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SAAD ben-el-Hadj-Belgacem doc 42 Date de la condamnation : 05/11/1906 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol. Juridiction : CG séant à Constantine Date de grâce : 28/04/1907 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2094 dossier n° : 10489 S06
SAAD-AHMED-BEN-HADJ-ALI doc 22  assassinat et vol  Constantine  11/03/1858. BB/24/2027 dossier : 1411 S58.       
SAAD-BEN-ABDELKADER doc 22  assassinat  tribunal spécial  25/06/1878. BB/24/2046/2 dossier : 9201 S78.       
SAAD-BEN-BOUCHOUCHA sujet tunisien  doc 18 Assassinat à Morsott (Constantine), de Saad-ben-Bouchoucha, sujet tunisien, 20 et 22 octobre 1904, 2 pièces.       
SAAD-BEN-BOUZIAN doc 22  assassinat et vol  Constantine  07/07/1881. BB/24/2050 dossier : 8960 S81.       
SAAD-BEN-MESSAOUD doc 22  assassinat et vol  tribunal spécial  31/05/1880. BB/24/2048/2 dossier : 8683 S80.       
SAAD-BEN-MOHAMED-BEN-AHMED doc 22  brigandage  Constantine  29/07/1882. BB/24/2052 dossier : 8088 S82.       
SAAD-BEN-MOHAMED-BEN-TAMFOUR doc 22  assassinat  Constantine  03/11/1881. BB/24/2050 dossier : 11228 S81.       
SAAD-BEN-SALAH-BEN-EL-AGOUM doc 22  assassinat et vol  Constantine  04/03/1882. BB/24/2051 dossier : 2094 S82.       
SAAD-BEN-TAÏEB-BEN-KEROUATA doc 22  assassinat  Constantine  06/03/1888. BB/24/2065 dossier : 2867 S88.       
SAAKES Antoine Bernard  doc 10  Résidence : Amsterdam (Zuyderzée, auj. Pays-Bas). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15. 
SAAL Alfred Aimé Eugène Charles  doc 27 né 1816 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1881 F/14/2818
SAARBRUCK  doc 19 voir NASSAU SAARBRUCK (la douairière du prince de) S
SABADINI Léonard  doc 16 né le 14 novembre 1817 à Ajaccio (Corse-du-Sud) retraité en 1878  F14/2667
SABALAT André  doc 46 24 avril 1887 à Port-au-Prince (Haïti) AJ/16/9084
SABARDAN Joseph  doc 20 Né vers 1811 Lieu de naissance : (Gers) Profession : Laboureur Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 30 octobre 1840 Date d’arrestation : 1er novembre 1840 Condamné pour : Homicide aux travaux forcés à perpétuité F/7/10232, dossier 13050 A3 
SABARDAN Michel  doc 16 né le 3 décembre 1806 à Seissan (Gers) retraité en 1870  F14/2667
SABARDIN Auguste  doc 15  Né/née : Profession : charpentier à Saint-Amand Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Cher Remarques : porte le numéro 92 dans un dossier dans lequel les demandes sont numérotées de 1 à 200. BB/22/150/2 grâces du : 2/2/1853
SABARLY Sylvain  doc 16 né le 9 avril 1815  à Guéret (Creuse) fonctions d'ingénieur ordinaire retraité en 1880  F14/2667
SABARROS Barthelemy doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1903
SABARTHEZ Jean-Paul-Victor  doc 16 né le 5 avril 1853  à Bram (Aude) démissionnaire en 1880  F14/2667
SABARY François  doc 22  assassinat  Ariège  14/03/1835. BB/24/2007 dossier : 2556 S9.       
SABASTIA Jean Bertrand doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SABATÉ Pierre  doc 22  assassinat et vol  Gironde  23/02/1883. BB/24/2053 dossier : 1735 S83.       
SABATHÉ Jean  doc 22  assassinat et vol  Landes  03/02/1871. BB/24/2037 dossier : 578 S71.       
SABATHÉ Joseph NINET dit  doc 15  Né/née : 17 mai 1825 Profession : tisserand à Jegun Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Gers Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/166 grâces du : 27/4/1853
SABATHIÉ Joseph SABATIER ou  doc 15  Né/née : 4 mai 1814 Profession : tuillier à Ordan-Laroque Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 932 GP Gers Remarques : BB/22/179 grâces du : 15/8/1852
SABATHIÉ ou  doc 12 voir : SABATHIER Jean
SABATHIER Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SABATHIER Jean SABATHIÉ ou  doc 15  Né/née : Profession : marchand de bois à Auch Peine : transporté N° dossier ou/et département : 2041 GP Gers Remarques : BB/22/134 grâces du : 11/9/1852
SABATIÉ François-Jean-Louis doc 1  soldat au 19e BCP Dossier enregistré au tribunal de Foix le 17/03/1883 Date de la disparition : 30/08/1870 à la bataille de Beaumont Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 21/04/1883 Nombre de pièces :3 
SABATIER doc 41 pharmacien à Dieulefit (Drôme). Objet de la demande : remise des frais d'une seconde réception Date de la demande : 17/09/1842 F/17/4534, 7 pièces.
SABATIER  doc 33 médecin principal de la Marine : F/17/3005/A
SABATIER  doc 44 Né/née : Profession : Peine : Date de la demande : 11/09/1852 Remarques : dossier 2303 GP (pas d'indications précises). BB/30/465 dossier : Cher
SABATIER   doc 46 voir COLIGNON Jeanne
SABATIER André  doc 37 Agréé au tribunal de Commerce de la Seine. Conseil judiciaire du Ministère du Commerce et de l’industrie (1886-1902). F/12/7636/1
SABATIER Camille  doc 33 F/17/3005/A SACC, naturaliste : F/17/3005/A
SABATIER Claude  doc 48 Né le 25 septembre 1816 à Aubenas (Ardèche). Domicile : 140 rue de Flandres à Paris. Profession : serrurier mécanicien. Etat-civil : marié. Nature des faits : coup de feu dans la jambe droite en février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/97.
SABATIER DE LACHADENEDE Pierre Augustin doc 40 naissance : 31 Juillet 1874 à COTIGNAC (83) CONSERVATEUR (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1937 (RETRAITE) F10 1885
SABATIER François  doc 15  Né/née : 1810 Profession : cultivateur à Cruzy Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/168 grâces du : 13/8/1853
SABATIER François Léon Paul  doc 27 né 1798 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1874 F/14/2818
SABATIER Guillaume  doc 44 Né/née : Profession : Peine : détenu Date de la demande : 02/04/1852 BB/30/467 dossier : Gard
SABATIER Jacques  doc 15  Né/née : 1820 Profession : cultivateur à Sauvian Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/163 grâces du : 2/3/1853
SABATIER Jean doc 1  soldat au 3e RI de marine Dossier enregistré au tribunal de Brioude le 06/05/1886 Date de la disparition : 1870-1871 Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 19/08/1886 Nombre de pièces :7 
SABATIER Jean-Baptiste-Noël-Martial  doc 22  crime passionnel  Cantal  16/11/1843. BB/24/2014 dossier : 7774 S1.       
SABATIER Jean-Jacques-Léopold-Alfred  doc 2 étudiant Né le : 15/11/1823 Délit : participation au banquet dit des écoles le 01/03/1849. 3 pièces jointes au dossier Fonville. F/17/4393 année 1849 académie de Paris.
SABATIER Léonard  doc 15  Né/née : 1815 Profession : coutelier à Thiers Peine : interné à Tours (Indre-et-Loire) N° dossier ou/et département : 1728 GP Puy-de-Dôme Remarques : BB/22/180 grâces du : 15/8/1852
SABATIER Marc  doc 15  Né/née : Profession : domestique à Abeilhan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2043 GP Hérault Remarques : demande collective (96 propositions pour un seul dossier). BB/22/133/1 grâces du : 15/8/1852
SABATIER ou  doc 12 voir : SABATHIÉ Joseph
SABATIER Paul-Simon  doc 2 étudiant en droit Né le : 28/10/1839 Délit : voir la notice désordres à la faculté de droit pièce de M. About. F/17/4396 année 1862 académie de Paris.
SABATIER Pierre  doc 15  Né/née : 1810 Profession : cultivateur à Frontignan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/1 grâces du : 7/5/1853
SABATIER Roch  doc 15  Né/née : 1832 Profession : cultivateur à Poilhes Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 1738 GP Hérault Remarques : BB/22/187/1 grâces du : 16/8/1855
SABATIER Stanislas  doc 5  né le 29 mai 1789, à Fontès (Hérault), fils de Sabatier, gradué, et de Clapiès Marie. ancien clerc de notaire, puis propriétaire, ancien courtier de marchandises. nommé courtier de commerce pour les marchandises et le roulage à Pézenas (Hérault), le 24 août 1825. Démissionnaire en 1839 en faveur de PÉRET Victor. nommé courtier de commerce pour les marchandises et le roulage à Pézenas (Hérault), le 25 janvier 1844, en remplacement de PÉRET Victor ( nommé en 1839), démissionnaire ; cession par acte du 29 novembre 1843, devant Me Garel, notaire à Pézenas. Démissionnaire en août 1844 en faveur de HONDRAT Philippe Guillaume André. F/12/4608 
SABATTE Guillaume  doc 44 Né/née : 1820 Profession : cordonnier à Saint-Papoul Peine : interné à Limoux Date de la demande : 01/12/1852 BB/30/464 dossier : Aude
SABATTE Joséphine  doc 44 Profession : Peine : transportée en Algérie Date de la demande : 10/03/1852 BB/30/470 dossier : Lot-et-Garonne
SABATUT Louis doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SABAŸE Caroline de , épouse BÉRAULT  doc 23 née vers 1788. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2781 
SABDE Napoléon-Aimé  doc 16 né le 16 septembre 1802 à Millau (Aveyron) décédé en 1865   F14/2667
SABE Georges Alphonse doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SABET dit  doc 12 voir : CAISSO Étienne
SABEY Charles, Jean, Antoine  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1849 11 24 Date de cessation de la fonction : 1884 03 07 Motif de cessation de la fonction : décédé Observations : préparation à l'École centrale, travaux à l'étranger en Roumanie: chemins de fer, usines à gaz de Bucarest et de Galatz, et en Prusse, F/14/2938
SABIANI Jean  doc 18 Assassinat au lieu-dit Aquaggiola (com. de Cambia, Corse), de Terramorso Terramorsi, par Jean Sabiani, 7 juin 1893, 1 pièce.       
SABIANI Sabiano doc 41 élève en pharmacie à Corte (Corse). Objet de la demande : dispense du baccalauréat Date de la demande : 10/12/1845 F/17/4534, 7 pièces.
SABIN Jean doc 21 Athée -53 condamné en 1763    
SABIN Jean doc 21 Le Bourg-d’Iré -49 condamné en 1817   
SABIN Louis doc 21 La Chapelle-Craonnaise -53 condamné en 1781   
SABIN Pierre doc 21 Craon -53 condamné en 1869    
SABIN Pierre doc 21 La Chapelle-Craonnaise -53 condamné en 1781   
SABINE , doc 27 né 1820 date de cessation : 1877 F/14/2818
SABINE Jean doc 21 Tournebu -14 condamné en 1819    
SABLAIROLES doc 40 naissance : 18 Mars 1887 à VILLESEQUELANDE (10) PROFESSEUR (ENSEIGNEMENT) F10 2701
SABLAYROLLES François  doc 12 instituteurs à Cauzac
SABLAYROLLES François  doc 15  Né/née : Profession : instituteur à Cauzac Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853
SABLE Antoine doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SABLÉ Antoine  doc 18 Arrestation d’Antoine Sablé, cultivateur à Rabat-les-Trois-Seigneurs (Ariège), après la découverte dans une grotte de cette commune, d’un outillage de fa ux monnayeur, 12 septembre 1900, 1 pièce.     
SABLE Jean Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SABLE René  doc 46 10 mai 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9052
SABLIÉ Louis SABLIER ou  doc 15  Né/née : 5 mars 1817 Profession : suisse d'église à Bédarieux Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : BB/22/184 grâces du : 30/12/1854
SABLIÉ Louis,  doc 12 CULTES suisse d'église  à Bédarieux
SABLIER François-Jules  doc 16 né le 9 mars 1818  à Arles (Bouches-du-Rhône) décédé en 1871  F14/2667
SABLIER Jacques doc 6 libraire  à Lodève (Hérault) 
SABLIER Jacques doc 6 libraire  à Saint-André (Hérault) 
SABLIER Jacques  doc 10  Résidence : Saint-André (Hérault). libraire Date du brevet : 18 déc. 1822, n° 1869. Remarques : Nul. Le titulaire a reçu en échange un nouveau brevet pour Lodève, n° 2319.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1869, *F/18(I)/16, partie non paginée (Hérault).——— Résidence : Lodève (Hérault). libraire Date du brevet : 29 août 1826, n° 2319. Remarques : En échange de son brevet à la Résidence de Saint-André, n° 1869.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2319, *F/18(I)/16, partie non paginée (Hérault).
SABLIER ou  doc 12 voir : SABLIÉ Louis
SABOT :  doc 23 voir DUPUY (Françoise), veuve SABOT. 
SABOT dit  doc 12 voir : PAUTRAT François
SABOT dit  doc 12 voir : PAUTRAT François
SABOT Jean-François-Louis  doc 15  Né/née : Profession : ajusteur mécanicien à Paris Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Seine Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/159 grâces du : 2/2/1853
SABOT Marie Jacques  doc 10  Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Pagevin, 7. libraire Date du brevet : 9 août 1821, n° 1644.Cote : F/18/1823. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1644. 
SABOT Marie, Jacques doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SABOT Roger doc 40 naissance : 1913 à PARIS 15 (75) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 18 Novembre 1941 (DEMISSION) F10 5534
SABOTIN Charles doc 21 Beaufort-en-Vallée -49 condamné en 1776    
SABOTTÉ J.  doc 34 officier de santé à Romilly-sur-Seine (Aube). Objet de la demande : autorisation d'exercer dans ce département Date de la demande : 29/01/1838 F/17/4530, 4 pièces, dont une recommandation de Demeufve (Charles-Toussaint-Frédéric) député de l'Aube.
SABOULARD Jacques-Julien  doc 43 (transporté, matricules 12722 et 14940) Date de condamnation : 11/08/1883 Peine : TFP Motif de la condamnation : meurtre. Objet de la demande : questions sur l'autorisation de disposer de ses biens ou de recevoir un legs. Cour : Toulouse Département : Haute-Garonne Dates extrêmes : 01/04/1903-28/03/1912 Autres dossiers joints : 962 A03 et 944 B03 BB/24/1136 dossier n° : 2672 S1900, 30 pièces.
SABOURAIN Henri  doc 16 né le 7 novembre 1815  à Belabre (Indre) retraité en 1878  F14/2667
SABOURET Victor Charles  doc 25 Date de naissance : en 1851 Date de la retraite : en 1927 F/14/11611
SABOUREUX Alexandre Alibee doc 40 naissance : 29 Décembre 1873 à SAINT-CHARTRES (86) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 F10 2743
SABOURIN Léonard  doc 44 Né/née : Profession : tailleur d'habits à Corbigny Peine : interné à Amiens Date de la demande : 11/02/1853 BB/30/473 dossier : Nièvre
SABOURIN Paul doc 21 Alençon -61 condamné en 1872    
SABOURY Jacques  doc 44 Né/née : Profession : aubergiste à Alais Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 08/05/1853 BB/30/467 dossier : Gard
SABRAS Henri Bernard  doc 37 Né le 13 avril 1891, à Étrochey (Côte-d'Or). Ministère du Commerce : vérificateur des primes à la filature de la soie (1929) ; commis principal (1938) ; détaché au ministère de l’Agriculture et du ravitaillement (1943). */F/12/11830 et */F/12/11832
SABRY Michel doc 21 St.Roch-sur-Egrenne -61 condamné en 1760    
SABRY Pierre doc 21 Pré-en-Pail -53 condamné en 1768    
SABY Jean Germain doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1903
SAC Cyprien  doc 15  Né/née : 1809 Profession : cordonnier à Bourdic Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Gard Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/174 grâces du : 12/8/1854
SAC Paul Emilien doc 40 naissance : 10 Janvier 1897 à AUBRES (26) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 28 Janvier 1941 (DECES) F10 5534
SACALAY  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : premier attaché au cabinet de l’Empereur Demande de LH : recommandations des préfets de Haute-Garonne et de M. Mocquard. Aboutissement : chevalier par décret de janvier 1855. Observations : Sept pièces dont un état de services, une lettre de remerciement du récipiendaire, autographes. F/70/118
SACARAU Jean Jacques Marie Simon Frédéric  doc 10  Résidence : Toulouse (Haute-Garonne). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 66. Successeur : DAGALIER (Nicolas, Louis), n° 2042. Remplacement le : 24 févr. 1824. Remarques : — Brevet rénové le 4 juill. 1818, n° 66. — Démissionnaire, remplacé par Dagalier, n° 2042. — [Nom inscrit comme "SACAREAU" en *F/18(I)/14.][Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 66 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée : Garonne (Haute) (en 1818). 
SACARAU Jean, Jacques, Marie, Simon, Frédéric doc 6 libraire  à Toulouse (Haute-Garonne) 
SACAREAU  doc 10 nom cité dans la notice SACARAU (Jean, Jacques, Marie, Simon, Frédéric). 
SACARRERE Jean Baptiste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1903
SACAU Michel Marie Eugene Henri doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SACAVE Jean Bertrand doc 40 naissance : 9 Août 1862 à OO (31) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921 F10 2743
SACAZE Alexandre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SACAZE Pierre  doc 18 Découverte à son domicile, à Trausse (Aude), du cadavre de Pierre Sacaze, 15 juillet 1902, 2 pièces.       
SACHE   doc 46 voir BEYSSEN Odette, Maria, Lydia
SACHÉ Louis Auguste Alphonse  doc 35 né : 1853, lieutenant de port, date de cessation : 1925, F/14/11683.
SACHELOPOLO Constantin  doc 19 Capitaine de navire de Tripoli F/7/3578 (1811 1 pièce)
SACHET Jean François  doc 5  né le 26 thermidor an XII [14 août 1804], à Vaulx-Milieu (Isère), fils de Sachet Laurent, cultivateur, et de Michard Marguerite ; décédé le 28 novembre 1852, à Lyon (Rhône). nommé courtier de commerce à Lyon (Rhône), le 8 août 1848, en remplacement de JANINET Claude Marie Auguste ( nommé en 1829), décédé ; cession par acte du 22 novembre 1847, devant Me Charvériat, notaire à Lyon (Rhône). Remplacé en 1853 par BASSET Claude. F/12/4576 
SACHOT Octave  doc 33 homme de lettres : F/17/3005/A
SACHOT Octave  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : critique littéraire Demande de LH : Aboutissement : Observations : Une seule note donnant quelques éléments de la biographie de Sachot, collaborateur de la Revue britannique, la Revue contemporaine, la Revue européenne ; il a été admis au salon de 1860 dans la section de sculpture. F/70/119
SACHS Benjamin  doc 2 étudiant en droit prussien Enquête sur lui. 2 pièces. F/17/4400 année 1871 académie de Paris.
SACHS Ch.  doc 33 docteur : F/17/3005/A
SACHS Christophe  doc 19 Confiseur de Francfort F/7/3578 (1810 1 pièce)
SACK Joséphine  doc 19 Nom cité en F/7/3577 dossier REMMELS (Catherine)
SACLIER Marcel-Henri  doc 12 administrations départementales ou communales secrétaire de mairie   à la Guillotière
SACLIER Marcel-Henri  doc 15  Né/née : 1810 Profession : secrétaire de mairie à la Guillotière Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : 1401 GP Rhône BB/22/140 grâces du : 11/12/1852
SACOME Gabriel  doc 16 né le 3 mars 1814  à Cazeaux-de-Larboust (Haute-Garonne) retraité en 1875  F14/2667
SADA A.  doc 33 administrateur des jardins coloniaux de Pondichéry : F/17/3005/A
SADAOUI-BEN-EL-OUANES doc 22  assassinat et vol  tribunal spécial  30/09/1868. BB/24/2035 dossier : 7446 S68.       
SADDE Jacques  doc 15  Né/née : Profession : cultivateur à Fougères Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : BB/22/175 grâces du : 12/8/1854
SADE Donatien Alphonse François  doc 10 nom cité dans la notice BARBA (Jean, Nicolas). 
SADE Louis Joseph  doc 25 Date de naissance : en 1883 Date de décès : en 1915 F/14/11611
SADET Léonard  doc 16 né le 13 juin 1799  à Nevers (Nièvre) retraité en 1862  F14/2667
SADET Pierre  doc 44 Né/née : 1805 Profession : charpentier en bâteaux Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 31/03/1853 Remarques : demande collective. BB/30/463 dossier : Allier
SADIKI-TARAORÉ doc 42 Date de la condamnation : 26/10/1911 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol commis sur la personne d'un colporteur. Juridiction : tribunal de Bougoumi (Haut­Sénégal-Niger) Date de grâce : 08/07/1912 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité ; commutation de peine des nommés SADIO-TARAORÉ et AMADOU-BA (dossier 814 S12) jointe par erreur à celle-ci. BB/24/ 2108 dossier n° : 5028 S12
SADIO-TARAORÉ doc 42 Date de la condamnation : 30/10/1911 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : tribunal du cercle de Thiès (AOF) Date de grâce : 31/07/1912 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité (la commutation de peine se trouve dans le dossier SADIKI­TARAORÉ). Voir aussi : AMADOU-BA. BB/24/ 2109 dossier n° : 5664 S12
SADLUCKI Léopold  doc 16 né le 26 novembre 1797 à Lososna (Pologne) retraité en 1869  F14/2667
SADOK-BEN-ABED doc 22  brigandage   21/08/1860. BB/24/2029 dossier : 6753 S60.       
SADOK-BEN-HAMOU-BEN-HASSEIN doc 22  assassinat et vol  tribunal spécial  08/11/1869. BB/24/2037 dossier : 244 S70.       
SADORGE François  doc 15  Né/née : 1826 Profession : couvreur à Château-Chinon Peine : interné à Château-Chinon N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/147/2 grâces du : 19/1/1853
SADOUL Etienne  doc 22  assassinat  tribunal spécial  31/08/1843. BB/24/2021 dossier : 3594 SM.       
SADRIN Barthélemy  doc 15  Né/née : Profession : domicilié à Saint-Amand Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Cher Remarques : porte le numéro 94 dans un dossier dans lequel les demandes sont numérotées de 1 à 200. BB/22/150/2 grâces du : 2/2/1853
SAFFORES Jean doc 1  soldat au 36e RI Dossier enregistré au tribunal de Saint-Calais le 10/03/1850 Date de la disparition : 30/10/1813 comme présumé prisonnier de guerre Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 18/04/1850 Nombre de pièces :2 
SAFFRAY Charles Gustave de  doc 37 Né le 6 septembre 1827 (ou 1828), à Creully (Calvados). Ministère du Commerce : expéditionnaire au 2e bureau de la division du Commerce (1855), au bureau central d’expédition (1866) ; rédacteur (1868) ; réformé pour cause de suppression d’emploi (1873). F/12/7636/1 et */F/12/11827
SAFFRE Pierre doc 21 Bouguenais -44 condamné en 1854    
SAFIA-BENT-EL-ARBI-BEN-RAHO doc 22  femme   crime passionnel  Oran  30/04/1881. BB/24/2049 dossier : 4203 S81.     
SAFRI Mohamed-Ben-Mohamed  doc 22  assassinat  Alger  13/12/1897. BB/24/2079 dossier : 10354 S97.       
SAGAN Gaston Theodule Clement doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAGAN Gustave Sermere doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1903
SAGARD Charles Nicolas Seraphin doc 40 naissance : 6 Novembre 1864 à ROCHESSON (88) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2743
SAGARD Maurice Nicolas doc 40 naissance : 3 Juin 1894 à SAINT-BENOIT (88) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 F10 2743
SAGARD Nicolas doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAGE Antoine  doc 15  Né/née : 2 août 1822 Profession : cultivateur à Vaunaveys Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Drôme Remarques : BB/22/183 grâces du : 2/12/1854
SAGE Antoine  doc 44 Né/née : Profession : Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 18/12/1854 BB/30/466 dossier : Drôme
SAGE Maurice Claude Francois Gustave doc 40 naissance : 14 Octobre 1905 à MAMIROLLE (25) OUVRIER CHEF (ENSEIGNEMENT) F10 2701
SAGELOLLI Joseph doc 12  scieur de long à Arles-sur-Tech (ou à Céret)   commission mixte desPyrénées-Orientales  
SAGELOLLI Joseph  doc 15  Né/née : Profession : scieur de long à Arles-sur-Tech (ou à Céret) Peine : transporté à Cayenne N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853
SAGEMULLER Jean Antoine  doc 19 Allemand potier d'étain F/7/3578 (1806 3 pièces)
SAGER Jean  doc 3 né le 7 mai 1843 à Sundhoffen (Haut-Rhin) soldat au 3e régiment d'infanterie de marine date d'option : 9 juillet 1872 domicile : Rochefort (Charente-Inférieure) 
SAGERET Charles  doc 16 né le 6 février 1812  à Saint-Gaultier (Indre) retraité en 1880  F14/2667
SAGERET François-Pascal  doc 16 né le 1er avril 1839  à Montbrison (Loire) décédé en 1876  F14/2667
SAGET  doc 25 date de naissance : 13 octobre 1748) Date de décès : 8 décembre 1811 F/14/2317/1
SAGET Ambroise Modeste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAGET Aristide  doc 12 notaires à Prémery
SAGET Aristide  doc 15  Né/née : 1815 Profession : ancien notaire à Prémery Peine : transporté N° dossier ou/et département : 176 GP Nièvre Remarques : BB/22/165/1 grâces du : 13/4/1853 SAGNIEL J. SAGNEIL (ou) 
SAGET de LA JONCHÈRE Charles Christian  doc 19 Émigré amnistié F/7/3578 (1810 1 pièce)
SAGET Jacques-Victor  doc 16 né le 10 octobre 1820 à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne) retraité en 1882  F14/2667
SAGET Jean doc 21 Breteil -35 condamné en 1809    
SAGET Jean doc 21 Gévezé -35 condamné en 1856    
SAGET Joseph Louis Marie doc 40 naissance : 13 Mai 1866 à POULLAOUEN (29) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2743
SAGET ou  doc 12 voir : SAYET Jean
SAGET Pierre doc 21 St.Gondran -35 condamné en 1817    
SAGET Thérèse  doc 46 5 octobre 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9052
SAGETTE Germain  doc 44 Né/née : 1799 Profession : Peine : transporté à Douéra Date de la demande : 14/06/1853 BB/30/479 dossier : Yonne
SAGEY Charles Paul Gabriel  doc 24 Ingénieur des mines Date de naissance : 1804 Date de la retraite : 1864 F/14/02737/1
SAGLIO Jean, Fernand  doc 47 président de la Société des freins Lipkowski - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
SAGNAC Joseph  doc 20 Né en 1767 Lieu de naissance : (Isère) Profession : Peigneur de chanvre Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 20 fructidor an IX / 7 septembre Condamné pour : Vol à 12 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 14 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
SAGNARD Jean-Baptiste  doc 16 né le 7 mars 1805  à Privas (Ardèche) retraité en 1865  F14/2667
SAGNARD Jules-Marie  doc 16 né le 19 mai 1819  à Privas (Ardèche) décédé en 1875  F14/2667
SAGNARD Romain  doc 16 né le 27 janvier 1807 à Privas (Ardèche) retraité en 1869  F14/2667
SAGNEIL ou  doc 12 voir : SAGNIEL J.
SAGNIER Eugène  doc 44 Né/née : Profession : marchand des quatre saisons à Paris Peine : détenu au Fort d'Ivry Date de la demande : 27/02/1852 BB/30/476 dossier : Seine
SAGNIER Pierre Louis  doc 5  né [sans indication], à Nîmes (Gard). ancien négociant et banquier ; ancien agent de change. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an IX et en 1805. F/12/973 et F/12/978
SAGOLS Léon Bonaventure  doc 35 né : 1839, lieutenant de port, date de cessation : 1912, F/14/11683.
SAGON  doc 46 née MORAND Jeanne 11 avril 1907 Dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9052
SAGOT  doc 18 Sagot signale au parquet l’infanticide dont se serait rendue coupable Marie Labourbe à Saint­Martin-d’Estréaux (Loire), février-31 mai 1901, 3 pièces. Co ur de Montpellier.     
SAGOT Charles Athanase doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAGOT Ernest Gustave doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAGOT Gilles doc 21 Caen -14 condamné en 1816    
SAGOT Louis  doc 5  né [sans indication]. candidat comme agent de change courtier à Lyon (Rhône), en 1801 et 1804. F/12/979/D 
SAGOURIN Alfred Paul doc 40 naissance : 5 Mai 1867 à POILLY-SUR-SEREIN (89) DIRECTEUR DE L'AGRICULTURE (ADM. CENTR.) Cessation de fonction : 12 Mai 1919 (DECES) F10 5913
SAGOUSPE Grat  doc 20 Né vers 1790 Lieu de naissance : Lanne-en-Baretous (Basses-Pyrénées, auj. Pyrénées-Atlantiques) Profession : Laboureur Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 15 octobre 1827 Date d’arrestation : 26 octobre 1827 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10232, dossier 12235 A2 
SAGRADE Pierre  doc 19 Passeport pour la Guadeloupe Nom cité en F/7/3580 dossier VERDIER (Guillaume) (an X 1 pièce)
SAGUY Aime Jean Corneille doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAHIDY doc 42 Date de la condamnation : 11/10/1902 Motif de la condamnation : voir assassinat d'un sorcier à Madagascar. Juridiction : tribunal indigène de Maroantseta BB/24/ 2090 dossier n° : 2248 S03
SAHLI Cherif, Mohamed  doc 46 6 octobre 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9052
SAHM Laurent  doc 3 né le 19 mai 1848 à Scharrachbergheim (Bas-Rhin) militaire date d'option : 27 mai 1872 domicile : Constantine (Algérie) 
SAHRAOUI-BEN-MOHAMED-BEL-ARBI doc 22  assassinat et vol  Alger  27/01/1882. BB/24/2051 dossier : 839 S82.       
SAHRENHORFT Everd Heinrich  doc 19 Originaire d'Osnabrück F/7/3578 (1812 3 pièces)
SAHRI Aïssa-ben-Bakhti doc 42 Date de la condamnation : 31/05/1916 Motif de la condamnation : assassinat, vol qualifié et association de malfaiteurs. Juridiction : CG d'Alger Date de rejet : 11/09/1916 BB/24/ 2121 dossier n° : 4698 S16
SAHUC Antoine doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAHUGUET Charles  doc 46 8 novembre 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9052
SAHUT  doc 5  né [sans indication].proposé par la Compagnie des agents de change deParis (Seine) en remplacement de DUFRESNE, en 1815.F/12/4606 (dossier Agents de change) 
SAÏAH-BEN-MESSAOUD-BEN-AHMED doc 22  assassinat  tribunal spécial  16/06/1865. BB/24/2032 dossier : 5062 S65.       
SAÏD-BELKASSEM-OU-SAÏD doc 22  assassinat  Alger  21/12/1889. BB/24/2068 dossier : 13644 S89.       
SAÏD-BEN-AFTAT-BEN-HADDADJ doc 22  assassinat et vol  Alger  29/05/1852. BB/24/2023/1 dossier : 2774 S52.       
SAÏD-BEN-ALI-BEN-BRAHIM doc 22  assassinat et vol  Alger  27/02/1886. BB/24/2061 dossier : 2292 S86.       
SAÏD-BEN-BELKASSEM doc 22  assassinat et vol  Constantine  07/07/1881. BB/24/2050 dossier : 8960 S81.       
SAÏD-BEN-BOUKLIF doc 22  assassinat  Alger  23/09/1865. BB/24/2032 dossier : 6228 S65.       
SAÏD-BEN-EL-MECHATI doc 22  assassinat  tribunal spécial  21/08/1875. BB/24/2042 dossier : 7706 S75.       
SAÏD-BEN-HADERBACH doc 22  assassinat  tribunal spécial  24/03/1873. BB/24/2039/1 dossier : 3965 S73.       
SAÏD-BEN-KHANTOUCHE doc 42 Né/née : 1886 (ou 1888) Profession : cultivateur Date de la condamnation : 10/07/1914 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol commis le 21 août 1913, de complicité avec son frère, sur la personne du nommé SAAD-BEN-ALI. Juridiction : cour criminelle de Batna Date de grâce : 20/08/1914 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité ; son frère a été condamné aux travaux à perpétuité. BB/24/ 2114 dossier n° : 5713 S14
SAÏD-BEN-KOUÏDER doc 22  crime passionnel  Alger  16/12/1880. BB/24/2048/2 dossier : 13867 S80.       
SAÏD-BEN-LAHSSEN doc 22  assassinat et viol  Constantine  30/01/1886. BB/24/2061 dossier : 1237 S86.       
SAÏD-BEN-LAKDAR  doc 18 Assassinat de Saïd-ben-Lakdar, à Aïn-el-Ksar (Constantine), 20 février 1893, 1 pièce.       
SAÏD-BEN-MAHIEDDINE doc 22  assassinat et vol  Alger  02/11/1893. BB/24/2072/2 dossier : 10734 S93.       
SAÏD-BEN-MESSAOUD doc 22  assassinat et vol  Constantine  06/06/1889. BB/24/2067 dossier : 5733 S89.       
SAÏD-BEN-MOHAMED doc 22  assassinat et vol  Constantine  17/02/1872. BB/24/2038 dossier : 1930 S72.       
SAÏD-BEN-MOHAMED doc 22  assassinat et vol  Alger  20/03/1872. BB/24/2038 dossier : 2766 S72.       
SAÏD-BEN-MOHAMED-AMZAOUI doc 22  assassinat  Constantine  04/12/1886. BB/24/2062 dossier : 13183 S86.       
SAÏD-BEN-MOHAMED-BEN-BOUDIAF doc 22  brigandage  Constantine  21/12/1878. BB/24/2046/2 dossier : 13053 S78.       
SAID-BEN-MOHAMED-NAIT-SAID doc 22  brigandage  Alger  16/03/1895. BB/24/2074 dossier : 2947 S95.       
SAÏD-BEN-MOHAMMED-BEN-ABD-EL­KADER doc 22  assassinat  tribunal spécial  30/07/1869. BB/24/2036 dossier : 6922 S69.       
SAÏD-BEN-OTHMAN ben-Kéhoumaben-Zineb doc 42 Profession : transporté Date de la condamnation : 20/07/1912 Motif de la condamnation : meurtre, tentative de meurtre, évasion. Juridiction : TMS de Guyane Remarques : dossier sans suite (1 pièce). BB/24/ 2110 dossier n° : 9811 S12
SAÏD-BEN-RAHBI doc 22  assassinat  tribunal spécial  25/09/1862. BB/24/2031 dossier : 7637 S62.       
SAÏD-BEN-TAHAR doc 22  assassinat  tribunal spécial  23/04/1896. BB/24/2076 dossier : 5081 S96.       
SAÏD-BEN-YOUSSEF-BEN-MERROUCH doc 22  assassinat et vol  Constantine  05/07/1881. BB/24/2049 dossier : 7336 S81.       
SAÏDI-BEN-ABDESSELEM doc 22  assassinat et vol  tribunal spécial  28/08/1868. BB/24/2035 dossier : 6906 S68.       
SAÏD-OU-AHMED-BEN-ARESKI doc 22  assassinat  Constantine  03/03/1884. BB/24/2056 dossier : 2238 S84.       
SAID-OU-AZEU doc 22  assassinat  Constantine  24/05/1890. BB/24/2069 dossier : 3725 S90.       
SAÏD-OU-CHELLA doc 22  assassinat  tribunal spécial  07/10/1871. BB/24/2038 dossier : 629 S72.       
SAÏD-OULD-M'HAMED-BEN-MOUSSA SOUSSI dit  doc 42 Né/née : 1880 Profession : journalier à la ferme Ben-Soussan près de Ginard Date de la condamnation : 20/05/1910 Motif de la condamnation : double assassinat suivi de vol commis en août 1909. Juridiction : cour criminelle d'Oran Date de rejet : 13/09/1910 Remarques : le condamné a été exécuté le 20 septembre 1910 à Oran. BB/24/ 2103 dossier n° : 3736 S10
SAIDOU-SALIFOU doc 42 Date de la condamnation : 25/06/1907 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : chambre spéciale de la cour d'appel de l'AOF Remarques : dossier sans suite (1 pièce). BB/24/ 2105 dossier n° : 3733 S11
SAÏD-SAADI doc 22  assassinat et vol  Alger  25/04/1884. BB/24/2057 dossier : 4074 S84.       
SAIFI-BEN-AMAR doc 22  assassinat  Constantine  06/07/1881. BB/24/2049 dossier : 7337 S81.       
SAIGE Jean Baptiste  doc 25 Date de naissance : 6 novembre 1815 Date de la démission : septembre 1875 F/14/2317/1
SAIGNEMORTE Jean Baptiste  doc 5  né [sans indication]. courtier en marchandises à Lyon. candidat comme agent de change courtier à Lyon (Rhône), en 1801. F/12/979/D 
SAIGNES  doc 46 née BOSQ Simone 20 janvier 1906 Dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9052
SAIGNOL Jean-Baptiste  doc 44 Né/née : 1794 Profession : platrier à Lurcy-Lévis Peine : transporté à Douéra Date de la demande : 24/12/1853 BB/30/463 dossier : Allier
SAIGUAN Thérèse Victoire  doc 19 voir CUDOT (Thérèse Victoire) veuve SAIGUAN
SAILLANT Antoine  doc 15  Né/née : 1807 Profession : cordonnier à Perpignan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2216 GP Pyrénées-Orientales Remarques : BB/22/180 grâces du : 15/8/1852
SAILLARD  doc 2 étudiant en droit Délit : participation à des duels comme combattant ou comme témoin. Condamnation : 6 jours de prison le 14/05/1847. Peine disciplinaire : perte de 2 inscriptions. 8 pièces. F/17/4392 année 1847 académie de Caen.
SAILLARD Antoine  doc 15  Né/née : 4 avril 1809 Profession : cultivateur à Mesnay Peine : transporté N° dossier ou/et département : 1814 GP Jura Remarques : grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/1 grâces du : 2/2/1853
SAILLARD Emmanuel  doc 15  Né/née : 1823 Profession : boulanger à Poligny Peine : transporté (par contumace), réfugié en Savoie N° dossier ou/et département : GP Jura Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/165/2 grâces du : 13/4/1853
SAILLARD Etienne doc 21 Valcanville -50 condamné en 1821    
SAILLARD Eugène  doc 18 Assassinat de Rose Reubi, femme Bukler, par Eugène Saillard, qui s’est ensuite suicidé à Chalezeule (Doubs), 12 janvier 1893, 2 pièces.       
SAILLARD Francois Marie Auguste doc 40 naissance : 24 Mai 1859 à ROCHEFORT (17) CHEF DE BUREAU (ADM. CENTR.) Cessation de fonction : 31 Mai 1923 (RETRAITE) F10 5913
SAILLARD Gustave  doc 47 constructeur sanitaire - Propositions pour le grade d’officier (exposition de Turin)   
SAILLARD Hippolyte Julien  doc 35 né : 1849, lieutenant de port, date de cessation : 1909, F/14/11457.
SAILLARD Jean Etienne  doc 49 Né le 14 août 1760 à La Chaux-du-Dombief (Jura). Domicile : Saint-Maurice (Jura). Profession : cultivateur. Au moment des faits : Grenadier. F/1dIII/32/1.
SAILLARD Joseph doc 21 Loutehel -35 condamné en 1822    
SAILLARD Joseph-Michel-François-Paul  doc 2 demeurant à Lyon Né le : 25/06/1843 Délit : demande un titre auquel il n'a aucun droit. 38 pièces ; réclame un duplicata de son diplôme de baccalauréat ès-lettres soit disant délivré en 1864 et perdu lors des événements de 1870. F/17/4403 année 1883 académie de Dijon.
SAILLARD Louis Honore doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAILLART Pierre doc 21 Breteil -35 condamné en 1741    
SAILLENFEST de FONTENELLE Françoise Léon Laurence , veuve NARP de  doc 23 née vers 1761, à Saint-Domingue ; décédée le 15 février 1841, à Paris. colon réfugié de Saint-Domingue. F/12/2797 
SAILLOFEST Ad.  doc 34 aspirant au titre d'officier de santé à Paris, rue Mouffetard. Objet de la demande : autorisation de subir les examens dans ce département, n'ayant pas pu s'inscrire en temps utile Date de la demande : 21/02/1845 F/17/4530, 2 pièces.
SAILLOT fils Jean Pierre Prosper  doc 10  Résidence : Les Andelys (Eure). imprimeur en lettres Date du brevet : 28 oct. 1823, n° 2257. Prédécesseur : SAILLOT, veuve née THIBERGE (Marie, Anne, Marguerite), n° 1777. Remarques : En remplacement de sa mère, n° 1777.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2257. 
SAILLOT Jean Pierre Prosper  doc 10  Résidence : Les Andelys (Eure). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 325. Successeur : SAILLOT, veuve née THIBERGE (Marie, Anne, Marguerite), n° 1777. Remplacement le : 20 nov. 1818. Remarques : Décédé, remplacé par sa veuve, n° 1777.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 325. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°]. Remarques : "Décédé, suivant lettre du préfet du 27 juin 1816."[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15. 
SAILLOT Jean, Pierre, Prosper doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Les Andelys (Eure) 
SAILLOT veuve née THIBERGE Marie Anne Marguerite  doc 10  Résidence : Les Andelys (Eure). libraire Date du brevet : 20 juill. 1818, n° 306. Remarques : Décédée, remplacée par sa fille, n° 4437 [en 1836].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 306, *F/18(I)/16, page 53 des départements (Eure). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 nov. 1818, n° 1777. Prédécesseur : SAILLOT (Jean, Pierre, Prosper), n° 325. Successeur : SAILLOT, fils (Jean, Pierre, Prosper), n° 2257. Remplacement le : 28 oct. 1823. Remarques : — En remplacement de son mari, n° 325. — Démissionnaire, remplacée par son fils, n° 2257.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1777. 
SAILLOT, fils Jean, Pierre, Prosper doc 6 imprimeur en lettres  à Les Andelys (Eure) 
SAILLOT, veuve née THIBERGE Marie, Anne, Marguerite doc 6 libraire, imprimeur en lettres  à Les Andelys (Eure) 
SAILLY  doc 25 ingénieur de Sambre-et-Meuse, décédé remarques : secours à sa veuve en 1814 F/14/2153
SAILLY Jules Auguste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAIMPAULE Jean-Pierre  doc 3 né le 25 avril 1831 à Vallières (Moselle) au 1er hussards date d'option : 18 mai 1872 domicile : Sétif (Algérie) 
SAIN d’AROD  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : compositeur de musique Demande de LH : demande par lettres des 6 juin 1860 et 23 juin 1862 Aboutissement : Observations : Quatre pièces dont deux LAS du compositeur et une recommandation du cardinal archevêque de Chambéry (copie) qui signale que pour l’annexion de la Savoie à la France, on joua le Te Deum du compositeur en présence de l’Empereur et de l’Impératrice. F/70/119
SAIN Jean-François  doc 22  meurtre dans une prison  tribunal spécial  22/09/1848. BB/24/2022 dossier : 5110 SM.       
SAINA doc 42 Date de la condamnation : 26/02/1913 Motif de la condamnation : assassinat, tentative de vol qualifié et incendie volontaire d'une maison habitée commis de concert avec le nommé PETERA. Juridiction : tribunal indigène de Nossy-bé Date de rejet : 06/08/1913 Voir aussi : PETERA. BB/24/ 2112 dossier n° : 6235 S13
SAINJON Henri Pierre  doc 25 Date de naissance : 9 septembre 1825 Date de la retraite : 1er octobre 1887 F/14/2317/2
SAINSEANS Louis Victor  doc 35 né : 1820, maître de port, date de cessation : 1882, F/14/2861.
SAINSERE Marie Étienne et son frère  doc 19 Passeport pour le Danemark F/7/3578 (1809 1 pièce)
SAINSON Gilbert-Léon  doc 15 Profession : professeur de musique à Bressuire Peine : interné à la Charité-sur-Loire (Nièvre) N° dossier ou/et département : GP Sèvres (Deux-) Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/166 grâces du : 27/4/1853 
SAINSON Gilbert-Léon,  doc 12 professeurs de musique à Bressuire
SAINT ALBIN DE Francisque  doc 27 né 1836 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : démission date de cessation : 1875 F/14/2818
SAINT -ANDRÉ Florian  doc 2 étudiant en droit Délit : participation active à un banquet réformiste le 29/06/1840. 3 pièces. F/17/4391 année 1840 académie de Paris.
SAINT -ANGE Félix de  doc 2 élève en pharmacie Délit : manifestation outrageante pour la personne du roi. 3 pièces. F/17/4391 année 1842 académie de Paris.
SAINT ARNAUD LEROY DE Charles René  doc 27 né 1844 inspecteur particulier de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : démission date de cessation : 1879 F/14/2818
SAINT -ARROMAN Jean-Baptiste  doc 2 étudiant en médecine Né le : 14/06/1832 Délit : voir la notice manifeste dans un journal. F/17/4395 année 1856 académie de Paris.
SAINT AUBIN  doc 25 directeur des travaux du grand pont de la Doire, 1813 F/14/2153
SAINT AUBIN Antoine Hyppolite  doc 25 Date de naissance : 9 juillet 1784 Date de décès : 4 avril 1840 F/14/2317/2
SAINT BLANCAT Jean, Marie, Honoré  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1848 12 23 Date de cessation de la fonction : 1885 10 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire Observations : dessinateur spécialiste autographe F/14/2938
SAINT BLANCAT Pierre  doc 37 Né le 27 mars 1813, à Eoux (Haute-Garonne). Ministère du Commerce : homme de peine (1870) ; garçon de bureau (1876) ; retraite (1879). F/12/7636/1
SAINT CHAMANS Louis Philippe Auguste  doc 25 Date de naissance : 1er mai 1777 F/14/2318/1
SAINT -CYR -DE -RAYSSAC Jules-Saturnin-Honoré  doc 2 étudiant en droit arrêté le 17/07/1857 Délit : vol à l'étalage. 4 pièces. F/17/4395 année 1857 académie de Paris.
SAINT DIDIER DE Louis Henri Palamède  doc 27 né 1840 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1906 F/14/11442
SAINT FAR  doc 25 ingénieur en chef à Mayence, 1808-1815 F/14/2153
SAINT FAR Eustache  doc 25 Date de naissance : 11 mars 1746 Date de décès : 18 août 1828 F/14/2318/1
SAINT GENIS  doc 25 ingénieur en chef de la Lys, 1810 F/14/2318/1 et F/14/2153
SAINT GERMAIN DE Alphonse  doc 27 né 1807 inspecteur particulier de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1869 F/14/2818
SAINT GUILHEM DELPECH Melquior Prosper  doc 25 Date de naissance : 8 janvier 1802 Date de la retraite : en 1864 F/14/2318/1
SAINT LAURENT  doc 25 élève, an IV F/14/2318/1
SAINT LAURENT Henri Joseph  doc 25 Date de naissance : en 1841 Date de la retraite : en 1901 F/14/11505
SAINT LÉGER de  doc 24 (André Maurice) Ingénieur des mines Date de naissance : 1809 Date de décès : 1863 F/14/02737/1
SAINT Lucien  doc 37 Ministère du Commerce : chef du cabinet du ministre (1902) ; cesse ses fonctions (1903) ; directeur du cabinet du ministre (1905) ; cesse ses fonctions (1906). F/12/7636/1 et */F/12/11828
SAINT -MÉRY François  doc 2 étudiant en droit Délit : dettes non payées. Peine disciplinaire : admonition. 2 pièces. F/17/4397 année 1863 académie de Paris.
SAINT -PIERRE Alphonse doc 41 élève en pharmacie à Beaucaire (Gard). Objet de la demande : dispense du baccalauréat Date de la demande : 11/03/1845 F/17/4534, 3 pièces.
SAINT Pierre, François  doc 47 industriel (textile - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
SAINT QUENTIN DE Marie Félix Edmond Isidore  doc 27 né 1819 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1884 F/14/2818
SAINT -RENÉ -TAILLANDIER  doc 2 voir la notice troubles au cours de Saint-René-Taillandier.
SAINT VENANT BARRE Adhémar Jean Claude de  doc 25 Date de naissance : 23 août 1797 Date de la retraite : 1er avril 1848 F/14/2318/2
SAINT -VICTOR  doc 2 étudiant Délit : coups et blessures volontaires. Condamnation : 10 F d'amende le 23/03/1844. 11 pièces ; dossier collectif. F/17/4392 année 1844 académie de Toulouse.
SAINT-AGATHE Jean Magdeleine  doc 10  Résidence : Besançon (Doubs). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 1214. Remarques : Brevet rénové le 26 mai 1820, n° 1214.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1214 (en 1820), *F/18(I)/16, page 49 des départements (Doubs) (en 1820). 
SAINT-AGATHE Jean, Magdeleine doc 6 libraire  à Besançon (Doubs) 
SAINT-AGATHE veuve MANDRILLON Claudine  doc 10  Résidence : Saint-Claude (Jura). libraire Date du brevet : 4 déc. 1822, n° 1857.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1857, *F/18(I)/16, partie non paginée (Jura). 
SAINT-AGATHE, veuve MANDRILLON Claudine doc 6 libraire  à Saint-Claude (Jura) 
SAINT-AIGNAN  doc 19 voir BEAUVILLIERS de SAINT-AIGNAN (François Camille Bérenger)
SAINT-AIGNAN  doc 19 voir BEAUVILLIERS de SAINT-AIGNAN (Raymond)
SAINT-AIGNAN  doc 19 voir ROUSSEAU de SAINT­AIGNAN (Louis Marie)
SAINT-AIGNAN née BERENGER de  doc 19 F/7/3578 (1 pièce)
SAINT-ALBIN-LAGAYÈRE N.  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : directeur du Journal « Le Sport » Demande de LH : demande du légionnaire en date du 20 juin 1867 adressée au maréchal Vaillant et rappelant ses états de service Aboutissement : chevalier par décret du 7 août 1867 Observations : Trois pièces dont deux autographes du récipiendaire. F/70/118
SAINT-ALOUARN  doc 19 voir ALENO SAINT­ALOUARN (Hyacinthe Marie Marcelin)
SAINT-ALPHONSE  doc 19 voir BEGAT SAINT­ALPHONSE (Jean)
SAINT-AMAN Honoré  doc 19 Natif d'Agen F/7/3578 (an XIII 2 pièces)
SAINT-AMAND :  doc 23 voir BERQUIN (Rose Adeline), épouse SAINT-AMAND (de) ; 
SAINT-AMAND :  doc 23 voir MASSON de SAINT­AMAND. 
SAINT-AMAND François  doc 19 Natif de Rouen F/7/3578 (an XIII 1 pièce)
SAINT-AMAND Nicolas  doc 19 Français revenant de l'étranger F/7/3578 (an XIII 1 pièce)
SAINT-ANAC Augustin Henri Robert  doc 5  né le 14 mars 1838, à Bordeaux (Gironde), fils de Saint-Anac Nicolas Achille, propriétaire, et de Darthez Marie Clémence. commis courtier. nommé courtier de marchandises au Carbon-Blanc (Gironde), le 11 mars 1863, en remplacement de DUPUY Guillaume Louis Marie Nicolas ( nommé en 1859), démissionnaire ; cession par actes des 31 décembre 1862 et 19 janvier 1863, devant Me Bordéria, notaire à Bordeaux. Encore en exercice en 1866. F/12/4567 
SAINT-ANDRÉ  doc 19 voir LAROCHE SAINT­ANDRÉ (Louis Alexandre)
SAINT-ANDRÉ  doc 25 ingénieur ordinaire Lieu : Indre F/14/11064
SAINT-ANDRÉ  doc 33 voir DUPIN DE SAINT-ANDRÉ
SAINT-ANTONIN Ambroise  doc 12 pharmaciens à Masseube
SAINT-ANTONIN Ambroise  doc 15 Profession : pharmacien à Masseube Peine : transporté N° dossier ou/et département : 1884 GP Gers Remarques : grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/152 grâces du : 2/2/1853 
SAINTARAILLE Joseph-Édouard  doc 12 avocats  à Barbaste
SAINTARAILLE Joseph-Édouard fils  doc 15  Né/née : Profession : avocat à Barbaste Peine : transporté (par contumace), réfugié en Espagne N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier sans numéro; classement par date puis suivant l'ordre aphabétique. BB/22/164 grâces du : 12/3/1853
SAINTARD de :  doc 23 voir SAINT-ART (de). 
SAINT-ARNAUD Arnaud Jacques dit Achille  doc 45 date de naissance : 1798 Lieu de naissance : Paris Date de décès : 1854 Lieu de décès : Sébastopol (Crimée) Qualité ou profession : ministre de la Guerre Demande de LH : Aboutissement : chevalier ; officier ; commandeur ; grand officier ; grand-croix par décret du 23 décembre 1853. Observations : Quatre pièces : des minutes de lettre. F/70/118
SAINTARRAMONE Pierre marie Joseph  doc 37 Né le 29 mars 1881, à Mont-de-Marsan (Landes) Office national du Commerce extérieur (1928). Ministère du Commerce : chef de section (1936) ; cadre de 5 ans des SRCE rattachés en 1936 au ministère du Commerce ; incorporé en qualité de sous-chef de bureau dans les cadres de l’administration centrale (1936) ; chargé des fonctions de chef de bureau (1940) ; réintégré dans ses fonctions de sous-chef de bureau (1940) ; disponibilité (1940) ; retraite (1941). */F/12/11831
SAINT-ART :  doc 23 voir DUBOYS de LA BERNADE (Félicité), veuve SAINT-ART (de). 
SAINT-AUBERT Benoit Joseph  doc 48 Né en 1816. Domicile : 114 rue de la Pépinière à Paris. Profession : mécanicien. Etat-civil : marié. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/97.
SAINT-AUBERT Louis Alexandre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAINT-AUBERT René  doc 46 4 avril 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9052
SAINT-AUBIN :  doc 23 voir PERRIN de SAINT-AUBIN. 
SAINT-AUBIN Antoine Hippolyte  doc 19 Élève de l'École des Ponts et Chaussées F/7/3578 (an XII-an XIII 2 pièces)
SAINT-AUBIN Isidore Florentin  doc 48 Domicile : 19 rue des Vinaigriers à Paris. Profession : charron. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/97.
SAINT-AUBIN Sébastien  doc 5  né le 4 juillet 1815, à Belley (Ain), fils de Saint-Aubin François, marchand, et de Gonnet Philiberte. négociant en laines. nommé courtier de marchandises à Reims (Marne), le 23 février 1849, en remplacement de MARTINET Ferdinand Auguste ( nommé en 1843), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 9 septembre 1848. Encore en exercice en 1866. F/12/4609
SAINT-AUDE  doc 19 voir CROCQUET SAINT-AUDE (Alexandre)
SAINT-AULAIRE  doc 19 voir BEAUPOIL SAINT­AULAIRE (Jacques)
SAINT-AULAIRE  doc 19 voir BEAUPOIL SAINT­AULAIRE (Joseph)
SAINT-AULAIRE  doc 19 voir BEAUPOIL SAINT­AULAIRE (Raymond)
SAINTAX Felix doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAINT-BAUZILLE  doc 19 voir DELABRUE SAINT­BAUZILLE (Jacques Louis)
SAINT-BEAUSSANT  doc 19 voir THIERY SAINT­BEAUSSANT (François Eustache)
SAINT-BELIN Georges Louis Nicolas de  doc 19 Émigré amnistié Demeurant à Châtillon-sur-Seine (an XIII 3 pièces)
SAINT-BELIN Louis  doc 19 Ex-lieutenant au service de l'Autriche F/7/3578 (1812 1 pièce)
SAINT-BELIN MALIN  doc 19 Passeport pour l'île de France [île Maurice]  F/7/3578  an X  1 pièce 
SAINT-BLAISE  doc 19 voir LESOUDIER SAINT­BLAISE (Gabriel)
SAINT-BLANCHAT Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1903
SAINT-BONAVENTURE  doc 33 voir CALLEN (J.) F/17/2944
SAINT-BONNET  doc 10  voir ROUSSEAU, veuve SAINT-BONNET (Madeleine). 
SAINT-BRÈS ?  doc 5  né [sans indication]. ancien négociant. candidat comme agent de change à Paris (Seine), s.d. F/12/978
SAINT-BRIE  doc 19 voir DUFAU SAINT-BRIE
SAINT-CHAMANS Charles Marie François de  doc 19 Émigré amnistié F/7/3578 (an XIII-1812 12 pièces)
SAINT-CHAMANS Marie Georges  doc 19 Émigré amnistié F/7/3578 (an XIII-1807 5 pièces)
SAINT-CHARLES, voir BREAN SAINT-GAL Alexandre-Jean-Marie-Pierre  doc 16 né le 30 janvier 1809 à Rennes (Ille-et-Vilaine) décédé en 1869  F14/2668
SAINT-CLAIR Jean Pierre  doc 5 ( nommé en 1827),démissionnaire ; cession par acte du 12 mai 1827,devant Me Delabarre, notaire à Rouen.Démissionnaire en 1832 en faveur de CARON Armand.
SAINT-CLAIR Jean Pierre  doc 5  né [sans indication]. négociant. nommé courtier de marchandises à Rouen (Seine-Maritime), le 27 juin 1827, en remplacement de HIEL François ( nommé en 1823), décédé ; cession par acte du 12 mai 1827, devant Me Delabarre, notaire à Rouen. Démissionnaire en 1830 en faveur de ROBICHON Jean Antoine. F/12/4612
SAINT-CLAIR voir ROBERT  doc 20 F/7/10237, dossier 73893 
SAINT-CLUGUE Jean Baptiste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAINT-CRICQ  doc 33 voir LAURENT DE SAINT-CRICQ
SAINT-CYR   doc 46 voir DEBRIS Giselle
SAINT-DIDIER  doc 33 voir PINA DE SAINT-DIDIER (Marie, François, Joseph de)
SAINT-DIZIER Jean Francois doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAINTE MARIE DE  doc 27 chef de gare date de cessation : 1849 F/14/2818
SAINTE-ALDEGONDE Charles Séraphin Joseph  doc 19 Émigré amnistié F/7/3578 (an XIII 4 pièces)
SAINTE-BEUVE Amédée  doc 4 employé surnuméraire à la division des Beaux-Arts 
SAINTE-CLAIRE DEVILLE Charles  doc 33 membre de l'Institut : F/17/3005/A; suppléant à la chaire d'histoire naturelle des corps organisés du Collège de France : F/17/3218
SAINTE-COLOMBE Jean-Marie  doc 12 journalistes correspondant de "L'Ami du peuple"  à Vic-Fezensac -Louis
SAINTE-COLOMBE Jean-Marie-Louis  doc 15  Né/née : 25 avril 1807 Profession : corrsepondant du journal « L'Ami du peuple » et médecin à Vic-Fezensac Peine : transporté (par contumace), réfugié en Espagne N° dossier ou/et département : GP Gers Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/174 grâces du : 12/8/1854
SAINTE-COLOMBE Jean-Marie-Louis Vic-Fezensac doc 12 chirurgiens, médecins et dentistes 
SAINTE-CROIX-PAJOT doc 33 , membre de la société orientale : voir GRILHON (Alciate, vicomte de) F/17/2972
SAINT-EDME Edme Loup Aublet  doc 5  né [sans indication]. négociant. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an IX. F/12/978
SAINTE-FARE-GARNOT Jean  doc 46 26 juillet 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9052
SAINTE-FOY  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : auditeur au Conseil d’État Demande de LH : recommandation du ministre, secrétaire d’État de la Marine et des Colonies, par lettre du 9 août 1862, et du conseiller d’État J. Langlais, par lettre 5 août 1862. Aboutissement : Observations : Trois pièces dont une petite note sur M de Sainte-Foy, ancien secrétaire des six derniers ministres de l’Agriculture et du Commerce, rédacteur au ministère d’État, attaché au ministère de l’Algérie et des colonies, blessé à l’occasion d’une mission périlleuse. F/70/119
SAINTE-JAMES :  doc 23 voir BAUDARD de SAINTE­JAMES. 
SAINTE-LAGÜE Jean-Louis  doc 15  Né/née : Profession : charron à Monheurt Peine : interné à Moissac (Tarn-et-Garonne) N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/146 grâces du : 12/1/1853
SAINTELETTE  doc 34 aspirant au titre d' officier de santé à Chartres (Eure-et-Loir). Objet de la demande : autorisations de subir les examens dans à Paris puis d'exercer dans le département d'Eure-et-Loir Date de la demande : 15/10/1842 F/17/4530, 4 pièces.
SAINT-ÉLOY François de doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SAINT-ÉLOY François de  doc 10  Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). libraire Date du brevet : 20 oct. 1821, n° [pas d'enregistrement]. Remarques : voir autres renseignements au dossier Paul­Charles-Marie LEDOUX [en F/18/1789].Cote : F/18/1823. [Pas d'enregistrement].
SAINT-ELOY Jean Baptiste  doc 49 Né le 5 décembre 1763 à Nevers (Nièvre). Domicile : Saint-Eloi (Nièvre). Profession : teneur de bains. Au moment des faits : Garde française. Récompense obtenue : médaille. F/1dIII/32/1.
SAINT-ÉLOY Léonard de  doc 5  34 ans en lチ fan III, né à Nevers (Nièvre). ancien agent de change (en 1792). candidat comme agent de change à Paris (Seine), plusieurs fois de l’an X à 1808. F/12/973, F/12/974 (n° 64) et F/12/978 
SAINTE-MARGUERITE  doc 19 voir BELLON de SAINTE-MARGUERITE (J François Gaspard)
SAINTE-MARIE  doc 19 voir LALUCAT de SAINTE­MARIE (Jacques)
SAINTE-MARIE  doc 19 voir ROLLAND de SAINTE­MARIE (Marie Jean)
SAINTE-MARIE :  doc 23 voir BARBIER de SAINTE­MARIE ; DESHAYES de SAINTE-MARIE. 
SAINTE-MARIE E. de  doc 33 drogman à l'ambassade de France à Tunis, puis vice-consul de France à Raguse : F/17/3005/A
SAINTE-MARIE Edouard doc 40 naissance : 13 Septembre 1864 à KIEV (UKRAINE) CHEF DE BUREAU (ADM. CENTR.) F10 5913
SAINTE-MARIE Hippolyte Jean Jacques René de  doc 19 Émigré amnistié F/7/3578 (1806-1813 12 pièces)
SAINTENOY Marie  doc 18 Renseignements complémentaires demandés par le garde des Sceaux au PG de Paris, sur la procédure instruite contre Jeanne-Valentine-Blanche-Euphrasie-Thér èse Rey, femme Couderc, inculpée pour l’empoisonnement de Marie Saintenoy en 1899, 14 décembre 1908-1
SAINTES Narcisse-Fortuné  doc 16 né le 8 septembre 1831  à Vauchelles-lès-Domart (Somme) décédé en 1878  F14/2668
SAINTE-SUSANNE  doc 19 voir MAUCONVENANT de SAINTE-SUSANNE (Charles Adolphe)
SAINT-ÉTIENNE  doc 19 voir TOUZAC-SAINT­ÉTIENNE (Étienne Michel)
SAINT-EVRON Pierre  doc 10 nom cité comme successeur dans la notice PANTHOT de LONGE, épouse BERDALLE de LA POMMERAYE (Anne, Françoise, Jeanne, dite Anneline). 
SAINT-FAR  doc 28 conducteur des Ponts et Chaussées à Ajaccio (Corse- du-Sud) Rapport sur deux instruments imaginés par ce conducteur dans le but de faciliter diverses opérations relatives aux projets de route.. 1842 F/14/3194
SAINT-FAR  doc 28 ingénieur à Versailles (Yvelines) Opuscule relatif aux bois de charpente (amélioration) .. s.d. F/14/3194
SAINT-FÉLIX  doc 19 Passeport pour l'île de France [île Maurice]  F/7/3578  an X  3 pièces 
SAINT-FÉLIX Paul  doc 15  Né/née : 1817 Profession : peintre en bâtiment à Orange Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Vaucluse Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/161/1 grâces du : 2/2/1853
SAINT-FRONT  doc 19 voir BARBERIE SAINT­FRONT (Julien François de)
SAINT-FRONT  doc 19 voir BARBERIE SAINT­FRONT (Thomas de)
SAINT-GAUDENS DE BRANNE Jean  doc 5  né [sans indication] ; décédé le 15 mai 1815, à Branne (Gironde) ? nommé courtier de commerce à Libourne (Gironde), le 2 floréal an XI [22 avril 1803]. Remplacé en 1815 par SAINT-GAUDENS Jean (Jeune), son frère. F/12/4572 
SAINT-GAUDENS Jean Jeune  doc 5  né [sans indication]. tonnelier et courtier de vins. nommé courtier de commerce à Libourne (Gironde), le 10 février 1815, en remplacement de SAINT-GAUDENS [DE BRANNE] Jean, son frère ( nommé en 1803), décédé. Démissionnaire en 1825 en faveur de BOUCHERIE Guillaume. F/12/4572 
SAINT-GENÈS ou  doc 12 voir : SENGENÈS Jean
SAINT-GEORGE  doc 19 voir DAVID SAINT-GEORGE (Jean Joseph Alexis)
SAINT-GEORGES  doc 19 voir BILLEHEUT SAINT­GEORGES (Jean Charles)
SAINT-GEORGES  doc 19 voir BRUMAULT SAINT­GEORGES (Charles)
SAINT-GEORGES  doc 19 voir HARSCOUET-SAINT­GEORGES (Joseph)
SAINT-GEORGES  doc 19 voir PINON de SAINT­GEORGES (Anne Louis)
SAINT-GEORGES :  doc 23 voir BOUCHEREAU de SAINT-GEORGES. 
SAINT-GEORGES Amédée Hippolyte de  doc 4 rédacteur au 1er bureau des Palais et Manufactures 
SAINT-GEORGES DE BOUHELIER  doc 33 conservateur administrateur du Musée d'ethnographie : F/17/17268 (BOUHELIER)
SAINT-GEORGES Jules Henri Vernoy de  doc 45 date de naissance : 1801 Lieu de naissance : Date de décès : 1875 Lieu de décès : Qualité ou profession : auteur dramatique, d’opéras et de ballets, poète, librettiste Demande de LH : en 1856, quatre lettres de recommandation de son frère, directeur de l’imprimerie impériale pour obtenir le grade d’officier. Aboutissement : chevalier par décret du 29 avril 1833 ; élévation au grade d’officier sans suite Observations : Cinq pièces dont quatre lettres autographes du frère de l’auteur-compositeur. F/70/118
SAINT-GEORGES-VERAC Charles Olivier  doc 19 Nom cité en F/7/3576 dossier PETIT-MORANNEAU
SAINT-GERMAIN  doc 10  voir LOTTIN de SAINT-GERMAIN (Auguste, Jean, Pierre). — LOTTIN de SAINT-GERMAIN (Jean, Roch). 
SAINT-GERMAIN  doc 19 voir CHARON de SAINT­GERMAIN
SAINT-GERMAIN Hervé François Charles de  doc 45 date de naissance : 16 février 1803 Lieu de naissance : Caen (Calvados) Date de décès : 26 octobre 1885 Lieu de décès : Avranches Qualité ou profession : député de la Manche, sénateur Demande de LH : demande réitérée en 1860, 1861 et 1862 par le président du sénat et par l’impétrant Aboutissement : chevalier par décret d’avril 1854 ; officier par décret du 14 août 1862 Observations : deux lettres autographes du sénateur, signées et datées, au ministre d’État, le comte Walewski. F/70/118
SAINT-GERMAIN Jacques doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAINT-GERMAIN Louis Anne Auguste de  doc 19 Émigré amnistié F/7/3578 (an XIII 2 pièces)
SAINT-GERVAIS  doc 19 voir LE BOUYER de SAINT­GERVAIS (François Georges)
SAINT-GILLES née ROUVLET Françoise Michelle  doc 10  Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Montorgueil (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 944. Successeur : LETERRIER (Marie, Bernardin, Félix), n° 2070. Remplacement le : 20 avr. 1824. Remarques : — Brevet rénové le 27 sept. 1819, n° 944. — Démissionnaire, remplacée [le 20 avr. 1824] par Leterrier, n° 2070. — dossier vide.Cote : F/18/1822 (dossier vide). [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 944 (en 1819), *F/18(I)/16, enregistrement n° 116 (en 1819). 
SAINT-GILLES, née ROUVLET Françoise, Michelle doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SAINT-GIRONS Joseph  doc 44 Né/née : Profession : ouvrier mineur à Bert Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 28/07/1853 Remarques : condamné par contumace le 3 mars 1852 (voir aussi RHETY François). BB/30/463 dossier : Allier
SAINT-GONANT  doc 19 voir DUBOIS de SAINT­GONANT (Aimé Gabriel Fidèle)
SAINT-GORGON Charles  doc 37 Né le 9 avril 1844, à Agen (Lot-et-Garonne). Ecoles d’arts et métiers : sous-chef de l’atelier des tours et modèles à l’école d’Aix-en-Provence (1867) ; professeur de dessin (1872). F/12/4873
SAINT-GUILY Elvire  doc 46 30 juillet 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9052
SAINT-HAOUEN  doc 10  voir LE COAT SAINT­HAOUEN (Antoine, Joseph, Alexis). SAINT-HAOUEN, voir MICHAUD, veuve LE COAT SAINT-HAOUEN.
SAINT-HAOUEN  doc 33 voir LECOAT DE SAINT-HAOUEN (baron)
SAINT-HILAIRE  doc 19 voir BICHAIN de SAINT­HILAIRE (François Charles)
SAINT-HILAIRE  doc 33 voir BARBIER SAINT-HILAIRE (Paul)
SAINT-HILAIRE  doc 33 voir ROSSEUW SAINT-HILAIRE
SAINT-HILAIRE Achille Joseph de  doc 37 Né le 8 octobre 1785, à Paris ; décédé le 26 mai 1844, à Châlons-sur-Marne (Marne). Ecoles d’arts et métiers : chef de l’atelier de ciselure à l’école de Châlons-sur-Marne (1811) ; retraite (1827). F/12/4872
SAINT-HILAIRE David  doc 19 Émigré amnistié F/7/3578 (1806 2 pièces)
SAINT-HILAIRE de H.F.  doc 28 ancien commissaire de marine de 1ère classe Dossier relatif au système de M. de Saint-Hilaire.. 1854-1856 F/14/3194
SAINT-HUBERY  doc 19 Passeport pour Saint-Domingue [Haïti]  F/7/3578  an X  1 pièce 
SAINTIER Clement Desire doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAINTIGNON  doc 37 Ecoles d’arts et métiers : sous-chef de l’atelier d’ajustage de l’école de Châlons-sur-Marne (1833) ; démission (1833). */F/12/5779
SAINTIGNON Charles Joseph  doc 19 Émigré amnistié de Metz F/7/3578 (an XII-1806 14 pièces)
SAINTIN Charles François  doc 48 Né le 22 juillet 1790 à Godoncourt (Vosges). Domicile : 14 rue Chapon à Paris. Profession : marchand de bois des îles. Etat-civil : marié. Nature des faits : tué en février 1848. Nature de la demande : pension. Remarques : demande de la veuve née RENAUD (Angélique Jeannette Thérèse). F/1dIII/97.
SAINTIN Claude Auguste  doc 10  Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue de l'Éperon, 6 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 964. Successeur : LANGLUMÉ (Antoine, Joseph). Remplacement le : 7 sept. 1830. Remarques : — Brevet rénové le 29 oct. 1819, n° 964. — Remplacé par LANGLUMÉ (Antoine, Joseph), le 7 sept. 1830.Cote : F/18/1823 (dossier vide). [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 964 (en 1819), *F/18(I)/16, enregistrement n° 143 (en 1819). 
SAINTIN Claude, Auguste doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SAINT-JACQUE Charles doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Issoudun (Indre) 
SAINT-JACQUE Charles  doc 10  Résidence : Issoudun (Indre). imprimeur en lettres Date du brevet : 25 oct. 1825, n° 2331. Prédécesseur : DELORME (Louis), n° 430 --> 1383. Successeur : BREILLAT (Frédéric), n° 2445. Remplacement le : 27 juin 1828. Remarques : — En remplacement de Delorme, démissionnaire, n° 1383. — Démissionnaire, remplacé par Breillat, n° 2445.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2331. libraire Date du brevet : 25 oct. 1825, n° 2239. Prédécesseur : DELORME (Louis), n° 704. Successeur : BREILLAT (Frédéric), n° 2632. Remplacement le : 27 juin 1828. Remarques : — En remplacement de Delorme, démissionnaire, n° 704. — Démissionnaire, remplacé par Breillat, n° 2632.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2239, *F/18(I)/16, partie non paginée (Indre). 
SAINT-JALMES Allain  doc 22  assassinat  Côtes-du-Nord  22/10/1850. BB/24/2019 dossier : 5165 S4.       
SAINT-JAMES comte de  doc 4 inspecteur des Beaux-Arts 
SAINT-JEAN DE Etienne-Robert  doc 22  assassinat  Oise  16/03/1850. BB/24/2019 dossier : 3349 S4.       
SAINT-JEAN dit  doc 12 voir : MOREAU
SAINT-JEAN François  doc 44 Né/née : 9 décembre 1804 Profession : limonadier à Cahors Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 20/02/1854 BB/30/470 dossier : Lot
SAINT-JEAN Frédéric doc 21 Caen -14 condamné en 1819    
SAINT-JEANNET Jean-Joseph  doc 16 né le 22 décembre 1834  à Caillavet (Gers) décédé en 1877  F14/2668
SAINT-JOIGNY Henri  doc 46 11 janvier 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9052
SAINT-JOLY  doc 10  voir FRANÇOIS de SAINT­JOLY (Claude). 
SAINT-JORRE Joseph Martin  doc 10  Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : boulevard Frascati, 9 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 1163. Remarques : Brevet rénové le 30 mars 1820, n° 1163.Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1163 (en 1820). 
SAINT-JORRE Joseph, Martin doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SAINT-JOURS Bernard doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1903
SAINT-JOURS Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAINT-JOURS Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1903
SAINT-JOURS Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAINT-JOURS Mathieu doc 40 naissance : 1 Mai 1882 à CARCANS (33) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 15 Septembre 1937 (RETRAITE) F10 5534
SAINT-JULIEN DE Nicolas Paul Édouard  doc 35 né : 1824, maître de port, date de cessation : 1904, F/14/11457.
SAINT-JULIEN Etienne doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAINT-LANNES François  doc 16 né le 17 juin 1810  à Saint-Christaud (Gers) décédé en 1873  F14/2668
SAINT-LARY Étienne de  doc 29 « ornithologiste ». 1887 Demande de mission dans l’Afrique centrale. 11 pièces
SAINT-LARY Étienne de  doc 33 ornithologiste : F/17/3005/A
SAINT-LAURENT  doc 19 voir BODIN SAINT­LAURENT
SAINT-LAURENT :  doc 23 voir CHASSAREL (Thècle), veuve SAINT-LAURENT. 
SAINT-LEGER  doc 19 voir CHAUVETON de SAINT­LEGER (Pierre Claude)
SAINT-LEGER  doc 19 voir MAYOUL SAINT-LEGER (Jacques Louis Joseph)
SAINT-LÉGER :  doc 23 voir aussi CLERGET de SAINT­LÉGER ; DUMAINE de SAINT-LÉGER. 
SAINT-LÉGER Charles-Henry  doc 43 Profession : ouvrier fileur de coton à Bolbec Date de condamnation : 10/10/1856 Peine : un an de prison et 100F d'amende Motif de la condamnation : délit de coalition. Cour : Rouen Département : Seine-Inférieure Dates extrêmes : 04/12/1856-06/07/1857 Autre(s) dossier(s) joint(s) : Boissel, Laguel et Picard BB/24/1130 dossier n° : 7184 S56, 15 pièces.
SAINT-LÉGIER de, châtelain à Aignac  doc 18 Incendie d’une partie du château d’Aignac (Loire-Atlantique) appartenant à de Saint-Légier, 28 février-6 mars 1908, 3 pièces.       
SAINTLOT Louis-Joseph  doc 16 né le 20 mars 1797  à Belhomert (Eure-et-Loir) fin de dossier 1849  F14/2668
SAINTLOT ou SAINT-LOT Jean-Louis-Joseph  doc 16 né le 20 septembre 1801 à Tréon (Eure-et-Loir) décédé en 1864  F14/2668
SAINT-LOT voir SAINTLOT SAINT-MARTIN Emmanuel-Gratien  doc 16 né le 15 octobre 1816 à Luquet (Hautes-Pyrénées) retraité en 1881  F14/2668
SAINT-LOUIS-GLAUDE doc 22  assassinat  Martinique  27/03/1856. BB/24/2025 dossier : 3160 S56.       
SAINT-LOUP  doc 19 voir RENOUARD SAINT-LOUP (Charles André)
SAINT-MANDÉ  doc 19 voir DUBOIS de SAINT­MANDÉ (Marie François Charles)
SAINT-MARC  doc 5 voir : BROSSAIS de SAINT-MARC.
SAINT-MARC H.  doc 33 professeur agrégé à la faculté de droit de Bordeaux : F/17/3005/A
SAINT-MARS BIERVILLE  doc 19 voir POILLORIE SAINT-MARS BIERVILLE (Louis)
SAINT-MARSAULT  doc 19 voir GREEN de SAINT­MARSAULT (Alexandre)
SAINT-MARTIN  doc 10  voir GABIOLE de SAINT­MARTIN (Antoine). SAINT-MESMIN, voir MENUT de SAINT­MESMIN (Jacques, Julien).
SAINT-MARTIN  doc 19 voir BOE SAINT-MARTIN (Catherine)
SAINT-MARTIN  doc 19 voir MUSSÉ SAINT-MARTIN
SAINT-MARTIN :  doc 23 voir DAVID ([Marthe Mathilde] Fonrose), épouse SAINT-MARTIN ; DOUVILLE (Marie), veuve SAINT-MARTIN. 
SAINT-MARTIN Ambroise  doc 15  Né/née : Profession : cultivateur à Mallemort Peine : interné hors du département N° dossier ou/et département : GP Bouches-du-Rhône Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/146 grâces du : 12/1/1853
SAINT-MARTIN Barthélemy  doc 19 Négociant français venant d'Angleterre F/7/3578 (1811 1 pièce)
SAINT-MARTIN de , veuve BOLÉAT  doc 23 ayant droit  de colon de Saint-Domingue. F/12/2753 
SAINT-MARTIN de :  doc 23 voir BASCOULERGUE (Louise Félicité), veuve SAINT-MARTIN (de) ; BERTRAND (Rose Adèle), veuve SAINT­MARTIN (de). 
SAINT-MARTIN de LAMOTTE Christine  doc 19 née FRESIA Nom cité en F/7/3570 dossier GOTLAND
SAINT-MARTIN Étienne Marie  doc 19 Émigré amnistié ancien colonel d'infanterie F/7/3578 (1808 4 pièces)
SAINT-MARTIN Ferdinand  doc 15  Né/née : 19 février 1819 Profession : cultivateur à Montmeyan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/171/1 grâces du : 28/1/1854
SAINT-MARTIN fils aîné  doc 15  Né/née : 1er septembre 1813 Profession : cultivateur à Montmeyan Peine : interné puis soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : BB/22/178/2 grâces du : 12/8/1854
SAINT-MARTIN Frédéric  doc 15  Né/née : 1816 Profession : cultivateur à Montmeyan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/166 grâces du : 27/4/1853
SAINT-MARTIN Georges de  doc 46 30 janvier 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9052
SAINT-MARTIN Guillaume DIVERTISSANT dit  doc 15  Né/née : Profession : maçon à Montastruc Peine : interné hors du département (en Dordogne) N° dossier ou/et département : 1265 GP Lot-et-Garonne Remarques : BB/22/132/1 grâces du : 20/5/1852
SAINT-MARTIN Isidore, Louis  doc 24 Ingénieur TPE (Mines) Date de naissance : 1881 02 11 Date de la retraite : 1932 02 01 F/14/20405
SAINT-MARTIN Jean  doc 5  né le 28 mai 1784, à Mérignac (Gironde), fils de Monmolin Jean et de Larue Catherine. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 4 octobre 1826, en remplacement de LOCHE Raymond ( nommé en 1819), démissionnaire. Démissionnaire en 1827 en faveur de BONNET Robert Amand. F/12/4565 
SAINT-MARTIN Jean-Jacques doc 12 employés des douanes 
SAINT-MARTIN Jean-Jacques  doc 15  Né/née : 1784 Profession : ancien employé des douanes Peine : interné à Saint-Marcellin (Isère) N° dossier ou/et département : 2557 GP Alpes (Basses-) Remarques : BB/22/135 grâces du : 23/10/1852
SAINT-MARTIN Jean-Marie  doc 15  Né/née : 1820 Profession : propriétaire à Jegun Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 917 GP Gers Remarques : BB/22/138 grâces du : 4/12/1852
SAINT-MARTIN Jeanne  doc 46 21 août 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9052
SAINT-MARTIN Laurent-Barthélémy  doc 16 né le 24 août 1790  à Ruppes (Vosges) retraité en 1869  F14/2668
SAINT-MARTIN Louis-Théophile  doc 22  rébellion  tribunal spécial  19/06/1883. BB/24/2054 dossier : 7312 S83.       
SAINT-MARTIN Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1903
SAINT-MARTIN Pierre Louis  doc 48 Né en 1799. Domicile : 43 rue Hauteville à Paris. Profession : coiffeur. Etat-civil : marié. Nature des faits : coup de feu au sommet de la tête en février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/97.
SAINT-MARTIN Pierre-Auguste-Charles  doc 16 né le 1er décembre 1813 à Marseille (Bouches-du-Rhône) retraité en 1880  F14/2668
SAINT-MARTIN Victor  doc 15  Né/née : 16 décembre 1823 Profession : cultivateur à Montmeyan Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : BB/22/178/2 grâces du : 12/8/1854
SAINT-MARTY Francois doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAINT-MAURICE  doc 33 voir JOLEAUD DE SAINT-MAURICE
SAINT-MAURIS Alexandre de  doc 19 Émigré amnistié F/7/3575 (MAURIS) (an XII 3 pièces)
SAINT-MESME  doc 19 voir BEGEON de SAINT­MESME (René François Melchior)
SAINT-MICHEL Louis doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SAINT-MICHEL Louis  doc 10  Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : quai des Augustins, 23 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°].Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15. 
SAINT-MOREL  doc 19 voir DIVORY SAINT-MOREL (Claude Louis)
SAINT-MORYS  doc 19 voir BOURGEVIN-SAINT­MORYS (Charles Étienne)
SAINT-NEXANT Charles de  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : homme de lettres Demande de LH : note datée de 1863 ; il est chevalier de la LH depuis seize ans Aboutissement : Observations : Deux pièces. Demande de la croix d’officier appuyée par Mérilhou, Martin, Hébert, le comte de Cavour. F/70/119
SAINT-OLIVE voir EYMAR  doc 20 F/7/10236, dossier 18182 A2 
SAINTOMER Auguste-Félix-Alfred  doc 16 né le 2 octobre 1814  à Paris retraité en 1872  F14/2668
SAINT-OMER Jules Gabriel doc 40 naissance : 17 Septembre 1888 à CREZILLES (54) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 31 Décembre 1939 (RETRAITE) F10 5534
SAINTOMER Lucien Charles doc 40 naissance : 8 Août 1885 à OCHEY (54) BRIGADIER DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 31 Juillet 1939 (RETRAITE) F10 5534
SAINTON fils Jean Jacques  doc 10  Résidence : Troyes (Aube). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 136 --> 1733. Remarques : Brevet rénové le 20 nov. 1818, n° 1733.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 136 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1733 (en 1818). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 206. Remarques : Brevet rénové le 16 juill. 1818, n° 206.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 206 (en 1818), *F/18(I)/16, page 17 des départements (Aube) (en 1818). 
SAINTON Jean Anne Marie  doc 5  né [sans indication] ; de Toulouse (Haute-Garonne). candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an X. F/12/978 
SAINTON Marie Anne  doc 19 voir FABRE (Marie Anne) née SAINTON
SAINTON père Jacques François  doc 10  Résidence : Troyes (Aube). libraire Date du brevet : 28 juin 1813, [pas de n°] --> 205.Remarques : Brevet rénové le 16 juill. 1818, n° 205.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 205 (en 1818), *F/18(I)/16, page 17 des départements (Aube) (en 1818). 
SAINTON, fils Jean, Jacques doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Troyes (Aube)
SAINTON, père Jacques, François doc 6 libraire  à Troyes (Aube)
SAINT-ORENS François Cléopâtre  doc 19 Émigré amnistié F/7/3578 (an XI-an XIII 10 pièces)
SAINTOT  doc 19 voir CHARPENTIER de SAINTOT (Prosper Marie Pierre Michel)
SAINTOUR Joseph doc 6 libraire  à Châteauroux (Indre) 
SAINTOUR Joseph  doc 10  Résidence : Châteauroux (Indre). libraire Date du brevet : 4 déc. 1822, n° 1853.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1853, *F/18(I)/16, partie non paginée (Indre). 
SAINT-OURENS :  doc 23 voir AURE de SAINT­OURENS. 
SAINTOURENS Jean-Baptiste  doc 16 né le 11 avril 1801 à Tartas (Landes) retraité en 1864  F14/2668
SAINT-OYANT Claude Joseph  doc 10  Résidence : Saint-Claude (Jura). libraire Date du brevet : 4 déc. 1822, n° 1859. Remarques : Décédé le … (lettre du préfet du 7 août 1825).[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1859, *F/18(I)/16, partie non paginée (Jura). 
SAINT-OYANT Claude, Joseph doc 6 libraire  à Saint-Claude (Jura) 
SAINT-PAIR François Pierre Stanislas de  doc 19 Émigré amnistié F/7/3578 (an XII-an XIV 22 pièces)
SAINT-PASTOU Arnaud  doc 22  assassinat et vol  Ariège  16/01/1861. BB/24/2030 dossier : 460 S61.       
SAINT-PAUL Étienne-François  doc 15  Né/née : 1817 Profession : sabotier et flotteur à Clamecy Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 694 GP Nièvre Remarques : grâces du mariage, classement numérique. BB/22/156 grâces du : 2/2/1853
SAINT-PAUL Henri-Emile  doc 16 né le 18 juin 1841  à Orléans (Loiret) décédé en 1883  F14/2668
SAINT-PAUL Louis Armand  doc 5  né vers 1772, à Paris (Seine). candidat comme courtier de commerce à Paris (Seine), en 1809. F/12/972/A 
SAINT-PAUL SIMPOL ou Antoine  doc 44 Né/née : 8 juin 1811 Profession : fendeur de souches à Clamecy Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 27/11/1854 BB/30/473 dossier : Nièvre
SAINT-PÉ :  doc 23 voir CAMORS, veuve SAINT-PÉ(de); CABASSE (Anne), veuve SAINT-PÉ. 
SAINTPE Bernard  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 6 ventôse an XI [25 février 1803]. Remplacé en 1821 par GODEFROY Richard Jeanne Paul. F/12/4565 
SAINT-PÈRE :  doc 23 voir POULLAIN de SAINT-PÈRE. 
SAINT-PERN Paul Henri de  doc 19 Émigré amnistié F/7/3578 (an XIII 3 pièces)
SAINT-PHALLE :  doc 23 voir BOURGEOIS de BOYNES (Charlotte Hermine), épouse SAINT­PHALLE (de). 
SAINT-PHALLE Jean Vincent  doc 19 Émigré amnistié F/7/3578 (an XIII 2 pièces)
SAINT-PIERRE  doc 19 voir MEHERENC SAINT­PIERRE (Auguste de)
SAINT-PIERRE  doc 33 voir GERMAIN DE SAINT-PIERRE (Ernest)
SAINT-PIERRE  doc 46 née GUILLET Aimée de 7 juin 1909 Dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9052
SAINT-PIERRE Dominique doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAINT-PIERRE François-Eugène  doc 16 né le 16 mai 1819  à Florac (Lozère) retraité en 1875 ; décédé en 1876  F14/2668
SAINT-PIERRE Jean  doc 5  né [sans indication]. candidat comme agent de change à Lyon (Rhône), en 1805 et 1806. F/12/979/D 
SAINT-PIERRE Jean Ernest doc 40 naissance : 19 Août 1905 à VARCES (38) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 27 Janvier 1941 (DECES) F10 5534
SAINT-POL-LIAS  doc 33 voir BRAU DE SAINT-POL-LIAS (Marie, François, Xavier)
SAINT-PRIX  doc 43 Date de condamnation : 28/11/1849 Peine : 2 ans de réclusion Motif de la condamnation : tentative de vol. Cour : Fort-de-France Département : Martinique Dates extrêmes : 10/02/1851-25/11/1852 Autres dossiers joints : 4287 S51 et 2105 A2 BB/24/1129 dossier n° : 3184 S51, 44 pièces. SAINTE-MARIE (Jean, père et fils) Profession : minotiers à Moissac Date de condamnation : 28/05/1857 Peine : 8 jours de prison Motif de la condamnation : tromperie sur la qualité de la marchandise. Cour : Toulouse Département : Haute-Garonne Dates extrêmes : 09/06/1857-04/09/1857 BB/24/1131 dossier n° : 3226 S57, 10 pièces.
SAINT-QUENTIN Louis Bon Henry de  doc 19 Émigré amnistié F/7/3578 (an XIII-1807 6 pièces)
SAINTRAT Louis  doc 46 11 octobre 1891 à Saint-Étienne (Loire) dossier librement communicable à partir de 2011 AJ/16/9084
SAINT-REMI Maurice Louis  doc 37 Né le 11 avril 1769, à Damvillers (Meuse). Ecoles d’arts et métiers : directeur de l’école de Châlons-sur-Marne (1830) ; démission (1832). */F/12/5779
SAINT-RÉMY Léonard  doc 20 Né vers 1782 Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 22 juin 1815 Condamné pour : Vol à 6 ans de travaux forcés F/7/10234, dossier 15189 
SAINT-ROMAN de COMBRET  doc 19 voir SERRE SAINT-ROMAN de COMBRET  François  Marie 
SAINT-ROMAS Eugène Jean  doc 25 Date de naissance : en 1860 Date de la retraite : en 1920 F/14/11611
SAINT-SAENS Camille  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : compositeur de musique Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 14 août 1868. Observations : Une seule pièce qui dit en substance : « ...l’Empereur a bien voulu vous nommer chevalier de la LH. Je me félicite de transmettre ce témoignage de la bienveillance de SM à l’auteur de la Cantate couronnée à l’Exposition universelle de 1867... » Vaillant. F/70/118
SAINT-SAUD  doc 33 voir ARLOT DE SAINT-SAUD (baron)
SAINT-SAUVEUR  doc 19 voir JOURDAIN-SAINT­SAUVEUR (Louis Jacques Isidore)
SAINT-SAUVEUR  doc 19 voir ROCFFORT de SAINT­SAUVEUR
SAINT-SAUVEUR :  doc 23 voir BÉRAULT, dit de SAINT-SAUVEUR. 
SAINT-SERNIN Jean-Germain-Adolphe  doc 16 né le 17 novembre 1812 à Castelnaudary (Aude) décédé en 1864  F14/2668
SAINT-SEVER Vincent  doc 15  Né/née : Profession : tisserand à Sos Peine : interné hors du département N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853
SAINT-SIMEUX dit  doc 12 voir : NORMAND Jules-François
SAINT-SIMON  doc 19 voir BRASSIER de SAINT­SIMON (Emmanuel)
SAINT-SUPERY  doc 33 F/17/3005/A
SAINT-TROPEZ  doc 19 voir SUFFREN de SAINT­TROPEZ (Pierre Marie de)
SAINTURAT Alexandre E.A. doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAINT-VALRY Gaston Charles de  doc 4 sous-chef au bureau du Secrétariat de la correspondance de Napoléon 1er 
SAINTVANNE Nicolas Ferdinand doc 40 naissance : 11 Janvier 1872 à DIEUE (55) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 F10 2743
SAINT-VICTOR  doc 33 voir CASTILLON DE SAINT-VICTOR (de)
SAINT-VICTOR DESPETIS Joseph  doc 33 archiviste : F/17/2955/A
SAINT-VINCENT Jacques François de  doc 19 Émigré amnistié Domicilié à Nancy F/7/3578 (an VII-an XIII 8 pièces)
SAINT-VINCENT Madeleine Jeanne  doc 19 voir LISLE (Madeleine Jeanne) épouse SAINT-VINCENT
SAINTY Marcelle Lucienne  doc 37 Née le 4 octobre 1912, à Paris 18e arr. Ministère du Commerce : sténodactylographe auxiliaire temporaire (1935) ; sténodactylographe (1938). */F/12/11830 et */F/12/11832
SAINT-YBARS  doc 33 voir LLATOUR DE SAINT-YBARS
SAINT-YORS Joseph  doc 16 né le 20 août 1822  à Mont-de-Marsan (Landes) décédé en 1866  F14/2668
SAINTYVES Armand Marie Philippe  doc 25 Date de naissance : 4 mars 1822 Date de la retraite : 4 mars 1884 F/14/2318/2
SAINT-YVES Laurent  doc 22  assassinat et vol  Seine-Inférieure  17/08/1837. BB/24/2008/2 dossier : 8304 S9.       
SAINT-YVES Lie Prosper doc 40 naissance : 27 Août 1871 à MONTIGNY (76) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2743
SAINVILLE Léonard  doc 46 3 mars 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9052
SAINZ Bernardin  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1858 03 20 Date de cessation de la fonction : 1882 09 13 Motif de cessation de la fonction : rayé des cadres Observations : École centrale F/14/2938
SAIRAC Étienne  doc 2 appariteur Né le : 18/05/1804 Délit : . non indiquée Peine disciplinaire : révocation. 5 pièces ; dossier personnel seul. F/17/4401 année 1876 académie de Toulouse.
SAISON Félix  doc 2 élève en pharmacie Né le : 14/02/1835 Délit : voir la notice manifeste dans un journal. F/17/4395 année 1856 académie de Paris.
SAISON Gabriel Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAISON Jules-Alfred  doc 15  Né/née : 1816 Profession : laboureur à Saints Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Yonne Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/166 grâces du : 27/4/1853
SAISON Pierre-Alexis-Maurice doc 1  soldat au 77e RI Dossier enregistré au tribunal de Nogent-le-Rotrou le 26/12/1872 Date de la disparition : 28/01/1871 à Blois (Loir-et-Cher) Nombre de pièces : 3 ; date de publicité non indiquée 
SAISON Prudent  doc 15  Né/née : Profession : journalier à Saints Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Yonne Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/140 grâces du : 11/12/1852
SAISSE Auguste Michel doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAISSET A.  doc 15  Né/née : Profession : membre du conseil général de l'Hérault et ancien maire de Capestang Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : 1738 GP Hérault Remarques : joint à celui-ci le dossier 1347 GP dans lequel on trouve « L'Écho du Midi » (9e année, n° 211 du 6 septembre 1851, 4 pages). BB/22/187/1 grâces du : 16/8/1855
SAISSET A.,  doc 12 administrations départementales ou communales membre du conseil général de l'Hérault de Capestang  
SAISSET Jean Antoine Augustin Marie  doc 10  Résidence : Montpellier (Hérault). libraire Date du brevet : 23 mai 1829, n° 2908.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2908. 
SAISSET Jean, Antoine, Augustin, Marie doc 6 libraire  à Montpellier (Hérault) 
SAISSET-SCHNEIDER Raymond  doc 37 Né le 1er janvier 1844, à Paris. Auditeur au Conseil d’Etat. Secrétaire général et sous-préfet de 1ère classe Ministère du Commerce : chef de cabinet du ministre (1874). F/12/7636/1 et */F/12/11827
SAISSON Jean Baptiste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAJOU Jean-Baptiste doc 6 imprimeur en lettres  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SAJOU Jean-Baptiste  doc 10  Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). imprimeur en lettres Date du brevet : 1er avr. 1811, n° 75 --> 2076. Successeur : RIGNOUX (Thomas, François), n° 2104. Remplacement le : 14 mars 1820. Remarques : — Brevet rénové le 15 oct. 1816, n° 2076. — Démissionnaire en date du 17 févr. 1820, remplacé [le 14 mars 1820] par Rignoux, n° 2104.Cote : F/18/1823 (dossier vide). [Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 75 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 2076 (en 1816), *F/18(I)/16, enregistrement n° 73 (en 1816). 
SAJOUS dit ESCORNE Jean Marie  doc 48 Né le 5 avril 1805 à Juncalas (Hautes-Pyrénées). Domicile : 73 rue du Faubourg Saint-Martin à Paris. Profession : charpentier. Etat-civil : marié. Nature des faits : tué en février 1848. Nature de la demande : pension. Remarques : demande de la veuve née BAYOLLE (Jeanne Marie). F/1dIII/97.
SAJOUS Jean Bernard doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAJOUS Jean Dominique Pierre doc 40 naissance : 15 Avril 1887 à PARIS (75) DIRECTEUR D'ECOLE (ENSEIGNEMENT) F10 2701
SAJOUS Urbain doc 40 naissance : 1 Mai 1861 à EUP (31) INSPECTEUR (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 (RETRAITE) F10 1885
SALABER Jean  doc 19 Négociant espagnol F/7/3578 (1809 1 pièce)
SALABERT Frédéric  doc 37 Ministère du Commerce : employé au service des inventaires (1893), puis à la bibliothèque (1893) ; démission (1896). F/12/7636/1
SALABERT Pierre  doc 48 Né à Villeneuve-d'Agen (Lot-et-Garonne). Domicile : 6 rue des Marmousets à Paris. Profession : cordonnier. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/97.
SALACE  doc 46 née LECHIEN Marguerite 2 juin 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9053
SALADE Baptiste  doc 35 né : 1819, maître de port, date de cessation : 1887, F/14/2861.
SALADIN H.  doc 33 architecte : F/17/3005/A, F/17/17237; voir CAGNAT (René) F/17/2943/D
SALADIN Jean doc 21 Séglien -56 condamné en 1811    
SALAGAS Sebastien doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1903
SALAGNON Jean  doc 20 Né en 1772 Lieu de naissance : (Isère) Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 8 juin 1820 Date d’arrestation : 12 mai 1821 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10228, dossier 5462 A 
SALAH-BEN-ABDEL-HADI doc 22  brigandage  Constantine  21/12/1878. BB/24/2046/2 dossier : 13053 S78.       
SALAH-BEN-AHMED doc 22  assassinat et vol  Constantine  05/07/1884. BB/24/2057 dossier : 6735 S84.       
SALAH-BEN-ALI-BEN-BATICHE doc 22  assassinat  tribunal spécial  13/02/1877. BB/24/2044 dossier : 4504 S77.       
SALAH-BEN-AMMAR doc 22  assassinat  tribunal spécial  12/08/1870. BB/24/2037 dossier : 6446 S70.       
SALAH-BEN-AMOR  doc 18 Assassinat à la Meskiana (Constantine), de Salah-ben-Amor, par Salah-ben-Mahmoud Siad, 4 et 10 août 1906, 2 pièces.       
SALAH-BEN-AMOR-EL-DJENDOUBI doc 22  assassinat et vol  tribunal spécial  03/02/1897. BB/24/2078 dossier : 1660 S97.       
SALAH-BEN-DRAÏDI doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  11/06/1878. BB/24/2046/2 dossier : 8743 S78.       
SALAH-BEN-EL-HADJ-AHMED-MANSOUR doc 42 Né/née : 1878 Profession : cultivateur Date de la condamnation : 12/12/1906 Motif de la condamnation : * condamné à 20 ans de travaux forcés, voir affaire de Thala-Kasserine (Tunisie). Juridiction : tribunal criminel de Sousse BB/24/ 2094 dossier n° : 10367 S06
SALAH-BEN-GUETTAF doc 22  assassinat et vol  Constantine  17/06/1887. BB/24/2064 dossier : 7531 S87.       
SALAH-BEN-M'AHMED doc 22  assassinat  Bône  02/08/1890. BB/24/2070 dossier : 6956 S90.       
SALAH-BEN-MAÏOUF doc 42 Né/née : 1886 Date de la condamnation : 12/12/1906 Motif de la condamnation : * condamné à 10 ans de travaux forcés, voir affaire de Thala-Kasserine (Tunisie). Juridiction : tribunal criminel de Sousse BB/24/ 2094 dossier n° : 10367 S06
SALAH-BEN-MESSAOUD-BEN-ALI doc 42 Date de la condamnation : 01/06/1911 Motif de la condamnation : assassinat d'un berger. Juridiction : CG séant à Constantine Date de rejet : 06/10/1911 BB/24/ 2105 dossier n° : 5398 S11
SALAH-BEN-MOHAMED doc 22  crime passionnel  tribunal spécial  17/04/1879. BB/24/2047 dossier : 9159 S79.       
SALAH-BEN-MOHAMED-BEN-SAAD doc 42 Né/née : 1866 Profession : cultivateur Date de la condamnation : 12/12/1906 Motif de la condamnation : voir affaire de Thala-Kasserine (Tunisie). Juridiction : tribunal criminel de Sousse Date de grâce : 23/03/1907 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2094 dossier n° : 10367 S06
SALAH-BEN-OTHMAN-BEN-MOHAMED doc 22  assassinat et vol  Constantine  15/06/1882. BB/24/2052 dossier : 7585 S82.       
SALAH-BEN-RABAH-BEN-AMIRA doc 22  assassinat et vol  Constantine  28/12/1889. BB/24/2068 dossier : 13878 S89.       
SALAH-BEN-REBAH-BEN-M'SAOUD doc 22  assassinat  tribunal spécial  14/03/1845. BB/24/2021 dossier : 4048 SM.       
SALAH-BEN-SOUILAH doc 22  assassinat et vol  Alger  30/04/1846. BB/24/2017 dossier : 8166 S2.       
SALAH-OULD-ABDERRAHMAN doc 22  assassinat et vol  tribunal spécial  15/02/1875. BB/24/2041 dossier : 2415 S75.       
SALAMITE Jean-Baptiste-Pierre  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  28/10/1884. BB/24/2059 dossier : 2439 S85.       
SALAN Jean doc 21 Bayeux -14 condamné en 1815    
SALANAVE Henri  doc 15  Né/née : 1822 Profession : boulanger à Puymirol Peine : interné à Tarbes (Hautes-Pyrénées) N° dossier ou/et département : 1511 GP Lot-et-Garonne Remarques : dossier réuni à 2585 GP (demande collective). BB/22/135 grâces du : 6/10/1852
SALANAVE Henri  doc 44 Né/née : 22 juillet 1822 Profession : boulanger à Puymirol Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 26/04/1853 BB/30/470 dossier : Lot-et-Garonne
SALARD Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SALAS Jules Dominique  doc 48 Né le 17 août 1817 à Brive-la-Gaillarde (Corrèze). Domicile : rue du Pont de la Réforme à Paris. Profession : droguiste pharmacien. Etat-civil : marié. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/97.
SALAS marquis de  doc 19 Passeport F/7/3578 (1807 1 pièce)
SALASC Alexandre et Pierre-Laurent dit Auguste  doc 44 Né/née : Profession : pareurs de drap à Bédarieux Peine : transportés à Douéra Date de la demande : 01/10/1853 Remarques : SALASC Alexandre est né 15 mai 1816 ; SALASC Auguste le 10 mai 1810 (demande collective). BB/30/469 dossier : Hérault
SALASC Auguste  doc 15  Né/née : 1812 Profession : pareur de draps à Bédarieux Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/171/2 grâces du : 28/1/1854
SALASC Frédéric TARLI dit  doc 15  Né/née : 1824 Profession : tanneur à Clermont-l'Hérault Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/1 grâces du : 7/5/1853
SALASC Issac ADRIEN LE BOITEUX dit  doc 15  Né/née : 1801 Profession : musicien et chanteur ambulant Peine : interné à Montpellier (Hérault) N° dossier ou/et département : GP Rhône Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/158 grâces du : 2/2/1853
SALASC Joseph-François  doc 15  Né/née : 3 janvier 1813 Profession : fileur à Bédarieux Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : BB/22/188 grâces du : 16/8/1855
SALASC Lucien  doc 15  Né/née : 5 avril 1825 Profession : plâtrier à Bédarieux Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/185/1 grâces du : 13/1/1855
SALAT Marius Joseph Jean-Baptiste  doc 5  né le 12 mai 1810, à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Salat Pierre, boulanger, et de Cougordan élisabeth. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 20 décembre 1839, sur présentation de PLANTIN. Remplacé en 1839 par NOARI Marius Barthélemy. F/12/4585 
SALAÜN Noël  doc 35 né : 1807, maître de port, date de cessation : 1879, F/14/2861.
SALAUN Alexandre doc 21 Ploujean -29 condamné en 1857    
SALAUN Alfred doc 40 naissance : 24 Juillet 1884 à QUIMPER (29) PROFESSEUR ADJOINT (ENSEIGNEMENT) F10 2701
SALAUN André  doc 46 3 janvier 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9053
SALAUN Guillaume doc 21 Plougonven -29 condamné en 1836    
SALAUN Jean-Louis  doc 16 né le 15 avril 1837 à Quimper (Finistère) retrait d'emploi en 1863  F14/2668
SALAUN Louis Jean François  doc 35 né : 1869 03 17, officier de port, date de cessation : 1931 03 08, F/14/20738.
SALAUN Nicolas doc 21 Guipavas -29 condamné en 1813    
SALAUN voir TRÉCHÉ  doc 20 F/7/10236, dossier 21472 A2 
SALAUN Yves doc 21 Plouaret -22 condamné en 1813    
SALAVERT Jean  doc 37 Né le 25 juillet 1886, à Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt (Dordogne). Ministère du Commerce : chef adjoint du cabinet (1924) ; cesse ses fonctions (1925) ; secrétaire général (1925) ; sous-directeur (1927) ; intégré au ministère de la Production industrielle (1941) ; retraite (1943). */F/12/11830 et */F/12/11832
SALAVERT Jean-Pierre-Jules  doc 15  Né/née : Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Ardèche Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/148/1 grâces du : 2/2/1853
SALAVY  doc 19 Commerçant de Marseille  F/7/3578  1811  1 pièce 
SALAVY Jacques Barthélemy Honoré  doc 5  né le 24 août 1780, à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Salavy Jean Honoré, négociant, et de Martin Marie Anne Julie. négociant. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 21 septembre 1827, en remplacement de LAUZET Antoine André ( nommé en 1811), démissionnaire. Démissionnaire en 1829 en faveur de JULIEN Barthélemy Joachim. F/12/4584
SALAVY Jean doc 40 naissance : 6 Août 1894 à ESPEZEL (11) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 30 Octobre 1940 F10 5534
SALAZAR  doc 19 voir MANUEL de SALAZAR (Policarpo)
SALAZAR Joseph doc 41 pharmacien depuis 1844 à la Rochelle (Charente-Inférieure). Objet de la demande : exercice à Bordeaux (Gironde) Date de la demande : 22/09/1846 F/17/4534, 3 pièces.
SALBOURG Siegfried  doc 48 Domicile : 7 rue des Deux Boules à Paris. Profession : relieur. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/97.
SALBREUX François  doc 16 né le 24 août 1807 retraité en 1871 ; décédé en 1872  F14/2668
SALCEDO  doc 19 voir LARREA SALCEDO (Michel)
SALÉ SALÉE ou Louis  doc 44 Né/née : Profession : cultivateur à Saint-Vincent-de-Barrès Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 13/03/1853 Remarques : voir aussi AUBERT et REVIRE (demande collective). BB/30/464 dossier : Ardèche
SALEH doc 42 Profession : tirailleur du régiment sénégalais du Tchad Date de la condamnation : 25/03/1911 Motif de la condamnation : crimes concomitants d'assassinat et de tentative d'assassinat. Juridiction : CG séant à Fort-Lamy Date de rejet : 20/10/1911 BB/24/ 2106 dossier n° : 7464 S11
SALEIX   doc 46 voir ROUQUET Albertine
SALEIX Robert Antoine doc 40 naissance : 28 Avril 1897 à BORDEAUX (33) SURVEILLANT (ENSEIGNEMENT) F10 2701
SALEL Auguste-Casimir doc 1  soldat au 60e RI Dossier enregistré au tribunal de Privas le 20/12/1873 Date de la disparition : 18/04/1870 à la bataille de Saint-Privat Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 03/02/1883 Nombre de pièces :4 
SALÈLES Jean Joseph  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Langoiran (Gironde), le 24 février ou le 1er mars 1819. Démissionnaire en 1826 en faveur de POTIÉ ou POTIER Thimothée. F/12/4557 (dossier TESTE) et F/12/4571 
SALEM Charles Marie  doc 48 Profession : Garde-mobile. Nature des faits : blessé de juin 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/97.
SALEM-BEN-SALEM doc 22  assassinat et vol  Oran  29/11/1871. BB/24/2037 dossier : 5615 S71.       
SALEM-BEN-SLIMAN doc 22  assassinat  Constantine  25/10/1883. BB/24/2055 dossier : 10706 S83.       
SALEMBIEN Placide  doc 20 Né vers 1760 ou 1761 Lieu de naissance : Isbergues (Pas-de-Calais) Profession : Cultivateur Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 18 août 1817, 23 mars 1819 Date d’arrestation : 20 août 1817, 31 mars 1819 Condamné pour : Vol à 14 ou 24 ans de travaux forcés F/7/10234, dossier 15114 F/7/10237, dossier 78652 
SALEMBIER Henri Charles  doc 48 Né le 2 octobre 1829 à Lille (Nord). Domicile : 17 rue Croix-des-Petits-Champs à Paris. Profession : tailleur. Etat-civil : marié. Nature des faits : tué le 24 février 1848. Nature de la demande : pension. Remarques : demande des parents SALEMBIER (Auguste François Joseph) et DEBEURGRAVE (Adélaïde Josèphe). F/1dIII/97.
SALEMBIER Jean Baptiste Louis  doc 5  né le 8 avril 1810, à Lille (Nord), fils de Salembier Louis Joseph, charcutier, et de Leblanc Louise Catherine Françoise Joseph. nommé courtier de marchandises à Lille (Nord), le 5 juin 1838, en remplacement de HERBAUT Antoine Séraphin Joseph ( nommé en 1819), décédé. Encore en exercice en 1866. F/12/4574 
SALEM-EL-OUCIF doc 22  brigandage  tribunal spécial  29/12/1874. BB/24/2041 dossier : 2772 S75.       
SALEM-OULD-M'BAREK-BEN-FATAH doc 22  assassinat et vol  Oran  20/03/1896. BB/24/2076 dossier : 2706 S96.       
SALENDRES André Guillaume  doc 10  Résidence : Cette, auj. Sète (Hérault). libraire Date du brevet : 29 août 1826, n° 2317.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2317, *F/18(I)/16, partie non paginée (Hérault). 
SALENDRES André, Guillaume doc 6 libraire  à Cette, auj. Sète (Hérault) 
SALERNE Jean-Laurent doc 1  soldat au 25e RI Dossier enregistré au tribunal de Pont-l'Évêque le 26/12/1850 Date de la disparition : depuis 1811 Nombre de pièces :2 
SALES Auguste  doc 15  Né/née : 1802 Profession : cultivateur à Thuir Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 1436 GP Pyrénées-Orientales Remarques : BB/22/132/2 grâces du : 24/6/1852
SALES Bernard  doc 20 Né en 1767 Lieu de naissance : Pau (Pyrénée-Atlantiques) Profession : Sellier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 25 ventôse an IX / 16 mars 1801 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 11 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
SALES dit  doc 12 voir : MOLINER François
SALES Joseph  doc 15  Né/née : Profession : cultivateur à Thuir Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/139 grâces du : 8/12/1852
SALES Marc François Jean  doc 19 Émigré radié F/7/3578 (1811 2 pièces)
SALES-GIRONS  doc 33 Docteur en médecine : F/17/3005/A
SALESSE Guillaume SALESSES ou  doc 15  Né/née : 1800 Profession : cultivateur à Rodez Peine : transporté N° dossier ou/et département : 2220 GP Aveyron Remarques : voir aussi MIQUEL Adolphe (demande collective jointe à un état général envoyé par le préfet de l'Aveyon). BB/22/180 grâces du : 15/8/1852
SALESSE Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1903
SALESSES ou  doc 12 voir : SALESSE Guillaume
SALET François  doc 19 Passeport pour Saint-Domingue [Haïti] Nom cité en F/7/3571 dossier HILAIRE
SALET Louis-Toussaint  doc 15  Né/née : 1805 Profession : négociant à Saint-Laurent-du-Pape Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 1495 GP Ardèche BB/22/179 grâces du : 15/8/1852
SALETA François Félix Denis  doc 25 Date de naissance : 18 mai 1826 Date de la retraite : 16 août 1886 F/14/2318/2
SALÈTES Germaine  doc 46 10 mars 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9053
SALETES Joseph  doc 15  Né/née : 1800 Profession : Peine : interné à Dax (Landes) N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853
SALETTE Charles doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1903
SALETTE Charles doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SALETTE Ciphroi Antoine Martin Jean­Baptiste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SALETTE Jean Baptiste doc 40 naissance : 12 Janvier 1858 à ROUZE (09) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2743
SALETTE Pierre Paul Benoit doc 40 naissance : 12 Avril 1888 à MOLITG (66) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 29 Décembre 1941 (RETRAITE) F10 5534
SALETTE Rene doc 40 naissance : 26 Novembre 1896 à TARASCON (09) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 F10 2743
SALETTE Séverin  doc 34 aspirant au titre d'officier de santé à Espalion (Aveyron). Objet de la demande : autorisations de subir les examens dans le département de l'Hérault puis d'exercer dans celui de l'Aveyron Date de la demande : 15/01/1846 F/17/4530, 5 pièces.
SALETTES Jean  doc 15  Né/née : 5 juin 1821 Profession : propriétaire à Pia Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/172/1 grâces du : 26/4/1854
SALEUR Jean-Joseph  doc 22  parricide  Vosges  04/06/1835. BB/24/2007 dossier : 3078 S9.       
SALGAS Etienne Pierre Bonaventure doc 40 naissance : 24 Juin 1862 à TAURINYA (66) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2743
SALGUES ou SARGUES dit ALLARD Jean Louis  doc 20 Né vers 1776 Lieu de naissance : Le Puy-en-Velay (Haute-Loire) Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 18 prairial an X / 7 juin 1802 Date d’arrestation : 29 août 1817 Condamné pour : Vol à 5 ans de travaux forcés F/7/10235, dossier 15338 
SALGUES Raymond-Benoît-Joseph  doc 34 député du Lot, voir : Granié (Pierre)
SALGUES Simone Blanche  doc 37 Née le 10 juillet 1909, à Paris 10e arr. Ministère du Commerce : auxiliaire de bureau temporaire (1940) ; licenciée (1940). */F/12/11831
SALIBA Antoine  doc 18 Assassinat d’Antoine Saliba, cultivateur au Pont-Bouchet (com. de Bône, Constantine), 21 août 1900, 1 pièce.       
SALICETI Emile Honore Leon doc 40 naissance : 29 Août 1894 à MONCEL-LES-LUNEVILLE (54) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 31 Mai 1938 (RETRAITE) F10 5534
SALICETI Henry Dominique Benoit doc 40 naissance : 13 Mars 1870 à BASTIA (20) INSPECTEUR PRINCIPAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1928 (DECES) F10 1885
SALICETI Honore Charles doc 40 naissance : 11 Octobre 1866 à VAUCOURT (54) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2743
SALICETI Jean doc 40 naissance : 13 Février 1860 à LORETO-DI-CASINCA (20) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921 F10 2743
SALICHON Gabriel  doc 15  Né/née : Profession : Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Loire (Haute-) Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/2 grâces du : 2/2/1853
SALICI Emile  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  30/11/1883. BB/24/2056 dossier : 262 S84.       
SALIÈRES J.-H. aîné doc 41 pharmacien à Paris, rue de Chartres-Saint-Honoré. Objet de la demande : envoi d'un mémoire sur la réorganisation de la médecine et de la pharmacie Date de la demande : 19/11/1845 F/17/4534, 3 pièces, dont l’imprimé suivant : Projet d'organisation de la médecine et de la pharmacie (…) par J. - H. Salières, imp. de E.-B. Delanchy, 1845, 15 pages in-8°.
SALIFOU doc 42 Date de la condamnation : 29/09/1911 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : tribunal du cercle de Zinder (AOF) Date de rejet : 10/09/1912 BB/24/ 2109 dossier n° : 7115 S12
SALIGNAC Antoine doc 21 Saintes -17 condamné en 1805    
SALIGNAC DE FÉNELON  doc 2 élève Délit : tentative de fraude aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 07/09/1867. Peine disciplinaire : admonition sévère. 9 pièces. F/17/4399 année 1867 académie de Paris.
SALIGNAC FENELON Jean Raymond  doc 19 Émigré amnistié F/7/3578 (an XII-an XIII 10 pièces)
SALIGNAC LAMOTTE FENELON Jean Louis Augustin  doc 19 Émigré amnistié F/7/3578 (1811 1 pièce)
SALIGNON Francois Syffrein doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1903
SALIGNON Leon doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SALIGNY Théodore de  doc 33 avocat à la cour d'appel de Paris : F/17/3005/A
SALIGOT Claude-René  doc 15  Né/née : 12 novembre 1832 Profession : tailleur d'habits au Asnières-sous-Bois Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Yonne Remarques : BB/22/184 grâces du : 30/12/1854
SALIGOT Pierre  doc 44 Né/née : Profession : Peine : transporté à Douéra Date de la demande : BB/30/479 dossier : Yonne
SALIMBÉNI :  doc 23 voir FOURAY de SALIMBÉNI. 
SALIN Félix  doc 15  Né/née : 1829 Profession : boulanger à Poligny Peine : exilé volontaire à Guernesey N° dossier ou/et département : GP Jura Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/140 grâces du : 11/12/1852
SALIN François doc 6 libraire  à Mayenne (Mayenne) 
SALIN François  doc 10  Résidence : Mayenne (Mayenne). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°]. Remarques : "Erreur. Il faut [lire] Dame Salin née Davourt, Catherine Renée." *F/18(I)/14.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15. 
SALIN Louis  doc 15  Né/née : 1832 Profession : cultivateur à Annay Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/156 grâces du : 2/2/1853
SALIN Louis  doc 44 Né/née : Profession : Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 25/07/1852 BB/30/464 dossier : Aude
SALIN Louis Victor doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1903
SALIN née DAVOUST Catherine Renée  doc 10  Résidence : Mayenne (Mayenne). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 1268. Remarques : Brevet rénové le 26 mai 1820, n° 1268.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1268 (en 1820), *F/18(I)/16, partie non paginée (Mayenne) (en 1820). 
SALIN, née DAVOUST Catherine, Renée doc 6 libraire  à Mayenne (Mayenne) 
SALINÉ Jean SALINET ou  doc 15  Né/née : 25 septembre 1817 Profession : serrurier à Fleurance Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Gers Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/152 grâces du : 2/2/1853
SALINET ou  doc 12 voir : SALINÉ Jean
SALIS Antoine doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SALIZ Pierre Louis  doc 45 date de naissance : 21 août 1795 Lieu de naissance : Bordeaux Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : enseigne de vaisseau, puis négociant à Calcutta Demande de LH : Demande du capitaine de vaisseau sénateur Doret par lettres du 4 avril et 11 juin 1853. Aboutissement : chevalier par décret du 19 août 1846 ; officier par décret du 9 août 1853. Observations : Six pièces. Décret corrigé en septembre 1853 : Saliz et non Salir. « Élevé à la dignité d’officier. Enseigne de vaisseau, victime de son dévouement à la cause impériale, il a eu sa carrière brisée. Il est aujourd’hui à Calcutta à la tête d’une maison de commerce ». Doret recommande également la fille d’un aspirant de 1ère classe Monconon, tué à Algésiras, sur le vaisseau l’Indomptable. Elle souhaite un bar- tabac. F/70/118
SALLA Henri Alexandre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SALLA Hippolyte doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SALLA Jules Fortune doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SALLABERRY Adrien doc 1  soldat au 12e RI Dossier enregistré au tribunal de Bayonne le 02/07/1885 Date de la disparition : 18/08/1870 à la bataille de Saint-Privat Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 16/03/1886 Nombre de pièces :6 
SALLANTIN Gustave  doc 33 licencié ès lettres : F/17/3005/A
SALLE Agathe  doc 19 Habitante d'Omonville-la-Rogue (Manche) Passeport pour l'Amérique F/7/3578 (an X 1 pièce)
SALLÉ Alcide-Ernest  doc 22  assassinat et vol  Seine  15/11/1895. BB/24/2075 dossier : 11203 S95.       
SALLE Georges  doc 46 16 mars 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9053
SALLE Georges Alfred  doc 25 Date de naissance : en 1857 Date de décès : en 1914 F/14/11611
SALLE Jean , dit Terraule  doc 18 Découverte à son domicile à Crest (Drôme), du cadavre de Jean Salle, dit Terraule, 6 et 16 mars 1894, 2 pièces.       
SALLE Louis doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1903
SALLE Louis SALLES ou  doc 15  Né/née : 1815 Profession : cultivateur à Vaunaveys-la-Rochette Peine : transporté N° dossier ou/et département : 250 GP Drôme Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier (voir aussi le dossier 964 GP dans le même carton). BB/22/151/1 grâces du : 2/2/1853
SALLE Martin doc 21 La Coulonche -61 condamné en 1826   
SALLE Paul  doc 25 Date de naissance : 8 août 1826 F/14/2319/1
SALLE René doc 21 Luché-Pringé -72 condamné en 1832    
SALLEBERT Romain  doc 25 Date de naissance : 21 septembre 1808 Date de décès : 28 octobre 1870 F/14/2319/1
SALLE-CANNE Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SALLELES Jean  doc 44 Né/née : Profession : tonnelier à Béziers Peine : transporté à Cayenne Date de la demande : 06/05/1854 BB/30/469 dossier : Hérault
SALLELES Joseph  doc 20 Né en 1774 Lieu de naissance : Marseillan (Hérault) Profession : Cultivateur Emprisonné au bagne de : Brest Date d’évasion : 27 août 1833 Date d’arrestation : 3 septembre 1833 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10229, dossier 8790 A3 
SALLÉ-LUCAS  doc 15  Né/née : 1818 Profession : propriétaire d'un établissement de bains à Châteauroux Peine : soumis à l'éloignement momentané N° dossier ou/et département : 800 GP Indre Remarques : grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/1 grâces du : 2/2/1853
SALLEMBIEN Ange Paul C. doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SALLENAVE Guillaume-Félix  doc 16 né le 17 mai 1804  à Dax (Landes) retraité en 1868 ; décédé en 1875  F14/2668
SALLENAVE Victor  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1839 02 21 Date de cessation de la fonction : 1886 02 16 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire Observations : École centrale, ingénieur constructeur F/14/2938
SALLENGROS Antoine  doc 25 Date de naissance : 19 juillet 1743 Date de décès : 2 juin 1808 F/14/2319/1
SALLENS ou Salens , garde-chasse  doc 18 Condamnation de Sallens (ou Salens), garde-chasse d’Albert-Pascal-Joseph Masurel, ancien député, à 6 mois d’emprisonnement, par le tribunal correctionnel de Lille, pour homicide par imprudence, 31 mai-12 juillet 1904, 6 pièces dont une coupure d’un journa
SALLENT Jean-Jacques-Aimé  doc 22  assassinat et vol  Calvados  13/02/1871. BB/24/2037 dossier : 245 S71.       
SALLER Joseph  doc 3 né le 1er novembre 1844 à Cernay (Haut-Rhin) militaire date d'option : 10 juin 1872 domicile : Sathonay (Ain) 
SALLERON Pierre  doc 25 Date de naissance : en 1885 Date de décès : en 1917 F/14/11611
SALLES  doc 5  né [sans indication]. courtier conducteur de navires à Marseille (Bouchesdu-Rhône), en exercice en 1866. 
SALLES  doc 37 Décédé le 12 juin 1836, à Châlons-sur-Marne (Marne). Ecoles d’arts et métiers : chirurgien à l’école de Châlons-sur-Marne (1801). */F/12/5779
SALLES  doc 37 Ministère du Commerce : attaché au cabinet du ministre (1905) ; cesse ses fonctions (1906). F/12/7636/1 et */F/12/11829
SALLES  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 14 août 1863. Observations : Chemise vide. F/70/118
SALLES Alfred Isidore  doc 25 Date de naissance : en 1844 Date de la retraite : en 1917 F/14/11612
SALLES Antoine  doc 15  Né/née : 1806 Profession : voiturier à Terrats Peine : interné à Angers (Maine-et-Loire) N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/145 grâces du : 8/1/1853
SALLES Antoine  doc 33 avocat à la cour d'appel de Lyon : F/17/3005/A
SALLES Auguste doc 41 élève en pharmacie à Paris, rue Saint-Honoré. Objet de la demande : dispense du baccalauréat et autorisation de subir les examens devant le jury médical du Gard Date de la demande : 30/06/1845 F/17/4534, 14 pièces, dont quatre recommandations de Chabaud-Latour (François-Henri-Ernest de), député du Gard.
SALLES Emile doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SALLES Eugène-Isidore-Théodore doc 42 Né/née : 26 novembre 1878 Profession : charpentier à Paris Date de la condamnation : 05/04/1907 Motif de la condamnation : double tentative d'homicide volontaire sur des agents de la force publique dans l'exercice de leurs fonctions commise le 26 décembre 1906 vers minuit à Paris et pour infraction à un arrêté d'interdiction de séjour. Juridiction : Paris Date de grâce : 04/07/1907 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2095 dossier n° : 2455 S07
SALLES François Claude Amable  doc 10  Résidence : Riom (Puy-de-Dôme). imprimeur en lettres Date du brevet : 23 mai 1826, n° 2351. Prédécesseur : SALLES (Jacques, Claude), n° 774 --> 1641. Successeur : JOUVET (Antoine), n° 3627. Remplacement le : 13 mai 1843. Remarques : — En remplacement de son père, démissionnaire, n° 1641. — Démissionnaire, remplacé le 13 mai 1843 par Jouvet, n° 3627.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2351. libraire Date du brevet : 23 mai 1826, n° 2284. Prédécesseur : SALLES (Jacques, Claude), n° 529. Remarques : — En remplacement de son père, démissionnaire, n° 529. — Démissionnaire, remplacé par Jouvet le 13 mai 1843, n° 7157.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2284, *F/18(I)/16, partie non paginée (Puy-de-Dôme). 
SALLES François, Claude, Amable doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Riom (Puy-de-Dôme) 
SALLES Georges  doc 33 archiviste paléographe, auxiliaire de l'Institut : F/17/3005/A
SALLES Guiraud GUIRAUD-SALLES ou  doc 15  Né/née : 1811 Profession : épicier à Lézignan-la-Cèbe Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/163 grâces du : 2/3/1853
SALLES Jacques  doc 15  Né/née : 1825 Profession : mineur à Mondragon Peine : interné hors du département N° dossier ou/et département : GP Vaucluse Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/161/1 grâces du : 2/2/1853
SALLES Jacques  doc 44 Né/née : Profession : cultivateur à Mondragon Peine : interné à Pont-Saint-Esprit (Gard) Date de la demande : 15/12/1852 BB/30/478 dossier : Vaucluse
SALLES Jacques Claude  doc 10  Résidence : Riom (Puy-de-Dôme). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 774 --> 1641. Successeur : SALLES (François, Claude, Amable), n° 2351. Remplacement le : 23 mai 1826. Remarques : — Brevet rénové le 8 août 1816, n° 1641, enregistré le 27 nov. 1817. — Démissionnaire, remplacé par son fils, n° 2351.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 774 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1641 (en 1816). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 529. Successeur : SALLES (François, Claude, Amable), n° 2284. Remplacement le : 23 mai 1826. Remarques : — Brevet rénové le 1er août 1818, n° 529. — Démissionnaire, remplacé par son fils, n° 2284.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 529 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Puy-de-Dôme) (en 1818). 
SALLES Jacques, Claude doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Riom (Puy-de-Dôme) 
SALLES Jacques-Jean  doc 44 Né/née : 1827 Profession : fileur à Saint-Chinian Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 19/04/1853 BB/30/469 dossier : Hérault
SALLES Jean doc 21 Dampierre -14 condamné en 1844    
SALLES Jean Marie Édouard  doc 25 Date de naissance : 9 octobre 1817 F/14/2319/1
SALLES Jean-Pierre  doc 43 Profession : aubergiste à Burret Date de condamnation : 26/02/1886 Peine : 50F d'amende Motif de la condamnation : délit de chasse. Cour : Toulouse Département : Ariège Dates extrêmes : 11/03/1886-12/05/1886 BB/24/1134 dossier n° : 2710 S86, 5 pièces.
SALLES Joseph Dominique doc 40 naissance : 6 Octobre 1886 à BARRANCOUEN (65) GARDE (EAUX ET FORETS) F10 5534
SALLES Léandre  doc 37 Ecoles d’arts et métiers : chirurgien adjoint à l’école de Châlons-sur-Marne (1825) ; chirurgien (1836). */F/12/5779
SALLES Marc  doc 15  Né/née : 1824 Profession : cultivateur à Cruzy Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/163 grâces du : 2/3/1853
SALLES ou  doc 12 voir : SALLE Louis
SALLES père et fils  doc 44 Né/née : Profession : Peine : Date de la demande : 21/04/1852 Remarques : dossier mal classé (concerne une condamnation par une cour d'assises). BB/30/471 dossier : Mayenne
SALLET Auguste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SALLET Édouard, Justin  doc 26 chef de section Date de naissance : 1840 11 21 Date de cessation de la fonction : 1880 01 01 Motif de cessation de la fonction : démission F/14/2938
SALLET Louis Léon  doc 25 Date de naissance : en 1861 Date de la retraite : en 1909 F/14/11505
SALLET Marie Charles doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SALLETTES Léon-Jean-Baptiste  doc 18 Assassinat à Chartres (Eure-et-Loir), d’Antoine Laurent, par Léon-Jean-Baptiste Sallettes, 25 juin 1893, 1 pièce.       
SALLETTES Pierre  doc 15  Né/née : 1810 Profession : cultivateur à Boussague Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/139 grâces du : 8/12/1852
SALLEY Jacques  doc 25 Date de naissance : 5 mai 1827 Date de la retraite : 1er janvier 1889 F/14/2319/1
SALLIÈRES Jacques  doc 15  Né/née : Profession : laboureur à Candresse Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Landes Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/1 grâces du : 2/2/1853
SALLIOR Édouard Fidel  doc 10  Résidence : Versailles (Seine-et-Oise, auj. Yvelines). libraire Date du brevet : 4 déc. 1827, n° 2465. Prédécesseur : LEROUX (Benoît), n° 641. Remarques : En remplacement de Leroux, démissionnaire, n° 641.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2465, *F/18(I)/16, partie non paginée (Seine-et-Oise). 
SALLIOR Édouard, Fidel doc 6 libraire  à Versailles (Seine-et-Oise, auj. Yvelines) 
SALLIOT Gilles doc 21 Montbray -50 condamné en 1768    
SALLIOU Jean doc 21 La Rochelle -17 condamné en 1808   
SALLOMON Benjamin-Frédéric  doc 16 né le 2 septembre 1839  à Rochefort (Charente-Maritime) décédé en 1888  F14/2668
SALLON Napoléon  doc 48 Né en 1809. Domicile : 21 rue d'Alger à Paris. Profession : journalier. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/97.
SALLONYER LAMOTTE ou SALONNIER LA MOTHE Charles François  doc 19 Émigré amnistié F/7/3578 (an XIII 11 pièces)
SALLOT Frédéric-Edme  doc 15  Né/née : Profession : limonadier à Saint-Florentin Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Yonne Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/161/2 grâces du : 2/2/1853
SALLOT Jean Baptiste Adolphe doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SALMA Léon de  doc 26 chef de section Date de naissance : 1840 07 21 Date de cessation de la fonction : 1885 11 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire Observations : travaux à l'étranger : Cie des eaux du Caire 1862-1869, chemins de fer ottomans 1869­1871, chemins de fer grecs 1872-1873, relations difficiles F/14/2938
SALMÉ Jean-Louis-Casimir  doc 43 Profession : cabaretier Date de condamnation : 20/10/1848 Peine : 20 ans de détention Motif de la condamnation : attentat contre la sureté de l'État. Cour : 2e CG de la 1re DM Département : Dates extrêmes : 19/03/1849-12/06/1860 Autre(s) dossier(s) joint(s) : 2208 S52, 5329 SM et 5868 SM BB/24/1132 dossier n° : 2915 S60, 54 pièces.
SALME Jules-Charles-Dieudonné  doc 16 né le 14 juin 1831  à Allianville (Haute-Marne) décédé en 1875  F14/2669
SALMES Pierre  doc 15  Né/née : 1820 Profession : cultivateur à Abeilhan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/139 grâces du : 8/12/1852
SALMET Jean  doc 15  Né/née : Profession : porcelainier à Bourganeuf Peine : interné à Tours (Indre-et-Loire) N° dossier ou/et département : 656 GP Creuse Remarques : grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/150/2 grâces du : 2/2/1853
SALMI Ahmed-Ben-Ammar  doc 22  assassinat  Alger  13/12/1897. BB/24/2079 dossier : 10354 S97.       
SALMON  doc 33 délégué général de la Mission scientifique du Maroc : F/17/17239
SALMON  doc 46 née HAN Denise 26 juillet 1907 Dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9053
SALMON Alexandre  doc 46 20 avril 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9053
SALMON Alphonse doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SALMON Camille doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SALMON Ernest doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1903
SALMON F. R.  doc 33 abbé, vicaire de Saint-Pierre de Chaillot : F/17/3005/A
SALMON Gilles Michel  doc 25 Date de naissance : 22 décembre 1858 Date de décès : 4 février 1835 F/14/2319/1
SALMON Henry  doc 22  assassinat  Seine  30/09/1843. BB/24/2014 dossier : 7364 S1.       
SALMON Honore Henri doc 40 naissance : 19 Avril 1867 à ARCES (89) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2743
SALMON Jean Edouard doc 40 naissance : 13 Octobre 1864 à SAINT-PALAIS (18) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2743
SALMON Jean Léonard  doc 37 Né le 16 avril ou mai 1821, à Saint-Mihiel (Meuse). Ancien élève de l’école d’arts et métiers de Châlons-sur-Marne. Ecoles d’arts et métiers : sous-chef de l’atelier d’ajustage à l’école de Châlons-sur-Marne (1851), puis professeur de mécanique ; professeur de mathématiques à l’école d’Aix-en-Provence (1853) ; rappelé à Châlons-sur-Marne (1856) ; retraite (1887). F/12/4873, */F/12/5775, */F/12/5781 et F/12/7636/1
SALMON Joseph doc 21 Brielles -35 condamné en 1795    
SALMON Jules-Henry  doc 34 aspirant au titre d'officier de santé à Paris, rue de Richelieu. Objet de la demande : autorisations de subir les examens à Paris puis d'exercer dans le département de l'Oise Date de la demande : 19/11/1845 F/17/4530, 9 pièces.
SALMON Julien doc 21 Cossé-le-Vivien -53 condamné en 1769    
SALMON Julien doc 40 naissance : 5 Juin 1861 à SAINT-PALAIS (18) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1927 F10 2743
SALMON Louis-Gaspard-Auguste  doc 16 né le 5 mai 1813 à Auxerre (Yonne) retraité en 1877  F14/2669
SALMON Mathurin doc 21 Maxent -35 condamné en 1807    
SALMON Nicolas doc 21 St.Mathurin -49 condamné en 1763    
SALMON P. H.  doc 33 correspondant du ministère pour les travaux historiques : F/17/3005/A
SALMON Paul Etienne doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SALMON Pierre doc 21 diocèse de St.Malo -35 condamné en 1787  
SALMON Pierre doc 21 La Chapelle-Erbrée -35 condamné en 1763   
SALMON Pierre doc 21 Vessey -50 condamné en 1839    
SALMON Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SALMON Pierre Gilbert Victor  doc 10  Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). libraire Date du brevet : 6 nov. 1822, n° 1819.Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1819. 
SALMON Pierre, Gilbert, Victor doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SALMON René  doc 15  Né/née : 1790 Profession : peintre en décors au Blanc Peine : interné à Saint-Sever (Landes) N° dossier ou/et département : GP Indre Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/1 grâces du : 2/2/1853
SALMON Theodule doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1903
SALM-SALM prince héréditaire de  doc 19 F/7/3578 (1810 2 pièces) SALOMON (Antoine Pierre) Passeport pour la Guadeloupe F/7/3578 (an IX 1 pièce)
SALMSON Jean Jules  doc 45 date de naissance : 18 juillet 1823 Lieu de naissance : Paris Date de décès : 7 mai 1902 Lieu de décès : Coupvray (Seine-et-Marne) Qualité ou profession : sculpteur, médailleur Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 29 juin 1867. Observations : Chemise vide. F/70/118
SALMSON ou SALMON Louis Adolphe  doc 45 date de naissance : 1806 Lieu de naissance : Paris Date de décès : 1859 Lieu de décès : Paris Qualité ou profession : peintre d’histoire Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 29 juin 1867. Observations : Chemise vide. F/70/118
SALMY Jacques Nicolas  doc 20 Né vers 1804 Lieu de naissance : Paris Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 3 septembre 1834 Condamné pour : Vol à 5 ans de travaux forcés F/7/10229, dossier 9107 A3 
SALNEUVE Jean Félix  doc 37 Né le 14 septembre 1794, à Paris ; décédé en décembre 1862. Elève de l’Ecole polytechnique ; engagé dans le corps des ingénieurs géographes, puis dans l’état­major. Ecoles d’arts et métiers : directeur de l’école d’Angers (1853) ; directeur de l’école de Châlons-sur-Marne (1856) ; démission (1861). Officier de la Légion d’honneur ; décoré de l’ordre de saint Ferdinand ; médaillé de Sainte-Hélène. F/12/4872 et */F/12/5778
SALNOVE  doc 18 Incendie à la ferme de Salnove, à Bassevelle (Seine-et-Marne), 24 avril 1899, 1 pièce.       
SALOME   doc 46 voir NOZIERES Marie
SALOMÉ Joseph  doc 44 Né/née : Profession : maréchal-ferrant à Salernes Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 03/12/1852 BB/30/478 dossier : Var
SALOME Jules doc 40 naissance : 17 Avril 1883 à LOCON (62) VETERINAIRE CHARGE DE COURS (ENSEIGNEMENT) Cessation de fonction : 1944 F10 2704
SALOMEZ Alfred-Frédéric  doc 2 étudiant en médecine arrêté avec le nommé Dumez le 14/11/1849 Délit : outrages envers les agents de la force publique. 1 pièce. F/17/4393 année 1849 académie de Paris.
SALOMEZ Daniel Charles Marie  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change courtier à Dunkerque (Nord), le 6 décembre 1820. F/12/4573 (dossier Police) 
SALOMON  doc 10  voir FLEURY, veuve née SALOMON (Marie, Françoise). 
SALOMON  doc 37 voir DELFAU Denise Marthe, épouse SALOMON.
SALOMON   doc 46 voir BOBIN Simone
SALOMON :  doc 23 voir FERREIRA (Lucille), épouse SALOMON. 
SALOMON Armand Jean François  doc 27 né 1867 inspecteur de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1931 F/14/11668
SALOMON BOISROUFIER Jean  doc 25 Date de naissance : 22 janvier 1768 Date de décès : 18 décembre 1841 F/14/2319/2
SALOMON Charles  doc 2 étudiant en droit Délit : publication illicite d'article.Condamnation : le 04/09/1851.Peine disciplinaire : exclusion pour 6 mois.8 pièces dont les n 296 et 297 de L'Écho de l'Ouest joints dans ce dossier collectif. F/17/4393 année 1851 académie de la Vienne.
SALOMON Charles  doc 32 docteur en droit. 1889 : mission en Orient à l'effet d'étudier les institutions juridiques de l'Inde, de l'Indochine, de la Chine, du Japon et de la Sibérie (17 pièces).
SALOMON Charles  doc 33 docteur en droit : F/17/3005/A
SALOMON Gustave Clément  doc 37 Né le 18 juillet 1897, à Reuville (Seine-Maritime). Ministère du Commerce : homme d’équipe à l’Office national du Commerce extérieur (1921) ; gardien de bureau (1937) ; intégré au ministère de la Production industrielle (1940). */F/12/11832
SALOMON Hippolyte  doc 2 se disant étudiant en médecine arrêté le 12/10/1850 Délit : tapage nocturne et cris séditieux.4 pièces ; dossier collectif. F/17/4393 année 1850 académie de Paris.
SALOMON Louis Ulysse  doc 5  né [sans indication]. courtier de marchandises et d’assurances maritimes à Sète (Hérault), en exercice en 1866. F/12/8491 
SALOMON Michel  doc 3 né le 15 octobre 1846 à Sundhoffen (Haut-Rhin) soldat au régiment d'artillerie de la marine date d'option : 1er juillet 1872 domicile : Rochefort (Charente-Inférieure) 
SALOMON Nicolas  doc 48 Né en 1811. Domicile : 13 rue du Paon-Saint-Victor à Paris. Profession : marchand des quatre saisons. Etat-civil : marié. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/97.
SALOMON Nicolas Carmel Antoine Vincent  doc 5  né le 25 avril 1811, à Seugle (Malte), fils de SalomonBenoît et de Mallia Élizabeth ; naturalisé français par décret du 12 février 1849. commis. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 17 mai 1851, en remplacement de LAUBREAUX Brutus ( nommé en 1839), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 3 février 1851. Encore en exercice en 1866. F/12/4588 
SALOMON Samuel  doc 20 Né en 1767 Lieu de naissance : (Bas-Rhin) Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 27 nivôse an X / 17 janvier 1802 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 19 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
SALOMON Théodore  doc 48 Domicile : 167 rue Saint-Martin à Paris. Profession : bijoutier. Etat-civil : marié. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/97.
SALONNIER LA MOTHE Charles François  doc 19 voir SALLONYER LAMOTTE ou SALONNIER LA MOTHE (Charles François)
SALOU Jean doc 21 Plounévez-Lochrist -29 condamné en 1857    
SALPETIER Gabriel Henry  doc 48 Né le 16 avril 1791 à Paris (Seine). Domicile : 68 quai des Orfèvres à Paris. Etat-civil : marié. Nature des faits : combattant de février 1848, décédé le 14 mars suivant. Nature de la demande : secours. Remarques : demande de la veuve née HELLIARD ou HELLIANT (Elisabeth Anne). F/1dIII/97.
SALSON Victor  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1869 01 05 Date de cessation de la fonction : 1883 02 09 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : École centrale, ingénieur constructeur F/14/2938
SALTET Louis  doc 44 Né/née : Profession : cafetier à Montpellier Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 25/05/1853 BB/30/469 dossier : Hérault
SALTOUSTALL William  doc 19 Négociant américain F/7/3578 (1808 1 pièce)
SALTZMANN Emile  doc 3 né le 2 février 1820 à Niedermorschwiller (Haut-Rhin) marin date d'option : 30 juillet 1872 domicile : Brest (Finistère) 
SALTZMANN Jean-Georges  doc 3 né le 17 octobre 1854 à Beblenheim (Haut-Rhin) cavalier au 1er régiment de chasseurs date d'option : 5 août 1872 domicile : Blida (Algérie) assisté de son père
SALTZMANN veuve SILBERMANN Marie Frédérique  doc 10  Résidence : Strasbourg (Bas-Rhin). imprimeur en lettres Date du brevet : 9 juill. 1823, n° 2246. Prédécesseur : SILBERMANN (Jean, Henry), n° 1877. Remarques : — En remplacement de son mari, décédé, n° 1877. — Démissionnaire, remplacée par son fils, n° 2903 [en 1833].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2246. 
SALTZMANN, veuve SILBERMANN Marie, Frédérique doc 6 imprimeur en lettres  à Strasbourg (Bas-Rhin) 
SALUCES Annibal de  doc 19 Écuyer de la princesse Pauline F/7/3578 (1808 1 pièce)
SALUCES Marguerite Marie de  doc 37 Née le 15 juin 1922, à Royan (Charente-Maritime). Ministère du Commerce : employée mécanographe temporaire (1940) ; licenciée (1940). */F/12/11831
SALUCES Marie Ghislaine Odile de  doc 37 Née le 5 octobre 1919, à Saint-Mary (Charente). Ministère du Commerce : auxiliaire de bureau temporaire (1940). */F/12/11831
SALUZI Antoine  doc 10  Résidence : Terni (Trasimène, auj. Italie). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 992. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 992. 
SALUZZO  doc 19 Passeport  F/7/3578  1810  1 pièce 
SALVA  doc 33 Docteur en médecine : F/17/3005/A
SALVA Auguste  doc 25 Date de naissance : en 1833 Date de la retraite : en 1903 F/14/11505
SALVA Joseph  doc 16 né le 19 mars 1818  à Guillestre (Hautes-Alpes) décédé en 1875  F14/2669
SALVA Léon  doc 44 Né/née : 2 juillet 1823 Profession : agent d'affaires à Rouen Peine : interné à Constantine Date de la demande : 29/11/1854 BB/30/476 dossier : Seine-Inférieure
SALVADOR Pierre  doc 15  Né/née : Profession : propriétaire à Sainte-Marie Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853
SALVAGE André Henri Jean Marie  doc 37 Né le 4 avril 1921, à Mazamet (Tarn). Ministère du Commerce : rédacteur auxiliaire (1943) ; démission (1944). */F/12/11834
SALVAGNAC André  doc 15  Né/née : Profession : tonnelier à Béziers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2043 GP Hérault Remarques : demande collective (96 propositions pour un seul dossier). BB/22/133/1 grâces du : 15/8/1852
SALVAGNAC Barthélemy-Jean-Pierre  doc 15  Né/née : 6 mars 1813 Profession : teinturier à Saint-Chinian Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/182 grâces du : 25/10/1854
SALVAGNAC Étienne fils  doc 15  Né/née : Profession : cultivateur à Puimisson Peine : transporté (par contumace) N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853
SALVAING Louis  doc 46 10 avril 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9053
SALVAN Jean  doc 15  Né/née : 8 novembre 1822 Profession : tonnelier à Béziers Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/182 grâces du : 11/11/1854
SALVANDY Narcisse-Achille  doc 34 député de l'Eure-et-Loir, voir : Pesche (Victor)
SALVAREZZA Joseph  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change courtier à Turin (Pô, auj. Italie), le 11 germinal an XI [1er avril 1803], en remplacement de SIMONDI Philippe Antoine ( nommé en 1803). F/12/979/G 
SALVAT Armand  doc 46 11 juin 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9053
SALVAT François  doc 15  Né/née : 1796 Profession : journalier à Saint-Estève Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro; classement par date puis suivant l'ordre aphabétique. BB/22/162 grâces du : 23/2/1853
SALVAT Marie  doc 18 Assassinats, dans l’arrondissement d’Oran (Oran), de François X… et de Marie Salvat, colporteurs, 30 janvier 1892, 1 pièce.       
SALVAT Marie-Thérèse  doc 46 24 juin 1904 à Paris dossier librement communicable à partir de 2024 AJ/16/9084
SALVAT Philippe Maurice doc 40 naissance : 5 Mars 1854 à BLOIS (41) INSPECTEUR (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1915 (DECES) F10 1885 SALZARD (ALBERT) PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SALVAT, voir LICHERO doc 16  
SALVATOR Antoine Victor  doc 5  né le 30 juin 1822, à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Salvator Victor, commis, et de DaumergueÉlisabeth Victoire. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 24 mai 1847, en remplacement de FABRE Jean Baptiste Frédéric ( nommé en 1818), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 1er février 1847. Encore en exercice en 1866. F/12/4588 
SALVATOR Jean Antoine Timoléon  doc 5  né le 27 nivôse an XIII [17 janvier 1805], à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Salvator Victor, marin, et de Rampin Marie Brigitte. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 22 novembre 1839, sur présentation de ARNAUD Jean Joseph. Remplacé en 1864 par SALVATOR Louis André Félix, son fils. F/12/4588 
SALVATOR Louis André Félix  doc 5  né le 4 octobre 1837, à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Salvator Jean Antoine Timoléon, commis, et de Maurin Marie Claire Honorine. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 25 juin 1864, en remplacement de SALVATOR Jean Antoine Timoléon, son père ( nommé en 1839). Encore en exercice en 1866. F/12/4588 
SALVATOR Pascal Victor Octave Timoléon  doc 5  né le 21 janvier 1832, à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Salvator Jean Antoine Timoléon, commis, et de Maurin Marie Claire Honorine. commis. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 29 avril 1857, en remplacement de CIANI Jean Baptiste ( nommé en 1834), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 6 février 1857. Encore en exercice en 1866. F/12/4588 
SALVAYRE Etienne  doc 16 né le 20 août 1835  à Lacaune (Tarn) déclaré démissionnaire en 1875  F14/2669
SALVERT Jean François André  doc 25 aspirant, an IV F/14/2319/2
SALVETAT épouse  doc 19 dite MARS Passeport pour l'Amérique F/7/3578 (1 pièce)
SALVETAT Jean fils  doc 15  Né/née : 1814 Profession : cultivateur à Nissan Peine : transporté en Algérie puis soumis à la surveillance (le 28/1/1854) N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : BB/22/188 grâces du : 16/8/1855
SALVIANI Jean-Étienne  doc 2 étudiant en médecine Délit : tentative de meurtre.Condamnation : 5 ans de réclusion le 27/05/1858.30 pièces dont 15 arrêtés imprimés du 27/5/1858 portant sur la condamnation de Piétri voir cette notice. F/17/4395 année 1858 académie de Montpellier.
SALVIANI Marie-Lucie  doc 18 Assassinat de Marie-Lucie Salviani, par Barthélemy Giraldi, à Santa-Lucia-di-Mercurio (Corse), 16 février 1893, 1 pièce.       
SALVIGNOL Léon-Siméon doc 1  soldat au 93e RI Dossier enregistré au tribunal de Castres le 11/05/1875 Date de la disparition : 1871 Nombre de pièces : 3 ; date de publicité non indiquée 
SALVIN Antoine  doc 15  Né/née : Profession : propriétaire à Tréteau Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Allier Remarques : BB/22/187/2 grâces du : 16/8/1855
SALVIONI  doc 10  voir PEREGO-SALVIONI (Louis). 
SALVIUCCI Paul  doc 10  Résidence : Rome (Rome, auj. Italie). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 860.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 860. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°].[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14. 
SALVY Antoine-Auguste  doc 2 étudiant en médecine 3 pièces jointes dans le dossier enquête sur les étudiants signalés par la police contenant 66 pièces. F/17/4395 année 1856 académie de Paris.
SALVY Antoine-Clément  doc 2 étudiant en médecine Né le : 31/03/1835Délit : voir la notice manifeste dans un journal. F/17/4395 année 1856 académie de Paris.
SALVY Jean-Antoine-Marie  doc 2 élève Délit : tentative de fraude aux épreuves du baccalauréat.Condamnation : le 19/08/1861.Peine disciplinaire : interdiction de se présenter aux épreuves du baccalauréat avant un an.9 pièces dont celles de Roux et de Volland ainsi que celles saisies sur eux lors de l'épreuve. F/17/4396 année 1861 académie de Paris.
SALY Étienne  doc 15  Né/née : Profession : cultivateur à Bélesta Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853
SALY Sébastien  doc 15  Né/née : 1800 Profession : maréchal-ferrant à Latour-de-France Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/144 grâces du : 5/1/1853
SALZA Angelo  doc 20 Né vers 1786 Lieu de naissance : Rome (Italie) Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 28 janvier 1816 Date d’arrestation : 8 février 1816 Condamné pour : Vol à 10 ans de travaux forcés F/7/10235, dossier 15242 
SALZARD Jean Baptiste Hippolyte ,  doc 17 né :  1838, garde-mines, date de cessation : 1878, F/14/2749.
SALZE Jean Baptiste  doc 19 Ouvrier F/7/3578 (an IV 1 pièce)
SALZE Maurice  doc 19 Passeport pour Saint-Domingue [Haïti] Nom cité en F/7/3565 dossier BOY (Marguerite) veuve MAYDIEU (an IX 1 pièce)
SALZEDO  doc 10  voir LOPEZ SALZEDO, ou LOPES-SALZEDO-DANIELSZOON (Samuel). 
SALZEDO-DANIELSZOON  doc 10  voir LOPEZ SALZEDO, ou LOPES-SALZEDO­DANIELSZOON (Samuel). 
SALZERE ou SALZYNE Joseph  doc 19 Citoyen suisse F/7/3578 (1812 1 pièce)
SALZMANN Auguste  doc 33 photographe : F/17/3005/A, F/17/3219
SALZMANN Jean Jacques  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Strasbourg (Bas-Rhin), le 3 frimaire an X [24 novembre 1801]. Refuse sa commission. F/12/4614 (dossier Généralités) 
SALZYNE Joseph  doc 19 voir SALZERE ou SALZYNE (Joseph)
SAMALENS Charles-Joseph  doc 16 né le 29 mars 1814  à Auch (Gers) retraité en 1878  F14/2669
SAMALIN Monlor, Alphonse  doc 46 26 janvier 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9053
SAMANOS Jean-Prosper  doc 16 né le 29 juin 1810  à Soustons (Landes) retraité en 1871  F14/2669
SAMANOS Martin  doc 16 né le 23 décembre 1823  à Orthevielle (Landes) décédé en 1879  F14/2669
SAMARAN Gaston doc 42 Né/née : 30 septembre 1883 Profession : journalier à Montréal-du-Gers Date de la condamnation : 27/04/1912 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol commis en octobre 1911, de complicité avec CANTAU, sur la personne du sieur TOUZA (ou TOUJA) âgé de 65 ans et dont le corps a été découvert le 23 novembre. Juridiction : Agen Date de grâce : 05/07/1912 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité pour les 2 condamnés. Voir aussi : CANTAU Martin. BB/24/ 2107 dossier n° : 3329 S12
SAMARIE dit  doc 12 voir : LIGNON Pierre
SAMARY Antoine  doc 3 né le 1er avril 1850 à Garrebourg (Meurthe) date d'option : 23 mai 1872 domicile : Blida (Algérie) 
SAMBA doc 42 Né/née : 1883 Date de la condamnation : 17/12/1907 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : tribunal indigène du Bas-Congo Remarques : dossier sans suite (3 pièces) ; dossier 11214 S08 (1 pièce) joint à celui-ci. BB/24/ 2098 dossier n° : 6099 S08
SAMBA Camara doc 42 Date de la condamnation : 05/07/1904 Motif de la condamnation : assassinat et vol. Juridiction : cour criminelle du Congo français Remarques : dossier sans suite (2 pièces). BB/24/ 2091 dossier n° : 6859 S04
SAMBA Camara doc 42 Date de la condamnation : 27/10/1905 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol qualifié. Juridiction : cour criminelle de Libreville (Congo français) Remarques : dossier sans suite (1 pièce). BB/24/ 2092 dossier n° : 5372 S05
SAMBA Ousman doc 42 Date de la condamnation : 08/06/1915 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : tribunal du cercle de Kaébi (Mauritanie) Date de rejet : 06/12/1915 BB/24/ 2118 dossier n° : 5090 S15
SAMBA Tamboura doc 42 Date de la condamnation : 06/06/1905 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : tribunal du cercle de Bandiagara Remarques : dossier sans suite (2 pièces). Voir aussi : AMBACO Arma. BB/24/ 2095 dossier n° : 2090 S07
SAMBAILLE Louis-Étienne SAMBAYLLE ou  doc 15  Né/née : 1819 Profession : cultivateur à Cruzy Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/2 grâces du : 8/6/1853
SAMBA-MODY doc 22  assassinat et vol  tribunal spécial  21/05/1877. BB/24/2045 dossier : 9027 S77.       
SAMBATS  doc 18 Tentative d’assassinat, par Sambats, sur Constant, à Proissans (Dordogne), 23 décembre 1893, 1 pièce. Cour de Chambéry.       
SAMBAYLLE ou  doc 12 voir : SAMBAILLE Louis-Étienne
SAMBEL Antoine doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAMBELLIE Jean  doc 19 Venant de New-York F/7/3578 (1 pièce)
SAMBOEUF DE Emile Louis  doc 27 né 1819 inspecteur particulier de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1889 F/14/2818
SAMBOEUF Leon Marie Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAMBUC Jean Joseph  doc 20 Né en 1790 Lieu de naissance : Orgon (Bouches-du-Rhône) Profession : Cultivateur Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 2 janvier 1829 Date d’arrestation : 2 avril 1829 Condamné pour : Homicide (complicité) aux travaux forcés à perpétuité F/7/10226, dossier 1306 A 
SAMBUCY  doc 25 Date de naissance : 1810 F/14/2153
SAMBUCY Jean Baptiste Henri Xavier  doc 25 Date de naissance : 1er avril 1770 F/14/2319/2
SAMIE Paule Marie Régine  doc 37 Née le 19 novembre 1917, à Limoges (Haute-Vienne). Ministère du Commerce : rédacteur temporaire (1940) ; licenciée (1940). */F/12/11831
SAMOUAL Pierre François  doc 25 Date de naissance : 26 décembre 1765 Date de décès : 2 février 1823 F/14/2319/2
SAMOUILLAN Henri Jean Bernard doc 40 naissance : 5 Mars 1900 à SAINT-MARTORY (31) CHEF DE PRATIQUE (ENSEIGNEMENT) F10 2701
SAMOYAULT Alfred Antonin doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAMPAUT ou SAMPANT Laurent  doc 43 Profession : cordonnier à Bornes, puis transporté, matricule 13136 Date de condamnation : 01/02/1890 Peine : TFP Motif de la condamnation : assassinat. Cour : Aix Département : Var Dates extrêmes : 15/04/1901-19/02/1924 BB/24/1136 dossier n° : 2487 S01, 36 pièces.
SAMPÉRÉ épicière à Rio-Salado  doc 18 Vol qualifié commis au préjudice de la veuve Sampéré, épicière à Rio-Salado (Oran), 16 et 20 août 1904, 2 pièces.       
SAMPIER-DARENA Adélaïde mademoiselle  doc 10  Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : maison du Cloître-Saint-Benoît, 24. libraire Date du brevet : 6 nov. 1822, n° 1820. Remarques : N'a pas retiré son brevet.Cote : F/18/1823. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1820. 
SAMPIER-DAVENA Adélaïde, mademoiselle doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SAMPIGNY de  doc 2 étudiant en droit Délit : tumulte.Condamnation : le 08/08/1845.Peine disciplinaire : renvoi au conseil académique.6 pièces. F/17/4392 année 1845 académie de Paris.
SAMPITE Cesar Auguste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAMPY RAINITSIAHINA dit  doc 42 Né/née : 1872 Profession : cultivateur Date de la condamnation : 06/03/1916 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol commis en bande le 29 octobre 1915 à Tamatave sur la personne du nommé
SAMSON  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : auteur dramatique Demande de LH : recommandation du 30 juillet 1860 par lettre autographe et manuscrite du baron Taylor, président de l’Association de secours mutuels entre les artistes dramatiques. Aboutissement : chevalier par décret du 4 août 1864. Observations : Une seule pièce : lettre signée du président-fondateur, du vice-président et du secrétaire. F/70/118
SAMSON Armel doc 21 Ploërmel -56 condamné en 1802    
SAMSON BLIVET  doc 19 Agent télégraphique sur la ligne de Strasbourg  F/7/3578  an VII  1 pièce 
SAMSON Edmond Edgard doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAMSON Fernand Louis Emile doc 40 naissance : 29 Mars 1897 à JONAGE (69) PROFESSEUR (ENSEIGNEMENT) F10 2701
SAMSON François doc 21 Evrecy -14 condamné en 1812    
SAMSON Gaston  doc 46 14 août 1906 dossier librement communicable à partir de 2026 AJ/16/9053
SAMSON Jacques doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAMSON Jean doc 21 La Flèche (environs) -72 condamné en 1848  
SAMSON Jean-Baptiste doc 6 libraire, libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SAMSON Jean-Baptiste  doc 10  Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). libraire Date du brevet : 29 oct. 1819, n° 965. Successeur : CASTEL de COURVAL (Agénor), n° 2013. Remplacement le : 12 nov. 1823. Remarques : Démissionnaire, remplacé [le 12 nov. 1823] par Decourval, n° 2013.Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris (à moins qu'il ne s'agisse du suivant…). [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 965, *F/18(I)/16, enregistrement n° 144.——— SAMSON (Jean-Baptiste). Naissance : 29 mars 1784. libraire Date du brevet : 5 juin 1828, n° 2621.Cote : F/18/1823. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2621. 
SAMSON Joseph-Marie doc 42 Profession : soldat au 3e BILA Date de la condamnation : 24/06/1902 Motif de la condamnation : incendie d'une poudrière, édifice à l'usage de l'armée. Juridiction : CG séant à Tunis Date de grâce : 19/08/1902 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2088 dossier n° : 4814 S02
SAMSON Marc Antoine  doc 10  Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : quai Voltaire, 5 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°].Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15. 
SAMSON Marc, Antoine doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SAMSON Martin  doc 15  Né/née : Profession : marchand de volailles à Agen Peine : interné à Montauban (Tarn-et-Garonne) N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853
SAMSON Pierre doc 21 Chailland -53 condamné en 1826    
SAMSON Pierre  doc 25 Date de naissance : en 1895 Date de la démission : en 1928 F/14/11612
SAMSON Pierre-François-Eugène  doc 16 né le 26 juin 1818  à Clermont (Oise) retraité en 1868  F14/2669
SAMSON Rodolphe  doc 47 de la maison Motte - Propositions pour le grade de chevalier (exposition de Turin)   
SAMSON Thomas doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAMSON Victor doc 21 Hermanville -14 condamné en 1858    
SAMUEL Benoit-Alexis  doc 16 né le 16 juin 1836  à Bresson (Isère) décédé en 1888  F14/2669
SAMUEL Isidore  doc 5  né le 17 août 1818, à Strasbourg (Bas-Rhin), fils de Samuel Meyer, négociant, et de Lévy Rachel. commis négociant. nommé agent de change à Strasbourg (Bas-Rhin), le 1er février 1860, en remplacement de SCHNEEGANS Henri Édouard ( nommé en 1851), démissionnaire ; cession par acte du 29 novembre 1859, devant Me Ritleng, notaire à Strasbourg. F/12/4614
SAMUEL Mayer  doc 27 né 1821 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1889 F/14/2819
SAMUEL Simon  doc 48 Domicile : 26 rue de la Harpe à Paris. Profession : imprimeur. Etat-civil : marié. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/97.
SAMUEL, dite ALBERT Odette  doc 46 10 février 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9053
SAMUELS Salomon  doc 19 Négociant hollandais F/7/3578 (1807 1 pièce)
SAMUT François  doc 22  assassinat  Guadeloupe  28/04/1898. BB/24/2081 dossier : 7696 S98.       
SAN ATILANO Domingo-Julis doc 42 Profession : détenu au pénitencier militaire d'Aïn-Béida Date de la condamnation : 16/11/1908 Motif de la condamnation : de complicité avecLABARDE et NICOLAÏ, homicide volontaire commis avec préméditation sur la personne d'un de leurs camarades. Juridiction : CG séant à Constantine Date de grâce : 26/05/1909 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité pour les 3 condamnés. Voir aussi : LABARDE Baptiste et NICOLAÏ François. BB/24/ 2099 dossier n° : 118 S09
SAN GERMES Michel  doc 19 Prêtre espagnol F/7/3570 (GERMES) (1807 1 pièce)
SANAU Jean  doc 19 Domestique espagnol F/7/3578 (1807 1 pièce)
SANCEREN Barthélemy  doc 10 nom cité comme successeur dans la notice LANEFRANQUE, jeune (Édouard). 
SANCEROTTE Louis Abel  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce pour la soie et les soieries exclusivement à Avignon (Vaucluse), le 16 mars 1813. F/12/4557 
SANCEY Jules Francois Felix doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SANCHETTE Pothin Amedee doc 40 naissance : 27 Mars 1889 à LARUNS (64) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 30 Novembre 1939 (RETRAITE) F10 5534
SANCHEZ Antonio  doc 22  assassinat et vol  Oran  16/04/1857. BB/24/2026 dossier : 2364 S57.       
SANCHEZ Émile , sujet espagnol  doc 18 Alexandre Benmunez, Lorenze Galera, Ramon Gomez, Vincent Gonzalvez, Alexandre Marin, Vincent Pastor et Émile Sanchez, sujets espagnols, condamnés par la cou r d’assises d’Oran à des peines de réclusion et d’interdiction de séjour pour vols qualifiés à Ora
SANCHEZ Joseph  doc 16 né le 30 octobre 1855 à Mazagran (Algérie) décédé en 1882  F14/2669
SANCHEZ Vincente doc 42 Né/née : 1870 Profession : casseur de cailloux Date de la condamnation : 08/08/1908 Motif de la condamnation : double assassinat commis au château de Mazères le 15 mars 1908 sur le père et le fils GARRIGUES. Juridiction : Agen Date de grâce : 08/01/1909 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. Voir aussi : PAPET Stanislas. BB/24/ 2098 dossier n° : 7662 S08
SANCHIDRIAN  doc 46 née TOUYA Léoncia 16 octobre 1909 Dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9053
SANCHO Francisco  doc 22  assassinat et vol  Gard  20/05/1875. BB/24/2041 dossier : 3640 S75.       
SANCINENA Marie Madeleine  doc 37 Née le 1er juin 1889, à Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques). Ministère du Commerce : sténodactylographe auxiliaire à la direction des Affaires commerciales et industrielles (1937) ; incorporée dans les cadres du ministère du Commerce comme auxiliaire temporaire (1940). */F/12/11831
SANCY Leon Felix doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAND Otto, Guillaume  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1856 04 08 Date de cessation de la fonction : 1884 04 01 Motif de cessation de la fonction : mise à disposition de la Compagnie des chemins de fer de l'Est Observations : École polytechnique de Zurich F/14/2938
SANDAMINAI Paul doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SANDBERG  doc 19 Marin étranger  F/7/3578  1810  1 pièce 
SANDE  doc 10  voir VAN DE SANDE (Jean, Jacques). 
SANDEL Charles  doc 19 Domestique suédois F/7/3578 (1807 4 pièces)
SANDERS Jean  doc 19 Maréchal-ferrant natif d'Anvers F/7/3578 (an XIII-1805 8 pièces)
SANDILLON Jean  doc 15  Né/née : Profession : cordonnier à Saint-Germain-Laval Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Loire Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/140 grâces du : 11/12/1852
SANDMAYER Michel  doc 15  Né/née : 3 octobre 1812 Profession : tisserand à Lunéville Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2244 GP Meurthe Remarques : BB/22/139 grâces du : 8/12/1852
SANDOBAL François doc 6 lithographe  à Nantes (Loire-Inférieure, auj. Loire-Atlantique) 
SANDOBAL François  doc 10  Résidence : Nantes (Loire-Inférieure, auj. Loire-Atlantique). lithographe Date du brevet : 5 oct. 1819, n° 24.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 24. 
SANDOU Jacques  doc 48 Profession : soldat. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/97.
SANDOZ Albert  doc 46 7 novembre 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9053
SANDOZ Alphonse, Émile  doc 47 sculpteur à la Manufacture nationale de Sèvres - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
SANDOZ Charles Philippe  doc 19 Horloger suisse F/7/3578 (an XIII 1 pièce)
SANDOZ Jean-Baptiste  doc 15  Né/née : 1793 Profession : horloger et ancien employé de la salubrité à la Préfecture de police Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 1281 GP Seine Remarques : BB/22/132/2 grâces du : 14/7/1852
SANDOZ Ulysse  doc 19 Graveur de Neuchâtel F/7/3578 (1814 1 pièce)
SANDOZ-GENDRE Henriette  doc 19 Graveuse de la principauté de Neuchâtel Nom cité en F/7/3566 dossier COMTE (Joseph) (1811 1 pièce)
SANDRÉ Étienne  doc 5  73 ans en 1844, né à Bordeaux (Gironde) ; décédé le 5 novembre 1844, à Bordeaux. commis courtier. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), les 3 janvier 1809-22 juillet 1818, en remplacement de SANDRÉ, son père ( nommé en 1801), démissionnaire. Remplacé en 1845 par VIEU Claude. F/12/4566 
SANDRÉ François Étienne  doc 5  né le 15 floréal an VI [4 mai 1798], à Bordeaux(Gironde), fils de Sandré Étienne, courtier, et de Perdignon Suzanne Françoise Bernardine ; décédé le 7 mars 1841, à Bordeaux. commis courtier. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 2 juillet 1837, en remplacement de BRISSON Pierre ( nommé en 1833), démissionnaire. Remplacé en 1844 par LEROUX Félix. F/12/4563 
SANDRÉ père  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 23 fructidor an IX [10 septembre 1801]. Démissionnaire en 1809 en faveur de SANDRÉ Étienne, son fils.. F/12/4566 
SANDREAU François doc 18 Assassinat de sa femme et de ses deux enfants, par François Saudreau, qui s’est ensuite suicidé à Coudray (Mayenne), 24 mai 1894, 1 pièce.       
SANDRET Joseph doc 21 Notre-Dame-de-Livaye -14 condamné en 1853    
SANDRIN Joseph Leon doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SANDRON Jean-François-Hector  doc 16 né le 31 juillet 1811  à Sains-Richaumont (Aisne) retraité en 1867  F14/2669
SANÉ  doc 10  voir TOURET, veuve SANÉ (Marie, Madeleine). SANSIER (Jean, Louis). Résidence : Les Andelys (Eure). libraire Date du brevet : 7 avr. 1830, n° 3082.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 3082.
SANÈGRE Henry doc 41 élève en pharmacie à Mirepoix (Ariège). Objet de la demande : autorisation de subir les examens devant le jury médical de la Haute Garonne Date de la demande : 03/08/1843 F/17/4534, 2 pièces.
SANGAN Jean Marie doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SANGARE Bodiélé doc 42 Date de la condamnation : 28/10/1912 Motif de la condamnation : assassinat commis le 4 octobre 1912 de concert avec les deux frères KAMBOU et le nommé BOLOTO. Juridiction : tribunal indigène de Gaoua (HSN) Date de rejet : 11/11/1913 Voir aussi : BOLOTO Koébié, KAMBOU Boloié et KAMBOU Panon. BB/24/ 2112 dossier n° : 7681 S13
SANGES de :  doc 23 voir DOIZÉ (B.), veuve SANGES (de). 
SANGNIER Eugène  doc 18 Tentative de meurtre à Amiens (Somme), sur Marie Rousselle, par Eugène Sangnier, 6 décembre 1894, 1 pièce.       
SANGNIER Louis Charles  doc 27 chef des ateliers du chemin de fer de Lyon date de cessation : 1850 F/14/2819
SANGOUX   doc 46 voir GUILLAUME Raymonde
SANGSTER John  doc 28 conducteur principal des Ponts-et-Chaussées Notes historiques sur les routes impériales et départementales de la Moselle. Rapport présenté sur ce travail par Mrs Le Masson et Mary.. 1856 F/14/3194
SANGSTER John  doc 28 de Londres (Angleterre) Essieux. F/14/3189
SANGUET Joseph, Louis  doc 47 ingénieur topographe constructeur d’instruments de précision - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
SANGUILLON Victor Andre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1903
SANGUINÈDE Esprit  doc 12 imprimeurs, libraires lithographes et typographes  à Montpellier
SANGUINÈDE Esprit  doc 15  Né/née : Profession : ouvrier typographe à Montpellier Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2043 GP Hérault Remarques : demande collective (96 propositions pour un seul dossier). BB/22/133/1 grâces du : 15/8/1852
SANGUINET Charles doc 40 naissance : 24 Mai 1883 à TARTAS (40) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 23 Mai 1939 (RETRAITE) F10 5534
SANGUINET Jean Baptiste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SANGUINETTI Jean-Baptiste  doc 18 Assassinat de Jean-Baptiste Sanguinetti, par Paoli Richard, unique pièce indiquant « pièces jointes à 5 Banal, affaire Paoli Pascal [!] (…) le registre [ de recours en grâce] ne porte aucune mention d’une décision gracieuse quelconque en faveur de Paoli R
SANHES Jean-Joseph  doc 16 né le 2 janvier 1810  à Clairvaux (Aveyron) retraité en 1871  F14/2669
SANIE André-Marie-Pierre  doc 2 élève Né le : 04/01/1863Délit : voies de fait sur Millardet professeur. Condamnation : le 28/11/1885.Peine disciplinaire : exclusion pour 2 ans de toutes les facultés.24 pièces dont celles de Berthier et de Marengo. F/17/4403 année 1885 académie de Bordeaux.
SANIER Louis  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Nice (Alpes-Maritimes), le 29 prairial an X [18 juin 1802]. F/12/979/C 
SANINI Fabien  doc 18 Tentative de meurtre à la suite d’une discussion d’intérêt, entre Fabien Sanini et Sauveur Vadi, tous deux aubergistes à Cervione (Corse), 24 avril 1893, 1 pièce.     
SANIS  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : géographe Demande de LH : demande par lettre du 24 février 1856 de Baroche, président du Conseil d’État Aboutissement : Observations : Deux pièces. F/70/119
SANIS Charles-Louis  doc 2 étudiant en droit Né le : 31/05/1844Délit : voir la notice désordres à la faculté de droit pièce de M. About. F/17/4396 année 1862 académie de Paris.
SANITAS Antonin  doc 37 Né le 26 mars 1846, à Pontgibaud (Puy-de-Dôme). Ministère du Commerce : expéditionnaire à la division de la Comptabilité centrale (1869) ; démission (1870). F/12/7636/1 et */F/12/11827
SANJOU dite SAMSON Francine  doc 43 Profession : journalière à Lourdes Date de condamnation : 10/07/1858 Peine : 5F d'amende Motif de la condamnation : contravention à un arrêté préfectoral interdisant l'entrée de la grotte de Lourdes. Cour : Pau Département : Hautes-Pyrénées Dates extrêmes : 15/10/1858-17/01/1860 Autre(s) dossier(s) joint(s) : porte le numéro 7384 S59 et est joint à celui-ci BB/24/1131 dossier n° : 7116 S58, 39 pièces.
SANJOU Louis  doc 15  Né/née : 1822 Profession : cultivateur à Colombiers Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/163 grâces du : 2/3/1853
SANNA Agustino  doc 18 Arrestation d’Agustino Sanna, soupçonné de vol qualifié dans le coffre-fort de Dubecq, comptable de la Société française des phosphates de Tébessa (Const ant ine), 7 et 11 octobre 1905, 2 pièces.     
SANNDERS Charles  doc 19 voir SAUNDERS ou SANNDERS (Charles)
SANNÉ François-Marie doc 41 né le 12/12/1821, élève en pharmacie à Toulouse (Haute-Garonne). Objet de la demande : dispense du baccalauréat Date de la demande : 04/05/1843 F/17/4534, 7 pièces.
SANNIER Louis, Florent  doc 26 chef de section Date de naissance : 1846 09 15 Date de cessation de la fonction : 1886 11 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2938
SANQUIN Gabriel-Désiré  doc 16 né le 5 janvier 1825  à Melun (Seine-et-Marne) fonctions d'ingénieur ordinaire décédé en 1883  F14/2669
SANREY Joseph  doc 15  Né/née : Profession : coutelier à Poulangy Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Marne (Haute-) Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/143/2 grâces du : 29/12/1852
SANREY Marie Leon Paul doc 40 naissance : 12 Juin 1885 à VITRY-EN-MONTAGNE (52) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 16 Août 1938 (RETRAITE) F10 5534
SANS Émile Marius  doc 5  né le 6 juillet 1806, à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Sans Jean François, négociant, et de Déopoli Catherine Sophie. nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), le 20 décembre 1839, sur présentation de RIZAUCOURT. Encore en exercice en 1866. F/12/4588
SANS François  doc 5  né [sans indication]. négociant à Marseille. candidat comme agent de change à Marseille (Bouches-du-Rhône), en 1813. F/12/979/E
SANS Jacques Charles Victor  doc 25 Date de naissance : 1er mai 1820 Date de décès : 31 septembre 1851 F/14/2319/2
SANS Paul Étienne  doc 5  né [sans indication], à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques). candidat comme agent de change à Paris (Seine), s.d. [an X ?]. F/12/978 
SANS Pierre  doc 16 né le 26 juin 1812  à Cabara (Gironde) retraité en 1878  F14/2669
SANSA Joseph  doc 15 Profession : journalier à Pia Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/139 grâces du : 8/12/1852 
SANSAC  doc 19 voir BARDOUIN de SANSAC (César Jean Baptiste Marie)
SANSAC Charles Jean Baptiste de  doc 25 Date de naissance : 11 août 1826 Date de décès : 14 mars 1885 F/14/2319/2
SANSEIGNE Jean Claude  doc 49 Né à Orchamps-Vennes (Doubs). Domicile : Grandfontaine (Doubs). Au moment des faits : Garde française. F/1dIII/32/1.
SANSIER Jean, Louis doc 6 libraire  à Les Andelys (Eure) 
SANSON Alexandre Jacques  doc 10  Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : boulevard Bonne-Nouvelle, 3. libraire Date du brevet : 20 nov. 1820, n° 1532. Successeur : DEBROISY. Remplacement le : 13 janv. 1857. Remarques : — Fut condamné pour la publication jugée infamante d'un Monsieur Raban, auteur de biographies. — Remplacé par DEBROISY, le 13 janv. 1857.Cote : F/18/1823. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1532. 
SANSON Alexandre, Jacques doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SANSON Alphonse  doc 33 frère de feu SANSON, professeur à la faculté de médecine de Paris, ancien chirurgien des armées impériales, médecin de l'Hôtel-Dieu : F/17/3219; voir BOUTAN : F/17/2942
SANSON Edouard doc 21 Foucarville -50 condamné en 1854    
SANSON Jean doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1767   
SANSON Jean Jacques  doc 25 Date de naissance : en 1861 Date de la retraite : en 1926 F/14/11612
SANSON Joseph-Victor doc 1  militaire Dossier enregistré au tribunal d’Abbeville le 13/10/1849 Date de la disparition : 1814 en Russie Date d’insertion au JO ou au Miniteur : 06/11/1849 Nombre de pièces :2 
SANSON Louis doc 21 Vallet -44 condamné en 1780    
SANSON Louis  doc 47 président de la Chambre néerlandaise de commerce à Paris - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
SANSON Nestor Léonidas  doc 5  né le 13 décembre 1809, à Lyons-la-Forêt (Eure), fils de Sanson Pierre Nicolas, tourneur en bois, et de Fontaine aimée Mélanie. commissaire-priseur à Elbeuf (Seine-Maritime). nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 10 décembre 1849, en remplacement de BÉNARD François Eugène ( nommé en 1844), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 11 septembre 1849. Démissionnaire en 1854 en faveur de CASTELLINO Édouard. 
SANSON Pierre doc 21 diocèse d’Angers -49 condamné en 1757   
SANSONETTI Xavier  doc 18 Tentative d’assassinat, dans l’arrondissement de Corte (Corse), sur Xavier Sansonetti, par Barthélemy Orsini, 16 octobre 1893, 1 pièce.       
SANSOUCY Auguste doc 21 St.Lô -50 condamné en 1846    
SANS-PEUR dit  doc 12 voir : EYRIÈS Pierre (ou Pierre-Marius-Rosalie)
SANT François SAUT ou  doc 15  Né/née : 1820 Profession : aubergiste à Auch Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 893 GP Gers Remarques : BB/22/174 grâces du : 12/8/1854
SANTA  doc 33 voir PIETRA-SANTA SAPÈNE (B.) archéologue : F/17/17263/2, dossier Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne)
SANTA CROCE princesse  doc 19 Passeport pour Rome F/7/3578 (1808 1 pièce)
SANTALO Joseph  doc 15  Né/née : Profession : cultivateur à Sainte-Marie Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/139 grâces du : 8/12/1852
SANTAMARIA Miguel  doc 18 Arrestation de Bouarfa-ben-Abderrahman, soupçonné d’un quintuple assassinat à la ferme Mazeran à Arlal (Oran) sur la famille Miguel Santamaria, 23 mai-13 ju in 1898, 5 pièces.     
SANTARELLI Jean Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SANTELLI Charles  doc 18 Assassinat de Jean Colombani, par Charles Santelli, à Sarisaccio (Corse), 11 décembre 1891, 1 pièce.       
SANTELLI Mathieu doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SANTEN  doc 10  voir VAN SANTEN (Jean). SANTUCCI (Vincent). Résidence : Pérouse (Trasimène, auj. Italie). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 988.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 988.
SANTEN  doc 19 voir VAN SANTEN (Isaac Jonas)
SANTEN  doc 19 voir VAN SANTEN (Nicolas)
SANTERRE Armand Auguste  doc 5  né le 9 décembre 1809, à Paris (Seine), fils de Santerre Armand Théodore, raffineur de sucre, et de Maugas Marie Anne. raffineur de sucres. nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 2 février 1844, en remplacement de BISSON Antoine Victor ( nommé en 1816), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 19 décembre 1843. Démissionnaire en 1846 en faveur de DHOSTEL Edmond. F/12/4597 
SANTERRE Louis  doc 15  Né/née : Profession : tailleur d'habits à Orléans Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Loiret Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/2 grâces du : 2/2/1853
SANTERRE Maurice  doc 46 23 janvier 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9053
SANTERRE Nicolas  doc 48 Né le 6 décembre 1806 à Serrouville (Moselle). Domicile : 6 rue de la Savonnerie à Paris. Profession : peintre en bâtiment. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. Remarques : annulé. F/1dIII/97.
SANTERRE Pierre Auguste  doc 5  né [sans indication], fils de Mathias Santerre, ancien fabricant de gazes au faubourg Saint-Denis, à Paris ; beau-frère de Jean Marie Boscary [dit Boscary le Jeune], agent de change à Paris. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an X. F/12/978 
SANTEUIL LAUNOY Jean Baptiste Augustin  doc 19 Émigré amnistié F/7/3578 (1806-1808 4 pièces)
SANTHONAX  doc 44 Né/née : Profession : menuisier Peine : interné à Port-de-Bouc Date de la demande : 22/06/1852 BB/30/465 dossier : Bouches-du-Rhône
SANTHONAX Alexis-Louis  doc 15  Né/née : 1822 Profession : menuisier à Port-de-Bouc Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Bouches-du-Rhône Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/147/2 grâces du : 19/1/1853
SANTIAGGI Joseph Marie doc 40 naissance : 2 Juillet 1880 à CORTE (20) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 3 Mars 1937 (RETRAITE) F10 5534
SANTIAGO FILIAS Joseph  doc 19 Espagnol F/7/3578 (1811 1 pièce)
SANTIARD Pierre  doc 15  Né/née : 1809 Profession : cafetier à Nolay Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : GP Côte-d'Or Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/144 grâces du : 5/1/1853
SANTIN Eugène, Antoine  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1851 11 03 Date de cessation de la fonction : 1881 03 08 Motif de cessation de la fonction : décédé Observations : École centrale, nommé en remplaçant de Rabourdin (cadre auxiliaire) pour deuxième partie de la mission Flatters sept.1880, disparu 8 mars 1881 présumé massacré par Touaregs Hoggar, selon procès verbal de déclaration de décès du bureau arabe de Laghouat 15 juin 1881 F/14/2938
SANTIN Jean-Baptiste-Henri  doc 16 né le 18 janvier 1818 à Dourgne (Tarn) retraité en 1881  F14/2669
SANTIN Jules, Alexandre  doc 26 chef de section Date de naissance : 1839 03 28 Date de cessation de la fonction : 1881 03 03 Motif de cessation de la fonction : décédé F/14/2938
SANTINI Agathe Marie  doc 37 Née le 25 janvier 1920, à Ajaccio (Corse-du-Sud). Ministère du Commerce : auxiliaire de bureau temporaire (1939) ; licenciée (1940). */F/12/11831
SANTINI Antoine-François  doc 16 né le 9 janvier 1809  à Omessa (Haute-Corse) retraité en 1873  F14/2669
SANTINI Charles doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SANTINI Charles Tristan  doc 4 expéditionnaire au cabinet du ministre d’État et de la Maison de l’Empereur 
SANTINI Jean Simon  doc 35 né : 1798, maître de port, date de cessation : 1872, F/14/2861.
SANTINI Jean-Baptiste  doc 26 chef de section Date de naissance : 1842 01 24 Date de cessation de la fonction : 1883 12 01 Motif de cessation de la fonction : licencié Observations : École des arts et métiers d'Aix, service vicinal de l'Algérie interventions de député E. Etienne F/14/2938
SANTINI Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SANTINI Jules Jean Joseph Dominique  doc 37 Né le 2 décembre 1888, à Roches de Kouroux (Guyane française) ; décédé le 6 septembre 1941. Office national du commerce extérieur : auxiliaire temporaire (1925). Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire au service des contingentements (1934). */F/12/11830 et */F/12/11832
SANTINI Mathieu  doc 35 né : 1846, maître de port, date de cessation : 1888, F/14/2861.
SANTOIRE Serge  doc 49 Au moment des faits : Militaire. Remarques : décédé le 28 septembre 1797, réclamation de la veuve née AUCLAIRE (Claire). F/1dIII/32/1.
SANTON Alexandre C.M. doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SANTON Georges Pierre  doc 4 commis de 3e classe au service de la Comptabilité 
SANTON Jean-Baptiste Zacharie Joseph  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : propriétaire Demande de LH : demande de la croix de chevalier de la LH s’étendant de 1848 à 1859 Aboutissement : Observations : Sept LAS du même. F/70/119
SANTONAX Roland Marc doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SANTONI Antoine-Toussaint  doc 18 Condamnation d’Antoine-Toussaint Santoni à la peine des travaux forcés à perpétuité par la cour d’assises de la Corse, pour l’assassinat de sa mère, à Sa nta -Maria-Siché (Corse), 8 mai-31 juillet 1900, 5 pièces.     
SANTONI Charles Andre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SANTONI Dominique  doc 18 Arrestations de Paul-Pierre Casanova, de Charles-Jean Chiari et de Dominique Santoni, soupçonnés de banditisme dans la commune de Prunelli (arr. non préc isé , Corse), 18 novembre 1900, 1 pièce.     
SANTONI Jean Thomas doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1903
SANTONI Joseph Antonin doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SANTONI Marc  doc 46 26 décembre 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9053
SANTONI Marie-Angèle  doc 18 Assassinat de Marie-Angèle Santoni par Jacques-Jean Chiari, berger à Poggio-di-Nazza (Corse), 18 août 1893, 1 pièce.       
SANTONI Noël  doc 18 Assassinat de Noël Santoni, par les frères Santoni, près de Palneca (Corse), 27 juillet 1891, 1 pièce.       
SANTONI Paul Vincent doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SANTONI Paul-Toussaint  doc 18 Assassinat sur la route qui le conduisait à Ghisonaccia (Corse), de Paul-Toussaint Santoni, percepteur à Prunelli-di-Fiumorbo (Corse), par Philippe-Jean Ach illi, en fuite depuis, 25 et 28 octobre 1894, 2 pièces.     
SANTONI Pierre  doc 46 18 avril 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9053
SANTOS Joseph François de  doc 19 Pilote portugais Nom cité en F/7/3580 dossier VILLANOVA RIVIERE (an XIII 3 pièces)
SANTOUIL Bernard  doc 15  Né/née : Profession : cloutier à Ille Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Pyrénées-Orientales Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853
SANTUCCI Antoine doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SANTUCCI Cosme , femme Albertini  doc 18 Assassinat de Cosme Santucci, femme Albertini, par Jean-Marie Giamarchi, en fuite depuis, 23 juin 1893, 1 pièce.       
SANTUCCI Don Joseph doc 40 naissance : 15 Février 1880 à CORSCIA (20) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 30 Novembre 1938 (RETRAITE) F10 5534
SANTUCCI François  doc 18 Arrestation de Vincent Galucci et de François Santucci, soupçonnés d’avoir incendié plusieurs propriétés à Levie (Corse), 26 août 1893, 1 pièce.       
SANTUCCI Jean-Noël  doc 22  assassinat  Corse  17/08/1883. BB/24/2054 dossier : 8827 S83.       
SANTUCCI Pascal doc 40 naissance : 12 Mars 1892 à CORSCIA (20) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 18 Novembre 1939 (RETRAITE) F10 5534
SANTURET Jean doc 1  soldat au 2e RZ Dossier enregistré au tribunal de Confolens le 04/05/1874 Date de la disparition : 02/02/1870 Nombre de pièces : 3 dont celles de Vergnaud 
SANTY Adrien  doc 44 Né/née : Profession : secrétaire de mairie à Mèze Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 03/07/1852 BB/30/469 dossier : Hérault
SANTY Henri-Adrien  doc 12 administrations départementales ou communales secrétaire de la mairie de Mèze  
SANTY Henri-Adrien  doc 15  Né/née : 24 mai 1806 Profession : ancien secrétaire de la mairie de Mèze Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : BB/22/175 grâces du : 12/8/1854
SANVOISIN   doc 46 voir OGNIBENE Marguerite
SAOUD Messaoud-ben-Belkacem doc 42 Né/née : 1890 Profession : journalier à Bouira Date de la condamnation : 05/07/1913 Motif de la condamnation : assassinat du mari de sa maîtresse avec qui il voulait se marier. Juridiction : cour criminelle d'Alger Date de grâce : 20/10/1913 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. Voir aussi : MERAKCHI Messaouda-bent-Larbi, veuve SOUDANI. BB/24/ 2112 dossier n° : 5758 S13
SAOUQUILLON François  doc 22  assassinat  tribunal spécial  22/11/1848. BB/24/2022 dossier : 5271 SM.       
SAP Pierre Vincent doc 40 naissance : 19 Juin 1865 à SAULT (84) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1925 F10 2743
SAPELIER Alphonse Jean Émile  doc 5  né [sans indication]. courtier de commerce, agent de change, courtier d’assurances maritimes et courtier interprète conducteur de navires à Dunkerque (Nord), en exercice en 1866. F/12/8491 
SAPELIER Constant Emmanuel  doc 48 Né le 20 décembre 1822 à Paris (Seine). Domicile : Paris (Seine). Profession : Garde-mobile. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de juin 1848. F/1dIII/97.
SAPELIER Henri Constant  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change courtier à Dunkerque (Nord), le 19 mars 1850. F/12/4573 (dossier Police) 
SAPELIER Symphorien Gratien  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change courtier à Dunkerque (Nord), le 10 mars 1836. F/12/4573 (dossier Police) 
SAPÈNE Firmin  doc 47 directeur commercial du journal Le Matin (chemise vide - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
SAPENE-BROC Marius J.B. doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAPEY Charles  doc 45 date de naissance : 1769 Lieu de naissance : Date de décès : 1857 Lieu de décès : Qualité ou profession : sénateur Demande de LH : Aboutissement : chevalier ; officier ; commandeur ; grand officier par décret du 12 août 1853. Observations : Deux pièces dont la lettre manuscrite et autographe de remerciement du sénateur en date du 19 août 1853. F/70/118
SAPEYRERE S.  doc 33 docteur en médecine : F/17/3005/A
SAPIA Pierre Charles Louis Michel Arnaud  doc 4 chef de division de la Comptabilité et du Matériel 
SAPIN Pierre doc 21 Le Loroux -35 condamné en 1700   
SAPINAUD ou SAPINEAU Louis Casimir  doc 19 Émigré amnistié F/7/3578 (2 pièces)
SAPINEAU Louis Casimir  doc 19 voir SAPINAUD ou SAPINEAU (Louis Casimir)
SAPOLIN  doc 2 répétiteur libre Délit : fraude aux épreuves du baccalauréat.Condamnation : le 17/08/1853.Peine disciplinaire : interdiction pour toujours d'enseigner.Une dizaine de pièces jointes à un dossier général intitulé fraudes-baccalauréat contenant 30 pièces. F/17/4394 année 1853 académie de la Seine.
SAPOLIN Charles-Édouard  doc 2 étudiant en droit arrêté le 18/06/1852 Délit : faux en écriture publique.1 pièce. F/17/4393 année 1852 académie de la Seine.
SAPPEL Henri Abel François de  doc 25 Date de naissance : 21 avril 1822 Date de décès : 10 mai 1874 F/14/2320/1
SAQUI Casimir  doc 47 docteur en médecine - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
SAQUI DESTOURES  doc 19 Employé du ministère de l'Intérieur  F/7/3578  1807  1 pièce 
SAQUI-DESTOURS :  doc 23 voir BRETTON­DESCHAPELLES (Louise Marie Claudine Jacquette), veuve SAQUI-DESTOURS. 
SAR  doc 19 voir TRUDON SAR
SARA Alfred doc 42 Profession : soldat au 4e BILA Date de la condamnation : 14/09/1900 Motif de la condamnation : voies de fait, à l'occasion du service, outrages envers des supérieurs et voie de fait en audience publique. Juridiction : CG séant à Tunis Date de grâce : 27/10/1900 BB/24/ 2085 dossier n° : 7203 S1900
SARADAS  doc 19 voir BORDES SARADAS (Jean-Baptiste)
SARADIN Adrien dit Joseph  doc 22  assassinat et vol  Loiret  28/10/1887. BB/24/2064 dossier : 12027 S87.       
SARADIN Louis doc 6 imprimeur en lettres  à Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre) 
SARADIN Louis  doc 10  Résidence : Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 681 --> 1638. Successeur : GOURDET (Henri, Adolphe), n° 2339. Remplacement le : 7 févr. 1826. Remarques : — Brevet rénové le 8 août 1816, n° 1638, enregistré le 27 nov. 1817. — Démissionnaire, remplacé par Gourdet, n° 2339.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 681 (en 1811) et *F/18(I)/22, n° 1638 (en 1816). 
SARAFILAHY MENAMOLOTRA dit  doc 42 Date de la condamnation : 23/04/1909 Motif de la condamnation : assassinat. Juridiction : cour criminelle de Diégo-Suarez (Madagascar) Remarques : dossier sans suite (2 pièces). BB/24/ 2101 dossier n° : 6628 S09
SARAGOSSE  doc 19 voir ORSANNE de SARAGOSSE (Charles d')
SARAMON voir POTENSAN doc 16  
SARAMUSSI Denis-Auguste  doc 22  meurtre dans une prison  tribunal spécial  22/08/1882. BB/24/2052 dossier : 10998 S82.       
SARAZ Barthélémy-Alphonse-Bernard  doc 16 né le 17 décembre 1824  à Rochelle [la] (Charente-Maritime) décédé en 1877  F14/2669
SARAZIN Auguste Alfred doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SARAZIN Gaston Célestin  doc 25 Date de naissance : en 1870 Date de décès : en 1927 F/14/11612
SARAZIN Jean  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1844 11 22 Date de cessation de la fonction : 1888 01 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2938
SARAZIN Pierre doc 21 Sacey -50 condamné en 1797    
SARAZIN Pierre-Eugène  doc 44 Né/née : Profession : Peine : détenu au Fort de Bicêtre Date de la demande : 01/06/1852 BB/30/464 dossier : Ardennes
SARAZIN Silvain-Auguste  doc 16 né le 19 novembre 1832 à Bourges (Cher) décédé en 1866  F14/2669
SARCE Pierre Jérôme de  doc 19 Émigré amnistié F/7/3578 (an XIV-1808 12 pièces)
SARDA dit  doc 12 voir : MAXENCE Cyprien
SARDA Emile doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SARDA Marie-Thérèse  doc 46 21 septembre 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9053
SARDA Nicolas  doc 12 instituteurs à Lézignan
SARDA Nicolas  doc 15  Né/née : 1791 Profession : instituteur à Lézignan Peine : interné à Angoulême (Charente) N° dossier ou/et département : 1970 GP Aude Remarques : BB/22/141 grâces du : 15/12/1852
SARDA Paul  doc 33 ingénieur, ancien élève de l'École centrale des arts et manufactures : F/17/3005/A
SARDI Jean  doc 10  Résidence : Livourne (Méditerranée, auj. Italie). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 582. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 582. 
SARDIER François  doc 46 28 décembre 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9053
SARDIN Gabriel  doc 46 2 novembre 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9054
SARDIN Paul, Pierre  doc 26 chef de section Date de naissance : 1838 03 03 Date de cessation de la fonction : 1888 01 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2938
SARDINE veuve née PITRA Henriette  doc 10 Décès : 26 janv. 1814.——— Résidence : Saint-Flour (Cantal). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 218. Successeur : PITRA (Claude, Marie), n° 1319. Remplacement le : 9 mars 1814. Remarques : Décédée le 26 janv. 1814, remplacée par Pitra, n° 1319.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 218. libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°]. Remarques : Morte le 26 janv. 1814.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15. 
SARDINE, veuve née PITRA Henriette doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Saint-Flour (Cantal) 
SARDOU François  doc 19 Réfugié de Saint-Domingue [Haïti] F/7/3578 (an X 1 pièce)
SARDOU Victorien  doc 45 date de naissance : 1831 Lieu de naissance : Paris Date de décès : 1908 Lieu de décès : Marly-le-Roi (Yvelines) Qualité ou profession : auteur dramatique Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 14 août 1863 ; officier par décret du 14 août 1869. Observations : Deux pièces dont la lettre de remerciement de V. Sardou en date du 15 août 1863. F/70/118
SARFATI  doc 46 née LÉVY Sarah 6 janvier 1908 Dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9054
SARGET  doc 2 professeur de droit romain Délit : profanation d'une tombe.Peine disciplinaire : affaire sans suite par manque de preuve.7 pièces. F/17/4392 année 1847 académie de Rennes.
SARGIS Leon Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SARGOUSSE Hippolyte doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SARGOUSSE Paul doc 40 naissance : 29 Juillet 1896 à BIELLE (64) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 18 Octobre 1940 (DECES) F10 5534
SARGUES voir SALGUES  doc 20 F/7/10235, dossier 15338 
SARI Michel L.E. doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SARI Napoléon Emmanuel  doc 4 employé rédacteur à la section des Théâtres 
SARIAC DE Adrien  doc 15  Né/née : 5 vendémiaire an VII Profession : propriétaire à Barran Peine : détenu N° dossier ou/et département : 496 GP Gers Remarques : voir aussi BOUÉ Barthélemy et CAILLAU Jean-Marie (demande collective). BB/22/143/1 grâces du : 29/12/1852
SARJESSE  doc 19 Passeport  F/7/3578  1809  1 pièce 
SARLANDE Camille-Eugène-François  doc 2 étudiant en droit Né le : 20/05/1845Délit : voir la notice troubles de 1862. F/17/4396 année 1862 académie de Paris.
SARLANDIE Barthélemy  doc 15  Né/née : 6 août 1822 Profession : tonnelier à Bordeaux Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Gironde Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/174 grâces du : 12/8/1854
SARLANDIER  doc 10  voir SARLENDIER, ou SARLANDIER, veuve née GABRIEL (Marie, Françoise). 
SARLAT doc 41 voir DUPONT
SARLAT Gabriel  doc 16 né le 7 septembre 1823  à Berbiguières (Dordogne) fin de dossier 1855  F14/2669
SARLENDIER ou SARLANDIER veuve née GABRIEL Marie Françoise  doc 10  Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Saint-Jacques, 141 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°]. Remarques : [Nom inscrit comme : "SARLANDIER" en *F/18(I)/15, enregistrement n° 283, comme "SARLENDIER" en *F/18(I)/14.]Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15. 
SARLENDIER, ou SARLANDIER, veuve née GABRIEL Marie, Françoise doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SARLES Jean-Joseph  doc 18 Suicide de Jean-Joseph Sarles, auteur d’un incendie, à Montmeyran (Drôme), 21 juin 1892, 1 pièce.       
SARLIN Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SARLIN Joseph Bienvenu doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SARMET Charles  doc 18 Assassinat de son père, par Charles Sarmet, contrebandier dans la banlieue de Perpignan (Pyrénées-Orientales), 30 novembre 1894, 1 pièce. Cour de Nancy.       
SARNY Pierre-Bernard  doc 15  Né/née : 10 octobre 1830 Profession : fileur à Saint-Chinian Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : BB/22/188 grâces du : 16/8/1855
SAROBERT Augustin SARROBERT ou  doc 15  Né/née : Profession : tisseur à Lyon Peine : interné à Die (Drôme) N° dossier ou/et département : GP Rhône Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/158 grâces du : 2/2/1853
SAROIHANDY J.  doc 33 répétiteur au lycée Henri-IV : F/17/3005/A
SARON Antoine  doc 5  né le 18 mai 1786, à Moulins (Allier), fils de Saron Antoine, marinier, et de Perret Jeanne ; décédé le 8 avril 1844, à Lyon (Rhône). nommé courtier pour la soie à Lyon (Rhône), le 13 mai 1831, en remplacement de BON Louis ( nommé en 1826), démissionnaire. Remplacé en 1844 par NAPOLY Claude. F/12/4578 
SARON Just doc 6 libraire  à Arbois (Jura) 
SARON Just  doc 10  Résidence : Arbois (Jura). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 1226. Remarques : Brevet rénové le 26 mai 1820, n° 1226.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 1226 (en 1820), *F/18(I)/16, partie non paginée (Jura) (en 1820). 
SARON Just-Denis-François-Phlégon  doc 16 né le 8 avril 1816  à Arbois (Jura) décédé en 1861  F14/2669
SAROT Émile  doc 33 avocat à Coutances et vice-président de la Société archéologique de Coutances : F/17/3005/A
SAROT Jules  doc 18 Cour d’Amiens. Arrestation de Jules Sarot, soupçonné être l’auteur de plusieurs incendies à Méaulte (Somme), 20 décembre 1899, 1 pièce.       
SARRADE :  doc 23 voir L'ISLE (Jeanne Josèphe ou Joséphine Olympe), veuve SARRADE. 
SARRADON Jean-Émile  doc 2 étudiant en théologie Né le : 04/06/1833Délit : action immorale.Condamnation : le 09/01/1858.Peine disciplinaire : exclusion de la faculté.3 pièces. F/17/4395 année 1858 académie de Strasbourg.
SARRAIL Jean Baptiste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SARRAIL Jean Pierre Henry  doc 5  né le 11 juin 1791, à Bordeaux (Gironde), fils de Sarrail François, marchand “ clinquallier ”, et de OréFrançoise Rosalie. nommé courtier de marchandises, assurances etconducteur de navires à Pauillac (Gironde), le2 décembre 1829, en remplacement de GOUDALMonplaisir ( nommé en 1821), démissionnaire.Démissionnaire en 1842 en faveur de TENET Jean Alfred. 
SARRAILLON Jean-François père et fils  doc 15  Né/née : Profession : cultivateurs à Chavannes Peine : transportés en Algérie N° dossier ou/et département : GP Drôme Remarques : dossier collectif sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/151/2 grâces du : 2/2/1853
SARRAILLON Joseph-Christophe  doc 18 Arrêt de la cour de cassation cassant celui de la cour d’assises de la Drôme, qui avait condamné Joseph-Christophe et Louis-Napoléon Sarraillon à 2 ans d e p rison, pour incendie volontaire, à Romans-sur-Isère (Drôme), 30 avril 1908-19 mars 1909, 25 pièce
SARRAILLON Louis-Napoléon  doc 18 Arrêt de la cour de cassation cassant celui de la cour d’assises de la Drôme, qui avait condamné Joseph-Christophe et Louis-Napoléon Sarraillon à 2 ans d e p rison, pour incendie volontaire, à Romans-sur-Isère (Drôme), 30 avril 1908-19 mars 1909, 25 pièce
SARRAMEJEAN Augustin  doc 3 né le 1832 à Strasbourg (Bas-Rhin) date d'option : 17 septembre 1872 domicile : Cayenne (Guyane) 
SARRAMéJEAN Augustin  doc 3 né le 1832 à Strasbourg (Bas-Rhin) date d'option : 17 septembre 1832 domicile : Cayenne (Guyane) 
SARRAMONE Jean  doc 19 Nom cité en F/7/3572 dossier LALANNE
SARRAN ,  doc 17 né :  , , date de cessation : , dossier remis 01/06/1887 au bureau du Personnel (1e division, 2e bureau) F/14/2749.
SARRAN Bernard-Léon-Léopold  doc 2 étudiant en médecine Né le : 19/02/1840Délit : participation aux désordres du 17/11/1862.Condamnation : le 30/11/1862.Peine disciplinaire : exclusion de la faculté de médecine de Paris.21 pièces jointes à celles de Boutoey de Simonet et de Tarissau étudiants exclus en 1862-1863 et qui demandent à réintégrer la faculté. F/17/4399 année 1868 académie de Paris.
SARRAN François-Adolphe  doc 16 né le 6 septembre 1824  à Bréau (Gard) décédé en 1879  F14/2670
SARRAN M.  doc 33 directeur des usines de zinc de Sumène (Gard) F/17/3005/A
SARRAN ou  doc 12 voir : SARRAU Sernin
SARRANS  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 13 août 1861 Observations : Chemise vide. F/70/118
SARRAT François  doc 22  assassinat et vol  Aude  27/11/1840. BB/24/2010/2 dossier : 7145       
SARRAT Léonard  doc 19 Nom cité en F/7/3568 dossier DUPUY
SARRAT -PIQUÉ Arnaud-Jean-Baptiste doc 41 élève en pharmacie à Sarrancolin (Hautes-Pyrénées). Objet de la demande : dispense du baccalauréat et autorisation de subir les examens devant le jury médical du Tarn Date de la demande : 03/08/1846 F/17/4534, 8 pièces, dont une recommandation de Fould (Achille-Marcus), député des Hautes-Pyrénées.
SARRAT Simon  doc 19 Passeport pour Saint-Domingue [Haïti] F/7/3578 (an X 1 pièce)
SARRAU Sernin SARRAN ou  doc 15  Né/née : 1828 Profession : cultivateur à Larroque-Saint-Sernin Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 897 GP Gers Remarques : BB/22/165/1 grâces du : 13/4/1853
SARRAUTE Alfred Jean Baptiste Ernest  doc 27 né 1853 contrôleur général de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1920 F/14/11668
SARRAUTE Jean-Pierre-Marius  doc 16 né le 12 novembre 1835 à Toulon (Var) retraité en 1887  F14/2670
SARRAUTE Joseph  doc 37 Ministère du Commerce : attaché au cabinet du ministre (1902) ; cesse ses fonctions (1902). F/12/7636/1 et */F/12/11828
SARRAUTON Lambert-Victor  doc 16 né le 14 avril 1837 à Labatut (Landes) décédé en 1876  F14/2670
SARRAZANAS Hélène  doc 18 Hélène Sarrazanas et son époux, mis sous mandat de dépôt pour un incendie à Niort (Deux-Sèvres), 14-17 décembre 1908, 5 pièces. Cour de Riom.       
SARRAZIN Abel Auguste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SARRAZIN Antoine Joseph  doc 5  né [sans indication]. agent de change patenté. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an X. F/12/978 
SARRAZIN Clement Joseph doc 40 naissance : 9 Mars 1864 à CLUSE (LA) (05) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1921 F10 2743
SARRAZIN Eugène  doc 44 Né/née : Profession : Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 23/08/1855 BB/30/479 dossier : Yonne
SARRAZIN Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1903
SARRAZIN Louis  doc 12 commissaires de police à Barbentanne
SARRAZIN Louis  doc 15  Né/née : 1794 Profession : ancien commissaire de police à Barbentanne Peine : interné N° dossier ou/et département : GP Bouches-du-Rhône Remarques : demande sans numéro; classement par date puis suivant l'ordre aphabétique. BB/22/164 grâces du : 23/3/1853
SARRAZIN Louis  doc 46 9 août 1896 à Orchamps (Jura) dossier librement communicable à partir de 2016 AJ/16/9084
SARRE Jacques  doc 37 Né le 7 avril 1808. Ecoles d’arts et métiers : surveillant à l’école de Châlons-sur-Marne (1838) ; démission (1838). */F/12/5779
SARRE Pierre NICOT dit  doc 15  Né/née : Profession : cultivateur à Saint-Bonnet-Briance Peine : exilé à Londres (Grande-Bretagne) N° dossier ou/et département : GP Vienne (Haute-) Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/161/2 grâces du : 2/2/1853
SARREAU Aristide  doc 12 clercs d'avoué, d’huissier et de notaire  à Saint-Amand
SARREAU Aristide  doc 15  Né/née : Profession : clerc d'avoué à Saint-Amand Peine : interné à Poitiers (Vienne) N° dossier ou/et département : 361 GP Cher Remarques : dossier réuni à 2769 GP. BB/22/134 grâces du : 15/9/1852
SARREAU Jean  doc 15  Né/née : Profession : domicilié à Dun-sur-Auron Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Cher Remarques : porte le numéro 73 dans un dossier dans lequel les demandes sont numérotées de 1 à 200. BB/22/150/2 grâces du : 2/2/1853
SARREBOURSE D'AUDEVILLE Pierre-René-Anne-Marie-Paul  doc 22  crime passionnel  Loire-Inférieure  18/03/1891. BB/24/2071 dossier : 2831 S91.       
SARREMEJEAN Marguerite  doc 46 10 mai 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9054
SARRET Jean-Baptiste  doc 15  Né/née : 24 juin 1825 Profession : charron au Luc Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : BB/22/188 grâces du : 16/8/1855
SARRETO Antoine-Albert doc 42 Né/née : 1886 Profession : soldat du 203e RI Date de la condamnation : 27/05/1915 Motif de la condamnation : abandon de poste en présence de l'ennemi. Juridiction : CG de la 65e DI Date de grâce : 20/06/1915 Remarques : peine commuée en 10 ans de prison. BB/24/ 2116 dossier n° : 2444 S15
SARRETTES Laurent doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1903
SARREUX Auguste Jean Baptiste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SARREY Camille  doc 12 huissiers et greffiers  à Lesparre-Médoc
SARREY Camille  doc 15  Né/née : Profession : huissier à Lesparre-Médoc Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : 1942 GP Gironde Remarques : dossier réuni à 2573 GP (demande collective). BB/22/135 grâces du : 9/10/1852
SARRIC Jean  doc 15  Né/née : Profession : peintre en bâtiment et vitrier à Villeneuve-sur-Lot Peine : interné à Saintes (Charente-Maritime) N° dossier ou/et département : 1563 GP Lot-et-Garonne Remarques : BB/22/132/2 grâces du : 14/7/1852
SARRIEU Francois doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SARRIEU Georges doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SARRIEU Paul doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SARRIOT   doc 46 voir BESNARD Blanche
SARROBERT ou  doc 12 voir : SAROBERT Augustin
SARROLA  doc 2 étudiant en médecine à Aix Délit : voir la notice affaire du monument Baudin. F/17/4399 année 1868 académie de Paris.
SARRUT  doc 37 Ministère du Commerce : attaché du cabinet du ministre (1906) ; cesse ses fonctions (1908). F/12/7636/1 et */F/12/11829
SARSAILLON Pierre  doc 20 Né en 1780 Profession : Charpentier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 14 juillet 1815 Condamné pour : Faux à 7 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 45 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
SART   doc 46 voir VAN RULLEN Andrée
SARTAUX  doc 19 voir MARÉCHART SARTAUX (Alexis Joseph)
SARTHÈS Marie , veuve Lacomme  doc 18 Découverte, dans un puits non loin de Taybosc (Gers), du cadavre de Marie Sarthès, veuve Lacomme, 24 novembre 1891, 1 pièce.       
SARTHOU Jean Marie doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1903
SARTHOU Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SARTHOU SARTHON ou Jean-Adrien  doc 44 Né/née : Profession : négociant à Saint-Jean-d'Août Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 14/01/1853 BB/30/470 dossier : Landes
SARTI Francois Felix doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1903
SARTIAUX Albert Henri  doc 25 Date de naissance : 1845 Date de la retraite : 1917 F/14/11612
SARTIAUX Félix  doc 30 – achat de matériel 1913 Fouilles en Asie Mineure et en Syrie – Indemnités 1913
SARTIAUX Félix  doc 30 – Fouilles à Phocée 1914 – Comptabilité (factures) Fouilles en Asie Mineure et en Syrie – Comptabilité Publication des fouilles en Asie Mineure et en Syrie (71 pièces, dont 1 photo) Fouilles de Didymes (143 pièces, dont 2 plans et 5 photos) Fouilles de Téos (École française d’Athènes) (28 pièces)
SARTIAUX Félix  doc 30 ingénieur à la Compagnie du chemin de fer du Nord 1° 1913 : sondages à Phocée (13 pièces) Voir aussi : Félix SARTIAUX, « Recherches sur le site de Phocée », Comptes rendus des séances de l’Académie des inscriptions et belles-lettres, 1914, p. 6-13. 2° 1914 : fouilles à Phocée, interrompues par la guerre (39 pièces) 3° 1919-1920 : nouvelle campagne de fouilles à Phocée (23 pièces) Voir aussi : Félix SARTIAUX, « Nouvelles recherches sur le site de Phocée », Comptes rendus des séances de l’Académie des inscriptions et belles-lettres, 1921, p. 119-128.
SARTIAUX Félix  doc 33 ingénieur à la Compagnie du chemin de fer du Nord : F/17/17284
SARTIAUX Félix  doc 47 ingénieur du Service central - Palmes académiques (1890-1914). - Promotions à l’occasion d’expositions internationales ou locales et de voyages présidentiels (1890-1914)
SARTIGES Louis François  doc 19 Émigré amnistié 2 dossiers F/7/3578 (SARTIGES) et 3568 (DESARTIGES) (1808 et 1808-1809 1 et 3 pièces)
SARTIN Anne-Marie Pierrette  doc 37 Née le 10 novembre 1911, à Guéret (Creuse). Ministère du Commerce : rédacteur (1938) ; sous-chef de bureau (1941). */F/12/11832
SARTIN Paul doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1903
SARTIRANA Augustin  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1842 04 26 Date de cessation de la fonction : 1880 03 22 Motif de cessation de la fonction : révoqué Observations : dessinateur à l'École des ponts et chaussées, photographe, ancien sous officier du Génie en Afrique, renvoi de l’expédition Choisy F/14/2938
SARTOR  doc 34 aspirant au titre d' officier de santé à Tarbes (Hautes-Pyrénées). Objet de la demande : autorisation de subir les examens dans ce département Date de la demande : 13/09/1845 F/17/4530, 3 pièces.
SARTOR Pierre  doc 3 né le 11 avril 1842 à Kirschnaumen (Moselle) caporal au 33e de ligne date d'option : 17 mai 1872 domicile : Arras (Pas-de-Calais) 
SARTORI Jean Antoine  doc 19 Marchand italien F/7/3578 (1814 3 pièces)
SARTORI Vincent  doc 10  Résidence : Velletri (Rome, auj. Italie). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 873.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 873. 
SARTORIS  doc 19 voir LION épouse SARTORIS
SARTORIS  doc 28 Dossier relatif aux inventions et système Sartoris.. 1826-1833 F/14/3194
SARTORIS Pierre Urbain  doc 19 Négociant suisse F/7/3578 (1807 2 pièces)
SARTORY Marie-Emile  doc 3 né le 15 octobre 1843 à Strasbourg (Bas-Rhin) maréchal des logis-chef au 2e régiment du train date d'option : 29 juin 1872 domicile : Oran (Algérie) 
SARTOU Charles  doc 2 élève à l'institution Charlemagne de Bayonne Délit : tentative de fraude aux épreuves de philosophie du baccalauréat.Peine disciplinaire : exclusion de toutes les facultés jusqu'à la prochaine session.7 pièces dont une recommandation de Charles-Théodore-Eugène Duclerc vice-président de l'Assemblée nationale. F/17/4401 année 1875 académie de Bordeaux.
SARUCO  doc 19 Nom cité en F/7/3576 dossier PEIRONET
SARZEC  doc 33 voir CHOCQUIN DE SARZEC (Gustave, Charles, Ernest)
SARZEC Henri de  doc 33 archéologue : F/17/17244, dossier 1
SASAL Patricio , voir Antonio  doc 18 Antonio, dit Patricio Sasal, Timothée Sasal et Antonio Gimenez, condamnés, les deux premiers aux travaux forcés à perpétuité, le second à 10 ans de trava ux forcés, par la cour d’assises des Basses-Pyrénées, pour l’assassinat des époux Oreindy, à Viodos-A
SASAL Timothée  doc 18 Antonio, dit Patricio Sasal, Timothée Sasal et Antonio Gimenez, condamnés, les deux premiers aux travaux forcés à perpétuité, le second à 10 ans de trava ux forcés, par la cour d’assises des Basses-Pyrénées, pour l’assassinat des époux Oreindy, à Viodos-A
SASCI Lakdar doc 42 Né/née : 1896 Profession : soldat du 1er régiment de marche de tirailleurs algériens Date de la condamnation : 15/03/1915 Motif de la condamnation : tentative d'abandon de poste par mutilation volontaire en présence de l'ennemi (s'est tiré un coup de feu à la main gauche). Juridiction : CG de la 37e DI Date de grâce : 03/04/1915 Remarques : peine commuée en 10 ans de prison. BB/24/ 2115 dossier n° : 1313 S15
SASKI  doc 33 lieutenant au 7e régiment de Dragons; voir ACHER DE MONTGASCON (Ambroise, Justin, baron d') F/17/2993/A
SASSARD Jean Augustin  doc 49 Né le 8 mars 1763 à Soucia (Jura). Domicile : idem. Profession : propriétaire. Au moment des faits : Garde française. Récompense obtenue : médaille. Remarques : décédé le 21 mai 1833. F/1dIII/32/1.
SASSEY Jean-Baptiste, François  doc 26 chef de section Date de naissance : 1845 03 20 Date de cessation de la fonction : 1886 05 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2938
SASSI ben-Amara-ben-bou-Aziz doc 42 Né/née : 1877 Profession : journalier Date de la condamnation : 08/07/1902 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol commis le 12 juin 1901 près de Téboursouk sur la personne de la femme ALFANO. Juridiction : tribunal criminel de Tunis Date de grâce : 06/09/1902 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité ; "L'Unione, giornale politico quotidiano" (18e année, n°202 du 25 juillet 1902, 4 pages) [avec une traduction d'un article contre la peine de mort] joint à ce dossier. BB/24/ 2088 dossier n° : 4623 S02
SASSY LE ROY  doc 19 Émigré amnistié  F/7/3578  1808  1 pièce 
SASTOURNE-HALETOU Elie Marcelin Jean Roch doc 40 naissance : 16 Août 1907 à CAMPAN (65) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 19 Avril 1938 (DECES) F10 5534
SASTRE Baptiste  doc 22  brigandage  Alger  12/04/1881. BB/24/2049 dossier : 3763 S81.       
SASTRE-BRUNET Horace Antoine  doc 10  Résidence : Lyon (Rhône). lithographe Date du brevet : 26 juin 1821, n° 58.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 58. 
SASTRE-BRUNET Horace, Antoine doc 6 lithographe  à Lyon (Rhône) 
SASTRON François  doc 15  Né/née : 10 décembre 1820 Profession : cultivateur à Draguignan Peine : transporté (par contumace), réfugié à Nice N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/181 grâces du : 29/9/1854
SATGE Jean doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SATHOUT-BEN-ALI-BEN-BELKASSEM doc 22  brigandage  Bône  07/06/1894. BB/24/2072 3 dossier : 5747 S94.      
SATOUR Ahmed-ben-Amar doc 42 Né/née : 1867 Profession : cultivateur Date de la condamnation : 27/06/1902 Motif de la condamnation : crimes concomitants de meurtres commis sur ses deux neveux. Juridiction : Alger Date de grâce : 06/09/1902 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2088 dossier n° : 4134 S02
SATRE Jean-Ennemond  doc 2 étudiant en droit Délit : voir la notice manifestation en faveur de la Pologne. F/17/4392 année 1846 académie de Grenoble.
SATRE Léonard François  doc 35 né : 1819, maître de port, date de cessation : 1880, F/14/2861.
SATTLER François  doc 20 Né en 1810 Lieu de naissance : Kaysersberg (Haut-Rhin) Profession : Epicier Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 19 septembre 1843 Condamné pour : Faux à 20 ans de travaux forcés F/7/10233, dossier 14578 A3 
SATTLER Joseph  doc 20 Né en 1804 Lieu de naissance : (Haut-Rhin) Profession : Dentiste Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 9 juin 1827 Date d’arrestation : 9 juin 1827 Condamné pour : Faux en écriture à 5 ans de travaux forcés F/7/10231, dossier 11252 
SATTLER Willy doc 42 Né/née : 1880 Profession : sergent du 79e RI allemande Date de la condamnation : 07/01/1915 Motif de la condamnation : espionnage. Juridiction : CG permanent de la 18e R Date de rejet : 16/01/1915 BB/24/ 2115 dossier n° : 495 S15
SAU Eloi Petronille Bernard Denfert doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAUBAN Jean-Baptiste Louis  doc 35 né : 1822, maître de port, date de cessation : 1872, F/14/2862.
SAUBAT :  doc 23 voir BINQUET (Charlotte), veuve SAUBAT. 
SAUBÈS Émile  doc 15  Né/née : Profession : maréchal-ferrant à Marmande Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/167/2 grâces du : 8/6/1853
SAUBLAY  doc 5  né [sans indication]. ancien courtier de change.candidat comme agent de change à Paris (Seine), enl’an III. 
SAUBOIS François doc 21 Epiniac -35 condamné en 1797    
SAUBOLE Dominique  doc 15  Né/née : 15 septembre 1828 (ou 1823) Profession : cordonnier à Mirande Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Gers Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/182 grâces du : 11/11/1854
SAUBUSSE  doc 46 née VIALLELE Marcelle Février 1903 à Saint-Sulpice (?) Dossier librement communicable à partir de 2023 AJ/16/9084
SAUCE Clement Leonce Gaston doc 40 naissance : 18 Janvier 1846 à MOULINS (55) CONSERVATEUR (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1910 (RETRAITE) F10 1885
SAUCE Ernestine  doc 18 Ernestine Sauce, accusée d’infanticide à Souilly (Meuse), 2 avril 1893, 1 pièce.       
SAUCE Henri Edouard doc 40 naissance : 19 Avril 1907 à TRONVILLE-EN-BARROIS (55) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1 Mars 1939 (DEMISSION) F10 5534
SAUCÈDE  doc 5  né [sans indication]. nommé agent de change à Paris (Seine), le1er thermidor an IX [20 juillet 1801]. 
SAUCHERES Jacques  doc 25 Date de naissance : 17 août 1766 F/14/2320/1
SAUCIÉ Jean Pierre  doc 5  né le 25 juillet 1813, à Boisvillette (Eure-et-Loir), fils de Saucié Jean Pierre, laboureur, et de Lejards Marie Barbe aimable. ancien clerc de notaire. refusé comme courtier de commerce à Paris (Seine), en remplacement de CHEVÉ Louis Juste ( nommé en 1839), en 1843. F/12/4601 
SAUCIER Henri  doc 46 2 avril 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9054
SAUCISSE Étienne  doc 34 aspirant au titre d'officier de santé à Paris, rue de la Seine. Objet de la demande : autorisations de subir les examens à Paris puis d'exercer dans le département de l'Orne Date de la demande : 17/03/1835 F/17/4530, 2 pièces.
SAUCLIÈRE Joseph  doc 49 Né le 13 mars 1763 à Signac (Haute-Garonne). Domicile : 6 place du Château à Saint-Germain-en-Laye (Seine-et-Oise). Au moment des faits : Garde-française. Récompense obtenue : médaille. F/1dIII/32/1.
SAUCOUR Louis-Augustin  doc 16 né le 14 septembre 1821 à Rostrenen (Côtes­d'Armor) retraité en 1872  F14/2670
SAUCY François  doc 48 Né le 14 mars 1800 à Saint-Dié (Vosges). Domicile : 10 rue de la Licorne à Paris. Profession : menuisier. Etat-civil : marié. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/97.
SAUDRAIS Jean Baptiste Joseph  doc 25 aspirant, an XIII F/14/2320/1
SAUDRAS Pierre doc 21 Baguer-Morvan -35 condamné en 1804    
SAUDREAU Augustin Aimé  doc 37 Né le 24 octobre 1821, à Saint-Lambert-du-Lattay (Maine-et-Loire). Ecoles d’arts et métiers : aumônier catholique à l’école d’Angers (1849) ; démission (1850). */F/12/5778
SAUDREAU François  doc 18 Arrestation de Weexcsteen, soupçonné de tentative d’assassinat sur Philomène Laurié, tenant un débit à l’enseigne Au coin du bois non loin de Dunkerque (Nord), 28 et 30 avril 1891, 2 pièces.       
SAüER Alexandre  doc 3 né le 14 mai 1838 à Sainte-Marie-aux-Mines (Haut-Rhin) soldat au 34e de ligne date d'option : 21 mai 1872 domicile : Bayonne (Basses-Pyrénées) 
SAUER Jean Henri  doc 10 nom cité comme successeur dans la notice ROTHAAS, veuve BOCK (Marie, Élisabeth). 
SAUERWALD :  doc 23 voir BORIN (Clémence Elisabeth), veuve SAUERWALD. 
SAUERWEIN Nicolas doc 42 Profession : détenu à l'atelier de travaux publics de Mers-el-Kébir Date de la condamnation : 20/06/1902 Motif de la condamnation : incendie volontaire d'une tente servant à l'habitation. Juridiction : 1er CG séant à Oran Date de grâce : 05/08/1902 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2088 dossier n° : 4758 S02
SAUFINESCO Victoria Jane Bicica  doc 37 épouse VASCHIDE Née le 24 juin 1880, à Piatra (Roumanie). Office national du Commerce extérieur : rédacteur (1922). Ministère du Commerce : cadre de 5 ans des SRCE rattachés en 1936 au ministère du Commerce ; incorporée dans les cadres de l’administration centrale (1936) ; intégrée au ministère de la Production industrielle, direction du Commerce intérieur (1940) ; retraite (1944). */F/12/11831 et */F/12/11832
SAUGE Pierre Seraphin doc 40 naissance : 10 Avril 1848 à ANTEUIL (25) INSPECTEUR ADJOINT (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1904 (RETRAITE) F10 1831
SAUGEON Jean Thomas  doc 19 Capitaine de navire prussien Nom cité en F/7/3571 dossier HORST
SAUGER :  doc 23 voir CALLIER (Marie Anne), épouse SAUGER, veuve BAZIN. 
SAUGER Rene Edmond doc 40 naissance : 7 Septembre 1874 à PARIS (75) CHEF DE BUREAU (ADM. CENTR.) Cessation de fonction : 1 Novembre 1935 (RETRAITE) F10  5913 
SAUGRAIN   doc 46 voir SIMON Anne-Marie
SAUJON marquise de :  doc 23 voir CAIRE (ou LE BÉ DECAIRE) (Marie Françoise Elisabeth Joseph Adélaïde de), veuve CAMPET, marquise de SAUJON. 
SAUJOT ou  doc 12 voir : SEAUJOT Jean
SAUL  doc 44 Né/née : 1828 Profession : bûcheron à Clamecy Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 02/02/1853 BB/30/473 dossier : Nièvre
SAULAIS Louis Victor doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAULCOY Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAULCOY Joseph Marius doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAULCY Ch.  doc 33 membre de l'Institut, administrateur du Musée de l'artillerie : F/17/3006/A; directeur du Dépôt de l'artillerie à Paris, membre du Comité des arts : F/17/2883
SAULCY Charles Félicien de  doc 31 membre du comité des arts et monuments établi auprès du ministre de l’Instruction publique 1850-1851 : mission archéologique en Orient (Grèce, Chypre, Syrie, Palestine) (14 pièces) Voir aussi : Charles de SAULCY, « Lettre de M. de Saulcy, en mission en Orient », Archives des Missions scientifiques et littéraires, 1re série, tome 2, 1851, p. 52-56 ; Charles de SAULCY, « Seconde lettre de M. de Saulcy, en mission en Orient », Archives des Missions scientifiques et littéraires, 1re série, tome 2, 1851, p. 211-216. 1863-1864 : mission archéologique en Palestine (8 pièces)
SAULÉ François  doc 18 Assassinat par sa fille Adrienne, de François Saulé, conseiller municipal près de Blois (Loir-et-Cher), 5 février 1891, 2 pièces.       
SAULE ou  doc 12 voir : SAULGE Jean (dit Jean-Charles)
SAULGE Jean dit Jean-Charles SAULE ou  doc 15  Né/née : 1830 Profession : journalier à la Maison-Dieu Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/147/2 grâces du : 19/1/1853
SAULGE Léger  doc 44 Né/née : 1816 Profession : menuisier à Brèves Peine : détenu au Fort d'Ivry Date de la demande : 05/04/1852 BB/30/473 dossier : Nièvre
SAULGET :  doc 23 voir GRISARD DU SAULGET. 
SAULIER Napoléon-Pierre-Ferdinand  doc 16 né le 6 mars 1804  à Alençon (Orne) retraité en 1864  F14/2670
SAULIÈRES AugustinSAULLIÈRE ou  doc 15  Né/née : Profession : foulonnier à Riols Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/139 grâces du : 8/12/1852
SAULIEU SOULANGY François  doc 19 Émigré amnistié F/7/3578 (1806-1808 11 pièces)
SAULIN Alexandrine mademoiselle  doc 10 naissance : 27 juin 1804.——— Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue d'Anjou, 13. — boulevard du Temple, 16. libraire Date du brevet : 21 mars 1828, n° 2505. Prédécesseur : SEDILLE, née PONS (Marguerite, Simonette), n° 1716. Remarques : En remplacement de la dame Sedille, démissionnaire, n° 1716.Cote : F/18/1824. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2505. 
SAULIN Alexandrine, mademoiselle doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SAULLE Jean-Baptiste  doc 15  Né/née : 1820 Profession : Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/147/2 grâces du : 19/1/1853
SAULLIÈRE ou  doc 12 voir : SAULIÈRES Augustin
SAULNIER :  doc 23 voir JOUON-DUFEUIÜ (Perrine Anne Marie Gillette), veuve SAULNIER. 
SAULNIER Charles doc 21 Vrigny -61 condamné en 1812    
SAULNIER DE PIERRELEVÉE P.  doc 34 diplômé de l'École de médecine du Grand-Duché de Hesse à Paris, rue Rambuteau. Objet de la demande : autorisation d'exercer la médecine en France Date de la demande : 15/03/1845 F/17/4530, 13 pièces.
SAULNIER Désiré doc 21 Lisieux -14 condamné en 1829    
SAULNIER Edouard Pierre doc 40 naissance : 22 Juillet 1900 à COUERON (44) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 30 Décembre 1938 F10 5534
SAULNIER Guillaume, François de  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1852 12 14 Date de cessation de la fonction : 1883 01 01 Motif de cessation de la fonction : démission F/14/2938
SAULNIER Jacques François  doc 19 Inspecteur télégraphique F/7/3578 (an IX 2 pièces)
SAULNIER Jeanne  doc 43 voir SOULIER
SAULNIER Justin Henri doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAULNIER Louis Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAULNIER Victor-Amable-Auguste  doc 22  assassinat et viol  Seine-et-Marne  15/05/1855. BB/24/2025 dossier : 2263 S55.       
SAULNIER voir SAUNIER doc 16  
SAULOUP Jean doc 21 Chemazé -53 condamné en 1820    
SAULT Jean Baptiste Germain  doc 37 Né le 24 juin 1819, à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Ecoles d’arts et métiers : expéditionnaire à l’école d’Aix-en-Provence (1856) ; agent comptable (1862) ; retraite (1877). */F/12/5775 et F/12/7636/1
SAULTY A. de  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : directeur du dépôt d’étalons de Blois Demande de LH : Aboutissement : chevalier par décret du 14 août 1868. Observations : Deux pièces dont la lettre manuscrite et autographe de remerciement de M. de Saulty, en date du 17 août 1868. La même minute annonce la promotion de M. de Périgny, directeur du dépôt d’étalons de Besançon. F/70/118
SAUMITOU   doc 46 voir COULOMB Josette
SAUMON Jules  doc 48 Né le 12 mai 1826 à Paris (Seine). Domicile : 45 rue de Montreuil à Paris. Profession : scieur de long. Etat-civil : marié. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/97.
SAUMUREAU Louis  doc 15  Né/née : Profession : menuisier à Blois Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Loir-et-Cher Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/154/2 grâces du : 2/2/1853
SAUNAL Joseph  doc 46 24 avril 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9054
SAUNDERS ou SANNDERS Charles  doc 19 Négociant américain F/7/3578 (1806 4 pièces)
SAUNE Joachim Emile Jules doc 40 naissance : 30 Août 1852 à ASPET (31) INSPECTEUR (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1914 (RETRAITE) F10 1885
SAUNE Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAUNER Sébastien  doc 3 né le 28 novembre 1852 à Spechbach (Haut-Rhin) militaire date d'option : 17 juin 1872 domicile : Paris (Seine) mineur non assisté
SAUNIÉ Anne Xavier Théodore  doc 10  Résidence : Auxonne (Côte-d'Or). imprimeur en lettres Date du brevet : 11 sept. 1829, n° 2540.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2540. libraire Date du brevet : 7 déc. 1829, n° 3029.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 3029. 
SAUNIÉ Anne, Xavier, Théodore doc 6 imprimeur en lettres, libraire  à Auxonne (Côte-d'Or) 
SAUNIE Pierre Constant doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAUNIER  doc 4 chef du secrétariat aux Archives du Royaume 
SAUNIER  doc 10  voir LATRAN, épouse SAUNIER (Joséphine, Christine, Anatolie). 
SAUNIER André  doc 22  désertion  tribunal spécial  06/05/1868. BB/24/2035 dossier : 3129 S68.       
SAUNIER Auguste  doc 44 Né/née : Profession : maçon à Goult Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 22/09/1852 BB/30/478 dossier : Vaucluse
SAUNIER Eugène  doc 3 né le 20 novembre 1847 à Arraincourt (Moselle) caporal de 2e classe au 1er régiment d'infanterie de marine date d'option : 9 août 1872 domicile : Saint-Pierre (Martinique) 
SAUNIER François-Marie  doc 12 administrations départementales ou communales membre du conseil municipal de Lyon  
SAUNIER François-Marie  doc 15  Né/née : Profession : fabricant d'étoffes de soie et ancien membre du conseil municipal de Lyon Peine : interné N° dossier ou/et département : GP Rhône Remarques : dossier sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/141 grâces du : 15/12/1852
SAUNIER Jacques doc 6 lithographe  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SAUNIER Jacques  doc 10  Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). lithographe Date du brevet : 21 mars 1826, n° 106. Prédécesseur : FOURNIER (Jean, Charles, Adrien), n° 74.Remarques : En remplacement de Fournier, démissionnaire, n° 74.Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 106. 
SAUNIER Joseph-Jules-Alain  doc 16 né le 1er mai 1831 à Montgermont (Ille-et-Vilaine) décédé en 1865  F14/2670
SAUNIER Louis-Adolphe  doc 12 ingénieurs civils à Troyes
SAUNIER Louis-Adolphe  doc 15  Né/née : 17 mai (ou mars) 1828 Profession : ingénieur civil à Troyes Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Aube Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement par départements puis par noms. BB/22/148/2 grâces du : 2/2/1853
SAUNIER Louis-Joseph  doc 16 né le 30 janvier 1822 à Paris décédé en 1880  F14/2670
SAUNIER Michel  doc 22  infanticide  Saône-et-Loire  03/12/1845. BB/24/2016 dossier : 5913 S2.       
SAUNIER ou SAULNIER Jean-Pierre  doc 16 né le 15 septembre 1826 à Rennes (Ille-et-Vilaine) démissionnaire en 1863  F14/2670
SAUNIER René  doc 49 Né à Balesmes (Indre-et-Loire). Domicile : 4 rue du Chapeau Rouge à Lyon (Rhône). Profession : idem. Au moment des faits : Ouvrier en soie. Remarques : 1 pièce. F/1dIII/32/1.
SAUNIERE Antoine Marie doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAUNIÈRE Marc doc 6 lithographe  à Carcassonne (Aude) 
SAUNIÈRE Marc  doc 10  Résidence : Carcassonne (Aude). lithographe Date du brevet : 13 sept. 1828, n° 175.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 175. 
SAUNION Charles doc 21 Vrines -79 condamné en 1823    
SAUNION Jacques doc 21 diocèse de La Rochelle -17 condamné en 1752 
SAUPE Jean doc 21 Montauban -35 condamné en 1847    
SAUPE Stanislas doc 21 Princé -35 condamné en 1853    
SAUPHANOR René  doc 46 3 juillet 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9054
SAUPHAR L. A.  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : instituteur Demande de LH : demande de la croix de chevalier de la LH par lettre du 5 août 1864 Aboutissement : Observations : Sept pièces dont six reliées. Sauphar a écrit entre autres un manuscrit hébraïque, traduit en français, pour louer le coup d’État du 2 décembre. Plusieurs lettres du grand rabbin du consistoire israélite de Paris, du consistoire central, de la circonscription de Paris, de la mairie du 6e arrondissement de Paris appuient sa demande. F/70/119
SAUPIGUE Claude-Augustin  doc 12 avocats  à Saint-Dizier
SAUPIGUE Claude-Augustin  doc 15  Né/née : 27 août 1793 Profession : avocat à Saint-Dizier Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 1331 GP Marne (Haute-) Remarques : grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/156 grâces du : 2/2/1853
SAUPIQUE épouse LE CERF Julie  doc 10 naissance : 5 oct. 1795.——— Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). libraire Date du brevet : 17 nov. 1828, n° 2792. Prédécesseur : GILLON (Pierre, André, Marie), n° 2124. Successeur : SAUPIQUE (Théodore, Auguste), n° 3036 [à Belleville, Paris]. Remplacement le : 9 déc. 1829. Remarques : — En remplacement de Gillon, démissionnaire, n° 2124. — Démissionnaire, remplacée [le 9 déc. 1829] "par sa soeur brevetée" [sic, lire : son frère, breveté] à Belleville, n° 3036.Cote : F/18/1788 [LECERF, née SAUPIQUE (Julie)]. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2792. 
SAUPIQUE Théodore Auguste  doc 10 naissance : 7 janv. 1797.——— Résidence : Belleville, auj. Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue de Paris, 125. libraire Date du brevet : 9 déc. 1829, n° 3036. Prédécesseur : SAUPIQUE, épouse LE CERF (Julie), n° 2792 [à Paris]. Successeur : VALENTIN (Achille, Joachim, Maxime). Remplacement le : 4 juin 1852. Remarques : — En remplacement de sa soeur démissionnaire, n° 2792 [laquelle était brevetée pour Paris]. — Remplacé par VALENTIN (Achille, Joachim, Maxime), le 4 juin 1852.Cote : F/18/1824. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 3036. 
SAUPIQUE Théodore, Auguste doc 6 libraire  à Belleville, auj. Paris (Seine, auj. Paris) 
SAUPIQUE, épouse LE CERF Julie doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SAUQUES Jean  doc 15  Né/née : Profession : forgeron à Barbaste Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Lot-et-Garonne Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/155 grâces du : 2/2/1853
SAUR André  doc 3 né le 21 mars 1846 à Strasbourg (Bas-Rhin) zouave date d'option : 25 mai 1872 domicile : Batna (Algérie) 
SAUREL  doc 46 née MODAT Clémence 2 février 1910 Dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9054
SAUREL Jules  doc 18 Attaque à main armée à la ferme de Jules Saurel, à Aïn-Fékan (Oran), 31 octobre-6 novembre 1899, 2 pièces.       
SAUREL Louis Henri  doc 25 Date de naissance : en 1863 Date de décès : en 1922 F/14/11613
SAUREN Jean, Pierre  doc 24 Ingénieur TPE (Mines) Date de naissance : 1869 05 15 Date de décès : 1925 09 30 F/14/19607
SAURET  doc 10  voir DURAND-SAURET. SAURIN (Fidèle, Adolphe). Résidence : Poitiers (Vienne). imprimeur en lettres Date du brevet : 28 mars 1828, n° 2423. Prédécesseur : CATINEAU (Étienne, Pierre, Julien), n° 1029 --> 1681.Successeur : DUPRÉ (Alexandre, Charles), n° 3837. Remplacement le : 11 avr. 1846. Remarques : — En remplacement de Catineau, démissionnaire, n° 1681. — Démissionnaire, remplacé le 11 avr. 1846 par Dupré, n° 3837.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 2423. libraire Date du brevet : 28 mars 1828, n° 2518. Prédécesseur : CATINEAU (Étienne, Pierre, Julien), n° 563. Remarques : En remplacement de Catineau, démissionnaire, n° 563.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2518, *F/18(I)/16, partie non paginée (Vienne). lithographe Date du brevet : 3 juill. 1829, n° 262. Remarques : Démissionnaire, remplacé par Dupré le 11 avr. 1846, n° 2089.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 262.
SAURET Antoine Jean  doc 48 Domicile : 349 rue Saint-Honoré à Paris. Profession : homme de peine. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/97.
SAURET Jean  doc 27 né 1796 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1863 F/14/2819
SAURET Joseph  doc 22  désertion  tribunal spécial  30/01/1866. BB/24/2033 dossier : 4037 S66.       
SAURIN Fidèle, Adolphe doc 6 imprimeur en lettres, libraire, lithographe  à Poitiers (Vienne) 
SAURIN Honore doc 40 naissance : 2 Mars 1861 à SEILLANS (83) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1923 F10 2743
SAURIN Joseph  doc 44 Né/née : 1830 Profession : cordonnier à Corbières Peine : transporté puis soumis à la surveillance Date de la demande : 15/01/1856 BB/30/463 dossier : Alpes (Basses-)
SAURIN Jules  doc 33 professeur au lycée de Tunis : F/17/3006/A
SAURIN Paul Mathieu  doc 10  Résidence : Carcassonne (Aude). lithographe Date du brevet : 21 mai 1821, n° 52. Remarques : Annulé. Il a reçu un nouveau brevet à la Résidence de Toulouse, n° 60.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 52.——— Résidence : Toulouse (Haute-Garonne). lithographe Date du brevet : 9 août 1821, n° 60. Successeur : LABOURÉ (Charles, Antoine), n° 97 [à Nancy]. Remplacement le : 22 mars 1825. Remarques : En échange de son brevet à la Résidence de Caracassonne (Aude), n° 52. A cédé son brevet au sieur Labouré qui en [a] obtenu un en échange à Nancy, sous le n° 97.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 60.
SAURIN Paul, Mathieu doc 6 lithographe  à Carcassonne (Aude) 
SAURIN Paul, Mathieu doc 6 lithographe  à Toulouse (Haute-Garonne) 
SAURVAL Dominique  doc 19 Domestique Nom cité en F/7/3571 dossier HUGRAY
SAURY Joseph  doc 22  crime passionnel  Aude  08/11/1828. BB/24/2003 dossier : 5144 S7.       
SAURY Louis Baptiste doc 40 naissance : 25 Janvier 1866 à LANET (11) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 F10 2743
SAUSAC Jean-Baptiste  doc 44 Né/née : Profession : cultivateur à Rochegude Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 15/01/1853 BB/30/466 dossier : Drôme
SAUSE Auguste, Virgile  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1851 06 03 Date de cessation de la fonction : 1//4 08 01 Motif de cessation de la fonction : suppression d'emploi F/14/2938
SAUSEAU Jean doc 21 Niort -79 condamné en 1810    
SAUSSAC Leon Justin doc 40 naissance : 16 Avril 1888 à ANTRAIGUES (07) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 28 Janvier 1941 (DECES) F10 5534
SAUSSAY  doc 45 date de naissance : Lieu de naissance : Date de décès : Lieu de décès : Qualité ou profession : employé des Finances Demande de LH : demande de la croix de chevalier de la LH par deux fois, le 24 juin 1856 et le 20 août 1856 Aboutissement : Observations : Deux LAS. F/70/119
SAUSSAYE A. de LA  doc 33 voir LA SAUSSAYE (A. de)
SAUSSAYE Pierre doc 21 Isigny (environs) -14 condamné en 1825   
SAUSSE François-Ferdinand  doc 16 né le 23 octobre 1815 à Château-Salins (Moselle) retraité en 1879  F14/2670
SAUSSE Jean Claude  doc 5  né [sans indication]. courtier en soie à Lyon. candidat comme agent de change courtier à Lyon (Rhône), en 1801 et 1803. F/12/979/D 
SAUSSET Jacques  doc 35 né : 1844, lieutenant de port, date de cessation : 1918, F/14/11683.
SAUSSET Julien doc 21 Parigné -35 condamné en 1813    
SAUSSIER Edouard Andre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1903
SAUSSIER Pierre Etienne D. doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAUSSIER Théodore  doc 18 Assassinat d’Ernest Goulet, manouvrier, par Théodore Saussier, adjoint au maire de la Postolle (Yonne), 6 mars 1894, 1 pièce.       
SAUSSINE Augustin  doc 15  Né/née : 1810 Profession : menuisier à Vallon Peine : transporté N° dossier ou/et département : 1334 GP Ardèche Remarques : BB/22/173/1 grâces du : 12/8/1854
SAUSSINE Jean François  doc 25 Date de décès : 21 février 1832 F/14/2320/1
SAUT aliéné  doc 18 Ordonnance de non-lieu rendue par le juge d’instruction à la suite de l’incendie de l’asile d’aliénés de Privas (Ardèche) ayant entraîné la mort de l’ali éné Saut, 6 septembre 1906-15 mars 1907, 13 pièces. Cour de Paris.     
SAUT ou  doc 12 voir : SANT François
SAUTAYRA Charles Alexandre Gustave  doc 27 né 1804 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : démission date de cessation : 1861 F/14/2819
SAUTEL dit LAROSE Jean Louis  doc 20 Né en 1803 Lieu de naissance : Nîmes (Gard) Profession : Portefaix Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 25 février 1829 Date d’arrestation : 7 mai 1829 Condamné pour : Vol à 6 ans de travaux forcés F/7/10233, dossier 14096 A2 
SAUTEL veuve  doc 12 voir : BESSIÈRE Marie
SAUTELET Auguste doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SAUTELET Auguste  doc 10  Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue du Sentier, 9. — rue Notre-Dame-des-Victoires. libraire Date du brevet : 22 mars 1825, n° 2172. Prédécesseur : BRUNET, fils (Jacques, Charles), n° 1022. Remarques : — En remplacement de Brunet fils, n° 1022. — voir pour plus de renseignements le dossier LEROT, dit PAPINOT (Jean-Baptiste, Nicolas) [en F/18/1794].Cote : F/18/1824. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2172.
SAUTER Urbain  doc 44 Né/née : Profession : comptable à Tournus Peine : expulsé du territoire Date de la demande : 17/04/1852 BB/30/474 dossier : Saône-et-Loire
SAUTEREAU DE Alfred  doc 27 né 1837 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1882 F/14/2819
SAUTEREAU DU PART Robert  doc 46 23 juillet 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9054
SAUTEREAU Francois doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAUTEREAU François  doc 44 Né/née : Profession : fondeur d'étain à Tracy Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 26/11/1854 BB/30/473 dossier : Nièvre
SAUTEREAU Jean-Baptiste  doc 16 né le 28 mai 1859  à Clamecy (Nièvre) décédé en 1887  F14/2670
SAUTEREAU Jean-Marie  doc 16 né le 24 décembre 1844  à Sermages (Nièvre) décédé en 1875  F14/2670
SAUTEREL François Antoine  doc 48 Né le 17 janvier 1805 à Clairavaux (Creuse). Domicile : 5 bis rue Saint-Sébastien à Paris. Profession : scieur de long. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : blessé de février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/97.
SAUTERRE Robert-Thierry-Eugène  doc 2 élève Délit : tentative de fraude aux épreuves du baccalauréat. Condamnation : le 10/05/1859.Peine disciplinaire : exclusion pour 6 mois de toutes les facultés.18 pièces ; dossier collectif. F/17/4395 année 1859 académie de Paris.
SAUTES Antonia  doc 19 épouse DELEIRELLEUZE Passeport pour Bruxelles Nom cité en F/7/3578 dossier SHMIT (1810 1 pièce)
SAUTET :  doc 23 voir CORMIER (Marie ou Marine Gracieuse), veuve SAUTET. 
SAUTHEREY Claude-Maurice  doc 16 né le 28 février 1839 à Saône (Doubs) démissionnaire en 1883  F14/2670
SAUTON Amand Archange  doc 5  né le 30 mars 1823, à Rouen (Seine-Maritime), fils de Sauton Amand, toilier, et de Désert Marie Catherine Véronique. commis de commerce. nommé courtier de marchandises à Rouen (Seine-Maritime), le 9 décembre 1854, en remplacement de DUBUC Jacques Claude ( nommé en 1838), démissionnaire. Encore en exercice en 1866. F/12/4612 
SAUTON Dom  doc 33 moine bénédictin, docteur en médecine de la faculté de Paris : F/17/3006/A
SAUTON Paul doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1903
SAUTON Pierre doc 21 Ernes -14 condamné en 1850    
SAUTONI Padoue  doc 18 Assassinat de Padoue Sautoni, berger à Palneca (Corse), 6 avril 1891, 1 pièce.       
SAUTORY René  doc 37 Né le 28 septembre 1906, à Paris. Ministère du Commerce : chimiste au laboratoire des expertises légales (1929) ; chef du laboratoire (1942) ; affecté à la Poudrerie nationale de Toulouse (1943). */F/12/11830 et */F/12/11832
SAUTOT Jean François  doc 27 né 1814 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1882 F/14/2819
SAUTRON Jacques René  doc 35 né : 1860, sous-lieutenant de port, date de cessation : 1930, F/14/11683.
SAUTRON Jacques René  doc 35 né : 1860 10 17, officier de port, date de cessation : 1935 05 28, F/14/20738.
SAUTS Pierre doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1903
SAUTUEL Odette Geneviève  doc 37 épouse VIARD Née le 5 novembre 1908, à Belfort (Territoire-de-Belfort). Ministère du Commerce : rédacteur (1938) ; sous-chef de bureau (1941). */F/12/11832
SAUVADE Claude doc 6 libraire  à Ambert (Puy-de-Dôme) 
SAUVADE Claude  doc 10  Résidence : Ambert (Puy-de-Dôme). libraire Date du brevet : 29 sept. 1821, n° 1678.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 1678, *F/18(I)/16, partie non paginée (Puy­de-Dôme). 
SAUVAGE doc 2 Troubles à la faculté de droit en 1846 8 étudiants en droit compromis troubles et désordres à Toulouse les 13 et 15/03/1846. Condamnation : le 21/04/1846. Peine disciplinaire : perte d'inscriptions réprimande ou exclusion selon la gravité des faits. 22 pièces dont L'Émancipation n° 2055 du 17/03/1846 F/17/4392 année 1846 académie de Toulouse.
SAUVAGE  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 23 pluviôse an X [12 février 1802]. Remplacé en 1812 par PRUNIÉ Jean Baptiste Michel ou Marcelin. Démissionnaire en 1823 en faveur de ALAUZE Jacques. F/12/4564 
SAUVAGE Albert  doc 46 24 septembre 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9054
SAUVAGE Alexis Francois doc 40 naissance : 6 Avril 1861 à SAINTE-CECILE (84) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2743
SAUVAGE André  doc 46 13 novembre 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9054
SAUVAGE Anne-Marie  doc 46 27 novembre 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9054
SAUVAGE Camille-Victor  doc 2 étudiant en droit Délit : rébellion et outrages envers les agents de l'autorité.Condamnation : 30 F d'amende le 20/04/1842.Peine disciplinaire : perte de 2 inscriptions.36 pièces ; dossier collectif. F/17/4391 année 1842 académie de Paris.
SAUVAGE Charles Émile  doc 5  né [sans indication]. courtier de commerce, agent de change, courtier d’assurances maritimes et courtier interprète conducteur de navires à Dunkerque (Nord), en exercice en 1866. F/12/8491 
SAUVAGE Claude Antoine  doc 27 né 1815 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1873 F/14/2819
SAUVAGE Constant-Albert  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  27/01/1877. BB/24/2044 dossier : 2603 S77.       
SAUVAGE E.  doc 33 abbé, à Ectot-l'Aubert (Seine-Maritime) F/17/2883; aumonier du collège de Dieppe, correspondant du ministère pour les travaux historiques : F/17/3006/A
SAUVAGE Edmond Louis Auguste  doc 24 Inspecteur général Date de naissance : 1850 Date de décès : 1920 F/14/11634
SAUVAGE Émile  doc 2 étudiant en droit Délit : voir la notice troubles à la faculté de droit en 1846.Condamnation : le 21/04/1846.Peine disciplinaire : perte de 2 inscriptions.15 pièces. F/17/4392 année 1846 académie de Toulouse.
SAUVAGE François Clément  doc 24 Ingénieur des mines Date de naissance : 1814 Date de décès : 1872 F/14/02737/2
SAUVAGE Françoise  doc 37 Née le 9 mars 1921, à Paris 5e arr. Ministère du Commerce : rédacteur auxiliaire (1943). */F/12/11834
SAUVAGE Gilbert MARAT dit  doc 15  Né/née : 1823 Profession : vigneron à Châteldon Peine : transporté N° dossier ou/et département : 2620 GP Puy-de-Dôme Remarques : BB/22/147/1 grâces du : 19/1/1853
SAUVAGE Jean-Baptiste-Henry-Lysis  doc 43 Profession : agent de change Date de condamnation : 22/06/1860 Peine : 3000F d'amende Motif de la condamnation : spéculations commerciales pour son propre compte. Cour : Paris Département : Seine Dates extrêmes : 22/06/1860-26/07/1860 BB/24/1132 dossier n° : 3872 S60, 6 pièces.
SAUVAGE Jean-Louis-Hippolyte-Xavier  doc 34 officier de santé depuis 1842 à Thenailles (Aisne). Objet de la demande : autorisation d'exercer dans ce département sans être obligé de passer de nouveaux examens Date de la demande : 26/11/1843 F/17/4530, 4 pièces, dont une recommandation de Quinette (Théodore-Martin baron de Rochemont) député.
SAUVAGE Joseph doc 21 Laurenan -22 condamné en 1848    
SAUVAGE Jules  doc 18 Arrestation de Jules Sauvage, soupçonné d’avoir incendié deux granges aux Fresnes-lès-Reims (Marne), 12 décembre 1893, 1 pièce.       
SAUVAGE Julien doc 21 Macey -50 condamné en 1850    
SAUVAGE Julien  doc 46 15 février 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9054
SAUVAGE Marie  doc 18 Arrestation de Marie Sauvage, accusée d’infanticide à Ambleteuse (Pas-de-Calais), 1er mars 1891, 1 pièce.       
SAUVAGE Mathieu Joseph  doc 35 né : 1803, maître de port, date de cessation : 1867, F/14/2862.
SAUVAGE Pierre doc 6 libraire  à Évreux (Eure) 
SAUVAGE Pierre  doc 10  Résidence : Évreux (Eure). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 305. Remarques : Brevet rénové le 20 juill. 1818, n° 305.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 305 (en 1818), *F/18(I)/16, page 53 des départements (Eure) (en 1818). 
SAUVAGE Pierre François  doc 20 Né vers 1792 Lieu de naissance : (Pas-de-Calais) Profession : Fileur de lin Emprisonné au bagne de : Brest Date d’évasion : 12 juillet 1819 Condamné pour : Vol à 20 ans de travaux forcés F/7/10226, dossier 1971 A 
SAUVAGEAU Camille  doc 33 professeur adjoint à la faculté des sciences de l'université de Lyon : F/17/3006/A
SAUVAGEON Jean et Victor  doc 44 Né/née : Profession : propriétaires à Larnage Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 19/12/1852 Remarques : demande collective signée par le maire de Larnage. BB/30/466 dossier : Drôme
SAUVAGEOT Antoine  doc 15  Né/née : 1811 Profession : charron à Chagny Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Saône-et-Loire Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/158 grâces du : 2/2/1853
SAUVAGEOT Edouard  doc 27 né 1863 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1907 F/14/11442
SAUVAGEOT Euzebe doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAUVAGEOT SAUVAJOT ou Alexandre  doc 44 Né/née : 28 septembre 1832 Profession : tisserand (ou vigneron) à Mailly-le-Château Peine : transporté à Douéra Date de la demande : 27/01/1853 BB/30/479 dossier : Yonne
SAUVAGER François-Marie  doc 22  voies de fait militaires  tribunal spécial  06/07/1884. BB/24/2058 dossier : 9198 S84.       
SAUVAGET Charles doc 21 Nantes -44 condamné en 1847    
SAUVAGET François  doc 26 chef de section Date de naissance : 1842 11 07 Date de cessation de la fonction : 1879 11 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : travaux en Roumanie 1875-1878 F/14/2938
SAUVAGET frères  doc 18 Arrestation des frères Sauvaget, soupçonnés du meurtre de Pierre Peret, à Chamouillac (Charente-Maritime), 29 septembre 1893, 2 pièces.       
SAUVAGET Guy-Marie  doc 34 né le 07/09/1812, officier de santé depuis 1835 à Laon (Aisne). Objet de la demande : autorisation provisoire d'exercer dans ce département jusqu'à la prochaine réunion du jury médical Date de la demande : 15/03/1841 F/17/4530, 3 pièces.
SAUVAGET Jean  doc 15  Né/née : 1815 Profession : journalier à Cercy-la-Tour Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Nièvre Remarques : demande sans numéro;classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/146 grâces du : 15/1/1853
SAUVAGET Jean  doc 20 Né vers 1758 Lieu de naissance : Blèré (Indre-et-Loire) Profession : Horloger Emprisonné au bagne de : Rochefort Date d’évasion : 9 vendémiaire an IX / 1er octobre 1800 Condamné pour : Vol à 12 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 4 de la liste des évadés de Rochefort dressée en 1819 
SAUVAGNAC Paul, Henri  doc 46 18 avril 1901 à Grenoble (Isère) dossier librement communicable à partir de 2021 AJ/16/9084
SAUVAGNAT-BOURGADE Pierre  doc 15  Né/née : 1813 Profession : marchand de faïences à Thiers Peine : transporté N° dossier ou/et département : 1523 GP Puy-de-Dôme Remarques : grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/157 grâces du : 2/2/1853
SAUVAGNIAC Joseph doc 6 libraire  à Pézenas (Hérault) 
SAUVAGNIAC Joseph  doc 10  Résidence : Pézenas (Hérault). libraire Date du brevet : 22 août 1826, n° 2309.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2309, *F/18(I)/16, partie non paginée (Hérault). 
SAUVAIGNAT Jacques  doc 10 nom cité comme successeur dans la notice SURRY (Jean-Baptiste). 
SAUVAIGO Joseph  doc 35 né : 1798, maître de port, date de cessation : 1864, F/14/2862.
SAUVAIN Jean Etienne doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAUVAIRE Joseph  doc 15  Né/née : 23 avril 1813 Profession : cultivateur à Vidauban Peine : transporté puis soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : BB/22/178/2 grâces du : 12/8/1854
SAUVAIRE Marius  doc 15  Né/née : 17 août 1818 Profession : cultivateur à Vidauban Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/182 grâces du : 11/11/1854
SAUVAIRE Paul  doc 12 instituteurs à Mons
SAUVAIRE Paul  doc 15  Né/née : 1826 Profession : ancien instituteur à Mons Peine : transporté puis interné à Grenoble (Isère) N° dossier ou/et département : 2002 GP Var Remarques : grâces du mariage, classement numérique. BB/22/160 grâces du : 2/2/1853
SAUVAIRE Philippe Auguste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1903
SAUVAJON Joseph  doc 15  Né/née : Profession : cultivateur à Vaunaveys-la-Rochette Peine : transporté N° dossier ou/et département : 964 GP Drôme Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/151/1 grâces du : 2/2/1853
SAUVALLE :  doc 23 voir AUDIGÉ (Marie Adélaïde), veuve SAUVALLE. 
SAUVAN Jean-Baptiste Balthazar  doc 19 Employé au ministère de l'Intérieur F/7/3578 (an XII 1 pièce)
SAUVAN Joseph  doc 15  Né/née : Profession : cultivateur à Valensole Peine : transporté N° dossier ou/et département : 2121 GP Alpes (Basses-) Remarques : demande collective (73 propositions pour un seul dossier). BB/22/133/1 grâces du : 15/8/1852
SAUVAN Joseph  doc 19 Extrait mortuaire F/7/3578 (an X 1 pièce)
SAUVARD Gaston  doc 18 Arrestation de Gaston Sauvard, soupçonné d’avoir incendié des corps de bâtiment à la ferme des Olleries (com. de la Ferté-Saint-Aubin, Loiret), 28 mars 1 896 , 1 pièce.     
SAUVAT Pierre  doc 10 nom cité comme successeur dans la notice GASSIOT, aîné. 
SAUVE dit VILLERS veuve née LEPAGE Thérèse  doc 10  Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue des Mathurins, 15 (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 985.Remarques : Brevet rénové le 6 janv. 1820, n° 985.Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 985 (en 1820), *F/18(I)/16, enregistrement n° 164, où le surnom est inscrit comme "VILLIER" (en 1820). 
SAUVE François doc 21 Granville -50 condamné en 1841    
SAUVÉ Jean Jacques Théodore  doc 10 naissance : 25 août 1791.——— Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue de Cléry, 60. lithographe Date du brevet : 17 mars 1829, n° 228. Prédécesseur : CHARPENTIER (Auguste, Louis, Henry). Successeur : SCHLATTER (Georges, Charles, Henry, Jacques). Remplacement le : 13 mai 1842. Remarques : — En remplacement de Charpentier, démissionnaire, n° ---. [Le n° n'est pas indiqué. Il s'agit de CHARPENTIER (Auguste, Louis, Henry), effectivement breveté lithographe à Paris le 7 juin 1821, mais dont on ne trouve pas trace de l'inscription dans le registre *F/18(I)/24. Cf. son dossier en F/18/1745.] — Démissionnaire, remplacé par Schlatter le 14 mai 1842, n° 1685. — Remplacé par SCHLATTER (Georges, Charles, Henry, Jacques), le 13 mai 1842.Cote : F/18/1824. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/24, n° 228. 
SAUVÉ Jean, Jacques, Théodore doc 6 lithographe  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SAUVE Joseph  doc 15  Né/née : 1er février 1819 Profession : maçon au Val Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : dossier sans numéro; classement par date de la grâce puis départemental. BB/22/185/1 grâces du : 13/1/1855
SAUVE Joseph Marie doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAUVE Julien doc 21 Torcé -35 condamné en 1779    
SAUVE Julien-Hyppolite  doc 12 avocats  à Digne
SAUVE Julien-Hyppolite JULIEN-SAUVE ou  doc 15  Né/née : Profession : avocat à Digne Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : 2191 GP Alpes (Basses-) Remarques : BB/22/133/2 grâces du : 28/8/1852
SAUVÉ Louis-Tiburce  doc 2 élève en pharmacie Né le : 26/01/1837Délit : voir la notice manifeste dans un journal. F/17/4395 année 1856 académie de Paris.
SAUVE Philomène doc 21 Châteaubourg -35 condamnée en 1886    
SAUVÉ Roger doc 46 17 février 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9054
SAUVÉ Toussaint François  doc 48 Né en 1815 à Paris (Seine). Domicile : 2 rue Sainte-Elisabeth à Paris. Profession : serrurier. Etat-civil : marié. Nature des faits : tué le 24 février 1848. Nature de la demande : secours. Remarques : demande de la veuve née DEFAUT (Jeanne Françoise). F/1dIII/97.
SAUVE, dit VILLERS, veuve née LEPAGE Thérèse doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SAUVEROCHE Antoine-Isidore  doc 16 né le 9 janvier 1817  à Bordeaux (Gironde) retraité en 1881  F14/2670
SAUVERT  doc 18 Sauvert signale que Romain Bouchet, de Rochechinard (Drôme), a été assassiné par son cousin germain Tardy le 11 mars 1901, chemise vide, une note indique « 10 avril 1901. P[rendre] rens[eignements] et avis PG. Grenoble ». Cour de Lyon.     
SAUVESTRE Henry, Gustave  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1830 10 15 Date de cessation de la fonction : 1881 06 24 Motif de cessation de la fonction : décédé Observations : ancien inspecteur des bâtiments civils, architecte, études sur les constructions souterraines des environs de Soissons. F/14/2938
SAUVESTRE Jean doc 46 2 août 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9054
SAUVESTRE Joseph doc 21 Angers -49 condamné en 1763    
SAUVETON Jean-Antoine doc 42 Profession : carrier à Mécrin (Meuse) Date de la condamnation : 26/11/1914 Motif de la condamnation : intelligences avec l'ennemi dans le but de favoriser ses entreprises. Juridiction : CG de la 15e DI Date de grâce : 18/12/1914 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. Voir aussi : HELZINGER Jules. BB/24/ 2114 dossier n° : 7626 S14
SAUVETON Jules-Louis-Marie  doc 16 né le 17 mai 1827  à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) retraité en 1882  F14/2670
SAUVEUR Hippolyte-Marie  doc 16 né le 9 février 1835  à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) démissionnaire en 1869  F14/2670
SAUVEUR Joseph Laurent  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Avignon (Vaucluse), le 9 octobre 1813, en remplacement de VALENTIN Joseph ( nommé en 1813), démissionnaire. Révoqué en 1816 et remplacé par ANDRÉ ou ANDRÈS Justin. F/12/4557 
SAUVEUR Julien Joseph François  doc 37 Né le 20 juillet 1750, à Rennes (Ille-et-Vilaine). Ancien sous-directeur de l’école de Liancourt. Ecoles d’arts et métiers : demande de l’emploi de proviseur à l’école de Beaupréau (s.d.). F/12/1096
SAUVEUR Michel  doc 48 Né en 1829. Domicile : 13 rue Neuve-Guillemin à Paris. Profession : tourneur tabletier. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : coup de baïonnette au-dessus de la clavicule droite en février 1848. Nature de la demande : secours. F/1dIII/97.
SAUVIGNET Jean Philippe  doc 10  Résidence : Lyon (Rhône). libraire Date du brevet : 11 oct. 1825, n° 2236. Prédécesseur : SAVY (Étienne), n° 511. Remarques : En remplacement de Savy, démissionnaire, n° 511.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2236, *F/18(I)/16, partie non paginée (Rhône). 
SAUVIGNET Jean, Philippe doc 6 libraire  à Lyon (Rhône) 
SAUVINET  doc 33 préparateur au Muséum, naturaliste : F/17/3006/A
SAUVINET :  doc 23 voir CARTELLIER (Marie Jeanne), veuve SAUVINET. 
SAUVINET Frédéric doc 42 Né/née : 20 juin 1884 Profession : journalier à Lyon Date de la condamnation : 23/02/1907 Motif de la condamnation : assassinat suivi de vol commis le 1er février 1906 à Lyon, de complicité avec BARRELON Jean-Eugène, sur la personne de la femme SIMONNET, ouvrière en cravates. Juridiction : Lyon Date de grâce : 31/05/1907 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité pour les 2 condamnés. Voir aussi : BARRELON Jean-Eugène. BB/24/ 2095 dossier n° : 1495 S07
SAUVINET Jean-Baptiste chevalier  doc 19 Passeport F/7/3578 (1813 1 pièce)
SAUVY  doc 25 ingénieur ordinaire Date de décès : an II F/14/2320/1
SAUX Jules de  doc 4 chef de la division du cabinet des établissements scientifiques et littéraires 
SAUX Laurent doc 41 élève en pharmacie à Saint-Estèphe (Gironde). Objet de la demande : autorisation de gérer une pharmacie Date de la demande : 29/04/1839 F/17/4534, 4 pièces.
SAUX Simon  doc 27 né 1859 contrôleur général de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1928 F/14/11668
SAUX Vincent doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1911 ET 1920 F10 1903
SAUZAY Eugène  doc 45 date de naissance : 1809 Lieu de naissance : Date de décès : 1901 Lieu de décès : Qualité ou profession : professeur de violon au conservatoire de musique Demande de LH : recommandation de la princesse Mathilde par lettre du 4 août 1863 Aboutissement : chevalier par décret du 14 août 1863 Observations : Trois pièces dont une lettre autographe de la princesse Mathilde, et une seconde lettre autographe d’E. Sauzay en date du 16 août 1863. F/70/118
SAUZE Jean  doc 18 Découverte, dans sa grange, à Chauriat (Puy-de-Dôme), du cadavre de Jean Sauze, 4 mars 1893, 1 pièce.       
SAUZEAU Heny doc 21 La Roche-sur-Yon -85 condamné en 1843   
SAUZET Jacques  doc 22  parricide  Charente  22/05/1838. BB/24/2009/1 dossier : 85       
SAUZET Jean  doc 15  Né/née : Profession : menuisier et mécanicien à Givardon Peine : détenu N° dossier ou/et département : GP Cher Remarques : demande sans cote (classement alphabétique). BB/22/137/2 grâces du : 2/12/1852
SAUZET Jean  doc 44 Né/née : 1800 Profession : menuisier mécanicien Peine : transporté en Algérie Date de la demande : 06/09/1852 BB/30/465 dossier : Cher
SAUZET Pierre  doc 22  incendiaire  Loire (Haute-)  16/12/1857. BB/24/2026 dossier : 7691 S57.       
SAUZET Sylvestre  doc 16 né le 8 décembre 1810 à Cahors (Lot) fonctions d'ingénieur ordinaire retraité en 1869  F14/2670
SAUZEY Paul-Jean-Pierre  doc 34 député du Rhône, président de la Chambre des députés, voir : Odemard (Julien)
SAVAGNER Eugène, Victor, Paul  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1848 07 28 Date de cessation de la fonction : 1885 07 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire Observations : École centrale F/14/2938
SAVALÈTE Isidore Paulin  doc 5  né le 16 messidor an V [4 juillet 1797], à Paris (Seine), fils de Savalète Charles Pierre Paule et de Hatry Geneviève Louise. nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 2 juillet 1823, en remplacement de CAILLAT Auguste ( nommé en 1822), démissionnaire. Démissionnaire en 1832 en faveur de PETITEAU Théodore Antoine. F/12/4596 
SAVALLE Jean Jacques dit Jules  doc 48 Né le 16 mai 1828 à Saint-Priest (Isère). Domicile : 62 rue Rambuteau à Paris. Profession : commis. Etat-civil : célibataire. Nature des faits : tué le 24 février 1848. Nature de la demande : pension. Remarques : demande des parentsSAVALLe (Jean Jacques) et BACHÉ (Marguerite). F/1dIII/97.
SAVALLE Louis-Charles  doc 22  assassinat  Seine-Inférieure  09/06/1827. BB/24/2002 dossier : 2391 S7.       
SAVANIER Jean-Pierre  doc 22  assassinat  Lozère  23/12/1843. BB/24/2014 dossier : 8058 S1.       
SAVAR André  doc 46 14 novembre 1910 dossier librement communicable à partir de 2030 AJ/16/9054
SAVAR Edmond  doc 46 18 août 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9054
SAVARD Auguste  doc 47 industriel (bijoux « Fix » - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
SAVARD Jean-Baptiste  doc 12 instituteurs à Mauzé
SAVARD Jean-Baptiste  doc 15  Né/née : Profession : instituteur à Mauzé (Deux-Sèvres) Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Seine Remarques : demande sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/159 grâces du : 2/2/1853
SAVARD Julien  doc 26 chef de section Date de naissance : 1829 07 11 Date de cessation de la fonction : 1884 05 16 Motif de cessation de la fonction : suppression d'emploi F/14/2938
SAVARD SAVARET ou Charles  doc 44 Né/née : Profession : serrurier à Torteron Peine : transporté à Douéra Date de la demande : 05/05/1852 BB/30/465 dossier : Cher
SAVARDAN  doc 12 chirurgiens, médecins et dentistes à la Chapelle-Gaugain
SAVARDAN  doc 15  Né/née : Profession : médecin à la Chapelle-Gaugain Peine : interné hors du département N° dossier ou/et département : 1031 GP Sarthe Remarques : BB/22/131/2 grâces du : 23/4/1852
SAVARDIER Joseph Amedee doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAVARIAU-BELET René  doc 12 ARMÉE capitaine en retraite domicilié  à Niort
SAVARIAU-BELET René  doc 15  Né/née : 1790 Profession : capitaine en retraite domicilié à Niort Peine : transporté N° dossier ou/et département : 505 GP Sèvres (Deux-) Remarques : grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/158 grâces du : 2/2/1853
SAVARIAULT Pierre doc 21 Thouarsais -85 condamné en 1804    
SAVARIAUX Edouard doc 21 La Roche-sur-Yon -85 condamné en 1872   
SAVARIN Jacques  doc 20 Né en 1792 Lieu de naissance : Yssingeaux (Haute-Loire) Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 12 février 1828 Date d’arrestation : 13 février 1828 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10233, dossier 14035 
SAVARIN Jules  doc 25 Date de naissance : 3 juillet 1820 F/14/2320/1
SAVARINOUTTOU Léonce  doc 46 18 juillet 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9055
SAVARIT André  doc 46 2570 voir BARBASTE Madeleine dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9055 SAVIGNAC
SAVARIT Francois Auguste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAVARRE François-Guillaume  doc 15  Né/née : 1810 Profession : cultivateur à Saint-Georges-du-Rosay Peine : soumis à l'éloignement momentané N° dossier ou/et département : 1082 GP Sarthe Remarques : voir aussi PICHOT François (demande collective). BB/22/140 grâces du : 11/12/1852
SAVARY  doc 37 Ministère du Commerce : chargé de mission (1928) ; cesse ses fonctions (1929). */F/12/11830
SAVARY :  doc 23 voir BAUDOIN (Caroline Henriette Séraphine), veuve SAVARY. 
SAVARY -DESMOULINS Léon  doc 34 officier de santé à Bressuire (Deux-Sèvres). Objet de la demande : autorisation provisoire d'exercer dans ce département jusqu'à la prochaine réunion du jury médical Date de la demande : 22/10/1835 F/17/4530, 3 pièces.
SAVARY François ou Jean-Marie  doc 44 Né/née : Profession : ancien curé à Montapas Peine : interné à Vitré (Ille-et-Vilaine) Date de la demande : 21/05/1853 BB/30/473 dossier : Nièvre
SAVARY Gustave Joseph Marie  doc 35 né : 1846, capitaine de port, date de cessation : 1918, F/14/11683.
SAVARY Hélie Robert  doc 37 Ministère du Commerce : chef du secrétariat particulier du ministre (1921) ; cesse ses fonctions (1924). */F/12/11829
SAVARY Hyacinthe doc 21 Pré-en-Pail -53 condamné en 1817    
SAVARY Jacques doc 21 St.Hilaire-du-Maine -53 condamné en 1703    
SAVARY Jean doc 21 La Merlatière -85 condamné en 1828   
SAVARY Jean doc 21 Mayenne -53 condamné en 1838    
SAVARY Joseph Charles  doc 37 Né le 30 mars 1888, à Marigny (Manche). Services militaires (5 ans) ; pension pour blessures de guerre. Ministère du Commerce : expéditionnaire à la direction du Personnel, de l’expansion commerciale et du crédit (1920) ; commis principal d’ordre et de comptabilité (1926) ; affecté à la direction des Affaires commerciales et industrielles (1934) ; affecté comme chef de groupe au ministère de la Production industrielle, bureau du cabinet (1941). */F/12/11829 et */F/12/11832
SAVARY Joseph Henri  doc 35 né : 1847, lieutenant de port, date de cessation : 1912, F/14/11683.
SAVARY Louis  doc 22  assassinat et vol  Pas-de-Calais  03/07/1890. BB/24/2070 dossier : 5670 S90.       
SAVARY Louis Jacques  doc 49 Né le 24 décembre 1769 à Allonnes (Maine­et-Loire). Domicile : idem. Profession : boulanger. F/1dIII/32/1.
SAVARY Paul Edmond Ernest  doc 35 né : 1844, maître de port, date de cessation : 1904, F/14/11457.
SAVARY Thomas Pierre  doc 10  Résidence : Vire (Calvados). libraire Date du brevet : 26 févr. 1830, n° 3064. Prédécesseur : TOURNERIE (Jean, François), n° 1768 et n° 2699. Remarques : En remplacement de Tournerye, démissionnaire, et en échange des titres que celui-ci avait obtenus pour Mortain, n° 1768, et pour Vire, n° 2699.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 3064. 
SAVARY Thomas, Pierre doc 6 libraire  à Vire (Calvados) 
SAVATON  doc 37 Ecoles d’arts et métiers : surveillant provisoire à l’école d’Angers (1831) ; démission (1832). */F/12/5778
SAVEL Paulin  doc 44 Né/née : Profession : domestique à Saou Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 15/02/1853 BB/30/466 dossier : Drôme
SAVELLI Barthélemy  doc 18 Assassinat à Corbara (Corse), de Barthélemy Savelli, par François-Marie Mariani, qui s’est constitué prisonnier à Calvi (Corse), 31 août 1900, 1 pièce.       
SAVERDIN Jean Baptiste  doc 5  né [sans indication], à Smyrne (Turquie) ; déclaration de résidence en France le 9 thermidor an IX [28 juillet 1801]. commis de courtier. candidat comme courtier de commerce à Marseille (Bouches-du-Rhône), en 1801. F/12/979/E 
SAVEREAU Paul  doc 15  Né/née : 1815 Profession : tailleur d'habits à Mailly-la-Ville Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Yonne Remarques : dossier sans numéro; grâces du mariage, classement alphabétique. BB/22/161/2 grâces du : 2/2/1853
SAVERIO d'OLIVA  doc 19 Passeport  F/7/3578  1808  1 pièce 
SAVERY Horace  doc 18 Assassinat d’Horace Savery, par Jean-Jourdan Bradolacci, à Ficaja (Corse), 16 mars 1894, 1 pièce.       
SAVET Jean-Louis  doc 15  Né/née : 1823 Profession : chapelier à Bourg-de-Péage Peine : transporté N° dossier ou/et département : GP Drôme Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/151/2 grâces du : 2/2/1853
SAVEUSE Antoine  doc 49 Né le 14 juin 1770 à Amiens (Somme). Domicile : Airaines (Somme). Profession : gendarme. Au moment des faits : Garde française. F/1dIII/32/1.
SAVEUSE Antoine  doc 49 Domicile : Airaines (Somme). Au moment des faits : Garde française. Remarques : voir également au dossier BOIGNARD. F/1dIII/32/2.
SAVIGNAC :  doc 23 voir DABILLON de SAVIGNAC. 
SAVIGNAC DES ROCHES Pierre  doc 19 Émigré amnistié F/7/3578 (1809 10 pièces)
SAVIGNAC Jean-François-Benoit-Eugène  doc 16 né le 15 juillet 1807  à Villefranche (Aveyron) fin de dossier 1878  F14/2671
SAVIGNAT François doc 6 libraire  à Agen (Lot-et-Garonne)
SAVIGNAT François  doc 10  Résidence : Agen (Lot-et-Garonne). libraire Date du brevet : 18 août 1828, n° 2688.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2688. 
SAVIGNAT Jean  doc 20 Né en 1761 Lieu de naissance : (Cantal) Profession : Commissionnaire Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 29 germinal an VIII / 19 avril 1800 Condamné pour : Vol à 12 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 2 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
SAVIGNHAC  doc 19 Passeport pour l'île de France [île Maurice]  F/7/3578  an X  1 pièce 
SAVIGNOL Claire Laurent  doc 27 né 1832 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : décédé date de cessation : 1881 F/14/2819
SAVIGNON  doc 37 voir SIMON Gilberte, épouse SAVIGNON.
SAVIGNON François Gustave Henri Emile  doc 37 Né le 16 septembre 1910, à Paris 4e arr. Ministère du Commerce : rédacteur (1936) ; sous-chef de bureau (1941) ; passé au ministère de l’Economie nationale (1945). */F/12/11831 et */F/12/11832
SAVIGNON Jean doc 21 Plouay -56 condamné en 1817    
SAVIGNY  doc 19 voir BEGUIN de SAVIGNY (Renaud Joseph)
SAVIGNY DE Charles  doc 27 né 1836 inspecteur principal de l'exploitation commerciale des chemins de fer motif de cessation : démission date decessation : 1880 F/14/2819
SAVIN François doc 21 Plourin -29 condamné en 1788    
SAVIN Jean-Louis  doc 44 Né/née : Profession : propriétaire à Bagard Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 24/05/1853 BB/30/467 dossier : Gard
SAVIN Pierre-Marie  doc 18 Tentative d’assassinat par Corentin-Guillaume Heussaf sur Pierre-Marie Savin, domestique à Plonévez-Porzay (Finistère), 15 avril 1891, 1 pièce.       
SAVIN Victor  doc 15  Né/née : 18 février 1807 Profession : horloger à Libourne Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Gironde Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/174 grâces du : 12/8/1854
SAVINE  doc 19 voir LAFONT SAVINE (Antoine Victor Amédée)
SAVINE François et Joseph  doc 44 Né/née : Profession : Peine : soumis à la surveillance Date de la demande : 25/11/1852 Remarques : demande collective signée par le maire de la Garde-Freinet. BB/30/478 dossier : Var
SAVINE Joseph  doc 5  42 ans en 1802, né à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Savine François et de Bonnefoy Catherine ; décédé le 18 février 1837, à Marseille. courtier de commerce patenté à Marseille.–candidat comme courtier de commerce à Marseille (Bouches-du-Rhône), en 1801 et en 1802, en remplacement de ROUX Antoine, décédé. F/12/979/E– nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône), en 1812, en remplacement de POUSSOLE Claude François ( nommé avant 1808), démissionnaire. Remplacé en 1839 par OLIVE Fernand Pierre Vincent. 
SAVINEAU Ulysse doc 40 GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1923 F10 2743
SAVINEL Henri Pierre Clement doc 40 naissance : 16 Juillet 1861 à SAINT-ETIENNE-LES­ORGUES (04) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1922 F10 2743
SAVONA Noël  doc 22  rébellion  Corse  30/01/1821. BB/24/2005 dossier : 3086 S8.       
SAVONA Paul  doc 19 Ex-chef de brigade F/7/3578 (1807 1 pièce)
SAVONNIÈRES  doc 5  voir : GUÉNIFEY-SAVONNIÈRES.
SAVORGNAN DE BRAZZA Pierre Paul François Camille  doc 33 enseigne de vaisseaux : F/17/2943/A; voir BALLAY, : F/17/2935/A; voir BROUSSEAU (Georges) F/17/2943/A; voir CLAUZET (A) F/17/2949; voir CRAMPEL (Paul) F/17/2951; voir DEBAY (Hippolyte)
SAVORGNAN DE BRAZZA.  doc 29 1886-1890 Mission géographique au Congo français. Livre une carte de l’Oubangui. 33 pièces Voir aussi : Notice biographique in BROC 1988, p. 95.
SAVORNIN  doc 18 Assassinat de Savornin à Sillègue (Constantine), 23 août 1895, 1 pièce.       
SAVOUILLAND Genner Celestin doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAVOUREAU Jean Hippolyte sous- doc 4 chef au service de la Comptabilité 
SAVOUZÉ Juste Charles Corneille  doc 5  né [sans indication]. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en 1807. F/12/978 
SAVOYAN Jean-Philippe  doc 15  Né/née : 30 avril 1824 Profession : tailleur d'habits à Mane Peine : soumis à la surveillance N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : BB/22/187/2 grâces du : 16/8/1855
SAVOYE Clement Leopold Henri doc 40 naissance : 11 Octobre 1887 GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 10 Juin 1934 (RETRAITE) F10 5534
SAVOYE Clement Leopold Henri doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAVOYE Jean Baptiste doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAVOYE Jean-Pierre  doc 15  Né/née : 1820 Profession : cultivateur à Montmeyran Peine : transporté N° dossier ou/et département : 249 GP Drôme Remarques : BB/22/144 grâces du : 5/1/1853
SAVOYE Joseph  doc 5  né [sans indication]. ancien agent de change à Paris. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an XIII. F/12/978 
SAVOYE Léon Eugène  doc 37 Né le 13 octobre 1860, à Besançon (Doubs). Avocat attaché au cabinet du ministre des Finances. Ministère du Commerce : attaché non rémuNéré au cabinet du ministre (1886) ; secrétaire du directeur général des finances du service de l’Exposition de 1889 (1886) ; chef du service des entrées (1889). Chevalier de la Légion d’honneur (1889). F/12/7636/1 et */F/12/11828
SAVOYE Louis doc 40 naissance : 1 Avril 1869 à RUFFEY (39) BRIGADIER (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1927 F10 2743
SAVOYE Nicolas doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SAVOYE Nicolas  doc 10  Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue Saint-Jacques, près celle de la Parcheminerie (en 1812). libraire Date du brevet : 1er oct. 1812, [pas de n°] --> 966.Remarques : Brevet rénové le 29 oct. 1819, n° 966.Cote : Pas de dossier en F/18 parmi les brevetés de Paris. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1812, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 966 (en 1819), *F/18(I)/16, enregistrement n° 145 (en 1819). 
SAVREUX Albert Toussaint doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAVREUX Leon doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4935
SAVREUX Louis Auguste doc 40 naissance : 8 Avril 1909 à ROGNON (25) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 7 Janvier 1937 F10 5534
SAVREUX Noel Louis Henry doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SAVRY Alexandre-Honoré  doc 18 Assassinat de sa femme, par Alexandre-Honoré Savry, qui s’est ensuite suicidé à Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis), 23 juin 1894, 1 pièce.       
SAVRY Antoine Pierre  doc 20 Né vers 1797 Lieu de naissance : Bussières (Seine-et-Marne) Profession : Tisserand Emprisonné au bagne de : Brest Date d’évasion : 27 juillet 1827 Date d’arrestation : 27 octobre 1827 Condamné pour : Désertion à 10 ans de travaux forcés Décédé le 19 octobre 1843 dans la maison centrale de Poissy F/7/10232, dossier 12119 A2 
SAVRY Georges, Adolphe  doc 24 Ingénieur TPE (Mines) Date de naissance : 1865 09 22 Date de la retraite : 1933 10 01 F/14/20405
SAVY Alfred  doc 47 ingénieur constructeur - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
SAVY Alphonse  doc 15  Né/née : 22 février 1829 Profession : cultivateur à Roujan Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : BB/22/184 grâces du : 30/12/1854
SAVY Antoine CASTELNAU dit  doc 15  Né/née : 1815 Profession : cultivateur à Pézenas Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853
SAVY Charles  doc 12 avocats  à Lodève
SAVY Charles  doc 15  Né/née : 1824 Profession : avocat à Lodève Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : dossier sans numéro; classement par départements puis par noms dans chaque département. BB/22/168 grâces du : 5/11/1853
SAVY Constant  doc 12 avocats  à Niort
SAVY Constant  doc 15  Né/née : Profession : avocat à Niort Peine : interné hors du département N° dossier ou/et département : 1432 GP Sèvres (Deux-) Remarques : BB/22/166 grâces du : 27/4/1853
SAVY cultivateur  doc 18 Découverte dans une forêt du corps à demi carbonisé de Savy, cultivateur non loin d’Auxerre (Yonne), 4 novembre 1891, 1 pièce.       
SAVY Étienne doc 6 libraire, libraire  à Lyon (Rhône) 
SAVY Étienne  doc 10  Résidence : Lyon (Rhône). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 511. Successeur : SAUVIGNET (Jean, Philippe), n° 2236. Remplacement le : 11 oct. 1825. Remarques : — Brevet rénové le 1er août 1818, n° 511. — Démissionnaire, remplacé par Sauvignet, n° 2236.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 511 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Rhône) (en 1818). 
SAVY Étienne  doc 10  Résidence : Lyon (Rhône). libraire Date du brevet : 23 mai 1829, n° 2913. Prédécesseur : SAVY (François), n° 512. Remarques : En remplacement de son père, démissionnaire, n° 512.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2913. 
SAVY François doc 6 libraire  à Lyon (Rhône) 
SAVY François  doc 10  Résidence : Lyon (Rhône). libraire Date du brevet : 1er janv. 1813, [pas de n°] --> 512.Successeur : SAVY (Étienne), n° 2913. Remplacement le : 23 mai 1829. Remarques : Brevet rénové le 1er août 1818, n° 512.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/14 et 15 (en 1813, pas de n° affecté) et *F/18(I)/18, n° 512 (en 1818), *F/18(I)/16, partie non paginée (Rhône) (en 1818). 
SAVY Henri doc 40 naissance : 17 Avril 1889 à SAINT-VIVIEN (24) GARDE DOMANIAL (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 31 Mars 1941 (RETRAITE) F10 5534
SAVY J.-J.  doc 34 officier de santé depuis 1840 à Cugnaux (Haute-Garonne). Objet de la demande : autorisation d'exercer dans ce département Date de la demande : 08/05/1844 F/17/4530, 5 pièces, dont une recommandation de Martin (Dominique-Gérard-Rose-Adolphe) député de la Haute-Garonne.
SAVY Joseph  doc 15  Né/née : 1822 Profession : cultivateur à Nézignan-l'Évêque Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : 2588 GP Hérault Remarques : demande collective (plusieurs propositions pour un seul dossier). BB/22/135 grâces du : 1/10/1852
SAVY Laurent  doc 15  Né/née : Profession : domicilié à Nézignan-l'Évêque Peine : transporté (par contumace) N° dossier ou/et département : GP Hérault Remarques : demande sans numéro;grâces du mariage,classement alphabétique. BB/22/153 grâces du : 2/2/1853
SAVY Léopold ,  doc 17 né :  1838, garde-mines, date de cessation : 1872, poursuivi pour opinions politiques F/14/2749.
SAWICZ Adolphe  doc 16 né en 1809 à Nowogrodek (Pologne) retraité en 1880  F14/2671
SAWISKI Constant  doc 3 né le 4 septembre 1846 à Wissembourg (Bas-Rhin) zouave au 1er régiment date d'option : 10 septembre 1872 domicile : Alger (Algérie) 
SAXE-COBOURG duc de  doc 19 voir SCHULER (Guillaume)
SAXY  doc 19 voir RAPINE-SAXY (François Anne-Marie)
SAY Jean Étienne  doc 5  57 ans en l’an III, né à Genève (Suisse). agent de change à Paris. candidat comme agent de change à Paris (Seine), en l’an III. F/12/974 (n° 77) 
SAY Jean-Baptiste  doc 37 Décédé en 1830. Conservatoire des arts et métiers : professeur d’économie industrielle (1819). F/12/4863
SAY Louis  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Paris (Seine), le 9 fructidor an IX [27 août 1801]. Démissionnaire le 1er frimaire an X [22 novembre 1801]. F/12/972/A 
SAY Louis  doc 33 enseigne de vaisseau : F/17/3006/A
SAY Louis Jean Baptiste  doc 37 Né le 30 janvier 1852. Marine : entré en service en 1869 ; aspirant (1872) ; enseigne de vaisseau (1875). Ministère du Commerce : attaché au cabinet du ministre (1881-1882). F/12/7636/1 et */F/12/11827
SAYAD Abdallah-Ben-Larbi et Saïd-Ben-Larbi  doc 22  assassinat  Constantine  19/12/1898. BB/24/2082 dossier : 9745 S98.       
SAYDESPINERT  doc 10  voir DESRAY, veuve née SAYDESPINERT, ou SENYTINSPINNER (Claudine). 
SAYDOU-SIDIBE doc 42 Profession : soldat au 8e bataillon de tirailleurs sénégalais Date de la condamnation : 03/04/1914 Motif de la condamnation : assassinat d'un sergent. Juridiction : CG séant à Casablanca Date de rejet : 06/06/1914 BB/24/ 2114 dossier n° : 4039 S14
SAYE Laurent-Marius  doc 15  Né/née : 1831 Profession : maçon à Forcalquier Peine : transporté en Algérie N° dossier ou/et département : GP Alpes (Basses-) Remarques : BB/22/183 grâces du : 2/12/1854
SAYENS Joseph  doc 10  Résidence : Anvers (Deux-Nèthes, auj. Belgique). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 657.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 657. 
SAYET Gilbert  doc 47 secrétaire de la Chambre de commerce de Roubaix - Légion d’honneur. Promotions au titre du ministère du Commerce à l’occasion d’expositions, notamment celles de Londres (1908), Bruxelles (1910), Turin (1911), Gand (1913) dossiers  individuels (classement alphabétique) (1910-1914, exceptionnellement 1919 et 19233)  
SAYET Jean SAGET ou  doc 15  Né/née : Profession : cabaretier à Saint-Gérand-le-Puy Peine : transporté N° dossier ou/et département : 1090 GP Allier Remarques : grâces du mariage;classement par départements puis par numéro de dossier. BB/22/148/1 grâces du : 2/2/1853
SAYNE  doc 19 voir PACROIX de SAYNE (Barthélemy Arthur)
SAYOUS Édouard  doc 33 docteur ès lettres, professeur d'histoire au lycée Charlemagne : F/17/3006/A
SAYTOUR Pierre Martin  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Nice (Alpes-Maritimes), le 9 vendémiaire an X [1er octobre 1801]. F/12/979/C 
SAZIAS Zoraïde doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SAZIAS Zoraïde  doc 10 naissance : 6 oct. 1798.——— Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue de Grammont, 28. — rue Geoffroy-Lasnier, 9. libraire Date du brevet : 13 sept. 1828, n° 2744. Prédécesseur : LATRAN, épouse SAUNIER (Joséphine, Christine, Anatolie), n° 2000. Remarques : En remplacement de la dame Saunier, démissionnaire, n° 2000.Cote : F/18/1824. [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2744. 
SAZILLY TORTERUE Joseph Augustin de  doc 25 Date de naissance : 19 janvier 1812 Date de décès : 9 décembre 1852 F/14/2320/2
SAZY Nélie Victorine Louisette  doc 37 épouse BALBO Née le 16 août 1910, à Lamagistère (Tarn-et-Garonne). Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire (1930) ; sténodactylographe (1932) ; disponibilité (1940). */F/12/11830 et */F/12/11832
SCAETTA M. H.  doc 29 docteur ès sciences. 1938-1939 Mission scientifique en AOF, à l’effet d’y poursuivre des recherches pédo-écologiques. 65 pièces
SCAETTA M. H.  doc 33 docteur ès sciences : F/17/17284
SCAFFRATH Gérard Nicolas  doc 10  Résidence : Gueldres (Roër, auj. Allemagne). imprimeur en lettres Date du brevet : 20 juill. 1811, n° 857. Remarques : Brevet de tolérance.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 857. 
SCAGLIA Charles-Antoine doc 42 Né/née : 18 octobre 1883 Profession : navigateur Date de la condamnation : 19/12/1907 Motif de la condamnation : coups à deux agents de la force publique dans l'exercice de leurs fonctions, les dits coups ayant été portés avec intention de donner la mort et l'ayant occasionné à Marseille le 20 juin 1907. Juridiction : Aix Date de grâce : 19/02/1908 Remarques : peine commuée en celle des travaux forcés à perpétuité. BB/24/ 2096 dossier n° : 10346 S07
SCAGLIOLA Joseph  doc 35 né : 1819, maître de port, date de cessation : 1867, F/14/2862.
SCAL Clément, Denis  doc 26 chef de section Date de naissance : 1849 09 19 Date de cessation de la fonction : 1880 11 01 Motif de cessation de la fonction : démission Observations : école Normale Supérieure Scienceset École polytechnique F/14/2938
SCALA André, Bernard, Roch  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1859 08 16 Date de cessation de la fonction : 1883 07 16 Motif de cessation de la fonction : mise à disposition de la mission Rondel en Grèce Observations : École centrale, certificat F/14/2938
SCALA Baptiste  doc 18 Tentative d’assassinat sur Baptiste Scala, forgeron à Vivario (Corse), 22 mai 1891, 1 pièce.       
SCALABRINI Louis  doc 10  Résidence : Todi (Trasimène, auj. Italie). imprimeur en lettres Date du brevet : 15 juill. 1811, n° 991.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 991. 
SCALLA Louis ESCALLA ou  doc 15  Né/née : 1825 à Nice (auj. Alpes-Maritimes) Profession : marchand à Callas Peine : expulsé du territoire N° dossier ou/et département : GP Var Remarques : BB/22/178/2 grâces du : 12/8/1854
SCALOFIOTTI Laurent  doc 5  né [sans indication] ; décédé en 1803. nommé agent de change courtier à Turin (Pô, auj. Italie), le 15 pluviôse an XI [4 février 1803]. Remplacé en 1803 par GIANOTTI Félix. F/12/979/G 
SCANI Jean Jacques doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SCANVIC Pierre Jean Marie  doc 35 né : 1872 03 21, officier de port, date de cessation : 1934 10 23, F/14/20738.
SCARABIN dit  doc 12 voir : ANDRÉ André
SCARON dit CARON Jean-Pierre  doc 34 officier de santé depuis 1817 à Bordeaux (Gironde). Objet de la demande : autorisation provisoire d'exercer dans ce département jusqu'à la prochaine réunion du jury médical Date de la demande : 12/06/1845 F/17/4530, 6 pièces.
SCATENA Joseph  doc 18 Tentative d’assassinat à Propriano (Corse) sur Pascal Ruggi, sujet sarde, par Joseph Scatena, 13 juin 1893, 1 pièce.       
SCEAULX de LA RIGAUDIÈRE Angélique Agathe mademoiselle de  doc 10  Résidence : Paris (Seine, auj. Paris). Domicile : rue des Saints-Pères, 68. — rue de Grenelle, 24. libraire Date du brevet : 30 nov. 1824, n° 2143. Prédécesseur : BERTHE (Amand), n° 1564. Successeur : DARODES de TOURONNA (Jean, Marie, Gabriel), n° 2565. Remplacement le : 29 avr. 1828. Remarques : — En remplacement de Berthe, démissionnaire, n° 1564. — Démissionnaire, remplacée [le 29 avr. 1828] par Darodes de Touronna, n° 2565. — [Le nom est inscrit dans le registre comme "De Sceaulx de La Rigaudière".]Cote : F/18/1755/A (DESCEAULX). [Enregistrement en : ] *F/18(I)/18, n° 2143. 
SCEAULX de LA RIGAUDIÈRE Angélique, Agathe, mademoiselle de doc 6 libraire  à Paris (Seine, auj. Paris) 
SCEAUX de LA RIGAUDIÈRE  doc 10 nom cité dans la notice DARODES DU TOURONNA (Jean, Marie, Gabriel). 
SCEBAT Lucien, Élie  doc 46 19 mars 1909 dossier librement communicable à partir de 2029 AJ/16/9102
SCELLER Georges  doc 20 Né en 1768 Lieu de naissance : (Allemagne) Profession : Sellier Emprisonné au bagne de : Toulon Date d’évasion : 20 brumaire an XIV / 11 novembre 1805 Condamné pour : Vol à 4 ans de travaux forcés F/7/10232, figure à la page 28 de la liste des évadés de Toulon (1818) 
SCELLES Jacques doc 21 Barneville -50 condamné en 1857    
SCELLES Louis doc 21 Ravenoville -50 condamné en 1817    
SCELLIN Corentin doc 21 Concarneau (environs) -29 condamné en 1818   
SCELZER Louis  doc 48 Domicile : 30 rue Mazelle à Metz (Moselle). Nature des faits : blessé de février 1848. Remarques : 2 lettres. F/1dIII/97.
SCESA Madeleine  doc 46 19 janvier 1908 dossier librement communicable à partir de 2028 AJ/16/9055
SCEUX Jean-Pierre doc 1  soldat au 2e RC Dossier enregistré au tribunal de Tournon le 27/08/1874 Date de la disparition : 05/09/1870 Nombre de pièces : 3 ; date de publicité non indiquée voir cette notice
SCHAAFSMA Corneille  doc 10  Résidence : Harlingen (Frise, auj. Pays-Bas). imprimeur en lettres Date du brevet : 27 oct. 1813, n° 1314.[Enregistrement en : ] *F/18(I)/22, n° 1314. 
SCHAALE Charles Thiebaut doc 40 naissance : 31 Janvier 1863 à SELESTAT (67) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1924 F10 2744
SCHAALE Henry  doc 19 Hollandais F/7/3578 (1807 2 pièces)
SCHABRACQ L.  doc 5  né [sans indication]. nommé courtier de commerce à Anvers (Belgique), le 27 floréal an XII [17 mai 1804]. Demande à cumuler les fonctions de courtier conducteur de navires en 1811. nommé courtier de marchandises exclusivement à Anvers, le 5 décembre 1811. F/12/979/A et F/12/979/B 
SCHACHERER Joseph doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1925 ET 1937 F10 4936
SCHACRE Charles, Alfred  doc 26 sous-chef de section Date de naissance : 1858 03 01 Date de cessation de la fonction : 1888 01 01 Motif de cessation de la fonction : suppression du cadre auxiliaire F/14/2938
SCHAEFER Christine  doc 19 voir HARTWIG (Christine) née SCHAEFER
SCHAEFER Jean George  doc 27 né 1818 commissaire de surveillance administrative des chemins de fer motif de cessation : retraite date de cessation : 1883 F/14/2819
SCHAEFER Jean Henri  doc 19 Graveur allemand Nom cité en F/7/3565 dossier BOSSELER (1808 1 pièce)
SCHAEFFER Adolphe doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ENTRE 1905 ET 1910 F10 1903
SCHAEFFER Adolphe-François-Charles  doc 16 né le 21 novembre 1814 à Paris décédé en 1875  F14/2671
SCHAEFFER Aloyse  doc 3 né le 30 décembre 1840 à Habsheim (Haut-Rhin) soldat de 1ère classe au 16e bataillon de chasseurs à pied date d'option : 30 juin 1872 domicile : Mont-Dauphin (Hautes-Alpes) 
SCHAEFFER Auguste doc 40 naissance : 24 Mars 1888 à MEISENTHAL (57) GARDE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : ..... F10 5534
SCHAEFFER Augustin doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SCHAEFFER Camille  doc 46 19 septembre 1907 dossier librement communicable à partir de 2027 AJ/16/9055
SCHAEFFER Claude F. A.  doc 33 archéologue : F/17/17244, dossier 4; conservateur du Musée préhistorique et gallo romain de Strasbourg, puis du Musée des Antiquités nationales à SaintGermain-en-Laye : F/17/17284
SCHAEFFER Claude Frédéric Armand  doc 31 archéologue 1° 1928-1930 : mission en Italie pour l’étude des antiquités des époques du Hallstatt et de la Tène (12 pièces) 2° 1931-1937 : direction des fouilles de Ras-Shamra (Syrie) (36 pièces) Voir aussi : Claude SCHAEFFER, Charles VIROLLEAUD, François THUREAU-DANGIN, La troisième campagne de fouilles à Ras-Shamra (printemps 1931) : rapport et études préliminaires, P. Geuthner, Paris, 1933 ; Claude SCHAEFFER, Charles VIROLLEAUD, Édouard DHORME, La quatrième campagne de fouilles à Ras-Shamra (printemps 1932) : rapport et études préliminaires, P. Geuthner, Paris, 1933 ; Claude SCHAEFFER, Charles VIROLLEAUD, François THUREAU-DANGIN, La cinquième campagne de fouilles à Ras-Shamra (printemps 1933) : rapport et études préliminaires, P. Geuthner, Paris, 1934 ; Claude SCHAEFFER, La Stèle du "Bâal au foudre" de Ras-Shamra (Musée du Louvre) Ernest Leroux, Paris, 1934 ; Claude SCHAEFFER, Charles VIROLLEAUD, La sixième campagne de fouilles à Ras Shamra (Ugarit) (printemps 1934) : rapport sommaire, P. Geuthner, Paris, 1935 ; Claude SCHAEFFER, Charles VIROLLEAUD, René DUSSAUD, La septième campagne de fouilles à Ras Shamra (Ugarit) (printemps 1935) : rapport sommaire, P. Geuthner, Paris, 1936 ; Claude SCHAEFFER, La huitième campagne de fouilles à Ras Shamra-Ugarit (printemps 1936) : rapport sommaire, P. Geuthner, Paris, 1937 ; Claude SCHAEFFER, La neuvième campagne de fouilles à Ras Shamra -Ugarit (printemps 1937) : rapport sommaire, P. Geuthner, Paris, 1938 ; Claude SCHAEFFER (dir.) Ugaritica : Études relatives aux découvertes de Ras Shamra, Institut francais d’Archéologie de Beyrouth, Bibliothèque archéologique et historique, P. Geuthner, Paris, 1939-…. Notice biographique : Claude Frédéric Armand Schaeffer (1898-1982). Conservateur-adjoint du musée préhistorique et gallo-romain de Strasbourg, conservateur du cabinet numismatique à la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg. Puis, Directeur de recherche au CNRS, professeur d’archéologie au Collège de France, secrétaire général de la Comission des fouilles au ministère des Affaires étrangères (1946-1959). Membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres (élu en 1953).
SCHAEFFER Dominique  doc 3 né le 4 avril 1848 à Berthelming (Meurthe) brigadier au 4e chasseurs d'Afrique date d'option : 6 juin 1872 domicile : Mascara (Algérie) 
SCHAEFFER Francois doc 40 PREPOSE (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : AVANT 1905 F10 1903
SCHAEFFER François-Louis  doc 16 né le 25 janvier 1813 à Strasbourg (Bas-Rhin) révoqué en 1867  F14/2671
SCHAEFFER garde-forestier  doc 18 Plusieurs incendies dans les forêts domaniales de Mortagne-au-Perche (Orne), pour lesquelles Schaeffer, alors garde-forestier, est soupçonné, 3 juin-21 a oût 1909, 4 pièces. Cour de Douai.     
SCHAEFFER Georges Henri Andre doc 40 naissance : 20 Mai 1859 à STRASBOURG (67) CONSERVATEUR (EAUX ET FORETS) Cessation de fonction : 1926 (RETRAITE) F10 1886
SCHAEFFER Gustave-Édouard  doc 2 élève né à Saint-Pétersbourg Né le : 16/11/1864Délit : tentative de fraude aux épreuves du baccalauréat.Condamnation : le 16/11/1884.Peine disciplinaire : exclusion de toutes les facultés jusqu'à la prochaine session.38 pièces dont les réponses des 16 recteurs (d'Aix à Toulouse) informant le ministère que celui ci n'apas subi les épreuves du baccalauréat dans leur académie respective. F/17/4403 année 1884 académie de Besançon.
SCHAEFFER Jacques Victor  doc 5  né le 12 février 1820, à La Wantzenau (Bas-Rhin), fils de Schaeffer Xavier Dominique, maître de poste et maire de La Wantzenau, et de Wolff Salomé. commis négociant. nommé courtier de marchandises à Strasbourg (Bas-Rhin), le 26 mars 1852, en remplacement de WESCHER Joseph William Henri ( nommé en 1850), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 11 février 1852. Encore en exercice en 1866. F/12/4615
SCHAEFFER Jean  doc 3 né le 6 février 1848 à Gries (Bas-Rhin) soldat au 3e régiment d'artillerie date d'option : 7 mai 1872 domicile : Oran (Algérie) 
SCHAEFFER Marie Édouard  doc 5  né le 12 mai 1821, à La Wantzenau (Bas-Rhin), fils de Schaeffer Xavier Dominique, maître de poste et maire de La Wantzenau, et de Wolff Salomé. commis négociant. nommé agent de change à Strasbourg (Bas-Rhin), le 14 avril 1845, en remplacement de OTT Frédéric Guillaume ( nommé en 1834), démissionnaire ; cession par acte du 7 août 1845, devant Me Keller, notaire à Strasbourg. Démissionnaire en 1864 en faveur de WACK Georges. F/12/4614
SCHAEFFER Michel  doc 3 né le 1er août 1850 à Strasbourg (Bas-Rhin) soldat au 1er régiment de chasseurs de France date d'option : 12 juillet 1872 domicile : Cherchell (Algérie) 
SCHAEFFER Nicolas  doc 22  assassinat et vol  Rhin (Bas-)  24/03/1827. BB/24/2002 dossier : 2061 S7.       
SCHAERER ou SCHERER Jacob-Louis  doc 16 né le 1er octobre 1831  à Nancy (Meurthe-et-Moselle) décédé en 1880  F14/2671
SCHAETZEL Théodore  doc 3 né le 3 janvier 1848 à Illkirch (Bas-Rhin) soldat au 12e de ligne date d'option : 7 mai 1872 domicile : Avignon (Vaucluse) 
SCHAFFAR Eugène  doc 3 né le 12 décembre 1851 à Mulhouse (Haut-Rhin) soldat au 11e bataillon de chasseurs à pied date d'option : 10 juin 1872 domicile : Lyon (Rhône) mineur non assisté
SCHäFFER Jean  doc 3 né le 24 février 1848 à Petit-Roderching (Rederching ?) (Moselle) zouave de 2e classe au 4e régiment date d'option : 4 juin 1872 domicile : Aumale (Algérie) 
SCHAFFMANN Jean-Théodore  doc 3 né le 8 août 1835 à Sainte-Marie-aux-Mines (Haut-Rhin) date d'option : 3 octobre 1872 domicile : Cayenne (Guyane) 
SCHAFFNER Aloïse  doc 3 né le 28 juin 1853 à Niedermorschwiller (Haut-Rhin) militaire date d'option : 18 juin 1872 domicile : Lyon (Rhône) mineur non assisté
SCHAFFNER François Joseph  doc 20 Né en 1798 Lieu de naissance : Aspach-le-Bas (Haut-Rhin) Profession : Journalier Emprisonné au bagne de : Brest Date d’évasion : 24 mai 1836 Date d’arrestation : 9 septembre 1836 Condamné pour : Vol aux travaux forcés à perpétuité F/7/10231, dossier 10522 A3 
SCHAFFT Théophile  doc 19 Négociant prussien F/7/3578 (1810 1 pièce)