interné à Ajaccio (Corse) N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853
PASSARD Claude doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
PASSARD Claude  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue du Coq, 50 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1146. Remarques : Brevet rénové le 30 mars 1820, n° 1146.Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1146 (en 1820).
PASSARET Andre doc 40 naissance : 24 Mars 1867 à SAINT-GERVAIS-SOUS­MEYMONT (63) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1923 F10 2740
PASSAT Alexis Gabriel doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PASSAT Pierre Jacques doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PASSAVANT Philippe Jacques  doc 19 Nom cité en F/7/3572 dossier KNORR
PASSE Louis B. doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PASSEBOIS César  doc 27 né 1811 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1877 F/14/2811
PASSEBOIS Charles Felix Rene doc 40 naissance : 8 Janvier 1883 à BONE (ALGERIE) INSPECTEUR PRINCIPAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1929 (DECES) F10 1879
PASSEBOS Jean  doc 16 né le 24 juin 1817 à Laparade (Lot-et-Garonne) retraité en 1882 F14 2636
PASSÉGA Hector  doc 47 industriel (laiterie - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
PASSENAUD   doc 46 voir LAVERGNE Madeleine, Marie, Alfrède PASSEREL voir DIVIL Simone
PASSERAT Auguste Leon doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PASSERAT Pierre Auguste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PASSEREAU Pierre  doc 37 Né le 21 mars 1833, à La Roche-Chalais (Dordogne). Conservatoire national des arts et métiers, Paris : garçon de laboratoire. F/12/4863
PASSERIN Jacques  doc 15  Né/née : 19 juillet 1808 Profession : cultivateur au Luc Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Var BB/22/178/2 grâces du : 12/8/1854 PASSET Jean-André-Dominique 
PASSERON Francois doc 40 naissance : 10 Février 1873 à ASCROS (06) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921 F10 2740
PASSERON Honore Francois doc 40 naissance : 14 Septembre 1861 à SIGALES (06) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1923 F10 2740
PASSET Gabriel  doc 46 11 janvier 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9032
PASSET Joseph Jean Louis  doc 48 Profession : garde municipal. Nature de la demande : secours. Remarques : chemise vide. F/1dIII/95.
PASSICOS Pierre  doc 16 né le 23 mai 1826 à Tartas (Landes) démissionnaire en 1879 F14 2636
PASSIEUX Pierre doc 42 Né/née : 5 août 1890 Date de la condamnation : 19/02/1911 Motif de la condamnation : deux assassinats suivis de vols qualifiés commis à Saint-Pierre d'Albigny ; l'un commis le 15 août 1908 de concert avec LENARDON ; l'autre le 29 décembre 1909 de concert avec GIRARD. Juridiction : Chambéry Date de grâce : 18/05/1911 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. Voir aussi : GIRARD Pierre-Eugène et LENARDON Joseph-Antoine dit BAZIN. BB/24/ 2105 dossier n° : 1536 S11
PASSIGNAT femme  doc 12 voir : PAMETIER Lise
PASSIGNAT Gabriel  doc 44 Né/née : 1808 Profession : Peine : soumis à la surveillance à Châtel-de-Neuvre Date de la demande : 04/01/1853 BB/30/463 dossier : Allier
PASSINE Joseph doc 21 Rennes -35 condamné en 1877    
PASSOT Eugène-Claude  doc 2 étudiant en droit Délit : voir la notice désordres au cours de M. Batbie. F/17/4397 année 1864 académie de Paris.
PASSY Hippolyte-Philibert  doc 34 député de l'Eure, voir : Labiche (Jacques-Vincent)
PASSY Jacques Joseph  doc 33 élève de l'École des sciences politiques : F/17/2996/A
PASSY Jean-Bénigne  doc 33 élève de l'École des chartes : F/17/2996/A
PASSY Louis François  doc 5 35 ans en l’an III, né à [sans indication] ancien agent de change patenté. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an III. F/12/974 (n° 411) 
PASSY Paul Édouard  doc 33 licencié ès lettres, professeur d'anglais à l'École normale primaire de la Seine : F/17/2996/A
PASSYL Louis Joseph  doc 25 Date de naissance : en 1820 Date de la retraite : en 1876 F/14/11595
PASTEAU  doc 33 Docteur en médecine : F/17/2996/A
PASTEAU Adolphe Arsène  doc 9 Résidence : Romorantin (Loir-et-Cher). imprimeur en lettres Date du brevet : 6 août 1823, n° 2249. Prédécesseur : BOIFFARDFEROUILLAC (Jacques, Blaise), n° 476 -> 1529. Remarques : — En remplacement de Boiffard, n° 1529. — Démissionnaire, remplacé le 7 janv. 1840 par Loiseau, n° 3405. — [Breveté lithographe à Paris, le 13 mai 1842.]Cote : F/18/1808 (Paris). [Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2249.
PASTEAU Adolphe, Arsène doc 6 imprimeur en lettres  à Romorantin (Loir-et-Cher) 
PASTELLO Sauveur  doc 44 Né/née : Profession : menuisier Peine : interné à Marseille Date de la demande : 31/05/1853 BB/30/478 dossier : Vaucluse
PASTELOT Jean-Hippolyte  doc 34 officier de santé depuis 1817 à Sucy-en-Brie (auj. Val-de-Marne). Objet de la demande : autorisation d'exercer dans ce département sans être obligé de passer de nouveaux examens Date de la demande : 04/10/1839 F/17/4529, 13 pièces.
PASTEUR Aristide Joseph  doc 25 Date de naissance : en 1855 Date de la retraite : en 1918 F/14/11595
PASTEUR Léon doc 21 Le Mans -72 condamné en 1823   
PASTEUR Louis  doc 33 membre, section des sciences : F/17/2835; directeur des études scientifiques à l'Écolenormale supérieure : F/17/3199; membre de l'académie des sciences, professeur à l'École normale supérieure : F/17/2996/A; voir MONARD (I.) F/17/2993/A; voir THUILLIER (Louis) F/17/3009/C; voir LA BAUME-PLUVINEL : F/17/17274
PASTINELLI Juge Marie doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PASTOL Gabriel doc 21 Pluzunet -22 condamné en 1844    
PASTOL Pierre doc 21 Lanmérin -22 condamné en 1820    
PASTOR Boniface  doc 18 Arrestation de Boniface et Marie Pastor, soupçonnés d’avoir incendié une habitation à Bergerac (Dordogne), 12 octobre 1893, 1 pièce.       
PASTOR Jacques  doc 37 Né le 3 décembre 1798, à Oermingen (Bas-Rhin). Ecoles d’arts et métiers : adjudant à l’école d’Angers (1826) ; adjudant chef (1831) ; retraite (1850). F/12/4871 et */F/12/5778
PASTOR Joseph de  doc 46 6 avril 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9032
PASTOR Marie  doc 18 Arrestation de Boniface et Marie Pastor, soupçonnés d’avoir incendié une habitation à Bergerac (Dordogne), 12 octobre 1893, 1 pièce.       
PASTOR Vincent , sujet espagnol  doc 18 Alexandre Benmunez, Lorenze Galera, Ramon Gomez, Vincent Gonzalvez, Alexandre Marin, Vincent Pastor et Émile Sanchez, sujets espagnols, condamnés par la cou r d’assises d’Oran à des peines de réclusion et d’interdiction de séjour pour vols qualifiés à Ora
PASTORELLI Alexandre  doc 44 Né/née : 1808 Profession : cultivateur à Vence Peine : expulsé du territoire, réfugié à Nice Date de la demande : 20/04/1853 BB/30/477 dossier : Var
PASTORET Jean Baptiste François Joseph  doc 5  né [sans indication]. courtier de commerce patenté à Marseille. candidat comme courtier de commerce à Marseille (Bouches-du-Rhône), en 1801. F/12/979/E 
PASTORINI Augustin  doc 15  Né/née : 1811 Profession : cordonnier à Sainte-Anastasie Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/160 grâces du : 2/2/1853
PASTOUREAU maire de Toulon  doc 18 Condamnation de Sinibaldi, ouvrier du port, aux travaux forcés à perpétuité par la cour d’assises du Var, pour tentative d’assassinat sur Pastoureau, mai re de Toulon (Var), 3 septembre-8 novembre 1897, 6 pièces. Cour d’Amiens.     
PASTOUREAU Pierre Labesse  doc 16 né le 30 avril 1822 à Nontron (Dordogne) retraité en 1881 F14 2636
PASTOUREAU Roze  doc 23 née vers 1786. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2756 
PASTOUREAUD   doc 46 voir CESARI Georgette
PASTOUREL Jean-Baptiste PASTOURET ou  doc 15  Né/née : 1834 Profession : cultivateur à Velleron Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Vaucluse Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/170 grâces du : 28/12/1853
PASTOUREL veuve  doc 18 Tentatives d’assassinat,  par Henri Hugla, garçon limonadier à Montpellier (Hérault), sur sa belle-mère, la veuve Pastourel, et sur sa femme, 21 août 1891, 1 pi èce.      
PASTOURET ou  doc 12 voir : PASTOUREL Jean-Baptiste
PASTRE Abel  doc 15  Né/née : 1813 Profession : négociant à Codognan Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Gard Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/182 grâces du : 25/10/1854
PASTRE Antoine et Jean  doc 15  Né/née : Profession : tisserands à Bédarieux Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier collectif sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/168 grâces du : 13/8/1853
PASTRE Guillaume  doc 20 Né en 1797 Lieu de naissance : (Cantal) Profession : Voiturier Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 3 juillet 1842 Date d’arrestation : 9 juillet 1842 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10232, dossier 13897 A3 
PASTRE Jean  doc 15  Né/née : 1810 Profession : cultivateur Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : BB/22/175 grâces du : 12/8/1854
PASTRE Jean-Baptiste doc 6 libraire  à Saint-Omer (Pas-de-Calais) 
PASTRE Jean-Baptiste  doc 9 Résidence : Saint-Omer (Pas-de-Calais). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 430. Remarques : Brevet rénové le 27 juill. 1818, n° 430.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 430 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Pas-de-Calais) (en 1818).
PASTRE Joseph  doc 15  Né/née : Profession : propriétaire à Nézignan-l'Évêque Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853
PASTRE Pierre  doc 15  Né/née : 1820 Profession : cordonnier à Béziers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853
PASTRE Pierre  doc 15  Né/née : 1828 Profession : cultivateur à Villeneuve-lès-Béziers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/171/2 grâces du : 28/1/1854
PASTRES voir KENESEY  doc 20 F/7/10232, figure à la page 47 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
PASTURELLY Honoré  doc 5  né [sans indication] ; décédé en vendémiaire an XII [septembre-octobre 1803]. nommé courtier de commerce à Nice (Alpes-Maritimes), le 9 vendémiaire an X [1er octobre 1801]. Remplacé en 1803 par FASSI André. F/12/979/C 
PASTY Rene Aime doc 40 naissance : 20 Août 1912 à SAINT-PRIEST-LA-PLAINE (23) PROFESSEUR (ENSEIGNEMENT) F10 2701
PATA dit  doc 12 voir : PARDIGON Louis (père)
PATACCHINI Ange Marie doc 40 naissance : 8 Janvier 1888 à SCANAFAGHIACCIA (20) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 7 Juillet 1938 (RETRAITE) F10 5530
PATACCHINI Dary Jules doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PATAGON dit  doc 12 voir : CANET Étienne
PATAILLE Pierre dit Auguste  doc 15 Profession : coiffeur à Semur-en-Auxois Peine : interné hors du département N° dossier ou/et département : 472 GP Côte-d'Or Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/150/2 grâces du : 2/2/1853 
PATAILLOT Marie Fortunat Gustave doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PATALAGOITY Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
PATALAGOITY Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PATAPY Jean  doc 12 clercs d'avoué, d’huissier et de notaire  à Limoges
PATAPY Jean  doc 15  Né/née : Profession : avoué à Limoges Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 341 GP Vienne (Haute-) Remarques : BB/22/131/1 grâces du : 29/3/1852
PATARD Adolphe doc 21 Belgeard -53 condamné en 1858    
PATARD Georges doc 40 naissance : 23 Septembre 1907 à PARIS (75) SURVEILLANT (ENSEIGNEMENT) F10 2701
PATASSON Amédée-Hippolyte et son frère Léon-Edme  doc 15  Né/née : Profession : domiciliés à Saint-Sauveur-en-Puisaye Peine : transportés en Algérie N° dossier ou/et département : 2725 GP Yonne Remarques : grâces du mariage, classement numérique (dossier collectif). BB/22/161/2 grâces du : 2/2/1853
PATAUD Pierre doc 21 St.Hilaire-la-Forêt -85 condamné en 1759    
PATAUT-PRUDENT Amedee doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PATÉ Jean-Baptiste doc 6 libraire  à Charleville, auj. Charleville-Mézières (Ardennes) 
PATÉ Jean-Baptiste  doc 9 Résidence : Charleville, auj. Charleville-Mézières (Ardennes). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 356. Remarques : Brevet rénové le 21 juill. 1818, n° 356.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 356 (en 1818), *F/18(I)/16, page 13 des départements (Ardennes) (en 1818).
PATEAULT Claude  doc 15  Né/née : Profession : cordonnier à Tannay Peine : interné à Tours (Indre-et-Loire) N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/147/2 grâces du : 19/1/1853
PATENOSTRE Onésime  doc 37 Né le 8 août 1809, à Montmort (Marne). Ecoles d’arts et métiers : surveillant à l’école de Châlons-sur-Marne (1840) ; démission (1843). */F/12/5779
PATENOTRE Jean Onésime  doc 37 Conservatoire national des arts et métiers, Paris : garçon du laboratoire de chimie (1844) ; démission (1847). F/12/4863
PATENÔTRE Jules  doc 33 voir DELPIT (Albert) F/17/2954
PATER A.  doc 28 ingénieur à Paris inventeur d'un système de rails brevet dit "système Pater".. 1854-1855 F/14/3193
PATER A.  doc 28 ingénieur à Paris inventeur d'un système de rails breveté dit "système Pater". 1854-1855 F/14/3193
PATERNOTTE Toussaint-Eloi-Casimir  doc 16 né le 3 décembre 1809 à Noyon (Oise) décédé en 1866 F14 2637
PATEUR Jean doc 21 St.Ciers-du-Taillon -17 condamné en 1826    
PATEUR Jean  doc 20 Né vers 1802 Lieu de naissance : (Charente-Inférieure) Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 3 décembre 1826 Date d’arrestation : 17 décembre 1826 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10230, dossier 9516 A2 
PATEUX Eugene doc 40 GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1920 F10 2740
PATEUX Jean doc 21 Noyal -35 condamné en 1804    
PATHIER François doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
PATHIER François  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue de l'Éperon, 4 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1147. Successeur : LATRAN, épouse SAUNIER (Joséphine, Christine, Anatolie), n° 2000. Remplacement le : 14 oct. 1823. Remarques : — Brevet rénové le 30 mars 1820, n° 1147. — Démissionnaire, remplacé [le 14 oct. 1823] par la dame Latran, n° 2000. — dossier vide.Cote : F/18/1808 (dossier vide). [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1147 (en 1820).
PATHOUOT Louis Michel  doc 9 Résidence : Niort (Deux-Sèvres). libraire Date du brevet : 17 juill. 1827, n° 2424. Prédécesseur : MINORET (Louis), n° 576. Remarques : En remplacement de Minoret, démissionnaire, n° 576.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2424, *F/18(I)/16, partie non paginée : Sèvres (Deux).
PATHOUOT Louis, Michel doc 6 libraire  à Niort (Deux-Sèvres) 
PATICHOUD Charles  doc 47 horticulteur - Propositions pour le grade de chevalier (exposition de Turin)   
PATIENT dit  doc 12 voir : CHAUVEAU Louis
PATIN Alcide Paul doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PATIN Alphonse  doc 2 élève interne de rhétorique au lycée de Troyes Né le : 01/02/1858 Délit : fraude aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 07/12/1875. Peine disciplinaire : réprimande. 8 pièces dont celles saisies sur lui pendant l'épreuve. F/17/4401 année 1875 académie de Dijon.
PATIN Antoine doc 6 libraire  à Doudeville (Seine-Inférieure, auj. Seine-Maritime) 
PATIN Antoine  doc 9 Résidence : Doudeville (Seine-Inférieure, auj. Seine-Maritime). libraire Date du brevet : 6 nov. 1822, n° 1836. Successeur : SUIN (Louis, Pierre), n° 2643. Remplacement le : 27 juin 1828. Remarques : Démissionnaire, remplacé par Suin, n° 2643.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1836, *F/18(I)/16, partie non paginée (Seine-Inférieure).
PATIN DE KERGARIOU Anseline Pierre Marie  doc 35 né : 1809, lieutenant de port, date de cessation : 1882, F/14/2858.
PATIN Édouard, Charles, Eugène  doc 46 23 janvier 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9101
PATIN Ernest transporté  doc 43 Date de condamnation : 08/04/1870 Peine : TFP Motif de la condamnation : évasion et vol. Objet de la demande : questions sur l'incapicité dont il se trouve frappé de recevoir un legs. Cour : 1er CG Nouméa Département : Nouvelle-Calédonie Dates extrêmes : 14/12/1899-20/02/1900 BB/24/1135 dossier n° : 4572 S94, 5 pièces.
PATIN Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PATIN Jean  doc 15  Né/née : Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/149 grâces du : 2/2/1853
PATIN Jean  doc 20 Né vers 1782 Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 30 octobre 1814 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10234, dossier 15163 
PATIN Pierre Guillaume Romain  doc 9 Résidence : Vernon (Eure). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 301. Successeur : LAMBERT (Jean, Romain), n° 2440. Remplacement le : 28 août 1827. Remarques : — Brevet rénové le 20 juill. 1818, n° 301. — Démissionnaire, remplacé par Lambert, n° 2240.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 301 (en 1818), *F/18(I)/16, page 53 des départements (Eure) (en 1818).
PATIN Pierre, Guillaume, Romain doc 6 libraire  à Vernon (Eure) 
PATIN Victor doc 21 Cerisy-la-Forêt -50 condamné en 1828    
PATINIER dit  doc 12 voir : LEVÊQUE Jean
PATOCHE François  doc 3 né le 4 mai 1852 à Téting (Moselle) militaire de la 8e compagnie d'ouvriers d'artillerie date d'option : 29 mai 1872 domicile : Avignon (Vaucluse) détenu au pénitencier d'Avignon. Mineur non assisté
PATONNIER Étienne  doc 15  Né/née : 1830 Profession : cordonnier à Bourdeaux Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Drôme Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/151/2 grâces du : 2/2/1853
PATONNIER Jean-Pierre  doc 44 Né/née : Profession : cordonnier à Dieulefit Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 27/02/1852 BB/30/466 dossier : Drôme
PATONNIER Joseph  doc 15  Né/née : 1825 Profession : cultivateur à Bourdeaux Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Drôme Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/145 grâces du : 8/1/1853
PATONNIER Louis  doc 44 Né/née : Profession : tailleur d'habits à Puy-Saint-Martin Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 26/12/1852 BB/30/466 dossier : Drôme
PATONNIER Pierre  doc 15  Né/née : 1814 Profession : cultivateur à Orcinas Peine : transporté N° dossier ou/et département : 2150 GP Drôme Remarques : BB/22/138 grâces du : 4/12/1852
PATOU   doc 46 voir CASTAING Julienne
PATOU Edouard-Joseph  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  04/09/1894. BB/24/2073 dossier : 9704 S94.       
PATOUILLARD N.  doc 33 pharmacien de première classe : F/17/2996/A
PATOUL dit  doc 12 voir : DELMAS Adrien (dit Valentin)
PATOUREL Edouard  doc 16 né le 29 décembre 1823 à Rennes (Ille-et-Vilaine) retraité en 1883 F14 2637
PATOURET Pierre doc 21 diocèse de Nantes -44 condamné en 1753  
PATOUX Hilaire-François  doc 3 né le 1er novembre 1846 à Ibigny (Meurthe) militaire date d'option : 23 août 1872 domicile : Versailles (Seine-et-Oise) 
PATOUX Jean-Baptiste  doc 18 Condamnation par le tribunal correctionnel d’Hazebrouck, de Jean-Baptiste Patoux, instituteur adjoint à Arnèke (Nord), à des amendes, pour violences sur un enfant de sa classe, 18 avril-28 mai 1907, 6 pièces. Cour de Grenoble.     
PATOUX Pierre-Guislain  doc 18 Arrestation de Pierre-Guislain Patoux, soupçonné d’être l’auteur de plusieurs incendies, à Cambrai (Nord), 5 septembre 1891, 1 pièce.       
PATOUX Sébastien  doc 48 Né le 14 janvier 1818 à Rancourt (Meuse). Domicile : 26 rue de la Parcheminerie à Paris. Profession : coutellier. Etat-civil : marié. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/95.
PATRAZ Jean Étienne  doc 9 Résidence : Montpellier (Hérault). libraire Date du brevet : 20 juill. 1820, n° 1457.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1457, *F/18(I)/16, partie non paginée (Hérault).
PATRAZ Jean, Étienne doc 6 libraire  à Montpellier (Hérault) 
PATREL Michel doc 21 Livré-sur-Changeon -35 condamné en 1812    
PATRI  doc 46 née GIRARD Yvonne, Suzanne 18 juin 1908 Dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9101
PATRIACHE dit  doc 12 voir : BONNEROT Louis
PATRICE  doc 19 Passeport pour la Guadeloupe  F/7/3576  an X  1 pièce 
PATRIMONIO Jeanne  doc 46 9 novembre 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9032
PATRIN Eugène Melchior Lucie  doc 19 Bibliothécaire au conseil des Mines F/7/3576 (1808 2 pièces)
PATRIOT Raymonde  doc 46 16 août 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9032
PATRIOTE dit  doc 12 voir : DUCROS Pierre
PATRIS  doc 5  né [sans indication].candidat comme agent de change à Paris (Seine), enl’an III. 
PATRIS Charles Robert  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue de la Colombe, 4 (en 1812 ?, libraire). — rue de Bourgogne, 40. imprimeur en lettres Date du brevet : 1er avr. 1811, n° 65 --> 2067. Successeur : PILLET (Jean-Baptiste, Armand), n° 2125. Remplacement le : 19 juill. 1820. Remarques : — Brevet rénové le 15 oct. 1816, n° 2067. — Démissionnaire le 20 mai 1820, remplacé [le 19 juill. 1820] par Pillet, n° 2125. — "voir dossier CHAIGNET (CosmeÉdouard), imprimeur-libraire à Rambouillet (oct. 1826)" [en F/18/2087/A, brevetés de Seine-et-Oise : Pontoise à Saint-Cloud].Cote : F/18/1808. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 65 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 2067 (en 1816) [second brevet : ] *F/18(I)/16, enregistrement n° 64. libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1148. Successeur : VILLIERS (Pierre, Antoine, Jean-Baptiste), n° 1987. Remplacement le : 2 sept. 1823. Remarques : — Brevet rénové le 30 mars 1820, n° 1148. — Démissionnaire, remplacé [le 2 sept. 1823] par Villiers, n° 1987. — "voir dossier CHAIGNET (CosmeÉdouard), imprimeur-libraire à Rambouillet (oct. 1826)" [en F/18/2087/A, brevetés de Seine-et-Oise : Pontoise à Saint-Cloud] — [Dans la marge, au crayon et d'une autre main : 2233, qui est le n° de brevet du successeur suivant.] — [L'adresse, laissée en blanc en 1812 lors de l'inscription au registre, est notée d'une autre main.]Cote : F/18/1808. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1148 (en 1820).
PATRIS Charles, Frobert doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
PATROIS Auguste Julien doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
PATROIS Charles  doc 37 Conservatoire national des arts et métiers, Paris : gardien des galeries (1856). F/12/4863
PATRON André doc 21 Pons -17 condamné en 1854    
PATRON dit  doc 12 voir : BADIN Louis (ou Pierre)
PATRON Louis doc 21 St.Sébastien -44 condamné en 1827    
PATRON Michel  doc 5  né [sans indication]. candidat comme agent de change à Genève (Léman, auj. Suisse), en 1807. F/12/979/C 
PATRONE Henri  doc 22  meurtre dans une prison  tribunal spécial  15/07/1881. BB/24/2050 dossier : 10330 S81.       
PATRONIE ou PATRONIER Antoine  doc 16 né le 27 janvier 1833 à Vernassal (Haute-Loire) fonctions d'ingénieur ordinaire retraité en 1889 F14 2637
PATROUILLAU Pierre  doc 15  Né/née : 1817 Profession : mécanicien à Bordeaux Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 1890 GP Gironde Remarques : grâces du mariage,classement par départements. BB/22/152 grâces du : 2/2/1853
PATROUILLET René  doc 46 11 décembre 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9032
PATRU Angélique  doc 18 Arrestation d’Angélique Patru, soupçonnée d’avoir incendié deux maisons inhabitées à la Prénessaye (Côtes-d’Armor), 10 juillet 1893, 1 pièce.       
PATRY Charles doc 21 Cahagnes -14 condamné en 1828    
PATRY François doc 21 Eancé -35 condamné en 1825    
PATRY Louis doc 6 libraire  à Le Havre (Seine-Inférieure, auj. Seine-Maritime) 
PATRY Louis  doc 9 Résidence : Le Havre (Seine-Inférieure, auj. Seine-Maritime). libraire Date du brevet : 14 nov. 1826, n° 2345. Prédécesseur : PATRY (Marie, Anne, Angélique, mademoiselle), n° 464, et PATRY (Marie, Marguerite, Geneviève, mademoiselle), n° 463. Remarques : En remplacement de sa mère, décédée, n° 464, et de la demoiselle Patry, sa tante, n° 463.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2345, *F/18(I)/16, partie non paginée (Seine-Inférieure).
PATRY Marie Anne Angélique mademoiselle  doc 9 Résidence : Le Havre (Seine-Inférieure, auj. Seine-Maritime). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 464. Successeur : PATRY (Louis), n° 2345. Remplacement le : 14 nov. 1826. Remarques : — Brevet rénové le 1er août 1818, n° 464. — Décédée, remplacée par Patry, son fils, n° 2345.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 464 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Seine-Inférieure) (en 1818). imprimeur en lettres Date du brevet : 25 mai 1819, n° 1963.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1963.
PATRY Marie Marguerite Geneviève mademoiselle  doc 9 Résidence : Le Havre (Seine-Inférieure, auj. Seine-Maritime). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 463. Successeur : PATRY (Louis), n° 2345. Remplacement le : 14 nov. 1826. Remarques : — Brevet rénové le 1er août 1818, n° 463. — Décédée, remplacée par Patry, son neveu, n° 2345.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 463 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Seine-Inférieure) (en 1818).
PATRY Marie, Anne, Angélique, mademoiselle doc 6 libraire, imprimeur en lettres  à Le Havre (Seine-Inférieure, auj. Seine-Maritime) 
PATRY Marie, Marguerite, Geneviève, mademoiselle doc 6 libraire  à Le Havre (Seine-Inférieure, auj. Seine-Maritime) 
PATRY Pierre doc 21 Renazé -53 condamné en 1826    
PATRY René doc 21 Bagneux -49 condamné en 1873    
PATTAUX  doc 19 voir FORQUENOT épouse PATTAUX
PATTAUX  doc 19 Passeport pour Saint-Domingue [Haïti] Nom cité en F/7/3572 dossier LACOUTURE
PATTE Armand Jean  doc 35 né : 1828, maître de port, date de cessation : 1904, F/14/11456.
PATTE Eugene Desire Isidore doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PATTE Eugene Nicolas doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PATTE Félix-Eugène  doc 18 Assassinat d’Antoine Duputel par Félix-Eugène Patte, manouvrier à Saint-Quentin-la-Motte­Croix-au-Bailly (Somme), 19 juin 1893, 1 pièce.       
PATTÉ Jean Chrétien  doc 19 Négociant prussien F/7/3576 (1806 2 pièces)
PATTEAU Pierre doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1761   
PATTE-DANEZ débitante de boissons à Albert  doc 18 Arrestation de Rémy Gouilleux, soupçonné de l’assassinat de la dame Patte-Danez, débitante de boissons à Albert (Somme), 10-20 février 1897, 6 pièces don t L ’Indépendant de la Somme du 10 février 1907 ainsi que son supplément donnant le portrait de Gouil
PATTERSON  doc 19 Anglaise  F/7/3576  an XIII  2 pièces 
PATTEY Mathieu  doc 5  né vers 1779, à Genève (Suisse). ancien chef d’une maison de commerce à Marseille (Bouches-du-Rhône). candidat comme courtier de commerce à Paris (Seine), en 1811. F/12/972/B 
PATTI Joseph  doc 18 Découverte, sur la voie ferrée, de Souk-Ahras à Tébessa (Constantine), du cadavre de Joseph Patti, 4 mars 1911, 1 pièce.       
PATTIER Victor doc 21 Chemiré -72 condamné en 1872    
PATTU  doc 28 ingénieur en chef du Calvados inventeur d'un procédé pour faire des nivellements topographiques par des fanaux à éclipser.. 1826 F/14/3193
PATTU Jacques Louis Guillaume  doc 25 Date de naissance : 12 février 1772 Date de décès : 15 mai 1839 F/14/2294/2
PATTU Jacques Pierre  doc 19 Ingénieur des Ponts-et-Chaussées F/7/3576 (an VI 1 pièce)
PATTUS Jacques  doc 27 né 1846 inspecteur de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1911 F/14/11664
PATTY Charles Amedee doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PATURAL Pierre Louis  doc 25 Date de naissance : 16 janvier 1770 F/14/2294/2
PATUREAU Alexis doc 21 Angers -49 condamné en 1871    
PATUREAU Jean Baptiste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PATUREAU-BLONDET Jean dit Francoeur  doc 15  Né/née : 1803 (ou 1809) Profession : vigneron à Châteauroux Peine : transporté N° dossier ou/et département : 813 GP Indre Remarques : BB/22/162 grâces du : 12/2/1853
PATUREAUX Michel dit Jean-Baptiste  doc 3 né le 7 octobre 1817 à Sarreguemines (Moselle) détenu date d'option : 9 juillet 1872 domicile : Melun (Seine-et-Marne) détenu à la maison centrale de Melun
PATUREL Charles doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PATUREL Edme  doc 15  Né/née : Profession : cultivateur à Argentières Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Cher Remarques : porte le numéro 48 dans un dossier dans lequel les demandes sont numérotées de 1 à 200. BB/22/150/2 grâces du : 2/2/1853
PATUREL femme  doc 12 voir : BRANET Jeanne
PATUREL Jean-Baptiste-André-Philippe  doc 15  Né/née : 1830 Profession : domicilié à Allemagne-en-Provence Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/173/1 grâces du : 12/8/1854
PATUREL Mathurin  doc 15  Né/née : Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 48 GP Lot-et-Garonne Remarques : grâces du mariage, classement par numéro de dossier. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853
PATUREL Sébastien doc 21 Gorron -53 condamné en 1748    
PATY Jean doc 21 Domagné -35 condamné en 1806    
PATY Jean doc 21 La Chapelle-Thouarault -35 condamné en 1857   
PAU  doc 19 voir BIDOT de PAU (J P )
PAU Henry Etienne Constant doc 40 naissance : 24 Octobre 1900 à SAINT-EUGENE (ALGERIE) PROFESSEUR (ENSEIGNEMENT) F10 2701
PAU Policarpe  doc 20 Né vers 1789 Lieu de naissance : Tournan (Gers) Emprisonné au bagne de : Lorient Date d’évasion : 28 mai 1811 Condamné pour : Vol à 16 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 14 de la liste des évadés de Lorient (1818) 
PAUC Alexis-Célestin-Paul  doc 16 né le 21 novembre 1854 à Thézan (Aude) décédé en 1884 F14 2637
PAUC Éloi  doc 2 Délit : voir la notice manifeste en faveur de Marcou. F/17/4401 année 1873 académie de Montpellier.
PAUCELLIER Jules-Ernest  doc 18 Assassinat à Haudivillers (Oise), de Marie Lefebvre, par Jules-Ernest Paucellier, 12 juin 1894, 1 pièce.       
PAUCHER  doc 33 attaché à l'établissement horticole de Bruxelles : F/17/2996/B
PAUCHON  doc 33 professeur à la faculté des sciences et à l'école de médecine de Marseille : F/17/2996/B
PAUCTON  doc 37 Ecoles d’arts et métiers : maîtresse lingère à l’école d’Angers (1811). */F/12/5778
PAUCTON François doc 21 Chevaigné -53 condamné en 1854    
PAUDOS ou  doc 12 voir : PODOS Hippolyte
PAUFERT  doc 49 voir AUBANEL.
PAUFERT Claude  doc 49 Domicile : 2 rue des Orties Saint-Honoré à Paris. Remarques : 1 pièce, voir dossier AUBANEL. F/1dIII/31.
PAUFRAYE Charles Albert doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAUGAM Pierre Henri doc 40 naissance : 6 Septembre 1896 à CONQUET (LE) (29) GARDE AUXILIAIRE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 31 Mars 1941 (DEMISSION) F10 5530
PAUGÉ Pierre  doc 15  Né/née : 1826 Profession : scieur de long à Champcevrais Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Yonne Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/146 grâces du : 15/1/1853
PAUL Aimé-Jules  doc 18 Incendie de deux meules de paille appartenant à Aimé-Jules Paul, entrepreneur du service des fourrages pour la place de Toulon (Var), 13 juin 1892, 1 pièce.       
PAUL Antoine Alfred doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAUL Antoine-François PICOTA dit  doc 15  Né/née : 18 pluviôse an X Profession : cultivateur à Meyreuil Peine : interné à Draguignan (Var) N° dossier ou/et département : GP Bouches-du-Rhône Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/185/1 grâces du : 7/2/1855
PAUL Charles Louis doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PAUL Fortuné Constantin Virgile  doc 5  né le 2 septembre 1833, à Marseille, fils de Paul Simon Pierre, marchand de vin, et de Rampal Anne Thérèse Joséphine. commis. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 6 mars 1843, en remplacement de MAUREL Jacques César ( nommé en 1843), démissionnaire ; cession par acte du 21 novembre 1856, devant Me Giraud, notaire à Marseille. Encore en exercice en 1866. F/12/4586 
PAUL François ou Toussaint-Joseph  doc 44 Né/née : 2 septembre 1816 Profession : cuisinier à Brignoles Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 02/04/1852 BB/30/477 dossier : Var
PAUL FRÈRE voir Elard  doc 18  
PAUL Gabriel  doc 19 Négociant américain F/7/3576 (1812 1 pièce)
PAUL Gabriel  doc 49 Né le 6 mai 1765 au Collet-de-Dèze (Lozère). Domicile : Calvisson (Gard). Profession : médecin. Au moment des faits : Garde française. Récompense obtenue : médaille. F/1dIII/32/5.
PAUL Hervé doc 21 Brest -29 condamné en 1820    
PAUL Jean doc 21 Marie Nouvoitou -35 condamné en 1842   
PAUL Jean Joseph Lucien doc 40 naissance : 6 Janvier 1865 à SIGOYER (05) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2740
PAUL Jean-Marie  doc 20 Né en 1777 Lieu de naissance : (Côte d'Or) Profession : Roulier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 14 germinal an IX / 4 avril 1801 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 14 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
PAUL Joseph Chrétien  doc 20 Né en 1761 Lieu de naissance : (Moselle) Profession : Militaire Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 4 frimaire an VIII / 25 novembre 1799 Condamné pour : Faux en écritures à 8 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 5 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
PAUL Louis  doc 12 ARMÉE brigadier de gendarmerie  à Carcassonne
PAUL Louis  doc 15  Né/née : Profession : ancien brigadier de gendarmerie à Carcassonne Peine : interné à Montech (Tarn-et-Garonne) N° dossier ou/et département : 2094 GP Aude BB/22/144 grâces du : 5/1/1853
PAUL Louis Denis  doc 20 Né en 1763 Lieu de naissance : Beaumont-sur-Oise (Seine-et-Oise, auj. Val d'Oise) Profession : Courtier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 4 floréal an VIII / 24 avril 1800 Condamné pour : Recel à 10 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 6 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
PAUL Lucien Baptistin doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
PAUL Marcel, François  doc 46 25 avril 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9101
PAUL Maurice Joseph doc 40 naissance : 24 Septembre 1851 à SAINT-JULIEN (04) INSPECTEUR ADJOINT (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921 (RETRAITE) F10 1879
PAUL Pierre doc 21 Marzan -56 condamné en 1853    
PAUL Sébastien  doc 19 Émigré amnistié F/7/3576 (an XIII 3 pièces)
PAUL Yves doc 21 Cléder -29 condamné en 1842    
PAULE Marie  doc 18 Arrestation de Marie Paule, enfant des hospices de Paris, soupçonnée de l’assassinat à Tours (Indre-et-Loire), rue Victor-Hugo, de la veuve Guittonneau, 6 s eptembre 1894, 1 pièce.     
PAULE veuve BASTIEN Marie Catherine  doc 9 Résidence : Toul (Meurthe, auj. Meurtheet-Moselle). libraire Date du brevet : 24 déc. 1828, n° 2815. Prédécesseur : BASTIEN (Henry, Joseph), n° 1722. Remarques : En remplacement de son mari, décédé, n° 1722.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2815.
PAULE, veuve BASTIEN Marie, Catherine doc 6 libraire  à Toul (Meurthe, auj. Meurthe-et-Moselle) 
PAULÉE Jean-Baptiste  doc 19 F/7/3576 (an V 1 pièce)
PAULET Charles  doc 33 membre de la Société historique : F/17/2996/B
PAULET Charles  doc 37 Ministère du Commerce : attaché au cabinet du ministre (1881) ; membre de la Commission de surveillance des assurances mutuelles sur la vie (1882) ; démission (1883) ; chef du secrétariat particulier du ministre (1884). F/12/7635 et */F/12/11827
PAULET Francois Honore doc 40 naissance : 12 Juillet 1859 à DRAGUIGNAN (83) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1923 F10 2740
PAULET François Hyacinthe  doc 5  né le 5 février 1798, au Luc (Var). teneur de livres. candidat comme courtier de commerce à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), en 1847. F/12/4554 
PAULET François-Félix  doc 2 étudiant en médecine Délit : dettes non payées. 2 pièces. F/17/4397 année 1864 académie de Paris.
PAULET François-Marie-Gustave  doc 16 né le 17 octobre 1840 à Montmaurin (Haute-Garonne) décédé en 1880 F14 2637
PAULET Georges  doc 37 Ministère du Commerce : directeur honoraire (1918). F/12/7635
PAULET Georges Edmond  doc 37 Né le 4 juin 1859. Ministère du Commerce : rédacteur au Cabinet du ministre (1884), au bureau de l’industrie (1885) ; passe au ministère de la guerre (1885) ; réintégré au bureau de la direction du Commerce intérieur (1886) ; détaché au bureau du cabinet (1886) ; sous-chef du bureau du cabinet (1886) ; chef du bureau du cabinet et du secrétariat (1886) ; chargé du bureau de l’Enseignement commercial et des expositions (1892), au 3e bureau de la direction du Travail et de l’industrie (1896) ; chef de la division de l’Assurance et de la prévoyance sociales (1899) ; directeur (1900) ; passé au ministère du Travail (1906). Chevalier de la Légion d’honneur (1894). */F/12/11828
PAULET Marie , veuve Dulouart  doc 18 Marie Paulet, veuve Dulouart, accusée d’infanticide à Naours (Somme), 12 décembre 1893, 1 pièce.       
PAULET Mathurin doc 21 Guipel -35 condamné en 1806    
PAULET Paul  doc 5  48 ans en 1807 [sans autre indication]. négociant à Genève. candidat comme agent de change à Genève (Léman, auj. Suisse), en 1807. F/12/979/C 
PAULET Simon doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAULET Timoléon  doc 27 né 1802 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1872 F/14/2811
PAULETY Napoléon-Eugène  doc 2 élève Délit : tentative de fraude aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 10/05/1859. Peine disciplinaire : exclusion pour 6 mois de toutes les facultés. 18 pièces ; dossier collectif. F/17/4395 année 1859 académie de Paris.
PAULHAC Charles doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAULHAN L.  doc 33 membre de la Société de géographie de Paris, publiciste : F/17/2996/B
PAULI Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAULIAC Leonard doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAULIAT Louis  doc 2 étudiant en droit Délit : voir la notice adresse dans le journal La Gironde. F/17/4397 année 1865 académie de Limoges.
PAULIGNAN Étienne  doc 15  Né/née : 1812 Profession : cultivateur à Roujan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/2 grâces du : 8/6/1853
PAULIN Charles Eugene Auguste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAULIN Georges  doc 19 Colon de Saint-Domingue [Haïti] Nom cité en F/7/3578 dossier SERVAN
PAULIN Jean  doc 19 Nom cité en F/7/3576 dossier ODIN
PAULIN Jean  doc 20 Né en 1791 Lieu de naissance : Mûre (La) (Isère) Profession : Cultivateur Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 26 février 1816, 12 avril 1820 Date d’arrestation : 13 avril 1820 Condamné pour : Vol à 6 ans de travaux forcés F/7/10227, dossier 4897 A F/7/10235, dossier 15247 PAYAN (Joseph) 
PAULIN Jean Joseph  doc 49 Domicile : 8 rue Thévenot à Paris. Profession : lieutenant de gendarmerie. F/1dIII/32/5.
PAULIN Joseph  doc 33 caporal au 44e régiment d'infanterie; voir GOUAILLE (Edmond) F/17/2971
PAULIN Marcel doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAULIN Marie Caroline  doc 19 épouse SERVAN Nom cité en F/7/3578 dossier SERVAN
PAULIN Paulin Celestin doc 40 naissance : 7 Janvier 1887 à ENNORDRES (18) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 7 Janvier 1942 (RETRAITE) F10 5530
PAULIN Pierre doc 21 Montflours -53 condamné en 1859    
PAULINE Jean-Pierre  doc 4 gardien de bureau de 3e classe au ministère d’État 
PAULINE princesse  doc 19 voir DALPOZZO de LA CISTERNE (Alphonse) SALUCES (Annibal de) THOMASSINY (dame)
PAULINIER Marie Pierre François Xavier  doc 5  né le 6 frimaire an VII [26 novembre 1798], à Paris (Seine), fils de Paulinier Guillaume et de Michetel Anne Marie Louise. nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 12 mars 1823, en remplacement de GUSMAN (ou GUSMAND) François Antoine Auguste ( nommé en 1818), démissionnaire. Démissionnaire en 1846 en faveur de VERDIER Philippe Guillaume Godefroy. F/12/4596 
PAULINIER Pierre-Romulus  doc 44 Né/née : 1817 Profession : plâtrier à Bédarieux Peine : transporté à Douéra Date de la demande : 10/07/1853 BB/30/469 dossier : Hérault
PAULIS Joseph-François  doc 16 né le 21 mai 1815 à Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence) sous-ingénieur ; fonctions d'ingénieur ordinaire retraité en 1881 F14 2637
PAULLEAU  doc 25 ingénieur ordinaire dans le département de l'Yonne F/14/11066
PAULLET  doc 9 nom cité dans la notice DURUPT (Brutus).
PAULLIÉ Hippolyte BOURRET dit  doc 15  Né/née : 1811 Profession : teinturier à Lodève Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/143/2 grâces du : 29/12/1852
PAULLIER Fulcrand  doc 15  Né/née : Profession : tisserand à Lodève Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2043 GP Hérault Remarques : demande collective (96 propositions pour un seul dossier). BB/22/133/1 grâces du : 15/8/1852
PAULMIER affaire  doc 18 Le PG informe le garde des Sceaux de la date de l’audience des assises, fixée le 26 décembre, pour l’affaire Paulmier, inculpée de tentative d’assassinat su r Ollivier, secrétaire de la rédaction de La Lanterne, 12 décembre 1898, 1 pièce.     
PAULMIER Charles François  doc 5  né [sans indication] ; frère de PAULMIER Pierre Guillaume. nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 9 fructidor an IX [27 août 1801]. Démissionnaire en 1836 en faveur de MAUGE Jean François. 
PAULMIER DE LA TOUR Pierre  doc 25 ingénieur en chef Lieu : généralité de Paris /Roussillon F/14/11066
PAULMIER Louis Armand  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue du Mouton, 7. lithographe Date du brevet : 2 juin 1820, n° 42.Successeur : DUCHÂTEL (Étienne, Honoré), n° 107. Remplacement le : 11 avr. 1826. Remarques : Démissionnaire, remplacé [le 11 avr. 1826] par Duchâtel, n° 107.Cote : F/18/1809. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 42.
PAULMIER Louis, Armand doc 6 lithographe  à Paris (Seine, auj. Paris) 
PAULMIER Pierre Guillaume  doc 5  né vers 1780 [sans autre indication] ; frère de PAULMIER Charles François. candidat comme courtier de commerce à Paris (Seine), en 1805, 1806, 1808 et 1810. nommé courtier de commerce à Paris, le 21 ou 28 février 1812, en remplacement de CHAVET Jean Sébastien ( nommé en 1801), décédé. Démissionnaire en 1836 en faveur de DESROQUES Scévola. F/12/972/A, F/12/972/B et F/12/4603 
PAULON Charles-Henri  doc 16 né le 1er juin 1820 à Volonne (Alpes-de-Haute-Provence) Légion d'honneur le 11 août 1869 retraité en 1885 F14 2637
PAULUS  doc 44 Né/née : Profession : Peine : exilé volontaire Date de la demande : 20/05/1854 demande incomplète. BB/30/476 dossier : Seine
PAULUS Marguerite  doc 22  assassinat et vol  Meurthe  10/05/1851. BB/24/2020 dossier : 1403 51.       
PAULUS Pierre-François-Eugène  doc 3 né le 10 octobre 1850 à Oron (Meurthe) zouave au 4e régiment date d'option : 28 mai 1872 domicile : Alger (Algérie) 
PAULUSSEN Jean Mathieu  doc 19 Ébéniste hollandais F/7/3576 (1806 1 pièce)
PAULVE Grégoire  doc 18 Arrestation d’Adrien Vallet, soupçonné d’avoir incendié une maison inhabitée appartenant à Grégoire Paulve à Seignelay (Yonne), 19 mai 1891, 1 pièce.       
PAULY  doc 25 ingénieur ordinaire date : 1752 Lieu : Saône (Haute -) F/14/11066
PAULY ancien  doc 25 ingénieur dans la Roër remarques : demande une place de conducteur en 1807 F/14/2153
PAULY G.  doc 33 sous-chef de bureau à la Préfecture de la Seine : F/17/2996/B; voir VIDAL (Léopold) F/17/3013
PAULY Gaspard  doc 3 né le 4 mai 1839 à Bliesbrucken (Moselle) militaire au 20e d'artillerie date d'option : 6 juin 1872 domicile : Rennes (Ille-et-Vilaine) 
PAULY Jean  doc 15  Né/née : 31 mars 1778 Profession : propriétaire à Montpouillan Peine : interné à Mont-de-Marsan (Landes) N° dossier ou/et département : 1673 GP Lot-et-Garonne Remarques : grâces du mariage, classement par numéro de dossier. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853
PAULY Jean  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  18/11/1880. BB/24/2049 dossier : 531 S81.       
PAULY Louis  doc 46 4 avril 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9033
PAULY Louis Guillaume  doc 9 Résidence : Coblence (Rhin-et-Moselle, auj. Allemagne). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 1285.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1285. libraire Date du brevet : 29 juin 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15. 
PAULY Marie-Hélène  doc 46 8 mars 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9033
PAULY ou  doc 12 voir : POLY Jean-Pierre
PAUMARD  doc 37 voir PROU Emilie Anastasie.
PAUME Joseph-Louis  doc 44 Né/née : 20 mai 1798 Profession : garde-champêtre à Montboucher Peine : transporté à Mers-el-Kébir Date de la demande : 08/10/1852 BB/30/466 dossier : Drôme
PAUMERAIS François doc 21 Vitré -35 condamné en 1845    
PAUMIER Philippe  doc 25 Date de naissance : 12 juillet 1823 Date de décès : 14 octobre 1863 F/14/2294/2
PAUMOND François  doc 35 né : 1837, maître de port, date de cessation : 1903, F/14/11456.
PAUNET Louis Nicolas  doc 35 né : 1855, lieutenant de port, date de cessation : 1923, F/14/11681.
PAUPY Jean  doc 46 21 mars 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9033
PAUPY Leger doc 40 naissance : 20 Octobre 1880 à COURTEIX (19) BRIGADIER DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 15 Septembre 1937 (RETRAITE) F10 5530
PAUQUE Joseph  doc 19 Passeport pour les colonies F/7/3576 (an X 1 pièce)
PAUQUET Pierre  doc 26 chef de section Date de naissance : 1815 11 05 Date de cessation de la fonction : 1884 07 16 Motif de cessation de la fonction : suppression d'emploi F/14/2930
PAURON Francois doc 40 naissance : 20 Avril 1864 à COULOUTRE (58) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2740
PAUTALACCI Baptiste  doc 18 Assassinat de Baptiste Pautalacci par Dominique Fiamma, à Cozzano (Corse), 3 mai 1893, 1 pièce.       
PAUTAUBERGE Léon, Antoine  doc 47 fabricant de produits pharmaceutiques - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
PAUTAUBERGE ou PAUTOBERGE Pierre  doc 16 né le 14 juin 1807 à Montignac (Dordogne) retraité en 1873 F14 2637
PAUTE-LAFORIE ou  doc 12 voir : LAFORIE Nicolas-Eugène
PAUTHIER  doc 46 née GARREAU Yvonne 2 septembre 1909 Dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9033
PAUTHIER H.  doc 33 professeur de littérature française à l'université grecque du Phanar, à Constantinople : F/17/2996/B
PAUTRAL Célémé  doc 18 Célémé Pautral, accusée d’infanticide, aux Doutants (com. de Lavau, Yonne), 10 février 1893, 2 pièces.       
PAUTRAT Anatole doc 40 naissance : 11 Septembre 1884 à COLMERY (58) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2740
PAUTRAT Etienne doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PAUTRAT Eugene Emile doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAUTRAT François SABOT dit  doc 15  Né/née : 1811 (ou 1815) Profession : tisserand à Magny-Cours (ou à Billy-sur-Oisy) Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : voir aussi la notice suivante. BB/22/146 grâces du : 15/1/1853
PAUTRAT François SABOT dit  doc 15  Né/née : 21 mai 1815 Profession : menuisier à Charmoy Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : voir aussi la notice précédente. BB/22/181 grâces du : 29/9/1854
PAUTRAT Jacques  doc 15  Né/née : Profession : domicilié à Bléneau Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2221 GP Yonne Remarques : grâces du mariage, classement numérique. BB/22/161/2 grâces du : 2/2/1853
PAUTRAT Jean-Louis  doc 34 ancien chirurgien-major dans les armées d'Espagne à Angoulême (Charente). Objet de la demande : autorisation d'exercer la fonction d'officier de santé dans ce département Date de la demande : 22/01/1836 F/17/4529, 2 pièces.
PAUTRAT René  doc 46 21 juillet 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9033
PAUTREL Jean doc 21 St.Martin-de-Landelles -50 condamné en 1782    
PAUTREL Joseph doc 21 Dol-de-Bretagne -35 condamné en 1794    
PAUTREL René doc 21 Fougères -35 condamné en 1810    
PAUTY  doc 48 Nature des faits : tué de février 1848. Remarques : 1 lettre du Ministère de l'Intérieur informant les parents domiciliés 149 rue du Faubourg Saint-Antoine à Paris, qu'ils vont recevoir la somme de 50 francs. F/1dIII/95.
PAUVERT  doc 19 Passeport pour la Guadeloupe  F/7/3576  an IX  1 pièce 
PAUVERT Auguste Marie S. doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAUVERT Clément doc 21 Noirmoutiers -85 condamné en 1857    
PAUVERT Renée Emilienne  doc 37 Née le 14 mai 1906, aux Rosiers-sur-Loire (Maine-et-Loire). Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire (1936) ; démission (1936). */F/12/11831
PAUVRIER Etienne doc 21 Châtillon-sur-Colm.(53) condamné en 1748     
PAUW  doc 9 voir DE PAUW (Liévin). 
PAUWELS  doc 9 voir VAN CAMPENHOUT, veuve née PAUWELS (Pétronille). 
PAUWELS Frédéric-Louis-Gustave  doc 16 né le 12 décembre 1824 à Dunkerque (Nord) retraité en 1872 F14 2637
PAUZAT Martial  doc 46 13 mars 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9033
PAUZIE Auguste Desire doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAVAGEAU Robert André  doc 37 Né le 16 août 1901, à Tiffauges (Vendée). Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire (1941) ; rédacteur auxiliaire (1941) ; démission (1944). */F/12/11834 */F/12/11830 et */F/12/11832
PAVANT  doc 19 voir BUSANCY-PAVANT (Charles Marie Louis)
PAVARD  doc 46 née THIRARD Geneviève 27 décembre 1908 Dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9033
PAVESI Nicolas  doc 5 68 ans en 1811 [sans autre indication]. nommé agent de change courtier de marchandises à Rome (États romains), avant 1811. Démissionnaire en 1811 en faveur de PAVESI Vincent, son fils. F/12/979/G
PAVESI Vincent  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change courtier de marchandises à Rome (Etats romains, auj. Italie), le 22 juin 1812, en remplacement de PAVESI Nicolas, son père ( nommé avant 1811), démissionnaire. F/12/979/G 
PAVET de COURTEILLE A.  doc 30 chargé du cours de langue turque au Collège de France 1855 : Constantinople – recherches relatives au dépôt de manuscrits orientaux de la Bibliothèque Nationale (14 pièces) PERROT (Georges) archéologue, ancien membre de l'École française d'Athènes 1° 1861 : Asie Mineure – exploration de la Bithynie et la Galatie, avec Jules Delbet (30 pièces) Voir aussi : Georges PERROT, « Rapports sur une mission en Bithynie et en Galatie », Archives des Missions scientifiques et littéraires, 2e série, tome 1, 1864, p. 445-479. 2° 1870 : Italie – Congrès d'archéologie préhistorique à Bologne (2 pièces) 3° 1890 : mission en Grèce – visite des fouilles récentes (12 pièces) 4° 1894 : mission en Grèce – visite de Delphes (15 pièces)
PAVIE A.  doc 33 employé des télégraphes à Bangkok (Siam) F/17/2996/B
PAVIE Casimir, Alphonse  doc 26 chef de section Date de naissance : 1824 08 16 Date de cessation de la fonction : 1887 01 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2930
PAVIE Georges Louis  doc 25 Date de naissance : en 1857 Date de la démission : en 1922 F/14/11596
PAVIE Henri Étienne  doc 9 Résidence : La Rochelle (Charente-Inférieure, auj. Charente-Maritime). imprimeur en lettres Date du brevet : 14 févr. 1829, n° 2497. Prédécesseur : BOUYER (Christophe, François), n° 226 --> 1430. Remarques : En remplacement de Bouyer, démissionnaire, n° 1430.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2497. 
PAVIE Henri, Étienne doc 6 imprimeur en lettres  à La Rochelle (Charente-Inférieure, auj.Charente-Maritime) 
PAVIE Louis Joseph François Marie  doc 9 Résidence : Angers (Maine-et-Loire). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 536 --> 1574. Remarques : — Brevet rénové le 1er sept. 1816, n° 1574, enregistré le 27 sept. 1817. — Démissionnaire, remplacé par son fils, n° 3095 [en 1835].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 536 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1574 (en 1816). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 1250. Remarques : — Brevet rénové le 26 mai 1820, n° 1250. — Démissionnaire, remplacé par son fils, n° 4394 [en 1835].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1250 (en 1820), *F/18(I)/16, partie non paginée (Maine-et-Loire) (en 1820). lithographe Date du brevet : 28 déc. 1829, n° 299. Remarques : Remplacé par son fils, n° 928 [en 1835].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 299. 
PAVIE Louis, Joseph, François, Marie doc 6 imprimeur en lettres, libraire, lithographe  à Angers (Maine-et-Loire)
PAVIE neveu Étienne  doc 9 Résidence : La Rochelle (Charente-Inférieure, auj. Charente-Maritime). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 215. Remarques : Brevet rénové le 18 juill. 1818, n° 215.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 215 (en 1818), *F/18(I)/16, page 33 des départements (Charente-Inférieure) (en 1818). 
PAVIE Renée Jeanne mademoiselle  doc 9 Résidence : La Rochelle (Charente-Inférieure, auj. Charente-Maritime). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15. 
PAVIE Renée, Jeanne, mademoiselle doc 6 libraire  à La Rochelle (Charente-Inférieure, auj.Charente-Maritime) 
PAVIE, neveu Étienne doc 6 libraire  à La Rochelle (Charente-Inférieure, auj.Charente-Maritime) 
PAVIER Celestin J.L. doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAVIER Louis Joseph  doc 9 Résidence : Châlons-sur-Marne, auj. Châlons-en-Champagne (Marne). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 328. Remarques : Brevet rénové le 21 juill. 1818, n° 328.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 328 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Marne) (en 1818). 
PAVIER Louis, Joseph doc 6 libraire  à Châlons-sur-Marne, auj. Châlons-en-Champagne (Marne) 
PAVIET Alfred-Innocent doc 42 Profession : soldat au 1er BILA Date de la condamnation : 30/06/1909 Motif de la condamnation : tentative de voie de fait, en audience publique, envers les membres du conseil de guerre. Juridiction : CG séant à Oran Date de grâce : 30/10/1909 BB/24/ 2101 dossier n° : 7470 S09
PAVILLIER Georges Louis  doc 25 Date de naissance : en 1853 Date de la retraite : en 1911 F/14/11596
PAVILLON Casimir  doc 22  assassinat  Sarthe  07/12/1872. BB/24/2038 dossier : 12232 S72.       
PAVIOT  doc 15  Né/née : Profession : taillandier à Saint-Amand Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Cher Remarques : porte le numéro 120 dans un dossier dans lequel les demandes sont numérotées de 1 à 200. BB/22/150/2 grâces du : 2/2/1853
PAVIOT DU SOURBIER Alfred Charles doc 40 naissance : 28 Avril 1879 à PARIS (75) INSPECTEUR ADJOINT (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1919 (DECES) F10 1879
PAVIOT François doc 21 Le Loroux-Bottereau -44 condamné en 1774   
PAVIOT Hippolyte ou Hypolite  doc 22  assassinat et vol  Indre  10/09/1887. BB/24/2064 dossier : 10415 S87.       
PAVIOT Jean doc 21 Plélan-le-Grand -35 condamné en 1833    
PAVIOT Théophile  doc 25 Date de naissance : en 1852 Date de la retraite : en 1919 F/14/11596
PAVY  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change à Lyon (Rhône), avant 1815. Remplacé en 1815 par MARÉCHALLE Alexandre. F/12/979/D 
PAVY Alice  doc 33 veuve du docteur Octave PAVY, membre de l'expédition GREELEY au Pôle Nord : F/17/3199
PAVY André  doc 15  Né/née : Profession : charron à Pruillé-l'Éguillé Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Sarthe Remarques : demande sans numéro; classement par date puis suivant l'ordre aphabétique. BB/22/162 grâces du : 16/2/1853
PAVY Jean doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1757   
PAVY Mathurin doc 21 St.Roch-d’Egrenne -61 condamné en 1769    
PAVY Octave  doc 33 docteur, membre de l'expédition GREELEY au Pôle Nord : voir PAVY (Alice) F/17/3199
PAWLOWSKI Adam-Thomas  doc 16 né le 8 décembre 1805 à Niemislow (Pologne) retraité en 1869 F14 2637
PAWLOWSKI Lucas  doc 34 aspirant au titre d'officier de santé à Montpellier (Hérault) réfugié polonais. Objet de la demande : remise des droits de visa et des frais d'examen Date de la demande : 16/08/1843 F/17/4529, 4 pièces.
PAXION Valentin Christophe doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAYAN André-Élie doc 42 Né/née : 15 février 1886 Profession : ouvrier maçon à Marseille Date de la condamnation : 23/03/1906 Motif de la condamnation : assassinat commis le 4 mai 1905 à Marseille sur la personne du nommé Paul CARLI âgé de 21 ans. Juridiction : Aix Date de grâce : 30/05/1906 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. Voir aussi : PASQUALINI Philippe-Marie. BB/24/ 2093 dossier n° : 3096 S06
PAYAN Celestin Fernand Antoine doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAYAN ERnest Ferdinand Marie  doc 35 né : 1859, capitaine de port, date de cessation : 1926, F/14/11682.
PAYAN Henri Barthélemy  doc 5  né [sans indication], de Marseille (Bouches-du-Rhône). candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an XI. F/12/973 et F/12/977 
PAYAN Jean Pierre  doc 9 Décès : 16 janv. 1814.——— Résidence : Castelnaudary (Aude). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 143. Successeur : LABADIE (Georges, Pierre), n° 1739. Remplacement le : 20 nov. 1818. Remarques : Décédé le 16 janv. 1814, remplacé par Labadie, n° 1739.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 143. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°]. Remarques : N'est pas compris dans l'état du préfet.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15. 
PAYAN Jean, Pierre doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Castelnaudary (Aude) 
PAYAN Jean-Antoine  doc 15  Né/née : Profession : charron à Mézel Peine : détenu à Toulon (Var) N° dossier ou/et département : 2121 GP Alpes (Basses-) Remarques : demande collective (73 propositions pour un seul dossier). BB/22/133/1 grâces du : 15/8/1852
PAYAN Joseph-Antoine  doc 16 né le 9 octobre 1814 à Digne (Alpes-de-Haute-Provence) retraité en 1878 F14 2637
PAYAN Joseph-Jean-Baptiste  doc 15  Né/née : 1815 Profession : chapelier à Aix-en-Provence Peine : interné hors du département N° dossier ou/et département : GP Bouches-du-Rhône Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/150/1 grâces du : 2/2/1853
PAYAN Louis Stani doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAYAN Louis-Fortuné  doc 16 né le 23 septembre 1832 à Barcelonnette (Alpes-de­Haute-Provence) démissionnaire en 1866 F14 2638
PAYAN Louis-Martinien  doc 16 né le 13 février 1835 à Motte-d'Aigues [la] (Vaucluse) décédé en 1884 F14 2638
PAYANT Yves doc 21 Maure -35 condamné en 1792    
PAYARDELLE Jean Baptiste Modeste doc 40 naissance : 23 Janvier 1861 à SAINT-LAMBERT (08) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2740
PAYE Louis  doc 16 né le 1er novembre 1808 à Sassello (Italie) décédé en 1869 F14 2638
PAYELLE Georges  doc 37 Né le 24 juin 1859, à Paris. Ministère du Commerce : sous-chef au bureau du cabinet du ministre (1886) ; chef adjoint du cabinet du ministre (1886) ; chef du bureau des syndicats professionnels (1886) ; nommé directeur du Personnel et du matériel du ministère des Finances (1894). F/12/7635 et */F/12/11828
PAYEN  doc 37 Né en juillet 1805, à Roquemaure (Gard) ; décédé en 1871. Ministère du Commerce : auxiliaire au Service des brevets. F/12/7635
PAYEN :  doc 23 voir BALLAY (Marie Thérèse), veuve PAYEN. 
PAYEN Aimé François Antoine  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). libraire Date du brevet : 21 juin 1820, n° 1400. Successeur : BOURGEOIS (Louis, Candide, Théophile, Alphonse). Remplacement le : 20 mars 1860. Remarques : Remplacé par BOURGEOIS (Louis, Candide, Théophile, Alphonse), le 20 mars 1860.Cote : F/18/1809. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1400. 
PAYEN Aimé, François, Antoine doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
PAYEN Émile Auguste  doc 25 Date de naissance : 24 avril 1798 Date de la retraite : 1er mai 1868 F/14/2294/2
PAYEN Jean Baptiste  doc 48 Né le 14 juillet 1814 à Nauroy (Aisne). Domicile : 3 rue du Plâtre à Paris. Profession : aide de cuisine. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/95.
PAYEN Jean Pierre Roch  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce pour la soie et les soieries exclusivement à Avignon (Vaucluse), le 16 mars 1813. F/12/4557 
PAYEN Jules René  doc 24 Ingénieur ordinaire des mines Date de naissance : 1800 Date de la retraite : 1841 Observations : à la réserve, rayé des cadres F/14/11633
PAYEN Julien doc 21 Rennes -35 condamné en 1809    
PAYEN Marie-Alphonse-Émile doc 42 Né/née : 19 mai 1875 Profession : journalier Date de la condamnation : 23/09/1909 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol commis le 14 juin 1909 sur la route du Thillot à Beulotte-Saint-Laurent, au lieu dit "Les étangs du Haut de l'État", sur la personne de la dame AUBRY, cultivatrice. Juridiction : Nancy Date de grâce : 18/11/1909 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2101 dossier n° : 8085 S09
PAYEN Martial doc 40 naissance : 28 Janvier 1858 à GOMMEGNIES (59) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2740
PAYEN Maurice, Paul  doc 24 Ingénieur TPE (Mines) Date de naissance : 1889 08 29 Date de la démission : 1925 04 01 Observations : rayé des cadres F/14/19607
PAYEN Pierre  doc 16 né le 6 novembre 1822 à Fain-lès-Montbard (Côte­d'Or) fin de dossier 1861 F14 2638
PAYEN Pierre-Louis  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  14/10/1876. BB/24/2043 dossier : 10955 S76.       
PAYENNEVILLE Jacques  doc 5  né [sans indication]. courtier de change et de marchandises à Rouen (Seine-Maritime), destitué le 7 août 1769. F/12/946-967 
PAYER membre de l'Institut  doc 33 professeur de botanique à la Sorbonne : F/17/2996/B
PAYERNE Dr  doc 28 à Paris inventeur d'une cloche à plongeur. Lettre de réclamation.. 1859 F/14/3193
PAYET abbé  doc 18 Suicide de l’abbé Payet suite à un double assassinat suivi de vol commis le 10 mars au presbytère de Saint-Pierre-de-Chérennes (Isère), 11 mars et 9 avri l 1 894, 3 pièces.     
PAYEUR Charles doc 40 naissance : 29 Juillet 1868 à MULHOUSE (68) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2740
PAYEUR Charles doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAYEUR Jean François  doc 33 ancien secrétaire du docteur CREVAUX en mission en Amérique du Sud : F/17/2956/A; voir DIDELOT (Joseph) F/17/2956/A; voir SAVORGNAN DE BRAZZA (Pierre, Paul, François, Camille) F/17/2943/A
PAYEUR Joseph Emile doc 40 naissance : 2 Octobre 1870 à ARRENTES-DE-CORCIEUX (LES) (88) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1927 F10 2740
PAYEUR Leon doc 40 naissance : 10 Février 1886 à FRAIZE (88) BRIGADIER DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 9 Février 1942 (RETRAITE) F10 5530
PAYN Romain Hyppolite  doc 5  né le 21 thermidor an II [8 août 1794], à Troyes (Aube), fils de Payn Nicola, fabricant de bas, et de Darnuet Antoinette Sophie. nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 19 septembre 1821, en remplacement de VIGUERIE Marc ( nommé en 1819), démissionnaire. Démissionnaire en 1825 en faveur de LAISNE Pierre Marie. F/12/4599 
PAYNAULT Etienne doc 21 Nantes -44 condamné en 1788    
PAYON  doc 9 voir HENNUY, veuve née PAYON (Marguerite). 
PAYONNE Victor doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4927
PAYOT Arthur doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PAYOT Eugene doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PAYOT Jean Marie Prudent  doc 5  né le 19 août 1780, à Paris. candidat comme courtier de commerce à Paris (Seine), en 1811. F/12/972/B 
PAYOT Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
PAYRA Michel  doc 5  38 ans en l’an III, né à Sainte-Marie-aux-Mines (Haut-Rhin). agent de change depuis 1792. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an III. F/12/974 (n° 97) 
PAYRAT Mathieu doc 1  soldat au 2e RI de marine Dossier enregistré au tribunal de Brioude le 17/07/1874 Date de la disparition : 01/09/1870 à la bataille de Sedan Nombre de pièces : 3 dont celle de Grimont 
PAYRE Célestin-Auguste  doc 15  Né/née : 1820 Profession : propriétaire à Béziers Peine : transporté N° dossier ou/et département : 1531 GP Hérault Remarques : BB/22/145 grâces du : 8/1/1853
PAYRE Gilibert  doc 5  né [sans indication].courtier de marchandises à Saint-Étienne (Loire), en exercice en 1866. F/12/8491 
PAYRE Hugues dit Eugène  doc 5  né [sans indication].courtier de marchandises à Saint-Étienne (Loire), en exercice en 1866. F/12/8491 
PAYRET ou  doc 12 voir : PEYRET Pierre-Félix
PAYRIÈRE André Jean  doc 37 Né le 26 mai 1884, au Vigan (Gard). Ministère du Commerce : commis d’ordre et de comptabilité (1936) ; retraite (1941). */F/12/11831 et */F/12/11832
PAYRO Anselme  doc 48 Né en 1795 à (Pyrénées-Orientales). Domicile : 35 rue Basfroi à Paris. Profession : peintre en papier peint. Etat-civil : marié. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/95.
PAYRO épouse JULLIARD Marie-Anne Reine  doc 9 nom cité dans la notice BELIN LEPRIEUR (Léonard, François). 
PAYS de BOUILLÉ  doc 19 Émigré amnistié  F/7/3576  1806-1808  5 pièces 
PAYS Germaine  doc 46 17 août 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9033
PAYSAN Jean doc 21 Honfleur -14 condamné en 1820    
PAYSAN Jean-Pierre  doc 37 Conservatoire national des arts et métiers, Paris : gardien (1855) ; démission (1860). F/12/4863
PAYSAN Julien doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAYSANT Cennery  doc 22  assassinat et vol  Orne  20/04/1830. BB/24/2004 dossier : 7422 S7.       
PAYSANT Fernand S.A. doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PAYSAT Rose  doc 19 F/7/3576 (an XI 1 pièce)
PAZ  doc 46 née CHATELAIN Yvonne 12 septembre 1906 Dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9033
PAZA dit BLONDIN Etienne  doc 20 Né vers 1770 Lieu de naissance : Coutures (Dordogne) Profession : Cultivateur Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 20 thermidor an XI / 8 août 1803 Condamné pour : Vol à 16 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 31 de la liste des évadés de Rochefort dressée en 1819 
PAZAGNIOL dit CAZANOL dit BLONDIN Jean Pierre  doc 20 Né en 1771 Lieu de naissance : Castres (Tarn) Profession : Brocanteur Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 24 fructidor an VIII / 11 septembre 1800 Condamné pour : Vol à 14 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 9 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
PAZIEUX Jean Hippolyte  doc 9 Résidence : Lyon (Rhône). libraire Date du brevet : 18 août 1828, n° 2693. Prédécesseur : JANON (Joseph), n° 1703. Successeur : ROUBIER (Benoît), n° 2958. Remplacement le : 3 juill. 1829. Remarques : En remplacement de Janon, démissionnaire, n° 1703.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2693. 
PAZIEUX Jean, Hippolyte doc 6 libraire  à Lyon (Rhône) 
PAZIN François-Eugène  doc 15  Né/née : 1831 Profession : cafetier à Montélimar Peine : transporté N° dossier ou/et département : 318 GP Drôme Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier (dossier 297 GP joint à celui-ci). BB/22/151/1 grâces du : 2/2/1853
PÉAN  doc 37 voir CARBONNIER Marie Berthe, épouse PÉAN.
PÉAN Augustine  doc 15  Né/née : 1827 Profession : domestique à Paris Peine : transportée en Algérie N° dossier ou/et département : GP Seine Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/2 grâces du : 8/6/1853
PEAN Augustin-Marin  doc 16 né le 31 août 1837 à Beaufay (Sarthe) décédé en 1884 F14 2638
PÉAN DE SAINT-GILLES Louis Denis doc 5  37 ans en l’an IX [sans autre indication] ; frère de notaire. agent de change de 1791 à 1794 nommé agent de change à Paris (Seine), le 1er thermidor an IX [20 juillet 1801]. F/12/973 et F/12/977
PEAN Jean-François doc 42 Profession : soldat au 2e BILA Date de la condamnation : 03/07/1913 Motif de la condamnation : tentative d'assassinat. Juridiction : CG Date de grâce : 22/09/1913 Remarques : peine commuée en 20 ans de travaux forcés ; dossier ne contenant qu'une pièce. BB/24/ 2112 dossier n° : 7051 S13
PEAN Marc doc 21 Chazé-sur-Argos -49 condamné en 1769    
PEARRON Adolphe doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PEAU Jean doc 21 Vieuvy -53 condamné en 1770    
PEAUDECERF Germain doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PEAUDECERF Jean-Louis  doc 16 né le 17 décembre 1817 à Bourges (Cher) retraité en 1872 F14 2638
PEBAY Jean Louis doc 40 naissance : 23 Décembre 1873 à BAGNERES-LESPONNE (65) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2740
PÉBERNAD PÉBERNARD ou Jules  doc 44 Né/née : Profession : ancien sous-préfet Peine : interné Date de la demande : 27/09/1854 BB/30/467 dossier : Garonne (Haute-)
PECARD Eugene Alexandre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PECARD Louis doc 21 Lambézellec -29 condamné en 1860    
PECARD Louis Victor doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4928
PECARRÈRE Pierre Joseph  doc 25 ingénieur des Ponts et Chaussées Date de décès : 7 avril 1818 F/14/2295/1
PECASTAING Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4928
PECAT François doc 21 Le Mans -72 condamné en 1857   
PECAUTIN Jules fils  doc 15  Né/née : Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2119 GP Loiret Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/154/2 grâces du : 2/2/1853
PECCATE Jean doc 21 Louverné -53 condamné en 1819    
PECCATE René doc 21 Mayenne (environs) -53 condamné en 1799   
PECCOT  doc 19 F/7/3576  1809  1 pièce 
PECH  doc 19 Conducteur d'animaux venant d'Italie  Nom cité en F/7/3566 dossier CHAPEAU   an VI  1 pièce 
PECH Auguste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PECH Jean et Noël-François  doc 15  Né/née : Profession : Peine : transportés en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande collective sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853
PECH Jean Marie Mathieu Jacques doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4928
PECH Louis  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1852 06 21 Date de cessation de la fonction : 1881 06 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : École des arts et métiers d'Aix, attaché sous les ordres de l'ingénieur Choisy, à la mission ayant pour objet la connaissance de divers tracés de chemins de fer dirigés de l'Algérie vers le centre du continent africain, “ opérateur très exercé et dessinateur habile, M. Pech a affectué le levé et le nivellement de détail sur les 1250 km du parcours ” F/14/2930
PECH Mathieu  doc 15  Né/née : 1811 (ou 1813) Profession : perruquier à Capestang Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : BB/22/175 grâces du : 12/8/1854
PECH Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4928
PECH Victor  doc 15  Né/née : Profession : marbrier à Gap Peine : exilé volontaire à Genève (Suisse) N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/149 grâces du : 2/2/1853
PECH Victor  doc 44 Né/née : 1819 Profession : marbrier à Gap Peine : interné à la Mure (Isère) Date de la demande : 19/11/1852 BB/30/464 dossier : Alpes (Hautes-)
PECHABRIE Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PECHADRE Jean Baptiste doc 40 naissance : 12 Avril 1880 à SAINT-AUGUSTIN (19) GARDE AUXILIAIRE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 5 Mars 1941 (DECES) F10 5530
PECHARD doc 22  affaire de l'assassinat de PECHARD à Caen assassinat et vol  Calvados  10/07/1858. BB/24/2027 dossier : 4218 S58.       
PÉCHARD François doc 1  convoyeur au 21e corps d'armée Dossier enregistré au tribunal du Mans le 16/06/1879 Date de la disparition : 15/02/1871 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 30/07/1879 Nombre de pièces :6 voir cette notice
PÉCHARD Jean doc 1  militaire Dossier enregistré au tribunal de Paris le 26/05/1851 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 13/06/1851 Nombre de pièces :3 
PÉCHARMAND Vincent, Bernard  doc 26 chef de section Date de naissance : 1837 09 15 Date de cessation de la fonction : 1884 08 16 Motif de cessation de la fonction : suppression d'emploi Observations : École des arts et métiers d'Aix F/14/2930
PECHE Henri Joseph Emedee doc 40 naissance : 30 Mars 1889 à SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX (61) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 F10 2740
PÈCHE Jean  doc 15  Né/née : 1824 Profession : chaudronnier à Moulins Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2468 GP Allier Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/148/1 grâces du : 2/2/1853
PECHE Joseph doc 21 Niort -79 condamné en 1830    
PÈCHE Zoé , veuve CABASSON  doc 23 ayant droit  de colon de Saint-Domingue. F/12/2760 
PÉCHEFF  doc 46 née RAVALEC Germaine 23 avril 1907 Dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9033
PECHEGUT Cécile  doc 46 2536 voir VILLENEUVE Élisabeth dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9033 PECHENART
PECHELOCHE Nicolas Amand  doc 49 Né le 5 février 1762 à Brugny (Marne). Domicile : 12 rue Taitbout à Paris. Profession : concierge. Au moment des faits : Garde française. F/1dIII/32/5.
PÉCHENART Louis, Alfred  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1839 05 30 Date de cessation de la fonction : 1882 07 20 Motif de cessation de la fonction : licencié F/14/2930
PECHENART Louis-Aimé  doc 16 né le 21 août 1814 à Château-Regnault (Ardennes) Légion d'honneur le 3 février 1880 fonctions d'ingénieur ; sous-ingénieur honoraire retraité en 1884 F14 2638
PÉCHÉNE Auguste  doc 44 Né/née : 1824 Profession : peintre à Grandpré Peine : expulsé du territoire Date de la demande : 26/04/1852 BB/30/464 dossier : Ardennes
PECHERAL Auguste Hippolyte doc 40 naissance : 31 Janvier 1857 à GENERAC (30) INSPECTEUR PRINCIPAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921 (RETRAITE) F10 1879
PECHERET Andre Louis doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
PÉCHERY Henri  doc 22  assassinat  tribunal spécial  18/03/1884. BB/24/2057 dossier : 6389 S84.       
PECHEUR Pierre  doc 37 Adjudant dans l’armée. Ecoles d’arts et métiers : sous-instructeur militaire à l’école de Châlons-sur-Marne (1810). F/12/1130/A
PÉCHEUX  doc 46 née CLÉMENT Marcelle 24 février 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9033
PÉCHEUX ? , femme  doc 18 Femme Pécheux (?), victime d’une tentative d’homicide et de vol à Château-Thierry (Aisne), chemise vide, une note indique « pièces jointes à 264 A 07 » [ voi r BB18 2352].     
PECHEUX Benoît  doc 19 Peintre romain F/7/3576 (1806 2 pièces)
PECHEY Henri Felicien doc 40 naissance : 15 Avril 1884 à GRANGES (88) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 30 Septembre 1940 (RETRAITE) F10 5530
PÉCHIN François  doc 20 Né en 1776 Lieu de naissance : Savigny (Haute-Marne) Profession : Cordonnier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 8 germinal an VIII / 29 mars 1800 Condamné pour : Vol à 15 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 5 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
PÉCHINOT François Pierre  doc 48 Né le 10 août 1817 à Chevannay (Côte­d'Or). Domicile : 12 rue Sainte-Croix de la Bretonnerie à Paris. Profession : clerc d'huissier. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/95.
PECHMÈZE Jean-François  doc 46 2 décembre 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9033
PECHON Arthur Isaie doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PECHOUX Joseph-Louis  doc 16 né le 3 février 1805 à Genod (Jura) retraité en 1870 F14 2638
PECKER  doc 9 voir DE PECKER (Corneille). 
PECOT Gustave Frederic Albert doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4928
PECOT Raymond-Prosper doc 42 Né/née : 1893 Profession : soldat du 270e RI Date de la condamnation : 20/12/1915 Motif de la condamnation : abandon de poste en présence de l'ennemi. Juridiction : CG de la 19e D Date de grâce : 22/01/1916 Remarques : peine commuée en 10 ans de prison. BB/24/ 2119 dossier n° : 260 S16
PECOT Victor Ferdinand doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PECOUL Adolphe  doc 35 né : 1823, capitaine de port, date de cessation : 1883, F/14/2858.
PECOUL Auguste  doc 33 archiviste-paléographe : F/17/2996/B
PECOUL fils Jean  doc 9 Résidence : Mende (Lozère). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 680. Remarques : Brevet rénové le 20 juill. 1818, n° 680.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 680 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Lozère) (en 1818). 
PECOUL Louis  doc 19 Avocat venant d'Angleterre F/7/3576 (1813 1 pièce)
PÉCOUL Philippe-Cyprien  doc 44 Né/née : 1821 Profession : cultivateur à Caderousse Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 17/12/1852 BB/30/478 dossier : Vaucluse
PECOUL, fils Jean doc 6 libraire  à Mende (Lozère) 
PECOULIER René doc 21 diocèse du Mans -72 condamné en 1749  
PECOULT Auguste  doc 34 officier de santé à Maussane[-les-Alpilles] (Bouches-du-Rhône). Objet de la demande : autorisation d'exercer dans ce département sans être obligé de passer de nouveaux examens Date de la demande : 30/03/1841 F/17/4529, 11 pièces, dont deux recommandations de Grille (Eugène-Joseph-Marie) député des Bouches-du-Rhône.
PECOURT  doc 46 née CASTAN Simone 9 septembre 1906 Dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9033
PECOURT Louis  doc 46 24 mars 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9033
PÉCOURT ou  doc 12 voir : PÉCOUT Amand
PÉCOUT Amand PÉCOURT ou  doc 15  Né/née : 1820 Profession : maçon à Vidauban (ou au Luc) Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : 1250 GP Var Remarques : grâces du mariage, classement numérique. BB/22/160 grâces du : 2/2/1853
PECOUT Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PECQUERIE Théophile  doc 22  crime passionnel  Seine-Inférieure  12/08/1843. BB/24/2014 dossier : 6949 S1.       
PECQUET Alexandre Victor  doc 48 Né le 13 octobre 1808 à Paris (Seine). Domicile : 3 rue du Battoir-Saint-Victor à Paris. Profession : cloutier. Etat-civil : marié. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/95.
PECQUET Chrisostôme-Gédéon  doc 22  incendiaire  Somme  02/04/1873. BB/24/2039/1 dossier : 2489 S73.       
PECQUET Louis doc 21 Moulines -14 condamné en 1830    
PECQUEUR Lucien doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
PECQUEUX Dominique  doc 20 Né vers 1789 Lieu de naissance : (Pas-de-Calais) Profession : Voiturier Emprisonné au bagne de : Anvers Date d’évasion : 10 juin 1814 Condamné pour : Vol à 8 ans de travaux forcés F/7/10234, dossier 15117, page 6 de la liste des évadés d’Anvers dressée en juin 1814 
PÉCRET Isidore  doc 18 Condamnation d’Isidore Pécret, journalier à Seraucourt-le-Grand (Aisne), à 20 ans de travaux forcés par la cour d’assises de l’Aisne, pour meurtre et vio l s ur Élisa Favre, âgée de 67 ans, 27 juin-10 août 1907, 3 pièces.     
PÉCRU François  doc 48 Né à Massignieu-de-Rives (Ain). Domicile : 52 rue du Roi de Sicile à Paris. Profession : veloutier en soie. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/95.
PÉDAILLÈS François CASTUGS dit  doc 15  Né/née : 22 octobre 1822 Profession : épicier à Fleurance Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 931 GP Gers Remarques : BB/22/145 grâces du : 8/1/1853
PÉDAT Henri  doc 18 Arrestation d’Henri Cuvex-Combaz, cultivateur, soupçonné de tentative d’assassinat sur Henri Pédat, garde-forestier à Hauteluce (Savoie), 16 novembre 190 0 1 pièce.     
PEDAT Henri Albert doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4928
PEDAT Louis  doc 27 né 1874 inspecteur de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1926 F/14/11664
PÉDEMAY Henri  doc 46 8 décembre 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9033
PEDESCLAUX Pierre Edmond  doc 5  né le 12 mars 1812, à Bordeaux (Gironde), fils de Pedesclaux Pierre Urbin, propriétaire, et de Casaux Marie Anne. commis courtier. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 7 octobre 1840, en remplacement de PEDESCLAUX Pierre Urbin, son père ( nommé en 1820), démissionnaire ; cession par acte du 2 septembre 1840, devant Me Casteja, notaire à Bordeaux. Encore en exercice en 1866. F/12/4565 
PEDESCLAUX Pierre Urbin  doc 5  né le 28 avril 1788, à Bordeaux (Gironde), fils de Pedesclaux Pierre, greffier, et de Petit Marie.–commis courtier nommé courtier de commerce à Bordeaux (Gironde),en 1820, en remplacement de BIREAU Jean Baptiste( nommé en 1818), démissionnaire. Démissionnaire en1840 en faveur de PEDESCLAUX Pierre Edmond, sonfils.– nommé courtier de marchandises à Bordeaux(Gironde), le 25 janvier 1844, en remplacement deTESSIÉ OU TESSIER Pierre ( nommé en 1830),démissionnaire ; cession par acte du 4 décembre 1843,devant Me Augan, notaire à Bordeaux.Démissionnaire en 1845 en faveur de TESSIÉ ou TESSIERPierre. 
PEDOLI Sylvestre  doc 19 Parmesan muni d'un passeport espagnol suspect F/7/3576 (an VII 4 pièces)
PEDRERO Raphaël  doc 22  assassinat  Oran  03/04/1895. BB/24/2074 dossier : 3634 S95.       
PÉDRO José , sujet espagnol  doc 18 Meurtre commis à la suite d’un tapage nocturne, par José Pédro, sujet espagnol, sur Henri Lespiaux, journalier à Mugron (Landes), 4 juin 1894, 2 pièces.       
PEDRO Oliva-Hernandez  doc 22  assassinat  Oran  18/07/1889. BB/24/2068 dossier : 8127 S89.       
PEDRON Antoine doc 21 Châtelaudren -22 condamné en 1822    
PEDRON Auguste Marie  doc 35 né : 1884 12 10, officier de port, date de cessation : 1947 10 07, F/14/20657.
PEDRON Louis-Raoul  doc 16 né le 22 septembre 1799 à Lorient (Morbihan) décédé en 1875 F14 2638
PEDRONO Vincent Louis  doc 35 né : 1821, maître de port, date de cessation : 1879, F/14/2858.
PÉDROT  doc 37 voir MOREAU Odette Marie, épouse PÉDROT.
PEDRO-TAVARNER  doc 20 Né en 1799 Lieu de naissance : (Espagne) Profession : Militaire Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 18 avril 1833 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés Grâcié le 30 juin 1842 et renvoyé dans son pays (Espagne) F/7/10227, dossier 2678 A3 
PÉDROU Gérard  doc 18 Assassinat d’Albert Sentis, par Gérard Pédrou, manœuvre à Bordeaux (Gironde), 1er septembre 1896, 1 pièce.       
PÉE Alfred  doc 18 Tentative de meurtre sur Alfred Pée, préposé des douanes à Hendaye (Pyrénées-Atlantiques), 13 décembre 1901-1er février 1902, 3 pièces. Cour de Poitiers.       
PEEREBOOM Théodore  doc 9 Résidence : Purmerend (Zuyderzée, auj. Pays-Bas). imprimeur en lettres Date du brevet : 1er janv. 1812, n° 1205. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1205. 
PEETERS  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de transport à Anvers (Belgique), le 11 septembre 1813, en remplacement de BERRÉ. 
PEETERS Henry  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce pour les marchandises, le roulage et la conduite des navires à Anvers (Belgique), le 13 ventôse an X [4 mars 1802]. Destitué pour non paiement du cautionnement. candidat en l’an XIV. F/12/979/A 
PEFFAULT de LATOUR :  doc 23 voir BRULLEY (Jeanne), épouse PEFFAULT de LATOUR. 
PEGARD Joseph  doc 37 Né le 11 mai 1840, à Gy (Haute-Saône). Ecoles d’arts et métiers : sous-chef des forges à l’école de Châlons-sur-Marne (1869) ; chef (1881). F/12/4873
PEGARD Pierre  doc 33 F/17/17282
PÉGAT Pierre  doc 37 Né le 22 septembre 1882, à Paris 6e arr. Ministère du Commerce : rédacteur (1932) ; sous-chef de bureau (1939). */F/12/11832
PEGEOT Jules Leon doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4928
PEGHOUX  doc 44 Né/née : Profession : agréé au tribunal de commerce d'Issoire Peine : exilé volontaire en Angleterre Date de la demande : 24/12/1853 BB/30/473 dossier : Puy-de-Dôme
PEGHOUX Jean  doc 12 agrées et avoués agréé près le tribunal d'Issoire 
PEGHOUX Jean  doc 15  Né/née : Profession : agréé près le tribunal d'Issoire Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Puy-de-Dôme Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853
PEGHOUX Jean  doc 27 né 1823 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : démission date de cessation : 1871 F/14/2811
PEGOT Jean Florent  doc 4 homme de peine au ministère d’État 
PÉGOT-OGIER Jean-Marie  doc 12 pharmaciens à Saint-Gaudens
PÉGOT-OGIER Jean-Marie PIGOT-OGIER ou  doc 15  Né/née : Profession : pharmacien à Saint-Gaudens Peine : interné N° dossier ou/et département : 1022 GP Garonne (Haute-) Remarques : BB/22/131/2 grâces du : 23/4/1852
PÈGUES Bernard  doc 12 huissiers et greffiers huissier  à Marcillac
PÈGUES Bernard  doc 15  Né/née : 1804 Profession : ancien huissier à Marcillac Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Aveyron Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/148/2 grâces du : 2/2/1853
PÉGUET Antoine  doc 18 Assassinat de sa femme, par Antoine Péguet, cultivateur à Neyron (Ain), 14 février 1891, 1 pièce.       
PEGUILLET Marie Francois Xavier doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4928
PEICHARDIÈRE  doc 27 voir LOTTIN DE LA PEICHARDIÈRE
PEIDENIS Mathieu doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PEIFFER E.  doc 33 chef d'escadron d'artillerie en retraite, ancien élève de l'École polytechnique : F/17/2996/B
PEIFFER Julien  doc 16 né le 18 mars 1796 à Courneuve [la] (Seine-Saint-Denis) retraité en 1865 F14 2638
PEIFFER Othon  doc 3 né le 8 mars 1846 à Gersweiller (Prusse rhénane) date d'option : 20 avril 1872 domicile : Saint-Ouen (Seine) parents originaires d'Alsace
PEIGNÉ  doc 9 nom cité dans la notice COLAS Pierre). 
PEIGNE François-Léon-Louis-Marie doc 42 Né/née : 1895 Profession : clairon du 109e RI Date de la condamnation : 16/07/1915 Motif de la condamnation : abandon de poste en présence de l'ennemi (se replia en arrière au cours d'une attaque effectuée par sa compagnie le 16 juin 1915). Juridiction : CG de la 13e DI Date de grâce : 10/08/1915 Remarques : peine commuée en 10 ans de prison. BB/24/ 2117 dossier n° : 3366 S15
PEIGNE Jacques doc 21 Bazoches-sur-Hoëne -61 condamné en 1825    
PEIGNE Julien doc 21 La Flèche (environs) -72 condamné en 1842  
PEIGNE Pierre doc 21 Parigné -72 condamné en 1809    
PEIGNE Pierre doc 21 Soudan -44 condamné en 1851    
PEIGNER Jean doc 21 Mouzillon -44 condamné en 1780    
PEIGNET Jean Marie doc 40 naissance : 11 Mars 1865 à BLAIN (44) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2740
PEIGNET Julien doc 21 diocèse de Nantes -44 condamné en 1752  
PEIGNON Louis doc 21 Nantes -44 condamné en 1871    
PEIGUE Jean-Baptiste doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Moulins (Allier) 
PEIGUE Jean-Baptiste  doc 9 Résidence : Moulins (Allier). imprimeur en lettres Date du brevet : 18 avr. 1829, n° 2511.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2511. libraire Date du brevet : 21 août 1829, n° 2967.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2967. 
PEILLANBE  doc 44 Né/née : 1829 Profession : Peine : interné à Grenade Date de la demande : 06/07/1852 BB/30/467 dossier : Garonne (Haute-)
PEILLARD Jean François  doc 20 Né vers 1798 Lieu de naissance : (Drôme) Profession : Cultivateur Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 23 juillet 1842 Date d’arrestation : 24 octobre 1842 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10232, dossier 13940 A3 
PEILLAUBE Benoît  doc 15  Né/née : 1827 Profession : cultivateur au Mas-d'Agenais Peine : interné à Grenade (Haute-Garonne) N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853
PEILLAUD  doc 18 Mise en liberté de Ducœur et arrestation de Peillaud, soupçonné du meurtre d’Agnès Bouilly, à Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir), 19 juillet-16 août 1907, 8 pi èces dont une coupure du Petit Parisien du 19 juillet.     
PEILLE Jeanne Thérèse Elisa  doc 37 Née le 20 mars 1905, à Eaubonne (Val-d'Oise). Ministère des Colonies : sténodactylographe (1926). Ministère de la Guerre : commis (1926) ; rédacteur (1931) ; chargée de mission temporaire à l’Economie nationale (1938) ; relevée de ses fonctions et mise en disponibilité spéciale (1940) ; rayée des contrôles d’activité. Ministère du Commerce : auxiliaire sur contrat (1941) ; rédacteur (1943) ; sous-chef de bureau (1944). */F/12/11833
PEILLIEUX Joseph  doc 5  né le 14 vendémiaire an XIV [6 octobre 1805], à Lyon (Rhône), fils de Peillieux Antoine, négociant, et de Morel Marie. ancien fabricant d’étoffe de soie. nommé courtier pour la soie à Lyon (Rhône), le 17 mars 1844, en remplacement de MAGDELAINE Eugène Denis ( nommé en 1838), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 10 janvier 1844. Démissionnaire en 1856 en faveur de CABAUD Pierre Magdeleine. F/12/4578
PEILLLARD André-Paul-Alphonse  doc 12 chirurgiens, médecins et dentistes à Donzère
PEILLLARD André-Paul-Alphonse  doc 15  Né/née : 1815 Profession : médecin à Donzère Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : 243 GP Drôme BB/22/131/1 grâces du : 27/3/1852
PEILLON César  doc 5  né en l’an IV, à Grigny (Rhône), fils de Peillon Gaspard, cultivateur, et de Potin Marguerite ; décédé le 1er août 1859, à Lyon (Rhône). rentier, ancien négociant. nommé courtier pour la soie à Lyon (Rhône), le 11 juillet 1856, en remplacement de DIMOUX dit DIME Jean-Baptiste ( nommé en 1849), démissionnaire ; cession par acte du 5 juin 1856, devant Me Vachon, notaire à Lyon. Remplacé en 1860 par BRISSON
PEILLON François doc 21 Laval -53 condamné en 1867    
PEILLOT Jacques H.  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change à Lyon (Rhône), le 16 fructidor an XI [3 septembre 1803]. F/12/979/D, F/12/4575 (Généralités) et F/12/4576 (Généralités) 
PEILLOT Jean Louis  doc 5  né [sans indication] ; décédé en 1808. nommé agent de change courtier à Lyon (Rhône), le 29 thermidor an IX [17 août 1801]. F/12/979/D et F/12/4575 
PEILLUD Lucien-Auguste doc 42 Né/née : 9 août 1875 Profession : maçon Date de la condamnation : 29/01/1908 Motif de la condamnation : assassinat commis à La Bazoche-Gouet le 15 juillet 1907 sur la personne de la jeune Agnès BOUILLY âgée de 7 ans. Juridiction : Paris Date de grâce : 30/03/1908 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2097 dossier n° : 720 S08
PEINCE  doc 19 Nom cité en F/7/3574 dossier LYON-CADET
PEINGET :  doc 23 voir ELLION (Marie Marguerite), épouse PEINGET. 
PEINHOUET Jean-Olivier  doc 22  parricide  Loire-Inférieure  11/03/1877. BB/24/2043 dossier : 11328 S76.       
PEIRET Charles Henry  doc 35 né : 1817, lieutenant de port, date de cessation : 1882, F/14/2858.
PEIRONET Jean-Baptiste  doc 19 Domestique attaché à la maison de la comtesse de Monpoux F/7/3576 (1811 1 pièce)
PEISSON Frédéric PEYSSON ou  doc 15  Né/née : 1815 Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Vaucluse Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/161/1 grâces du : 2/2/1853
PEISSON ou  doc 12 voir : PEYSON Fortuné
PEISSON PEYSSON ou Auguste  doc 44 Né/née : Profession : propriétaire à Allan Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 18/12/1852 BB/30/466 dossier : Drôme
PELA Francois Adolphe doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PELAFOL Armand Louis de  doc 9 nom cité dans la notice DENN (Charles, Richard, François). 
PELAGAUD  doc 33 avocat à la cour de Lyon, adjoint de Maurice VIROLLEAUD, chargé de mission archéologique en Asie Mineure : F/17/17282
PELAGAUD E.  doc 33 docteur en droit et docteur ès lettres : F/17/2996/B
PELAGE Ferdinand doc 21 Domfront -61 condamné en 1872    
PELARDY Jacques Julien  doc 25 Date de naissance : 26 février 1832 Date de décès : 13 février 1852 F/14/2295/1
PELAS Louis Jules doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4928
PELAT Laurent Alcide doc 40 naissance : 17 Janvier 1861 à SAINT-FREZAL-DE­VENTALON (48) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1923 F10 2740
PÉLATAN Toussaint-Antoine-Isidore  doc 34 aspirant au titre d'officier de santé à Montpellier (Hérault). Objet de la demande : autorisations de subir les examens dans ce département puis d'exercer dans celui du Gard Date de la demande : 31/03/1844 F/17/4529, 4 pièces.
PELAUD Auguste  doc 25 Date de naissance : 16 octobre 1818 Date de la retraite : 16 octobre 1880 F/14/2295/1
PELAUD Blaise dit Pierre  doc 22  assassinat et viol  Ardennes  16/02/1883. BB/24/2053 dossier : 1537 S83.       
PELCÉ   doc 46 voir DELOBELLE Lina
PELCOT Désiré  doc 18 Incendie, à la ferme de Désiré Pelcot, à Sainte-Honorine-des-Pertes (Calvados), 4 novembre 1891, 1 pièce.       
PELE Jacques doc 21 Laval -53 condamné en 1761    
PELE Julien doc 21 Cuguen -35 condamné en 1794    
PELÉE Adrien Marie Joseph  doc 25 Date de naissance : 18 septembre 1769 Date de décès : 29 septembre 1851 F/14/2295/1
PELEGRIN Blaise  doc 16 né le 5 juin 1809 à Boulogne (Haute-Garonne) retraité en 1878 F14 2638
PELEGRIN Jean Joseph  doc 35 né : 1806, maître de port, date de cessation : 1872, F/14/2858.
PÉLEGRY ou  doc 12 voir : PELLEGRY Eugène
PELELT Pierre Antoine  doc 9 Résidence : Genève (Léman, auj. Suisse). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 472.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 472. 
PÉLENT :  doc 23 voir CARRÈRE (Marie Hortense),épouse PÉLENT. 
PÉLERIN Eugène, Joseph  doc 26 chef de section Date de naissance : 1836 04 24 Date de cessation de la fonction : 1886 06 16 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2930
PÈLERIN Marie , femme Grandeury  doc 18 Empoisonnement de ses deux enfants par Marie Pèlerin, femme Grandeury, qui s’est ensuite suicidée à Maizières (Meurthe-et-Moselle), 14 juin 1893, 1 pièce .      
PELESTOT Jean  doc 15  Né/née : 11 mai 1802 Profession : propriétaire à Manosque Peine : interné à Montauban (Tarn-et-Garonne) N° dossier ou/et département : 1947 GP Alpes (Basses-) Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/149 grâces du : 2/2/1853
PELET ou  doc 12 voir : PLAIT Martin (dit Auguste)
PELET PELETCOUARD ou Guillaume  doc 44 Né/née : 1814 Profession : tisserand à Henrichemont Peine : interné à Bourges Date de la demande : 03/02/1852 BB/30/465 dossier : Cher
PELETIER Michel doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1754   
PELETIN Jean-Gabriel  doc 22  crime passionnel  Ain  20/08/1840. BB/24/2010/2 dossier : 7172 S.       
PELETINGEAS Jean doc 6 imprimeur en lettres  à Bordeaux (Gironde) 
PELETINGEAS Jean  doc 9 Ancienne profession : papetier.——— Résidence : Bordeaux (Gironde). Domicile : rue Saint-Rémy, 24 (en 1820), rue Saint-Rémy, 23 (en 1836), allées d'Orléans, 16 (en 1836, succursale). imprimeur en lettres Date du brevet : 24 mai 1821, n° 2166. Prédécesseur : FERNEL, veuve. Successeur : LANES (Jean, Hyacinthe), n° 3924. Remplacement le : 19 oct. 1847. Motif : Démission. Remarques : — [En remplacement de FERNEL, veuve.] — [Démissionnaire, remplacé le 19 oct. 1847 par LANES (Jean, Hyacinthe), n° 3924.] — Pas de document d'état civil. Manque le brevet de son prédécesseur. — Autorisé par le préfet le 29 nov. 1836 à établir, allées d'Orléans, 16, une succursale de son imprimerie destinée à l'impression du journal Feuilles d'affiches. Boussole du Commerce. — [Le registre des brevetés le déclare successeur de FERNEL (Marc, Antoine), n° 398 --> 1516, lequel est en réalité remplacé par sa veuve.]Cote : F/18/1932. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2166. 
PELGAS Jacques Victor  doc 48 Né le 13 juin 1823 à La Haye-Malherbe (Eure). Domicile : 20 rue du Marché Neuf à Paris. Profession : domestique. Etat-civil : marié. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/95.
PELGAS LA RIVIÈRE Louis Paul  doc 19 Émigré amnistié F/7/3576 (an XIII 4 pièces)
PELHAITRE Jean doc 21 Marolles -14 condamné en 1847    
PÉLICAT Jacques  doc 22  incendiaire  Saône-et-Loire  10/06/1827. BB/24/2002 dossier : 2385 S7.       
PELICIER André Benoît  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : Palais-Royal, galerie de la première cour (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1149. Remarques : Brevet rénové le 30 mars 1820, n° 1149.Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1149 (en 1820). 
PELICIER André, Benoît doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
PÉLICIER Georges  doc 37 Ministère du Commerce : chef de cabinet du sous-secrétaire d’Etat (1938) ; cesse ses fonctions (1938). */F/12/11831
PELIET Ambroise doc 21 St.Aubin-de-Terregatte -50 condamné en 1797    
PELIEU Jean-Baptiste  doc 43 Date de condamnation :? Peine : amende Motif de la condamnation : délit de chasse. Objet de la demande : application de la loi du 13 brumaire an VII sur la formalité du timbre. Cour : Rennes Département : Loire-Inférieure Dates extrêmes : 14/01/1850-11/10/1871 Autre(s) dossier(s) joint(s) : fragments des 704 B1849 et 5157 A5 BB/24/1128 dossier n° : 5172 S4, 17 pièces.
PELIGOT Eugène Melchior  doc 37 Né le 24 février 1811, à Paris ; décédé en 1890. Conservatoire national des arts et métiers, Paris : professeur (1841). Vérificateur en chef des essais, puis directeur du service à l’Administration des monnaies (1846­1890). F/12/7635
PELIGOT Henri  doc 37 Conservatoire national des arts et métiers, Paris : préparateur du cours de filature et tissage (1853) ; préparateur du cours de constructions civiles (1858) ; démission (1863). F/12/4863
PELISSE Roger  doc 37 Ministère du Commerce : chef du secrétariat particulier au cabinet du ministre (1933) ; cesse ses fonctions (1933). */F/12/11830
PELISSIÉ ou  doc 12 voir : PELLISSIER Jean-Pierre-Joseph
PELISSIER  doc 9 nom cité dans la notice PELLISSIER (Joséphine, mademoiselle). 
PELISSIER  doc 33 professeur agrégé de philosophie : F/17/2996/B
PÉLISSIER  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : soldat de l’Empereur Demande de LH : demande d’un petit traitement après réception de la croix de la LH le 3 mars 1853 Aboutissement : Observations : Une seule pièce de Pélissier, signée et non datée. F/70/119
PÉLISSIER :  doc 23 voir BOISSONNET veuve PÉLISSIER. 
PELISSIER Alfred Rene doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PELISSIER Antoine  doc 16 né le 15 février 1821 à Moissac (Tarn-et-Garonne) retraité en 1886 F14 2638
PÉLISSIER Antoine  doc 15  Né/née : Profession : taillandier à Rivesaltes Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853
PELISSIER Armand doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PELISSIER Barthélémy Caius Claude  doc 37 Ecoles d’arts et métiers : surveillant provisoire à l’école d’Aix-en-Provence (1845). */F/12/5775
PELISSIER Charles Joseph doc 40 naissance : 23 Décembre 1873 à SAINT-SAUVEUR (06) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2740
PÉLISSIER François  doc 44 Né/née : Profession : maçon à Draguignan Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 03/10/1853 BB/30/477 dossier : Var
PÉLISSIER Honoré  doc 35 né : 1798, maître de port, date de cessation : 1866, F/14/2858.
PELISSIER Jacques  doc 25 Date de naissance : en 1902 Date de la démission : en 1930 F/14/11596
PELISSIER Jean doc 6 libraire  à Chinon (Indre-et-Loire) 
PELISSIER Jean  doc 9 Résidence : Chinon (Indre-et-Loire). libraire Date du brevet : 10 avr. 1827, n° 2381. Prédécesseur : AUGER JOULAIN (Alphonse), n° 787. Remarques : — En remplacement de Auger-Joullain, démissionnaire, n° 787. — Démissionnaire, remplacé par sa femme, née Ballet, le 20 déc. 1844, n° 5512.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2381, *F/18(I)/16, partie non paginée (Indre-et-Loire). 
PELISSIER Jean Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PÉLISSIER Jean Pierre  doc 5  né le 26 septembre 1788, à Alais (Gard), fils de Pélissier Pierre, travailleur de terre, et de Aguiel Marie. officier à la retraite, négociant, chevalier de la Légion d’honneur. nommé agent de change à Mulhouse (Haut-Rhin), le 7 août 1836, en remplacement de GRAF Jean Henri ( nommé en 1834), décédé. Démissionnaire en 1838 en faveur de THANNBERGER Louis. F/12/4591
PÉLISSIER Jean-Baptiste-Bonaventure  doc 15  Né/née : 1828 Profession : tailleur d'habits à Bauduen Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/171/1 grâces du : 28/1/1854
PÉLISSIER Jean-Pierre  doc 15  Né/née : 1818 Profession : tourneur en chaises à Saint-Chinian Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/186 grâces du : 28/4/1855
PELISSIER Paul Charles Jacques Baptiste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4928
PÉLISSIER Pierre  doc 20 Né vers 1769 Lieu de naissance : (Lot-et-Garonne) Profession : Bijoutier Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 3 ventôse an X / 22 février 1802 Condamné pour : Vol à 24 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 15 de la liste des évadés de Rochefort dressée en 1819 
PELISSIER Pierre-Jean-Baptiste-Robert-Isidore  doc 36 examinateur des œuvres dramatiques. Voir aussi Roulland. 
PÉLISSIER Victor Joseph  doc 5  né [sans indication]. courtier de commerce et courtier interprète et conducteur de navires à Toulon (Var), en 1866. F/12/8491 
PELISSON  doc 9 nom cité dans la notice PELLISSON (Blaise, Michel). 
PÉLISSON  doc 46 née ABADIE Étiennette 11 juillet 1906 Dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9033
PELISSON   doc 46 voir PLANCHE Marie-Thérèse
PELISSON Alexandre doc 40 naissance : 10 Février 1888 à ROMAGNE (86) CHEF DE PRATIQUE (ENSEIGNEMENT) F10 2701
PELISSON Charles-Philippe  doc 16 né le 29 novembre 1815 à Douai (Nord) décédé en 1875 F14 2638
PÉLISSOT François-Marie de  doc 47 administrateur des Docks de Marseille - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
PELLAFOL Cyrille Firmin doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4928
PELLAN  doc 19 voir FOURNIER de PELLAN (Jean-Louis Marie)
PELLAN  doc 19 voir FOURNIER de PELLAN
PELLAPRA ou PELLAPRAT Henri  doc 5  né [sans indication] ; de Lyon (Rhône).– nommé agent de change courtier à Lyon (Rhône), le29 thermidor an IX [17 août 1801].– nommé agent de change à Lyon, le 16 fructidor anXI [3 septembre 1803]. Démissionnaire en 1805 enfaveur de TERNAUD Joseph.– ancien agent de change, banquier à Lyon.candidat comme agent de change à Paris (Seine), en1808. 
PELLAS Jules  doc 15  Né/née : 1822 Profession : propriétaire à Vinon Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/160 grâces du : 2/2/1853
PELLASSY Pierre  doc 15  Né/née : Profession : aubergiste à Mons Peine : détenu à Toilon N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/160 grâces du : 2/2/1853
PELLAT Charles  doc 20 Né en 1780 Lieu de naissance : (Drôme) Profession : Cultivateur Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 22 février 1818, 17 Mai 1824 Date d’arrestation : 22 février 1818, 5 Juin 1824 Condamné pour : Homicide à 20 ans de travaux forcés F/7/10226 F/7/10227, dossier 3327 
PELLE Charles François  doc 25 Date de naissance : en 1865 Date de la retraite : en 1927 F/14/11596
PELLÉ François  doc 20 Né vers 1795 Lieu de naissance : Paris Emprisonné au bagne de : Anvers Date d’évasion : 11 juin 1814 Condamné pour : Vol à 8 ans de travaux forcés F/7/10234, dossier 15123 
PELLÉ François Désiré  doc 48 Né le 24 juin 1811 à Orléans (Loiret). Domicile : 23 rue des Brodeurs à Paris. Profession : bonnetier. Etat-civil : marié. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/95.
PELLE Guillaume doc 21 La Bazouge-du-Désert -35 condamné en 1784   
PELLE Isidore doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PELLE Louis doc 21 La Plaine -49 condamné en 1774   
PELLE Médard doc 21 Vritz -44 condamné en 1751    
PELLÉ Paul  doc 15  Né/née : 28 mai 1831 Profession : manoeuvre à Armes Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/189 grâces du : 26/4/1856
PELLE Pierre doc 21 La Bazouge-du-Désert -35 condamné en 1781   
PELLE René doc 21 Piré-sur-Seiche -35 condamné en 1776    
PELLE Yves doc 21 Plouguerneau -29 condamné en 1818    
PELLEAU  doc 46 née HEBRAS Irène 9 septembre 1902 à Corre (Haute-Vienne) Dossier librement communicable à partir de 2022 AJ/16/9083
PELLEAUTIER Dominique  doc 22  infanticide  Alpes (Hautes-)  08/06/1837. BB/24/2008/2 dossier : 7966 S9.       
PELLECHET Marie  doc 33 F/17/2996/B
PELLEE Louis doc 21 Millières -50 condamné en 1832    
PELLEFIGUE Joseph Eugène Clément  doc 5  né [sans indication]. courtier de marchandises à Auch (Gers), en exercice en 1866. F/12/8491 
PELLEGRIN  doc 19 Élève de l'École des Ponts-et-Chaussées  F/7/3576  1809  1 pièce 
PELLEGRIN Antoine  doc 15  Né/née : Profession : domicilié à Artignosc Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/160 grâces du : 2/2/1853
PELLEGRIN brigadier  doc 18 Tentative d’assassinat sur le brigadier Pellegrin de la section de Fréjus (Var), par Joseph Chêne, 30 juin 1894, 1 pièce.       
PELLEGRIN Emile Antoine doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
PELLEGRIN Etienne Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PELLEGRIN Frédéric et son frère Joseph-Louis  doc 15  Né/née : Profession : cultivateurs à Sauzet Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Drôme Remarques : demande collective sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/151/2 grâces du : 2/2/1853
PELLEGRIN Joseph  doc 15  Né/née : 12 mai 1825 Profession : menuisier à Vidauban Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/185/1 grâces du : 13/1/1855
PELLEGRIN Joseph  doc 19 Passeport pour la Martinique F/7/3576 (an X 2 pièces)
PELLEGRIN Léon  doc 44 Né/née : Profession : charretier à Pignans Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 01/09/1853 BB/30/477 dossier : Var
PELLEGRIN Léon Pierre  doc 25 Date de naissance : en 1837 Date de décès : en 1905 F/14/11497
PELLEGRIN Louis doc 42 Profession : transporté Date de la condamnation : 14/12/1908 Motif de la condamnation : assassinat, tentative d'assassinat et outrages par paroles à un agent dépositaire de la force publique dans l'exercice de ses fonctions. Juridiction : TMS de Guyane Date de rejet : 07/06/1909 BB/24/ 2099 dossier n° : 1900 S09
PELLEGRIN Véran  doc 15  Né/née : Profession : cafetier à Mallemort Peine : interné hors du département N° dossier ou/et département : GP Bouches-du-Rhône Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/146 grâces du : 12/1/1853
PELLEGRINI Dominique  doc 9 Résidence : Gênes (Gênes, auj. Italie). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 375. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 375. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15. 
PELLEGRINI Jean Claude Frédéric Olivier  doc 25 Date de naissance : 22 juillet 1787 Date de la retraite : 30 novembre 1845 F/14/2295/1
PELLEGRY EugènePÉLEGRY ou  doc 15  Né/née : 1811 Profession : cultivateur à Roujan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/169 grâces du : 3/12/1853
PELLEGRY Jean-Hippolyte  doc 15  Né/née : 1829 Profession : tailleur d'habits à Sainte-Livrade-sur-Lot Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853
PELLEN Auguste Jules doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4928
PELLEPORT Germain-Adolphe doc 1  sous-lieutenant au 24e RM Dossier enregistré au tribunal de Saint-Gaudens le 05/12/1881 Date de la disparition : 28/11/1870 à la bataille de Beaume-la-Rollande Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 14/01/1882 Nombre de pièces :5 
PELLEPORT Jean-Jules-Pascal-Célestin  doc 16 né le 10 août 1819 à Saint-Gaudens (Haute-Garonne) Légion d'honneur le 13 octobre 1877 sous-ingénieur ; fonctions d'ingénieur ordinaire retraité en 1879 F14 2638
PELLEREAU Frédéric Charles Ruffin  doc 5  né le 5 novembre 1814, à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), fils de Pellereau Jacques Antoine Frédéric, marchand chapelier, et de Eudes Marie Adélaïde Joseph Louise. nommé courtier de marchandises à Paris (Seine), le 2 février 1848, en remplacement de BEAUDIN Jean Baptiste Marie Pascal Félix ( nommé en 1830), démissionnaire. Démissionnaire en 1858 en faveur de BELLONE Sébastien Auguste Pie. F/12/4593 
PELLEREN Jules doc 1  conducteur au 18e corps d'armée Dossier enregistré au tribunal de Châteaudun le 17/03/1879 Date de la disparition : 1870-1871 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 23/10/1886 Nombre de pièces : 13 ; figure aussi sur l'état 1266 
PELLERIN  doc 49 Né le 26 novembre 1772. Domicile : 121 rue de la Paroisse à Versailles (Seine-et-Oise). Profession : clerc de procureur. Au moment des faits : Volontaire de la Bazoche. F/1dIII/32/5.
PELLERIN Abraham Pierre  doc 49 Né le 12 novembre 1763 à Quibou (Manche). Domicile : 10 rue du Neufbourg à Saint-Lô (Manche). Profession : officier. F/1dIII/31.
PELLERIN Casimir doc 21 Argentan -61 condamné en 1830    
PELLERIN de LATOUCHE Gaston  doc 47 administrateur de sociétés - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
PELLERIN DE LATOUCHE Gaston de  doc 47 administrateur de la Compagnie PLM - Palmes académiques (1890-1914). - Promotions à l’occasion d’expositions internationales ou locales et de voyages présidentiels (1890-1914)
PELLERIN de LATOUCHE Louis  doc 47 président des Chemins de fer sur route d’Algérie - Propositions pour le grade d’officier (exposition de Turin)   
PELLERIN Jean Charles  doc 9 Résidence : Épinal (Vosges). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 1039 -> 1470. Successeur : PELLERIN (Nicolas), n° 2439. Remplacement le : 12 juin 1828. Remarques : — Brevet rénové le 8 août 1816, n° 1470, enregistré le 23 juin 1817. — Démissionnaire, remplacé par son fils, n° 2439.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1039 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1470 (en 1816). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 605. Successeur : PELLERIN (Nicolas), n° 2629. Remplacement le : 12 juin 1828. Remarques : — Brevet rénové le 26 août 1818, n° 605. — Démissionnaire, remplacé par son fils, n° 2629.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 605 (en 1818). 
PELLERIN Jean, Charles doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Épinal (Vosges) 
PELLERIN Louis doc 6 libraire  à Salins-les-Bains (Jura)
PELLERIN Louis doc 21 Combrée -49 condamné en 1780    
PELLERIN Louis  doc 9 Résidence : Salins-les-Bains (Jura). libraire Date du brevet : 4 déc. 1822, n° 1858.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1858, *F/18(I)/16, partie non paginée (Jura). 
PELLERIN Nicolas doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Épinal (Vosges) 
PELLERIN Nicolas  doc 9 Résidence : Épinal (Vosges). imprimeur en lettres Date du brevet : 12 juin 1828, n° 2439. Prédécesseur : PELLERIN (Jean, Charles), n° 1039 --> 1470. Remarques : En remplacement de son père, démissionnaire, n° 1470.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2439. libraire Date du brevet : 12 juin 1828, n° 2629. Prédécesseur : PELLERIN (Jean, Charles), n° 605. Remarques : En remplacement de son père, démissionnaire, n° 605.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2629, *F/18(I)/16, partie non paginée (Vosges). 
PELLERIN Pierre doc 21 Cholet -49 condamné en 1759    
PELLERIN Régis  doc 15  Né/née : Profession : cafetier à Valence Peine : interné à Saint-Donat (Drôme? Puy-de-Dôme?) N° dossier ou/et département : GP Drôme Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/151/2 grâces du : 2/2/1853
PELLEROT Nicolas-Henri doc 1  soldat au 44e RI Dossier enregistré au tribunal de Corbeil le 10/11/1881 Date de la disparition : 28/10/1870 jour de la capitulation de Metz Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 23/12/1881 Nombre de pièces :3 
PELLET  doc 2 étudiant en médecine Délit : voir la notice manifestation en faveur de la Pologne. F/17/4392 année 1846 académie de Grenoble.
PELLET   doc 46 voir CHOSSON Alice
PELLET   doc 46 voir GLUD Georgette
PELLET Albert Henri Eugene doc 40 naissance : 23 Novembre 1867 à BOUZY (45) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1919 F10 2740
PELLET Charles doc 42 Profession : soldat du 40e RI Date de la condamnation : 18/09/1914 Motif de la condamnation : abandon de poste en présence de l'ennemi. Juridiction : CG de la 29e DI Date de grâce : 19/10/1914 Remarques : peine commuée en 20 ans d'emprisonnement. BB/24/ 2114 dossier n° : 7892 S14
PELLET dit  doc 12 voir : LONG Paul
PELLET François  doc 20 Né en 1763 Lieu de naissance : (Isère) Profession : Mineur Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 1er floréal an XII / 21 avril 1804 Condamné pour : Vol à 24 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 23 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
PELLET Georgette  doc 46 20 juillet 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9033
PELLET Henri, Jean-Baptiste  doc 47 chimiste - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
PELLET Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PELLET Léon-David  doc 15  Né/née : Profession : cultivateur à Saint-Martin-de-Boubaux Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Lozère Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/140 grâces du : 11/12/1852
PELLET Louis doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PELLET Louis Auguste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PELLET PELET ou Jean-Antoine  doc 44 Né/née : 1812 Profession : cultivateur à Poligny Peine : transporté Date de la demande : 04/09/1852 BB/30/470 dossier : Jura
PELLETAN  doc 2 étudiant en droit Délit : auteur ou témoin d'un duel. Condamnation : le 22/01/1850. Peine disciplinaire : réprimande. 8 pièces ; dossier collectif. F/17/4393 année 1850 académie de Poitiers.
PELLETAN  doc 2 étudiant en droit Délit : provocation à une manifestation. 12 pièces. F/17/4396 année 1861 académie de Paris.
PELLETAN Adolphe André  doc 24 Inspecteur général Date de naissance : 1848 Date de décès : 1910 F/14/11416
PELLETAN André  doc 15  Né/née : Profession : forgeron à Eyrans Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Gironde Remarques : demande sans cote (classement alphabétique). BB/22/137/2 grâces du : 2/12/1852
PELLETAN Jean-François  doc 19 Passeport pour la Guadeloupe F/7/3576 (an X 1 pièce)
PELLETAN Pierre  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier gourmet piqueur de vins près la halle aux vins de Paris (Seine), le 28 octobre 1824, en remplacement de AUBERTIN François ( nommé en 1815), démissionnaire. Remplacé en 1854 par MARGERAND Guillaume. F/12/4605 
PELLETEAU  doc 25 ingénieur des Ponts et Chaussées date de décès : 9 thermidor an X F/14/2295/2
PELLETIER  doc 19 Nom cité en F/7/3572 dossier LAMOUROUX
PELLETIER  doc 19 F/7/3576  an X  1 pièce 
PELLETIER   doc 46 voir ETIENNE Henriette
PELLETIER :  doc 23 voir BEAULIEU (Marguerite Anne), veuve PELLETIER. 
PELLETIER Albert-Louis-Victor doc 41 né le 18/04/1819, élève en pharmacie à Saint-Mihiel (Meuse). Objet de la demande : dispense du baccalauréat Date de la demande : 01/02/1846 F/17/4534, 16 pièces, dont des recommandations d'Étienne (Pierre-Henri-Charles) et de Moreau ou Gillon, députés de la Meuse.
PELLETIER Alcide doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PELLETIER Antoine doc 21 Quimper -29 condamné en 1830    
PELLETIER Auguste  doc 16 né le 14 décembre 1836 à Bouin (Vendée) retraité en 1887 F14 2639
PELLETIER Auguste Jean Baptiste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4928
PELLETIER Auguste-Félix doc 42 Né/née : 1894 Profession : soldat du 3e régiment de marche de zouaves Date de la condamnation : 07/10/1916 Motif de la condamnation : abandon de poste en présence de l'ennemi. Juridiction : CG de la 37e DI Date de grâce : 30/10/1916 Remarques : peine commuée en 20 ans de prison. BB/24/ 2121 dossier n° : 5486 S16
PELLETIER Benjamin doc 21 Honfleur -14 condamné en 1828    
PELLETIER Charles  doc 16 né le 14 juillet 1823 à Saint-Désert (Saône-et-Loire) Légion d'honneur le 7 février 1871 retraité en 1887 F14 2639
PELLETIER Charles-Jean-Baptiste  doc 15 Peine : interné à Vernais (Cher) N° dossier ou/et département : GP Allier Remarques : voir aussi la notice suivante. BB/22/140 grâces du : 11/12/1852
PELLETIER Charles-Jean-Baptiste  doc 15 Profession : propriétaire à Ainay-le-Château Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : 1121 GP Allier Remarques : voir aussi la notice précédente. BB/22/164 grâces du : 12/3/1853 
PELLETIER Charles-Marie-Annet-Emmanuel­Jean-Baptiste  doc 16 né le 2 septembre 1823 à Chéniers (Creuse) décédé en 1870 F14 2639
PELLETIER Claude  doc 15  Né/née : 9 mars 1809 Profession : épicier à Lyon Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Rhône Remarques : BB/22/177 grâces du : 12/8/1854
PELLETIER Claude-Denis  doc 15  Né/née : Profession : domicilié à Aiglepierre Peine : exilé volontaire à Sion (Suisse) N° dossier ou/et département : GP Jura Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/1 grâces du : 2/2/1853
PELLETIER Claudius Francois doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4928
PELLETIER E.  doc 33 F/17/2996/B; voir VOITEL (Adolphe) membre de la mission Pelletier : F/17/3013
PELLETIER Edouard doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PELLETIER Émile  doc 46 9 janvier 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9033
PELLETIER Espera Epaminondas doc 40 naissance : 4 Février 1877 à JOUY-EN-JOSAS (78) SECRETAIRE DE L'INSPECTION DE LA REPRESSION DES FRAUDES (ADM. CENTR.) Cessation de fonction : 1 Février 1922 (MUTATION) F10 5910
PELLETIER Estienne doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1750   
PELLETIER Etienne François  doc 49 Né le 11 juin 1764 à Dreux (Eure-et-Loir). Domicile : 71 rue de Charonne à Paris. Au moment des faits : Garde française. Récompense obtenue : médaille. F/1dIII/32/5.
PELLETIER femme  doc 18 Assassinat de la femme Pelletier par Edmond Prostot, garçon charcutier à Montfort-l'Amaury (Yvelines), 16 juin 1891, 1 pièce.       
PELLETIER Florentin doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F101901
PELLETIER François doc 21 La Croixille -53 condamné en 1785   
PELLETIER François doc 21 St.Pierre-la-Cour -53 condamné en 1776    
PELLETIER François Auguste  doc 5  né le 8 prairial an III [27 mai 1795], à Aigurande (Indre), fils de Pelletier François, marchand tanneur, et de Rogodin Anne. nommé courtier de marchandises (vins) à Reims (Marne), le 2 août 1826. F/12/4609 
PELLETIER J. B.  doc 5  né [sans indication]. ancien agent de change ; administrateur du poids public du département de la Seine. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an IX. F/12/977 
PELLETIER Jacques doc 21 Vritz -44 condamné en 1763    
PELLETIER Jean doc 21 Bresdon -17 condamné en 1855    
PELLETIER Jean  doc 18 Arrestation de Jean Pelletier, manouvrier, soupçonné d’avoir tenu des propos anarchistes à Saint-Sernin-du-Bois (Saône-et-Loire), 11 juillet 1894, 1 pièc e.      
PELLETIER Jean Francois doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F101901
PELLETIER Jean Marie  doc 20 Né en 1760 Lieu de naissance : Lyon (Rhône) Profession : Jardinier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 3 ventôse an VIII / 22 février 1800 Condamné pour : Vol à 16 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 2 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
PELLETIER Jean Marie Frederic doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4928
PELLETIER Jean-Baptiste doc 6 lithographe  à Arras (Pas-de-Calais) 
PELLETIER Jean-Baptiste  doc 9 Résidence : Arras (Pas-de-Calais). lithographe Date du brevet : 7 janv. 1829, n° 206.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 206. 
PELLETIER Jules Jean Bernard Joseph  doc 4 secrétaire général 
PELLETIER Louis-Ernest  doc 16 né le 4 novembre 1844 à Jouars-Pontchartrain (Yvelines) décédé en 1873 F14 2639
PELLETIER Marin doc 21 Rannée -35 condamné en 1800    
PELLETIER Michel  doc 37 Décédé en 1915. Avocat à la cour d’appel. Conseil judiciaire au ministre du Commerce (1886). F/12/7635
PELLETIER Michel  doc 46 9 mars 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9033
PELLETIER Pierre doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
PELLETIER Pierre doc 21 St.Pierre-la-Cour -53 condamné en 1773    
PELLETIER Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F101901
PELLETIER Pierre  doc 9 Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). libraire Date du brevet : 12 juill. 1830, n° 3117. Prédécesseur : FOUCAULT (Jean, Léon, Fortuné), n° 868. Remarques : En remplacement de Foucault, démissionnaire, n° 868.Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 3117. 
PELLETIER Pierre  doc 44 Né/née : 1822 Profession : maréchal-ferrant à Pierrefitte Peine : transporté à Cayenne Date de la demande : 01/03/1852 BB/30/463 dossier : Allier
PELLETIER Pierre Mathurin  doc 20 Né vers 1783 Lieu de naissance : (Seine-Inférieure, auj. Seine-Maritime) Profession : Tailleur d'habits Emprisonné au bagne de : Brest Date d’évasion : 23 mars 1816 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10235, dossier 15250 
PELLETIER Pierre-Sébastien  doc 2 étudiant en médecine Délit : outrages envers les agents de la force publique. Condamnation : 50 F d'amende le 30/11/1872. Peine disciplinaire : réprimande par défaut. 12 pièces dont celles de Legodec. F/17/4400 année 1872 académie de Paris.
PELLETIER René doc 21 Soudan -44 condamné en 1850    
PELLETIER René  doc 48 Profession : soldat retraité. Nature de la demande : secours. Remarques : 2 pièces. F/1dIII/95.
PELLETIER Roger  doc 46 1er novembre 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9033
PELLETIER veuve  doc 18 Assassinat de la veuve Pelletier, à Ons-en-Bray (Oise), 3 octobre 1905-24 mai 1907, 7 pièces dont une coupure du Matin du 3 octobre 1905.       
PELLETREAU Albert Georges  doc 25 Date de naissance : en 1843 retraité en 1904 F/14/11596
PELLIAT Adolphe  doc 12 professeurs à Mâcon
PELLIAT Adolphe  doc 12 journalistes rédacteur de "L'Avant-garde républicaine" et professeur  à Mâcon
PELLIAT Adolphe  doc 15  Né/née : 6 décembre 1807 Profession : ancien rédacteur de « L'Avant-garde républicaine »" et professeur à Mâcon Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 1267 GP Saône­et-Loire Remarques : BB/22/187/1 grâces du : 16/8/1855
PELLICOT Antoine  doc 15  Né/née : Profession : perruquier à Draguignan Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/160 grâces du : 2/2/1853
PELLICOT Gustave-Claude  doc 12 avocats  à Draguignan
PELLICOT Gustave-Claude  doc 15  Né/née : 19 décembre 1817 Profession : avocat à Draguignan Peine : transporté (par contumace), réfugié en Suisse N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/186 grâces du : 28/4/1855